Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section C Division 33

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1 Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section C Division 33

2 33 RÉPARATION ET INSTALLATION DE MACHINES ET D'ÉQUIPEMENTS Cette division comprend la réparation spécialisée d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements et d'autres articles produits dans l'industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut également l'entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile. Elle ne comprend que les activités d'entretien et de réparation spécialisée. Un volume important des activités de réparation est également effectué par les fabricants de machines, équipements et autres articles. Le classement des unités concernées s'effectue selon la règle générale de détermination de l'activité principale, en fonction de la valeur ajoutée procurée par chacune des activités, ce qui a souvent pour effet d'affecter ces unités à l'activité de fabrication de l'article concerné. Il en va de même pour les activités combinées de commerce et de réparation. La transformation ou la reconstruction de machines et d'équipements sont considérées comme des activités manufacturières et relèvent d'autres divisions de cette section. La réparation et l'entretien d'articles utilisés à la fois comme biens d'équipement et biens de consommation relèvent en général de la réparation de biens personnels et domestiques, classée parmi les activités de services. La réparation et l'entretien des véhicules automobiles et des motocycles sont classés avec le commerce de ces biens. L'installation spécialisée de machines et d'équipements industriels relève également de cette division. Néanmoins, les activités d'installation d'équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, c'est à dire qui sont nécessaires au bon fonctionnement de l'ouvrage lui-même, telles que l'installation de câblages électriques, d'escaliers mécaniques, d'ascenseurs ou de systèmes de chauffage et de conditionnement d'air, sont classées dans la construction. Cette division ne comprend pas : - la transformation ou la reconstruction de machines et d'équipements (cf. classes correspondantes dans les divisions 25-31) - l'installation d'équipements faisant partie intégrante d'ouvrages de construction (cf. 43.2) - la réparation et l'entretien de véhicules automobiles et de motocycles (cf et 45.40Z) - le nettoyage de machines industrielles (cf Z) - la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements de communication (cf. 95.1) - la réparation et l'entretien de biens personnels et domestiques (cf. 95.2) 33.1 RÉPARATION D'OUVRAGES EN MÉTAUX, DE MACHINES ET D'ÉQUIPEMENTS Ce groupe comprend la réparation spécialisée d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements et d'autres articles produits dans l'industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut également l'entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile. Ce groupe ne comprend pas : - la reconstruction ou la refabrication de machines et d'équipements (cf. classes correspondantes dans les divisions 25-31) - le nettoyage de machines industrielles (cf Z) - la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements de communication (cf. groupe 95.1) - la réparation et l'entretien de biens domestiques (cf. groupe 95.2) Réparation d'ouvrages en métaux 2

3 33 RÉPARATION ET INSTALLATION DE MACHINES ET D'ÉQUIPEMENTS 33.1 RÉPARATION D'OUVRAGES EN MÉTAUX, DE MACHINES ET D'ÉQUIPEMENTS Réparation d'ouvrages en métaux Réparation et entretien d'ouvrages en métaux Réparation et entretien de structures métalliques CC : - réparation et entretien de structures métalliques de bâtiment, de ponts métalliques, de pylônes métalliques, etc. 3

4 33.11Z Réparation d'ouvrages en métaux Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des ouvrages en métaux produits dans la division la réparation et l'entretien de structures métalliques - la réparation et l'entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques - la réparation et l'entretien de conduites et pipelines - la réparation de fûts métalliques de transport - la réparation et l'entretien de générateurs de vapeur - la réparation et l'entretien d'appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur :. condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur - la réparation et l'entretien de réacteurs nucléaires - la réparation et l'entretien de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électrique - la réparation de chaudières de type industriel et de radiateurs pour le chauffage central - la réparation et l'entretien d'armes à feux et de pièces d'artillerie, y compris la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs - la réparation et l'entretien d'articles de coutellerie - la réparation et l'entretien d'outils à main et d'outillage pour machines - la réparation et l'entretien de serrures et d'autres systèmes complexes de verrouillage - la réparation et l'entretien de coffres-forts, sans surveillance associée Cette sous-classe comprend aussi : - les services de réparation par soudure mobile - l'affûtage de lames et de scies pour machines (cf Z) - la réparation des séparateurs d'isotopes (cf Z) - la réparation de systèmes de chauffage central, etc. (cf B) - la réparation de dispositifs de verrouillage mécanique, coffres-forts, etc., avec surveillance associée (cf Z) - la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés (cf Z) Produits associés : , , , , Réparation de machines et équipements mécaniques 4

