Drouot Patrimoine 4. Titres de créance à capital non garanti. À partir du 15 septembre Émetteur : SG Option Europe Enveloppe : 15 M
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- Emmanuel Lebel
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1 Dates limites d investissement en assurance-vie et capitalisation : Affaires nouvelles 08/11/2011 pour les règlements par chèque 10/11/2011 pour les règlements par virement Versements complémentaires 09/12/2011 pour les règlements par chèque 13/12/2011 pour les règlements par virement Réorientations d épargne 13/12/2011 Dates limites d investissement sur comptes-titres : 13/12/2011 Drouot Patrimoine 4 Titres de créance à capital non garanti Émetteur : SG Option Europe Enveloppe : 15 M À partir du 15 septembre 2011
2 Objectifs et caractéristiques Objectif Rendement attractif Investissement sur 5 ans maximum avec possibilité de remboursement automatique anticipé dès la 2e année Recherche de Maîtrise du risque Profiter d une alternative à un placement dynamique risqué de type «actions» via un sous-jacent de référence : l EURO STOXX 50 Capital protégé jusqu à 50 % de baisse de l Euro Stoxx 50 par rapport à son niveau initial Coupons de 8 % par an en cas de stabilité ou de hausse de l Euro Stoxx 50 vs son niveau initial à l une des dates de constatation annuelle jusqu à 50 % de baisse de l Euro Stoxx 50 vs son niveau initial à maturité Risque de perte partielle ou totale du capital en cas de baisse de l Euro Stoxx 50 supérieure à 50 % vs son niveau initial à la date de constatation finale ou en cas de revente des titres avant la date de remboursement anticipé ou la date d échéance Niveau initial : valeur constatée de l indice Euro Stoxx 50 à la date de constatation initiale (le 16 décembre 2011) Coupons de 8 % par an : hors frais, commissions et fiscalité applicables au cadre d investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de l émetteur ; coupons cumulés non capitalisés et versés selon le cas à l échéance ou à la date de remboursement anticipé, soit un taux de rendement annuel brut de 7,64 % si le remboursement a lieu à l année 2 ; de 7,37 % à l année 3 ; de 7,15 % à l année 4 ; de 6,93 % à l échéance. Les termes «capital» et «capital investi» utilisés dans ce mémo désignent la valeur nominale des titres de créance, soit Le montant du remboursement est calculé sur la base de cette valeur nominale, hors commission de souscription ou frais d entrée, de rachat, d arbitrage et de gestion liés, le cas échéant, au contrat d assurance vie, de capitalisation ou au compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvement sociaux applicables, hors défaut de l émetteur et de son garant.
3 Mécanisme Produit de placement risqué alternatif à un investissement dynamique de type «actions» Remboursement Remboursement anticipé 100 % + 1 coupon de 5 x 8 % soit Remboursement anticipé Remboursement anticipé 100 % + 1 coupon de 3 x 8 % soit 100 % + 1 coupon de 4 x 8 % soit 132 % (1)(2) 140 % (1)(2) Constatation du niveau initial de l indice Euro Stoxx 50 (3) Aucun remboursement anticipé Aucun versement de coupon DP4 continue 100 % + 1 coupon de 2 x 8 % soit 116 % (1)(2) DP4 s arrête Oui 124 % (1)(2) DP4 s arrête Oui DP4 s arrête Oui Echéance Oui L indice EURO STOXX 50 clôture-t-il au moins à son niveau initial à l une des dates de constatation annuelle? Année 1 16 déc déc déc déc déc Non Non Non Non DP4 continue DP4 continue DP4 continue DP4 continue Echéance L indice Euro Stoxx 50 a-t-il baissé de plus de 50 % par rapport à son niveau initial? Non Oui Graphique à caractère