TENDANCES 2013 SALLE DE BAINS

TENDANCES 2013 SALLE DE BAINS

TENDANCES 2013 SALLE DE BAINS La salle de bains est devenue une véritable pièce à vivre de la maison laissant la part belle au bien-être et au plaisir. Dans cet espace, le meuble prend toute son importance pour rendre votre salle de bains unique. Colorées, classiques, modernes, modulables, nos gammes répondront à toutes vos envies et à tous vos budgets. Pour chaque ligne, découvrez également nos suggestions d ambiance et nos idées déco, pour que votre salle de bains soit plus qu une salle de bains. Le luxe à portée de tous! MB expert Premium vous donne accès à des produits alliant design et innovation au juste prix. Éco-mobilier Nos prix s entendent sous réserve de modification liée à l application prévue à l article R 543-247 du code de l environnement d une contribution aux coûts d élimination des éléments d ameublement. Retrouvez nos articles complémentaires disponibles chez Téréva en page 60. Catalogue à usage professionnel.

SOMMAIRE 3-7 SWING 9-13 CRYSTAL 2 15-19 TRIOLO 21-27 BIKOLOR 29-37 ARCHITEKT 35 Vasques gamme Architekt 39-45 CUBIX 47-51 SUN 53-55 ECLA 57-59 BONSAÏ 60-78 Nos meubles 79-80 Nos miroirs et éclairage Nos suggestions déco Données techniques et tarifs Données techniques et tarifs 1

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SWING la finesse des lignes arrondies, chic et classique sèche-serviettes badge or Cordivari (disponible chez Téréva) MEUBLE SWING 124 cm coloris moka plan/vasque en cristal blanc livré avec bonde à écoulement libre sous-plan moka miroir Swing étagère transparente 3

MEUBLE SWING 124 cm coloris corda plan/vasque en synthèse blanc sous-plan corda terminaison droite 1 porte miroir Swing étagère MEUBLE SWING 95 cm coloris chêne clair plan/vasque en synthèse blanc sous-plan chêne clair miroir toute hauteur universel 1/2 colonne 4

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GAMME SWING 2 plans possibles 3 largeurs de sous-plan possibles (droite et gauche) 5 coloris de sous-plan au choix miroirs universel en option (95 cm, 122 cm, 149 cm) satiné Données techniques et tarifs pages 62-63 FINITIONS, AVANTAGES & ACCESSOIRES Plan en cristal pour la perfection des couleurs Tiroir et porte à fermeture amortie et silencieuse, large espace de rangement Le plan en cristal est livré avec bonde à écoulement libre et une rallonge L 30 cm pour raccordement siphon Miroir et applique Swing En option, l étagère Swing En option, 1/2 colonne 6

SUGGESTIONS DÉCO SWING meuble blanc plan en cristal blanc l idée déco distributeur de savon (disponible chez Téréva) meuble tourterelle plan en cristal blanc l idée déco plaque Odace Touch Beton (disponible chez Téréva) meuble chêne clair plan en synthèse l idée déco porte-savon en pierre (disponible chez Téréva) meuble corda plan en synthèse l idée déco sèche-serviettes badge or Cordivari (disponible chez Téréva) meuble moka plan en cristal blanc l idée déco mitigeur Amiral bec haut (disponible chez Téréva) 7

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CRYSTAL 2 la pureté sur toutes les lignes MEUBLE CRYSTAL 2 60 cm coloris chêne structuré plan en synthèse Luno sous-plan chêne structuré miroir toute hauteur universel 9

MEUBLE CRYSTAL 2 80 cm + 1/2 colonne coloris noyer structuré plan en synthèse Luno sous-plan noyer structuré miroir toute hauteur universel 10

MEUBLE CRYSTAL 2 100 cm coloris tourterelle plan en synthèse Luno sous-plan tourterelle miroir toute hauteur universel l idée déco Receveur Arturo de même coloris que le meuble coloris tourterelle (disponible chez Téréva) MEUBLE CRYSTAL 2 80 cm coloris blanc plan en synthèse Luno sous-plan blanc miroir toute hauteur universel Possibilité de poser votre meuble sur pieds 11

