CONDITIONS GENERALES DES ASSURANCES BAGAGES ANNUELLES AMERICAN EXPRESS. OPTION DISPONIBLE sous réserve du paiement d une prime supplémentaire

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1 CONDITIONS GENERALES DES ASSURANCES BAGAGES ANNUELLES AMERICAN EXPRESS ASSURANCE BAGAGES ASSURANCE BAGAGES DUREE DU VOYAGE ANNUELLE STANDARD ANNUELLE SUPERIEURE TABLEAU DES GARANTIES Les indemnisations sont indiquées par personne assurée et par Voyage. ASSURANCE BAGAGES ANNUELLE STANDARD FRANCHISE ASSURANCE BAGAGES ANNUELLE SUPERIEURE FRANCHISE Section A Objets Personnels, Argent Personnel et perte de Passeport OPTION DISPONIBLE sous réserve du paiement d une prime supplémentaire ASSURANCE BAGAGES ANNUELLE STANDARD ASSURANCE BAGAGES ANNUELLE SUPERIEURE NUMERO DE TELEPHONE D URGENCE: VEUILLEZ APPELLER AXA ASSISTANCE AU +33 (1) Choix 1 24h/24 7j/7 NUMERO DE TELEPHONE POUR DECLARER UN SINISTRE : VEUILLEZ APPELLER AXA ASSISTANCE AU +33 (1) Choix 2 du lundi au vendredi de 9h à 17h

2 SOMMAIRE 1. PRÉSENTATION GÉNÉRALE Votre Personne Assurée Vos Votre Conditions Particulières Conditions Particulières Vos Vous AXA Assistance NousVous Vos Conditions Particulières Franchises Personne Assurée Voyage Tableau des Garanties 2. CONDITIONS DE SOUSCRIPTION Votre Vous France Conditions Particulières Conditions Particulières Souscripteur Nous Votre Nous Nous Votre NousVous, Vous Vos Conditions ParticulièresVous Vos Vous votre Nous Vous Vous Vos Conditions Particulièresvotre Voyages France Domicile Vous Votre Voyage Option Extension de la Durée du Séjour Option Extension de la Durée du Séjour Vous Option Extension de la Durée du Séjour Vos Conditions Particulières Vous l Assuré Principal

3 l Assuré Principal l Assuré Principal Assuré Principal Conditions Particulières Voyage L Assuré Principal Assurés Voyages l Assuré Principal Voyage L Assuré Principal Assurés Voyages 3. CONDITIONS IMPORTANTES A SAVOIR Vous Vous AXA Assistance Tableau des Garanties Personne Assurée Voyage 4. DÉFINITIONS Acte de terrorisme Argent Personnel Assuré principal Conditions Particulières AXA Assistance Conditions Particulières Notre Personnes Assurées Période de Couverture Territorialité Domicile Votre Votre Pays de Résidence Fait Générateur Notre France Franchise(s) Franchise Fait Générateur Personne Assurée Tableau des Garanties Matériel Professionnel Vos NotreNosNous Objets de Valeur Option Extension de la durée du séjour Vous Vos Voyages Vos Conditions Particulières Vous Objets Personnels VousVous VoyageVotre Voyage Paire ou Ensemble Pays de Résidence Vous Vous France Période de Couverture Nous Conditions Particulières Votre Voyage

4 Option Extension de la Durée du Séjour Vous Option Extension de la Durée du Séjour Vous Vous VotreDomicileVotre Vous Voyage Vous Votre Domicile Vous Voyage Voyage Votre Vous Voyage Sans Surveillance Vous Votre Souscripteur Tableau des Garanties Vétusté Vous/ Votre/ Vos/ Personne(s) Assurée(s) Voyage Conditions Particulières Voyage Période de Couverture Voyages Pays de Résidence VoyagesFrance Votre Domicile Vous 5. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Vous Tableau des Garanties Vous Nous êtrevotre Vous Vos Vous Vous Vos Nous Vous Nous Votre Nous Votre Vous Vous Nous Nous Vous Vos Vos Nous Vous Vous Nous Vous Notre NousNousVotre Nos Votre Notre Vous Vous Vous Nous VousNous Nous Vous Vous Notre Vous Vous nous Vous Vos 6. EXCLUSIONS GÉNÉRALES Votre Tableau des Garanties Nous Votre Vous Votre Pays de Résidence Vous Vos

5 Votre Vous Autorité Médicale Votre Vos Votre Vous Votre Votre Voyage Pays de Résidence Vous Tableau des Garanties actes de terrorisme 7. SECTION A OBJETS PERSONNELS, ARGENT PERSONNEL ET PERTE DE PASSEPORT Nous Voyage Tableau des Garanties Vos Objets Personnels Vétusté Nous Notre Objets Personnels Paire ou un Ensemble Tableau des Garanties Nous Objets de Valeur Objets de Valeur Tableau des Garanties Nous Vous Tableau des GarantiesVoyage d Argent Personnel Nous Voyage Tableau des Garanties Personne Assurée Nous Tableau des Garanties Voyage Votre Pays De Résidence Votre Voyagevotre Pays de Résidence Vous Vos Objets personnels Vos Objets Personnels ôvous Vos Objets Personnels Vous Vous Nous Vous NousVous Votre Vous Franchise Tableau des Garanties Personne Assurée Objets de Valeur Argent PersonnelSans Surveillance

6 Objets Personnels Sans Surveillance Matériel Professionnel Votre Vétusté Votre Objets Personnels 8. PROCÉDURE DE DEMANDE D INDEMNISATION Notre Vous Votre Votre Votre NousVousNous Votre Nous Votre VousVos Vous Vous Vous Nous VousNous Nous Nous 9. DELAI DE REGLEMENT DES SINISTRES VotreVotre Nous 10. SUBROGATION DANS VOS DROITS ET ACTIONS Nous Vous Nous Nous Nos Vous 11. PRIME Conditions Particulières 12. REVISION DE LA PRIME Souscripteur Souscripteur Souscripteur 13. RESILIATION DE LA SOUSCRIPTION Vous Votre VousVotre

7 14. PLURALITE D ASSURANCES 15. PROCÉDURE DE RÉCLAMATION NOUSVOTRE NousVous Vos Vous Vous VousNous NOUS VousAXA Assistance VousVous VOTRE Nous Vos Votre Votre Vos Vous Nous Vous Vos Nous Vous Vous Vous Votre Votre Vous Nous Vous Vous 16. AUTORITE DE CONTROLE IPA ACP ORIAS 17. UTILISATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES Vous Nous Vous Vous Vos Nos