LE RISQUE BIOLOGIQUE EN MILIEU PROFESSIONNEL 1. DÄfinition Sous le terme Äagent biologiqueå, on regroupe des micro-organismes naturels, bactçries, virus, parasites et champignons, les toxines qu'ils produisent, et les micro-organismes gçnçtiquement modifiçs. Les agents biologiques sont prçsents partout, chez les Étres vivants, dans l environnement et dans les milieux de travail. La plupart d entre eux sont inoffensifs pour l homme et certains sont indispensables Ö la vie. D'autres prçsentent un intçrét et sont utilisçs de maniüre industrielle dans les biotechnologies pour la transformation des produits alimentaires, pour fabriquer des mçdicaments ou pour dçpolluer les sols, les eaux Cependant, certains peuvent Étre Ö l origine de maladies plus ou moins graves chez l homme : une infection, une intoxication (Ö partir de toxines produites par des bactçries ou des moisissures), une allergie voire un cancer. Ils se transmettent dans certaines conditions d exposition selon ce que l on appelle une chaåne de transmission (voir point 3.). Classification Les agents biologiques sont classçs en quatre groupes en fonction de l'importance du risque d'infection qu'ils prçsentent (Ö la fois en fonction de leurs effets pathogünes sur des travailleurs sains et sur l existence de vaccins ou de traitements) : Le groupe 1 comprend les agents biologiques non susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme ; Le groupe 2 comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivitç est peu probable ; il existe gçnçralement une prophylaxie ou un traitement efficaces ; Le groupe 3 comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger sçrieux pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivitç est possible, mais il existe gçnçralement une prophylaxie ou un traitement efficaces ; Le groupe 4 comprend les agents biologiques qui provoquent des maladies graves chez l'homme et constituent un danger sçrieux pour les travailleurs ; le risque de leur propagation dans la collectivitç est ÇlevÇ ; il n'existe gçnçralement ni prophylaxie ni traitement efficace. Travaux rädigäs en collaboration avec les services de l APST Centre 1
Les catägories d agents biologiques Agents DÄfinition Exemples BactÄries Micro-organismes composçs d une seule cellule (1 Ö 10 microns), en forme de bàtonnet (alors appelçes bacilles) ou de forme ronde (appelçes coques). Une coloration inventçe par Monsieur Gram en 1884 permet de diffçrencier ces bactçries : certaines apparaissent en violet (elles sont dites Gram-positif), d'autres en rose (Gram-nÄgatif). Bacilles : Mycobacterium tuberculosis agent de la tuberculose, Listeria monocytogenes agent de la listeriose. Coques : Staphylococcus aureus (ou staphylocoque dorç), mçningocoque. Champignons microscopiques Micro-organismes (1 Ö 100 microns) pouvant Étre composçs d'une cellule (les levures) ou de plusieurs cellules (les moisissures). Les spores de champignons (ou spores fongiques) se dispersent facilement et participent Ö leur grande dissçmination dans l'environnement. Moisissures : Aspergillus et Penicillium Levures : Candida et Cryptococcus Virus EntitÇs (autour de 0,1 micron) ne pouvant vivre et se multiplier qu Ö l'intçrieur d une cellule vivante, spçcifiques de l homme, d animaux, d'insectes, de plantes ou de microorganismes. VIH ou virus de l immunodçficience humaine (sida), VHB ou virus de l hçpatite B, virus de la varicelle (et du zona), virus de l herpüs... Endoparasites Micro-organismes vivant Ö l'intçrieur et aux dçpens d'un organisme d une autre espüce Protozoaires : constituäs d une cellule avec noyau, präsentant une trçs grande diversitä (de 10 microns É 2 cm) Helminthes : vers aplatis ou cylindriques (de 50 microns Ö 8 m) Toxoplasma gondii (agent de la toxoplasmose), Plasmodium falciparum (agent du paludisme). tânias, douves, ascaris et oxyures Prions ou agents transmissibles non conventionnels (ATNC) Particules protçiques (autour de 0,01 micron) responsables de maladies dçgçnçratives du systüme nerveux central chez l'homme et les animaux. Leur nature exacte n est pas encore connue. Agent de l ESB (maladie de la vache folle) chez les bovins Agent de la maladie de Creutzfeldt-Jakob chez l'homme Travaux rädigäs en collaboration avec les services de l APST Centre 2
