DEUST Géosciences Université de Nouvelle-Calédonie Les systèmes d information géographique : SIG Université de la Nouvelle-Calédonie M. Vendé-Leclerc Service Géologique de la Nouvelle-Calédonie DIMENC myriam.vende-leclerc@gouv.nc 2015
Plan : I - Concept des Systèmes d Information Géographique (définitions et domaines d application) II - Le mode de représentation des données (structuration en couches, mode raster et vecteur) III - Les fonctionnalités des SIG - Acquisition des données - Structuration et modélisation des données - Traitement des données - Restitution des données - Gestion des données IV - Les métadonnées, les normes et l interopérabilité V Les systèmes géodésiques et les projections en NC VI - Panorama des logiciels SIG VII - Les référentiels cartographiques (calédonien et national) et quelques aspects juridiques 2
Plan : I - Concept des Systèmes d Information Géographique (définitions et domaines d application) II - Le mode de représentation des données (structuration en couches, mode raster et vecteur) III - Les fonctionnalités des SIG - Acquisition des données - Structuration et modélisation des données - Traitement des données - Restitution des données - Gestion des données IV - Les métadonnées, les normes et l interopérabilité V - Les systèmes géodésiques et les projections en NC VI - Panorama des logiciels SIG VII - Les référentiels cartographiques (calédonien et national) et quelques aspects juridiques 3
L information géographique : - Désigne toute information sur des objets localisés à la surface de la Terre. - L information géographique a une double composante : - Une composante graphique : description de la forme de l objet géographique et sa localisation dans un référentiel cartographique. - Une composante attributaire : caractéristiques décrivant l objet (description géométriques, caractéristiques thématiques). 4
L information géographique concernant le lac de Yaté : - sa composante graphique : sa forme et sa localisation (dans un repère cartographique et selon des coordonnées géographiques* basées sur un système de projection) 474 000 480 000 486 000 492 000 498 000 225 000 225 000 228 000 228 000 231 000 231 000 234 000 234 000 237 000 237 000 240 000 240 000 243 000 243 000 474 000 480 000 486 000 492 000 498 000 - sa composante attributaire (informations descriptives) : profondeur, surface, volume,. * ensemble des deux distances angulaires (longitude et latitude) qui servent à déterminer la position d'un point, par rapport à deux axes, à la surface de la Terre. 5
De plus, l information géographique est issue de différentes sources de données : - levés terrain - photographies aériennes - images satellites - données récupérées sur le web @ - données GPS - il y a énormément de sources d informations qu il faut intégrer, organiser et utiliser le mieux possible pour pouvoir traiter l information géographique et analyser l espace. 6
...C est le rôle du SIG Système informatique permettant, à partir de diverses sources, de rassembler et d'organiser, de gérer, d'analyser et de combiner, d'élaborer et de présenter des informations localisées géographiquement, contribuant notamment à la gestion de l'espace. (Société française de photogrammétrie et télédétection,1989) 7
Que font les utilisateurs des SIG : de la gestion (mairies, provinces, concessionnaires de réseaux ) de l aménagement (gouvernement, bureaux d études, service géologique ) de la recherche (IRD, UNC, IAC ) Le SIG répond aux problématiques actuelles et vient en aide aux décideurs dans leur prise de position en se basant sur des informations à jour et quasi exhaustives. 8
Qu est ce que cela apporte aux gestionnaires : Un recensement précis du patrimoine : beaucoup de collectivités ont une vision floue de leur patrimoine (surface du bâti, km de voirie ). La constitution d une mémoire collective : les informations sont stockées de façon claire et définitive sans risque de perte. Un changement dans les habitudes de travail : plus de rigueur dans les saisies, plus de travail en équipe et partage des informations entre organismes/services. Une aide à la gestion : des possibilités nouvelles avec des requêtes et contrôles impossibles avant, des plans à jour, des moyens de prévoir l avenir (risques, travaux à faire ). Une aide à la décision : carte d état des lieux, de synthèses, de simulation Une localisation dans le temps et l espace. Une réaction rapide face à un évènement extrême ayant un impact sur le territoire : cyclone, tremblement de terre. Calculer des coûts et des bénéfices, décider, prévoir, simuler 9
