Décrets, arrêtés, circulaires

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1 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 168 Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l année 2014 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de professeurs agrégés de l enseignement du second degré NOR : MENH A Par arrêté du ministre de l éducation nationale en date du 11 octobre 2013, le nombre total de postes offerts au titre de l année 2014 aux concours externe et interne de recrutement de professeurs agrégés de l enseignement du second degré est fixé à au concours externe et à 825 au concours interne, et réparti entre les sections et, éventuellement, les options indiquées ci-après : Agrégation externe Arts, option A : arts plastiques 35 Arts, option B : arts appliqués 18 Biochimie-génie biologique 13 Economie et gestion, option A : administration et ressources humaines 25 Economie et gestion, option B : finance et contrôle 32 Economie et gestion, option C : marketing 26 Economie et gestion, option D : système d information 10 Economie et gestion, option E : production de services 6 Education physique et sportive 40 Géographie 32 Grammaire 10 Histoire 80 Langues vivantes étrangères, option allemand 70 Langues vivantes étrangères, option anglais 170 Langues vivantes étrangères, option arabe 2 Langues vivantes étrangères, option chinois 3

2 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 168 Langues vivantes étrangères, option espagnol 50 Langues vivantes étrangères, option italien 7 Langues vivantes étrangères, option langue et culture japonaises 2 Langues vivantes étrangères, option russe 4 Lettres classiques 75 Lettres modernes 125 Mathématiques 395 Musique 35 Philosophie 60 Physique-chimie, option chimie 30 Physique-chimie, option physique 75 Sciences de la vie - sciences de la Terre et de l Univers 85 Sciences économiques et sociales 42 Sciences industrielles de l ingénieur, option ingénierie des constructions 20 Sciences industrielles de l ingénieur, option ingénierie électrique 20 Sciences industrielles de l ingénieur, option ingénierie mécanique 23 Agrégation interne Arts, option A : arts plastiques 20 Biochimie-génie biologique 7 Economie et gestion 38 Education physique et sportive 100 Histoire et géographie 103 Langues vivantes étrangères, option allemand 35 Langues vivantes étrangères, option anglais 63 Langues vivantes étrangères, option espagnol 25 Langues vivantes étrangères, option italien 6

3 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 168 Lettres classiques 40 Lettres modernes 110 Mathématiques 130 Musique 13 Philosophie 18 Physique-chimie 35 Sciences de la vie - sciences de la Terre et de l Univers 40 Sciences économiques et sociales 20 Sciences industrielles de l ingénieur, option ingénierie des constructions 5 Sciences industrielles de l ingénieur, option ingénierie électrique 5 Sciences industrielles de l ingénieur, option ingénierie mécanique 6 Sciences médico-sociales 6

4 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 4 sur 168 Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l année 2014 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours externes, internes et troisième concours de recrutement des professeurs certifiés NOR : MENH A Par arrêté du ministre de l éducation nationale en date du 11 octobre 2013 : Le nombre total de postes offerts au titre de l année 2014 au concours externe, au troisième concours et au concours interne de recrutement de professeurs certifiés en vue de l obtention du certificat d aptitude au professorat de l enseignement du second degré (CAPES) est fixé à au concours externe, à 128 au troisième concours et à 710 au concours interne et réparti selon les sections indiquées ci-après : CAPES externe Arts plastiques 210 Documentation 180 Education musicale et chant choral 132 Histoire et géographie 635 Langue corse 1 Langue des signes française 2 Langues régionales, option basque 1 Langues régionales, option breton 2 Langues régionales, option catalan 1 Langues régionales, option créole 4 Langues régionales, option occitan-langue d oc 4 Langues vivantes étrangères, option allemand 300 Langues vivantes étrangères, option anglais Langues vivantes étrangères, option chinois 12 Langues vivantes étrangères, option espagnol 300

5 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 4 sur 168 Langues vivantes étrangères, option italien 35 Lettres, option lettres classiques 200 Lettres, option lettres modernes Mathématiques Philosophie 80 Physique-chimie 205 Sciences de la vie et de la Terre 322 Sciences économiques et sociales 122 Tahitien 1 Troisième concours du CAPES Documentation 15 Langue des signes française 3 Langues vivantes étrangères, option allemand 10 Langues vivantes étrangères, option anglais 25 Langues vivantes étrangères, option espagnol 10 Lettres, option lettres modernes 20 Mathématiques 45 CAPES interne Arts plastiques 45 Documentation 55 Education musicale et chant choral 20 Histoire et géographie 65 Langues vivantes étrangères, option allemand 28 Langues vivantes étrangères, option anglais 118

