Chapitre 1 - Généralités sur la comptabilité Système comptable Normes comptables Plan comptable...

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1 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION PARTIE 1 - CADRE GÉNÉRAL DU SYSCOHADA Chapitre 1 - Généralités sur la comptabilité Section 1 - Définitions, objectifs et champs d application de la comptabilité Section 2 - Système comptable, normes comptables et plan comptable Système comptable Normes comptables Plan comptable Section 3 - Organisation du système comptable Objectifs de l organisation comptable Organisation matérielle de la comptabilité Section 4 - Systèmes d enregistrement comptable Système classique Système centralisateur Traitement comptable informatisé Section 5 - Comparaison des systèmes comptables Chapitre 2 - Système comptable OHADA (SYSCOHADA) Section 1 - Du plan comptable de 1947 au SYSCOHADA Générateurs du SYSCOHADA Lien entre OHADA et SYSCOHADA Section 2 - Liste des comptes Classification des comptes Codification des comptes dans le plan des comptes du SYSCOHADA Section 3 - Principes comptables fondamentaux Chapitre 3 - États financiers annuels Section 1 - Bilan et compte de résultat Fonctionnement du bilan Fonctionnement du compte de résultat Section 2 - Technique de comptabilisation Compte Méthode de comptabilisation Respect du principe de la partie double Ouverture et clôture des comptes Quelques exemples à titre illustratif OHADA - Comptabilité générale 5

2 Section 3 - Présentation des états financiers annuels du SYSCOHADA Présentation du bilan comptable et du compte de résultat Présentation du TAFIRE État annexé PARTIE 2 - ANALYSE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES DU BILAN Chapitre 4 - Analyse et fonctionnement des comptes de la classe Section 1 - Capital Définition Capital social Primes liées aux capitaux propres Écart de réévaluation Section 2 - Réserves Définition Traitement comptable Section 3 - Report à nouveau Définition Traitement comptable Section 4 - Résultat net de l exercice Section 5 - Subventions d investissement Définition Traitement comptable Section 6 - Provisions réglementées et fonds assimilés Définition Traitement comptable Section 7 - Emprunts et dettes assimilées Définition Emprunts-obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit Autres types d emprunts et dettes assimilées Section 8 - Dettes de crédit-bail et contrats assimilés Définition Traitement comptable Section 9 - Dettes liées à des participations et comptes de liaison des établissements et sociétés en participation Section 10 - Provisions financières pour risques et charges Chapitre 5 - Analyse et fonctionnement des comptes de la classe Section 1 - Charges immobilisées Définition Traitement comptable Section 2 - Immobilisations incorporelles Définition Traitement comptable des actifs immobilisés incorporels OHADA - Comptabilité générale

3 Section 3 - Immobilisations corporelles Définition Traitement comptable des immobilisations corporelles Section 4 - Avances et acomptes versés sur immobilisations Définition Traitement comptable des avances et acomptes versés sur immobilisations Section 5 - Immobilisations financières Titres de participation Autres immobilisations financières Section 6 - Amortissements Section 7 - Provisions pour dépréciation des immobilisations Chapitre 6 - Analyse et fonctionnement des comptes de la classe Section 1 - Stocks et commandes en cours d exécution Définition Traitement comptable des achats des stocks de marchandises, de matières premières et autres approvisionnements Traitement comptable des productions Traitement comptable des stocks en cours de route, en consignation ou en dépôt Section 2 - Différences de change Section 3 - Méthodes de valorisation des stocks Section 4 - Dépréciations des stocks Chapitre 7 - Analyse et fonctionnement des comptes de la classe Section 1 - Fournisseurs et comptes rattachés Définition Traitement comptable Section 2 - Clients et comptes rattachés Définition Traitement comptable Section 3 - Personnel Définition Traitement comptable Section 4 - Organismes sociaux Définition Traitement comptable Section 5 - État et collectivités publiques Définition Impôt sur les bénéfices Autres impôts et taxes Comptes de TVA 443 à Impôts retenus à la source État, charges à payer et produits à recevoir État, créances et dettes diverses Section 6 - Organismes internationaux Définition Traitement comptable OHADA - Comptabilité générale 7