Les domaines d application : Les domaines d'application des SIG sont aussi nombreux que variés. Citons cependant : Tourisme (gestion des infrastructures, itinéraires touristiques) Marketing (localisation des clients, analyse du site) Planification urbaine (cadastre, voirie, réseaux assainissement) Protection civile (gestion et prévention des catastrophes) Transport (planification des transports urbains, optimisation d'itinéraires) Hydrologie Forêt (cartographie pour aménagement, gestion des coupes et sylviculture) Géologie (cartographie, mouvement de terrain, amiante environnemental, prospection minière) Biologie (études du déplacement des populations animales) Télécoms (implantation d'antennes pour les téléphones mobiles). 10
Aide à la décision dans le domaine de la santé publique : Localisation de zones à risque liées à l amiante environnemental en NC 11
Aide à la décision dans le domaine de la santé publique : Localisation de zones à risque liées à l amiante environnemental en NC (2) 12
Aide à la décision dans le domaine de l aménagement : Répartition de la population par commune en NC 13
Aide à la décision dans le domaine de l aménagement : Cartographie des aléas mouvement de terrain au Mont Dore 14
Aide à la décision dans le domaine de l aménagement : Cartographie du Plan d urbanisme directeur de la commune de la Foa 15
Les types de données : - les données de références = données de références pour positionner des informations spécifiques (ex : topographie générale, MNT, cadastre, ) - les données métiers dites thématiques : géologie, écologie, végétation. 16
Plan : I - Concept des Systèmes d Information Géographique (définitions et domaines d application) II - Le mode de représentation des données (structuration en couches, mode raster et vecteur) III - Les fonctionnalités des SIG - Acquisition des données - Structuration et modélisation des données - Traitement des données - Restitution des données - Gestion des données IV - les métadonnées, les normes et l interopérabilité V - Les systèmes géodésiques et les projections en NC VI - Panorama des logiciels SIG VII - Les référentiels cartographiques (calédonien et national) et quelques aspects juridiques 17
Structuration de l information géographique en couches : Un SIG stocke les informations concernant le monde sous la forme de couches thématiques reliées les unes aux autres grâce au géoréférencement des données. Base de données géographiques = ensemble de couches superposables 18
Les modes de représentation de l'information géographique dans un SIG : - le mode raster - le mode vecteur Exemple d une forêt, d une route et d un bâtiment représentés : - en mode raster - en mode vecteur 19
Le mode raster : La réalité est décomposée en une grille régulière et rectangulaire, organisée en lignes et en colonnes, chaque maille (= pixel) de cette grille ayant une intensité/valeur de gris ou une couleur. La juxtaposition des points recrée l'apparence visuelle du plan et de chaque information. Une forêt sera "représentée" par un ensemble de points d'intensité identique. Chaque pixel (carré) possède des informations numériques liées aux caractéristiques d une forêt 20
Exemple de données raster : MNT (Modèle numérique de terrain : représente, sous forme numérique, le relief d'une portion de territoire) Image scannée Orthophotos aériennes (photo aérienne qui corrige les déformations liées à la rotondité de la Terre, à l'inclinaison des prises de vues et au relief du terrain) Photo aérienne Image satellite Classification à partir d image satellite 21
Le mode vecteur : Les limites des objets spatiaux sont décrites à travers leurs constituants élémentaires, à savoir les points, les arcs et les arcs des polygones. Chaque objet spatial est doté d'un identifiant qui permet de le relier à une table attributaire. Identifiant attribut champ 1 objet géographique 22
Les points : Ils définissent des localisations d'éléments séparés pour des phénomènes géographiques trop petits pour être représentés par des lignes ou des surfaces qui n'ont pas de surface réelle comme les points cotés. Pendage X, Y Les lignes : Les lignes représentent les formes des objets géographiques trop étroits pour être décrits par des surfaces (ex : rue ou rivières) ou des objets linéaires qui ont une longueur mais pas de surface comme les courbes de niveau. Contacts géologiques X1, Y1 X2, Y2 Les polygones : Ils représentent la forme et la localisation d'objets homogènes comme des pays, des parcelles, des types de sols... Surfaces géologiques X1, Y1 X2, X2 X3, X3.. 23
. pour résumer, l information géographique c est : 24
