Valérie Joriot OPPBTP Janvier 2012
LE RISQUE DE CHUTES DE HAUTEURS
Non! Oui!
1/ Les statistiques 2011 et les chutes de hauteur en LR 2/ La réglementation 3/ les situations à risque - les mesures de prévention
1/ Les statistiques 2010 et les chutes de hauteur en LR
Les statistiques 2010
Les statistiques 2010
Les statistiques 2010
Les statistiques 2010 19 056 CHUTES PAR AN 87 CHUTES PAR JOUR TRAVAILLE 13 CHUTES PAR HEURE 1 chute toutes les 5 minutes
Les statistiques 2010 33 MORTS PAR AN 1 mort tous les 7 jours travaillés
Chutes de hauteur en LR en 2011 Rupture d une peau de coffrage 1 mort Effondrement d un échafaudage roulant lors de son déplacement avec un salarié dessus 1 polytraumatisé Chute dans une trémie non protégée 1 polytraumatisé Chute à travers une toiture. Le salarié avait quitté la nacelle pour installer une ligne de vie 1 mort Chute en descendant d une échelle 1 mort
Chutes de hauteur en LR Basculement d une prédalle trop courte 1 miraculé Chute dans une trémie non protégée 1 polytraumatisé Chute d un intérimaire à travers une trémie dont la protection vient d être déposée 1 polytraumatisé Chute de 5m suite à l effondrement d un échafaudage en cours de démontage - 1 polytraumatisé Chute du plancher d une maison en construction en l absence de protections en périphérie 1 mort
Chutes de hauteur en LR Chute à travers le skydôme d un toiture terrasse 1 mort Chute de 6 m d une toiture d une maison individuelle 1 polytraumatisé Chute suite à une traction sur potelet pincé mal fixé - 1 polytraumatisé Un intérimaire marche sur une bâche plastique protégeant un PVC vertical 1 fémorale sectionnée Un chef de chantier chute de 8 m en marchant sur un caillebotis non fixé 1 polytraumatisé Deux opérateurs chutent d un plancher en R+1 sans protection périphérique 2 polytraumatisés
2/ La réglementation
La réglementation Le Code du Travail Quatrième partie Livre III Titre II Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection Livre V Titre III Bâtiment et génie civil Chapitre IV Prescriptions techniques de protection durant l exécution des travaux + Arrêté du 21 décembre 2004 relatifs aux vérifications des échafaudages
3/ Les situations à risque - Les mesures de prévention
Chutes de hauteur : les situations à risques 1/ Travaux en hauteur réalisé à partir d un plan de travail 2/ Travail en hauteur réalisé à partir d un équipement de travail 3/ Travail en hauteur réalisé avec système d arrêt de chute 4/ Travail en hauteur réalisé à partir de la couverture 5/ Travail sur éléments fragiles 6/ Accès et circulation en hauteur 7/ Travail à proximité d ouvertures en façade 8/ Travail à proximité de trémies 9/ Travail à proximité de tranchées, fouille 10/ Coffrage horizontal (étaiement) et verticales (banches)
Plan de travail en hauteur
Plan de travail en hauteur Travaux temporaires en hauteur réalisés à partir d un plan de travail conçu, installé ou équipé de manière à préserver la santé et la sécurité des travailleurs. Le poste de travail est tel qu il permet l exécution des travaux dans des conditions ergonomiques R 4323-58s Plan de travail équipé de garde-corps intégrés ou fixés de manière sûre, rigide et d une résistance appropriée. - une lisse à 1m 1m10 - une sous-lisse à mi-hauteur - une plinthe de 10 à 15 cm Soit par tout autre moyen assurant une sécurité équivalente R 4323-59 Garde-corps permanents, fichés ou pincés Si impossible à mettre en œuvre : recueil souple limitant la chute à maximun 3m. R 4323-60
