LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS



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LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 11 A 0001 abat-jour A L 0040 110237 11 A 0002 abat-jour (porte- ) L 0050 110238 08 A 0003 abattage des animaux de S 0528 080001 boucherie (appareils pour l ) 10 A 0004 abdominales (ceintures ) A 0002 100001 10 A 0005 abdominaux (corsets ) A 0003 100003 04 A 0006 abeilles (cire d ) B 0266 040001 20 A 0007 abeilles (ruches B 0254 200001 08 A 0008 abraser (instruments à main A 0005 080002 01 A 0009 abrasifs (fluides auxiliaires A 0488 010004 03 A 0010 abrasifs (papiers ) A 0008 030166 03 A 0011 abrasifs * A 0011 030165 05 A 0012 abrasifs à usage dentaire D 0049 050001 11 A 0013 abreuvage (installations W0132 110001 automatiques d ) 21 A 0014 abreuvoirs D 0314 210001 01 A 0015 absorption d huile (matières A 0015 010620 synthétiques pour l ) 09 A 0016 accélérateurs de particules P 0134 090002 01 A 0017 accélérateurs de vulcanisation V 0161 010005 09 A 0018 accidents (dispositifs de P 0696 090004 protection personnelle contre les ) 09 A 0019 accidents (filets de protection N 0065 090259 contre les ) 09 A 0020 accidents de la circulation R 0130 090003 (disques réflecteurs individuels pour la prévention des ) 09 A 0021 accidents, les irradiations et le C 0587 090005 feu (vêtements de protection contre les ) 15 A 0022 accordéons A 0017 150001 15 A 0023 accordoirs de cordes T 0519 150002 10 A 0024 accouchement (matelas pour C 0405 100004 l ) 17 A 0025 accouplements (garnitures d ) C 0596 170039 07 A 0026 accouplements autres que pour C 0944 070385 véhicules terrestres 09 A 0027 accouplements électriques C 0945 090220 12 A 0028 accouplements pour véhicules C 0942 120003 terrestres 09 A 0029 accumulateurs (bacs d ) A 0020 B 0202 090008 09 A 0030 accumulateurs (caisses d ) A 0019 B 0200 090009 01 A 0031 accumulateurs (eau acidulée pour la recharge des ) 09 A 0032 accumulateurs (pèse-acide 01 A 0033 accumulateurs (solutions pour prévenir la formation d écume dans les ) A0046 A 0047 010251 A 0043 090010 A0328 A 0329 010006 11 A 0034 accumulateurs de chaleur H 0134 110002 11 A 0035 accumulateurs de vapeur S 0838 110242 09 A 0036 accumulateurs électriques A 0024 090361 09 A 0037 accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des ) C 0350 090083 09 A 0038 accumulateurs électriques G0289 090287 (grilles 01 A 0039 accumulateurs électriques (liquides pour désulfater les ) L0264 L 0265 010500 09 A 0040 accumulateurs électriques P 0462 090012 (plaques 09 A 0041 accumulateurs électriques pour véhicules A0025 B 0199 090007 01 A 0042 acétate d alumine * A 0231 010565 01 A 0043 acétate de cellulose à l état brut A 0028 010008 17 A 0044 acétate de cellulose mi-ouvré C 0275 170001 01 A 0045 acétates * A 0029 010007 05 A 0046 acétates à usage A 0030 050291 pharmaceutique 01 A 0047 acétification (préparations B 0022 010009 bactériologiques pour l ) 01 A 0048 acétique (anhydri A 0031 010010 01 A 0049 acétone A 0033 010011 13 A 0050 acétyl-nitrocellulose A 0034 130001 01 A 0051 acétylène A 0035 010012 07 A 0052 acétylène (appareils pour la A 0037 070002 purification de l ) 11 A 0053 acétylène (becs à ) A 0036 110003 11 A 0054 acétylène (brûleurs à ) A 0036 110003 11 A 0055 acétylène (générateurs d ) A 0039 110004 11 A 0056 acétylène (phares à ) A 0038 110005 01 A 0057 acétylène (tétrachlorure d ) A 0040 010013 09 A 0058 acide (pèse- ) A 0041 090387 01 A 0059 acides (compositions A 0042 010016 chimiques résistant aux ) 01 A 0060 acides * A 0044 010014 05 A 0061 acides à usage pharmaceutique A 0045 050292 01 A 0062 acidulée (eau ) pour la recharge des accumulateurs A0046 A 0047 010251 06 A 0063 acier (alliages d ) S 0852 060002 06 A 0064 acier (billes d ) B 0073 060265 06 A 0065 acier (boules d ) B 0073 060265 06 A 0066 acier (constructions en ) S 0853 060266 06 A 0067 acier (feuillards d ) H 0235 S 0859 060003 06 A 0068 acier (fils d ) S 0861 060004 06 A 0069 acier (fonte d ) C 0226 060005 16 A 0070 acier (lettres d ) S 0854 160001 06 A 0071 acier (mâts en ) S 0855 060006 16 A 0072 acier (plumes d ) S 0856 160002 01 A 0073 acier (préparations pour le F 0179 010017 perfectionnement de l ) 06 A 0074 acier (stores en ) R 0293 060009 06 A 0075 acier (tôles d ) S 0858 060010 06 A 0076 acier (tubes d ) S 0857 S 0860 060011 06 A 0077 acier (tuyaux d ) S 0857 S 0860 060011 06 A 0078 acier brut ou mi-ouvré S 0863 060001 07 A 0079 aciéries (convertisseurs d ) C 0834 070003 05 A 0080 aconitine A 0048 050002 10 A 0081 acoustiques (appareils ) pour H 0128 100005 personnes dures d oreille 09 A 0082 acoustiques (avertisseurs ) A 0049 090014 09 A 0083 acoustiques (conduits ) A 0050 090015 10 A 0084 acoustiques (cornets ) E 0004 100006 31 Classification de Nice - 7 e édition

A LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 09 A 0085 acoustiques (dispositifs de C 0533 090230 nettoyage pour disques ) 09 A 0086 acoustiques (disques ) P 0283 090016 01 A 0087 acoustiques (produits pour la R 0180 010246 rénovation des disques ) 09 A 0088 acoustiques (tubes ) S 0688 090017 17 A 0089 acryliques (résines ) [produits A 0052 170002 semi-finis] 01 A 0090 acryliques (résines ) à l état A 0053 010461 brut 01 A 0091 actif (charbon ) A 0056 010025 01 A 0092 actinium A 0054 010018 09 A 0093 actinomètres A 0055 090018 10 A 0094 acupuncture (instruments E 0059 100202 électriques pour l ) 01 A 0095 additifs chimiques pour boues A 0062 010019 de forage 01 A 0096 additifs chimiques pour A 0065 010020 carburants 01 A 0097 additifs détergents pour D 0083 010021 l essence 04 A 0098 additifs non chimiques pour A 0066 040085 carburants 05 A 0099 additifs pour fourrages à usage A 0060 050293 médical 31 A 0100 additifs pour fourrages non à A 0061 310001 usage médical 09 A 0101 additionner (machines à ) A 0058 090019 07 A 0102 adhésif (distributeurs de A 0077 070004 ruban ) [machines] 17 A 0103 adhésifs (rubans ) autres que pour la médecine, la papeterie A0073 A 0081 170085 ou le ménage 05 A 0104 adhésifs (rubans ) pour la médecine A0070 A 0079 050294 16 A 0105 adhésifs (rubans ) pour la A 0080 160266 papeterie ou le ménage 24 A 0106 adhésifs (tissus ) collables à A 0074 240001 chaud 03 A 0107 adhésifs [matières collantes] à A 0085 030199 usage cosmétique 01 A 0108 adhésifs pour bandages A 0076 010022 chirurgicaux 01 A 0109 adhésifs pour carreaux de A 0090 010573 revêtement 03 A 0110 adhésifs pour fixer les A 0083 030001 postiches 01 A 0111 adhésifs [matières collantes] A 0087 010002 pour l industrie 16 A 0112 adhésifs [matières collantes] A 0089 160265 pour la papeterie ou le ménage 05 A 0113 adhésifs pour prothèses A 0086 050003 dentaires 17 A 0114 adhésives (bandes ) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage A0073 A 0081 170085 05 A 0115 adhésives (bandes ) pour la médecine A0070 A 0079 050294 16 A 0116 adhésives (bandes ) pour la A 0072 160267 papeterie ou le ménage 03 A 0117 adoucir (pierres à ) S 0572 030002 01 A 0118 adoucir l eau (produits W0121 010023 01 A 0119 adoucissement (produits d ) [métallurgie] M0223 M0230 010393 11 A 0120 adoucissement de l eau W0110 110243 (appareils et installations pour l ) 01 A 0121 adragante (gomme ) T 0397 010024 16 A 0122 adresses (clichés à ) A 0068 160004 16 A 0123 adresses (machines à A 0069 160005 imprimer des ) 16 A 0124 adresses (plaques à ) pour A 0067 160268 machines à adresser 16 A 0125 adresses (timbres à ) A 0068 160004 22 A 0126 aérage (cloisons d ) en toile à T 0083 220001 voiles goudronnée [pour les mines] 11 A 0127 aération (hottes d ) V 0103 110006 11 A 0128 aération (hottes d ) pour V 0104 110244 laboratoires 11 A 0129 aériens (installations L 0203 110007 d éclairage pour véhicules ) 12 A 0130 aériens (transporteurs ) A 0101 120004 12 A 0131 aériens (véhicules ) A 0160 120005 07 A 0132 aérocondenseurs A 0103 070006 12 A 0133 aéroglisseurs A 0138 120237 09 A 0134 aéromètres A 0104 090020 12 A 0135 aéronautique (appareils, A 0105 120203 machines et dispositifs pour l ) 07 A 0136 aéronautique (moteurs pour l ) A 0107 070386 12 A 0137 aéronefs A 0162 120184 10 A 0138 aérosols (appareils destinés à A 0110 100160 la projection d ) à usage médical 21 A 0139 aérosols (appareils destinés à A 0111 210233 la projection d ) non à usage médical 01 A 0140 aérosols (gaz propulseurs G0062 010026 07 A 0141 aérostation (moteurs pour l ) A 0107 070386 12 A 0142 aérostatiques (ballons ) A 0130 120006 24 A 0143 aérostatiques (étoffes F 0005 240002 imperméables aux gaz pour ballons ) 12 A 0144 aérostats A 0130 120006 11 A 0145 aérothermes H 0279 110008 01 A 0146 affaiblisseurs photographiques R 0113 010027 06 A 0147 affichage (colonnes d ) A 0093 060411 19 A 0148 affichage (colonnes d ), non A 0092 190001 20 A 0149 affichage (tableaux d ) D 0181 200002 16 A 0150 affiches P 0548 160007 01 A 0151 affiches (colles A 0084 010028 16 A 0152 affiches (porte- ) en papier ou A 0091 160008 en carton 08 A 0153 affilage (instruments pour l ) S 0273 080092 08 A 0154 affiloirs S 0975 080091 09 A 0155 affranchissement (appareils de F 0451 090149 contrôle de l ) Classification de Nice - 7 e édition 32

LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 16 A 0156 affranchissement (machines F 0452 160009 pour l ) [pour coller les timbres-poste ou imprimer l affranchissement] 08 A 0157 affûtage (instruments pour l ) S 0273 080092 07 A 0158 affûtage (machines pour l ) S 0274 070387 03 A 0159 affûtage (produits pour l ) G0296 S 0275 030003 08 A 0160 affûter (pierres à ) S 0277 080003 13 A 0161 affûts de canons G0328 130002 01 A 0162 agar-agar A 0114 010029 14 A 0163 agates A 0115 140001 09 A 0164 agendas électroniques A 0116 090628 04 A 0165 agglomérants de poussière D 0355 040079 19 A 0166 agglomérés de bagasses de B 0032 190231 canne à sucre [matériau de construction] 02 A 0167 agglutinants pour couleurs A 0118 B 0373 020087 01 A 0168 agglutinants pour le béton A 0117 010030 07 A 0169 agitateurs A 0120 070007 16 A 0170 agrafer (presses à ) [papeterie] S 0807 160012 10 A 0171 agrafes chirurgicales C 0553 100007 16 A 0172 agrafes de bureau C 0557 S 0806 160010 06 A 0173 agrafes de courroies de M0005 060012 machines [] 16 A 0174 agrafes de porte-plume P 0207 160011 26 A 0175 agrafes pour chaussures S 0342 260001 26 A 0176 agrafes pour vêtements D 0286 F 0043 260010 09 A 0177 agrandissements (appareils E 0139 090021 [photographie] 01 A 0178 agresseurs (préparations A 0119 010235 chimiques pour repousser les ) 08 A 0179 agricoles (instruments ) à A 0123 080200 main actionnés manuellement 07 A 0180 agricoles (instruments ) autres A 0124 070388 que ceux actionnés manuellement 07 A 0181 agricoles (machines ) A 0125 070008 07 A 0182 agriculture (élévateurs pour l ) A 0122 070009 01 A 0183 agriculture (engrais pour l ) F 0096 01 A 0184 agriculture (produits chimiques pour l ) [à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] M0086 010271 A 0121 010031 31 A 0185 agrumes C 0512 310002 14 A 0186 aiguilles [horlogerie] C 0560 140002 14 A 0187 aiguilles (boîtes à ) en métaux B 0603 140130 précieux 26 A 0188 aiguilles (boîtes à ) non en B 0607 260092 métaux précieux 26 A 0189 aiguilles (cassettes à ) non en B 0607 260092 métaux précieux 08 A 0190 aiguilles (enfile- ) N 0040 080004 14 A 0191 aiguilles (étuis à ) en métaux N 0036 140129 précieux 26 A 0192 aiguilles (étuis à ) non en N 0037 260091 métaux précieux 08 A 0193 aiguilles (limes à ) N 0039 080005 26 A 0194 aiguilles (pelotes d ) N 0038 260078 26 A 0195 aiguilles * N 0043 260002 26 A 0196 aiguilles à coudre S 0261 260004 26 A 0197 aiguilles à relier B 0372 260006 26 A 0198 aiguilles à repriser D 0011 260007 26 A 0199 aiguilles à tricoter K 0053 260009 10 A 0200 aiguilles à usage médical N 0044 100008 10 A 0201 aiguilles d acupuncture A 0057 100199 06 A 0202 aiguilles de chemins de fer R 0042 R 0045 060013 09 A 0203 aiguilles de chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des ) E 0075 090022 26 A 0204 aiguilles de cordonniers S 0353 260003 26 A 0205 aiguilles de selliers S 0012 260008 09 A 0206 aiguilles de tourne-disques R 0106 090503 (dispositifs pour changer les ) 14 A 0207 aiguilles en métaux précieux N 0047 140081 26 A 0208 aiguilles pour peigneuses de N 0046 260005 laine 14 A 0209 aiguilliers en métaux précieux N 0036 140129 26 A 0210 aiguilliers non en métaux N 0037 260091 précieux 08 A 0211 aiguisage (instruments pour l ) S 0273 080092 07 A 0212 aiguisage (machines pour l ) S 0274 070387 07 A 0213 aiguisage (meules pour l ) [parties de machines] G0299 S 0279 070389 08 A 0214 aiguiser (cuirs à ) L 0126 080006 08 A 0215 aiguiser (fusils à ) K 0050 S 0276 080037 08 A 0216 aiguiser (meules à ) à main G0298 S 0278 080201 08 A 0217 aiguiser (pierres à ) S 0277 080003 03 A 0218 aiguiser (produits G0296 S 0275 030003 08 A 0219 aiguiseurs (marteaux ) H 0043 080007 28 A 0220 ailes delta H 0076 280127 09 A 0221 aimants M0030 090023 09 A 0222 aimants (bobines d électro- ) E 0083 090024 11 A 0223 air (appareils d ionisation pour I 0147 110174 le traitement de l ) 11 A 0224 air (appareils et machines pour A 0154 110207 la purification de l ) 09 A 0225 air (appareils pour l analyse de A 0128 090025 l ) 11 A 0226 air (appareils pour la A 0142 110009 désodorisation de l ) 28 A 0227 air (chambres à ) pour ballons B 0423 280001 de jeu 12 A 0228 air (chambres à ) pour I 0099 120007 pneumatiques 07 A 0229 air (condenseurs à ) A 0131 070011 10 A 0230 air (coussins à ) à usage A 0140 100162 médical 20 A 0231 air (coussins à ) non à usage A 0141 200201 médical 33 Classification de Nice - 7 e édition

A LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 11 A 0232 air (dispositifs pour le A 0136 110010 refroidissement de l ) 11 A 0233 air (filtres à ) pour la F 0167 110011 climatisation 11 A 0234 air (installations de A 0134 110014 conditionnement d ) 11 A 0235 air (installations de A 0132 110079 conditionnement d ) pour véhicules 11 A 0236 air (installations de filtrage d ) A 0144 110015 10 A 0237 air (matelas à ) à usage A 0146 100163 médical 20 A 0238 air (matelas à ) non à usage A 0147 200202 médical 10 A 0239 air (oreillers à ) à usage A 0148 100161 médical 20 A 0240 air (oreillers à ) non à usage A 0149 200158 médical 13 A 0241 air (pistolets à ) [armes] A 0151 130059 28 A 0242 air (pistolets à ) [jouets] A 0150 280117 05 A 0243 air (produits pour la purification A 0155 050005 de l ) 05 A 0244 air (produits pour le A 0145 050004 rafraîchissement de l ) 11 A 0245 air (réchauffeurs d ) A 0156 110012 11 A 0246 air (sécheurs d ) A 0143 110013 11 A 0247 air (stérilisateurs d ) A 0157 110245 11 A 0248 air chaud (appareils à ) H 0277 110016 11 A 0249 air chaud (appareils pour bains H 0278 110017 d ) 10 A 0250 air chaud (appareils H 0280 100011 thérapeutiques à ) 10 A 0251 air chaud (vibrateurs à ) à H 0281 100012 usage médical 06 A 0252 air comprimé (armatures pour F 0241 060267 conduites d ) 17 A 0253 air comprimé (armatures pour C 0742 170086 conduites d ) non 07 A 0254 air comprimé (machines à ) C 0741 070392 07 A 0255 air comprimé (moteurs à ) C 0739 070391 07 A 0256 air comprimé (pompes à ) C 0743 070393 07 A 0257 air de refroidissement (filtres F 0168 070010 pour le nettoyage de l ) pour moteurs 07 A 0258 ajuster (machines à ) S 0479 070013 06 A 0259 ajutages J 0031 060021 19 A 0260 alabastrique (verre ) A 0166 190002 10 A 0261 alaises D 0272 100013 11 A 0262 alambics * S 0895 110246 09 A 0263 alambics pour expériences en S 0896 090504 laboratoire 09 A 0264 alarme (avertisseurs à sifflet W0229 090013 d ) 09 A 0265 alarme (instruments d ) A 0170 090026 19 A 0266 albâtre A 0165 190003 01 A 0267 albumine [animale ou végétale, A 0171 010033 matière première] 05 A 0268 albumine (aliments à base d ) A 0176 050006 à usage médical 01 A 0269 albuminé (papier ) A 0175 010036 29 A 0270 albumine à usage alimentaire A 0174 290001 01 A 0271 albumine de malt M0051 010035 01 A 0272 albumine iodée I 0143 010034 05 A 0273 albumineuses (préparations ) A 0178 050007 à usage médical 05 A 0274 albumineux (lait ) A 0177 050295 16 A 0275 albums A 0179 S 0154 160013 01 A 0276 alcali caustique C 0259 010038 01 A 0277 alcali volatil [ammoniaque] à A 0256 010558 usage industriel 03 A 0278 alcali volatil [ammoniaque] A 0253 030167 utilisé comme détergent 01 A 0279 alcalino-terreux (métaux ) A 0206 010039 01 A 0280 alcalins (iodures ) à usage A 0202 010559 industriel 05 A 0281 alcalins (iodures ) à usage A 0203 050348 pharmaceutique 01 A 0282 alcalins (métaux ) A 0204 010560 01 A 0283 alcalins (sels de métaux ) S 0067 010561 01 A 0284 alcalis A 0201 010037 01 A 0285 alcaloïdes * A 0207 010562 05 A 0286 alcaloïdes à usage médical A 0208 050296 11 A 0287 alcool (becs à ) A 0184 110247 32 A 0288 alcool (boissons sans ) N 0096 320031 11 A 0289 alcool (brûleurs à ) A 0184 110247 04 A 0290 alcool (combustibles à base F 0509 040004 d ) 33 A 0291 alcool (extraits de fruits avec ) F 0476 330002 32 A 0292 alcool (extraits de fruits sans ) N 0097 320001 01 A 0293 alcool * A 0183 010040 04 A 0294 alcool à brûler M0243 040002 33 A 0295 alcool de menthe P 0229 330001 33 A 0296 alcool de riz R 0221 330032 01 A 0297 alcool éthylique E 0178 010041 04 A 0298 alcool utilisé comme A 0180 040003 combustible 33 A 0299 alcooliques (boissons ) [à A 0185 330026 l exception des bières] 32 A 0300 alcooliques (boissons non ) N 0096 320031 33 A 0301 alcooliques (essences ) A 0186 330024 33 A 0302 alcooliques (extraits ) A 0187 330025 05 A 0303 alcools médicinaux M0189 050008 09 A 0304 alcoomètres A 0188 090027 01 A 0305 aldéhydes * A 0189 010042 05 A 0306 aldéhydes à usage A 0190 050009 pharmaceutique 08 A 0307 alênes A 0492 080008 08 A 0308 alésage (barres d ) C 1082 080009 10 A 0309 alèses D 0272 100013 08 A 0310 alésoirs R 0097 080010 08 A 0311 alésoirs (manchons d ) R 0096 080011 06 A 0312 alfénide (garnitures en ) pour B 0735 060015 bâtiments ou pour meubles 31 A 0313 algarobilla [aliments pour A 0193 310124 animaux] 01 A 0314 algarobilla pour la tannerie A 0192 010563 05 A 0315 algicides A 0194 050312 29 A 0316 alginates à usage alimentaire A 0195 290116 01 A 0317 alginates [produits gonflants, A 0196 010564 gélifiants] non à usage alimentaire Classification de Nice - 7 e édition 34

LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 30 A 0318 algues [condiments] W0175 300002 01 A 0319 algues [fertilisants] S 0217 010043 29 A 0320 algues (extraits d ) à usage W0171 290002 alimentaire 22 A 0321 algues de mer [matières de S0188 rembourrage] S 0216 220074 31 A 0322 algues pour l alimentation A0191 humaine ou animale W0176 310003 09 A 0323 alidades à lunettes A 0197 090028 30 A 0324 alimentaires (glaces ) E 0031 300136 29 A 0325 alimentaires (graisses ) E 0030 290005 30 A 0326 alimentaires (pâtes ) F 0037 P 0139 300003 30 A 0327 alimentaires (poudres pour P 0598 300137 glaces ) 31 A 0328 alimentaires (produits ) pour A 0293 310007 animaux 31 A 0329 alimentaires fortifiantes S 0954 310059 (substances ) pour les animaux 11 A 0330 alimentateurs de chaudières de F 0060 110273 chauffage 07 A 0331 alimentateurs de chaudières de F 0059 070430 machines 07 A 0332 alimentateurs pour carburateurs C 0138 070015 07 A 0333 aliments (appareils F 0391 070423 électromécaniques pour la préparation d ) 09 A 0334 aliments (appareils pour F 0386 090029 l analyse des ) 02 A 0335 aliments (colorants F 0389 020005 20 A 0336 aliments (décorations en D 0032 200003 matières plastiques 29 A 0337 aliments (gélatine G0097 290003 01 A 0338 aliments (produits chimiques F 0397 010044 pour la conservation des ) 21 A 0339 aliments (récipients calorifuges T 0181 210007 pour les ) 02 A 0340 aliments (teintures F 0389 020005 05 A 0341 aliments diététiques à usage D 0127 050297 médical 31 A 0342 aliments pour animaux A 0293 310007 05 A 0343 aliments pour bébés F 0390 050298 02 A 0344 alizarine (couleurs d ) A 0198 020006 10 A 0345 allaitement (appareils pour l ) N 0131 100016 06 A 0346 alliage argent-nickel N 0077 060016 01 A 0347 alliage de métaux (produits C 0368 010045 chimiques destinés à faciliter l ) 06 A 0348 alliages de métaux communs A 0210 060269 06 A 0349 alliages de métaux communs W0285 060268 (fils en ) [à l exception des fusibles] 14 A 0350 alliages de métaux précieux A 0211 140104 05 A 0351 alliages de métaux précieux à A 0212 050010 usage dentaire 09 A 0352 alliages (fils en ) F0566 [fusibles] W0292 090505 08 A 0353 allonges de vilebrequins pour E 0201 080012 tarauds 04 A 0354 allumage (bandes de papier P 0107 040005 pour l ) 09 A 0355 allumage (batteries d ) B 0196 090031 07 A 0356 allumage (bougies d ) pour S 0681 070394 moteurs à explosion 13 A 0357 allumage (capsules d ) D 0088 P 0243 130066 04 A 0358 allumage (copeaux de bois W0316 040006 pour l ) 13 A 0359 allumage (cordeaux d ) pour explosifs D0089 F 0210 130062 07 A 0360 allumage (dispositifs d ) pour I 0028 070016 moteurs à explosion 07 A 0361 allumage (magnétos d ) I 0029 070244 13 A 0362 allumage (mèches d ) pour F 0569 130060 explosifs 09 A 0363 allumage à distance [mise à I 0027 090030 feu] (dispositifs électriques d ) 11 A 0364 allumage du gaz (briquets pour F 0458 110018 l ) 09 A 0365 allume-cigares pour C 0483 090032 automobiles 04 A 0366 allume-feu F 0201 040007 11 A 0367 allume-gaz G0059 110019 34 A 0368 allumettes M0137 340001 14 A 0369 allumettes (boîtes à ) en M0133 140105 métaux précieux 34 A 0370 allumettes (boîtes à ) non en M0134 340035 métaux précieux 14 A 0371 allumettes (porte- ) en métaux M0135 140078 précieux 34 A 0372 allumettes (porte- ) non en M0136 340031 métaux précieux 11 A 0373 allumeurs de gaz G0059 110019 11 A 0374 allumoirs * L 0194 110020 16 A 0375 almanachs A 0214 160269 18 A 0376 alpenstocks A 0224 M0431 180001 18 A 0377 alpinistes (sacs d ) B 0044 180074 07 A 0378 alternateurs A 0225 070018 09 A 0379 altimètres A 0226 090033 01 A 0380 alumine A 0229 010046 01 A 0381 alumine (acétate d ) * A 0231 010565 05 A 0382 alumine (acétate d ) à usage A 0232 050299 pharmaceutique 01 A 0383 alumine (alun d ) A 0233 010047 01 A 0384 alumine (hydrate d ) A 0236 010048 01 A 0385 alumine (silicate d ) A 0240 010049 06 A 0386 aluminium A 0230 060017 01 A 0387 aluminium (chlorure d ) A 0234 010050 06 A 0388 aluminium (feuilles d ) * A 0235 060270 06 A 0389 aluminium (fils d ) A 0241 060019 01 A 0390 aluminium (iodure d ) A 0237 010051 02 A 0391 aluminium (peintures ) A 0238 020007 02 A 0392 aluminium (poudre d ) pour la A 0239 020008 peinture 01 A 0393 alun A 0227 010052 03 A 0394 alun (pierres d ) [antiseptiques] A 0228 030168 13 A 0395 amadou T 0259 130004 05 A 0396 amaigrissant (thé ) à usage R 0114 050011 médical 35 Classification de Nice - 7 e édition

A LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 05 A 0397 amalgames dentaires D 0050 050012 31 A 0398 amandes [fruits] A 0220 310125 30 A 0399 amandes (confiserie à base A 0215 300138 d ) 03 A 0400 amandes (huile d ) A 0217 030006 32 A 0401 amandes (lait d ) [boisson] M0275 320032 03 A 0402 amandes (lait d ) à usage A 0216 030169 cosmétique 05 A 0403 amandes (lait d ) à usage M0276 050300 pharmaceutique 30 A 0404 amandes (pâte d ) A 0218 300004 03 A 0405 amandes (savon d ) A 0219 030007 29 A 0406 amandes préparées A 0223 290117 06 A 0407 amarrage (pieux d ) M0374 060271 19 A 0408 amarrage (pieux d ) non M0375 190187 06 A 0409 amarrage des bateaux (quais F 0300 060272 flottants pour l ), 19 A 0410 amarrage des bateaux (quais F 0301 190188 flottants pour l ), non 08 A 0411 amassettes P 0054 080013 03 A 0412 ambre [parfumerie] A 0243 030008 20 A 0413 ambre jaune Y 0008 200005 34 A 0414 ambre jaune (bouts d ) pour fume-cigare et fume-cigarette M0440 T 0271 340002 14 A 0415 ambre jaune (parures d ) J 0037 J 0041 140004 20 A 0416 ambroïne (barres d ) A 0245 200203 14 A 0417 ambroïne (perles d ) P 0178 140005 20 A 0418 ambroïne (plaques d ) A 0246 200204 12 A 0419 ambulances A 0248 120233 01 A 0420 amendement des sols S 0613 010053 (produits chimiques pour l ) 01 A 0421 américium A 0249 010054 33 A 0422 amers [liqueurs] B 0412 330003 20 A 0423 ameublement (pièces d ) F 0545 200041 24 A 0424 ameublement (tissus d ) U 0031 240004 17 A 0425 amiante A 0430 170091 19 A 0426 amiante (ciment d ) A 0431 190004 09 A 0427 amiante (gants en ) pour la A 0438 090034 protection contre les accidents 19 A 0428 amiante (mortier d ) A 0440 190005 02 A 0429 amiante (peintures à l ) A 0442 020009 17 A 0430 amiante (revêtements d ) A 0434 170078 17 A 0431 amiante (rideaux de sécurité A 0444 170003 en ) 09 A 0432 amiante (vêtements en ) pour A 0433 090035 la protection contre le feu 19 A 0433 amiante-ciment A 0431 190004 03 A 0434 amidon [apprêt] S 0812 030010 01 A 0435 amidon (agents chimiques S 0818 010056 pour fluidifier l ) [agents de décollage] 01 A 0436 amidon (colle d ) autre que S 0814 010566 pour la papeterie ou le ménage 16 A 0437 amidon (colle d ) pour la S 0815 160271 papeterie ou le ménage 03 A 0438 amidon à lustrer S 0813 030009 30 A 0439 amidon à usage alimentaire S 0810 300065 05 A 0440 amidon à usage diététique ou S 0809 050013 pharmaceutique 01 A 0441 amidon à usage industriel S 0811 010055 03 A 0442 amincissement (préparations C 0914 030177 cosmétiques pour l ) 05 A 0443 amincissement (préparations S 0553 050317 médicales pour l ) 05 A 0444 aminoacides à usage médical A 0250 050376 05 A 0445 aminoacides à usage A 0251 050377 vétérinaire 01 A 0446 ammoniac (esprit de sel ) S 0037 S 0717 010058 05 A 0447 ammoniac (pastilles de sel ) S 0036 050014 01 A 0448 ammoniac (sel ) S 0035 010057 01 A 0449 ammoniacaux (sels ) A 0257 010060 01 A 0450 ammoniaque (aldéhyde- ) A 0258 010062 01 A 0451 ammoniaque (alun d ) A 0255 010063 01 A 0452 ammoniaque * A 0254 010061 01 A 0453 ammoniaque [alcali volatil] à A 0256 010558 usage industriel 03 A 0454 ammoniaque [alcali volatil] A 0253 030167 utilisé comme détergent 13 A 0455 ammonium (explosifs au nitrate A 0259 130005 d ) 01 A 0456 ammonium (sels d ) A 0260 010567 13 A 0457 amorce (cornes d ) P 0590 130029 28 A 0458 amorces artificielles pour la B 0051 280002 pêche 13 A 0459 amorces explosives P 0649 130061 28 A 0460 amorces fulminantes [jouets] D 0087 P 0242 280118 13 A 0461 amorces fulminantes autres que les jouets D0088 P 0243 130066 28 A 0462 amorces pour pistolets [jouets] C 0102 280003 07 A 0463 amortisseurs (pistons d ) [parties de machines] D0014 S 0332 070395 12 A 0464 amortisseurs (ressorts ) pour S 0336 120011 véhicules 17 A 0465 amortisseurs (tampons ) en S 0335 170021 caoutchouc 12 A 0466 amortisseurs de suspension S 1051 120010 pour véhicules 09 A 0467 ampèremètres A 0252 090036 12 A 0468 amphibies (avions ) A 0262 120012 09 A 0469 amplificateurs A 0263 090037 09 A 0470 amplificateurs (tubes ou lampes d ) A0264 A 0265 090038 09 A 0471 amplification des sons A 0263 090037 (appareils pour l ) 11 A 0472 ampoules d éclairage L 0187 110021 11 A 0473 ampoules d indicateurs de L 0188 110071 direction pour véhicules 09 A 0474 ampoules de flash F 0273 090639 11 A 0475 ampoules électriques L 0189 110022 21 A 0476 ampoules en verre [récipients] G0136 G0148 210009 10 A 0477 ampoules radiogènes à usage R 0029 100017 médical 09 A 0478 ampoules thermo-ioniques T 0183 090506 14 A 0479 amulettes [bijouterie] A 0266 140006 Classification de Nice - 7 e édition 36

LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 30 A 0480 amylacés (produits ) à usage S 0816 300005 alimentaire 01 A 0481 amyle (acétate d ) A 0269 010064 01 A 0482 amylique (alcool ) A 0270 010065 05 A 0483 analgésiques A 0274 050124 10 A 0484 analyse (appareils pour l ) à T 0166 100180 usage médical 09 A 0485 analyse (appareils pour l ) non T 0167 090249 à usage médical 10 A 0486 analyse du sang (appareils B 0462 100087 pour l ) 01 A 0487 analyses en laboratoire C 0375 010181 (produits chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire 15 A 0488 anches R 0118 150003 29 A 0489 anchois A 0280 290006 06 A 0490 ancrage (plaques d ) A 0277 T 0227 060020 14 A 0491 ancres [horlogerie] A 0278 140106 06 A 0492 ancres * A 0279 060273 09 A 0493 anémomètres A 0281 090039 10 A 0494 anesthésie (appareils d ) A 0271 100057 05 A 0495 anesthésiques A 0273 050017 10 A 0496 anesthésiques (masques ) A 0272 100112 05 A 0497 aneth (essence d ) à usage D 0136 050018 médical 05 A 0498 angosture (écorce d ) à usage A 0284 050020 médical 05 A 0499 angusture (écorce d ) à usage A 0284 050020 médical 01 A 0500 anhydre (ammoniaque ) A 0286 010066 02 A 0501 anhydride titanique [pigment] T 0287 020106 01 A 0502 anhydride titanique à usage T 0288 010536 industriel 01 A 0503 anhydrides A 0285 010067 02 A 0504 aniline (couleurs d ) A 0287 020052 01 A 0505 animal (charbon ) A 0289 010568 01 A 0506 animal (noir ) A 0291 010068 01 A 0507 animal (préparations de A 0290 010165 charbon ) 01 A 0508 animale (albumine ) [matière A 0288 010069 première] 31 A 0509 animaux (aliments A 0293 310007 08 A 0510 animaux (appareils et outils S 0497 080019 pour la dépouille des ) 21 A 0511 animaux (bacs de propreté L 0278 210306 05 A 0512 animaux (ciment pour sabots C 0286 050083 d ) 18 A 0513 animaux (colliers C 0685 180030 20 A 0514 animaux (cornes d ) A 0297 200035 18 A 0515 animaux (dépouilles d ) A 0300 P 0205 180002 02 A 0516 animaux (encres pour marquer M0099 020067 les ) 20 A 0517 animaux (griffes d ) C 0523 200010 31 A 0518 animaux (objets comestibles à A 0302 310141 mâcher 18 A 0519 animaux (peaux d ) A 0300 P 0205 180002 21 A 0520 animaux (peignes C 0719 210075 06 A 0521 animaux (pièges * T 0430 060025 22 A 0522 animaux (poils d ) A 0295 220065 05 A 0523 animaux (produits pour laver A 0301 050189 les ) 20 A 0524 animaux (sabots d ) A 0296 200179 21 A 0525 animaux (soies d ) [brosserie B 0685 210010 et pinceaux] 31 A 0526 animaux (substances S 0954 310059 alimentaires fortifiantes pour-) 20 A 0527 animaux d intérieur (couchettes B 0248 200007 20 A 0528 animaux d intérieur (niches K 0006 200009 20 A 0529 animaux d intérieur (nids N 0055 200008 08 A 0530 animaux de boucherie S 0528 080001 (appareils pour l abattage des ) 31 A 0531 animaux de compagnie B 0332 310142 (boissons 21 A 0532 animaux de compagnie (cages C 0025 210302 31 A 0533 animaux de compagnie P 0261 310138 (nourriture 03 A 0534 animaux de compagnie S 0270 030196 (shampooings 31 A 0535 animaux de ménagerie M0209 310005 28 A 0536 animaux domestiques (jouets T 0385 280004 20 A 0537 animaux empaillés S 0982 200006 05 A 0538 animaux nuisibles (produits P 0260 050021 pour la destruction des ) 31 A 0539 animaux vivants L 0280 310006 30 A 0540 anis [grains] A 0309 300006 33 A 0541 anis [liqueur] A 0308 330004 30 A 0542 anis étoilé S 0808 300007 33 A 0543 anisette A 0310 330005 14 A 0544 anneaux [bijouterie] R 0236 140107 28 A 0545 anneaux (jeux d ) R 0235 280005 09 A 0546 anneaux à calibrer C 0051 090040 05 A 0547 anneaux antirhumatismaux A 0341 050016 16 A 0548 anneaux de cigares C 0475 160016 20 A 0549 anneaux de rideaux C 1062 200011 17 A 0550 anneaux en caoutchouc R 0248 170004 06 A 0551 anneaux * R 0247 S 0918 060038 06 A 0552 anneaux pour clefs R 0246 060221 10 A 0553 anneaux pour calmer ou T 0125 100018 faciliter la dentition 05 A 0554 anneaux pour cors aux pieds C 0895 050040 21 A 0555 anneaux pour la volaille P 0580 210011 18 A 0556 anneaux pour parapluies U 0008 180003 09 A 0557 annihilateurs [extincteurs] E 0202 F 0189 090041 09 A 0558 annonciateurs [électricité] I 0055 090042 08 A 0559 annulaires (filières ) A 0314 080020 09 A 0560 anodes A 0316 090043 09 A 0561 anodes (batteries d ) A 0315 090044 09 A 0562 antennes A 0102 090045 06 A 0563 antennes (fils d ) W0282 060142 04 A 0564 anthracite A 0319 040008 37 Classification de Nice - 7 e édition

A LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 01 A 0565 anthranilique (aci A 0369 010070 01 A 0566 anti-incrustants A 0335 010073 05 A 0567 antiasthmatique (thé ) A 0460 050022 11 A 0568 antibuée (dispositifs H 0149 110250 chauffants ) pour véhicules 09 A 0569 anticathodes A 0354 090507 02 A 0570 anticorrosion (produits ) A 0321 020010 05 A 0571 anticryptogamiques (produits ) A 0355 050135 12 A 0572 antidérapants pour bandages N 0100 120013 de véhicules 25 A 0573 antidérapants pour chaussures N 0102 250001 04 A 0574 antidérapants pour courroies N 0103 040009 [préparations] 01 A 0575 antidétonants pour moteurs à A 0337 010071 explosion 09 A 0576 antiéblouissantes (lunettes ) A 0332 090046 09 A 0577 antiéblouissantes (visières ) A 0324 A 0333 090047 11 A 0578 antiéblouissants (dispositifs ) A 0330 110249 pour véhicules [garnitures de lampes] 12 A 0579 antiéblouissants (dispositifs ) pour véhicules * A0323 A 0331 120204 07 A 0580 antifriction (coussinets ) pour machines A0325 A 0327 070396 06 A 0581 antifriction (métal ) A 0326 060027 07 A 0582 antifriction (paliers ) pour machines A0325 A 0327 070396 05 A 0583 antigel (baume ) à usage F 0465 050023 pharmaceutique 01 A 0584 antigels A 0356 010072 11 A 0585 antigivre (dispositifs H 0149 110250 chauffants ) pour véhicules 27 A 0586 antiglissants (tapis ) N 0101 270012 05 A 0587 antihémorroïdaux (produits ) H 0005 H 0176 050025 05 A 0588 antimérule D 0333 050026 05 A 0589 antimigraineux (articles ) H 0123 050027 05 A 0590 antimites (produits ) M0398 050028 01 A 0591 antimoine A 0357 010074 01 A 0592 antimoine (oxyde d ) A 0358 010075 01 A 0593 antimoine (sulfure d ) A 0359 010076 05 A 0594 antiparasitaires (colliers ) A 0360 050087 pour animaux 05 A 0595 antiparasitaires (produits ) A 0361 050029 09 A 0596 antiparasites (dispositifs ) A 0336 090048 [électricité] 17 A 0597 antipollution (barrages A 0338 170108 flottants ) 07 A 0598 antipollution (dispositifs ) pour A 0339 070273 moteurs 05 A 0599 antirhumatismaux (anneaux ) A 0341 050016 05 A 0600 antirhumatismaux (bracelets ) A 0340 050015 03 A 0601 antirouille (produits ) [pour R 0366 030170 l enlèvement de la rouille] 02 A 0602 antirouille (produits ) A 0344 020107 [préservatifs contre la rouille] 05 A 0603 antiseptique (coton ) A 0364 050031 05 A 0604 antiseptiques A 0365 050030 05 A 0605 antisolaires (produits ) S 1020 050301 [onguents contre les brûlures du soleil] 03 A 0606 antisolaires (produits ) S 1019 030171 [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] 01 A 0607 antitartriques (produits ) A 0335 010073 05 A 0608 antiuriques (produits ) A 0353 050032 05 A 0609 antiverrue (crayons ) W0045 050033 12 A 0610 antivols pour véhicules A 0351 120200 33 A 0611 apéritifs * A 0372 330006 32 A 0612 apéritifs sans alcool A 0373 320042 09 A 0613 apertomètres [optique] A 0374 090050 31 A 0614 appâts pour la pêche [vivants] F 0225 310132 20 A 0615 appliques murales décoratives W0032 200012 [ameublement] non en matières textiles 11 A 0616 appliques pour becs de gaz B 0619 110251 02 A 0617 apprêt (couleurs P 0647 020108 02 A 0618 apprêt (teintures P 0647 020108 03 A 0619 apprêt d amidon S 0812 030010 01 A 0620 apprêts * D 0290 S 0817 010077 16 A 0621 appuie-main pour peintres H 0057 160019 20 A 0622 appuie-tête [meubles] H 0120 200052 12 A 0623 appuie-tête pour sièges de H 0121 120015 véhicules 02 A 0624 aquarelle (fixatifs pour l ) F 0253 020011 16 A 0625 aquarelles A 0377 160020 19 A 0626 aquariums [constructions] A 0378 190190 19 A 0627 aquariums (gravier A 0382 190233 07 A 0628 aquariums (pompes d aération A 0099 070005 19 A 0629 aquariums (sable A 0386 190234 16 A 0630 aquariums d appartement I 0061 160272 16 A 0631 aquariums d appartement A 0384 160329 (couvercles 01 A 0632 arabique (gomme ) G0316 010078 33 A 0633 arac [arack] A 0404 330007 31 A 0634 arachides [fruits] P 0175 310126 29 A 0635 arachides (beurre d ) P 0170 290007 30 A 0636 arachides (confiserie à base P 0172 300139 d ) 31 A 0637 arachides (farine d ) pour P 0173 310127 animaux 32 A 0638 arachides (lait d ) [boissons P 0174 320046 non alcooliques] 31 A 0639 arachides (tourteaux d ) pour P 0171 310128 animaux 29 A 0640 arachides préparées P 0176 290118 33 A 0641 arak A 0404 330007 01 A 0642 arboriculture (produits G0199 d engluement pour l ) G0200 010079 31 A 0643 arbres [végétaux] T 0452 310008 07 A 0644 arbres (accouplements d ) S 0265 070001 [machines] 01 A 0645 arbres (mastic pour remplir les T 0447 010080 cavités des ) [arboriculture] 06 A 0646 arbres (protections d ) T 0448 060028 31 A 0647 arbres (troncs d ) T 0495 310010 Classification de Nice - 7 e édition 38

LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 20 A 0648 arbres à griffes pour chats S 0160 200264 07 A 0649 arbres à manivelle C 0977 070021 07 A 0650 arbres de machines A 0498 070020 31 A 0651 arbres de Noël C 0449 310009 04 A 0652 arbres de Noël (bougies C 0447 040010 28 A 0653 arbres de Noël (décorations O0110 280119 [excepté les articles d éclairage et les sucreries] 11 A 0654 arbres de Noël (lampes L 0209 110195 électriques 30 A 0655 arbres de Noël (sucreries pour C 0791 300008 la décoration d ) 28 A 0656 arbres de Noël (supports C 0448 280120 28 A 0657 arbres de Noël en matières C 0453 280006 synthétiques 07 A 0658 arbres de transmission [autres T 0410 070022 que pour véhicules terrestres] 12 A 0659 arbres de transmission pour T 0412 120246 véhicules terrestres 31 A 0660 arbustes B 0770 S 0383 310011 09 A 0661 arc (appareils de soudure E 0062 090052 électrique à l ) 11 A 0662 arc (charbon pour lampes à ) C 0125 110072 11 A 0663 arc (lampes à ) A 0389 110023 28 A 0664 arc (matériel pour le tir à l ) A 0391 280008 09 A 0665 arc électrique (appareils de E 0061 090051 coupe à l ) 15 A 0666 archets (baguettes d ) S 0893 150006 15 A 0667 archets (crins H 0260 150007 15 A 0668 archets (hausses d ) pour B 0578 150005 instruments de musique 08 A 0669 archets de scies B 0579 080021 15 A 0670 archets pour instruments de B 0584 150004 musique 16 A 0671 architecture (maquettes d ) A 0392 160021 18 A 0672 arçons de selles S 0011 180004 28 A 0673 arcs de tir B 0583 280007 19 A 0674 ardoise S 0523 190006 16 A 0675 ardoise (crayons d ) S 0525 160024 19 A 0676 ardoise (poudre d ) S 0526 190008 17 A 0677 ardoise d amiante A 0447 170005 06 A 0678 ardoises (crochets H 0230 060351 16 A 0679 ardoises pour écrire W0375 160023 19 A 0680 ardoises pour toitures R 0314 190007 28 A 0681 arêtes de skis E 0025 280009 19 A 0682 arêtiers de toits H 0198 190009 01 A 0683 argent (azotate d ) S 0455 010569 26 A 0684 argent (broderies en ) S 0452 260093 06 A 0685 argent (cassettes à ) C 0209 060029 02 A 0686 argent (émulsions d ) S 0453 020015 [pigments] 14 A 0687 argent (fils d ) S 0466 140009 09 A 0688 argent (machines à compter et M0364 090053 trier l ) 01 A 0689 argent (nitrate d ) S 0455 010569 16 A 0690 argent (papier d ) S 0458 160025 14 A 0691 argent (parures d ) S 0456 140010 06 A 0692 argent (soudure d ) S 0465 060030 02 A 0693 argent brillant [céramique] S 0457 020012 14 A 0694 argent brut ou battu S 0467 140163 02 A 0695 argent en feuilles S 0454 020013 14 A 0696 argent filé S 0759 140008 02 A 0697 argent sous forme de pâte S 0459 020014 06 A 0698 argent-nickel (alliage ) N 0077 060016 06 A 0699 argentan G0109 060031 06 A 0700 argenté (alliage d étain ) S 0462 060032 20 A 0701 argenté (verre ) [miroiterie] S 0468 200013 02 A 0702 argenter (poudres à ) S 0469 020016 08 A 0703 argenterie [coutellerie, S 0460 080203 fourchettes et cuillers] 14 A 0704 argenterie [vaisselle] S 0461 140108 19 A 0705 argentifère (sable ) S 0464 190010 01 A 0706 argenture (solutions pour l ) S 0463 010081 19 A 0707 argile * C 0526 190096 16 A 0708 argile à modeler M0332 160026 19 A 0709 argile de potier P 0571 190011 01 A 0710 argon A 0393 010082 09 A 0711 arithmétiques (machines ) C 0047 090103 16 A 0712 arithmétiques (tables ) A 0394 160027 11 A 0713 armatures de fours F 0448 S 0977 110025 06 A 0714 armatures de portes D0228 [] D 0235 060329 19 A 0715 armatures de portes [non D0229 ] D 0236 190209 06 A 0716 armatures pour R 0165 060033 béton 06 A 0717 armatures pour conduites R 0162 060275 [] 17 A 0718 armatures pour conduites [non R 0164 170089 ] 06 A 0719 armatures pour courroies R 0161 060277 [] 06 A 0720 armatures pour la construction R 0160 060276 [] 19 A 0721 armatures pour la construction R 0163 190191 [non ] 04 A 0722 armes (graisse G0268 040011 13 A 0723 armes (silencieux N 0095 130070 13 A 0724 armes à feu F 0196 130009 13 A 0725 armes à feu (culasses d ) B 0668 130031 13 A 0726 armes à feu (dispositifs de visée [autres que les lunettes de visée] S 0408 130058 13 A 0727 armes à feu (écouvillons pour C 0536 130010 nettoyer les ) 09 A 0728 armes à feu (lunettes de visée S 0407 090509 13 A 0729 armes à feu (mires d ) F 0195 130011 13 A 0730 armes à feu (munitions F 0197 130042 13 A 0731 armes à feu de chasse H 0301 130026 13 A 0732 armes automotrices M0410 130007 08 A 0733 armes blanches S 0396 080022 28 A 0734 armes d escrime F 0078 280130 13 A 0735 armes de protection à base de T 0111 130008 gaz lacrymogène 13 A 0736 armes lourdes (tourillons d ) T 0496 130056 20 A 0737 armoires C 1035 200014 20 A 0738 armoires à pharmacie M0197 200015 39 Classification de Nice - 7 e édition

A LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 09 A 0739 armoires de distribution D 0194 090054 [électricité] 11 A 0740 armoires frigorifiques R 0141 110026 03 A 0741 aromates [huiles essentielles] A 0403 030172 30 A 0742 aromates autres que les huiles essentielles F0283 F 0288 300140 30 A 0743 aromates pour gâteaux, autres C 0037 300070 que les huiles essentielles 30 A 0744 aromatiques (préparations ) à A 0402 300011 usage alimentaire 09 A 0745 arpentage (instruments d ) S 1046 090055 09 A 0746 arpenteur (chaînes d ) S 1045 090056 08 A 0747 arrache-clous N 0005 080023 07 A 0748 arracheuses [machines] D 0134 070397 08 A 0749 arracheuses [outils] D 0133 080204 06 A 0750 arrêts de fenêtres [] W0259 060035 06 A 0751 arrêts de portes [] D 0246 060036 09 A 0752 arrondisseurs pour la couture H 0173 090313 21 A 0753 arrosage (instruments d ) S 0755 W0130 210013 21 A 0754 arrosage (lances pour tuyaux N 0117 210012 d ) 17 A 0755 arrosage (tuyaux d ) W0131 170006 21 A 0756 arrosage des fleurs et des S 1087 210206 plantes (seringues pour l ) 21 A 0757 arroseurs S 0753 210015 12 A 0758 arroseuses [véhicules] S 0756 120016 21 A 0759 arrosoirs W0129 210016 21 A 0760 arrosoirs (pommes d ) N 0118 R 0329 210183 01 A 0761 arséniate de plomb L 0096 010083 01 A 0762 arsenic A 0406 010084 01 A 0763 arsénieux (aci A 0407 010085 20 A 0764 art (objets d ) en bois, en cire, W0350 200205 en plâtre ou en matières plastiques 06 A 0765 art (objets d ) en métaux W0346 060278 communs 14 A 0766 art (objets d ) en métaux W0347 140109 précieux 19 A 0767 art (objets d ) en pierre, en W0348 190193 béton ou en marbre 21 A 0768 art (objets d ) en porcelaine, W0349 210234 en terre cuite ou en verre 16 A 0769 art (objets d ) gravés E 0138 160028 16 A 0770 art (objets d ) lithographiés L 0274 160029 10 A 0771 articulations (bandages orthopédiques pour les ) B0089 S 1029 100020 13 A 0772 artifice (feux d ) F 0209 130013 13 A 0773 artillerie (pièces d ) A 0428 130014 17 A 0774 asbeste A 0430 170091 19 A 0775 asbeste (ciment d ) A 0431 190004 17 A 0776 asbeste (paravents d ) pour A 0445 170007 pompiers 09 A 0777 asbeste (vêtements en ) pour A 0433 090035 la protection contre le feu 07 A 0778 ascenseurs L 0184 070023 09 A 0779 ascenseurs (dispositifs de commande E0097 L 0180 090057 05 A 0780 aseptique (coton ) A 0449 050034 19 A 0781 asphalte A 0457 190013 19 A 0782 asphalte (pavés en ) A 0458 190014 02 A 0783 asphalte (vernis d ) B 0419 020017 07 A 0784 aspirateurs de poussière V 0005 070508 07 A 0785 aspirateurs de poussière V 0003 070506 (accessoires d ) pour répandre les parfums et les désinfectants 07 A 0786 aspirateurs de poussière V 0004 070507 (tuyaux d ) 07 A 0787 aspiration (machines d ) à S 0992 070282 usage industriel 07 A 0788 aspiration (souffleries d ) A 0158 070398 07 A 0789 aspiration de poussières D 0354 070487 (installations pour l ) pour le nettoyage 30 A 0790 assaisonnements S 0209 300012 14 A 0791 assiettes en métaux précieux T 0012 140110 21 A 0792 assiettes non en métaux T 0013 210235 précieux 03 A 0793 assouplisseurs F 0004 030193 01 A 0794 astate A 0459 010086 03 A 0795 astiquer (matières à ) F 0532 030044 03 A 0796 astringents à usage cosmétique A 0461 030191 09 A 0797 astronomie (appareils et A 0462 090384 instruments pour l ) 09 A 0798 astrophotographie (objectifs L 0153 090059 pour l ) 16 A 0799 atlas A 0464 160034 01 A 0800 atomiques (combustibles pour F 0504 010087 piles ) 11 A 0801 atomiques (piles ) A 0466 N 0121 110253 06 A 0802 attache (colliers d ) C0687 pour tuyaux 20 A 0803 attache de câbles ou de tubes (pattes d ) en matières plastiques W0029 060312 C 0013 200016 06 A 0804 attache de câbles ou de tubes C 0558 060313 (pattes d ) 18 A 0805 attaches de selles F 0044 180006 26 A 0806 attaches pour vêtements D 0286 F 0043 260010 12 A 0807 attelages de chemins de fer ou R 0040 120002 de wagons 12 A 0808 attelages de remorques pour T 0398 120017 véhicules 10 A 0809 attelles [chirurgie] S 0721 100021 30 A 0810 attendrir la viande (produits M0179 300135 à usage domestique 01 A 0811 attendrir la viande (produits M0178 010545 à usage industriel 09 A 0812 attraction et destruction des A 0471 090528 insectes (dispositifs électriques pour l ) 05 A 0813 attrape-mouches F 0361 050035 28 A 0814 attrapes [farces] P 0602 280062 09 A 0815 audions [radio] T 0184 090060 09 A 0816 audiovisuel (appareils A 0472 090061 d enseignement ) 21 A 0817 auges * F 0067 210002 06 A 0818 auges à mortier T 0477 060279 Classification de Nice - 7 e édition 40

LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 20 A 0819 auges à mortier non T 0478 200206 02 A 0820 auramine A 0474 020018 17 A 0821 auto-adhésifs (rubans ) autres S 0231 170092 que pour la médecine, la papeterie ou le ménage 16 A 0822 auto-adhésifs (rubans ) pour S 0230 160274 la papeterie ou le ménage 12 A 0823 autobus M0399 120018 12 A 0824 autocaravanes C 0068 120249 12 A 0825 autocars M0401 120019 11 A 0826 autoclaves (marmites ) A 0475 110254 électriques 21 A 0827 autoclaves (marmites ) non A 0476 210236 électriques 16 A 0828 autocollants [articles de S 0887 160328 papeterie] 11 A 0829 autocuiseurs électriques P 0637 110029 21 A 0830 autocuiseurs non électriques A 0476 210236 07 A 0831 autograisseurs (paliers ) S 0232 070027 09 A 0832 automates à musique à J 0061 090062 prépaiement 09 A 0833 automatiques (distributeurs ) D 0196 090065 12 A 0834 automobiles A 0485 120205 12 A 0835 automobiles (amortisseurs S 0334 120210 11 A 0836 automobiles (ampoules L 0048 110255 d indicateurs de direction 12 A 0837 automobiles (bandages A 0484 120206 12 A 0838 automobiles (capots A 0482 120023 12 A 0839 automobiles (carrosseries A 0478 120207 12 A 0840 automobiles (chaînes A 0480 120024 12 A 0841 automobiles (châssis A 0481 120025 11 A 0842 automobiles (dispositifs A 0486 110030 antiéblouissants [garnitures de lampes] 11 A 0843 automobiles (feux L 0207 110256 12 A 0844 automobiles (pare-chocs B 0750 120209 11 A 0845 automobiles (phares H 0127 110031 12 A 0846 automobiles (stores S 1018 120245 [pare-soleil] 27 A 0847 automobiles (tapis C 0163 270010 25 A 0848 automobilistes (habillement M0409 250002 12 A 0849 autoneiges S 0578 120256 09 A 0850 autopompes à incendie M0402 090297 01 A 0851 autovireur (papier ) S 0234 010090 [photographie] 26 A 0852 autruche (plumes d ) O0123 260011 [accessoires d habillement] 09 A 0853 avertisseurs (timbres ) A 0167 090071 électriques 09 A 0854 avertisseurs à sifflet d alarme W0229 090013 09 A 0855 avertisseurs acoustiques A 0049 090014 09 A 0856 avertisseurs automatiques de P 0639 090069 perte de pression dans les pneumatiques 09 A 0857 avertisseurs contre le vol A 0352 090511 12 A 0858 avertisseurs contre le vol des A 0350 120211 véhicules 09 A 0859 avertisseurs d incendie F 0181 090068 12 A 0860 avertisseurs de marche arrière R 0206 120026 pour véhicules 12 A 0861 avertisseurs sonores pour H 0255 120212 véhicules 09 A 0862 aviateurs (combinaisons P 0702 090070 spéciales de protection 12 A 0863 avions A 0109 120027 07 A 0864 avions (moteurs d ) A 0108 070029 12 A 0865 avirons O0001 120041 03 A 0866 avivage (savons d ) S 0591 030013 03 A 0867 avivage des couleurs (produits B 0681 030174 chimiques pour l ) à usage domestique [blanchisserie] 01 A 0868 avivage des couleurs (produits B 0682 010570 chimiques pour l ) à usage industriel 31 A 0869 avoine O0005 310012 30 A 0870 avoine (aliments à base d ) O0003 300144 30 A 0871 avoine (flocons d ) O0002 300145 30 A 0872 avoine (gruau d ) O0004 300146 30 A 0873 avoine écachée O0006 300142 30 A 0874 avoine mondée O0007 300143 09 A 0875 azimutaux (instruments ) A 0500 090512 01 A 0876 azotates N 0086 010572 01 A 0877 azote N 0091 010092 01 A 0878 azote (protoxyde d ) N 0088 N 0094 010093 01 A 0879 azotés (engrais ) N 0092 010094 01 A 0880 azotique (aci N 0087 010095 03 A 0881 azurage du linge (bleu pour l ) B 0472 B 0478 030014 30 A 0882 azyme (pain ) U 0025 300013 41 Classification de Nice - 7 e édition

B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 22 B 0001 bâches B * T 0082 220002 09 B 0002 bâches de sauvetage S 0026 090261 12 B 0003 bâches de voitures d enfants C 0962 120164 12 B 0004 bacs [bateaux] F 0095 120028 09 B 0005 bacs d accumulateurs A 0020 B 0202 090008 21 B 0006 bacs de propreté pour animaux L 0278 210306 09 B 0007 bacs de rinçage [photographie] W0063 090390 11 B 0008 bacs refroidisseurs pour fours C 0854 110032 02 B 0009 bactéricides (peintures ) B 0018 020019 01 B 0010 bactéricides pour l oenologie O0015 010096 [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin] 05 B 0011 bactériennes (préparations ) B 0016 050039 à usage médical ou vétérinaire 01 B 0012 bactériennes (préparations ) B 0017 010594 autres qu à usage médical ou vétérinaire 05 B 0013 bactériens (poisons ) B 0015 050038 05 B 0014 bactériologie (bouillons de B0577 culture pour la ) 05 B 0015 bactériologiques (préparations ) à usage médical ou vétérinaire 01 B 0016 bactériologiques (préparations ) autres qu à usage médical ou vétérinaire 01 B 0017 bactériologiques (préparations ) pour l acétification M0186 050036 B 0023 050037 B 0024 010595 B 0022 010009 26 B 0018 badges ornementaux O0102 260113 03 B 0019 badiane (essence B 0029 030015 07 B 0020 badigeonnage (machines pour W0236 070030 le ) 02 B 0021 badigeons B 0030 020020 12 B 0022 bagages (porte- ) pour L 0335 120029 véhicules 31 B 0023 bagasses de canne à sucre [à B 0031 310131 l état brut] 19 B 0024 bagasses de canne à sucre (agglomérés [matériau de construction] B 0032 190231 14 B 0025 bagues [bijouterie] R 0236 140107 07 B 0026 bagues à billes pour B 0060 070339 roulements 17 B 0027 bagues d étanchéité W0122 170009 16 B 0028 bagues de cigares C 0475 160016 07 B 0029 bagues de graissage [parties G0274 070031 de machines] 07 B 0030 bagues de pistons P 0401 070032 06 B 0031 bagues R 0247 S 0918 060038 05 B 0032 bagues pour cors aux pieds C 0895 050040 21 B 0033 bagues pour oiseaux R 0245 210018 21 B 0034 baguettes [instruments de C 0445 210311 cuisine] 15 B 0035 baguettes d archets S 0893 150006 20 B 0036 baguettes [liteaux] P 0329 200226 d encadrement 26 B 0037 baguettes de faux-cols C 0683 260046 09 B 0038 baguettes de sourciers R 0284 090072 15 B 0039 baguettes de tambours D 0331 150010 19 B 0040 baguettes en bois pour le F 0564 190015 lambrissage 06 B 0041 baguettes pour le R 0285 060303 brasage et le soudage 15 B 0042 baguettes pour battre la mesure C 0782 150009 26 B 0043 baguettes pour cols C 0683 260046 06 B 0044 bahuts [coffres] B 0383 C 0391 060398 20 B 0045 bahuts [coffres] non B 0385 C 0393 200207 31 B 0046 baies [fruits] B 0314 310013 11 B 0047 baignoires B 0174 110033 11 B 0048 baignoires (garnitures B 0165 110034 06 B 0049 baignoires d oiseaux B 0392 060280 [constructions ] 19 B 0050 baignoires d oiseaux B 0393 190194 [constructions non ] 21 B 0051 baignoires d oiseaux * B 0394 210019 11 B 0052 baignoires pour bains de siège B 0175 110035 21 B 0053 baignoires pour bébés B 0009 210301 [portatives] 25 B 0054 bain (bonnets B 0176 250124 06 B 0055 bain (cabines C 0002 060308 19 B 0056 bain (cabines non C 0001 190203 25 B 0057 bain (caleçons B 0177 B 0179 250125 25 B 0058 bain (costumes B 0178 S 1073 250126 27 B 0059 bain (descentes [tapis] B 0166 270001 11 B 0060 bain (installations B 0162 B 0167 110039 24 B 0061 bain (linge [à l exception B 0164 240005 de l habillement] 25 B 0062 bain (maillots B 0178 S 1073 250126 25 B 0063 bain (peignoirs B 0169 250127 03 B 0064 bain (préparations B 0182 030016 cosmétiques pour le ) 05 B 0065 bain (préparations B 0159 050045 thérapeutiques pour le ) 25 B 0066 bain (sandales B 0172 250004 05 B 0067 bain (sels pour le ) à usage B 0170 050302 médical 03 B 0068 bain (sels pour le ) non à B 0171 030175 usage médical 25 B 0069 bain (souliers B 0173 250005 11 B 0070 bains (appareils B 0160 110037 05 B 0071 bains (boue M0448 050059 11 B 0072 bains (chauffe- ) H 0143 110038 11 B 0073 bains à remous S 0674 110291 11 B 0074 bains d air chaud (appareils H 0278 110017 05 B 0075 bains d eaux minérales (sels S 0065 050042 05 B 0076 bains d oxygène O0137 050043 01 B 0077 bains de fixage [photographie] F 0254 010097 01 B 0078 bains de galvanisation G0020 010098 11 B 0079 bains de siège (baignoires B 0175 110035 Classification de Nice - 7 e édition 42

LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS B 01 B 0080 bains de virage [photographie] T 0345 010099 05 B 0081 bains médicinaux B 0168 050041 05 B 0082 bains médicinaux (eau de mer S 0187 050044 11 B 0083 bains turcs (cabines T 0527 110036 transportables 08 B 0084 baïonnettes B 0205 080025 21 B 0085 balais B 0698 210020 06 B 0086 balais (manches à ) B 0696 060281 20 B 0087 balais (manches à ) non B 0697 200208 21 B 0088 balais à franges M0379 210135 07 B 0089 balais de charbon [électricité] C 0122 070093 07 B 0090 balais de dynamo D 0372 070033 21 B 0091 balais mécaniques C 0159 210021 09 B 0092 balances S 0129 090074 14 B 0093 balanciers [horlogerie] P 0217 140013 28 B 0094 balançoires S 1074 280010 17 B 0095 balata B 0059 170010 04 B 0096 balayage (compositions pour D 0353 040012 le ) pour lier la poussière 07 B 0097 balayeuses automotrices R 0261 070034 20 B 0098 baleine brute ou mi-ouvrée W0195 200018 26 B 0099 baleines de corsets C 0905 W0196 260012 18 B 0100 baleines pour parapluies ou U 0007 180007 parasols 09 B 0101 balises lumineuses B 0210 090513 06 B 0102 balises non lumineuses B 0209 060282 [] 19 B 0103 balises non lumineuses [non B 0211 190195 ] 13 B 0104 balistiques (engins ) B 0063 B 0064 130015 19 B 0105 ballast C 0549 190105 28 B 0106 balles de jeu B 0071 280011 12 B 0107 ballons aérostatiques A 0130 120006 [aérostats] 24 B 0108 ballons aérostatiques (étoffes F 0005 240002 imperméables aux gaz 28 B 0109 ballons de jeu P 0471 280012 28 B 0110 ballons de jeu (chambres à air B 0423 280001 12 B 0111 ballons dirigeables D 0149 120030 21 B 0112 ballons en verre [récipients] G0141 210022 09 B 0113 ballons météorologiques M0236 090075 05 B 0114 balsamiques à usage médical B 0077 050046 19 B 0115 balustres B 0078 190016 20 B 0116 bambou B 0079 200019 20 B 0117 bancs [meubles] B 0295 200020 12 B 0118 bandages (valves pour V 0018 120032 véhicules 07 B 0119 bandages adhésifs pour les A 0071 070314 poulies 01 B 0120 bandages chirurgicaux A 0076 010022 (adhésifs 01 B 0121 bandages chirurgicaux A 0076 010022 (matières collantes 01 B 0122 bandages de roues (compositions pour la réparation des ) 12 B 0123 bandages de roues de chemins de fer (boudins 12 B 0124 bandages de roues pour véhicules 12 B 0125 bandages de véhicules R 0182 010465 F 0262 120033 T0278 T 0561 120031 N 0100 120013 (antidérapants 10 B 0126 bandages élastiques B 0081 100022 10 B 0127 bandages herniaires H 0190 T 0497 100039 10 B 0128 bandages orthopédiques pour les articulations B0089 S 1029 100020 10 B 0129 bandages plâtrés P 0433 100206 25 B 0130 bandanas [foulards] B 0090 250148 07 B 0131 bande (transporteurs à ) B 0278 070037 09 B 0132 bande magnétique T 0061 090077 (enregistreurs à ) 09 B 0133 bande magnétique (unités à ) M0027 090609 [informatique] 25 B 0134 bandeaux pour la tête H 0125 250142 [habillement] 26 B 0135 bandeaux pour les cheveux H 0014 260013 22 B 0136 bandelettes pour attacher la S 0971 220003 vigne 06 B 0137 bandes à lier B 0103 060285 22 B 0138 bandes à lier non B 0105 220078 17 B 0139 bandes adhésives autres que A0073 pour la médecine, la papeterie A 0081 170085 ou le ménage 05 B 0140 bandes adhésives pour la médecine A0070 A 0079 050294 16 B 0141 bandes adhésives pour la A 0072 160267 papeterie ou le ménage 26 B 0142 bandes auto-agrippantes H 0221 260116 [articles de mercerie] 16 B 0143 bandes collantes pour la A 0072 160267 papeterie ou le ménage 28 B 0144 bandes de billard B 0364 280013 09 B 0145 bandes de nettoyage de têtes H 0119 090535 de lecture 12 B 0146 bandes de roulement pour le T 0444 120156 rechapage des pneus 16 B 0147 bandes dessinées (journaux C 0723 160331 10 B 0148 bandes galvaniques à usage G0016 100023 médical 16 B 0149 bandes gommées [papeterie] G0324 160036 19 B 0150 bandes goudronnées T 0085 190018 [construction] 05 B 0151 bandes hygiéniques H 0330 050047 17 B 0152 bandes isolantes I 0124 170107 09 B 0153 bandes [rubans] magnétiques M0028 090078 09 B 0154 bandes magnétiques (appareils D 0045 090076 démagnétiseurs 06 B 0155 bandes (tendeurs S 0958 060383 [étriers de tension] 08 B 0156 bandes (tendeurs S 0959 080160 [outils] 15 B 0157 bandes musicales M0460 150078 43 Classification de Nice - 7 e édition

