TITRES ET DIPLÔMES FRANCAIS OUVRANT DROIT A DISPENSES D'EPREUVES DU DCG ET DU DSCG - SESSION 2013



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1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) 2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD 3 - CAPET, AGREGATION 4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM 5 - BTS, DUT p 2 p 3 p 5 p 6 p 7 6 - DIPLÖME NATIONAL DE LICENCE p 8 7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER p 9 8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION p 11 9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES p 16 10 - AUTRES p 18 1

1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Certificat d'études comptables 01000001 8 9 12 Certificat d études économiques 01000002 5 7 12 Certificat d études juridiques 01000003 1 3 12 Certificat supérieur d organisation et de gestion des entreprises 01000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7 Certificat supérieur de relations économiques européennes et internationales 01000006 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7 Certificat supérieur de révision comptable 01000007 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Certificat supérieur de traitement des données et informations 01000008 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7 Certificat supérieur juridique et fiscal 01000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7 Diplôme d études comptables supérieures (régime 1963) 01000009 1 3 5 6 7 8 9 12 2

2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD DEUG Administration économique et sociale 2007 02000001 1 5 12 DEUG Droit 2007 02000005 1 12 DEUG Economie et gestion 2007 02000002 5 12 DEUG Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis 2007 02000006 5 8 12 DEUG Mathématiques appliquées et sciences sociales 2007 02000003 8 12 DEUG Sciences économiques 2007 02000004 5 12 DEUST Comptabilité (orienté vers la) 2007 02000007 1 5 8 9 12 DEUST Techniques juridiques, fiscales et comptables, Aix-Marseille 3 2007 02000008 1 5 8 9 12 Licence Administration économique et sociale 2007 02000011 1 5 8 9 12 Licence Droit 2007 02000010 1 12 Licence Economie appliquée, Paris 9 2007 02000012 5 8 12 Licence ès sciences économiques 2007 02000013 5 8 12 Licence Mathématiques appliquées et sciences sociales 2007 02000009 8 12 Maîtrise Administration économique et sociale 2007 02000014 1 5 8 9 12 Maîtrise Banque, finance, assurance, spé Industrie et finances internationales, Paris 13 2007 02000039 1 5 6 8 9 12 Maîtrise Banque, finance, assurance, IUP Paris 1 2007 02000034 1 5 8 9 12 Maîtrise Droit 2007 02000032 1 5 8 9 12 Maîtrise Droit privé 2007 02000030 1 3 5 8 9 12 Maîtrise Droit privé, mention Droit des affaires 2007 02000029 1 2 3 4 5 8 9 12 Maîtrise Droit public 2007 02000031 1 5 8 9 12 Maîtrise Echanges internationaux 2007 02000025 1 5 8 9 12 Maîtrise Econométrie 2007 02000026 1 5 8 9 12 Maîtrise Economie appliquée, Paris 9 2007 02000027 1 5 7 8 9 12 5 Maîtrise Economie et gestion de l entreprise 2007 02000028 1 5 8 9 12 Maîtrise ès sciences économiques ou maîtrise Sciences économiques 2007 02000033 1 5 8 9 12 Maîtrise Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis 2007 02000035 1 5 7 8 9 12 5 Maîtrise Juriste d entreprise, IUP Toulouse 1 2007 02000037 1 5 8 9 12 3

2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD (suite) Maîtrise Management et gest des entrepr, économiste d entrepr, Nice Sophia Antipolis 2007 02000038 1 5 7 8 9 12 5 Maîtrise Management et gest des entrepr, spé Ingénierie économique, IUP Toulouse 1 2007 02000036 1 5 8 9 12 5 Maîtrise Mathématiques appliquées et sciences sociales 2007 02000015 1 5 8 9 12 Maîtrise Méthodes informatiques appliquées à la gestion 2007 02000016 1 5 8 9 12 13 5 7 Maîtrise Sciences juridiques et politiques 2007 02000023 1 5 8 9 12 Maîtrise Sciences politiques 2007 02000024 1 5 8 9 12 MSG 2007 02000017 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 MSG Bordeaux 4 2008 02000040 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 MSG Orléans 2008 02000041 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 MST Audit et gestion opérationnels de l entreprise, Lyon 2 2007 02000018 1 2 4 5 6 7 8 9 12 5 MST Economie d entreprise, Lille 2 2007 02000020 1 5 6 8 9 12 13 MST Economie d entreprise, Rennes 1 2007 02000019 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 MST toutes mentions juridiques, économiques, comptables ou de gestion 2007 02000021 1 5 8 9 12 MSTCF 2007 02000022 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7 MSTCF Bordeaux 4 2008 02000042 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7 MSTCF Caen 2008 02000043 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7 MSTCF Nice 2008 02000044 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7 MSTCF Orléans 2008 02000045 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7 MSTCF Paris 12 2008 02000046 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7 4