uniquement informatif (1) Hors frais, commissions et fiscalité applicables au cadre d investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de l émetteur et de son garant (2) Coupon versé, selon le cas, à la date de remboursement anticipé ou à la date d échéance, soit un taux de rendement annuel brut de 7,64 % si le remboursement a lieu à l année 2 ; de 7,37 % à l année 3 ; de 7,15 % à l année 4 ; de 6,93 % à l'échéance coupons cumulés non capitalisés (3) Niveau initial : valeur constatée de l indice Euro Stoxx 50 à la date de constatation initiale (le 16 décembre 2011) Les termes «capital» et «capital investi» utilisés dans ce mémo désignent la valeur nominale des titres de créance, soit Le montant du remboursement est calculé sur la base de cette valeur nominale, hors commission de souscription ou frais d entrée, de rachat, d arbitrage et de gestion liés, le cas échéant, au contrat d assurance vie, de capitalisation ou au compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvement sociaux applicables, hors défaut de l émetteur et de son garant. Remboursement 100 % + 1 coupon de 5 x 8 % soit 140 % (1)(2) Remboursement avec perte en capital totale ou partielle remboursement à hauteur de la valeur finale de l Indice Euro Stoxx 50 (1)
4 Pourquoi investir sur Drouot Patrimoine 4? 1 2 Le contexte actuel et la forte volatilité ne facilitent pas la lisibilité des marchés actions DP4 permet une exposition aux marchés actions au travers de l Euro Stoxx 50 tout en offrant une protection du capital jusqu à 50 % de baisse (1) Un coupon attractif : 8 % par année écoulée (2)(3) dès qu une hausse de l indice est observée à une date de constatation annuelle à l échéance si l EURO STOXX 50 n a pas baissé de plus de 50 % par rapport à la date de constatation initiale Alternative à un investissement direct en action offrant un coupon attractif avec recherche de maîtrise du risque Les + pour le Partenaire 3 Durée maximum de 5 ans avec une possibilité de remboursement anticipé permettant, en fonction de l'évolution de l EURO STOXX 50, une sortie plus rapide du risque Permet un rendement intéressant (par rapport au fonds euro) et favorise la politique UC Occasion de contact et de réorientation d épargne en cas de sortie anticipée (1) Perte en capital également possible en cas de revente des titres en cours de vie à l initiative de l investisseur. Si l investisseur souscrit ce produit via une unité de compte d un contrat d assurance vie ou de capitalisation, le terme du contrat, le rachat du contrat ou le décès de l assuré (assurance vie uniquement) entraînent la revente des titres selon les conditions indiquées dans son contrat et donc potentiellement une perte en capital. (2) Hors commission de souscription ou frais d'entrée, de rachat, d'arbitrage et de gestion liés, le cas échéant, au contrat d'assurance vie, de capitalisation ou au compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, hors défaut de l émetteur et de son garant (3) Coupons cumulés non capitalisés, versés selon le cas à l échéance ou à la date de remboursement anticipé Les termes «capital» et «capital investi» utilisés dans ce mémo désignent la valeur nominale des titres de créance, soit Le montant du remboursement est calculé sur la base de cette valeur nominale, hors commission de souscription ou frais d entrée, de rachat, d arbitrage et de gestion liés, le cas échéant, au contrat d assurance vie, de capitalisation ou au compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvement sociaux applicables, hors défaut de l émetteur et de son garant.
