Annex 05, page 1 Proposition FR pour éliminer le mot "divers(e, es)" de la version française de la CIB Mai 2003 dans la colonne "Observations" indique que nous sommes d'accord avec la solution proposée par SE et que nous l'avons répercutée dans la version française.. Dans certains cas, le terme "divers(se, ses)" en français ne prêtait pas vraiment à confusion, mais nous avons cherché un autre terme équivalent pour éliminer tout risque. Nous avons par ailleurs procédé à quelques menues corrections dans certains libellés. Enfin nous avons détecté 30 occurrences de "divers(se, ses)" dans l'index des mots-clés en français, mais nous n'avons pas eu le temps de les étudier. Le problème paraît moins urgent dans l'index des mots-clés, nous proposons de le faire après la 9 ème session du Groupe de travail sur la révision de la CIB. Index des 30 occurrences mots-clés A42C 3/00 Appareils divers pour la fabrication des Appareils pour la fabrication des chapeaux, chapeaux, p.ex. pour faire des formes en fils métalliques pour armatures de chapeaux (machines à coudre pour chapeaux de paille D05B; machines à coudre pour bords de chapeaux D05B); Appareils pour modifier la forme ou la taille des chapeaux terminés p.ex. pour faire des formes en fils métalliques pour armatures de chapeaux (machines à coudre pour chapeaux de paille D05B; machines à coudre pour bords de chapeaux D05B); Appareils pour modifier la forme ou la taille des chapeaux terminés A43B 11/00 Chaussures avec dispositifs divers facilitant Chaussures avec des dispositifs facilitant leur A43D Schéma A43D Rubrique- Guide avant 111/00 A44C 25/00 leur pose ou leur enlèvement, p.ex. à tirants MÉCANISMES DIVERS POUR LA FABRICATION OU LA RÉPARATION 111/00 à 119/00 Mécanismes divers pour la fabrication ou la réparation Articles divers de fantaisie à porter, p.ex. croix, crucifix, amulettes pose ou leur enlèvement, p.ex. à tirants AUTRES MÉCANISMES POUR LA FABRICATION OU LA RÉPARATION 111/00 à 119/00 Autres mécanismes pour la fabrication ou la réparation Articles divers de fantaisie à porter, non prévus dans les groupes 1/00 à 19/00 ou 23/00, p.ex. croix, crucifix, amulettes 1 / 11
Annex 05, page 2 A47B Schéma MOBILIERS DIVERS OU ACCESSOIRES AUTRES MOBILIERS OU AUTRES DIVERS DES MEUBLES 95/00, 97/00 ACCESSOIRES DES MEUBLES 95/00, 97/00 A47B 39/12 Accessoires divers pour banquettes Autres accessoires pour banquettes A47B 97/00 Mobiliers divers; Accessoires divers des Mobiliers ou accessoires de meubles non meubles prévus dans les groupes 1/00 à 96/00 A47C31/00 Particularités diverses concernant les chaises, lits ou similaires, p.ex. fixation du capitonnage, articles protecteurs pour matelas, systèmes pour étirer les sommiers en treillis métallique Détails ou accessoires pour chaises, lits ou similaires, non prévus dans les groupes 1/00 à 29/00, p.ex. fixation du capitonnage, articles protecteurs pour matelas, systèmes pour étirer les sommiers en treillis métallique A47G 29/00 A47J 43/00 A47J 47/00 A47J 47/16 A47L Schéma Supports, appuis ou récipients divers à usage domestique (pour faire sécher les serviettes de toilette A47K 10/04; supports, chevalets ou similaires pour aérer la literie, les vêtements ou les objets similaires, dispositifs pour faire sécher les vêtements D06F 57/00) Instruments divers pour préparer ou recevoir les aliments Récipients, supports ou objets similaires divers pour la cuisine (récipients en B65D); Planches à découper, p.ex. pour le pain (avec dispositifs pour former des tranches