CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL

CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL 1991003 UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU NORD MUTUALITE DU NORD

UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU NORD MUTUALITE DU NORD 1991003 ACTIVITÉ : PRÉVOYANCE ET SÉCURITÉ SOCIALE HISTORIQUE L'Union générale de la Mutualité du département du Nord (UGMN) est issue de l'union départementale des sociétés de secours mutuels du Nord, créée en 1894. Cette société relève à partir de 1902 de la Fédération nationale de la Mutualité française (FNMF) créée à cette date. Elle siège 9, bd Vauban à Lille à partir de 1925, l'immeuble prenant le nom d'hôtel de la Mutualité. Comme les autres unions départementales, la société assure la coordination entre les sociétés mutualistes de base, remplit un rôle de documentation et de propagande ainsi qu'un rôle technique (création et gestion de services d'assistance). L'Union départementale se dote à partir de 1923 de caisses de prêt, de retraites, d'assurances sociales, de maladie-maternité, de soins chirurgicaux. Elle est reconnue d'utilité publique en 1927. Une clinique mutualiste chirurgicale est construite à Lambersart en 1931. L'UGMN, qui prend le relais de l'union départementale, tient son premier conseil d'administration en décembre 1949. Sa constitution est ratifiée par décret du 30 mai 1950. Elle siège d'abord bd Vauban, puis 117-119 rue nationale à Lille à partir de 1967. En 1991, lors du versement de ses archives au CAMT, l'union siège à la Maison de la Mutualité, 18 bd Papin. Aux caisses créées par l'ancienne Union départementale, l'ugmn ajoute un service de constructions de logements (1955), un service longue maladie-invalidité et un service "cure d'air" (1959). Outre la gestion de ces services sociaux, l'union a assuré à partir de 1950 la liaison entre la FNMF et les sociétés de base, et géré de nombreux dossiers de fusion et liquidation de sociétés par l'intermédiaire d'un comité de coordination. 2

Présentation du versement Documents versés par l'union générale de la Mutualité du Nord le 8/03/1991 (dépôt, complété par 5 documents versés le 27/9/93). Ce versement regroupe les archives propres à l'union (assemblées générales, dossiers de commissions, Comité départemental de coordination) et les archives de diverses sociétés mutualistes collectées par l'union : - les Voyageurs, - les Persévérants de l'école laïque, - les Anciens sous-officiers de Lille et des communes suburbaines, - la Saint-André, mutuelle communale, - l'entraide des médaillés du Mérite social, - la Mutuelle de Pont-à-Marcq, - l'union fraternelle d'houplin-ancoisne. Les documents de ces mutuelles consistent en statuts, procès-verbaux, livres comptables, listes d'adhérents, courrier, revues. A ces archives a été annexée la documentation rassemblée par Valérie Coisne dans le cadre d'une enquête sur les archives mutualistes du Nord, commanditée par les Archives de France et l'union générale en 1991. Le versement de l'union générale a été complété en mai 1991 par celui des archives de deux autres petites mutuelles : l'entraide de Lys-les-Lannoy et la Saint-Germain de Mouvaux, cotées 1991007 et 1991008. Classement et inventaire par C. Boisse, A. Le Goff et M. Pépin. DATES EXTREMES DES DOCUMENTS : 1881-1991 COMMUNICABLE AVEC AUTORISATION 3

Bibliographie Coisne (V.).- Enquête sur les archives mutualistes dans le Nord.- Lille, 1991. Dreyfus (M.).- La mutualité, une histoire maintenant accessible.- Mutualité française, 1988. "Mutualité et protection sociale". Actes du colloque national d'albi, 24-26 septembre 1987.- La Mutualité française, 1988. Bennet (J.).- La Mutualité française, des origines à la Révolution de 1789.- Coopérative d'information et d'édition mutualiste, 1981. Bennet (J.).- Biographies des personnalités mutualistes, 19 e et 20 e siècles.- Mutualité française, 1987. Deflandre (C.).- Bibliographie sur la mutualité.- Mutualité française, 1989. Radelet (Michel).- Mutualisme et syndicalisme. Ruptures et convergences de l'ancien Régime à nos jours.-puf, 1991. Radelet (M.).- De la mutualité à la Sécurité sociale. Conflits et convergences.- Editions ouvrières, 1986. Radelet (M.).- La mutualité, histoire, droit, sociologie.- LGDJ, 1980. 4

UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU DEPARTEMENT DU NORD Les documents concernant l'union générale sont datés de 1927 à 1975 : statuts de 1927, textes émanant de la FNMF, 1956-1958 ; documents administratifs : procès-verbaux et rapports d'ag, élections du CA, réunions et élections de comités et commissions, dossiers de création et fusion de sociétés, 1935-1971 ; archives de la direction, 1935-1975 ; vie de la société, 1925-1970 ; prestations, 1934-1971 ; oeuvres, 1933-1970 ; documents relatifs au patrimoine, 1931-1968. A ces archives ont été annexés deux documents concernant la Mutuelle Saint-Pierre de Sailly-lez-Lannoy et la Mutuelle des Médaillés du commerce et de l'industrie (1905, 1931). 5

I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE 1 - Actes de société 1991003 0001 Divers : - Textes et instructions de la Fédération nationale des mutualités françaises (FNMF), 1956-1968. - Statuts de la FNMF, brochures sur la mutualité, 1960-1962. - Correspondance entre l'union générale de la Mutualité du Nord (UGMN) et le président de la FNMF, 1961-1965. - Circulaires, notes et rapports, 1956-1965. - Textes et instructions émanant de l'ugmn, 1968-1971. - Livret d'adhérent contenant les statuts de la Caisse autonome de retraites de l'union départementale des sociétés de secours mutuels du Nord, 1927. - Carte d'adhérent de la Caisse maladie de l'union départementale des sociétés de secours mutuels du Nord, s.d. - Statuts de la Société mutuelle familiale des anciens combattants belges de Roubaix, 1969. 1927-1969 Librement communicable 1991003 0150 Société Saint-Pierre de Sailly-lez-Lannoy : statuts. 1905-1905 2 - Historique 1991003 0151 Société de la mutuelle des Médaillés du commerce et de l'industrie : historique rédigé par la société. 1927-1927 6

