Mise en œuvre des IFRS dans la banque

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1 Mise en œuvre des IFRS dans la banque Responsables financiers et comptables des institutions financières Experts Comptables Commissaires aux Comptes Comprendre les fondements des normes IFRS Savoir traiter les principales différences entre normes françaises et IFRS dans la banque Pouvoir contribuer au passage aux IFRS ou à la mise en place d une convergence accrue entre règles françaises et normes IFRS Les changements induits par les IFRS touchent les banques à double titre : les IFRS créent non seulement de nouvelles exigences pour les banques, mais modifient aussi leurs relations avec les tiers (nouvelle information reçue, appétit plus ou moins fort pour certains produits proposés par les banques). Ce séminaire propose en cinq jours une revue approfondie de ces modifications pour relever le défi efficacement. DURÉE : 5 JOURS DATES : 10 au 14/02/08 02 au 06/06/08 06 au 10/10/08 15 au 19/12/08 PRIX : HT TTC Le projet IFRS 2005 en Europe et la convergence mondiale Fondamentaux des IFRS - Cadre conceptuel et prééminence de la substance sur la forme - «Principles-based» contre «rules-based» - La convergence des normes françaises vers les IFRS Les instruments financiers selon IAS 32 et IAS 39 - De nouvelles catégories, un recours accru à la juste valeur - La méthode du taux d intérêt effectif : application aux prêts et aux titres - La notion de «tainted portfolio», les impacts sur la gestion actif - passif - Le traitement des dérivés et des instruments hybrides - La couverture en IFRS et l option juste valeur - L application européenne d IAS 39 (carve out) Les autres normes IFRS significatives pour la banque - Les engagements sociaux - La consolidation, les montages déconsolidants (y compris par titrisation et contrats de location). Conséquences sur différents montages proposés par les banques - Le test de perte de valeur appliqué au goodwill Les conséquences sur le métier de banquier - L impact sur l offre commerciale - L organisation interne des banques, l impact sur le front et le back office, sur les procédures, les systèmes, le contrôle interne - Le lien avec Bâle II La présentation des états financiers en IFRS (IAS 1) et l annexe des banques : revue des impacts Présentation, exemples tirés de l actualité, nombreux cas pratiques. 49

2 Comptabilité bancaire en IFRS 50 Responsables financiers et comptables bancaires Experts Comptables Commissaires aux Comptes Connaître le cadre général du référentiel IFRS Savoir appliquer les grands principes de comptabilisation des principaux produits : crédits et provisionnement du risque de crédit, gestion de portefeuille titres, comptabilité de couverture, étalement des revenus et charges, opérations interbancaires et trésorerie Connaître les grands principes de comptabilisation des éléments autres que les instruments financiers Aborder les grandes lignes du traitement comptable appliqué au métier de l assurance La comptabilité bancaire en IFRS diverge de façon significative de l approche en normes françaises : les collaborateurs de la banque concernés par cet aspect, ainsi que leurs interlocuteurs, doivent comprendre ces changements et savoir comment ils sont mis en œuvre. Ce séminaire donne les grands repères nécessaires et permet l application pratique. DURÉE : 2 JOURS DATES : 03-04/04/ /07/ /11/08 PRIX : HT 1 913,60 TTC Les IFRS : les principes de base - L objectif des IFRS, l approche par les principes, la convergence avec le référentiel français La comptabilisation des crédits - Les revenus : prise en compte et évaluation (intérêts, frais, commissions, indemnités de remboursement anticipé, plus et moins-values de cession, ) - Le provisionnement, les restructurations/réaménagements de crédits La gestion du portefeuille titres - Les différentes catégories de titres : disponibles à la vente, en juste valeur par résultat, et détenus jusqu à l échéance - Les règles d évaluation, de dépréciation et de comptabilisation propres à chaque catégorie - Traitement des titrisations La comptabilité de couverture - Les instruments dérivés de couverture et les risques couverts - Les fortes contraintes liées à l application de la comptabilité de couverture - L application européenne («carve out»)autres sujets Les autres sujets - Les immobilisations et immeubles de placement, les contrats de location, les engagements sociaux et rémunérations en actions, la dette et les capitaux propres, le regroupement d entreprises et le goodwill, l impôt La comptabilité du métier d assurance : les passifs d assurance, le «mismatch» et le «shadow accounting» Présentation accompagnée d une application immédiate des points abordés : exercices et cas pratiques réalisés en séance. Cas de synthèse. Nombreuses illustrations tirées de l actualité et de cas réels.

