1/ 14 BE001 04/02/2015 - Numéro BDA: 2015-502734 Formulaire standard 5 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200 e.proc@publicprocurement.be www.publicprocurement.be AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Nom officiel: bpost Code d'identification national: Adresse postale: Centre Monnaie Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1000 Pays: Belgique Point(s) de contact: Laurent Van den Eynde Téléphone: À l attention de: Courrier électronique (e-mail): Adresse(s) internet (le cas échéant) Laurent Van den Eynde laurent.vandeneynde@bpost.be Adresse générale de l entité adjudicatrice (URL): www.bpost.be Fax: Adresse du profil d acheteur (URL): https://enot.publicprocurement.be/enot-war/previewnotice.do?noticeid=194899 Accès électronique à l'information (URL): Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL): Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès du ou des points de contact susmentionnés Autre (compléter l annexe A.I) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d acquisition dynamique) peuvent être obtenus auprès du ou des points de contact susmentionnés Autre (compléter l'annexe A.II) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées auprès du ou des points de contact susmentionnés Autre (compléter l'annexe A.III) I.2) ACTIVITÉ PRINCIPALE (dans le cas d'un avis publié par une entité adjudicatrice) Production, transport et distribution de gaz et de chaleur Électricité Prospection et extraction de gaz et de pétrole Prospection et extraction de charbon et d'autres combustibles solides Eau Services de chemin de fer Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus Activités portuaires Activités aéroportuaires Autre: (veuillez préciser)
2/ 14 BE001 04/02/2015 - Numéro BDA: 2015-502734 Formulaire standard 5 - FR Services postaux I.3) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D AUTRES ENTITÉS ADJUDICATRICES Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: (si, des informations supplémentaires sur ces entités adjudicatrices peuvent être fournies à l'annexe A)
3/ 14 BE001 04/02/2015 - Numéro BDA: 2015-502734 Formulaire standard 5 - FR SECTION II: OBJET DU MARCHÉ II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par l entité adjudicatrice II.1.2) Type de marché et lieu d exécution, de livraison ou de prestation (Ne choisir qu une seule catégorie travaux, fournitures ou services correspondant le plus à l'objet spécifique de votre marché ou de vos achats) Travaux Fournitures Services Exécution Conception et exécution Exécution, par quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux exigences spécifiées par le pouvoir adjudicateur Achat Crédit-bail Location Location-vente Plusieurs de ces formes Catégorie de services nº: Voir l'annexe C2 pour les catégories de services Lieu principal d exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Code NUTS: BE II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne un marché public L'avis concerne la mise en place d'un système d'acquisition dynamique (SAD) L avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.5) Description succincte du marché ou de l achat/des achats bpost dispose d'un parc éténdu de véhicules pour la collecte et la distribution du courrier, paquets et autres activités similaires. bpost souhaite acquérir un système d'eco-conduite et de suivi de parc automobile, avec système embarqué (Datalogger) dans les différents véhicules. Les fonctionnalités principales recherchées qui seront détaillées dans le futur Cahier des Charges sont les suivantes : 1. Système de suivi d'eco-conduite (freinage, accélération, tournant,...) avec interaction en temps réel avec le chauffeur sur la conduite du véhicule 2. Système de capture de données du véhicule (via le Canbus) 3. Système de suivi des différents véhicules (suivi des assets mobiles concernés - suivi "track-and-trace" avec geolocalisation 4. extension possible vers le suivi de certains autres assets mobiles (tels que les rolling containers, les vélos,...) Pour ces fonctionnalités, certaines caractéristiques devront être respectées telles que : - possibilité d'identification des chauffeurs via les badges utilisés actuellement; - interaction et / ou suivi avec les chauffeurs dans le respect des législations en vigueur (vie privée, emploi des langues, etc.); - capture des données du véhicule avec couplage au Canbus sans intrusion et avec maintien de la garantie du fournisseur du véhicule; - possibilité d'extension à des capteurs supplémentaires (après installation nécessaire); - possibilité d'utilisation des cartes SIM fournies par bpost; Le système devra également prévoir les reportings nécessaires (selon les fonctionnalités - données de conduite, données du véhicule, données des trajets,... mais aussi selon la structure de l'organisation de bpost) ainsi que les transferts de donnée vers d'autres outils actellement utilisés (tels que le "Fleet Management System") Pour ce marché, les services d'installation dans les véhicules (et en règle générale toute la gestion des modifications) seront demandés. Le système software sera de préférence de type "web application"
