CATALOGUE DES PRESTATIONS
|
|
- Oscar Barbeau
- il y a 5 ans
- Total affichages :
Transcription
1 4, Avenue Louis Martin CS SAINT-MALO CEDEX Téléphone : Télécopie : CATALOGUE DES PRESTATIONS CCI INFO FEVRIER 2015 Chambre de Commerce et d'industrie Saint-Malo Fougères
2 LE CCI INFO PROPOSE EN CONSULTATION : DES PERIODIQUES ECONOMIQUES. DES ANNUAIRES PROFESSIONNELS. DES ETUDES. DES OUVRAGES PRATIQUES. DES DOSSIERS THEMATIQUES D'ARTICLES DE PRESSE. LA REGLEMENTATION ECONOMIQUE DE BASE. L ACCES A DES BASES DE DONNEES SPECIALISEES Le C.C.I. INFO EST LABELLISE POUR Assurer le premier accueil des porteurs de projets de création d'entreprise
3 UNE GAMME DE PRODUITS ADAPTES A VOS BESOINS Connaître et suivre vos marchés CCI INFO Boutique Positionner vos produits CCI INFO sur mesure Cerner votre concurrence Prospecter vos clients Fichiers d'entreprises Identifier vos fournisseurs Maîtriser la réglementation économique et juridique Améliorer votre gestion CCI INFO Boutique Tout savoir sur le tissu économique local CCI INFO RAPIDE : Service d'information rapide (Aide à la consultation sur place ou questions - réponses par téléphone) CCI INFO BOUTIQUE : Librairie spécialisée (Consultation et vente d'ouvrages : études, guides pratiques, répertoires, annuaires...) CCI INFO SUR MESURE : Service d'information sur mesure (Dossiers sectoriels, thématiques, veille documentaire,) CCI INFO FICHIERS D'ENTREPRISES : (Listes d'entreprises et éditions d'adresses annuaires et extractions sur mesure) 2
4 SOMMAIRE Information rapide (Photocopies à l'unité) 4 Histoire Economie régionale 4 Bases de données économiques françaises 4 Annuaire des Entreprises de France 5 Extraction de fichiers sur mesure 6 Annuaires d'entreprises Arrondissement de Saint Malo 7 Annuaires d'entreprises Pays de Fougères 8 Annuaires d'entreprises CCI Territoriale 9 Créations - Reprises
5 H.T. T.V.A. T.T.C. PHOTOCOPIES 20 % Format A Format A La C.C.I. Saint-Malo Fougères a signé une convention avec le Centre Français de Copyright. HISTOIRE H.T. T.V.A. T.T.C. 5.5 % La Chambre de Commerce et d'industrie de Saint-Malo Saint-Malo, Mémoire d'un port La CCI et le Pays malouin «200 ans d histoire entre nous» TVA 20 % Frais d'envoi Les archives historiques de la Chambre de Commerce et d'industrie sont consultables au C.C.I. INFO BASES DE DONNEES ECONOMIQUES FRANCAISES RECHERCHES PERSONNALISEES SUR LES PRINCIPALES BASES DE DONNEES ECONOMIQUES FRANCAISES H.T. T.V.A. 20 % T.T.C. Recherche sur bases de données (Internet...) Prise en charge forfaitaire Délai : 4 jours
6 ANNUAIRE NATIONAL DES ENTREPRISES DE FRANCE Prix en Euro Prix de l'adresse (H.T.) Prix de l'adresse (T.T.C) Frais de gestion (H.T.) Frais de gestion (T.T.C.) Adresse sur papier Adresse sur étiquettes Adresse sur papier et étiquettes Adresse numérisée Frais de port : 3 TTC Dégressivité (à appliquer sur le prix de base HT) de à adresses - 10 % de à adresses - 20 % de à adresses - 30 % Liste complète Numéro SIRET Date de création * Sigle * Enseigne Code APE Libellé du Code APE Activité en clair Tranche d'effectif Forme juridique Capital social Statut Raison sociale Nom du responsable légal ou dirigeant local Complément d'adresse* Voie Libellé Canton Code postal Boite postale* Commune Bureau distributeur Téléphone* Télécopie* Mail de l'entreprise Etiquettes Raison sociale Nom du responsable ou dirigeant local Complément d'adresse* Voie Enseigne Boîte postale Commune Code postal Fichier numérique Siret Sigle* Civilité, nom et prénom du représentant légal Complément d'adresse* Voie Code postal Téléphone* Libellé canton Capital social* Code NAF Principale activité en clair Région Enseigne Civilité, nom et prénom du dirigeant local Boîte postale* Mail de l'entreprise* Commune Code postal Nom de l'entreprise Enseigne Civilité, nom et prénom du dirigeant local (si établissement secondaire) Fax* Forme juridique Tranche d'effectif * si renseigné 5