3 Comptabilité des actifs financiers en IFRS dans la banque Portefeuilles titres et créances Gestionnaires de portefeuille Directeurs comptables Consolideurs Trésoriers Auditeurs Savoir mettre en œuvre IAS 39 pour la comptabilisation et le provisionnement des portefeuilles de titres, des prêts et autres créances Connaître les changements induits sur les processus et sur le contrôle interne Le traitement des actifs financiers en IFRS est très différent de celui que l on connaissait en normes françaises. Ce séminaire permet d en faire le tour, et notamment de savoir appliquer la méthode du taux effectif, ainsi que les modalités de provisionnement d IAS 39. Les principes d IAS 32 et IAS 39 - Une définition élargie des instruments financiers. Une comptabilisation désormais systématique. Un recours accru à la juste valeur. Les portefeuilles titres en IFRS - Les catégories : titres de transaction, titres à la juste valeur par résultat, titres disponibles à la vente et titres détenus jusqu à échéance - Les obstacles aux changements de catégorie, le «tainted portfolio» - La reconnaissance en résultat : le coût amorti et le taux d intérêt effectif - Le traitement des actifs en devises Les prêts et créances et la méthode du coût amorti Les provisions en IFRS - Les provisions sur titres et sur portefeuilles de prêts. Les provisions au passif. Le cas des provisions ex-ante. Les modalités de comptabilisation en résultat. Les enjeux de la première application : opportunités et contraintes - Le choix des catégories d actifs pour le bilan d ouverture - Le traitement des dépréciations antérieures Conséquences sur les systèmes d information - Outils de valorisation des instruments. Procédures nouvelles, schémas de comptabilisation nouveaux. Nouvelles informations à suivre et à traiter. DURÉE : 1 JOUR DATES : 05/05/08 18/09/08 17/11/08 PRIX : 900 HT 1 076,40 TTC Les principes de la couverture, les conditions de son application Evolutions prévisibles d IAS 39, divergences résiduelles avec les US GAAP - Derniers changements publiés, projets en cours - Position de l Union européenne Pour chaque nouvelle notion, présentation suivie d un cas pratique réalisé en séance sur tableur. 51

4 Banques : impact des IFRS sur vos produits Ce que vos commerciaux doivent savoir Responsables commerciaux des institutions financières Comprendre l impact des IFRS sur les produits proposés par les banques aux entreprises appliquant ce référentiel Permettre d adapter aussi bien la relation client que la conception et la présentation des produits aux nouvelles normes comptables Avec les IFRS, les entreprises ont une nouvelle vision de certains montages financiers ou produits et services proposés par les banques. Bien comprendre les besoins et les contraintes des clients constitue un avantage concurrentiel important pour les commerciaux des banques. Ce séminaire permet de transformer les IFRS en opportunité commerciale. Fondamentaux des IFRS - Cadre conceptuel et prééminence de la substance sur la forme - L évolution des normes françaises vers les IFRS Les instruments financiers en IFRS - Les nouvelles catégories, le recours accru à la juste valeur Les contraintes de la couverture en IFRS - Principes et application - Contraintes opérationnelles pour l entreprise. Les tests d efficacité. Ce que l on peut couvrir et ce que l on ne peut pas. - Conséquences sur l offre bancaire - Instruments financiers dérivés de taux et de crédit : quelques exemples d impacts Les montages «déconsolidants» ne le sont généralement plus - Conséquences sur la location financière, le leasing - Conséquences sur la titrisation, le portage, la defeasance - Conséquence sur la gestion pour compte La méthode du taux d intérêt effectif : ses effets sur la reconnaissance des revenus et le traitement des commissions Les impacts fiscaux des changements comptables Les clés de l analyse financière en IFRS Les IFRS et les autres contraintes des banques Présentation illustrée d exemples et cas pratiques. 52 DURÉE : 1 JOUR DATES : 12/02/08 16/06/08 20/10/08 01/12/08 PRIX : 780 HT 932,88 TTC

