Edition 2012/2016 SAISON 2012/2013 Règlements nationaux UGSEL BASKETBALL Page 1 sur 11
Article 1 : Catégories d âge (Extrait de l'art 15 des règlements généraux) 1.1 Pour l année scolaire 2013/2014, les catégories d âge sont les suivantes : Poussin, garçon et fille : 2003/2004 Benjamin, garçon et fille : 2001/2002 Minime garçon et fille : 1999/2000 Cadet, garçon et fille : 1997/1998 Junior, garçon et fille : 1994/1995/1996 Senior, garçon et fille : 1992/1993 1.2 Dans tous les sports, les élèves nés en 2003 et 2004 et inscrit(e)s dans un collège de l enseignement du second degré sont autorisés à participer aux épreuves de la catégorie benjamin sous réserve de fournir, à l appui de leur licence, un certificat de scolarité et un certificat d aptitude médicale. Article 2 : Regroupements de catégories d'âge en Sports Collectifs 2.1 Regroupement de catégories : les catégories Cadette et Junior Fille forment une catégorie unique qui participe aux Tournois nationaux. 2.2 Surclassement : Les licencié(e)s 2 ème année d'une catégorie d'âge sont admis à participer aux épreuves de la catégorie immédiatement supérieure si le médecin reconnaît cette aptitude exceptionnelle. Dans ce cas, le (la) joueur(euse) devra présenter, avant l épreuve, avec sa licence, le certificat de surclassement précisant le sport autorisé (basketball), ceci pour être admis à participer. Le surclassement de Minime Fille 2ème année dans la catégorie unique Cadette/Junior Filles est autorisé, sous réserve de la présentation d'un certificat médical de double surclassement en basketball. Le surclassement est autorisé dans les limites suivantes : 2 joueur(euse)s maximum Un (e) joueur(se) ne peut participer à deux rencontres de sports différents ou de catégories différentes dans la même journée. La participation d'un joueur(se) surclassé(e) à deux rencontres (même sport, même catégorie) ne peut se faire qu'en tournoi ( temps réduit) Un(e) joueur (euse) est considéré(e) comme ayant participé à une rencontre dès qu il(elle) figure sur la feuille de match au début de la rencontre, et quelle que soit par la suite sa participation active à la rencontre 2.3 L'intégration de 2 joueurs de la catégorie Senior 1 ère année en équipe Junior garçons est autorisée. 2.4 En catégorie féminine, l'intégration d'une joueuse Senior n'est pas autorisée en catégorie Cadette/Junior. Page 2 sur 11
Article 3 : Arbitrage en sports collectifs 3.1 Chaque équipe qualifiée pour une phase finale de tournoi national minimes doit présenter un(e) jeune arbitre. Cet(te) arbitre dont la compétence devra être certifiée (stage national UGSEL ou diplôme fédéral), appartiendra à l AS, le département ou la région de l équipe qualifiée. 3.2 Une équipe qui participe à un tournoi national de la catégorie minimes se présentant sans arbitre validé au niveau régional (livret de suivi validé) sera sanctionnée : non classement de l'équipe et non versement des primes kilométriques (PKm). Arbitre accompagnant une équipe de son établissement Le transport est à la charge de l équipe L hébergement est supporté par l équipe La restauration est supportée par le CO L établissement touche les primes kilométriques en incluant l arbitre dans son effectif 3.3 Une équipe qui participe à un tournoi national en cadets garçons cadettes/juniores filles : Aura la possibilité de venir avec un jeune arbitre de son établissement, département, région ou super région qui aura été retenu lors du stage national par le formateur, ou qui aura un niveau reconnu par sa fédération (voir liste des niveaux fédéraux demandé par sport en annexe) Cette participation peut permettre au jeune arbitre d être validé comme arbitre national et de bénéficier pour le baccalauréat de l enseignement facultatif ponctuel. Le comité organisateur prendra en charge l hébergement et la restauration. L équipe aura la charge du transport et recevra en compensation des PKm nationales. Les équipes qui viendront sans arbitre devront acquitter une somme forfaitaire compensatoire de 150 au comité d organisation. Toutes les équipes devront verser cette somme de 150 lors de leur engagement, cette somme leur sera restituée s ils viennent avec un jeune arbitre certifié. 