Répertoire ( / /56) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977

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Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1979) - Bureau réglementation, transports internationaux (1980-1982) (1881-1965) Répertoire (19770928/1-19770928/56) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977 1

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_017164 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

INTRODUCTION Référence 19770928/1-19770928/56 Niveau de description fonds Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1979) - Bureau réglementation, transports internationaux (1980-1982) Date(s) extrême(s) 1881-1965 Localisation physique Pierrefitte DESCRIPTION Présentation du contenu Sommaire Art 1-56 (TT 161-TT 186) : Transports urbains en commun : Statuts et régimes d exploitation des compagnies urbaines de tramways, 1881-19ar. Art 1-2 (TT 131-TT 133). Algérie, 1898-1958. Art 3 : Département d Alger : Chemins de fer sur routes, 1949-1956. Art 4 (TT 134). Algérie : Voies ferrées d intérêt local, 1926-1960. Art 5-56 (TT 135-TT 186) : Métropole (classement par département), 1881-1965 Type de classement Classement par département TERMES D'INDEXATION voie ferrée d'intérêt local; transport urbain; transport en commun; transport de voyageurs; tramway; statut juridique; route; chemin de fer; Algérie; statuts 3

Répertoire (19770928/1-19770928/56) 19770928/1-19770928/4 TT 131-TT 134 TRANSPORTS EN COMMUN URBAINS : ALGERIE 1898-1962 19770928/1 TT 131. Transports en commun de la région Algéroise. 1956-1962 19770928/2 TT 132. Tramways électriques d'oran (1898-1958). Compagnie des tramways électriques de Constantine (1949-1950). Tramway de Bône à la Galle (1926) 1898-1950 19770928/3 TT 133. Chemins de fer sur routes du département d'alger. 1949-1956 19770928/4 TT 134. Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) d'algérie, lois et règlements, correspondances, rapports (1926-1960) Transports en commun urbains : départements métropolitains. Aisne : compagnie des tramways de Saint-Quentin (décret du 22 septembre 1925 approuvant la concession intervenue les 2 juillet et 13 août 1952 (1925-1953) 4

. Finistère : compagnie des transports urbains de Nîmes (1898-1955) 1898-1960 19770928/5-19770928/56 TT 135-TT 186 TRANSPORTS EN COMMUN URBAINS : DEPARTEMENTS METROPOLITAINS 1877-1964 19770928/5 TT 135. Aisne : société du chemin de fer de Laon (1897-1931). Allier : ville de Montluçon (1897-1920). Alpes-Maritimes : transports en commun de Cannes (1932-1955) 1897-1955 19770928/6 TT 136. Alpes-Maritimes : compagnie des tramways de Nice et du littoral (convention du 31 juillet 1952) 1952-1955 19770928/7 TT 137. Aube : régie municipale des transports en commun de l'agglomération troyenne (décret n 51-120 du 5 janvier 1951) 1898-1951 19770928/8 TT 138. Aude : tramways de Carcassonne (1901). Bouches-du-Rhône : régie autonome des transports de la ville de Marseille (1947) 1901-1947 19770928/9 TT 139 5

. Bouches-du-Rhône : régie autonome des transports de la ville de Marseille 1951-1955 19770928/10 TT 140. Bouches-du-Rhône : régie autonome des transports de la ville de Marseille, résiliation de la concession et reprise en régie textes préparatoires, décret du 24 juin 1950 et règlement intérieur 1950 19770928/11 TT 141. Calvados : compagnie des tramways de Caen 1900-1948 19770928/12 TT 142. Côte-d'Or : compagnie des tramways de Dijon 1926-1954 19770928/13 TT 143. Charente : tramways d'angoulême 1898-1954 19770928/14 TT 144. Charente-Maritime : tramways de la Rochelle 1897-1930 19770928/15 TT 145. Cher : tramways de Bourges 1898-1935 19770928/16 TT 146 6