Plan de travail en hauteur Quelques définitions Travaux temporaires : sont considérés comme temporaires, les travaux qui ne s effectuent pas dans le cadre d un poste de travail permanent. Plan de travail : surface, sensiblement plane et horizontale, sur laquelle prennent place des travailleurs pour exécuter un travail. Conditions ergonomique : conditions adaptées aux capacités physiques et cognitives des travailleurs affectés aux travaux. Extraits de la circulaire DRT 2005/08 du 27 juin 2005
Plan de travail en hauteur Garde-corps : les normes EN 13 374 - Classe A Plan de travail : pente de 10 NF P 93-340 Préférence OPP : testé en charge statique et dynamique Si lisse en bois : entraxe des potelets de maximum 1,15m
Plan de travail en hauteur NFP 93-355 : protection périphérique temporaire pour travaux d étanchéité en toiture Lisse métallique tubulaire anti déboitement, filet de maille, une ralingue pour accrochage haut et bas, potelets. Filet sur protection périphérique : EN 1263 : type U
Equipements de travail en hauteur Lorsque les travaux temporaire en hauteur ne peut être réalisés à partir du plan de travail, les équipements de travail appropriés sont choisis pour assurer et maintenir des conditions de travail sûres. R 4323-62 Echafaudage fixe, roulant Plateforme de maçon Echafaudage sur console, plateforme de travail en encorbellement Plateforme Elévatrice Mobile de Personne (PEMP) Echelles, escabeaux : sous condition
Equipements de travail en hauteur Aide au choix des équipements de travail en hauteur
Equipements de travail en hauteur Echafaudage fixe Echafaudage roulant
Equipements de travail en hauteur Montage, démontage ou modification sensible par des travailleurs ayant reçu une formation adéquate et spécifique, sous l autorité d une personne compétente. R4323-69 Formation renouvelée aussi souvent que nécessaire pour prendre en compte les évolutions de ces équipements R 4323-3 Travailleurs utilisant l échafaudage comme poste de travail : formation réglementaire à la sécurité = accès, limite de charge, situation de dangers Formation des salariés effectuant la réception et/ou la maintenance. R 408 Formations Echafaudage roulant : Montage et démontage / Utilisation et vérification / Utilisation. R 457
Equipements de travail en hauteur Notice du fabricant ou plan de montage à disposition des travailleurs lors du montage ou démontage. Si configuration différente que celle de la notice : plan de montage avec calcul de résistance et de stabilité. R 4323-70 Si échafaudage supérieur à 24m : plan de montage et note de calcul Si échafaudage recouvert de bâche, filet ou avec potence, treuil si cela n a pas été prévu par le constructeur : note de calcul justifiant résistance R408
Equipements de travail en hauteur Une protection contre les risques de chutes de hauteur et d objet lors du montage et démontage R 4323-71 Echafaudage de façade à montage en sécurité (MDS) Montage en sécurité : tâches de pose et dépose des garde-corps et planchers réalisées dans un ordre prédéterminé du niveau N+1 à partir du niveau N. Echafaudage MDS à sécurité intrinsèque Ne permet pas de déroger au mode opératoire. Echafaudage MDS à sécurité intégrée (=difficilement contournable) Le fait de déroger au mode opératoire engendre des contraintes telles qu ils est plus aisés de respecter le mode opératoire prévu Echafaudage MDS à sécurité contournable Echafaudage MDS de façade INRS ED 6074 Si l échafaudage n est pas MDS : utilisation d un système d arrêt de chute lors du montage / démontage Ancrage sur échafaudage fixe si prévu par le constructeur ou sur l ouvrage.