5 Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques CC : - réparation et entretien des cuves, citernes et réservoirs métalliques de stockage - réparation et entretien des chaudières de type industriel pour le chauffage central à eau chaude desservant plusieurs immeubles et chaufferies de quartier - réparation de conteneurs NC : - réparation et entretien de réservoirs métalliques destinés au chauffage de bâtiments ( ) - réparation et entretien des chaudières domestiques ( ) - ramonage ( ) Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central CC : - réparation et maintenance de réacteurs nucléaires (équipements chaudronnés seulement), de générateurs de vapeurs et de matériels chaudronnés ou de tuyauteries industrielles diverses NC : - entretien et réparation de chaudières de chauffage central de type industriel ( ) ou domestique ( ) Réparation et entretien d'armes et de munitions CC : - réparation et entretien d'armes et de munitions Réparation et entretien d'autres ouvrages en métaux CC : - réparation et entretien d'articles de coutellerie - réparation et entretien d'outils à main et d'outillage pour machines - réparation et entretien de serrures électroniques à clavier et d'autres systèmes sophistiqués de verrouillage, fonctionnant par cartes à piste magnétique ou par code, etc. - réparation et entretien de récipients métalliques de moins de 300 litres - réparation et entretien de coffres-forts, sans surveillance associée - réparation de caddies - réparation et entretien d'autres ouvrages en métaux n.c.a. - affûtage d'outils pour machines NC : - affûtage de lames et de scies pour machines (33.12) Réparation de machines et équipements mécaniques Réparation et entretien de machines et équipements mécaniques d'usage général Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles CC : - réparation et entretien de moteurs et turbines NC : - réparation et entretien de moteurs électriques ( ) - réparation et entretien de moteurs pour avions ( ), automobiles (45.20) et motocycles ( ) Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie CC : - réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs - réparation et entretien d'articles de robinetterie NC : - travaux de plomberie dans les bâtiments ( , 12, 20) - installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels ( ) Réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission CC : - réparation et entretien d'engrenages, d'embrayages et d'organes d'accouplement, de paliers et de coussinets et d'autres organes de transmission de machines et matériels industriels NC : - construction automobile (29), aéronautique, navale ou ferroviaire (30) Réparation et entretien de fours et brûleurs CC : - réparation et entretien de fours et brûleurs NC : - entretien et réparation des chaudières et brûleurs de chauffage central domestique ( ) - ramonage ( ) 5

6 33.12Z Réparation de machines et équipements mécaniques Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives, etc. - la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles, de pompes, compresseurs et équipements similaires et de machines hydrauliques, d'articles de robinetterie, d'organes mécaniques de transmission - la réparation et l'entretien de fours industriels, de matériel de levage et de manutention des matériaux - la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses, de photocopieuses, de calculateurs, électroniques ou non, de machines à écrire - la réparation et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air - la réparation et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage - la réparation et l'entretien de matériels pour les industries chimiques et de matériel non électrique pour le soudage - la réparation et l'entretien de distributeurs automatiques - la réparation d'outillages portatifs à moteur incorporé - la réparation et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires - la réparation et l'entretien de tracteurs agricoles et de machines agricoles et forestières, de machines pour la métallurgie, l'extraction et la construction, de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac, de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir, de machines pour la papeterie, le travail du caoutchouc ou des plastiques, de machines d'imprimerie - la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique - la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage général ou spécifique et d'autres machinesoutils relevant de la division 28 Cette sous-classe comprend aussi : - l'affûtage ou l'installation de lames et de scies pour machines - la fourniture de services de réparation par soudure - la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf Z) - la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf Z) - la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf B) - la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf B) - la réparation d'ordinateurs (cf Z) Produits associés : , , , , , , , , , , , , , , , , ,