GAMME CRYSTAL 2 2 plans possibles synthèse Luno 3 largeurs de sous-plan possibles 4 largeurs de sous-plan possibles (double vasque) (double vasque) 5 coloris de sous-plan au choix 2 miroirs au choix universel Norma en option satiné Données techniques et tarifs pages 64-65 FINITIONS, AVANTAGES & ACCESSOIRES Le + : Crystal 2 est disponible soit en poignées carrées, soit en poignées longues La perfection des lignes grâce aux champs biseautés Plan vasque en cristal ou plan en synthèse Tiroir à fermeture silencieuse et amortie Version plan en cristal Livré avec une bonde à écoulement libre et une rallonge L 30 cm pour raccordement au siphon 1/2 colonne Crystal Miroir toute hauteur universel + réglette LED Miroir indépendant Norma + applique Néo 12

SUGGESTIONS DÉCO CRYSTAL 2 meuble tourterelle plan synthèse Luno l idée déco galets de verre bleu et coquillages dans un vase meuble blanc plan synthèse Luno l idée déco mitigeur Podium bec cascade (disponible chez Téréva) meuble chêne structuré plan synthèse Luno l idée déco tapis de douche Tintoretto (disponible chez Téréva) meuble cerisier structuré plan cristal blanc l idée déco sèche-serviettes Cordivari Hand (disponible chez Téréva) meuble noyer structuré plan synthèse Luno l idée déco distributeur de savon Moka (disponible chez Téréva) 13

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TRIOLO trois fois plus d espace MEUBLE TRIOLO 100 cm coloris cerisier structuré plan en synthèse Luno sous-plan cerisier structuré miroir toute hauteur universel réglette Led 15

16 MEUBLE TRIOLO 80 cm coloris blanc plan en synthèse Luno sous-plan blanc miroir indépendant Norma

Sèche-serviettes badge or Cordivari (disponible chez Téréva) MEUBLE TRIOLO 80 cm coloris chêne clair plan en synthèse Luno sous-plan chêne clair miroir toute hauteur universel réglette LED 17

GAMME TRIOLO plan 2 largeurs de sous-plan possibles 4 coloris possibles miroir universel Norma en option Données techniques et tarifs pages 66-67 FINITIONS, AVANTAGES & ACCESSOIRES Caisson 3 tiroirs, nombreux rangements Finition biseautée Pieds inclus En option, 1/2 colonne Crystal Miroir toute hauteur universel + réglette LED Miroir indépendant Norma + applique Néo Armoire-miroir 18

SUGGESTIONS DÉCO TRIOLO meuble blanc plan synthèse Luno l idée déco mitigeur Podium (disponible chez Téréva) meuble tourterelle plan synthèse Luno l idée déco des cailloux zen meuble chêne clair plan synthèse Luno l idée déco distributeur de savon Twist (disponible chez Téréva) meuble cerisier structuré plan synthèse Luno l idée déco mitigeur Krom (disponible chez Téréva) 19

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BIKOLOR donnez deux couleurs à vos envies MEUBLE BIKOLOR 80 cm coloris cerisier structuré plan en synthèse Luno caisson cerisier structuré façade blanc mat miroir toute hauteur universel 1/2 colonne 21

22 MEUBLE BIKOLOR 100 cm plan en synthèse Luno caisson cerisier structuré façade cerisier structuré miroir toute hauteur universel

MEUBLE BIKOLOR 80 cm plan en synthèse Luno caisson blanc brillant façade tourterelle brillante miroir indépendant Norma 23

24 MEUBLE BIKOLOR 100 cm plan en synthèse Luno caisson blanc brillant façade rouge brillant miroir toute hauteur universel

l idée déco Receveur Arturo de même coloris que le meuble (disponible chez Téréva) MEUBLE BIKOLOR 100 cm plan en synthèse Luno caisson blanc brillant façade blanc brillant miroir toute hauteur universel 25

GAMME BIKOLOR plan 2 largeurs de sous-plan possibles 2 coloris de sous-plan possibles façades pour caisson blanc brillant 6 coloris : miroir universel Norma en option porte battante w Données techniques et tarifs pages 68-69 façades pour caisson cerisier structuré 3 coloris : FINITIONS, AVANTAGES & ACCESSOIRES Coloris meuble et façade au choix : vous pouvez changer de couleur quand bon vous semble sans changer tout le meuble. 1/2 colonne Miroir toute hauteur universel 26