Plan : I - Concept des Systèmes d Information Géographique (définitions et domaines d application) II - Le mode de représentation des données (structuration en couches, mode raster et vecteur) III - Les fonctionnalités des SIG - Acquisition des données - Structuration et modélisation des données - Traitement des données - Restitution des données - Gestion des données IV - Les métadonnées, les normes et l interopérabilité V - Les systèmes géodésiques et les projections en NC VI - Panorama des logiciels SIG VII - Les référentiels cartographiques (calédonien et national) et quelques aspects juridiques 25
Acquisition des données : Levés sur le terrain, levés topographiques ou GPS Levés aériens ou satellites Scanérisation : de plans, de cartes, de photos aériennes Scan* Orthorectification* et Géoréférencement* Carte Raster Carte géoréférencée * Scanérisation : Conversion des informations analogiques (image) en valeurs numériques (0 et 1) correspondantes, manipulables par ordinateur. * Géoréférencement : Opération qui consiste à attribuer à une image des coordonnées géographiques (connues ou selon des repères géographiques) permettant de la positionner dans un système de référence. * Orthorectification : Ensemble de procédés et de traitements mis en oeuvre pour corriger les les déformations géométriques liées aux conditions de prises de vue, à la rotondité de la Terre et au relief du terrain. 26
Acquisition des données (suite) : Digitalisation (numérisation/vectorisation) : - sur une table à numériser - sur l écran (après un scan préalable) - vectorisation automatique Import de données numériques : - données graphiques de type raster ou vecteur et fichiers attributaires - données endogènes ou exogènes (interne au service ou provenant d autres organismes, administrations, sociétés ) 27
Acquisition des données (suite2) : Une fois les données acquises et avant de les intégrer dans le système d information géographique, il faut vérifier leur intégrité : - pour la composante attributaire : analyser la structure de la table et vérifier sa cohérence, supprimer les doublons, vérifier qu il ne manque pas d attribut, vérifier la saisie (orthographe, ). - pour la composante spatiale : vérifier que le système de coordonnées utilisé soit compatible avec le système source, vérifier la géométrie des objets, vérifier la topologie (relation entre les objets), vérifier par comparaison avec des données de référence,. 28
Structuration et modélisation des données : Décrire le produit attendu : en faisant un état les lieux en recensant les éléments à modéliser au regard du résultat attendu (informations, type d objet ) sans préjuger de la façon de modéliser en choisissant la méthode de modélisation appropriée (UML, Merise ) Réaliser les modèles conceptuels, logiques et physiques de données : en s appuyant sur la méthode choisie en définissant les relations, les clés, les types de champs, d objets Structurer les données en implémentant le modèle 29
Traitement des données : Visualisation des données : visualisation graphique en fonction des attributs, visualisation sur une zone donnée (opération de zoom) et à une échelle* donnée * rapport entre la mesure d une longueur effectuée sur la carte et la mesure de la longueur correspondante sur le terrain (pour une échelle au 1/25 000 : 1 cm sur la carte = 250 m sur le terrain) Accès à l information : par interrogation Consultation d un objet requête attributaire requête spatiale Accès à l info par la base attributaire 30
Traitement des données (suite) : Manipulation des données attributaires : fonctions de tri, stat, requêtes SQL, liens vers SGBD (Système de Gestion de Base de Données)*, jointures entre tables Ex : la jointure Champ commun = de jointure + = * logiciel permettant d'organiser les données par thème, de les trier et d'effectuer des requêtes (exemples : Oracle, SQLServer, MySQL, Post gre, DBase ) 31
Traitement des données (suite) : Utilisation des outils d analyse spatiale : quelques exemples : zones tampons Croisement de couche : découpage, union, intersection Opération sur une seule couche : fusion, agrégation 32
Exemple de combinaison de traitements : Carte d exploitabilité forestière Le SIG permet de déterminer les zones exploitables à partir de critères préétablis. Attention tout résultat doit être vérifié sur le terrain. Utilisation des analyses spatiales, des zones tampons et des requêtes. Manipulations : 1.Calcul des pentes théoriques 2.Requête sélectionnant les pentes inférieures à 30 % 3.Requêtes sélectionnant les dessertes accessibles aux grumier (camions) 4.Création d une zone tampon de 150 mètres autour des dessertes accessibles 5.Croisement des couches (pentes < à 30 % et zones tampons) 6.Ajustement à la réalité terrain par l aménagiste Exemple : Pentes < à 30 % : Zone de 150 m autour des Zones exploitables : dessertes accessibles : 33
