SECTION VI Produits des industries chimiques ou des industries connexes Notes 1.- A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libéllé de l'un des nos 2.44 ou 2.45, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la nomenclature. B) Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci-dessus, tout produit répondant aux spécifications du libéllé de l'un des nos 2.4, 2.4 ou 2.52, devra être classé dans cette position et non dans une autre position de la présente Section. 2.- Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des nos 0.04, 0.05, 0.0, 2.12,.0,.04,.05,.0,.07, 5.0, 7.07 ou.0, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la nomenclature..- Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient : a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés; b) présentés en même temps; c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. CHAPITRE 2 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci-dessus; c) les autres solutions des produits du paragraphe a) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général; d) les produits des paragraphes a), b) ou c) ci- dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport; e) les produits des paragraphes a), b), c) ou d), ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.- Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (no 2.1), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (no 2.), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (no 2.7), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (no 2.42), les produits organiques compris dans les nos 2.4 à 2.4 et 2.52 et les carbures (no 2.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent Chapitre : a) les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (no 2.11); b) les oxyhalogénures de carbone (no 2.12); c) le disulfure de carbone (no 2.1); d) les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétrathiocyanodiamminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (no 2.42); e) le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (no 2.47), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de thiocarbonyle, le cyanogène et ses halogénures et la cyanamide et ses dérivès métalliques (no 2.5), à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (Chapitre 1).
.- Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section VI, le présent chapitre ne comprend pas : a) le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de la section V; b) les composés organo-inorganiques autres que ceux mentionnés dans la note 2 ci-dessus; c) les produits visés dans les notes 2,, 4 ou 5 du chapitre 1; d) les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme "luminophores", du no 2.0; les frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du no 2.07; e) le graphite artificiel (no.01), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du no.1; les produits "encrivores" conditionnés dans des emballages de vente au détail, du no.24, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no.24; f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (nos 71.02 à 71.05) ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du chapitre 71; g) les métaux, même purs, les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures métalliques frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la section XV; h) les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux (no 90.01). 4.- Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques du sous-chapitre II et un acide contenant un élément métallique du sous-chapitre IV sont à classer au no 2.11. 5.- Les nos 2.2 à 2.42 comprennent seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium. Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au no 2.42..- Le no 2.44 comprend seulement : a) le technétium (numéro atomique 4), le prométhium (numéro atomique 1), le polonium (numéro atomique 4) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 4 ; b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux communs des sections XIV et XV), même mélangés entre eux; c) les composés, inorganiques ou organiques, de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique définie, même mélangés entre eux; d) les alliages, les dispersions (y compris les cermets), les produits céramiques et les mélanges renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 µci/g); e) les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires; f) les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non. On entend par "isotopes" au sens de la présente note et des nos 2.44 et 2.45 : - les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique; - les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'est-à-dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle à été modifiée artificiellement. 7.- Entrent dans le no 2.4, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore..- Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en éléctronique restent classés dans le présent chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de disques, de plaquettes ou formes analogues, ils rélèvent du no.1. Note de sous-positions. 1.- Au sens du no 252.10, on entend par "de constitution chimique définie" tous les composés organiques ou inorganiques du mercure remplissant les conditions des paragraphes a) à e) de la Note 1 du Chapitre 2 ou des paragraphes a) à h) de la Note 1 du Chapitre 29. Note complémentaire : 1. Sauf dispositions contraires, les sels mentionnés dans une sous-position comprennent aussi les sels acides et les sels basiques.