BIKOLOR meuble cerisier structuré l idée déco meuble cerisier structuré l idée déco savons naturels meuble cerisier structuré l idée déco meuble blanc brillant l idée déco meuble blanc brillant l idée déco meuble blanc brillant l idée déco meuble blanc brillant l idée déco distributeur de savon Bijou meuble blanc brillant l idée déco chaise design meuble blanc brillant l idée déco 27

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ARCHITEKT qui vous ressemble MEUBLE ARCHITEKT coloris des façades taupe 29

ARCHITEKT, 30

MEUBLE ARCHITEKT sur roulettes coloris des façades pistache sur roulettes armoire suspendue MEUBLE ARCHITEKT coloris des façades blanc miroir Norma + applique 31

MEUBLE ARCHITEKT 1 VASQUE coloris des façades wengé 1 miroir Norma + applique 1 robinetterie Podium MEUBLE ARCHITEKT 2 VASQUES coloris des façades blanc miroir Bonsaï + applique robinetterie Podium MEUBLE ARCHITEKT coloris des façades blanc 32

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photo non contractuelle ARCHITEKT MONTAGE POUR PERSONNES MEUBLE ARCHITEKT coloris des façades wengé miroir Norma + applique VASQUE COCKTAIL 34

ARCHITEKT Lario Ove Gange Softly Escale Vanity Poison ARCHITEKT Vasques et tarifs pages 70 et 71 Uzes First 2 35

GAMME ARCHITEKT plan 2 longueurs : support de plan caisson blanc, taupe, armoire suspendue blanc, taupe, miroir Norma Données techniques et tarifs pages 70-71 FINITIONS, AVANTAGES & ACCESSOIRES Armoire/miroir Armoire suspendue silencieuse des plans, jambage et caisson 36

ARCHITEKT meuble wengé façade blanche l idée déco meuble wengé façade taupe l idée déco meuble wengé façade pistache l idée déco meuble wengé l idée déco fauteuil en cuir 37

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CUBIX pop ou classique MEUBLE CUBIX cm coloris rubis 39

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MEUBLE CUBIX cm coloris verso caisson 2 tiroirs verso miroir toute hauteur universel MEUBLE CUBIX cm coloris lin 1/2 colonne 41

CUBIX CLASSIQUE MEUBLE CUBIX 80 cm coloris anthracite plan en céramique blanche caisson 2 tiroirs anthracite miroir Norma + applique 42

MEUBLE CUBIX 120 cm coloris blanc plan en céramique blanche double vasque caisson 4 tiroirs blanc miroir Norma + applique 43

GAMME CUBIX 2 plans possibles 4 largeurs de sous-plan possibles 6 coloris de caissons au choix colonne anthracite, blanc, taupe, rubis, lin, verso miroir universel Norma Données techniques et tarifs pages 72-73 FINITIONS, AVANTAGES & ACCESSOIRES Champs biseautés pour coloris blanc, anthracite, taupe. Champs plats pour coloris lin, verso Tiroirs à fermeture amortie et silencieuse, réglage des tiroirs horizontal et vertical 1/2 colonne : 3 tiroirs Miroir indépendant Norma + applique Néo Armoire/miroir Colonne intégrale réversible Miroir toute hauteur universel + réglette LED 44

SUGGESTIONS DÉCO CUBIX meuble rubis l idée déco (disponible chez Téréva) meuble verso plan céramique blanc l idée déco tapis de sol Mantegna (disponible chez Téréva) meuble lin l idée déco panier à linge Lavanda (disponible chez Téréva) meuble anthracite l idée déco cailloux blancs et coupelle meuble blanc l idée déco boîte à mouchoirs Palace (disponible chez Téréva) meuble taupe l idée déco 45

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SUN lignes douces et chaleureuses MEUBLE SUN 80 cm coloris nature 47

48 MEUBLE SUN 120 cm coloris ébène plan céramique Sun miroir Norma applique Néo

MEUBLE SUN 100 cm coloris blanc plan céramique Sun caisson blanc 2 tiroirs colonne intégrale blanche 49

GAMME SUN plan arrondi Sun 3 largeurs possibles 3 coloris de caisson colonne réversible miroir universel Norma Données techniques et tarifs pages 74-75 FINITIONS, AVANTAGES & ACCESSOIRES Tiroir à fermeture ralentie pour une meilleure préemption que caisson Colonne Miroir indépendant Norma + applique Néo Miroir toute hauteur universel

