Répertoire ( / /61) Par Laurent HEZINA

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1 Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice ; Bureau de l'individualisation et des régimes de détention ( ) Répertoire ( / /61) Par Laurent HEZINA Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /61 Niveau de description fonds Intitulé Justice ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Sous-direction des personnes placées sous main de justice ; Bureau de l'individualisation et des régimes de détention Date(s) extrême(s) Nom du producteur Bureau de l'individualisation et des régimes de détention (sous-direction de l'exécution des décisions judiciaires, direction de l'administration pénitentiaire) Localisation physique Pierrefitte DESCRIPTION Présentation du contenu Les cotes E E 6306 regroupent les dossiers de fonctionnement des établissements pénitentiaires versés en 1999 par le bureau de gestion de la détention (SD 1). Ces dossiers ont été classés selon un ordre alphabétique puis regroupés au sein de leur direction régionale (D.R.) d'appartenance. La périodicité de ces documents s'étale sur les décennies Le classement interne de ces dossiers s'articule autour des quelques rubriques suivantes : règlement intérieur et régime de détention, rapports généraux, sécurité, incidents, articles de presse. Sommaire Art 1-61 : Dossiers de fonctionnement des établissements pénitentiaires : Règlement intérieur et régime de détention, rapports généraux, sécurité, incidents,. Articles de presse, SOURCES ET REFERENCES Sources complémentaires Fonds complémentaire : * C.A.C. : , art. 1 à 266 : dossiers de fonctionnement des établissements pénitentiaires, TERMES D'INDEXATION sécurité; presse; incarcération; établissement pénitentiaire; administration pénitentiaire; rapport; article de presse; réglementation; organisation administrative; application des peines 3

4 Répertoire ( / /61) / /61 E 6246-E 6306 Dossiers de fonctionnement des établissements pénitentiaires (classement par Direction Régionale (D.R.) puis dans l'ordre alphabétique) / /5 E 6246-E 6250 D. R. de Bordeaux : /1 E Maison d'arrêt (M.A.) d'agen, M.A. d'angoulême, M.A. de Bayonne, Centre de détention (C.D.) de Bédenac, Centre de semi-liberté (C.S.L.) de Boudet, M.A. de Brive, /2 E Centre pénitentiaire (C.P.) de Bussac, C.D. d'eysses, C.D. de Fort-La-Prée, /3 E

5 - M.A. de Gradignan, M.A. de Guéret, M.A. de Limoges, C.D. de Mauzac, M.A. de Mont-de-Marsan, /4 E M.A. de Niort, M.A. de Pau, M.A. de Périgueux, M.A. de Poitiers, M.A. de Rochefort, M.A. de Saintes, /5 E C.P. de Saint-Martin-du-Ré, M.A. et maison centrale (M.C.) de Saint-Pierre-du-Mont, M.A. de Tulle,

6 / /9 E 6251-E 6254 D.R. de Dijon : /6 E M.A. d'auxerre, M.A. de Belfort, M.A. de Besançon, M.A. de Chaumont, M.A. de Châlons-sur-Marne, M.A. de Châlons-sur-Saône, /7 E M.A. de Charleville, M.C. de Clairvaux, (2 tomes), /8 E M.A. de Dijon, M.A de Lons-le-Saunier, M.A. de Lure,

7 - M.A. de Mâcon (2 tomes), /9 E 6254 M.A. de Montbéliard, M.A. de Nevers, M.A. de Reims, M.A. de Troyes, 1985 M.A. de Vesoul, / /12 E 6255-E 6257 D.R. de Lille : /10 E 6255 D.R. de Lille, affaires générales, statistiques, transferts, correspondance, M.A. de Cambrai, M.A. de Dieppe, /11 E M.A. de Douai, M.A. du Havre, C.S.L. de Liancourt, 7

8 C.D. de Loos, M.A. de Loos, /12 E M.A. de Saint-Omer, M.A. de Saint-Quentin, M.A. de Soissons, C.D. de Val-de-Reuil, M.A. d'yvetôt, / /16 E 6258-E 6261 D.R. de Lyon : /13 E M.A. de Bourgoin, M.A. de Grenoble, Prisons de Lyon, /14 E M.A. de Moulins,

9 - C.P. de Moulins, M.C. de Moulins-Yzeure, /15 E M.A. de Roanne, M.A. de Trévoux, C.D. de Thol, /16 E C.P. de Thol, M.A. de Villefranche, / /28 E 6262-E 6273 D.R. de Marseille : /17 E D.R. de Marseille, affaires générales, statistiques, correspondance, /18 E M.A. d'aix-en Provence, /19 E M.A. d'aix-en-provence : incidents,

