MASTER Sciences, Technologie, Santé. Mention MATERIAUX

Transcription

1 MASTER Sciences, Technologie, Santé Mention MATERIAUX M1 (tronc commun + options) 3 Spécialités de M2 : Chimie des Matériaux, Nanobiomatériaux, Polymères fonctionnels (cohabilitation avec Paris 12) Master année 1 et année 2 Arrêté d habilitation : Régime : FI et FC et FA en M1, FI et FC et FA (chimie des matériaux) en M2 RÈGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Année universitaire : Vu la loi du 26 janvier 1984 sur l enseignement supérieur, Vu le code de l éducation, Vu le décret n du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de l enseignement supérieur ; Vu le décret n du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux ; Vu le décret n du 8 avril 2002 portant application au système français d enseignement supérieur de la construction de l espace européen de l enseignement supérieur ; Vu le décret n du 23 août 1985 fixant les conditions de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l accès aux différents niveaux de formation de l enseignement supérieur ; Vu le décret n du 16 avril 2002 relatif à la validation d études accomplies en France ou à l étranger ; Vu le décret n du 24 avril 2002 relatif à la validation des acquis de l expérience par les établissements d enseignement supérieur ; Vu l arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise ; Vu l arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de master ; Vu l avis du Conseil d administration du 29 janvier 2004 sur les éléments de cadrage pour la structure des enseignements de licence et master à l UEVE ; Vu l avis du Conseil d administration du 4 mars 2004 sur les modalités d application des règles de compensation et de l organisation des examens ; Vu l avis du conseil d administration du 30 juin 2005 sur l architecture LMD de l offre de formation. Vu les dispositions communes aux règlements du contrôle des connaissances adoptées au CEVU du 28 juin 2007 ; Vu la décision du Conseil d administration du 19 octobre 2010 sur le régime spécial d études de l UEVE ; Vu l arrêté DGS-2011/7/A du 4 mars 2011 concernant la pause méridienne et le régime spécial étudiant. Le présent règlement du contrôle des connaissances applique les dispositions des textes précités. Il est publié au plus tard un mois après le début des enseignements par le président de l université. Préambule : 1/19

2 Dans le cadre de leurs études, l accès des étudiants à la restauration sociale est un principe qui doit être facilité par la mise en place d un dispositif de pause méridienne. CHAPITRE I INSCRIPTIONS ARTICLE 1 : ACCES A LA PREMIERE ANNEE DE MASTER Pour s inscrire en première année de master, l étudiant doit justifier : - Soit d un diplôme national conférant le grade de licence dans un domaine compatible avec celui du diplôme national de master - Soit d une des validations prévues aux articles L.613-3, L et L du code de l éducation (se reporter à l article 3). Pourront notamment intégrer de droit la mention «Matériaux» au niveau M1 : - Les étudiants titulaires de la licence (180 ) «Sciences, Technologie, Santé» de l Université d Évry de la mention Physique-Chimie, Sciences pour l Ingénieur avec les parcours physiquechimie, SPI Matériaux - Les étudiants titulaires de la mention Physique-Chimie, Sciences pour l Ingénieur avec un parcours SPI autre que SPI Matériaux ou d une autre mention de la licence «Sciences, Technologie, Santé» de l Université d Évry sous réserve des parcours et/ou enseignements suivis - Les étudiants issus d une autre université et titulaires d une licence (180 ) scientifique sous réserve des parcours et/ou enseignements suivis. REGLEMENTATION PARTICULIERE D ADMISSION EN M1 PAR LA VOIE EN APPRENTISSAGE Un premier examen de l ensemble des dossiers de candidature d étudiants ayant suivi avec succès le niveau L3 de la licence PC SPI ou d une autre licence d une autre université est effectué par une commission pédagogique composée des responsables des UE du M1 par l apprentissage. Les candidats retenus sont auditionnés par le responsable du M1 par l apprentissage et par un représentant de l AFI 24. Après audition, la liste d admission suivie d une liste d attente est arrêtée. ARTICLE 2 : ACCES A LA SECONDE ANNEE DE MASTER L admission en seconde année dans une spécialité du master Matériaux est subordonnée à la détention d une maîtrise (60 ) ou d un niveau reconnu équivalent au titre de l article L613-5 du code de l éducation (voir article 3) ; elle est prononcée par le président de l Université sur proposition d un jury d admission en M2 pour chaque spécialité habilitée. Ce jury est composé d au moins 3 membres dont le directeur de la formation et le (ou les en cas d habilitation partagée) responsable-s de la spécialité. Les décisions d admission sont prises à la majorité des membres présents lors des séances ; en cas d égalité des voix, le Président peut faire prévaloir sa voix prépondérante. Peuvent être candidats à l entrée en M2 : - Les étudiants ayant suivi avec succès (60 ) le niveau M1 du master mention «Matériaux», - Les étudiants ayant suivi avec succès (60 ) le niveau M1 du master Matériaux de l Université Paris 12 - Les étudiants ayant suivi avec succès (60 ) le niveau M1 d un master de l université d Evry ou d une autre université, sous réserve des parcours et/ou enseignements suivis. - Les étudiants dont les acquis d études, professionnels et/ou personnels, auront été validés pour permettre l entrée à ce niveau. REGLEMENTATION PARTICULIERE D ADMISSION EN 2 E ANNEE PAR LA VOIE EN APPRENTISSAGE (NIVEAU M2 - SPECIALITE «CHIMIE DES MATERIAUX») Un premier examen de l ensemble des dossiers de candidature d étudiants ayant suivi avec succès le niveau M1 du master «Matériaux» ou d un autre master dans le domaine de la chimie d une autre université est effectué par une commission pédagogique composée des responsables des UE de la 2/19