5 Risques Le capital n est pas garanti Si le produit n a pas été remboursé par anticipation et si l indice a baissé de plus de 50 % le 16 décembre 2016, l investisseur subit à la date d échéance une perte en capital qui peut être totale si l indice a un cours nul le 16 décembre 2016 En cas de revente des titres avant la date de remboursement anticipé ou la date d échéance, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte réalisable, le prix pratiqué dépendant alors des paramètres de marché à la date de revente ; la perte en capital peut être partielle ou totale L investisseur ne connaît pas à l avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 2 à 5 ans, en fonction de la performance de l indice EURO STOXX 50 à chaque date de constatation annuelle à compter du 16 décembre 2011 L'investisseur ne bénéficie pas : d'une indexation intégrale à la hausse de l indice EURO STOXX 50 en raison du plafonnement du coupon (8 % par année écoulée) des dividendes de l indice EURO STOXX 50 ; la performance d un indice dividendes non réinvestis étant inférieure à celle d un indice dividendes réinvestis L investisseur est exposé à un éventuel défaut de l émetteur et/ou du garant (qui induit un risque sur le remboursement) ou à une dégradation de la qualité de crédit de l émetteur ou du garant (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit) La valorisation du produit en cours de vie peut évoluer indépendamment de l indice EURO STOXX 50 et connaître de fortes fluctuations en particulier avant les dates de constatation annuelle si le niveau de l indice est proche de son cours initial et avant la date de constatation finale s'il est proche de 50 % de son cours initial ; elle dépend de l évolution des paramètres de marché, en particulier du cours, de la volatilité du sous-jacent, des taux d intérêts et des conditions de refinancement de l émetteur ou du garant Si l investisseur souscrit ce produit via une unité de compte d un contrat d assurance vie ou de capitalisation, le terme du contrat, le rachat du contrat, une opération d'arbitrage ou le décès de l assuré (assurance vie uniquement) entraînent la revente des titres selon les conditions indiquées dans son contrat et donc potentiellement une perte en capital (1) Valeur initiale : valeur constatée de l indice Euro Stoxx 50 à la date de constatation initiale (le 16 décembre 2011) (2) Hors frais, commissions et fiscalité applicables au cadre d investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de l émetteur ; coupons cumulés non capitalisés Les termes «capital» et «capital investi» utilisés dans ce mémo désignent la valeur nominale des titres de créance, soit Le montant du remboursement est calculé sur la base de cette valeur nominale, hors commission de souscription ou frais d entrée, de rachat, d arbitrage et de gestion liés, le cas échéant, au contrat d assurance vie, de capitalisation ou au compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvement sociaux applicables, hors défaut de l émetteur et de son garant.
6 Scénarios de marché (1/4) Cas favorable Hausse du marché à court terme Remboursement anticipé en fin de 2 e année À la date de constatation annuelle en année 2, l indice clôture 20 % au-dessus de son niveau initial La performance de l indice est donc positive et le mécanisme de remboursement anticipé est par conséquent automatiquement activé Le titre est alors remboursé par anticipation avec un coupon de 2 x 8 % (1) L investisseur reçoit donc 116 % du capital, soit un taux de rendement annuel brut de 7,64 % (1)(2) (1) Hors commission de souscription ou frais d'entrée, de rachat, d'arbitrage et de gestion liés, le cas échéant, au contrat d'assurance vie, de capitalisation ou au compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, hors défaut de l émetteur et de son garant (2) Calculé entre le 16 décembre 2011 et le 20 décembre 2013 Niveau initial : valeur constatée de l indice EURO STOXX 50 à la date de constatation initiale (le 16 décembre 2011) Les données chiffrées utilisées dans ces illustrations n ont qu une valeur indicative et informative, l objectif étant de décrire le mécanisme du produit. Elles ne préjugent en rien des résultats futurs. Les montants et taux de rendement annuels sont bruts, hors frais et/ou fiscalité applicables au cadre d investissement, hors défaut et/ou faillite de l'émetteur ou de son garant. Les termes «capital» et «capital investi» utilisés dans ce mémo désignent la valeur nominale des titres de créance, soit Le montant du remboursement est calculé sur la base de cette valeur nominale, hors commission de souscription ou frais d entrée, de rachat, d arbitrage et de gestion liés, le cas échéant, au contrat d assurance vie, de capitalisation ou au compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvement sociaux applicables, hors défaut de l émetteur et de son garant.
