CAHIER TECHNIQUE N 6. «Lancement du Catalogue RésALIS 2103!» Atelier de Travail du Mercredi 27 MARS 2013 à POMPAIRE
|
|
- Victor Bibeau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CAHIER TECHNIQUE N 6 «Lancement du Catalogue RésALIS 2103!» Atelier de Travail du Mercredi 27 MARS 2013 à POMPAIRE
2 SOMMAIRE DU CAHIER TECHNIQUE N 6 PREAMBULE FICHE N 1 FICHE N 1 FICHE N 1 FICHE N 1 PROCESSUS D'ACCES AU CATALOGUE RésALIS (¼ ) CREATION D'UNE FICHE UTILISATEUR (¼) ZOOM SUR L' ESPACE DE PROMOTION (3/4) ZOOM SUR L' ESPACE DE PROMOTION (4/4) FICHE N 2 FICHE N 2 FICHE N 2 FICHE N 2 FICHE N 2 PROCESSUS DE COMMANDE EN LIGNE(1/5) GUIDE PRATIQUE DE COMMANDE EN LIGNE (2/5) ACCEDER AUX FAMILLES DE PRODUITS (3/5) COMMENCER A FAIRE SON MARCHE (4/5) REMPLIR SON PANIER ELECTRONIQUE (5/5) FICHES N 3 PROCESSUS DE SECURISATION DE LA COMMANDE (3/3) FICHE N 4 PROCESSUS DE PREPARATION ET DE MASSIFICATION DE LA COMMANDE FICHE N 5 PROCESSUS DE LIVRAISON DE LA COMMANDE CHEZ L'ACHETEUR FICHE N 6 ACTE DE FACTURATION DE LA «PRESTATION LOGISTIQUE» AU FOURNISSEUR FICHE N 7 DETAIL DES COUTS «LOGISTIQUE» FICHE N 8 EVALUATION DU COUT LOGISTIQUE EN /KG FICHE N 9 ESTIMATION DES COUTS LOGISTIQUES ET DES COUTS GESTION SECURISATION DES COMMANDES FICHE N 10 PROPOSITION DE REPARTITION DES COUTS DE PRESTATION FICHE N 11 ACTE DE FACTURATION DE LA PRESTATION «GESTION & SECURISATION DE LA COMMANDE» FICHE N 12 ACTE DE LA FACTURATION DE LA COMMANDE AU CLIENT FICHE N 13 FEUILLE DE ROUTE (3/3) 2
3 PREAMBULE Fin 2011, le Département des Deux Sèvres lance, sous l'impulsion du Président du Conseil général, un projet coopératif de mise en réseau de producteurs et transformateurs locaux. Ce projet a pour objectif l'approvisionnement de 20 millions de repas dans la Restauration collective. Ce projet appelé RésALIS, Réseau pour une Alimentation Locale Innovante et Solidaire, a été développé en interne avec l'aide de l'ensemble des partenaires et acteurs du réseau. RésALIS au delà de la fonction «Approvisionnement» est programmé pour participer activement à la mise en place d'un véritable modèle économique alternatif sur l'ensemble des Territoires des Deux-Sèvres. Après s'être constitué sous la forme d'une «Communauté d'acteurs RésALIS», plus de 200 Producteurs-Transformateurs-Artisans travaillant sur le périmètre départemental, régional voir national (selon les besoins exprimés par les acheteurs et en fonction de la suffisance de l'offre locale) partagent l'aventure RésALIS. Ce réseau d'acteurs passe aujourd'hui sa seconde grande étape: La formalisation d'une plate-forme de commande internet, de type catalogue en ligne sur laquelle les producteurs et transformateurs vont pouvoir proposer aux Acheteurs de la restauration collective des denrées alimentaires labellisées RésALIS. Cette plate-forme souhaite mettre en avant les productions agricoles locales, assurer la promotion des produits locaux auprès de la Restauration collective, dans un objectif de développement durable et de promotion de la santé. Un catalogue offrant 400 références dans toutes les familles d'aliments est d ores et déjà en ligne : Depuis le courant du mois d'avril 2013 il est possible aux Acheteurs d'y passer une commande inférieure au seuil de HT sans avoir à passer de publicité ni avoir à réaliser de mise en concurrence préalables. Évidemment lorsque l'acheteur fait usage de cette faculté, il veille à choisir une offre répondant de manière pertinente au besoin, à faire une bonne utilisation des deniers publics et à ne pas contracter systématiquement avec un même prestataire lorsqu'il existe une pluralité d'offres potentielles susceptibles de répondre au besoin. Les producteurs labellisés RésALIS ont un code d'accès spécifique au référentiel «Produits» du catalogue RésALIS. Ils peuvent ainsi proposer et enregistrer leurs propres références produits au sein de ce catalogue en ligne. Cependant le Conseil général s'assure que pour toute nouvelle référence introduite dans le référentiel «Produit» celle-ci respecte bien les termes de qualité mentionnés dans la charte de progrès RésALIS. Dans la pratique, après qu'un Acheteur ait exprimé ses besoins et ait validé son panier électronique, le détail de la commande est envoyé à chaque Producteur-Transformateur dont les produits ont été sélectionnés. Chaque Producteur-Transformateur- Artisan est alors chargé d'organiser l'acheminement de sa propre marchandise en respectant les modalités de préparation des colis tout en suivant avec vigilance la procédure de logistique collaborative définie par le Réseau. Une fois la commande livrée sur le site de l'acheteur, chaque fournisseur sollicité adresse sa facture et collecte lui-même le paiement auprès de l'acheteur concerné. Ainsi l'opération d'achat est une opération neutre pour les Services du Département. D'ailleurs les conditions générales de vente sont établies uniquement entre l'acheteur et le Fournisseur. e Conseil général assure la maintenance informatique et le développement du système d'information de cette plate-forme sans demander de contrepartie financière aux participants. Seules les informations ayant trait aux flux de marchandise et aux besoins des acheteurs intéressent le Conseil général car ce sont des données structurantes qui participent sur le terrain et dans l intérêt général à l'élaboration d'une politique économique, sociale et solidaire. 3