Transmission LA CHAINE DE TRANSMISSION AGENTS INFECTIEUX RESERVOIR PORTE DE SORTIE VOIES DE TRANSMISSION PORTE D ENTREE HÅTE POTENTIEL Porte d enträe : bouche, nez, yeux, plaies. RÄservoir : milieu dans lequel les agents biologiques Ävoluent, et d oñ ils peuvent contaminer les salariäs : Humain : une personne infectçe Animal : un animal peut Étre Ö l origine de la contamination Environnemental : eau, air, sol, surfaces diverses Voies de transmission : Contact direct avec les agents biologiques (air, eau, piqäres ou morsures d animaux, mains sales, aiguilles, Çternuement ) Contact indirect (objet souillä par l agent pathogçne) : linge, litiçres En milieu professionnel, la transmission peut se faire par voie aärienne (inhalation), par contact avec la peau ou les muqueuses, par inoculation (accident, morsure ou piqçre d insecte) ou par voie digestive. Travaux rädigäs en collaboration avec les services de l APST Centre 3
Modes de transmission et exemples de situations d exposition Inhalation Gouttelettes Çmises lors de la toux par une personne atteinte de grippe PoussiÜres contaminçes par des fientes d oiseaux AÇrosols produits par l utilisation de jets d eau Ö haute pression sur des surfaces contaminçes Contact avec la peau ou les muqueuses Projection d eau sale dans les yeux Manipulation d objets contaminçs Port des mains contaminçes au visage, aux yeux Inoculation Piqäre avec une seringue abandonnçe Coupure avec un scalpel ou avec un couteau Morsure de tique, piqäre de moustiques Ingestion En portant les mains ou des objets contaminçs Ö la bouche En mangeant ou en fumant avec des mains 2. Contexte räglementaire Code du travail : art. R4421-1 Ö R4427-5 DÇcret nã 94-352 du 4 mai 1994 Relatif Ö la protection des travailleurs contre les risques rçsultant de leur exposition Ö des agents biologiques et modifiant le code du travail. ArrÉtÇ du 30 juin 1998 Modifiant l'arrétç du 18 juillet 1994 modifiç fixant la liste des agents biologiques pathogünes. Circulaire DGS/RI2/DHOS/DGT/DSS/2008/91 du 13 mars 2008 Relative aux recommandations de prise en charge des personnes exposçes Ö un risque de transmission du virus de l'immunodçficience humaine (VIH). Circulaire DGT 2007/18 du 18 dçcembre 2007 Relative Ö la continuitç de l activitç des entreprises et aux conditions de travail et d emploi des salariçs du secteur privç en cas de pandçmie grippale Circulaire DGS/DHOS/DRT nã2003/165 du 2 avril 2003 Relative aux recommandations de mise en œuvre d'un traitement antirçtroviral aprüs exposition au risque de transmission VIH. Circulaire DGS/DH/DRT nã99-680 du 8 dçcembre 1999 Relative aux recommandations Ö mettre en œuvre devant un risque de transmission du VHB et du VHC par le sang et les liquides biologiques. Circulaire DGS/DH - Nã 98/249 du 20 avril 1998 Relative Ö la prçvention de la transmission d'agents infectieux vçhiculçs par le sang ou les liquides biologiques lors des soins dans les Çtablissements de santç. Travaux rädigäs en collaboration avec les services de l APST Centre 4
