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LocDateAvisP LocCapaciteM LocCapaciteH LocNom LocCp LocNum ComLib LocAdresse1 LocAdresse2 LocTel LocFax mi oinssix ebergement LocDateAutori locdatecommi LocDatePerem sationmunicipa ssionsecurite ption le LYCEE PROFESSIONNEL ALEXANDRE BERARD 223, rue Alexandre 01500 10041004 AMBERIEU-EN-BUGEY 0 240 04 74 38 01 99 04 74 38 97 16 29/09/2006 16/12/2011 Bérard LES YVROLLETS 01500 10071003 AMBRONAY 0 30 Rue des Yvrollets Place Thollon 04 74 38 74 00 04 74 38 10 93 17/01/2005 29/11/2013 29/11/2016 BAGE BALAN LYCEE POLYVALENT ST EXUPERY 04-74-38-57- ARANC EVASION 01110 10120001 ARANC 0 33 Place du lavoir 15/06/2001 12/06/2013 12/06/2016 79 03-85-36-39- 01380 10260001 BAGE-LE-CHATEL 0 64 Place de l'eperon 26/10/2012 26/10/2017 40 04-78-06-16- 01360 10271005 BALAN 0 140 Rue centrale 04 78 06 57 55 05/06/1992 02/10/2012 03 BELLEGARDE-SUR- 15 avenue St 04-50-56-61- 01200 10331006 0 180 04 50 56 61 49 05/10/2011 05/10/2014 VALSERINE Exupéry 40 LE DAMPARIS 01130 10350001 BELLEYDOUX 0 172 Lieu-dit "La Merle" 06 28 19 00 62 04/07/2014 04/07/2017 PLATEAU DE REFUGE FERME DE RETORD 01200 10440001 BILLIAT 0 28 04 50 56 57 02 02/09/2014 02/09/2016 RETORD Page 1

COLLEGE PRIVE SAINT JOSEPH 01000 10531017 BOURG-EN-BRESSE 0 120 3 bis, rue du Lycée 04 74 45 88 72 04 74 45 88 73 10/09/1992 14/02/2014 14/02/2017 79, Avenue de LEGTA LES SARDIERES 01000 10531019 BOURG-EN-BRESSE 0 160 04 74 45 50 80 04 74 22 10 03 09/12/15 09/12/18 Jasseron 7 RUE LYCEE SAINT PIERRE 01000 10531030 BOURG-EN-BRESSE 0 110 04 74 32 10 90 04 74 32 10 93 14/04/2009 05/05/2015 05/05/2018 VILLENEUVE MAISON DES ISLES DU RHONE REFUGE DE LA GRANGE D'EN HAUT ROUTE DU COL 01260 10590001 BRENAZ 0 25 04.79.87.66.45 10/06/2015 DE LA BICHE CLUB HIPPIQUE CHEVAL BUGEY Centre de Vacances "Pré des Puits" 98 rue des 04-74-21-44- BTP CFA AIN 01000 10531016 BOURG-EN-BRESSE 0 75 CS 50253 04 74 21 12 47 11/02/1997 19/03/2014 19/03/2017 Compagnons 97 04-79-87-26- 01300 10581002 BREGNIER-CORDON 10/02/2003 12 74 Lieu-dit La Bruyère 22/10/1996 11/02/2013 11/02/2016 62 04-74-25-01- 04-74-25-05- 01250 10721002 CEYZERIAT 0 43 Les Rochettes 16/12/2014 16/12/2017 93 91 Lieu-dit "le Vieux 04-74-36-01- Gîte du Vieux Moulin 01110 10801002 CHAMPDOR 0 33 25/01/1981 02/02/2011 02/02/2016 Moulin" 79 CHATILLON-EN- 300, rue des fours à 04-50-56-58- 01200 10910001 0 60 VOUVRAY 09/04/2015 MICHAILLE chaux 58 Page 2

Foyer AFASEC Résidences des courses hippiques 01150 10991002 CHAZEY-SUR-AIN 0 35 Parc du cheval Le Luizard 04 78 00 66 90 04 74 35 06 87 28/08/2009 28/08/2009 28/08/2012 COLONIE NOTRE DAME DES SOMMETS CORMARANCHE GITE D'ETAPE "LE CABIOLON" BASE DE DEFENSE DE LA VALBONNE 01120 11421003 DAGNEUX 0 16 BP 30016 04 26 22 84 05 04 26 22 84 11 29/07/2014 GITE DE LA SEMINE 01130 11521002 ECHALLON 0 27 Miribel 04 74 76 43 16 06 33 67 56 10 16/01/2014 CENTRE ACCUEIL MONTAGNARD-CHALET MONTAGNARD-FOYER DE SKI DE FOND (NOTA : commission de sécurité le 17/11/15) 04-74-36-02- 01110 11191002 CORCELLES 0 150 Côte Saint Jacques 04 74 36 04 27 07/06/2004 18/10/2013 18/10/2016 54 CORMARANCHE-EN- 04-74-35-28- 01110 11220001 0 94 560A, rue du Marais 04 74 35 28 59 08/02/2006 18/06/2014 18/06/2017 BUGEY 67 04-79-87-05- 01350 11381002 CULOZ 0 20 Rue Arsène Dumont Chantemerle 29/04/2010 29/04/2015 97 04-74-38-55- GITE D'EVOSGES 01230 11550001 EVOSGES 0 20 La Fromagerie 15/01/1988 12/03/2013 12/03/2018 33 Lieu-dit "Le Creux 04-50-41-51- LA NOYELLE 01170 11731004 GEX 0 60 04 50 41 98 86 17/07/1984 30/01/2014 30/01/2017 de l'envers" 56 Le Village-Giron 04-50-59-81- 04-50-59-84- 01130 11740002 GIRON 0 102 31/05/2012 31/05/2015 Devant 25 61 Page 3