B26D). Appuis ou supports divers pour articles de cuisine (étagères A47B) NETTOYAGE DES CHAUSSURES ET DES ARTICLES DIVERS 23/00, 25/00 Supports, appuis ou récipients divers à usage domestique, non prévud dans les groupes 1/00 à 27/00 ou 33/00 (pour faire sécher les serviettes de toilette A47K 10/04; supports, chevalets ou similaires pour aérer la literie, les vêtements ou les objets similaires, dispositifs pour faire sécher les vêtements D06F 57/00) Instruments pour préparer ou recevoir les aliments, non prévus dans les groupes 9/00 à 42/00 ou 44/00 Récipients, supports ou objets similaires pour la cuisine, non prévus dans les groupes 27/00 à 45/00 (récipients en B65D); Planches à découper, p.ex. pour le pain (avec des dispositifs pour former des tranches B26D). Appuis ou supports pour articles de cuisine (étagères A47B) NETTOYAGE DES CHAUSSURES 23/00 AUTRES DISPOSITIFS DE NETTOYAGE 25/00 "divers" peut être supprimé 2 / 11
Annex 05, page 3 A47L 25/00 Dispositifs divers de nettoyage (pour nettoyer les lunettes G02C 13/00) Dispositifs de nettoyage domestique non prévus dans les groupes 1/00 à 23/00 (pour Il nous paraît utile de répéter "domestique" ici nettoyer les lunettes G02C 13/00) A63B Schéma JEUX SPORTIFS DIVERS; ACCESSOIRES AUTRES JEUX SPORTIFS; AUTRES A63B 17/00 DIVERS 67/00; 71/00 Appareils de gymnastique combinant divers éléments tels que câbles, échelles, poutres, glissoires ACCESSOIRES 67/00; 71/00 Appareils de gymnastique combinant plusieurs éléments tels que câbles, échelles, poutres, glissoires A63B 67/00 Jeux sportifs divers Jeux sportifs non prévus dans les groupes 1/00 à 65/00 A63F JEUX DE CARTES, DE ROULETTE OU JEUX DE CARTES, DE ROULETTE OU JEUX SE JOUANT SUR TABLE; JEUX JEUX SE JOUANT SUR TABLE; JEUX D'INTÉRIEUR UTILISANT DE PETITS D'INTÉRIEUR UTILISANT DE PETITS ÉLÉMENTS DE JEU MOBILES; JEUX ÉLÉMENTS DE JEU MOBILES; JEUX DIVERS (équipement de traitement de données NON PRÉVUS AILLEURS (équipement de caractérisé par une application spécifique pour la traitement de données caractérisé par une conduite d'un jeu G06F 17/00, G06F 19/00) application spécifique pour la conduite d'un jeu A63F 1/18 A63F 9/00 A63G Schéma.. Dispositifs marqueurs ou enregistreurs; Indicateurs divers (contrôleurs de temps G07C) Jeux divers (aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement montrant des représentations relatives au jeu A63F 13/00; jeux sportifs divers A63B 67/00) G06F 17/00, G06F 19/00).. Dispositifs marqueurs ou enregistreurs; Indicateurs (1/16 a priorité; contrôleurs de temps G07C) Jeux non prévus ailleurs (aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement montrant des représentations relatives au jeu A63F 13/00; jeux sportifs divers A63B 67/00) APPAREILS DIVERS 31/00, 33/00 AUTRES APPAREILS 31/00, 33/00 "divers" était acceptable ici, mais "plusieurs" est plus proche de la version anglaise 3 / 11
Annex 05, page 4 A63G Appareils divers pour divertissements publics Autres appareils pour divertissements publics " Rubrique- Guide avant 31/00 A63H Schéma A63H 33/30 B B01J 38/72 B21D 37/02 B22D 17/18 B23P Schéma JOUETS DIVERS Toupies, poupées ou animaux 1/00; 3/00 Autres jouets 5/00, 7/00, 33/00 Fabrication des poupées ou des figurines 9/00. Imitations d'appareils divers non prévus ailleurs, p.ex. de téléphones, de balances, de caisses enregistreuses (tirelires A45C 1/12; poinçonneuses de tickets pour jeux d'enfants G07B 9/02) TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS TOUPIES; POUPÉES, ANIMAUX 1/00; 3/00 AUTRES JOUETS 5/00, 