5 IFRS et produits de marché Intervenants des salles de marché Trésoriers Experts Comptables Commissaires aux Comptes Comprendre les principes d IAS 39 et le traitement des dérivés en IFRS Savoir prévoir les difficultés et opportunités liées à l utilisation des instruments dérivés Les normes IFRS ont introduit de tels changements dans le traitement des instruments financiers (séparation des dérivés incorporés, distinction entre dettes et capitaux propres, traitement en couverture ou pas, etc.) que la connaissance des produits eux-mêmes n est pas suffisante pour en recommander l utilisation. Ce séminaire, s appuyant sur de nombreux exemples, permet de faire le point. Rappels des fondamentaux des IFRS et des différences avec le référentiel français Le traitement des instruments financiers selon IAS 39 - Une reconnaissance systématique dans de nouvelles catégories - Un échange de flux financiers - L analyse en substance des instruments - La comptabilité d intention : prise en compte des intentions de l acheteur Les deux principaux mécanismes de la comptabilité de couverture - Couverture de juste valeur et couverture de flux de trésorerie La distinction entre dettes et capitaux propres - Les instruments financiers hybrides et les dettes perpétuelles La couverture du risque de taux et de change - Présentation des conditions de la couverture - La particularité du change - Cas de «shortcut method» invalidée pour une institution financière américaine - Cas de dérivés implicites à «bifurquer» ou pas selon AG 33 La couverture du risque de crédit - Application de l AG aux dérivés de crédit DURÉE : 1 JOUR DATES : 16/05/08 11/09/08 24/10/08 19/12/08 PRIX : 900 HT 1 076,40 TTC La titrisation - Les critères permettant de considérer l opération comme «déconsolidante» en IFRS Synthèse sur l utilisation des dérivés Présentation accompagnée d une application immédiate des points abordés : exercices et cas pratiques réalisés en séance et nombreuses illustrations tirées de l actualité et de cas réels. 53

6 Bâle II - Les bases Responsables financiers et comptables amenés à prendre en charge le reporting réglementaire bancaire Contrôleurs internes impliqués dans le suivi des risques Experts Comptables Commissaires aux Comptes Connaître le cadre général de la réforme Bâle II : ses raisons et ses fondements (les trois piliers) Connaître la formule de calcul du ratio McDonough et ses composantes : risques de crédit, de marché et opérationnel Connaître et mettre en œuvre les deux méthodes principales de mesure du risque de crédit : approche standard et approche basée sur la notation interne Connaître les divergences et points communs entre Bâle II et la comptabilité en IFRS (filtres prudentiels, provisions, ) Le reporting réglementaire a connu récemment d importantes évolutions : les collaborateurs de la banque concernés par cet aspect, ainsi que leurs interlocuteurs, doivent comprendre ces changements et savoir comment ils sont mis en œuvre. Ce séminaire donne les grands repères nécessaires. Bâle II : la réforme - Les limites du ratio Cooke, les trois piliers, le nouveau ratio et ses trois composantes (crédit, marché et opérationnel) La mise en œuvre du projet Bâle II au sein des banques - Les délais de mise en œuvre, les contraintes opérationnelles - La méthodologie et les étapes de déploiement : organisation et systèmes d information La mesure du risque de crédit - Les différentes classes d actifs - Les deux méthodes : standard et IRB (Internal Rating Based) L approche standard - La prise en compte de la notation externe et la nouvelle grille - La mise en œuvre pratique L approche IRB - IRBF et IRBA : les concepts statistiques de base (PD, LGD et EAD) - Exemples chiffrés selon les deux méthodes Le risque de marché et le risque opérationnel Les exigences d information : COREP et FINREP Bâle II et la comptabilité : similitudes et divergences entre l approche prudentielle et la comptabilité Présentation et cas pratiques d application. 54 DURÉE : 2 JOURS DATES : 25-26/03/ /05/ /09/ /11/08 PRIX : HT 1 913,60 TTC

7 Gestion ALM - Les bases Contrôleurs internes impliqués dans le suivi des risques Connaître les enjeux économiques et l environnement comptable et réglementaire de la gestion actif-passif (ALM) Comprendre les mécanismes fondamentaux de la gestion actif-passif La gestion actif-passif est au cœur du métier de la banque. L ALM constitue donc un moyen privilégié de prendre connaissance du métier. L intérêt de ce séminaire d introduction est encore renforcé par les bouleversements récents de l environnement comptable et réglementaire de l activité. DURÉE : 2 JOURS DATES : 10-11/04/ /06/ /10/ /12/08 PRIX : HT 1 913,60 TTC Le contexte de l ALM et les contraintes réglementaires La fonction ALM «banque de la banque» La typologie des risques - Risque de liquidité - Risque de taux - Risques stratégiques et opérationnels - Les autres risques : remboursement anticipé, change, marché, portefeuille, Le risque de liquidité : définition, mesure et suivi - Les principes de l écoulement (stock et production) - L impasse de liquidité (gap) - Calcul d impasse Le risque de taux - Définition et calcul de la marge d intérêt - Calcul de la marge projetée Le risque de crédit - Notation externe et interne - La couverture par la titrisation - Principaux dérivés de crédit La mise en œuvre de la couverture du risque - L impossibilité d une couverture en flux et en valeur - Le parallèle avec la norme IAS 39 et les typologies de couverture Les autres risques et leur suivi Bâle II et IFRS et l organisation de la banque Présentation accompagnée d une application immédiate des points abordés : exercices et cas pratiques réalisés en séance. 55