7 Scénarios de marché (2/4) Cas intermédiaire Baisse modérée du marché à horizon 5 ans Remboursement à la date d échéance avec gain L Indice clôture en-dessous de son niveau initial à toutes les dates de constatation annuelle Le produit continue alors jusqu à l échéance À la date de constatation finale (16 décembre 2016), l indice a baissé de 38 % par rapport à son niveau initial ; le capital est alors remboursé avec un coupon de 5 x 8 % (1) L investisseur reçoit donc 140 % du capital, soit un taux de rendement annuel brut de 6,93 % (1)(2) (1) Hors commission de souscription ou frais d'entrée, de rachat, d'arbitrage et de gestion liés, le cas échéant, au contrat d'assurance vie, de capitalisation ou au compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, hors défaut de l émetteur et de son garant (2) Calculé entre le 16 décembre 2011 et le 20 décembre 2016, date d échéance Niveau initial : valeur constatée de l indice EURO STOXX 50 à la date de constatation initiale (le 16 décembre 2011) Les données chiffrées utilisées dans ces illustrations n ont qu une valeur indicative et informative, l objectif étant de décrire le mécanisme du produit. Elles ne préjugent en rien des résultats futurs. Les montants et taux de rendement annuels sont bruts, hors frais et/ou fiscalité applicables au cadre d investissement, hors défaut et/ou faillite de l'émetteur ou de son garant. Les termes «capital» et «capital investi» utilisés dans ce mémo désignent la valeur nominale des titres de créance, soit Le montant du remboursement est calculé sur la base de cette valeur nominale, hors commission de souscription ou frais d entrée, de rachat, d arbitrage et de gestion liés, le cas échéant, au contrat d assurance vie, de capitalisation ou au compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvement sociaux applicables, hors défaut de l émetteur et de son garant.
8 Scénarios de marché (3/4) Cas défavorable Baisse importante du marché à horizon 5 ans Remboursement à maturité avec perte en capital L indice clôture en-dessous de son niveau initial à toutes les dates de constatation annuelle Le produit continue donc jusqu à l échéance À la date de constatation finale, l indice a baissé de 58 % par rapport à son niveau initial ; le remboursement à l échéance est égal à la valeur finale de l indice (exprimée en pourcentage du cours de l indice à la date de constatation initiale) soit 42 % du capital investi (1) L investisseur enregistre une perte en capital de 58 % soit un taux de rendement annuel brut de -15,89% (1)(2) (1) Hors commission de souscription ou frais d'entrée, de rachat, d'arbitrage et de gestion liés, le cas échéant, au contrat d'assurance vie, de capitalisation ou au compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, hors défaut de l émetteur et de son garant - (2) Calculé entre le 16 décembre 2011 et le 20 décembre 2016, date d échéance Niveau initial : valeur constatée de l indice EURO STOXX 50 à la date de constatation initiale (le 16 décembre 2011) Les données chiffrées utilisées dans ces illustrations n ont qu une valeur indicative et informative, l objectif étant de décrire le mécanisme du produit. Elles ne préjugent en rien des résultats futurs. Les montants et taux de rendement annuels sont bruts, hors frais et/ou fiscalité applicables au cadre d investissement, hors défaut et/ou faillite de l'émetteur ou de son garant. Les termes «capital» et «capital investi» utilisés dans ce mémo désignent la valeur nominale des titres de créance, soit Le montant du remboursement est calculé sur la base de cette valeur nominale, hors commission de souscription ou frais d entrée, de rachat, d arbitrage et de gestion liés, le cas échéant, au contrat d assurance vie, de capitalisation ou au compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvement sociaux applicables, hors défaut de l émetteur et de son garant.
9 Scénarios de marché (4/4) Cas le plus défavorable Baisse de l indice à toutes les dates de constatation + Perte de la totalité de la valeur de l indice à la date de constatation finale ou Défaut ou faillite de l'émetteur et de son garant Perte en capital totale et montant remboursé nul
10 Informations sur le Groupe Société Générale L investisseur est exposé au risque de crédit de l émetteur SG Option Europe et de son garant Société Générale La notation Moody s a évolué depuis la date d impression de la plaquette commerciale passant de Aa2 à Aa3 Résultats du Groupe Société Générale sur le 1 er semestre 2011 : Société Générale a réaffirmé la solidité des résultats de son Groupe au 1 er semestre 2011 en indiquant qu elle avait réalisé un résultat net part du Groupe de 1,6 Md, en ce inclus l impact du plan d aide à la Grèce. Société Générale indique une exposition faible, en baisse, aux dettes souveraines GIIPE, qui a été réduite d un tiers depuis janvier 2011 à 4,3 Mds, soit moins de 1 % du bilan du Groupe. Elle indique par ailleurs qu elle dispose de 105 Mds d actifs disponibles en garantie de liquidité. Ces résultats ont permis de renforcer sa structure financière : elle dispose de fonds propres à hauteur de 40,6 Mds soit un Core Tier One de 9,3 % à fin juin 2011 Notations : Moody s Aa3, Standard & Poor s A+ L agence de notation Moody s a procédé à une dégradation d un cran de la note de Société Générale (Aa2 Aa3) pour des raisons techniques liées à la réévaluation de l'aide que pourraient fournir les pouvoirs publics en cas de crise grave. L agence met ainsi cette note au même niveau que celles des autres agences. Moody s a par ailleurs précisé que l exposition de la Société Générale à la Grèce et, plus largement, à la dette souveraine des pays périphériques était modeste et gérable.