II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE 1 - Conseils et assemblées 1991003 0002 - Procès-verbaux des assemblées générales des 7 mai 1968, 15 septembre 1968, 11 mai 1969, 19 avril 1970, 14 juin 1970, 4 avril 1971, 18 juin 1972, 24 juin 1973, 16 décembre 1973 ; rapports moraux des assemblées générales des exercices 1967, 1968, 1969, 1970, 1973 ; rapports financiers des exercices 1967, 1969, 1970, 1971, 1973, 1974. - Elections du conseil d'administration, 1968-1971. 1967-1971 2 - Comités et commissions 1991003 0003 Commission de contrôle financier : élections et renouvellement de mandats ; rapports. 1969-1971 1991003 0004 Commission d'études et de suggestions Mutualité-Sécurité sociale : registre des procès-verbaux de réunion, février-avril 1951. 1951-1951 1991003 0005 Commission de la propagande et du journal : registre des procès-verbaux de réunions, avril 1935-novembre 1951. 1935-1951 1991003 0006 Comité régional de liaison : compte rendu de la réunion constitutive du 30 janvier 1970. 1970-1970 1991003 0007 Comité départemental de liaison de la Mutualité dans l'entreprise : compterendu de la réunion plénière du 26 septembre 1970 ; procès-verbal de la réunion du bureau du 6 novembre 1971. 1970-1971 1991003 0008 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés. 1948-1950 7

1991003 0009 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés. 1951-1951 1991003 0010 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés 1952-1952 1991003 0011 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés. 1952-1952 1991003 0012 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés. 1953-1953 1991003 0013 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés. 1954-1954 1991003 0014 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés. 1955-1955 1991003 0015 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés. 1956-1956 1991003 0016 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés. 1957-1957 1991003 0017 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés. 1958-1959 8

1991003 0018 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés. 1960-1961 1991003 0019 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés. 1962-1963 1991003 0020 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés. 1964-1966 1991003 0021 Comité départemental de coordination : dossiers de fusions et liquidations de sociétés. 1967-1969 3 - Relations avec d'autres organismes 1991003 0022 Office HLM de la Communauté urbaine de Lille : circulaires, rapports, correspondance, 1967-1975 ; Caisses d'assurances vieillesse et maladie : circulaires, rapports, correspondance, 1930-1935. 1935-1975 4 - Prestations 1991003 0024 Caisses diverses : - Caisse chirurgie-maladie : propositions tendant à améliorer la couverture des assurés sociaux, mai 1971. - Caisse autonome de retraites : modifications statutaires, 1968-1969. - Caisse autonome d'assurance-accidents : règlement, 1964. - Caisse autonome d'assurance-décès : propositions de modifications au règlement, 1968-1970. - Caisse maladie-maternité : règlement, 1940. 1940-1971 1991003 0025 Caisse vieillesse et invalidité : registre des procès-verbaux de réunions du conseil d'administration. 1934-1939 9

5 Congrès et festivités 1991003 0023 Congrès nationaux : - Vingt-quatrième congrès national de Bordeaux, mai 1964 : notes et rapports et rapports préparatoires ; n spécial 34 de la Revue de la Mutualité. - Vingt-cinquième congrès national de Saint-Malo, mai 1967 : n spécial 44 de la Revue de la Mutualité. - Vingt-sixième congrès national de Grenoble, mai 1970 : n 57 de la Revue de la Mutualité, coupures de presse. Divers : - Distinctions et faire-part, 1969-1971. - Discours prononcés lors de fêtes, congrès, funérailles, 1925-1930. - Photographies provenant du fonds de la Société de Secours mutuel des sousofficiers, 1920-1931. - Coupures de presse, correspondance et tract, 1927-1928. 1920-1970 6 - Documents et objets divers 1991003 0148 Diplôme de la médaille de la Mutualité décerné à M. Emile Degand, de la Société des sciences de l'agriculture et des arts de Lille. 1928-1928 1991003 0149 Diplôme de grand prix décerné à l'union départementale des sociétés de secours mutuels du Nord lors de l'exposition internationale des arts et des techniques de Paris. 1937-1937 III) PATRIMOINE 1 - Bâtiments 1991003 0030 Immeuble de la Maison de la Mutualité : comptes définitifs, septembre 1968. 1968-1968 10

1991003 0031 Photos provenant de la Société de secours mutuel des anciens sous-officiers de Lille : album de quinze photographies prises entre 1900 et 1932, représentant l'hôtel de la Mutualité ; photos du hall et du grand escalier, 1932 ; suite de huit photographies des extérieurs et intérieurs, 1937. 1900-1937 2 - Immeubles divers 1991003 0029 Commission d'exécution des travaux de construction : procès verbaux des réunions, 1931-1936 ; clinique chirurgicale mutualiste de la Roseraie à Lambersart : dossiers de travaux divers, 1933-1935. 1931-1936 IV) OEUVRES SOCIALES 1991003 0026 Clinique chirurgicale de la Roseraie à Lambersart :dossier administratif. (Travaux : voir Patrimoine) 1933-1934 1991003 0027 Oeuvre "Cure d'air" : registre des procès-verbaux de la Commission de gestion. 1955-1956 1991003 0028 Journée d'études sur les problèmes du troisième âge : rapport, octobre 1970. 1970-1970 V) BIBLIOTHEQUE Publications collectées par la société 1991003 0142 Etudes diverses : - "Etude sur les différentes modalités de la constitution des retraites dans les sociétés de secours mutuel approuvées", 1941. - "Les perspectives d'avenir de la Mutualité, rapports de la commission spéciale d'études", Etampes, 1961. - "La comptabilité des sociétés mutualistes", Paris, 1985. - "Statuts types des mutuelles : commentaires", Paris, 1987. 1941-1987 Librement communicable 11