. Doubs : compagnie des tramways électriques de Besançon 1898-1953 19770928/17 TT 147. Doubs : funiculaire de Besançon à Bregille (1907-1958). Finistère : compagnie des transports urbains de Nîmes (1898-1955) 1898-1958 19770928/18 TT 148. Haute-Garonne : tramways de Toulouse, réseau interurbain 1928-1955 19770928/19 TT 149. Haute-Garonne : tramway de Toulouse, réseau urbain 1936-1959 19770928/20 TT 150. Haute-Garonne : tramways de Toulouse, réseau urbain et suburbain, application de la loi du 30 juillet 1947, demande en résiliation pour reprise en régie directe par la ville de Toulouse et le département de la Haute-Garonne, rejet (1950). Gironde : transports en commun de Bordeaux (réseau urbain, textes 1952-1955, convention du 25 avril 1952) 1950-1955 19770928/21 TT 151. Gironde : ville de Bordeaux, compagnie française des tramways électriques et omnibus de Bordeaux, réseau urbain, anciens textes 1947-1953 7

19770928/22 TT 152. Gironde : tramways de Bordeaux (réseau suburbain), anciens textes (1950-1955). Hérault : tramways de Béziers, convention du 22-26 décembre 1930, décret du 5 octobre 1931, divers 1934-1952 (1929-1952). Hérault : régie municipale des transports de Montpellier, anciens textes (1949-1950). Indre-et-Loire : transports en commun de la région tourangelle (1943-1950) 1929-1955 19770928/23 TT 153. Indre-et-Loire : transports en commun de la région tourangelle, réorganisation convention du 14 octobre 1950, décret du 11 mars 1953, anciens textes 1950-1956 19770928/24 TT 154. Loire : société des transports routiers de la Loire, convention d'affermage et cahier des charges approuvés par décret du 11 mai 1951 ; anciens textes (1951). Loire-Atlantique : compagnie des tramways de Nantes (1925-1955) 1925-1955 19770928/25 TT 155. Loire-Atlantique : compagnie des tramways de Nantes (1925-1955). Maine-et-Loire : tramways d'angers, convention du 28 mai 1934 approuvée par décret du 11 décembre 1936, textes antérieurs, divers (1934-1956) 1925-1956 19770928/26 TT 156 8

. Marne : tramways de Châlons-sur-Marne, textes antérieurs à la convention de résiliation du 8 juillet 1938, décret du 24 août 1939 (1938-1939). Marne : tramways de Reims, textes antérieurs à 1939 (1939). Haute-Marne : funiculaire de Langres (1881-1942) 1881-1942 19770928/27 TT 157. Meurthe-et-Moselle : tramways de Nancy, réseaux urbain et suburbain 1925-1940 19770928/28 TT 158. Meurthe-et-Moselle : tramways de Nancy, réseaux urbain et suburbain 1941-1950 19770928/29 TT 159. Meurthe-et-Moselle : tramways de Nancy, réseaux urbain et suburbain 1951-1954 19770928/30 TT 160. Moselle : régie municipale des transports en commun de Forbach (anciens dossiers) (1923-1958). Moselle : tramways de la Fentsch (1923-1939). Moselle : tramways de la Fenstsch (1947-1950) 1923-1958 19770928/31 TT 161. Nord : société électrique Lille Roubaix Tourcoing (SELRT), lignes Lille - Baizieux, Lille - Armentières, Lille - Halluin, Lille - Wambrechies 9

1888-1914 19770928/32 TT 162. Nord : société électrique Lille Roubaix Tourcoing (SELRT), lignes Lille - Baizieux, Lille - Armentières, Lille - Halluin, Lille - Wambrechies 1904-1919 19770928/33 TT 163. Nord : société électrique Lille Roubaix Tourcoing (SELRT), lignes Lille - Baizieux, Lille - Armentières, Lille - Halluin, Lille - Wambrechies 1920-1953 19770928/34 TT 164. Nord : société électrique Lille Roubaix Tourcoing (SELRT), lignes Lille - Baizieux, Lille - Armentières, Lille - Halluin, Lille - Wambrechies (plans) 1920-1953 19770928/35 TT 165. Nord : tramways de Lille et de sa banlieue 1926-1952 19770928/36 TT 166. Nord : tramways de Lille et de sa banlieue (1955-1960). Nord : tramways de Lille et de sa banlieue, ligne dite du marais de Lomme (1911-1936). Nord : réseau des tramways de Dunkerque, anciens textes, décret du 2 mai 1934, conventions des 1er juillet 1931 et 30 décembre 1932 (1931-1934) 1911-1960 19770928/37 TT 167 10

