RAPPORT DE MESURE DE CHAMPS ÉLECTROMAGNÉTIQUES IN SITU

AEXPERTISE Immeuble Le Sud 66 avenue de Hambourg 3008 Marseille Tel : 04 9 25 0 25 - Fax : 04 9 25 05 05 www.aexpertise.com Date d'édition 27 novembre 205 RAPPORT DE MESURE DE CHAMPS ÉLECTROMAGNÉTIQUES IN SITU Rue Jean Descharmes 5380 VERZY Conclusion Pour l'évaluation réalisée, les valeurs de champ sont conformes aux niveaux de référence définis par le Décret n 2002-775 du 3 mai 2002. Rapport n 3A55-R Version Référence Client 2053856 Date de mesure 26 novembre 205 Protocole de mesure in situ Protocole ANFR/DR 5-3 Opposition à la publication NON Nombre de pages 22 Mesure Joël BINTZ - Technicien Mesure Signature numérique de Joël BINTZ le 27//205 à 5h2 Approbation Martial AUCLERC - Responsable Technique Signature numérique de Martial AUCLERC le 27//205 à 5h2 L accréditation Cofrac atteste uniquement de la compétence du laboratoire pour les essais ou les analyses non identifiées par un astérisque sur le présent document. Le Cofrac est signataire de l accord multilatéral de EA (European co-operation for Accreditation) et d ILAC (International Laboratory Accreditation Cooperation) de reconnaissance de l équivalence des rapports d essais ou d analyses. La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. / 22

SOMMAIRE. Objet de la mesure 3 2. Documents de référence 3 3. La demande de mesure 4 4. Description du lieu de mesure et cartographie 5 5. Evaluation au point n 3 7 Evaluation globale de l'exposition 8 Conclusion.. 8 Evaluation détaillée de l'exposition. 9 Annexe Informations diverses 3 Annexe 2 Localisation des points de mesure 4 Annexe 3 Reportage photographique 5 Annexe 4 Equipements de mesure et incertitudes 7 Annexe 5 Certificats d'étalonnage 9 La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 2 / 22

. OBJET DE LA MESURE La mesure objet du présent rapport a été réalisée suivant le protocole de mesure ANFR/DR5-3 de l'agence Nationale des Fréquences dans la bande de fréquences 00 khz - 6 GHz. Voici la décomposition de la mesure : Une analyse du lieu de mesure en plusieurs points a été réalisée : Cartographie en 4 points Evaluation large bande de l'environnement électromagnétique à une hauteur de,5 mètres. Matériel utilisé : Champ-mètre - Sonde isotropique DEROULEMENT DE LA MESURE Suite à l'analyse de la cartographie, un ou plusieurs points ont été choisis afin d'y réaliser une évaluation : Evaluation Détaillée Evaluation globale suivie d'une évaluation détaillée de la contribution de chaque fréquence mesurée. Matériel utilisé : Champ-mètre - Sonde isotropique - Analyseur de spectre - Antennes adaptées Chaque évaluation réalisée donnera lieu à une vérification du respect des limites autorisées par le Décret n 2002-775 du 3 mai 2002 relatif à l'exposition du public aux champs électromagnétiques. RAPPORT DE MESURE Rapport Complet Indice Date Nature des révisions 27//205 Création 2. DOCUMENTS DE REFERENCE AExpertise est un laboratoire indépendant de mesure d ondes : Accrédité N -572 par le COFRAC (Comité Français d Accréditation). Portée disponible sur www.cofrac.fr Reconnu par l ANFR (Agence Nationale des Fréquences) La mesure est réalisée selon les documents de référence suivants : Recommandation 999/59/CE du 2 Juillet 999 du Conseil des Communautés Européennes relative à la limitation de l exposition du public aux champs électromagnétiques (de 0 Hz à 300 GHz). Décret n 2002-775 du 3 mai 2002 pris en application du 2 de l article L.32 du code des postes et télécommunications et relatif aux valeurs limites d exposition du public aux champs électromagnétiques émis par les équipements utilisés dans les réseaux de télécommunication ou par les installations radioélectriques. Agence Nationale des Fréquences : Protocole de mesure in situ version V3 du 3 mai 20 visant à vérifier pour les stations émettrices fixes, le respect des limitations, en terme de niveaux de référence, de l exposition du public aux champs électromagnétiques prévues par le décret n 2002-775 du 3 mai 2002. NF EN 50492 : Norme de base pour la mesure du champ électromagnétique sur site, en relation avec l exposition du corps humain à proximité des stations de base. Arrêté du 26 août 20 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2003 relatif au protocole de mesure in situ visant à vérifier pour les stations émettrices fixes le respect des limitations, en termes de niveaux de référence, de l'exposition du public aux champs électromagnétiques prévu par le décret n 2002-775 du 3 mai 2002. La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 3 / 22

