25 VEHICULES RECENTS TOURISME - UTILITAIRES

Transcription

1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES A GUJAN MESTRAS (RN 250) 124 Cours de Verdun SAMEDI 21 FEVRIER H 00 (Visite à partir 10h00) 25 VEHICULES RECENTS TOURISME - UTILITAIRES «DONT 15 KANGOO DCI DE» Lot n 1 au Lot n 25 CALENDRIER DES VENTES FEVRIER - MARS 2015 Lundi 23 Février à 10 H 30 et 14 H 30 Lundi 16 Mars à 10 H 30 et 14 H 30 A Canéjan 9 rue Gaspard Monge ENV. 160 VEHICULES TOUTES MARQUES DONT VEHICULES EDF ET VISITE A PARTIR DE 9H00 A Canéjan 9 rue Gaspard Monge ENV. 160 VEHICULES TOUTES MARQUES DONT VEHICULES EDF ET VISITE A PARTIR DE 9H00 Jeudi 26 Février à 10h30 A ESCOURCE LIEU DIT CAP DE PIN 10H30 - POIDS LOURDS - NACELLE TP AGRICOLE FORESTIER VISITE A PARTIR DE 9H00 SVV AUTO MAT ET TRANSPORT 9 Rue Gaspard Monge ZI Pessac Bersol CANEJAN Maison de Ventes aux Enchères Agrément n Tristan FAVREAU, Commissaire Priseur habilité Tél : Fax : S.A.S au capital de R.C B B 424 SIRET APE 748 K TVA N FR

2 CONDITIONS Pour participez aux enchères publiques, vous devez vous munir d une pièce d identité (carte d identité ou Passeport) avec : - un chèque qui servira de caution - OU de minimum réglé en espèces par véhicule adjugé. Dès l adjudication prononcée, le transfert de propriété est effectif. Aucune rétraction n est possible. Il ne sera fait aucune modification sur la facture et le certificat de vente dès le paiement intégral du véhicule. CONDITIONS DE PAIEMENT - (Règlement sous 72 heures) Le règlement s'effectuera au comptant : EN ESPECE : Jusqu à pour les particuliers et non commerçants Article L649 Quater B du code général des Impôts * usqu à pour les professionnels ou commerçants Article L112-6 du code Monétaire et financier * Toute infraction à ce présent article sera passible d une amende pénale de euros. PAR CHEQUE : Uniquement Chèque Certifié de Banque à l ordre de S.V.V AUTO MAT ET TRANSPORT PAR CARTE BLEUE : selon votre plafond bancaire PAR VIREMENT : RIB à retirer au bureau au moment de la facturation Tout véhicule non réglé dans un délai de 8 jours sera représenté sous «folle enchère» (l article L du Code de Commerce) Vous serez avisé en recommande avec A.R. L acquéreur défaillant reste redevable de la différence entre le prix de la première adjudication (frais acheteurs inclus) et le prix adjugé sur folle enchère ainsi que des frais de gardiennage de 15 ht/jour. Nous encaisserons un acompte de 500 venant en déduction de cette vente. Avoir recours à cette procédure entraine un dépôt de plainte auprès du procureur de la République, une interdiction d acheter dans une salle de vente aux enchères sur le plan national. LIVRAISON : Les véhicules et/ou matériels ne seront délivrés qu après paiement intégral du véhicule, dans un délai maximum de 72 h. La livraison ne pourra se faire uniquement qu en fin de vente et du Mardi au Jeudi de 10h à 12 h et de 14h à 17h à la charge et sous la responsabilité exclusive de l acheteur. CONDITIONS GENERALES MATERIEL ET VEHICULE VENDU EN L'ETAT SANS GARANTIE SAUF INDICATION PARTICULIERE Il ne sera admis aucune réclamation une fois l adjudication prononcée; la vente étant faite sans aucune espèce de garantie notamment dans les désignations, l état de marche et plus généralement pour tous renseignements fournis, ceux-ci n étant donné qu à titre strictement indicatif, mais au contraire aux frais, risques et périls de l adjudicataire. En conséquence, les adjudicataires n ont aucune action, soit en résolution, soit en dommage et intérêts, soit en diminution du prix, à exercer contre qui que ce soit ou par quelque cause que ce puisse être et ce même de vices rédhibitoires, de défauts apparents ou cachés. Compte tenu de la provenance des véhicules, il est possible que les véhicules ne soient vendus qu avec une seule clef GARANTIE Possibilité de souscrire une garantie de 6,12,24 et 36 mois - (s adresser au bureau) ASSURANCE provisoire de 2 jours à 60 jours - (s adresser au bureau) VENTE A L EXPORT Tout acheteur devra s acquitter immédiatement de la somme de soit en espèce soit en carte bleue. A défaut, la vente sera annulée et le véhicule sera remis en vente. Le remboursement de la TVA ne pourra s'effectuer que si le bien est exporté dans un délai de 1 mois suivant la vente. Le chèque sera établi au nom de l'acheteur dans les 3 mois suivant la vente. (cf. : 7ème Directive TVA applicable au ) sur présentation du document officiel des douanes EX A + Pièces Identité (détail à retirer au bureau) TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : L exonération de TVA ne sera que sur production d un Extrait KBIS et d un document fiscal avec numéro de TVA. ** Scooters vendus dans l'état sans réclamation - sans possibilité d'annulation de la vente ** TVA RECUPERABLE POUR LES ASSUJETTIS SVV AUTO MAT ET TRANSPORT 9 Rue Gaspard Monge ZI Pessac Bersol CANEJAN Maison de Ventes aux Enchères Agrément n Tristan FAVREAU, Commissaire Priseur habilité Tél : Fax : S.A.S au capital de R.C B B 424 SIRET APE 748 K TVA N FR