3.4 L absence d un arbitre désigné ne peut en aucun cas motiver le report d une rencontre de championnat UGSEL quel que soit le niveau auquel se dispute la compétition. Si le ou les arbitres désignés sont absents à l heure prévue ou après un délai raisonnable compatible avec les impératifs d organisation : Il sera fait appel à tout arbitre officiel neutre présent. A défaut, il sera fait appel à tout arbitre officiel présent, le plus qualifié assurant l arbitrage. A défaut, chaque équipe présentera une personne susceptible d arbitrer : Si la rencontre n a pas lieu par défaut de présentation d arbitre par les équipes, cellesci perdront toutes les deux la rencontre. La (ou les) personne(s) désignée(s) ne peut (peuvent) en même temps arbitrer et diriger une équipe. Article 4 : Tenue sportive (Extrait de l'art 33 des règlements généraux) Pour toutes les compétitions nationales, organisées par l UGSEL, la tenue générale des élèves doit être en conformité avec les règlements des fédérations du sport concerné. Les élèves d un même établissement doivent revêtir un maillot identique aux couleurs de l établissement. Le short réglementaire est aussi obligatoire et de couleur identique pour toute une équipe. Les maillots doivent être numérotés devant et derrière pour les sports collectifs de salle. Chaque équipe devra se munir de deux jeux de maillots de couleur différente. Pour les Tournois Nationaux, il est souhaitable que la numérotation des joueurs soit identique pour l ensemble du tournoi. La Commission disciplinaire et règlementaire a compétence pour statuer sur tout problème qui surviendrait en cas de nonrespect de l'un de ces points. Article 5 : Publicité sur les maillots (Extrait de l'art 34 des règlements généraux) Le nom de l établissement ou de son association sportive doit figurer sur le maillot. Le parrainage doit être compatible avec les objectifs de l UGSEL. Page 3 sur 11
Règles générales Edition 2012/2016 SAISON 2012/2013 Article 6. Participation En cas d infraction à la règle 2.2, les deux rencontres auxquelles le joueur aura participé seront perdues pour les équipes fautives. Article 7. Forfait Un forfait ne peut être prononcé qu après un retard de trente minutes sur l heure fixée par l organisateur de la rencontre. Article 8. Couleurs de maillots Chaque équipe devra se munir de deux jeux de maillots de couleurs différentes. Pour toutes les compétitions nationales, organisées par l UGSEL, la tenue générale des élèves doit être en conformité avec les règlements des fédérations du sport concerné. Les élèves d un même établissement doivent revêtir un maillot identique aux couleurs de l établissement. Le short réglementaire est aussi obligatoire et de couleur identique pour toute une équipe. Les maillots doivent être numérotés devant et derrière pour les sports collectifs de salle. Pour les Tournois Nationaux, il est demandé que la numérotation des joueurs soit identique pour l ensemble du tournoi. Article 9. Commission disciplinaire et règlementaire Une commission disciplinaire et règlementaire est mise en place dans chaque Tournoi national. Elle comprend 3 personnes : le (la) délégué(e) de la CTN, le (la) Président(e) du Comité d'organisation ou son (sa) représentant(e), un (une) représentant(e) des arbitres. Page 4 sur 11
Coupe de France Juniors Edition 2012/2016 SAISON 2012/2013 Article 10 : Principe général L UGSEL organise une épreuve appelée Coupe de France, réservée jeunes gens de la catégorie juniors, licenciés conformément aux Règlements Généraux. Article 11 : Trophée Cette épreuve est dotée d une coupe attribuée définitivement à chaque équipe gagnante. Article 12 : Programme Cette épreuve est organisée dans les sports suivants : basketball, handball, volleyball, football et rugby. Article 13 : Déroulement de la compétition Cette épreuve se déroule sur trois demi journées à l'issue d'une phase qualificative organisée au niveau super régional. Article 14 : Qualifications dans chaque sport Huit équipes par sport, à raison d'une par super région, sont qualifiées pour la phase finale. 