1991003 0143 Périodiques : - Revue de la prévoyance et de la Mutualité, t. XI, 1902, 1 volume relié. - Bulletin des sociétés de secours mutuel, 1905, 1 volume relié. - Le sportif mutualiste, n 17, mars 1955. - La Mutualité combattante, 1956, 1959, 1962, 1965, 1966. - Revue de la Mutualité, juin 1958, juin 1963, décembre 1963. - Mutilé combattant et toutes victimes de guerre, juillet-août et octobre 1961, janvier à mai 1962, septembre-octobre 1962, juin 1963, janvier 1964, mars à mai 1964, juillet à septembre 1964, novembre 1964, janvier et mars 1965, septembre 1965 à octobre 1966. 1902-1966 Librement communicable 1991003 0144 Périodiques : - Le Nord mutualiste, juin, juillet, novembre 1939 et n 2 à 32, 1955-1965 (manquent n 4, 5, 6, 8, 19). - Espace social, n 1 à 51, 1989-1990 (manquent n 10, 11, 13 à 17, 20, 21, 23, 31, 49). - Roubaix mutualiste n 39, 1962; n 46, 1966. - Le mutualiste de la région de Valenciennes n 41, 1961, n 46, 1962. - La Mutualité de la Loire, 1961, 1965. - Le Mutualiste social de Haute-Garonne, 1961. - Le Mutualiste de Touraine, 1963. - Le Médaillé militaire, 1965. - L'Amicale de la préfecture de police, 1964. - SPCE, bulletin de la Société philanthropique des commis et employés, n 40, 1963, et numéro spécial du 110 e anniversaire de la fondation, 1958. 1939-1965 Librement communicable 12

SAINT-ANDRE (LA) Société de secours mutuel établie à Saint-André (Nord) le 30 avril 1860 pour éviter à l'ouvrier la misère en cas de maladie et lui accorder une pension pour ses vieux jours. Fusion en 1953 avec les Voyageurs. Documents conservés : statuts, procès-verbaux d'assemblées (1912-1953). 13

I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE 1991003 0032 Statuts imprimés, 1926 ; arrêté de fusion avec "Les Voyageurs", 18 juin 1953 ; statuts de l'union nationale des anciens combattants "Unis comme au front", section de Saint-André, 1920. 1920-1953 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE 1991003 0033 Assemblées, conseils et bureaux : procès-verbaux des réunions, 20 octobre 1912-28 juin 1953. 1912-1953 14

VOYAGEURS (LES) Société de secours mutuel des voyageurs et employés de bureaux du commerce et de l'industrie de Lille et du Nord, créée en 1863. Elle absorbe en 1953 la Mutuelle Saint-André. Documents conservés : actes de société, procès-verbaux et dossiers des conseils et assemblées, livrets d'adhérents, livres comptables et collection du Messager, bulletin de la société. 15

I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE Historique 1991003 0034 Historique, 1863-1924, L. Nuez imprimeur, Lille, 1924. Modifications des statuts, bulletins d'adhésion et imprimés de propagande, 1952. Fusion avec la "Saint-André", 18 juin 1953. Photographie intitulée " Les Voyageurs", où figurent M. Déchirot et M. Leblanc, dernier président. 1924-1953 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE 1 - Conseils et assemblées 1991003 0035 Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 11 novembre 1922-30 juin 1923. 1922-1923 1991003 0036 Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 1er juillet 1923-6 juillet 1924. 1923-1924 1991003 0037 Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 26 juillet 1924-26 juin 1927. 1924-1927 1991003 0038 Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 23 juillet 1927-27 décembre 1931. 1927-1931 1991003 0039 Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, janvier 1932-24 juin 1934. 1932-1934 16

1991003 0040 Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 28 juillet 1934-30 octobre 1937. 1934-1937 1991003 0041 Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 27 novembre 1937-31 mai 1942. 1937-1942 1991003 0042 Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 28 juin 1942-30 novembre 1947. 1942-1947 1991003 0043 Assemblées générales, conseils d'administration : procès-verbaux des réunions, 1 er février 1948-25 novembre 1951. 1948-1951 1991003 0044 Procès-verbaux des réunions du bureau, 12 janvier 1930-7 août 1936. 1930-1936 1991003 0045 Conseil d'administration et commissions : composition, listes, 1953-1960; dossiers des conseils, 1952-1955. 1952-1960 1991003 0046 Conseil d'administration : dossiers des conseils. 1956-1961 2 - Prestations 1991003 0079 Adhésions au cabinet dentaire mutualiste de Lille. 1955-1968 3 - Statistiques 1991003 0078 Préfecture : états statistiques dits de type 501. 1952-1962 17

4 - Documents et objets divers 1991003 0086 12 diplômes vierges non datés. 1895-1970 III) ADHERENTS 1 - Mouvement des adhérents 1991003 0049 Livrets d'adhérents (lettres A à C). 1991003 0050 Livrets d'adhérents (lettre D). 1991003 0051 Livrets d'adhérents (lettres E à H). 1991003 0052 Livrets d'adhérents (lettres I à L). 1991003 0053 Livrets d'adhérents (lettres M à P). 1991003 0054 Livrets d'adhérents (lettres Q à Z). 1953-1968 1953-1968 1953-1968 1953-1968 1953-1968 1953-1968 2 - Relations avec les adhérents 1991003 0048 Listes et réponses des sociétaires des groupes A, B, C et F au sujet des transferts résultant de la dissolution des Voyageurs. 1969-1970 18

IV) PATRIMOINE Bâtiments 1991003 0080 Baux concernant les bureaux de la rue du Gros-Gérard à Lille. 1960-1963 V) COMPTABILITE ET FINANCES 1 - Comptabilité générale 1991003 0055 Livre de comptes. 1991003 0056 Livre de comptes. 1991003 0057 Grand livre, janvier 1954 à décembre 1962. 1991003 0058 Grand livre, janvier 1963 à juin 1972. 1991003 0059 Livre journal, janvier 1930 à décembre 1938. 1991003 0060 Livre journal, janvier 1939 à juin 1972. 1947-1950 1951-1953 1954-1962 1963-1972 1930-1938 1939-1972 1991003 0074 Rapports financiers, 1953-1959; situations financières et bilans, 1952-1960. 1952-1960 2 - Comptabilité annexe 1991003 0061 Registre de caisse, juin 1937 à janvier 1944. 1937-1944 19