4 Section 7 - Associés et groupe Section 8 - Débiteurs et créditeurs divers Définition Comptes d attente Versements restant à effectuer sur titres non libérés Répartition périodique des charges et des produits Créances sur travaux non encore facturables Comptes de régularisation Écart de conversion Section 9 - Créances et dettes hors activités ordinaires Définition Traitement comptable Section 10 - Dépréciations et risques provisionnés des comptes de tiers Chapitre 8 - Analyse et fonctionnement des comptes de la classe Section 1 - Titres de placement Définition Traitement comptable Section 2 - Valeurs à encaisser Définition Traitement comptable Section 3 - Mouvements liés aux opérations bancaires et de caisse 52, 53, 56/ Définition Traitement comptable Section 4 - Régies d avances, accréditifs et virements internes Définition Traitement comptable Section 5 - Dépréciations et risques provisionnés PARTIE 3 - ANALYSE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES DE GESTION Chapitre 9 - Produits et charges d exploitation Section 1 - Produits d exploitation Ventes Subventions d exploitation Production immobilisée Variations des stocks de biens et de services produits Autres produits Transferts de charges d exploitation Reprises de provisions d exploitation et d amortissements Section 2 - Charges d exploitation Achats et variations de stocks Emballages Transports, services extérieurs A, services extérieurs B Impôts et taxes Autres charges OHADA - Comptabilité générale

5 2.6. Charges de personnel Dotations aux amortissements d exploitation Dotation aux provisions d exploitation Chapitre 10 - Produits et charges financiers Section 1 - Produits financiers Revenus financiers et produits assimilés Reprises de charges provisionnées financières Transferts de charges financières Reprises de provisions financières Reprises d amortissement à caractère financier Section 2 - Charges financières Frais financiers et charges assimilées Charges provisionnées financières Dotations aux amortissements à caractère financier Dotations aux provisions financières Chapitre 11 - Produits et charges HAO Section 1 - Produits HAO Produits des cessions d immobilisations Produits hors activités ordinaires Reprises hors activités ordinaires Subventions d équilibre Section 2 - Charges HAO Valeurs comptables des cessions d immobilisations Charges hors activités ordinaires Dotations hors activités ordinaires Participation des travailleurs Impôts sur le résultat PARTIE 4 - COMPTABILITÉ DES OPERATIONS COURANTES Chapitre 12 - Opérations d achat et de vente des stocks de marchandises Section 1 - Présentation des différents systèmes d inventaire Inventaire intermittent Inventaire permanent Section 2 - Établissement de la facture Définition Présentation d une facture Valorisation des sorties de stocks du magasin et du stock final Opérations relatives à la facturation Retours des marchandises et réductions hors facture Chapitre 13 - Effets de commerce Section 1 - Définition, typologie, circulation des effets de commerce Définition Typologie des effets de commerce OHADA - Comptabilité générale 9

6 1.3. Circulation de l effet de commerce Utilité de l effet de commerce Section 2 - Comptabilisation des effets de commerce Comptes utilisés Création d effets Endossement de l effet Effet tiré au bénéfice d un tiers Sortie de l effet du portefeuille Section 3 - Effets impayés L effet est présenté par le tireur L effet est présenté par le mandataire Section 4 - Difficultés de paiement des effets : avance des fonds Chez le tireur Chez le tiré Chapitre 14 - Emballages commerciaux Section 1 - Définition et classification des emballages commerciaux Définition Classification des emballages commerciaux Consignation des emballages commerciaux Section 2 - Facturation et comptabilisation du mouvement des emballages Emballages perdus Emballages récupérables non identifiables Emballages récupérables identifiables Section 3 - Comptabilisation des opérations liées à la consignation d emballages Comptes utilisés Consignation d emballages Restitution d emballages Non-restitution d emballages Section 4 - Prêt d emballages et location d emballages Prêt d emballages Location d emballages Section 5 - Les emballages récupérables et leur suivi : la fiche de stock Chapitre 15 - Comptabilité des frais de personnel Section 1 - Éléments de salaire Salaire de base Salaire des heures supplémentaires Salaire des jours fériés chômés Section 2 - Accessoires de salaire Prime ayant un caractère de complément de salaire Primes ayant un caractère de remboursement de frais Allocations Avantages Section 3 - Congés payés Définition Éléments de salaire à inclure dans la base de calcul de l allocation de congé OHADA - Comptabilité générale

