LE CIRCUIT D UNE PUBLICATION D OUVRAGE (papier ou électronique) dans les collections de la MOM

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LE CIRCUIT D UNE PUBLICATION D OUVRAGE (papier ou électronique) dans les collections de la MOM"

Transcription

1 Octobre 2012 Publications de la Maison de l'orient et de la Méditerranée 7 rue Raulin Lyon cedex 07 : Courriel : publications@mom.fr LE CIRCUIT D UNE PUBLICATION D OUVRAGE (papier ou électronique) dans les collections de la MOM De la demande initiale à la diffusion La publication d un ouvrage, à la MOM comme chez tout éditeur, est un processus long et complexe. La qualité de la publication dépend du strict respect de la procédure décrite ci- après. Plusieurs étapes indispensables, selon un ordre chronologique précis, précèdent la mise en fabrication de l ouvrage par le service des Publications. Le présent document a pour but de clarifier le circuit de publication pour les auteurs et, dans le cas d ouvrages collectifs, pour les éditeurs scientifiques, et de préciser, pour chacune des étapes, les règles les plus importantes. Il vise ainsi à faciliter le travail de tous. Pour cette raison, il sera demandé à l auteur ou à l éditeur scientifique de signer une lettre d engagement stipulant qu il respecte la procédure, les règles et les normes éditoriales du service. Du point de vue du service des Publications, il n existe pas de différence fondamentale entre un ouvrage individuel et un ouvrage collectif ; dans le deuxième cas, l éditeur scientifique est le responsable de l ouvrage et a le même rôle que l auteur d un ouvrage individuel ; à ce titre, il est le SEUL interlocuteur du service des Publications. C est à lui que revient la tâche de regrouper et d harmoniser les contributions (notamment au niveau des bibliographies) et de servir d intermédiaire entre le service des Publications et chacun des contributeurs. Dans le cas où plusieurs auteurs ou éditeurs scientifiques cosignent un ouvrage, un seul d entre eux sera cet interlocuteur. Les options proposées à l auteur ou l éditeur scientifique : Pour les monographies, une impression à 400 exemplaires en offset (impression traditionnelle). Puis, au minimum deux ans après sa parution, l ouvrage est mis en ligne sur le site de Persée ( au format pdf. Pour les ouvrages collectifs, une impression à 200 exemplaires en numérique (possibilité de réimpression à la demande) suivi d une publication électronique, au format XHTML, sur le portail Persée.

2 LES ÉTAPES Étape 1. Demande initiale L auteur ou l éditeur scientifique formule sa demande par voie postale ou par mail (publications@mom.fr) à l attention du responsable scientifique des Publications. Cette demande est accompagnée d un argumentaire précisant l intérêt scientifique du projet de publication, d un synopsis, d un sommaire ou d une table des matières et, dans le cas d un ouvrage collectif, des noms des contributeurs. Devra être précisé, dans la mesure du possible, le délai prévisionnel du dépôt du manuscrit (inférieur à 15 mois). Étape 2. Examen par le Comité éditorial Le Comité éditorial, qui se réunit quatre fois par ans, examine la demande, vérifie sa conformité avec la politique éditoriale de la MOM et donne, ou non, un accord de principe valable pour une période de 15 mois. Cet accord ne présume en rien de la décision finale qui interviendra après les rapports d expertise (étape 5). Il est envoyé par mail à l auteur ou à l éditeur scientifique par le service des Publications ; il est accompagné de la procédure, des normes éditoriales ainsi que de la lettre d engagement à retourner signée au service des Publications. L auteur ou l éditeur scientifique esquisse alors le projet de financement de la publication. À cette étape, le Comité sélectionne en son sein une personne pour suivre le dossier elle devient donc la «référente» de l ouvrage jusqu à sa mise en fabrication. Elle est en outre chargée de désigner des experts extérieurs (qui seront sollicités par le service). Étape 3. Remise du manuscrit Si l avis du Comité éditorial est favorable, l auteur ou l éditeur scientifique fait parvenir l ouvrage dans sa totalité, sous la forme d un tirage papier (textes et illustrations) et d une version identique sur CD- ROM. Un manuscrit complet doit être conforme aux normes éditoriales du service et comporter les éléments suivants : le texte intégral avec pagination continue, y compris l avant-propos, la préface et les remerciements éventuels, l introduction, le sommaire et/ou la table des matières, la table des illustrations, toutes les annexes, les entrées des index éventuels ; la liste des mots-clés ; la TOTALITÉ des illustrations numérotées y compris l illustration de couverture ; la 4 e de couverture, à savoir un résumé et une brève présentation de l auteur ou des éditeurs scientifiques en français et en anglais ; la liste des contributeurs avec leur rattachement institutionnel, leurs adresses électroniques et postales pour l envoi des exemplaires d auteurs et de l autorisation de mise en ligne ; le titre définitif de la publication. À ce stade, l auteur ou l éditeur scientifique a remis sa lettre d engagement signée et s est assuré que les droits de reproduction ou d utilisation des textes comme des illustrations ont bien été négociés avec les ayants droit ; que ces documents peuvent être utilisés par le service des Publications qui fournit une première estimation budgétaire de l ouvrage. 2

