BREVETS BELGES OCTOBRE 1998 OKTOBER BELGISCHE OCTROOIEN



Documents pareils
Uitvindingsoctrooien

Uitvindingsoctrooien

Rank Xerox (UK) Business Services

Europâisches Patentamt European Patent Office Numéro de publication: A1 Office européen des brevets ^ 1

(51) Int Cl.: B23P 19/00 ( ) B23P 19/04 ( ) F01L 1/053 ( )

Uitvindingsoctrooien

La mise en place pratique UPB-AVB de My Carenet 6/03/2013. My Carenet: praktische implementatie

Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets. Numéro de publication: A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

EP A2 (19) (11) EP A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2009/22

RESULTATS DE L OFFRE PUBLIQUE D AQUISITION OBLIGATOIRE EN ESPECES - OFFRE DE REPRISE

3) Demandeur: FIVES-CAIL BABCOCK, Société anonyme 7 rue Montallvet F Parts Cedex 08 (FR)

Grilles acoustiques. Type NL 6/6/F/2

CORPORATE EVENT NOTICE: BROOKFIELD ASSET MANAGEMENT

PROGRAMME D HABILETÉS EN FAUTEUIL ROULANT (WSP-F)

Bundesdruckerei Berlin

INFO SOUDAGE LE SOUDAGE PAR FRICTION, UN PROCEDE DE SOUDAGE MULTIPLE ET INNOVATEUR

Instantie. Onderwerp. Datum

OPEN BUSINESS SEATS THE MOST ENHANCED VIP OUTSIDE EXPERIENCE CORPORATE CLUB

STRUCTURE D UN AVION

". TY convertisseur statique, et des condensateurs de filtrage.

Outil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux -

La plaque composite nora Lunatec combi

SÉRIE RM Découpeuses-Cambreuses RM 40K / RM 40KS / RM 40P

OCEANE Machine de brasage double vague

MAQUETTE DE MAISON EN BOIS ET EN BRIQUES

RÈGLES D'HYGIÈNE EN CUISINE

Des innovations avec des matériaux plastiques haute performance. La gamme complète en PTFE, une gamme leader.

Ferrures d assemblage

Marquage laser des métaux

Instantie. Onderwerp. Datum

Guidelines Logos & Font

Maintien. Maintien et Immobilisation

GLOSSAIRE DU BÉTON ARMÉ

Contre-châssis Scrigno Gold Base pour plaques de plâtre

TTD-03.2 Tourniquet tripode électromécanique à socle Installation intérieure

RAPPORT DE CLASSEMENT. RAPPORT DE CLASSEMENT n EFR

à la fonction remplie par la pièce. AMP 1200 est un système de ventilation décentralisée d'applications. AMP 1200 est une centrale

LED LENSER * SEO 5 手 册

Tables d emballage. 1 Modèle de base table d emballage hauteur 870 x largeur 2000 mm

Les Supports UC d ordinateur

CLEANassist Emballage

Installations de plomberie

EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: Bulletin 2011/09

- Tente de réception louée complète (structure, bâches de toit et cotés, piquets)

SOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS

Dampkappen voor ovens en rotisserie

pcon.planner 6 Préparer et présenter une implantation en toute simplicité

SCHEMATHEQUE 2004 Juin 2005

Plat-O-Sol Porte Engins

Fauteuil dentaire monté vers le haut, Modèle CARE-22

35C V 15V (/P) Fourgon avec Quad-Leaf FR F1A - Euro5+ LD

SUIVEUR SOLAIRE : Informations complémentaires

Machine engineering. MACHINES HORIZONTALES A DECOUPER LES CONTOURS OFS 222 OFS-HE 3 OFS-H TWINCUT FSM I

Jouve, 18, rue Saint-Denis, PARIS

Apprendre en pratique - dès le début.

Gamme des produits.

Banc d études des structures Etude de résistances de matériaux (RDM) et structures mécaniques

JONES & SHIPMAN ULTRAMAT Contrôle Easy ou CNC par écran tactile Rectifieuse Cylindrique Universelle

Distribution des médicaments & soins

îundesdruokerei Berlin

Statif universel XL Leica Mode d emploi

la force et la qualité

CIRCUITS DE PUISSANCE PNEUMATIQUES

Système d éclairage continu pour la photo et la vidéo

ESCALIERS ESCAMOTABLES. Catalogue - Tarif TOUT LE SAVOIR FAIRE DE L INVENTEUR DE L ESCALIER ESCAMOTABLE

DOSSIER D INFORMATION

Sur une aire de stationnement, accessible par tranche de 50 places.

La haute performance pour le collage de pare-brise. Rapidité, efficacité et sécurité

Informations produits scalamobil S35 scalacombi S36

Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs

RAPPORT MISE A L ACCESSIBILITE DE 6 ECOLES PRIMAIRES. Ecole de MIRANGO I

Le plaisir du petitdéjeuner. 28 ~

Aperçu. S35 Franchir les escaliers en toute sécurité.

Systèmes d aspiration pour plan de travail

Serious Style

F = B * I * L. Force en Newtons Induction magnétique en teslas Intensité dans le conducteur en ampères Longueur du conducteur en mètres

Un partenaire Un partenaire solide

0 Numéro de publication: Al 0 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

NOTICE TECHNIQUE SSC : Système Solaire Combiné eau chaude sanitaire / appui chauffage maison / appui eau chaude piscine

Des équipements mobiles qui font du chemin.

de l Econom à l Automat

Numéro de publication: Al. Int. CIA H03K 17/12, H03K 17/08. Demandeur: FERRAZ Societe Anonyme

XXXX F16D ACCOUPLEMENTS POUR LA TRANSMISSION DES MOUVEMENTS DE ROTATION; EMBRAYAGES; FREINS [2]

MH 20/25-4 T. Buggie. Capacité 2000 kg et 2500 kg. Hauteur hors tout : moins de 2 mètres. Moteur Turbo Kubota 4 cylindres : 60 cv/44 kw

TEPZZ A_T EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G07F 7/08 ( ) G06K 19/077 (2006.

Vfoyers centraux chauffent

Installez votre paroi remplie Zenturo et Zenturo Super pour un beau mur décoratif

DISQUE DUR. Figure 1 Disque dur ouvert

LE NOUVEAU SYSTEME DE BRAS PORTEUR

HUMAIN SIMPLE LYON. ACCeSSIBLE FACILE. aménager A TOUS ACCUEILLANT. Janvier Les clés de la réglementation

La dématérialisation Tout un programme! STIB - MIVB A-S Olbrechts IBGE - 25/11/2010

CHARGEUSES COMPACTES À PNEU

INSTRUCTIONS DE POSE

Nb. De pages : 24 MANGO. Manuel d'utilisation. Version 1.2. décembre 2010

OFP et les nouvelles tendances & Investissements et performances des IRP belges en 2011

ESCALIER POUR DÉAMBULATION. ANGLE OU PONT Art «BROOKLYN»

Croissants et autres viennoiseries enroulées.

La contrefaçon par équivalence en France

DIFFRACTion des ondes

Transcription:

BREVETS BELGES OCTOBRE 1998 OKTOBER BELGISCHE OCTROOIEN

SECTION A : NECESSITES COURANTES DE LA VIE SECTIE A : LEVENSBEHOEFTEN 20 ANS A 01 F DEPOT 96 00554 14 JUIN 1996 PUBLICATION 1010559A3 06 OCTOBRE 1998 >CASE HARVESTING SYSTEMS G.M.B.H. Berghausstrasse 1, D-01844 NEUSTADT IN SACHSEN (DE), repr.par DE PALMENAER Roger GEVERS & VANDER HAEGHEN HACHE-PAILLE., (Inv. : Radke Karl-Heinz et al.), dép. en DE le 17 juin 1995, no DEA19522056 (016,003) L'invention concerne un tambour hacheur (1) pour hache-paille de toutes conceptions servant à hacher des récoltes agricoles et produits sylvicoles qui est doté de plusieurs lames de hache-paille (5) tournant autour de l'axe du tambour hacheur (2) et tournées approximativement dans sa direction, qui sont fixées par l'intermédiaire de supports de lame (6) à la périphérie d'un corps de rotation fermé (3,4) et peuvent au besoin en être démontées. Il doit être en mesure de parvenir à des longueurs hachées extrêmement courtes pour les récoltes de maïs et à des longueurs hachées très longues pour les récoltes de fourrage frais. Sa puissance absorbée en cas de grandes longueurs hachées ne doit être due en majeure partie qu'à la puissance de découpe et d'éjection. Cet objectif est atteint par le fait que la périphérie fermée d'un corps de rotation (3,4) est formée par les parties inférieures (9) adjacentes des supports de lame (6) elles-mêmes qui sont appliquées sur au moins deux disques de support (7) disposés concentriquement sur l'axe du tambour hacheur (2) et sont fixés de manière amovible à celui-ci. Les supports de lame (6) démontés peuvent être replacés par... 6 ANS A 01 G DEPOT 96 00712 21 AOUT 1996 PUBLICATION 1010576A6 06 OCTOBRE 1998 >D'HAUSSY JACQUES Ferme de Behaine, F-2250 MARLE (FR), repr.par QUINTELIER Claude GEVERS & VANDER HAEGHEN DISPOSITIF D'ARRACHAGE DE SOUCHES DE PETITS ARBRES OU AUTRES PLANTES., (Inv. : D'Haussy Jacques) (008,001) Dipositif d'arrachage de souches de petits arbres ou autres plantes. Il comporte, solidaires d'un châssis fixé à l'attelage trois points d'un tracteur, d'une part un soc (10) en forme de U positionné verticalement comprenant deux branches latérales verticales (11,12) parallèles, reliées inférieurement par une partie transversale (13); d'autre part, solidarisé à l'intérieur et en avant dudit soc (10), au moins un fer (2) incliné vers l'avant; et d'autre part encore, en arrière dudit soc (10), au moins deux rouleaux (3,4,5) parallèles entraînés en rotation, disposés transversalement par rapport au soc (10) et selon un plan incliné. 1

6 JAAR A 01 K F 24 F NEERLEGGING 96 01082 30 DECEMBER 1996 PUBLICATIE 1010482A7 06 OKTOBER 1998 >DE KEYSER DENIS Veldeken 37 A, B-9850 NEVELE, vert.door LEHERTE Georges GEVERS & VANDER HAEGHEN LUCHTVERDEELSYSTEEM VOOR DE LUCHTVERVERSING VAN EEN STAL. (008,002) In een stal gebeurt de verdeling van verse lucht het best met een ventilator (1), die door een opening in een wand van de stal (8) is aangebracht, en een luchtverdeelnet (9), dat uit een cilindervormige luchtverdeelmouw (3) bestaat die op de drukzijde van de ventilator (1) is aangesloten. Een lange luchtverdeelmouw (3) is geschikt om over de ganse oppervlakte van de stal (8), de ingeblazen lucht te verspreiden. 20 JAAR A 01 K NEERLEGGING 96 00415 08 MEI 1996 PUBLICATIE 1010553A3 06 OKTOBER 1998 >REYNAERT JOSE; >VAN HOUTTE ALAIN Groenhagestraat 12, B-8432 LEFFINGE et Groenestraat 1A, B-8820 TORHOUT, vert.door VAN MALDEREN Michel OFFICE VAN MALDEREN KWEEKINRICHTING., (Uitv. :Reynaert José et al.) (007,003) Om het kweken en oogsten van schelpdieren in volle zee te verbeteren is een nieuwe kweekinrichting (1) verschaft die is gevormd door een raamwerk (3) waaraan een aantal matten, koorden of netten (11) zijn bevestigd. De matten, koorden of netten zijn tussen diverse profielen (5) van het raamwerk opgespannen. Het raamwerk is aan de onderzijde verzwaard met een betonblok (7) om op de zeebodem (15) te kunnen worden verankerd. Aan de bovenzijde van het raamwerk bevindt zich een oog (9) voor het optakelen van de kweekinrichting. 2

20 ANS A 01 N DEPOT 97 00276 27 MARS 1997 PUBLICATION 1010483A5 06 OCTOBRE 1998 >MERIAL rue Bourgelat 17, F-69002 LYON (FR), repr.par PLUCKER Guy OFFICE KIRKPATRICK S.A. SOLUTION CUTANEE POUR DEPOT DIRECT A USAGE ANTI-PARASITAIRE CHEZ LES BOVINS ET OVINS., (Inv. : Etchegaray Jean-Pierre), dép. en FR le 29 mars 1996, no FRA 9604209 et dép. en US le 5Aout 1996, no USA 692178 (027,002) La solution cutanée pour dépôt direct destinée à l'élimination des parasites des bovins et ovins, en particulier Boophilus microplus, comprend de 0,05 à 25 %, de préférence de 0,05 à 10 %, notamment de 0,1 à 2 % poids/volume, par rapport à la solution totale, d'un composé de formule (I): au sein d'une formulation sous faible volume conçue pour libérer le composé (I) sur la peau et les poils pour une action contact vis-à-vis des parasites. 20 ANS A 01 N DEPOT 97 00568 02 JUILLET 1997 PUBLICATION 1010505A3 06 OCTOBRE 1998 >RHONE-POULENC AGROCHIMIE rue Pierre Baizet 14-20, F-69009 LYON (FR), repr.par VOSSWINKEL Philippe GEVERS & VANDER HAEGHEN COMPOSITION FONGICIDE A BASE DE 2 COMPOSES DE TYPE TRIAZOLE., (Inv. : Aubert Carole et al.), dép. en FR le 16 juillet 1996, no FRA 9609138 (012,002) Composition fongicide comprenant le bromuconazole (B) et un autre trizole (A) choisi parmi le tébuconazole et l'époxiconazole. 3

6 JAAR A 22 B NEERLEGGING 94 00645 11 JULI 1994 PUBLICATIE 1010518A7 06 OKTOBER 1998 >VANHAUWAERT & CO N.V. Sint-Katriensteenweg 35, B-8520 KUURNE, vert.door LEHERTE G. Bureau VANDER HAEGHEN APPARAAT VOOR HET AFSNIJDEN VAN POTEN EN HORENS VAN SLACHTVEE, (Uitv. :Vanhauwaert Albert) (000,000) Apparaat voor het afsnijden van poten en horens van slachtvee, omvattende een lichaam (4), voorzien van een door aandrijfmiddelen (1,9) aandrijfbare snijinrichting (3,7,8) dewelke een mes (3) omvat die ten opzichte van het lichaam (4) verschuifbaar bevestigd is, waarbij het mes (3) door de aandrijfmiddelen (1,9) verschuifbaar is om met de snede (10) een poot of horen tegen het lichaam (4) te drukken en af te snijden. Het mes (3) is bij voorkeur losneembaar, en verschuifbaar bevestigd langs een flank van het lichaam (4). Het apparaat is bij voorkeur in een ring (5) bevestigd dewelke over een geleidingsmiddel (12) van een draagelement (6) verdraaibaar is. 6 JAAR A 23 B NEERLEGGING 98 00333 04 MEI 1998 PUBLICATIE 1010583A6 06 OKTOBER 1998 >LUXAN B.B. Industrieweg 2, NL-6662 PA ELST (NL), vert.door LEHERTE Georges K.O.B. N.V. KIEMREMMEND MIDDEL VOOR AARDAPPELEN. (010,000) Samenstelling voor gebruik als kiemremmend middel bij aardappelen, met het kenmerk, dat een samenstelling van chloorprofam wordt toegepast in een hoeveelheid van 1,0-50,0 gew. % en overigens een plantaardige olie, oplosmiddelen zoals tripropyleenglycol monomethylether en een emulgator zoals een castorolie- ethyleenoxide type met 15 ethyleenoxide eenheden kan omvatten, waarbij de samenstelling optioneel verdund kan worden met water alsmede de toepassing van de samenstelling voor de bescherming van aardappels tegen het voortijdig ontkiemen. 4

