CHAPITRE 74 CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE

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1 CHAPITRE 74 CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE Note. 1.- Dans ce Chapitre, on entend par : a) Cuivre affiné le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5% en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après : TABLEAU - Autres éléments Elément Teneur limite % en poids b) Alliages de cuivre Ag Argent 0,25 As Arsenic 0,5 Cd Cadmium 1,3 Cr Chrome 1,4 Mg Magnésium 0,8 Pb Plomb 1,5 S Soufre 0,7 Sn Etain 0,8 Te Tellure 0,8 Zn Zinc 1 Zr Zirconium 0,3 Autres éléments*, chacun 0,3 * Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si. les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que : 1) la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus; ou 2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. c) Alliages mères de cuivre les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. 1 / Chap 74

2 Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n d) Barres les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les "cercles aplatis" et les "rectangles modifiés", dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section "rectangulaire modifiée") excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du n 74.03, les barres à fil et les billettes qui ont été appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes, par exemple. e) Profilés les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. f) Fils les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les "cercles aplatis" et les "rectangles modifiés", dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section "rectangulaire modifiée") excède le dixième de la largeur. g) Tôles, bandes et feuilles les produits plats (autres que les produits sous forme brute du n 74.03), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les "rectangles modifiés" dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés : - sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur, - sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu 2 / Chap 74

3 qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent notamment comprises dans les n s et les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. h) Tubes et tuyaux les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues. Note de sous-positions. 1.- Dans ce Chapitre, on entend par : a) Alliages à base de cuivre-zinc (laiton) tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents : - le zinc prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments; - la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort); - la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir alliages à base de cuivre-étain (bronze). b) Alliages à base de cuivre-étain (bronze) tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents, l'étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids. c) Alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort) tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton). d) Alliages à base de cuivre-nickel tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de 1 % en poids de zinc. Lorsque d'autres éléments sont présents, le nickel prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. 3 / Chap 74

4 s Complémentaires Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)... 2,5 kg [ ] [ ] Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique anodes en cuivre pour affinage électrolytique... 2,5 kg 5 90 cuivre non affiné... 2,5 kg Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. Cuivre affiné : Cathodes et sections de cathodes... 2,5 kg Barres à fil (wire-bars)... 2,5 kg Billettes... 2,5 kg Autres... 2,5 kg Alliages de cuivre : A base de cuivre-zinc (laiton) 5 10 en cuivre contenant 10% ou plus de zinc... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg A base de cuivre-étain (bronze)... 2,5 kg [ ] Autres alliages de cuivre (à l exception des alliages mères du n 74.05) 10 à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (mailelchort) : 5 10 en cuivre contenant 10% ou plus de zinc... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg contenant 10% ou plus de zinc... 2,5 kg 5 20 contenant de l étain sans zinc... 2,5 kg 5 30 contenant du béryllium... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg Déchets et débris de cuivre de cuivre non allié... 2,5 kg de cuivre allié : 4 93 à 10% ou plus de zinc... 2,5 kg 4 97 autres... 2,5 kg Alliages mères de cuivre contenant du phosphore dans une proportion supérieure à 8% et inférieure ou égale à 15% (phosphures)... 2,5 kg autres... 2,5 kg Poudres et paillettes de cuivre Poudres à structure non lamellaire... 2,5 kg Poudres à structure lamellaire; paillettes 4 / Chap 74

