SOMMAIRE MARQUES BREVETS D INVENTIONS. Bulletin Officiel de la Propriété Industriel N 327 Octobre 2012

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1 SOMMAIRE MARQUES Pages Marques de fabrique, de commerce ou de service...3 Note d information sur la protection des marques 4 Barème des taxes applicables aux marques..5 Classification internationale des produits et des services aux fins de l enregistrement des marques établies en vertu du l Arrangement de Nice (10 ème Edition)...6 Marques de fabrique, de commerce ou de service enregistrées 7 Bulletin Officiel de la Propriété Industriel N 327 Octobre 2012 BREVETS D INVENTIONS Brevets d inventions Formalités liées au dépôt d une demande de brevet d invention..162 Barème des taxes applicables aux brevets d invention Brevets d invention délivrés...164

2 Marques de Fabrique, de Commerce ou de Services Sont publiées dans ce bulletin : Les enregistrements de marques effectués en application de l article 5 de l Ordonnance N du 19 Juillet 2003, relative aux marques de fabrique et de commerce. Ces enregistrements bénéficient d une protection de dix (10) ans à compter de la date du dépôt de la demande d enregistrement. Ne sont pas publiées dans ce bulletin : Les enregistrements internationaux dont la protection est étendue à l Algérie, dans le cadre de l Arrangement de Madrid concernant l enregistrement international des marques auquels l Algérie est partie. Ces enregistrements sont publiés par l Organisation Mondial de la Propriété Intellectuelle, dans la revue (Gazette OMPI des marques internationales) qui peut être consultée à l INAPI. Avis aux Abonnés Les abonnements aux BOPI prennent effet le premier janvier de l année en cours, quelle que soit la date à laquelle la souscription est faite. Administration Adresse : INAPI 42, Rue Larbi Ben M Hidi (3 ème étage)- BP 403 Alger Gare : (021) (021) Fax : (021) (021) Web : http: // Marques@inapi.org 3

3 NOTE D INFORMATION SUR LA PROTECTION DES MARQUES Le dépôt d une marque est subordonné à la remise ou l envoi à l INAPI des pièces suivantes : 1) Une demande d enregistrement de marque (en 5 exemplaires fournis par l INAPI) datée, signée et à compléter à la machine aux rubriques 1,4, et 5 ; les reproductions de la marque, en noir et blanc, devront être apposées dans le cadre réservé à cet effet et deux reproductions supplémentaires de la marque devront y être annexées. Pour la disignation des produits ou des services et l indication des classes concernées, il convient de se référer à la classification internationale des produits et des services fins de l enregistrement des marques. 2) 5 reproductions en couleurs, si celles-ci sont revendiquées ; il y a lieu dans ce cas, de compléter la rubrique 3 de la demande. 3) Un chèque libellé à l ordre de l INAPI d un montant de Quatorze mille ( DA), pour le dépôt d une marque dans une seul classe de produit ou de service ; si le dépôt concerne plusieurs classes, la taxe par classe de Deux mille (2.000 DA) sera multipliée par le nombre de la classes indiquées. Toutefois, il convient de requérir, avant le dépôt de la marque, une recherche d antériorité auprès de nos services qui portera sur toutes les marques enregistrées (nationales et internationales étendues à l Algérie) et ce, afin de vous assurer que la marque choisie n a pas déjà été enregistrée au profit d un tiers ; cette recherche est soumise au paiement préalable d une taxe nationale. La durée de la protection accordée à la marque enregistrée est de 10 ans à compter de la date de dépôt ; cette protection pourra être indéfiniment renouvelée pour des périodes d égales durées. Si des modifications concernant la propriété de la marque interviennent au cours de la période de protection (cession, concession de licence etc ) il conviendra d en demander l inscription au registre des marques et ce, à peine de nullité des actes concernés par l ordonnance n du 19 Juillet 2003, relative aux, ainsi qu aux textes pris pour son application. 4

4 TAXES PARAFISCALES RELATIVES AUX MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICES EN APPLICATION DE LA LOI DE FINANCES POUR L'ANNEE 2007 Code Nature des Taxes Tarif Unitaire (en dinars) TAXES DE DEPOT OU DE RENOUVELLEMENT Taxe de dépôt.. Taxe de renouvellement.. Taxe d enregistrement par classe de produit ou de service. Taxe de revendication de priorité TAXES POSTERIEURES AUX DEPOTS Taxe de délivrance d un certificat d identité.. Taxe de renonciation à l utilisation d une marque. Surtaxe de retard pour le renouvellement d une marque TAXES DES RECHERCHES, COPIES Taxe de recherche à l identique par marque Taxe de recherche à l identique au-delà d une classe supplémentaire Taxe de recherche de similitude dans 3 classes.. Taxe au-delà de la 3 ème classes Taxe de correction d erreure matérielle par marque Taxe de délivrance d une copie certifiée conforme d un document de marque.. Taxe de délivrance d une copie de règlement d utilisation d une marque collective par page TAXES RELATIVES AU REGISTRE DES MARQUES Taxe d inscription d acte portant cession ou concession d une marque ou transfert par succession - pour chacune des marques suivantes visées dans le même borderau Taxe d inscription de toute autre nature, relative à une marque.. - pour chacune des marques suivantes visées dans le même borderau Taxe de délivrance d une copie certifiée d inscription au registre des marques ou certificat constatant qu il n en existe aucune.. TAXE POUR DEPOT D UNE MARQUE D ENREGISTREMENT INTERNATIONAL Taxe nationale pour la demande d enregistrement international d une marque

5 Classification internationale des produits et de services aux fins de l enregistrement des marques établies en vertu de l Arrangement de Nice LISTE DES CLASSES (10ème édition) 1. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. 2. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. 4. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage. 5. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. 6. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais. 7. Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs. 8. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. 9. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. 10. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. 11. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. 12. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. 13. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs; feux d'artifice. 14. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. 15. Instruments de musique. 16. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie ; clichés. 17. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matière plastiques mi- ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. 18. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. 19. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportâmes non métalliques; monuments non métalliques. 20. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. 21. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. 22. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. 23. Fils à usage textile. 24. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. 25. Vêtements, chaussures, chapellerie. 26. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. 27. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. 28. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. 29. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. 31. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux ; malt. 32. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. 33. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). 34. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Services 35. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. 36. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. 37. Construction ; réparation ; services d'installation. 38. Télécommunications. 39. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. 40. Traitement de matériaux. 41. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. 42. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. 43. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. 44. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. 45. Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus. 6

6 Marques de Fabrique, de Commerce ou de Service Enregistrées Codes «INID» normalisés recommandés et minimum requis pour l identification des données bibliographiques des marques (111) Numéro d ordre de l enregistrement (151) Date de l enregistrement (210) Numéro d ordre de la demande (230) Données relatives aux expositions (300) Données relatives à la priorité selon la convention de Paris (511) Classification internationale des produits et services (540) Reproduction de la marque (732) Nom et adresse du titulaire de l enregistrement (740) Nom du mandataire 7

7 (111) (151) 11 Mars 2012 (210) (732) MENARINI FRANCE 1-7, Rue du Jura Wissous FRANCE. (740) Maître N. E. Djelliout ISOXAN (511) 5. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiénique; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. (111) (151) 18 Février 2009 (210) (732) RETAIL WORLD LTD. 325 Waterfront Drive, Omar Hodge Building, 2 nd Floor, Wickham s Cay; Road Town, Tortola LES ÎLES VIERGES BRITANNIQUES. (111) (151) 11 Mars 2012 (210) (732) Monsieur MEBARKIA Abdelkrim N 21, Zone Industrielle Bordj-Bou-Arreridj HO HADJ OMAR (511) 30. Biscuits et génoise. (111) (151) 12 Mars 2012 (210) (732) AL NUKALY INTERNATIONAL TRADDING CO. P.O. Box 11380, Jeddah ARABIE SAOUDITE. Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 20, 21. Meubles, miroirs, cadres, produits (non compris dans d'autres classes) en bois, bambou, osier, contreplaqué, battitures, ambre, coquillages, celluloïd et autres. Appareils ménagers de petites dimensions, (non en métal précieux ou en plaqué), peignes, éponges et brosses (autres que les pinceaux) matériaux utilisés dans la fabrication des brosses, matériels pour le nettoyage fabriqué en verre (non compris dans d autres classes). _ (111) (151) 14 Avril 2009 (210) (732) WATANIYA TELECOM ALGERIE SPA. 66, Route de Ouled Fayet, Chéraga, Alger (511) 35, 38, 41. Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Télécommunications. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. (111) (151) 14 Avril 2009 (210) (511) 30. Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, (732) WATANIYA TELECOM ALGERIE SPA. 66, Route de Ouled Fayet, Chéraga, Alger 8

8 (511) 35, 38, 41. Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Télécommunications. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. (111) (151) 01 Mars 2012 (210) (732) ALPHARMA, LLC. Une société organisée sous les lois de l Etat de Delaware 5 Giralda Farms, Madison, NJ ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami ZOETIS (511) 5. Préparations vétérinaires pour la prévention et le traitement des infections parasitaires, inflammations et maladies inflammatoires, maladies respiratoires et infectieuses, maladies immunologiques, bactériennes, virales et fongiques, ostéoporose, maladies cardiovasculaires, maladies et troubles du système nerveux central, troubles urologiques, génito-urinaires et urinaires, troubles gastro-intestinaux, troubles muscle squelettiques, allergies, diabètes, hypertension, accident vasculaire cérébral, cancer, sang, douleurs, obésité, troubles digestifs, troubles ophtalmologiques, troubles de comportement, troubles de la reproduction, troubles dermatologiques, caries, sensibilité dentaire, gingivite, halitose et maladies parodontales et pour la régénération de la peau et du tissu et pour baisser le cholestérol; compléments nutritionnels et suppléments alimentaires à usage médical; vaccins et substances vétérinaires, matériels diagnostiques destinés au dépistage de maladies, préparations diagnostiques à usage médical et vétérinaire, tous ce qui précède pour le traitement d'animaux félins, canidés, bovins, porcins, équins, lamas, lapins, rongeurs, oiseaux, furets, volailles, chèvres, moutons et animaux aquatiques. (300) US, le 29 Décembre 2011, N (111) (151) 08 Mars 2012 (210) (732) Monsieur BOUCHEFIRAT Riad 20, Rue Ali Cherif, Kouba, Alger (511) 16. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes; produits de l imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles); matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils); matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes); caractères d imprimerie; clichés. (111) (151) 12 Mars 2012 (210) (732) Monsieur AIT MENGUELLET Rafik Hai Khedam, Local N 1, Chebli, Blida (511) 16. Service en papier essuietout, papier hygiénique, boite faciale, papier mouchoir. (111) (151) 12 Mars 2012 (210) (732) AL NUKALY INTERNATIONAL TRADING CO. P.O. Box 11380, Jeddah ARABIE SAOUDITE. 9

9 (210) (732) THE CARTOON NETWORK, INC. Une société de l Etat de Delaware 1050 Techwood Drive, NW, Atlanta, Georgia ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUES. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 30. Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. (111) (151) 18 Mars 2012 (210) (732) GLORIA S.A. Av. República de Panamá 2461, Urb. Santa Catalina, Lima 13 PEROU. (740) Maître N. E. Djelliout (511) 29. Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, sauces aux fruits; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. (111) (151) 17 Avril 2012 (511) 3, 9, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 32, 41. Huiles pour le bain, bains moussants, gels pour le bain; cosmétiques; écrans solaires; crèmes, lotions et huiles pour le corps; vernis à ongles, brillant à ongles, eaux de Cologne, savons, parfumerie; dentifrices; shampooings capillaires, après-shampoings; poudre pour le corps, poudre pour les pieds, talc non médicamenteux; pâtes dentifrices, poudres dentifrices, gels dentifrices, produits pour bains de bouche, confiseries pour rafraîchir l'haleine, à savoir pastilles à la menthe pour l'haleine; baumes hydratants pour les lèvres, crèmes pour les lèvres, brillants à lèvres et baumes pour les lèvres; nettoyants pour la peau. Séries de DVD préenregistrés; séries de disques compacts préenregistrées; bandes sonores, musiques de génériques et autres enregistrements sonores; pince-nez, lunettes de soleil, leurs montures et étuis; sonneries, éléments graphiques et musique téléchargeables; accessoires de téléphones cellulaires, à savoir, étuis de téléphones cellulaires et coques de téléphones cellulaires; émissions télévisées téléchargeables fournies via un service de vidéo à la demande; radios, règles, calculatrices, téléphones; ordinateurs, logiciels informatiques, périphériques d'ordinateur, manettes pour jeux d'ordinateur et jeux vidéo, jeux électroniques, télécommandes interactives de jeux vidéo, télécommandes interactives de poche pour jeux vidéo permettant de jouer à des jeux électroniques; alarmes ; casques et vêtements de protection; appareils photographiques, films, batteries, lampes de poche; aimants et tapis de souris. Véhicules, à savoir, véhicules électroniques, bicyclettes, tricycles, trottinettes, karts, véhicules à enfourcher. Horloges, montres, et leurs accessoires; boîtes et contenants décoratifs en métaux précieux; breloques, épinglettes, joaillerie, épingles de parure; porte-clés en métaux précieux. Produits de l imprimerie et articles en papier, à savoir, livres, bandes dessinées, livres de cuisine, revues, livres de coloriage, livres 10