3 - CAPET, AGREGATIONS CAPET D2 Techniques comptables 03000001 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 3 CAPET Economie et gestion option A Economie et gestion administrative 03000003 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 CAPET Economie et gestion option B Economie et gestion comptable 03000002 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 3 CAPET Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale 03000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 CAPET Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion 03000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 Agrégation 2nd degré Techniques économiques de gestion 03000007 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Agrégation Economie et gestion option A Economie et gestion d entreprise 03000008 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 3 6 7 Agrégation Economie et gestion option B Economie et gestion comptable et financière 03000006 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Agrégation Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale 03000009 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 3 6 7 Agrégation Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion 03000010 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 3 5 6 7 5

4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM CPC (certificat de premier cycle) INTEC 2010 04000003 1 5 8 9 12 DEFC (diplômes d'études financières et comptables) INTEC 2010 04000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 5 DES (diplôme d études supérieures) 2007 04000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7 DESE (diplôme d études supérieures économiques) Comptabilité et gestion 2007 04000006 1 5 8 9 11 12 13 DGC (diplôme de gestion et de comptabilité) INTEC 04000001 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 DSC (diplôme supérieur de responsable comptable) 2007 04000007 1 5 8 9 10 11 12 DSG (diplôme supérieur de responsable en gestion) 2007 04000008 1 5 7 8 9 12 DSGC (diplôme supérieur de gestion et de comptabilité) INTEC 04000002 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 6

5 - BTS, DUT BTS Comptabilité 1964 05000010 1 5 8 9 12 13 BTS Comptabilité et gestion d'entreprise (CGE) 1989 05000012 1 5 8 9 12 13 BTS Comptabilité et gestion 2002 05000011 1 5 8 9 12 13 BTS Comptabilité et gestion des organisations (CGO) 05000001 1 5 6 8 9 13 DUT Administration des collectivités publiques et des entreprrises, option FC 2007 05000008 1 5 8 9 12 13 DUT Carrières juridiques 2007 05000006 1 9 12 DUT GACO 2007 05000009 5 8 9 12 DUT GEA, option FC 05000002 1 5 6 8 9 12 13 DUT GEA, option GAPMO 2007 05000005 1 5 8 9 12 13 DUT GEA, option PMO 05000003 1 5 7 13 DUT GEA, option RH 05000004 1 3 5 13 7

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : fiscalité" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : contrôle de gestion" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité et paye" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilités agricoles" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité et gestion des associations" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : révision comptable" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité de la construction et promotion ou agences et syndicats de co propriétaires" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : responsable de portefeuille client en cabinet d'expertise comptable" 6 - DIPLÔME NATIONAL DE LICENCE 2013 06000001 2 4 9 12 13 2013 06000002 8 9 11 12 13 2013 06000003 3 8 9 12 13 2013 06000004 3 4 9 12 13 2013 06000005 3 4 9 12 13 2013 06000006 9 10 12 13 2013 06000007 4 9 12 13 2013 06000008 9 12 13 8

Master Droit, économie et gestion, mention Sciences du management et administration, spécialité Analyse et gestion financières, Nancy 2 Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Contrôle de gestion, Dijon Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance, université Dijon Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance et pilotage des organisations, Dijon Master Gestion, mention Sciences du management, spécialité Gestion financière et fiscalité, Paris 1 7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER 2010 07000028 2 3 07000024 3 7 2007 07000026 2 7 2005 2006 07000025 2 7 07000029 2 7 Master CCA, CNAM 2011 07000023 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Aix-Marseille 3 2011 07000030 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Amiens 2011 07000001 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Angers 2011 07000038 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Besançon 2010 2011 07000043 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Bordeaux 4 2011 07000002 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA Brest 2011 2011 07000046 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Bretagne Sud 2011 07000044 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Caen 2011 07000003 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Clermont-Ferrand 1 2011 07000031 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Dijon 2011 07000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Grenoble 2 2011 07000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Le Mans 2011 07000039 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Lille 2 2011 07000006 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Limoges 2011 07000007 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Littoral Côte d'opale 2011 07000045 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Lyon 3 2011 07000008 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA Marne-la-Vallée 2011 2011 07000048 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Montpellier 1 2011 07000009 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 9

