2 ROUES, Adoptez la bonne conduite en toute sécurité L S C O N P R É V E N T I O N.

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1 2 ROUES, QUADS C O N S E I L S P R É V E N T I O N Adoptez la bonne conduite en toute sécurité

2 SOMMAIRE 1 Le 2 roues à moteur : un mode de déplacement dangereux p. 4 2 Quel permis pour conduire un 2 roues, un tricycle ou quadricycle à moteur? p. 6 3 Les conditions de circulation p. 8 4 Les risques liés à la conduite d un 2 roues Pas de carrosserie pour se protéger p. 10 Le débridage p. 11 Le transport d un passager p. 12 Le phénomène dangereux des mini-motos p Assurer son 2 roues p Comment se prémunir du vol? p. 15 Mode de transport à part entière ou encore usage purement «loisirs», la pratique du 2 roues motorisé est en pleine évolution. Le regain d intérêt pour les boosters, scooters, mini-motos ou encore quads ou trottinettes à moteur n est plus à démontrer : ces engins séduisent enfants et adolescents à la recherche de plaisir ou de liberté, adultes lassés des embouteillages Mais quels sont les risques d enfourcher ce type de véhicule, quelles sont les obligations d assurances, de formations et de permis requis? Groupama se propose de vous éclairer sur ces aspects. Favoriser une plus grande responsabilisation du conducteur passe aussi par une meilleure information des usagers de la route. C est pourquoi Groupama vous apporte conseils et informations pour garantir votre sécurité et celle de vos enfants sur la route. 2 3

3 1 UN MODE DE déplacement dangereux Débridage, inexpérience de la conduite, absence de protection carrossée, utilisation sur la voie publique d engins conçus pour la pratique de sports motorisés sont responsables de dramatiques accidents. Quelques arguments pour vous convaincre*! En moto : le risque d être tué lors d un accident est 20 fois plus élevé qu en voiture. En cyclo : il y a 7 fois plus de risques d être accidenté qu en voiture et près de la moitié des personnes tuées ont entre 15 et 19 ans. En mini-moto : de nombreux accidents sont à déplorer dont beaucoup concernent les enfants de moins de 10 ans. Alors, avant de décider de s équiper ou de céder à la demande des jeunes adeptes, autant avoir les idées claires sur les bonnes pratiques 2 roues, quads, Pour conduire une moto, un booster, scooter, cyclomoteur, quad ou autre engin à moteur (cf. tableau p 6/7), il faut : être titulaire d un permis ou avoir suivi une formation spécifique, s assurer que l engin choisi est bien homologué pour la conduite sur la voie publique, connaître et bien identifier les risques spécifiques liés à la conduite de chacun de ces engins, connaître ses obligations d assurances et les garanties indispensables, enfin, respecter les règles de conduite, de protection individuelle *Source : bilan de l Observatoire Interministériel à la Sécurité Routière. 4 5