3 spécialité «Chimie des Matériaux» par l apprentissage. Les candidats retenus sont auditionnés par le responsable de la spécialité «Chimie des Matériaux» par l apprentissage et par un représentant de l AFI 24. Après audition, la liste d admission suivie d une liste d attente est arrêtée. ARTICLE 3 : VALIDATION D ETUDES, VALIDATION D ACQUIS VALIDATION DES ACQUIS POUR LA DELIVRANCE D UN DIPLOME Principe : En application des dispositions des articles L et L du code de l éducation : - Toute personne peut demander la validation des acquis de son expérience pour justifier tout ou partie des connaissances exigées pour l obtention d un diplôme ou titre délivré par un établissement d enseignement supérieur, dans les conditions définies par le décret n du 24 avril Toute personne peut également demander la validation des études supérieures qu elle a accomplies en France ou à l étranger, dans les conditions prévues au décret n du 16 avril Modalités d application : La demande de validation est adressée au président de l université en même temps que la demande d inscription en vue de l obtention du diplôme. Elle est accompagnée d un dossier précisant les connaissances et aptitudes acquises par le candidat en référence au diplôme postulé. Le jury de validation procède à l examen du dossier et s entretient avec le candidat sur la base du dossier présenté. Par sa délibération, le jury détermine les connaissances et aptitudes du candidat qu il déclare acquises. Le président du jury de validation adresse au président de l université un rapport précisant l étendue de la validation accordée et s il y a lieu, la nature des connaissances et aptitudes devant faire l objet d un contrôle complémentaire. VALIDATION D ACQUIS POUR L ACCES AUX DIFFERENTS NIVEAUX DE FORMATION DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR Principe En application des dispositions de l article L du code de l éducation, les études, les expériences professionnelles, les acquis personnels peuvent être validés par une commission, dans les conditions définies par le décret n du 23 août 1985, en vue de l accès aux différents niveaux de l enseignement supérieur. Modalités d application La demande de validation en vue de l accès au niveau de formation souhaitée est adressée au président de l Université, dans les délais fixés par l Université afin de permettre une inscription aux dates normales de l année universitaire. Elle est accompagnée d un dossier précisant les connaissances et aptitudes acquises par le candidat en référence à la formation qu il souhaite suivre. Une commission pédagogique, nommée par le président de l Université, examine le dossier et sollicite éventuellement un entretien avec le candidat. Dans certains cas ce dernier peut être soumis à un test afin de vérifier ses connaissances. La décision d accéder à la demande du candidat appartient au président de l université après avis de la commission pédagogique. La décision, motivée, est notifiée au candidat. ARTICLE 4 : PASSERELLES Des passerelles sont possibles, après le M1 du Master «Matériaux», dans le cadre de l offre de formation de l université d Evry, au sein de la mention Sciences, Technologie, Santé après validation de leur dossier de candidature par les responsables pédagogiques. D autres passerelles sont également possibles après le M1 du master «Matériaux», vers d autres masters, dans le cadre de l offre de formation des autres universités, après validation de leur dossier de 3/19