4 FICHE 1 (1/4) PROCESSUS D'ACCES AU CATALOGUE RésALIS Création d'une Fiche «FOURNISSEUR» Inscription sur plate forme de référencement produits RésALIS : création d'une fiche identité Engagement dans le Réseau et respect de la Charte de progrès RésALIS Conditions générales de vente : relations commerciales entre fournisseur et acheteur Création d'une Fiche «ACHETEUR» Inscription sur plate-forme de référencement Engagement dans le Réseau et respect de la Charte de progrès RésALIS Conditions générales de vente : relations commerciales entre fournisseur et acheteur Accès aux «PLACES DE MARCHÉ» ESPACE «RESTAURANTS COLLECTIFS» ESPACE «ANDES» ESPACE «BANQUE ALIMENTAIRE» ESPACE «PROMOTION» (voir Fiches 1.2 & 1.3) 4
5 FICHE 1 (2/4) Création d'une Fiche «UTILISATEUR» ( Producteur-Transformateur /Acheteur) 5
6 FICHE 1 (3/4) ZOOM SUR L'ESPACE PROMOTION «Mise en ligne d'une promotion» 6
7 FICHE 1 (4/4) ZOOM SUR L'ESPACE PROMOTION «Accès à l'espace Promotion» 7
8 FICHE N 2 (1/5) PROCESSUS DE COMMANDE EN LIGNE Mail Commande partielle Panier De commande Mail Commande partielle Panier De commande Mail Commande Complète Mail Commande Complète Mail Commande partielle 8
9 FICHE N 2 (2/5) GUIDE PRATIQUE DE COMMANDE EN LIGNE 9
10 FICHE N 2 (3/5) ACCEDER AUX FAMILLES DE PRODUITS 1 0
11 FICHE N 2 (4/5) COMMENCER A FAIRE SON MARCHĖ! 1 1
12 FICHE N 2 (5/5) ET REMPLIR SON PANIER ELECTRONIQUE! 1 2
13 FICHE N 3 (1/2) PROCESSUS DE PREPARATION ET DE SECURISATION DE LA COMMANDE «MAIL COMMANDE COMPLETE» & «MAIL COMMANDE PARTIELLE» Un document de ce type est envoyé au Responsable «Gestion et sécurisation des commandes» à chaque fois qu'un panier électronique est validé par un ACHETEUR. Un certain nombre d'informations utiles accompagnent ce document : Identifiant de commande, Poids estimatif, prix HT... Le document «Mail commande partielle» est identique à celui-ci mais adapté au(x) produit(x) commercialisé(s) par le fournisseur. 1 3
14 FICHE N 3 (2/2) PROCESSUS DE PREPARATION ET DE SECURISATION DE LA COMMANDE «CODE BARRE SUR COMMANDE PARTIELLE»Un Code Barre de ce type est envoyé à chaque «FOURNISEUR» à chaque fois qu'un panier électronique est validé par un «ACHETEUR». Il accompagne le document «Mail de commande partielle». Ce Code Barre est à découper et à coller sur le colis. Il assurera la traçabilité de celui-ci jusqu'à la livraison chez l'acheteur. Un certain nombre d'informations utiles à la Logistique accompagnent ce document: Numéro de commande, Adresse de livraison, référence produit, poids, Nom du Fournisseur.. 1 4
15 FICHE N 4 PROCESSUS DE PREPARATION & MASSIFICATION DE LA COMMANDE Livraison commande Pain Envoi colis avec code barre Appel Téléphonique Appel Téléphonique Envoi colis avec code barre Envoi colis avec code barre 1 5
16 FICHE N 5 PROCESSUS DE LIVRAISON DE LA COMMANDE CHEZ L'ACHETEUR 1 6
17 FICHE N 6 ACTE DE FACTURATION DE LA «PRESTATION LOGISTIQUE» AU FOURNISSEUR Le calcul de répartition des coûts logistiques est réalisé tous les 21 jours. La Facturation des coûts transports par la Société de Logistique est réalisée auprès de chaque fournisseur selon le flux de marchandises traitées durant les 20 derniers jours. Le coût Logistique Fournisseur facturé à chaque fournisseur est ramené au poids réel de ses propres références produits transportées multiplié par le coût Logistique exprimé en /kg. Attention toute facturation doit répercuter ce coût logistique au client. ( voir fiche N ) 1 7
18 FICHE N 7 DETAIL DES COUTS «LOGISTIQUE» ENLEVEVEMENT SUR POINTS DE MASSIFICATION PASSAGE A QUAI PREPARATION DES COMMANDES DISTRIBUTION FRAIS ADMINISTRATIFS SURCOUT GASOIL Taux en pourcentage à appliquer en pied de facture : 5,5 % ( Mars 2013) 1 8
19 FICHE N 8 EVALUATION DU COUT LOGISTIQUE EN /KG Hypothèses Seuil Minimal de commande : 300 HT Poids maximum de marchandise transportée par commande: 301 kg Poids minimale de marchandises enlevées sur chaque point de massification : 301 kg 30 colis par commande (2*150,5 kg) 2 positions livrées Surcoût gasoil à appliquer en pied de facture : 5,5% Nature de la prestation Conditions optimales/ Tarifs HT Coût en HT Enlèvement sur points de massification 106,25 * 301 kg 31,98 Passage à quai 18 * 0,301 kg 5,42 Prestation de tri 30 colis * 0,176 /colis 5,28 Distribution chez client 167,74 * 0,301 kg 50,59 Frais administratifs 3,66 * 2 7,32 Sous total «Pied de facture» / 100,60 Surcoût gasoil 5,5 % * 100,60 5,53 Coût global logistique pour 301 kg traités / 106,13 Coût Logistique en /kg / 0,35 1 9