7/00, 33/00 FABRICATION DES POUPÉES OU DES FIGURINES 9/00. Imitations d'appareils, non prévues ailleurs, p.ex. de téléphones, de balances, de caisses enregistreuses (tirelires A45C 1/12; poinçonneuses de tickets pour jeux d'enfants G07B 9/02) TECHNIQUES INDUSTRIELLES ; TRANSPORTS. comprenant la séparation de particules diverses. comprenant la séparation de particules différentes. Structures de matrices permettant l'assemblage des diverses parties de la matrice de différentes façons (B21D 37/06 a priorité). Machines montées à partir d'éléments offrant. Structures de matrices permettant l'assemblage des parties de la matrice de différentes façons (B21D 37/06 a priorité). Machines montées à partir d'éléments offrant? Ce sont les imitations qui sont "non prévues".. "diverses" n'apporte rien, mais estil utile de changer le titre d'une section au bout de 30 ans? "diverse" en anglais : vérifier le sens, le liebeelé pourrait rester inchangé "diverses" peut être supprimé diverses combinaisons possibles différentes combinaisons possibles PROCÉDÉS DIVERS PROCÉDÉS DE TRAVAIL DU MÉTAL le libellé est complété en français 4 / 11
Annex 05, page 5 B41B Rubrique- Guide avant 25/00 Marquage des porte-caractères utilisés pour la commande des machines à composer; Dispositifs ou systèmes de commande, d'indication ou de sécurité pour machines à Marquage des porte-caractères utilisés pour la commande des machines à composer; Dispositifs ou systèmes de commande, d'indication ou de sécurité pour machines à B41B 27/00 B60R Schéma B62D 55/27 B65B 61/00 B65B 63/00 composer de divers genres ou modèles Dispositifs ou systèmes de commande, d'indication ou de sécurité pour machines à composer de divers genres ou modèles LOGEMENT POUR BAGAGES, ACCESSOIRES DE RANGEMENT POUR PETITS OBJETS, ACCESSOIRES DE LOGEMENT EXTÉRIEURS, AUTRES AMÉNAGEMENTS POUR LOGEMENT OU MONTAGE D'OBJETS DIVERS.... comportant divers types de crampons pour la progression en terrains variés Dispositifs accessoires divers opérant sur feuilles, flans, bandes, attaches, réceptacles ou paquets, non prévus ailleurs (opérant sur objets ou matériaux à emballer, non prévus ailleurs B65B 63/00) Dispositifs accessoires divers opérant sur objets ou matériaux à emballer, non prévus ailleurs (fonctionnant sur feuilles, flans, bandes, matériaux de ligature ou paquets, non prévus ailleurs B65B 61/00) composer de différents genres ou modèles Dispositifs ou systèmes de commande, d'indication ou de sécurité pour machines à composer de différents genres ou modèles LOGEMENT POUR BAGAGES, ACCESSOIRES DE RANGEMENT POUR PETITS OBJETS, ACCESSOIRES DE LOGEMENT EXTÉRIEURS, AUTRES AMÉNAGEMENTS POUR LOGEMENT OU MONTAGE D'OBJETS.... comportant différents types de crampons pour la progression en terrains variables Dispositifs accessoires opérant sur feuilles, flans, bandes, attaches, réceptacles ou paquets, non prévus ailleurs (opérant sur objets ou matériaux à emballer, non prévus ailleurs B65B 63/00) Dispositifs accessoires opérant sur des objets ou des matériaux à emballer, non prévus ailleurs (fonctionnant sur feuilles, flans, bandes, matériaux de ligature ou paquets, non prévus ailleurs B65B 61/00) "varying" # "variés" 5 / 11
