SONITHERM COMMISSION LOCALE

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SONITHERM COMMISSION LOCALE D INFORMATION ET DE SÉCURITÉ POINT 4 : RÉSULTATS TECHNIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX POINT 6 & 7 : PROGRAMME DE SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTALE 4 juillet 014 Rapport d activité 013 Nature, quantité, provenance des déchets incinérés Suivi du fonctionnement de l usine 013 Suivi des productions & consommations énergétiques Rapport d activité 013/ 01 Bilan sur les rejets aqueux Bilan sur les rejets atmosphériques Programme de Surveillance Environnementale : résultats 013 et perspectives 014 1

NATURE, QUANTITÉ & PROVENANCE DES DÉCHETS INCINÉRÉS 013 Tonnages en 01 : 304 873,73 T Tonnages en 013 : 31 531,5T RÉPARTITION ENTRÉES DÉCHETS 013 COMMUNES MNCA *ASPREMONT, COARAZE, CASTAGNIERS, COLOMARS, DURANUS, FALICON, LA ROQUETTE SUR VAR, LEVENS, SAINT ANDRE, SAINT MARTIN, LA TRINITE, TOURETTE LEVENS, SAINT BLAISE

RÉPARTITION ENTRÉES DÉCHETS 013 COMMUNES HORS MNCA RÉPARTITION ENTRÉES DASRI 013 3

SORTANTS 013 SOUS PRODUITS DE L INCINÉRATION Type de déchets Destination Mâchefer s Delta Déchets (84) VALSUD (13) en 01 : + SITA SUD (13) REFIOM SITA FD Bellegarde (30) Gâteaux de filtration Métaux non ferreux SITA FD Bellegarde (30) COREPA (95) Ferrailles APR (13) SUIVI DU FONCTIONNEMENT DE L USINE - 013 013 01 Tonnage incinéré 31 531,5 T 304 873,73 T Temps de fonctionnement cumulé des 4 lignes 9 914 h 9 79 h Moyenne horaire d incinération 41,80 t/h 40,9 t/h Temps de fonctionnement des lignes 013 01 Ligne 1 arrêt des commun en juin, arrêt technique au mois d + Panne Ligne arrêt des commun en juin, arrêt technique au mois d + Panne Ligne 3 arrêt des commun en juin, arrêt technique au mois d + Panne Ligne 4 arrêt des commun en juin, arrêt technique au mois d + Panne Taux de marche Nb d heures de fonctionnement / Nb heures année civile 7 461 h 7 414 h 7 18 h 7 07 h 7 543 h 7 668 h 7 69 h 7 503 h 85,37 % 84,79 % Disponibilité Nb d heures de fonctionnement réel / Nb heures de fonctionnement planifié 97,36 % (nbre d heures planifiées en 013 : h/ligne) 97,09% (nbre d heures planifiées en 01 : h/ligne) 4

VALORISATION ENERGÉTIQUE - 013 PRODUCTION ET VENTE ENERGIE THERMIQUE- 013 Année 013 Année 01 Vente Chauffage urbain 95 504 MWh 90 553 MWh dont réseau Ariane 40 799 MWh 38 140 MWh réseau Nice-Est 30 533 MWh 9 457 MWh réseau vapeur 4 37 MWh 956 MWh Chaufferie annexe 1 481 MWh 4 604 MWh Quantité électricité produite 51 359 MWh 49 94 MWh dont électricité consommée 8 5 MWh 8 673 MWh électricité vendue 3 316 MWh 0 974 MWh Quantité électricité achetée 18 MWh 353 MWh 5

ACHAT & VENTE ELECTRICITÉ RÉSEAU EFD 013 PRODUCTION & CONSOMMATION ELECTRIQUE 013 6

RAPPORT D ACTIVITÉ 013/01 Total Annuel MWh Ratio MWh / T om incinérée Production vapeur 013 601 005 1,930 01 597 504 1,9598 Vente Réseau Chaleur 013 95 504 0,3056 01 90 553 0,970 Production Electrique 013 51 359 0,1643 01 49 94 0,1617 Vente Electrique 013 3 316 0,0746 01 0 974 0,0688 Achat EDF 013 18 01 346 Auto-consommation 013 8 5 0,090311041 01 8 673 0,094048997 RÉSULTAT DE L AUTO-SURVEILLANCE & MESURES MENSUELLES RÉGLEMENTAIRES REJETS AQUEUX 013 Résultats moyennés prélèvements mensuels réglementaires Paramètres Unités Valeur moyenne annuelle 013 Température C 3,1 ph 7,04 Débit m3/ jour 796,04 7