SUGGESTIONS DÉCO SUN meuble naturel plan Sun l idée déco plaque Odace Touch Naturel (disponible chez Téréva) meuble ébène plan Sun l idée déco céramique soleil meuble blanc plan Sun l idée déco plaque Céliane céramique 51

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ECLA une gamme résolument contemporaine MEUBLE ECLA 120 cm coloris rubis miroir toute hauteur universel appliques Néo 53

GAMME ECLA plan 2 largeurs 6 coloris de sous-plan au choix miroir universel Norma en option Données techniques et tarifs pages 76-77 FINITIONS, AVANTAGES & ACCESSOIRES Poignée en aluminium massif, porte équipée d amortisseurs de fermeture Pieds réglables en hauteur, Tiroir à extraction totale, côtés en aluminium, équipé d amortisseurs de fermeture de 10 mm Miroir toute hauteur universel + réglette LED Miroir indépendant Norma + applique Néo 54

SUGGESTIONS DÉCO ECLA LAQUÉ meuble blanc plan blanc l idée déco (disponible chez Téréva) meuble rubis plan blanc l idée déco plaque Céliane magenta (disponible chez Téréva) meuble taupe plan blanc l idée déco boule à facettes SUGGESTIONS DÉCO ECLA DÉCOR meuble chêne cendré plan blanc l idée déco distributeur de savon (disponible chez Téréva) meuble wengé plan blanc l idée déco bol en bois laqué meuble chêne flotté plan blanc l idée déco (disponible chez Téréva) 55

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BONSAÏ pratique et esthétique MEUBLE BONSAÏ coloris pistache 57

GAMME BONSAÏ plan largeur 6 coloris de sous-plan au choix miroir Données techniques et tarifs page 78 58

BONSAÏ LAQUÉ meuble blanc l idée déco meuble pistache l idée déco meuble taupe l idée déco BONSAÏ DÉCOR meuble réno l idée déco meuble lin l idée déco meuble verso l idée déco 59

Retrouvez-les chez Téréva! Gedy Schneider et Legrand MB expert Cordivari TDA - Ligne Arturo 60

SWING CRYSTAL 2 TRIOLO BIKOLOR 95 20 1 248,5 1,5 248,5 0 7 248,5 861 0 222 270 248,5 248,5 222 222 18 762 795 798 111 762 795 798 18 662 762 798 ARCHITEKT CUBIX SUN ECLA 540 45,5 60 45,3 45 / 65 / 85 60 / 80 / 100 BONSAÏ Nos miroirs et éclairage Données techniques et tarifs 55 39,6 22,5 61

95 1 73,5 SWING 1,5 A B plan en synthèse 1 C 120 plan en cristal 95 1 955 100 100 1,5 95 1,5 1,5 Ø35 100 85 12 230 34,5 545 55 95 27 1 1,5 95 120 12 1,5 1,5 123,5 120 1,5 1 1,5 34,5 55 34,5 55 95 27 27 95 120 1 123,5 34,5 1,5 123,5 1,5 1,5 55 1 1,5 55 1,5 145 34,5 1,5 27 95 27 95 27 145 151,6 1 1,5 1,5 123,5 1,5 145 12 34,5 55 55 27 95 27 151,6 62 145 12

CR S07 A meuble sous-plan modèle caisson central terminaison droite terminaison gauche plan en synthèse blanc B en cristal blanc C plateau pour terminaison modèle droite gauche D EN OPTION 1/2 colonne modèle porte battante 3 3 3 3 312 312 696 660 696 660 660 696 660 696 E étagère D E 63

CRYSTAL 2 A plan en cristal 80 100 120 1,5 51 1,5 51 1,5 51 plan Luno en synthèse 433 433 433 433 433 130 130 130 130 4 80 333 4 51 4 333 100 51 333 4 120 51 333 600 800 1000 1200 B 20 248,5 248,5 248,5 248,5 0 0 0 248,5 248,5 248,5 248,5 52 18 562 595 598 64 64 64 64 64 400 0 18 762 795 798 20 20 248,5 248,5 248,5 248,5 0 0 0 0 248,5 248,5 248,5 248,5 4 18 962 995 998 64 64 64 64 64 400 0 18 1162 1195 1198 64 64 64 64 64 400 0 18 64