7 Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention CC : - réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention NC : - réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants ( ) Réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques) CC : - réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau (caisses enregistreuses, photocopieuses, calculateurs, électroniques ou non, machines à écrire, machines de bureaux spécialisées, etc.) NC : - réparation et entretien d'ordinateurs et équipements périphériques ( ) Réparation et entretien d'outillage portatif à moteur incorporé CC : - réparation et entretien de perceuses, visseuses, scies circulaires ou sauteuses, rabots, ponceuses, meuleuses, tronçonneuses, taille-haies, etc., à moteur électrique incorporé - réparation et entretien de machines-outils portatives pneumatiques (marteaux-piqueurs, vibrateurs à béton, pistolets à graisser, etc.) - réparation et entretien de machines-outils portatives à moteur thermique (tronçonneuses à chaîne, débroussailleuses, etc.) CA : - matériels à fonctions multiples à partir d'un moteur électrique NC : - réparation et entretien d'équipements pour le jardin tels que tondeuses à gazon, coupe-bordures ( ) - réparation et entretien de matériel électroménager ( ) Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels CC : - réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels NC : - réparation et entretien des systèmes de climatisation domestique ( ) Réparation et entretien d'autres machines et équipements mécaniques d'usage général n.c.a. CC : - réparation et entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage - réparation et entretien de matériels pour les industries chimiques - réparation et entretien de matériel non électrique pour le soudage - réparation et entretien de distributeurs automatiques - réparation et entretien d'autres machines d'usage général n.c.a Réparation et entretien de machines et équipements mécaniques d'usage spécifique Réparation et entretien de machines agricoles et forestières CC : - réparation et entretien et réparation de tracteurs agricoles - réparation et entretien de matériels agricoles ou forestiers divers NC : - réparation et entretien d'équipements pour le jardin tels que tondeuses à gazon, coupe-bordures ( ) Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils CC : - réparation et entretien de machines-outils pour le travail des métaux - réparation et entretien de machines-outils à bois et autres matériaux - réparation et entretien d'autres machines-outils Réparation et entretien de machines pour la métallurgie CC : - réparation et entretien de machines pour la métallurgie Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction CC : - réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction Réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire CC : - réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire Réparation et entretien de machines pour les industries textiles CC : - réparation et entretien de machines pour les industries textiles NC : - réparation de matériel domestique à coudre, tricoter, repasser, laver, etc. ( ) Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton CC : - réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques CC : - réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques 7

8 Réparation de matériels électroniques et optiques 33.13Z Réparation de matériels électroniques et optiques Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des articles produits dans les groupes 26.5 (équipements de mesure, d'essai et de navigation), 26.6 (équipements d'irradiation médicale, équipements électromédicaux et électrothérapeutiques) et 26.7 (matériels optique et photographique), à l'exception de ceux qui sont considérés comme des articles domestiques. Elle comprend aussi la réparation et l'entretien d'autres équipements électroniques professionnels produits dans le groupe la réparation et l'entretien d'équipements d'aide à la navigation - la réparation et l'entretien d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur - la réparation et l'entretien d'instruments météorologiques - la réparation et l'entretien d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques, électriques et chimiques - la réparation et l'entretien d'instruments de géodésie - la réparation et l'entretien de détecteurs et de moniteurs de radiation - la réparation et l'entretien de détecteurs de mines - la réparation de microscopes (optiques, électronique et protoniques) - la réparation et l'entretien de compteurs de temps et d'horloge de type professionnel - la réparation de jumelles - la réparation de télescopes - la réparation de prismes et lentilles (sauf ophtalmiques) - la réparation de matériel photographique - la réparation et l'entretien d'appareils d'imagerie par résonance magnétique - la réparation et l'entretien d'appareils médicaux à ultrasons - la réparation et l'entretien des stimulateurs cardiaques - la réparation et l'entretien d'appareils pour faciliter l'audition - la réparation et l'entretien des électrocardiographes - la réparation et l'entretien d'appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques - la réparation et l'entretien d'appareils pour irradiations Cette sous-classe comprend aussi : - la réparation et l'entretien de transformateurs électroniques, de bobines, starters et autres inducteurs, électroniques - la réparation et l'entretien de composants électroniques - la réparation et l'entretien de têtes de lecture/écriture - la réparation de photocopieuses (cf Z) - la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf Z) - la réparation de vidéoprojecteurs (cf Z) - la réparation et l'entretien d'équipements de communication (cf Z) - la réparation de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf Z) - la réparation de caméscopes destinés à un usage domestique (cf Z) - la réparation de montres et d'horloges (cf Z) Produits associés : , , , Réparation d'équipements électriques 8