Master CCA, Nancy 2 2011 07000010 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Nantes 2011 07000011 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Nice Sophia Antipolis 2011 07000012 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Orléans 2011 07000013 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Paris 1 2011 07000014 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Paris 5 2011 07000015 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Paris Dauphine 2011 07000032 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Paris 10 2011 07000033 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Paris 11 2011 07000034 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Paris 12 2011 07000016 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Paris 13 2011 07000040 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Pau 2011 07000017 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Poitiers 2011 07000018 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Reims 2011 07000036 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Rennes 1 2011 07000035 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Réunion (La) 2011 07000037 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Rouen 2011 07000019 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Saint-Etienne 2011 07000020 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Strasbourg 2009 2011 07000049 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Strasbourg 3 2008 07000041 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Toulouse 1 2011 07000021 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, Valenciennes 2011 07000022 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master CCA, tous établissements 2012 07000050 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7 Master Sciences économiques et de gestion, mention Sciences et métiers du management et de l international, spécialité Stratégie, pilotage et contrôle dans l entreprise, Evry Master Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion, mention Système d'information et contrôle de gestion, spécialité Contrôle de gestion industrielle et des services, Rennes 1 6 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER (suite) 07000027 3 07000042 3 5 6 7 10

Diplôme Audencia Nantes, filière Audit, expertise comptable 2008 08000098 2 3 5 6 7 Diplôme Ecole de gestion des entreprises et informatique, EPTG La Rochelle 2007 08000006 1 5 8 9 12 Diplôme Ecole de management de Normandie (Caen), filière Finance des groupes 2010 08000110 2 6 7 Diplôme Ecole de management de Normandie (Le Havre), filière Audit et finance d'entreprise 7 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION 2010 08000111 2 6 7 Diplôme Ecole management européen, filière Finance compta contrôle, IECS Strasbourg 2007 08000085 1 5 6 7 8 9 10 12 13 5 7 Diplôme Ecole de management européen, IECS Strasbourg 2007 08000086 1 5 6 7 8 9 12 5 Diplôme EDHEC du Nord 2007 08000005 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme EDHEC du Nord, Nice, parcours "expertise en finance et contrôle" 2010 08000109 2 3 5 6 7 Diplôme ESC Amiens 1994 08000094 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Amiens 1995 2007 08000014 1 5 7 8 9 12 13 7 Diplôme ESC Amiens, option Audit, contrôle, préparation DECF 2007 08000013 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Bordeaux 1994 08000009 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Bordeaux 1995 2007 08000016 1 5 6 7 8 9 12 13 7 Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, contrôle de gestion 2007 08000015 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, droit et contrôle de gestion 2008 08000097 3 7 Diplôme ESC Bretagne Brest 2007 08000018 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Bretagne Brest, option Contrôle de gestion 2007 08000017 1 5 6 7 8 9 11 12 13 5 7 Diplôme ESC Bretagne Brest, filière audit expertise 2012 08000115 2 5 7 Diplôme ESC Caen 2007 08000048 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Chambéry 2007 08000007 1 5 6 7 8 9 12 5 Diplôme ESC Chambéry, filière Finance, comptabilité, contrôle 2008 08000087 3 5 7 Diplôme ESC Clermont-Ferrand 1994 08000010 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Clermont-Ferrand 1995 2007 08000020 1 5 7 8 9 12 5 Diplôme ESC Clermont-Ferrand, dominante Finance comptabilité 2007 08000019 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise 2008 2009 08000088 2 7 Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise 2010 08000112 2 3 5 6 7 Diplôme ESC Dijon 2007 08000021 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 11