10 d activités pour enfants; papeterie, enveloppes, carnets, agendas, cartes de correspondance, fiches de recettes imprimées, cartes de vœux, cartes de collection; lithographies et dessins animés sur celluloïd; stylos, crayons, leurs étuis, gommes à effacer, crayons à dessin, marqueurs, crayons de couleur, ensembles de peinture, craie et tableaux noirs; décalcomanies, autocollants, transferts à chaud; affiches; photographies encadrées et/ou non encadrées, porte-livres pour livres de cuisine, couvertures de livres, signets, calendriers ; papier pour l'emballage de cadeaux; objets de cotillon en papier et décorations de fête en papier; transferts imprimés pour broderies ou appliqués en tissus; motifs imprimés pour costumes et vêtements. Malles, mallettes et valises; produits en cuir et en imitations de cuir; sacs à dos, sacs banane, mallettes pour documents, porte-documents, portefeuilles, étuis pour clés, boîtes pour pièces de monnaie; étuis à cartes de crédit, étuis pour passeports; parapluies; écharpes pour le transport de bébés; mallettes à bijoux. Meubles; miroirs; figurines, sculptures; sacs de couchage; cadres fantaisie de plaques d'immatriculation en plastique, cadres; bavettes en plastique; décorations de gâteau en plastique; chaînettes porte-clés ni métalliques ni en cuir, pinces à billets non métalliques; coussinets de chaise, oreillers et coussins de sièges, transatlantiques; bouchons pour bouteilles; pailles pour boire; rehausseurs, trotteurs pour bébés, berceaux, chaises hautes; éventails, mobiles à usage décoratif, décorations murales du type sculptures souples. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; distributeurs de savon; éponges; balais, pelles à poussière, chiffons à poussière, torchons, gants de ménage; corbeilles à papier; seaux en matières plastiques; rafraîchisseurs à boissons, récipients à eau et à boissons, bacs à glaçons, seaux à glaçons; ouvre-bouteilles; gamelles; produits en verre, céramique et faïence, y compris articles en verre pour boissons, vaisselle; ensembles crémier et sucrier ; gobelets pour les nourrissons, baignoires portatives pour bébés; boîtes à biscuits; figurines en céramique, verre et porcelaine; cafetières et théières ni électriques ni en métaux précieux; serviteurs de douche; boîtes à thé; moules à gâteaux; dessous-debouteille en matières plastiques; récipients calorifuges pour aliments ou boissons; boîtes à casse-croûte ; emporte-pièces; bouteilles d'eau en matières plastiques vendues vides; pelles à gâteaux; pots; bouteilles isolantes; gants de jardinage; assiettes en carton et gobelets en carton; peignes, brosses, brosses à cheveux, brosses à dents; salières et poivriers; porte-serviettes; gobelets, assiettes et bols en matières plastiques; jarres; tirelires non métalliques; articles décoratifs et œuvres d'art en verre, porcelaine ou faïence; boutons de porte, poignées, poignées et crochets de tirage en porcelaine; carillons éoliens; vases; pots à fleurs; paniers pour pique-niques. Tissus et produits textiles, à savoir nappes, essuiemains, napperons, maniques, fanions en étoffe; rideaux de douche; linge de lit; baldaquins; housses de couettes; moustiquaires; linge de cuisine, gants de barbecue, gants pour le four, chemins de table en tissu, maniques et dessous de verre en toile; mouchoirs; serviettes textiles de golf. Vêtements pour hommes, femmes et enfants, à savoir, chemises, tabliers, survêtements, pantalons, caleçons, débardeurs, bavoirs en tissu, jupes, chemisiers, robes, bretelles, tricots, vestes, manteaux, ensembles pour la neige, cravates, robes de chambre, chapeaux, visières, ceintures, foulards, pyjamas, sousvêtements, bottes, chaussures, tennis (chaussures), sandales, chaussons de bébé, chaussettes-pantoufles, vêtements de bain; costumes de mascarade, déguisements (habillement), ainsi que déguisements et masques d Halloween vendus en connexion avec ceux-ci. Jouets et articles de sport, y compris jeux et jouets; figurines d'action et leurs accessoires, peluches (jouets), ballons gonflables, jouets de baignoire, jouets à chevaucher, véhicules (jouets), poupées, disques volants; jeux de cartes, appareils de jeu électroniques de poche autres que ceux adaptés à être utilisés avec des téléviseurs; jeux de table, machines de jeu vidéo autonomes, puzzles et jeux de patience à manipuler; masques en carton; planches à roulettes, patins à glace, jouets arroseurs à presser; balles, battes de base-ball, gants de base-ball; flotteurs de natation à usage récréatif, dispositifs pour flotter de type planche aquatique à usage récréatif, planches de surf, planches de natation à usage récréatif, palmes de natation; récipients de cuisson (jouets) et dinettes, tirelires (jouets); décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, sèches et cuits; œufs; conserves de fruits; gelées; confitures; compote de pommes; en-cas à base de fruits confits, mendiants, en-cas à base de fruits et de soja; chips de légumes, chips de fruits; produits alimentaires et boissons à base de produits laitiers, y compris yaourts et boissons à base de yaourt; entrées congelées, préparées et/ou emballées composées principalement de viande, poisson, volaille et/ou légumes. Produits alimentaires et boissons, à savoir, cacao, café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; pain, pâtisserie et confiserie; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, miel; céréales pour le petit-déjeuner, céréales transformées, barres alimentaires à base de dérivés de céréales prêts à consommer, en-cas à base de riz, en-cas, en-cas à base de maïs, fromage et crackers, en-cas en mélange de fromages, maïs grillé et éclaté, crackers, bretzels, gâteaux, biscuits, pâtisserie; confiseries sous forme de bonbons, gommes à mâcher, gommes à bulles, gommes, décorations en sucre pour gâteaux; crèmes glacées, glaces fantaisie; glaces aromatisées, yaourts glacés; baguels (petits pains), pain perdu, gaufres, pizzas; entrées congelées, préparées et/ou emballées composées principalement de riz et/ou pâtes. Jus de fruits et de légumes; boissons rafraîchissantes, cocktails de jus de fruit, limonades, nectars de fruits; eau de seltz, eaux minérales et pétillantes et autres boissons non alcooliques; sirops, poudres, cristaux et autres préparations pour la confection de boissons, boissons enrichies; boissons pour sportifs. Education; divertissement; activités sportives et culturelles; mise à disposition de services d information sur les divertissements par télévision, large bande, réseaux sans fil et en ligne; mise à disposition de jeux informatiques par télévision, large bande, réseaux sans fil et en ligne; mise à disposition d émissions de divertissement multimédia par télévision, large bande, réseaux sans fil et en ligne; production, distribution, pro- 11

11 jection et location d émissions télévisuelles, vidéos, films cinématographiques, bandes audio et vidéo, cassettes, disques, disques phonographiques, disques compacts, DVD et tout autre type de supports préenregistrés; production et organisation d'émissions radiophoniques et télévisuelles; informations relatives aux divertissements ou l éducation diffusées par télévision, large bande, réseaux sans fil et en ligne; mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeâmes) par télévision, large bande, réseaux sans fil et en ligne. (111) (151) 19 Avril 2012 (210) (732) LIVE NATION ENTERTAINMENT, INC Civic Center Drive, Beverly Hills, California ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUES. (740) Maître M. A. Badri (511) 41. Education, à savoir, organisation et conduite de conférences, programmes, séminaires, ateliers et stages pédagogiques pour promouvoir et encourager la diversité dans les lieux de travail; éducation, à savoir organisation et conduite de conférences, programmes, séminaires, ateliers et formations pédagogiques pour promouvoir et encourager l aptitude à diriger, l avancement de carrière, et le développement professionnel dans les lieux de travail; mise à disposition de services et programmes d'encadrement éducatif dans le domaine de développement professionnel et formation de dirigeants; distribution de matériel de cours y relatif; publications en ligne, à savoir blogs présentant des informations dans les domaines de développement professionnel, avancement de carrière et formation de dirigeants. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) SARL LOTUS CONSEIL 74, Avenue Mahmoud Boudjatit 16108, Oasis, Kouba, Alger TICKETMASTER (511) 16, 35, 41. Billets imprimés pour des événements sportifs, concerts musicaux et autres événements de divertissement. Services des agences de billets pour des événements sportifs, concerts musicaux et autres événements de divertissement; promotion des événements sportifs, concerts musicaux et autres événements de divertissement de tiers; organisation des avantages et privilèges préférés pour des événements sportifs, concerts musicaux et autres événements de divertissement. Organisation des réservations de billets pour des événements sportifs, concerts musicaux et autres événements de divertissement; fourniture des informations dans le domaine du sport et du divertissement. (111) (151) 24 Avril 2012 (511) 29. Graisses alimentaires huile, graisses comestibles. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) SARL LOTUS CONSEIL 74, Avenue Mahmoud Boudjatit 16108, Oasis, Kouba, Alger (210) (732) CITIGROUP INC. Une société de l Etat de Delaware 399 Park Avenue, New York, New York ETATS-UNIS D AMERIQUES. (740) Maître Dj. Boukrami CITI WOMEN (511) 29. Graisses alimentaires huile, graisses comestibles. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) Monsieur MEHMET Erkan Celik 124, Rue Tripoli, Hussin Dey, Alger

12 OPEN COUNTRY (511) 5, 29, 35. Aliments pour nourrissons et invalides compris dans cette classe, y compris lait ou produits à base de lait, substances diététiques à usage médical; lait en poudre, suppléments nutritionnels. Produits laitiers compris dans cette classe; lait et produits laitiers, lait condensé; lait en poudre et lait déshydraté, produits laitiers enrichis en nutriments, de vitamines et / ou Minerais; substituts de lait compris dans cette classe; crème (produits laitiers); beurre, huiles et graisses comestibles, aliments et compléments alimentaires pour la consommation humaine; protéines et produits de protéine pour la consommation humaine; fromage y compris fromage cottage, fromage à base de crème, fromages à pâte molle et dure; petit lait; caséine. Services de vente en gros et au détail des produits alimentaires, produits laitiers, services de conseil, de consultation et d'information relatives à ce qui précède. (111) (151) 29 Avril 2012 (511) 32. Boisson gazeux. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) SARL EL WAFI INDUSTRIE ALIMENTAIRE 15, Rue Chetouane Amar, Bouinan, Blida (210) (732) NATIONAL GEOGRAPHIC SOCIETY Une société du District de Columbia th Street, N.W. Washington, D.C ETATS-UNIS D AMERIQUES. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 30. Biscuit. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) OPEN COUNTRY DAIRY LIMITED. Unit L, Building 4, 195 Main Highway, Ellerslie, Auckland NOUVELLE ZELANDE. (511) 38, 41. Services de télédiffusion; services de télédiffusion par câble; services de télédiffusion ciblée; diffusion audio et vidéo par le biais d'internet; mise à disposition de forums de discussion en ligne proposant une large gamme de sujets en rapport avec l aventure, la culture, l éducation, le divertissement, l exploration, les questions d'intérêt général, la géographie, l histoire naturelle, les sciences, les espèces sauvages, la nature et l'environnement. Services d enseignement et de divertissement; activités culturelles; montage d émissions télévisées; mise à disposition en ligne d informations, de photographies, de vidéos et d'émissions Web sur une large gamme de sujets en rapport avec l aventure, la culture, l éducation, le divertissement, l exploration, les questions d intérêt général, la géographie, l histoire naturelle, les espèces sauvages, la nature et l environnement ;mise à disposition en ligne de cartes géographiques, ainsi que des horaires des événements en direct et des expositions. (111) (151) 03 Mars 2009 (210) (732) WATANIYA TELECOM ALGERIE SPA. 66, Route de Ouled Fayet, Chéraga, Alger 13