3. LA DEMANDE DE MESURE LE DEMANDEUR Particulier Organisme X Si Organisme : Raison sociale Type Organisme Mairie de Verzy Mairie Prénom, Nom Téléphone Adresse Contact Guy FLAMAND (+33)32697909 Courriel commune-de-verzy@orange.fr Place de l'hôtel de Ville 5380 VERZY OBJECTIF DE LA MESURE Mesure de contrôle des niveaux d'émission La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 4 / 22

4. DESCRIPTION DU LIEU DE MESURE ET CARTOGRAPHIE GENERALITES Mesure réalisée aux alentours de : Rue Jean Descharmes 5380 VERZY Date de la mesure : Intervenant lors de la mesure : 26 novembre 205 Joël BINTZ Point de contact technique : Aexpertise Martial AUCLERC - Responsable Technique Téléphone : (+33)4925025 Courriel : martial.auclerc@aexpertise.com M. FLAMAND - Mairie de VERZY PERSONNE(S) PRESENTE(S) LORS DE LA MESURE OBSERVATIONS ET COMPLÉMENTS CONCERNANT LES CONDITIONS DE MESURES -Néant- CARTOGRAPHIE À LA SONDE LARGE BANDE Le lieu de mesure a été parcouru à la sonde large bande afin de déterminer le point où sera réalisée une évaluation. Paramètres : Bande de fréquences mesurée : Sensibilité de la sonde : 0, MHz - 6000 MHz 0,38 V/m Plan de localisation des points de mesure : Annexe 2 Reportage photographique des points de mesure : Annexe 3 Le tableau de la page suivante présente le champ électromagnétique relevé lors de la cartographie : La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 5 / 22

TABLEAU PRESENTANT LES POINTS DE MESURE A LA SONDE LARGE BANDE Le champ électrique moyen mesuré inférieur à la sensibilité de la sonde (0,38 V/m) n'est mentionné qu'à titre indicatif. ns : valeur non significative. Point de mesure Localisation Champ E moyen mesuré Evaluation effectuée à ce point Rue Jean Descharmes, à l'angle sud-est du carrefour 0,09 V/m - 2 Rue Jean Descharmes, à l'angle sud-ouest du carrefour 0,4 V/m - 3 Rue Jean Descharmes, à l'angle nord-ouest du carrefour 0,5 V/m Evaluation Détaillée 4 Rue Jean Descharmes, à l'angle nord-est du carrefour 0, V/m - La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 6 / 22

5. EVALUATION AU POINT N 3 Suite à l'analyse de la cartographie, le champ électrique moyen mesuré à ce point est supérieur à tous les autres : GENERALITES Horaire de la mesure : Date Heure Début 26 novembre 205 0h45 Date Heure Fin 26 novembre 205 h45 Type de la mesure : Evaluation globale suivie d'une évaluation détaillée Changement d'adresse par rapport à la demande initiale : NON ADRESSE DE L'EVALUATION Numéro : Voie ou Lieu-dit : Rue Jean Descharmes Code Postal : 5380 Commune : VERZY Coordonnées GPS : Latitude : 49 08' 47,76" Nord Hauteur du point de mesure par rapport au sol :,5 m Longitude : 04 09' 52,92" Est COMPLEMENT D'ADRESSE La mesure a été réalisée dans un local d'habitation : NON Complément d'adresse: - Etage : - Appartement : - Précisions : à l'angle nord-ouest du carrefour Type d'environnement : Rue/Route/Parking Caractéristiques du lieu de mesure : Le point de mesure est-il situé à l'interieur d'un bâtiment? Le point de mesure est-il en champ lointain? Le point de mesure est-il situé dans un périmètre de sécurité? NON OUI NON INSTALLATION(S) VISIBLE(S) AUX ALENTOURS DU LIEU DE L'EVALUTATION Numéro d'émetteur - Type de service Aucun émetteur visible Distance du lieu de mesure Hauteur par rapport au sol La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 7 / 22

