IPC/WG/10/3 ANNEX K/ANNEXE K



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ANNEX K/ANNEXE K IPC AMENDMENTS RESULTING FROM THE REMOVAL OF THE TERM MISCELLANEOUS / MODIFICATIONS DE LA CIB DÉCOULANT DE L ÉLIMINATION DU TERME DIVERS ( MISCELLANEOUS ) Catchword Index/ Index des mots clés Catchword Index/ Index des mots clés A42C 3/00 A43B 11/00 A43D CONTAINER(S) for household use A47G SUPPORTS for household use A47G Appliances for hat-making not provided for in group 1/00, e.g. for making wire forms for hat-frames (sewing-machines for straw hats D05B; sewing-machines for making hat-brims D05B); Apparatus for changing the form or size of finished hats Footwear with arrangements to facilitate putting-on or removing, e.g. with straps OR REMOVING ACCESSORIES 39/00, 97/00, 99/00, 100/00 OTHER EQUIPMENT OR MECHANISMS FOR SHOEMAKING OR REPAIRING 5/00, 61/00, 111/00 to 119/00 <Delete existing entry for 5/00, 61/00> Inchangé Inchangé Appareils pour la fabrication des chapeaux non prévus dans le groupe 1/00, p.ex. pour faire des formes en fils métalliques pour armatures de chapeaux (machines à coudre pour chapeaux de paille D05B; machines à coudre pour bords de chapeaux D05B); Appareils pour modifier la forme ou la taille des chapeaux terminés Chaussures avec des dispositifs facilitant leur pose ou leur enlèvement, p.ex. à tirants ENLÈVEMENT D ACCESSOIRES 39/00, 97/00, 99/00, 100/00 AUTRES ÉQUIPEMENTS OU MÉCANISMES POUR LA FABRICATION OU LA RÉPARATION DES CHAUSSURES 5/00, 61/00 111/00 à 119/00 A43D Guidance Heading before 111/00/ Rubrique d orientation avant 111/00 A44C 25/00 Other mechanisms for shoemaking or repairing Fancy ware for personal wear, not provided for in groups 1/00 to 19/00 or 23/00, e.g. crosses, crucifixes, charms <Supprimer l entrée existante pour 5/00, 61/00> Autres mécanismes pour la fabrication ou la réparation des chaussures Articles divers de fantaisie à porter, non prévus dans les groupes 1/00 à 19/00 ou 23/00, p.ex. croix, crucifix, amulettes

page 2 A47B FURNITURE COMBINATIONS 83/00, 85/00, 87/00 MEUBLES COMBINÉS 83/00, 85/00, 87/00 DETAILS OR ACCESSORIES FOR FURNITURE 88/00 to 97/00 DÉTAILS OU ACCESSOIRES POUR LE MOBILIER 88/00 à 97/00 A47B 39/12 A47B 97/00 A47C31/00 A47G 29/00 A47J 43/00 A47J 47/00 OTHER FURNITURE 97/00 Equipment for forms not provided for in groups 39/02 to 39/10 Furniture or accessories for furniture, not provided for in other groups of this subclass Details or accessories for chairs, beds or the like, not provided for in other groups of this subclass, e.g. upholstery fasteners, mattress protectors, stretching devices for mattress nets Supports, holders or containers for household use, not provided for in groups 1/00 to 27/00 or 33/00 (for drying towels A47K 10/04; stands, racks, or the like for airing beds, garments, or the like, clothes, drying devices D06F 57/00) Implements for preparing or holding food, not provided for in other groups of this subclass Kitchen containers, stands or the like, not provided for in other groups of this subclass (containers in general B65D); Cutting-boards, e.g. for bread (with slicing devices B26D) AUTRE MOBILIER 97/00 Équipement pour banquettes non prévu dans les groupes 39/02 à 39/10 Mobiliers ou accessoires de meubles, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe Détails ou accessoires pour chaises, lits ou similaires, non prévus dans les autres groupes de la présente sousclasse, p.ex. fixation du capitonnage, articles protecteurs pour matelas, systèmes pour étirer les sommiers en treillis métallique Supports, appuis ou récipients divers à usage domestique, non prévus dans les groupes 1/00 à 27/00 ou 33/00 (pour faire sécher les serviettes de toilette A47K 10/04; supports, chevalets ou similaires pour aérer la literie, les vêtements ou les objets similaires, dispositifs pour faire sécher les vêtements D06F 57/00) Instruments pour préparer ou recevoir les aliments, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe Récipients, supports ou objets similaires pour la cuisine, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe (récipients en général B65D); Planches à découper, p.ex. pour le pain (avec des dispositifs pour former des tranches B26D) A47J 47/16 Unchanged. Appuis ou supports pour articles de cuisine (étagères A47B)