4/ 14 BE001 04/02/2015 - Numéro BDA: 2015-502734 Formulaire standard 5 - FR II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) Descripteur principal Objet principal 48000000 Objet(s) 30200000 supplémentaire(s) Descripteur supplémentaire (le cas échéant) II.1.7) Marché couvert par l accord sur les marchés publics (AMP) II.1.8) Division en lots (pour fournir des précisions concernant les lots, utiliser l annexe B autant de fois qu il y a de lots) Dans l affirmative, les offres doivent être soumises pour un seul lot un ou plusieurs lots tous les lots II.1.9) Des variantes seront prises en considération II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ II.2.1) Quantité ou étendue globale (y compris, le cas échéant, tous les lots et toutes les options) L'ensemble du parc mobile de bpost se compose environ de : - 5.700 petites cammionnettes; - 700 grandes cammionnettes; - 400 camions Le marché sera distribué en deux lots en raison de certaines fonctionnalités propres aux camions Certaines fonctionnalités de suivi (asset management) pourront être étendues au parc des vélomoteurs et vélos. bpost dispose de : - 1.800 vélomoteurs; - 2.500 vélos électriques - 3.000 vélos Si elle est connue, valeur estimée hors TVA (le cas échéant; en chiffres uniquement): Monnaie:: ou fourchette: entre et Monnaie:: II.2.2) Information sur les options (le cas échéant) Options (si ) description de ces options: (si elles sont connues) calendrier prévisionnel de l exercice de ces options: en mois: ou en jours: (à compter de la date d attribution du marché) II.2.3) Reconduction (le cas échéant) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction Nombre de reconductions éventuelles: (si elles sont connues) ou fourchette: entre et (si elles sont connues) dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: en mois: ou en jours: (à compter de la date d attribution du marché) II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D EXÉCUTION Durée en mois: ou en jours: (à compter de la date d attribution du marché)
5/ 14 BE001 04/02/2015 - Numéro BDA: 2015-502734 Formulaire standard 5 - FR ou Début Fin (jj/mm/aaaa) (jj/mm/aaaa)
6/ 14 BE001 04/02/2015 - Numéro BDA: 2015-502734 Formulaire standard 5 - FR SECTION III: RENSEIGNEMENTS D ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés (le cas échéant) Le montant ou le calcul d'un cautionnement éventuel seront communiqués dans le cahier des charges. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent (le cas échéant) Les conditions de paiement seront mentionnées dans le cahier des charges, qui sera communiqué auxcandidats sélectionnés III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant) Les formes juridiques légalement autorisées dans les États membres de la Communauté. III.1.4) L exécution du marché est soumise à d autres conditions particulières (le cas échéant) Dans l affirmative, description des conditions particulières: III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: (le cas échéant): Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Bpost peut, pendanttoute la procédure, décider d'exclure un soumissionnaire qui se trouve dans un des cas énumérés à l'article 39de l'arrêté royal du 10.1.1996. Les candidats doivent remettre : annexe 1 : la preuve de leur inscription au registre professionnel ou du commerce conformément auxconditions prévues par la législation du pays où ils sont établis, annexe 2 : un certificat délivré par l'autorité compétente du pays concerné qui atteste qu'il est en règle avecses obligations relatives au paiement de ses impôts et taxes conformément à la législation belge ou du paysdans lequel il est établi, annexe 3 : une attestation onss relative au dernier trimestre de l'année civile écoulée, en prenant commeréférence la date de l'ouverture des offres, s'il s'agit d'un soumissionnaire étranger, un document délivré parl'autorité compétente du pays, attestant que le soumissionnaire remplit ses obligations de paiement en matièrede sécurité sociale, annexe 4 : un document, délivré par une instance judiciaire ou administrative, attestant que le candidat ne setrouve pas dans une situation de faillite, de liquidation, de cessation d'activités, de concordat judiciaire ou autresituation analogue qui est le résultat d'une procédure similaire existant dans la législation ou réglementationnationale. Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Si un tel document ou certificat n'est pas délivré dans le pays concerné, il peut être remplacé par unedéclaration sous serment ou une déclaration solennelle de l'intéressé faite devant une instance judiciaire ouadministrative, un notaire ou une organisation professionnelle compétente dans son pays d'origine. III.2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies (le cas échéant): Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Annexe 4 : les comptesannuels des 3 dernières années. Annexe 5 : un rapport de commerce récent (Graydon, Dun & Bradstreet,...autre). Annexe 6 : le chiffre d'affaires de l'entreprise pour les années 2010, 2011 et 2012 pour des contrats defournitures similaires à ceux demandés dans ce marché (livraison et installation des licenses et du matériel, ainsi que la valeur des contratsde maintenance).