14.1. En cas de désistement, la Commission Technique Nationale complète la liste en invitant l'équipe classée deuxième d'une super région selon l ordre de priorité suivant avec la restriction qu'une super région ne peut compter au maximum que deux équipes qualifiées. (voir cependant exception article 14.2 cidessous). a) Equipe de la super région du champion de l année précédente. b) Equipe de la super région du 2ème de l année précédente. c) Equipe de la super région organisatrice de la phase finale. d) Equipe de la super région du 3ème de l année précédente, et ainsi de suite jusqu au 8ème e) Equipe classée deuxième des autres super régions. (Tirage au sort par la CSN si plusieurs super régions sont concernées). 14.2. Si toutes les solutions de repêchage de l article 14.1 ont été épuisées, une troisième équipe peut être sollicitée en reprenant l'ordre de priorité. 14.3. Deux équipes d une même super région ne peuvent se rencontrer en ¼ de finales. Article 15 : Phases qualificatives Les phases qualificatives sont confiées à la Commission Sportive super régionale. Les résultats complets de cette épreuve devront parvenir aux Services Nationaux à une date fixée au début de chaque année scolaire. Chaque région fera parvenir aux Services nationaux avant les vacances de Noël, la liste des équipes engagées en phase qualificative. Les Services nationaux diffuseront le tableau des repêchages en janvier. Page 5 sur 11
Article 16 : Organisation de la phase finale 16.1 La phase finale regroupe en un même lieu, dans chaque sport, les huit équipes qualifiées. Cette compétition se déroule sur deux jours consécutifs. La première demi journée est consacrée aux ¼ de finale, la seconde demijournée aux ½ finales pour les vainqueurs et les vaincus des ¼ de finales, la 3 ème demi journée aux finales et matchs de classement pour toutes les équipes. La responsabilité de l organisation de la phase finale est précisée à l article 4 des Règlements Généraux. 16.2 La planification des ¼ de finales est effectuée par la Commission technique nationale lors de sa réunion organisée après la date limite fixée pour la phase qualificative. L'organisation des ¼ de finales se fait par tirage au sort intégral avec la restriction que deux équipes d'une même super région ne peuvent se rencontrer à ce stade de la compétition. A l'issue des ¼ de finales, la commission disciplinaire et règlementaire (voir article 12 cidessous) procède à un tirage au sort entre les quatre équipes vainqueurs pour déterminer les ½ finales. Elle procède de même entre les quatre équipes vaincues lors des ¼ de finales pour déterminer les ½ finales de classement. Page 6 sur 11
Article 17 : Temps de jeu ¼ et ½ finales : temps décompté 4 x 8 prolongation de 3, si nouvelle égalité 3, puis avantage Finale et matchs de classement : 4 x 10' en temps complet Temps de jeu préconisés sur matchs uniques (phases régionales super région) GARÇONS Phases finales UGSEL nationale BASKET-BALL temps décomptés JUNIOR 4x10 prolongation 5, si nouvelle égalité 5, puis avantage Nombre minimum de joueurs pour commencer un match simple Nombre de joueurs présents en Coupe de France ou en Tournoi national pour débuter la compétition Nombre minimum Nombre maximum * Basket-ball 5 * Basket-ball 7 10 FILLES BASKET-BALL temps décomptés CADETTE/JUNIOR 4x10 prolongation 5 si nouvelle égalité 5 puis avantage Seuls les joueurs(euses) inscrits(tes) sur la feuille d'engagement validée par le délégué CSN peuvent prendre part à une rencontre. Article 18 : Basketball Le règlement international est appliqué intégralement. Règles particulières 18.1 Egalités : Si l égalité subsiste à l issue de la deuxième prolongation, le jeu est repris et arrêté dès qu une équipe a pris l avantage. 18.2 Divers : - Fautes individuelles : 4 fautes en ¼ et ½, 5 fautes en finale et matches de classement - Pénalités : toute faute disqualifiante avec rapport suspend le joueur pour la rencontre suivante. Page 7 sur 11