7 FICHIERS SUR MESURE Listes : Nom prénom ou Dénomination Sociale Activité en clair SIRET - APE Téléphone, Télécopie si renseigné Enseigne - Sigle Tranche salariale Nom du responsable Adresse de l'établissement et éventuellement du siège Des zones d'informations supplémentaires peuvent être rajoutées (date de début d'activité...) Etiquettes autocollantes : Nom ou Dénomination Sociale Enseigne ou nom commercial Adresse Personnalisation possible Fichiers numériques (exemples de zones pouvant être fournies) SIRET Nom ou Dénomination Sociale Télécopie (si renseigné) Tranche effectif Sédentaire ou non Enseigne, sigle Responsable établissement Téléphone (si renseigné) Code APE libellé de l activité en clair Forme juridique Saisonnier ou non Inscription RCS, appartenance RM Quelques exemples de critères de sélections ou de classement Commune - Code Postal - Code APE - Forme Juridique Tranche salariale - Prix de l'adresse (H.T.) Prix de l'adresse (T.T.C) Prise en Charge (H.T.) Prise en Charge (T.T.C.) Adresse sur papier Adresse sur étiquettes Adresse sur papier et étiquettes Adresse numérisée Frais de port : 3 TTC Dégressivité : De à adresses : - 10 % De à adresses : - 20 % 6
8 Arrondissement de Saint-Malo H.T. T.V.A. 20 % T.T.C. Liste moins de 10 adresses - - gratuit Catalogue des établissements de 5 à 9 salariés de l'arrondissement 25, de Saint Malo Etiquettes des établissements de 5 à 9 salariés de l'arrondissement de Saint Malo ,00 Edition numérisée des établissements de 5 à 9 salariés de l'arrondissement de Saint Malo Catalogue des établissements de 10 salaries et plus de l arrondissement de Saint Malo Etiquettes des établissements de 10 salaries et plus de l arrondissement de Saint Malo Edition numérisée des établissements de 10 salariés et plus de l arrondissement de Saint-Malo Catalogue des établissements de 50 salaries et plus de l arrondissement de Saint Malo Etiquettes des établissements de 50 salariés et plus de l arrondissement de Saint-Malo Edition numérisée des établissements de 50 salaries et plus de l arrondissement de Saint-Malo Liste des établissements de 100 salariés et plus de l arrondissement de Saint-Malo Frais de port Tableau Statistique (Requête simple)
9 Pays de Fougères Liste moins de 10 adresses H.T. T.V.A. 20 % T.T.C. Catalogue des établissements de 5 à 9 salariés du pays de Fougères gratuit 20,00 Etiquettes des établissements de 5 à 9 salariés du pays de Fougères ,00 Edition numérisée des établissements de 5 à 9 salariés du pays de Fougères Catalogue des établissements de 10 salaries et plus du pays de Fougères Etiquettes des établissements de 10 salaries et plus du pays de Fougères Edition numérisée des établissements de 10 salariés et plus du pays de Fougères Catalogue des établissements de 50 salariés et plus du pays de Fougères Etiquettes des établissements de 50 salaries et plus du pays de Fougères Edition numérisée des établissements de 50 salaries et plus du pays de Fougères Liste des établissements de 100 salariés du pays de Fougères Frais de port Tableau Statistique (Requête simple)
10 CCI Territoriale Saint-Malo - Fougères Liste moins de 10 adresses Liste des établissements de 10 à 49 adresses incluses de la CCI Territoriale Étiquettes des établissements de 10 à 49 adresses incluses de la CCI Territoriale Edition numérisée des établissements de 10 à 49 adresses incluses de la CCI Territoriale gratuit 8,00 9,00 20,00 Catalogue des établissements de 5 à 9 salariés de la CCI Territoriale ,00 Etiquettes des établissements de 5 à 9 salariés de la CCI Territoriale ,00 Edition numérisée des établissements de 5 à 9 salariés de la CCI Territoriale Catalogue des établissements de 10 salaries et plus de la CCI Territoriale Etiquettes des établissements de 10 salaries et plus de la CCI Territoriale Edition numérisée des établissements de 10 salariés et plus de la CCI Territoriale Catalogue des établissements de 50 salariés et plus de la CCI Territoriale Etiquettes des établissements de 50 salaries et plus de la CCI Territoriale Edition numérisée des établissements de 50 salaries et plus de la CCI Territoriale Liste des établissements de 100 salariés de la CCI Territoriale Frais de port Tableau Statistique (Requête simple)
