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- Jules Duquette
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1 Computer-related services Generell Informasjon Versjon 2 Url Ekstern anbuds ID Konkurranse type: Tildeling Dokument type Kontraktstildeling Prosedyre Åpen anbudskonkurranse Kontrakt Service kontrakt Reguleringer European Communities Tildelingskriterier Det mest økonomiske anbudet Dato for offentliggjørelse :17 Endret dato :17 Oppdragsgiver Firma Haute autorité de santé (Has) Adresse 2 avenue du Stade de France Postnr/By Saint-Denis-la-Plaine FRANCE Telefon Faks Versjonsendringer Contract award Beskrivelse Original text: Le marché a pour objet la mise à disposition d'une plate-forme de formation à distance (LMS - learning Management System) en mode SAAS prenant en compte l'existence d'outils de conception de module e-learning utilisés par la HAS (compatibilité ELM et ELAG e-doceo). Side 1 av 6
2 Tildeling Section V: Award of contract Contract No: V.3) Name and address of economic operator in favour of whom the contract award decision has been taken Telephone: Internet address: Fax: E-Doceo Sas, 8 rue de la Fionie, La Chapelle sur Erdre, FRANCE, Original text: Le marché a pour objet la mise à disposition d'une plate-forme de formation à distance (LMS - learning management system) en mode SAAS prenant en compte l'existence d'outils de conception de module e-learning utilisés par la HAS (compatibilité ELM et ELAG e-doceo). Section V: Attribution du marché Marché nº: Intitulé: Le marché a pour objet la mise à disposition d'une plate-forme de formation à distance (LMS - learning management system) en mode SAAS prenant en compte l'existence d'outils de conception de module e-learning utilisés par la HAS (compatibilité ELM et ELAG e-doceo). V.1) Date d'attribution du marché: V.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4 V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué Téléphone: Adresse internet: Fax: E-Doceo Sas, 8 rue de la Fionie, La Chapelle sur Erdre, FRANCE, Utvidet beskrivelse Side 2 av 6
3 Contract award notice Services 2012/S Directive 2004/18/EC Section I: Contracting authority I.1) Name, addresses and contact point(s) For the attention of: Telephone: Fax: Haute autorité de santé (Has) 2 avenue du Stade de France, pôle achats et marchés publics, Saint-Denis-la-Plaine, FRANCE , marche.public@has-sante.fr Internet address(es): General address of the contracting authority: Address of the buyer profile: PCSLID=CSL_2012_bhv4nc4RLr&v=1&selected=0 Section II: Object of the contract II.1) Description II.1.5) Common procurement vocabulary (CPV) , Description Computer-related services. Computer platforms. Section V: Award of contract Contract No: V.3) Name and address of economic operator in favour of whom the contract award decision has been taken Telephone: Internet address: Fax: E-Doceo Sas, 8 rue de la Fionie, La Chapelle sur Erdre, FRANCE, V.4) Information on value of contract Original text: Avis d attribution de marché Services 2012/S Directive 2004/18/CE Section I: Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact Side 3 av 6
4 À l'attention de: Téléphone: Fax: Haute autorité de santé (Has) 2 avenue du Stade de France, pôle achats et marchés publics, Saint-Denis-la-Plaine, FRANCE , marche.public@has-sante.fr Adresse(s) internet: Adresse générale du pouvoir adjudicateur: Adresse du profil d acheteur: PCSLID=CSL_2012_bhv4nc4RLr&v=1&selected=0 I.2) Type de pouvoir adjudicateur Autre I.3) Activité principale Santé I.4) Attribution de marché pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non Section II: Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Mise à disposition d'une plateforme SAAS d'elearning pour la HAS. II.1.2) Type de marché et lieu d exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie de services nº 7: Services informatiques et services connexes Code NUTS FR II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique II.1.4) Description succincte du marché ou de l acquisition/des acquisitions Le marché a pour objet la mise à disposition d'une plate-forme de formation à distance (LMS - learning management system) en mode SAAS prenant en compte l'existence d'outils de conception de module e-learning utilisés par la HAS (compatibilité ELM et ELAG e-doceo). II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) , II.1.6) Information concernant l accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l accord sur les marchés publics (AMP): non II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s) II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) Section IV: Procédure IV.1) Type de procédure IV.1.1) Type de procédure Ouverte Side 4 av 6
5 IV.2) Critères d attribution IV.2.1) Critères d attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants 1. Qualité technique de l'offre. Pondération Prix des prestations. Pondération 40 IV.2.2) Enchère électronique Une enchère électronique a été utilisée: non IV.3) Renseignements d'ordre administratif IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Avis de marché Numéro de l'avis au JOUE: 2012/S du Section V: Attribution du marché Marché nº: Intitulé: Le marché a pour objet la mise à disposition d'une plate-forme de formation à distance (LMS - learning management system) en mode SAAS prenant en compte l'existence d'outils de conception de module e-learning utilisés par la HAS (compatibilité ELM et ELAG e-doceo). V.1) Date d'attribution du marché: V.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4 V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué Téléphone: Adresse internet: Fax: E-Doceo Sas, 8 rue de la Fionie, La Chapelle sur Erdre, FRANCE, V.4) Informations sur le montant du marché V.5) Information sur la sous-traitance Le marché est susceptible d être sous-traité: non Section VI: Renseignements complémentaires VI.1) Information sur les fonds de l'union européenne Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l Union européenne: non VI.2) Informations complémentaires: Les pièces du marché peuvent être consultées dans les conditions prévues par les dispositions de la loi no du La date d'attribution visée au point V.1) du présent avis doit être entendue comme étant la date de notification du marché à l'attributaire. Le marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire et un marché à bons de commande au sens du droit français, soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché ne comprend pas de montant Side 5 av 6
6 minimum. Le montant maximum du marché est de EUR (HT). Annonce no347, BOAMP 63 B du Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: VI.3) Procédures de recours VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours Téléphone: Fax: Tribunal administratif de Montreuil, 206 rue de Paris, Montreuil-sous-Bois, FRANCE, greffe.ta-montreuil@juradm.fr VI.3.2) Introduction des recours VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Téléphone: Fax: Tribunal administratif de Montreuil, 206 rue de Paris, Montreuil-sous-Bois, FRANCE, greffe.ta-montreuil@juradm.fr VI.4) Date d envoi du présent avis: CPV koder Kode Beskrivelse Dataplattformer Datamaskinrelaterte tjenester Side 6 av 6
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