4 candidature par les responsables pédagogiques. En cas de réorientation inter mention à l'intérieur du domaine Sciences Technologies, Santé à l'issue du semestre 1 ou 3, et dans le cas où ce semestre 1 ou 3 n'est pas validé, l'étudiant peut choisir, pour la seconde session de ce semestre, soit de rester inscrit dans la mention d'origine soit d'être inscrit dans la mention d accueil. CHAPITRE II : ORGANISATION DU PARCOURS DE FORMATION ARTICLE 5 : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS La formation conduisant au master est organisée sur deux années ou sur 4 semestres, en unités d enseignements cohérentes avec les objectifs de la formation. Les enseignements sont théoriques, méthodologiques et appliqués et sous forme de stage en laboratoire de recherche ou en entreprise sur les deux ans dont les modalités sont précisées dans le chapitre III. La formation s appuie également sur une initiation à la recherche par la rédaction de travaux d études et/ou de mémoires. La formation permet aux étudiants d élaborer et de réaliser progressivement lors de la première année (niveau M1) leur projet de formation et au-delà leur projet professionnel par l acquisition des fondamentaux (premier semestre du niveau M1), puis des enseignements de perfectionnement (second semestre du niveau M1) et de spécialisation en deuxième année (niveau M2). Les années de master se décomposent en deux semestres d enseignements à l issue desquels sont organisés des examens. Certaines unités d enseignements sont obligatoires, d autres sont choisies librement par l étudiant dans une liste fixée par l université pour la formation. ARTICLE 6 : CREDITS EUROPEENS Afin d assurer la comparaison et le transfert des acquis de formation dans l espace européen, une référence commune est fixée par l acquisition de crédits. Le nombre de crédits est déterminé sur la base de la charge totale de travail (c est-à-dire volume et nature des enseignements, travail personnel, stage, mémoire projets et autres activités) requise de la part de l étudiant pour obtenir l unité. Chaque semestre totalise 30 crédits européens. En conséquence, l obtention du diplôme de master conduit à l acquisition de 120 crédits européens. Les crédits sont obtenus lorsque les conditions de validation définies dans le chapitre III - contrôle des connaissances sont satisfaites. A l issue d une mobilité européenne, les crédits associés aux enseignements validés sont également transférés dans la licence, sur la base de 30 crédits pour l ensemble des UE d un semestre. ARTICLE 7 : SEMESTRE UNIVERSITAIRE EUROPEEN L organisation du parcours pédagogique autorise des périodes d études effectuées à l étranger. Le projet doit recevoir au préalable l accord des responsables pédagogiques des établissements/cursus partenaires. L étudiant signe une convention pédagogique qui prévoit la durée et la nature (enseignements, stage ou activités de recherche) de la mobilité effectuée à l étranger. La procédure de conversion des notes sera faite au cas par cas sur proposition du jury. ARTICLE 8 : ACCOMPAGNEMENT PEDAGOGIQUE DE L ETUDIANT Chaque étudiant bénéficie d un dispositif d accueil pour faciliter son éventuelle réorientation tout au long de son parcours et favoriser la réussite de son projet de formation. L étudiant est invité à solliciter un entretien avec le directeur des études ou le responsable de mention. Le directeur des études ou le responsable de mention conseille à l étudiant les parcours les plus adaptés. Les coordonnées des directeurs des études et/ou responsables de mention sont affichées avec le règlement 4/19

5 présent. CHAPITRE III - CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ARTICLE 9 : EVALUATION DE L ACQUISITION DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES Le contrôle des connaissances en vue de l obtention du diplôme de master implique des examens écrits et oraux, il s apprécie pour chaque année constitutive du parcours, soit : Par un contrôle continu dans les matières assorties de Travaux Dirigés et/ou de Travaux Pratiques Par un examen terminal Par un projet Soit par ces trois modes combinés. ARTICLE 10 : CALCULS DES NOTES FORMATION INITIALE 353H - 30 Premier semestre - Niveau M1 Tronc commun Options UE11 «Sciences des Matériaux» 152H-12 (coef. 12/30) 85 H 58 H 12 UEC111 : Les grandes familles de matériaux : propriétés générales et méthodologies d analyse et de caractérisation UEC112 : Modélisation des propriétés physiques et chimiques des matériaux UEC113: cycle de conférences thématiques sur des recherches et des industrielles des matériaux UE12 «Matériaux «mous» et matériaux «durs» : propriétés et application» 141H-10 (coef. 10/30) UEC121 : Harmonisation des connaissances : un enseignement au choix H 46.5 H H 2 UEC121c : chimie des matériaux polymères UEC121p : Physique des matériaux solides UEC122 : Propriétés mécaniques et caractérisation des polymères UEC123 : De l isolant au supraconducteur UE13 «Sciences du chercheur et de l ingénieur» 97,5H-8 (coef. 8/30) 33 H 39 H 6 5/19

6 UEC131 : Anglais 39 3 UEC132 : Recherche fondamentale et appliquée Organisation des entreprises - Environnement économique et industriel 33 3 TOTAL M1 semestre 1 (coef. 30/30) Deuxième semestre - Niveau M1 Tronc commun Options 159H hors stage - 30 UE21 «Sciences du chercheur et de l ingénieur» 69H (hors recherche bibliographique 5 (coef. 7/30) UEC211 : Anglais H H 3 Une option au choix UEC212 : Gestion comptable et financière des entreprises Conduite de projet - Qualité UEC213 : Bibliographique sur un thème de recherche en relation avec une activité de recherche d un laboratoire pilote de la formation UE22 «Matériaux» : deux options au choix parmi les quatre 90H-10 (coef. 8/30) 49.5 H 3 Temps libre 3 78 H 12 H 10 UEC221: Matériaux en couches minces 39 6 UEC222 : Matériaux et environnement 39 6 UEC223 : Polymères et matériaux macromoléculaires par option UEC224 : Matériaux et Biologie 39 6 UE23 «Conduite d un projet individuel de recherche dans un laboratoire universitaire ou industriel 3 mois (coef. 15/30) TOTAL M1 semestre 2 (coef. 30/30) /19