11 Annexes Fiche Technique Aa3 ;
12 Annexes Commercialisation Cible Clients dont la capacité financière est suffisante pour pouvoir diversifier Acceptant un risque en capital Souhaitant une gestion dynamique de leurs avoirs Supports éligibles Enveloppes assurance vie et capitalisation : Coralis Sélection, Coralis Capitalisation, Coralis Indépendants Enveloppe Banque : Comptes-titres AXA Banque Période de commercialisation du 15/09/2011 au 16/12/2011
13 Annexes Calendrier 20 décembre décembre décembre décembre décembre décembre décembre décembre décembre sept déc Années : Période de commercialisation Remboursement à maturité Constatation initiale du niveau de l indice Constatation annuelle du niveau de l indice si l indice dépasse son niveau initial Constatation finale du niveau de l indice Remboursement anticipé
14 Annexes Échéancier Drouot Patrimoine 4 fait l objet d une rémunération au taux annuel de 1 % prorata temporis, dès la souscription et jusqu au 16 décembre Cette rémunération, détaillée dans ce tableau, est d ores et déjà incluse dans le prix de souscription. Date d'achat Nombre de jours avant la date de lancement Prix d'achat (%) Date d'achat Nombre de jours avant la date de lancement Prix d'achat (%) Date d'achat Nombre de jours avant la date de lancement Prix d'achat (%) 15/09/ ,74% 18/10/ ,84% 18/11/ ,92% 16/09/ ,75% 19/10/ ,84% 21/11/ ,93% 19/09/ ,76% 20/10/ ,84% 22/11/ ,93% 20/09/ ,76% 21/10/ ,84% 23/11/ ,94% 21/09/ ,76% 24/10/ ,85% 24/11/ ,94% 22/09/ ,76% 25/10/ ,86% 25/11/ ,94% 23/09/ ,77% 26/10/ ,86% 28/11/ ,95% 26/09/ ,78% 27/10/ ,86% 29/11/ ,95% 27/09/ ,78% 28/10/ ,86% 30/11/ ,96% 28/09/ ,78% 31/10/ ,87% 01/12/ ,96% 29/09/ ,78% 01/11/ ,88% 02/12/ ,96% 30/09/ ,79% 02/11/ ,88% 05/12/ ,97% 03/10/ ,79% 03/11/ ,88% 06/12/ ,97% 04/10/ ,80% 04/11/ ,88% 07/12/ ,98% 05/10/ ,80% 07/11/ ,89% 08/12/ ,98% 06/10/ ,80% 08/11/ ,89% 09/12/ ,98% 07/10/ ,81% 09/11/ ,90% 12/12/ ,99% 10/10/ ,81% 10/11/ ,90% 13/12/ ,99% 11/10/ ,82% 11/11/ ,90% 14/12/ ,99% 12/10/ ,82% 14/11/ ,91% 15/12/ ,00% 13/10/ ,82% 15/11/ ,91% 16/12/ ,00% 14/10/ ,83% 16/11/ ,92% 17/10/ ,83% 17/11/ ,92%
15 Annexes Un sous-jacent de référence Drouot Patrimoine 4 dépend de l évolution de l indice EURO STOXX 50 (1) L EURO STOXX 50 : 50 capitalisations les plus importantes de la zone Euro Diversification géographique et sectorielle Il regroupe des entreprises originaires de 9 pays différents représentant l ensemble des grands secteurs d activité Simplicité du suivi de sa valeur Il est coté quotidiennement et sa composition est publique Drouot Patrimoine 4 permet de s exposer au marché actions via un sous-jacent emblématique, transparent et lisible (1) Performances calculées sans prise en compte du versement éventuel de dividendes par les actions composant l indice
16 Annexes Simulations de rendements historiques Les simulations sur les données historiques de marché permettent de calculer les rendements qu aurait eus le produit s il avait été commercialisé dans le passé. Elles permettent d appréhender le comportement du produit lors des différentes phases de marché de ces dernières années Pour autant les simulations de performances passées ont trait à des périodes passées et ne sont pas un indicateur fiable des résultats futurs. Méthodologie 2610 tests ont été réalisés sur des placements similaires à Drouot Patrimoine 4 (même maturité, même indice, même formule de remboursement) Les historiques de cours ont été relevés chaque jour en clôture pendant 15 ans entre le 26 juillet 1996 et le 27 juillet 2011 Dans 73,3 % des cas, Drouot Patrimoine 4 aurait été remboursé par anticipation l investisseur aurait reçu l intégralité