3 SAMEDI 21 FEVRIER 2015 N MARQUE Modèle Genre EN P MEC Kms non garanti Couleur Options TVA 1 RENAULT MEGANE ESTATE 90 FAP VP GO 5 27/09/ BNC BV5 REGUTEUR DE VITESSE VITRES ELECT AVT/AR RETRO ELECT 2 FIAT PANDA 1,2 DYNAMIC ENTREPRISE PACK 69 CH - 5 PCES VP ES 4 07/12/ GRIS RADIO CD - ABS - 2 AB - VITRES ELECT - CLIM - 3 RENAULT CLIO III BUSINESS DCI g - 5 VP GO 4 28/10/ GRIS CIR REGUTEUR DE VITESSE 6AB VITRES ELECT AVT RETRO ELECT DETECTEUR DE RECUL GPS BLUETOOTH CLIM **avec suivi 4 VOLSKWAGEN POLO CONFORTLINE 1.6 TDI 75 CR FAP VP GO 4 26/04/ GRIS REGUTEUR DE VITESSE 4AB VITRES ELECT AVT/AR RETRO ELECT CLIM **avec suivi 5 MINI CLUBMAN COOPER D - 4 (nombreuses options) VP GO 5 30/09/ BNC/ NOIR BV6 REGUTEUR DE VITESSE JANTES ALU VITRES ELECT AVT/AR DETECTEUR DE RECUL GPS CLIM AUTO CUIR MARRON SIEGES CHAUFFANTS DOUBLE TOIT OUVRANT ELECTRIQUE **avec suivi 6 PEUGEOT E-HDI FAP BMP6 BUSINESS PACK - 5 VP GO 6 08/10/ NOIR ESP BOITE TIPTRONIC REGUTEUR DE VITESSE 6AB JANTES ALU VITRES ELECT AVT/AR RETRO RECUL GPS BLUETOOTH 7 RENAULT ESPACE CARMINAT EVOLUTION DCI Sièges / CG 7 VP GO 9 04/11/ GRIS METAL SATELLITE RADIO CD BV6 REGUTEUR DE VITESSE VITRES ELECT AVT RETRO RECUL GPS CLIM AUTO **avec suivi 8 AUDI A3 2.0 TDI AMBIENTE DPF 140cv- 3 Portes VP GO 8 29/10/ BNC ESP BOITE TIPTRONIC BV6 JANTES ALU TOIT OUVRANT ELECT VITRES ELECT AVT RETRO ELECT Page 3/6