10 - M.C. d'arles, /20 E M.A. d'ajaccio, M.A. d'avignon, M.A. de Bastia (Tome 1), /21 E M.A de Bastia (Tome 2), M.A. de Digne, /22 E C.D. de Draguignan, /23 E M.A. de Gap, M.A. de Grasse, /24 E M.A. des Baumettes : fonctionnement général, Idem : travail pénal,

11 /25 E M.A des Baumettes : population pénale, Idem : sécurité, /26 E M.A. des Baumettes : rapports généraux, Idem : incidents, /27 E M.A. des Baumettes : incidents, /28 E M.A. de Nice, C.D. de Tarascon : émeutes, M.A. de Toulon, / /41 E 6274-E 6286 D.R. de Paris : /29 E D.R. de Paris : affaires générales, statistiques, correspondance, M.A. de Bois d'arcy (tome 1), 11

12 /30 E M.A. de Bois d'arcy (tome 2), M.A. de Châteauroux, C.S.L. de Corbeil, /31 E M.A. de Fleury-Mérogis : incidents, /32 E M.A. de Fleury-Mérogis : régime de détention ( ), rapports généraux ( ) - M.A. de Fontainebleau, /33 E C.P. de Fresnes, /34 E C.P. de Fresnes : incidents ( ), et sécurité ( ) /35 E M.A. de Meaux, M.A. de Melun, C.D. de Melun, 12

13 M.A. de Montargis, /36 E M.A. d'orléans, M.A. de La Santé, M.A. de La Santé : sécurité, /37 E M.A. de la Santé : incidents, M.C. de Poissy, /38 E M.C. de Poissy : incidents, M.A. de Pontoise (Tome 1), /39 E M.A. de Pontoise (Tome 2), M.C. de Saint-Maur, /40 E M.C. de Saint-Maur : incidents, mutineries, 13

14 /41 E M.A. de Tours, M.C. de Versailles, C.S.L. de Villejuif, M.A. de La Roquette, / /48 E 6287-E 6293 D.R. de Rennes : /42 E D.R. de Rennes : affaires générales, statistiques, correspondance, /43 E M.A. d'alençon, M.A. d'angers, M.A. de Brest (2 tomes), /44 E C.D. de Caen, M.A. de Caen,

15 - M.A. de Cherbourg, M.A. de Coutances, M..A. de Fontenay-le-Comte, C.D. de Fontevrault, /45 E M.A. de Laval, M.A de La Roche-sur-Yon, M.A. du Mans, M.A. de Lisieux, /46 E M.A. de Lorient, M.A. de Lorient-Ploemeur, C.P. de Nantes, /47 E M.A de Quimper, C.P. de Rennes,

16 - M.A. de Rennes, /48 E M.A. de Saint-Brieuc, M.A. de Saint-Malo, M.A. de Saint-Nazaire, M.A. de Vannes, / /52 E 6294-E 6297 D.R. de Strasbourg : /49 E M.A. de Bar-le-Duc, M.A. de Briey, C.S.L. de Coehorn-Mulhouse, /50 E M.A. de Colmar, C.D. d'ecrouves, M.C. d'ensisheim,

17 /51 E M.C. de Haguenau, C.S.L. de Maxeville, M.A. de Metz-Barrés, M.A. de Metz-Queleu, /52 E M.A. de Metz-Cambout, Prisons de Metz : plan d=intervention, M.A. de Mulhouse, C.D. de Mulhouse, / /58 E 6298-E 6303 D.R. De Toulouse : /53 E D.R. de Toulouse : affaires générales, statistiques, correspondance, M.A. d'albi, M.A. d'alès, M.A. de Béziers, 17

18 M.A. de Cahors, /54 E M.A. de Carcassonne, M.A. de Foix, M.C. de Lannemezan, M.A. de Mende, M.A. de Montauban, /55 E M.A. de Montpellier, /56 E C.D. de Muret, M.C. de Nîmes, /57 E MA de Nîmes, C.P. de Perpignan, M.A. de Rodez, 18

19 /58 E M.A. de Tarbes, C.S.L. de Toulouse, / /61 E 6303-E 6306 D.R. DOM-TOM : /58 E D.R. DOM-TOM : affaires générales, statistiques, correspondance, /59 E 6304 Guadeloupe : - M.A. de Pointe-à-Pitre, M.A. de Basse-Terre, /60 E 6305 Martinique : - M.C. de Fort-de-France, La Réunion : - C.D. de La Plaine-des-Galets, M.A. de Saint-Denis-de-la-Réunion, /61 E

20 La Réunion (suite et fin) : - M.A. de Saint-Pierre, Guyane : - M.A. de Cayenne,

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