RÉSULTAT DE L AUTO-SURVEILLANCE & MESURES MENSUELLES RÉGLEMENTAIRES REJETS AQUEUX 013 Campagnes de contrôles mensuels 013 effectuées par l APAVE Paramètres Unité Seuils AP Valeur moyenne annuelle Unité Flux annuel autorisé Flux annuel 013 Flux annuel 01 % du flux autorisé COT mg/l 40 6,906 Tonne 1,118,007 1,88 16,6% MEST mg/l 300 9,34 Tonne 90,885,714,894 3% RÉSULTAT DES MESURES MENSUELLES RÉGLEMENTAIRES REJETS AQUEUX 013 Paramètres Unité Seuils AP Valeur moyenne annuelle Unité Flux annuel autorisé Flux annuel 013 Flux annuel 01 % du flux autorisé Chlorures mg/l 10 000 483 Tonne 3 09,50 71,544 770,78 3,80% AOX mg/l 5 0,573 Tonne 1,515 0,166 0,361 11,00% Arsenic mg/l 0,1 0,001 Tonne 0,03 0,0004 0,0006 1,30% Chrome total mg/l 0,5 0,005 Tonne 0,151 0,001 0,00 1,00% Chrome VI mg/l 0,1 0,005 Tonne 0,03 0,001 0,00 4,80% CN-libres mg/l 0,1 0,043 Tonne 0,03 0,01 0,003 40,80% DCO mg/l 15 51 Tonne 37,869 14,818 16,178 39,10% Fluorures mg/l 15,15 Tonne 4,544 0,617 0,534 13,60% Hydrocarbures mg/l 5 0,78 Tonne 1,515 0,081 0,05 5,30% Mercure mg/l 0,03 0,001 Tonne 0,009 0,0004 0,0003 4,00% Cadmium mg/l 0,05 0,006 Tonne 0,015 0,00 0,00 1,00% Cuivre mg/l 0,5 0,006 Tonne 0,151 0,00 0,00 1,0% Nickel mg/l 0,5 0,005 Tonne 0,151 0,001 0,00 1,00% Plomb mg/l 0, 0,01 Tonne 0,061 0,003 0,003 4,80% Zinc mg/l 1,5 0,068 Tonne 0,454 0,0 0,013 4,40% Thallium mg/l 0,05 0,009 Tonne 0,015 0,003 0,003 17,60% Dioxines et furannes ng/l 0,3 0,00333 Tonne 0,091 g 0,00097 g 0,0007 g 1,10% 8

RÉSULTAT DE L AUTO-SURVEILLANCE & MESURES SEMESTRIELLES RÉGLEMENTAIRES REJETS GAZEUX 013 Campagnes de mesure des deux semestres 013 effectuées par l APAVE Semestre Paramètres Unité Seuils A.P. SCR1 013 SCR1 01 SCR 013 SCR 01 1 Teneur en mg/nm3,50,0 4,00 1,79 10 HCl (1) 3,83 1,1 3,09, 1 Teneur en mg/nm3 7,10 6,79 9,00 6,75 50 CO (1) 30,8 7,4 1,4 5,3 RÉSULTAT DE L AUTO-SURVEILLANCE & MESURES SEMESTRIELLES RÉGLEMENTAIRES REJETS GAZEUX 013 Campagnes de mesure des deux semestres 013 effectuées par l APAVE Semestre Paramètres Unité Seuils A.P. SCR1 013 SCR1 01 SCR 013 SCR 01 1 Teneur en mg/nm3 3,10 49,68 46,70 33,47 80 NOx (1) 36,4 9, 33,0 6,4 1 Teneur en mg/nm3 3,50 7,47,10 3,00 50 SO (1) 7,39 4,8 3,6 11,3 9

RÉSULTAT DE L AUTO-SURVEILLANCE & MESURES SEMESTRIELLES RÉGLEMENTAIRES REJETS GAZEUX 013 Campagnes de mesure des deux semestres 013 effectuées par l APAVE Semestre Paramètres Unité Seuils A.P. SCR1 013 SCR1 01 SCR 013 SCR 01 1 Teneur en mg/nm3 1,10 1,13 1,10 1,54 10 COT (1) 3,49 1,5 3,06 0,6 1 Teneur en mg/nm3 0,10 0,06 0,10 0,06 50 HF (1) 0,066 0,1 0,09 0,1 RÉSULTAT DE L AUTO-SURVEILLANCE & MESURES SEMESTRIELLES RÉGLEMENTAIRES REJETS GAZEUX 013 Campagnes de mesure des deux semestres 013 effectuées par l APAVE Semestre Paramètres Unité Seuils A.P. SCR1 013 SCR1 01 SCR 013 SCR 01 1 Teneur en mg/nm3 0,30 0,15 0,40 0,14 30 NH3 (1) 0,45 4,1 0,1 4,8 1 Poussières mg/nm3,10 1,79 1,40 1,19 10 Totales (1) 1,96 1,6,8 1,5 10