11 Créations, reprises, transferts d'entreprises Liste abonnement annuel aux nouvelles immatriculations arrondissement de Saint Malo Liste abonnement annuel aux nouvelles immatriculations du pays de Fougères Liste abonnement annuel aux nouvelles immatriculations de la CCI Territoriale Liste numérisée abonnement annuel aux nouvelles immatriculations de l'arrondissement de Saint-Malo Liste numérisée abonnement annuel aux nouvelles immatriculations du pays de Fougères Liste numérisée abonnement annuel aux nouvelles immatriculations CCI Territoriale
Rechercher les informations légales et sectorielles
GEA 2014-2015 Recherche documentaire Marine Souchier Rechercher les informations légales et sectorielles Intro : quelles sont les informations légales à chercher sur votre organisation? la raison sociale,
CAP BOX Note utilisateurs
CAP BOX Note utilisateurs Sommaire ESPACE UTILISATEUR... Se connecter pour la ère fois sur son espace CAP BOX... Paramétrage du compte entreprise... Identité de l'entreprise.... Présentation des documents
ACTE D'ENGAGEMENT ( A. E )
ACTE D'ENGAGEMENT ( A. E ) Maître de l'ouvrage : Communauté de Communes du Pays des Couleurs 574 rue Paul Claudel - BP 34 38510 MORESTEL Tél. : 04 74 80 23 30 - Fax : 04 74 80 40 39 Objet du Marché: Zone
Jura Plus Entreprises : l information sur mesure
Jura Plus Entreprises : l information sur mesure www.boutique.jura.cci.fr CCI JURA NOTRE OFFRE DE FICHIERS QUALIFIÉS Un fichier complet de 9 400 Établissements Jurassiens. De nombreux critères de sélection
Fiche pratique n 27. Les mentions sur les documents commerciaux et les factures. Août 2011. Fiche pratique n 27. CCIT d Alençon. Août 2011.
Les mentions sur les documents commerciaux et les factures Page 1/8 Page 2/8 Sommaire Documents concernés 4 Documents non concernés 4 Caractéristiques 4 Mentions obligatoires 4 Mentions facultatives (hors
Marché Public de Prestations de Services Acte d'engagement (A.E.)
Marché Public de Prestations de Services Acte d'engagement (A.E.) Marché 2011/02 du 23 juin 2011 Le Pouvoir Adjudicateur Communauté de Communes du Pays de Rouffach 4 rue de Bâle 68250 ROUFFACH Ordonnateur
ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE
r Délégation Aquitaine-Limousin Esplanade des Arts et Métiers BP 105 33402 Talence Cedex CREATION D'UNE RESERVE A PRODUITS CHIMIQUES A L'IBGC ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE Date de notification:
Google Site Internet E-réputation Réseaux Sociaux Emailing...
Google Site Internet E-réputation Réseaux Sociaux Emailing... Ateliers numériques 2014 Pour qui : Les commerçants des Pays de Saint-Malo et de Fougères Objectif : Accompagner les commerces dans leur communication
ACTE D ENGAGEMENT N 08 05
MARCHES PUBLICS ACTE D ENGAGEMENT N 08 05 Cet acte d'engagement correspond à Marché de base La variante A Procédure et forme du marché Indiquer la ou les référence(s) des articles et alinéas du code des
COMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..
Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte
TARIFICATION DE PRESTATIONS
15 TARIFICATION DE PRESTATIONS applicables au 15 JUIN 2015 Taux de TVA : 20 % CENTRE DE FORMALITES DES ENTREPRISES Immatriculation au RCS Modification au RCS Radiation au RCS CFENET Carte commerce non
Marché d assurances garantissant
Marché d assurances garantissant «les dommages aux biens et risques annexes», «la responsabilité civile et risques annexes», «protection juridique et risques annexes» et «flotte automobile et risques annexes»
FICHE TYPE DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIERS ENVIRONNEMENT - ENERGIES
FICHE TYPE DE DEMANDE DE SUBVENTION Présentation du maître d ouvrage : DOSSIERS ENVIRONNEMENT - ENERGIES - Porteur de projet :.. - Adresse :... - Code postal/ Ville :... - Nom et qualité du ou des représentant(s)
ACTE D ENGAGEMENT 1 TRAVAUX DES TROTTOIRS ET ESPACES VERTS RUE DES SOURCES A BUSSY-SAINT-MARTIN
MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 A - Objet de la consultation et de l acte d engagement.