Annex 05, page 6 B65G 51/36.. Autres appareils pour indiquer ou commander les mouvements des cartouches, p.ex. pour contrôler les diverses sections des tubes, pour compter les cartouches, pour signaler les embouteillages ou autres difficultés de fonctionnement.. Autres appareils pour indiquer ou commander les mouvements des cartouches, p.ex. pour contrôler des sections particulières de tubes, pour compter les cartouches, pour signaler les embouteillages ou autres difficultés de fonctionnement B65H schéma Traitements divers du paquet pendant sa Traitement du paquet pendant sa constitution constitution B65H 71/00 B65H 71/00 B65H 31/20. réglables pour diverses dimensions d'articles. réglables pour différentes dimensions d'articles C01B 31/24. Méthodes de préparation des carbonates ou des bicarbonates en (percarbonates C01B. Procédés de préparation des carbonates ou des bicarbonates en (percarbonates C01B 15/10; voir les divers carbonates particuliers, aux 15/10; carbonates particuliers, voir les groupes groupes appropriés de C01B à C01G suivant le cation) appropriés des sous-classes C01B à C01G suivant le cation) C09 C09K C13F 3/00 COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES SUBSTANCES POUR UTILISATIONS DIVERSES, NON PRÉVUES AILLEURS Sucre sous diverses présentations, p.ex. en poudre, en morceau, sirop de sucre; Mise en œuvre du sucre (5/00, C13H ont priorité; sucreries A23G 3/00; aliments contenant des sirops d'hydrate de carbone, des sucres, des alcools de sucre ou des hydrolysats d'amidon A23L 1/09) COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS NON PRÉVUES AILLEURS; UTILISATION DE SUBSTANCES, NON PRÉVUE AILLEURS SUBSTANCES, NON PRÉVUES AILLEURS, POUR DES APPLICATIONS NON PRÉVUES AILLEURS Présentations du sucre non prévues ailleurs, p.ex. en poudre, en morceau, sirop de sucre; Mise en œuvre du sucre (5/00, C13H ont priorité; sucreries A23G 3/00; aliments contenant des sirops d'hydrate de carbone, des sucres, des alcools de sucre ou des hydrolysats d'amidon A23L 1/09) I 6 / 11
Annex 05, page 7 D01G Schéma D01H 5/82 D03C 19/00 D03D 49/50 (pas en version française) D04B 39/00 D06F Schéma D06F Rubrique- Guide avant 87/00 DIVERS Combinaison de machines ou procédés pour le travail continu 21/00 Dispositifs d'alarme ou de sécurité 31/00 Outils à main pour le traitement des fibres 33/00.... Accouplement des diverses sections de cylindres Méthodes diverses ou dispositifs relatifs à la mise en carte ou à la création des dessins.. Dispositifs ou aménagements concernant l'insertion de la trame non prévus ailleurs COMBINAISON DE MACHINES OU PROCÉDÉS POUR LE TRAVAIL CONTINU 21/00 DISPOSITIFS D'ALARME OU DE SÉCURITÉ 31/00 OUTILS À MAIN POUR LE TRAITEMENT DES FIBRES 33/00.... Accouplement des différentes sections de cylindres Méthodes ou dispositifs relatifs à la mise en carte ou à la création de dessins, non prévus dans les groupes 15/00 ou 17/00.. Dispositifs ou aménagements, non prévus ailleurs, concernant l'insertion de la trame Procédés, appareillages ou machines de tricotage divers non prévus ailleurs Procédés, appareillages ou machines de tricotage non prévus ailleurs USTENSILES DE LAVAGE À MAIN USTENSILES DE LAVAGE À LA MAIN Récipients; frottoirs à main; ustensiles divers Récipients; frottoirs à main; autres ustensiles 1/00; 3/00; 5/00 1/00; 3/00; 5/00 Appareils ou systèmes divers de blanchisserie Autres appareils ou systèmes de blanchisserie Le libellé peut être amélioré en français D06P 3/82. Textiles contenant diverses sortes de fibres. Textiles contenant différentes sortes de fibres E02D 19/00 Maintien au sec de chantiers de fondation ou d'emplacements divers du sol (palplanches ou rideaux de palplanches E02D 5/02) Maintien au sec de chantiers de fondation ou d'autres emplacements du sol (palplanches ou rideaux de palplanches E02D 5/02) 7 / 11