4 2 QUEL PERMIS? Âge minimum Véhicules homologués 14 ans Moins de 50 cm 3 Cyclomoteur, Mobylette, Booster, Scooter 16 ans Moins de 50 cm 3 Voiturette (petits quadricycles) Quad 50 cm 3 et plus Voiturette Quad Moins de 125 cm 3 Moto légère < 125 cm Par équivalence : 3 tricycle et quadricycle, cyclomoteur 18 ans Moins de 34 ch Moto avec ou < 34 ch sans side-car Par équivalence : tricycle et quadricycle, cyclomoteur 20 ans Moins de 125 cm 3 21 ans < 50 cm 3 > 50 cm 3 < 34 ch < 125 cm 3 Moto légère Par équivalence : voiture de tourisme, tricycle et quadricycle, cyclomoteur Toutes les motos avec ou sans side-car Permis ou formations nécessaires BSR (Brevet de Sécurité Routière) obligatoire pour ceux nés après le 31/12/87 (ou autre permis) BSR obligatoire pour ceux nés après le 31/12/87 (ou autre permis) Permis B1 (ou autre permis) Permis A1 Permis A progressif Après 2 ans de permis, accès à toutes les motos Permis B avec 2 ans d ancienneté Formation pratique de 3 heures obligatoire (pour les permis acquis à partir du 01/01/07) Permis A direct SPÉCIMEN En savoir plus sur les catégories de véhicules Véhicule 2/3 roues à moteur dont la vitesse maxi par construction est limitée à 45 km/h et la cylindrée à moins de 50 cm 3 (ou la puissance maxi nette à 4 kw) Quadricycle léger à moteur dont la vitesse maxi par construction est limitée à 45 km/h et la cylindrée à moins de 50 cm 3 (ou la puissance maxi nette à 4 kw) et le poids à vide à 350 kg Tricycle à moteur dont la puissance est à 15 kw et le poids à 550 kg Quadricycle lourd à moteur (ne répondant pas aux caractéristiques des quads légers) dont la puissance maxi nette est à 15 kw et le poids à vide : 550 kg pour les quads affectés au transport de marchandises 400 kg pour ceux affectés au transport de personnes Motocyclette légère dont la cylindrée est < à 125 cm 3 et 11 kw (15 ch) Motocyclette dont la puissance est à 25 kw (34 ch) ou le rapport poids/puissance 0,16 kw/kg Motocyclette légère dont la cylindrée est < à 125 cm 3 et 11 kw (15 ch) Toutes motocyclettes dont la puissance est à 73,6 kw (100 ch) BON À SAVOIR Il n est plus possible de conduire une 125 cm 3 sans formation spécifique : les conducteurs titulaires du permis voiture depuis au moins 2 ans pouvaient jusqu alors accéder à la conduite d une 125 cm 3 sans formation préalable. Les personnes ayant acquis leur permis B à partir du 1 er janvier 2007 doivent dorénavant suivre une formation pratique minimale de 3 heures pour pouvoir conduire une 125 cm 3. Pour pouvoir s inscrire aux épreuves : du BSR*: il faut être titulaire de l ASSR 1 (Attestation Scolaire de Sécurité Routière de premier niveau) obtenue dans les établissements scolaires en classe de 5 ème ; du permis moto ou voiture* : il faut être titulaire de l ASSR 2 (ASSR de second niveau) obtenue en classe de 3 ème. * Pour les jeunes nés après le 31 décembre

5 3 LES CONDITIONS DE CIRCULATION Pour circuler sur les voies ou lieux ouverts à la circulation publique, tous les véhicules à moteur doivent avoir fait l objet d une réception et d une homologation attestant qu ils ont satisfait à certaines prescriptions techniques. Les trottinettes, patinettes à essence ou électriques ou quads doivent avoir été réceptionnés selon la législation en vigueur : à ce titre, pour pouvoir circuler sur une voie ouverte à la circulation, ils doivent être homologués. Ainsi, lors d un contrôle routier, le conducteur doit être en mesure de présenter le certificat de conformité communautaire (ou le certificat d immatriculation pour les véhicules acquis à partir du 1 er juillet 2004). Les trottinettes sans moteur sont assimilées à des piétons et doivent à ce titre, circuler à allure modérée sur les trottoirs. Conseil Avant de vous lancer, vérifiez bien que l engin choisi est homologué pour la conduite sur la voie publique, sinon utilisez-le sur un circuit adapté ou sur un terrain privé. BON À SAVOIR Immatriculation obligatoire pour les moins de 50 cm 3 : depuis le 1 er juillet 2004, tous les cyclomoteurs achetés neufs doivent être immatriculés. Tous les engins en circulation y seront soumis au plus tard le 30 juin Vous pouvez d ores et déjà faire immatriculer gratuitement le vôtre. Pour cela consultez : Rubriques : Vos démarches / Véhicules-immatriculations Allumage des feux dans la journée : une obligation pour tous les cyclomoteurs mis en circulation après le 1 er juillet Même si votre 2 roues est plus ancien, allumez vos feux de jour comme de nuit, vous serez ainsi plus visible. 8 9