CR S07 A plan largeur (cm) 60 80 100 120 B meuble sous-plan largeur (cm) 60 80 100 120 Possibilité de poignées carrées (à commander séparément) 3 3 3 312 3 312 C 1/2 colonne L 35 x P 35 x H 70 cm 696 660 696 660 660 696 660 696 D pieds en aluminium satiné (la paire) C D 65

TRIOLO A 433 433 130 130 4 333 4 333 800 1000 B 20 20 20 35 20 2 35 248,5 248,5 248,5 54 248,5 54 248,5 248,5 7 7 248,5 248,5 861 7 248,5 861 7 248,5 75 248,5 248,5 248,5 248,5 248,5 111 111 111 111 11 762 795 400 798 0 18 962 995 998 18 400 0 66

A plan largeur (cm) 80 100 B meuble sous-plan largeur (cm) 80 100 67

BIKOLOR A 433 433 130 130 4 333 4 333 800 1000 B 20 20 130 130 222 222 270 222 222 270 222 22 0 0 0 0 0 222 222 222 222 222 222 22 394 662 762 798 394 2 862 962 998 394 2 C 3 310 3 222 332 290 303 700 662 662 700 332 68

Meuble évolutif : vous pouvez choisir de nouveaux coloris A plan largeur (cm) 80 100 B caisson coloris blanc largeur (cm) 80 100 façades de tiroirs (x2) caisson coloris cerisier structuré largeur (cm) 80 100 façades de tiroirs (x2) C 1/2 colonne porte battante L 35 x P 35 x H 70 cm façade (x1) 1/2 colonne porte battante L 35 x P 35 x H 70 cm façade (x1) 69

5 5 90 90 ARCHITEKT 5 5 120 120 A 5 90 90 90 5 120 120 70 70 80 80 120 70 B 80 C 5 5 5 5 CR S07 A plan C équerre largeur (cm) 90 120 5 5 B jambage hauteur (cm) 70 80 VASQUES vasque à encastrer S14 vasque à poser S07 S07 S07 70

D CR S07 35 D caisson finition L 35 cm - 1 porte L cm - 2 tiroirs wengé ajout armoire suspendue caisson wengé E jeu de 4 roulettes E 71

60 CUBIX 45,3 A B plan céramique 60 45,3 80 80 60 45,3 45,3 100 45,3 45,3 120 60 45,3 45,3 100 80 45,3 45,3 80 45,3 C plan synthèse Aïda 45,3 100 120 120 213 72,5 300 Ø35 120 120 213 72,5 400 45,3 Ø35 290 Ø45 460 290 Ø45 460 100 45,3 45,3 0 600 1 0 800 120 213 72,5 0 Ø35 213 120 72,5 300 Ø35 290 Ø45 460 290 Ø45 460 120 45,3 2 0 1000 0 100 1200 72

CR S07 A meuble sous-plan largeur (cm) 60 80 100 120 plan largeur (cm) 60 80 100 120 B C 160 82 35 33 35 33 colonne intégrale L 35 x P 33 x H 160 cm 1/2 colonne - 3 tiroirs L 35 x P 33 x H 82 cm 73

SUN A B 45,5 45 / 65 / 85 60 / 80 / 100 45,5 48 120 57 74

A plan largeur (cm) 80 100 120 B caisson largeur (cm) 80 100 120 colonne intégrale réversible L 35 x P 35 x H 160 cm 75

ECLA 800 800 1100 600 540 90 600 200 1990 540 200 690 0 Hauteur conseillée 1990 A B CR S07 plan largeur (cm) 80 120 meuble L 80 cm finition A 2 portes B 2 portes - 1 tiroir 76

1200 1200 3 3 1100 600 540 0 Hauteur conseillée 690 200 1990 540 200 600 90 1990 1990 C D E CR S07 meuble L 120 cm finition C 3 portes D 2 portes - 2 tiroirs E colonne complémentaire L 35 x H 199 x P 35 cm 77

BONSAÏ CR S07 A 78,4 A miroir Bonsaï applique 78,4 35 39,6 35 B B meuble (inclus plan et caisson) L 39,6 x P 22,5 x H 55 cm 55 55 22,5 39,6 22,5 78