Restitution des données : Différents modes de restitution : mise en page (règles de présentation d un carte), impression, édition, export vers d autre logiciel (DAO par exemple ), publication sur le web (portail, site web dédié ), édition de statistiques, mise à disposition sur le web des données aux formats interopérables (wms, wfs,..) et sous forme de services web, 34
Gestion des données : Les données sont le capital du SIG, il faut : Bien les ranger : par projet, par type de données (raster, vecteur, tables..) par version (données de base, données une fois les traitements réalisés ), par date, d où l importance de créer des dictionnaires de données (notion de métadonnées) Les protéger : mode de stockage stable (ordi, serveur), gestion des droits d accès, réalisation de sauvegardes, gestion de l historique Mettre à jour les données : définir qui réalise ces mises à jour, le rythme des mises à jour, quelles informations intégrer, vérifier leur intégrité Archiver les données : en fin de projet décider de ce que l on garde ou supprime, choisir le support = mission d un administrateur de données 35
Plan : I - Concept des Systèmes d Information Géographique (définitions et domaines d application) II - Le mode de représentation des données (structuration en couches, mode raster et vecteur) III - Les fonctionnalités des SIG - Acquisition des données - Structuration et modélisation des données - Traitement des données - Restitution des données - Gestion des données IV - Les métadonnées, les normes et l interopérabilité V - Les systèmes géodésiques et les projections en NC VI - Panorama des logiciels SIG VII - Les référentiels cartographiques (calédonien et National) et quelques aspects juridiques 36 Myriam Vendé-Leclerc DEUST Revégétalisation - 2ème semestre - UE 7
Les métadonnées : Un SIG est un système distribué : - les données proviennent de sources diverses, - des conversions et des intégrations sont nécessaires, - les données doivent être diffusées et partagées, des métadonnées sont alors indispensables. Une définition simple des métadonnées : «des données sur les données» Plus précisément, permet aux utilisateurs de connaître : l'existence d une donnée et le mode d'accès à une donnée le contenu et la qualité d une donnée, les restrictions d'utilisation de cette donnée,. 37
Les métadonnées : Elles décrivent les données : Historique, auteur, date de mise à jour, Echelle, étendue géographique, unités, système de coordonnées, Utilisation potentielle des données, mots-clés, Droits d'utilisation, droits de diffusion, Ne pas confondre avec les dictionnaires de données : Ils décrivent la structure des données : Nom, type, longueur des champs, Description des codes, attributs, valeurs, 38
L'ensemble de ces informations doit pouvoir être facilement accessible et partageable par tous les acteurs intervenant à quelque niveau que ce soit dans le cycle de vie des données. Donc pour que ça marche nous avons besoin de normes communes : Standards pour le contenu : FGDC (CEN ENV 12657) ISO 19115, ISO 19139, 19119 (INSPIRE) Standards pour la publication Z39.50, OAI-PMH, OGC Web Catalog Services 2.0 FGDC (USA) ISO 19115 (Europe) CEN (Europe) ANZLIC (Australie) NGDF (UK) Normes ISO 39
Exemple de métadonnées selon la norme européenne ISO 19115 : Source : GEOREP.NC 40
Les métadonnées peuvent suivre le modèle et les recommandation définies dans la directive européenne INSPIRE. La directive INSPIRE est une directive européenne pour le partage et la diffusion de l information géographique. Elle impose aux services publics de la communauté européenne la diffusion sur Internet de leur métadonnées suivant une norme et des règles définies. La directive n est pas encore applicable en NC mais les métadonnées du gouvernement de la NC sont compatibles avec la directive Inspire. 41
Exemple de métadonnées selon les recommandations INSPIRE : Source : GEOREP.NC Métadonnées de la couche «géologie au 1/50 000» 42
Les catalogues de métadonnées : Il existe des catalogues de métadonnées permettant la recherche de métadonnées ou données dans une interface web. exemples : http://www.geoportal.gouv.nc/geoportal/catalog/main/home.page, http://geoportail.oeil.nc, http://www.geoportail.gouv.fr, http://data.shom.fr/) 43
Afin de permettre la diffusion et le partage des données géographiques, nous avons besoin d interopérabilité. L interopérabilité c est «l aptitude à coopérer» (OTAN) L intérêt de l interopérabilité : - la compatibilité des formats : services web, wms, wfs, - la mise en commun de données hétérogènes et d origines différentes, - la possibilité de s abstenir des contraintes logiciels et du matériel informatique. Gouvernement Environnement ressources naturelles Industrie Services publics Services municipaux Cadastre Génie civil Transports 44