20 FICHE N 9 ESTIMATION DES COUTS LOGISTIQUE & DES COUTS DE GESTION SECURISATION DES COMMANDES Hypothèses pour un Flux de marchandises transportées estimé à 150 Tonnes par an Coût logistique estimé à 0,33 / kg transporté (voir conditions à respecter pour viser ce coût optimal) 40 % de commandes dans la plage 1 /kg < x < 3 /kg 25 % de commandes dans la plage 3 /kg < x < 6 /kg 12,5 % de commandes dans la plage 3 /kg < x < 6 /kg Hypothèses pour un Flux de marchandises transportées estimé à 400 Tonnes par an Flux de marchandises transportées estimé à 400 Tonnes par an Coût logistique estimé à 0,33 / kg transporté (voir conditions à respecter pour viser ce coût optimal) 40 % de commandes dans la plage 1 /kg < x < 3 /kg 25 % de commandes dans la plage 3 /kg < x < 6 /kg 12,5 % de commandes dans la plage 3 /kg < x < 6 /kg 2 0
21 FICHE N 10 PROPOSITION DE REPARTITION DES COUTS DE PRESTATION ( Logistique globale et Gestion Sécurisation des commandes) CADRE DE TRAVAIL : Le coût global par Kg de marchandise transportée est de 0,5 sur l'année 2013 Ce coût comprend : La prestation de Logistique globale La prestation de gestion et de sécurisation des commandes NOTA : Le coût de la prestation de gestion sécurisation des commandes est sous évalué car nous avons visé un coût global de 0,5 /kg de marchandise transportée. Des compensations matérielles ou commerciales devront venir conforter ce poste. Notre évaluation est réalisée sur la base d'un prix HT au kg transporté de 0,35 /kg. Si ce prix est inférieur à cette évaluation le différentiel sera répercuté sur le poste «prestation de gestion sécurisation des commandes». 2 1
22 FICHE N 11 ACTE DE FACTURATION«PRESTATION GESTION & SECURISATION DE LA COMMANDE» Le calcul de répartition des coûts de Gestion et de Sécurisation des commandes est réalisé tous les 21 jours. La Facturation des coûts de Gestion et de Sécurisation des commandes est réalisée par l'entreprise la plus représentative pour réaliser cette prestation au sein du groupement de producteurs et transformateurs RésALIS. La Facturation est adressée auprès de chaque fournisseur selon le flux de marchandises traitées durant les 20 derniers jours. Le coût de Gestion et de Sécurisation des commandes facturé à chaque fournisseur est ramené au poids réel de ses propres références produits transportées multiplié par le coût de Gestion et de Sécurisation des commandes exprimé en /kg. Attention toute facturation doit répercuter ce coût de Gestion et de Sécurisation des commandes au client. ( voir fiche N ) 2 2
23 FICHE N 12 ACTE DE FACTURATION DE LA COMMANDE AU CLIENT L'acte de facturation est un acte qui ne concerne pas le Conseil général des Deux Sèvres. Cet acte est sous la responsabilité du Fournisseur et est réalisé en direct avec l'acheteur ou avec les Fournisseurs selon le type de prestations à facturer ( Prestation logistique et prestation sécurisation des commandes) Le fournisseur met en place son propre système de facturation en veillant à reporter le coût transport et le cout Sécurisation des commande sur son prix de vente «produits». La facture doit mentionner les coûts Hors Taxe et les coûts Toutes Taxes Comprises. La facture doit mentionner les éléments réglementaires tels que : Numéro de SIRET, adresse du siège social, N d'habilitation ou d'accréditation, numéro de commande RésALIS, détail de la prestation de vente, poids livrés, coût transport etc. Une facture type peut éventuellement être réalisée pour l'ensemble des Fournisseurs RésALIS de manière à homogénéiser les documents. Le délai de paiement de la commande par l'acheteur est le délai légal usuellement respecté dans la Restauration collective ou celui qui est stipulé dans les conditions générales de vente du Fournisseur. Les conditions générales de vente du Fournisseur doivent être précisées lors de tout acte d'achat par un acheteur privé ou public. Pour rappel les conditions générales de ventes fixant les règles commerciales et juridiques entre un acheteur et un fournisseur sont encadrées par une réglementation particulière. 2 3
24 FICHE N 13.1 PRESENTATION DE LA FEUILLE DE ROUTE
25 FICHE N 13.2 PRESENTATION DE LA FEUILLE DE ROUTE
26 FICHE N 13.3 PRESENTATION DE LA FEUILLE DE ROUTE
COMMUNIQUE DE LANCEMENT SAGE E-COMMERCE 100 VERSION 14
COMMUNIQUE DE LANCEMENT SAGE E-COMMERCE 100 VERSION 14. Un marché plus que porteur! Le commerce en ligne c est : La mobilité c est : Analyse quantitative (source FEVAD mai 2006) 43% de croissance en CA
Plus en détailOBJET : Mise en œuvre du décret n 2004-1144 du 26 octobre 2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat.