I ELEMENTS CHIMIQUES 2.01 201.10 Fluor, chlore, brome et iode. - Chlore 201.10.00 201.20 - Iode 201.20.00 201.0 - Fluor; brome 201.0.00 2.02 2.0 2.04 202.00 20.00 204.10 Soufre sublimé ou précipité ; soufre colloïdal. Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs. Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. - Hydrogène 202.00.00 20.00.00 204.10.00 204.2 - Gaz rares : 204.21 -- Argon 204.21.00 204.29 204.29.00 204.0 - Azote 204.0.00 204.40 - Oxygène 204.40.00 204.50 - Bore; tellure 204.50.00 204. - Silicium : 204.1 -- Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium 204.1.00 204.9 204.9.00 204.70 - Phosphore 204.70.00 204.0 - Arsenic 204.0.00 204.90 - Sélénium 204.90.00 2.05 205.1 Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. - Métaux alcalins ou alcalino-terreux : 205.11 -- Sodium 205.11.00 205.12 -- Calcium 205.12.00 205.19 205.19.00 205.0 205.40 - Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux - Mercure 205.0.00 205.40.00 II. ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES INORGANIQUES DES ELEMENTS NON METALLIQUES
2.0 20.10 Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) 20.10.00 20.20 - Acide chlorosulfurique 20.20.00 2.07 2.0 2.09 207.00 20.00 209.10 Acide sulfurique; oléum. Acide nitrique; acides sulfonitriques. Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. - Pentaoxyde de diphosphore 207.00.00 20.00.00 209.10.00 209.20 - Acide phosphorique et acides polyphosphoriques 209.20.00 2.10 2.11 210.00 211.1 Oxydes de bore ; acides boriques. acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. acides inorganiques : 210.00.00 211.11 -- Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) 211.11.00 211.19 211.19.00 211.2 211.21 composés oxygènes inorganiques des éléments non métalliques : -- Dioxyde de carbone 211.21.00 211.22 -- Dioxyde de silicium 211.22.00 211.29 211.29.00 2.12 212.10 III. DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. - Chlorures et oxychlorures 212.10.00 212.90 212.90.00 2.1 21.10 Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. - Disulfure de carbone 21.10.00 21.90 21.90.00 2.14 IV. BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE METAUX Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque).
214.10 - Ammoniac anhydre 214.10.00 214.20 - Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) 214.20.00 2.15 215.1 Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxyde de sodium ou de potassium. - Hydroxyde de sodium (soude caustique) : 215.11 -- Solide 215.11.00 215.12 -- En solution aqueuse (lessive de soude caustique) 215.12.00 215.20 - Hydroxyde de potassium (potasse caustique) 215.20.00 215.0 - Peroxydes de sodium ou de potassium 215.0.00 2.1 21.10 Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. - Hydroxyde et peroxyde de magnésium 21.10.00 2.17 2.1 21.40 217.00 21.10 - Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. - Corindon artificiel, chimiquement défini ou non 21.40.00 217.00.00 21.10.00 21.20 - Oxyde d'aluminium, autre que le corindon artificiel 21.20.00 21.0 - Hydroxyde d'aluminium 21.0.00 2.19 219.10 Oxydes et hydroxydes de chrome. - Trioxyde de chrome 219.10.00 219.90 219.90.00 2.20 220.10 Oxydes de manganèse. - Dioxyde de manganèse 220.10.00 220.90 220.90.00 2.21 221.10 Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O. - Oxydes et hydroxydes de fer 221.10.00 221.20 - Terres colorantes 221.20.00 2.22 2.2 222.00 22.00 Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. Oxydes de titane. 222.00.00 22.00.00
2.24 224.10 Oxydes de plomb; minium et mine orange. - Monoxyde de plomb (litharge, massicot) 224.10.00 224.90 224.90.00 2.25 225.10 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. - Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques 225.10.00 225.20 - Oxyde et hydroxyde de lithium 225.20.00 225.0 - Oxydes et hydroxydes de vanadium 225.0.00 225.40 - Oxydes et hydroxydes de nickel 225.40.00 225.50 - Oxydes et hydroxydes de cuivre 225.50.00 225.0 - Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium 225.0.00 225.70 - Oxydes et hydroxydes de molybdène 225.70.00 225.0 - Oxydes d'antimoine 225.0.00 225.90 225.90.00 2.2 22.1 V. SELS ET PEROXOSELS METALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. - Fluorures : 22.12 -- D'aluminium 22.12.00 22.19 22.19.00 22.0 - Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique) 22.0.00 22.90 22.90.00 2.27 227.10 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. - Chlorure d'ammonium 227.10.00 227.20 - Chlorure de calcium 227.20.00 227. chlorures : 227.1 -- De magnésium 227.1.00 227.2 -- D'aluminium 227.2.00 227.5 -- De nickel 227.5.00 227.9 227.9.00
227.4 - Oxychlorures et hydroxychlorures : 227.41 -- De cuivre 227.41.00 227.49 227.49.00 227.5 - Bromures et oxybromures : 227.51 -- Bromures de sodium ou de potassium 227.51.00 227.59 227.59.00 227.0 - Iodures et oxyiodures 227.0.00 2.2 22.10 22.90 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. - Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium : 22.10.00 --- Eau de javel et concentrés d'eau de javel 22.90.10 42 --- Hypochlorites destinés à la fabrication locale d'eau de javel - chlorites et hypochlorites 22.90.20 22.90.90 2.29 229.1 Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. - Chlorates : 229.11 -- De sodium 229.11.00 229.19 229.19.00 229.90 229.90.00 2.0 20.10 Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. - Sulfures de sodium 20.10.00 20.90 20.90.00 2.1 21.10 Dithionites et sulfoxylates. - De sodium 21.10.00 21.90 21.90.00 2.2 22.10 Sulfites ; thiosulfates. - Sulfites de sodium 22.10.00 22.20 sulfites 22.20.00 22.0 - Thiosulfates 22.0.00 2. Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates).
