Collectivités & Tertiaire

Maison fondée en 1896 Collectivités & Tertiaire Urbain Restauration collective Vert Accueil du public Bureaux Sanitaire A CHAQUE ESPACE SA SOLUTION PRODUIT ROSSIGNOL DES DECHETS SPECIFIQUES Les Collectivités gèrent un grand nombre d établissements de nature différente (hôtel de ville, ensembles scolaires, équipements sportifs, salles des fêtes et lieux de réception, cantines scolaires, etc ) Les établissements tertiaires et plus généralement les immeubles recevant du public génèrent des déchets assez similaires à ceux des collectivités (immeubles de bureaux, zones commerciales, parcs d exposition, etc ) Les déchets produits sont très variés : Emballages et papiers Déchets de restauration Déchets sanitaires Mégots de cigarettes Déchets d entretien des espaces extérieurs DES SOLUTIONS ADAPTéES Les collecteurs doivent être adaptés à la nature du lieu (style et design différents selon la nature et le standing du lieu) Les collecteurs doivent être adaptés à la nature des déchets traités (par exemple, des déchets non secs nécessitent un sac et les déchets dégageant des odeurs sollicitent un couvercle). La collecte sélective est également une obligation règlementaire. La capacité de collecte doit être adaptée à la fréquence d utilisation, à la fréquence de vidage et au nombre d utilisateurs Plus généralement, les immeubles et établissements recevant du public doivent également assurer un confort minimum aux salariés et aux visiteurs. Les collectivités et établissements du secteur tertiaire sont encadrés par des règlementations, normes, lois Ils doivent donc s adapter avec des équipements spécifiques. Les brochures Métiers Retrouvez nos différentes brochures Métiers sur www.rossignol.fr ou contactez votre conseiller Rossignol Camping & PRL Collectivités & Tertiaire Cafés, Hôtellerie, Restaurants Santé Industrie Entreprises de Propreté & Syndics

Urbain CENDRIER SUR PIED ARKEA - 3L Acier traité anti-corrosion, garantie 5 ans* (Hors bords de mer et milieux salins) Vidage par décrochage éf. 56515 - Gris ciment éf. 56516 - Bleu azur éf. 56517 - Vert réséda éf. 56518 - Gris métal éf. 56519 - Gris manganèse Disponible également en version murale et en version sans serrure. CORBEILLE PIVOTANTE RECTANGULAIRE MURALE TOURNY - 27L Vidage par basculement / verrouillage par loquet Installation dans un espace couvert Accessoire : poteau réf. 58870 éf. 58385 - Gris ciment éf. 58386 - Bleu azur éf. 58387 - Vert réséda éf. 58388 - Gris métal éf. 58381 - Gris manganèse Disponible également en version 20L. CORBEILLE sur pied ARKEA - 60L Avec cendrier 3L Système de verrouillage discret sans clé (bouton poussoir intérieur) Accessoire : bac intérieur acier galvanisé 60L réf. 58872 éf. 56525 - Gris ciment éf. 56526 - Bleu azur éf. 56527 - Vert réséda éf. 56528 - Gris métal éf. 56529 - Gris manganèse Disponible également en version 40L. *Nouveautés : disponibles à partir du 31 mars 2014 CENDRIER / CORBEILLE MURAL KOPA - 2L/15L Vidage par décrochage Accessoire : poteau réf. 57693 éf. 56440 - Gris ciment éf. 56441 - Bleu azur éf. 56442 - Vert réséda éf. 56443 - Gris métal éf. 56444 - Gris manganèse CENDRIER / CORBEILLE sur pied KOPA + Profilés aluminium Sac maintenu par des étriers 6L/30L 12L/60L éf. 56445 - Gris ciment éf. 56432 - Bleu azur éf. 56430 - Vert réséda éf. 56431 - Gris métal éf. 56446 - Gris manganèse éf. 56447 - Gris ciment éf. 