A miroir Norma A applique B miroir swing B applique Swing C armoire-miroir C D armoire-miroir Sun D 16 80 / 100 70 70 16 120 79

A miroir toute hauteur universel d 1100 600 1100 800 1000 1200 1100 1100 A B pour miroir Norma et miroir toute hauteur universel largeur (cm) 60 80 100 120 C pour miroir Norma et Bonsaï B C 80

Conditions générales de vente Article 1 - Application/opposabilité des conditions de vente : Les conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale, en vertu des dispositions de l article L 441.6 du Code de commerce et s appliquent à toutes les ventes de produits. Elles s appliquent exclusivement aux commandes livrées en France métropolitaine à l attention de clients faisant l acquisition de produits dans le cadre de leur activité professionnelle. Elles sont établies conformément au principe de transparence qui préside aux relations entre le vendeur et les acheteurs et forment un tout indissociable avec les conditions tarifaires du vendeur. Les conditions générales de vente sont reproduites au dos de nos tarifs, factures et bordereau de livraison adressés régulièrement à l acheteur et font l objet de mises à jour régulières. Le fait de passer commande implique l adhésion sans réserve de l acheteur à la dernière version des conditions de vente à l exclusion de tous autres documents émis par l acheteur. A défaut d acceptation préalable et écrite du vendeur, les présentes conditions prévalent sur tout autre document et toute condition particulière posée par l acheteur sera inopposable au vendeur. LES VENTES PAR INTERNET SONT SOUMISES A DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE SPECIFIQUES LESQUELLES SONT SEULES APPLICABLES EN CAS DE COMMANDES PAR INTERNET. CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE SONT VALIDEES PAR LE CLIENT LORS DE LA PASSATION DE COMMANDE EN LIGNE. Article 2 - Commandes : Les commandes ne sont définitives que lorsqu elles ont été confirmées par écrit par le vendeur ou expédiées par lui. Le vendeur n est lié par les commandes prises par ses représentants ou employés que sous réserve d une confirmation écrite et signée. Toute modification ou résolution de commande demandée par l acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au vendeur par écrit avant l expédition des produits. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute modification ou résolution de commande. Le cas échéant, les acomptes versés lui demeureraient définitivement acquis à titre de dommages et intérêts conventionnels, Aucune modification ou résolution ne pourra en aucune manière s appliquer aux produits hors stock, parachevés, fabriqués ou en cours de fabrication, lesquels seront dans tous les cas facturés à l acheteur. Article 3 - Livraison : Le vendeur se réserve le droit d apporter à tout moment toute modification qu il juge utile à ses produits, sans obligation de modifier les produits précédemment livrés ou en cours de commande. Il se réserve le droit de modifier sans avis préalable les modèles définis dans ses prospectus ou catalogues. La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l acheteur, soit par simple avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou un transporteur dans les locaux du vendeur. L acheteur s engage à prendre livraison dans les 15 jours qui suivent l avis de mise à disposition. Ce délai expiré, le vendeur pourra considérer que la commande est résolue et la vente unilatéralement résolue par l acheteur. Sauf accord exprès lors de la commande, les délais donnés par le vendeur sont purement indicatifs et sans aucune garantie. En outre, les cas de force majeure et les circonstances exceptionnelles indépendantes de la volonté du vendeur lui ouvrent droit de retarder la livraison ou de résilier tout ou partie de la commande sans que l acheteur puisse réclamer aucune indemnisation ou s opposer à l exécution partielle. Sont notamment considérés comme cas de force majeure ou circonstances exceptionnelles déchargeant le vendeur de son obligation de livrer : tout cas indépendant de sa volonté, la guerre, l émeute, l incendie, les grèves dans nos établissements ou ceux de nos fournisseurs, les accidents, l impossibilité d être approvisionné, un évènement de terrorisme international. Article 4 - Transfert des risques : Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, même lorsqu elles sont expédiées franco. Il appartient à ce dernier d exercer son recours contre le transporteur dans les délais et formes prescrits par la Loi en cas de retard, d avarie ou de manquement. Le transport comprend le transport de nos entrepôts au lieu de destination normalement accessible à nos véhicules. Le déchargement incombe toujours au destinataire et s effectue à ses risques et périls. Les ventes internationales sont régies par l incoterm EXWork