C 460 Annex 40, page 1 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E. FR remercie EP pour la version française des définitions de l annexe 37.

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1 Annex 40, page 1 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E Projet : C460 CIB : H01L 27/142 H01L 31/04 Objet : Commentaires de la version française des définitions Date : 15/04/2014 FR remercie EP pour la version française des définitions de l annexe 37. FR remercie également CA pour ses commentaires en annexe 39. FR approuve toutes les remarques faites par CA. FR souhaiterait faire les quelques suggestions suivantes (en commentaires ci-dessous) : H01L 27/142 Dispositifs de conversion de l énergie (modules ou matrices de cellules photovoltaïques individuelles comprenant des diodes de dérivation intégrées ou directement associées aux dispositifs H01L 31/0443 ; modules photovoltaïques composés d une pluralité de cellules solaires en couches minces déposées sur le même substrat H01L 31/046) o o Les cellules photovoltaïques individuelles discrètes, intégrées ou directement associées à un ou plusieurs composants électriques dans ou sur le même substrat, p. ex. cellule photovoltaïque individuelle en couches minces avec diode de dérivation intégrée. Les dispositifs consistant en des cellules photovoltaïques et autres composants semiconducteurs, p. ex. transistors, sur un substrat commun, généralement des cellules photovoltaïques utilisées comme source d énergie pour entraîner les autres semiconducteurs. Renvois influençant le classement dans le présent groupe Le présent groupe ne couvre pas : Les modules ou matrices de cellules photovoltaïques individuelles H01L 31/0443 comprenant des diodes de dérivation intégrées ou directement associées aux dispositifs Les modules photovoltaïques composés d une pluralité de cellules solaires en H01L 31/046 couches minces déposées sur le même substrat

2 Annex 40, page 2 H01L 31/04 adaptés en tant dispositifs de conversion photovoltaïque, p. ex. modules photovoltaïques ou cellules photovoltaïques individuelles (leur essai en cours de fabrication H01L 21/66 ; leur essai après fabrication H02S 50/10) o Les dispositifs à semi-conducteurs sensibles à la lumière et adaptés à la conversion directe de la lumière en énergie électrique pour fournir de l énergie électrique (pas pour la détection de la lumière). Liens entre secteurs d une large portée Les présents groupe et sous-groupes ne couvrent pas les dispositifs photosensibles utilisant des matériaux organiques qui sont couverts par H01L 51/42 tels qu indiqués par le renvoi limitatif après H01L 31/00. Les présents groupe et sous-groupes ne couvrent pas non plus les dispositifs électrolytiques photosensibles, p. ex. les cellules solaires à colorant couvertes par H01G 9/20 comme indiqué par le renvoi limitatif de H01G 9/00 après le titre de la sous-classe H01L. Renvois influençant le classement dans le présent groupe Le présent groupe ne couvre pas : L essai des dispositifs photovoltaïques pendant la fabrication H01L 21/66 Les dispositifs électrolytiques photosensibles, p. ex. les cellules H01G 9/20 solaires à colorant Les cellules solaires utilisant des matériaux organiques H01L 51/42 L essai des dispositifs photovoltaïques après fabrication H02S 50/10 Renvois indicatifs

3 Annex 40, page 3 Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche : Structures de capteurs d images comprenant une pluralité de H01L 27/146 composants semi-conducteurs ou autres composants solides formés dans ou sur un substrat commun Electrodes au niveau de la cellule H01L 31/0224 Dispositifs dans lesquels le rayonnement commande le flux de H01L 31/08 courant à travers le dispositif, p. ex. photo-résistances Production de chaleur par utilisation de la chaleur solaire F24J 2/00 Mesure des rayons X, des rayons gamma, des radiations G01T 1/24 corpusculaires ou des radiations cosmiques avec des détecteurs à semi-conducteurs Mesure des rayons X, des rayons gamma, des radiations G01T 1/26 corpusculaires ou des radiations cosmiques avec des détecteurs à résistance Mesure de flux de neutrons avec des détecteurs à semi-conducteurs G01T 3/08 Couplages de guides de lumière avec des éléments optoélectroniques Dispositions pour obtenir de l énergie électrique à partir de sources radioactives Générateurs électrochimiques de courant ou de tension G02B 6/42 G21H 1/12 H01M 6/00- H01M 16/00 Glossaire Dans le présent groupe, les termes ou expressions suivants ont la signification ci-dessous indiquée : Homojonction Hétérojonction Structure p-i-n Hétérojonction avec cellules solaires à couche intrinsèque mince Jonction PN où les régions p et n sont faites du même matériau, de la même composition et de la même structure (seule l espèce de dopage change). Jonction PN concernant deux matériaux différents, la différence consistant en la structure cristalline et/ou la composition (par exemple : silicium amorphe de type p / silicium cristallin de type n) Jonction PN avec une couche intrinsèque intermédiaire épaisse qui constitue la majeure partie de la couche absorbante, c. à d. à l exception des cellules solaires avec hétérojonction à couche intrinsèque mince Hétéro-structure PN comprenant deux matériaux semi-conducteurs de groupe IV ayant une structure crystalline différente avec une couche intrinsèque intermédiaire très mince, qui n est pas la couche absorbante de la structure