3 Étape 4. Expertise technique du manuscrit par le service Cette expertise, conduite par le service des Publications, vise à s assurer que le manuscrit est complet, qu il respecte les normes (notamment pour les références bibliographiques, les illustrations, etc.) et que l harmonisation des articles a bien été effectuée dans le cas des ouvrages collectifs (le délai de cette expertise sera d environ sept jours ouvrables en fonction de la complexité du dossier). En conséquence, TOUT MANUSCRIT INCOMPLET ET/OU NON HARMONISÉ SERA AUTOMATIQUEMENT RENVOYÉ AVEC LE RAPPORT D EXPERTISE TECHNIQUE À L AUTEUR OÙ À L ÉDITEUR SCIENTIFIQUE PAR LE SERVICE DES PUBLICATIONS. Étape 5. Expertise scientifique Le manuscrit complet est alors transmis par le service pour expertise à deux personnalités scientifiques anonymes, extérieures à la MOM et choisies par le référent du Comité éditorial. Ces experts rendent un avis et formulent le cas échéant des observations et des suggestions (en moyenne un délai de deux mois maximum leur est demandé). Au vu des rapports, le référent du Comité éditorial, en accord avec le service, décide de l acceptation définitive du manuscrit sous réserve de prise en compte par l auteur ou l éditeur scientifique des observations et des suggestions émises par les rapporteurs. Si la décision est favorable, le service des Publications en avise immédiatement l auteur ou l éditeur scientifique et renvoie à ce dernier le manuscrit accompagné des rapports pour corrections. Étape 6. Financement Le budget de financement est alors finalisé. L auteur ou l éditeur scientifique connaît le montant des aides extérieures sollicitées auprès de son laboratoire, université ou tout autre organisme (ministère des Affaires étrangères, AAMO, associations, région Rhône- Alpes, ministère de la Culture et de la Communication ). Il est à noter que, selon les contraintes de son propre budget, la direction de la MOM peut contribuer aux coûts de publication à hauteur de 3000 maximum, toutes prestations comprises (traduction, relecture, fabrication [= mise en page] et impression). À titre d exemple, le coût d un ouvrage de 256 pages (dont 224 pages N&B et 32 pages couleur), sans frais de traduction, avec une relecture faite par un bénévole et une fabrication externalisée est de 7500 (3700 pour la fabrication et 3800 pour l impression à 400 exemplaires). Étape 7. Relecture Après les corrections éventuelles faites par l auteur ou l éditeur scientifique (en fonction des remarques des experts), le manuscrit est confié à un relecteur français ou étranger (selon les langues utilisées dans l ouvrage). Cette relecture est destinée à pointer, s il y en a, les incohérences formelles, les fautes d orthographe et de syntaxe ainsi que les coquilles. 3

4 Étape 8. Dernières corrections du manuscrit avant mise en page Après la relecture, le manuscrit est renvoyé à l auteur ou à l éditeur scientifique pour procéder aux dernières corrections. Dans le cas d un ouvrage collectif, l éditeur scientifique juge lui- même de l opportunité de renvoyer son texte à chacun des contributeurs pour correction ou de procéder lui- même à ces corrections. L éditeur scientifique est le seul interlocuteur du service des Publications. Une fois corrigé, le manuscrit est retourné (version papier et CD- ROM) au service des Publications pour être mis en fabrication. C est à cette date de retour que l ouvrage prend rang officiellement dans la «liste d attente». Étape 9. Fabrication par le service des Publications L ouvrage est alors mis en page, soit au service des Publications, soit chez un prestataire extérieur. Quelle que soit l option choisie, la composition doit se faire sous la responsabilité du service et selon la maquette et les normes des Publications. Cette opération est longue et minutieuse, elle comprend de nouveau plusieurs étapes : importation dans InDesign, corrections fines (par exemple, doubles espaces, espaces insécables ), plan de montage, mise en page NB : La mise en page est d autant plus rapide que les normes d édition ont été parfaitement respectées et que le travail d uniformisation a bien été fait par l éditeur scientifique. Étape 10. Premières épreuves La composition une fois terminée, un jeu d épreuves papier est remis à l auteur ou à l éditeur scientifique pour vérification. Seules seront acceptées des corrections minimes ne modifiant pas la mise en page. L ajout de paragraphes et/ou de notes de bas de page n est alors plus possible. Étape 11. Deuxièmes épreuves Après l intégration de ces dernières corrections par le service des Publications, il est procédé au tirage d un deuxième jeu d épreuves pour une ultime vérification puis pour la validation par l auteur ou l éditeur scientifique. Étape 12. Impression Un BAT (bon- à- tirer) du texte et de la couverture est confié par l imprimeur au service des Publications pour contrôle et signature par le responsable du service. Étape 13. Diffusion Les ouvrages des Publications de la Maison de l Orient sont distribués par De Boccard- Diffusion, LCPDU (Le Comptoir des Presses d Universités) et sont en vente directe à la MOM. De plus, le service des Échanges se voit attribuer entre 80 (pour les CMO) et 120 (pour les TMO) exemplaires. Ces derniers permettent de recevoir en échange des ouvrages d autres bibliothèques ou institutions qui viennent enrichir le fonds de notre propre service de documentation (au moins 30 % des acquisitions). 4

5 Publications de la Maison de l'orient et de la Méditerranée 7 rue Raulin Lyon cedex 07 Tél : Courriel : publications@mom.fr Lettre d engagement Je soussigné(e).., auteur(e) de l ouvrage publié dans une des collections de la MOM : Titre : m engage à suivre les règles de procédure ainsi que les normes du service ; j ai été informé(e) qu il ne sera pas payé de droits d auteur sur les ventes de l ouvrage. Résumé des étapes de la procédure 1 Demande initiale suivie de son examen par le Comité éditorial (étapes 1-2). 2 Remise du manuscrit complet : pour recevabilité technique, expertises scientifiques, relecture (typo- orthographique, voire stylistique) (étapes 3-5). 3 Financement du dossier (étape 6). 4 Mise au point du manuscrit par l auteur selon les recommandations du service, des experts et des relecteurs. Le manuscrit remis au service des Publications à ce stade est dans son état final (étapes 7 et 8). 5 Fabrication, premières et deuxièmes épreuves, puis impression (étapes 9-12) et diffusion de l ouvrage (étape 13). Projet de financement de la publication Dépenses en euros Recettes en euros Relecture : Soutien de la MOM Traduction : Aides diverses Fabrication : Ventes : diffuseurs + directes Impression : Frais d expédition :