6 roues, 2 roues, quads, trottinettes 4 Les risques Pas de carrosserie pour se protéger Sur un cyclo, une moto, un quad et même une trottinette, l équipement constitue la seule protection en cas de chute. Le casque : 1 er élément de sécurité Tous les casques n offrent pas la même protection : optez de préférence pour un intégral. La taille du casque doit être parfaitement adaptée (légèrement serré lorsqu il est neuf). Vérifiez qu il est homologué (estampille NF ou marquage E) : les modèles les plus récents portent l étiquette blanche E (conforme à la norme européenne). N achetez jamais un casque d occasion, même avec un marquage réglementaire : il a pu être endommagé et il n est pas exactement adapté à votre taille. Attachez-le, même pour un court trajet. Remplacez-le après tout choc consécutif à une chute, même s il ne semble pas abîmé et changez-le régulièrement (environ tous les 5 ans). Le saviez-vous? Le casque divise par 2 le risque d être tué en cas d accident. L absence de casque homologué et attaché est passible d une contravention de 135 e et d un retrait de 3 points pour les titulaires d un permis. La tenue vestimentaire : à ne pas négliger même lorsqu il fait chaud! Bien qu elle ne soit pas obligatoire, il faut porter une tenue adaptée : un blouson épais et solide équipé de bandes réfléchissantes pour être vu la nuit. Plus de la moitié des cyclomotoristes tués circulaient de nuit, des vêtements couvrant l intégralité du corps, de préférence avec des protections aux épaules, genoux et aux coudes. Les shorts, jupes courtes, tee-shirt, matières synthétiques sont à proscrire, des chaussures montantes, des gants, de préférence renforcés. Le débridage Modifier les caractéristiques d origine (kit de gonflage, débridage, modification de l échappement ) pour augmenter la puissance et la performance est dangereux car les cyclomoteurs ne sont pas conçus pour rouler à plus de 45 km/h. Débrider son cyclomoteur est interdit et comporte des risques : les capacités de freinage et de tenue de route sont fortement altérées voire inefficaces au-delà de la vitesse prévue par le constructeur (45 km/h), en cas d accident, les dommages corporels sont aggravés et les garanties d assurance ne sont plus acquises, les sanctions prévues par la loi sont lourdes : contravention pouvant aller jusqu à 1500 e d amende et confiscation du cyclomoteur

7 5 Assurer son 2 roues La garantie Responsabilité Civile : une obligation. Le transport d un passager Pour le transport d un passager, le 2 roues doit être équipé d une selle 2 places, d une poignée de maintien et de repose-pieds. Sur un cyclo, le transport d un passager de moins de 14 ans est autorisé. Pour transporter un passager de plus de 14 ans, il suffit de se reporter au certificat de conformité de l engin qui précisera : «Nombre de places assises (y compris le conducteur) : 2» (sans aucune réserve d âge). Le phénomène dangereux des mini-motos Ces pocket bikes dont la cylindrée varie entre 30 et 125 cm 3 sont strictement interdites sur la voie publique parce que totalement inadaptées : leur petite taille les rend invisibles des autres usagers, elles sont surpuissantes par rapport à leur poids (100 km/h), elles sont attractives pour les enfants (alors que l âge minimum d utilisation est 14 ans). La formation ne suffit pas. Pour pouvoir circuler sur un véhicule à moteur (homologué ou non), il est obligatoire de souscrire une assurance Responsabilité Civile qui couvre les dégâts causés aux autres personnes mais qui ne couvre pas, si vous êtes responsable de l accident, les frais de réparation de votre 2 roues. BON À SAVOIR La garantie Responsabilité Civile est obligatoire y compris dans les lieux non ouverts à la circulation publique. La garantie corporelle du conducteur : une garantie vivement conseillée. En 2 roues, le risque d accident est élevé. Pour éviter que votre véhicule soit mieux assuré que vous, optez pour une Garantie Corporelle du Conducteur. Elle vous permettra, quelles que soient les circonstances de l accident (responsable ou non) d être indemnisé pour vos dommages corporels. Le saviez-vous? En cas d accident responsable, même si vous êtes assuré tous risques, un contrat d assurance classique ne protège pas intégralement le conducteur. En effet, la législation ne prévoit pas d indemnités pour les préjudices corporels subis par le conducteur (blessures, incapacité de travail, invalidité, décès ). De plus, les frais non remboursés par les organismes sociaux restent à la charge du conducteur