7 FORMATION PAR APPRENTISSAGE 353H - 30 Premier semestre - Niveau M1 Tronc commun Options UE11 «Sciences des Matériaux» 152H-12 (coef. 12/30) 85 H 58 H 12 UEC111 : Les grandes familles de matériaux : propriétés générales et méthodologies d analyse et de caractérisation UEC112 : Modélisation des propriétés physiques et chimiques des matériaux UEC113: cycle de conférences thématiques sur des recherches et des industrielles des matériaux UE12 «Matériaux «mous» et matériaux «durs» : propriétés et application» 141H-10 (coef. 10/30) UEC121 : Projet Personnel au choix H 46.5 H Temps libre UEC121c : chimie des matériaux polymères 2 UEC121p : Physique des matériaux solides 2 UEC122 : Propriétés mécaniques et caractérisation des polymères UEC123 : De l isolant au supraconducteur UE13 «Sciences du chercheur et de l ingénieur» 97,5H-8 (coef. 8/30) 33 H 39 H 6 UEC131 : Anglais 39 3 UEC132 : Recherche fondamentale et appliquée Organisation des entreprises - Environnement économique et industriel 33 3 TOTAL M1 semestre 1 (coef. 30/30) /19

8 Deuxième semestre - Niveau M1 Tronc commun Options 159H hors stage - 30 UE21 «Sciences du chercheur et de l ingénieur» 69H 5 (coef. 7/30) 19.5 H H 3 UEC211 : Anglais UEC212 : Gestion comptable et financière des entreprises Conduite de projet - Qualité 49.5 H 3 UE22 «Matériaux» (coef. 8/30) 78 H 12 H 10 UEC221 : Matériaux et environnement 39 6 UEC222 : Polymères et matériaux macromoléculaires 39 6 UE23 «Conduite d un projet individuel de recherche dans un laboratoire universitaire ou industriel 3 mois 15» : 3 mois 15 (coef. 15/30) TOTAL M1 semestre 2 (coef. 30/30) Pour la voie en apprentissage, les périodes de stage en entreprise (36 semaines) alternent avec les périodes à l université (Périodes d alternance : 2semaines en entreprise 4 semaines à l Université 6 semaines en entreprise 4 semaines à l Université 10 semaines en entreprise 4 semaines à l université 5semaines en entreprise 4 semaines à l Université 13 semaines en entreprise). La valeur du stage en entreprise est égale à 15. 8/19

9 Troisième semestre - Niveau M2 Spécialité Professionnelle - Chimie des Matériaux (formation initiale) Tronc commun Options 386H hors stage - 30 UE11 :: «Sciences du chercheur et de l ingénieur» (coef. 6/30) 50H 36H 6 UEC 111 : Anglais 36 2 UEC 112 Sciences du chercheur et de l ingénieur 50 4 Spécialité «Chimie des matériaux» ( (coef. 24/30) 300H 24 UE121 : «Matériaux métalliques et alliages» UE122 : «Matériaux polymères et macromoléculaires» UE123 : «Eco-conception» UE124 : «Matériaux innovants et contraintes environnementales» UE125 : «Matériaux composites et nanomatériaux» UE126: «Matériaux minéraux» /19

10 Troisième semestre - Niveau M2 Spécialité Professionnelle - Chimie des Matériaux (Formation en apprentissage co-pilotée EVE/UIC-AFI24 ) Tronc commun Options 451H hors stage - 30 UE11 :: «Sciences du chercheur et de l ingénieur» (coef. 10/30) 100H 51H 10 UEC 111 : Anglais 51 4 UEC 112 Sciences du chercheur et de l ingénieur Spécialité «Chimie des matériaux» ( (coef. 20/30) 300H 20 UE121 : «Matériaux métalliques et alliages» UE122 : «Matériaux polymères et macromoléculaires» UE123 : «Eco-conception» UE124 : «Matériaux innovants et contraintes environnementales» UE125 : «Matériaux composites et nanomatériaux» UE126: «Matériaux minéraux» /19