Secrétariat général DIRECTION DE L'EVALUATION DE LA PERFORMANCE, ET DES AFFAIRES FINANCIERES ET IMMOBILIERES SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES IMMOBILIERES SLAC/N AFFAIRE SUIVIE PAR : Pierre AZZOPARDI Tél :
Plus en détailAvez-vous des questions concernant l'enregistrement, le reporting annuel ou la banque de données?
Commission fédérale de la poste PostCom Foire aux questions La foire aux questions offre des réponses à une liste de questions fréquentes qui s'allonge en permanence. Consultez-la avant de contacter le
Plus en détailS INITIER AUX FONDAMENTAUX DE LA "SUPPLY CHAIN"
S INITIER AUX FONDAMENTAUX DE LA "SUPPLY CHAIN" Comprendre le rôle de la chaîne logistique. Acquérir des outils et méthodes indispensables à la maîtrise de la SCM Maîtriser la mise en place de solutions
Plus en détailConditions Générales de Vente (site e- commerce)
Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société SARL MAGUY domiciliée 35 rue St Jacques 58200 Cosne cours sur
Plus en détailÉDUCATION Côtes d Armor. Collèges publics. Charte de la restauration collective DIRECTION JEUNESSE PATRIMOINE IMMOBILIER
ÉDUCATION Côtes d Armor Collèges publics DIRECTION ÉDUCATION JEUNESSE PATRIMOINE IMMOBILIER Charte de la restauration collective Préambule Dans le cadre de l article 82 de la loi du 13 août 2004, le Département
Plus en détailCatalogue des prestations Ces offres s adressent uniquement aux sites marchands professionnels.
Catalogue des prestations Ces offres s adressent uniquement aux sites marchands professionnels. Prestations comprises dans l'affiliation Guide pour e-commerçants au format PDF Label de Qualité et Protection
Plus en détaild'engagements de la le 30/10/2006
Proposition d'engagements de la Société OENOBIOL le 30/10/2006 Cellule - Goordination^-Tephniqueau BUREAU de la PROCEDURE CONSEIL DE LA CONCURRENCE COURRIER ARRIVÉ OENOBIOl! 300CT,2008 LA PROCÉDURE Conseil
Plus en détailSECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS
PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES Direction Départementale de la Protection des Populations des Pyrénées-Altantiques SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS Quelques règles à respecter, secteur de la remise directe
Plus en détailCharte Les projets pédagogiques / éducatifs au LEAP
Lycée d Enseignement Agricole Privé de St Maximin Chemin du Prugnon 83470 SAINT MAXIMIN Tel : 04 94 86 52 93 Fax : 04 94 59 78 91 E Mail : st-maximin@cneap.scolanet.org Fait à St Maximin, le 2 janvier
Plus en détailL Indice Environnemental
L Indice Environnemental Historique et position face à l hypothèse de Porter Corinne MERCADIE Responsable Environnement & Emballages 1ere expérience de collecte et de mesure environnementale 2008 à 2010
Plus en détailHélène CHEUTIN. Master 2 ISMAG 2005-2006
Hélène CHEUTIN Master 2 ISMAG 2005-2006 SRM ((Supplliierr Rellattiionshiip Managementt)) INTRODUCTII ION Les entreprises cherchent sans cesse à améliorer leurs performances et notamment à réaliser des
Plus en détailMaitriser la fonction approvisionnement
Maitriser la fonction approvisionnement Comprendre les techniques de base : éviter les ruptures tout en minimisant le niveau de stocks. Maîtriser la relation quotidienne avec le fournisseur et être efficace
Plus en détailAPPEL À MANIFESTATION D INTÉRÊT
APPEL À MANIFESTATION D INTÉRÊT Valorisez vos produits agroalimentaires avec la marque collective «So Goût» portée par le Réseau Gesat 1 Sommaire Pourquoi avoir créé la marque «So Goût»? Quels sont les
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET
CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés sur ce site par la société CRYS PARKER CREATIONS représentée par
Plus en détailCatalogue des prestations Ces offres s adressent uniquement aux sites marchands professionnels.
Catalogue des prestations Ces offres s adressent uniquement aux sites marchands professionnels. Prestations comprises dans l'affiliation Guide pour e-commerçants au format PDF Label de Qualité et Protection
Plus en détailMission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012
Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'industrie Française de Barcelone et le réseau européen Enterprise Europe Network vous proposent
Plus en détailMarketing III. Calcul du prix & Indicateurs. Contenu
Calcul du prix & Indicateurs Pour la gestion économique de l'entreprise, il est essentiel que les prix des biens et services soient soigneusement calculés en tenant compte de tous les facteurs internes
Plus en détailGUIDE SUR L ASSISTANCE A LA MAÎTRISE D'OUVRAGE EN INFORMATIQUE
GUIDE SUR L ASSISTANCE A LA MAÎTRISE D'OUVRAGE EN INFORMATIQUE Validé par la Commission technique des marchés le 9 décembre 2004 1.1 OBJET DU GUIDE...3 1.2 LE PERIMETRE DU GUIDE...3 1.2.1 Terminologie
Plus en détailNégociation Elsevier : un accord est signé
Négociation Elsevier : un accord est signé A la date du 31 janvier 2014, le consortium Couperin en charge de la négociation pour l'abonnement à la Freedom collection, l'agence Bibliographique de l'enseignement
Plus en détailMARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. Marché n 2009-007 CAHIER DES CHARGES
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Marché n 2009-007 CAHIER DES CHARGES Midi-Pyrénées Innovation Agence régionale de l innovation 9-11 rue Matabiau BP 78534 31685 Toulouse Cedex Objet de la consultation
Plus en détailTUTORIEL WINTRANS Table des matières
TUTORIEL WINTRANS Table des matières Les bases... 2 Création de profil de tables... 2 Les menus associés... 5 Structure... 7 Création de Société, Agence, Client, Affrété... 7 Société... 7 Agence... 7 Client...