13 (511) 35, 38, 41. Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Télécommunications. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. (111) (151) 08 Février 2012 (210) (732) SNTA SPA. 40, Rue Hocine Noureddine, Belouizded, Alger (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (Nissan Motor Co., Ltd.) N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken JAPON. G30t (511) 12. Automobiles, wagons, camions, vans, véhicules de sport utilitaires, bus, véhicules de voyage (RV); voitures de sport, voitures de course, semi-remorques, camion lèvepalette et tracteurs de remorquage (tracteurs), et pièces structurelles et accessoires pour les tracteurs, tracteurs, alarme antivol pour les véhicules; rustines de caoutchouc adhésives pour réparer les chambres a air ou les pneus; tous inclus dans cette classe. (111) (151) 13 Mars 2012 (210) (732) SCORPIUS 55, Rue Jouffroy d Abbans, Paris FRANCE. (511) 34. Cigares. (111) (151) 29 Février 2012 (210) (732) NOVARTIS AG Basel SUISSE. (740) Maître M. A. Badri ALZEIM (511) 5. Préparations pharmaceutiques, (111) (151) 29 Février 2012 (210) (740) Maître M. Sator SIMALVEX (511) 5. Médicaments destinés au traitement symptomatique des manifestations fonctionnelles intestinales chez l être humain. (300) OHMI, le 13 Séptembre 2011, N (111) (151) 13 Mars 2012 (210) (732) MARRIOTT WORLDWIDE CORPORATION. Société organisée et existante sous les lois de l Etat du Maryland, Etats-Unis d Amérique Fernwood Road, Bethesda, Maryland ETATS-UNIS D AMERIQUES. (740) Maître M. Sator IT S NOT A ROOM. IT S A RESIDENCE. 14

14 (511) 43. Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services d hôtellerie, de traiteur, de bar, de salon (bar); services de fourniture de moyens à usage général pour réunions, conférences et expositions; services de banquets et de fonction sociales pour événements; services de réservation de chambre d hôtel. (111) (151) 13 Mars 2012 (210) (732) GROUPE INDUSTRIEL SAIDAL EPE/SPA. Route de Wilaya N 11, B.P. 141, Dar El Beida, Alger (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques à usage humain ainsi que la commercialisation de ces produits. (111) (151) 08 Mars 2012 (210) (732) Monsieur AMEUR Mohamed Zohir 01, Rue Moussa Gouissem, Kouba, Alger (740) Maître Dj. Sator (511) 7, 8, 9, 11, 21. Aspirateurs de poussière, machines d aspiration d air; machines d aspiration à usage industriel robots de cuisine et robots de cuisine multifonctions (électriques); machine à laver; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, tuyaux d aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; batteurs électriques, filtres [parties de machines ou de moteurs], machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur, incubateurs [couveuses] pour œufs, broyeurs ménagers électriques, mixeurs, pétrins mécaniques, pétrins électriques, presse-fruits électriques à usage ménager, moulin à café. Fers à repasser, outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; rasoirs. Appareil de télévision, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs, tableaux d affichage électroniques, tableaux d affichage. Cafetière électrique, appareils de climatisation, séchoirs [appareils], grill- Panini, lampes, guirlandes, lustres, appareils de cuisson à micro-ondes, fours à l exception des fours de laboratoires, hottes de cuisine, cuisinières, réfrigérateur, radiateur électrique (bain d huile), radiateurs [chauffage], ventilateurs électriques à usage personnel, réchauds, appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires, air installations de conditionnement d air pour véhicules, stérilisateurs d air, réchauffeurs d air, sécheurs d air, installations de filtrage d air, autocuiseurs électriques, friteuses électriques, bouilloires électriques, barbecues, cafetière électrique, chauffe-bains. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d autres classe; planches à repasser, housses pour planches à repasser, autocuiseurs non électriques, cafetières non électriques, friteuses (produits non électriques), bouilloires non électriques, supports de fers à repasser. (111) (151) 26 Mars 2012 (210) (732) ABRO INDUSTRIES, INC Blackthorn Court, South Bend, Indiana ETATS-UNIS D AMERIQUES. 15

15 (511) 1, 2, 3, 4, 16, 17. Adhésifs pour vitres d automobile; mastics adhésifs industriels pour attaches de fixation; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie; antigel; fluides de transmission automatique; traitement antibuée pour vitres d automobile; traitement (revêtement) anti pluie pour vitres d automobile; liquide de freinage; produits chimiques destines a l'industrie; liquide dégivrant pour serrures et pare-brises; additifs détergents pour huile de moteur; additifs chimiques pour huile de moteur diesel; additifs chimiques pour nettoyant d injection de diesel; additifs chimiques de traitement du diesel; liquides de refroidissement pour moteur de véhicule; résines époxy; adhésifs d'acier époxy pour la liaison et la réparation en général; ciment et mastics de systèmes d échappement; protecteurs de tissu pour textiles, tapis, vinyle, cuir et plastique; mastics pour blocs-moteur; compositions extinctrices; additifs chimiques pour carburant; additifs chimiques pour le traitement de gaz combustible; additif chimique pour filtre d injection de carburant; additifs chimiques pour nettoyant de système de carburant; additifs chimiques pour le traitement d'huile d'engrenages; colles et adhésifs industriels; produits de rinçage de moteur; additifs chimiques pour le traitement d'huile de moteur; additif chimique pour combustible de sur réactivité a base d octane; liquide de transmission; ciment de pvc/pvcc pour raccords et accessoires de tuyaux; produits de refroidissement pour radiateurs; produit de rinçage pour radiateurs; adhésifs pour rétroviseurs; mastic pour fuites de radiateurs, chaufferettes, bouchons de glace, têtes de cylindre et autres pièces d'automobile; mastic chimique pour produits métalliques soumis a des températures élevées, a savoir pièces et moteurs d automobile, chaudières et fourneaux, et attaches filetées; vaporisateurs de silicone; liquide chimique de démarrage de moteur d'automobile; adhésifs a base de cyanoacrylate pour la liaison et la réparation en général; dispositifs de gonflage de pneus; mastics pour pneus; matières plastiques a l état brut; produits de dégivrage de parebrise; et kit de réparation de pare-brise principalement compose d'une seringue, d'un revêtement et de produits chimiques pour la réparation de pare-brise; mastic chimique pour la réparation et la prévention des fuites de systèmes de chauffage et de refroidissement d automobile; fluides de transmission automatique; mastic pour carrosserie d automobile; mastics a fibres longues pour carrosserie d'automobile; mastics en matières plastiques pour la réparation de carrosserie d automobile; mastics chimiques pour bouchons de glace et têtes de cylindre d automobile; mastic chimique pour la réparation et la prévention des fuites de radiateurs d automobile. Enduits pour l entretien d automobile sous forme de finition d automobile; colorants pour le bois, le plastique, les pneus, le métal, la céramique et les automobiles; mastic de vitrier, gomme laque pour joints; peinture a vaporiser a haute température pour le bois, le plastique, le métal, la céramique et les automobiles; diluants pour vernis, peintures et laques; laques mordants pour le bois, le plastique, le métal, la céramique et les automobiles; peintures pour le bois, le plastique, les pneus, le métal, la céramique et les automobiles; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; résines naturelles a l état brut pour la fabrication d'adhésifs; peintures a vaporiser pour le bois, le plastique, le métal, la céramique et les automobiles protecteurs (souscouches) a vaporiser pour véhicules; vernis. Nettoyants de freins et pièces de freins; produits pour enlever le goudron et les insectes; cire pour voitures; produit nettoyant pour carburateurs et volets de départ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser pour l'extérieur de voitures et d'automobiles; produits lustrant pour tableaux de bord; produits nettoyants pour contacts électriques; produits dégraissants pour moteurs non utilises pour la fabrication; produits de nettoyage moussants; produits nettoyants en mousse pour pneus; cires pour meubles; produits nettoyants pour vitres; produits pour nettoyer les mains; nettoyants pour fours; produits pour enlever la peinture; cire en pâte pour finition d'automobile; compose en caoutchouc pour automobiles; produits lustrant parfumes pour tableaux de bord; produits pour éliminer les rayures d automobiles; cire de silicone pour voitures; détachants; amidon a vaporiser pour la blanchisserie; produits nettoyants pour pneus produits pour faire briller les pneus; papier de verre. Additifs non chimiques pour fluides de transmission automatique; additifs non chimiques pour carburants; combustibles; lubrifiants pour engrenages; huiles pour boites de vitesse; huiles hydrauliques; huiles et graisses industrielles graisse industrielles a base de lithium; lubrifiants industriels; huile de moteur; graisse multi usage pour le graissage de paliers de roues, joints homocinétiques, joints universels et paliers a roulement; huiles dégrippantes huile d amortisseur; lubrifiants industriels a vaporiser. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; adhésifs et colles pour la papeterie ou le ménage; papier encolle; ruban d emballage (adhésif) pour le ménage ou la papeterie; distributeur portable de ruban pour emballage en film étirable a usage domestique et industriel; film étirable pour le ménage ou la papeterie; et rubans en papier, ruban autocollant pour la papeterie ou le ménage; bande gom-mée pour caisse en papier; distributeurs de ruban adhésif; distributeurs automatiques de ruban adhésif; ruban cache en papier. Ruban adhésif en feuille d aluminium a usage industriel ou commercial; adhésifs, ruban de parement de gainage tous usages a usage industriel ou commercial; ruban adhésif opaque; ruban cache pour la peinture; mastic de silicone pour vitres d automobile; ruban cache d'automobile; ruban adhésif en polypropylène bioriente a usage industriel ou commercial; ruban adhésif de scellage de caisses a usage industriel ou commercial ruban adhésif colore; mastic de silicone colore pour joints d'automobile; rubans adhésifs en toile; rubans isolants; mastic liquide pour systèmes d échappement; ruban adhésif a filament de fibre de verre a usage industriel ou commercial mastic d isola-tion en mousse de polyuréthane et de polyéthylène; bande adhésive laminée de parement en tissu de fibre de verre a usage industriel ou commercial; ruban adhésif de fusion a usage industriel ou commercial; mastic liquide de joints 16

16 pour automobiles; gutta-percha, a savoir caoutchouc; ruban adhésif résistant a des températures élevées pour automobiles; ruban adhésif industriel; matériaux d isolation, a savoir ruban en mousse pour l isolation électrique; papier-cache; ruban adhésif en nylon a usage industriel ou commercial; ruban adhésif en acrylique de polypropylène a usage industriel ou commercial; ruban adhésif thermo fusible en polypropylène a usage industriel ou commercial; ruban adhésif en polypropylène a usage industriel ou commercial; ruban d étanchéité pour toits; caoutchouc; mastic en silicone pour joints d'automobile; joints de caoutchouc de silicone a usage général; ruban adhésif en toile d argent; ruban adhésif spéciaux a usage industriel ou commercial; film étirable pour l emballage industriel et commercial; joints filète en polytetrafluoroethyène pour l étanchéité d accessoires filetés en métal et en plastique jet ruban de réparation de pare-brise; mastics adhésifs pour la fixation en général; ruban adhésif opaque; ruban cache pour la peinture; ruban adhésif d emballage a usage industriel ou commercial, protection de joint en silicone pour pneus d automobile et tableaux de bord et pour le plastique, le vinyle et le cuir. (111) (151) 29 Mars 2012 (210) (732) SARL SOFT MILK Cté Haouch Renault, Lot N 10, Groupe 3, Dar El Baida, Alger (740) Maître N. E. Djelliout (732) VAN DRIE HOLDING B.V. Nijverheidsweg 11, 3641 RP Mijdrecht PAYS-BAS. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 29. Viande et extraits de viande; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. (111) (151) 09 Avril 2012 (210) (732) LABORATOIRE MEDIDOM SA. Enetriederstrasse 44, CH-6060 Sarnen SUISSE. SINEU (511) 5. Préparations pharmaceutiques, en particulier préparations pharmaceutiques contre l arthrose pour utilisation intra-articulaire. (111) (151) 17 Avril 2012 (210) (732) APOLLO FIRE DETECTORSS LIMITED. Une société du Royaume-Uni 36 Brookside Road, Havant, Hampshire PO9 1JR ROYAUME-UNI. (511) 29. Lait en poudre. (740) Maître Dj. Boukrami (111) (151) 02 Avril 2012 (210)