20 ANS A 23 K DEPOT 97 00392 30 AVRIL 1997 PUBLICATION 1010491A3 06 OCTOBRE 1998 S.A. >GUILDALI rue Principale 48, CARNOET (FR), repr.par DE PALMENAER Roger GEVERS & VANDER HAEGHEN ADDITIF ACIDIFIANT A EFFET RETARD POUR ALIMENTATION ANIMALE ET SES PROCEDES DE MISE EN OEUVRE., (Inv. : Le Calvez Gilbert), dép. en FR le 20 mai 1996, no FRA 9606206 (011,000) L'invention concerne un additif acidifiant à effet retard destiné à l'alimentation animale, ledit additif contenant au moins un acide fort compatible avec la fonction digestive des naimaux, l'(les) acide(s) fort(s) étant lié(s) à au moins un support, organique ou minéral, particulaire compatible avec la fonction digestive des animaux. L'invention concerne également les procédés de mise en oeuvre d'un tel additif acidifiant pour l'amélioration des fonctions digestives d'un animal par abaissement du ph du tractus digestif et pour la conservation des fourrages ensilés. 20 JAAR A 44 B NEERLEGGING 96 00694 13 AUGUSTUS 1996 PUBLICATIE 1010568A3 06 OKTOBER 1998 >CONFECT SCHOCKAERT B.V.B.A. Ganzendries 25, B-9420 ERONDEGEM, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL RIEMSLUITING. (013,003) Riemsluiting voor het verbinden van twee riemdelen, waarbij deze riemsluiting zich op het uiteinde van een eerste van deze riemdelen bevindt en uit minstens twee delen bestaat, namelijk een basis (4) die vast verbonden is met het uiteinde (2) van het voornoemde eerste riemdeel, en een klep of klem (5) die scharnierend met deze basis (4) is verbonden, daardoor gekenmerkt dat de voornoemde delen (4-5) voorzien zijn van klemmiddelen die op het tweede van de voornoemde riemdelen inwerken ten einde dit tweede riemdeel vast te klemmen; van immobilisatiemiddelen die de voornoemde riemdelen onbeweeglijk ten opzichte van elkaar houden; en van vergrendelingsmiddelen die de voornoemde delen (4-5) stevig ten opzichte van elkaar vergrendelen. 5

20 ANS A 45 C B 42 D G 09 F DEPOT 96 00409 08 MAI 1996 PUBLICATION 1010552A3 06 OCTOBRE 1998 >SISSY'S LOG CABIN INC: 2319 Camden Road Pine Bluff, ARKANSAS 71603 (US), repr.par VOSSWINKEL Philippe GEVERS & VANDER HAEGHEN MARQUAGE PREIMPRIME POUR DES PAPIERS DE DIAMANT., (Inv. : William Murphy Jones III), dép. en US le 8 mai 1995, no USA 436826 (013,007) Procédé de préparation d'emballages en papier de diamant suivant un format standardisé, de façon à indiquer sur un jeu préimprimé d'icônes stylisées la forme, des indications d'imperfections, et des indications en mots du poids, de la clarté, de la couleur, etc., le procédé faisant usage d'un jeu préimprimé de zones réceptrices d'informations, agencées en particulier pour tenir compte du pliage des papiers de diamant, les jeux préimprimés pouvant être préimprimés sur des étiquettes adhésives ou directement sur les faces externes des emballages de diamant. 20 JAAR A 47 G NEERLEGGING 97 00555 27 JUNI 1997 PUBLICATIE 1010502A3 06 OKTOBER 1998 >POTPLANTKWEKERIJ TURK V.O.F. Geestweg 47, NL-2371 AE ROELOFARENDSVEEN (NL), vert.door VAN MALDEREN Eric OFFICE VAN MALDEREN PLANTEHOUDER., (Uitv. :Turk Erik Wilhelmus Maria), inged. in NL de 1 Juli 1996, nr NLA 1003468 (008,004) Houder voor ten minste een plant, in het bijzonder - doch niet uitsluitend - een kamerplant, welke houder is voorzien van een ruimte voor een voedingsmedium voor de plant, met als bijzonderheid dat de houder althans is hoofdzaak de vorm heeft van een althans nagenoeg rechtopstaande buis voor het daarop ontvangen van de plant, welke buis aan zijn buitenwand is uitgevoerd als plantestam. 6

6 ANS A 47 J F 24 C H 05 B DEPOT 97 00509 12 JUIN 1997 PUBLICATION 1010501A6 06 OCTOBRE 1998 >FANTIN F.LLI S.N.C.; >POLIDORO SILVIO via Astico 16, I-SARCEDO / VICENZA)(IT) et via De Gasperi 10, I-SCHIO / VICENZA (IT), repr.par KUBORN Jacques OFFICE HANSSENS S.P.R.L. FOUR A RAYONS INFRAROUGES., (Inv. : Fantin Giovanni Battista et al.), dép. en IT le 13 juin 1996, no ITU96VI0051 (008,002) Il s'agit d'un four à rayons infrarouges du types comprenant deux parties opposées (1,2), à peu près de forme tronconique, maintenues espacées l'une de l'autre par une partie cylindrique (3) pourvue d'une ouverture pour l'accès à l'intérieur du four. La caractéristique fondamentale de l'invention consiste en ce qu'on prévoit comme élément émetteur de rayons infrarouges, une résistance électrique (4) placée coaxialement à l'axe longitudinal du four. 20 JAAR A 47 J NEERLEGGING 96 00142 20 FEBRUARI 1996 PUBLICATIE 1010545A3 06 OKTOBER 1998 >CHIAPHUA INDUSTRIES LTD 2, Dai Wang Street, Tai Po Industrial Estate, TAI Po, New Territories, HONG KONG (HK), vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL KOFFIEMOLEN., inged. in GB de 21 Februari 1995, nr GBA 9503433 (010,003) Een koffiemolen voorzien van een vultrechter 13 met twee kompartimenten 18 en 19 die onderaan een gemeenschappelijke uitgang 22 vertonen. De uitgang is bedekt met een kap 21 waarin openingen zijn voorzien en waarin een verdraaibare sluiting (niet weergegeven) in de vorm van een omgekeerde kom past en zich bovenaan de vultrechter 13 uitstrekt tot een kontroleknop (niet weergegeven). De sluiting is voorzien van een zijdelingse opening die samenwerkt met de van openingen voorziene kap 21 zodanig dat de afsluiting volgens haar relatieve rotatiestand de stroom koffiebonen uit een of beide kompartimenten 18 en 19 kontroleert. De basis 23 van de vultrechter is dun, schuin verlopend en van ribben voorzien om de stroom bonen naar de uitgang 22 te verbeteren. 7

20 JAAR A 47 J NEERLEGGING 96 00716 22 AUGUSTUS 1996 PUBLICATIE 1010580A4 06 OKTOBER 1998 >SAEY N.V. Industrielaan 4, B-8501 KORTRIJK-HEULE, vert.door LEHERTE Georges GEVERS & VANDER HAEGHEN BARBECUE APPARAAT. (011,003) De uitvinding betreft een barbecue apparaat met een in een kokervormig voetstuk op te hangen luchtdoorlatende houder voor ontstekingsmateriaal voor de brandstof in de haardruimte van het apparaat. In het kokervormig voetstuk kan voorts een reservoir voor vloeibaar blusmateriaal en/of voor het opvangen van assen voorzien zijn, waarbij het reservoir met blusmateriaal bijdraagt tot een verlaging van het zwaartepunt van het apparaat. In de haardruimte kan voorts een uitneembaar draagrooster voor de brandstof voorzien zijn. Het apparaat kan tenslotte zodanig met een deksel uitgevoerd zijn dat bij onverhoopt omvallen het apparaat kantelt naar de richting van het deksel en de brandstof in het deksel belandt. 6 ANS A 47 K DEPOT 96 00713 22 AOUT 1996 PUBLICATION 1010577A7 06 OCTOBRE 1998 >DUCENNE CHRISTIAN; >TOUSSAINT JEAN-PIERRE rue de Brimez 81, B-5100 WEPION et rue Marcel Héron 71, B-5020 FLAWINNE GANT D'HYGIENE CORPORELLE. (002,001) Enveloppe en matière plastique souple ne comportant qu'une seule soudure opposée à l'ouverture (1) ayant la forme et la dimension d'un gant de toilette. Sur cette enveloppe est appliqué par collage un mousse oval (3) centré sur la largeur et au départ de la soudure (2) vers l'ouverture (4). L'ensemble plastique mousse résiste à l'eau chaude ou froide ainsi qu'à toutes formes de savons. Par extension, ce gant peut servir à de multiples applications. 8