Exemple 1 : Accès aux Web Services du gouvernement depuis Internet : URL d accès : https://carto10.gouv.nc/arcgis/rest/services Accès aux web services via ArcGIS Desktop : L accès aux web services via ArcGIS Desktop se fait via une connexion Serveurs SIG. La création d une connexion aux web services s effectue de la manière suivante : 1 Dans ArcCatalog, se rendre dans l espace Serveurs SIG 2 Cliquer sur Ajouter un Serveur ArcGIS 3 Sélectionner l option Utiliser les services SIG, puis cliquer sur «Suivant» > Saisir l URL dans «URL du Serveur», puis cliquer sur «Terminer». La connexion est créée, et peut être réutilisée pour accéder aux web services par la suite. 45
Exemple 2 : Accès aux données aux format interopérable wms : URL d accès : https://carto10.gouv.nc/arcgis/services/geologie/mapserver/wmsserver Accès aux wms via ArcGIS Desktop : L accès aux wms via ArcGIS Desktop se fait via une connexion Serveurs SIG. La création d une connexion aux wms s effectue de la manière suivante : 1 Dans ArcCatalog, se rendre dans l espace Serveurs SIG 2 Cliquer sur Ajouter un Serveur wms 3 Saisir l URL dans «URL», puis cliquer sur «Terminer». La connexion est créée, et peut être réutilisée pour accéder aux wms par la suite (ici il s agit des données géologiques). 46
Où trouver les URL des services web, wms, wfs,? Dans les fiches de métadonnées : URL du service web URL du wm 47
Toujours afin de permettre la diffusion et le partage des données, beaucoup d organismes se dotent d un portail cartographique : Ils permettent la mise à disposition au public : - des catalogues de données, - des fiches de métadonnées, - des données aux formats interopérables (services web, wms, wfs, ), - d interfaces permettant de visualiser et consulter des données (explorateurs cartographiques). Ex : Géorep.nc = portail de partage de l information géographique du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie Données Cartes Services du gouvernement producteurs de données Géorep = répertoire des données géographiques disponibles Explorateur cartographique = application de visualisation grand public 48
Panorama des Portails en NC : - Gouvernement NC : http://www.georep.nc -OEIL : http://geoportail.oeil.nc/cartoexpert/ - CNRT : http://sidonie.cnrt.nc/ - IFREMER : http://www.ifremer.fr/sextant/fr/web/nouvelle_caledonie/catalogue -SHOM : http://data.shom.fr/ Et ailleurs : - Etat français : http://www.geoportail.gouv.fr -IFERMER : http://www.ifremer.fr/sextant/fr/ - BRGM : http://infoterre.brgm.fr/ - Géologie : http://www.onegeology.org/ - Risques : http://plate-forme-risques-paca.brgm.fr/ - et en région : http://www.geoguyane.fr/catalogue/, http://www.pegase-poitoucharentes.fr/accueil 49
Plan : I - Concept des Systèmes d Information Géographique (définitions et domaines d application) II - Le mode de représentation des données (structuration en couches, mode raster et vecteur) III - Les fonctionnalités des SIG - Acquisition des données - Structuration et modélisation des données - Traitement des données - Restitution des données - Gestion des données IV - Les métadonnées, les normes et l interopérabilité V - Les systèmes géodésiques et les projections en NC VI - Panorama des logiciels SIG VII - Les référentiels cartographiques (calédonien et National) et quelques aspects juridiques 50
Les systèmes géodésiques et les projections en NC Jusqu au 4 mai 2006, les référentiels et projections utilisés en Nouvelle-Calédonie différaient entre la Grande Terre et les Iles : Nouvelle-Calédonie : RGNC91-93 / UTM 58S ou RGNC91-93 / Lambert-NC Grande Terre : IGN 72 / UTM58S Province des îles : RGNC91-93 / Lambert-NC Maré : IGN 53 / UTM58S Lifou : IGN 56 / UTM58S Ouvéa : RGNC91-93 /UTM58S Iles des Pins : ST84 / UTM58S Belep : ST 71 / UTM58S (Référentiel suivi de la projection séparé par un «/») Devant la demande des opérateurs et utilisateurs de données géographiques d harmoniser le système, il a été décidé l adoption d un référentiel et d une projection communs à la Nouvelle Calédonie. La décision a été officialisée par le congrès le 4 mai 2006 (délibération n 24/CP). Le référentiel géodésique choisi est le : RGNC91-93 et la projection : Lambert-NC. 51