EVALUATION GLOBALE DE L'EXPOSITION L'évaluation globale consiste à calculer une moyenne spatiale des niveaux de champ relevés à 3 hauteurs (m0, m50 et m70) comme indiqué ci-contre : Voici les résultats de l'évaluation globale : Champ électrique moyen mesuré (V/m) Point de mesure haut (,7 m) 0,8 Point de mesure central (,5 m) 0,5 Point de mesure bas (, m) 0,24 Moyenne spatiale résultante 0,9 % valeur limite la plus basse (27,5 V/m) 0,69 % ns : valeur non significative CONCLUSION Adresse Rue Jean Descharmes 5380 VERZY Complément d'adresse à l'angle nord-ouest du carrefour Champ électrique mesuré 0,9 V/m Conclusion La valeur de champ est conforme au niveau de référence défini par le Décret n 2002-775 du 3 mai 2002. L'évaluation détaillée réalisée à ce point est présentée dans les pages suivantes. La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 8 / 22

EVALUATION DETAILLEE DE L'EXPOSITION MESURE DU NIVEAU DE CHAMP PAR SERVICE Une évaluation détaillée des niveaux de champ électrique des principaux services a été réalisée au point défini lors de l'étape précédente : Services Champ électrique mesuré (V/m) Seuil limite () (V/m) Comparaison avec le seuil limite (%) Services HF 0,08 V/m 27,5 V/m 0,28 % PMR 0,0 V/m 28 V/m 0,04 % Radiodiffusion Sonore (FM - RNT) < 0,0 V/m 28 V/m < 0,04 % PMR - BALISES < 0,0 V/m 27,5 V/m < 0,04 % TV < 0,0 V/m 28 V/m < 0,04 % Dividende Numérique < 0,0 V/m 38,7 V/m < 0,03 % GSM 900 et UMTS 900 - GSM R 0,04 V/m 4,7 V/m 0, % RADARS - BALISES - FH < 0,0 V/m 42,6 V/m < 0,02 % GSM 800 < 0,0 V/m 58,4 V/m < 0,02 % DECT < 0,0 V/m 59,6 V/m < 0,02 % UMTS 200 < 0,0 V/m 6 V/m < 0,02 % RADARS - BLR (Wimax) - LTE - FH V/m 6 V/m < 0,08 % Réseaux locaux radioélectriques (WiFi) V/m 6 V/m < 0,08 % () : Seuil limite d'exposition du public le plus faible associé à la bande de fréquences analysée (Décret n 2002-775) La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 9 / 22

RELEVE DES EMISSIONS SIGNIFICATIVES Ce tableau regroupe toutes les émissions significatives pour les différents services analysés. Fréquence (MHz) Service Champ électrique mesuré (V/m) Seuil limite (V/m) Comparaison avec le seuil limite (%) 0,8 Services HF < 0,06 0,24 Services HF 0,06 87 0,07 30, PMR 28 < 0,8 3,05 PMR 28 < 0,8 47,34 TV 28 < 0,8 52,5 TV 28 < 0,8 87,65 Radiodiffusion Sonore (FM - RNT) 28 < 0,8 0,9 PMR - BALISES 28 < 0,8,9 PMR - BALISES 28 < 0,8 97,65 Radiodiffusion Sonore (FM - RNT) 28 806 Dividende Numérique 39 86 936,2 Dividende Numérique GSM 900 et UMTS 900 - GSM R 39,3 42, 938 GSM 900 et UMTS 900 - GSM R 42, 50,2 507,29 86,4 86,6 RADARS - BALISES - FH RADARS - BALISES - FH GSM 800 GSM 800 53,3 53,4 59,3 59,3 886,88 DECT 59,7 895,62 DECT 59,9 22,8 UMTS 200 6 227,8 UMTS 200 6 247 Réseaux locaux radioélectriques (WiFi) 6 2457 Réseaux locaux radioélectriques (WiFi) 6 283,83 RADARS - BLR (Wimax) - LTE - FH 6 2849,65 RADARS - BLR (Wimax) - LTE - FH 6 87 < 0,8 < 0,3 < 0,3 < 0,2 < 0,2 < 0,09 < 0,09 < 0,08 < 0,08 < 0,08 < 0,08 < 0,08 < 0,08 < 0,08 < 0,08 < 0,08 < 0,08 () : Seuil limite d'exposition du public à la fréquence analysée (Décret n 2002-775). La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 0 / 22