6 ANS A 61 C DEPOT 96 00710 21 AOUT 1996 PUBLICATION 1010574A6 06 OCTOBRE 1998 >MAKANGA JOSEPH; >GOXHI JADVIGA chaussée de Gand 281, B-1081 BRUXELLES et chaussée de Gand 281, B-1081 BRUXELLES EPINGLE A MATRICES DENTAIRE. (004,001) L'invention concerne une épingle à matrice réalisée en matière plastique, métallique ou combinée. Elle est composée d'une tige-support métallique recourbée sur elle-même et coiffée de tubes plastiques métalliques, formant entre eux une fente virtuelle, qui devient réelle par le passage de la matrice. Une vis peut être ajoutée à l'instrument soit pour remplacer le ressort, soit pour serrer la matrice. Le rôle de cet instrument est de maintenir la matrice de protection de la dent préparée (classe II,III ou davantage, traitements endodontiques, avec ou sans digue, etc.) et des produits utilisés (composites, ciments, amalgames etc.) lors de l'obturation, jouant ainsi le rôle d'un porte-matrice. La simplicité de l'instrument facilite le travail quotidien de l'omnipraticien et crée également du confort pour le patient. L'instrument se présente sous différentes formes. Son utilisation est universelle pour les dents antérieures et postérieures, pour les matrices transparentes ou métalliques. 6 ANS A 61 F DEPOT 96 00695 13 AOUT 1996 PUBLICATION 1010569A6 06 OCTOBRE 1998 >DRICOT ROLAND av. Librecht 11, B-1090 BRUXELLES, repr.par PRIGNOT Jean OFFICE HANSSENS S.P.R.L. SYSTEME PROTHETIQUE POUR REMPLACER LE LIGAMENT CROISE ANTERIEUR DU GENOU ET PROTHESE MODULAIRE SEMI-AMOVIBLE DU LIGAMENT CROISE ANTERIEUR DU GENOU. (080,024) La présente invention concerne un système prothétique pour remplacer le ligament croisé antérieur du genou en deux phases chirurgicales, la première phase consistant à placer deux bases d'ancrage ostéointégrables inamovibles et les suprastructures de la première phase et la seconde phase consistant, lorsque les bases d'ancrage inamovibles sont ostéointégrées au tissu osseux de leur site d'insertion de mettre en place un système néoligamentaire fonctionnel remplaçant le ligament croisé antérieur du genou, et les suprastructures de la deuxième phase; les bases d'ancrage sont constituées par un implant tibial (IT) sur le tibia et un implant fémoral (IF) sur le fémur, les suprastructures de la première phase chirurgicale comprenant du côté tibial un porte-implant (PI), un fantôme externe (FE) et un fantôme interne (FI), et comprenant du côté fémoral un fantôme fémoral (FF), les suprastructures de la deuxième phase chirurgicale comprenant, du côté tibial, le complexe ligamentaire amovible (CLA) et comprenant du côté fémoral un système de blocage (SB), et le capuchon de couverture (CC). 9

6 ANS A 61 J DEPOT 96 00815 27 SEPTEMBRE 1996 PUBLICATION 1010480A6 06 OCTOBRE 1998 >DE LEY MARIA-MAGDALENA Prieelstraat 1, B-2610 WILRIJK/ANTWERPEN ATTACHE-SUCETTE POUR NOURRISSON A FIXER AUTOUR DU TORSE, AVEC FERMETURE DORSALE. (003,001) Est le moyen simple, adéquat, efficace, hygiénique et sûr pour attacher la sucette. Afin de personnaliser la sucette, et ceci pour venir à l'encontre de l'hygiène la plus exigeante, le ruban porte, du côté poitrine, l'initiale de prénom et/ou autres dessins exécutés en broderie. 20 ANS A 61 M DEPOT 97 00410 12 MAI 1997 PUBLICATION 1010493A4 06 OCTOBRE 1998 >N.J PHILLIPS PTY LTD Gindurra Road, Somersby, NEW SOUTH WALES 2250 (AU), repr.par PLUCKER Guy OFFICE KIRKPATRICK S.A. APPLICATEUR., dép. en AU le 8 mai 1996, no AUA PN9734 (010,002) Applicateur (10) utilisé pour administrer un médicament à partir d'une première combinaison de cylindre (15) et de piston (16) et un colorant de marquage à partir d'une deuxième combinaison de cylindre (20) et de piston (21). Une tige de piston (23), qui est engagée par le deuxième piston (16) de manière à être déplacée par celui-ci, part du deuxième piston (21). 10

20 JAAR A 63 B A 63 G NEERLEGGING 94 00655 13 JULI 1994 PUBLICATIE 1010520A3 06 OKTOBER 1998 >AMBO B.V.B.A. Liersesteenweg 78, B-2520 EMBLEM, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL SPEELTUIG. (013,003) Speeltuig, van het type dat bestaat uit een geraamte (2) en één of meer hierdoor ondersteunde elementen (3-4-14) waarop personen, in het bijzonder kinderen, zich kunnen begeven, daardoor gekenmerkt dat het speeltuig (1) in grootte instelbaar is. 20 JAAR A 63 F NEERLEGGING 97 00298 02 APRIL 1997 PUBLICATIE 1010484A3 06 OKTOBER 1998 >SCHUT HOES CARTONS EERBEEK Loubergweg 21, NL-6961 EK EERBEEK (NL), vert.door LEHERTE G. Bureau VANDER HAEGHEN LOTERIJKAART EN PLANO VOOR EEN LOTERIJKAART., (Uitv. :Van de Louw Andreas Wilhelmus Antonius), inged. in NL de 18 April 1996, nr NLA 1002891 (012,003) Loterijkaart bestaande uit een eerste deel waarop afbeeldingen zijn aangebracht en een tweede deel dat langs een eerste vouwlijn is omgevouwen over de afbeeldingen heen. Het tweede deel van de kaart is breder dan het andere deel en is om het eerste deel heen worden gewouwen. Aan weerszijden van de vouwlijn is een verzwakkingslijn aangebracht. Het eerste deel van de kaart omvat aan beide zijden op een afstand van de eerste vouwlijn een aanslag. Het tweede deel van de kaart is voorzien van een sleufje, waarbij de aanslag is samengesteld toestand van de loterijkaart door de sleuf steekt en daarin verschuifbaar is tussen een eerste stand en een tweede stand. Het tweede deel van de kaart is voorzien van vensters, waardoorheen de afbeeldingen te zien zijn als het eerste deel van de kaart in de tweede stand is geschoven. Plano voor een dergelijke loterijkaart. 11

6 ANS A 63 F DEPOT 98 00473 23 JUIN 1998 PUBLICATION 1010584A0 06 OCTOBRE 1998 >COINMASTER MANUFACTURING LTD 321 Penarth Road, CARDIFF CF1 7TT (GB), repr.par PLUCKER Guy OFFICE KIRKPATRICK S.A. DISPOSITIF DE JEU. (009,001) Dispositif comprenant des moyens permettant de choisir au début du jeu certains symboles parmi un ensemble des symboles (4), des moyens (2) pour afficher une succession des symboles (16) choisis aléatoirement dans cet ensemble, et des moyens (42,44) permettant de sélectionner des symboles dans ladite succession, chacun ne pouvant être sélectionné que durant une période prédétermimée pendant son affichage. L'issue du jeu dépend du nombre de symboles sélectionnés qui correspondent à ceux choisis au début, le joueur devant tenter de sélectionner des symboles choisis au début. 20 JAAR A 63 G A 63 B NEERLEGGING 94 00655 13 JULI 1994 PUBLICATIE 1010520A3 06 OKTOBER 1998 >AMBO B.V.B.A. Liersesteenweg 78, B-2520 EMBLEM, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL SPEELTUIG. (013,003) Speeltuig, van het type dat bestaat uit een geraamte (2) en één of meer hierdoor ondersteunde elementen (3-4-14) waarop personen, in het bijzonder kinderen, zich kunnen begeven, daardoor gekenmerkt dat het speeltuig (1) in grootte instelbaar is. 12

SECTION B : TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES - TRANSPORTS SECTIE B : DIVERSE INDUSTRIELE TECHNIEKEN - TRANSPORT 20 ANS B 01 D B 01 J DEPOT 95 01081 29 DECEMBRE 1995 PUBLICATION 1010539A3 06 OCTOBRE 1998 >INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE avenue de Bois Préau 4, F-92502 RUEIL-MALMAISON (FR), repr.par PLUCKER Guy OFFICE KIRKPATRICK S.A. PROCEDE D'EPURATION D'ATMOSPHERES POLLUEES PAR UN OXYDE D'AZOTE., (Inv. : Morlec Jean et al.), dép. en FR le 29 décembre 1994, no FRA 9415833 (012,000) La présente invention concerne un procédé d'épuration d'atmosphères contenant des NO sur un adsorbant comprenant au moins une zéolithe et au moins un cation métallique choisi dans le groupe formé par Cu2+, CO2+, Cr3+, Ag+ et V5+. 20 ANS B 01 D B 01 J DEPOT 96 00122 14 FEVRIER 1996 PUBLICATION 1010543A3 06 OCTOBRE 1998 L'>AIR LIQUIDE S.A. POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE Quai d'orsay 75, PARIS (FR), repr.par DE PALMENAER Roger GEVERS & VANDER HAEGHEN AGENCEMENT D'UNE GRILLE DE RETENUE D'UN MATERIAU ACTIF DANS UN RECIPIENT, ET RECIPIENT AINSI EQUIPE., (Inv. : Cam François et al.), dép. en FR le 15 février 1995, no FRA 9501731 (017,005) L'invention concerne une grille (26) de retenue d'un matériau actif (42) dans un récipient (10) qui comporte un fond convexe (14) délimitant un espace intérieur du récipient. La grille (26) présente une forme de voûte et est disposée dans ledit espace intérieur en contact suivant une partie de son pourtour avec la paroi intérieure du fond convexe du récipient, les sens de convexité de la voûte (26) et du fond (14) étant opposés. Applications aux grilles de support d'un matériau absorbant dans un adsorbeur. 13