ACTE D'ENGAGEMENT. Numéro de la consultation 2013-002. Gardiennage Sureté Sécurité
ACTE D'ENGAGEMENT Prestation Gardiennage Sureté Sécurité Numéro de la consultation 2013-002 Intitulé de la consultation Gardiennage Sureté Sécurité Procédure de passation Appel d offres ouvert SOMMAIRE
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L ORÉE DE LA BRIE
Communauté de communes Brie-Comte-Robert Chevry-Cossigny Servon 1 place de la gare 77170 Brie-Comte-Robert : 01 60 62 15 81 : communaute@loreedelabrie.fr SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ
N d adhérent CONDITIONS PARTICULIÈRES
Cadre réservé à Eco-Emballages N d adhérent CONDITIONS PARTICULIÈRES Conditions particulières p. 2 CONDITIONS PARTICULIÈRES Entre la Société Agréée : Eco-Emballages S.A. 388 380 073 RCS PARIS Siège social
Marché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT
Marché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT (A.E) A - IDENTIFICATION DE LA PERSONNE MORALE DE DROIT PUBLIC Pouvoir adjudicateur : Commune de Brignoles Place Caramy 83170 Brignoles Objet
Services. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE
Services Acte d'engagement Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE LOT 1 : ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Pouvoir adjudicateur : Commune
NORD PAS DE CALAIS LORRAINE BELGIQUE
NAMUR - BELGIQUE Du 27 au 28 novembre 2013 À l initiative de Total Développement Régional, CCI International Nord de France organise, en partenariat avec CCI International Lorraine et AGORIA (Fédération
Offre Sacs de Livres
NOTICE EXPLICATIVE Offre Sacs de Livres Cher Client, Vous souhaitez commander des Sacs de Livres. Afin de vous accompagner au mieux dans votre démarche, nous vous recommandons de lire attentivement cette
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES REVETEMENTS DE SOLS DURS ECOLE MATERNELLE DE CABANNES
Date et lieu de naissance : N Téléphone : Situation matrimoniale : N de portable : Domicile :
DEMANDE D OUVERTURE D UNE PROCÉDURE DE SAUVEGARDE Le chef d entreprise ci-après dénommé : Nom, prénom : Nationalité : Date et lieu de naissance : N Téléphone : Situation matrimoniale : N de portable :
Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012
Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'industrie Française de Barcelone et le réseau européen Enterprise Europe Network vous proposent
Acte d Engagement. Pouvoir adjudicateur. Personne Responsable du Marché. Objet de la consultation. Ordonnateur
Acte d Engagement Pouvoir adjudicateur Commune de Saint Martin de Crau Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire Objet de la consultation Fourniture de carburants à la pompe Ordonnateur Monsieur
Fiche conseil gratuite
COMPTABILITÉ, FISCALITÉ ET PAIE POUR LES PME Fiche conseil gratuite Gérer les congés Calcul et traitement comptable de la provision congés payés et RTT Référence Internet Disponible sur Internet + dans
ACTE D ENGAGEMENT. Tranche conditionnel 3 :
ACTE D ENGAGEMENT Assistance à maîtrise d ouvrage pour la passation d un marché de maitrise d œuvre puis d un marché de travaux destiné à la réalisation d un bâtiment passif destiné à l enseignement par
Travaux de Secrétariat
Travaux de Secrétariat Saisie de document de 1 à 5 pages la page 6,00 Saisie de document de 6 à 10 pages la page 5,20 Saisie de document de 11 à 20 pages la page 4,25 Saisie de document de 21 à 40 pages
Dénomination :. Activité principale. Depuis: Activité secondaire.. Depuis: Nom et prénom :. né en : Niveau d'étude : Qualification professionnelle :
Coordonnées de l'entreprise Dénomination :. Adresse :. Code postal : Commune :. Téléphone : Adresse mail :. Typologie de l'entreprise Activité principale. Depuis: Activité secondaire.. Depuis: Effectif
CONDITIONS PARTICULIERES
CONDITIONS PARTICULIERES Entre les Soussignées : La société IMDEO, Société par Actions Simplifiée au capital de 150.000 Euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 479 045 288, dont le siège est