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE Dernière mise à jour : 24.07.2015 Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente sont régies par les articles 1369-1 et suivants du
Plus en détailCaractéristiques d'un contrat de progrès. Cliquez pour avancer
Caractéristiques d'un contrat de progrès Cliquez pour avancer La politique de contrats globaux de progrès est formulée au travers de 4 thèmes : le périmètre, les objectifs de progrès, l'expression de besoin
Plus en détailCode des Usages de la Publicité sur le Lieu de Vente
Code des Usages de la Publicité sur le Lieu de Vente Le présent CODE des USAGES a pour objet de rassembler les usages et de préciser les conditions de vente et de prestations des PROFESSIONNELS qui créent,
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DESTINES AU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE LA COMMUNE DE SEMBLANÇAY N MARCHE : CANT.2009 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Personne
Plus en détailPROFIL PROFESSIONNEL «ASSISTANT COMMERCIAL IMPORT EXPORT»
PROFIL PROFESSIONNEL «ASSISTANT COMMERCIAL IMPORT EXPORT» 1 ASSISTANT COMMERCIAL IMPORT EXPORT DEFINITION DU METIER L assistant commercial import export contribue au développement international durable
Plus en détailQualité. Sécurité Alimentaire
Le service Qualité Présentation du Service Démarche Qualité Qualité Réalisation des dossiers d agrément sanitaire pour les cuisines centrales >60 affermés API Réalisation des dossiers d accréditation en
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente Conditions générales de vente ACHAT-SKI Préambule 1.1. Le site ACHAT-SKI.COM Le site ACHAT-SKI-OCCASION.COM est édité par l'entreprise HEIM. L' entreprise HEIM est une entreprise
Plus en détailA. LA VENTE A DISTANCE
LES REGLES APPLICABLES AUX VENTES A DISTANCE ET AUX OFFRES PROMOTIONNELLES Ventes par Internet, vente par correspondance, opérations commerciales promotionnelles, soldes..., les obligations en matière
Plus en détailInfoColl : mise en œuvre du PGI Open ERP
InfoColl : mise en œuvre du PGI Open ERP PF2009 Table des matières Objectifs 5 Introduction 7 I - Présentation de l'entreprise InfoColl 9 A. La carte d'identité...9 B. L'activité et la clientèle...9 C.
Plus en détailDEVIS CONCEPTION SITE INTERNET
DEVIS CONCEPTION SITE INTERNET VENTE EN LIGNE SITE E-COMMERCE Principaux axes du site : Page d'accueil de la boutique Accès à toutes les rubriques du site o Navigation par catégories de produits o Page
Plus en détailDécoupe fonctionnel e-commerce 100 V14 Fonctions spécifiques E-commerce : Navigation on-line
Découpe fonctionnel e-commerce 100 V14 Fonctions spécifiques E-commerce : Navigation on-line Menu Profil Menu Mes clients Menu Paniers en Menu Mes commandes en Menu paniers sauvegardés Mot de passe Profil
Plus en détailGLOBAL SUPPLY CHAIN MANAGEMENT & STRATEGIE LOGISTIQUE
GLOBAL SUPPLY CHAIN MANAGEMENT & STRATEGIE LOGISTIQUE La logistique représentait traditionnellement l activité allant de la mise à disposition des produits finis par l usine ou le négociant jusqu à la
Plus en détailComment répondre aux obligations liées à l éco-contribution?
Responsabilité élargie du producteur de meubles fabricants de meubles Comment répondre aux obligations liées à l éco-contribution? 2015 Depuis le décret du 6 janvier 2012, les metteurs sur le marché d
Plus en détailLa carte d'achat dans les organisations françaises
CHAPITRE 2 La carte d'achat dans les organisations françaises Pour bien appréhender l'usage efficace de la carte d'achat, il est important de toujours la considérer comme un moyen d'exécution de la commande.