B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 15 B 0158 bandes musicales perforées P 0245 150079 05 B 0159 bandes périodiques M0210 050233 10 B 0160 bandes plâtrées P 0433 100206 05 B 0161 bandes pour pansements B 0088 050049 02 B 0162 bandes protectrices contre la A 0320 020021 corrosion 07 B 0163 bandes transporteuses B 0287 070036 09 B 0164 bandes vidéo V 0130 090495 15 B 0165 bandonéons B 0093 150011 18 B 0166 bandoulières [courroies] en cuir B 0091 S 0370 180096 13 B 0167 bandoulières pour armes B 0092 S 0373 130063 20 B 0168 bannetons F 0226 200021 24 B 0169 bannières B 0106 240006 21 B 0170 baquets B 0715 P 0027 210023 19 B 0171 baraques H 0306 190019 07 B 0172 barattes C 0473 070038 15 B 0173 Barbarie (orgues B 0126 150012 21 B 0174 barbe (blaireaux à ) S 0281 210240 03 B 0175 barbe (pierres à ) S 0285 030005 [antiseptiques] 03 B 0176 barbe (savon à ) S 0284 030017 03 B 0177 barbe (teintures pour la ) B 0220 030176 08 B 0178 barbe (tondeuses pour la B 0219 080026 coupe de la ) 11 B 0179 barbecues B 0109 110265 06 B 0180 barbelé (fil de fer ) B 0110 060041 26 B 0181 barbes postiches F 0021 260014 19 B 0182 bardeaux S 0322 190021 01 B 0183 barille (soude S 0602 010100 14 B 0184 barillets [horlogerie] B 0127 140014 06 B 0185 barils (cerceaux B 0124 060288 20 B 0186 barils (cerceaux non B0125 C 0214 200211 06 B 0187 barils B 0130 060287 20 B 0188 barils non B 0131 200210 09 B 0189 baromètres B 0123 090079 17 B 0190 barrages flottants antipollution A 0338 170108 06 B 0191 barreaux de grilles B 0138 060042 08 B 0192 barres de havage C 1088 080027 12 B 0193 barres de torsion pour T 0368 120034 véhicules 25 B 0194 barrettes [bonnets] C 0100 250012 26 B 0195 barrettes [pinces à cheveux] B 0132 260040 06 B 0196 barriques C 0220 060289 20 B 0197 barriques non C 0222 200119 01 B 0198 baryte B 0139 010102 01 B 0199 barytique (papier ) B 0140 010103 01 B 0200 baryum B 0112 010101 01 B 0201 baryum (composés du ) B 0113 010104 01 B 0202 baryum (sulfate B 0114 010574 25 B 0203 bas S 0902 250006 01 B 0204 bas (produits pour empêcher le R 0364 010105 démaillage des ) 25 B 0205 bas (talonnettes pour les ) H 0165 250008 10 B 0206 bas élastiques [chirurgie] E 0052 100165 10 B 0207 bas pour les varices S 0907 100166 25 B 0208 bas sudorifuges S 0906 250007 12 B 0209 bascule (chariots à ) G0226 120065 28 B 0210 bascule (chevaux à ) [jouets] R 0277 280014 09 B 0211 bascules [appareils de pesage] W0177 090081 28 B 0212 base-ball (gants B 0142 280141 01 B 0213 bases [produits chimiques] B 0143 010106 24 B 0214 basins D 0137 F 0571 240054 15 B 0215 basses [instruments de B 0155 150013 musique] 11 B 0216 bassinoires W0042 110306 28 B 0217 bassins [piscines, articles de S 1070 280095 jeu ou de sport] 06 B 0218 bassins [piscines, S 1068 060290 constructions ] 19 B 0219 bassins [piscines, S 1069 190196 constructions non ] 21 B 0220 bassins [récipients] B 0146 210025 10 B 0221 bassins à usage médical B 0147 100026 10 B 0222 bassins hygiéniques B 0239 H 0331 100025 08 B 0223 bastringues [outils] H 0051 080028 12 B 0224 bateaux B 0488 120021 12 B 0225 bateaux (coques S 0326 120035 12 B 0226 bateaux (crochets B 0487 120036 12 B 0227 bateaux (dispositifs de S 0867 120037 commande 12 B 0228 bateaux (dispositifs pour D 0156 120038 dégager les ) 07 B 0229 bateaux (machines E 0131 070401 07 B 0230 bateaux (moteurs M0411 070402 12 B 0231 bateaux (plans inclinés I 0042 120039 12 B 0232 bateaux (propulseurs à hélice S 0170 120040 12 B 0233 bateaux (rames O0001 120041 09 B 0234 bateaux-pompes à incendie F 0185 090601 06 B 0235 bâtir (matériaux à ) B 0733 060291 19 B 0236 bâtir (matériaux à ) non B0734 C 0802 190197 07 B 0237 bâtis [machinerie] S 0801 070041 20 B 0238 bâtis de machines à calculer S 0800 200212 03 B 0239 bâtonnets ouatés à usage cosmétique C0927 S 1056 030019 21 B 0240 bâtonnets pour cocktails C 0626 210314 18 B 0241 bâtons d alpinistes A 0224 M0431 180001 16 B 0242 bâtons d encre I 0084 160334 30 B 0243 bâtons de réglisse [confiserie] S 0885 300147 05 B 0244 bâtons de réglisse à usage S 0886 050303 pharmaceutique 19 B 0245 battantes (portes ) non F 0383 190022 09 B 0246 batteries d allumage B 0196 090031 09 B 0247 batteries d anodes A 0315 090044 21 B 0248 batteries de cuisine * C 0845 210026 09 B 0249 batteries électriques B 0198 090360 08 B 0250 battes [instruments à main] M0050 080155 09 B 0251 battes pour incendie F 0183 090082 28 B 0252 batteurs (gants B 0203 280015 [accessoires de jeux] 07 B 0253 batteurs électriques B 0227 070403 Classification de Nice - 7 e édition 44

LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS B 21 B 0254 batteurs non électriques B 0228 210238 07 B 0255 batteuses T 0216 070043 07 B 0256 batteuses (moissonneuses- ) R 0100 070270 07 B 0257 battre (machines à ) B 0229 070044 28 B 0258 baudriers d escalade C 0548 280142 18 B 0259 baudruche G0213 180008 05 B 0260 baume de gurjun [gurgu, G0347 050342 gurgum ou gurjum] à usage médical 01 B 0261 baume de gurjun [gurgu, B 0074 010343 gurgum ou gurjum] pour la fabrication de vernis 02 B 0262 baume du Canada C 0071 020022 05 B 0263 baumes à usage médical B 0075 050050 01 B 0264 bauxite B 0204 010108 16 B 0265 bavettes en papier B 0333 160276 25 B 0266 bavettes non en papier B 0334 250128 16 B 0267 bavoirs en papier B 0333 160276 25 B 0268 bavoirs non en papier B 0334 250128 03 B 0269 beauté (masques B 0230 030020 05 B 0270 bébés (aliments F 0390 050298 21 B 0271 bébés (baignoires B 0009 210301 [portatives] 10 B 0272 bébés (couveuses I 0047 100177 20 B 0273 bébés (parcs P 0474 200022 08 B 0274 bêches S 0676 080111 11 B 0275 becs à acétylène A 0036 110003 11 B 0276 becs à alcool A 0184 110247 11 B 0277 becs à incandescence I 0039 110043 11 B 0278 becs à pétrole P 0265 110248 15 B 0279 becs d instruments de musique M0439 150034 11 B 0280 becs de gaz G0052 110161 11 B 0281 becs de gaz (appliques B 0619 110251 11 B 0282 becs de lampes B 0766 110044 21 B 0283 becs verseurs S 0739 210027 08 B 0284 bédanes M0390 080029 29 B 0285 beignets aux pommes de terre P 0564 290148 07 B 0286 béliers [machines] R 0060 070404 08 B 0287 béliers [outils] R 0059 080211 13 B 0288 bengale (feux B 0300 130017 12 B 0289 bennes (roues M0292 120043 12 B 0290 bennes de camions T 0266 120042 01 B 0291 bentonite B 0301 010109 04 B 0292 benzène B 0302 040082 01 B 0293 benzène (acides de la série B 0305 010110 du ) 01 B 0294 benzène (dérivés du ) B 0304 010111 01 B 0295 benzène méthylé M0240 010577 04 B 0296 benzine B 0306 P 0264 040043 01 B 0297 benzoïque (aci B 0307 010112 01 B 0298 benzoïque (sulfimi B 0308 010113 04 B 0299 benzol B 0309 040083 01 B 0300 benzol méthylé M0241 010576 10 B 0301 béquilles (embouts pour T 0269 100126 infirmes 12 B 0302 béquilles de cycles C 1110 120097 10 B 0303 béquilles pour infirmes C 1021 100168 20 B 0304 berceaux C 0921 C 0972 200023 25 B 0305 bérets B 0311 250009 03 B 0306 bergamote (essence B 0312 030021 01 B 0307 berkélium B 0313 010115 06 B 0308 beryllium [glucinium] B 0316 G0185 060043 08 B 0309 besaiguës H 0209 M0389 080030 31 B 0310 bestiaux (aliments C 0249 F 0367 310060 10 B 0311 bestiaux (appareils obstétricaux C 0246 100027 06 B 0312 bestiaux (chaînes C 0248 060044 21 B 0313 bestiaux (crèches M0069 T 0476 210095 08 B 0314 bestiaux (instruments à marquer les ) C0250 L 0285 080031 31 B 0315 bestiaux (levure Y 0005 310077 05 B 0316 bestiaux (produits pour laver C 0255 050051 les ) 31 B 0317 bétail (aliments pour le ) C 0249 F 0367 310060 08 B 0318 bétail (appareils à étourdir le ) C 0254 080032 21 B 0319 bétail (étrilles pour le ) C 1054 210028 31 B 0320 bétail (sel pour le ) S 0049 310014 08 B 0321 bétail (tondeuses pour le ) C 0251 080033 09 B 0322 bêtatrons B 0317 090085 08 B 0323 bêtes (appareils et outils pour S 0497 080019 la dépouille des ) 08 B 0324 bêtes de boucherie (appareils S 0528 080001 pour l abattage des ) 06 B 0325 bêtes féroces (pièges à ) * T 0430 060025 19 B 0326 béton C 0762 190023 01 B 0327 béton (agglutinants pour le ) A 0117 010030 06 B 0328 béton (armatures R 0165 060033 06 B 0329 béton (coffrages pour le ) S 0385 060292 19 B 0330 béton (coffrages pour le ) non S 0386 190198 19 B 0331 béton (éléments de C 0765 190024 construction en ) 07 B 0332 béton (malaxeurs C 0766 070045 01 B 0333 béton (produits chimiques pour C 0769 010116 l aération du ) 01 B 0334 béton (produits pour la C 0768 010117 conservation du ) [à l exception des peintures et des huiles] 12 B 0335 bétonnières automobiles C 0767 120213 07 B 0336 bétonnières de chantier C 0766 070045 31 B 0337 betteraves B 0267 310015 29 B 0338 beurre B 0779 290008 21 B 0339 beurre (cloches à ) B 0787 210031 02 B 0340 beurre (colorants pour le ) C 0701 020023 29 B 0341 beurre (crème B 0788 290011 07 B 0342 beurre (machines à ) B 0786 070046 29 B 0343 beurre d arachides P 0170 290007 29 B 0344 beurre de cacao C 0439 C 0632 290009 29 B 0345 beurre de coco C 0635 290010 21 B 0346 beurriers B 0785 210030 10 B 0347 biberons F 0063 100028 45 Classification de Nice - 7 e édition