Note d'information DGS/DH/DRT nã666 du 28 octobre 1996 Relative Ö la conduite Ö tenir, pour la prophylaxie d'une contamination par le VIH en cas d'aes ou Ö un autre liquide biologique. Directive europçenne 2000/54/CE du 18 septembre 2000 Concernant la protection des travailleurs contre les risques liçs Ö l'exposition Ö des agents biologiques au travail (septiüme directive particuliüre au sens de l article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE) ArrÉtÇ du 4 novembre 2002 Fixant les procçdures de dçcontamination et de dçsinfection Ö mettre en œuvre pour la protection des travailleurs dans les lieux oç ils sont susceptibles d Étre en contact avec des agents biologiques pathogünes pouvant Étre prçsents chez des animaux vivants ou morts, notamment lors de l Çlimination des dçchets contaminçs, ainsi que les mesures d isolement applicables dans les locaux oç se trouvent des animaux susceptibles d Étre contaminçs par des agents biologiques des groupes 3 ou 4. ArrÉtÇ du 16 juillet 2007 Fixant les mesures techniques de prçvention, notamment de confinement, Ö mettre en œuvre dans les industries et les laboratoires de recherche et d'enseignement oç les travailleurs sont susceptibles d'étre exposçs Ö des agents biologiques pathogünes. Norme AFNOR NF X 42 0 70 Relative aux niveaux de sçcuritç biologique des laboratoires. 3. Risques Les rçpercussions sur la santç sont trüs variables : elles vont dçpendre notamment de l agent biologique en cause, des conditions d exposition et de certains facteurs individuels. Les infections sont les rçpercussions les plus connues. Elles ne sont pas les seules en cause. On distingue en effet quatre types de rçpercussions sur la santç pouvant rçsulter d une exposition Ö des agents biologiques : Infections Effets immuno-allergiques Effets toxiniques Cancers Le tableau ci-dessous reprend quelques exemples de certains secteurs d activitçs ou professions plus particuliürement concernçs par le risque biologique. Secteurs ou professions plus particuliñrement concernäs par le risque biologique Travaux rädigäs en collaboration avec les services de l APST Centre 5
Utilisation dälibäräe d agents biologiques Recherche (biologie, biotechnologie ) Industrie (fontaines de dägraissage, däpollution des effluents de cabines de peinture ) Industrie pharmaceutique (production de vaccins et d antibiotiques ) Industrie agroalimentaire (utilisation de ferments) MÄtiers de la däpollution des sols et des eaux (rähabilitation de friches industrielles ) Travail au contact d humains ou de produits d origine humaine Personnel d accueil, services É la personne, mätiers de la petite enfance Personnel soignant, aide É domicile Soins funäraires (thanatopraxie), pompes funçbres Personnel technique de laboratoire, agents de nettoyage Travail au contact d animaux ou de leurs produits Animaux d Älevage : Äleveurs, contrüleurs laitiers, vätärinaires, insäminateurs, transporteurs d animaux, personnel des abattoirs ou des centres d Äquarrissage Animaux de compagnie : personnel d animaleries, Äducateurs ou animateurs en centre de loisirs Animaux sauvages : gardes-chasses, animaliers en parc zoologique, vätärinaires, däratiseurs, mätiers de la forát et de la nature Travail dans le milieu agricole Agriculteurs, horticulteurs, maraéchers, arboriculteurs, viticulteurs, forestiers, conducteurs d engins agricoles Travail en industrie agroalimentaire Transport, stockage et transformation de produits animaux ou vçgçtaux (viande, poisson, œufs, lait, cçrçales, fruits ) Traitement et Älimination des dächets Rippeurs (ou Çboueurs), collecteurs des dçchets de laboratoires et d Çtablissement de soins, personnel des centres de tri de dçchets mçnagers, salariçs des centres de compostage Egoutiers, travailleurs des stations d Çpuration ou des entreprises d assainissement, plombiers Entretien et maintenance Personnel de nettoyage dans tous les secteurs d activitä EmployÄs de maintenance (maintenance d automates de laboratoires, entretien de gaines de ventilation, Älectriciens ou plombiers intervenant dans un centre d Äquarrissage ) Ce tableau n est donnå qu Ç titre indicatif. Tous les cas ne sont pas listås ici. Travaux rädigäs en collaboration avec les services de l APST Centre 6
