Bulletin officiel spécial n 2 du 19 février 2009

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1 2. LISTE DES DIPLÔMES DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR TECHNIQUE PRIVÉS ET CONSULAIRES VISÉS PAR LE MINISTRE CHARGÉ DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET CONFÉRANT À LEURS TITULAIRES LE GRADE DE MASTER Arrêté du 18 juin 2004 Orléans- Tours Aix- Marseille Clermont- Du grade de master à compter du 1er septembre 2003 VAGUE A (renouvelé par arrêté du 24 février 2005) VAGUE B (renouvelé par arrêté du 19 août 2005) VAGUE C (renouvelé par arrêté du 30 août 2006) VAGUE D (renouvelé par arrêté du 1er octobre 2007) VAGUE E Audencia (École de AUDENCIA 5 ans (renouvelé par arrêté du 15 septembre ) 2008) s sciences ESSCA (renouvelé par arrêté du 30 août 2006) commerciales d Angers Angers commerce EM (renouvelé par arrêté du 30 août 2006) et de Tours- Tours- commerce de commerce du Havre commerce de Euromed Marseille- École de commerce de Clermont- commerce de (renouvelé par arrêté du 30 août 2006) Le (renouvelé par arrêté du 30 août 2006) Havre 5 ans (renouvelé par arrêté du 15 septembre 2008) VAGUE F Marseille Clermont (renouvelé par arrêté du 30 août 2006) École de de EM Nice Centre d'enseignement et de recherche appliquée au de Sophia- Antipolis CERAM Sophia- Antipolis Ministère de l Enseignement supérieur et de la Recherche 1 / 5

2 Arrêté du 24 février VAGUE A commerce d' Picardie Dijon commerce de Dijon Lille commerce de Lille Lille École de hautes études commerciales du Nord Lille Institut d'économie scientifique et de gestion Nancy-Metz École ICN de Nancy commerce de Institut européen d'études commerciales supérieures de Dijon Lille À compter du 1er septembre août 2006) EDHEC Lille-Nice IESEG Lille ÉCOLE ICN IECS Arrêté du 19 août VAGUE B À compter du 1er septembre 2004 commerce de commerce de Pau Pau (renouvelé par arrêté du 15 septembre 2008) Toulouse commerce de Toulouse Toulouse Arrêté du 3 janvier 2006 À compter du 1er septembre 2005 commerce de Troyes Troyes (renouvelé par arrêté du Arrêté du 10 juillet 2006 À compter du 1er septembre 2005 Institut européen d'administration des affaires de Fontainebleau INSEAD Fontainebleau (renouvelé par arrêté du Ministère de l Enseignement supérieur et de la Recherche 2 / 5

3 Arrêté du 30 août VAGUE C et autres établissements à compter du 1er septembre 2006 Caen commerce d' École de de EM Clermont commerce de Clermont Clermont commerce de Chambéry Chambéry Montpellier École supérieure pour le développement économique et social de commerce de Montpellier ESDES Montpellier s sciences commerciales d'angers ESSCA Angers Orléans Tours commerce et de de Tours EM Tours P-EAP de : programme européen d'enseignement supérieur en négociation commerciale P-EAP NEGOSUP Centre de perfectionnement aux affaires CPA Institut supérieur du commerce ISC 1 an (renouvelé par arrêté du 1er octobre 2007) gestion ESG septembre 2008) commerce de Institut national des télécommunications - d'évry INT Management Évry Ministère de l Enseignement supérieur et de la Recherche 3 / 5

4 Arrêté du 19 avril 2007 commerce de La Rochelle La Rochelle à compter du 10 mars 2007 Arrêté du 20 avril 2007 commerce de Brest Brest à compter du 10 mars 2007 Arrêté du 1er octobre VAGUE D et autres établissements à compter du 1er septembre 2007 Institut des hautes études économiques et commerciales Institut supérieur de technologie et de de Noisy-le-Grand commerce de Saint Etienne INSEEC ISTM Noisyle-Grand Saint Etienne Institut supérieur du commerce ISC Institut européen d'études commerciales supérieures de École des hautes études commerciales Institut supérieur des affaires MBA HEC s sciences économiques et commerciales IECS HEC MBA HEC ESSEC Ministère de l Enseignement supérieur et de la Recherche 4 / 5

5 Arrêté du 15 septembre VAGUE E et autres établissements à compter du 1er septembre 2008 commerce d' commerce de Pau Pau Dijon Institut européen d'administration des affaires de Fontainebleau commerce de Dijon INSEAD Fontainebleau Dijon 5 ans commerce de Chambéry Chambéry École supérieure pour le développement économique et social de AUDENCIA école de ESDES AUDENCIA gestion de ESG commerce de Troyes Troyes commerce de École de de École de de Ministère de l Enseignement supérieur et de la Recherche 5 / 5