B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 11 B 0348 biberons (chauffe- ) H 0147 110257 électriques 21 B 0349 biberons (chauffe- ) non H 0144 210239 électriques 10 B 0350 biberons (fermetures F 0062 100169 10 B 0351 biberons (tétines F 0061 100170 28 B 0352 biberons de poupées D 0220 280016 20 B 0353 bibliothèques (étagères L 0172 200024 20 B 0354 bibliothèques (rayons L 0172 200024 16 B 0355 biblorhaptes L 0318 160035 01 B 0356 bicarbonate de soude à usage B 0335 010578 chimique 05 B 0357 bicarbonate de soude à usage B 0336 050304 pharmaceutique 08 B 0358 biche (pieds-de- ) [outils] N 0004 080034 01 B 0359 bichlorure d étain B 0337 010118 01 B 0360 bichromate de potasse B 0338 010119 01 B 0361 bichromate de soude B 0339 010120 12 B 0362 bicycles B 0355 C 1112 120044 12 B 0363 bicyclettes B 0355 C 1112 120044 12 B 0364 bicyclettes (bandages B 0354 120084 12 B 0365 bicyclettes (béquilles B 0353 120046 12 B 0366 bicyclettes (cadres F 0442 120221 12 B 0367 bicyclettes (chambres à air I 0098 120214 07 B 0368 bicyclettes (dynamos B 0343 070047 11 B 0369 bicyclettes (feux B 0346 110045 12 B 0370 bicyclettes (filets D 0287 120122 12 B 0371 bicyclettes (freins B 0633 120086 12 B 0372 bicyclettes (guidons H 0064 120080 12 B 0373 bicyclettes (indicateurs de D 0147 120045 direction 06 B 0374 bicyclettes (installations pour B 0347 060293 parquer des ) 19 B 0375 bicyclettes (installations pour B 0348 190199 parquer des ) non 12 B 0376 bicyclettes (jantes R 0234 120088 12 B 0377 bicyclettes (pompes P 0733 120093 12 B 0378 bicyclettes (rayons S 0724 120094 12 B 0379 bicyclettes (selles B 0351 C 1108 120096 12 B 0380 bicyclettes (sonnettes B 0275 120098 28 B 0381 bicyclettes fixes d entraînement S 0822 280017 28 B 0382 bicyclettes fixes R 0299 280059 d entraînement (rouleaux 11 B 0383 bidets B 0357 110046 21 B 0384 bidons [gourdes] B 0561 D 0311 210144 07 B 0385 bielles de machines ou de C 0797 070048 moteurs 12 B 0386 bielles pour véhicules C 0796 120242 terrestres, autres que parties de moteurs 07 B 0387 bière (appareils pour tirer la ) B 0258 070012 sous pression 21 B 0388 bière (chopes à ) B 0260 210032 02 B 0389 bière (colorants pour la ) C 0699 020024 16 B 0390 bière (dessous de chopes à ) M0147 160037 32 B 0391 bière (moût B 0264 320005 07 B 0392 bière (pompes à ) B 0262 070390 01 B 0393 bière (produits pour la B 0265 010121 clarification et la conservation de la ) 30 B 0394 bière (vinaigre B 0263 300148 32 B 0395 bières B 0257 320002 06 B 0396 bigornes B 0213 060045 26 B 0397 bigoudis * H 0021 260017 09 B 0398 bigoudis électrothermiques H 0036 090548 14 B 0399 bijouterie (articles J 0034 J 0038 140050 14 B 0400 bijoux (coffrets à ) en métaux J 0032 140111 précieux 20 B 0401 bijoux (coffrets à ) non en métaux précieux J0036 J 0040 200237 28 B 0402 billard (bandes B 0364 280013 28 B 0403 billard (billes B 0359 280019 28 B 0404 billard (craie pour queues C 0335 280020 28 B 0405 billard (procédés pour queues B 0361 280122 28 B 0406 billard (queues B 0362 280121 28 B 0407 billard (quilles S 0513 280022 28 B 0408 billard (tables B 0365 280123 28 B 0409 billard (tables à C 0673 280124 prépaiement 28 B 0410 billards (dispositifs à marquer B 0363 280021 les points 24 B 0411 billards (tapis B 0360 240007 07 B 0412 billes (bagues à ) pour B 0060 070339 roulements 07 B 0413 billes (paliers à ) B 0061 070049 07 B 0414 billes (roulements à ) B 0061 070049 06 B 0415 billes d acier B 0073 060265 28 B 0416 billes de billard B 0359 280019 28 B 0417 billes pour jeux M0090 280023 16 B 0418 billes pour stylos B 0070 160253 16 B 0419 billets [tickets] T 0222 160038 09 B 0420 billets [tickets] (distributeurs T 0221 090086 08 B 0421 billets (instruments pour T 0223 080212 poinçonner les ) 01 B 0422 biochimiques (catalyseurs ) B 0386 010122 05 B 0423 biocides B 0387 050052 05 B 0424 biologiques (préparations ) à B 0389 050305 usage médical 05 B 0425 biologiques (préparations ) à B 0390 050361 usage vétérinaire 01 B 0426 biologiques (préparations ) B 0388 010579 autres qu à usage médical ou vétérinaire 01 B 0427 bioxalate de potasse P 0558 010123 01 B 0428 bioxyde de manganèse M0067 010124 08 B 0429 bisaiguës H 0209 M0389 080030 30 B 0430 biscottes R 0365 300015 30 B 0431 biscuiterie C 0842 300018 30 B 0432 biscuits B 0400 300016 31 B 0433 biscuits pour chiens D 0209 310031 01 B 0434 bismuth B 0402 010125 01 B 0435 bismuth (gallate basique B 0144 010126 Classification de Nice - 7 e édition 46

LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS B 05 B 0436 bismuth (préparations à B 0405 050053 usage pharmaceutique 01 B 0437 bismuth (sous-nitrate à B 0404 010494 usage chimique 05 B 0438 bismuth (sous-nitrate à B 0406 050263 usage pharmaceutique 10 B 0439 bistouris K 0060 100029 19 B 0440 bitume B 0413 190017 19 B 0441 bitumé (carton ) B 0730 190046 07 B 0442 bitume (machines à faire le ) B 0414 070050 02 B 0443 bitume (vernis au ) B 0415 020025 19 B 0444 bitumeux (produits ) pour la B 0417 190025 construction 34 B 0445 blagues à tabac T 0298 340004 21 B 0446 blaireaux S 0281 210240 21 B 0447 blaireaux (porte- ) S 0280 210241 06 B 0448 blanc (métal ) W0231 060046 29 B 0449 blanc d oeuf W0232 290012 31 B 0450 blanc de champignon [semis] M0456 310025 02 B 0451 blanc de chaux W0235 020110 03 B 0452 blanc de craie W0237 030022 05 B 0453 blanche (eau ) G0228 L 0100 050054 24 B 0454 blanchets pour l imprimerie en P 0655 240106 matières textiles 16 B 0455 blanchets pour l imprimerie non P 0656 160177 en matières textiles 03 B 0456 blanchiment (produits [lessive] B0441 L 0080 030124 01 B 0457 blanchiment (produits D 0028 010580 [décolorants] à usage industriel 03 B 0458 blanchir (sels B 0444 030026 03 B 0459 blanchir (soude B 0445 030027 03 B 0460 blanchir la peau (crème S 0495 030023 03 B 0461 blanchir le cuir (produits L 0118 030025 01 B 0462 blanchir les cires (produits W0158 010128 chimiques 01 B 0463 blanchir les graisses (produits F 0047 010339 01 B 0464 blanchir les huiles (produits O0034 010353 01 B 0465 blanchir les matières O0096 010129 organiques (produits 03 B 0466 blanchissage (colorants pour L 0077 030059 le ) 03 B 0467 blanchissage (produits L 0076 030028 03 B 0468 blanchissage (produits de L 0079 030029 glaçage pour le ) 03 B 0469 blanchisserie (cire pour la ) L 0084 030051 02 B 0470 blancs [matières colorantes ou W0234 020109 peintures] 31 B 0471 blé W0197 310061 30 B 0472 blé (farine W0200 300063 31 B 0473 blé (issues B 0635 310016 07 B 0474 blé (moulins à ) F 0324 070053 31 B 0475 blé (son B 0635 310016 03 B 0476 bleu de lessive B 0472 B 0478 030014 03 B 0477 bleu pour l azurage du linge B 0472 B 0478 030014 02 B 0478 bleus [matières colorantes ou B 0477 020103 peintures] 06 B 0479 blindages A 0399 060047 16 B 0480 blocs [papeterie] P 0019 160042 16 B 0481 blocs à dessin D 0278 160041 28 B 0482 blocs de construction [jouets] B 0728 280025 25 B 0483 blouses O0130 S 0564 250010 24 B 0484 blutoir (étamine B 0508 240009 25 B 0485 boas [tours de cou] B 0486 250011 14 B 0486 bobèches en métaux précieux C 0077 140112 21 B 0487 bobèches non en métaux C 0078 210242 précieux 07 B 0488 bobines de métiers à tisser B 0493 R 0124 070054 09 B 0489 bobines électriques C 0671 090001 09 B 0490 bobines électriques (supports H 0205 090514 20 B 0491 bobines en bois [pour fil, soie, R 0126 200025 cordonnet] 07 B 0492 bobines pour machines R 0122 070408 16 B 0493 bobines pour rubans encreurs S 0730 160043 28 B 0494 bobsleighs B 0492 280026 21 B 0495 bocaux G0145 210033 17 B 0496 bocaux (joints en caoutchouc B 0104 170012 10 B 0497 bocks à injections S 1084 100080 25 B 0498 body [justaucorps] T 0117 250147 12 B 0499 bogies pour wagons de B 0500 120047 chemins de fer 21 B 0500 boire (récipients à ) D 0315 210034 04 B 0501 bois (briquettes W0302 040018 16 B 0502 bois (carton de pâte W0311 160278 [papeterie] 04 B 0503 bois (charbon C 0343 040014 [combustible] 05 B 0504 bois (charbon à usage C 0347 050056 pharmaceutique 22 B 0505 bois (copeaux W0315 220004 04 B 0506 bois (copeaux pour W0316 040006 l allumage 31 B 0507 bois (copeaux pour la W0303 310018 fabrication de pâte de bois 02 B 0508 bois (enduits pour le ) W0304 020026 [peintures] 01 B 0509 bois (esprit-de- ) W0300 010131 02 B 0510 bois (huiles pour la O0053 020082 conservation du ) 22 B 0511 bois (laine W0320 220005 07 B 0512 bois (machines à travailler le ) W0323 070055 02 B 0513 bois (mordants pour le ) W0306 020027 16 B 0514 bois (papier W0313 160279 01 B 0515 bois (pâte W0310 010132 19 B 0516 bois (pavés en ) W0308 190032 01 B 0517 bois (produits de distillation de W0301 010582 l esprit-de- ) 02 B 0518 bois (produits pour la W0309 020049 conservation du ) 20 B 0519 bois (rubans W0314 200027 22 B 0520 bois (sciure S 0118 220006 02 B 0521 bois (teintures pour le ) W0317 020028 47 Classification de Nice - 7 e édition