1991003 0062 Registre de caisse, février 1944 à janvier 1954. 1991003 0063 Registre de caisse, janvier 1954 à juillet 1955. 1991003 0064 Registre de caisse, août 1955 à octobre 1960. 1944-1954 1954-1955 1955-1960 1991003 0065 Registre de caisse, novembre 1960 à septembre 1963. 1960-1963 1991003 0066 Registre de caisse, octobre 1963 à octobre 1966. 1991003 0067 Registre de caisse, octobre 1966 à janvier 1970. 1991003 0068 Registre VP, janvier 1959 à décembre 1960. 1991003 0069 Registre VP, janvier 1961 à février 1963. 1991003 0070 Registre VP, février 1963 à janvier 1965. 1991003 0071 Livre de recettes et dépenses. 1963-1966 1966-1970 1959-1960 1961-1963 1963-1965 1947-1969 1991003 0072 Livre de recettes et dépenses concernant les sociétaires. 1950-1958 1991003 0073 Livre des cotisations. 1956-1960 20

3 - Relations avec les banques 1991003 0075 Registre des mouvements bancaires, janvier 1965 à novembre 1966. 1965-1966 1991003 0076 Registre des mouvements bancaires, novembre 1966 à juillet 1968. 1966-1968 1991003 0077 Registre des mouvements bancaires, août 1968 à mai 1970. 1968-1970 4 - Subventions 1991003 0047 Correspondance concernant des subventions et litiges divers. 1952-1960 VI) BIBLIOTHEQUE Publications de la société 1991003 0081 Collection reliée du Messager, organe de la Société de secours mutuels des voyageurs et employés de commerce de Lille et du Nord, n 1-115, 20 juillet 1895-15 décembre 1904. 1895-1904 Librement communicable 1991003 0082 Collection reliée du Messager, organe de la Société de secours mutuels des voyageurs et employés de commerce de Lille et du Nord, n 92-182, 20 janvier 1903-juillet 1910. 1903-1910 Librement communicable 1991003 0083 Collection reliée du Messager, organe de la Société de secours mutuels des voyageurs et employés de commerce de Lille et du Nord, n 50-182, 20 juillet 1899-juillet 1910. 1899-1910 Librement communicable 21

1991003 0084 Collection reliée du Messager, organe de la Société de secours mutuels des voyageurs et employés de commerce de Lille et du Nord, n 1-43, 20 juillet 1895-20 décembre 1898. 1895-1898 Librement communicable 1991003 0085 Collection reliée du Messager, organe de la Société de secours mutuels des voyageurs et employés de commerce de Lille et du Nord, n 2-17, 20 août 1895-20 novembre 1896. 1895-1896 Librement communicable Déficit au 27 juillet 2013 22

ANCIENS SOUS-OFFICIERS DE LILLE Société de secours mutuel des anciens sous-officiers, brigadiers et caporaux de Lille et des communes suburbaines, fondée à Lille en 1881 sous la raison sociale "Société de secours mutuel des anciens sous-officiers de Lille et des communes suburbaines", raison sociale modifiée en 1937. Entre 1945 et 1960, elle absorbe par fusion 17 sociétés mutualistes du département : les "Anciens sous-officiers, brigadiers, caporaux et militaires classés de Lille", 1945 ; la "Saint-Martin" des anciens militaires de Lomme, 1946 ; les "Anciens militaires français de Neuville-en-Ferrain", 1952 ; l'"association générale des mutilés et anciens combattants du département du Nord", 1953 ; les "Anciens sous-officiers du canton de Seclin", 1953 ; les "Anciens militaires de Nieppes", 1953 ; la "Moulinoise" de Lille, 1954 ; la "Fraternelle de Wazemmes" de Lille, 1954 ; la "Sainte-Barbe" de Lille, 1955 ; la "Fraternelle de Vieux-Berquin", 1955 ; le "Pain mutuel" de Lille, 1955 ; la "Prévoyance" de Lille, 1956 ; la "Fraternelle prévoyante" de Fournes-en- Weppes, 1956 ; l'"association mutuelle des anciens marins de la région du Nord" de Lille, 1956 ; la "Saint-Louis" de la Chapelle-d'Armentières, 1957 ; la "Coloniale" de Lille, 1958 ; l'"humanité" de Lille, 1958 ; la "Saint-Roch de Moulins" de Lille, 1960. Les documents sont datés de 1881 à 1986 : formation de la société, 1881-1960 ; documents administratifs, 1881-1966 ; documents relatifs aux adhérents, 1881-1985 ; documents comptables, 1906-1986 ; documents relatifs à la vie de la mutuelle, 1902-1973. 23

I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE Actes de société 1991003 0087 Statuts, 1881-1946; documents relatifs aux fusions, 1945-1960; notices historiques, 1881-1937. 1946-1960 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE 1 - Assemblées générales 1991003 0088 Registre des délibérations, septembre 1881-mai 1892. 1881-1966 1991003 0089 Comptes rendus et rapports, 1911-1913, 1946, 1950-1964, 1966; coupures de presse concernant les assemblées générales, 1949, 1950, 1963, 1965. 1911-1965 2 - Conseil d'administration 1991003 0090 Liste des membres, 1948, 1950, 1951, 1952-1953, 1956-1958, 1965, 1970, 1985; démission collective, 1938. 1938-1985 3 - Dossiers de responsables 1991003 0091 Correspondance, 1955-1972; archives de la Direction (dossier de l'association COMA, amicale des Commis et ouvriers militaires d'administration), 1945-1946. 1945-1972 24