UDPA BUNGALOWS/CHALETS Centre Européen de Séjours et Stages Sportifs INSTITUT MEDICO EDUCATIF LA SAVOIE 01110 11851010 HAUTEVILLE-LOMPNES 0 60 Route de Champdor 04 74 35 26 22 04 74 35 26 15 22/03/2011 22/03/2014 GITE D'ETAPE "LA FERME DES BERGONNES" Lieu-dit Giron 04-50-59-80- LA FAUCONIERE 01130 11740001 GIRON 0 130 04 50 59 82 84 22/05/1989 20/05/2015 20/08/2018 Derrière 06 HAUTECOURT- 04-74-37-31- 01250 11840001 0 48 Ile de Chambod 04 74 37 31 64 06/06/2012 06/06/2017 ROMANECHE 64 185, chemin des 04-74-40-00- 04-74-40-06- 01110 11851007 HAUTEVILLE-LOMPNES 0 76 21/05/2002 27/02/2014 27/02/2016 Lésines 54 19 Route du col de la 04-74-35-29- GITE AUBERGE LA PRAILLE 01110 11851009 HAUTEVILLE-LOMPNES 0 20 BP 35 21/11/2000 17/06/2010 17/06/2015 Rochette 81 04-74-40-00- GITE MEYER 01110 11851008 HAUTEVILLE-LOMPNES 0 46 Rue Joseph Vialaz 04 74 40 06 19 22/05/2014 22/05/2017 54 04-74-37-59- 04-74-37-59- SAS LA FORA 01110 11860001 HOSTIAS 0 16 Lieu-dit Le Village 17/04/2012 17/04/2017 44 44 04-79-87-33- CHALET LE GUEROZ 01260 11871004 HOTONNES 0 69 Les Plans d'hotonnes 04 79 87 68 81 12/11/2014 12/11/2017 46 04-79-87-68- 01260 11871005 HOTONNES 0 29 Les Bergonnes 20/06/1996 23/05/2012 23/05/2017 46 Page 4

GITE LE BON PLAN 01260 11871006 HOTONNES 0 20 Les Plans d'hotonnes 06 98 52 03 77 21/10/2008 21/10/2013 GITE DE SEJOUR ET D'ETAPE "LA FRUITIERE" 01130 13001002 LE POIZAT 0 49 Le Village 04 74 75 36 83 09/10/2014 09/10/2017 CENTRE DE VACANCES ASPTT de l'ain CHALET LOUIS MARCHAND 01410 12100002 LELEX 0 159 Chemin du Frenet 06 16 04 51 20 09/08/2006 29/08/2014 29/08/2017 04-79-87-65- LES PELAZ 01260 11871007 HOTONNES 0 25 Les Plans d'hotonnes 09/01/2013 73 04-74-30-01- L'ETOILE DU MATIN 01250 11951002 JASSERON 22/06/2005 10 138 Lieu-dit "le Village" 04 74 30 02 60 18/12/1996 29/05/2015 29/05/2018 12 04-50-20-90- CCAS-LA BENNEY 01410 12100005 LELEX 0 120 Le Village 10/07/1996 15/01/2014 15/01/2017 40 CHALET ROLAND Lieu-dit LA 04-50-20-90- 01410 12100001 LELEX 0 38 18/05/2001 01/09/2014 01/09/2017 BERTHIER CHAPELLE 27 04-50-20-90- SOLEIL ET JOIE LE NIAIZET 01410 12100003 LELEX 0 47 Le Niaizet 09/08/2006 04/02/2013 04/02/2016 57 REFUGE GITE CHALET D'ARVIERE Lieu-dit CHARTREUSE 01260 12180001 LOCHIEU 0 19 "CHARTREUSE 06 21 67 49 95 29/09/2012 10/08/2012 D'ARVIERE " Page 5