56462 - Bleu azur éf. 56460 - Vert réséda éf. 56461 - Gris métal éf. 56448 - Gris manganèse CENDRIER MURAL KOPA Vidage par décrochage 1L éf. 56425 - Gris ciment éf. 56426 - Bleu azur éf. 56427 - Vert réséda éf. 56428 - Gris métal éf. 56429 - Gris manganèse 2L éf. 56435 - Gris ciment éf. 56436 - Bleu azur éf. 56437 - Vert réséda éf. 56438 - Gris métal éf. 56439 - Gris manganèse CENDRIER MURAL DISCO - 1,5L Vidage par décrochage Grille écrase mégots éf. 58638 - Gris métal éf. 58639 - Gris manganèse Disponible également en version 0,5L. Gris ciment RAL 7033 Bleu azur RAL 5009 Vert réséda RAL 6011 Gris métal RAL 9006 Gris manganèse Vert olive

Ville de Paris 2001 D esig n RO S SIG N OL L ORIGINAL SUPPORT SAC AVEC ou sans COUVERCLE SUR POTEAU AVEC PLATINE A FIXER - 110L Platine renforcée épaisse (4mm) et support sac soudé au poteau Maintien du sac par ceinture élastique SUPPORT sac ECOLLECTO sans couvercle éf. 57319 - Vert mousse CHARIOT DE VOIRIE AVEC COUVERCLE MOBISAC - 110L Acier poudré Maintien du sac par ceinture élastique Vendu sans pelle ni balai éf. 57630 - Vert mousse *Nouveautés : disponibles à partir du 31 mars 2014 SUPPORT sac COLLECMUR avec couvercle éf. 56850 - Vert mousse CORBEILLE sur pied URBANET - 60L Façade gaufrée dissuadant l affichage sauvage et les tags Système de verrouillage discret sans clé (loquet intérieur) Accessoire : bac intérieur acier galvanisé 60L réf. 59356 éf. 56235 - Gris ciment éf. 56236 - Bleu azur éf. 56237 - Vert réséda éf. 56238 - Gris métal éf. 56239 - Gris manganèse SUPPORT SAC MURAL -110L ou galvanisé à chaud Maintien du sac par ceinture élastique Fixation murale ou sur poteau SUPPORT sac COLLECMUR avec couvercle éf. 57798 - Galvanisé à chaud éf. 58219 - Bleu outremer éf. 58218 - Vert mousse éf. 58216 - Gris manganèse éf. 58217 - Jaune colza éf. 58223 - Vert olive SUPPORT sac ECOLLECTO sans couvercle éf. 57118 - Galvanisé à chaud éf. 57075 - Bleu outremer éf. 57115 - Vert mousse éf. 57097 - Gris manganèse éf. 58207 - Jaune colza éf. 58208 - Vert olive SUPPORT SAC AVEC COUVERCLE COLLECMUR EXTREME -110L traité spécial bords de mer et milieux salins éf. 58214 - Bleu outremer éf. 58212 - Vert mousse éf. 58211 - Gris manganèse éf. 58213 - Jaune colza 3 ANS Accessoires disponibles en option : entourage grille ou entourage filaire ou entourage bois Disponible également en version murale 30L. CORBEILLE VIGIPIRATE sur pied ARKEA - 60L Résistance aux chocs Consommables : lot de 100 sacs transparents 110L Vigi Réf. 99105 éf. 56330 - Gris ciment éf. 56331 - Bleu azur éf. 56332 - Vert réséda éf. 56333 - Gris métal éf. 56329 - Gris manganèse Disponible également en version avec façade plastique CONTENEUR 2 ROUES KOROK Plastique polyéthylène vierge haute densité Vidage par prise frontale Couvercle amortisseur de bruit Adapté à la norme EN-840 1 à 6 90L éf. 56600 - Gris/Gris - Sans barre 120L éf. 56663 - Gris/Gris - Sans barre 240L éf. 56620 - Gris/Gris - Sans barre 340L éf. 56630 - Gris/Gris - Sans barre Containers 2 roues disponibles en 90L, 120L, 240L, 340L. Avec ou sans barre ventrale. 3 couleurs différentes de couvercle. 1 couvercle à opercule verre (120L, 240L, 340L). CONTENEUR 4 ROUES KOROK Plastique polyéthylène vierge haute densité Vidage par prise frontale ou latérale DIN (tourillon) Couvercle amortisseur de bruit Adapté à la norme EN-840 1 à 6 770L éf. 56650 - Gris/Gris - Sans barre 1000L éf. 56660 - Gris/Gris - Sans barre 660L éf. 56640 - Gris/Gris - Sans barre Containers 4 roues disponibles en 660L, 770L, 1000L. Avec ou sans barre ventrale. 3 couleurs différentes de couvercle. 1 couvercle à opercule verre (660L, 770L). RAL 6003 Vert mousse RAL 6005 Bleu outremer RAL 5002 Jaune colza RAL1021 Rouge traffic RAL 3020 Noir graphite RAL 9011