20 ANS B 01 D C 02 F E 03 F DEPOT 96 00433 13 MAI 1996 PUBLICATION 1010554A3 06 OCTOBRE 1998 ETS. JH. >REMACLE rue Sous la Ville 8, B-5150 FLORIFFOUX, repr.par VAN CUTSEM Paul GEVERS & VANDER HAEGHEN DISPOSITIF SEPARATEUR DE GRAISSES AVEC CUVE., dép. en BE le 12 mai 1995, no BEA 9500433 (009,001) Dispositif séparateur de graisses pour prétraiter les eaux usées, en particulier domestiques, comprenant une cuve (1), qui présente une dimension longitudinale supérieure à la dimension transversale et qui est délimitée par une paroi périphérique (10) dans laquelle sont prévus des orifices d'entrée (11) et de sortie (12), lesdits orifices d'entrée et de sortie étant agencés à des emplacements situés dans des zones d'extrémité mutuellement opposées (7,8) de ladite paroi (10), remarquable en ce que la paroi (10) de la cuve (1) présente une allure sensiblement arrondie sur pratiquement tout son pourtour. 20 ANS B 01 J B 01 D DEPOT 95 01081 29 DECEMBRE 1995 PUBLICATION 1010539A3 06 OCTOBRE 1998 >INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE avenue de Bois Préau 4, F-92502 RUEIL-MALMAISON (FR), repr.par PLUCKER Guy OFFICE KIRKPATRICK S.A. PROCEDE D'EPURATION D'ATMOSPHERES POLLUEES PAR UN OXYDE D'AZOTE., (Inv. : Morlec Jean et al.), dép. en FR le 29 décembre 1994, no FRA 9415833 (012,000) La présente invention concerne un procédé d'épuration d'atmosphères contenant des NO sur un adsorbant comprenant au moins une zéolithe et au moins un cation métallique choisi dans le groupe formé par Cu2+, CO2+, Cr3+, Ag+ et V5+. 14

20 ANS B 01 J B 01 D DEPOT 96 00122 14 FEVRIER 1996 PUBLICATION 1010543A3 06 OCTOBRE 1998 L'>AIR LIQUIDE S.A. POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE Quai d'orsay 75, PARIS (FR), repr.par DE PALMENAER Roger GEVERS & VANDER HAEGHEN AGENCEMENT D'UNE GRILLE DE RETENUE D'UN MATERIAU ACTIF DANS UN RECIPIENT, ET RECIPIENT AINSI EQUIPE., (Inv. : Cam François et al.), dép. en FR le 15 février 1995, no FRA 9501731 (017,005) L'invention concerne une grille (26) de retenue d'un matériau actif (42) dans un récipient (10) qui comporte un fond convexe (14) délimitant un espace intérieur du récipient. La grille (26) présente une forme de voûte et est disposée dans ledit espace intérieur en contact suivant une partie de son pourtour avec la paroi intérieure du fond convexe du récipient, les sens de convexité de la voûte (26) et du fond (14) étant opposés. Applications aux grilles de support d'un matériau absorbant dans un adsorbeur. 20 ANS B 01 J DEPOT 96 00589 27 JUIN 1996 PUBLICATION 1010560A5 06 OCTOBRE 1998 >INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE avenue de Bois Préau 4, F-92502 RUEIL MALMAISON (FR), repr.par ADYNS Gilbert OFFICE KIRKPATRICK S.A. ADSORBANTS UTILISABLES DANS LES PROCEDES D'EPURATION D'ATMOSPHERES POLLUEES PAR DE L'ETHYLENE., (Inv. : Morlec Jean et al.), dép. en FR le 29 juin 1995, no FRA 9507978 (010,000) La présente invention concerne un adsorbant comprenant au moins une zéolithe et au moins un cation métallique choisi dans le groupe formé par Ag+Cu2+. L'invention concerne également le procédé d'utilisation de cet adsorbant dans l'épuration d'atmosphères contenant des traces de polluants divers. 15

20 ANS B 05 C B 28 B DEPOT 96 00276 29 MARS 1996 PUBLICATION 1010547A3 06 OCTOBRE 1998 >NGK INSULATORS LTD. 2-56, Suda-Cho, Mizuho-ku., Nagoya City, AICHI PREF. (JP), repr.par VOSSWINKEL Philippe GEVERS & VANDER HAEGHEN DISPOSITIF POUR ENDUIRE AVEC UNE MATIERE D'ENDUCTION UNE SURFACE PERIPHERIQUE EXTERNE D'UN CORPS DE STRUCTURE, EN FORME DE COLONNE., (Inv. : Fukuta Ken et al.), dép. en JP le 30 mars 1995, no JPA 773204 (030,006) Dispositif pour enduire une périphérie externe d'un corps de structure en forme de colonne, comprenant (a) un support afin de supporter un corps de structure en forme de colonne, (b) un dispositif d'enduction pour enduire la périphérie externe du corps avec une matière d'enduction, (c) un dispositif d'alimentation pour fournir la matière d'enduction au dispositif d'enduction, (d) un ensemble d'entraînement pour faire tourner au moins l'un parmi le corps et le dispositif d'enduction par rapport à l'autre autour d'un axe du support, et (e) une racle écartée de la périphérie externe du corps, d'une distance donnée pour étaler uniformement une matière d'enduction appliquée autour de la périphérie externe du corps de structure en forme de colonne. 20 JAAR B 07 B NEERLEGGING 96 00714 22 AUGUSTUS 1996 PUBLICATIE 1010578A3 06 OKTOBER 1998 >HEIRWEGH ETIENNE Doorslaarstraat 122, B-9160 LOKEREN, vert.door QUINTELIER Claude GEVERS & VANDER HAEGHEN INRICHTING VOOR HET SORTEREN VAN DIVERSE MATERIALEN ZOALS O.M. GROND EN PUIN. (009,002) De uitvinding betreft een inrichting voor het sorteren van diverse materialen zoals o.m. grond en puin, gekenmerkt door a) een zelfdragende geperforeerde buisvormige trommel (1) met een inlaat en een uitlaat, die op een eerste frame (5) is gemonteerd dat onder een hoek ten opzichte van een horizontaal tweede frame (6) kan worden ingesteld; b) aandrijfwielen (3) waarop de trommel (1) minstens met zijn beide einden rust; c) een storttrechter (20) boven hogerbedoelde inlaat; d) een eerste transportband (15) voor het opvangen van de materialen met kleiner afmetingen die doorheen de geperforeerde buisvormige trommel (1) zijn afgevoerd; e) een tweede transportband (16) voor het opvangen van de materialen met grotere afmetingen die de geperforeerde trommel (1) bij zijn uitlaat verlaten. 16