POST-TRAITEMENT D'EXTRAPOLATION Calculs d'extrapolation : Fréquence (MHz) 925,6 938 GSM 900 Orange 5 GSM 900 Orange 936,2 GSM 900 Orange 95 Service GSM 900 933,2 GSM 900 934,4 GSM 900 935,2 GSM 900 SFR 952 GSM 900 SFR 85 958,6 GSM 900 Opérateur Bouygues 977 Bouygues Bouygues Canal (GSM) Scrambling code (UMTS) 05 6 0,08 4 80 Champ E () mesuré (V/m) SFR 8 Extrapolation 02 4 4 4 P (2) 4 Champ E () extrapolé (V/m) 4 0,5 4 0,09 4 4 () : Champ E : Champ électrique (2) : PARAMETRES D'EXTRAPOLATION Origine des paramètres d'extrapolation : Paramètres d'extrapolation Fréquence (MHz) Extrapolation appliquée Variable Extrapolation forfaitaire Source - Contact Protocole ANFR DR5-3 WIFI : L'extrapolation appliquée est de 4 db lorsque du trafic est détecté. Sinon elle est de 9 db. GSM : Les données forfaitaires utilisées résultent d'une analyse statistique réalisée sur les nombres d'émetteurs par cellule tous opérateurs confondus, et ne rendent pas compte des différences qui existent entre opérateurs, en fonction des choix technologiques et de déploiement qui leur sont propres. UMTS : Les données forfaitaires utilisées résultent de statistiques réalisées sur le ratio ƞ cpich par cellule tous opérateurs confondus, et ne rend pas compte des différences qui existent entre opérateurs, en fonction des choix technologiques et de déploiement qui leur sont propres. La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. / 22

RÉSUMÉ DE L'ANALYSE DÉTAILLÉE PAR FRÉQUENCE Champ électrique total mesuré 0,2 V/m % de champ électrique total mesuré par rapport aux valeurs limites 0,24 % ÉVALUATION DES CRITÈRES LIÉS À L'EXPOSITION À DES SOURCES ÉMETTANT À PLUSIEURS FRÉQUENCES Tous les critères liés à l'exposition à des sources émettant à plusieurs fréquences sont respectés : Densité de courant induit et effets de stimulation électrique pour les fréquences comprises entre Hz et 0 MHz Effet thermique pour les fréquences supérieures ou égales à 00 khz 0,00209 Condition respectée 0,000002 Condition respectée 0,000056 Condition respectée 0,00000 Condition respectée a = 87 V/m ; b = 5 A/m (6,25 µt) ; c : 87/ ƒ ; d = 0,73/f ; E en V/m ; H en A/m ; f en MHz Ei : intensité du champ électrique à la fréquence i El,i : niveau de référence d'intensité de champ électrique à la fréquence i Hj : intensité du champ magnétique à la fréquence j Hl,j : niveau de référence d'intensité de champ magnétique à la fréquence j La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 2 / 22

ANNEXE : INFORMATIONS DIVERSES BANDES DE FREQUENCES - SERVICES Listing des bandes de fréquences entre 00 khz et 6 GHz. Services Bandes de fréquences (MHz) Services HF 0, - 30 PMR 30-87,5 (Hors TV) Radiodiffusion Sonore (FM - RNT) 87,5-08 74-223 PMR - BALISES 08-880 (Hors TV et RNT) TV 47-68 470-830 Dividende Numérique 790-862 GSM 900 et UMTS 900 - GSM R 92-960 RADARS - BALISES - FH 960-70 GSM 800 805-880 DECT 880-900 UMTS 200 200-270 RADARS - BLR (Wimax) - LTE - FH Réseaux locaux radioélectriques (WiFi) 2200-6000 (Hors WIFI) 2400-2483,5 550-5350 5470-5725 La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 3 / 22

ANNEXE 2 : LOCALISATION DES POINTS DE MESURE TM : Téléphonie mobile ( + bande de fréquence en MHz) La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 4 / 22

ANNEXE 3 : REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE EMETTEUR VISIBLE Photographie non disponible ANTENNES UTILISEES POUR L'EVALUATION DE L'EXPOSITION Antenne boucle active Antenne triaxiale Antenne mini-bicon La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 5 / 22

TABLEAU PRESENTANT LES POINTS DE MESURE A LA SONDE LARGE BANDE Point n Point n 2 Rue Jean Descharmes, à l'angle sud-est du carrefour Rue Jean Descharmes, à l'angle sud-ouest du carrefour Situation : Extérieur Champ moyen : 0,09 V/m Situation : Extérieur Champ moyen : 0,4 V/m Point n 3 Point n 4 Rue Jean Descharmes, à l'angle nord-ouest du carrefour Rue Jean Descharmes, à l'angle nord-est du carrefour Situation : Extérieur Champ moyen : 0,5 V/m Situation : Extérieur Champ moyen : 0, V/m La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 6 / 22

