IAS 2 - Stocks Résumé L'IAS 2 ne s'applique pas aux travaux en cours (IAS 11), instruments financiers (IAS 32 et 39) et aux actifs biologiques (IAS 41). Les stocks sont détenus pour être vendus ou consommés pour la production dans le cours normal de l'activité. Le coût des stocks comprend les coûts d'acquisition et de transformation. Commentaires Les stocks ne comprennent que ce qui destiné à être vendu ou consommé dans le cadre normal de l'activité. Leur vente exceptionnelle dans le cas d'une fermeture de magasin ou de l'abandon d'une activité relève de l'ifrs 5, Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées. A noter que leur durée correspond à celle du cycle normal de l'entreprise, ils figurent dans les actifs courants même si leur rotation est supérieure à l'année (ce qui est rare car, alors, l'ias 11 s'applique généralement). Le coût d'acquisition : Il est composé du prix net payé augmenté des frais liés à l'achat et non récupérables. En sont donc exclus la TVA (si elle est récupérable) et les réductions de prix obtenues (rabais, remises, escomptes). N'en font pas non plus partie les éventuels intérêts facturés pour un paiement différé. Exemple : Soit la facture suivante d'achat de marchandises toujours en stock à l'inventaire : Marchandises (brut HT) 15 000 Transport HT 2 000 Total HT 17 000 Remise 10 % - 1 700 Net HT 15 300 TVA (taux théorique de 20 %) 3 600 Net TTC 18 900
Par facture d'avoir, l'acheteur se voit accorder un escompte de règlement (sur le seul montant HT) de 500. Le montant du coût d'achat à inscrire en stocks est de 15 300-500 = 14 800. Lors de l'achat, le prix à retenir en comptabilité est celui au comptant (voir IAS 18), donc escompte déduit. Le coût de production : Il comprend le coût d'achat des matières (voir règles précédentes), les coûts de transformation comme la maind'œuvre et les frais généraux de production et les frais généraux fixes ou variables. Les coûts variables sont deux qui varient sensiblement en fonction du volume produit. Ils sont toujours entièrement retenus. Ils sont donc constants par unité produite. Exemple : Coût global variable de 5 000 pour un volume de 1 000 objets : le coût variable unitaire est de 5 000 / 1 000 = 5. Si la production passe à 1 500 objets, le coût sera (sensiblement) de 1 500 * 5 = 7 500. Les frais fixes, relativement indépendants du volume de production. Leur coût unitaire est variable : plus fort en cas de réduction du volume, plus faible en cas d'augmentation. L'affectation de ces frais est fondé sur un niveau normal de production (prévisions sur plusieurs périodes à venir). Si le niveau réel est supérieur, ce sont les frais variables réels qui sont retenus. Si le volume réel est inférieur à la normale, les frais sont limités (par unité) à ceux de l'activité normale. La capacité normale de production est de 1 000 objets pour un coût de 6 000. Le coût unitaire fixe "normal" est de 6 000 / 1 000 = 6. Si le volume réel est de 2 000 pour la période avec un coût global de 6 000 (coût fixe), le coût unitaire fixe est de 6 000 / 2 000 = 3, Dans ce cas, chaque objet est valorisé à son coût réel unitaire de 3, soit au total 3 * 2 000 = 6 000 (montant du coût réel supporté). Si le volume réel n'est que de 600, le coût fixe total reste (sensiblement) à 6 000. Le coût fixe réel unitaire est alors de 6 000 / 600 = 10. Mais le coût à intégrer dans le calcul du coût du stock est calculé sur la base unitaire de l'activité normale soit 6 000 / 1 000 * 600 = 6 * 600 = 3 600.
Activité normale = 5 000 objet, activité réelle = 6 000 objet, coût fixe = 8 100 et il reste 400 objets en stock. L'activité réelle est supérieure à l'activité normale, le coût réel de 8 100 est retenu comme base de calcul. La part unitaire de frais fixes compris dans le stock est de 8 100 / 5 000 = 1,62. Les frais fixes inclus dans le stock sont de 1.62 * 400 = 648. Activité normale = 3 000 objet, activité réelle = 2 000 objet, coût fixe = 4 500 et il reste 150 objets en stock. L'activité réelle est inférieure à l'activité normale, le coût des frais fixes est limité à celui de l'activité normale. La part unitaire de frais fixes compris dans le stock est de 4 500 / 3 000 * 2 000 = 3. Les frais fixes inclus dans le stock sont de 3 * 150 = 450. Lorsqu'un coût doit être réparti entre un produit et un sous-produit, il est nécessaire d'effectuer une ventilation entre les deux. Si chacun est significatif, la ventilation doit être rationnelle et cohérente (prix de vente, règle technique ). Par contre, si le sous-produit (ou déchet) n'a pas une valeur significative, leur valeur de vente nette est retirée du coût du produit principal. A la fin d'un stade intermédiaire de production, le coût total est de 10 000. Par la suite, la production se sépare entre des produits A et des produits B vendus séparément. Si le montant des ventes de A est de 15 000 et celles de B de 5 000, chacun à une valeur significative dans l'ensemble du chiffre d'affaires. La ventilation du coût s'effectue alors à l'aide d'une clé qui peut être celle du chiffre d'affaires (ou tout autre clé plus logique) soit coût de A = 10 000 / 20 000 * 15 000 = 7 500 et coût de B = 10 000 / 20 000 * 5 000 = 2 500. Si le montant des ventes de A est de 19 500 et celle des B de 500, la valeur de B n'est généralement pas significative. On retient alors le prix de vente net de B en fonction des charges restant à supporter : Prix de vente de B 500 Frais de commercialisation - 100 Prix de vente net 400 Le coût de B sera de 400 et celui de A de 10 000-400 = 9 600. Dans le calcul du coût de production, il ne faut pas tenir compte des frais anormaux (gaspillage), des coûts de stockage (sauf s'ils sont nécessaires au processus de production), des frais généraux et des coûts supportés pour la commercialisation. Le calcul des coûts et leur détermination : Pour le calcul des coûts, la méthode du coût standard ou celle du prix de détail (coût = prix de vente - marge brute) sont admis s'ils donnent des montants proches de ceux du coût réel.