4 - Relations avec d'autres organismes 1991003 0107 Relations avec les "Brabançons Prévoyants": programmes de fêtes, menus, correspondance. 1946-1946 5 - Prestations 1991003 0104 Immatriculation de la société à la caisse de Sécurité sociale, novembre 1963; règlement des cotisations, 1963-1974; allocations aux retraités, 1954-1970. 1954-1974 6 - Statistiques 1991003 0103 Etats statistiques, 1938-1986; questionnaire préparatoire au XXVI e congrès national, 1970. 1938-1986 7 - Congrès et festivités 1991003 0105 Congrès régionaux de la Mutualité, Arras, 1904; Valenciennes, 1900-1925. Congrès national de la Mutualité, Nice : rapports, brochures, photographies. Fêtes anniversaires : programmes ; invitations ; imprimés ; coupures de presse ; comptes rendus ; correspondance ; menus ; photographies, 1902, 1906, 1911, 1931, 1933-1934, 1936-1938, 1946-1955, 1957-1959, 1967, 1973. - Banquets : menus ; listes de participants, 1903, 1925, 1929. - Concerts : programmes ; correspondance ; location de salles ; cartes et prospectus d'artistes, 1905-1907. - Tombolas : listes de lots et de donateurs, 1951-1973. - Excursion en Belgique : compte rendu, 1955. 1900-1973 25

8 - Documents et objets divers 1991003 0106 - Décorations et récompenses : textes officiels, 1927, 1937. - Echantillon de ruban de l'ordre de la Mutualité, 1956. - Liste et fiches des sociétaires titulaires du Mérite social, 1948-1961. - Dossiers individuels de promotion pour le Mérite social, la Légion d'honneur, la Médaille militaire, 1943-1964. - Discours prononcé lors de la promotion d'a. Corbaux au sein de la Légion d'honneur, 1927. - Remplacement du drapeau et renouvellement de l'insigne : projets, correspondance, liste des souscripteurs pour le drapeau, 1946-1947. - Portrait photographique d'un administrateur, 1933. - Portraits photographiques d'administrateurs, 1930-1950. - Photographies de groupes non légendées, 1930-1935. - Projet de diplôme par Géry-Déchin, 1905. - Discours de funérailles et faire-part de décès, 1912-1973. 1905-1964 1991003 0152 Photographie de groupe des membres du conseil d'administration. 1931-1931 III) ADHERENTS Mouvement des adhérents 1991003 0092 Bulletin d'adhésion; cartes de membre, s.d. 1991003 0093 Registre matricule, novembre 1881-février 1937. 1991003 0094 Registre matricule, février 1937-février 1957. 1991003 0095 Registre matricule, février 1957-février 1972. 1881-1985 1881-1937 1937-1957 1957-1972 1991003 0096 Registre matricule des membres honoraires, mai 1889-janvier 1966. 1889-1966 26

1991003 0097 Effectifs, 1946, 1948-1966, 1969, 1971-1985; adhésions, 1952. 1946-1985 IV) COMPTABILITE ET FINANCES 1 - Comptabilité générale 1991003 0098 Livre des recettes. 1957-1967 1991003 0099 Rapport financier, 1937; situations financières, 1936-1938, 1941, 1946-1986. 1936-1986 2 - Relations avec les banques 1991003 0100 Société des anciens sous-officiers du canton de Seclin : livret de compte courant, 1906-1948. Société des anciens militaires de Nieppes : livret de compte courant, 1927-1938. Société Saint-Roch de Moulins : situation de compte, 1959-1960. - Société de secours des anciens sous-officiers de Lille : cahier de situation de compte, 1957-1976; feuilles de situation de compte, 1977, 1980-1984; documents relatifs aux emprunts, 1954-1971; documents relatifs aux valeurs mobilières, 1978-1986. 1906-1986 3 - Subventions 1991003 0101 Subventions de la ville de Lille. 1941-1946 V) PERSONNEL Mouvements du personnel 1991003 0102 Registre d'émargement. 1933-1934 27

MUTUELLE DE PONT-A-MARCQ Société mutualiste de type territorial fondée le 8 avril 1882. Entre 1947 et 1969, elle absorbe neuf sociétés mutualistes : l'"aurore" de Nomain; la "Saint-Waast" de Moncheaux; la "Saint-Martin" de Phalempin; la "Fraternelle seclinoise" de Seclin; la "Fraternelle" de Wahagnies; l'"avenir fraternel" de Chéreng; la "Saint-Eloi" de Wavrin; la "Saint-Nicolas" de Péronne-en-Mélantois; la Société Mutuelle de Seclin. Documents conservés : statuts, 1951 ; arrêtés de fusion, correspondance, 1947-1969 ; procès verbaux d'assemblées générales, 1933-1939 ; livre et pièces comptables, 1936-1965 ; liste des adhérents, 1965. 28

I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE Actes de société 1991003 0108 Statuts modifiés de 1921, approuvés par arrêtés ministériels en 1935, 1937, 1938, 1939, 1946 ; texte des modifications apportées aux statuts ; procès-verbal de l'assemblée générale approuvant le projet de statuts, 15 novembre 1970 ; mise en harmonie des statuts de la société avec les statuts annexes au décret du 13 juin 1960, 27 novembre 1970 ; statuts-types de société mutualiste imprimés, 1960. 1935-1970 Déficit au 27 juillet 2013 1991003 0109 Fusions avec d'autres sociétés de secours mutuel : arrêtés de fusion et correspondance afférente. - Société "Aurore" de Nomain, 1947. - Société "Saint-Waast" de Moncheaux, 1952. - Société "Saint-Martin" de Phalempin, 1954. - Société "Fraternelle" de Seclin, 1955. - Société "Fraternelle" de Wignehies, 1957. - Société l'"avenir fraternel" de Chéreng, 1958. - Société "Saint-Eloi" de Wavrin, 1959. - Société "Saint-Nicolas" de Péronne-en-Mélantois, 1969. - Société mutualiste de Seclin, 1969. 1947-1969 Déficit au 27 juillet 2013 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE 1 - Conseils et assemblées 1991003 0110 Assemblée générale : registre de procès-verbaux, 1933-1939, 1950-1952, 1956-1958, 1960, 1966. Conseil d'administration : liste des membres, 1955, 1960, 1962-1966. 1933-1966 Déficit au 27 juillet 2013 1991003 0111 Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions, 1937, 1951-1952, 1966, 1967; correspondance administrative, 1946 à 1971. 1946-1971 Déficit au 27 juillet 2013 29