entrepôt du vendeur. Article 5 - Retour : Tout retour de produit doit faire l objet d un accord préalable et exprès entre le vendeur et l acheteur. Tout produit retourné sans cet accord sera tenu à la disposition de l acheteur et ne donnera pas lieu à l établissement d un avoir. Les frais et les risques du retour sont à la charge de l acheteur. Aucun retour ne sera accepté après un délai de quinze jours suivant la date de livraison. Toute reprise acceptée par le vendeur entraînera constitution d un avoir au profit de l acheteur, après vérification qualitative et quantitative des produits retournés. Le montant de cet avoir peut être amputé d un abattement à la discrétion du vendeur pour tenir compte des circonstances l ayant généré. En cas de vice apparent ou de non-conformité de produits livrés, dûment notifié par lettre recommandée + AR dans un délai de 8 jours à compter de la livraison et constaté par le vendeur, l acheteur pourra obtenir le remplacement gratuit ou le remboursement des produits, au choix du vendeur, à l exclusion de toute indemnité ou de dommages intérêts. Dans le cas où les produits vendus sont des Equipements Electriques ou Electroniques visés par le Décret 2005-829 et que ceux-ci sont destinés à être revendus par l Acheteur, ce dernier assurera la gestion des déchets repris à ses propres clients. Article 6 - Garantie - Conformité aux normes : La seule obligation incombant au vendeur sera l échange gratuit ou la réparation du produit ou de l élément garanti, reconnu défectueux ou non conforme aux normes en vigueur par ses services dans la limite de la durée de la garantie fabricant. Tout produit appelé à bénéficier de la garantie ou reconnu non conforme aux normes, doit être, au préalable, soumis au vendeur dont l accord est indispensable pour tout échange. Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci. Les frais éventuels de port sont à la charge de l acheteur. L expiration de la période de garantie met fin à toutes les obligations contractuelles du vendeur. La réception sans réserve des produits commandés par le client entraîne renonciation automatique de sa part à toute réclamation contre des non conformités, des vices apparents ou manquants en l absence de réclamation dans les quinze jours de la livraison. Les défauts et détériorations provoqués par l usure naturelle ou par un accident extérieur (montage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale...), ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le vendeur, sont exclus de la garantie. Aucune réclamation qualitative ne pourra être acceptée sur les produits vendus en 2ème et 3ème choix, choix spéciaux, choix en solde et lots spéciaux. Le vendeur ne donne aucune garantie à l acheteur, contre toute revendication ou action en contrefaçon des droits de propriété intellectuelle quels qu ils soient, engagée contre l acheteur par des tiers. Le vendeur n est pas garant de l usage illicite que ferait l acheteur des droits de propriété intellectuelle mis à sa disposition par le vendeur. La responsabilité du vendeur est expressément exclue à raison de tous dommages et/ou préjudices indirects, immatériels, financiers, subis par le client ou un tiers, résultant notamment sans que cette liste soit exhaustive, d une action dirigée contre le client par un tiers, d une perte de bénéfice, perte d exploitation, perte de production, perte de chiffre d affaires, perte de données, privation d un droit, interruption d un service rendu par une personne ou un bien, atteinte à l image de marque, perte d une chance, etc. Article 7 - Prix : 7.1. Le tarif des produits est fixé en fonction des conditions économiques actuelles et le vendeur se réserve le droit de modifier les tarifs indiqués à tout moment, sans aucun préavis, en cas de fluctuation de ces conditions, notamment pour tenir compte d évènements extérieurs à l entreprise tels que les variations de cours. Les prix des produits sont indiqués en euros Hors Taxes et hors participation aux frais de traitement et d expédition. 7.2. Les produits sont vendus selon les conditions générales de vente et au prix en vigueur au moment de la livraison. Les prix s entendent nets, départ de nos entrepôts, emballages compris. Les frais de transport et frais supplémentaires pour emballages spéciaux sont facturés à l acheteur soit périodiquement, soit à l occasion de la facturation des produits concernés. Tous impôts, taxes, droits ou autres prestations à payer en application des règlements français ou ceux d un pays importateur ou d un pays de transit, sont à la charge de l acheteur. Pour les Equipements Electriques et Electroniques au sens du Décret 2005-829, la facturation de l écoparticipation étant obligatoire, celle-ci est donc non négociable. Son montant, payé par l acheteur, n entre pas dans le