4 Annex 40, page 4 Cellules solaires Tandem Contact Schottky Eléments Groupe 14 Dispositifs de conversion Pluralité de jonctions empilées de manière monolithique les unes sur les autres pour former une cellule solaire à jonctions multiples contact redresseur (non-ohmique) métal/semi-conducteur anciennement connus comme éléments du groupe IVa (C, Si, Ge, Sn, Pb) Dispositifs photosensibles spécialement adaptés à la conversion de lumière en énergie électrique, et non pas à la détection de la lumière Dans les documents de brevets, l expression «cellules solaires» est souvent utilisée au sens de «cellules photovoltaïques». Synonymes et mots-clés Dans les documents de brevets, les abréviations suivantes sont souvent utilisées : a-si, α-si c-si mc-si, muc-si poly-si PIN, p-i-n Composé AIBIIICVI CIS CIGS CIGSS TCO ITO AZO GZO QW MQW HIT PERL solar cell MIS ARC MPPT silicium amorphe silicium cristallin silicium microcristallin silicium polycristallin Jonction PN avec couche intermédiaire intrinsèque épaisse Composé I-III-VI, chalcogénures, chalcopyrites CuInSe2 CuInGaSe2 CuInGaSSe Oxyde transparent conducteur Oxyde d indium-étain Oxyde de zinc dopé à l aluminium Oxyde de zinc dopé au gallium Puit quantique Puits quantiques multiples Hétérojonction à couche intrinsèque mince Cellule solaire à émetteur passivé à diffusion locale en face arrière Semi-conducteur isolant métallique Revêtement anti-réfléchissant Poursuite des points de puissance maximale

5 Annex 40, page 5 MWT FMWT EWT IBC Metal Wrap Through (contacts traversants entièrement métallisés) Front Metal Wrap Through Emitter Wrap Through (trous traversants entièrement bordés par le dopage de l'émetteur) Contact arrière interdigité (cellules solaires) H01L 31/042 Modules ou matrices photovoltaïques de cellules photovoltaïques individuelles (structures de support de modules photovoltaïques H02S 20/00) Les matrices, modules ou panneaux photovoltaïques. Les cellules photovoltaïques utilisées ici sont normalement du type cristallin-polycristallin (cellules volumiques), p. ex. les cellules solaires au silicium. Les configurations spéciales des matrices de cellules photovoltaïques. Les connexions électriques spéciales des cellules photovoltaïques dans un module Les circuits à l intérieur du module Les dispositions ou formes spécifiques des cellules adjacentes à l intérieur du module Les configurations ou structures spéciales des modules photovoltaïques, adaptées à des applications spéciales, p. ex. couvre-chefs munis de capteurs solaires Renvois influençant le classement dans le présent groupe Le présent groupe ne couvre pas : Les structures de support de modules photovoltaïques H02S 20/00 Synonymes et mots-clés Dans les documents de brevets, les expressions/mots «modules» et «panneaux» sont souvent utilisé(e)s comme synonymes.

6 Annex 40, page 6 H01L 31/044 comprenant des diodes de dérivation (diodes de dérivation dans la boîte de jonction H02S 40/34) Les diodes de dérivation dans les modules photovoltaïques, p. ex. les diodes de dérivation pour une chaîne de cellules photovoltaïques dans un module photovoltaïque Exemple : Renvois influençant le classement dans le présent groupe Le présent groupe ne couvre pas : Les diodes de dérivation dans la boîte de connexion H02S 40/34

7 Annex 40, page 7 H01L 31/0443 comprenant des diodes de dérivation intégrées dans les dispositifs ou directement associées à eux, p. ex. diodes de dérivation intégrées ou formées dans ou sur le même substrat que les cellules photovoltaïques Les diodes de dérivation dans les modules photovoltaïques, p. ex. intégrées aux cellules solaires en couches minces. Exemple :

8 Annex 40, page 8 ( B : diodes de dérivation, C : pluralité de cellules solaires en couches minces) H01L 31/0445 comportant les cellules solaires en couches minces, p. ex. les cellules solaires individuelles en couches minces a-si, CIS ou CdTe Les modules ou matrices photovoltaïques de cellules photovoltaïques individuelles comprenant des cellules solaires en couches minces inorganiques, p. ex. les cellules solaires individuelles en couches minces a-si, CIS ou CdTe. Exemple:

9 Annex 40, page 9 H01L 31/046 Modules photovoltaïques composés d une pluralité de cellules solaires en couches minces déposées sur un même substrat Les modules photovoltaïques composés d une pluralité de cellules solaires en couches minces inorganiques déposées sur le même substrat et connectées électriquement ensemble, p. ex. cellules solaires en couches minces a-si, CIS ou CdTe. Exemple: Renvois indicatifs Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche : films minces déposés sur des substrats métalliques ou isolants H01L31/0392