2 - Congrès et festivités 1991003 0114 Préparation des 76 e, 84 e, 87 e anniversaires de la fondation; faire-part de décès ; coupures de presse de la Voix du Nord, 9 mars 1960, 20 avril 1978 ; coupures de presse de La Croix, 10 mars 1960. 1958-1978 Déficit au 27 juillet 2013 III) ADHERENTS Mouvement des adhérents 1991003 0112 Liste des adhérents avec mention de versements, 1964-1965 ; liste des adhérents au Secours mutuel, à la Caisse chirurgicale, au cabinet dentaire, 1965. 1964-1965 Déficit au 27 juillet 2013 IV) COMPTABILITE ET FINANCES Comptabilité générale 1991003 0113 Livre journal des recettes-dépenses, janvier 1936-1939 ; livre comptable, 1937-1965 ; bordereaux de situations financières, 30 juin 1933-31 décembre 1967 ; rapports moraux et financiers, 10 décembre 1935-18 mars 1945. 1936-1967 30

UNION FRATERNELLE DE HOUPLIN-ANCOISNE Société mutualiste fondée le 26 mai 1892. En 1918, cette société fusionne avec la Société de secours mutuel Saint-Pierre, puis en 1991 avec l'union générale des mutualités du Nord. Pièces conservées : statuts, 1950-1970 ; procès-verbaux d'assemblées générales, 1919-1991 ; registre comptable, 1919-1978 ; statistiques, 1970-1988 ; correspondance et information extérieure, 1984-1991. 31

I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE Actes de société 1991003 0115 Statuts des sociétés mutualistes, 1945, 1950, 1970; correspondance relative au code de la Mutualité, 1986-1987. 1945-1987 Déficit au 27 juillet 2013 1991003 0116 Pacte d'union entre les sociétés mutualistes et la Fédération de la Mutualité française, mai 1982 ; loi de finances intéressant les groupements mutualistes, 29 décembre 1983 ; projet de loi portant sur les organismes relevant du Code de la Mutualité, 1989-1990 ; projet de convention entre une mutuelle et la Caisse primaire d'assurance maladie, septembre 1990 ; accord-cadre avec l'union générale des mutualités du Nord, 12 septembre 1990. 1982-1990 Déficit au 27 juillet 2013 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE 1 - Conseils et assemblées 1991003 0117 Registre de commissions mentionnant les frais généraux. 1892-1978 Déficit au 27 juillet 2013 1991003 0118 Assemblées générales : registre de procès-verbaux mentionnant les frais généraux, 11 janvier 1920-3 juin 1984. 1920-1984 Déficit au 27 juillet 2013 1991003 0119 Conseil d'administration et bureau : registre des procès-verbaux de réunions ; courrier divers enregistré sur ce registre, 27 juillet 1984-16 janvier 1991. 1984-1991 Déficit au 27 juillet 2013 32

2 - Relations avec les instances mutualistes 1991003 0121 Relations avec l'union générale des mutualités du Nord : correspondance; documentation; procès-verbaux d'assemblées générales, 1984-1986 ; préparation des budgets de l'ugmn, 1985-1986 ; bulletins intérieurs de la Mutualité du Nord, 1989 à 1991. Presse mutualiste : La vie mutualiste, numéro du 21 octobre 1989 ; Mutualistes, numéro de septembre 1989. 1984-1991 1991003 0126 Circulaire de la Fédération nationale de la Mutualité française n 5/1984; protocole d'accord entre les assureurs des régimes obligatoires, 1984 ; courrier de l'union des sociétés mutualistes de Lille et des environs ; tarif des cotisations du cabinet dentaire de Lille, janvier 1984 ; circulaires du Comité départemental de la coordination de la Mutualité, 1984 ; tarif des cotisations dues par les groupements affiliés à l'union générale de la Mutualité nationale, 26 février 1986 ; courrier de l'ugmn, 26 janvier 1987 ; circulaires de la FNMF, 30 octobre 1989 ; texte des modifications apportées au règlement de la Caisse chirurgicale mutualiste de Lille, 1984-1990 ; brochure sur la complémentaire maladie concernant les prestations des mutuelles dans ce domaine, décembre 1989 ; bulletin d'information de la Mutualité Le médicament et la Mutualité, juin 1990. 1984-1990 1991003 0127 Courrier de la mutuelle, octobre 1936 ; courrier du Comité départemental de coordination de la Mutualité du Nord au maire de Houplin-Ançoisne sur la cessation d'activité de la mutuelle "Union fraternelle", 3 février 1984 ; courrier de condoléances, 18 juin 1984; élections aux comités départementaux de coordination et au Conseil supérieur de la Mutualité, 5 février 1987 ; 32 e congrès de la Mutualité française, juin 1988 ; assemblée générale de la FNMF, 24 et 25 novembre 1989 ; conférence publique "Le mouvement mutualiste français face aux compagnies d'assurances", 26 janvier 1990 ; convocation de la FNMF à la manifestation du 13 octobre 1990 ; article "La CSG : synthèse de l'exposé des motifs du projet de loi", octobre 1990. 1936-1990 3 - Statistiques 1991003 0125 Statistiques de la Préfecture : état-modèle A, 1970 ; états-modèle 501 A, 1970-1985, 1988. 1970-1988 33

1991003 0120 Correspondance administrative de la mutuelle. 1952-1987 III) ADHERENTS Mouvement des adhérents 1991003 0122 Liste des adhérents, 1975-1984; fiche de renseignements de la mutuelle, décembre 1982. 1975-1984 IV) COMPTABILITE ET FINANCES Comptabilité générale 1991003 0123 Caisse chirurgicale : liste des adhérents ayant perçu des allocations, 1951-1959, 1960-1974, 1976-1983; bordereau de versement de la Caisse chirurgicale, 1980-1981. Pièces comptables, cotisations de capitation, 1985, 1988-1989; taxes foncières, 1973-1990. Liste de sociétaires âgés de plus de 65 ans ayant perçu des allocations. - Cahier de recettes et de dépenses, 1984-1991. 1951-1991 1991003 0124 Plan comptable révisé destiné aux mutuelles, 16 avril 1985; bordereaux de situation de compte, 1977-1989. 1977-1989 34