Equipements de travail en hauteur Eléments constitutifs : - solidité et résistance appropriées - compatibles entre eux et d une même origine - vérification de leur bon état de conservation avant toute opération de montage R 4323-72 Assises Sur de la terre, ne jamais faire reposer les pieds d un échafaudage sur des matériaux de construction creux : briques, parpaing. Utiliser du bois pour répartir les charges transmises par les platines de l échafaudage. Ne jamais empiler des matériaux sous les pieds pour rattraper un dénivelé : utiliser les moyens prévus par le fabricant Ouvertures en façade Si susceptibles d exposer à un risque de chute à l intérieur du bâtiment : obturation, garde-corps Fiche Prévention OPP
Equipements de travail en hauteur Stabilité Echafaudages fixes : - Ancrés ou amarrés sur des points présentant une résistance suffisante - Surface portante avec résistance suffisante. R 4323-74 Etrésillons fixés dans des baies, chevilles fixées dans la construction, dispositif d ancrage permanent Stabilisateur si impossibilité d amarrer. Contreventement Fiche prévention OPP Stabilité Echafaudage roulants : - Personne sur l échafaudage lors de son déplacement - Blocage des roues - Jambes de force R 4323-75 Echafaudage NF EN 1004 Utilisés en intérieur : jusqu à 12m Utilisés en extérieur : jusqu à 8 m + vent inférieur à 45 km/h
Equipements de travail en hauteur Les principes de base Exemple de configuration Stabiliser la structure Amarrages, ancrages Console de plancher Console Portique Console de décrochement Rigidifier la structure Contreventements Asseoir la structure Calages, pieds Passage de balcon Paregravo Passage piétons
Equipements de travail en hauteur Charges admissibles Charges admissibles indiquées sur échafaudage et planchers R4323-76 Cl. 1 (75kg/m 2 ) : travaux avec outils légers et sans stockage Cl.2 (150 kg/m 2 ) et Cl. 3 (200 kg/m 2 ) = peinture, ravalement, étanchéité Cl. 4 (300 kg/m 2 ) et Cl. 5 (450 kg/m 2 ) = travaux de construction en petit éléments, enduits de façade Cl. 6 (600 kg/m 2 ) = travaux de maçonnerie avec stockage Charge par travée : max x 1,5 charge admissible d un plancher Echafaudage roulant : Cl 2 et 3 Echafaudage de faible de hauteur (2,50m) : cl.2 Réception d échafaudage Si le monteur n appartient par à l entreprise utilisatrice : PV de réception Si même entreprise : moins de formalisme mais une réception quand même par personne compétente. R 408 Vérifications échafaudage Avant mise en service : adéquation, montage, état de conservation Quotidienne : état de conservation Trimestriel : examen approfondi de l état de conservation ( essais) Arrêté du 21 décembre 2004 Modèles OPP : Rapport de vérification Journalière / avant mise en service / Trimestriel
Equipements de travail en hauteur Planchers Montés de telle sorte que leur composant ne puissent pas se déplacer lors de leur utilisation. Aucun vide de plus de 20 cm entre le bord du planchers et la façade. Si impossible : garde-corps ou système d arrêt de chute R 4323-78 Utiliser de préférence des planchers préfabriqués : charge admissible, système de fixation empêchant un soulèvement accidentel, surface adhérente. Si plancher en bois (interdit sur échafaudages roulants) : - Fixation des planchers à l échafaudage - Planche d une épaisseur d au moins 40 mn, en bon état et exempte de nœuds - Appui tous les 1m50! - Assurer un recouvrement suffisant R 408 Planche d une épaisseur d au moins 40 mn. Ferrée en about
Equipements de travail en hauteur Accès Des moyens d accès sûrs et en nombre suffisant sont aménagés entre les différents planchers R 4323-79 Accès par des échelles verticales ou de préférence inclinée, située à l intérieur de l échafaudage, permettant l accès par des trappes à fermeture automatique. Protection sur toute la hauteur des accès (lisses tous les 50 cm) Position des trappes alternée. Accès par des tours d accès raccordées aux échafaudages Fiche Prévention OPP
Equipements de travail en hauteur Plateforme de maçon
Equipements de travail en hauteur Tréteaux : - ne doivent pas être espacés de plus de 2m. - Points d appui résistant - Interdit de les surélever, de les superposer R 4534-80 Garde-corps avec lisse (1m), sous-lisse (45 cm) et plinthe (15 cm de hauteur) R 4534-78
Equipements de travail en hauteur Plate-forme de travail en encorbellement (Fiche Prévention OPP) Echafaudage sur console
Equipements de travail en hauteur Garde corps avec lisse, sous lisse et plinthe Accès - par ouvertures en toiture, en façade - par échelles positionnées latéralement avec portillon s ouvrant vers l intérieur Si destiné à assurer la protection de travailleur sur le toit : selon sa pente, adaptation de la hauteur des garde-corps en fonction de la trajectoire la plus défavorable Entraxe des maximum des consoles : fabricant Plancher bois à proscrire : impossible d établir de manière sûre la résistance et la stabilité de l échafaudage. Fiches Prévention OPPBTP Si plancher bois : portée et épaisseur en rapport avec les charges à supporter (au moins 40mn d épaisseur), recouvrement de 10 cm mini de part et d autre de la traverse. Au-delà 1m50 : 3 points d appui!