6 Exemplaires d auteurs et gratuits L auteur d une monographie reçoit 5 exemplaires (s il souhaite obtenir plus d ouvrages il pourra les acheter avec une remise de 50 %) ; Les éditeurs scientifiques d un ouvrage collectif reçoivent 3 exemplaires chacun et un exemplaire est donné à chaque coauteur (dans la limite de 30) ; Sur demande faite par mail (publications@mom.fr) chaque auteur d ouvrage collectif peut recevoir son article au format.pdf mais en aucun cas le pdf complet du livre ; Un maximum de 10 exemplaires est prévu pour les comptes rendus dans les revues ; Un maximum de 5 exemplaires est prévu pour les hommages ; Les exemplaires gratuits : environ 15 (exemplaires pour les membres du Comité éditorial, don pour personnalité, action de communication ) ; Pour les cas particuliers : demande d exemplaires de coauteur supérieure à 30, engagement d un financeur (ou partenaire scientifique) pour l achat d ouvrages en nombre. Un contrat signé avec le financeur ou partenaire sera prévu avec le service des Publications (à l étape 6). Fait à, le Signature précédée de la mention «lu et approuvé» : 2

LES FORMULES DE PUBLICATION

LES FORMULES DE PUBLICATION LES FORMULES DE PUBLICATION Publiez un livre avec les atouts d'une édition de qualité + En option Prestation comprise Prestation non comprise Nos prestations ebook ebook+ ebook Pro relecture critique et

Plus en détail

1. Vérification de conformité aux normes Champion

1. Vérification de conformité aux normes Champion 1 Tout d abord, nous vous remercions vivement de faire confiance aux Éditions Honoré Champion, dont le prestige a toujours tenu à l extrême qualité du fond et au soin apporté à la forme. D où ces quelques

Plus en détail

Université de Lorraine Licence AES LIVRET DE STAGE LICENCE 2014-2015

Université de Lorraine Licence AES LIVRET DE STAGE LICENCE 2014-2015 Université de Lorraine Licence AES LIVRET DE STAGE LICENCE 2014-2015 1 LA REDACTION DU RAPPORT DE STAGE Le mémoire ne doit pas consister à reprendre tels quels des documents internes de l entreprise ou

Plus en détail

a pour objectif de faciliter les démarches administratives des membres des Conseils de quartier du 13e.

a pour objectif de faciliter les démarches administratives des membres des Conseils de quartier du 13e. Le pôle démocratie locale : Eric TAVER Adjoint au Maire chargé des questions relatives à la démocratie locale et aux Conseils de quartier erictaver@parisfr Charlotte DEBOEUF Chargée de mission Sécurité,

Plus en détail

AVENANT N 7 DU 26 FÉVRIER 2010

AVENANT N 7 DU 26 FÉVRIER 2010 MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA FONCTION PUBLIQUE CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3103 Convention collective nationale IDCC : 2121. ÉDITION AVENANT N 7 DU 26 FÉVRIER 2010 RELATIF AUX

Plus en détail

1. Informations préliminaires

1. Informations préliminaires 1 Tout d abord, nous vous remercions vivement de faire confiance aux Éditions Honoré Champion, dont le prestige a toujours tenu à l extrême qualité du fond et au soin apporté à la forme. D où ces quelques

Plus en détail

FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»

FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SIGAL - 1/5 LOT N 1 : MISE EN PAGE, TRAITEMENT GRAPHIQUE ET SUIVI DE FABRICATION DU JOURNAL INTERNE SIGAL

Plus en détail

Mise en place d'un petit workflow de publication avec Drupal 7

Mise en place d'un petit workflow de publication avec Drupal 7 Mise en place d'un petit workflow de publication avec Drupal 7 V1 http://jl.archimbaud.free.fr/2013_11_drupal_workflow.pdf Jean-Luc Archimbaud http://jl.archimbaud.free.fr/ Groupe Drupal Lyon réunion 14

Plus en détail

PLATEFORME DE GESTION DE CONGRÈS SCIENTIFIQUES. 12 mars 2015

PLATEFORME DE GESTION DE CONGRÈS SCIENTIFIQUES. 12 mars 2015 PLATEFORME DE GESTION DE CONGRÈS SCIENTIFIQUES 12 mars 2015 Sommaire La plateforme Sciencesconf.org Le portail L espace conférence Site web Gestion scientifique Dépôt, sélection, envoi de mails, édition

Plus en détail

CONTRAT D ADHÉSION. FAC FOR PRO PARIS Tous droits réservés

CONTRAT D ADHÉSION. FAC FOR PRO PARIS Tous droits réservés CONTRAT D ADHÉSION CONTRAT ENTRE FAC FOR PRO PARIS ET L ÉTUDIANT Article 1. Dispositions générales Le présent contrat, ci-après dénommé «le contrat» constitue l accord régissant pendant sa durée, les relations

Plus en détail

Les documents primaires / Les documents secondaires

Les documents primaires / Les documents secondaires Les documents primaires / Les documents secondaires L information est la «matière première». Il existe plusieurs catégories pour décrire les canaux d information (les documents) : - Les documents primaires

Plus en détail

ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA

ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA 1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement

Plus en détail

Après étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD.