de la valeur nominale plus un coupon de 8 % par année écoulée Dans 26,7 % des cas, Drouot Patrimoine 4 aurait été remboursé à l échéance à hauteur de l intégralité de la valeur nominale plus un coupon de 8 % par année écoulée, soit au total 140 % de la valeur nominale L investisseur n aurait jamais subi de perte en capital à l échéance Les termes «capital» et «capital investi» utilisés dans ce mémo désignent la valeur nominale des titres de créance, soit Le montant du remboursement est calculé sur la base de cette valeur nominale, hors commission de souscription ou frais d entrée, de rachat, d arbitrage et de gestion liés, le cas échéant, au contrat d assurance vie, de capitalisation ou au compte-titres, et/ou fiscalité et prélèvement sociaux applicables, hors défaut de l émetteur et de son garant.
17 Avertissement Le produit décrit dans le présent document fait l objet de «Conditions Définitives d Emission» (en date du 13/09/2011) se rattachant au prospectus de base (en date du 21 avril 2011) approuve par la CSSF, régulateur du Luxembourg, (sous le n de visa C-10647) et formant ensemble un pros pectus conforme à la directive 2003/71/EC. Ce prospectus de base a fait l objet d un certificat l approbation de la part de la CSSF et a été notifié à l Autorité des Marchés Financiers. Les «Conditions Définitives d Emission» et le résumé du prospectus de base en français sont disponibles sur le site de l Autorité des Marchés Financiers, « Le prospectus de base est disponible sur le site Internet de la bourse de Luxembourg ( Ces mêmes documents et les suppléments à ce prospectus de base sont disponibles sur le site «prospectus.socgen.com» ou peuvent être obtenus auprès de Société Générale sur simple demande. Il est recommandé aux investisseurs de se reporter a la rubrique «facteurs de risque» du Prospectus. Facteurs de risque : Risque de volatilité : jusqu à la date d échéance du produit, la valeur de marché de ce produit peut faire l objet d une importante volatilité en raison notamment de l évolution du prix, du (ou des) instrument(s) sous-jacent(s) et des taux d intérêts. Dans certaines circonstances, la valeur de marché du produit peut être substantiellement inférieure au montant initialement investi. Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du produit, voire même rendre le produit totalement illiquide. Garantie par Société Générale ou par un tiers : le produit bénéficie d une garantie de Société Générale (ci-dessous le «Garant»). Le paiement à la date convenue de toute somme due par le débiteur principal au titre du produit est garanti par le Garant, selon les termes et conditions prévus par un acte de garantie disponible auprès de Société Générale sur simple demande. En conséquence, l investisseur supporte un risque de crédit sur le Garant. Dans la mesure où des sommes sont dues par Société Générale (ou toute entité venant aux droits de Société Générale), les investisseurs sont exposés à un risque de crédit sur Société Générale (ou sur l entité venant aux droits de Société Générale). Pas de marché liquide : il n y a aucun marché liquide sur lequel ce produit peut être facilement négocié, ce qui peut avoir un effet défavorable substantiel sur le prix auquel ce produit pourrait être vendu. Sans préjudice des obligations légales ou réglementaires à sa charge, Société Générale ne pourra être tenue responsable des conséquences financières ou de quelque nature que ce soit résultant du produit décrit dans ce document. Les investisseurs doivent procéder, avant la conclusion de toute opération avec Société Générale, à leur propre analyse et d obtenir tout conseil professionnel qu ils