20 ANS B 07 C D 01 G DEPOT 94 01069 25 NOVEMBRE 1994 PUBLICATION 1010521A5 06 OCTOBRE 1998 >ZELLWEGER LUWA A.G. CH-8610 USTER (CH), repr.par DE PALMENAER Roger GEVERS & VANDER HAEGHEN PROCEDE DE DETECTION ET D'EVACUATION RAPIDES DE CORPS ETRANGERS D'UNE AUTRE COULEUR DANS DES CHAINES DE TRAITEMENT DE FIBRES., dép. en DE le 25 novembre 1993, no DEA 4340173 (009,003) La présente invention concerne un procédé qui permet de détecter et d'évacuer des corps étrangers colorés pendant un transport de fibres en continu. La présence de corps étrangers dans un courant de fibres y est recherchée par des détecteurs de couleurs (11). En cas d'anomalie de couleur, des buses à air comprimé (13) sont activées par une commande (12), et les corps étrangers (17) sont évacués. 20 ANS B 21 C C 22 F DEPOT 97 00328 10 AVRIL 1997 PUBLICATION 1010486A3 06 OCTOBRE 1998 >PECHINEY RHENALU Tour Manhattan, 6 place de l'iris la Défense 2, F-92400 COURBEVOIE (FR), repr.par PLUCKER Guy OFFICE KIRKPATRICK S.A. PROCEDE ET OUTILLAGE DE FILAGE A GRANDE VITESSE D'ALLIAGES D'ALUMINIUM ET PROFILE OBTENU., (Inv. : Lecot Romain et al.), dép. en FR le 11 avril 1996, no FRA 9604755 (010,006) L'invention concerne un procédé de filage d'alliages d'aluminium dans lequel le bloc à filer est porté au début du filage à une température supérieure à la température de solidus telle que la fraction liquide dans le bloc soit comprise entre 0,1 et 2 %, et la température de sortie de filage est au moins égale à celle d'entrée. Elle concerne également un outillage chauffant, utilisé notament pour la mise en oeuvre du procédé, dont le porte-outillage (1) comporte un élément chauffant constitué d'une bobine (6) sur laquelle est enroulé un thermocoaxe (7), et dont la filière (2) comporte un thermocouple (8) pour réguler la température de chauffage. L'invention s'applique en particulier au filage des alliages à durcissement structural des séries 2000 et 7000. 17

20 ANS B 22 D G 01 B DEPOT 95 01056 21 DECEMBRE 1995 PUBLICATION 1010538A3 06 OCTOBRE 1998 >CENTRE DE RECHERCHES METALLURGIQUES - CENTRUM VOOR RESEARCH IN DE METALURGIE A.S.B.L. - V.Z.W. rue Montoyer 47, B-1040 BRUXELLES, repr.par PIRMOLIN Guy CENTRE DE RECHERCHES METALLURGIQUES A.S.B.L. PROCEDE D'ALIGNEMENT DE CYLINDRES A AXES PARALLELES., (Inv. : Schyns Marc et al.) (009,000) Procédé d'alignement de cylindres à axes parallèles, dans lequel on détermine l'écart angulaire entre l'axe d'au moins un cylindre et une direction de référence et on règle la position de ce cylindre pour réduire l'écart déterminé. On relève la direction de l'axe d'un premier cylindre, considérée comme direction de référence, et on transporte cette direction de référence au moins jusqu'à proximité d'un deuxième cylindre; on détermine l'orientation de l'axe de ce deuxième cylindre et on en déduit l'écart angulaire existant entre la direction de l'axe du deuxième cylindre et la direction de référence. On transporte cette direction de référence au moyen s'un gyroscope, de préférence un gyroscope optique à trois axes. 6 ANS B 23 K DEPOT 97 00448 22 MAI 1997 PUBLICATION 1010497A6 06 OCTOBRE 1998 >ADIGE SALA S.P.A. via per Barco 11, I-38056 LEVICO TERME (TN) (IT), repr.par KUBORN Jacques OFFICE HANSSENS S.P.R.L. DISPOSITIF POUR L'ALIMENTATION, LA RECEPTION ET LE DECHARGEMENT DE PIECES TELLES QUE DES TUBES OU DES BARRES QUI DOIVENT ETRE TRAITES DANS UNE MACHINE DE COUPE TRAVAILLANT AVEC UN RAYON LASER., (Inv. : Capra Giancarlo et al.), dép. en IT le 22 mai 1996, no ITA96MI1042 (011,003) Dispositif pour l'alimentation, la réception et le déchargement de pièces telles que des tubes ou des barres qui sont traités dans une machine de coupe travaillant avec un faisceau laser, dans lequel la pièce à traiter repose sur une piste à rouleaux, et la piste à rouleaux peut être déplacée de manière contrôlée dans la direction verticale pour assurer que la périphérie extérieure de la pièce à traiter soit toujours située à distance constante par rapport à la tête servant à produire un rayon laser. 18

6 ANS B 23 K DEPOT 97 00449 22 MAI 1997 PUBLICATION 1010498A6 06 OCTOBRE 1998 >ADIGE SALA S.P.A. via per Barco 11, I-38056 LEVICO TERME TN (IT), repr.par KUBORN Jacques OFFICE HANSSENS S.P.R.L. DISPOSITIF POUR LE POSITIONNEMENT DE PIECES PAR RAPPORT A UN MANDRIN., (Inv. : Capra Giancarlo et al.), dép. en IT le 22 mai 1996, no ITAMI001044 (007,002) Dispositif pour le positionnement de pièces par rapport à un mandrin, dans lequel deux coulisses sont disposées en avant de la structure qui forme le mandrin, lesquelles coulisses sont configurées comme coulisses en croix, et la première coulisse reçoit un corps de butée dont la position est ajustable à l'aide d'une vis de précision, la deuxième coulisse présentant également un corps de butée ajustable à l'aide d'une vis de précision, les coulisses et les dispositifs d'ajustement associés étant portés par un bras de support disposé de manière à pouvoir pivoter et pouvant être déplacé depuis une position haute de travail jusque dans une position de repos qui est située en dessous du mandrin servant à recevoir la pièce. 20 ANS B 23 P E 21 B DEPOT 94 01150 21 DECEMBRE 1994 PUBLICATION 1010522A4 06 OCTOBRE 1998 >BAKER HUGHES INC. Essex lane 3900, HOUSTON TEXAS 77027 (US), repr.par ADYNS Gilbert OFFICE KIRKPATRICK S.A. TREPAN DE FORAGE DANS LE SOL AVEC UNE COQUILLE SUPPORTANT UNE SURFACE DE FORAGE EXTERIEURE., dép. en US le 22 décembre 1993, no USA 173679 (030,008) Le trépan de forage dans le sol comprend une coquille extérieure ayant une surface extérieure portant des éléments de coupe et une queue avec noyau de trépan intrégré qui est fixée dans la coquille extérieure. La coquille et le noyau de trépan sont assemblés par vissage ou par emboîtement. Dans une forme de réalisation, une nervure formée sur la queue est reçue dans une rainure formée dans une surface intérieure de la coquille afin d'empêcher tout mouvement de rotation relatif entre la queue et la coquille pendant le forage. 19

20 ANS B 23 P B 23 Q DEPOT 96 00058 22 JANVIER 1996 PUBLICATION 1010540A5 06 OCTOBRE 1998 >LEROY ANDRE chaussée du Roi Baudouin 64, B-7030 MONS /SAINT-SYMPHORIEN, repr.par VAN MALDEREN Joëlle OFFICE VAN MALDEREN CELLULE D'ASSEMBLAGE A CONFIGURATION FONCTIONNELLE ADAPTABLE., (Inv. : Leroy André) (029,008) Cellule d'assemblage à configuration fonctionnelle adaptable, constituant un poste de travail simple ou multiple, commandé automatiquement ou exploité par un opérateur, et agissant directement dans le flux de produits en cours de montage ou en déviation de celui-ci, ladite cellule comportant une structure de base libre de toute table et indépendante de toute configuration fonctionnelle particulière, caractérisée en ce qu'elle comporte. - deux membrures latérales (1,2), de préférence d'un seul tenant, échancrées en forme de G, parallèles à un même plan vertical et comportant essentiellement un voile et un rebord périphérique, ces deux membrures réalisant par l'intermédiaire de pieds éventuellement réglables, l'interface avec le sol, - un système de liaison entre ces membrures (1,2) constitué de deux entretoises, l'une dite entretoise inférieure (3) et située à la partie inférieure des membrures, et l'autre dite entretoise dorsale située à l'opposé des échancrures (10,20) à une hauteur voisine de la base de ces échncrures, et en ce que la configuration adaptable de la cellule est essentiellement obtenue rapportant entre les membrures, notamment en position... 20 ANS B 23 Q B 23 P DEPOT 96 00058 22 JANVIER 1996 PUBLICATION 1010540A5 06 OCTOBRE 1998 >LEROY ANDRE chaussée du Roi Baudouin 64, B-7030 MONS /SAINT-SYMPHORIEN, repr.par VAN MALDEREN Joëlle OFFICE VAN MALDEREN **** voir résumé sur cette même page **** **** zie samenvatting op dezelfde pagina **** 20