page 3 A47L A47L 25/00 A63B CLEANING FOOTWEAR 23/00 OTHER DOMESTIC CLEANING DEVICES 25/00 Domestic cleaning devices not provided for in other groups of this subclass (for cleaning spectacles G02C 13/00) Training equipment 69/00 NETTOYAGE DES CHAUSSURES 23/00 AUTRES DISPOSITIFS DE NETTOYAGE DOMESTIQUE 25/00 Dispositifs de nettoyage domestique non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe (pour nettoyer les lunettes G02C 13/00) Appareillage d entraînement 69/00 OTHER SPORTING GAMES; OTHER ACCESSORIES 67/00; 71/00 AUTRES JEUX SPORTIFS; AUTRES ACCESSOIRES 67/00; 71/00 A63B 17/00 Unchanged Appareils de gymnastique combinant plusieurs éléments tels que câbles, échelles, poutres, glissoires A63B 67/00 A63F A63F 1/18 A63F 9/00 A63G Sporting games not provided for in groups 1/00 to 65/00 CARD, BOARD, OR ROULETTE GAMES; INDOOR GAMES USING SMALL MOVING PLAYING BODIES; GAMES NOT OTHERWISE PROVIDED FOR (data-processing equipment characterised by a specific application for game playing G06F 17/00, G06F 19/00) Scoring or registering devices; Indicators (1/16 takes precedence; timetesting devices G07C) Games not otherwise provided for (aspects of games using an electronically generated display having two or more dimensions showing representations related to the game 13/00) SLIDES, SIMILAR APPARATUS 21/00, 23/00, 25/00, 29/00 OTHER APPARATUS FOR PUBLIC AMUSEMENT 31/00, 33/00 Jeux sportifs non prévus dans les groupes 1/00 à 65/00 JEUX DE CARTES, DE ROULETTE OU JEUX SE JOUANT SUR TABLE; JEUX D INTÉRIEUR UTILISANT DE PETITS ÉLÉMENTS DE JEU MOBILES; JEUX NON PRÉVUS AILLEURS (équipement de traitement de données caractérisé par une application spécifique pour la conduite d un jeu G06F 17/00, G06F 19/00).. Dispositifs marqueurs ou enregistreurs; Indicateurs (1/16 a priorité; contrôleurs de temps G07C) Jeux non prévus ailleurs (aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement montrant des représentations relatives au jeu A63F 13/00) POUR DIVERTISSEMENTS PUBLICS 21/00, 23/00, 25/00, 29/00 AUTRES APPAREILS POUR DIVERTISSEMENTS PUBLICS 31/00, 33/00