Vert Tête grise/ Corps vert Tête verte/ Corps gris Tête grise/ Corps gris CORBEILLE A POSER OU A FIXER ZENO - 40L ET 60L Structure et tête en acier poudré Lattes en bois de camphre Bac intérieur en acier galvanisé éf. 57996 - Bois/Gris manganèse - 40L éf. 58210 - Bois/Gris manganèse - 60L CORBEILLE A POSER OU A FIXER TULIPE - 60L Acier poudré Support sac intérieur Accessoire : bac intérieur acier galvanisé 40L éf. 58061 éf. 57986 - Vert olive éf. 57997 - Vert mousse CORBEILLE A POSER OU A FIXER EDEN Lattes en bois résineux traité «autoclave» : bois certifié «CTBB+» (sans entretien) Grille écrase-mégots (modèle avec cendrier uniquement) en inox brossé AISI 304 (18/10) Accessoire : pied de fixation réf. 58155 110L AVEC CENDRIER éf. 56395 - Bois/Vert olive éf. 56396 - Bois/Vert mousse Disponible également en version sans cendrier. Tête verte/corps vert CORBEILLE MURALE XERIOS - 50L Plastique polypropylène vierge haute densité Mécanisme d ouverture à clé Décrochage intégral du bac Fixation murale ou sur poteau éf. 59861 - Gris/Vert éf. 59864 - Vert/Gris éf. 59866 - Vert/Vert éf. 59868 - Gris/Gris Disponible également en version «auto-extinguible». *Nouveautés : disponibles à partir du 31 mars 2014 Possibilité d adapter une corbeille XERIOS ou EDEN sur le poteau BORNE DE PROPRETE HYGIENE CANINE SUR POTEAU A ENFOUIR HYGECA - 200 SACHETS Serrure à clé Accessoire : Kit fixation EDEN sur Hygeca réf.59814 Consommables : lot de 500 sacs-gants biodégradables réf. 55170 ou lot de 500 sacs-gants réf. 55161 éf. 59810 - Vert olive éf. 59813 - Vert mousse CORBEILLE FACADE BOIS SUR PIED ARKEA - 60L Cuve avec lattes traitées «autoclave» : bois certifié «CTBB+» (sans entretien) Accessoire : bac intérieur acier galvanisé 60L réf. 58872 éf. 56339 - Vert olive éf. 56340 - Vert mousse ENTOURAGE BOIS COLLEC Ceinture porte-lattes et fermetures en inox AISI 304 (18/10) Cuve avec lattes traitées «autoclave» : bois certifié «CTBB+» (sans entretien) éf. 57800 - Bois résineux A installer avec les supports de sac Ecollecto (sans couvercle) et Collecmur et Collecmur Extrême (avec couvercle). DISTRIBUTEUR MURAL SEUL éf. 59811 - Vert olive éf. 59812 - Vert mousse

Restauration collective COLLECTEUR A CLAPET HERMIX - 110L Support de sac avec fermeture hermétique par clapet en caoutchouc Large pédale éf. 59480 - Inox POUBELLE MOBILE A PEDALE COLLECROULE CARENE - 70L ET 110L Large pédale Façade amovible éf. 57256 - Inox - 70L éf. 57255 - Inox - 110L éf. 57251 - Acier poudré anti-uv Blanc - 70L éf. 57250 - Acier poudré anti-uv Blanc - 110L POUBELLE MOBILE A PEDALE BOOGY - 90L Plastique polyéthylène vierge haute densité Tringlerie inox AISI 304 (18/10) Large pédale en façade Poignée de transport éf. 56700 - Blanc éf. 56701 - Blanc/Jaune éf. 56702 - Blanc/Bleu éf. 56703 - Blanc/Vert éf. 56705 - Blanc/ ouge SUPPORT SAC MOBILE A PEDALE COLLECROULE - 110L Inox Large pédale Maintien du sac par ceinture élastique éf. 56501 - Inox Disponible en version 110L (5 couleurs de couvercle ou inox) ou 50L (une seule finition : poudré Gris). COLLECTEUR