17 (511) 9. Appareils, dispositifs et instruments de détection d incendie et de fumée; installations de détection d incendie et de fumée; appareils, dispositifs et instruments d alarme incendie et fumée; appareils, dispositifs et instruments de détection de chaleur; appareils, dispositifs et instruments combinant alarme et détection d'incendie, de chaleur et de fumée; points et unités d'appel de bris de glace en cas d incendie; extincteurs; appareils et dispositifs de protection et de sécurité contre l incendie, la chaleur et la fumée; câbles électriques ignifugés et résistant à l épreuve de la chaleur; pièces et accessoires pour tous les produits précités. (300) GB, le 07 Mars 2012, N (111) (151) 17 Avril 2012 (210) (732) SUNDEK, LLC. Société à responsabilité limitée de l Etat de Caroline du Nord 3950 Exécutive Park Blvd, SE Southport North Carolina ETATS-UNIS D AMERIQUES. (740) Maître Dj. Boukrami SUNDEK (511) 25. Vêtements, à savoir, maillots de bain, bermuda de bain, sweatshirts, chemises en tricot, tee-shirts, débardeurs, vestes, manteaux, robes, chemises de soirée, pantalons, corsaires, et shorts; chaussures; chapellerie. (300) US, le 14 Mars 2012, N (111) (151) 19 Avril 2012 (210) (732) TORQUAY ENTREPRISES LIMITED. 439 East Tamaki Road East Tamaki, Auckland NOUVELLE-ZÉLANDE. PUMPKIN PATCH (511) 25, 35. Vêtements, chaussures, chapellerie. Services de vente en gros et au détail dans le domaine des vêtements, chaussures, chapellerie, cosmétique, parfumerie, huiles essentielles, préparations pour le bain et la douche, produits de toilette, porte-clés, tirelires, radios, lunettes, étuis pour lunettes, bijoux, montres et horloges, imprimés et publications, papeterie, autocollants, trousses de toilette et de cosmétiques, portefeuilles, sacs à main, sacs à dos, valises, sacs de sport, cartables, parapluies, cadres pour photographies, meubles, lits, miroirs, boîtes à lunch, bouteille de boisson, peignes, brosses, oreillers, coussins, linge de lit, y compris draps, housses de couettes, taies d'oreiller, couvertures, accessoires pour cheveux, tapis de plage, jouets, jeux et jouets; tous les services précités fournis en ligne et par correspondance, information, services de conseil et de consultation en relation avec les services précités. (111) (151) 22 Avril 2012 (210) (732) Monsieur BRIK Walid Lot Lavigie N 16, Bouzereah, Alger EL RAYHANA (511) 16. Serviettes de table en papier. (111) (151) 22 Avril 2012 (210) (732) Monsieur MESSAOUDI Abdenour Hai Apreval, Rue 2 N 24, Kouba, Alger (511) 3. Déodorant, eau de toilette. (111) (151) 25 Avril 2012 (210) (732) SARL COOLTEQ Lot N 46, Zone Industrielle de Setif, Setif (511) 7, 8, 9, 11, 20, 21. Machines d aspirations; aspirateurs; machine à travailler le bois; tondeuse; centrifugeuse; machines à coudre, à 18

18 tricoter, repasseuses; machine à laver; machine a cuisine électrique; robots; machines à imprimer; couteaux électriques; machine à laver le linge. Coutellerie; fourchettes et cuillers; rasoirs; outils à main actionnées manuellement pour le jardinage; tondeuses (instruments à main). Appareils et instruments photographique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou de l image; supports d enregistrement magnétiques; disque acoustique ou optiques; caisses enregistreuses; machine à calculer; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphérique d ordinateur; batteries électriques; carte à mémoire ou à microprocesseur. Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires; appareils ou installation de climatisation; congélateurs; lampes de poche; cafetières électriques; cuisinières; sécheur de linge. Meuble; glaces (miroirs); cadre; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cintre pour vêtement; commodes; coussins; étagères; récipient d emballage en matières plastiques; fauteuils; sièges; literie (à l exception de linge de lit); matelas; vaisselières; vannerie; boites en bois ou en matières plastique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instrument de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; verre brut ou mi- ouvré (à l exception du verre de construction); porcelaine; faïence; bouteilles; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine; ustensiles ou nécessaire de toilette; poubelles; verres (récipients); vaisselles; aquarium d appartement. (511) 37. Construction; réparation; services d installation. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) ETABLISSEMENT MHIRSI DES ABRASIFS Impasse de la Rue des Entrepreneurs, Zone Industrielle Charguia II, 2035 Ariana Aéroport TUNISIE. (740) Maître A. Bouras (511) 3, 7. Bandes, papiers et rouleaux abrasifs. Disques, meubles abrasifs. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) ETABLISSEMENT MHIRSI DES ABRASIFS Impasse de la Rue des Entrepreneurs, Zone Industrielle Charguia II, 2035 Ariana Aéroport TUNISIE. (740) Maître A. Bouras (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) Monsieur DJENNA Khaled Eddine B.P. 3C, Frères Ferrad, Ain El Bey, Constantine (511) 3, 7. Papiers rouleaux et bandes abrasifs. Disques, disques à lamelles, disques de polissage, meubles. (111) (151) 26 Avril

19 (210) (732) ETABLISSEMENT MHIRSI DES ABRASIFS Impasse de la Rue des Entrepreneurs, Zone Industrielle Charguia II, 2035 Ariana Aéroport TUNISIE. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) Monsieur IMINE Farid Cité Ouled Alal N 22, Sidi Moussa, Alger (740) Maître A. Bouras (511) 6, 16. Papier d aluminium. Papier cellophane, papier ingraisable. (511) 7. Segments, meubles, plateaux en abrasifs magnésite et synthétique. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) NYCOMED GMBH Byk-Gulden-Str. 2 DE Konstanz, ALLEMAGNE. (740) Maître Dj. Boukrami CALCIMONTA (511) 5. Produits et substances pharmaceutiques; préparations pour le traitement des carences en calcium et en vitamine D; préparations pour le traitement de l ostéoporose, préparations de calcium, préparations de vitamines. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) NOVARTIS AG Basel SUISSE. (740) Maître M. A. Badri ADOPORT (511) 5. Préparations pharmaceutiques. (111) (151) 02 Mai 2012 (210) (732) SARL FACTO Sidi Abbad, Tassala El Mardja, Alger (511) 29, 30, 32. Café. Lait. Jus de fruits. (111) (151) 06 Décembre 2011 (210) (732) E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY Market Street, Wilmington, Delaware, ETATS-UNIS D AMERIQUES. VERIMARK (511) 5. Pesticides, herbicides, fongicides, insecticides. (111) (151) 10 Avril 2012 (210) (732) SARL FABEX ENERGY 76, Boulevard Bougara, El Biar 16406, Alger 20

20 (111) (151) 21 Mars 2012 (210) (732) ABBOTT LABORATORIES Société organisée et existante sous les lois de l Etat de l Illinois, U.S.A. 100 Abbott Park, Illinois ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUES. (740) Maître M. Sator ABBVIE (511) 35, 37, 39, 40. Conseil en matière d énergie. Construction. Pipelines (transport par-). Production d énergie. (111) (151) 08 Mars 2012 (210) (732) PHILIP MORRIS BRANDS SÀRL. Quai Jeanrenaud 3, Neuchâtel, 2000 SUISSE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 5, 42. Produits pharmaceutiques, et vétérinaires; produits hygiénique pour la médecine; substances diététiques à usage médical. Services de recherche médicale; services de recherche scientifique s y rapportant. (111) (151) 25 Mars 2012 (210) (732) EURL FIGO Fabrication et Montage Lotissement Communal des Jeunes Aveugles, Lot N 5, Draria, Alger (511) 11. Cafetières électriques, chambres frigorifiques, chaudières de chauffage, chauffage central (humidificateurs pour radiateurs), chauffe bains, chauffe -eau -, climatisation (appareils de), climatisation (installation de), congélateur. (511) 34. Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac à rouler, tabac à pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac (non à usage médical); articles pour fumeurs, y compris papier et tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boites à cigarettes, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poches à rouler les cigarettes, briquets; allumettes. (111) (151) 29 Mars 2012 (210) (732) PAK GIDA ÜRETİN VE PAZARLAMA ANONİM ŞİRKETİ Pak İş Merkezi Prof. Dr. Bülent Tarcan Sokak N 5/5, Gayrettepe, İstanbul TURQUIE. (740) Maître Dj. Boukrami 21

21 EKA (511) 30. Levure de boulanger, additifs, poudre à lever, améliorant de panification. (111) (151) 29 Mars 2012 (210) (732) NET-SKILLS SPA. Coopérative El-Amel, Villa N 6, Ain Allah, Dely Ibrahim, Alger (511) 39. Transport de marchandises, transport de colis, transport de courriers. (111) (151) 04 Avril 2012 (210) (732) SARL NUTRIFLEX Domaine Ouadah, B.P. 08 Bis 16330, Birkhadem, Alger ALGERIE (511) 9, 35, 38. Appareils téléphoniques. Commerciale. Télécommunications. (740) Maître M. Elsayegh (111) (151) 29 Mars 2012 (210) (732) NUTRICIA INTERNATIONAL B.V. Schiphol Boulevard 105, 1118 BG Schiphol LES PAYS-BAS. (511) 5, 30. Aliments pour bébés. Céréales et préparations faites de céréales. (111) (151) 29 Mars 2012 (210) (732) SARL MEZGHANA BUSINESS COMMUNICATION AND CONSULTING- MBCC- 08, Rue Aspirant Si Abderrahmane, Local N 04, Ain Benian, Alger (511) 29, 30. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. (111) (151) 05 Avril 2012 (210) (732) BIOGARAN 15, Boulevard Charles de Gaulle, Colombes FRANCE. 22

22 بيو غاران (511) 5. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. (111) (151) 05 Avril 2012 (210) (732) ARGO TEA, INC. 16 W. Randolph Street, Chicago, Illinois ETATS-UNIS D AMERIQUES. ARGO (210) (732) CHIESI FARMACEUTICI S.P.A. Un organisme constitué formant une société Italienne par Action Via Palermo, 26/A, Parma ITALIE. (740) Maître Dj. Boukrami CYCLADOL (511) 5. Produits pharmaceutiques et substances médicinales ayant une activité analgésique anti-inflammatoire et antirhumatismale. (111) (151) 06 Septembre 2006 (210) (732) S.P.A. METIDJI HOLDING Zone d Activité Route de la Salamandre, Mazagrane 27120, Mostaganem (511) 43. Salons de thé et kiosques. (111) (151) 10 Avril 2012 (210) (732) CLATRONIC INTERNATIONAL GMBH Industriering-Ost Kempen ALLEMAGNE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 7, 9, 11. Ustensiles de cuisine électriques, à savoir presse-fruits; mixeurs sur pied; mélangeur à main; centrifugeuses à jus de fruits; robots de cuisine; pétrins mécaniques. Appareils pour souder les films; appareils de mise sous vide. Machine à glaçons; grills de contact; grill teppaniyaki; toasteurs avec et sans accessoires; machines à expresse; mousseurs à lait; percolateurs; machines à café automatiques; bouilloires; fours micro-ondes; plaques d ébullition; plaques de cuisson à induction. (111) (151) 10 Avril 2012 (511) 30. Farine panifiable. (111) (151) 17 Avril 2012 (210) (732) ABDUL MOHSIN AL-HOKAIR COMPANY. For Tourism & Development P.O. Box 57750, Riyadh ARABIE SAOUDITE. 23

23 (511) 43. Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. (111) (151) 17 Avril 2012 (210) (732) ROTAM AGROCHEM INTERNATIONAL COMPANY LIMITED. 7/F, Cheung Tat Centre 18 Cheung Lee Street Chai Wan, Hong Kong CHINE. GIPSY (511) 5. Insecticides, herbicides, fongicides, parasiticides, produits pour la destruction des animaux nuisibles; (111) (151) 17 Avril 2012 (210) (732) GALDERMA S.A. Zugerstrasse 8, 6330 Cham SUISSE. (511) 38, 41, 44. Mise à disposition de tableaux d affichage électronique en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d ordinateurs concernant les soins de la peau; transmission d'informations pharmaceutiques et informations médicales à des tiers au moyen de transmissions téléphoniques, télégraphiques, par câbles, et par satellites. Education, à savoir, formation dans les domaines pharmaceutique, médical et cosmétique; organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires pédagogiques; publication de magazines, livres, et guides dans le domaine de la médecine et de cosmétique. Services médicaux; conseils en matières de pharmacie et de santé; mise à disposition d'informations en matière de santé dans le domaine des soins de la peau et soins de beauté hygiéniques. (111) (151) 17 Avril 2012 (210) (732) DOW AGROSCIENCES LLC. Une société à responsabilité limitée de l Etat de Delaware 9330 Zionsville Road, Indianapolis Indiana ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami CLOSER (511) 5. Pesticides, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, et herbicides et insecticides. (111) (151) 17 Avril 2012 (210) (732) PEHLA MEDIA & ENTERTAINMENT LIMITED. Une société Mauritanienne Dallah Tower, Palestine Street Floor 11, Jeddah ARABIE SAOUDITE. (740) Maître Dj. Boukrami (740) Maître Dj. Boukrami 24