5 s Complémentaires 5 10 de cuivre non allié... 2,5 kg 5 90 de cuivre allié... 2,5 kg Barres et profilés en cuivre En cuivre affiné 10 profilés creux : droits et d épaisseur uniforme : 5 10 à surface brute... 2,5 kg 5 21 dorés ou argentés... 2,5 kg 5 29 autres... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg 90 dont la coupe transversale ne dépasse pas 6 mm : 5 11 filés, étirés ou tréfilés... 2,5 kg 5 19 autres... 2,5 kg simplement laminés, filés, étirés, écroutés ou non : 5 21 dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm... 2,5 kg 5 29 autres... 2,5 kg 5 91 dorés ou argentés... 2,5 kg 5 99 autres... 2,5 kg En alliages de cuivre : A base de cuivre-zinc (laiton) profilés creux : droits et d épaisseur uniforme : 01 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc : 5 10 à surface brute... 2,5 kg 5 91 dorés ou argentés... 2,5 kg 5 99 autres... 2,5 kg à surface brute... 2,5 kg dorés ou argentés... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg en cuivre allié à 10% ou plus de zinc... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg dont la plus grande dimension de la section transversale ne dépasse pas 6 mm : de section rectangulaire d une épaisseur ne dépassant pas 6 mm... 2,5 kg 41 filés, étirés ou tréfilés : 5 10 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg en cuivre allié à 10% ou plus de zinc... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg 50 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc : simplement laminés, filés, étirés, écroutés ou non : 5 11 dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm... 2,5 kg 5 19 autres... 2,5 kg 5 / Chap 74

6 s Complémentaires 5 91 dorés ou argentés... 2,5 kg 5 99 autres... 2,5 kg simplement laminés, filés, étirés, écroutés ou non : dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm... 2,5 kg barres... 2,5 kg profilés... 2,5 kg dorés ou argentés... 2,5 kg barres... 2,5 kg profilés... 2,5 kg [ ] Autres en alliage contenant plus de 10% de nickel : profilés creux... 2,5 kg autres... 2,5 kg profilés creux : droits et d épaisseur uniforme : 13 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc : 5 10 à surface brute... 2,5 kg 5 91 dorés ou argentés... 2,5 kg 5 99 autres... 2,5 kg en cuivre allié au béryllium... 2,5 kg à surface brute... 2,5 kg dorés ou argentés... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg en cuivre allié à 10% ou plus de zinc... 2,5 kg 5 80 autres... 2,5 kg dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 6 mm : 42 filés, étirés ou tréfilés : 5 10 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg en cuivre allié à 10% ou plus de zinc... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg autres: 53 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc : simplement laminés, filés, étirés, écroutés ou non : 5 11 dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm... 2,5 kg 5 19 autres... 2,5 kg 5 91 dorés ou argentés... 2,5 kg 5 99 autres... 2,5 kg en cuivre allié au bérylium... 2,5 kg simplement laminés, filés, étirés, écroutés ou non : 60 dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm : 6 / Chap 74

7 s Complémentaires 5 10 à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg barres... 2,5 kg profilés... 2,5 kg 80 dorés ou argentés : 5 10 à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg barres... 2,5 kg profilés... 2,5 kg Fils de cuivre. En cuivre affiné : Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm simplement laminés, filés, étirés, écroutés ou non : 5 11 dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm... 2,5 kg 5 19 autres... 2,5 kg 5 91 dorés ou argentés... 2,5 kg 5 99 autres... 2,5 kg Autres filés, étirés ou tréfilés kg autres... 2,5 kg En alliages de cuivre : A base de cuivre-zinc (laiton) dont la plus grande dimension de la section transversale ne dépasse pas 6 mm : de coupe transversale de forme rectangulaire ne dépassant pas 6 mm dans le sens de l épaisseur... 2,5 kg 21 filés, étirés tréfilés : 5 10 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc kg 5 90 autres kg en cuivre allié à 10% ou plus de zinc... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg 30 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc : simplement laminés, filés, étirés, écroutés ou non : 5 11 dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm... 2,5 kg 5 19 autres... 2,5 kg 5 91 dorés ou argentés... 2,5 kg 5 99 autres... 2,5 kg simplement laminés, filés, étirés, écroutés ou non : dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm... 2,5 kg 7 / Chap 74