Tournois Nationaux Minime et Cadet garçon, Minime et Cadette / Junior fille Article 19 : Principe général L UGSEL organise chaque année des Tournois Nationaux pour les Garçons, catégories Minime et Cadet et pour les Filles, catégories Minime et Cadette/Junior (catégorie unique), licenciés dans l activité basketball. Article 20 : Qualifications Huit équipes par sport, à raison d'une par super région, sont qualifiées pour la phase finale. 20.1 En cas de désistement, la Commission Technique Nationale complète la liste en invitant l'équipe classée deuxième d'une super région selon l ordre de priorité suivant avec la restriction qu'une super région ne peut compter au maximum que deux équipes qualifiées. (voir cependant exception article 20.2 cidessous). a) Equipe de la super région du champion de l année précédente. b) Equipe de la super région du 2ème de l année précédente. c) Equipe de la super région organisatrice de la phase finale. d) Equipe de la super région du 3ème de l année précédente, et ainsi de suite jusqu au 8ème e) Equipe classée deuxième des autres super régions. (Tirage au sort par la CSN si plusieurs super régions sont concernées) 20.2 Si toutes les solutions de repêchage de l article 20.1 ont été épuisées, une troisième équipe peut être sollicitée en reprenant l'ordre de priorité. Article 21 : Confirmation de participation Les équipes devront confirmer leur participation aux Services Nationaux, ce qui entraîne l acceptation des règlements cidessous. Article 22 : Organisation générale 22.1 La veille de la première journée : réunion technique avec les responsables et les capitaines des équipes, notamment pour la composition des poules qui se fait par tirage au sort. Ce tirage au sort peut, sur demande du Comité Organisateur, être effectué par la Commission Technique Nationale. 22.1.2 équipes qualifiées d une même SuperRégion ne se rencontrent pas en poule de classement. 22.1.3 Si deux SuperRégions comptent deux équipes qualifiées dans le tournoi, les équipes championnes des SuperRégions concernées ne se rencontrent pas en poule de classement. 22.1.4 Si, à la suite de l application de l article 2 e) cidessus, trois équipes d une même SuperRégion sont qualifiées, le champion superrégional et son second ne se rencontrent pas en poule de classement. 22.2 Première journée et deuxième journée (matin) : poules de classement. 22.3 Deuxième journée (aprèsmidi) : ½ finales croisées places 1 à 4 et rencontres de classement 56 entre les 3 èmes de chaque poule, 78 entre les 4 èmes de chaque poule. 22.4 Troisième journée : finales 34 et 12. Note : Si les conditions le permettent, les rencontres peuvent être disputées en nocturne. Page 8 sur 11
Article 23 : Poules de classement Première journée et deuxième journée (matin) : poules de classement. Les 8 équipes sont réparties en 2 poules de 4 par tirage au sort et attribution d une lettre à chaque équipe. Poule I : équipes A B C D. Poule II : équipes W X Y Z. Dans chaque poule, chaque équipe rencontre les 3 autres. Ces rencontres se disputent en temps réduit sans prolongation suivant l ordre indiqué cidessous : premier jour (matin) : AB, CD, WX, YZ. premier jour (aprèsmidi) : AC, BD, WY, XZ. deuxième jour (matin) : XY, WZ, BC, AD, A l issue de ces rencontres, un classement est établi dans chaque poule par l attribution de points : match gagné : 3 points match perdu : 1 point forfait ou match perdu par pénalité : 0 point Article 24 : ½ finales et rencontres pour les places 5 à 8 L organisation de la 4 ème demijournée sera effectuée à l issue des rencontres de poules. Une même équipe ne pourra disputer deux rencontres consécutives. L équipe classée première de la poule I rencontre l équipe classée deuxième de la poule II (rencontre A) et inversement (rencontre B). Ces rencontres se disputent en temps réduit. Pour les cinquième et sixième places, l équipe classée troisième de la poule I rencontre l équipe classée troisième de la poule II. Ces rencontres se disputent en temps réduit. Pour les septième et huitième places, l équipe classée quatrième de la poule I rencontre l équipe classée quatrième de la poule II. Ces rencontres se disputent en temps réduit. Article 25 : Finales Rencontre de classement places 3 et 4 Troisième journée : finales 34 et 12. * Pour les troisième et quatrième places, l équipe battue dans le match A rencontre l équipe battue du match B. Les rencontres se déroulent en temps complet. * Pour les première et deuxième places, l équipe vainqueur du match A rencontre l équipe vainqueur du match B. Les rencontres se déroulent en temps complet. La rencontre décide du titre de Champion National. Page 9 sur 11