9 Réparation et entretien d'autres machines et équipements mécaniques d'usage spécifique CC : - réparation et entretien de machines d'imprimerie - réparation et entretien de robots divers n.c.a. - réparation et entretien d'autres machines d'usage spécifique n.c.a. Réparation de matériels électroniques et optiques Réparation et entretien de matériels électroniques et optiques Réparation et entretien d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation CC : - réparation et entretien d'équipements d'aide à la navigation - réparation et entretien d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur - réparation et entretien d'instruments météorologiques - réparation et entretien d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques, électriques et chimiques - réparation et entretien d'instruments de géodésie - réparation et entretien de détecteurs et de moniteurs de radiation - réparation et entretien de détecteurs de mines - réparation de microscopes électroniques et protoniques - réparation et entretien de compteurs de temps et d'horloge de type professionnel Réparation et entretien d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements, électromédicaux et électrothérapeutiques CC : - réparation et entretien d'appareils d'imagerie par résonance magnétique - réparation et entretien d'appareils médicaux à ultrasons - réparation et entretien des stimulateurs cardiaques - réparation et entretien d'appareils pour faciliter l'audition - réparation et entretien des électrocardiographes - réparation et entretien d'appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques - réparation et entretien d'appareils pour irradiations Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel CC : - réparation et entretien de jumelles - réparation de microscopes (à l'exception des microscopes électroniques, protoniques) - réparation de télescopes - réparation de prismes et lentilles (sauf ophtalmiques) - réparation de matériel photographique Réparation et entretien d'autres équipements électroniques professionnels CC : - réparation et entretien de transformateurs électroniques, de bobines, starters et autres inducteurs, électroniques - réparation et entretien de composants électroniques - réparation et entretien de têtes de lecture/écriture Réparation d'équipements électriques Réparation et entretien d'équipements électriques Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique CC : - la réparation et l'entretien de moteurs électriques, de transformateurs électriques et de groupes électrogènes à moteur - la réparation et l'entretien de matériel de distribution et de commande 9

10 33.14Z Z Z Réparation d'équipements électriques Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des articles produits dans la division 27, à l'exception de ceux relevant du groupe 27.5 (appareils électroménagers). - la réparation et l'entretien des transformateurs de puissance, de distribution et de transformateurs spéciaux - la réparation et l'entretien de moteurs et de générateurs électriques et de groupes électrogènes à moteur - la réparation et l'entretien de commutateurs et de tableaux de distribution - la réparation et l'entretien de relais et de contrôles industriels - la réparation et l'entretien de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques - la réparation et l'entretien d'appareils d'éclairage électrique - la réparation et l'entretien de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d'installations électriques Cette sous-classe comprend aussi : - la réparation et l'entretien d'appareils ménagers professionnels - le rebobinage de machines électriques tournantes et de transformateurs - la réparation et l'entretien d'appareils médicochirurgicaux électriques - la réparation et l'entretien de transformateurs électroniques (cf Z) - la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf Z) - la réparation et l'entretien d'équipements de télécommunications (cf Z) - la réparation et l'entretien de produits électroniques grand public (cf Z) - la réparation de montres et d'horloges (cf Z) Produits associés : , Réparation et maintenance navale Réparation et maintenance navale Cette sous-classe comprend les activités de réparation navale. Néanmoins, la reconstruction ou la révision des navires et des bateaux relèvent de la division la réparation et l'entretien régulier des navires et bateaux - la réparation et l'entretien des bateaux de plaisance - la conversion de navires et de bateaux en usine (cf. 30.1) - la réparation de moteurs de bateaux et de navires (cf Z) - la démolition navale (cf Z) Produits associés : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux Cette sous-classe comprend les activités de réparation et d'entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux. - la réparation et l'entretien d'aéronefs - la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs Cette sous-classe comprend aussi : - la réparation de sièges d'avion - la révision, la conversion et la reconstruction d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs en usine (cf Z) Produits associés :