Plus en détailAdoptés le 27 mars 2015 Date d'entrée en vigueur : 13 avril 2015 TABLE DES MATIÈRES
TARIFS DES SERVICES D'ADRESSAGE FOURNIS PAR L'OPÉRATEUR DU FCR AUX ADMINISTRATEURS DE COMPTE FCR Publiés par l'op3ft, l'organisation à but non lucratif dont l'objet est de détenir, promouvoir, protéger
Plus en détailConditions Générale de «Prestations de services»
Conditions Générale de «Prestations de services» Article 1 - Définitions Nom commercial, ORDI-HS, désigne l Auto-entrepreneur, M. HAMID Farid, 5 Avenue de Jouandin, 64100, Bayonne. (A.E, entreprise non
Plus en détailMODE OPERATOIRE CIEL GESTION COMMERCIALE VERSION EVOLUTION BTS PME PMI
MODE OPERATOIRE CIEL GESTION COMMERCIALE VERSION EVOLUTION BTS PME PMI BTS AGPME Ciel Gestion commerciale (mai 2005) Pierre TASSION 1 Table des matières D après le référentiel BTS PME PMI Présentation
Plus en détailSite www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE
Site www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE Dernière mise à jour : Préambule GENTLEMAN SELECTIONS propose un site de commerce électronique accessible via le réseau internet
Plus en détailPolitique de dépenses. de l'association pour une Solidarité Syndicale Étudiante (ASSÉ)
Politique de dépenses de l'association pour une Solidarité Syndicale Étudiante (ASSÉ) Adoptée au Congrès d'orientation du 25 au 28 novembre 2005 Révisée au Congrès des 14 et 15 octobre 2006 Révisée au
Plus en détailCATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015
CATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015 Professionnels de l alimentation 06.47.75.88.57 HQSA Consulting contact@hqsafrance.fr Numéro de déclaration de prestataire de formation : SIRET SIRET : 804 : 284 284 420
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE
Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET Article 1 : Objet et champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des ventes
Plus en détailLA (LES) LOGISTIQUE (S) Qu'est-ce que c'est? Que peuvent faire les pouvoirs publics? Michel VIARDOT WP 24 CEE/ONU 17-18 mars 2008 1
LA (LES) LOGISTIQUE (S) Qu'est-ce que c'est? Que peuvent faire les pouvoirs publics? Michel VIARDOT WP 24 CEE/ONU 17-18 mars 2008 1 Quatre volets - Description et périmètre de la logistique - La logistique
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION 1) Mentions Légales 1.1 - Le site internet FacileSMS est édité la société FACILE SOLUTION S.A.R.L. dont le siège est situé 68 Avenue de la Liberté, 1930 Luxembourg
Plus en détailConférence. Comment améliorer le taux de conversion de votre boutique en ligne grâce au design sous Prestashop? Réalisé par ECOMIZ
Conférence Comment améliorer le taux de conversion de votre boutique en ligne grâce au design sous Prestashop? Réalisé par ECOMIZ Table des matières Présentation d'ecomiz...2 Pré-requis...2 Visibilité
Plus en détailLa Bourse Régionale des produits de base. Document didactique de formation destiné aux acheteurs
La Bourse Régionale des produits de base Document didactique de formation destiné aux acheteurs 11 1 Sommaire 1- Introduction générale...3 1- Les entrepôts de la bourse...5 2- Le certificat d'entrepôt...5
Plus en détailConditions générales de vente Traceur Direct
Conditions générales de vente Traceur Direct Les ventes en ligne effectuées sur le site "www.traceurdirect.com" sont à destination de la France Métropolitaine en franco de port à partir de 185 euros hors
Plus en détailLA GESTION DU DEVELOPPEMENT INDIVIDUEL. Hôtesse Standardiste
LA GESTION DU DEVELOPPEMENT INDIVIDUEL Hôtesse Standardiste EVALUATION GDI DU SALARIE Hôtesse Standardiste NOM : PRENOM : Période d'activité : Matricule : Date de l'entretien : Préambule à l'entretien
Plus en détail4. Les options Une option donne à son propriétaire le droit d acheter ou de vendre un contrat à terme à un prix et une échéance prédéterminés.
4. Les options Une option donne à son propriétaire le droit d acheter ou de vendre un contrat à terme à un prix et une échéance prédéterminés. C est un droit et non une obligation. L acheteur d une option
Plus en détailCréer une AMAP. Les autres "paniers" S informer et agir! www.defipourlaterre.org. Qu'est-ce que c'est? Le principe est simple :
S informer et agir! Créer une AMAP Qu'est-ce que c'est? L'AMAP est une Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne (marque déposée), dont l'objet principal est de "mettre en lien paysans et
Plus en détailCONVENTION ENTRE LES SOUSSIGNÉS
CONVENTION ENTRE LES SOUSSIGNÉS ET La société WwWWw SA au capital de x immatriculée au registre de commerce et des sociétés de xxxx sous le numéro SIRET 0000 dont le siège social est au... (Ci-après désignée
Plus en détailGuide relatif à la demande d'autorisation pour délivrer un service postal
Mars 2015 Guide relatif à la demande d'autorisation pour délivrer un service postal ISSN : 2258-3106 1 Guide relatif à la demande d'autorisation pour délivrer un service postal Sommaire Préambule 2 I.