Plan : I - Concept des Systèmes d Information Géographique (définitions et domaines d application) II - Le mode de représentation des données (structuration en couches, mode raster et vecteur) III - Les fonctionnalités des SIG - Acquisition des données - Structuration et modélisation des données - Traitement des données - Restitution des données - Gestion des données IV - Les métadonnées, les normes et l interopérabilité V - Les systèmes géodésiques et les projections en NC VI - Panorama des logiciels SIG VII - Les référentiels cartographiques (calédonien et National) et quelques aspects juridiques 52
Panorama des logiciels SIG : Les logiciels «commerciaux» les plus courant : - Gamme ESRI : ArcView, ArcEditor et ArcInfo - MapInfo - GéoConcept - Géomédia - STAR/APIC - Les logiciels «gratuits» : - Quantum GIS - ArcReader et ArcExplorer - GRASS GIS -GMT - gvsig - De plus en plus on tend vers l interopérabilité : rendre les données compatibles malgré des technologies et formats différents. 53
Plan : I - Concept des Systèmes d Information Géographique (définitions et domaines d application) II - Le mode de représentation des données (structuration en couches, mode raster et vecteur) III - Les fonctionnalités des SIG - Acquisition des données - Structuration et modélisation des données - Traitement des données - Restitution des données - Gestion des données IV - Les métadonnées, les normes et l interopérabilité V - Les systèmes géodésiques et les projections en NC VI - Panorama des logiciels SIG VII - Les référentiels cartographiques (calédonien et National) et quelques aspects juridiques 54
Les référentiels cartographiques : Type de données disponibles : données raster données vecteur bases de données attributaires Ces données peuvent être classées en deux groupes : les sources de données géographiques de référence : données de références pour positionner des informations spécifiques (ex : topographie générale*, MNT, cadastre, ) les sources de données géographiques thématiques : données collectées et gérés par des services techniques des administrations territoriales ou état ou par des sources privées (géomètres, bureau d études ) * situation ou description du terrain et au sens restreint du terme, des formes du terrain 55
Le référentiel cartographique calédonien : Données de référence : - Données topographiques : DITTT (BDTOPO, BDCARTO : raster et vecteur) et IGN (raster) - Photos aériennes et orthophoto aériennes : DITTT - Images satellites : DTSI - Modèle Numérique de terrain (maille 10 m et 50 m) : DTSI - Cadastre : DITTT - Données sur la population : ISEE Données thématiques : - Données géologiques : DIMENC/Service Géologique - Données minières : DIMENC/Service Mines et Carrières - Données sur les industries : DIMENC/Service Industrie et Provinces - Données végétation : DTSI (occupation du sol), IAC - Données hydrographie, zones inondables, périmètre de protection des eaux : DAVAR - Données socio-économiques : ISEE - Données météo : Météo NC + Provinces, IRD, Université. 56
Le référentiel cartographique national : Données de référence : - Données topographiques : IGN - Vecteur : BD TOPO (1/25 000), BD CARTO (1/50 000), GéoFLa (limites administratives), ROUTE 120 et 500, BD NYME (Toponymie), BD Adresse - raster : scan 25, scan 100, scan 250 - Orthophoto aériennes : IGN (BD ortho, résolution 50cm) - Modèle Numérique de terrain (maille 10m et 50m) : IGN (BD ALTI) - Cadastre : DGI (Direction Générale des impôts) (consultable dans les mairies) - Le service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) pour le domaine maritime Données thématiques : - Données géologiques et minière : BRGM - Données végétation : Corinne land cover (Europe) - Données socio-économiques : INSEE - Données environnementales : IFEN - Recherche agronomique (pour les pays du sud et les DOM-TOM) : CIRAD - + MétéoFrance, DREAL, DAF, DDE, Agence de l eau 57
Aspects juridiques : les Contraintes en matière d'accès et d'utilisation des données Cf : CNIG (Conseil National d Information géographique) a pour mission principale de conseiller le gouvernement français sur toutes questions relatives au secteur de l'information géographique. (http://www.cnig.gouv.fr/) Conditions applicables à l'accès et à l'utilisation : Les licences : un producteur ou gestionnaire de données détermine des recommandations et un niveau d utilisation (= licence) associés à une donnée (ex : Creative Commons : http://creativecommons.fr/) Les conventions : permettent l échanges de données (= contrat entre 2 parties) Restriction concernant l'accès public : Droit d auteur et Droit de propriété intellectuelle Références et sources (= mention obligatoire) Ex : «Carte de la géologie de la Nouvelle-Calédonie, DIMENC/SGNC-BRGM, 2010» Le secret statistique : Informations concernant les personnes (CNIL : loi informatique et libertés) 58