SOCIETE NATIONALE D'ENTRAIDE DU MERITE SOCIAL Société nationale créée en 1953, avec des bureaux départementaux dont celui de Lille siégeait à l'hôtel de la Mutualité, 9-11 Bd Vauban. Buts: recrutement de nouveaux décorés de la croix du Mérite social jusqu'en 1965, date à laquelle cette décoration est supprimée; de 1965 à 1969 : action pour le rétablissement de l'ordre du Mérite social par la voie législative, secours financier aux médaillés, entretien de logements et de maisons de retraite. En 1969, la mutuelle s'intitule "Société nationale d'entraide des Médaillés du Mérite Social". Documents de 1956 à 1970 : documents administratifs, listes d'adhérents et états des cotisations, situations financières, documents relatifs à la vie de la mutuelle et aux oeuvres sociales. 35

I) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE Documents et objets divers 1991003 0140 Suppression de l'ordre du Mérite social : notes, correspondance et coupure de presse, 1964-1969. Jaquette du Bulletin annuel de la Société nationale d'entraide du Mérite social (SNEMS), 1956. 1956-1969 1991003 0137 Assemblées générales : rapport moral, comptes rendus, 1961-1967. Réunions des présidents des sections départementales : comptes rendus, 1965, 1968. Bureau départemental : composition et renouvellement, 1964, 1967. Bureau national : rapports et comptes rendus de réunion, 1966-1969. 1961-1969 II) ADHERENTS Mouvement des adhérents 1991003 0138 Listes d'adhérents, 1959-1962, 1964, 1967 ; liste des radiés, 1965 ; états des cotisations, 1959-1968 ; effectifs, 1960, 1962 ; textes et correspondance relatifs aux cotisations, 1958-1969 ; vignettes de renouvellement, 1969, 1970. 1958-1970 III) OEUVRES SOCIALES 1991003 0141 Secours financiers : correspondance, 1963-1968. Attribution de logements en région parisienne : correspondance, 1964. 1963-1968 36

IV) COMPTABILITE ET FINANCES Comptabilité générale 1991003 0139 Situations financières. 1958-1968 37

PERSEVERANTS DE L'ECOLE LAIQUE (LES) Société de secours mutuel de type scolaire, fondée au début des années 1920. Elle résulte de la continuation et de l'extension de la société de mutualité scolaire "La Jeunesse prévoyante" et de sociétés similaires. Elle adhéra à l'union des mutualités scolaires. Types de documents conservés : procès-verbaux d'assemblées générales, livrets d'adhérents, livres comptables, bilans et comptes de la Caisse autonome, 1920-1958. 38

I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE Actes de société 1991003 0128 Statuts modifiés approuvés par arrêté du 4 septembre 1937 ; livret du sociétaire Ecole Montaigne avec un extrait des statuts, 1942-1957 ; lettre du Préfet du Nord relative à la fusion de la Caisse autonome de la Fédération départementale des mutualités scolaires laïques du Nord avec celle de l'union départementale des sociétés mutualistes, 19 novembre 1949 ; lettre du Préfet du Nord relative à la création du Comité départemental de coordination de la Mutualité et de ses missions, 17 mars 1952 ; lettre du Préfet du Nord sur les dépenses de fonctionnement du comité cité, 4 avril 1955, 20 juillet 1957. 1937-1957 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE Conseils et assemblées 1991003 0129 Assemblées générales : comptes-rendus, 1948 à 1952 ; correspondance administrative de la société, enquête sur les cotisants, liasse de mandats, 1951-1952. 1948-1952 1991003 0130 Correspondance administrative émanant du Préfet du Nord, 1925 à 1933. 1925-1933 III) ADHERENTS Mouvement des adhérents 1991003 0131 Effectifs; livret de sociétaire ; 62 livrets d'écoles primaires. 1923-1953 1991003 0132 Livret de la Caisse nationale des retraites de Mortier Claude. 1913-1922 39

IV) COMPTABILITE ET FINANCES 1 - Comptabilité générale 1991003 0133 Caisse autonome des retraites : comptabilité générale, bilans et comptes financiers, 1933-1936, 1938-1941. 1933-1941 2 - Comptabilité annexe 1991003 0135 Registre de recettes de la caisse de la mutuelle. 1991003 0136 Registres des dépenses de la caisse de la mutuelle. 1938-1953 1918-1953 3 - Subventions 1991003 0134 Subventions accordées par la Direction générale des Assurances sociales et de la Mutualité, 1922-1938. 1922-1938 40

COISNE (VALERIE) Ce fonds d'archives a été rattaché artificiellement au versement de l'union générale. Il consiste en documents rassemblés par Valérie Coisne dans le cadre d'une enquête commanditée par les Archives de France et l'union générale, suivie de la rédaction d'un mémoire intitulé Enquête sur les archives mutualistes du Nord (1991). On trouvera notamment dans ce fonds des copies d'articles sur le mouvement mutualiste dans la région (1867, 1872), la liste et les effectifs des mutuelles régionales en 1936, les répertoires du département du Nord pour 1987 et 1990, un mémoire de 1976 sur la mutualité régionale. Outre ces documents, le fonds comprend une trentaine de petits dossiers consacrés à des sociétés mutualistes de la région : coupures de presse, brochures, livrets d'adhérents, médailles, photocopies d'articles. Un dossier particulier est consacré à Roubaix et aux communes environnantes. Cette documentation couvre la période 1867-1988. 41