Equipements de travail en hauteur Consoles fixé par-dessous la couverture Fixée sur la tête de mur de façade Fixée par des dispositifs d ancrage traversant Fixée sur la charpente Fiches Prévention OPPBTP Par-dessus la couverture sur la charpente, dans le chéneau, sur la tête de mur de façade : seulement si fixation impossible par en dessous
Plateforme Elévatrice Mobile de Personne - PEMP Equipements de travail en hauteur
Equipements de travail en hauteur Vérification Générale Périodique (VGP) par personne qualifiée, consignée dans registre de sécurité, réalisée tous les 6 mois R4323-23 Levage de personne n est permis qu avec un équipement de travail et les accessoires prévus à cette fin. R 4323-31 Les voies de circulation doivent avoir un gabarit suffisant, un profil permettant un déplacement sans risque et être libre de tous obstacles. R4323-50 Le conducteur doit avoir reçu une formation adéquate, réactualisée. R 4323-55 Caces PEMP R 386 Le chef d entreprise lui délivre une Autorisation de conduite R 4323-56
Equipements de travail en hauteur R 386 A Ciseau B Multidirectionnel 1 Translation avec plate-forme en position repliée Pas de travail isolé : une personne au sol capable de manœuvrer le poste de commande de secours 2 Translation avec plate-forme en position haute en utilisant commande sur le châssis Moyens de communication entre la nacelle et le sol 3 Translation avec plate-forme en position en position haute en utilisant la commande de plateforme
Equipements de travail en hauteur Attention : Chariot élévateur polyvalent : Charge + Personne Caces R372 Catégorie 9 / 10 ans Caces R 386 Catégorie 1B / 5 ans 3 postes de commande Poste haut Poste de secours Poste de dépannage
Equipements de travail en hauteur Conditions d environnement : - Caractéristiques du sol ou du plancher - Présence éventuelle de lignes électrique - Encombrement du sol ou plancher - Présence d obstacle en élévation - Influence du vent - Présence à proximité de piétons, d engins Une PEMP n est pas conçue pour être utilisée comme un moyen d accès en hauteur Note INRS 09/07/2010 Opérateurs non conducteur opérant dans la nacelle : instructions et consignes adaptées Port d un système d arrêt de chute en nacelle : - Ne s impose pas de manière systématique - Port sur nacelle déportée. - Si prévu par constructeur avec point d ancrage Levage de charge Selon capacité précisée sur la PEMP Charge en équilibre stable sur le plancher Charges suspendues : seulement sur PEMP adaptées Note de DGT du 26/02/2008
Equipements de travail en hauteur Echelles, escabeaux Plateforme Individuelle Roulante
Equipements de travail en hauteur Il est interdit d utiliser des échelles, escabeaux et marchepied comme poste de travail. Sauf si : - Impossible de recourir à un équipement assurant une protection collective - Le risque est évalué comme faible et travaux de courte durée et non répétitif R4323-63 Résistance des matériaux, sangles, cordage Appui sur supports stables, résistants. Mesures pour qu elles ne puissent ni glisser ni basculer. R 4323-81,82,84 Port de charge exceptionnel et limité à des charges légères et peu encombrantes, ne devant pas empêcher le maintien d une prise sûre. R4323-88 Echelle Respecter le sens d installation lorsqu il y en a un.