7 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite) Diplôme ESC Dijon, filière Audit, expertise, conseil 2008 08000096 2 3 5 6 7 Diplôme ESC Grenoble 2007 08000022 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Grenoble, parcours Expertise comptable et audit financier 2008 08000099 2 3 5 6 7 Diplôme ESC La Rochelle 2007 08000046 1 5 7 8 9 12 13 7 Diplôme ESC La Rochelle, filière Expertise comptable, audit 2009 08000104 3 6 7 Diplôme ESC Le Havre 2007 08000047 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Lille 2007 08000024 1 5 6 7 8 9 12 5 Diplôme ESC Lyon 2007 08000026 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Lyon, section Finance comptabilité 2007 08000025 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 7 Diplôme ESC Marseille Provence 1994 08000011 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Marseille Provence 1995 2007 08000027 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Marseille, Euromed management, parcours audit expertise 2011 08000113 2 3 5 6 7 Diplôme ESC Montpellier 1994 08000012 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Montpellier 1995 2007 08000030 1 5 6 7 8 9 12 13 7 Diplôme ESC Montpellier, option Audit 2007 08000028 1 5 6 7 8 9 11 12 13 7 Diplôme ESC Montpellier, option Contrôle de gestion 2007 08000029 1 5 6 7 8 9 11 12 13 7 Diplôme ESC Nantes 2007 08000023 1 5 6 7 8 9 12 5 Diplôme ESC Nice Sophia Antipolis 2007 08000031 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Pau 2007 08000035 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable 2009 2011 08000105 2 6 7 Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable 2012 08000116 2 3 6 7 Diplôme ESC Poitiers 2007 08000036 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Reims 2007 08000039 1 5 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Reims, option Analyse, gestion et politique financière 2007 08000037 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Reims, option Contrôle de gestion 2007 08000038 1 5 7 8 9 11 12 13 5 7 Diplôme ESC Reims, parcours Expertise, comptabilité et finance 2008 08000100 2 3 5 6 7 Diplôme ESC Rennes 2007 08000040 1 5 8 9 12 13 7 Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable 2008 2008 08000101 6 7 12

7 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite) Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable 2009 08000106 2 3 7 Diplôme ESC Rouen 1991 2007 08000041 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Rouen, filière Expertise comptable 2009 08000107 2 3 5 6 7 Diplôme ESC Saint-Etienne 2007 08000095 1 5 8 9 12 Diplôme ESC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion 2007 08000042 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Toulouse 2007 08000043 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Toulouse, parcours Comptabilité, contrôle de gestion 2008 08000102 2 3 5 6 7 Diplôme ESC Tours 2007 08000044 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESC Troyes 2007 08000045 1 5 6 8 9 12 13 7 Diplôme ESCAE Amiens 2007 08000049 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Bordeaux 2007 08000050 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Brest 2007 08000051 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Clermont-Ferrand 2007 08000052 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Dijon 2007 08000053 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Grenoble 2007 08000054 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Le Havre 2007 08000055 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Lille 2007 08000056 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Marseille 2007 08000057 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Montpellier 2007 08000058 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Nantes 2007 08000059 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Nice Sophia Antipolis 2007 08000060 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Pau 2007 08000061 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Poitiers 2007 08000062 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Reims 2007 08000065 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Rouen 2007 08000066 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Toulouse 2007 08000063 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCAE Tours 2007 08000064 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCEM Tours-Poitiers 1999 2007 08000072 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 13

Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Audit et expertise juridique et comptable 1999 2007 08000068 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Contrôle de gestion stratégique 1999 2007 08000069 1 5 6 7 8 9 11 12 13 5 7 Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Ingénierie financière et finance de marché 1999 2007 08000070 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux 7 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite) 1999 2007 08000071 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, parcours Audit et expertise comptable 2008 08000103 2 3 5 6 7 Diplôme ESCP-EAP Paris 2007 08000034 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESCP-EAP Paris, filière Expertise comptable 2008 2008 08000089 2 3 5 6 7 Diplôme ESCP-EAP Paris, option Comptabilité, audit et management 2007 08000032 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 7 Diplôme ESCP-EAP Paris, option Planification, prévision et contrôle de gestion 2007 08000033 1 5 6 7 8 9 11 12 13 5 7 Diplôme ESCP-Europe Paris, filière Expertise comptable 2009 08000114 2 3 5 6 7 Diplôme ESG Paris 2007 08000004 1 5 8 9 12 Diplôme ESG Paris, option Audit et expertise comptable 2008 08000090 2 3 6 7 Diplôme ESLSCA 2007 08000075 1 5 8 9 12 5 Diplôme ESLSCA, option Expertise et contrôle 2007 08000073 1 5 6 8 9 11 12 13 5 7 Diplôme ESLSCA, option Finance 2007 08000074 1 5 6 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESSCA Angers 2007 08000076 1 5 6 7 8 9 12 5 Diplôme ESSCA Angers, majeure Audit-expertise 2009 08000108 2 6 7 Diplôme ESSEC 2007 08000080 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ESSEC, filière Audit 2007 08000077 1 5 6 7 8 9 10 12 13 5 7 Diplôme ESSEC, filière Comptable 2007 08000078 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 7 Diplôme ESSEC, filière Contrôle de gestion 2007 08000079 1 5 6 7 8 9 11 12 13 5 7 Diplôme ESSEC, filière Expertise comptable 2008 08000091 2 3 5 6 7 Diplôme HEC 2007 08000084 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme HEC, filière Contrôle et expertise 2008 08000092 2 3 5 6 7 Diplôme HEC, section Comptabilité 2007 08000082 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 7 Diplôme HEC, section Contrôle de gestion 2007 08000083 1 5 6 7 8 9 11 12 13 5 7 Diplôme supérieur de gestion, filière Finance, ECCIP 2007 08000001 5 6 7 8 9 11 12 13 7 14

7 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite) Diplôme supérieur de gestion, filière Gestion des systèmes d information, ECCIP 2007 08000002 5 7 8 12 13 5 7 Diplôme supérieur de gestion, toutes filières, ECCIP 2007 08000003 5 7 8 12 13 7 15

DCU 1er cycle, IPEC Saint-Etienne 2007 09000009 1 5 8 9 12 DCU 1er cycle, ISEC Aix-Marseille 3 2007 09000008 1 5 8 9 12 DCU 1er cycle, ITEC Toulouse I 2007 09000007 1 5 8 9 12 DCU 2ème cycle, IPEC Saint-Etienne 2007 09000012 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 5 DCU 2ème cycle, ISEC Aix-Marseille 3 2007 09000011 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 5 DCU 2ème cycle, ITEC Toulouse 1 2007 09000010 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 5 DCU, ISEC Aix-Marseille 3 2008 2009 09000036 1 5 8 9 12 Diplôme CESEM Reims 2007 09000003 1 5 7 8 9 12 Diplôme CESEM Reims, option Comptabilité 2007 09000002 1 5 7 8 9 12 13 7 Diplôme CPA Lille 2007 09000001 1 5 8 9 12 Diplôme CPA Lyon 2007 09000032 1 5 8 9 12 Diplôme CPA Nice 2007 09000033 1 5 8 9 12 Diplôme CPA Paris 2007 09000034 1 5 8 9 12 Diplôme CPA Toulouse 2007 09000035 1 5 8 9 12 Diplôme d études supérieures de gestion, filière Finance et systèmes d informations financiers, INT management Evry 8 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES 2007 09000004 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme d études supérieures de gestion, INT management Evry 2007 09000005 1 5 6 7 8 9 12 5 Diplôme EAP Paris 2007 09000013 1 5 8 9 12 Diplôme EDC Courbevoie 2007 09000006 1 5 8 9 12 5 Diplôme ICI-ENE, cycle de perfectionnement des cadres de l exportation 2007 09000019 1 5 8 9 12 Diplôme ICN Nancy 2007 09000018 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme IDA Paris 2 2007 09000020 1 3 5 8 9 12 Diplôme IEECS Strasbourg 2007 09000026 1 5 6 7 8 9 12 5 Diplôme IEECS Strasbourg, section Audit et contrôle de gestion 2007 09000025 1 5 6 7 8 9 10 12 5 Diplôme IEEFSI Lille 2007 09000022 1 5 8 9 12 Diplôme IEP 2007 09000015 1 5 8 9 12 Diplôme IEP Paris 2007 09000017 1 5 8 9 12 16