11 Réparation et entretien d'autres équipements électriques professionnels CC : - la réparation et l'entretien de piles et d'accumulateurs électriques - la réparation et l'entretien d'appareils d'éclairage électrique - la réparation et l'entretien de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d'installations électriques - réparation et entretien d'appareils ménagers professionnels - réparation et entretien d'autres équipements électriques professionnels n.c.a. CA : - réparation et entretien d'appareils médicochirurgicaux électriques Réparation et entretien de navires et bateaux Réparation et entretien de navires et bateaux Réparation et entretien de navires et bateaux CC : - réparation et entretien régulier des navires et bateaux - réparation et entretien des bateaux de plaisance Réparation et entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux Réparation et entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux Réparation et entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux CC : - réparation et entretien d'aéronefs (à l'exception de la conversion, de la révision et de la reconstruction en usine) - réparation et entretien de moteurs d'aéronefs CA : - réparation de sièges d'avion 11

12 Z Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport Réparation et maintenance d'autres équipements de transport Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien d'autres matériels de transport relevant de la division 30, à l'exception des motocycles, des bicyclettes et des véhicules militaires de combat. - la réparation et l'entretien des locomotives et des wagons - la réparation et l'entretien de véhicules pour invalides - la réparation de véhicules propulsés à la main ou à traction animale Cette sous-classe comprend aussi : - la réparation de sièges de matériel ferroviaire roulant - la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés - la révision, la conversion et la reconstruction de locomotives et de wagons en usine (cf Z) - la réparation et l'entretien de véhicules militaires de combat (cf Z) - la réparation et l'entretien de moteurs pour véhicules ferroviaires (cf Z et 33.14Z) - la réparation et l'entretien de motocycles (cf Z) - la réparation de bicyclettes (cf Z) Produits associés : , Réparation d'autres équipements Réparation d'autres équipements Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien d'équipements non couverts dans d'autres classes de cette division. - la réparation de bâches et d'autres articles textiles confectionnés - la réparation des filets de pêche, y compris raccommodage - la réparation de cordes, gréements, toiles et toiles goudronnées - la réparation de sacs d'engrais et de stockage de produits chimiques - la réparation ou le reconditionnement de palettes en bois, de fûts ou de tonneaux de transport et d'articles similaires - la réparation et l'entretien d'ouvrages en caoutchouc (à l'exclusion des pneumatiques) - la réparation et l'entretien de tubes et tuyaux en matières plastiques et de tuyauterie dans des établissements industriels - la réparation de hublots d'avion en Plexiglas - la réparation et l'entretien de tubes et tuyaux en verre et de tuyauterie en verre dans des établissements industriels - la réparation et l'entretien de tubes, conduits, gouttières et tuyaux en céramique et de tuyauterie en céramique dans des établissements industriels - la réparation et l'entretien de meules et de pierres à aiguiser - la réparation de billards électriques et d'autres jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie - la restauration d'orgues et d'autres instruments de musique historiques - le rechapage de pneumatiques (cf Z) - la réparation de mobilier domestique et de bureau, la restauration de meubles (cf Z) - la réparation de bicyclettes (cf Z) - la réparation et la transformation d'articles d'habillement (cf Z) Produits associés :

13 Réparation et entretien d'autres équipements de transport Réparation et entretien d'autres équipements de transport Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant CC : - réparation et entretien des locomotives et des wagons (à l'exception de la reconstruction ou de la conversion en usine) Réparation et entretien d'autres matériels de transport n.c.a. CC : - réparation et entretien de véhicules pour invalides - réparation de véhicules propulsés à la main ou à traction animale Réparation d'autres équipements Réparation d'autres équipements Réparation d'autres équipements CC : - réparation de bâches et d'autres articles textiles confectionnés - réparation des filets de pêche, y compris raccommodage - réparation de cordes, gréements, toiles et toiles goudronnées - réparation de sacs d'engrais et de stockage de produits chimiques - réparation ou reconditionnement de palettes en bois, de fûts ou de tonneaux de transport et d'articles similaires - réparation et entretien d'ouvrages en caoutchouc (à l'exclusion des pneumatiques) - réparation et entretien de tubes et tuyaux en matières plastiques et de tuyauterie dans des établissements industriels - réparation de hublots d'avion en Plexiglas - réparation et entretien de tubes et tuyaux en verre et de tuyauterie en verre dans des établissements industriels - réparation et entretien de tubes, conduits, gouttières et tuyaux en céramique et de tuyauterie en céramique dans des établissements industriels - réparation et entretien de meules et de pierres à aiguiser - réparation de billards électriques et d'autres jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie - restauration d'orgues et d'autres instruments de musique historiques- CA : - réparation de voiles, tentes et articles techniques confectionnés similaires en textiles 13