B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 01 B 0522 bois (vinaigre [acide W0319 010133 pyroligneux] 04 B 0523 bois à brûler F 0208 040013 01 B 0524 bois à tanner T 0046 010130 31 B 0525 bois bruts U 0026 310017 02 B 0526 bois colorant D 0368 020111 02 B 0527 bois colorant (extraits D 0369 020112 19 B 0528 bois d oeuvre T 0247 W0305 190030 05 B 0529 bois de cèdre anti-insectes C 0265 050379 19 B 0530 bois de construction B 0740 190027 04 B 0531 bois de feu F 0208 040013 13 B 0532 bois de fusils G0345 130037 20 B 0533 bois de lit B 0251 200026 19 B 0534 bois de placage V 0100 190034 19 B 0535 bois de sciage T 0244 190031 02 B 0536 bois de teinture D 0368 020111 31 B 0537 bois en grume U 0020 310019 19 B 0538 bois façonnés T 0243 190029 19 B 0539 bois mi-ouvrés W0321 190026 03 B 0540 bois odorants S 0140 030030 19 B 0541 bois propre à être moulé M0347 M0418 190127 19 B 0542 boiseries W0307 190035 20 B 0543 boiseries (pans pour F 0562 200148 meubles 01 B 0544 boissons (agents de filtrage F 0160 010296 pour l industrie des ) 07 B 0545 boissons (appareils B 0318 070315 électromécaniques pour la préparation 11 B 0546 boissons (appareils pour le B 0331 110119 refroidissement 03 B 0547 boissons (aromates B 0325 030173 [huiles essentielles] 30 B 0548 boissons (aromates B 0324 300141 autres que les huiles essentielles 02 B 0549 boissons (colorants C 0700 020004 32 B 0550 boissons (essences pour la E 0165 320009 préparation 20 B 0551 boissons (pailles pour la S 0952 200028 dégustation des ) 32 B 0552 boissons (préparations pour B 0328 320008 faire des ) 21 B 0553 boissons (récipients B 0326 210035 calorifuges 32 B 0554 boissons (sirops S 1088 320011 30 B 0555 boissons à base de cacao C 0634 300150 30 B 0556 boissons à base de café C 0661 300149 30 B 0557 boissons à base de chocolat C 0440 300151 32 B 0558 boissons à base de petit-lait W0220 320007 33 B 0559 boissons alcooliques [à A 0185 330026 l exception des bières] 33 B 0560 boissons alcooliques B 0330 330031 contenant des fruits 05 B 0561 boissons diététiques à usage D 0126 050307 médical 33 B 0562 boissons distillées D 0190 330008 07 B 0563 boissons gazeuses (appareils pour la fabrication des ) A 0095 070056 32 B 0564 boissons gazeuses (pastilles P 0152 320033 32 B 0565 boissons gazeuses (poudres P 0597 320034 32 B 0566 boissons isotoniques I 0174 320045 29 B 0567 boissons lactées où le lait M0271 290072 prédomine 32 B 0568 boissons non alcooliques N 0096 320031 31 B 0569 boissons pour animaux de B 0332 310142 compagnie 06 B 0570 boîtes (fermetures B 0586 060048 07 B 0571 boîtes (ouvre- ) électriques C 0069 T 0255 070287 08 B 0572 boîtes (ouvre- ) non électriques C0070 T 0256 080169 21 B 0573 boîtes à biscuits C 0841 210317 21 B 0574 boîtes à casse-croûte L 0343 210325 18 B 0575 boîtes à chapeaux en cuir H 0105 180023 14 B 0576 boîtes à cigares [en métaux C 0476 140134 précieux] 34 B 0577 boîtes à cigares [non en C 0478 340015 métaux précieux] 14 B 0578 boîtes à cigarettes [en métaux C 0484 140135 précieux] 34 B 0579 boîtes à cigarettes [non en C 0485 340016 métaux précieux] 09 B 0580 boîtes à clapets [électricité] S 1076 090131 06 B 0581 boîtes à conserves [] P0624 P 0626 060093 26 B 0582 boîtes à couture S 0259 260049 07 B 0583 boîtes à étoupe [parties de S 0984 070198 machines] 15 B 0584 boîtes à musique M0462 150052 06 B 0585 boîtes à outils en métal [vides] T 0348 060423 21 B 0586 boîtes à pain B 0655 210310 21 B 0587 boîtes à savon S 0588 210037 14 B 0588 boîtes à thé [en métaux T 0096 140114 précieux] 21 B 0589 boîtes à thé [non en métaux T 0097 210038 précieux] 19 B 0590 boîtes aux lettres [en L 0157 190228 maçonnerie] 06 B 0591 boîtes aux lettres [] L 0158 060120 20 B 0592 boîtes aux lettres [ni en métal, L 0159 200244 ni en maçonnerie] 14 B 0593 boîtes [cabinets] d horloges C 0559 140044 09 B 0594 boîtes de branchement B 0637 090094 [électricité] 09 B 0595 boîtes de dérivation [électricité] B 0637 090094 07 B 0596 boîtes de graissage [machines] G0267 070204 09 B 0597 boîtes de jonction [électricité] J 0063 090145 07 B 0598 boîtes de vitesses autres que G0091 070409 pour véhicules terrestres 12 B 0599 boîtes de vitesses pour G0090 120217 véhicules terrestres 20 B 0600 boîtes en bois ou en matières plastiques B0384 B0606 C 0206 200228 16 B 0601 boîtes en carton ou en papier B 0596 160280 18 B 0602 boîtes en cuir ou en carton-cuir B 0600 180089 Classification de Nice - 7 e édition 48

LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS B 18 B 0603 boîtes en fibre vulcanisée B 0605 180098 21 B 0604 boîtes en métal pour la B 0601 210036 distribution de serviettes en papier 06 B 0605 boîtes en métaux communs B 0597 060295 14 B 0606 boîtes en métaux précieux B 0602 140113 21 B 0607 boîtes en verre B 0598 210243 09 B 0608 boîtiers de haut-parleurs C 0008 090087 14 B 0609 boîtiers de montres W0074 140144 21 B 0610 bols B 0581 210039 21 B 0611 bonbonnes C 0136 D 0046 210040 14 B 0612 bonbonnières en métaux B 0604 140115 précieux 21 B 0613 bonbonnières non en métaux précieux B0595 C 0083 210244 30 B 0614 bonbons S 1064 300020 28 B 0615 bonbons à pétards C 0911 E 0196 280027 05 B 0616 bonbons à usage pharmaceutique C0086 C 0792 050057 06 B 0617 bondes B 0751 P 0483 060296 20 B 0618 bondes non B 0752 P 0485 200213 25 B 0619 bonneterie H 0274 250013 07 B 0620 bonneterie (métiers H 0275 070057 25 B 0621 bonnets C 0100 250012 26 B 0622 bonnets à mèches H 0020 260115 09 B 0623 bonnettes [optique] L 0150 090088 01 B 0624 borax B 0546 010134 26 B 0625 border (cordons à ) C 0877 260096 26 B 0626 border (galons à ) L 0008 260019 26 B 0627 border (lacets à ) C 0877 260096 26 B 0628 bords pour vêtements E 0027 260018 26 B 0629 bordures [bords] pour E 0027 260018 vêtements 01 B 0630 borique (aci à usage B 0550 010135 industriel 09 B 0631 bornes [électricité] T 0158 090089 09 B 0632 bornes routières lumineuses ou R 0260 090516 mécaniques 06 B 0633 bornes routières non S 0428 060228 lumineuses et non mécaniques [] 19 B 0634 bornes routières non S 0426 190164 lumineuses et non mécaniques [non ] 07 B 0635 bosselage (machines pour le ) E 0101 070206 12 B 0636 bossoirs d embarcations D 0019 120048 07 B 0637 botteleuses B 0371 T 0498 070058 25 B 0638 bottes (tiges B 0533 250040 21 B 0639 bottes (tire- ) B 0530 210041 25 B 0640 bottes * B 0543 250014 10 B 0641 bottes à usage médical B 0544 100031 25 B 0642 bottines H 0040 250015 28 B 0643 bottines-patins [combiné] S 0485 280028 06 B 0644 bouchage (capsules S 0193 060297 20 B 0645 bouchage (capsules non S0195 S 0922 200214 08 B 0646 bouchardes B 0771 P 0322 080036 05 B 0647 bouche (produits pour les soins M0441 050383 de la ) à usage médical 03 B 0648 bouche (produits pour les soins M0437 030031 de la ) non à usage médical 08 B 0649 boucherie (appareils pour S 0528 080001 l abattage des animaux 08 B 0650 boucherie (appareils pour la S 0498 080018 dépouille des animaux 18 B 0651 boucherie (peaux d animaux C 0253 180088 11 B 0652 bouches à eau H 0307 110049 28 B 0653 bouchons [flotteurs] [attirail de B 0407 280154 pêche] 21 B 0654 bouchons (tire- ) C 0884 210043 20 B 0655 bouchons de bouteilles C 0883 200029 20 B 0656 bouchons de liège C 0882 200030 11 B 0657 bouchons de radiateurs R 0010 110050 21 B 0658 bouchons de verre G0137 G0147 210042 13 B 0659 bouchons détonants D 0090 130018 17 B 0660 bouchons en caoutchouc R 0347 170018 09 B 0661 bouchons indicateurs de P 0640 090090 pression pour valves 10 B 0662 bouchons pour les oreilles E 0003 100032 12 B 0663 bouchons pour réservoirs à C 0103 120241 essence de véhicules 26 B 0664 boucles [accessoires B 0716 260097 d habillement] 14 B 0665 boucles d oreilles E 0007 140118 26 B 0666 boucles de souliers S 0338 260088 06 B 0667 boucles en métaux communs B 0718 060298 14 B 0668 boucles en métaux précieux B 0719 140116 29 B 0669 boudin [charcuterie] P 0712 290013 18 B 0670 boudin (boyaux pour faire le ) G0349 180009 12 B 0671 boudins de bandages de roues F 0262 120033 de chemins de fer 07 B 0672 boue (collecteurs M0447 070059 [machines] 12 B 0673 boue (garde- ) M0449 120049 12 B 0674 boue (pare- ) M0449 120049 06 B 0675 bouées de corps-morts en M0376 060412 métal [amarrage] 20 B 0676 bouées de corps-morts, non M0377 200251 [amarrage] 09 B 0677 bouées de repérage M0096 090583 09 B 0678 bouées de sauvetage L 0174 090517 09 B 0679 bouées de signalisation S 0413 090518 01 B 0680 boues de forage (additifs A 0062 010019 chimiques 05 B 0681 boues médicinales M0446 050058 01 B 0682 boues pour faciliter le forage D 0306 010136 14 B 0683 bougeoirs en métaux précieux C 0073 140026 21 B 0684 bougeoirs non en métaux C 0072 210245 précieux 10 B 0685 bougies [chirurgie] B 0573 100033 04 B 0686 bougies [éclairage] C 0079 T 0063 040015 49 Classification de Nice - 7 e édition

B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 28 B 0687 bougies (porte- ) pour arbres C 0076 280029 de Noël 07 B 0688 bougies d allumage pour S 0681 070394 moteurs à explosion 07 B 0689 bougies de réchauffage pour G0184 070061 moteurs Diesel 04 B 0690 bougies pour arbres de Noël C 0447 040010 24 B 0691 bougran B 0720 240010 11 B 0692 bouilleurs W0099 110052 30 B 0693 bouillie alimentaire à base de G0304 300021 lait 11 B 0694 bouilloires électriques K 0013 110303 21 B 0695 bouilloires non électriques K 0014 210246 29 B 0696 bouillons B 0574 B 0699 290014 29 B 0697 bouillons (préparations pour B 0575 290015 faire des ) 05 B 0698 bouillons de culture pour la bactériologie B0577 M0186 050036 11 B 0699 bouillottes H 0284 110302 11 B 0700 boulangerie (fours B 0054 110053 07 B 0701 bouldozeurs B 0747 070069 26 B 0702 boules à ravauder [repriser] D 0009 260020 14 B 0703 boules à thé [en métaux T 0100 140120 précieux] 21 B 0704 boules à thé [non en métaux précieux] T0095 T 0101 210248 06 B 0705 boules d acier B 0073 060265 28 B 0706 boules de jeu P 0472 280030 21 B 0707 boules de verre G0135 210044 04 B 0708 boulets de charbon C 0601 040016 09 B 0709 bouliers compteurs A 0001 090627 06 B 0710 boulons B 0512 060049 20 B 0711 boulons non B 0513 200218 29 B 0712 bouquets [crevettes roses] P 0606 290135 [non vivants] 09 B 0713 bourdons électriques B 0793 090521 17 B 0714 bourrelets d étanchéité D 0267 W0167 170013 18 B 0715 bourrellerie H 0091 180055 22 B 0716 bourres [rembourrures] F 0305 220007 22 B 0717 bourrette R 0079 220008 18 B 0718 bourses P 0750 180010 14 B 0719 bourses de mailles [en métaux C 0318 140121 précieux] 18 B 0720 bourses de mailles [non en C 0319 180090 métaux précieux] 09 B 0721 boussoles C 0732 090523 21 B 0722 bouteilles B 0568 210045 06 B 0723 bouteilles [récipients B 0572 060050 pour le gaz sous pression ou l air liquide] 20 B 0724 bouteilles (bouchons C 0883 200029 06 B 0725 bouteilles (capsules B0552 C 0109 060299 20 B 0726 bouteilles (capsules non B0553 C 0104 200219 20 B 0727 bouteilles (casiers à ) B 0563 200031 16 B 0728 bouteilles (emballages en carton ou en papier B 0567 160304 20 B 0729 bouteilles (enveloppes B 0554 200238 en bois 16 B 0730 bouteilles (enveloppes B 0557 160282 en carton ou en papier 22 B 0731 bouteilles (enveloppes en paille B0558 S 0951 220080 06 B 0732 bouteilles (fermetures B0555 B 0559 060300 20 B 0733 bouteilles (fermetures non B0556 S 0921 200220 07 B 0734 bouteilles (machines à boucher B 0565 070410 les ) 07 B 0735 bouteilles (machines à B 0551 070411 capsuler les ) 07 B 0736 bouteilles (machines à plomber B 0564 070412 les ) 21 B 0737 bouteilles (ouvre- ) B 0562 210048 22 B 0738 bouteilles (paillons B 0558 S 0951 220080 07 B 0739 bouteilles (rince- ) B 0566 070065 21 B 0740 bouteilles isolantes I 0116 V 0002 210046 21 B 0741 bouteilles réfrigérantes R 0140 210047 08 B 0742 bouterolles [outils] R 0251 080038 07 B 0743 bouteurs [bouldozeurs] B 0747 070069 08 B 0744 boutoirs [outils] P 0122 080039 21 B 0745 boutons (tire- ) B 0789 210223 26 B 0746 boutons * B 0790 260021 14 B 0747 boutons de manchettes C 1030 140122 09 B 0748 boutons de sonnerie P 0753 090093 06 B 0749 boutons [poignées] en métal K 0062 060301 21 B 0750 boutons [poignées] en K 0063 210249 porcelaine 26 B 0751 boutons-pression S 0574 260022 25 B 0752 bouts de chaussures T 0270 250016 34 B 0753 bouts de cigarettes C 0493 340005 34 B 0754 bouts pour fume-cigarette M0438 340023 28 B 0755 boxe (gants B 0608 280032 15 B 0756 boyaux d instruments de C 0242 150015 musique 28 B 0757 boyaux de raquettes G0350 280033 12 B 0758 boyaux pour cycles T 0503 120234 18 B 0759 boyaux pour la charcuterie G0349 180009 14 B 0760 bracelets [bijouterie] B 0609 140015 14 B 0761 bracelets (montres- ) W0364 140016 05 B 0762 bracelets à usage médical B 0611 050060 05 B 0763 bracelets antirhumatismaux A 0340 050015 06 B 0764 bracelets d identification pour I 0020 060051 hôpitaux [] 20 B 0765 bracelets d identification pour I 0021 200221 hôpitaux [non ] 14 B 0766 bracelets de montres W0073 140017 16 B 0767 bracelets pour instruments à W0363 160045 écrire 26 B 0768 bracelets pour remonter les E 0192 260023 manches 19 B 0769 brai [matériau de construction] T 0079 190171 06 B 0770 brames I 0158 060052 10 B 0771 brancards pour malades A 0247 100037 10 B 0772 brancards roulants S 0961 100036 Classification de Nice - 7 e édition 50