7 Section 4 - Indemnités Indemnité de préavis Indemnité de licenciement Section 5 - Calcul des bases de cotisation Calcul de salaire Niveau de salaire Section 6 - Calcul des retenues sur salaire Cotisations sociales ouvrières Retenues syndicales Saisies sur salaire Section 7 - Calcul des charges patronales Section 8 - Règlement du salaire Section 9 - Comptabilisation des frais de personnel Comptabilisation des avantages en nature Enregistrement de la rémunération due et des retenues Enregistrement des charges patronales Exemple d application PARTIE 5 - TRAVAUX DE FIN D EXERCICE OU TRAVAUX D INVENTAIRE Chapitre 16 - Amortissements et sortie des immobilisations du patrimoine Section 1 - Amortissements Définition et propriétés Méthodes de calcul de l amortissement Amortissements spéciaux Comptabilisation des amortissements Balances avant et après inventaire et état des immobilisations Section 2 - Sortie des immobilisations du patrimoine Cession d immobilisation Échange des immobilisations Mise au rebut d immobilisation Destruction accidentelle des immobilisations Chapitre 17 - Provisions, dépréciations et risques provisionnés Section 1 - Concept de provisions Provisions pour dépréciation Provisions financières pour risques et charges Section 2 - Concept de charges provisionnées Dépréciations des stocks Dépréciations et risques provisionnés des comptes de tiers Dépréciations et risques provisionnés des comptes de trésorerie Chapitre 18 - Comptes de régularisation et état de rapprochement bancaire Section 1 - Comptes de régularisation Comptes de rattachement Comptes spécifiques de régularisation OHADA - Comptabilité générale 11

8 Section 2 - État de rapprochement bancaire Des comptes réciproques au rapprochement bancaire Rôle et principes du rapprochement bancaire Chapitre 19 - Questions spéciales de comptabilité générale Section 1 - Dettes liées à des participations et comptes de liaison des établissements et sociétés en participation Définition Traitement comptable Exemple d application Section 2 - Concessions de service public et PPP Définition des concepts Caractéristiques Traitement comptable Section 3 - Contrats pluri-exercices Méthode à l achèvement des travaux Méthode à l avancement des travaux Méthode du bénéfice partiel à l inventaire Exercices d applications Section 4 - Événements postérieurs à la clôture de l exercice Définition Traitement comptable Chapitre 20 - Détermination des soldes de gestion Section 1 - Analyse des soldes intermédiaires de gestion (SIG) Marge brute Valeur ajoutée Résultat brut d exploitation Résultat net d exploitation Résultat financier Résultat courant ou résultat des activités ordinaires (RAO) Résultat hors activités ordinaires (HAO) Résultat net (131/139) Section 2 - Cas de synthèse Énoncé du cas Solution du cas de synthèse PARTIE 6 - OPÉRATIONS POST-CLOTURE DE L EXERCICE Chapitre 21 - Impôt sur les sociétés et affectation du résultat Section 1 - Détermination et comptabilisation de l impôt sur les bénéfices des sociétés Mécanismes de détermination et de paiement de l impôt des sociétés Comptabilisation de l impôt sur les bénéfices Section 2 - Comptabilisation de l affectation du résultat Principe d affectation du résultat Enregistrement comptable Affectation des bénéfices dans les sociétés anonymes : applications diverses OHADA - Comptabilité générale

9 2.4. Affectation des bénéfices dans les SARL Affectation des bénéfices dans les sociétés en nom collectif Chapitre 22 - Consolidation des comptes Section 1 - Généralités sur les comptes consolidés Détermination du périmètre de consolidation Notions de contrôle exclusif, contrôle conjoint et influence notable Section 2 - Méthodes de consolidation Intégration globale Intégration proportionnelle Mise en équivalence Section 3 - Retraitements destinés à éliminer les opérations internes au groupe Opérations qui n affectent pas les résultats consolidés Opérations qui affectent les résultats consolidés Exercices d application Section 4 - Écart de première consolidation Définition Composantes de l écart de première consolidation Détermination de l écart de première consolidation PARTIE 7 - CAS PRATIQUE RÉCAPITULATIF Section 1 - Énoncé du cas Bilan d ouverture au 01/01/ Opérations réalisées par l entreprise MALONE au courant de l exercice Données d inventaire Travail à effectuer Section 2 - Corrigés du cas Tableaux d amortissement Passation des écritures dans le journal Balance avant inventaire Passation des écritures d inventaire Grand-livre des comptes Calcul et enregistrement des soldes intermédiaires de gestion Balance après inventaire - Exercice Compte de résultat Bilan de clôture Tableau financier des ressources et des emplois (TAFIRE) OHADA - Comptabilité générale 13

10 ANNEXES Annexe 1 - Acte uniforme OHADA portant organisation et harmonisation des comptabilités des entreprises sises dans les États-parties Titre 1 - Comptes personnels des entreprises Titre 2 - Comptes consolidés et comptes combinés Titre 3 - Dispositions pénales Titre 4 - Dispositions finales Annexe 2 - Cadre comptable SYSCOHADA Annexe 3 - États financiers Annexe Bilan (Système normal) Annexe Compte de résultat (Système normal) Annexe Bilan (Système allégé) Annexe Compte de résultat (Système allégé) Annexe Bilan et compte de résultat du système minimal de trésorerie Annexe Tableau financier des ressources et des emplois (TAFIRE) Annexe État annexé BIBLIOGRAPHIE INDEX OHADA - Comptabilité générale