Article 26 : 7 équipes participantes * Première journée et deuxième journée (matin) : Poule I : sans changement Poule II : W X Y. La rencontre de chaque équipe contre Z est supprimée de l horaire. * Deuxième journée (aprèsmidi) : Pour les équipes terminant première et deuxième de chaque poule, ½ finales croisées en temps réduit. Pour les équipes terminant troisième et quatrième de la poule I et troisième de la poule II, tournoi triangulaire pour l attribution des places 567, en prenant en compte le résultat de la rencontre de la poule I déjà effectué. Ces rencontres se déroulent en temps réduit. 4 ème de la poule I 3 ème de la poule II 3 ème de la poule I 3 ème de la poule II Troisième journée : finales 34 et 12. Les rencontres se déroulent en temps complet. Article 27 : 6 équipes participantes * Première journée : rencontres en temps réduit Matin : AB, WX Aprèsmidi : BC, XY * Deuxième journée : rencontres en temps réduit Matin : AC, WY Aprèsmidi : ½ finales croisées entre les deux premières équipes de chaque poule. Rencontre de classement 56. * Troisième journée Matin : finales 34 et 12. Les rencontres se déroulent en temps complet. Article 28 : 5 équipes participantes Formule championnat en moitié de temps sur les 4 demijournées. Première journée matin : AB, CD Première journée aprèsmidi : AE, BC Fin de la première journée (vers 18h) : ED Deuxième journée matin : BE, AD Deuxième journée aprèsmidi : CE, BD Fin de la deuxième journée (vers 18h) : AC Troisième journée : Finale 34 et 12 en temps complet. Article 29 : 4 équipes participantes Formule championnat en temps réduit sur les 3 premières demijournées. * Première journée : Matin : AB, CD Après midi : AC, BD * Deuxième journée : Matin BC, AD Aprèsmidi : repos. * Troisième journée : Matin : finales 34 et 12 en temps complet. Page 10 sur 11
Article 30 : Effectifs joueurs Temps de jeu Classements 30.1 Nombre de joueurs : Nombre minimum de joueurs pour commencer la compétition nationale : 7 Un établissement peut déplacer 10 joueurs au maximum pour l ensemble du tournoi. A chaque rencontre, tous les joueurs doivent être portés sur la feuille de match, même s ils ne sont pas tous présents. 30.2 Temps de jeu Durant les trois journées, chaque équipe a droit, par rencontre à 2 temps morts de 1 minute en 1 ère mitemps et 3 temps morts de 1 minute en 2 ème mitemps. Le chrono sera arrêté, sur panier marqué, dans les 2 dernières minutes de chaque match. MINIME F et G 1 ère phase et ½ FINALES 4 x 8 décomptées FINALE et MATCHS de CLASSEMENTS 4 x 8 décomptées PROLONGATIONS 3 de prolongation 3 si nouvelle égalité, puis avantage 30.3 Application des règlements Le règlement international est appliqué intégralement. CADET CADETTE / JUNIOR F 1 ère phase et ½ finales 4 x 8 décomptées FINALE et MATCHS de CLASSEMENTS 4X10 décomptées PROLONGATIONS 5 de prolongation 5 si nouvelle égalité, puis avantage 30.4 Fautes : - Fautes individuelles : 4 en ¼ et ½, et classement pour les places 5, 6, 7, 8 et 5 fautes en finale et matches de classement pour les places 3 et 4. - Pénalités : toute faute disqualifiante avec rapport suspend le joueur pour la rencontre suivante. 30.4 Egalités à la fin des rencontres de classement : En cas d égalité de points à l issue des rencontres de classement, les équipes seront départagées en tenant compte dans l ordre : a) des points acquis lors des rencontres les ayant opposées b) du goalaverage ne tenant compte que des seules rencontres les ayant opposées c) du goalaverage général. d) du plus petit nombre de fautes disqualifiantes, y compris du responsable de l équipe. e) du plus petit nombre de fautes techniques, y compris du responsable de l équipe. f) de la meilleure attaque. g) de la moyenne d âge des joueurs inscrits sur la feuille de match : l équipe totalisant la plus petite moyenne d âge est déclarée vainqueur. 30.5 Egalités à la fin de toute rencontre En cas d égalité, après une pause de 5 minutes, les deux équipes joueront une ou plusieurs prolongations selon le tableau de l article 15.2 Si l égalité subsiste, à l issue de la deuxième prolongation, le jeu est repris puis arrêté dès qu une équipe a pris l avantage. 30.7 Règles particulières Taille des ballons : MF C/J F = n 6 MG CG = n 7 A l'exception des modalités prévues dans les règlements particuliers, les règlements des fédérations délégataires s'appliquent aux championnats organisés par l'ugsel Les cas non prévus par le présent règlement sont de la compétence de la Commission sportive nationale. Page 11 sur 11