7/ 14 BE001 04/02/2015 - Numéro BDA: 2015-502734 Formulaire standard 5 - FR III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies (le cas échéant): Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Annexe 7 : la capacité technique du fournisseur est prouvée par le biais d'au moins 3 références comparables(notamment pour la gestion multi-sites sur un nombre élevé de véhicules), avec pour chaque référence le nom de l'entreprise, le nom et lescoordonnées de la personne de contact, la description des services fournis (scope), le budget, la date de débutet le fin des contrats, la description des tâches assumées par le candidat lui-même et de celles sous-traitées(liste des sous-traitants). Annexe 8 : une description complète de la possible plateforme logicielle avec desciptions des modules (SW), de l'organisation, des implantations européenes et belges et leur fonction (commerciale et/ou technique), et du personnel travaillant dans ces implantations; cela en vue de prouver que le soumissionnaire est en mesure de fournir de manièreprofessionnelle les produits et services demandés. Annexe 9 : le candidat est à même de fournir une gamme de matériel pouvant répondre aux besoins évoquésdans la description du marché : pour cela, le candidat présentera les systèmes emarqués potentiels (HW) accompagnés des caractéristiques techniques et des certifications européennes (normes CEE) ainsi qu'une présentation de laroadmap "produits" afin de démontrer que ses solutions s'inscrivent dans des besoins actuels et futurs. III.2.4) Marchés réservés (le cas échéant) Le marché est réservé à des ateliers protégés Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d emplois protégés
8/ 14 BE001 04/02/2015 - Numéro BDA: 2015-502734 Formulaire standard 5 - FR SECTION IV: PROCÉDURE IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure Ouverte Restreinte Négociée Des candidats ont déjà été sélectionnés Dans l affirmative, indiquer les noms et adresses des opérateurs économiques déjà sélectionnés à la section VI.3) Autres informations IV.2) CRITÈRES D ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d attribution [cocher la ou les case(s) concernée(s)] Prix le plus bas ou Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction (les critères d attribution doivent être indiqués avec leur pondération ou par ordre de priorité décroissante lorsque la pondération n est pas possible pour des raisons démontrables) des critères écés dans le cahier des charges, dans l invitation à confirmer l intérêt ou dans l invitation à présenter une offre ou à négocier Critères Pondération Critères Pondération 1. 6. 2. 7. 3. 8. 4. 9. 5. 10. IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée Dans l affirmative, (le cas échéant)
9/ 14 BE001 04/02/2015 - Numéro BDA: 2015-502734 Formulaire standard 5 - FR IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l entité adjudicatrice(le cas échéant) bpost-2015-1-001.-f05 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Avis périodique indicatif Avis sur un profil d acheteur Numéro d avis au JO: du _ (jj/mm/aaaa) IV.3.3) Conditions d obtention du cahier des charges et des documents complémentaires (sauf dans le cas d un SAD) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents Date: _ (jj/mm/aaaa) Heure: Documents payants Dans l affirmative, prix (en chiffres uniquement): Monnaie:: Conditions et mode de paiement: IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 02/03/2015 (jj/mm/aaaa) Heure: 00:00 IV.3.5) LANGUE(S) POUVANT ÊTRE UTILISÉE(S) DANS L OFFRE OU LA DEMANDE DE PARTICIPATION Toutes les langues officielles de l'ue Langue(s) officielle(s) de l'ue ES CS DA DE ET EL EN FR IT LV LT HU MT NL PL PT SK SL FI SV Autre:
