C O M M I S S I O N S M U N I C I P A L E S

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1 C O M M I S S I O N S M U N I C I P A L E S Les commissions ont pour objet de préparer les décisions du Conseil Municipal, chacune dans le domaine de ses compétences. 1 - COMMISSION des FINANCES : A - COMMISSIONS FACULTATIVES Pré-programmation - orientations budgétaires, Examen des projets de budgets et comptes administratifs. Umberto STAMILE, Président, Jean-Marie KROPP, Rémy HIRN, Patrick RISCH, François GRUNDRICH, Michèle KOEBERLE, Claudine MESSA et Michèle HATTERMANN. 2 - COMMISSION des TRAVAUX de BÂTIMENTS et de VOIRIE et de l'urbanisme : Entretien des bâtiments communaux, Inspection des chantiers, contrôle des travaux, Réception des travaux, Projets de réfection et d aménagement des rues et places de la ville, Service de l assainissement - réseau - station d épuration, Eclairage public, signalisation routière, etc. Plan d Occupation des Sols (P.O.S.) - (Modifications ou révision), Lotissements, Urbanisme et environnement, Extension de l agglomération (dans le cadre du P.O.S.), Zones d activités : études, recherches, Energie renouvelable Umberto STAMILE, Président, André SCHNEIDER, Jean-Marie KROPP, Jean URBAN, Rémy HIRN, Patrick RISCH, Matthieu GROLLEMUND, Guy LALLEMENT, Claudine MESSA, Véronique SIGWALT, Anne WAGNER et Véronique RAPP. 3 - COMMISSION "COMMUNICATION et INFORMATION" : Relations publiques - informations des administrés, Affichage - bulletin municipal - presse locale - publicité des séances du Conseil Municipal, Site Internet, Accueil des nouveaux habitants. Michèle KOEBERLE, Présidente, Umberto STAMILE, Jean-Marie KROPP, Guy LALLEMENT, Rémy HIRN, Nadine GUNTZBURGER et Jacky MEYER. 4 - COMMISSION de SÉCURITÉ : Etude des points sensibles, Prévoir des aménagements pour améliorer la sécurité dans le village. Jean-Marie KROPP, Président, Patrick RISCH, Jean URBAN, Lionel MAHLER et Claudine MESSA. Page 1/6

2 5 - COMMISSION des ASSOCIATIONS et des SPORTS : Relations - liaisons avec les associations locales, Gestion de la maison des associations, Gestion des équipements sportifs - terrains de sports - vestiaires - utilisation desdits équipements - aires de jeux - plans d eau - étangs, etc. Claudine MESSA, Présidente, Michèle KOEBERLE, Jean-Marie KROPP et Stéphanie VAGNERON. 6 - COMMISSION "CULTURE et LOISIRS" : Gestion de la bibliothèque, Patrimoine touristique et historique, Soirées à thème. Michèle KOEBERLE Présidente, Umberto STAMILE, Jean-Marie KROPP et Jacky MEYER. 7 - COMMISSION "ANIMATIONS" : Elaboration du calendrier annuel des fêtes et cérémonies, Conseil Municipal des jeunes, Animations et festivités, Journées adolescents et enfants. Jean-Marie KROPP, Président, Umberto STAMILE, Nadine GUNTZBURGER et Frédéric FABRICI. 8 - COMMISSION SCOLAIRE : Conseils d écoles, Acquisition de mobilier scolaire, Entretien des bâtiments scolaires, Relations avec le personnel enseignant, Claudine MESSA, Présidente, Véronique RAPP, Michèle HATTERMANN, Martine LEFORT et Marita HUBERTY. 9 - COMMISSION "CADRE de VIE, ENVIRONNEMENT, FLEURISSEMENT" : Fleurissement, Propreté de la Commune, Entretien des espaces verts, Décoration de la Commune. Claudine MESSA, Présidente, Umberto STAMILE, Jean-Marie KROPP, Michèle KOEBERLE, Véronique SIGWALT, Sophie UMBDENSTOCK, Victoria KROPP, Ersilia BUECHER et Marie- Paule BAUMGARTNER. Page 2/6

3 B - COMMISSION OBLIGATOIRE 1 - COMMISSION d APPEL d OFFRES ou d ADJUDICATION : Ouverture des plis de soumission pour divers travaux communaux, Avis sur les dépassements des marchés communaux (+ 5%), Avenants aux marchés, etc. Leur désignation est faite par vote au scrutin secret. En effet, la désignation au scrutin public des membres d une commission d appel d offre, entraîne l irrégularité des marchés pour la passation desquels est intervenue cette commission. Membres du Conseil Municipal à désigner : M. le Maire ou son représentant, Umberto STAMILE 3 membres titulaires : 1 - Jean URBAN 2 - Pierre MIRETE 3 - Patrick RISCH 3 membres suppléants : 1 - Claudine MESSA 2 - Michèle HATTERMANN 3 - Jean-Marie KROPP Assistent en outre, le Comptable du Trésor, 1 représentant du Directeur Départemental de Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes, et le maître d'œuvre. C O M M I S S I O N S E X T R A - M U N I C I P A L E S 1 - COMMISSION ADMINISTRATIVE du C.C.A.S. (Centre Communal d Action Sociale) 7 membres désignés par le Conseil Municipal, 7 membres nommés par le Maire. (Tous ces membres sont nommés pour la durée du mandat du Conseil Municipal.) Gestion du C.C.A.S., Attributions de secours exceptionnels, Fête de Noël des personnes âgées et de la Commune, etc. Umberto STAMILE, Président, Patrick RISCH, Rémy HIRN, Claudine MESSA, Michèle HATTERMANN, Véronique SIGWALT et Véronique RAPP. Page 3/6