11 Spécialité Recherche ou Professionnelle - Polymères Fonctionnels Rech: 303H hors stage - 30 Pro: 311H hors stage - 30 (habilitation partagée EVE/UPEC) Tronc commun Options Spécialité Polymères fonctionnels Parcours Professionnel ou Parcours Recherche (coef. 30/30) 115H UE130 : Sciences du Chercheur et de l ingénieur UEC130a : Anglais 36 2 UEC130b : Sciences du chercheur et de l ingénieur 50 8 UE131 : Anglais et communication (parcours R) UE132 : Synthèse et élaboration des polymères (R&P) 40 3 UE133 : Relations structures-propriétés (R&P) 40 4 UE134 : Polymères biosourcés (R&P) 40 4 UE135 : Thérapie génique et reconstitution tissulaire (R) 35 7 UE136 : Biocapteurs (R et option 1 du parcours P) 35 3 UE137 : Encapsulation (R et option 2 du parcours P) 35 3 UE138 : Membranes (P et option 1 du parcours R) 35 3 UE139 : Eco conception et Biocomposites (P et option 2 du parcours R) /19

12 Spécialité Recherche - BioNanoMatériaux Tronc commun Options 216H hors stage - 30 Spécialité Nanobiomatériaux (coef. 30/30) 115H 36H 30 UE141 : Anglais 36 5 UE142 : Biologie cellulaire et tissulaire 36 5 UE143: Biomatériaux approche physique mécanique modélisation 36 5 UE144: Biomatériaux approche chimique 36 5 UE145: Biomatériaux 36 5 UE145: Travaux pratiques et projets disciplinaires 36 5 Quatrième semestre - Niveau M2 Toutes spécialités (*) 30 Durée UE15 - stage d application de fin d études dans un laboratoire de recherche (spécialités «recherche») ou dans l industrie (spécialités «professionnelle») 5 mois-30 (coef. 30/30) 5 mois 30 (*) sauf pour la spécialité «Chimie des matériaux» par la voie en apprentissage où les périodes de stage en entreprise (8 mois) alternent avec les périodes à l université (Exemple de périodes d alternance : 4 semaines en entreprise 7 semaines à l Université 10 semaines en entreprise 7 semaines à l Université 10 semaines en entreprise 5 semaines à l université 12 semaines en entreprise). La valeur du stage en entreprise est égale à /19

13 ARTICLE 11 : COMPENSATION ET VALIDATION Dans le cadre du parcours défini par l université, les notes obtenues lors du contrôle des connaissances se compensent entre elles sur 2 niveaux. a) Règles de compensation - Entre les éléments constitutifs EC d une même UE - Entre les UE d un même semestre sous réserve que : o Toutes les notes des UE soient au moins égales à 7 sur 20 o La note de stage du niveau M1 (UE6) soit au moins égale à 10 sur 20 (le jury peut exceptionnellement déroger à cette règle par vote à bulletin secret) o La note de stage du niveau M2 (UE4) soit au moins égale à 12 sur 20 (le jury peut exceptionnellement déroger à cette règle par vote à bulletin secret) Compte tenu du poids des stages en M1 (3 mois - 15 ) et surtout en M2 (5 mois - 30 ), la règle de compensation ne s applique pas entre les 2 semestres d une même année universitaire. b) Modalités applicables aux règles de compensation - La compensation inter et intra UE s effectue après application des coefficients affectés aux UE et à leurs éléments constitutifs. - Les notes obtenues dans des établissements hors convention avec l UEVE ne sont pas retenues pour la compensation. - De même, sont exclues de la compensation, les notes obtenues à l université dans le cadre d une validation d acquis professionnels ou de l expérience Il n y a pas de compensation entre années. ARTICLE 12 : CAPITALISATION DES UE ET EC PREMIERE SESSION ET MECANISMES DE CAPITALISATION D une manière générale : L acquisition d une EC entraîne celle des crédits associés. L acquisition d une UE entraîne celle des crédits associés. L acquisition d un semestre entraîne celle des crédits associés (30). Les unités d enseignement sont définitivement acquises et capitalisables dès lors que l étudiant y a obtenu la moyenne après application des coefficients. Lorsqu un étudiant est ajourné en fin d année universitaire, au niveau M1, à l issue du 2 e semestre, compte tenu des règles de compensation précédemment décrites, les notes des EC d une unité d enseignement non capitalisée, comprises entre 8 et 10, font l objet si possible d un oral de rattrapage. La note finale est égale à la moitié de la note d orale et la moitié de la note écrite. Si à l issue de cette session orale de rattrapage, l étudiant obtient la moyenne à l UE correspondante à cette EC, l UE est alors acquise et capitalisée. Dans le cas contraire l étudiant doit passer une 2 e session d examen. Il n est prévu aucun oral de rattrapage en M2, seule une 2 e session est organisée. SECONDE SESSION Lorsqu un étudiant est ajourné en fin d année universitaire (M1 ou M2), à l issue du 2 e ou du 4 e semestre, compte tenu des règles de compensation précédemment décrites, l étudiant doit passer une 2 e session d examen dans toutes les EC non capitalisées et UE non capitalisées ; les notes obtenues lors de cette session se substituent aux notes de la première session. Les conditions d acquisition des, lors de la 2 e session, se font selon les mêmes procédures que lors de la première session. Les épreuves de la seconde session sont organisées en un examen terminal ; aucun oral de rattrapage n est prévu lors de la seconde 13/19