GITE DE GROUPE PLAINE TONIQUE ECOLE PRIVEE SAINT JEAN BOSCO 01240 12351003 MARLIEUX 0 68 Allée des platanes Lieu-dit le village 04 74 42 86 00 04 74 42 86 03 20/09/2012 20/09/2015 ASSOCIATION CULTURE ET LOISIRS LA JOUX VERTE CENTRE DE VACANCE "LA BUSSODE" LE BIEF BRUYANT 01410 12470003 MIJOUX 0 70 Lieudit le Village 03 85 96 76 62 02/07/2014 COLONIE DE VACANCES "LA BANDE JOYEUSE" DE LA DOMBES Base de plein-air et 04-74-30-80- 01340 12291002 MALAFRETAZ 0 52 Route d'etrez 04 74 30 80 77 11/07/1996 22/04/2013 22/04/2018 centre nautique 52 Route Nationale 04-50-41-31- ADAPEI LA VATTAY 01410 12470004 MIJOUX 0 45 01/02/1996 21/05/2014 21/05/2017 1005 52 04-50-41-31- 01410 12470001 MIJOUX 0 60 Route de Lelex 30/06/1995 21/05/2014 21/05/2017 97 04-50-41-31- 01410 12470002 MIJOUX 0 148 Rue Bussode 04 50 41 32 88 13/02/1984 24/05/2012 24/05/2017 67 04-50-56-92- 01200 12570001 MONTANGES 0 50 Lieu-dit "Echazeau" 19/06/2014 19/06/2017 05 Lieu-Dit "La 04-78-06-64- 01120 12621005 MONTLUEL 0 130 04 78 06 60 31 19/09/1994 16/12/2013 16/12/2016 Saulsaie" 33 Page 6

Lieu dit "La MFR Domaine de la Saulsaie 01120 12621007 MONTLUEL 0 130 04 78 06 62 28 04 78 06 63 60 16/12/2013 16/12/2016 Saulsaie" IMP LE PRELION 01960 12891007 PERONNAS 0 42 27-25, route de Lent BP 29 04 74 32 18 60 04 74 21 10 68 02/07/2014 02/07/2017 1336, rue de la Institut Enfants "Seillon" 01960 12891004 PERONNAS 0 32 04 74 21 31 03 04 74 21 44 37 10/12/2013 Chartreuse LA VERNEE 1, rue Françoise 04-74-73-23- ADAPEI LES SAPINS 01100 12831010 OYONNAX 0 38 04 74 73 23 26 14/09/2011 14/09/2014 Dolto 24 171 Chemin de la 04-74-21-55- 04-74-21-55- 01960 12891003 PERONNAS 0 131 Lieu-dit La Vernée 01/09/1971 30/10/2012 30/10/2015 Vernée 14 42 PONT DE VEYLE 01290 13061003 PONT-DE-VEYLE 0 95 20 avenue des Sports 03 85 36 27 05 03 85 31 75 92 06/04/1995 08/07/2015 CENTRE EQUESTRE DU MOULIN Lieu-dit "Sur-les- 04-74-37-26- CCAS-LES SELLIERES 01450 13031003 PONCIN 0 120 Allement 24/06/1987 17/06/2013 17/06/2018 Sellières" 66 SAINT-DIDIER-SUR- 01140 13481002 0 30 Moulin de St Julien 06 64 43 32 17 04/06/2015 CHALARONNE Page 7

CHALET DES 2 SAPINS 01260 14090001 SONGIEU 28/01/2015 30 50 Le village 04 79 87 71 38 04 79 87 72 62 26/09/2014 26/09/2017 GITE FORESTIER DE LA LEBE 01260 14140001 SUTRIEU 0 14 La Calardière 04 79 87 51 04 23/07/2010 21/07/2010 21/07/2013 GITE DE GROUPE ET SALLE HORS-SAC ESPACE DE GITE DE GROUPE RIVOIRE 01430 14410001 VIEU-D'IZENAVE 0 50 04 74 76 72 18 01/01/1948 16/04/2014 16/04/2019 RIVOIRE 1180, route des hauts DOMAINE DES CEDRES 01150 14440001 VILLEBOIS 0 34 04 74 35 11 75 07/03/2012 fourneaux Vacances Léo 04-78-06-65- DOMAINE DE SAINTE CROIX 01120 13420001 SAINTE-CROIX 14/03/2008 32 78 04 78 06 60 27 03/03/1986 18/06/2013 18/06/2016 Lagrange 00 SAINT-SORLIN-EN- LEAP DE LYCEE SAINT SORLIN 01150 13860001 0 62 10, place de la Halle 04 74 35 72 34 04 74 35 98 44 28/01/2011 21/05/2013 21/05/2016 BUGEY SAINT SORLIN 04-74-37-58- 04-74-37-56- 01110 14171002 THEZILLIEU 0 12 Ancienne cure 03/08/1989 21/07/2010 21/07/2015 64 56 04-74-25-84- 04-74-25-84- IMP GEORGES LOISEAU 01250 14470002 VILLEREVERSURE 0 92 1650, route de Bourg 21/04/2011 21/04/2016 00 07 Page 8

PONEY CLUB DE RICHEMONT 01320 14490001 VILLETTE-SUR-AIN 0 20 RICHEMONT 04 74 35 60 82 06 64 50 95 27 21/06/1999 09/05/2012 Etablissement Médico Social 01440 14511009 VIRIAT 0 17 04 74 24 62 54 27/07/2005 03/08/2010 151 Rue Marcel Pagnol Page 9