14 33.2 INSTALLATION DE MACHINES ET D'ÉQUIPEMENTS INDUSTRIELS A Installation de machines et d'équipements industriels Cette classe comprend l'installation spécialisée de machines et d'équipements industriels. Néanmoins, les activités d'installation d'équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, c'est à dire qui sont nécessaires au bon fonctionnement de l'ouvrage luimême, telles que l'installation de câblages électriques, d'escaliers mécaniques, d'ascenseurs ou de systèmes de chauffage et de conditionnement d'air, sont classées dans la construction. Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie - l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires - l'installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments) - l'installation des chaudières pour le chauffage central - l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage - l'installation de récipients métalliques - l'installation de coffres-forts - l'installation et le montage d'armes Cette sous-classe comprend aussi : - les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc. - l'installation de structures chaudronnées n.c.a. - l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique (cf B) - l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. (cf ) Produits associés : , B Installation de machines et équipements mécaniques - l'installation de machines de bureau et comptables - l'installation et le montage de moteurs et turbines - l'installation et le montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques - l'installation d'articles de robinetterie et similaires - l'installation d'organes mécaniques de transmission - l'installation et le montage de fours et brûleurs - l'installation et le montage d'équipements de levage et de manutention - l'installation et le montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel - l'installation d'outillage portatif à moteur incorporé - l'installation de machines-outils à bois et autres matériaux - l'installation d'appareils ménagers professionnels - l'installation d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage - l'installation de matériels pour les industries chimiques - l'installation d'autres machines d'usage général - l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture - l'installation et montage de machines-outils à métaux - l'installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie, pour l'extraction et la construction, pour l'industrie agroalimentaire, pour les industries textiles, pour les industries du papier et du carton, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques - l'installation de machines d'imprimerie - l'installation de robots divers n.c.a. - l'installation de jeux de quilles automatiques (bowlings) - l'installation d'autres machines d'usage spécifique - l'installation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf B) - l'installation d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants, de portes automatiques, d'aspirateurs à unité centrale, etc. (cf B) 14

15 33.2 INSTALLATION DE MACHINES ET D'ÉQUIPEMENTS INDUSTRIELS Installation de machines et d'équipements industriels Installation d'ouvrages métalliques, à l'exclusion de machines et d'équipements Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels CC : - installation et montage de matériels chaudronnés pour réacteurs nucléaires à l'intérieur de l'enceinte protégée - installation et montage de générateurs de vapeurs non nucléaires - montage de matériels chaudronnés divers pour industries non nucléaires - installation de tuyauterie (montage, soudage, etc.) sur site industriel (chimie, pétrole, etc.), y compris le montage des vannes et des réservoirs Installation d'autres ouvrages métalliques, à l'exclusion de machines et d'équipements CC : - installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments) - installation des chaudières de type industriel, comme le chauffage de grands immeubles collectifs et le chauffage à distance - installation de récipients métalliques de moins de 300 litres - installation de coffres-forts - installation et montage d'armes NC : - montage des citernes sur les véhicules porteurs ( ) ou les wagons ( ) - implantation des systèmes d'armes sur navires ( ) et avions de combat ( ) - installation et montage de chaudières pour le chauffage central domestique ( ) Installation de machines d'usage général Installation de machines de bureau et comptables CC : - installation de machines de bureau et comptables Installation d'autres machines d'usage général n.c.a. CC : - installation et montage de moteurs et turbines - installation et montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques - installation d'articles de robinetterie et similaires - installation d'engrenages, d'embrayages et d'organes d'accouplement, de paliers et de coussinets et d'autres organes de transmission, de machines et matériels industriels - installation et montage de fours et brûleurs - installation et montage d'équipements de levage et de manutention - installation et montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel - installation d'outillage portatif à moteur incorporé - installation de machines-outils à bois et autres matériaux - installation de chauffe-eau électriques pour réservoirs industriels et autres citernes de type industriel - installation de chauffages par infrarouges utilisés sur les terrasses des restaurants, dans les rues et les endroits en plein air - installation de matériel destiné à empêcher la formation de verglas sur les routes et d'appareils pour le chauffage des sols horticoles - installation d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage - installation de matériels pour les industries chimiques - installation d'autres machines d'usage général NC : - travaux de plomberie dans les bâtiments ( , 12, 20) - installation des chaudières et brûleurs de chauffage central domestique ( ) - installation d'équipements de climatisation dans des immeubles d'habitation ou de bureaux ( ) - installation d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants ( ) Installation de machines d'usage spécifique Installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture CC : - installation de matériel agricole NC : - montage de hangars, serres et bâtiments agricoles ( , ) 15

