BOPI 11/05 - VOL. I 139. N National : N National : Publication des demandes d enregistrement
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- Clarisse Corriveau
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1 BOPI 11/05 - VOL. I 139 Publication des demandes d enregistrement Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d oeuvres d art. Classes de produits ou services : 35, 36, 42. N National : SASP NANCY LORRAINE, Société Anonyme Sportive Professionnelle, 90 Boulevard Jean Jaurès, TOMBLAINE. SASP NANCY LORRAINE, 90 Boulevard Jean-Jaurès, TOMBLAINE. collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d habillement de sport). Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28. MORVAN Patrice, 0 Le Pénity, DUAULT. LADUREE Hervé, 80 Karn Ménez Guillou, FOUESNANT. MORVAN Patrice, 0 Le Pénity, DUAULT. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe N 31 : Produits de piscicultures, à savoir : poissons frais plus ou moins transformés ; poissons congelés ; poissons en conserve ; oeufs de poissons ; préparations culinaires à base de poissons d élevage et de poissons. ; ; produits agricoles, à savoir : poissons d élevage vivants ni préparés, ni transformés ; aliments pour les poissons d élevage. ; ; transformation de produits agricoles d autrui, à savoir : transformation de produits piscicoles d autrui. Classes de produits ou services : 31. Classes de produits ou services provisoirement attribuées par l INPI : 29, 31, 40. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
2 602 Publication complémentaire des marques en couleurs BOPI 11/05 VOL. I N National : N National : N National : N National : N National :
3 BOPI 11/23 - VOL. II 133 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE, SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE, 29 RUE DE LA MAUMENIERE, MONTSOREAU. SCEV DOMAINE DE LA PERRUCHE, 29 RUE DE LA MAUMENIERE, MONTSOREAU. Classe N 33 : Boissons alcooliques (à l exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d appellation d origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Classes de produits ou services : 33. N National : CONSTANTIN Sabrina, Agissant pour le compte de la société GARDADOM en cours de formation, 7 rue marc chagall, ap 30, MERIGNAC. CONSTANTIN Sabrina, 7 rue marc chagall, ap 30, MERIGNAC. Classes de produits ou services : 39, 44, 45. N National : Omnès Olivier, 16 Allée Marie Laurencin, VELAUX. Omnès Olivier, 16 Allée Marie Laurencin, VELAUX. Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe N 42 : Conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle). Classes de produits ou services : 35, 41, 42. Patrice MORVAN, 0 Le pénity, DUAULT. Hervé LADUREE, 80 Karn Ménez Guillou, FOUESNANT. Patrice MORVAN, 0 Le pénity, DUAULT. Classe N 39 : Transport des animaux et livraison de nourriture ou articles ; Classe N 44 : Soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d animaux ; Classe N 45 : Garde et promenade d animaux au domicile des clients.
4 134 BOPI 11/23 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 29 : Produits de piscicultures, à savoir poissons frais plus ou moins transformés ; poissons congelés ; poissons en conserve ; oeufs de poissons ; préparations culinaires à base de poissons d élevage et de poissons ; Classe N 31 : Produits agricoles, à savoir ; poissons d élevage vivants ni préparés, ni transformés ; aliments pour les poissons d élevage ; Classe N 40 : Transformation de produits agricoles d autrui, à savoir transformation de produits piscicoles d autrui. Classes de produits ou services : 29, 31, 40. N National : DIVERTI EDITIONS, SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE, 0 AVENUE DU CERISIER NOIR, NAINTRÉ, N SIREN : CABINET SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, LA ROCHELLE. matière d éducation et de divertissement, organisation de loteries, services de jeux proposés en ligne à partir d un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles ou d expositions, services de présentation et d information sur des musées et des lieux d expositions culturelles, reportages photographiques, services de reporteurs, informations sur les évènements culturels et de divertissement, informations sur l actualité artistique, organisations d expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 39, 41. N National : DIVERTI EDITIONS, SOCIETE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE, 0 AVENUE DU CERISIER NOIR, NAINTRÉ, N SIREN : CABINET SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, LA ROCHELLE. Classe N 9 : Banques de données, textuelles et sonores, banques d images, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo logiciels, publications électroniques téléchargeables. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums, caractères d imprimerie, clichés, matériel pour les artistes ; pinceaux, aquarelles, fournitures pour le dessin, décalcomanies, matériaux pour le modelage, modèles de broderie, pochoirs, patrons pour la confection de vêtements, papier destiné à façonner des personnages ou des figurines, atlas ; billets de transport en papier ou en carton ; brochures ; cartes géographiques, postales ; catalogues ; formulaires ; lithographies ; papeterie de voyage ; Classe N 35 : Présentation de produits culturels à savoir livres, disques compacts (audio, video), disques optiques compacts, diapositives, supports d enregistrements sonores et visuels, films (pellicules) impressionnés, photographies, d art, images graphiques et dessins graphiques, dessins libres de droits, images d actualités, illustrations, animations numériques, clips vidéo, plans de films et données audio sur tout moyen de communication pour la vente au détail, publicité en ligne sur un réseau informatique, services de regroupement pour le compte de tiers de produits culturels à savoir livres, disques compacts (audio, video), disques optiques compacts, diapositives, supports d enregistrements sonores et visuels, films (pellicules) impressionnés, photographies, d art, images graphiques et dessins graphiques, dessins libres de droits, images d actualités, illustrations, animations numériques, clips vidéo, plans de films et données audio permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément. ; Classe N 39 : Transport ; transport de marchandises ; transports en bateau ; transports en chemin de fer ; courtage de transport ; location de bateaux ; transport fluvial ; transports maritimes ; renflouage de navires ; location de voitures ; entreposage de marchandises ; accompagnement et transport de passagers, de voyageurs ; visites touristiques ; affrètement ; transport en bateau ; organisation de voyages ; services de bateau de plaisance ; transports aériens, par chemins de fer, navires transbordeurs, par eau, par navires ; organisation de croisières et d excursions ; réservation de places de voyage ; distribution de journaux ; Classe N 41 : Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, organisation de jeux et concours en Classe N 9 : Banques de données, textuelles et sonores, banques d images, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo logiciels, publications électroniques téléchargeables. Classe N 16 : Produits de l imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums, caractères d imprimerie, clichés, matériel pour les artistes : pinceaux, aquarelles, fournitures pour le dessin, décalcomanies, matériaux pour le modelage, modèles de broderie, pochoirs, patrons pour la confection de vêtements, papier destiné à façonner des personnages ou des figurines, atlas ; billets de transport en papier ou en carton ; brochures ; cartes géographiques, postales ; catalogues ; formulaires ; lithographies ; papeterie de voyage ; Classe N 35 : Présentation de produits culturels à savoir livres, disques compacts (audio, video), disques optiques compacts, diapositives, supports d enregistrements sonores et visuels, films (pellicules) impressionnés, photographies, d art, images graphiques et dessins graphiques, dessins libres de droits, images d actualités, illustrations, animations numériques, clips vidéo, plans de films et données audio sur tout moyen de communication pour la vente au détail, publicité en ligne sur un réseau informatique, services de regroupement pour le compte de tiers de produits culturels à savoir livres, disques compacts (audio, video), disques optiques compacts, diapositives, supports d enregistrements sonores et visuels, films (pellicules) impressionnés, photographies, d art, images graphiques et dessins graphiques, dessins libres de droits, images d actualités, illustrations, animations numériques, clips vidéo, plans de films et données audio permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément. ; Classe N 39 : Transport ; transport de marchandises ; transports en bateau ; transports en chemin de fer ; courtage de transport ; location de bateaux ; transport fluvial ; transports maritimes ; renflouage de navires ; location de voitures ; entreposage de marchandises ; accompagnement et transport de passagers, de voyageurs ; visites touristiques ; affrètement ; transport en bateau ; organisation de voyages ; services de bateau de plaisance ; transports aériens, par chemins de fer, navires transbordeurs, par eau, par navires ; organisation de croisières et d excursions ; réservation de places de voyage ; distribution de journaux ; Classe N 41 : Edition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, organisation de jeux et concours en matière d éducation et de divertissement, organisation de
5 BOPI 11/23 VOL. II Publication complémentaire des marques en couleurs 245 N National : N National : N National : N National : N National :
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