14 session. Dans le cas où l étudiant n a pas obtenu la note minimale requise pour les périodes de stage (M1 et M2), le jury peut l autoriser à redoubler afin qu il fasse un autre stage, d une durée équivalente. Toute unité d enseignement (UE) est validée et capitalisée et les crédits associés, définitivement acquis, dès lors que l étudiant y a obtenu la moyenne. L acquisition d un semestre entraîne celle des crédits associés (30). CONSERVATION DES NOTES L étudiant qui le souhaite peut demander à passer la seconde session dans les épreuves d une ou plusieurs EC même si la note correspondante est supérieure à 10 sur 20 sous réserve de la non capitalisation de l UE correspondante. Dans ce cas, l étudiant devra déposer une demande écrite auprès du service de la scolarité avant la tenue du jury de la première session. La note finale prise en compte sera la meilleure des deux notes. DISPOSITIONS TRANSITOIRES POUR L ANNEE UNIVERSITAIRE Suite aux modifications des crédits associés à certaines unités d enseignement, le report des crédits acquis en par les étudiants redoublants (M1 ou M2), sera discuté au cas par cas avec le responsable de chacune des mentions. ARTICLE 13 : ABSENCES DE L ETUDIANT AUX ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES La présence aux séances de TP et/ou TD, CM, conférence et périodes en laboratoire de recherche ou en entreprise est obligatoire. Un étudiant qui aura été absent à plus de 2 séances dans une EC sans justificatif valable sera considéré comme démissionnaire du contrôle continu et ne pourra se présenter à la première session d examen. Il ne sera, de ce fait, autorisé à subir les épreuves des matières où il aura été absent qu à la seconde session. Le responsable de la mention (ou de la spécialité au niveau M2) apprécie la validité des justificatifs fournis pour justifier les absences. ARTICLE 14 : REGIME SPECIAL D ETUDES Certaines catégories d étudiants peuvent bénéficier d un régime spécial d étude. Il s agit notamment d étudiants : effectuant leur service national, engagés dans la vie active, assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire ou étudiante ou détenteurs d un mandat politique par le suffrage universel, chargés de famille, engagés dans plusieurs cursus, handicapés, sportifs de haut niveau, malades de longue durée. Dans ce cadre, ils pourront solliciter un choix d organisation de leur cursus pédagogique et du mode de contrôle des connaissances. Ces dispositions peuvent concerner l ensemble des UE d un même semestre (disposition globale), ou bien un certain nombre d entre elles (disposition partielle). L étudiant qui souhaite en bénéficier doit : Formuler une demande écrite auprès du responsable pédagogique de la filière dans un délai de deux semaines suivant la rentrée de chaque semestre ou le changement de situation qui justifie la demande. Cette demande doit indiquer la nature de l aménagement souhaité : (organisation de leur cursus pédagogique et/ou du mode de contrôle des connaissances), global ou partiel, et, dans ce dernier cas, la liste des UE concernées. 14/19

15 Fournir tous les justificatifs nécessaires dans le délai qui lui est imparti : contrat de travail d au moins 17h00 hebdomadaire et /ou fiche de paie en bonne et due forme ; pour les étudiants handicapés ou des malades longue durée, fournir une attestation médicale ad hoc. Pour les sportifs de haut niveau reconnus comme tels par la commission de l université du même nom, le régime spécial d études sera aménagé par le biais d une convention. Après examen de la demande et éventuellement entretien avec l intéressé, le responsable pédagogique de la filière décide des dispositions retenues pour chaque étudiant : passage en contrôle terminal, dispense d assiduité, session orale, devoirs supplémentaires, aménagement du calendrier, scolarité sur deux ans, stage décalé etc. Le régime spécial accordé par ce dernier ou son refus le cas échéant fait l objet d un écrit transmis à l intéressé ainsi qu aux différents services internes concernés par ces mesures (responsables de scolarité pédagogique, chargés de /ou TP etc.) Aucune demande formulée hors délai ne sera examinée sauf situation exceptionnelle laissée à l appréciation du responsable pédagogique. La présence aux examens est obligatoire même pour les étudiants bénéficiant du régime spécial d études. FORMATION CONTINUE Une formation continue spécifique peut être également délivrée en direction des salariés techniciens d entreprises (5 ans au moins d activité professionnelle). Les unités d enseignements de la formation en apprentissage ou continue ainsi que les principes du contrôle des connaissances (capitalisation, compensation ), sont identiques à ceux de la formation initiale. Selon les salariés, la fonction qu ils occupent et le secteur d activité concerné, les candidats pourront être dispensés, par la commission compétente, d une ou plusieurs unités d enseignements selon une procédure de validation des acquis professionnels. Dans ce cas, la note de chaque unité d enseignement dispensée sera évaluée par référence, d une part à la note moyenne de la promotion relative à cette unité d enseignement et, d autre part, des compétences exercées par le salarié dans l entreprise. REGLEMENTATION PARTICULIERE POUR LE M1 EN APPRENTISSAGE ET LE M2 - SPECIALITE «CHIMIE DES MATERIAUX» EN APPRENTISSAGE 1. Absence des étudiants Compte tenu de leur statut d apprentis, les étudiants du M1 par l apprentissage et de la spécialité «Chimie des Matériaux» par l apprentissage sont tenus d assister à toutes les séances d enseignement (CM, conférences, TD, TP ). Ils devront obligatoirement fournir un justificatif à chaque absence auprès de la scolarité du master et de l AFI 24. Un étudiant qui aura été absent à plus de 2 séances d enseignement sans justificatif validé par le responsable du M1 ou de la spécialité «Chimie des Matériaux» par l apprentissage sera considéré comme démissionnaire du contrôle continu et ne pourra pas se présenter à la première session d examens. Il ne sera de ce fait autorisé à subir les épreuves des matières où il aura été absent qu à la seconde session. 2. Régime spécial d études Le calendrier de l alternance est arrêté chaque année d un commun accord avec l AFI 24. En M1, cette alternance se répartit selon : 2 semaines en septembre en entreprise 4 semaines de mi septembre à début octobre à l Université 6 semaines de mi-octobre à mi-novembre en entreprise 15/19