calcul du volume d affaires réalisé entre le vendeur et l acheteur. Aucun escompte n est pratiqué. Article 8 - Paiement : Sauf mention contraire des factures, elles sont payables comptant au domicile du vendeur, par tous moyens. En cas de paiement différé ou à terme, constitue un paiement au sens du présent article, non pas la simple remise d un effet de commerce ou d un chèque impliquant une obligation de payer, mais leur encaissement à l échéance convenue. En tout état de cause, le délai de paiement ne peut excéder quarante-cinq jours fin de mois ou soixante jours à compter de la date d émission de la facture. En cas de retard de paiement, le vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre action. Toute somme non payée à l échéance figurant sur la facture, entraîne l application de pénalités dont le taux est égal à trois fois le taux d intérêt légal. Ces pénalités sont exigibles dès le lendemain de la date limite de règlement. En cas de défaut de paiement, la vente sera résolue de plein droit sans mise, en demeure préalable. Le vendeur pourra demander la restitution des produits, sans préjudice de tous autres dommages et intérêts. La résolution frappera la commande en cause mais également toutes les commandes impayées antérieures (livrées ou en cours de livraison / paiement échu ou non). Au cas de paiement par effet de commerce, le défaut de retour de l effet sera considéré comme un refus d acceptation assimilable à un défaut de paiement. De même, lorsque le paiement est échelonné, le non-paiement d une seule échéance entraîne l exigibilité immédiate de la totalité de la dette sans mise en demeure. Les sommes qui seraient alors dues pour d autres livraisons ou pour toute autre cause, deviendront immédiatement exigibles. L acheteur devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues. Tout retard de paiement entraînera le versement par le client, d une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros pour frais de recouvrement. Conformément à l article L. 441-6 du Code de commerce, cette indemnité est exigible de plein droit le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture. Lorsque les frais de recouvrement sont supérieurs à quarante (40) euros, le vendeur se réserve le droit de demander au client une indemnisation complémentaire dont le montant est fixé à 10 % à titre provisionnel des sommes restant dues et qui ne saurait être inférieure à 0 euros. Cette indemnité recouvre notamment les intérêts, frais et honoraires que pourrait entraîner une procédure précontentieuse et/ou contentieuse liée au recouvrement. Compensation : Conformément aux articles 1289 et s. du code civil, le client autorise la compensation entre les sommes dues par lui à l ensemble des filiales ou sous filiales de la société MARTIN BELAYSOUD EXPANSION et les sommes que les filiales ou sous filiales de la société MARTIN BELAYSOUD EXPANSION sont redevables envers le client et ce à quelque titre que ce soit, sans préjudice des dispositions de l article L 442-6,1,8 du code de commerce. Article 9 - Informations nominatives : Dans le cadre de la création du compte client et de l exécution de la commande, des informations et données concernant l acheteur sont recueillies. Elles sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour permettre d améliorer et personnaliser les services proposés et les informations adressées. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, l acheteur dispose d un droit d accès et de rectification aux données personnelles le concernant. Il lui suffit d écrire par courrier au vendeur en indiquant ses nom, prénom, e-mail adresse et si possible sa référence client. Article 10 - Réserve de propriété LE TRANSFERT DE PROPRIETE EST SUBORDONNE AU REGLEMENT INTEGRAL DU PRIX DES PRODUITS EN PRINCIPAL, INTERETS, PENALITES ET ACCESSOIRES. Le vendeur se réserve en conséquence le droit d exercer la revendication dans les conditions légales. L acheteur s engage à souscrire spontanément au profit du vendeur, auprès d une compagnie notoirement solvable, une assurance couvrant le risque de perte des produits objet de la clause de réserve de propriété, et à justifier de son existence, de son étendue et du règlement de la prime à première demande du vendeur. Article 11 - Litiges : Y compris en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs et de vente INTernationale, seront seuls compétents en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou l exécution ou le paiement de la commande, les tribunaux de commerce du siège du vendeur, à moins que celui-ci ne préfère saisir toute autre juridiction compétente. Les litiges sont tranchés conformément au droit français à l exclusion des dispositions de la Convention de Vienne du 11 avril 1980.

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