Après étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD. École Centrale Paris * ESCP-Europe * Agro Paris Tech Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint un dossier d'inscription pour la Session Principale du CHEE&DD. Je vous demande de bien vouloir nous adresser

Plus en détail

N SIRET : N PACAGE : attribué par l INSEE lors d une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs

N SIRET : N PACAGE : attribué par l INSEE lors d une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs Mise à jour : le 07/04/11 AXE 3 QUALITE DE LA VIE EN MILIEU RURAL ET DIVERSIFICATION DE L ECONOMIE RURALE DEMANDE UNIQUE DE SUBVENTION MULTIFINANCEURS SERVICES DE BASE POUR L ECONOMIE ET LA POPULATION

Plus en détail

DIDACTIEL ACHAT DE PLACES SITE WEB DFCO

DIDACTIEL ACHAT DE PLACES SITE WEB DFCO Didactiel Achat de places avec choix de la place Billetterie en ligne DFCO 0 Page sur 4 DIDACTIEL ACHAT DE PLACES SITE WEB DFCO : COMMENT SE CONNECTER AU SITE?. : J AI DEJA UN COMPTE.. : J ai acheté des

Plus en détail

P R E - D O S S I E R V A E

P R E - D O S S I E R V A E Arrivé le.. Paiement.. D E M A N D E D E X P E R T I S E P R E - D O S S I E R V A E (V.A.E 2002) A retourner, accompagné du règlement pour participation aux frais d examen de recevabilité (100 euros)

Plus en détail

Dossier à retourner avant le 23 septembre 2014

Dossier à retourner avant le 23 septembre 2014 DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Dossier à retourner avant le 23 septembre 2014 NOM DE L ASSOCIATION : Cadre réservé aux services municipaux Date d'arrivée: 2014 Dossier complet Oui Non Nombre d'adhérents :

Plus en détail

MUSEE ROYAL DE L ARMEE ET D HISTOIRE MILITAIRE Parc du Cinquantenaire, 3 1000 Bruxelles Centre de Documentation

MUSEE ROYAL DE L ARMEE ET D HISTOIRE MILITAIRE Parc du Cinquantenaire, 3 1000 Bruxelles Centre de Documentation MUSEE ROYAL DE L ARMEE ET D HISTOIRE MILITAIRE Parc du Cinquantenaire, 3 1000 Bruxelles Centre de Documentation REPRODUCTIONS PHOTOGRAPHIQUES : Demande et conditions 1.Prix et délais de livraison 1.1.

Plus en détail

REPERTOIRE PROFESSIONNEL DES CONSULTANTS FORMATEURS INDEPENDANTS

REPERTOIRE PROFESSIONNEL DES CONSULTANTS FORMATEURS INDEPENDANTS REPERTOIRE PROFESSIONNEL DES CONSULTANTS FORMATEURS INDEPENDANTS REGLEMENT GÉNÉRAL Octobre 2014 Vers 3 1 Règlement général Article 1 Création du Répertoire Professionnel des Consultants Formateurs Indépendants

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : FLOW ON DEMAND

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : FLOW ON DEMAND CONDITIONS GENERALES DE VENTE : FLOW ON DEMAND ARTICLE 1 : DEFINITIONS Flux : fil d actualité. Contenus éditoriaux : brèves, articles, photographies, infographies et vidéos. Abonné : personne physique

Plus en détail

ANNEXE À LA DELIBERATION N 2013-INSO-008. Règlement intérieur du dispositif départemental Carte jeune. Sommaire

ANNEXE À LA DELIBERATION N 2013-INSO-008. Règlement intérieur du dispositif départemental Carte jeune. Sommaire ANNEXE À LA DELIBERATION N 2013-INSO-008 Règlement intérieur du dispositif départemental Carte jeune Sommaire Préambule... 3 1 Composition de la Carte jeune :... 3 1.1 Un porte-monnaie électronique...

Plus en détail

Conditions générales de don du WWF Belgique C.F.

Conditions générales de don du WWF Belgique C.F. Conditions générales de don du WWF Belgique C.F. 1. Primauté et acceptation des présentes conditions générales de don 1.1. Par «WWF» au sens des présentes conditions générales de don, on entend l ASBL

Plus en détail

Saisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet

Saisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet Saisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet Guide de l utilisateur V 3.0 - décembre 2013 Sommaire / Référencement de votre organisme par l Acsé p. 3 / Ecran de connexion p. 4 / Rubrique

Plus en détail

UNIVERSITE LA SAGESSE FACULTÉ DE GESTION ET DE FINANCE MBA OPTION MIS. MIAGe METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION

UNIVERSITE LA SAGESSE FACULTÉ DE GESTION ET DE FINANCE MBA OPTION MIS. MIAGe METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION GFM 296 UNIVERSITE LA SAGESSE FACULTÉ DE GESTION ET DE FINANCE MBA OPTION MIS MIAGe METHODES INFORMATIQUES APPLIQUEES A LA GESTION SPECIALITE SYSTEMES D'INFORMATION DES ENTREPRISES GUIDE POUR LA REDACTION

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES AFFINITAIRES CINÉMA DE L OPTION À CHACUN SON IMAGE Édition juin 2014

CONDITIONS GÉNÉRALES AFFINITAIRES CINÉMA DE L OPTION À CHACUN SON IMAGE Édition juin 2014 CONDITIONS GÉNÉRALES AFFINITAIRES CINÉMA DE L OPTION À CHACUN SON IMAGE Édition juin 2014 Les présentes Conditions Générales affinitaires cinéma (ci-après dénommées «CG Cinéma») sont conclues d une part

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration

DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration N 13672*01 DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration N de dossier OSIRIS : Date de réception :

Plus en détail

Veuillez utiliser la liste de vérification ci-dessous pour vous assurer de ne rien oublier. Les demandes incomplètes ne seront pas étudiées.