Plus en détailRÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
Document facultatif 1 DC-1 MARCHES PUBLICS RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (Modèle conforme à l arrêté du 10 juin 2004 pris en application de l'article 42 du CMP) Les mentions figurant dans ce modèle n'ont
Plus en détailPhotovoltaïque : en finir avec le démarchage abusif! Compte-rendu du petit-déjeuner Professionnel organisé par HESPUL le 28 novembre 2014
Photovoltaïque : en finir avec le démarchage abusif! Compte-rendu du petit-déjeuner Professionnel organisé par HESPUL le 28 novembre 2014 Mise à jour : n - Date : 17 décembre 2014 Le petit-déjeuner professionnel
Plus en détailLOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES
LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES ACTE D ENGAGEMENT ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Maison de la culture du Japon à Paris (MCJP)
Plus en détailINDUSTRIALISATION ET RATIONALISATION
INDUSTRIALISATION ET RATIONALISATION A. LA PROBLEMATIQUE La mission de toute production informatique est de délivrer le service attendu par les utilisateurs. Ce service se compose de résultats de traitements
Plus en détailCréation du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres CAHIER DES CLAUSES
Plus en détailFACTURES : MENTIONS OBLIGATOIRES
FACTURES : MENTIONS OBLIGATOIRES 30/01/2014 La délivrance d'une facture est obligatoire entre professionnels sous peine de sanctions pénales et fiscales. Si le format du document, sa couleur, le fait qu'il
Plus en détail1 - Clients 2 - Devis 3 - Commandes 4 - Livraisons 5 - Factures 6 - Avoirs 7 - Modèles
1 - Clients 2 - Devis 3 - Commandes 4 - Livraisons 5 - Factures 6 - Avoirs 7 - Modèles Page 1/16 1 - Clients Un client est un tiers qui vous passe des commandes, où pour lequel vous faîtes des devis, des
Plus en détailÉTABLISSEMENT CITÉ DE LA CÉRAMIQUE SÈVRES & LIMOGES DÉPARTEMENT DU PATRIMOINE ET DES COLLECTIONS 2, place de la Manufacture 92310 Sèvres
ÉTABLISSEMENT CITÉ DE LA CÉRAMIQUE SÈVRES & LIMOGES DÉPARTEMENT DU PATRIMOINE ET DES COLLECTIONS 2, place de la Manufacture 92310 Sèvres MARCHE PUBLIC DE SERVICES Prestations de conservation-restauration
Plus en détailLes acteurs de la carte d'achat
CHAPITRE 3 Les acteurs de la carte d'achat Pour mettre en œuvre une exécution des marchés publics par carte d achat, l acheteur et le gestionnaire public vont devoir s adresser à un fournisseur de services
Plus en détailArticle 1 : Champ d'application
Article 1 : Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente (C.G.V) s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.sanofruit.com, www.sanofruit.fr ou www.masdevi
Plus en détailLes produits proposés sont à l'attention des particuliers et professionnels résidant en France.
Préambule. Préalablement à toute transaction, le client reconnaît en avoir pris connaissance et déclare expressément les accepter dès lors qu'il clique sur le bouton VALIDER du terminal de paiement virtuel.
Plus en détailEsprit Commerce LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE
Esprit Commerce www.espritcommerce.com service.client@espritcommerce.com LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Du 12 Septembre 2012 Article 1 : Clause générale Article 2 : Produits Article 3 : Prix
Plus en détailCAP BOX Note utilisateurs
CAP BOX Note utilisateurs Sommaire ESPACE UTILISATEUR... Se connecter pour la ère fois sur son espace CAP BOX... Paramétrage du compte entreprise... Identité de l'entreprise.... Présentation des documents
Plus en détailCOMMENT FAIRE DU E-COMMERCE?
COMMENT FAIRE DU E-COMMERCE? Le marché du e-commerce Besoins d un e-commerçant L offre des prestataires Offres «standardisées» Offres sur mesure Choisir une offre Solution libre ou propriétaire? Fonctionnalités
Plus en détailFonctionnalités de votre site marchand
Fonctionnalités de votre site marchand La boutique Catalogue Catégories et sous-catégories illimitées Groupes d attributs illimités (tailles, couleurs ) Nombre de déclinaisons illimité (rouge, vert, S,
Plus en détailMARCHE DE PRESTATIONS SERVICES ET DE FOURNITURES. Acte d Engagement Marché passé sous la procédure adaptée
MARCHE DE PRESTATIONS SERVICES ET DE FOURNITURES Acte d Engagement Marché passé sous la procédure adaptée Ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques
Plus en détailÉDITORIAL E-LETTER N 7 / JUIN 2005
ÉDITORIAL E-LETTER N 7 / JUIN 2005 SOMMAIRE LE «ONE ROOF CONCEPT» LOGISTIQUE : UN NOUVEAU SERVICE CALL CENTER INTERFACE CLIENT SYNERGIE Le «One Roof Concept» Depuis plus de 20 ans, NSE Services a développé
Plus en détailLES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ENTRE PROFESSIONNELS
Ressources pour les enseignants et les formateurs Activités pour la classe CE, EO, EE, terminologie, phraséologie, discours Crédit : Michel Soignet. LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ENTRE PROFESSIONNELS
Plus en détailLes obligations juridiques et fiscales des entreprises étrangères réalisant des opérations en France
Les obligations juridiques et fiscales des entreprises étrangères réalisant des opérations en France Opérations réalisées en France par l intermédiaire d un établissement stable Définition de l Établissement
Plus en détailREGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin
REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin Vu les articles L.213-2 et L.421-23 II du code de l Education qui confient aux départements la compétence
Plus en détailA1 GESTION DE LA RELATION AVEC LA CLIENTELE
Référentiel des Activités Professionnelles A1 GESTION DE LA RELATION AVEC LA CLIENTELE L assistant prend en charge l essentiel du processus administratif des ventes. Il met en place certaines actions de