8 s Complémentaires autres kg dorés ou argentés... 2,5 kg autres kg A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) en alliage contenant plus de 10% de nickel... 2,5 kg dont la plus grande dimension de la section transversale ne dépasse pas 6 mm : 21 filés, étirés ou tréfilés : 5 10 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc kg 5 90 autres kg en cuivre allié à 10% ou plus de zinc... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg 30 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc : simplement laminés, filés, étirés, écroutés ou non : 5 11 dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm... 2,5 kg 5 19 autres... 2,5 kg 5 91 dorés ou argentés... 2,5 kg 5 99 autres... 2,5 kg simplement laminés, filés, étirés, écroutés ou non : dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm... 2,5 kg autres kg dorés ou argentés... 2,5 kg autres kg Autres en alliage contenant plus de 10% de nickel... 2,5 kg dont la plus grande dimension de la section transversale ne dépasse pas 6 mm : 21 filés, étirés ou tréfilés : 5 10 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc kg 5 90 autres kg en cuivre allié à 10% ou plus de zinc... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg 31 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc : simplement laminés, filés, étirés, écroutés ou non : 5 11 dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm... 2,5 kg 5 19 autres... 2,5 kg 5 91 dorés ou argentés... 2,5 kg 5 99 autres... 2,5 kg en cuivre allié au béryllium... 2,5 kg simplement laminés, filés, étirés, écroutés ou non : dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm... 2,5 kg autres kg 8 / Chap 74

9 s Complémentaires dorés ou argentés... 2,5 kg autres kg Tôles et bandes en cuivre, d une épaisseur excédant 0,15 mm. En cuivre affiné : Enroulées 5 10 à surface brute, même découpées, cannelées, striées, ondulées, cintrées, perforées, etc ,5 kg 5 90 autres, même dorées ou argentées... 2,5 kg Autres 5 10 à surface brute, même découpées, cannelées, striées, ondulées, cintrées, perforées, etc ,5 kg 5 90 autres, même dorées ou argentées... 2,5 kg En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) : Enroulées en cuivre allié à 10% ou plus de zinc : 5 11 à surface brute, même découpées, cannelées, striées, ondulées, cintrées, perforées, etc ,5 kg 5 19 autres, même dorées ou argentées... 2,5 kg 5 20 à surface brute, même découpées, cannelées, striées, ondulées, cintrées, perforées, etc ,5 kg 5 91 dorées ou argentées... 2,5 kg 5 99 autres... 2,5 kg Autres en cuivre allié à 10% ou plus de zinc : 5 11 à surface brute, même découpées, cannelées, striées, ondulées, cintrées, perforées, etc ,5 kg 5 19 autres, même dorées ou argentées... 2,5 kg 5 20 à surface brute, même découpées, cannelées, striées, ondulées, cintrées, perforées, etc ,5 kg 5 91 dorées ou argentées... 2,5 kg 5 99 autres... 2,5 kg En alliages à base de cuivre étain (bronze) : Enroulées 5 10 à surface brute, même découpées, cannelées, striées, ondulées, cintrées, perforées, etc ,5 kg 5 91 dorées ou argentées... 2,5 kg 5 99 autres... 2,5 kg Autres 5 10 à surface brute, même découpées, cannelées, striées, ondulées, cintrées, perforées, etc ,5 kg 5 91 dorées ou argentées... 2,5 kg 5 99 autres... 2,5 kg 9 / Chap 74

10 s Complémentaires En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivrenickel-zinc (maillechort) en cuivre allié à 10% ou plus de zinc : 5 11 à surface brute, même découpées, cannelées, striées, ondulées, cintrées, perforées, etc ,5 kg 5 19 autres, même dorées ou argentées... 2,5 kg 5 20 à surface brute, même découpées, cannelées, striées, ondulées, cintrées, perforées, etc ,5 kg 5 91 dorées ou argentées... 2,5 kg 5 99 autres... 2,5 kg En autres alliages de cuivre en cuivre allié à 10% ou plus de zinc : 5 11 à surface brute, même découpées, cannelées, striées, ondulées, cintrées, perforées, etc ,5 kg 5 19 autres, même dorées ou argentées... 2,5 kg 5 20 en cuivre allié au béryllium... 2,5 kg 5 30 à surface brute, même découpées, cannelées, striées, ondulées, cintrées, perforées, etc ,5 kg 5 91 dorées ou argentées... 2,5 kg 5 99 autres... 2,5 kg Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). Sans support : En cuivre affiné... 2,5 kg En alliages de cuivre 5 10 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg Sur support : En cuivre affiné... 2,5 kg En alliages de cuivre 5 10 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc... 2,5 kg 5 90 autres... 2,5 kg Tubes et tuyaux en cuivre En cuivre affiné droits et d épaisseur uniforme : 5 10 à surface brute... 17,5 kg 5 21 dorés ou argentés... 17,5 kg 5 29 autres... 17,5 kg 5 90 autres... 17,5 kg 10 / Chap 74