2.1 - Sulfates de sodium : 2.11 -- Sulfate de disodium 2.11.00 2.19 2.19.00 2.2 sulfates : 2.21 -- De magnésium 2.21.00 2.22 -- D'aluminium 2.22.00 2.24 -- De nickel 2.24.00 2.25 -- De cuivre 2.25.00 2.27 -- De baryum 2.27.00 2.29 : --- Sulfate de fer 2.29.10 0 0 --- Sulfate de manganèse 2.29.20 0 0 - sulfates 2.29.90 2.0 - Aluns 2.0.00 2.40 - Peroxosulfates (persulfates) 2.40.00 2.4 24.10 Nitrites; nitrates. - Nitrites 24.10.00 24.2 - Nitrates : 24.21 -- De potassium 24.21.00 24.29 24.29.00 2.5 25.10 25.2 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. - Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) - Phosphates : 25.10.00 4 25.22 -- De mono ou de disodium 25.22.00 25.24 -- De potassium 25.24.00 25.25 25.2 -- Hydrogénoorthophosphate de calcium ("phosphate dicalcique") phosphates de calcium 25.25.00 25.2.00 25.29 25.29.00 25. - Polyphosphates :
25.1 -- Triphosphates de sodium (tripolyphosphate de sodium) 25.1.00 25.9 25.9.00 2. 2.20 Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. - Carbonate de disodium 2.20.00 2.0 - Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium 2.0.00 2.40 - Carbonates de potassium 2.40.00 2.50 - Carbonate de calcium 2.50.00 2.0 - Carbonate de baryum 2.0.00 2.9 : 2.91 -- Carbonates de lithium 2.91.00 2.92 -- Carbonates de strontium 2.92.00 2.99 2.99.00 2.7 27.1 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. - Cyanures et oxycyanures : 27.11 -- De sodium 27.11.00 27.19 27.19.00 27.20 - Cyanures complexes 27.20.00 2.9 29.1 Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. - De sodium : 29.11 -- Métasilicates 29.11.00 29.19 29.19.00 29.90 29.90.00 2.40 240.1 Borates; peroxoborates (perborates). - Tétraborate de disodium (borax raffiné) : 240.11 -- Anhydre 240.11.00 240.19 -- Autre 240.19.00 240.20 borates 240.20.00 240.0 - Peroxoborates (perborates) 240.0.00 2.41 241.0 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. - Dichromate de sodium 241.0.00 241.50 chromates et dichromates; peroxochromates 241.50.00
241. - Manganites, manganates et permanganates : 241.1 -- Permanganate de potassium 241.1.00 241.9 241.9.00 241.70 - Molybdates 241.70.00 241.0 - Tungstates (wolframates) 241.0.00 241.90 241.90.00 2.42 242.10 242.90 sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. - Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non 242.10.00 242.90.00 VI. DIVERS 2.4 24.10 Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. - Métaux précieux à l'état colloïdal 24.10.00 24.2 - Composés d'argent : 24.21 -- Nitrate d'argent 24.21.00 24.29 24.29.00 24.0 - Composés d'or 24.0.00 24.90 composés; amalgames 24.90.00 2.44 244.10 244.20 Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. - Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel - Uranium enrichi en U 25 et ses composés ; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 25, du plutonium ou des composés de ces produits 244.10.00 244.20.00
2.45 244.0 244.40 244.50 245.10 - Uranium appauvri en U 25 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 25, du thorium ou des composés de ces produits - Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 244.10, 244.20 ou 244.0; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs - Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom) Isotopes autres que ceux du no 2.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. - Eau lourde (oxyde de deuterium) 244.0.00 244.40.00 244.50.00 245.10.00 245.90 245.90.00 2.4 24.10 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. - Composés de cérium 24.10.00 24.90 24.90.00 2.47 2.4 2.49 247.00 24.00 249.10 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores. Carbures, de constitution chimique définie ou non. - De calcium 247.00.00 24.00.00 249.10.00 249.20 - De silicium 249.20.00 249.90 249.90.00 2.50 2.52 250.00 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 2.49. Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. 250.00.00
252.10 - De constitution chimique définie 252.10.00 252.90 252.90.00 2.5 25.00 composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. 25.00.00