MARCHE PUBLIC INFORMATIQUE. Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur
MARCHE PUBLIC INFORMATIQUE Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur Procédure de consultation : procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des marchés
ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
Maître d Ouvrage Commune d ANDELAT Mairie ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) Objet Rénovation et extension des bâtiments des écoles Architecte Philippe MAGENTIES Pagros Tél/Fax : 04 71 20 42 33 Port : 06 45 67 61
Conditions et tarifs
BANQUE ET ASSURANCES Conditions et tarifs Convention de compte de dépôt 1 er janvier 2013 3 > 4 > 5 > 7 > 8 > 9 > 11> Extrait standard des tarifs ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte Ouverture,
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 OBJET Le présent document a pour objet de définir les conditions générales d insertion d une annonce sur le site www.espacemanche.com Le site est ouvert à tout professionnel
DOSSIER DE DEMANDE DE FINANCEMENT
Nom Prénom : Activité : Ecrivez dans les cases grises DOSSIER DE DEMANDE DE FINANCEMENT LA DEMANDE Prêt NACRE : Quel Montant? Quelle durée? Affectation? Prêt d honneur : Quel Montant? Quelle durée? Quel
Marché de travaux : Construction d un espace dédié à l A.L.S.H. Rue des Ecoles - 35250 St AUBIN D AUBIGNE
SOCIETE : Marché de travaux : Construction d un espace dédié à l A.L.S.H. Rue des Ecoles - 35250 St AUBIN D AUBIGNE ACTE D'ENGAGEMENT OBJET DU MARCHE : Construction d un espace dédié à l A.L.S.H. LOT N
Régime matrimonial : Votre conjoint participe-t il (elle) à votre projet : Oui Non
BUSINESS PLAN Présentation du porteur de projet et de ses associés Etat Civil Nom : Prénom : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Télécopie : Portable : Date de naissance : Lieu de naissance : Nationalité
Pépinière CREALIS. Vannes Innovation Promotion Expansion. Pépinière D ENTREPRISES Industrielles et tertiaires-industrielles
Pépinière D ENTREPRISES Industrielles et tertiaires-industrielles Pépinière CREALIS Location de Bureaux et Ateliers Prestation de Services communs Renseignements : 02.97.68.91.91 Vannes Innovation Promotion
VILLE DE GRIMAUD. Objet de la consultation MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE / RAFRAICHISSEMENT BATIMENTS COMMUNAUX ACTE D ENGAGEMENT
VILLE DE GRIMAUD Objet de la consultation MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE / RAFRAICHISSEMENT BATIMENTS COMMUNAUX Marché public à procédure adaptée en application de l'article 28 du CMP ACTE
CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS
1/6 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS Les présentes conditions spécifiques dérogent aux conditions générales de vente des prestations Courrier-Colis de La Poste 1, lesquelles restent
ACTE D'ENGAGEMENT ( A. E. )
ACTE D'ENGAGEMENT ( A. E. ) Maître de l'ouvrage : Commune de MORESTEL Hôtel de ville BP 6 38510 MORESTEL Tél : 04 74 80 09 77 - Fax : 04 74 80 33 90 Objet de la Consultation : Aménagement du chemin de
Votre partenaire depuis plus de trente ans...
Leader de la domiciliation Présent dans les 20 arrondissements de Paris et en région parisienne (78-92-93-94) 30 centres e! à votre servic Votre partenaire depuis plus de trente ans... Créez ou transférez
CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE, FISCALE ET ADMINISTRATIVE
CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE, FISCALE ET ADMINISTRATIVE 1 Entre les soussignés : La société «IBL», sise, autorisée à exercer l'activité de domiciliation par l'arrêté n DOM2010107 de la Préfecture
C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe. Cotraitant n 2
C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe ACTE D ENGAGEMENT En cas de groupement, cotraitant n 1 Raison sociale : Adresse : Cotraitant n 2 Raison sociale : Adresse : Bureau distributeur : Téléphone : Fax :
Ou partout en France grâce à notre réseau national : Vous avez déjà votre siège social en France ou à l'étranger?