11 s Complémentaires En alliages de cuivre : A base de cuivre-zinc (laiton) tubes en laiton étamé pour radiateurs automobiles (tubes agrafés à la largeur d utilisation) kg droits et à paroi d épaisseur uniforme : 20 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc : 5 10 à surface brute... 17,5 kg 5 91 dorés ou argentés... 17,5 kg 5 99 autres... 17,5 kg à surface brute kg dorés ou argentés... 17,5 kg 5 90 autres... 17,5 kg en cuivre allié à 10% ou plus de zinc... 17,5 kg 5 90 autres... 17,5 kg A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) en alliage contenant plus de 10% de nickel... 17,5 kg droit et d épaisseur uniforme : 20 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc : 5 10 à surface brute... 17,5 kg 5 91 dorés ou argentés... 17,5 kg 5 99 autres... 17,5 kg à surface brute kg dorés ou argentés... 17,5 kg 5 90 autres... 17,5 kg en cuivre allié à 10% ou plus de zinc... 17,5 kg 5 90 autres... 17,5 kg Autres en alliage contenant plus de 10% de nickel... 17,5 kg droits et d épaisseur uniforme : 21 en cuivre allié à 10% ou plus de zinc : 5 10 à surface brute... 17,5 kg 5 91 dorés ou argentés... 17,5 kg 5 99 autres... 17,5 kg en cuivre allié au béryllium... 17,5 kg à surface brute kg dorés ou argentés... 17,5 kg 5 90 autres... 17,5 kg en cuivre allié à 10% ou plus de zinc... 17,5 kg 5 20 en cuivre allié au béryllium... 17,5 kg 5 90 autres... 17,5 kg 11 / Chap 74

12 s Complémentaires Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre En cuivre affiné kg En alliages de cuivre 5 10 raccords dits «raccords express» pour air comprimé en bronze ; jonctions dites «symétriques» en bronze kg 5 20 raccords dits «raccords symétriques» en bronze kg 5 91 bondes d écoulement constituées d un corps en alliages de cuivre, d un diamètre de sortie de 20 mm, comportant une grille centrale en acier inoxydable d un diamètre de 45 mm, un écrou de fixation en cuivre et un joint d étanchéité en caoutchouc vulcanisé non durci... 2,5 kg 5 99 autres kg Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l électricité kg [74.14] Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires 5 10 punaises kg 5 90 autres kg Autres articles, non filetés : Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) destinées à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importées à l ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières... 2,5 kg décolletées dans la masse, d une épaisseur de tige et d un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm : rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort... 17,5 kg autres kg rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort... 17,5 kg autres kg Autres destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l'emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières... 2,5 kg décolletés dans la masse, d une épaisseur de tige et d un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm : rivets et articles similaires sans tête destinés à l assemblage de pièces par écrasement de leurs extrémités kg autres... 17,5 kg rivets et articles similaires sans tête destinés à l assemblage de pièces par écrasement de leurs extrémités kg autres... 17,5 kg 12 / Chap 74

