Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sousdirection des ports et du domaine public maritime (1957-1989) Répertoire (19960126/1-19960126/21) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1996 1
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INTRODUCTION Référence 19960126/1-19960126/21 Niveau de description fonds Intitulé Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime Intitulé Ports maritimes Date(s) extrême(s) 1957-1989 Présentation du contenu Sommaire Ports maritimes Art 1-3 : Etudes du plan, programmes d équipement (6e, 7e et 9e plan), 1970-1976, 1983 Art 4-9 : Dossiers de travaux : Ports autonomes du Havre, de Rouen, de Nantes-Saint-Nazaire, de la Guadeloupe, autres ports maritimes, 1957-1989 Art 10-21 : Etudes. Avant-projet pour un terminal pétrolier au Havre (1970), études de trafic, études de coût (1968-1981), aménagement du littoral, enquête sur la situation des ports de pêche (1971-1975), 1968-1981 Nom du producteur Sous-direction des ports et du domaine public maritime Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation port maritime; port de pêche; port autonome; plan 9; plan 7; plan 6; plan; navire pétrolier; littoral; équipement; rouen (seine-maritime); nantes (loire-atlantique); saint-nazaire (loire-atlantique); le havre (seine-maritime); guadeloupe (france, région administrative); seine-maritime (haute-normandie, département); loire-atlantique (paysde-la-loire, département); plan; planification 3
Répertoire (19960126/1-19960126/21) 19960126/1-19960126/3 Etudes du plan, programmes, d'équipement (VIe au IXe plan) 19960126/1 Préparation du VIème plan : - Rapports du groupe de travail "Voies navigables de batellerie" du comité des transports intérieurs, 1970-1971 - Programme d'investissements des ports maritimes : propositions du comité des transports maritimes, 1970, rapport de synthèse du directeur des ports maritimes et des voies navigables, 1971 - Programme d'équipements des voies navigables et des ports fluviaux, 1971 - Départements et territoires d'outre-mer (DOM-TOM) : répartition des autorisations de programme, 1971, investissements portuaires à La Réunion, 1975 - Contrats de plans entre l'etat et les communautés urbaines, 1970-1973 - Comptes-rendus de réunions de la commission des transports, notes de la DPMVN, 1973-1974 19960126/2 Préparation du VIIème plan : - Organisation générale, commissions, groupe de travail : notes du Commissariat Général du Plan, rapports, correspondance, 1973-1974 - Organisation de l'étude prospective "transports", 1973-1974 - Programmes d'investissements pour les ports maritimes, 1973-1974, et les voies navigables, 1973-1976 19960126/3 Préparation du IXème plan : - Programmes d'équipements des ports : port autonome de Bordeaux, 1983, port autonome de Marseille, 1983, port de commerce de La Rochelle-Pallice, 1983, ports de commerce du Languedoc-Roussillon, 1983 - Propositions du service des Phares et Balises de la Navigation, 1983 19960126/4-19960126/8 Financement des aménagements portuaires engageant la participation financière de l'etat : suivi des opérations financières et comptables, contrôle des marchés 19960126/4-19960126/6 Travaux dans les ports 19960126/4 Port autonome du Havre :. Construction d'un quai dans le nouveau bassin de marée, 1964-1973. Construction d'une écluse maritime entre le bassin de marée et le bassin sud-est, 1965-1976. Extension de port en baie de Seine, 1971-1977. Construction d'un centre à manutention horizontale (roll in/roll off) sur le canal central maritime, 1972-1973 19960126/5 4
Port autonome de la Guadeloupe :. Construction du terminal à conteneurs au port de Point-à-Pitre Jarry, 1977-1981. Aménagement des quais n s 11 et 13 du port de Point-à-Pitre, 1984-1989. Travaux de chagages dans le port de Point-à-Pitre, 1982-1984. Marie Galante : construction d'un poste roulier à Folle-Anse, 1982-1983, réparation des dégats causés au poste roulier par le cyclone "KLAUS", 1984-1985 19960126/6 Port autonome de Rouen :. Amélioration des accès du port, 1957-1970. Prolongement du quai de la SAMS, 1966-1970. Aménagement des terre-pleins du quai de Saint-Wandrille, 1970-1971. Construction d'un poste à quai public en Seine, 1974-1975 Port autonome de Nantes-Saint-Nazaire :. Extraction de sable dans l'estuaire de la Loire, 1981. Rétablissement des profondeurs du chenal d'accès à Donges, 1983-1984. Travaux relatifs à la télésurveillance et à la transmission d'informations d'anémométrie du phare du Grand Charpentier, 1986. Restauration de la porte aval de la forme-écluse Louis Joubert, 1987 19960126/7 Port de Dieppe :. Reconstruction de la