Votre domiciliation commerciale sur Lille : Pour 48,00 HT/mois, Abm Domiciliation met à votre disposition une adresse commerciale pour votre siège social ou votre antenne commerciale sur Lille. Votre courrier
L entreprise et ses partenaires
CompétenCes ConnaissanCes Identifier l entreprise et ses interlocuteurs Les éléments d identification de l entreprise L entreprise et ses partenaires 1 5 de quoi s agit-il? Il existe en France environ
CONTRAT DE DOMICILIATION Avec réexpédition du courrier
CONTRAT DE DOMICILIATION Avec réexpédition du courrier La Société LOCADRESS, S.A.R.L. au capital de 8.000 uros, dont le siège est fixé à SAINT-MARTIN (Antilles Françaises) 8 Immeuble "Le Colibri", 5 rue
N SIRET : ou N inscription au Répertoire des métiers Code NAF : Si votre entreprise a des filiales, veuillez nous préciser leurs noms et adresses :
Vous souhaitez souscrire notre offre d assurance dédiée aux Entreprises de Travaux Publics et nous vous remercions de votre confiance. Pour nous permettre d établir votre contrat, nous vous prions de remplir
MARCHE DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT
MARCHE DE TRAVAUX 1 ACTE D'ENGAGEMENT Maître de l'ouvrage COMMUNE D'AMBLAINVILLE place du 11 novembre 60 110 AMBLAINVILLE Objet du marché PROGRAMME DE TRAVAUX SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE Marché sur procédure
Légende Taille AN : Fichier Ancienne Norme 32 ; Taille NN : Fichier Nouvelle Norme 38 Zone avec * renseignée dans les fichiers de mises à jour
FICHE PRODUIT LE PRODUIT CEDEXA est le référentiel des adresses CEDEX des entreprises ayant souscrit un contrat CEDEX à La Poste. Ce référentiel fait l'objet d'une mise à jour continue par les conseillers
OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT
OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT Acte d engagement (AE) Numéro du marché : AUDITS/PDC/2015/01 1 Table des matières 1. Objet de la consultation et de l acte d
Données au 1 er janvier 2015
2015 Données au 1 er janvier 2015 Sommaire Chapitres ELEMENTS DE CADRAGE ALSACE - TOUS SECTEURS Etablissements et effectifs en 2015 pp. 3 à 7 pp. 5 à 6 Etablissements par tranche d effectifs salariés en
ACCUEIL - P. 5 DEMANDES DE PAIEMENT - P. 8
ACCUEIL - P. 5 DEMANDES DE PAIEMENT - P. 8 DEMANDES DE VIREMENT - P. 16 MON COMMERCE - P. 21 UTILISATEURS - P. 27 COMPTABILITÉ - P. 30 PRÉSENTATION www.factobox.com A SAVOIR Depuis 2009, plus de 200 clients
ACTE D ENGAGEMENT (A. E.)
AE 1/5 ACTE D ENGAGEMENT (A. E.) A IDENTIFIANTS Désignation, adresse de l organisme qui passe le marché MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE NORD - PAS DE CALAIS 33 rue du Grand But - CAPINGHEM Adresse Postale :
Extrait du Guide Pratique du Trésorier CE
Extrait du Guide Pratique du Trésorier CE Partie 2 - Les ressources financières du CE 2.1 Le calcul des subventions du CE 2.1 Le calcul des subventions du CE B-La subvention destinée au financement des
REQUETE AUX FINS D OUVERTURE D UNE PROCEDURE DE CONCILIATION (Articles L. 611-6 et R. 611-22 du code de commerce)
REQUETE AUX FINS D OUVERTURE D UNE PROCEDURE DE CONCILIATION (Articles L. 611-6 et R. 611-22 du code de commerce) Identification de la personne déposant la demande Nom de naissance : Nom d usage : Prénoms
CONTRAT D ABONNEMENT AU SERVICE DE SIGNATURE ÉLECTRONIQUE CERTIMETIERSARTISANAT CONDITIONS PARTICULIÈRES (Version 3.1)
CONTRAT D ABONNEMENT AU SERVICE DE SIGNATURE ÉLECTRONIQUE CERTIMETIERSARTISANAT CONDITIONS PARTICULIÈRES (Version 3.1) Cadre réservé à l AE Prénom et nom de l AE :... 1. IDENTIFICATION DE L ABONNE Nom
LE FACTURIER EN LIGNE
LE FACTURIER EN LIGNE CONDITIONS D UTILISATION VALOR Consultants délègue, à concurrence d'un montant de 1.000 HT, la possibilité d'établir pour des prestations réalisées et facturées en France : 1. des
MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT. Marché des assurances de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas, divisé en 4 lots distincts :
MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT DC3 A - Objet de la consultation et de l acte d engagement. Objet de la consultation : Marché des assurances de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas,
Votre candidature, en français ou en anglais, doit être soumise via ce formulaire et envoyée par mail en version word ou pdf à :
Votre candidature, en français ou en anglais, doit être soumise via ce formulaire et envoyée par mail en version word ou pdf à : Fondation-Contact@eads.net La proposition devra respecter le format du formulaire.
MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT. A- Objet du marché et procédure appliquée
MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N MONTANT (euros HT) NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché et procédure appliquée Objet : Etude géotechnique
DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE
DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE ACTE D ENGAGEMENT (AE) Lot n. Date limite de remise des offres
Tutoriel Atout Facture. 14/01/2015 Codelpi
Tutoriel Atout Facture 14/01/2015 Codelpi Sommaire Le menu... 3 Menu gauche... 3 Menu haut-droit... 4 Tableau de bord... 5 Les clients... 8 Créer un client... 8 Modifier un client... 9 Ses adresses...
Action économique : Dossier de demande de subvention
Action économique : Dossier de demande de subvention Communauté de Communes du Mené La Croix Jeanne Even 22 330 Collinée Tél : 02 96 31 47 17 Messagerie : accueil@mene.fr 1 I PRESENTATION DE L'ENTREPRISE
Description : Marché de Télésurveillance des locaux du Campus CMA17 de La Rochelle.
CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE CHARENTE-MARITIME 107, Avenue Michel Crépeau 17024 La Rochelle Cedex 1 Avis de publicité procédure adaptée Date de mise à la publication : 30 août 2011 Référence
Chambre de Commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin
Chambre de Commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin REGLEMENT DU TIRAGE AU SORT «NUIT DE L'E-COMMERCE 2011» La Chambre de Commerce et d Industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin (CCISBR) siégeant
Article 6 PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché comprennent, par ordre de priorité décroissant :
ACTE D'ENGAGEMENT Article 1 - OBJET du MARCHE Le présent marché prend la forme d un contrat d assurance Responsabilité Civile Générale dont les conditions sont la reprise du cahier des charges avec ou
Kit Procédures collectives
Kit Procédures collectives Déposer une demande d ouverture de procédure de sauvegarde Contient : Notice pour remplir les intercalaires du formulaire (p.2) Liste des documents à produire (p.3) Formulaire
Acte d Engagement AE. Maître d Ouvrage : ARHM 290 route de vienne BP 8252 69355 Lyon cedex 08. Objet :
Acte d Engagement AE AVANT NEGOCIATION APRES NEGOCIATION Cocher la case correspondante Maître d Ouvrage : ARHM 290 route de vienne BP 8252 69355 Lyon cedex 08 Objet : Mission d Assistance Technique au
Pouvoir adjudicateur : Monsieur le directeur régional des affaires culturelles de Corse
Corsedusud AJACCIO CHAPELLE IMPERIALE ETUDE PREALABLE A LA RESTAURATION DES DECORS INTERIEURS ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : Direction régionale des affaires culturelles de Corse Conservation régionale
TELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
OBJET DU MARCHE : TELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (SUIVANT ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE
CENTRE D AFFAIRES DE CRETEIL
CENTRE D AFFAIRES DE CRETEIL VOTRE IMPLANTATION A CRETEIL UN CHOIX STRATEGIQUE 70, avenue du Général de Gaulle 94022 CRETEIL CEDEX : 00.33.1.49.81.68.00 : 00.33.1.43.39.94.40 contact@centredaffaire.fr
EN CAS DE MODIFICATION, CORRIGEZ DIRECTEMENT LES DONNÉES AFFICHÉES. Forme juridique Télécopie. E-mail Marque(s) et statut(s) représenté(s) MS1
Versement avant le 1 er mars 215 SIMPLIFIEZ-VOUS LA VIE ET GAGNEZ DU TEMPS Déclarez et payez en ligne sur www.anfa-auto.fr Vos identifiants web : Siret Code internet N de dossier CONTRIBUTIONS 1 % PROFESSION
Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants.
Direction déléguée aux affaires Administratives et Financières REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ DE TRAVAUX, DE CRÉATION ET D ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché Procédure adaptée passé en application des articles 26-II-5 et 28 du Code des Marchés
LETTRE DE CONSULTATION
LETTRE DE CONSULTATION N 07_26 Le présent document est à retourner à l'adresse suivante : Agence française de sécurité sanitaire de l environnement et du travail 253 avenue du général Leclerc 94 701 Maisons-Alfort
AVANT PROPOS. Nous vous assurons de notre entière confidentialité par rapport aux informations que vous nous communiquerez.