. Nord : réseau des transports de Valenciennes, convention du 28 septembre 1911, décret du 29 septembre 1911 1911-1950 19770928/38 TT 168. Pas-de-Calais : tramways de Calais, décret du 4 septembre 1929 approuvant la convention du 15 janvier 1929 (1929). Pas-de-Calais : tramways de Boulogne-sur-mer (1930-1952) 1929-1952 19770928/39 TT 169. Puy-de-Dôme : réseau des transports en commun de la région clermontoise. s.d. 19770928/40 TT 170. Basses-Pyrénées : société béarnaise des transports urbains de Pau (1930-1948). Basses-Pyrénées : tramways de Bayonne à Biarritz (1909-1925) 1909-1948 19770928/41 TT 171. Basses-Pyrénées : tramways d'hendaye (1910-1952). Hautes-Pyrénées : tramways de Tarbes (1899-1922) 1899-1952 19770928/42 TT 172. Pyrénées-Orientales : compagnie centrale des tramways de Perpignan (décret du 23 juin 1902, convention du 7 mai 1902) 1902-1955 11

19770928/43 TT 173. Bas-Rhin : transports urbains de Colmar (1926-1957). Haut-Rhin : compagnie des tramways de Strasbourg (1923-1956) 1926-1957 19770928/44 TT 174. Haut-Rhin société anonyme des tramways de Mulhouse (convention du 30 décembre 1947) (1947-1952). Rhône : syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (anciens textes) (1942-1958) 1942-1958 19770928/45 TT 175. Rhône : transports en commun de la région lyonnaise 1898-1957 19770928/46 TT 176. Sarthe : compagnie de l'ouest électrique, réseau du Mans (1933-1954). Haute-Savoie : tramway de Collonges à la frontière suisse (1908-1909). Seine-Maritime : ligne du Havre à Montivilliers (ligne déclassée, décret du 19 novembre 1929) (1894-1929) 1894-1954 19770928/47 TT 177. Seine-Maritime : tramways de Rouen 1923-1948 19770928/48 TT 178 12

. Seine-Maritime : ville du Havre, tramways funiculaire de la Côte-Sainte-Marie (1888-1942). Seine-Maritime : tramways du Havre (1921-1949) 1888-1949 19770928/49 TT 179. Seine-et-Marne : tramways de Fontainebleau 1898-1954 19770928/50 TT 180. Seine-et-Oise : voie ferrée d'intérêt local, ligne de Villiers-le-Bel à la gare de Villiers-le-Bel-Gonessse (décret du 13 octobre 1964) 1877-1964 19770928/51 TT 181. Seine-et-Oise tramways de Versailles, convention de résiliation du 26 janvier 1953 (1924-1954). Somme : transports urbains d'amiens (convention du 10 avril 1953, décret du 23 octobre 1954) (1887-1960) 1887-1960 19770928/52 TT 182. Var : tramways de Toulon (convention du 6 avril 1951, décret du 20 février 1951) 1922-1962 19770928/53 TT 183. Vaucluse : transports urbains d'avignon 1900-1955 19770928/54 TT 184 13

. Vienne : tramways de Poitiers (conventions et cahiers des charges du 17 février 1951) (1er avenant du 15 octobre 1954). Haute-Vienne : compagnie des tramways de Limoges (convention du 10 octobre 1938, décret du 15 septembre 1939) 1938-1955 19770928/55 TT 185. Haute-Vienne : trolleybus de limoges, projets, plans, double de la convention du 10 octobre 1938 1938 19770928/56 TT 186. Territoire de Belfort : société des trolleybus urbains de Belfort (1897-1955). Affaires générales : enquête sur les transports urbains et suburbains (1964-1965) 1897-1965 14