6 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 4 sur 168 Langues vivantes étrangères, option espagnol 20 Lettres, option lettres classiques 15 Lettres, option lettres modernes 99 Mathématiques 165 Philosophie 15 Physique-chimie 10 Sciences de la vie et de la Terre 35 Sciences économiques et sociales 20 Le nombre total de postes offerts au titre de l année 2014 au concours externe et au concours interne de recrutement de professeurs certifiés en vue de l obtention du certificat d aptitude au professorat de l enseignement technique (CAPET) est fixé à 460 au concours externe et à 50 au concours interne et réparti entre les sections et, éventuellement, les options indiquées ci-après : CAPET externe Arts appliqués, option design 15 Arts appliqués, option métiers d arts 2 Biotechnologies, option biochimie-génie biologique 24 Biotechnologies, option santé-environnement 10 Economie et gestion, option communication, organisation et gestion des ressources humaines 50 Economie et gestion, option comptabilité et finance 35 Economie et gestion, option informatique et systèmes d information 15 Economie et gestion, option marketing 55 Hôtellerie-restauration, option sciences et technologies des services en hôtellerie et restauration 10 Sciences et techniques médico-sociales 50 Sciences industrielles de l ingénieur, option architecture et construction 48 Sciences industrielles de l ingénieur, option énergie 48 Sciences industrielles de l ingénieur, option information et numérique 48 Sciences industrielles de l ingénieur, option ingénierie mécanique 50

7 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 4 sur 168 CAPET interne Biotechnologies, option biochimie-génie biologique 6 Economie et gestion, option communication, organisation et gestion des ressources humaines 8 Economie et gestion, option comptabilité et finance 8 Economie et gestion, option marketing 8 Hôtellerie-restauration, option sciences et technologies culinaires 5 Sciences et techniques médico-sociales 15

8 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 168 Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l année 2014 le nombre de postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de professeurs d éducation physique et sportive NOR : MENH A Par arrêté du ministre de l éducation nationale en date du 11 octobre 2013, le nombre total de postes offerts au titre de l année 2014 aux concours de recrutement de professeurs d éducation physique et sportive est fixé à 710 au concours externe et à 55 au concours interne.

9 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 6 sur 168 Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l année 2014 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de professeurs de lycée professionnel NOR : MENH A Par arrêté du ministre de l éducation nationale en date du 11 octobre 2013, le nombre total de postes offerts au titre de l année 2014 au concours externe et au concours interne d accès au corps des professeurs de lycée professionnel est fixé à au concours externe, à 280 au concours interne et réparti entre les sections et, éventuellement, les options indiquées ci-après : CAPLP externe Arts appliqués, option design 45 Arts appliqués, option métiers d arts 8 Biotechnologies, option santé-environnement 215 Economie et gestion, option commerce et vente 115 Economie et gestion, option transport logistique 9 Génie civil, option construction et économie 25 Génie civil, option construction et réalisation des ouvrages 45 Génie civil, option équipements techniques-énergie 45 Génie électrique, option électrotechnique et énergie 40 Génie industriel, option bois 40 Génie industriel, option matériaux souples 35 Génie mécanique, option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier 35 Hôtellerie-restauration, option organisation et production culinaire 35 Hôtellerie-restauration, option service et commercialisation 30 Langues vivantes-lettres, option anglais-lettres 150 Langues vivantes-lettres, option espagnol-lettres 65

10 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 6 sur 168 Lettres-histoire et géographie 188 Mathématiques - physique-chimie 180 Sciences et techniques médico-sociales 85 Bâtiment, option peinture-revêtement 30 Conducteurs routiers 25 Réparation et revêtement en carrosserie 15 CAPLP interne Arts appliqués, option design 15 Arts appliqués, option métiers d arts 6 Biotechnologies, option santé-environnement 40 Economie et gestion, option communication et organisation 13 Economie et gestion, option comptabilité et gestion 12 Esthétique-cosmétique 6 Génie civil, option construction et réalisation des ouvrages 10 Génie civil, option équipements techniques-énergie 15 Génie électrique, option électrotechnique et énergie 7 Génie industriel, option bois 20 Génie industriel, option structures métalliques 10 Génie mécanique, option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier 10 Langues vivantes-lettres, option allemand-lettres 5 Langues vivantes-lettres, option anglais-lettres 10 Langues vivantes-lettres, option espagnol-lettres 15 Lettres - histoire et géographie 20 Mathématiques - physique-chimie 35 Sciences et techniques médico-sociales 18 Bâtiment, option peinture-revêtement 13

11 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 7 sur 168 Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l année 2014 le nombre de postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de conseillers principaux d éducation NOR : MENH A Par arrêté du ministre de l éducation nationale en date du 11 octobre 2013, le nombre total de postes offerts au titre de l année 2014 aux concours de recrutement de conseillers principaux d éducation est fixé à 300 au concours externe et à 60 au concours interne.