24 (511) 35, 38, 41. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Services de rediffusion et de télédiffusion, services de communication, services d agence de presse. Services de divertissement télévisé, services de programmation télévisuelle. (111) (151) 17 Avril 2012 (111) (151) 19 Avril 2012 (210) (732) SUNTORY HOLDINGS LIMITED. 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka JAPON. (210) (732) SHELL BRANDS INTENATIONAL AG. Baarermatte, 6340 Baar SUISSE. (740) Maître M. Sator TONNA (511) 4. Huiles et graisses industrielles (autre que les huiles et les graisses comestible et les huiles essentielles), lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes. (111) (151) 18 Avril 2012 (210) (732) Monsieur FETHI Adel N 02 Cité Cherarba Nord, Groupe 32, Lot 32, N 7, Eucalyptus, Alger (511) 20. Matelas gonflables. (111) (151) 18 Avril 2012 (210) (732) Monsieur FETHI Adel N 02 Cité Cherarba Nord, Groupe 32, Lot 32, N 7, Eucalyptus, Alger (511) 20. Matelas gonflables. (511) 32. Boissons fraîches contenant de la vitamine C, non à usage médical, boissons gazeuses; boissons rafraîchissantes; boissons à base de petit-lait; bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops ou poudres pour faire des boissons; jus végétaux; extraits de houblon pour la fabrication de la bière. (111) (151) 22 Avril 2012 (210) (732) Monsieur DJOUIDER Ali N 73, Hai El Moudjahid, Bourouba, El Harrach, Alger BABY FRESH (511) 3. Lingettes pour bébés, lingettes pour bébés (à usage cosmétique). (111) (151) 24 Avril 2012 (210) (732) CITIGROUP INC. Une société de l Etat de Delaware 399 Park Avenue, New York, New York ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami 25

25 INSPIRE. LEAD.SUCCEED. (511) 35, 41. Services de réseautage d affaires. Education, à savoir, organisation et conduite de conférences, programmes, séminaires, ateliers et stages pédagogiques pour promouvoir et encourager la diversité dans les lieux de travail; éducation, à savoir organisation et conduite de conférences, programmes, séminaires, ateliers et formations pédagogiques pour promouvoir et encourager l'aptitude à diriger, l avancement de carrière, et le développement professionnel dans les lieux de travail; mise à disposition de services et programmes d'encadrement éducatif dans le domaine de développement professionnel et formation de dirigeants; distribution de matériel de cours y relatif; publications en ligne, à savoir blogs présentant des informations dans les domaines de développement professionnel, avancement de carrière et formation de dirigeants. (300) US, le 07 Février 2012, N 85/ (111) (151) 25 Avril 2012 (210) (740) Maître A. Bouras (511) 7. Disques abrasifs de tronçonnage d ébarbage différentes matières et dimensions. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) ETABLISSEMENT MHIRSI DES ABRASIFS Impasse de la Rue des Entrepreneurs Zone Industrielle Charguia II, 2035 Ariana Aéroport TUNISIE. (740) Maître A. Bouras (732) SARL HC MAG. Cité Métidja, Bâtiment R, N 6, Rouiba, Alger (511) 7. Disques abrasifs de tronçonnage d ébarbage différentes matières et dimensions. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) SAFRAN Société Anonyme 2, Boulevard du Général Martial Valin, Paris FRANCE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 19. Ciment. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) ETABLISSEMENT MHIRSI DES ABRASIFS Impasse de la Rue des Entrepreneurs Zone Industrielle Charguia II, 2035 Ariana Aéroport TUNISIE. MORPHOTRUST (511) 9, 16, 38, 42, 45. Appareils, instruments et logiciels pour l identification ou la reconnaissance automatique des personnes, des empreintes digitales ou palmaires, des caractéristiques de l iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou d autres caractéristiques biométriques; systèmes (appareils, logiciels) de contrôle et d identification biométriques; ordinateurs et logiciels pour les appareils biométriques pour l identification et l authentification des personnes; logiciels de systèmes 26

26 biométriques d identification et d authentification de personnes; logiciels de détection de personnes; logiciels d'interprétation d empreintes digitales, palmaires, des caractéristiques de l iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou d autres caractéristiques biométriques; capteurs optiques, optoélectroniques ou électro acoustiques pour capturer des empreintes digitales, palmaires, des caractéristiques de l iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou les autres caractéristiques biométriques; lecteurs de carte; terminaux de biométrie; serrures électriques ou dispositifs pour contrôler l accès à des bâtiments, services, équipements ou réseaux par vérification des empreintes digitales, des empreintes palmaires, des caractéristiques de l iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou d autres caractéristiques biométriques; systèmes (appareils, logiciels) de protection des informations ou des communications par vérification des empreintes digitales, des empreintes palmaires, des caractéristiques de l iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou d'autres caractéristiques biométriques; logiciels pour le traitement du signal utilisé pour la détection et l identification des personnes ou des caractéristiques biométriques des personnes dans le domaine de la sécurité et du contrôle d accès; appareils, instruments et logiciels pour la détection et l identification de documents frauduleux; équipements fixes, portables et embarqués pour les applications de sécurité médico-légales; appareils, instruments et logiciels pour applications sécurisées de jeux, de loterie ou de paris; capteurs optoélectroniques pour la capture des informations de tickets de jeux, de loterie ou de paris; lecteurs électroniques, dispositifs (appareils, logiciels) de vérification et d identification de données numériques; appareils, instruments, logiciels, terminaux, dispositifs (appareils, logiciels) de lecture pour l authentification et l identification de données numériques; logiciels, terminaux et dispositifs (appareils, logiciels) de lecture pour l authentification et l identification de la zone lisible par machine sur les passeports, visas, cartes d identité, permis de conduire, cartes de santé, cartes de vote, carte de résident, permis de séjour, cartes des professionnels de la santé et, autres documents personnels administratifs, comportant une puce électronique capable de transmettre des données avec ou sans contact; dispositifs (appareils, logiciels) d identification par mot de passe; appareils et instruments, logiciels, terminaux, lecteurs de traitement de données; appareils et instruments de mémorisation de données; logiciels de vérification, d'identification de données numériques sécurisées; appareils et instruments de contrôle de données relatives à l identité d une personne; cartes à puce, cartes à puce pour produire et charger des applications dans les terminaux d utilisateurs; cartes à puce pour systèmes de radio mobiles; cartes à puce pour l accès et pour la communication avec les utilisateurs de réseaux de données; équipements de traitement de données, en particulier de terminaux à carte à puce, et pièces pour les produits précités; logiciels d exploitation, programmes informatiques, systèmes d exploitation pour cartes à puce; bases de données; appareils pour tester les cartes à puce; installations de traitement de cartes à puce; appareils pour imprimer et graver des cartes. Produits de l imprimerie, en particulier cartes imprimées pour utilisation comme cartes d identité, cartes téléphoniques, chèque, cartes de crédit ou cartes de banque; passeports, documents de visas, cartes d identité, permis de conduire, carte de santé, carte de vote, carte de résident, carte de séjour, cartes des professionnels de santé et autres documents administratifs personnels comportant une zone lisible par machine, tous ces documents étant en papier ou en carton. Télécommunications; télécommunication interactive via Internet et autres réseaux de télécommunication; conseils techniques dans les domaines des télécommunications et de communications de données; conseil, consultation et information concernant les services précités, et notamment transmis par des réseaux électroniques tel que l Internet. Expertises et conseil dans le domaine du contrôle d accès des personnes; conception, recherche et développement de programmes et de logiciels d interprétation d empreintes digitales, palmaires, des caractéristiques de l iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou d autres caractéristiques biométriques dans le domaine du contrôle d accès ou d authentification des personnes; expertises et conseil dans le domaine de la vérification des antécédents personnels; conception, recherche et développement de systèmes de vérification des antécédents; expertises et conseils dans le domaine des plates-formes de gestion de l identité; conception, recherche et développement de programmes et de logiciels pour l identification électronique; services d automatisation pour ordinateurs; conversion de données d un support physique vers un support électronique; conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels de traitement de l information; services de cryptographie; codage de documents d identité; conseil, consultation et information concernant les services précités, et notamment transmis par des réseaux électroniques tel que l Internet. Services de vérification des antécédents personnels utilisant les informations alphanumériques et les données biométriques; service de délivrance de papiers d identité identifiant des personnes, accordant aux personnes des droits tels que cartes de bien-être, de santé, permis de conduire ou cartes électorales; services de dématérialisation; services de personnalisation de documents; service d authentification et d identification électronique pour applications dématérialisées et pour services électroniques fournis sur le net, en utilisant des identifiants électroniques tels que les cartes à puce, les clés USB ou tout type de jeton physique ou logique, les signatures électroniques, les certificats électroniques, les services d horodatage et d archivage électronique. _ (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) APPLE INC. 1 Infinité Loop, Cupertino, California ETATS-UNIS D AMERIQUE. 27

27 (740) Maître M. A. Badri (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) HANKOOK TIRE CO., LTD. #647-15, Yoksam-dong, Kangnam-gu, Seoul CORÉE. (511) 9. Ordinateurs; matériel informatique; logiciels pour réseaux informatiques; périphériques d'ordinateurs; ordinateurs portables; ordinateurs tablettes; dispositifs électroniques numériques mobiles; dispositifs électroniques numériques portables et logiciels connexes, téléphones; caméras; télécommandes; matériel informatique et logiciels pour la reproduction, le traitement et la diffusion de contenu audio, vidéo et multimédia; matériel informatique et logiciels pour commander le fonctionnement des périphériques audio et vidéo et pour la visualisation, la recherche et/ou la lecture audio, vidéo, images, et autre contenu multimédia; logiciels pour la création, enregistrement, téléchargement, transmission, réception, l édition, l extraction, codage, décodage, af-fichage, lecture, stockage, manipulation, l examen et l organisation de textes, données, images, fichiers audio, fichiers vidéo, jeux électroniques, et médias numériques; logiciels pour permettre aux utilisateurs de pro-grammer, distribuer, transmettre et recevoir des contenus audio, vidéo, images, textes et autres contenus mul-timédia via des réseaux de communication; logiciels pour l identification, la localisation, le regroupement, la distribution et la gestion des données et des liens entre les ordinateurs et appareils électroniques connectés à des réseaux de communications électroniques; appareils d'enregistrement, de reproduction, et de transmission audio; systèmes de cinéma à domicile composés de haut-parleurs stéréo audio, récepteurs audio et vidéo, et lecteurs multimédias audio et vidéo; amplificateurs stéréo et station-base de haut-parleurs; casques et écouteurs; microphones; haut-parleurs; récepteurs multimédias audio, vidéo et numériques; émetteurs audio et vidéo; mixeurs audio, vidéo et numériques; amplificateurs; dispositifs audio et vidéo numériques; lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique; lec-teurs et enregistreurs audio numériques; lecteurs et en-registreurs vidéo numériques; radios; télévisions; moniteurs de télévision; moniteurs vidéo; projecteurs vidéo, à savoir moniteurs vidéo pour téléphones mobiles, ordi-nateurs portables, et pour dispositifs électroniques numériques portables et portatifs décodeurs numériques pour télévision; adaptateurs de stéréo pour véhicules. (300) US, le 26 Octobre 2011, N (511) 12. Pneus pour automobile; chambres à air pour les roues de véhicules; pneus pour roues de véhicules; chambres à air pour pneus de véhicules; pneumatiques; bandages pour roues de véhicules; pneumatiques pour véhicules. (111) (151) 29 Avril 2012 (210) (732) SARL E.H.T.P. Cité Zarhouni Mokhtar, Duplex N 19, Mohammadia, Alger (511) 37. Les services se rapportant à la construction des édifices, des routes, des ponts, des barrages ou des lignes de transmission, et aux services des entreprises spécialisées dans le domaine de la construction, telles que celles de peintres, plombiers, d installateurs de chauffage ou couvreurs; les services de location d'outils ou de matériel de construction; les services de réparation, à savoir les services qui s occupent de remettre n importe quel objet en bon état après usure, dommages, détérioration ou destruction partielle (rétablissement d un édifice ou d'un autre objet existant devenu imparfait dans sa condition première; les divers services de réparation, tels que dans les domaines de l électricité, du mobilier, des instruments et des outils, etc. 28