page 4 A63G Guidance Heading before 31/00/ Rubrique d orientation avant 31/00 A63H Other apparatus for public amusement toy engines 17/00, 23/00, 27/00; 18/00; 25/00 TOPS; DOLLS, TOY ANIMALS 1/00; 3/00 Autres appareils pour divertissements publics leurs voies; machines 17/00, 23/00, 27/00; 18/00; 25/00 TOUPIES; POUPÉES, ANIMAUX 1/00; 3/00 OTHER TOYS 5/00, 7/00, 33/00 MANUFACTURE OF DOLLS OR TOY FIGURES 9/00 DRIVING MECHANISM; CONTROLLING; GEARING 29/00; 30/00; 31/00 AUTRES JOUETS 5/00, 7/00, 33/00 FABRICATION DES POUPÉES OU DES FIGURINES 9/00 MÉCANISMES MOTEURS; COMMANDES; TRANSMISSIONS 29/00; 30/00; 31/00 A63H 33/30 JOKES, CONFETTI 37/00 Imitations of apparatus, not otherwise provided for, e.g. telephones, weighingmachines, cash-registers (savings boxes A45C 1/12; toy ticket punches G07B 9/02) ATTRAPES, CONFETTI 37/00. Imitations d appareils, non prévues ailleurs, p.ex. de téléphones, de balances, de caisses enregistreuses (tirelires A45C 1/12; poinçonneuses de tickets pour jeux d enfants G07B 9/02) B Unchanged TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS B01J 38/72 Unchanged. comprenant la séparation de particules différentes B21D 37/02 Unchanged. Structures de matrices permettant l assemblage des parties de la matrice de différentes façons (B21D 37/06 a priorité) B22D 17/18 Unchanged. Machines montées à partir d éléments offrant différentes combinaisons possibles B23P METAL-WORKING PROCESSES PROCÉDÉS DE TRAVAIL DU MÉTAL Incrustations de diamants

page 5 B41B Guidance Heading before 25/00/ Rubrique d orientation avant 25/00 Unchanged Marquage des porte-caractères utilisés pour la commande des machines à composer; Dispositifs ou systèmes de commande, d indication ou de sécurité pour machines à composer de différents genres ou modèles B41B 27/00 Unchanged Dispositifs ou systèmes de commande, d indication ou de sécurité pour machines à composer de différents genres ou modèles B60R Unchanged LOGEMENT POUR BAGAGES, ACCESSOIRES DE RANGEMENT POUR PETITS OBJETS, ACCESSOIRES DE LOGEMENT EXTÉRIEURS, AUTRES AMÉNAGEMENTS POUR LOGEMENT OU MONTAGE D OBJETS 5/00 à 11/00 PROTECTION OU SÉCURITÉ B62D 55/27 Unchanged.... comportant différents types de crampons pour la progression en terrains variables B65B 61/00 B65B 63/00 Auxiliary devices, not otherwise provided for, for operating on sheets, blanks, webs, binding material, containers or packages Auxiliary devices, not otherwise provided for, for operating on articles Dispositifs accessoires, non prévus ailleurs, opérant sur feuilles, flans, bandes, attaches, réceptacles ou paquets Dispositifs accessoires, non prévus ailleurs, opérant sur des objets ou des matériaux à emballer or materials to be packaged B65G 51/36 Unchanged.. Autres appareils pour indiquer ou commander les mouvements des cartouches, p.ex. pour contrôler des sections particulières de tubes, pour compter les cartouches, pour signaler les embouteillages ou autres difficultés de fonctionnement B65H Unchanged enlèvement des résidus 65/00, 67/00, 73/00 Traitement du paquet pendant sa constitution B65H 71/00 Machines: commande, vérification