1991003 0145 Documentation rassemblée par Valérie Coisne en 1991 dans le cadre d'une enquête sur la mutualité du Nord, contenant coupures de presse, brochures, documents divers sur des sociétés mutualistes : - Société Saint-Philippe de Lannoy. - Société Saint-Roch de Moulins. - Société de secours mutuels de La Bassée. - Société de secours mutuels des anciens sous-officiers de Lille. - Société Saint-Jean de Marcq-en-Baroeul. - Caisse mutuelle des typographes et imprimeurs de Lille. - Société mutualiste L'espérance de Roubaix. - Union mutuelle du Blanc-Seau de Tourcoing. - Mutuelle Nadaud de Roubaix. - Union des sociétés mutualistes de Roubaix-Lannoy et environs. - Société des médaillés du commerce et de l'industrie de l'arrondissement de Lille. - Société La fraternelle de Marquillies. - Mutuelle des employés, techniciens et ingénieurs du bâtiment du département du Nord. - Société amicale de secours mutuels du bataillon des sapeurs-pompiers de Lille. - Mutuelle familiale de l'arrondissement de Valenciennes. - Mutuelle complémentaire de protection sociale de Marquette. - Société mutualiste La famille de Roubaix. 1881-1991 Librement communicable 1991003 0146 Documentation rassemblée par Valérie Coisne en 1991 dans le cadre d'une enquête sur la mutualité du Nord, contenant coupures de presse, brochures, documents divers concernant plusieurs sociétés mutualistes : - La Famille de Roubaix. - Société mutualiste des cadres et employés de l'arrondissement de Douai. - Oeuvre de Saint-Charles et Mutuelle sacerdotale des Flandres. - Union des sociétés mutualistes de retraite des anciens combattants et victimes de guerre. - Mutuelle familiale de l'arrondissement de Valenciennes. - Société de secours mutuel du bâtiment et des travaux publics de Lille. - Mutuelle MUCEM-TCC de Marcq-en-Baroeul. - Mutuelle L'entraide de Lys. - Mutuelle La fraternelle des Etablissements Jean Caby et Cie de Saint-André. - Union mutuelle familiale de l'arrondissement de Valenciennes. - Caisse autonome de retraites de la Mutualité du Nord. - Mutuelles du littoral. - Sociétés mutualistes de Roubaix et environs (dossier). 1881-1991 Librement communicable 42

1991003 0147 Coisne (Valérie).- Enquête sur les archives mutualistes du Nord.- Mémoire manuscrit et ses annexes, 1991. 1881-1991 1991003 0153 Documentation rassemblée par Valérie Coisne en 1991 dans le cadre d'une enquête sur la mutualité du Nord : - Photocopies d'articles sur la mutualité datés 1867, 1872. - Effectifs des sociétés mutualistes, 1936. - Liste des mutuelles affiliées à la FNMF, 1991. - Le présent et l'avenir de la mutualité, mémoire rédigé par Daniel Meurant dans le cadre de la formation professionnelle de la CPAM de Lille, 1976. - "L'assurance-maladie de Dunkerque depuis ses origines", brochure éditée par la Caisse d'assurance-maladie de Dunkerque, 1987. - Enquête sur les bannières et drapeaux, s.d. - Racines mutualistes, bulletin de liaison des amis du patrimoine, 1991. 1867-1991 43

Table des matières UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU DEPARTEMENT DU NORD...5 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE...6 1 - Actes de société...6 2 - Historique...6 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE...7 1 - Conseils et assemblées...7 2 - Comités et commissions...7 3 - Relations avec d'autres organismes...9 4 - Prestations...9 5 Congrès et festivités...10 6 - Documents et objets divers...10 III) PATRIMOINE...10 1 - Bâtiments...10 2 - Immeubles divers...11 IV) OEUVRES SOCIALES...11 V) BIBLIOTHEQUE...11 Publications collectées par la société...11 SAINT-ANDRE (LA)...13 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE...14 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE...14 VOYAGEURS (LES)...15 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE...16 Historique...16 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE...16 1 - Conseils et assemblées...16 2 - Prestations...17 3 - Statistiques...17 4 - Documents et objets divers...18 III) ADHERENTS...18 1 - Mouvement des adhérents...18 2 - Relations avec les adhérents...18 IV) PATRIMOINE...19 Bâtiments...19 V) COMPTABILITE ET FINANCES...19 1 - Comptabilité générale...19 2 - Comptabilité annexe...19 3 - Relations avec les banques...21 4 - Subventions...21 VI) BIBLIOTHEQUE...21 Publications de la société...21 ANCIENS SOUS-OFFICIERS DE LILLE...23 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE...24 Actes de société...24 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE...24 1 - Assemblées générales...24 2 - Conseil d'administration...24 3 - Dossiers de responsables...24 4 - Relations avec d'autres organismes...25 5 - Prestations...25 6 - Statistiques...25 44

7 - Congrès et festivités...25 8 - Documents et objets divers...26 III) ADHERENTS...26 Mouvement des adhérents...26 IV) COMPTABILITE ET FINANCES...27 1 - Comptabilité générale...27 2 - Relations avec les banques...27 3 - Subventions...27 V) PERSONNEL...27 Mouvements du personnel...27 MUTUELLE DE PONT-A-MARCQ...28 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE...29 Actes de société...29 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE...29 1 - Conseils et assemblées...29 2 - Congrès et festivités...30 III) ADHERENTS...30 Mouvement des adhérents...30 IV) COMPTABILITE ET FINANCES...30 Comptabilité générale...30 UNION FRATERNELLE DE HOUPLIN-ANCOISNE...31 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE...32 Actes de société...32 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE...32 1 - Conseils et assemblées...32 2 - Relations avec les instances mutualistes...33 3 - Statistiques...33 III) ADHERENTS...34 Mouvement des adhérents...34 IV) COMPTABILITE ET FINANCES...34 Comptabilité générale...34 SOCIETE NATIONALE D'ENTRAIDE DU MERITE SOCIAL...35 I) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE...36 Documents et objets divers...36 II) ADHERENTS...36 Mouvement des adhérents...36 III) OEUVRES SOCIALES...36 IV) COMPTABILITE ET FINANCES...37 Comptabilité générale...37 PERSEVERANTS DE L'ECOLE LAIQUE (LES)...38 I) CONSTITUTION DE LA SOCIETE...39 Actes de société...39 II) FONCTIONNEMENT ET VIE DE LA SOCIETE...39 Conseils et assemblées...39 III) ADHERENTS...39 Mouvement des adhérents...39 IV) COMPTABILITE ET FINANCES...40 1 - Comptabilité générale...40 2 - Comptabilité annexe...40 3 - Subventions...40 COISNE (VALERIE)...41 45