RÉSULTAT DES AUTRES PARAMÈTRES SUIVIS MESURES SEMESTRIELLES RÉGLEMENTAIRES REJETS GAZEUX 013 Campagne de mesure des deux semestres 013 effectuées par l APAVE RÉSULTAT DES AUTRES PARAMÈTRES SUIVIS MESURES SEMESTRIELLES RÉGLEMENTAIRES REJETS GAZEUX 013 Semestre Paramètres Unité Seuils A.P. SCR1 013 SCR1 01 SCR 013 SCR 01 1 Débit (sur 111 169 86 750 139 540 116 150 Nm3/h Sans seuil gaz sec) 81 00 94 490 115 340 16 60 1 11,7 11,1 1,1 11, Teneur en % v/sec Sans seuil O 9,9 11,1 11,7 11,3 1 Teneur en % 17,7 17,3 18,8 17,8 Sans seuil HO v/humide 16,8 13,0 15,3 14,0 1 Vitesse au 14,7 13,8 18,8 18,8 m/s >1 débouché 1,8 14,0 17,9 19,4 11

FLUX ANNUELS MESURES SEMESTRIELLES RÉGLEMENTAIRES REJETS GAZEUX 013 Paramètres Unité Flux autorisé (Arrêté Préfectoral) Flux annuel 013 % du flux autorisé Kg rejetés par tonne de déchets incinérés Flux annuel 01 Teneur en Nox Tonnes 473,04 61,37 13,00% 0,196 54,675 Teneur en CO Tonnes 118,6 30,84 6,10% 0,0987 17,518 Poussières totales Tonnes 3,65 3,158 13,40% 0,0101,40 Teneur en HCl Tonnes 3,65 5,539 3,40% 0,0177,884 Teneur en HF Tonnes,365 0,147 6,0% 0,0005 0,18 Teneur en SO Tonnes 118,6 6,569 5,60% 0,01 10,7 Teneur en NH3 Tonnes 70,956 0,51 0,70% 0,0016 3,708 Teneur en COT Tonnes 3,65 3,57 15,10% 0,0114 1,887 Teneur en Cadmium + Thallium Tonnes 0,118 0,003,70% 1,03E-05 0,004 Teneur en mercure Tonnes 0,118 0,0 18,80% 7,11E-05 0,0 Teneur en autres métaux lourds (Sb, As, Pb, Cr, Cu, Mn, Ni, V) Teneur en dioxine et furannes Tonnes 1,183 0,109 9,0% 3,48E-04 0,09 grammes 0,37 0,011 4,50% 3,43E-11 0,011 DURÉE DE DÉPASSEMENT DES VALEURS RÉGLEMENTAIRES 013 01 SCR 1 SCR SCR 1 SCR Janvier 1 h 10 mn 0 h 00 mn 1 h 30 mn 0 h 30 mn Février 1 h 00 mn 0 h 30 mn 1 h 0 mn 0 h 0 mn Mars 1 h 50 mn 0 h 10 mn 0 h 50 mn 0 h 10 mn Avril 1 h 30 mn 0 h 40 mn 1 h 50 mn 0 h 40 mn Mai 0 h 40 mn 1 h 00 mn 3 h 10 mn 1 h 10 mn Juin 0 h 40 mn 0 h 50 mn 1 h 40 mn 3 h 10 mn Juillet h 10 mn 0 h 30 mn h 30 mn 0 h 10 mn Août 1 h 30 mn 1 h 00 mn 3 h 30 mn 1 h 0 mn Septembre 1 h 40 mn 0 h 40 mn 4 h 00 mn 0 h 10 mn Octobre h 50 mn h 40 mn 3 h 0 mn 0 h 10 mn Novembre 3 h 00 mn 1 h 40 mn h 10 mn 0 h 40 mn Décembre 4 h 00 mn 1 h 0 mn 1 h 10 mn 0 h 10 mn TOTAL h 00 mn 11 h 00 mn 7 h 00 mn 8 h 40 mn Rappel : durée de dépassement réglementaire autorisé : 60 h 00 mn par cheminée 1

RÉSULTAT DE RETOMBÉES ATMOSPHÉRIQUES 013 RÉSULTAT DE RETOMBÉES ATMOSPHÉRIQUES 013 Métaux et métalloïdes Unité EDF Ecole Germaine Chemain Points de collecte Ecole Jean Piaget Observatoire de Nice Université de Nice ARSENIC µg/m.j 0,31 0,31 0,31 0,31 0,35 MERCURE µg/m.j 0,31 0,31 0,31 0,31 0,31 PLOMB µg/m.j,00 3,00 4,70 5,00 6,60 CADMIUM µg/m.j 0,31 0,31 0,31 0,31 0,31 CHROME µg/m.j 1,50 1,60 1,70 0,69 1,80 MANGANESE µg/m.j 6,00 7,0,90 5,40 13,0 NICKEL µg/m.j,50 1,10 0,60 4,40,0 PCDD/PCDF pg/m.j 0,63 0,11 0,08 0,17 0,5 Mesures des retombées de poussières effectuées du 5 sept. au 3 oct. 013 et exprimées en quantité par unité de surface et par jour 13