8 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES (suite) Diplôme IEP Paris, section Economique et financière 2007 09000016 1 5 6 7 8 9 12 Diplôme IEP, section Economique et financière ou section Economie et entreprise 2007 09000014 1 5 7 8 9 12 Diplôme IESEG Lille 2007 09000023 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme INSEEC Bordeaux 2007 09000024 1 5 8 9 12 13 7 Diplôme IPAG Paris 2007 09000021 1 5 8 9 12 Diplôme ISA 2007 09000029 1 5 6 7 8 9 12 Diplôme ISC Paris, option Expertise, audit et contrôle 2007 09000030 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 Diplôme ISC Paris 2007 09000031 1 5 8 9 12 Diplôme ISC Paris, filière expertise audit et contrôle 2010 09000037 2 3 5 6 7 Diplôme ISG Paris, cycle national, spécialisation comptabilité audit contrôle 2011 09000038 2 3 6 Diplôme ISGC Saint-Etienne 2007 09000028 1 5 8 9 12 Diplôme ISGC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion 2007 09000027 1 5 6 7 8 9 12 5 17

9 - AUTRES Diplôme de statisticien économiste, ENSAE 2007 10000001 1 5 6 7 8 9 12 5 Examen de sortie, Ecole du commissariat de l air 2007 10000002 1 5 8 9 12 18

TITRES ET DIPLÔMES ETRANGERS OUVRANT DROIT A DISPENSE D' ET DU DSCG - SESSION 2013 Allemagne p 2 Belgique p 2 Bénin p 2 Burkina Faso p 2 Burundi p 3 Cameroun p 3 Canada p 3 Centrafrique p 3 Congo p 3 Côte d'ivoire p 4 Djibouti p 4 Egypte p 4 Gabon p 4 Grande-Bretagne p 5 Liban p 5 Madagascar p 5 Mali p 5 Maroc p 5 Niger p 6 Rwanda p 7 Sénégal p 7 Suisse p 7 Togo p 7 Tunisie p 7 1

TITRES ET DIPLÔMES ETRANGERS OUVRANT DROIT A DISPENSE D' ET DU DSCG - SESSION 2013 délivré à compter de délivré jusqu'en (année) inclus épreuves du DCG épreuves du DSCG 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 1 2 3 4 5 6 7 ALLEMAGNE Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Bankbetriebslehre und Finanzierung, Université de Mannheim Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Wirtschaftsprüfung und Treuhandwesen, Université de Mannheim Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, toutes filières, Université de Mannheim (jusqu'en 2007 inclus) Diplôme Ingénieur commercial, Institut catholique des hautes études commerciales de Bruxelles Grade Ingénieur commercial, option Contrôle et fiscalité, Ecole de commerce de Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et économiques, Université libre de Bruxelles Grade Ingénieur commercial, toutes options, Ecole de commerce de Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et économiques, Université libre de Bruxelles Graduat Comptabilité, option Fiscalité, Institut d'enseignement supérieur de Namur Licence Sciences commerciales, Institut catholique des hautes études commerciales de Bruxelles Diplôme de premier cycle, option Gestion des entreprises ou option Gestion des banques, Institut national d'économie de Cotonou 2007 11000001 5 6 7 8 5 2007 11000002 5 6 7 8 5 2007 11000003 5 8 BELGIQUE 2007 11000005 5 7 8 12 5 2007 11000006 5 7 8 11 12 2007 11000007 5 7 8 12 2007 11000004 8 9 12 2007 11000008 5 7 8 12 5 BENIN 2007 11000009 1 5 8 9 12 BURKINA FASO Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des administrations, option Finance comptabilité, Institut universitaire de technologie de Ouagadougou 2007 11000010 5 8 9 12 2

TITRES ET DIPLÔMES ETRANGERS OUVRANT DROIT A DISPENSE D' ET DU DSCG - SESSION 2013 délivré à compter de délivré jusqu'en (année) inclus épreuves du DCG épreuves du DSCG 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 1 2 3 4 5 6 7 BURUNDI Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Finance comptabilité, Institut supérieur de gestion des entreprises de Bujumbura Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Gestion commerciale et industrielle, Institut supérieur de gestion des entreprises de Bujumbura (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000011 5 8 9 12 2007 11000012 5 8 9 12 CAMEROUN Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion de l'entreprise du Cameroun Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des entreprises du Cameroun (à compter de 2009) Brevet d'études commerciales générales, Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales, Université de Douala Diplôme d'études supérieures de commerce, option Sciences et techniques de gestion, Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales de Douala Diplôme universitaire de technologie Gestion, Institut catholique de Yaoundé Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université d'afrique centrale de Yaoundé Baccalauréat Sciences comptables, Université du Québec de Montréal (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000013 1 5 8 9 12 2009 5 9 12 2007 11000014 1 5 8 9 12 2007 11000015 1 5 6 8 9 12 5 2007 11000016 1 5 8 9 12 2007 11000017 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 7 CANADA 2007 11000018 1 5 8 9 12 CENTRAFRIQUE Diplôme de sortie, Institut universitaire de gestion, Université de Bangui (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000056 1 5 8 9 12 13 5 7 CONGO Licence Gestion, option Gestion financière et comptable, Université Marien Ngouabi 2007 11000019 5 8 9 12 3