28 (111) (151) 29 Avril 2012 (210) (732) SARL POMALU IMPORT & EXPORT Coopérative El Waffa, El Eulma, Setif (740) Maître M. Elsayegh (111) (151) 29 Avril 2012 (210) (732) Monsieur ZEBIRI Abdelghali Aouine Zerika, N 36, M 142, Medjana, Bordj-Bou-Arreridj (511) 6, 17. Aluminium. Produits en matières plastiques. (111) (151) 29 Avril 2012 (210) (732) ADIDAS AG. Adi-Dassler-Strasse 1, Herzogenaurach ALLEMAGNE. (740) Maître M. Sator (511) 32. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 07 Mai 2012 (210) (732) UNITED SUGAR COMPANY. Une société de l Arabie Saoudite P.O. Box 23023, Jeddah ARABIE SAOUDITE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 25. Vêtements de sport; vêtements de loisirs; tee-shirts (y compris à manches longues, manches courtes et sans manches); maillots de football; maillots de rugby; chemises polo; gilets et dessus de gilets; soutiens gorges externes; combinaisons et combinaisons moulantes; débardeurs; sweatshirts; vêtements à capuche; chandails; chemise d entraînement; polo manches longues; vestes de laine; jerseys; vestes imperméables; anoraks; vestes de survêtement; vestes à capuche; coupe-vent; paletot; hauts de survêtements; hauts de survêtements en cuir; tous les produits susvisés étant des vêtements de dessus à manches. (511) 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. (111) (151) 08 Mai

29 (210) (732) Madame HADDAB Naima 12, Rue Hocine Belladjel, 1600 Alger (511) 30. Chocolat, bonbons de chocolat, sujets en chocolat, sucettes en chocolat, confiserie, pâtisserie, gâteaux secs, biscuits, glaces. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) SARL CEMEP. Centre de Médecine Physique est Réadaptation Cité Diar El Bahri, Lot 36, Beni Mered, Blida (511) 34. Cigarettes, produits du tabac; allumettes, articles pour fumeurs. (111) (151) 13 Mai 2012 (210) (732) GLAXO GROUP LIMITED. Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue, Greenford, Middlesex, UB6 0NN ANGLETERRE. (740) Maître Dj. Boukrami PIMTARGA (511) 5. Préparations et substances pharmaceutiques et médicinales; vaccins. (111) (151) 13 Mai 2012 (210) (511) 44. Services médicaux, physiothérapie, massage, services sauna. (732) Monsieur NEBBACHE Abdelmalek N 14, Rue "M" fg de la Gare, Bordj-Bou-Arreridj (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC. Athinon Street, GR Kalamata GRÈCE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 3. Savon. 30

30 (111) (151) 14 Mai 2012 (210) (732) CIVITAL SPA. Nouveau Quai Port de Bejaia, Bejaia (111) (151) 15 Mai 2012 (210) (732) THE PROCTER & GAMBLE COMPANY. One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio ETATS-UNIS D AMERIQUE. MICRO-SCULPTING (511) 38. Télécommunications. (111) (151) 14 Mai 2012 (210) (732) SARL HYPROTECH Résidence El Yasmine, 1016 Logements, Bâtiment D45, N 37, El Achour, Alger (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 15 Mai 2012 (210) (732) IPSEN PHARMA S.A.S. 65 Quai Georges Gorse Boulogne-Billancourt FRANCE. BEACLAZ (511) 35. Gestion des affaires commerciales. (111) (151) 14 Mai 2012 (210) (732) Monsieur SOUICI Farouk 69, Boulevard Ben Boulaϊd, Annaba (511) 5. Préparations pharmaceutiques. (300) OHIM, le 02 Mars 2012, N (111) (151) 15 Mai 2012 (210) (732) IPSEN PHARMA S.A.S. 65 Quai Georges Gorse Boulogne-Billancourt FRANCE. LESOLIA (511) 25. Vêtements, chaussures, chapellerie. (511) 5. Préparations pharmaceutiques. (111) (151) 15 Mai

31 (210) (732) GRUPO GENERAL CABLE SISTEMAS, S.A. C/ Casanova 150, Barcelona ESPAGNE. (732) MOHAMED ANVER ZAKI UDDEEN ANVERALLY. N 76/2, Flower Road, Colombo 07 SRI LANKA. EXZHELLENT (511) 9. Câbles et conducteurs électriques et électroniques pour la distribution, transformation, accumulation, régulation et le contrôle de l électricité. (111) (151) 15 Mai 2012 (210) (732) TITAN INTERNATIONAL, INC Spruce Street, Quincy 62301, Illinois ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. TITAN MOVES THE WORLD (511) 12. Pneus. (111) (151) 16 Mai 2012 (210) (732) SARL CONDOMED Route "G" Guerrouaou, Boufarik, Blida (511) 30. Thé. (111) (151) 17 Mai 2012 (210) (732) BRISTOL-MYERS SQUIBB & GILEAD SCIENCES LLC. 333 Lakeside Drive, Foster City, California ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. ATRIPLA (511) 5. Préparations pharmaceutiques. (111) (151) 20 Mai 2012 (210) (511) 5. Compresse. (732) YUHUAN SHENYU METAL PRODUCTS CO., LTD. Medicine Packing Industrial Zone, Lupu Town, Yuhuan County, Zhejiang CHINE. (740) Maître M. A. Badri (111) (151) 17 Mai 2012 (210)

32 (511) 6, 11. Tuyères métalliques; conduites d eau métalliques; coudes de tuyaux métalliques; raccords de tuyaux métalliques; vannes métalliques autres que parties de machines; tuyauteries métalliques; clapets de tuyaux de drainage en métal; clapets de conduites d eau en métal. Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d eau ou de gaz; accessoires de sécurité pour appareils et conduites d eau ou de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; robinets de canalisation; conduites d'eau pour installations sanitaires ou conduites (parties d'installations sanitaires); robinets mélangeurs pour conduites d'eau; lavabos (parties d installations sanitaires); appareils et installations sanitaires. (111) (151) 14 Juillet 2011 (210) (511) 39. Conditionnement de ciment. (111) (151) 27 Mai 2012 (210) (732) SARL GAUFRETTE SOUMMAM 90, Rue de la Gare Ifrene, Akbou 06200, Bejaia (732) CHIVAS HOLDINGS (IP) LIMITED. Une société de Royaume-Uni Renfrew Road, Paisley, Renfrewshire, PA3 4DY ROYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 30. Gaufretterie. (111) (151) 28 Mai 2012 (210) (732) EURL NTCS. Import-Export Equipements Informatiques 147, Cité Djenane Ben Omar, Kouba, Alger (511) 33. Boissons alcooliques (à l exception des bières). (300) CE, le 04 Juillet 2011, N (111) (151) 27 Mai 2012 (210) (732) Monsieur CHERIFI Ali 149 Lotissement Boukhar, Saida (511) 2. Encre pour imprimantes et photocopieurs, cartouches d encre pour imprimantes et photocopieurs, toner pour imprimantes et photocopieurs. (111) (151) 28 Mai 2012 (210) (732) Merck KGaA. Une société en commandite par Actions Frankfurter Strasse 250, Darmstadt ALLEMAGNE. 33

33 (740) Maître Dj. Boukrami BAUME MONT BERNARD (511) 3, 5. Produits cosmétiques et de beauté. Produits pharmaceutiques à usage médical. (111) (151) 28 Mai 2012 (210) (732) GENERAL MOTORS LLC. Société à responsabilité limitée organisée et existante sous les lois de Delaware 300 Renaissance Center, City of Detroit, Etat du Michigan ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître Maya. Sator EQUINOX (511) 12. Véhicules à moteur et leurs parties. (111) (151) 29 Mai 2012 (210) (732) SARL B3G. Cite Bois des Cars 3n 56, Dely Ibrahim, Alger (732) EURL KLICK. 42 LSP, Bâtiment 04, Fouka, Tipaza emploipro.dz (511) 35. Publicité. (111) (151) 15 Juillet 2012 (210) (732) SARL AGD PHARM 02, Rue Med Tahar Souag, Hydra, Alger Am-valsan (511) 5. Produits pharmaceutiques (cardiologie ; traitement de l hypertension artérielle). (111) (151) 30 Mai 2012 (210) (732) Monsieur LAIDOUNI BOUAMEUR Maamar 23, Rue Soudani Amar, Maraval, Oran (511) 5, 8, 10, 21. Couches pour bébé, bâtonnets de coton à usage médical, décongestionnant pour pulvérisation nasal. Manucure pour bébé. Aérosol a usage médical, inhalateurs, allaitement (appareil), anneau pour calmer ou faciliter la dentition, biberons, fermeture de biberons, tétines, tire lait, sucettes et attache sucette, thermomètres, appareils médicaux facilitant l inhalation es préparations pharmaceutiques, capuchon pour sein. Assiettes, chauffe biberon, baignoire portative pour bébé, brosse a dents, brosse a dents électrique, cuillers, gourde, nécessaires de toilette, tasse pour bébé, peigne, brosse pour laver la vaisselle, brosses. (111) (151) 29 Mai 2012 (210) (511) 20, 21, 24. Meubles, glaces (miroirs), cadrés. Objets d art en bois, cire, plâtre, osier, cintres pour vêtements; commodes; coussins; étagères; récipients d emballage en matières plastiques; fauteuils; sièges; literie (à l exception du linge de lit); matelas; vaisseliers; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments de nettoyage actionnés manuellement; porcelaine. Bouteilles; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; ustensiles ou nécessaires de toilette; poubelles; verres (récipients); vaisselle; aquariums d appartement. Tissus; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile; tissus élastiques; velours; linge de lit; linge d maisons; linge de table non en papier; linge de bain (à l exception de l habillement). 34

34 (111) (151) 24 Mars 2011 (210) (732) WATANIYA TELECOM ALGERIE SPA. Capital ,00 DZD 66, Route de Ouled Fayet, Chéraga, Alger Option 2000 (511) 35, 38, 41. Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Télécommunications. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. (111) (151) 24 Juin 2012 (210) (732) Monsieur TADJINE Ahmed Cité Alilighiya, Boumerdès (511) 3. Savon de ménage. (111) (151) 27 Juin 2007 (210) (732) SNC SILVA CONDITIONNEMENT DE PRODUIT AGRO-ALILANTAIRE BALLOUT ET CIE. Lotissement N 102, Bloc 01, Ain Oulman, Setif (511) 29. Légumes conservés. (111) (151) 16 Décembre 2008 (210) (732) Monsieur AOUADI Abderrahmane Cité des Frères Kelouaz 12 N 13, Cherarba, Eucalyptus, Alger ALGRIE. REVELATION (511) 20, 24. Coussin, traversin, matelas, housses matelas. Couette, housse couette, drap. (111) (151) 21 Février 2007 (210) (732) SARL SAVONNETERIE DE DELLYS Zone Industrielle de Baghlia, Boumerdès (511) 20. Matelas. (111) (151) 25 Février 2009 (210) (732) Monsieur TLATLI Sofiane 99 Bis, Avenue d Afrique, El Manzah V, Tunis 1004 TUNISIE. 35

35 (740) Maître M. Sator pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d animaux nuisibles; fongicides, herbicides. (111) (151) 24 Octobre 2010 (210) (732) SYMAX LIFT (CHINA) CO., LTD. 48 Middle Tuanjie, Rd., Xishan Economic Development Zone, Wuxi City, Jiangsu Province CHINE. (740) Maître M. A. Badri (511) 4. Tablettes de charbon. (111) (151) 09 Novembre 2009 (210) (732) SARL DIFEX Zone In dustrielle Lot 49, El Alia, Bab-Ezzouar, Alger (511) 7. Ascenseurs (autres que remonte-pentes), élévateurs (ascenseurs), engins de levage, appareils élévateurs, escaliers mécaniques (escaliers roulants), ponts roulants, garages tridimensionnels pourvus d élévateurs, courroies d élévateurs. (111) (151) 19 Septembre 2010 (210) (511) 39. Transport; emballage et entreposage de marchandises. (732) ÇAĞLA ÇİKOLATA SANAYİ VE TİCARET LIMITED SIRKETI. Yeniyali Mah. Doruk Cd. N 11 Korfez Kocaeli TURQUIE. (740) Maître Dj. Sator (111) (151) 21 Février 2010 (210) (732) HIKMA PHARMACEUTICALS Bayader Wadi Al Seer, Industrial Area P.O. Box , Amman JORDANIE. (740) Maître M. A. Badri (511) 30. Chocolat. (111) (151) 08 Décembre 2011 (511) 5. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et (210) (732) SARL CASBAH Cité Béhairia B.P. 63, Ouled Chebel, Birtouta, Alger 36

36 (511) 30. Vinaigre (111) (151) 08 Décembre 2011 (210) (732) SARL CASBAH Cité Béhairia B.P. 63, Ouled Chebel, Birtouta, Alger (511) 30. Vinaigre (111) (151) 08 Décembre 2011 (210) (732) SARL CASBAH Cité Béhairia B.P. 63, Ouled Chebel, Birtouta, Alger (511) 30. Vinaigre (111) (151) 08 Décembre 2011 (210) (732) SARL CASBAH Cité Béhairia B.P. 63, Ouled Chebel, Birtouta, Alger (511) 30. Vinaigre (111) (151) 30 Mai 2012 (210) (732) SARL INTERNATIONAL RI HYGIENE CORPORELE. Cité 168/348 Logements, Bâtiments 29 N 04, Said Hamdine, Bir-Mourad-Rais, Alger 37