12 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 168 Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l année 2014 le nombre de postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de conseillers d orientationpsychologues (COP) NOR : MENH A Par arrêté du ministre de l éducation nationale en date du 11 octobre 2013, le nombre total de postes offerts au titre de l année 2014 aux concours de recrutement de conseillers d orientation-psychologues est fixé à 60 au concours externe et à 20 au concours interne.

13 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 9 sur 168 Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l année 2014 le nombre et la répartition par académie des postes offerts aux concours externe, concours externe spécial, troisième concours, second concours interne et second concours interne spécial de recrutement de professeurs des écoles NOR : MENH A Par arrêté du ministre de l éducation nationale en date du 11 octobre 2013 : Le nombre total de postes offerts aux concours de recrutement de professeurs des écoles au titre de l année 2014 est fixé à pour le concours externe, 133 pour le concours externe spécial, 305 pour le troisième concours, 144 pour le second concours interne et 14 pour le second concours interne spécial. La répartition académique des postes à pourvoir au concours externe et au concours externe spécial de recrutement de professeurs des écoles au titre de l année 2014 est fixée ainsi qu il suit : ACADÉMIES MIS au concours externe MIS au concours externe spécial Aix-Marseille 287 Amiens 270 Besançon 99 Bordeaux Caen 128 Clermont-Ferrand 76 Corse Créteil Dijon 179 Grenoble 388 Guadeloupe 72 Guyane Lille 490 Limoges 79 Lyon 455

14 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 9 sur 168 ACADÉMIES MIS au concours externe MIS au concours externe spécial Martinique 20 2 Montpellier Nancy-Metz Nantes Nice Orléans-Tours 294 Paris 200 Poitiers 167 Reims 126 Rennes La Réunion Rouen 210 Strasbourg Toulouse Versailles La répartition académique des postes à pourvoir au troisième concours de recrutement de professeurs des écoles au titre de l année 2014 est fixée ainsi qu il suit : ACADÉMIES MIS au troisième concours Aix-Marseille 13 Amiens 10 Besançon 1 Bordeaux 12 Caen 3 Clermont-Ferrand 4 Corse 1 Créteil 40 Dijon 11 Grenoble 7

15 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 9 sur 168 ACADÉMIES MIS au troisième concours Guadeloupe 4 Guyane 10 Lille 10 Limoges 1 Lyon 25 Martinique 1 Montpellier 16 Nancy-Metz 9 Nantes 20 Nice 7 Orléans-Tours 10 Paris 5 Poitiers 3 Reims 4 Rennes 16 La Réunion 14 Rouen 10 Strasbourg 3 Versailles 35 La répartition académique des postes à pourvoir au second concours interne et au second concours interne spécial de recrutement de professeurs des écoles au titre de l année 2014 est fixée ainsi qu il suit : ACADÉMIES MIS au second concours interne MIS au second concours interne spécial Bordeaux 2 Caen 4 Créteil 30 Guadeloupe 4 Guyane 42 Martinique 2

16 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 9 sur 168 ACADÉMIES MIS au second concours interne MIS au second concours interne spécial Montpellier 8 Nice 5 Orléans-Tours 6 Paris 5 Poitiers 5 Rennes 2 La Réunion 8 Strasbourg 10 Toulouse 5 Versailles 20

17 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 10 sur 168 Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l année 2014 le nombre de postes offerts au concours réservé de recrutement de professeurs d éducation physique et sportive NOR : MENH A Par arrêté du ministre de l éducation nationale en date du 11 octobre 2013, le nombre total de postes offerts au concours réservé de recrutement de professeurs d éducation physique et sportive ouvert au titre de l année 2014 en vue de l obtention du certificat d aptitude au professorat d éducation physique et sportive (CAPEPS) est fixé à 70.

18 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 11 sur 168 Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l année 2014 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours réservés de recrutement des professeurs certifiés NOR : MENH A Par arrêté du ministre de l éducation nationale en date du 11 octobre 2013 : Le nombre total de postes offerts au titre de l année 2014 au concours réservé de recrutement de professeurs certifiés en vue de l obtention du certificat d aptitude au professorat de l enseignement du second degré (CAPES) est fixé à et réparti selon les sections indiquées ci-après : CAPES Arts plastiques 128 Documentation 118 Education musicale et chant choral 43 Histoire et géographie 106 Langues régionales, option catalan 5 Langue des signes française 2 Langues vivantes étrangères, option allemand 50 Langues vivantes étrangères, option anglais 201 Langues vivantes étrangères, option arabe 2 Langues vivantes étrangères, option espagnol 70 Langues vivantes étrangères, option italien 33 Langues vivantes étrangères, option néerlandais 5 Langues vivantes étrangères, option portugais 5 Lettres classiques 44 Lettres modernes 175 Mathématiques 190