jugent nécessaires sur les risques et les avantages du produit. Restrictions générales de vente : le produit peut faire l objet de restrictions à l égard de certaines personnes ou dans certains pays en vertu des réglementations nationales applicables à ces personnes ou dans ces pays. Il appartient à chaque investisseur de s assurer qu il est autorisé à souscrire ou à investir dans ce produit. En investissant dans ce produit, chaque investisseur est présumé garantir à Société Générale qu il est dûment autorisé à cette fin. Rachat par Société Générale ou dénouement anticipé du produit : Société Générale s est expressément engagée à racheter, dénouer ou proposer des prix en cours de vie du produit. L exécution de cet engagement dépendra (i) des conditions générales de marché et (ii) des conditions de liquidité du (ou des) instrument(s) sous jacent(s) et, le cas échéant, des autres opérations de couverture conclues. Le prix du produit (en particulier la fourchette de prix achat/vente que Société Générale peut proposer, à tout moment, pour le rachat ou le dénouement du produit) tiendra compte notamment des coûts de couverture et/ou de débouclement de la position de Société Générale liés à ce rachat. Société Générale et/ou ses filiales ne sont aucunement responsables de telles conséquences et de leur impact sur les transactions liées au produit ou sur tout investissement dans le produit. Evénements exceptionnels méthodes d ajustement ou de substitution - résiliation ou remboursement anticipé(e) : la survenance d événements exceptionnels pouvant affecter un ou plusieurs sous jacent(s) du produit peut, en vertu des termes et conditions du produit, déclencher (i) l application de modalités d ajustement ou de substitution. Les termes et les documents relatifs au produit peuvent également prévoir le remboursement ou la résiliation anticipé(e) du produit même en l absence de la survenance d événements exceptionnels. Dans tous les cas, le montant remboursé par Société Générale peut être inférieur au montant initialement investi. Restrictions permanentes de vente aux Etats-Unis d Amérique : LE PRODUIT DECRIT DANS CE DOCUMENT NE PEUT, A AUCUN MOMENT, ETRE DETENU OU AVOIR COMME BENEFICIAIRE ECONOMIQUE UNE «U.S. PERSON» (TEL QUE CE TERME EST DEFINI DANS LA REGULATION S PROMULGUEE EN APPLICATION DU U.S. SECURITIES ACT DE 1933, TEL QUE MODIFIE (LA «REGULATION S») ET, EN CONSEQUENCE, NE PEUT ETRE OFFERT ET VENDU EN DEHORS DES ETATS-UNIS D AMERIQUE QU A DES PERSONNES QUI NE SONT PAS DES «U.S. PERSONS», CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE LA REGULATION S. Caractère promotionnel de ce document : le présent document est un document à caractère commercial et non un document à caractère réglementaire. Lorsque l instrument financier décrit dans ce document (ci-après l «Instrument Financier») est proposé dans le cadre du contrat d'assurance vie (ci-après le «Contrat d Assurance Vie»), l Instrument Financier est un actif représentatif de l une des unités de compte de ce contrat. Cette brochure ne constitue pas une offre d adhésion au Contrat d Assurance Vie. Les conditions d adhésion à ce contrat et de fonctionnement de l unité de compte sont détaillées dans les conditions générales valant note d information. Lors de l'affectation de versements effectués dans le cadre du Contrat d'assurance Vie sur l Instrument Financier en tant qu'actif représentatif d'une unité de compte, les adhérents audit contrat doivent être conscients d'encourir le cas échéant le risque de recevoir une valeur de remboursement inférieure à celle de leurs versements.
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