Equipements de travail en hauteur PIRL Hauteur maximal du plancher : 1,50m Charge d utilisation 150kg Poids inférieur à 50kg Dimension 0,40 x 1m mini et 1m x 1m50 maxi NF P 93-353 PIR portable Hauteur maximal du plancher : 2,50m Charge d utilisation 150kg ou 200kg Poids inférieur à 50kg Dimension 0,40 x 0,50m mini et 1m x 1m50 maxi NF P 93-352 Hauteur de travail : + 2m
Système d arrêt de chute Equipements de travail en hauteur
Travaux sur couverture Travaux sur toiture Montage démontage de charpente
Travaux sur couverture Travaux sur toiture Travaux interdit sur toits rendus glissants par les circonstances atmosphériques sauf si il existe des dispositifs de protection prévus à cet effet R4534-94 Echafaudage avec garde-corps jointif ou écartés de sorte de ne pas permettre le passage d un corps. Si protection collective impossible : système d arrêt de chute. R 4534-86 Bas de pente : garde-corps EN 13 374 classe B, C ou D avec filet EN 1263 : type U Pignon : garde-corps pincés ou traversants.
Travaux sur couverture Montage démontage de charpente Filet en sous-face propre à empêcher un chute de plus de 6 m. R 4534-99 Norme Filet : EN 1263 Filet en nappe : S Essai à 12,24 et 36 mois. Retrait après 48 mois. Monté au plus prés sous le plan de travail. Espace libre sous le filet (déformation) + Espace pour permettre la circulation Largeur de retenue à choisir en fonction de la hauteur de chute Montage par assemblage ou recouvrement. Déformation : en fonction du plus petit côté du filet et de la hauteur de chute. Réforme : mailles défectueuses, ralingues usagées
Travaux sur couvertures fragiles Fragiles = résistance insuffisante ou matériaux vétustes Dispositifs permettant de ne pas prendre directement appui sur la couverture : R 4534-88 = chemin de circulation, échelle de couvreur, échafaudage, nacelle... Si impossible : - protection en sous-face - ou système d arrêt de chute R 4534-89 Si risque de chute sur une toiture fragile en se déplaçant à proximité : garde-corps ou platelage. R4534-93
Accès et circulation en hauteur Echelles Tours escalier
Accès et circulation en hauteur Les postes de travail pour la réalisation des travaux en hauteur sont accessibles en toute sécurité. Moyen d accès choisi en fonction de la fréquence de circulation, la hauteur à atteindre et la durée d utilisation. R4323-67 Dispositifs de protection collective conçus et installés de manière à éviter leur interruption R4323-65 et 66 Echelles d accès D une longueur telle qu elles dépassent d au moins 1 m le niveau d accès.
Ouvertures en façade
Ouvertures en façade Ouvertures sur le vide : garde-corps à 90cm et plinthe R 4534-4 - une lisse à 1m 1m10 - une sous-lisse à mi-hauteur - une plinthe de 10 à 15 cm
Trémies Trémies protégés soit par : - garde-corps et plinthe - plancher provisoire jointif et convenablement fixé R4534-7 Trémies : - pour gaines techniques ou chutes EU-EV: boite de protection - d ascenseur : plate-forme auto-coinçante - d escalier : garde-corps et plinthe (fichés sur la dalle, pincés, ancrés en rive de dalle) Fiches Prévention OPPBTP
Tranchées et fouilles
Tranchées et fouilles Tranchée de plus de 40cm de large : moyen de passage R 4534-36 + Accès en fond de fouille. + Blindage avec garde-corps
Pour finir Il est interdit de réaliser des travaux temporaires en hauteur lorsque les conditions météorologiques ou liées à l environnement du poste de travail sont susceptibles de compromettre la santé et la sécurité des travailleurs. R 4323-68 Préparation du chantier Evaluation du risque Adéquations des moyens matériels + Personnel compétent + Mode opératoire partagé
Merci pour votre participation OPPBTP
Les éléments d un échafaudage Garde-corps Traverse intermédiaire Lisse Montant Nœud Console Plinthe Contreventement horizontal Montant Bracon, jambe de force ou contrefiche Amarrage par étrésillon Amarrage Poteau Traverse principale (moise) Semelle réglable Travée Semelle non réglable Poutre de soutien Longeron (moise) Contreventement latéral Contreventement longitudinal