AVEC COUVERCLE ENTONNOIR BARELLA - 80L Plastique polypropylène 2 poignées intégrées Accessoire : socle à roulettes réf. 56280 (80L) ou réf. 56281 (120L) éf. 56554 - Gris Disponible en version 80L ou 120L. Accessoires disponibles : couvercle plat ou à trappe ou à entonnoir, socle à roulettes. POUBELLE A PEDALE SEAU ANTIBACTERIEN SANELIA 14, 20, 28L Inox AISI 304 (18/10) Seau intérieur plastique antibactérien (ions d argent, norme JIS Z 2801) Large pédale antidérapante en plastique éf. 90125 - Inox - 14L éf. 90126 - Inox - 20L éf. 90127 - Inox - 28L DESTRUCTEUR D INSECTES A FEUILLES ENGLUEES KILEO - 15W Champ d action 100 m² Capture les insectes grâce aux feuilles engluées Protection électrique IP21 Consommables : lot de 5 feuilles engluées réf. 51522 et lot de 5 tubes fluorescents anti-éclatement 15W réf. 51523 éf. 51524 - Blanc Disponible également en version à grille électrifiée (pour les applications autres que HACCP, utilisation en milieu non alimentaire). DISTRIBUTEUR ESSUIE-MAINS A DEVIDAGE CENTRAL ROLLADO - 450 FORMATS Plastique ABS Accepte des rouleaux Ø 220 mm maxi éf. 52101 - Bleu translucide Disponible également en blanc. Existe en 3L et 5L.

Sanitaire Série BLANKA Large fenêtre de contrôle du consommable Serrure à clé CORBEILLE DECROCHABLE MURALE - 20L et 40L Accessoire : kit étriers réf. 56578 (20L) ou 56579 (40L) éf. 56869 - Blanc - 20L éf. 56871 - Blanc - 40L Série Oléane Plastique ABS Large fenêtre de contrôle du consommable Serrure à clé DISTRIBUTEUR PAPIER HYGIENIQUE 200M et 400M éf. 52570 - Blanc - 200M éf. 52580 - Blanc - 400M DISTRIBUTEUR PAPIER HYGIENIQUE éf. 52560 - Blanc - 2 paquets / 1 rouleau éf. 52561 - Blanc - 6 paquets / 1 rouleau DISTRIBUTEUR ESSUIE-MAINS 400 FEUILLES éf. 53045 - Blanc DISTRIBUTEUR PAPIER HYGIENIQUE 2 PAQUETS / 1 ROULEAU éf. 58110 - Blanc DISTRIBUTEUR SACHETS PERIODIQUES Ouverture frontale Consommable : lot de 1200 sachets pour protections périodiques réf. 51220 éf. 52540 - Blanc DISTRIBUTEUR PAPIER HYGIENIQUE 1 rouleau Mandrin plastique éf. 58101 - Blanc DISTRIBUTEUR PAPIER HYGIENIQUE - 200M et 400M éf. 58574 - Blanc - 200M éf. 58586 - Blanc - 400M POUBELLE A PEDALE ESSENCIA Acier poudré Seau intérieur en plastique PP avec anse métal éf. 90529 - Blanc - 3L éf. 90535 - Blanc - 5L éf. 90576 - Blanc - 14L DISTRIBUTEUR COUVRE-SIEGES Consommable : lot de 2000 couvre-sièges réf. 99700 éf. 54420 - Blanc DISTRIBUTEUR SAVON - 0,8L éf. 52550 - Transparent 3 ANS SECHE-MAINS AUTOMATIQUE VERTICAL EOLE - 1000W Capot en polycarbonate, traité antibactérien (nouveauté 2014) Moteur monobloc à brosses 1000W (durée de vie 288000 cycles) Bac interne récupérateur d eau Niveau sonore : 68 à 74 db Tension d alimentation : 220-240V Temps de séchage 8 à 13 secondes Protection électrique CL2 - IPX1 CE et ROHS Consommable : filtre HEPA réf. 51589 éf. 51665 - Blanc SECHE-MAINS AUTOMATIQUE MURAL PULSEO - 2500W Acier poudré ou chromé Niveau sonore : 85 db Temps de séchage 30 secondes éf. 51671 - Blanc éf. 51672 - Inox brillant DISTRIBUTEUR ESSUIE-MAINS A DEVIDAGE CENTRAL 150 FORMATS Accepte des rouleaux de 150 formats (Ø max : 120 mm, hauteur max : 250 mm) éf. 52621 - Blanc 450 FORMATS Accepte des rouleaux de 450 formats (Ø max : 220 mm, hauteur max : 250 mm) éf. 52627 - Blanc Distributeur essuie-mains - 400 FEUILLES Consommable : sachet de 5 plaques de régulation de débit réf. 52529 éf. 52530 - Blanc ABATTANT WC - SANIPLA Thermoplastique (polypropylène) : incassable Charnières et visserie en plastique (fournies) Entraxe fixation : 133 à 175 mm Poids : 0,9 kg éf. 51679 - Blanc

