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ESIEE ESIEE ESIEE Arrêté du 2 juillet 2009 ( 01092009) Créteil Dijon Institut européen d'administration des affaires de Fontainebleau Dijon-Bourgogne Chambéry INSEAD Fontainebleau Dijon- Bourgogne Chambéry INSEAD Dijon Chambéry Arrêté du 10 juillet 2006 ( Arrêté du 18 juin 2004 (1 an à compter du Arrêté du 24 février 2005 ( Arrêté du 15 septembre 2008 ( Arrêté du 30 août 2006 ( Arrêté du 15 septembre 2008 ( 01092008 Arrêté du 18 juin 2004 ( 01092009 École des hautes études commerciales du Nord EDHEC - EDHEC Arrêté du 18 juin 2004 (1 an à compter du Arrêté du 24 février 2005 ( Institut d'économie scientifique et de gestion SKEMA Business School (ex ) IESEG Skema IESEG Skema (ex ) Lyon École de management de Lyon EM Lyon EM Lyon Lyon Lyon Saint-Étienne École supérieure pour le développement économique et social Saint- Étienne ESDES Lyon Saint-Étienne ESDES ( et gestion des entreprises en Arrêté du 18 juin 2004 (1 an à compter du Arrêté du 24 février 2005 ( Arrêté du 18 juin 2004 (1 an à compter du Arrêté du 24 février 2005 (6 ans à compter du Arrêté du 18 juin 2004 ( Arrêté du 3 janvier 2006 ( Arrêté du 1er octobre 2007 ( 01092007) Arrêté du 30 août 2006 ( Arrêté du 15 septembre 2008 ( Arrêté du 30 août 2006 ( (arrêté du 4 janvier 01092009 01092009 01092009 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche > www.enseignementsup-recherche.gouv.fr 2 5

Nancy-Metz École ICN de Nancy ICN Business School ECOLE ICN ICN Arrêté du 18 juin 2004 (1 an à compter du Arrêté du 24 février 2005 ( Audencia École de management École supérieure des sciences commerciales d Angers Centre d'enseignement et de recherche appliquée au management de Sophia-Antipolis AUDENCIA ESSCA Angers CERAM AUDENCIA ESSCA CERAM Arrêté du 18 juin 2004 ( Arrêté du 30 août 2006 ( Arrêté du 18 juin 2004 ( 01092008 01092009 SKEMA Business School (ex CERAM) Skema Skema (ex CERAM) Arrêté du 25 mars 2010 ( 01092009) Orléans Tours École supérieure de commerce et de management de Tours Poitiers École supérieure de négociation commerciale ADVANCIA NOVANCIA Centre de perfectionnement aux affaires de HEC Executive education (ex CPA -) EM Tours Poitiers NEGOCIA ADVANCIA NOVANCIA (ex Avancia- Négocia) CPA - HEC EM NEGOSUP PSE (Programme supérieur en entrepreneuriat) Diplôme d'études supérieures en entrepreneuriat et management commercial (ex NEGOSUP et PSE) CPA Diplôme de gestion des entreprises pour dirigeants Arrêté du 30 août 2006 ( Arrêté du 13 juillet 2004 ( Arrêté du 30 août 2006 ( Arrêté du 2 juillet 2009 ( 01092009) ( ) Arrêté du 30 août 2006 ( 01092012 01092012 École supérieure de gestion de ESG School Ecole supérieure de management ESG ESG MS P Europe (ex P- EAP ) ESG programme grande école (MIM) Arrêté du 30 août 2006 ( Arrêté du 15 septembre 2008 (3 ans à compter du Arrêté du 30 août 2006 ( (arrêté du 11 juillet 01092012 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche > www.enseignementsup-recherche.gouv.fr 3 5

Bulletin officiel spécial n 4 du 20 juin 2013 European Business School (École européenne de gestion) Institut supérieur de commerce ISC programme européen d'enseignement supérieur en management (MEB) EBS EBS ISC Arrêté du 30 août 2006 ( Arrêté du 2 juillet 2009 ( 01092009) Arrêté du 30 août 2006 (1 an à compter du Arrêté du 1er octobre 2007 ( 01092007) Arrêté du 25 août 2010 ( ) Institut supérieur de gestion ISG ISG Arrêté du 2 juillet 2009 (1 an à compter du 01092009) - Poitiers Institut de préparation à l'administration et à la gestion de - Sup de Co La Rochelle - École supérieure de commerce de La Rochelle IPAG - La Rochelle IPAG La Rochelle Arrêté du 24 février 2005 ( 10032005) Arrêté du 19 avril 2007 ( 10032007) 01092012 (arrêté du 25 août 2010 modifié par l'arrêté du 18 octobre 2010 ) 01092012 3 ans à comter du Reims RMS - École supérieure de commerce de Reims Reims Reims Arrêté du 18 juin 2004 (1 an à compter du Arrêté du 24 février 2005 ( Reims Troyes Bretagne-Brest Troyes Brest Troyes Brest Arrêté du 13 juillet 2004 (1 an à compter du Arrêté du 3 janvier 2006 ( Arrêté du 15 septembre 2008 ( Arrêté du 24 février 2005 ( 10032005) Arrêté 20 avril 2007 ( 10032007) Arrêté du 2 juillet 2009 (1 an à compter du 01092009) Arrêté du 25 août 2010 ( ) Arrêté du 30 août 2006 ( 1 an à compter du 01092012 : Extension au site de Rabat au Maroc : 1 an à compter du 01092012 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche > www.enseignementsup-recherche.gouv.fr 4 5

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