8 D autres garanties complémentaires Vous souhaitez des garanties complémentaires pour renforcer votre protection, pensez à souscrire : une garantie tous risques qui couvrira les dommages de votre cyclomoteur même si vous êtes responsable de l accident ou s il n y a pas de tiers identifié, une garantie accessoires et équipements pour vous garantir le remboursement de vos équipements (casque, blouson, bottes, gants) en cas d accident ou même suite à un vol, une garantie d assistance, une garantie vol Êtes-vous bien assuré? Parce qu en 2 roues, le risque d accident corporel est accru, Groupama inclut systématiquement dans toutes ses formules, la garantie corporelle du conducteur. En cas d utilisation de votre propre cyclomoteur lors de la formation pratique du BSR, vous devez vous assurer et demander à votre assureur une extension de garantie : chez Groupama, c est gratuit. Interrogez votre Conseiller Groupama 6 Comment se prémunir du vol? Même si votre 2 roues est équipé d un système de protection électronique, optez en plus pour un antivol «classe SRA» (Sécurité Réparation Automobile) : les systèmes électroniques n offrent qu une fonction antidémarrage (quelquefois avec une alarme) mais n interdisent pas l enlèvement physique. Privilégiez les antivols de type «U» ou «chaîne» qui offrent une meilleure protection, le bloc disque étant un système complémentaire. Les chaînes permettent en plus d attacher votre 2 roues à un point fixe. Faites graver les pièces principales de votre 2 roues par une société de marquage agréée «SRA». Le gravage dissuade les voleurs d agir à des fins de revente des pièces détachées. L agrément SRA garantit des règles spécifiques de marquage et surtout l inscription à un fichier central des engins gravés. N oubliez pas d activer ou de mettre en place votre protection (y compris le système de blocage de direction, même dans un parking clos). Garez votre 2 roues dans un endroit passant et éclairé et attachez-le à un point fixe et solide. Les matériels «classe SRA» ont subi des tests de résistance en laboratoire et répondent à des caractéristiques techniques spécifiques qui garantissent la sécurité de l usager et la fiabilité du matériel. Pour vérifier la classification du matériel que vous choisissez, pour trouver les coordonnées des distributeurs et des sociétés de marquage :

9 N hésitez pas à vous renseigner auprès de votre Conseiller Groupama Édition Janvier 2009 Les informations contenues dans cette brochure ne sont données qu'à titre purement informatif et ne sauraient engager la responsabilité de Groupama. Caisse Régionale d Assurances Mutuelles Agricoles. Entreprise régie par le Code des assurances - Document non contractuel - Réf C - 01/ Graphic Plus / D Crédits photos : Groupama / GraphicPlus - Nicolas Jégo / GettyImages - Peter Forest - Mark Langridge / Image Source / GraphicObsession - Nick Dolding - Ciaran Griffin - MikeWatson / BananaStock - Groupama participe à la protection de l environnement en utilisant un site «imprim vert» et des papiers issus de forêts gérées durablement et en finançant le recyclage des imprimés par la taxe Ecofolio.