4 N MARQUE Modèle Genre EN P MEC Kms non garanti Couleur Options TVA 9 NISSAN QASHQAI 2,0 DCI 150 ACENTA 4X4 VP GO 9 17/03/ GRIS RADIO CD - ABS - ESP - BV 6-6 AB - JANTES ALLIAGE - VITRES ET RETRO ELECT - DETECTEUR DE PLUIE - BLUETOOTH - CLIM AUTO 10 MERCEDES BENZ CSS B BUSINESS CSSIC 180 CDI - 5 VP GO 6 11/04/ GRIS ASR BV6 REGUTEUR DE VITESSE 4AB VITRES ELECT AVT/AR RETRO ELECT GPS BLUETOOTH CLIM **avec suivi 11 RENAULT CLIO III EXPRESSION CLIM DCI 90-5 Portes / 5 VP GO 4 01/07/ BNC 4AB RETRO ELECT CLIM **avec suivi 12 RENAULT GRAND SCENIC VP GO 6 04/04/ GRIS ESP BV6 REGUTEUR DE VITESSE 4AB VITRES ELECT AVT/AR RETRO ELECT GPS BLUETOOTH 13 BMW X5 3.0 Da Pack Luxe - 4x4 VP GO 15 08/11/ GRIS RADIO CD ABS ESP BOITE AUTO REGUTEUR DE VITESSE 8AB JANTES ALU VITRES ELECT AVT/AR RETRO ELECT DETECTEUR DE RECUL DETECTEUR DE PLUIE BLUETOOTH CLIM AUTO 14 FIAT FIORINO STE 1.3 MULTIJET PACK - 2 CTTE GO 5 26/05/ RENAULT KANGOO DCI 60 CV CTTE GO 10/06/ TERALE RADIO K7 ABS 1AB VITRES ELECT AVT - PORTE TERALE 16 RENAULT CTTE GO 6 03/11/ ELECT AVT RETRO ELEC T PORTE TERALE 17 RENAULT CTTE GO 6 18/11/ VITRES ELECT AVT RETRO RECUL - PORTE TERALE **GARANTIE 3 MOIS ** 18 RENAULT KANGOO DCI 60 CV - 2 CTTE GO 6 05/12/ RADIO K7 ABS 1 AB VITRES ELECT AVT RETRO ELECT - PORTE TERALE **GARANTIE 3 MOIS** 19 RENAULT CTTE GO 6 03/11/ ELECT AVT RETRO ELECT PORTE TERALE 20 RENAULT 21 RENAULT KANGOO DCI 60 CV - 2 CTTE GO 6 20/11/ CTTE GO 6 15/10/ RADIO K7 ABS 1AB VITRES TERALE RADIO K7 ABS 1AB VITRES ELECT AVT - PORTE TERALE 22 RENAULT CTTE GO 6 22/09/ VITRES ELECT AVT RETRO RECUL - PORTE TERALE Page 4/6

5 N MARQUE Modèle Genre EN P MEC 23 FIAT 24 RENAULT 25 FIAT FIORINO 1.3 MULTIJET PACK - 2 FIORINO STE 1.3 MULTIJET PACK - 2 Kms non garanti CTTE GO 5 11/03/ CTTE GO 6 21/11/ CTTE GO 5 11/03/ Couleur Options TVA TERALE ELECT AVT RETRO ELECT PORTE TERALE TERALE Page 5/6

6 FRAIS REDUITS A 12 % TTC Sur TOUS Les Véhicules PAS DE FRAIS DE DOSSIER POUR LES VEHICULES ARVAL AUTRES VEHICULES 100 FRAIS DE DOSSIER Auto bilan en sus de l adjudication 66,00 TTC Page 6/6