16 Produits associés : , , , , , , , , , , C 33.20D Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels - la conception d'ensemble et l'assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels - la fabrication de machines et équipements divers, munis de leurs dispositifs d'automatisation (classée selon l'usage des machines) - la fabrication des éléments (capteurs, circuits électroniques, etc.) entrant dans ces équipements (cf et 26.51) Produits associés : Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels - l'installation d'équipements d'irradiation médicale et électromédicaux - l'installation et le montage d'instruments de mesure et de contrôle - l'installation et le montage d'instruments de mesure du temps - le montage de matériel photographique, cinématographique et optique professionnel - l'installation de gros systèmes et ordinateurs similaires - l'installation et le montage de matériel audio-visuel professionnel (radio, TV, appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image) et d'équipements de communication - l'installation de tubes et tuyaux en matières plastiques ou en verre et de tuyauterie en matières plastiques ou en verre dans des établissements industriels - l'installation d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique - l'installation et le montage de moteurs et autres machines et matériels électriques - l'installation et le montage de matériel de distribution et de commande électrique - le montage de matériels électriques pour moteurs, véhicules automobiles et motocycles - l'installation et le montage de matériels électriques divers - l'installation d'abrasifs agglomérés - l'installation d'instruments de musique - l'installation de matériels de sport - l'installation de billards, de baby-foot, de flippers et d'autres jeux de société et divertissement - l'installation d'ordinateurs personnels et de logiciels (cf Z) Produits associés : , , ,

17 Installation de machines de formage des métaux CC : - installation et montage de machines-outils à métaux Installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie CC : - installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie Installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction CC : - installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction et la construction Installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire CC : - installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles CC : - installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles NC : - réparation de matériel domestique à coudre, tricoter, repasser, laver, etc. ( ) Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton CC : - installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton Installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques CC : - installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques Installation d'autres machines d'usage spécifique CC : - installation de machines d'imprimerie - installation de robots divers n.c.a. - installation de jeux de quilles automatiques (bowlings) - installation d'autres machines d'usage spécifique Installation de matériels électroniques et optiques Installation de machines médicales professionnelles et d'instruments de précision et d'optique CC : - installation d'équipements d'irradiation médicale et électromédicaux - installation et montage d'instruments de mesure et de contrôle - montage de projecteurs de films dans les salles de cinéma - mise en place d'instruments d'astronomie Installation de matériels électroniques professionnels CC : - installation de gros systèmes et ordinateurs similaires - installation et montage de matériel professionnel (radio-tv-téléphone) - installation en studios d'enregistrement, salles de téléconférences, salles de spectacle, etc., d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image, à usage professionnel Installation d'équipements électriques Installation d'équipements électriques CC : - installation d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique - installation et montage de moteurs et autres machines et matériels électriques - installation et montage de matériel de distribution et de commande électrique - montage de matériels électriques pour moteurs, véhicules automobiles et motocycles - installation et montage de matériels électriques divers CA : - installation des matériels de production électrique dans les centrales Installation d'équipements de contrôle automatique de processus industriels Installation d'équipements de contrôle automatique de processus industriels CC : - conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels 17

18 18

19 Installation d'autres produits n.c.a Installation d'autres produits n.c.a. CC : - installation de meules et de pierres à aiguiser - installation et montage d'instruments de mesure du temps - implantation et assemblage d'orgues - installation de matériels de sport dans des salles de sport, de gymnastique, etc. - installation de billards, de baby-foot, de flippers, etc. 19