darse et du bassin Duquesne, 1968-1970. Construction d'un silo de transit portuaire, 1972-1974 Port de Honfleur :. Amélioration des dessertes ferroviaires et routières du bassin Carnot, 1970. Rescindement de la partie-est de la face nord du bassin Carnot, 1974 Port de La Rochelle :. Remise en état des matériels de dragage, 1969-1986. Travaux de carénage d'une porte d'écluse du bassin à flot, 1977-1982 Port de Lorient :. Etudes préalables aux réalisations envisagées au cours du VIIIème plan, 1980-1982. Réparation du quai de liaison Lorient-Groix, 1982-1985. Réfection d'un duc d'albe, 1984. Acquisition de matériel de bathymétrie, 1985 19960126/7-19960126/8 Aménagements portuaires et protection du littoral par département 19960126/7 Finistère, 1974-1986 Loire-Atlantique, 1978-1984 Morbihan, 1985-1987 Vendée, 1976-1987 19960126/8 DOM-TOM : Martinique, Guyane, Réunion, Nouvelle Calédonie, Mayotte, Polynésie, Saint-Pierreet-Miquelon, 1964-1987 19960126/10-19960126/21 5
Projets techniques, études 19960126/10 Avant-projet de construction d'un terminal pétrolier en baie de Seine dans le port du Havre (1ère partie), 1970 19960126/11 Avant-projet de construction d'un terminal pétrolier en baie de Seine dans le port du Havre (2ème partie), 1970 19960126/12 Avant-projet de construction d'un terminal pétrolier en baie de Seine dans le port du Havre (3ème partie), 1970 19960126/13 Avant-projet de construction d'un terminal pétrolier en baie de Seine dans le port du Havre (4ème partie), 1970 19960126/14 Etude sur les perspectives d'évolution des trafics du port de Calais SEMA (Sté d'economie et de Mathématiques Appliquées), 1968 Etude sur l'extension du port de Calais vers l'est -SOGEI - TP, 1973 19960126/15 Etudes sur le transfert du port de commerce de Nice -SGTE (Société Générale de Techniques et d'etudes) : rapport de synthèse et études particulières, 1974 19960126/16 Analyse des résultats de l'enquête sur les liaisons maritimes continent Corse dans le cadre du projet de transfert du port de commerce de Nice -SGTE, 1974 Etude complémentaire sur le projet de transfert du port de commerce de Nice : comparaison à l'utilisation du port de Toulon -SGTE, 1975 Etude sur l'analyse des trafics dans le cadre du transfert du port de commerce de Nice -SOL -EXPERT - INTERNATIONAL, 1977 Etude sur le modèle mathématique des possibilités d'amélioration des accès du port de Rouen -Ecole Nationale des Ponts et Chaussées, sans date Etudes du trafic et de la desserte du port de La Rochelle - Pallice (2 volumes) - SGTE, 1981 Présentation du port autonome Marseille-Fos : investir à Fos, 1971 19960126/17 Rapport d'étude et d'enquête sur la dynamique des unités de charge (DUC) -Bureau d'etudes International, 1968 Etudes réalisées par L'OTAM (Omnium Technique d'aménagement) : étude prévisionnelle des coûts portuaires, 1969. Attitude des usagers à l'égard des services offerts par les ports, 1969. Perspectives de trafic du port de Saint-Malo (2 fascicules), 1969. Données sur le marché européen du dragage, 1969. Cohérence des prévisions de trafic portuaire, 1970 19960126/18 Trafication de l'usage des infrastructures de transport : CREA (Centre de Recherches Econométriques Appliquées), 1972 Etude des possibilités d'utilisation des méthodes de simulation pour l'amélioration de la gestion des ports de commerce - CGA (Compagnie Générale d'automatisme), 1972 Le développement du transport de conteneurs dans l'ouest de la France et à travers la façade Atlantique -GETRAM, 1977 6
Etudes réalisées par le CERLIC (Centre d'etudes et de Recherches de Logistique Industrielle et Commerciale) : étude du commerce international du bois passant par les ports français (3 fascicules et plans), 1975 19960126/19 Etudes réalisées par le CERLIC (suite) : prix de revient du transporteur maritime (3 fascicules), 1974-1975. Indicateurs de productivité portuaire (5 fascicules), 1973. Répercussion du code de conduite sur les mécanismes des conférences maritimes, 1975 19960126/20 Principes généraux d'aménagement du littoral pour la plaisance et le nautisme - J. LAMOUREUX, 1971 Perspectives à long terme d'aménagement du littoral français, 1971 Les perspectives du tourisme sur le littoral : la demande française et étrangère - IRIEC (Institut de recherche en Informatique et en Economie), 1972 Zones industrielles portuaires : 1ère phase - synthèse SEMA, sans date Etudes sur la façade atlantique : rapports du groupe d'étude Robert PANERO/bureau COYNE ET RELLIER, 1973 19960126/21 Enquête sur la situation des ports de pêche : rapports établis par M. PIQUEMAL, ingénieur général honoraire des Ponts-et-Chaussées, 1974-1975 7