Si les éléments en stocks ne sont pas fongibles, l'évaluation doit s'effectuer objet par objet. S'il s'agit de biens fongibles, l'évaluation est faite selon la méthode "premier entré, premier sorti" (FIFO) ou au coût moyen pondéré (de la période ou après chaque entrée). Exemple : Mouvements Entrées Sorties En quantités Coût unitaire En quantités Stock initial 200 22 Entrée 1 1 000 25 Entrée 2 500 28 Sortie 1 1 100 Entrée 3 800 26 Sortie 2 1 000 Le stock final, en quantités, est de 400. Evaluation selon la méthode FIFO : Si les premiers objets entrés sont sortis en premier, le stock est composé des derniers objets entrés provenant de l'entrée 3 soit un coût de 400 * 26 = 10 400. Evaluation selon la méthode du coût moyen pondéré de la période : CMP = des entrées en valeur / des entrées en quantités CMP = (200*22 + 1 000*25 + 500*28 + 800*26) / (200 + 1 000 + 500 + 800) = 25,68 Le stock final a un coût de 25,68 * 400 = 10 272. Evaluation selon la méthode du coût moyen pondéré après chaque entrée : CMP" = du stock actuel et de l'entrée en valeur / du stock actuel et de l'entrée en quantités CMP"1 = (200*22 + 1 000*25 + 500*28) / (200 + 1 000 + 500) = 25,53 Stock après sortie 1 en quantités = 200 + 1 000 + 500-1 100 = 600 Stock après sortie 1 en valeur = 600 * 25,53 = 15 318. CMP"2 = (600*25.68 + 800*26) / (600 + 800) = 25,80 Le stock final a un coût de 25,80 * 400 = 10 320. Une seule méthode d'évaluation est admise pour des stocks identiques ayant un même usage. Par contre, plusieurs méthodes peuvent être retenues pour des stocks ayant une nature ou un usage différent. (Règle de l'ancien SIC-1 introduite dans l'ias 2 révisé). Les dépréciations :
Une dépréciation doit être constatée lorsque le coût du stock est supérieur à sa valeur de réalisation. Celle-ci correspond au prix de vente escompté, diminué des frais de vente. Dans l'exemple précédent, supposons que les objets soient commercialisés à 60 par unité et qu'il y ait actuellement pour 30 de frais de commercialisation et retenons le CMP après chaque entrée de 25,80. Hypothèse 1 : un lot de 100 objets est déprécié imposant une baisse de prix de 20 % La valeur nette unitaire de réalisation est de 60*75 % - 30 = 15 soit 1 500 pour le lot concerné alors que son coût est de 2 580. Une dépréciation de 2 580-1 500 = 1 080 est à constater. Par contre, le coût des 300 autres objets reste à 25,80 puisque leur valeur nette de réalisation est supérieure à celle du coût (60-30 = 30 > 25,80). Hypothèse 2 : alors que le coût actuel de distribution était de 30, il passe désormais à 35 en raison de l'élévation du coût d'expédition au client. La valeur nette unitaire de réalisation est de 60-35 = 25. Une dépréciation de l'ensemble du stock doit être constatée pour (25,80-25) * 400 = 320. Lorsqu'il s'agit d'un stock de matières (ou fournitures) devant entrer dans un cycle de production, la dépréciation est fonction de la valeur nette de réalisation du produit final. Si le coût total du produit final reste inférieur ou égal à sa valeur nette de réalisation, le stock de matières n'est pas déprécié. Dans l'exemple précédent, supposons que le stock de matières soit composé de 400 unités au CMP de 25.80. Les objets qui seront ensuite fabriqués et vendus imposent encore pour 50 de coût de production et 20 de commercialisation. Le coût unitaire actuel des matières premières n'est plus que de 20. Hypothèse 1 : le prix de vente du produit fini est de 100 La valeur nette de réalisation des matières est de 100-50 - 20 = 30. Elle est supérieur au coût de 25,80 Aucune dépréciation n'est à comptabiliser. Hypothèse 2 : le prix de vente doit être ramené à 90 en raison de la baisse du coût des matières premières La valeur nette de réalisation est de 90-50 - 20 = 20 Une dépréciation du stocks de matières doit être constatée pour (25,80-20) * 400 = 2 320.
C'est lorsque le stock est vendu que sa valeur comptable (coût ou valeur nette de réalisation) est constatée en charges de l'exercice. Les dotations pour dépréciations sont à comptabiliser en charges de l'exercice. Les reprises de dépréciations viennent en réduction du coût du stock vendu pendant la période. Hypothèse 1 : dotation de 500 pour dépréciation des stocks en fin d'exercice Chiffre d'affaires 20 000 - Coût des stocks vendus - 15 000 - Dotations aux dépréciations - 500 = Marge brute 4 500 Hypothèse 2 : reprise d'une ancienne dépréciation de 1 000 Chiffre d'affaires 20 000 - Coût des stocks vendus - 15 000 + Reprises de dépréciations 1 000 = Marge brute 6 000