13 s Complémentaires Autres articles, filetés : Vis; boulons et écrous vis à bois : destinées à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières... 2,5 kg décolletées dans la masse, d une épaisseur de tige et d un diamètre de trou n excédant pas 6 mm kg 5 90 autres kg autres vis; boulons et écrous : destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières... 2,5 kg décolletés dans la masse, d une épaisseur de tige et d un diamètre de trou n excédant pas 6 mm kg 5 90 autres kg Autres destinés à la fixation du matériel orthopédique ou à des usages médicaux et/ou chirurgicaux, importés à l ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matières... 2,5 kg décolletés dans la masse, d une épaisseur de tige et d un diamètre de trou n excédant pas 6 mm kg 5 90 autres kg [74.16] [74.17] Articles de ménage ou d économie domestique, d hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre Articles de ménage ou d économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 10 éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues : 8 10 en alliage contenant plus de 10% de nickel kg articles complets : 8 21 présentés sous la forme d ébauches kg 8 29 autres kg 8 90 parties kg 90 autres: appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties en cuivre : 8 11 réchauds à pression à combustible liquide ainsi que leur parties kg 8 19 autres kg autres: en alliage contenant plus de 10% de nickel : 8 21 articles pour la table kg 8 29 autres kg 13 / Chap 74

14 s Complémentaires articles complets : 8 31 présentés sous la forme d ébauches kg 8 39 autres kg 8 90 parties kg [ ] [ ] Articles d hygiène ou de toilette et leurs parties en alliage contenant plus de 10% de nickel kg articles complets kg 8 90 parties kg Autres ouvrages en cuivre Chaînes, chaînettes et leurs parties kg Autres : Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés 10 réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues pour toutes matières (à l exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en cuivre, d une contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge : 7 10 avec calorifugeage ou revêtement intérieur en ébonite kg 7 90 autres kg accessoires pour lignes de transport de force et de traction (pièces de suspension, griffes d amarrage, palonniers, etc...)... 17,5 kg plaques de laiton, matricées et «flans» de laiton, matrices spécifiquement et exclusivement destinées d après les empreintes de la matrice, à la fabrication des cadrans de montre... 2,5 kg 40 articles de fantaisie : 8 10 dorés ou argentés kg 8 90 autres kg réservoirs, cuves et autres récipients analogues d une contenance égale ou inférieur à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement calorifuge intérieur kg 8 19 épingles de sûreté kg aiguilles à coudre à la main, crochets à broder, aiguilles ou broches à tricoter à la main, passe-lacets, navettes à filet, pointes pour insignes et articles similaires, d une longueur de : 8 21 plus de 5 cm kg cm et moins kg 8 80 autres kg Autres 10 réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues pour toutes matières (à l exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en cuivre, d une contenance supérieure à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge : 7 10 avec calorifugeage ou revêtement intérieur en ébonite kg 7 90 autres kg accessoires pour lignes de transport de force et de traction (pièces de suspension, griffes d amarrage, palonniers, etc...)... 17,5 kg 14 / Chap 74

15 s Complémentaires plaques de laiton, matricées et «flans» de laiton, matrices spécifiquement et exclusivement destinées d après les empreintes de la matrice, à la fabrication des cadrans de montre... 2,5 kg 40 articles de fantaisie : 8 10 dorés ou argentés kg 8 90 autres kg émerillons... 2,5 kg toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre ; tôles et bandes déployées en cuivre: 61 toiles métalliques: continues ou sans fin pour machines : 5 11 en alliage de cuivre contenant plus de 10% de nickel kg 5 19 autres kg 5 90 autres kg 69 autres: 5 10 treillis d une seule pièce, en cuivre, exécutés à l aide d une tôle ou d une bande incisée et dépoyée kg 5 91 grillages et treillis kg 8 99 autres kg réservoirs, cuves et autres récipients analogues d une contenance égale ou inférieur à 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement calorifuge intérieur kg 8 19 épingles de sûreté kg aiguilles à coudre à la main, crochets à broder, aiguilles ou broches à tricoter à la main, passe-lacets, navettes à filet, pointes pour insignes et articles similaires, d une longueur de : 8 21 plus de 5 cm kg cm et moins kg 8 30 rince bouche en alliages de cuivre chromé utilisé dans les fontaines à eau réfrigérée... 2,5 kg 8 40 ressorts en cuivre kg 8 90 autres kg 15 / Chap 74

16 s Complémentaires 16 / Chap 74