37 (740) Maître A. Bouras (511) 5. Couches adultes en papier. (111) (151) 29 Avril 2010 (210) (732) EURL TECHNO STAR TOOLS IMPORT EXPORT Cité Segueni B.P. 374, El Eulma 19600, Setif (740) Maître N. E. Djelliout Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes; produits de l imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles); matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils); matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes); caractères d imprimerie; clichés. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d autres classes); matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. (111) (151) 22 Février 2010 (210) (732) PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A. Une société Suisse Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel SUISSE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 2, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 22. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d autres classes; minerais. Machines et machines-outils; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage); distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer. Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. (511) 34. Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac à rouler, tabac à pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac (non à usage médical); articles pour rumeurs, y compris papier et tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boites à cigarettes, étuis à cigarettes et cendrier, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes. (111) (151) 26 Mars 2012 (210)

38 (732) SUMITOMO METAL INDUSTRIES, LTD. Société organisée et existante sous les lois de Japon 5-33 Kitahama 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka JAPON. (740) Maître M. Sator (511) 6, 7, 12. Colonnes d affichage métalliques; rouleaux d alliages; acier allié pour construction et supports en acier; alliages pour électrodes de batterie; alliages de métaux communs; alliages de métaux non ferreux; alliages, résistant à la chaleur, résistant aux acides et à la corrosion; aluminium; aluminium (feuilles d -); tuyaux en aluminium; aluminium (fils d -); aluminium et ses alliages; plaques d ancrage; ancres; cornières métalliques; soupapes d équerre [autres que parties de machines] métalliques; conducteur d antenne; antifriction (métal-); antifriction (métal -) pour alliages ferreux; enclumes; cuirasses; récifs de poissons artificiels en métal; vannes de régulation automates [autres que parties de machines] métalliques; robinet à tournant sphérique [autres que parties de machines] métalliques; billes d acier; bandes à lier métalliques; barres; barreaux de grilles métalliques; balises non lumineuses [métalliques]; sonnettes; sonnailles; billette; liens métalliques; coffres métalliques; loupes [métallurgie]; boulons métalliques; girafes; bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l air liquide]; boîtes en métaux communs; équerres métalliques [construction]; embranchement (tuyaux d -) métalliques; laiton et ses alliages; tôle, bande, et barre de laiton; laiton brut ou mi- ouvré; brasures; bronzes [objets d art]; panneaux pour la construction métalliques; matériaux de construction métalliques; matériaux de construction, tuyaux et tubes (aucune étant tubes de chaudières ou pièces or machines), tous compris dans la classe 6; panneaux pour la construction métalliques; constructions métalliques; constructions transportables métalliques; bouées; robinets à papillon [autres que parties de machines] métalliques; raccords métalliques de câbles [non électriques]; câbles et fils [non électriques]; cannettes de métal; coffrages métalliques pour puits de pétrole; chaudières de fonte (non compris dans d4autres classes); fonte brute ou miouvrée; acier (fonte d -); couleurs de métal; produits moulés; coulées, feuilles, poudre, et articles étirés, extrudés ou semi-finis en titane ou ses alliages; plafonds métalliques; chaînes (sauf chaînes motrices pour véhicules); chiens (chaînes de -); cheminées métalliques; chrome; plaques et tôles d acier plaqué; revêtements [construction] métalliques; pattes d'attache de câbles ou de tubes [métalliques]; fermetures de récipients [métalliques]; robinets [autres que parties de machines] métalliques; bobines; tôles et bobines d'acier laminé à froid; colliers d'attache métalliques pour tuyaux; conduites collectrice métalliques; jauges en métaux communs pour véhicules; jauges personnels en métaux communs; art (objets d -) en métaux communs; métaux communs et ses alliages; métaux communs bruts ou mi- ouvrés; métaux communs bruts ou mi- ouvrés non compris dans d'autres classes; conteneurs métalliques; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l air liquide; récipients pour combustibles liquides [métalliques]; récipients métalliques pour remisage; récipients métalliques pour acides; récipients métalliques pour transport; cuivre et ses alliages; tôle, bande, et barre en cuivre; cuivre brut ou mi- ouvré; clavettes; raccords de métaux; glissières de sécurité pour routes [métalliques]; drainage (tuyaux de-) métalliques; caillebotis métalliques; cylindres de fonte ductile; conduits et tuyaux métalliques de chauffage central; coudes de tuyaux [métalliques]; tôles magnétiques; aciers filages; éclisses de rails; ferrures pour la construction; garnitures de meubles [métalliques]; garnitures de fenêtres [métalliques]; garniture de tuyauterie [métalliques]; brides métalliques; brides [colliers] métalliques; noues [construction] métalliques; dalles métalliques; pièces forgées; fonderie et enclumes en acier; moules pour la fonderie métalliques; armatures pour préfabrication; châssis métalliques [construction]; charpentes métalliques; tôles et feuilles d acier de décolletage; constructions complets métalliques; tôles et bobines galvanisées; cylindres de gaz; joints métalliques; poutres métalliques; soudure d or; armatures métalliques; funéraires (dalles-) métalliques; grilles métalliques; contre-rails pour rue de ville; contre-rails métalliques; descente (tuyaux de-) métalliques; chéneaux métalliques; menottes; quincaillerie; quincaillerie métallique; outils de quincaillerie; tôle épaisse; barres d'acier creux; feuillards de fer; feuillards d'acier; fers à cheval; feuilles et bobines d'acier laminé à chaud; indium; récipients d emballage industriel en métal; lingots de métaux communs; lingots de métaux non précieux; fer; fer (minerais de -); tôles de fer; brames; feuillards de fer; fer (fil de -); fer, brute ou mi- ouvré; quincaillerie de fer; quincaillerie de fer, petits articles de quincaillerie métallique; fers et aciers; poutrelles métalliques; raccords de tuyaux [métalliques]; clefs [clés]; plomb; plomb, brut ou mi- ouvré; revêtements [construction] métalliques; palettes [plateaux] de chargement et déchargement métalliques; serrures; serrures métalliques [autres qu électriques]; quincaillerie de serrurier; raccord de graissage; agrafes de courroies de machines [métalliques]; magnésium; couvercles de trous d homme [métalliques]; manifold; manifolds métalliques pour canalisations; funiculaires (matériel fixe de -); matériels métalliques pour chemins de fer; bouteille en métal pour soupapes à compression d air et de liquide; conduit métallique pour câbles et tuyaux; cylindre métallique pour gaz comprimé; brides métalliques; plaque de base [construction] métallique; châssis métalliques pour empaquetage, aux fins de transport et le stockage des 39

39 tuyaux; menuiseries métalliques; raccords de tuyaux [métalliques]; loquets de portails métalliques; couvercles et capuchons métalliques [pour conteneurs d emballage industriel]; matériaux métalliques pour la construction des bâtiments ou la structure; matériaux métalliques pour ossatures ou charpente pour la construction; moules métalliques pour former des produits en ciment n étant pas parties de machines; tubes et tuyaux métalliques; tubes et tuyaux métalliques pour brouilleur, mi- ouvré; poulies métalliques; poulies, ressorts et soupapes métalliques [non compris les élément de machine]; tôles métalliques pour immeuble; bouchons métalliques [pour conteneurs d'emballage industriel]; tombes métalliques; fils métalliques; fils machine métalliques; tuyaux en alliage métallique; feuilles métalliques et émaillés pour couvertures; tonneaux métalliques; coffres métalliques; couvertures métalliques pour conteneurs; capsules métalliques pour le gaz sous pression; tuyaux métalliques pour aspirateurs; porteuses clés métalliques; signaux routières non lumineuses et non mécaniques; tuyaux métalliques; piscines métalliques; tubes et tuyaux métalliques de toutes sortes, dont tuyaux de gaz et tubage pour puits de pétrole; clefs de remontage; métaux et demi-produits n appartenant pas à autre classe; métaux et leurs alliages; métaux en poudre; instruments météorologiques métalliques; minéral; divers quincailleries métalliques; divers palplanches métalliques; divers tuyaux d acier; molybdène; pieux d'amarrage métalliques; moules; clous et vis; nickel; niobium; câbles et fils non-électrique de métaux commun; métaux non-ferreux et leurs alliages; tuyères métalliques; écrous métalliques; écrous et vis métalliques; tuyau d huile; minerais; minerais de métaux commun; minerais métalliques, sauf sodium, potassium et calcium, non inclus dans le carburant; autres produits fabriqué de non-acier et non-métaux précieux matières pour extrusion; récipients d emballage en métal; cloisons pour l usage au bureau; cloisons métalliques; chevilles métalliques; conduites forcées [métalliques]; tube de revêtement et pétrole; palplanches métalliques; colonnes métalliques [parties de constructions]; raccords de tuyaux; joints de tuyaux [métalliques]; manchons de tuyaux [métalliques]; conduites métalliques; tuyaux et tubes (n étant pas élément ni de machines et/ou de brouilleurs); tuyaux et tubes métalliques; tuyaux et tubes de métaux et leurs alliages, n étant pas partie de machines or partie de refroidissement, réchauffement et installations distillation; tuyaux métalliques; tuyaux métalliques, pour installations de chauffage central; tuyauteries métalliques; tuyauteries métalliques, pas inclus dans les matériaux métalliques pour le bâtiment ou la construction; pitons de métal [équipement d'alpinisme]; plaques; bondes métalliques; perches métalliques; poteaux métalliques; poteaux de lignes électriques [métalliques]; poulailler métallique; maisons métalliques préconstruits et autres bâtiments; sections métalliques préconstruits et leurs panneaux; kits de montage de bâtiments préfabriqué métalliques; kits de montage de bâtiments préfabriqué métalliques, pour ossues ou châssis; étançons métalliques; étançons métalliques de ponts; renverses de chemins de fer [métalliques]; rails et autre matériaux métalliques pour chemins de fer; rails; voies ferrées (matériaux pour -) métalliques; changements de voie [chemins de fer]; traverses de chemins de fer [métalliques]; changements de voie [chemins de fer]; alliages de terre rares pour aimants; matériaux de construction réfractaires métalliques; armatures pour la construction [métalliques]; armatures pour courroies [métalliques]; armatures pour conduites [métalliques]; armatures métalliques pour béton; réservoirs métalliques; signalisation routières métalliques (non-lumineux ou mécanique); baguettes métalliques pour le brasage; baguettes métalliques pour le soudage; matériaux de construction laminés et coulés; aciers laminés; couvertures de toits [métalliques]; toitures (cornières pour -) métalliques; toitures métalliques; cordages métalliques; coffret de sûreté; cassettes de sûreté; moules en sable métalliques; vis métalliques; capsules de bouchage métalliques; produits secondes de fer et d acier; acier demiproduit; demi-produits d'acier; objets façonnés en acier (non compris dans d autres classes); formes; tôle; largets; tôles de fer; palplanches métalliques; palplanches; tôles; tôles et stries; chevilles; coffrages pour le béton métalliques; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [métalliques]; enseignes en métal; argenté (alliage d étain -); brasure d'argent; soudure d argent; brames; manchons [quincaillerie métallique]; souder (fils à -) en métal; ressorts [quincaillerie métallique]; ressorts et soupapes (n'étant pas pièces de machines); ressorts pour les meubles; éperons; bobines d acier inoxydable; acier; acier (laminé) pour opérations de laminage; acier (alliages d -); acier et articles en ces matières compris dans la classe 6; cornières d acier; billes d acier, non compris dans d'autres classes; barre d acier; bloom d acier; acier (constructions en -); câbles d acier; carcasses d acier; armature d acier pour préfabrication; poutrelles d acier pour la construction; matériel en acier; acier ou l eau métalliques et tuyaux de gaz; palettes en acier; panneaux d acier pour planchéiage; tuyaux d acier; tuyaux et tubes d acier pour brouilleur, mi- ouvré; tuyaux d acier pour pièces de coussin de sécurité gonflable; tuyaux d acier pour brouilleurs; tuyaux d acier pour brouilleurs [produits demi-fin]; plaques d acier; poteaux en acier; poteaux et tubes d acier pour pièces de coussin de sécurité gonflable; rails d acier; forme d acier; tôles d acier; fils d acier; feuillards d acier; pôles coniques d acier; bandage d acier; tubes d acier; tubes d acier pour brouilleurs; fils d acier; acier, brute ou mi- ouvré; aciers pour automobiles; aciers pour coussinets; aciers pour brouilleurs; aciers pour utilisation structurelle dans machines; aciers pour appareils à pression; aciers pour utilisation structurelle dans bateaux; aciers, résistant à la chaleur, aux acides et à la corrosion; étriers; flasque en forme de tampon de quenouille ou couvercle pour protéger les vis des tuyaux; pentures; sangles pour la manutention de fardeaux [métalliques]; feuillards; réservoirs en métal; tantale [métal]; fils à lier métalliques; étain; tôles et bobines sans étain; feuilles d'étain; fer-blanc; emballages en fer-blanc; ferblanterie et ustensiles de cuisine compris dans cette classe; titane; alliages de titane; barreaux de titane; ferrotitane; tombac; boîtes à outils en métal [vides]; constructions transportables métalliques; pièges à bêtes féroces; protections d arbres [métal- 40