Annex 05, page 8 E04H 15/30. transformables, p.ex. d'un type en un autre, de tente en abri provisoire, de couverture de tente en divers articles (sacs ou ballots transformables en tentes A45F 4/04; manteaux ou capes transformables en toiles de tente A45F 4/14). transformables, p.ex. d'un type en un autre, de tente en abri provisoire, de couverture de tente en différents articles (sacs ou ballots transformables en tentes A45F 4/04; manteaux ou capes transformables en toiles de tente A45F E05B 73/00 E05F 7/00 E21C 35/00 E21F 16/00 F01L Schéma F03 (pas en version française qui utilise "autres") Dispositifs de verrouillage pour objets portatifs empêchant un déplacement non autorisé; Dispositifs de verrouillage divers Appareillage divers pour battants (spécialement adapté pour meubles A47B 95/00; lève-portes B66F, E04F 21/00; boutons ou poignées E05B) Détails divers relatifs aux machines pratiquant des saignées ou libérant complètement la matière minérale de la veine Drainage (maintien au sec de chantiers de fondation ou d'emplacements divers du sol E02D 19/00) Modifié pour faciliter les diverses opérations de la machine 13/00 "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES (à liquides et fluides élastiques F01; "machines" à déplacement positif à liquides F04); MÉCANISMES MOTEURS À VENT, À RESSORTS, À POIDS OU AUTRES; PRODUCTION D'ÉNERGIE MÉCANIQUE OU DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS 4/14) Dispositifs de verrouillage pour objets portatifs empêchant un déplacement non autorisé; Dispositifs de verrouillage non prévus dans les groupes 1/00 à 71/00 ou 75/00 Appareillage non prévu ailleurs pour la manoeuvre des battants (spécialement adapté pour meubles A47B 95/00; lève-portes B66F, E04F 21/00; boutons ou poignées E05B) Détails de machines pratiquant des saignées ou libérant complètement la matière minérale de la veine, non prévus dans les groupes 25/00 à 33/00, 37/00 ou 39/00 Drainage (maintien au sec de chantiers de fondation ou d'autres emplacements du sol E02D 19/00) Modifié pour faciliter les différentes opérations de la machine 13/00 "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES (à liquides et fluides élastiques F01; "machines" à déplacement positif à liquides F04); MÉCANISMES MOTEURS À VENT, À RESSORTS, À POIDS; PRODUCTION D'ÉNERGIE MÉCANIQUE OU DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS report de la modification faite en E02D 19/00 Alignement de la version française sur le texte anglais proposé par suppression de "OU AUTRES". 8 / 11
Annex 05, page 9 F22G 5/20. en combinant divers procédés de commande. en combinant plusieurs procédés de commande F24F 3/12. caractérisés par le traitement de l'air autrement. caractérisés par le traitement de l'air autrement que par chauffage et refroidissement (F24F 3/02, que par chauffage et refroidissement (F24F 3/02, F24F 3/06 ont priorité; appareillage pour un traitement particulier, voir les sous-classes correspondant aux divers traitements) F24F 3/06 ont priorité; appareillage pour des traitements particuliers, voir les sous-classes appropriées pour ces traitements) F41C 27/00 G03B 1/50 G03B 33/16 G03B 35/12 G03B 39/06 G07B Schéma G07D 3/00 Organes divers pour armes à feu individuelles; Accessoires; Parties constitutives non prévues ailleurs... réglables ou interchangeables, p.ex. pour diverses largeurs de film.. faisant usage d'écrans de couleur de diverses formes (incorporés au film G03C).. comportant l'enregistrement d'images de points de vue différents en