16 4 semaines de mi-novembre à mi-décembre à l Université 10 semaines de mi-décembre à fin février en entreprise 4 semaines de début mars à fin mars à l Université 5 semaines de fin mars à début mai en entreprise 4 semaines de début mai à fin mai à l Université 13 semaines de début juin à fin août en entreprise En M2, à titre d exemple cette alternance se répartit selon : 1 mois en septembre en entreprise 6 semaines début octobre à mi-novembre à l Université 9 semaines de mi-novembre à mi-janvier en entreprise 6 semaines de mi-janvier à fin février à l Université 9 semaines de fin février à début mai en entreprise 6 semaines de début mai à mi-juin à l Université 14 semaines de mi-juin à l avant dernière semaine de septembre en entreprise 1 semaine (dernière) en septembre à l Université 3. Sessions d examens Deux sessions de contrôle des connaissances et d aptitudes sont organisées. Mais contrairement aux formations académiques, la première session d examens de M1 et de la spécialité «Chimie des Matériaux» par l apprentissage, a lieu à la fin des périodes de présence à l Université. 16/19

17 CHAPITRE IV - ORGANISATION DES EXAMENS ARTICLE 15 : SESSIONS D EXAMENS Deux sessions de contrôle des connaissances et aptitudes sont organisées pour chaque année composant le parcours. La première session a lieu à l issue de chaque semestre (sauf pour le M1 et le M2 chimie des matériaux en apprentissage) Les étudiants ajournés à la première session doivent passer les épreuves de seconde session des matières pour lesquelles ils n ont pas obtenu la moyenne et appartenant à des UE non capitalisés. La note de seconde session remplace celle de première session. Les épreuves de la seconde session sont organisées en examen terminal seul. Aucun oral de rattrapage n est prévu lors de cette seconde session. Il n est pas organisé de seconde session d examen pour les enseignements dispensés sous la forme de Travaux Pratiques. En cas de session d examens groupés, une semaine de révision est fixée avant chaque période d examen si possible. Dans le cas de session d examens non groupés, un délai de 8 jours sera garanti pour l enseignement considéré, entre la fin du dernier cours et la date de l examen. ARTICLE 16 : DEFAILLANCE AUX EXAMENS La présence à toutes les épreuves d examen sans exception est obligatoire. La défaillance à une ou des épreuve(s) d examen, quel que soit le motif, entraîne automatiquement l ajournement de l étudiant à la session concernée. En conséquence, l étudiant sera noté absent à (aux) l épreuve(s) concernée(s). En l absence de note, le calcul des moyennes ne pourra être réalisé. La défaillance au contrôle continu entraîne également la défaillance à la première session d examen dans les conditions définies à l article 13 du présent RCC. Il n est pas organisé de session d examens pour des enseignements dispensés sous de forme de Travaux pratiques ou donnant lieu à des rapports bibliographiques, exposés, mémoires... seule l évaluation sous forme de contrôle continu sera prise en compte ARTICLE 17 : CONVOCATION AUX EXAMENS Les étudiants sont informés des dates des épreuves, écrits et oraux par voie d affichage. Le délai entre l affichage et l examen ne peut en aucun cas être inférieur à deux semaines. Les étudiants qui ont opté pour le régime d examen terminal reçoivent une convocation individuelle. ARTICLE 18 : SUJETS D EXAMEN ET TRAITEMENT DES NOTES L enseignant en charge d un enseignement est responsable de la forme, de la nature et de l acheminement du sujet qu il donne. Il est libre d indiquer un barème de notation et de proposer un ou plusieurs sujets au choix. Il assure la correction des copies. Les modalités des examens garantissent l anonymat des copies. Chaque enseignant responsable d une matière doit transmettre les copies corrigées et les notes du contrôle continu et examen de fin de semestre ainsi que la note finale au secrétariat de la scolarité concernée. 17/19