Veuillez utiliser la liste de vérification ci-dessous pour vous assurer de ne rien oublier. Les demandes incomplètes ne seront pas étudiées. Conseil des arts des TNO Demande de subvention : écriture et édition Vous devez absolument remplir cette page pour que votre demande de subvention soit prise en considération. Section A Résumé du projet

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION Arrêté du 22 août 2011 fixant les tarifs de vente d espaces pour

Plus en détail

Cadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet :

Cadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet : Mise à jour : le 07/07/2011 n 13597 01 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION «AIDE A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT DE MICRO-ENTREPRISES» (DISPOSITIF N 312 DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL)

Plus en détail

DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE

DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE MINISTERE CHARGE DES AFFAIRES SOCIALES MINISTERE CHARGE DE L EDUCATION NATIONALE DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE DIPLÔME D'ETAT DE MONITEUR EDUCATEUR LIVRET DE PRÉSENTATION DES ACQUIS

Plus en détail

CN5 Productions. dossier de souscription. composition du dossier de souscription : Veuillez envoyer l ensemble des documents ci-dessus à :

CN5 Productions. dossier de souscription. composition du dossier de souscription : Veuillez envoyer l ensemble des documents ci-dessus à : dossier de souscription CN5 Société Anonyme au capital de 37 000 800 055 790 RCS PARIS Siège social : 21 rue du Faubourg Saint- Antoine, 75011 Paris Tél. : + 33 (0)1 55 28 32 15 Email : contact@cn5productions.com

Plus en détail

Obligations à prime du Canada Titres avec certificat (formulaire CPB-12) Achats avec certificat Table des matières

Obligations à prime du Canada Titres avec certificat (formulaire CPB-12) Achats avec certificat Table des matières Obligations à prime du Canada Titres avec certificat (formulaire CPB-12) Achats avec certificat Table des matières Généralités... 1 Conservation des documents... 1 Types de formulaires de souscription...

Plus en détail

Dossier de suivi de stage d observation en entreprise en classe de 3 ème

Dossier de suivi de stage d observation en entreprise en classe de 3 ème Année scolaire 2014 2015 Dossier de suivi de stage d observation en entreprise en classe de 3 ème STAGE 3 ème Du 02/02/2015 au 06/02/2015 Nom et prénom de l élève : Classe de : Projet d orientation : Nom

Plus en détail

CHARTE DU CORRESPONDANT MODELE TYPE

CHARTE DU CORRESPONDANT MODELE TYPE CHARTE DU CORRESPONDANT MODELE TYPE CHAPITRE 1: CONDITIONS DANS LESQUELLES LE BUREAU LUXEMBOURGEOIS ACCORDE, REFUSE OU RETIRE SON AGREMENT A UN CORRESPONDANT 1.1 Comment remplir la fonction de correspondant

Plus en détail

Guide du mémoire de fin d études

Guide du mémoire de fin d études Guide du mémoire de fin d études à destination des enseignants et des étudiants Septembre 2011 AVERTISSEMENT Ce document rassemble les dispositions réglementaires d une part, le cadre des dispositions

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET

CONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET CONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET Il est expressément convenu que les présentes conditions particulières de souscription sur Internet (les «Conditions Particulières») complètent et/ou

Plus en détail

Etape 1 : Identification avec un compte personnel sur la plateforme (cf. notice «Création et gestion de votre compte utilisateur»)

Etape 1 : Identification avec un compte personnel sur la plateforme (cf. notice «Création et gestion de votre compte utilisateur») NOTICE D INFORMATION POUR L UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) POUR LE DISPOSITIF DE «SOUTIEN AUX ESPACES DE TRAVAIL COLLABORATIF» NB : La plateforme des aides régionales est optimisée

Plus en détail

Manuel de mise en page de l intérieur de votre ouvrage

Manuel de mise en page de l intérieur de votre ouvrage Manuel de mise en page de l intérieur de votre ouvrage Merci de suivre strictement les recommandations de ce manuel qui a pour but de vous aider à préparer un livre dont la qualité de mise en page est

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS CONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS MISES A JOUR AU 1 ER JANVIER 2015 Europa Organisation SA («EUROPA») : Société spécialisée dans l organisation d évènements (congrès / salons

Plus en détail

ANNEXE 2. Dossier de candidature. Appel à projet. Assistance technique Régionalisée. Année 2015. Structure :

ANNEXE 2. Dossier de candidature. Appel à projet. Assistance technique Régionalisée. Année 2015. Structure : Préfet de la région Poitou-Charentes Direction Régionale de l Alimentation, de l'agriculture et de la Forêt Région : POITOU-CHARENTES ANNEXE 2 Appel à Assistance technique Régionalisée Structure : Page

Plus en détail

CONDITIONS CONTRACTUELLES GENERALES (CCG)

CONDITIONS CONTRACTUELLES GENERALES (CCG) CONDITIONS CONTRACTUELLES GENERALES (CCG) L Agence nationale de traduction et de certification (OFFI Zrt), s engage en tant que prestataire (par la suite : l Agence) auprès de ses Clients à accomplir les

Plus en détail

Service d impression 2013

Service d impression 2013 Service d impression 2013 aux besoins des artistes, soit de petites quantités avec un haut standard de qualité. Éditions de Villers conçoit et imprime des cartes de souhaits et autres produits depuis 1991.

Plus en détail

Présentation générale du fonctionnement de la réserve parlementaire

Présentation générale du fonctionnement de la réserve parlementaire RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ Demande de réserve parlementaire Présentation générale du fonctionnement de la réserve parlementaire De manière générale, dans chaque circonscription,

Plus en détail

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l

Plus en détail

Créer et gérer une newsletter Comment créer et faire vivre une lettre d information au sein de votre entreprise?

Créer et gérer une newsletter Comment créer et faire vivre une lettre d information au sein de votre entreprise? 4 Créer et gérer une newsletter Comment créer et faire vivre une lettre d information au sein de votre entreprise? à quoi sert une newsletter? Objectifs et atouts Fabriquer sa newsletter Gérer vos envois

Plus en détail

Bourse de recherche Jeff Thompson. Politique et procédures

Bourse de recherche Jeff Thompson. Politique et procédures Bourse de recherche Jeff Thompson Politique et procédures Table des matières Objet et contexte... 2 Financement... 2 Candidats admissibles... 3 Processus de sélection et d attribution de la bourse... 4

Plus en détail

Fédération Coaching de Vie - - - 25 rue Philippe de Lassalle - 69004 Lyon contact@federationcoachingdevie.org

Fédération Coaching de Vie - - - 25 rue Philippe de Lassalle - 69004 Lyon contact@federationcoachingdevie.org 1 Dossier adhésion Coach Professionnel PROCEDURE D'ADHESION Les documents suivants sont indispensables pour toute demande d adhésion : - Informations Coach Pro (page 4 de ce document) dûment rempli. -

Plus en détail

Objet : délivrance des formules numérotées de reçus et justification de leur utilisation.