20 ANS B 28 B B 05 C DEPOT 96 00276 29 MARS 1996 PUBLICATION 1010547A3 06 OCTOBRE 1998 >NGK INSULATORS LTD. 2-56, Suda-Cho, Mizuho-ku., Nagoya City, AICHI PREF. (JP), repr.par VOSSWINKEL Philippe GEVERS & VANDER HAEGHEN DISPOSITIF POUR ENDUIRE AVEC UNE MATIERE D'ENDUCTION UNE SURFACE PERIPHERIQUE EXTERNE D'UN CORPS DE STRUCTURE, EN FORME DE COLONNE., (Inv. : Fukuta Ken et al.), dép. en JP le 30 mars 1995, no JPA 773204 (030,006) Dispositif pour enduire une périphérie externe d'un corps de structure en forme de colonne, comprenant (a) un support afin de supporter un corps de structure en forme de colonne, (b) un dispositif d'enduction pour enduire la périphérie externe du corps avec une matière d'enduction, (c) un dispositif d'alimentation pour fournir la matière d'enduction au dispositif d'enduction, (d) un ensemble d'entraînement pour faire tourner au moins l'un parmi le corps et le dispositif d'enduction par rapport à l'autre autour d'un axe du support, et (e) une racle écartée de la périphérie externe du corps, d'une distance donnée pour étaler uniformement une matière d'enduction appliquée autour de la périphérie externe du corps de structure en forme de colonne. 20 ANS B 28 B E 03 F DEPOT 96 00627 10 JUILLET 1996 PUBLICATION 1010564A3 06 OCTOBRE 1998 ETS JH >REMACLE rue Sous-la-Ville 8, B-5150 FLORIFFOUX, repr.par VAN CUTSEM Paul GEVERS & VANDER HAEGHEN CUVE. (009,001) Cuve en béton, en particulier pour fosse septique, présentant un fond (10), remarquable par le fait que celui-ci présente une certaine pente (11) avec formation d'au moins un point bas (12) vers lequel sont orientées la ou chaque pente et en ce qu'il est prévu un puisard (20) dans le fond de la cuve destiné au logement d'un moyen d'évacuation d'eaux résiduelles du type pompe et procédé de fabrication de la cuve. 21

20 ANS B 29 C F 16 B DEPOT 95 00679 04 AOUT 1995 PUBLICATION 1010530A4 06 OCTOBRE 1998 >EJOT VERBINDUNGSTECHNIK G.M.B.H. & C.O. K.G. In der Aue 38, A-57323 BAD LAASPHE. (DE), repr.par DE PALMENAER Roger GEVERS & VANDER HAEGHEN ELEMENT DE RETENUE ENCOLLABLE EN MATIERE PLASTIQUE., (Inv. : Steeg Bernd), dép. en DE le 5 Aout 1994, no DEU 9412690 (025,003) Elément de retenue (1) en matière plastique destiné à être intégré et inséré par fusion dans un élément de construction (6), de préférence en matière thermoplastique, assemblage de ceux-ci pour former un matériau composite et procédé pour leur fabrication, caractérisé en ce qu'une bande poreuse (2) est solidement reliée à la face supérieure de l'élément de retenue par l'absorption de matière fondue de l'élément de retenue (1), notamment un non-tissé ou une membrane poreuse. 20 ANS B 29 C DEPOT 95 00849 12 OCTOBRE 1995 PUBLICATION 1010534A3 06 OCTOBRE 1998 CIE >PLASTIC OMNIUM avenue Jules Carteret 19, F-LYON (FR), repr.par DE PALMENAER Roger GEVERS & VANDER HAEGHEN PROCEDE POUR REALISER DES MARQUAGES SUR LA SURFACE DE PIECES EN MATIERES THERMOPLASTIQUES., (Inv. : Plissonnier Bernard), dép. en FR le 13 octobre 1994, no FRA 9412214 (006,000) L'invention est relative à un procédé pour réaliser des marquages sur la surface de pièces en polyéthylène haute densité, moulées par injection. Avant de procéder à l'étape d'injection, l'on place dans le moule une feuille d'un matériau composite comportant une pellicule de matière plastique munie de marquages, constituée de plusieurs couches de base munie des marquages et une couche supérieure transparente, et, solidaire de la face arrière de ladite pellicule, une structure apte à assurer une fonction d'accrochage mécanique de la matière thermoplastique injectée dans le moule avec ladite pellicule munie des marquages. 22

20 ANS B 29 C B 31 B DEPOT 95 00887 27 OCTOBRE 1995 PUBLICATION 1010535A3 06 OCTOBRE 1998 >WINDMOLLER & HOLSCHER Münsterstr. 50, LENGERICH (DE), repr.par DE PALMENAER Roger GEVERS & VANDER HAEGHEN DISPOSITIF POUR LE SOUDAGE DE POIGNEES SUR UNE FEUILLE SEMI-TUBULAIRE EN PLASTIQUE., (Inv. : Konrad Tetenborg et al.), dép. en DE le 3 novembre 1994, no DEA 4439310 et dép. en DE le 25janvier 1995, no DEA 9502228 (014,012) L'invention concerne un dispositif pour le soudage de poignées sur une feuille semi-tubulaire en plastique, comportant un poste de formation des poignées et un poste de soudage présentant des mâchoires de soudage pouvant être appliquées par l'extérieur sur la feuille semi-tubulaire en plastique, pour le soudage des extrémités insérées des poignées sur la feuille semi-tubulaire en plastique. Pour atteindre l'objet consistant à transformer un tel dispositif de manière à raccourcir la durée du soudage et augmenter ainsi la cadence de soudage, des mâchoires supplémentaires de soudage, qui sont situées à l'intérieur de la feuille semi-tubulaire en plastique et qui coopèrent avec les mâchoires de soudage qui peuvent être appliquées de l'extérieur, sont disposées dans le poste de soudage. 6 JAAR B 29 D E 04 B E 04 G NEERLEGGING 96 00689 12 AUGUSTUS 1996 PUBLICATIE 1010566A6 06 OKTOBER 1998 >VAN DESSEL STEVEN Leuvensesteenweg 282 bus 4, B-3190 BOORTMEERBEEK OPBLAASBARE STRUCTUUR WAARVAN HET SOEPEL LUCHTDICHT MEMBRAAN-MATERIAAL KAN OMGEVORMD WORDEN TOT EEN ZELFDRAGEND HARD EN STIJF MATERIAAL. (007,002) Nieuwe vormgevings-techniek voor kunststoffen. In deze techniek wordt gebruik gemaakt van luchtdichte membranen die bij omgevings-temperatuur soepel zijn en die door behandeling geheel of gedeeltelijk omgevormd kunnen worden tot een harder en stijver materiaal. Het nieuwe van deze techniek bestaat hierin dat deze membranen verwerkt worden in een opblaasbare structuur. Na het opblazen van deze structuur vindt er door behandeling een omvorming plaats in het membraan-materiaal waarbij dit van een zachte en flexibele toestand overgaat in een harde en stijve toestand. Zodanig kan het membraan zelf een dragende functie vervullen waarbij de lucht die als tijdelijk dragend medium dienst deed zijn dragende functie verliest. 23

20 ANS B 31 B B 29 C DEPOT 95 00887 27 OCTOBRE 1995 PUBLICATION 1010535A3 06 OCTOBRE 1998 >WINDMOLLER & HOLSCHER Münsterstr. 50, LENGERICH (DE), repr.par DE PALMENAER Roger GEVERS & VANDER HAEGHEN DISPOSITIF POUR LE SOUDAGE DE POIGNEES SUR UNE FEUILLE SEMI-TUBULAIRE EN PLASTIQUE., (Inv. : Konrad Tetenborg et al.), dép. en DE le 3 novembre 1994, no DEA 4439310 et dép. en DE le 25janvier 1995, no DEA 9502228 (014,012) L'invention concerne un dispositif pour le soudage de poignées sur une feuille semi-tubulaire en plastique, comportant un poste de formation des poignées et un poste de soudage présentant des mâchoires de soudage pouvant être appliquées par l'extérieur sur la feuille semi-tubulaire en plastique, pour le soudage des extrémités insérées des poignées sur la feuille semi-tubulaire en plastique. Pour atteindre l'objet consistant à transformer un tel dispositif de manière à raccourcir la durée du soudage et augmenter ainsi la cadence de soudage, des mâchoires supplémentaires de soudage, qui sont situées à l'intérieur de la feuille semi-tubulaire en plastique et qui coopèrent avec les mâchoires de soudage qui peuvent être appliquées de l'extérieur, sont disposées dans le poste de soudage. 20 ANS B 31 B DEPOT 96 00217 13 MARS 1996 PUBLICATION 1010546A3 06 OCTOBRE 1998 >WINDMOLLER & HOLSCHER Münsterstrasse 50, D-LENGERICH (DE), repr.par DE PALMENAER Roger GEVERS & VANDER HAEGHEN PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA FABRICATION DE SACS PORTABLES EN MATERIAU SYNTHETIQUE THERMOPLASTIQUE., (Inv. : Tirp Erwin), dép. en DE le 15 mars 1995, no DEA19509409 (008,001) En vue de la fabrication de sacs portables en matière synthétique thermolastique, comportant deux poignées constituées du rubans de matière plats, pliés en forme de U, soudés sur les parois internes dans la région des bords de l'ouverture, les deux poignées sont préalablement formées ensemble par pliage à partir d'un ruban de matière en double couche. Les rubans de matière sont glissés par leurs extrémités entre les bords de l'ouverture des sacs portables ou d'une bande en feuille synthétique en double couche, déplacée vers l'avant de manière intermittente, et soudés sur les parois internes de celle-ci pendant les arrêts de le ruban, à distance de la longueur ou de la largeur souhaitée du sac. Pour raccourcir les cadences ou les durées de soudage des extrémités des poignées sur les parois internes des sacs, les extrémtés des poignées sont préchauffées dans la région de leurs futurs emplacements de soudage. 24