ANNEXE 4 : EQUIPEMENTS DE MESURE ET INCERTITUDES LISTE DES EQUIPEMENTS DE MESURE Fabricant Narda Narda Rohde & Schwarz Câbles et connectiques Câbles et connectiques Schwarzbeck Rohde & Schwarz Ets Lindgren Rohde & Schwarz Aexpertise Libellé Type Sonde de mesure champ E EF 069 Champ-mètre NBM-550 Analyseur de spectre FSH8 Câble f Nm-Nm 5m MWC-6/50 Câble Nm-SMAm 5m MWC-6/50d Boucle Active HMDA 545 Antenne isotropique TSEMF-B Antenne End Fed Mini-Bicon 384 Décodeur UMTS V3 FSH8 Logiciel Analyse et rédaction N de série B-0085 B-07 5256 33-202 355-274 4 0649 Date Vérification Etalonnage 5/07/205 5/07/205 0/08/205 3/0/205 3/0/205 25/02/205 2/05/205 4005 9/2/203 5256 Version 205.06 2/09/205 6/0/205 INCERTITUDE DE MESURE CHAMP ELECTRIQUE LARGE BANDE Source d'erreur Equipement de mesure Etalonnage Isotropie Platitude en fréquence Linéarité Influence température-humidité Paramètres liés à l'environnement Influence du corps Post traitement Intégration spatiale Valeur d'incertitude (db) 2,5,0 2,,6,0 Incertitude type combinée Distribution de probabilité Normale Normale 2,0 3,0 Incertitude étendue (95%) Diviseur ki 2,0,7,7,7 C i 2,0,7,7 Incertitude type (db) Ui = Uvi/ki,3 0,6,3,0 0,5,2,9 2,9 5,0 La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 7 / 22

INCERTITUDE DE MESURE CHAMP E DETAILLEE - MODE ANALYSEUR DE SPECTRE Avec l'antenne type TS-EMF B, entre 30 MHz et 3 GHz : Source d'erreur Equipement de mesure Etalonnage antenne Dérive dans le temps Etalonnage analyseur Analyseur Influence température-humidité Désadaptation Valeur d'incertitude (db),8 Normale, 0, 0,4,0 0,2 Distribution de probabilité Normale Forme U Diviseur ki 2,0,7 2,0,7,7,4 C i Incertitude type (db) Ui = Uvi/ki 0,7 0, 0,2 0,6 0,9 0, Dispositif de mesure Isotropie,0,7 0,6 Interpolation facteur antenne,,7 0,7 Paramètres liés à l'environnement Influence du corps 2,0,7 Post traitement Intégration spatiale 3,0,7 Incertitude type combinée Incertitude étendue (95%) Avec l'antenne type Mini-Bicon, entre 3 GHz et 6 GHz, l'incertitude étendue à 95% est de 4,5 db.,2,9 2,5 4,4 INCERTITUDE DE MESURE CHAMP E DETAILLEE - MODE DECODEUR UMTS Source d'erreur Equipement de mesure Etalonnage antenne Dérive dans le temps,8 0,9 Etalonnage décodeur,0 Influence température-humidité Valeur d'incertitude (db) Décodeur 2,0 Désadaptation 0,3 Distribution de probabilité Normale,0 Forme U 2,0 Normale 2,0 Diviseur ki,7,7,7,4 C i Incertitude type (db) Ui = Uvi/ki 0,9 0,5 0,5 0,6,2 0,2 Dispositif de mesure Interpolation facteur antenne,,7 0,7 Isotropie,0,7 0,6 Paramètres liés à l'environnement Post traitement Influence du corps Intégration spatiale 2,0 3,0 Incertitude type combinée Incertitude étendue (95%),7,2,7,9 Nota : Une incertitude de db devra être ajoutée dans le cas d'extrapolation pour une fréquence WiFi. 2,7 4,8 La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 8 / 22

ANNEXE 5 : CERTIFICATS D'ETALONNAGE Certificats d'étalonnage du champ-mètre, de la sonde isotropique et antenne Bicon Copie intégrale des certificats d'étalonnage communiquée sur simple demande La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 9 / 22

Certificat d'étalonnage de l'analyseur de spectre et constat de vérification du décodeur UMTS Copie intégrale des certificats d'étalonnage communiquée sur simple demande La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 20 / 22

Certificats d'étalonnage de la boucle active et de l'antenne triaxe Copie intégrale des certificats d'étalonnage communiquée sur simple demande La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 2 / 22

Certificats d'étalonnage des câbles Copie intégrale des certificats d'étalonnage communiquée sur simple demande ------------------------------------------------------------------------Fin du rapport------------------------------------------------------------------------ La reproduction de ce document n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. 22 / 22