19 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 11 sur 168 Philosophie 18 Sciences économiques et sociales 25 Sciences physiques et chimiques 40 Sciences de la vie et de la Terre 61 Sections diverses, option enseignement religieux catholique 16 Sections diverses, option langues mélanésiennes 4 Le nombre total de postes offerts au titre de l année 2014 au concours réservé de recrutement de professeurs certifiés en vue de l obtention du certificat d aptitude au professorat de l enseignement technique (CAPET) est fixé à 346 et réparti entre les sections et, éventuellement, les options indiquées ci-après : CAPET Arts appliqués, option design 45 Biotechnologies, option santé-environnement 53 Economie et gestion, option communication, organisation et gestion des ressources humaines 35 Economie et gestion, option marketing 20 Economie et gestion, option conception et gestion des systèmes d information 8 Hôtellerie-restauration, option production et ingénierie culinaires 8 Hôtellerie-restauration, option service et accueil en hôtellerie et restauration 4 Industries graphiques 5 Sciences industrielles de l ingénieur, option architecture et construction 32 Sciences industrielles de l ingénieur, option énergie 5 Sciences et techniques médico-sociales 24 Sections diverses, option cinéma et photographie 4 Sections diverses, option imagerie médicale 3 Sections diverses, option technologie 100

20 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 12 sur 168 Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l année 2014 le nombre et la répartition des postes offerts à l examen professionnalisé réservé de recrutement de professeurs de lycée professionnel NOR : MENH A Par arrêté du ministre de l éducation nationale en date du 11 octobre 2013, le nombre total de postes offerts au titre de l année 2014 à l examen professionnalisé d accès au corps des professeurs de lycée professionnel est fixé à et réparti entre les sections et, éventuellement, les options indiquées ci-après : CAPLP Arts appliqués, option design 61 Bâtiment, option couverture 7 Bâtiment, option peinture-revêtements 50 Biotechnologies, option santé-environnement 75 Broderie 5 Conducteurs routiers 13 Cycles et motocycles 2 Economie et gestion, option communication et organisation 30 Economie et gestion, option commerce et vente 122 Economie et gestion, option comptabilité et gestion 28 Enseignes lumineuses 3 Entretien des articles textiles 14 Esthétique-cosmétique 17 Fleuriste 10 Fonderie 2 Génie civil, option construction et économie 9

21 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 12 sur 168 Génie civil, option construction et réalisation des ouvrages 40 Génie civil, option équipements techniques-énergie 33 Génie électrique, option électronique 7 Génie électrique, option électrotechnique et énergie 20 Génie industriel, option bois 63 Génie industriel, option matériaux souples 33 Génie industriel, option structures métalliques 33 Génie mécanique, option maintenance des systèmes mécaniques automatisés 15 Génie mécanique, option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier 46 Génie mécanique, option productique 6 Hôtellerie-restauration, option organisation et production culinaire 15 Hôtellerie-restauration, option service et commercialisation 15 Industries graphiques 18 Langues vivantes-lettres, option anglais-lettres 30 Lettres - histoire et géographie 68 Mathématiques-sciences physiques et chimiques 66 Sciences et techniques médico-sociales 50 Techniverriers 5 Tourneur sur bois 2 Section diverse : arts du décor architectural 4 Section diverse : horticulture 32 Section diverse : verre et céramique 2

22 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 13 sur 168 Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l année 2014 le nombre de postes offerts au concours réservé de recrutement de conseillers d orientation-psychologues (COP) NOR : MENH A Par arrêté du ministre de l éducation nationale en date du 11 octobre 2013, le nombre total de postes offerts au concours réservé de recrutement de conseillers d orientation-psychologues ouvert au titre de l année 2014 est fixé à 50.

23 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 14 sur 168 Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l année 2014 le nombre de postes offerts au concours réservé de recrutement de conseillers principaux d éducation NOR : MENH A Par arrêté du ministre de l éducation nationale en date du 11 octobre 2013, le nombre total de postes offerts au concours réservé de recrutement de conseillers principaux d éducation ouvert au titre de l année 2014 est fixé à 102.

24 18 octobre 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 15 sur 168 Arrêté du 11 octobre 2013 fixant au titre de l année 2014 le nombre et la répartition par académie des postes offerts à l examen professionnalisé réservé de recrutement de professeurs des écoles NOR : MENH A Par arrêté du ministre de l éducation nationale en date du 11 octobre 2013, le nombre total de postes offerts à l examen professionnalisé réservé de recrutement de professeurs des écoles au titre de l année 2014 est fixé à 40. La répartition académique des postes à pourvoir à l examen professionnalisé réservé de recrutement de professeurs des écoles au titre de l année 2014 est fixée ainsi qu il suit : ACADÉMIES MIS À L EXAMEN PROFESSIONNALISÉ RESERVÉ Créteil 5 Guyane 18 La Réunion 2 Lille 7 Strasbourg 2 Versailles 5 Saint-Pierre-et-Miquelon 1