diverses couleurs sur un film en couleurs. employant des guides de lumière pour transférer le cadre image ou les éléments afférents en diverses positions, p.ex. en ligne AUTRES APPAREILS OU SYSTÈMES CONCERNANT LES TICKETS Présentoirs; poinçonneuses; divers G07B 7/00; G07B 9/00; G07B 11/00 Dispositifs ou appareils séparant selon leur valeur des monnaies diverses en vrac (tri au moyen du poids de pièces de monnaie G01G) Accessoires; Détails ou organes adaptables, non prévus ailleurs... réglables ou interchangeables, p.ex. pour différentes largeurs de film.. faisant usage d'écrans de couleur de différentes formes (incorporés au film G03C).. comportant l'enregistrement d'images de points de vue différents en différentes couleurs sur un film en couleurs. employant des guides de lumière pour transférer le cadre image ou les éléments afférents en différentes positions, p.ex. en ligne AUTRES APPAREILS OU SYSTÈMES CONCERNANT LES TICKETS Présentoirs; poinçonneuses; validation; annulation G07B 7/00; G07B 9/00; G07B 11/00 Dispositifs ou appareils séparant selon leur valeur différentes monnaies en vrac (tri au moyen du poids de pièces de monnaie G01G) 9 / 11
Annex 05, page 10 G07D 5/00 Vérification spécialement adaptée à la détermination de l'identité ou l'authenticité des pièces de monnaie, p.ex. pour séparer les pièces qui sont inacceptables ou en monnaie étrangère (dispositifs ou appareils séparant selon leur valeur des monnaies diverses en vrac G07D 3/00) Vérification spécialement adaptée à la détermination de l'identité ou l'authenticité des pièces de monnaie, p.ex. pour séparer les pièces qui sont inacceptables ou en monnaie étrangère (dispositifs ou appareils séparant selon leur valeur différentes monnaies en vrac G07D 3/00) G07D 9/00 G09B Schéma G09F 19/00 G10 Note (3) après le titre H Note III (c) après le titre Dispositifs divers pour faciliter la manipulation de pièces de monnaie (de papiermonnaie B65H); Dispositifs pour compter des pièces de monnaie (comptage par pesée G01G; comptage de papier-monnaie G06M Modèles d'enseignement pour sciences ou techniques diverses 23/00, 25/00 Moyens divers de publicité ou de présentation non prévus ailleurs (3) Le Schéma qui suit a été élaboré à l'échelon de la classe elle-même afin de mettre en évidence le regroupement des élaborations appartenant aux diverses sousclasses, sous les trois types fondamentaux de rangement: - - - Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des divers éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, - - - Dispositifs pour faciliter la manipulation de pièces de monnaie, non prévus dans les groupes 1/00 à 5/00, 11/00 ou 13/00 (de papiermonnaie B65H); Dispositifs pour compter des pièces de monnaie (comptage par pesée G01G; comptage de papier-monnaie G06M) Modèles d'enseignement pour les sciences ou les techniques 23/00, 25/00 Moyens de publicité ou de présentation non prévus ailleurs Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, - - - Aucune modification nécessaire. 10 / 11
Annex 05, page 11 H05F ÉLECTRICITÉ STATIQUE; ÉLECTRICITÉ D'ORIGINE NATURELLE (machines électrostatiques H02N; utilisations de ÉLECTRICITÉ STATIQUE; ÉLECTRICITÉ D'ORIGINE NATURELLE (machines électrostatiques H02N; utilisations de l'électricité statique dans des opérations diverses, l'électricité statique pour effectuer certaines p.ex. précipitation, voir les sous-classes correspondantes à ces opérations) opérations, p.ex. précipitation, voir les sousclasses correspondantes à ces opérations) 11 / 11