18 CHAPITRE V - ADMISSION ET DELIVRANCE DU DIPLÔME ARTICLE 19 : CONDITIONS D OBTENTION DU DIPLOME DE MASTER ET DU DIPLOME INTERMEDIAIRE DE MAITRISE Le diplôme de master est obtenu après validation des 4 semestres. A l issue de la première année, l étudiant disposant de 60 crédits, peut demander la délivrance d un diplôme intermédiaire, correspondant aux disciplines suivies, dans la liste arrêtée par le ministère de l éducation nationale et l Université. En application des dispositions du code de l éducation, toute personne peut demander la validation des acquis de son expérience (VAE) pour justifier tout ou partie des connaissances exigées pour l obtention du diplôme de master. La demande s effectue auprès du service VAE de l université, et la décision est notifiée par le président de l université sur proposition du jury de VAE. ARTICLE 20 : COMPOSITION DU JURY Le Président de l université désigne, par arrêté, le Président et les membres du jury de mention et d année. La composition du jury est publique et affichée au moins 15 jours avant le début des épreuves. Pour siéger et délibérer valablement, ces jurys comprennent au moins trois membres dont au moins deux enseignants-chercheurs. Seuls peuvent participer aux jurys et être présents aux délibérations : des enseignants-chercheurs des enseignants des chercheurs ou, dans des conditions et selon des modalités prévues par voie réglementaire, des personnalités qualifiées ayant contribué aux enseignements ou choisies, en raison de leurs compétences, sur proposition des personnels chargés de l enseignement. Afin d assurer une coordination des jurys de la mention, le responsable ou le responsable adjoint de la mention siège dans chacun des jurys de spécialité de M2. Les jurys se réunissent après chaque session d examen ou bien après chaque période d examen. Les jurys de mention, ou d année délibèrent à partir de l ensemble des résultats obtenus par les candidats. Ils valident les UE et semestres concernés, ainsi que l acquisition des crédits correspondants ; le jury de M1délivre le cas échéant le diplôme intermédiaire de Maitrise et le(s) jury(s) d année M2 délivrent le diplôme de master. Seul le jury peut procéder à l attribution de points supplémentaires (points de jury). Le procès-verbal de délibération est élaboré sous la responsabilité du président du jury et signé par lui. ARTICLE 21 : COMMUNICATION DES NOTES ET COPIES Après la proclamation des résultats, le jury communique les notes définitives. Dans le cadre des échanges pédagogiques, les enseignants peuvent informer les étudiants des notes obtenues au cours du contrôle continu. Les jurys demeurent souverains dans ses décisions, qui ont un caractère définitif sauf erreur matérielle manifeste. Après notification des résultats, les étudiants ont droit, dans un délai raisonnable, à la communication de leurs copies et à un entretien individuel, sur demande écrite de leur part, formulée auprès de la scolarité concernée dans les 10 jours ouvrés qui suivent la notification des résultats. Toute contestation après affichage des résultats doit faire l objet d un recours auprès du président du jury dans les meilleurs délais, sachant que le délai de recours contentieux auprès du tribunal administratif est de deux mois après la publication des résultats. Le président du jury examine le recours et est autorisé à corriger le procès verbal en cas d erreur matérielle. Il réunit éventuellement à nouveau le jury dans des situations exceptionnelles. 18/19

19 ARTICLE 22 : DELIVRANCE D ATTESTATION ET DE DIPLOME Une attestation de réussite et d obtention du diplôme est fournie, par la scolarité aux étudiants trois semaines au plus tard après la proclamation des résultats. La délivrance du diplôme définitif intervient dans un délai inférieur à six mois après cette proclamation. Le diplôme de maîtrise ou master est accompagné de l annexe descriptive dite «supplément au diplôme» afin d assurer, dans le cadre de la mobilité internationale, la lisibilité des connaissances et aptitudes acquises. ARTICLE 23 : MENTION Chaque année, une mention est délivrée selon la règle suivante : Mention Assez Bien Une note égale ou supérieure à 12/20 Mention Bien Une note égale ou supérieure à 14/20 Mention Très Bien Une note égale ou supérieure à 16/20 Les mentions de chaque année sont inscrites sur le diplôme. La mention de la première année est inscrite sur le diplôme intermédiaire de Maîtrise. 19/19