TITRES ET DIPLÔMES ETRANGERS OUVRANT DROIT A DISPENSE D' ET DU DSCG - SESSION 2013 délivré à compter de délivré jusqu'en (année) inclus épreuves du DCG épreuves du DSCG 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 1 2 3 4 5 6 7 CÔTE D'IVOIRE Brevet de technicien supérieur, option Comptabilité, Côte d'ivoire (jusqu'en 2007 inclus) Diplôme d'ingénieur ESCA, ESCAE, Institut national polytechnique Houphouët Boigny Diplôme du second cycle des études comptables supérieures, ESCAE, Institut national polytechnique Houphouët Boigny Diplôme universitaire de technologie, section Finance comptabilité, Côte d'ivoire 2007 11000020 1 5 8 9 12 2007 11000024 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 2007 11000025 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7 2007 11000026 1 5 8 9 12 Diplôme, Institut supérieur de comptabilité, INSET d'abidjan 2007 11000023 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7 Diplôme, option Finance comptabilité, Ecole supérieure de commerce d'abidjan Diplôme, toutes options, Ecole supérieure de commerce d'abidjan (jusqu'en 2007 inclus) Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université d'abidjan Brevet de technicien supérieur Comptabilité gestion, Lycée d'etat de Djibouti 2007 11000021 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7 2007 11000022 1 5 8 9 12 2007 11000027 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7 DJIBOUTI 2007 11000028 1 5 8 9 12 EGYPTE Diplôme d'études professionnelles approfondies, Département administration gestion, Université Senghor d'alexandrie 2007 11000029 5 6 7 8 12 13 7 GABON Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des entreprises, Gabon Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des administrations, Institut supérieur de technologie, Université Omar Bongo de Libreville Maîtrise Gestion, Institut national des sciences de gestion de Libreville (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000030 1 5 8 9 12 2007 11000031 1 5 8 9 12 13 7 2007 11000032 5 6 7 8 9 12 5 4

TITRES ET DIPLÔMES ETRANGERS OUVRANT DROIT A DISPENSE D' ET DU DSCG - SESSION 2013 délivré à compter de délivré jusqu'en (année) inclus épreuves du DCG épreuves du DSCG 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 1 2 3 4 5 6 7 GRANDE-BRETAGNE Diplômes de Bachelor of Arts (BA) in Social Studies with Honours in Economics, in Business economics, in Economics and statistics, in Managerial statistics, in Economics of Agriculture Food and Environment, in Economics and Geography, in Economics and Politics, in Accounting and financial studies, in Business and accounting studies, in Mathematics with economics, Université d'exeter (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000033 5 8 12 5 LIBAN Diplôme de technicien supérieur Expertise et révision des comptes du Liban 2007 11000034 1 5 8 9 12 5 MADAGASCAR Diplôme de fin d'études du premier cycle, filière Droit, Université de Madagascar 2007 11000035 1 12 MALI Diplôme de sortie, filière Gestion, Ecole nationale d'administration du Mali Diplôme universitaire de technicien supérieur, spécialité Comptabilité ou Comptabilité et gestion du Mali Certificat d'études universitaires supérieures Techniques de gestion, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca Diplôme de sortie, Ecole supérieure de commerce de Marrakech (jusqu'en 2007 inclus) Diplôme de sortie, Institut des hautes études de management de Casablanca Diplôme de sortie, option Gestion finance, Ecole supérieure de gestion de Casablanca Diplôme d'études supérieures Sciences économiques, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca 2007 11000036 1 5 8 9 12 2007 11000037 1 5 8 9 12 MAROC 2007 11000074 1 5 7 8 9 12 5 2007 11000075 1 5 6 7 8 9 12 5 2007 11000077 1 5 7 8 9 12 5 2007 11000076 1 5 8 9 12 2007 11000044 1 5 8 9 12 5