Plus en détailPASCAL DECARY DIRECTEUR ACHATS GROUPE REDACTEUR : BENJAMIN HULOT VERSION - DATE : V1 : 08-12-2014 DATE D APPLICATION : 01-01-2014
PROCEDURE DE GESTION GROUPE REPORTING ACHATS DD DAG PASCAL DECARY DIRECTEUR ACHATS GROUPE REDACTEUR : BENJAMIN HULOT VERSION - DATE : V1 : 08-12-2014 DATE D APPLICATION : 01-01-2014 OBJECTIF 1. Définition
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE TRAVELDEAL.MA ARTICLE 1 : OBJET ET PORTÉE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE TRAVELDEAL.MA ARTICLE 1 : OBJET ET PORTÉE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE TraveDeal.ma est une marque de Privilege Voyages, agence de voyages créée en 1996, au siège social
Plus en détailWILOG ERP Terroir. Gestion commerciale. Solution Cloud Solution Réseau Solution Monoposte. 136 boulevard de Finlande - 54340 Pompey - France
Wilog ERP Terroir v1.2 25 Février 2014 WILOG ERP Terroir Gestion commerciale Solution Cloud Solution Réseau Solution Monoposte 136 boulevard de Finlande - 54340 Pompey - France Téléphone : +33 (0)3 83
Plus en détailMARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT. A- Objet du marché et procédure appliquée
MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N MONTANT (euros HT) NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché et procédure appliquée Objet : Etude géotechnique
Plus en détailAPPEL A PROPOSITION ET CAHIER DES CHARGES. Mise en œuvre de la Préparation Opérationnelle à l'emploi Collective
APPEL A PROPOSITION ET CAHIER DES CHARGES Mise en œuvre de la Préparation Opérationnelle à l'emploi Collective POEC CONSULTANT D ENTREPRISE EN PORTAGE SALARIAL Une opération cofinancée par le FPSPP Date
Plus en détailÉCOLE POLYTECHNIQUE FÉDÉRALE DE LAUSANNE. Manuel de formation. Achats
ÉCOLE POLYTECHNIQUE FÉDÉRALE DE LAUSANNE Manuel de formation Achats Date de diffusion : Septembre 2010 Table des matières 1. INTRODUCTION... 2 2. CONNEXION A L APPLICATION D ACHAT... 3 2.1 Demande de droits...
Plus en détailMaître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n 32-2008
Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T Marché n 32-2008 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE pour l extension de l Institut des Métiers de l Artisanat
Plus en détailPRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE
COMMUNE DE BRETTEVILLE SUR ODON PROCÉDURE ADAPTÉE PRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES C.C.T.P X:\CANTINE\CONSULTATION
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 REGLEMENT INTERIEUR DES PROCEDURES ADAPTEES Article 28 du Code
Plus en détailMarchés publics de services ou de fournitures
Marchés publics de services ou de fournitures COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN-PAYS BASQUE 2 allée des platanes 64100 BAYONNE Tél. : 05 59 46 52 52 Fax : 05 59 46 52 46 Mail : cdt@tourisme64.com
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT ( A. E )
ACTE D'ENGAGEMENT ( A. E ) Maître de l'ouvrage : Communauté de Communes du Pays des Couleurs 574 rue Paul Claudel - BP 34 38510 MORESTEL Tél. : 04 74 80 23 30 - Fax : 04 74 80 40 39 Objet du Marché: Zone
Plus en détailFourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile
Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur : Communauté de Communes
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr
Plus en détailCahier des Clauses Particulières (CCP)
Cahier des Clauses Particulières (CCP) MISSION DE CONSEIL, D'ASSISTANCE JURIDIQUE PERMANENTE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE DANS LE DOMAINE DU DROIT PUBLIC _ Marché n 11 050 FCS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
Plus en détailDiplôme d'université Méthodologie de l'importation
Institut Supérieur des Sciences & Techniques - INSSET de Saint-Quentin Responsable Frédéric GAUTHIER Diplôme d'université Méthodologie de l'importation OBJECTIF Cette formation, de courte durée (équivalent
Plus en détailProtection sociale complémentaire : les dispenses d'affiliation de vos salariés (retraite, prévoyance, mutuelle)
Protection sociale complémentaire : les dispenses d'affiliation de vos salariés (retraite, prévoyance, mutuelle) Un régime de retraite supplémentaire ou de prévoyance peut être considéré comme obligatoire.
Plus en détailMarché de travaux : Construction d un espace dédié à l A.L.S.H. Rue des Ecoles - 35250 St AUBIN D AUBIGNE
SOCIETE : Marché de travaux : Construction d un espace dédié à l A.L.S.H. Rue des Ecoles - 35250 St AUBIN D AUBIGNE ACTE D'ENGAGEMENT OBJET DU MARCHE : Construction d un espace dédié à l A.L.S.H. LOT N
Plus en détailF.A.Q www.laboiteaservices.com
F.A.Q www.laboiteaservices.com Innovation : Une nouvelle façon d acheter un service 1. Généralités... 1 2. Le statut auto-entrepreneur... 4 3. Salarié C.E.S.U... 6 4. Je suis sans emploi... 6 5. Je suis
Plus en détailDIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France)
DIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France) Tel : 06 31 28 56 25 Coût selon opérateurs Du lundi au vendredi 8h 19h www.diagtrucks.fr olivier.lajugie@diagtrucks.fr
Plus en détailREFERENTIEL DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES
PREAMBULE Le baccalauréat professionnel Electrotechnique Energie Equipements Communicants traite des secteurs d activités : de l industrie, des services, de l habitat, du tertiaire et des équipements publics.
Plus en détailL'offre So Colissimo
L'offre So Colissimo Bienvenue Edito Pour vous accompagner dans le développement de votre activité et renforcer la satisfaction de vos clients en votre site e-marchand, ColiPoste vous propose de nouvelles
Plus en détail