Objet : délivrance des formules numérotées de reçus et justification de leur utilisation. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 16 février 2015 Service juridique Pôle partis politiques Contact : suivi_recu_don@cnccfp.fr SJ/SPP/MP Objet : délivrance des formules numérotées de reçus et justification

Plus en détail

1.1 Les conditions suivantes s appliquent à l étendue de la prestation, sauf stipulation contraire, convenue par écrit.

1.1 Les conditions suivantes s appliquent à l étendue de la prestation, sauf stipulation contraire, convenue par écrit. Conditions générales de vente 1. Etendue de la prestation 2. Honoraires 3. Livraison 4. Cas de force majeure 5. Garantie 6. Dommages-intérêts 7. Paiement 8. Secret professionnel 9. Tribunal compétent 10.

Plus en détail

PLATEFORME DE GESTION DE CONGRÈS SCIENTIFIQUES

PLATEFORME DE GESTION DE CONGRÈS SCIENTIFIQUES PLATEFORME DE GESTION DE CONGRÈS SCIENTIFIQUES ANF Sciencesconf Meudon 10/11 octobre 2013 http://www.sciencesconf.org ! Sommaire La plateforme Sciencesconf.org Le portail L espace conférence Site web Gestion

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DU COMPTE EN LIGNE

CONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DU COMPTE EN LIGNE CONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DU COMPTE EN LIGNE Les présentes Conditions Particulières concernent l accès et l utilisation du Compte en ligne proposé par LYONNAISE DES EAUX FRANCE. Elles complètent

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DE L ESPACE CLIENT SUR LE SITE www.eau-en-ligne.com

CONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DE L ESPACE CLIENT SUR LE SITE www.eau-en-ligne.com CONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DE L ESPACE CLIENT SUR LE SITE www.eau-en-ligne.com Les présentes Conditions Particulières concernent l accès et l utilisation de l Espace Client sur le Site www.eau-en-ligne.com

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DE L ESPACE CLIENT SUR LE SITE www.eau-en-ligne.com

CONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DE L ESPACE CLIENT SUR LE SITE www.eau-en-ligne.com CONDITIONS PARTICULIERES D UTILISATION DE L ESPACE CLIENT SUR LE SITE www.eau-en-ligne.com Les présentes Conditions Particulières concernent l accès et l utilisation de l Espace Client sur le Site www.eau-en-ligne.com

Plus en détail

Gestionnaire de Réservations Guide Utilisateur

Gestionnaire de Réservations Guide Utilisateur Gestionnaire de Réservations Guide Utilisateur Abritel SAS 2012 Tous droits réservés. Toute reproduction, même partielle, distribution ou transmission sous quelque forme que ce soit (photocopie, enregistrement,

Plus en détail

Organisation de la fin d année du Master 2 de stratégie de communication globale

Organisation de la fin d année du Master 2 de stratégie de communication globale Organisation de la fin d année du Master 2 de stratégie de communication globale Dossiers de suivi de stage - Rapport intermédiaire de Mission A rendre courant février (date précisée sur le site et sur

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception

Plus en détail

Convention de résidence

Convention de résidence Convention de résidence Entre les soussignés : «Nom de la structure» Adresse : Téléphone : E-mail : Numéro de Siret : Représentée par : «Nom prénom», Ci-après dénommée «Nom de la structure» d une part,

Plus en détail

À qui le trésorier doit-il rendre compte de sa gestion?

À qui le trésorier doit-il rendre compte de sa gestion? Extrait n 3 du Guide Pratique du Trésorier CE À qui le trésorier doit-il rendre compte de sa gestion? Voir la réponse Le rôledutrésorierce 1.2 B-Lestâchesliéesàlagestion des budgets Référence Internet

Plus en détail

Conditions Générales du RME

Conditions Générales du RME 1. Champ d application 1 2. Règlement RME 1 3. Prestations du RME 1 3.1 Généralités 1 3.2 Enregistrement 1 3.3 Liste des Méthodes 2 3.4 Conditions d Enregistrement 2 3.5 Demandes d enregistrement 2 3.6

Plus en détail

Fourniture d un outil de gestion du courrier électronique pour les sites internet de la Documentation Française

Fourniture d un outil de gestion du courrier électronique pour les sites internet de la Documentation Française Fourniture d un outil de gestion du courrier électronique pour les sites internet de la Documentation Française Cahier des Clauses Techniques Particulières 1 Préambule L objet du présent appel d offres

Plus en détail

SCOLARITE Services. Guide pour les Parents et les Elèves. Version 15.1. Dernière Mise à jour 26 Juin 2015. Scolarité services guide de l utilisateur

SCOLARITE Services. Guide pour les Parents et les Elèves. Version 15.1. Dernière Mise à jour 26 Juin 2015. Scolarité services guide de l utilisateur SCOLARITE Services Guide pour les Parents et les Elèves Version 15.1 Dernière Mise à jour 26 Juin 2015 1/18 Table des matières 1. Généralités...3 2. Création du compte...4 1- Première Connexion...5 2-

Plus en détail

dossier de souscription

dossier de souscription Société Anonyme au capital de 37 000 Y Siège social : 5 rue de la Rochefoucauld, 75009 Paris 799 429 105 RCS PARIS Tél. : + 33 (0)1 48 78 16 09 Email : contact@chaocorpcinema.com Site : www.chaocorpcinema.com