10/ 14 BE001 04/02/2015 - Numéro BDA: 2015-502734 Formulaire standard 5 - FR SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES VI.1) IL S AGIT D UN MARCHÉ PÉRIODIQUE (le cas échéant) Dans l affirmative, calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: VI.2) LE MARCHÉ S INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Dans l affirmative, référence du ou des projet(s) et/ou programme(s): VI.3) AUTRES INFORMATIONS(le cas échéant) La présente publication concerne un appel à candidatures. Les dossiers de candidatures doivent êtreréceptionnés par la personne de contact sous format électronique (adresse e-mail) et sous format«papier» (adresse postale) au plus tard à la date indiquée au point IV. 3.4.) de la présente publication. Le cahier des charges, disponible à ce stade, sera envoyé uniquement aux candidats sélectionnés surbase de leur dossier. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Adresse postale: Localité/Ville: Code postal: Pays: Courrier électronique (e-mail): Fax: Adresse internet (URL): Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Nom officiel: Adresse postale: Téléphone: Localité/Ville: Code postal: Pays: Courrier électronique (e-mail): Fax: Adresse internet (URL): Téléphone: VI.4.2) Introduction des recours (veuillez remplir la rubrique VI.4.2 ou, au besoin, la rubrique VI.4.3) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Nom officiel: Adresse postale: Localité/Ville: Code postal: Pays:
11/ 14 BE001 04/02/2015 - Numéro BDA: 2015-502734 Formulaire standard 5 - FR Courrier électronique (e-mail): Fax: Adresse internet (URL): Téléphone: VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 04/02/2015
12/ 14 BE001 04/02/2015 - Numéro BDA: 2015-502734 Formulaire standard 5 - FR ANNEXE A ADRESSES SUPPLÉMENTAIRES ET POINTS DE CONTACT
13/ 14 BE001 04/02/2015 - Numéro BDA: 2015-502734 Formulaire standard 5 - FR ANNEXE B INFORMATION SUR LES LOTS LOT Nº: 1 INTITULÉ: Système d'eco-conduite et de suivi de parc automobile - Partie "Camionnettes" 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Voir description principale. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) Descripteur principal Objet principal 30200000 Objet(s) 48000000 supplémentaire(s) Descripteur supplémentaire (le cas échéant) 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Voir description principale (le cas échéant, en chiffres uniquement)valeur hors TVA: Monnaie: ou fourchette: entre et Monnaie: 4) DURÉE DU MARCHÉ OU DATES DE DÉBUT/D ACHÈVEMENT: (le cas échéant) Durée en mois: ou en jours: (à compter de la date d attribution du marché) ou Début Fin (jj/mm/aaaa) (jj/mm/aaaa) 5) INFORMATION COMPLÉMENTAIRE SUR LES LOTS:.
14/ 14 BE001 04/02/2015 - Numéro BDA: 2015-502734 Formulaire standard 5 - FR ANNEXE B INFORMATION SUR LES LOTS LOT Nº: 2 INTITULÉ: Système d'eco-conduite et de suivi de parc automobile - Partie "Camions" 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Pour la partie "Camions" certaines fonctionnalités et caractéristiques seront différentes telles que : - identification des chauffeurs via leur carte de conducteur - capture des données de conduite enregistrées sur le tachygraphe du véhicule et des données de la carte "conducteur" - archivage spécifique des données selon la législation en vigueur 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) Descripteur principal Objet principal 30200000 Objet(s) 48000000 supplémentaire(s) Descripteur supplémentaire (le cas échéant) 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Voir description principale (le cas échéant, en chiffres uniquement)valeur hors TVA: Monnaie: ou fourchette: entre et Monnaie: 4) DURÉE DU MARCHÉ OU DATES DE DÉBUT/D ACHÈVEMENT: (le cas échéant) Durée en mois: ou en jours: (à compter de la date d attribution du marché) ou Début Fin (jj/mm/aaaa) (jj/mm/aaaa) 5) INFORMATION COMPLÉMENTAIRE SUR LES LOTS:.