20 ANS B 42 D A 45 C G 09 F DEPOT 96 00409 08 MAI 1996 PUBLICATION 1010552A3 06 OCTOBRE 1998 >SISSY'S LOG CABIN INC: 2319 Camden Road Pine Bluff, ARKANSAS 71603 (US), repr.par VOSSWINKEL Philippe GEVERS & VANDER HAEGHEN MARQUAGE PREIMPRIME POUR DES PAPIERS DE DIAMANT., (Inv. : William Murphy Jones III), dép. en US le 8 mai 1995, no USA 436826 (013,007) Procédé de préparation d'emballages en papier de diamant suivant un format standardisé, de façon à indiquer sur un jeu préimprimé d'icônes stylisées la forme, des indications d'imperfections, et des indications en mots du poids, de la clarté, de la couleur, etc., le procédé faisant usage d'un jeu préimprimé de zones réceptrices d'informations, agencées en particulier pour tenir compte du pliage des papiers de diamant, les jeux préimprimés pouvant être préimprimés sur des étiquettes adhésives ou directement sur les faces externes des emballages de diamant. 20 ANS B 60 H DEPOT 96 00711 21 AOUT 1996 PUBLICATION 1010575A3 06 OCTOBRE 1998 >DONNAY ALAIN; >FAECK DANIEL Oud-Strijderslaan 8, B-1930 ZAVENTEM et Av. Gustave Latinis 239, B-1030 BRUXELLES PRECHAUFFAGE POUR HABITACLE DE VEHICULE A L'ARRET. (003,000) Le P.H.V.A., par sa conception simple, sa faible consommation, sa simplicité de fonctionnement et son faible prix d'achat, est en mesure de rendre votre véhicule encore plus agréable à utiliser, à gagner une temps précieux et de renforcer le confort de la vie quotidienne de millions d'utilisateurs. Son concept simple devrait rapidement le rendre populaire voire indispensable. 25

20 ANS B 60 P B 62 D DEPOT 97 00423 15 MAI 1997 PUBLICATION 1010496A3 06 OCTOBRE 1998 >MARREL Rond-Point August Colonna, F-42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON (FR), repr.par ADYNS Gilbert OFFICE KIRKPATRICK S.A. BENNE ET VEHICULE LA COMPORTANT., (Inv. : Fayolle Joseph et al.), dép. en FR le 17 mai 1996, no FRA 9606143 (011,004) La benne comporte un plancher formé par une tôle de fond (11) et par une ossature disposée sous la tôle de fond dont un profilé (20) comporte une tranche supérieure subdivisée en tronçons qui sont en alternance au niveau de la face inférieure de la tôle de fond et en échancrure par rapport à ce niveau, avec chaque dit tronçon au niveau qui est soudé sur tout son pourtour à la face inférieure de la tôle de fond (11), et avec chaque dit tronçon en échancrure qui est conformé pour qu'il existe entre lui et la portion de la face inférieure de la tôle de fond qu'il regarde, un interstice grâce auquel un dépôt de peinture est possible sur cette portion de la face inférieure et sur ce tronçon en échancrure. Le véhicule comporte une structure à l'arrière de laquelle est articulée la benne grâce à des portées par des longerons de son ossature, un vérin de basculement étant disposé entre la structure du véhicule et une chape portée par une traverse de poussée (18) de l'ossature de la benne. 20 JAAR B 60 R NEERLEGGING 95 00697 18 AUGUSTUS 1995 PUBLICATIE 1010531A3 06 OKTOBER 1998 >WIEME PATRICK Veeweg 26, B-9940 EVERGEM BESCHERMPLAAT VOOR AUTONUMMERPLAAT. (004,001) De uitvinding betreft een "beschermplaat voor autonummerplaat" die, de nummerplaat beschermt, verlicht en slijtvast maakt. Een transparante nummerplaat wordt voor de nummerplaat geplaatst. De transparante nummerplaat is een tranparante beschermplaat met in de achterzijde, een in spiegelbeeld gegraveerde kopy van de nummerplaat. Eventueel zijn nog andere opschriften op dezelfde wijze aangebracht (bijvoorbeeld publiciteit). De transparante nummerplaat wordt van binnenuit verlicht door een verlichtingseenheid, die door lichtbreking de gravures verlicht. De verlichtingseenheid wordt aangesloten op de voertuigbekabeling. 26

20 ANS B 62 B B 62 D DEPOT 97 00500 11 JUIN 1997 PUBLICATION 1010500A3 06 OCTOBRE 1998 >MECANIQUE INDUSTRIE CHIMIE MIC rue de Monthléry 35, Silic 155, RUNGIS (FR), repr.par DE PALMENAER Roger GEVERS & VANDER HAEGHEN TIMON POUR LA MANOEUVRE D'UN TRANSPALETTE MANUEL., (Inv. : Lüthy André), dép. en FR le 21 juin 1996, no FRA 9607737 (011,002) Ce timon comprend une barre (15), dont l'extrémité inférieure est accouplée à pivotement (en 18) à un support de roue avant directrice (7) du transpalette (1), une poignée (16) fixée rigidement à la barre (15) et ayant la forme d'une boucle, et un levier de commande (21) puvant être actionné manuellement par un opérateur tenant la poignée, sans lâcher celle-ci. La poignée (16) est fixée à la barre (15) en un unique premier point de la boucle, de telle sorte qu'un espace libre subsiste entre l'extrémité supérieure de la barre et un second point de la boucle opposé au premier point. Le levier de commande (21) est monté pivotant à l'extrémité supérieure de la barre et s'étend longitudinalement dans ledit espace libre vers le second point de la boucle. Ainsi, le levier (21) peut être actionné par l'une ou l'autre des deux mains, ou les deux à la fois, sans lâcher la poignée (16). 20 JAAR B 62 D F 16 C B 62 K NEERLEGGING 97 00351 16 APRIL 1997 PUBLICATIE 1010488A4 06 OKTOBER 1998 >VAN EE TEUNIS KAREL Harselaarseweg 28, NL-3771 MB BARNEVELD (NL), vert.door VOSSWINKEL Philippe GEVERS & VANDER HAEGHEN TRAPAUTO MET VERBETERDE VERBINDING VAN FUSEE-ARMEN MET SPOORSTANG., (Uitv. :Vanee Hendrick), inged. in NL de 5 Maart 1996, nr NLA 1002530 (009,004) Verbinding voor een spoorstangeind van de stuurinrichting van een trapauto met een fusee-arm daarvan, die via een fuseepen verbonden is met een wiel van de trapauto, daardoor gekenmerkt dat de verbinding een kogelscharnier of -gewricht omvat met een bol onderdeel en met een hol onderdeel, dat het bolonderdeel bevestigd is aan het sporstangeind en het holle onderdeel bevestigd is aan de fuseearm, dat het holle onderdeel twee holle delen omvat, die met hun holle vlakken complementair aan het oppervlak van het bolle onderdeel daartegenaan gelegen zijn om daarmee een bollager te vormen, met middelen voor het verbinden van het holle onderdeel en het bolle onderdeel met het spoorstangeind en met middelen voor het bevestigen van de fusee-arm op althans één van de holle delen. 27