NORME D EXPLOITATION ESPACES CLOS. Nom : Frank Haers Comité de santé et de sécurité AM Frank Haers

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1 Société - Santé et sécurité ORME D EXPLOITATIO ESPACES CLOS Réf. : orme de sécurité AM 002 Espaces clos Émission : Version : v2 Révision : 10 mai 2010 Diffusion contrôlée Élaboré par : Vérifié par : Approuvé par : om : Frank Haers Comité de santé et de sécurité AM Frank Haers 1. Portée 1.1 Les entreprises du groupe devront, à tout le moins, observer la réglementation locale en vigueur pour tout type de travail effectué dans un espace clos. La présente norme d ArcelorMittal devra être appliquée lorsqu elle sera plus contraignante. 1.2 Lors de l identification des espaces clos, il faut également vérifier si l endroit comporte des dangers dus aux gaz (norme AM 012), car ces deux normes sont interreliées (voir le diagramme ci-dessous relativement à leur utilisation simple ou combinée). départ Confined Space Gas Hazard Areas Gas Hazard Areas O Entry Permit required ST 002 Restricted Area ST 002 ST 012 Entry Permit required ST 012 Aucune STOP de ces normes ne s applique Confined space / Espace clos Société Santé et sécurité Page 1 de 5

2 / O / Gas hazard areas / Zones avec dangers dus aux gaz ST 002 / 002 ST 012 / 012 O Entry Permit required / O Permis d entrée requis Restricted area / Zone à accès restreint Entry permit required / Permis d entrée requis 1.3 On entend généralement par espace clos : un lieu partiellement ou entièrement fermé ou un espace où le mouvement est limité ou physiquement restreint et qui : a été identifié comme tel lors d une évaluation des risques ou d un processus de réglementation local ; n est pas surtout prévu ou conçu comme lieu de travail, c.-à-d. dont l occupation permanente n est pas prévue ; et qui peut avoir une entrée et une sortie limitée ou restreinte (nécessitant parfois un système mécanique) et peut présenter les dangers suivants : une atmosphère qui renferme des niveaux potentiellement nocifs de contaminants ; ou une teneur en oxygène non sécuritaire, p. ex., à la suite d une purge à l azote ; ou un risque d emprisonnement ou d engouffrement. 1.4 Les espaces clos comprennent notamment : les réservoirs, silos ou aires de stockage, cuves de traitement, chaudières, appareils sous pression, compartiments semblables à des réservoirs munis d un seul trou d accès, vides de plafond ou sous le plancher, espaces occupés par les tuyaux et les câbles (en particulier les galeries) ; les espaces découverts tels que fosses, séparateurs de graisse ou excavations de plus de 1,5 mètre de profondeur ; les tuyaux, pompes, égouts, puits, gaines, drains, tunnels, caves, espaces situés sous des pièces d équipement ou installations, sous-sols et structures semblables ; Société Santé et sécurité Page 2 de 5

3 1.4.4 le convertisseur à oxygène, le four électrique à arcs, etc., étant donné que l entrée et la sortie sont difficiles et/ou qu il peut y avoir présence de gaz. 1.5 Voici certains points dont il faut notamment tenir compte lors de l établissement des conditions d accès : lorsqu une atmosphère renferme des niveaux potentiellement nocifs de contaminants (poussière, fumées, brouillard, vapeur, gaz ou autre substance liquide ou solide) qui pourraient être néfastes pour la santé et la sécurité ; lorsque la teneur en oxygène n est pas sécuritaire, en raison surtout de la présence de CO, CO 2, Ar, 2 (après une purge à l azote, par exemple). Il faut obligatoirement vérifier l atmosphère d un espace clos avant d y pénétrer ; cette vérification peut exiger le port d un appareil respiratoire (à faire au cas par cas) ; lorsqu il y a risque de combustion ou d explosion dû à la présence de O 2, de CO ou de produits organiques chimiques (p. ex., graisse/huile + O 2 ) ; lorsqu il y a risque d emprisonnement ou d engouffrement causé par le déplacement d appareils, un mouvement des sols, des travaux de démolition ou de construction, du travail dans des canalisations, l abattage du roc dans les mines ; lorsque la présence de véhicules dans ces espaces pose des risques supplémentaires (p. ex., dans les fosses à scories ou de coulée, de coulée continue...). 1.6 Il y a introduction lorsque le corps entier, le buste ou la tête se trouve à l intérieur de l espace clos. Il ne s agit pas ici d empêcher quelqu un d y entrer la main ou le bras en tenant un instrument d essai ou une sonde aux fins d évaluation, pourvu que cette méthode soit dûment autorisée et exercée. 1.7 Il faut constamment s efforcer de réduire et d éliminer les risques associés aux espaces clos. 2. Identification Les espaces clos doivent être identifiés et inventoriés ; des affiches doivent être posées à toutes les entrées des espaces clos ou à proximité de celles-ci. 2.1 Espace clos nécessitant un permis On entend par «espace clos nécessitant un permis (espace avec permis)» un espace qui renferme un ou plusieurs des dangers suivants : - présence possible d une atmosphère dangereuse (norme AM O12) ; - taux d oxygène non sécuritaire, p. ex., après une purge à l azote ; Société Santé et sécurité Page 3 de 5