Plus en détail

Archive ouverte UNIGE Procédure pour le dépôt d un document

Archive ouverte UNIGE Procédure pour le dépôt d un document Archive ouverte UNIGE Procédure pour le dépôt d un document 1. Le formulaire de dépôt est accessible directement depuis l'archive ouverte UNIGE : http://archive-ouverte.unige.ch Archive ouverte UNIGE Comment

Plus en détail

Cher(e) ami(e) stagiaire,

Cher(e) ami(e) stagiaire, Aérodrome de Lognes-Emerainville 77185 LOGNES Tél : 0160057120 Fx : 0160055854 Courriel: ff.giraviation@gmail.com Cher(e) ami(e) stagiaire, Merci de l intérêt que vous portez à la giraviation. L hélicoptère

Plus en détail

CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES

CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES Réservé Banque Agence : Code agence : ICC : LE CLIENT Mme Mlle M Nom : Nom de jeune fille : Prénoms Né (e) le : à : Nationalité

Plus en détail

Règlement de la Bibliothèque municipale

Règlement de la Bibliothèque municipale VILLE DE LA CELLE SAINT-CLOUD DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE CW/GC/règlement intérieur.doc Règlement de la Bibliothèque municipale Article 1 La Bibliothèque municipale est constituée

Plus en détail

Guide d usage du portail périscolaire de la Ville de Lorient

Guide d usage du portail périscolaire de la Ville de Lorient Guide d usage du portail périscolaire de la Ville de Lorient RESERVATION DES ACTIVITES PERSICOLAIRES PAR INTERNET Vous avez une difficulté à créer votre compte ou vous vous posez des questions sur la réservation

Plus en détail

PROCÉDURES CONCERNANT LE PRÊT DE LA DOCUMENTATION ET DU MATÉRIEL MULTIMÉDIA ET DE LOCAUX SPÉCIALISÉS AU CENTRE DES MÉDIAS

PROCÉDURES CONCERNANT LE PRÊT DE LA DOCUMENTATION ET DU MATÉRIEL MULTIMÉDIA ET DE LOCAUX SPÉCIALISÉS AU CENTRE DES MÉDIAS PROCÉDURES CONCERNANT LE PRÊT DE LA DOCUMENTATION ET DU MATÉRIEL MULTIMÉDIA ET DE LOCAUX SPÉCIALISÉS AU CENTRE DES MÉDIAS * Version du 30 avril 2007 Procédures concernant le prêt de la documentation au

Plus en détail

GUIDE POUR AGIR. Comment RÉDIGER. une lettre de MOTIVATION JE RECHERCHE DES OFFRES D EMPLOI ET J Y RÉPONDS. Avec le soutien du Fonds social européen

GUIDE POUR AGIR. Comment RÉDIGER. une lettre de MOTIVATION JE RECHERCHE DES OFFRES D EMPLOI ET J Y RÉPONDS. Avec le soutien du Fonds social européen GUIDE POUR AGIR Comment RÉDIGER une lettre de MOTIVATION JE RECHERCHE DES OFFRES D EMPLOI ET J Y RÉPONDS Avec le soutien du Fonds social européen A quoi sert une lettre de motivation? Lorsque vous faites

Plus en détail

CARTE D ACHAT Numéro : 2 Date : 2010-02-16 Page : 1 de 6. Décrire les normes et processus d acquisition et d utilisation d une carte d achat.

CARTE D ACHAT Numéro : 2 Date : 2010-02-16 Page : 1 de 6. Décrire les normes et processus d acquisition et d utilisation d une carte d achat. Page : 1 de 6 BUT DÉFINITION DIRECTIVES Décrire les normes et processus d acquisition et d utilisation d une carte d achat. Une carte d achat est une carte de crédit, comportant des contrôles particuliers,

Plus en détail

Grand Prix de la création Les Fèvres 2015

Grand Prix de la création Les Fèvres 2015 Grand Prix de la création Les Fèvres 2015 parrainé par MNRA, la mutuelle des artisans PRÉAMBULE A l occasion du salon Les Fèvres 2015 qui se déroulera les 16, 17 et 18 octobre prochain dans l enceinte

Plus en détail

NORMES DE PRÉSENTATION DES MANUSCRITS

NORMES DE PRÉSENTATION DES MANUSCRITS Les Presses de l Université du Québec NORMES DE PRÉSENTATION DES MANUSCRITS Le manuscrit, en version complète et définitive, doit être présenté de la manière la plus simple et uniforme possible, afin de

Plus en détail

PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE

PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE VILLE DE FROUARD PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE (Fourniture, Installation, formation et maintenance) R.C (Règlement de la Consultation)

Plus en détail

Arcueil, le 21 février 2011. Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours. Madame la Directrice générale des ressources humaines,

Arcueil, le 21 février 2011. Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours. Madame la Directrice générale des ressources humaines, Arcueil, le 21 février 2011 Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours à Madame la Directrice générale des ressources humaines, OBJET : EXAMEN PROFESSIONNEL D ACCES AU GRADE DE SECRETAIRE

Plus en détail

ÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016

ÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016 ÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016 Session 1 Concours du 13 au 14 avril 2015 Session 2 Concours du 16 au 17 avril 2015 Session 3 Concours du 29 au 30 juin 2015 Session

Plus en détail

GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3

GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 I. Contexte : Pourquoi, quand et comment réaliser le suivi budgétaire? II. Les modalités générales de prise

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le. A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :.. Tél. portable :. Fax : Adresse mail : Domiciliation

Plus en détail

PLATEFORME DE GESTION DE CONGRÈS SCIENTIFIQUES. h tt p : / / w w w. s c i e n c e s c o n f. o rg

PLATEFORME DE GESTION DE CONGRÈS SCIENTIFIQUES. h tt p : / / w w w. s c i e n c e s c o n f. o rg PLATEFORME DE GESTION DE CONGRÈS SCIENTIFIQUES h tt p : / / w w w. s c i e n c e s c o n f. o rg Sommaire Introduction Le portail Sciencesconf.org L espace conférence Site web Inscription Gestion scientifique

Plus en détail

Dossier d adhésion EN DATE DU : / / NOM DE L ENTREPRISE : Coopérative d achats pour les artisans du bâtiment

Dossier d adhésion EN DATE DU : / / NOM DE L ENTREPRISE : Coopérative d achats pour les artisans du bâtiment Dossier d adhésion EN DATE DU : / / NOM DE L ENTREPRISE : Coopérative d achats pour les artisans du bâtiment Chauffage Sanitaire Electricité Plomberie Electro-ménager COOPNPC SA Rue de la Barre Prolongée

Plus en détail

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances. LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil

Plus en détail

BAP E Gestionnaire de parc informatique et télécommunications MI2 / MI3 Ouverts au titre de 2010 Arrêté du 7/04/10 - J.