RÉSULTAT DE RETOMBÉES ATMOSPHÉRIQUES 009 À 013 Valeurs de référence issues du TA Luft et de l'ordonnance Suisse sur la protection de l'air (en µg/m²/j) RÉSULTAT DE RETOMBÉES ATMOSPHÉRIQUES 013 Valeurs de référence issues du TA Luft et de l'ordonnance Suisse sur la protection de l'air (en µg/m²/j) 14

RÉSULTAT DE RETOMBÉES ATMOSPHÉRIQUES 013 RÉSULTAT DE RETOMBÉES ATMOSPHÉRIQUES 013 Valeurs de référence issues du TA Luft et de l'ordonnance Suisse sur la protection de l'air (en µg/m²/j) 15

RÉSULTAT DE RETOMBÉES ATMOSPHÉRIQUES 013 REFONTE DU PROGRAMME DE SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTALE 014 Entité participante Représentant présent Réunion CAS SADLR Réunions des 0 septembre 013 & 13 juin 014 Bernard DELORME Gérard HENRY 0/09/13 CDIA Didier CHOUVY 0/09/13 & 13/06/14 CDIA Joseph CAVAGLIERI 0/09/13 & 13/06/14 GDSECA Jean-François BREUIL 0/09/13 Un cœur pour l Ariane Christian MASSON 0/09/13 & 13/06/14 MNCA Direction de l Environnement MNCA Direction de la collecte et de la gestion des déchets Sylvie CARRIERE Patricia PACINI Nathalie LOPEZ Blandine VERNET SONITHERM Jean-Marie ELOY 0/09/13 VEOLIA Propreté Direction Territoire Côte d Azur VEOLIA Propreté Direction santé environnementale et santé au travail VEOLIA Propreté Direction Technique et Performance Jérôme KESTER 0/09/13 0/09/13 & 13/06/14 0/09/13 & 13/06/14 Muriel MORCET 0/09/13 & 13/06/14 Marie-Paule MALLIGAND 0/09/13 & 13/06/14 16

REFONTE DU PROGRAMME DE SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTALE 014 Suivi 013 réalisé sur 15 points de mesure SONITHERM : 5 POINTS retombées atmosphériques 4 VERGERS (dont 1 témoin) 5 huiles d olives 5 sols NCA : 6 POINTS retombées atmosphériques ray-grass sols Prestations réalisées sur des points différents et par des prestataires différents. Modification substantielle en 013 : Campagne de suivi des huiles & sols réalisée par un bureau d études BURGEAP Refonte du programme REFONTE DU PROGRAMME DE SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTALE 014 Définition de 6 points de surveillance uniques : suivi des huiles, sols & retombées atmosphériques par jauges Owens Adaptation de la fréquence de réalisation au type de suivi : Suivi des huiles : tous les ans, Suivi des sols : tous les ans sur 3 ans puis tous les 3 ans Retombées atmosphériques par jauges Owens : fois par an Ensemble de la prestation confiée à un Bureau d Etude : Etude du mode de culture, suivi du pressage des huiles d olives Etude des usages réalisés sur les sols Installation des jauges Owens Prélèvement des différents échantillons Analyses des différentes matrices Interprétation & rendu en CLIS 17

REFONTE DU PROGRAMME DE SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTALE 014 Paramètres et fréquence des mesures MATRICE Retombées Huile d Olives Sols * Fréquence x par an 1 x par an Ts les 3 ans Paramètre suivi DIOXINES PCB DL, PCBI, MÉTAUX DIOXINES PCB DL, PCBI, DIOXINES PCB DL, PCBI, MÉTAUX Propriété Cavaglieri X X X Propriété Bontemps X X X Atelier Thérapeutique Hôpital Ste Marie X X X Musée Matisse X X X Propriété témoin autoroutier X X X Parc du Tripode X X X En cours d étude par le CDIA X X X * Pas de temps de suivi de l évolution des sols rallongé à partir de 015 CARTOGRAPHIE DES NOUVEAUX POINTS DE SURVEILLANCE 014 Propriété Cavalieri Atelier Thérapeutique Propriété Bontemps Parc du Tripode Propriété Oléicole A définir Parc Départemental Musée Matisse Suivi Huile Olives, Jauges OWENS & Sols 18