4 - risque d engouffrement de la personne qui y pénètre ; - configuration susceptible de causer l emprisonnement ou l asphyxie de la personne en raison de parois rentrantes ou d un plancher incliné vers le bas dont la section diminue progressivement ; - tout autre risque connu grave pour la sécurité ou la santé qui ne peut être éliminé, et impossibilité de maintenir l état sécuritaire de l espace clos en permettant l accès. Une affiche placée à chaque point d entrée doit alors indiquer qu il faut détenir un permis pour entrer. 2.2 Espace clos ne nécessitant aucun permis On entend par «espace clos ne nécessitant aucun permis» un espace qui, en matière de dangers atmosphériques, ne renferme pas ou ne risque pas de renfermer un danger susceptible de causer la mort ou un dommage physique grave. La décision concernant ces deux cas doit être prise sur place après évaluation des risques. 3. Régime de permis (espace clos nécessitant un permis) 3.1 L accès à un espace clos ne doit être autorisé qu après évaluation complète des risques et application des mesures appropriées d isolement et d atténuation, ainsi qu après délivrance d une approbation écrite, sous forme de permis, par une personne habilitée à émettre un tel permis (c.-à-d. la personne qui est responsable de la coordination des tâches à effectuer dans cet espace clos et qui a participé à l évaluation des risques). 3.2 Le processus d émission de permis doit prendre en compte les éléments suivants : l évaluation des risques, dont la présence d une personne qualifiée pour évaluer notamment les taux d oxygène, les contaminants, les températures extrêmes ainsi que les concentrations des substances inflammables ; les méthodes d isolement pour les contaminants et autres sources d énergie ; les besoins en ventilation, la nécessité de porter un appareil respiratoire ; la signature à l entrée et à la sortie de toute personne qui pénètre dans l espace clos ; l éclairage interne et la signalisation ; les lampes de secours et d appoint ; les conditions de protection de l atmosphère ; l affichage du permis ; le matériel de communication ; les normes de sécurité sur le matériel à emporter dans l espace clos ; l installation de barrières ; le plan et le matériel de sauvetage ; le surveillant ; l établissement d une procédure de travail. L évaluation des risques peut exiger que les personnes travaillant dans des espaces clos portent un harnais de sécurité attaché à un câble ou à une corde qui se prolonge à l extérieur afin de permettre une évacuation rapide en cas d urgence. 4. Autres exigences Société Santé et sécurité Page 4 de 5

5 4.1 Toute personne travaillant dans un espace clos nécessitant un permis ou agissant à titre de surveillant doit posséder la formation et la compétence requises sur les plans technique et médical. 4.2 Des procédures de travail sécuritaire particulières doivent être élaborées à l égard des tâches jugées plus dangereuses lorsqu elles sont exécutées dans des espaces clos plutôt qu ailleurs, notamment le travail à chaud (découpage et soudage), le nettoyage chimique, le nettoyage à la vapeur et le décapage par projection d abrasif. Déterminer l équipement de protection collective et individuelle selon le travail exécuté Le surveillant ne doit effectuer aucune autre tâche et doit rester constamment à l extérieur du point d entrée de l espace clos pendant que le personnel est à l intérieur. Société Santé et sécurité Page 5 de 5