PLAN D AFFAIRES www.albertvilletarentaisexp.com AVANT PROPOS Agence de développement économique local sur l'arrondissement d'albertville, partenaire des entreprises et des collectivités, Albertville Tarentaise
ACTE D'ENGAGEMENT. Affaire n 14CCBD02 - Travaux de fauchage des accotements Procédure adaptée - articles 26-II-5 et 28 du Code des Marchés
Marché public de Services ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHE N MONTANT HT A- Objet du marché NOTIFIÉ LE / / 2 0 Affaire n 14CCBD02 - Travaux de fauchage des accotements Procédure adaptée
Acte d'engagement Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX
Acte d'engagement Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX Numéro du marché : 2014_002 AE- n 2014_002, Assurances 1 / 11 Sommaire 1. Identification du contractant... 3 2. Objet
Tarif des envois de Mails Prix HT, TVA 20 %
Tarif des envois de Mails Prix HT, TVA 20 % AVEC sélection par code ape et/ou code postal 10 000 mails Offre d'essai 19,90 100 000 mails Prix unitaire 120,00 1 par entreprise maxi 10 000 mails Prix unitaire
CONVENTION DE PARTICIPATION AU SUDOC Pour un signalement des publications en série en qualité d entrée secondaire N 2011-01 - EXX
CONVENTION DE PARTICIPATION AU SUDOC Pour un signalement des publications en série en qualité d entrée secondaire N 2011-01 - EXX Entre l Agence bibliographique de l enseignement supérieur, Etablissement
Extrait du Guide Pratique du Trésorier CE
Extrait du Guide Pratique du Trésorier CE Partie 3 - Lacomptabilité pas à pas 3.1 La mise en place d une comptabilité A-Lesobligationscomptablesducomité d entreprise Référence Internet TCE.31.A TCE.31.A
Formation "Intelligence économique"
I N S T I T U T D E S H A U T E S É T U D E S D E D É F E N S E N A T I O N A L E Formation "Intelligence économique" Nancy 2-3 juin 2015 IHEDN Formation Intelligence économique Programme (sous réserve
LIVRET DE FORMATION DU CERTIFICAT DE FORMATION A LA GESTION ASSOCIATIVE. Ce livret est remis au candidat lors de l inscription à la formation
LIVRET DE FORMATION DU CERTIFICAT DE FORMATION A LA GESTION ASSOCIATIVE Ce livret est remis au candidat lors de l inscription à la formation Livret de formation à la gestion associative Page 1 sur 5 Présentation
Nom de naissance : Nom d usage : Prénoms : Né(e) le à Nationalité : Domicile : Fonction du dirigeant : Assisté(e) ou représenté(e) 1 par :
Demande d'ouverture de sauvegarde accélérée ou de sauvegarde financière accélérée (L. 628-1, R. 628-2, D. 628-3, R. 621-1 et le cas échéant L. 628-9 et R. 628-13 du code de commerce) Identification du
Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques
Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
CIEL DEVIS - FACTURES SUPPORT UTILISATEUR
CIEL DEVIS - FACTURES SUPPORT UTILISATEUR AVERTISSEMENT AP Formation Informatique et l auteur de ces tutoriaux et support de cours déclinent toute responsabilité de leur utilisation, interprétation et
Demande d'ouverture de sauvegarde
Demande d'ouverture de sauvegarde Identification de la personne déposant la demande Nom de naissance : Nom d usage : Prénoms : Né(e) le à Nationalité : Situation matrimoniale (en cas de mariage, préciser
MARCHE PUBLIC n AC 2014-01 ACTE D ENGAGEMENT. Pouvoir adjudicateur :
MARCHE PUBLIC n AC 2014-01 ACTE D ENGAGEMENT Pouvoir adjudicateur : Objet de la consultation : Accompagnement du Syndicat Mixte Ouvert dans l organisation d un colloque le 26 juin 2014 (6èmes rencontres
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
VILLE DE CAVEIRAC COMMISSION MUNICIPALE DES ASSOCIATIONS ET DES SPORTS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Dossier à retourner rempli et signé à l adresse suivante : Mairie de CAVEIRAC Service des associations
OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER
Opérations bancaires avec l'étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014 OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Virements émis vers l'étranger Frais d émission de virements en euros (3)
Dématérialisation des factures du Secteur Public
Dématérialisation des factures du Secteur Public Rencontre Editeurs de solutions informatiques à destination du secteur public local 16 mars 2015 Ordre du jour 1. Présentation d ensemble du projet CPP
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13
Résumé. Nature de la modification. Version
Formulaire de demande de raccordement individuel au réseau public de distribution géré par Électricité de Strasbourg Réseaux pour une nouvelle installation de consommation d'électricité de puissance inférieure
L efficacité de la relation client!
L efficacité de la relation client! Eudonet, nouvelle génération Cibler, attirer et conserver les bons clients sont les facteurs déterminants du succès de nombreuses entreprises. Aujourd hui, l enjeu est
Définir l'ordre des licenciements
Gérer les départs en raison de difficultés économiques Définir l'ordre des licenciements Votre entreprise connaît des difficultés économiques et vous êtes contraint d engager un licenciement économique.
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) OBJET DU MARCHE : Opération de remplacement du groupe frigorifique et de la tour aéroréfrigérante installés en toiture terrasse du bâtiment KOURILSKY par
D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E
P R O G R A M M E E S C P E u r o p e D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E 1 photo Situation personnelle Intitulé du programme :... Dates : du... au... Nombre de jours :... Nombre d heures... Nom :..
TRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cuges les pins Direction des Services Techniques et Urbanisme Hôtel de Ville Place Stanislas Fabre 13780 CUGES LES PINS Tél. : 04 42 73 80
Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté
Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté Chap. 03/1 : Élaborer les règles de discipline dans l entreprise N o 03/1-060 Note de service sur la rémunération des temps de trajet Vous gérez