4. PrÄvention Evaluation des risques L Ävaluation des risques se fait en suivant le fil rouge de la chaàne de transmission. PrÄvention du risque biologique La prävention des risques se fonde sur le principe de la rupture de cette chaàne, au niveau d un ou plusieurs maillons, le plus en amont possible. Il existe des mesures de prävention techniques, dont voici des exemples : Eviter le contact direct avec les agents pathogünes (pinces, etc.) Utiliser du matçriel Ö usage unique Utiliser un mobilier adaptç Utiliser des conteneurs Ö dçchets adaptçs Utiliser une mçthode dçcontamination, dçsinfection, stçrilisation adaptçe VÇrifier les vaccinations : DTP, BCG, ROR, HÇpatite B (recommandç ou obligatoire en fonction du risque) et les vaccinations spçcifiques (Leptospirose, HÇpatite A) On impose une obligation vaccinale (häpatite B, tätanos..) en fonction des risques que font encourir certaines activitäs. De måme, certains vaccins sont recommandäs en fonction du secteur professionnel (par exemple, la vaccination contre la leptospirose pour les Ägoutiers ou l häpatite A pour le personnel des créches). Travaux rädigäs en collaboration avec les services de l APST Centre 7
Un suivi mädical annuel est obligatoire pour tout personnel en contact avec des agents biologiques. Femmes enceintes Un suivi particulier est näcessaire pour tenir compte de leur immunodäficience temporaire. Avertir le mädecin du travail au plus tñt de la connaissance de la grossesse. Il existe Çgalement une prävention individuelle qui repose sur le port d Çquipements de protection individuelle (EPI), adaptçs au poste de travail : Gants (latex, nitrile, vinyle) : port de gants Ö usage unique, enlever les gants aprüs la manipulation Ö risque et avant tout contact avec du matçriel propre pour Çviter de la contaminer Lunettes de protection, masques, masques Ö visiñre anti-projections, : pour les manipulations Ö risque d exposition par projection Masque de protection respiratoire : si risque d exposition par inhalation Blouses, surblouses Surbottes Cas de la pandämie grippale Une pandämie grippale est due Å l apparition d un nouveau virus grippal contre lequel l immunitä de la population est faible ou nulle Le risque de pandçmie concerne toutes les entreprises et leurs salariçs. En France, un plan gouvernemental Ä PandÇmie grippale Å a ÇtÇ mis en place pour assurer la protection de la population, tout en maintenant un fonctionnement des administrations et des entreprises le plus proche possible des conditions normales. Il est donc important que toute entreprise Çtablisse un plan de continuitç. Elle doit anticiper et s organiser pour pouvoir fonctionner en "mode dçgradç" tout en assurant la protection de ses salariçs. 5. Sources L employeur est tenu d intägrer ce risque dans le document unique. Dossier INRS : Risque biologique en milieu professionnel http://www.inrs.fr/inrspub/inrs01.nsf/intranetobject-accesparreference/inrs-fr/$file/fset.html Dossier du site officiel prçvention : les risques biologiques http://www.officielprevention.com/protections-collectives-organisation-ergonomie/risquebiologique/detail_dossier_chsct.php?rub=38&ssrub=129&dossid=120 Fiche INRS Ed 5002 Les informations contenues dans le prçsent document sont dçlivrçes Ö titre indicatif. Elles sont conformes aux dispositions lçgales et rüglementaires en vigueur Ö la date de publication. En dçpit du soin apportç Ö sa rçdaction, ce document ne peut prçtendre Ö l'exhaustivitç. Une quelconque responsabilitç du Service de SantÇ au Travail ne peut donc Étre engagçe du fait des informations qui y sont contenues ou qui ne sont pas contenues Travaux rädigäs en collaboration avec les services de l APST Centre 8