SéRIE AUXILIA (PERSONNES À MOBILITé RéDUITE) Accueil du public et Bureaux Acier poudré avec revêtement thermoplastique polyamide 11 : ilsan Visserie de fixation cachée (cache vis Ø 80mm en nylon) Solution pour l accessibilité des personnes à mobilité réduite BARRE D APPUI DROITE éf. 51050 - Blanc - 38CM éf. 51051 - Blanc - 80CM BARRE DE SECURITE LATERALE RELEVABLE - 60 CM éf. 51053 - Blanc SIEGE RELEVABLE Acier poudré avec revêtement vinyle Charge maxi : 150 kg éf. 51055 - Blanc ARMOIRE PHARMACIE CLINIX 2 PORTES Etagères en plastique transparent réglables en hauteur Coffres et balconnets de rangement en plastique transparent dans les portes Serrure à clé Solution d équipement premiers secours éf. 50201 - Blanc - 2 portes Disponible également en version 1 porte. CORBEILLE A PAPIER PAPEA - 30L Embase joint caoutchouc éf. 59802 - Blanc éf. 58999 - Noir graphite éf. 59803 - Gris métal Disponible également en version 8L et 15L. CORBEILLE ANTIFEU NEO - 50L et fond en acier galvanisé Tête étouffoir Homologation antifeu CNPP Accessoire : kit étriers réf. 52210 (50L) ou réf. 52211 (90L et 110L) éf. 52142 - Blanc Disponible en 4 couleurs (Blanc, Noir, ouge, Bleu) et 3 modèles (50L, 90L, 110L). MALLETTE PREMIERS SECOURS AVEC FIXATION MURALE CLINIX Plastique polypropylène Peut être installée dans un véhicule avec son support mural Solution d équipement premiers secours Consommables : kits équipements premiers secours réf. 99712 et réf. 99715 éf. 99717 - Blanc BOITIER DEFIBRILLATEUR CLINIX Alarme sonore 100 Db Clé permettant l activation de l alarme Solution d équipement premiers secours éf. 50410 - Vert menthe POUBELLE PUSH AVEC COUVERCLE A TRAPPE - 45L (sauf modèle inox) Sac maintenu par des étriers Trappe en inox avec retour automatique éf. 57469 - Noir graphite éf. 57468 - Inox Disponible également en version blanc et gris métal. POUBELLE AVEC COUVERCLE A TRAPPE CYVOMAX SANS CENDRIER - 52L Plastique polyéthylène Blocage et retour automatique de la trappe par levier et ressort éf. 58033 - Noir Disponible également en version avec cendrier. BARRE D APPUI DROITE OU GAUCHE 3 POINTS ANGLE 90 éf. 51054 - Blanc - Droite éf. 51057 - Blanc - Gauche BARRE D APPUI COUDEE ANGLE 135-48 CM éf. 51052 - Blanc ABATTANT WC SANS CONTACT SANS COUVERCLE Thermodur (urée) : inrayable Abattant anti-contact et sans couvercle Visserie de fixation en acier fournie Entraxe fixation : 132 à 172 mm Répond aux exigences d hygiène dans les lieux publics Poids : 0,8 kg éf. 51586 - Blanc SUPPORT SAC 2 FLUX À POSER OU À FIXER CITWIN Maintien du sac par ceinture élastique Installation dans un espace couvert éf. 58797 Gris manganèse /Gris ciment/ Jaune colza Disponible en version double flux ou triple flux. Disponible également en version murale double flux. POUBELLE DE TRI SéLECTIF TRIPOZ - 120L Conteneur Korok 120L sans couvercle avec roues et poignée de transport en plastique polyéthylène à l intérieur du Tripoz (inclus) Permet de créer un pôle de plusieurs flux pour le tri des déchets Installation dans un espace couvert éf. 56076 - Poubelle générique - Gris métal Borne d apport volontaire. Installation seule ou en ilôt. 6 plaques signalétiques au choix (à ajouter) CORBEILLE FIREA ANTIFEU - 50L Corps en inox et couvercle en acier poudré anti-uv Tête étouffoir Homologation antifeu CNPP éf. 52176 - Inox/Noir graphite Tête disponible en 4 couleurs (Noir, Blanc, ouge, Bleu).