4 2 - COMMISSION COMMUNALE des IMPÔTS DIRECTS 6 membres titulaires, 6 membres suppléants, (A proposer en nombre double à M. le Directeur des Services Fiscaux). Mise à jour de l assiette des impôts locaux et des évaluations cadastrales (anciennes valeurs locatives), Relevé des nouvelles constructions, Mutations cadastrales et foncières diverses, etc. Membres titulaires : Umberto STAMILE, Denis BRICKERT, Jean-Marie KROPP, Matthieu GROLLEMUND, Pierre MIRETE, Patrick RISCH, Georges BENEDICT, Claudine MESSA, Michèle KOEBERLE, Jean URBAN, Nadine GUNTZBURGER et Michèle HATTERMANN. Membre suppléant : Anne WAGNER. 3 - COMITÉ CONSULTATIF COMMUNAL des SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES M. le Maire, 3 membres désignés par le Conseil Municipal, des représentants des Pompiers (1 membre titulaire + 1 membre suppléant par grade). L'engagement et le réengagement des Sapeurs-Pompiers volontaires du Corps communal, Les changements de grades, Les recours contre les décisions de refus de renouvellement d'engagement, Le règlement intérieur du Corps communal. Umberto STAMILE, Président, Véronique RAPP, Patrick RISCH et Charles MULLER. 4 - COMMISSION COMMUNALE CONSULTATIVE de la CHASSE M. le Maire, 2 membres désignés par le Conseil Municipal. Fixation de la consistance des lots de chasse, Renouvellement du droit de chasse au profit du locataire sortant, à travers un accord de gré à gré, Organisation de l'adjudication ou de l'appel d'offres, Agrément des candidatures, Gestion administrative et technique de la chasse. Umberto STAMILE, Président, Denis BRICKERT et Pierre MIRETE. Page 4/6

5 5 - ASSOCIATION FONCIÈRE de GUEMAR (Il n'y a pas de membres à désigner avant 2017). M. le Maire est membre de droit, M. le délégué du Directeur Départemental de l'agriculture et de la Forêt, 3 membres titulaires + 2 membres suppléants désignés par le Conseil Municipal, 3 membres titulaires + 2 membres suppléants désignés par la Chambre d'agriculture. Entretenir les chemins d'exploitations qui ne sont pas incorporés dans le domaine communal, Réaliser des travaux d'amélioration foncière connexes du remembrement. Conformément à l'arrêté préfectoral n du , le Bureau de l'association Foncière est renouvelé pour une durée de 6 ans 6 - COMITÉ de JUMELAGE GUÉMAR-GARDONNE 5 représentants de la Commune, 5 représentants des associations, 5 représentants des habitants. Favoriser les échanges entre les habitants des deux Communes, et créer des liens d'amitié, de solidarité et d'entraide mutuelle. Umberto STAMILE, Jean-Marie KROPP, Claudine MESSA, Michèle KOEBERLE et Nadine GUNTZBURGER. 7 - CONSEILLER MEMBRE en CHARGE des QUESTIONS de DÉFENSE 1 membre du Conseil Municipal : Jean-Marie KROPP Etre l'interlocuteur privilégié pour la "Défense". Il est destinataire d'une information régulière et sera susceptible de s'impliquer dans la nouvelle réserve citoyenne, et de s'occuper du recensement. 8 - COMMISSION LOCALE d'information et de SURVEILLANCE auprès de la Société R.M.B. sise à Bergheim 1 membre issu du Conseil Municipal. Promouvoir l'information du public sur les problèmes posés, en ce qui concerne l'environnement et la santé humaine, par la gestion et le stockage des déchets sur le site de R.M.B. à Bergheim. Page 5/6

6 9 - CONSEILLERS MEMBRES de DROIT de l A.R.C.C. (Association pour la Restauration et la Conservation de la Canardière) 4 membres du Conseil Municipal, dont le Maire qui devient Vice- Président. Umberto STAMILE, Jean-Marie KROPP, Patrick RISCH et Claudine MESSA CONSEIL de FABRIQUE de l'église Le Maire est membre de droit. Gestion du patrimoine du Conseil de Fabrique. * * * * * Pour mémoire, il a été décidé de confier l'élaboration du calendrier annuel des fêtes et cérémonies, à la Commission "animations". * * * * * Page 6/6