10 Annex 40, page 10 H01L 31/0463 caractérisés par des méthodes spéciales de structuration pour connecter les cellules photovoltaïques dans un module, p. ex. gravure par laser des couches conductrices ou actives Les méthodes spécifiques de structuration (comme l ajustage au laser, la gravure chimique) ayant pour but de former un module à partir d une pluralité de cellules solaires en couches minces adjacentes (interconnectées) sur la base de films en couches minces initialement continus. Renvois indicatifs Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche : Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au H01L31/18 traitement des cellules photovoltaïques Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au H01L31/20 traitement des cellules photovoltaïques comportant un matériau semi-conducteur amorphe H01L 31/0465 comportant des structures particulières pour l interconnexion électrique de cellules photovoltaïques adjacentes dans le module Les structures d interconnexion spécifiques reliant des cellules solaires en couches minces adjacentes, p. ex. des pièces d espacement isolantes pour empêcher les courts-circuits entre cellules. Exemples:

11 Annex 40, page 11 (référence 290 : structure d interconnexion électrique) (référence 1124 : structure d interconnexion électrique) Renvois influençant le classement dans le présent groupe Le présent groupe ne couvre pas :

12 Annex 40, page 12 les méthodes spéciales de structuration pour interconnecter les cellules solaires en couches minces adjacentes dans un module photovoltaïque en couches minces H01L31/0463 H01L 31/0468 comportant des moyens spécifiques pour obtenir une transmission partielle de la lumière à travers le module, p. ex. modules solaires en couches minces partiellement transparents pour fenêtres Exemple : H01L 31/047 Matrices de cellules photovoltaïques incluant des cellules photovoltaïques comprenant plusieurs jonctions verticales ou

13 Annex 40, page 13 plusieurs jonctions en forme de tranchées en V formées dans un substrat semi-conducteur Les cellules solaires formées dans un substrat semi-conducteur (type volumique) et séparées par des tranchées en V ou ayant plusieurs jonctions verticales. Exemples:

14 Annex 40, page 14 H01L 31/0475 Matrices de cellules photovoltaïques formées par des cellules à configuration planaire, p. ex. répétitive, sur un substrat semiconducteur unique ; micro-matrices de cellules photovoltaïques (modules photovoltaïques composés de plusieurs cellules solaires en couches minces déposées sur le même substrat H01L 31/046) Les matrices de cellules photovoltaïques formées par des cellules à configuration planaire, p. ex. répétitive, sur un substrat semi-conducteur unique ; micro-matrices de cellules photovoltaïques. Exemples:

15 (référence 5 : dopage N, 3 : dopage P) C 460 Annex 40, page 15

16 Annex 40, page 16 Renvois influençant le classement dans le présent groupe Le présent groupe ne couvre pas : Les modules photovoltaïques composés d une pluralité de cellules solaires en couches minces déposées sur le même substrat H01L 31/046 H01L 31/05 Moyens d interconnexion électrique entre les cellules photovoltaïques à l intérieur du module photovoltaïque, p. ex. connexion en série de cellules photovoltaïques (électrodes H01L 31/0224 ; interconnexion électrique de cellules solaires en couches minces déposées sur un substrat commun H01L 31/046; structures particulières pour l interconnexion électrique de cellules photovoltaïques en couches minces adjacentes dans un module H01L 31/0465, moyens d interconnexion électrique spécialement

17 Annex 40, page 17 adaptés pour connecter électriquement deux ou plusieurs modules photovoltaïques H02S 40/36) o L interconnexion en série de cellules photovoltaïques (10) dans un module photovoltaïque (100), p. ex. : o Les matériaux d interconnexion spécifiques pour l interconnexion électrique de cellules photovoltaïques o Les substrats de câblage pour connecter en série des cellules solaires à contact arrière o Les méthodes d interconnexion des cellules photovoltaïques Renvois influençant le classement dans le présent groupe Le présent groupe ne couvre pas : Les électrodes pour dispositifs photosensibles H01L 31/0224 Les interconnexions électriques de cellules solaires en couches H01L 31/046 minces formées sur un substrat commun Les structures particulières pour l interconnexion électrique de cellules H01L 31/0465 solaires adjacentes dans un module Les moyens d interconnexion électrique spécialement adaptés à la H02S 40/36 connexion électrique entre plusieurs modules photovoltaïques Renvois indicatifs Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche :

18 Annex 40, page 18 Soudage en général B23K H02S 40/36 caractérisées par des moyens spéciaux d interconnexion électrique entre deux ou plusieurs modules photovoltaïques, p. ex. connexion électrique module-à-module o L interconnexion électrique entre deux ou plusieurs modules photovoltaïques. Exemple: On utilise les contacts électriques 34 et 36 pour connecter les deux modules photovoltaïques : Renvois indicatifs Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche : Structures particulières pour l interconnexion électrique de cellules H01L 31/0465 solaires adjacentes dans un module Electrodes pour cellules photovoltaïques H01L 31/0224 Interconnexions entre cellules solaires dans un module photovoltaïque H01L 31/05

19 Annex 40, page 19 Pâtes conductrices en tant que telles H01B 1/20 Glossaire Dans le présent groupe, les termes ou expressions suivant(e)s ont la signification indiquée ci-dessous : «Interconnexion» signifie connexion électrique, et non pas mécanique.