Circulaire du 3 décembre 2008, relative à l exemplarité de l état en matière de développement durable dans le fonctionnement de ses services et de ses établissements publics (référent public : ADEME) OBJECTIFS 1/ éduire la quantité des déchets produits et diminuer les impacts environnementaux de leur gestion par leur valorisation ou leur recyclage. 2/ Caractériser le gisement des déchets des administrations au niveau national. 3/ Systématiser la réflexion préalable à la prise en compte de la fin de vie des produits dès l étape de l achat public. OBJECTIFS CIBLES : Pour 2010 : Atteindre un taux de recyclage des papiers blancs de 60 %. Pour 2012 : a) Mettre en place dans chaque administration un dispositif de collecte sélective et un dispositif de valorisation ou de recyclage pour les papiers blancs, les emballages, les équipements électriques et électroniques et les piles. b) Mettre en place un système de collecte sélective des biodéchets (déchets de la restauration collective, déchets de l entretien des espaces verts) dans tous les établissements situés dans une collectivité locale qui organise une collecte sélective de ce type et dans tous les établissements propriétaires d espaces verts permettant une valorisation des déchets verts sous forme de composts. STRATéGIES : Systématiser le tri des déchets afin d augmenter sensiblement les quantités de déchets effectivement valorisés ou recyclés. Mettre à disposition des agents les moyens matériels de tri (poubelle dans chaque bureau pour le papier, bacs dans chaque restaurant administratif pour les biodéchets, composteur dans les espaces verts, borne dans chaque établissement pour les piles, bacs dans chaque établissement pour les déchets d emballages) et les sensibiliser à la nécessité et aux consignes de tri. Plan VIGIPIRATE Le plan Vigipirate est un dispositif de sécurité français destiné à prévenir les menaces ou à réagir face aux actions terroristes, créé en 1978 puis régulièrement actualisé. L OBJECTIF EST DOUBLE : protéger la population, les infrastructures, les institutions et préparer les réponses en cas d attaque. Jusqu au 20 février 2014, le plan Vigipirate comprenait 4 niveaux d alerte (Jaune / Orange / Rouge / Ecarlate de menace imprécise à menace certaine). A partir du 20 février 2014, le plan Vigipirate est rénové pour mieux anticiper et répondre à la complexité croissante de la menace terroriste. Le code d alerte est simplifié, avec une nouvelle signalétique : 1/ niveau de vigilance 2/ Niveau d alerte (risque imminent d attentat). ossignol accompagne les Collectivités dans la mise en œuvre du premier niveau du plan Vigipirate (niveau Vigilance). Nos solutions produits spécialement conçues permettent la mise en place ou le renforcement de mesures de précaution et de protection adaptées. > Supports de sac, poubelles et corbeilles ajourées, poubelles et corbeilles transparentes, poubelles et corbeilles à ouverture condamnables. Contactez votre Distributeur-Conseil le plus proche Route de Saint Cénéré - 53150 Montsûrs - FRANCE Tél. +33 (0)2 43 01 55 55 - Fax +33 (0)2 43 01 55 06 - contact@rossignol.fr www.rossignol.fr Cadre réglementaire / amendes Loi du 15 juillet 1975 relative à la revalorisation des déchets Fixe les principes (notamment du «pollueur-payeur») sur lesquels repose le système juridique de l élimination des déchets et de la récupération des matériaux. Un «déchet» désigne «tout résidu d un processus de production, de transformation ou d utilisation, toute substance, matériau ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l abandon». Tous les producteurs de déchets sont responsables de leur élimination (à l exception des déchets des ménages, pour lesquels la loi transfère cette responsabilité aux communes). L élimination des déchets comporte les opérations de collecte, transport, stockage, tri et traitement nécessaires à la récupération des éléments et matériaux réutilisables ou de l énergie. Référent public : ADEME (Agence de l Environnement et de la Maîtrise de l Energie). Loi du 13 juillet 1992 relative à l élimination des déchets Depuis le 1 er juillet 2002, interdiction de la mise en décharge des déchets bruts, et obligation de valorisation de ces déchets. Cette valorisation des déchets consiste dans «le réemploi, le recyclage ou toute autre action visant à obtenir des matériaux réutilisables ou de l énergie». Décret 94-609 du 13 juillet 1994 relative à l élimination des déchets d emballage des entreprises Les entreprises productrices de déchets d emballages non ménagers sont responsables de leur valorisation. Elles ne doivent plus les envoyer en décharge ni les brûler. Elles doivent les trier et si elles produisent plus de 1.100 litres hebdomadaires les faire valoriser par un intermédiaire agréé ou les remettre à la collectivité. Depuis le 1 er juillet 2000 La loi sur la valorisation des déchets soumet les collectivités à une obligation de tri sélectif des ordures ménagères. Depuis cette date, les entreprises également sont soumises à cette obligation de mise d une politique de tri, de collecte et de recyclage de leurs papiers et déchets de bureaux. Décret 2006-1386 du 15 novembre 2006, relatif à la lutte anti-tabac dans les lieux à usage collectif Depuis le 1 er février 2007, l interdiction de fumer est généralisée aux lieux fermés et couverts qui accueillent du public ou constituent des lieux de travail : entreprises, administrations, établissements scolaires, établissement de santé. Depuis le 1 er janvier 2008, cette interdiction s étend aux lieux dits «de convivialité» : cafés, hôtels, restaurants, bars-tabac, casinos et discothèques. > Amende : 68 pour le fumeur contrevenant (puis 180 au-delà de 45 jours), et 135 pour le responsable de lieu contrevenant (375 au-delà de 45 jours). Norme équipements infirmiers R232-1 à 6 L employeur doit prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs de l établissement. Les lieux de travail sont équipés d un matériel de premiers secours adapté à la nature des risques et facilement accessible > Amende : trousses de secours absentes ou mal entretenues : jusqu à 3750 d amende et 1 an d emprisonnement (Code du travail L4741-1) Arrêté du 1 er août 2006 relatif à l accessibilité des ERP aux PMR A partir de 2015, tous les établissements recevant du public et les installations ouvertes au public devront être aménagés pour être accessibles aux personnes à mobilité réduite. Cette obligation inclut les cheminements extérieurs, comme les accès intérieurs, y compris l accès aux blocs sanitaires. ROSSIGNOL - Copyright marque et modèles déposés 2014 - Création et réalisation Gilles CHARPENTIER - 03/2014