BAP E Gestionnaire de parc informatique et télécommunications MI2 / MI3 Ouverts au titre de 2010 Arrêté du 7/04/10 - J. BAP E Gestionnaire de parc informatique et télécommunications MI2 / MI3 Ouverts au titre de 2010 Arrêté du 7/04/10 - J.O du 25/04/2010 Epreuve écrite d admission du lundi 21 juin 2010 de 10h00 à 12h00

Plus en détail

Les messages EDI en librairie

Les messages EDI en librairie dernière mise à jour : avril 2013 Les messages EDI en librairie Échanges de Données Informatisés avril 2013 Sommaire Dilicom p. 6 L Alire p. 7 Le FEL p. 8 L EDI p. 3 à 5 Messages EDI p. 9 à 14 Lexique

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION DE VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR

DEMANDE D AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION DE VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR DEMANDE D AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION DE VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR - se déroulant sur la voie publique et regroupant plus de 200 véhicules

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Domiciliation

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code

Plus en détail

CALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) :

CALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) : CALENDRIERS 2015 Modèle N 1A : Modèle N 1B : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr NOUVEAU : Calendriers N 2/8 et 9 effaçables avec l Option 2

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE DOSSIER DE CANDIDATURE PRÉSENTATION Pour leur 3ème édition, les Trophées Documation- Mis sont destinés à récompenser tout logiciel, initiative, processus, service ou solution, relatifs au domaine de la

Plus en détail

Conditions régissant les demandes en ligne de RBC Banque Royale

Conditions régissant les demandes en ligne de RBC Banque Royale Conditions régissant les demandes en ligne de RBC Banque Royale Veuillez passer en revue les conditions ci-après régissant les demandes en ligne de RBC Banque Royale (les «conditions»). Vous devez les

Plus en détail

Nous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET

Nous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET Nous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande

Plus en détail

MODE D EMPLOI VERSEMENT SCPI EPARGNE FONCIERE

MODE D EMPLOI VERSEMENT SCPI EPARGNE FONCIERE MODE D EMPLOI VERSEMENT SCPI EPARGNE FONCIERE Pour effectuer un versement libre au sein de votre contrat MonFinancier Vie avec un investissement portant sur la SCPI Epargne Foncière *, nous vous invitons

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNÉE 2015 ASSOCIATION :... EXEMPLAIRE À RETOURNER EN MAIRIE AVANT LE 13 FEVRIER 2015 VILLE D'AURIOL HOTEL DE VILLE - PLACE DE LA LIBÉRATION - 13390 AURIOL

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. EN LISANT ET ACHETANT SUR LE SITE EN LIGNE DE SAS TEESHIRT- MINUTE.COM, LE CLIENT CERTIFIE AVOIR LU ET APPROUVÉ CES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTES. I. GENERALITÉS.

Plus en détail

Le réseau et les tables virtuelles Synapse

Le réseau et les tables virtuelles Synapse Le réseau et les tables virtuelles Synapse 1. Les tables virtuelles Synapse...2 1.1 L organisation réseau Synapse et la campagne Cap sur l indépendance...2 1.2 Les tables virtuelles de travail...3 1.3

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Société Anonyme d Economie Mixte Locale BP 237 20294 BASTIA : 04.95.32.80.55 : 04.95.34.01.14 MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

ECOTROPHELIA EUROPE. Concours européen de création de produits alimentaires innovants R È G L E M E N T A N N É E 2 0 1 2

ECOTROPHELIA EUROPE. Concours européen de création de produits alimentaires innovants R È G L E M E N T A N N É E 2 0 1 2 ECOTROPHELIA EUROPE Concours européen de création de produits alimentaires innovants R È G L E M E N T A N N É E 2 0 1 2 ARTICLE 1 ORGANISATEURS FOODDRINK EUROPE (Confédération des industries alimentaires

Plus en détail

Unité de formation No 1 : la description d un processus de travail accompli par l apprenti au sein de l entreprise d apprentissage

Unité de formation No 1 : la description d un processus de travail accompli par l apprenti au sein de l entreprise d apprentissage Unité de formation No 1 : la description d un processus de travail accompli par l apprenti au sein de l entreprise d apprentissage Dossier relié de 6-10 pages, annexes non comprises. Page de garde détaillée

Plus en détail

SPF FIN. Patris Spécification de Use Case: 15-UC01 Obtenir de l'information patrimoniale. Version 1.1

SPF FIN. Patris Spécification de Use Case: 15-UC01 Obtenir de l'information patrimoniale. Version 1.1 SPF FIN Patris Spécification de Use Case: 15-UC01 Obtenir de l'information patrimoniale Version 1.1 Spécification de Use Case: 15-UC01 Obtenir de l'information patrimoniale Date: 17/06/2004 Historique

Plus en détail

Travaux de Serrurerie

Travaux de Serrurerie REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Travaux de Serrurerie TRAVAUX D AMENAGEMENT DES TERRASSES 10 ET 11 DANS LE SECTEUR 2.1 DE LA ZAC SEINE ARCHE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n

Plus en détail