page 6 B65H 31/20 Unchanged. réglables pour différentes dimensions d articles C01B 31/24 Unchanged. Procédés de préparation des carbonates ou des bicarbonates en général (percarbonates C01B 15/10; carbonates particuliers, voir les groupes appropriés des sous-classes C01B à C01G suivant le cation) C09 C09K C13F 3/00 D01G DYES; PAINTS; POLISHES; NATURAL RESINS; ADHESIVES; COMPOSITIONS NOT OTHERWISE PROVIDED FOR; APPLICATIONS OF MATERIALS NOT OTHERWISE PROVIDED FOR MATERIALS FOR APPLICATIONS NOT OTHERWISE PROVIDED FOR; APPLICATIONS OF MATERIALS NOT OTHERWISE PROVIDED FOR Sugar products not otherwise provided for, e.g. powdered, lump, or liquid sugar; Working-up of sugar TREATMENT OF OAKUM 17/00; 35/00 COMBINATION OF MACHINES OR PROCESSES FOR CONTINUOUS PROCESSING 21/00 WARNING OR SAFETY DEVICES 31/00 HAND TOOLS FOR TREATMENT OF FIBRES 33/00 COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS NON PRÉVUES AILLEURS; UTILISATION DE SUBSTANCES, NON PRÉVUE AILLEURS SUBSTANCES POUR DES APPLICATIONS NON PRÉVUES AILLEURS; APPLICATIONS DE SUBSTANCES NON PRÉVUES AILLEURS Présentations du sucre non prévues ailleurs, p.ex. en poudre, en morceau, sirop de sucre; Mise en œuvre du sucre ÉTOUPE DE LIN 17/00; 35/00 COMBINAISON DE MACHINES OU PROCÉDÉS POUR LE TRAVAIL CONTINU 21/00 DISPOSITIFS D ALARME OU DE SÉCURITÉ 31/00 OUTILS À MAIN POUR LE TRAITEMENT DES FIBRES 33/00 AUTRES TRAITEMENTS OTHER PRELIMINARY PRÉLIMINAIRES 37/00 TREATMENTS 37/00 D01H 5/82 Unchanged.... Accouplement des différentes sections de cylindres D03C 19/00 Methods or devices concerned with designing or making patterns, not provided for in other groups of this subclass Méthodes ou dispositifs relatifs à la mise en carte ou à la création de dessins, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe

page 7 D03D 49/50 D04B 39/00 D06F Devices or arrangements concerning insertion of the weft, not otherwise provided for Knitting processes, apparatus or machines, not otherwise provided for WITH DIFFERENT RECEPTACLES 1/00; 7/00 HAND IMPLEMENTS 5/00 Inchangé Procédés, appareillages ou machines de tricotage non prévus ailleurs DISPOSITIFS AMOVIBLES, ADAPTABLES 1/00; 7/00 USTENSILES À MAIN 5/00 IMPLEMENTS FOR WASHING BY HAND Receptacles; hand rubbing apparatus 1/00; 3/00 WASHING MACHINES USTENSILES DE LAVAGE À LA MAIN Récipients; frottoirs à main 1/00; 3/00 MACHINES À LAVER D06F Guidance Heading before 87/00/ Rubrique d orientation avant 87/00 Other laundry apparatus or systems Autres appareils ou systèmes de blanchisserie D06P 3/82 Unchanged. Textiles contenant différentes sortes de fibres E02D 19/00 Unchanged Maintien au sec de chantiers de fondation ou d autres emplacements du sol (palplanches ou rideaux de palplanches E02D 5/02) E04H 15/30 Unchanged. transformables, p.ex. d un type en un autre, de tente en abri provisoire, de couverture de tente en différents articles (sacs ou ballots transformables en tentes A45F 4/04; manteaux ou capes transformables en toiles de tente A45F 4/14) E05B 73/00 Devices for locking portable objects against unauthorised removal; Locking devices not provided for in other groups of this subclass Dispositifs de verrouillage pour objets portatifs empêchant un déplacement non autorisé; Dispositifs de verrouillage non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe

page 8 E05F 7/00 E21C 35/00 Accessories for wings not provided for in other groups of this subclass (specially adapted for furniture A47B 95/00; door-lifters B66F, E04F 21/00; knobs or handles E05B) Details of, or accessories for, machines for slitting or completely freeing the mineral from the seam, not provided for in groups 25/00 to 33/00, 37/00 or 39/00 Accessoires des battants non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe (spécialement adaptés pour meubles A47B 95/00; lève-portes B66F, E04F 21/00; boutons ou poignées E05B) Détails ou accessoires de machines pratiquant des saignées ou libérant complètement la matière minérale de la veine, non prévus dans les groupes 25/00 à 33/00, 37/00 ou 39/00 E21F 16/00 Unchanged Drainage (maintien au sec de chantiers de fondation ou d autres emplacements du sol E02D 19/00) F01L F03 Unchanged Modifié pour faciliter les différentes opérations de la machine 13/00 MACHINES OR ENGINES FOR LIQUIDS (for liquids and elastic fluids F01; positive-displacement machines for liquids F04); WIND, SPRING, OR WEIGHT MOTORS; PRODUCING MECHANICAL POWER OR A REACTIVE PROPULSIVE THRUST, NOT OTHERWISE PROVIDED FOR SYSTÈMES POUR DISTRIBUTION MACHINES OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES (à liquides et fluides élastiques F01; machines à déplacement positif à liquides F04); MÉCANISMES MOTEURS À VENT, À RESSORTS, À POIDS; PRODUCTION D ÉNERGIE MÉCANIQUE OU DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS F22G 5/20 Unchanged. en combinant plusieurs procédés de commande F24F 3/12 Unchanged. caractérisés par le traitement de l air autrement que par chauffage et refroidissement (F24F 3/02, F24F 3/06 ont priorité; appareillage pour des traitements particuliers, voir les sousclasses appropriées pour ces traitements) F41C 27/00 Accessories; Details or attachments not otherwise provided for Accessoires; Détails ou organes adaptables, non prévus ailleurs G03B 1/50 Unchanged... réglables ou interchangeables, p.ex. pour différentes largeurs de film G03B 33/16 Unchanged.. faisant usage d écrans de couleur de différentes formes (incorporés au film G03C)

page 9 G03B 35/12 Unchanged.. comportant l enregistrement d images de points de vue différents en différentes couleurs sur un film en couleurs G03B 39/06 Unchanged. employant des guides de lumière pour transférer le cadre image ou les éléments afférents en différentes positions, p.ex. en ligne G07B OTHER APPARATUS OR SYSTEMS CONCERNING TICKETS Holders; punches; validating; cancelling G07B 7/00; G07B 9/00; G07B 11/00 AUTRES APPAREILS OU SYSTÈMES CONCERNANT LES TICKETS Présentoirs; poinçonneuses; validation; annulation G07B 7/00; G07B 9/00; G07B 11/00 TAXIMETERS; APPARATUS FOR TAXIMÈTRES; APPAREILS À G07D 3/00 Unchanged Dispositifs ou appareils séparant selon leur valeur différentes monnaies en vrac (tri au moyen du poids de pièces de monnaie G01G) G07D 5/00 Unchanged Vérification spécialement adaptée à la détermination de l identité ou l authenticité des pièces de monnaie, p.ex. pour séparer les pièces qui sont inacceptables ou en monnaie étrangère (dispositifs ou appareils séparant selon leur valeur différentes monnaies en vrac G07D 3/00) G07D 9/00 G09B Devices for facilitating the handling of coins, not provided for in groups 1/00 to 5/00, 11/00 or 13/00 (of paper currency B65H); Devices for counting coins (counting by weighing G01G; counting paper currency G06M) Dispositifs pour faciliter la manipulation de pièces de monnaie, non prévus dans les groupes 1/00 à 5/00, 11/00 ou 13/00 (de papiermonnaie B65H); Dispositifs pour compter des pièces de monnaie (comptage par pesée G01G; comptage de papier-monnaie G06M) Unchanged Modèles d enseignement pour les sciences ou les techniques 23/00, 25/00 Planétaires ou globes; G09F 19/00 Advertising or display means not otherwise provided for Moyens de publicité ou de présentation non prévus ailleurs

page 10 H Note III.(c) after title/ Note III.(c) après le titre H05F Unchanged Unchanged Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l éclairage, doit être compris comme s étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, - - - ÉLECTRICITÉ STATIQUE; ÉLECTRICITÉ D ORIGINE NATURELLE (machines électrostatiques H02N; utilisations de l électricité statique pour effectuer certaines opérations, p.ex. précipitation, voir les sous-classes correspondantes à ces opérations) [Annex L follows/ L annexe L suit]