40 liques]; treillis métalliques; tube et tuyau d acier; tubes de métal; tungstène; métaux et alliages commun, brut et mi- ouvré; soupapes [autres que parties de machines] métalliques; vanadium; étaux-établis [métalliques]; étau en métal; murs (revêtements de-) [construction] métalliques; parois (revêtements de-) [construction] métalliques; tampons [chevilles] en métal; conduites d eau métalliques; grillages et tissus métalliques; fil de métal commun; fils en-alliages de métaux communs [à l exception des fusibles]; fil de métal pour le soudage; filins d acier; art (objets d -) en métaux communs; bandes à lier métalliques; zinc et ses alliages; feuilles d acier galvanisé; zirconium. Alternateurs; moteurs à courant alternatif et courant continu [non compris ceux pour véhicules terrestres mais incluant les pièces pour moteurs à courant alternatif et courant continu]; actionneurs pour véhicules aériens; aéronautique (moteurs pour l -); agricoles (instruments -); appareil de séparation d air; souffleries d aspiration; tous les accessoires étant de type photo et impression en relief; usines d'ammoniac; machines de recuit; antipollution (dispositifs -) pour moteurs; appareils pour dressage pour métallurgie; appareils pour donner un traitement de décapage sur la surface du métal; appareils pour métaux (machines à travailler les -); appareils pour étamage sur la surface du métal; finisseurs d asphalte; vilebrequins et arbres à cames d automobile; essieux pour machines; câble de traînage rétro caveuse et hydro excavateurs; bars et plaques de cuivre; bars et plaques de zinc; roulements [éléments de machine pas pour véhicules terrestres]; roulements pour arbres de transmission; variateurs Beier; variateurs Beier-cyclo; étant réducteurs de vitesse ou variateurs; courroies de transporteurs; courroies de machines; courroies pour moteurs; cintreuses; machines à moulage par soufflage; tubes de chaudières [parties de machines]; freins [éléments de machine pas pour véhicules terrestres]; tôles de laiton; transporteurs à roue à augets; carburateurs à butane; alimentateurs pour carburateurs; carburateurs; machines de coulée, pour les métaux non ferreux; usines de ciment; centrifugeuses [machines]; centrifugeuses étant séparateurs centrifuges; alimentateurs à chaînes pour broyeurs à boulets; appareil chimiques oxydatif synthétisant; machines et appareils de traitement chimique; clapet; classificateur; classificateur pour classer les solides en suspension dans les liquides, étant une machine; installations de préparation au charbon et minerai; laminoirs à froid pour métaux non ferreux; air comprimé (machines à -); pompes à air comprimé; compresseurs [machines]; condenseurs de vapeur [parties de machines]; condensation (installations de -) pour le traitement des produits chimiques; machines et appareils de construction; machines à couler continu; usines à frittage continu; appareil de contrôle pour machines et moteurs; commande de machines de métallerie, construction et chargeuses-déchargeuses (dispositifs de -); convertisseurs; convertisseurs d aciéries; transporteurs et équipement auxiliaire; cylindre de cuivre pour impression textile; feuilles de cuivres; accouplements autres que pour véhicules terrestres; grues [appareils de levage] et leurs pièces et accessoires; arbres à manivelle; manivelles [parties de machines]; chenilles pelle-grues; broyeurs; broyeurs de mines; broyeurs pour métallerie, construction, chargement-déchargement et traitement des produits chimiques; broyeurs à cylindres et cages de laminage; appareil de séparation cryogénique; coupeuses; coupeuses [machines] pour métallerie et construction; mécanisme d'entraînement cyclo; engrenage réducteur cyclo; boîtes de cylindres; générateurs de courant continu; taraudeuses; arracheuses [machines]; vaisselle (machines à laver la -) à usages domestiques; stries de coupe; drainage (machines de -) pour construction; tours de forage [flottantes ou non flottantes]; mâts de charge; tambours de machines; balais de dynamo; machines électriques à traitement de carte de circuits; blendes alimentaires électriques [à usages domestiques]; astiquer surfaces en métal (machines et appareils à -) [électriques]; encaustiquer (machines et appareils à -) [électriques] [à usages domestiques]; treuil [électrique]; usineurs de fils et câbles électriques; moteurs électroniques; appareils de récupération d'éthane; excavateurs (et pièces de celle-ci); tubulures d'échappement pour moteurs; échappements pour moteurs; extrudeuses; soufflantes et soufflerie; entraîneurs; alimentateurs de chaudières de machines; dispositif de couchage avec cylindre de laminage; filtres; meuleuses à bande abrasive; flasques de vilebrequin; machines de flottation; pour les industries chimiques, installation d agglomération; acide sulfurique; usine de fabrication; usine de fabrication de sel; pour construction, excavateurs à échelle; pour la fabrication de métal, presse, vague de coupe; pour l'exploitation, usine à minéralurgie; presses à forger; appareils à liquéfaction du gaz; appareils à séparation du gaz; gazéificateurs; coupleurs d engrenage et de pignon et mécanismes amortisseurs de choc et les pièces de rechange non compris dans d'autres classes; boîtes de vitesses; générateurs d'électricité; broyeurs [machines]; guidages de machines de métallerie; outils tenus à la main actionnés mécaniquement; équipement de manutention pour fours de réchauffage et four pit; échangeurs thermiques pour machines de traitement chimiques; échangeurs thermiques [parties de machines]; appareils de liquéfaction d hélium; ourler (machines à -); récipients à haute pression; nettoyage (appareils de -) à haute pression; porteoutils [parties de machines de métallurgie]; contrôleurs hydrauliques pour machines et moteurs; ouvre-portes hydrauliques [parties de machines]; presses hydrauliques; pompes hydrauliques; pompes hydrauliques pour machines industrielles; soupapes hydrauliques; appareils à récupération d hydrogène; arbres impulseurs; incubateurs; incubateurs [couveuses] pour œufs; engrenage infiniment variable et d'autres parties et accessoires pour les moteurs de puissance; machines à extrusion de feuille mince gonflables; chariots à lingots; souffleuses d injection [machines]; excavateurs à échelle; grands instruments pour l agriculture; planeuses; aimants de levage; grues à éléments articulés sur porteur; équipements de gravure de panneaux à cristaux liquide; appareils de lavages de panneaux à cristaux liquide; carburateurs de gaz naturel liquéfié; machines et appareils à chargement-déchargement; carburateurs de gaz de pétrole liquéfié; accouplements et organes de transmission (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et 41

41 matériaux pour courroies (excepté pour véhicules); éléments de machine [pas pour véhicules terrestres]; machineries de toutes sortes, et pièces de machines, à l'exception des machines agricoles et horticoles et leurs parties comprises dans la classe 7; machines et appareils pour l industrie électronique; machines et outils à machine; manifolds d échappement pour moteurs; usine de fabrication; presses mécanique; équipement microsystème électromécanique de revêtement; équipement microsystème électromécanique de gravure; étireuses; métaux (outils de machines à travailler les -); métaux (machines à travailler les -); moulins; fraiseuses; wagonnet; appareils à transport minier; usine de minéralurgie; mixeurs; machines motorisées pour l industrie chimique; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); moulurer (machines à -) pour la métallurgie; moules [parties de machines]; pots d échappement pour moteurs; condenseur à gaz naturelle [parties de machines]; moteurs nautiques; moteurs d entraînement non électrique, pas pour véhicules terrestres [autres que pour moulins à l eau et à vent]; tuyères et aubes de turbine; refroidisseurs d huile pour moteurs aéronautiques; raffinage du pétrole (machines de -); autres machines ou équipements; autres machines au traitement des métaux; appareil de traitement de l ozonolyse; raboteuse pour la métallurgie; pièces et accessoires pour locomotives; parties pour moteurs principales non électriques pour véhicules terrestres; parties pour moteurs de puissance et équipements liées; usines à tubes; pistons; pneumatiques (transporteurs -); coupleurs d énergies; presses (machines pour le traitement chimique); presses pour métallurgie; réservoirs à pression et parties de machines; matrices imprimantes; imprimer (machines à -); membranes de pompes; pompes [parties de machines ou de moteurs]; radiateurs de refroidissement pour moteurs; béliers [machines]; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; stabilisateurs de route; robots pour métallurgie; cylindres et cages de laminages (parties de machines); cages de laminages; laminoirs (cylindres de -); laminoirs; laminoirs et ses parties et raccords; cylindres pour laminoirs; usine de fabrication de sel; écran flotteur; écrans; laminoirs à profilés; machines et systèmes de fabrication de semi-conducteurs; séparateurs; pulvérisateurs pour eaux d égouts; coudre (machines à -); accouplements ou connecteurs d'arbres [éléments de machines pas pour véhicules terrestres]; unités d arbres de transmission; arbres, essieux ou broches [non pour véhicules terrestres]; cisailles; engrenages et pignons de navires; amortisseurs [parties de machines pas pour véhicules terrestres]; pelles; navettes [parties de machines]; pots d échappement pour moteurs; appareils de dépôts de film de dioxyde de silicium; installations d agglomération; refroidisseurs de brame; supports à chariot [parties de machines]; ressorts [parties de machines]; empileurs; pile-pelles; démarreurs pour moteurs aériens; démarreurs pour moteurs; accumulateurs de vapeur [parties de machines]; chaudières de machines; barres de fleurets d acier, aussi conique; convertisseurs d aciérages; grues d aciéries; ligne d exploitation de feuille d aciers; commande de direction; arcasses arbres d hélices; machines à dresser; usines de acide sulfurique; sur compresseurs; usines de résine synthétique; fileter (machines à -); outils et instruments et leurs parties pour production du métal; engrenages transférée; arbres de transmission [autres que pour véhicules terrestres]; arbres de transmission pour machines; arbres de transmission, autres que pour véhicules terrestres; dresseuses pour métallurgie; appareil d irradiation de rayonnement ultraviolet pour la traitement d'eau; chargeurs; déchargeurs, et leurs équipement alliés; aspirateurs de poussière (à usages domestiques); soupapes [parties de machines pas pour véhicules terrestres]; vibrateurs [machines] à usage industriel; lavage (appareils de -); linge (machines à laver le -) à usages domestiques; compacteurs pour les détritus; compacteurs et appareils pour les détritus; machines de broyage de déchets; broyeurs d ordures; réchauffeurs d'eau [parties de machines]; souder (appareils à -) à gaz; souder (machines électriques à -); grues roue; broyeurs à fils machine; machines croises. Moteurs AC ou DC pour véhicules terrestres [non compris "leurs pièces"]; rustines adhésives pour la réparation des tubes ou des pneus; aériens (transporteurs -); appareils aéronautique; avions; coussins d air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; instillations d air climatisation pour avions; aéronefs et leurs pièces et accessoires; aéroglisseurs; tous pour matériel roulant; tous les marchandises, véhicules, navires et autres appareil et accessoires de cela; avertisseurs contre le vol des véhicules; antivols pour véhicules; appareil de locomotion par terre, air ou eau et leurs pièces détachées non compris dans d autres classes; vilebrequins d automobile; automobiles et leurs pièces et raccords de tuyauterie; boîtes d essieux pour locomotive; fusées d essieux; essieux; essieux (pièces de matériel roulant et accessoires); essieux pour roues de véhicule terrestres; essieux pour véhicules; voitures d enfants; remorque à bicyclette [riyakah]; bicyclettes et leurs pièces et raccords; carrosseries [de wagon de chemins de fer]; camions bogies (pièces de matériel roulant et accessoires); bogies; bogies pour wagons de chemins de fer; garnitures de freins pour véhicules; segments de freins pour véhicules; sabots de freins pour véhicules; freins [pour véhicules terrestres]; freins [éléments de machine pas pour les véhicules]; freins de véhicules; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]; téléphériques; arbres à cames; coupleur de voiture; voitures; wagons et pièces et accessoires de celle-ci; charrettes; châssis [de wagon de chemins de fer]; engrenage de commande (pièces de matériel roulant et accessoires); bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; coupleur et appareil de choc et de traction; coupleur pour voitures; coupleurs; couplage et appareils de choc et de traction; chaînes d attelage pour matériel roulant; accouplements pour véhicules terrestres; vilebrequins; équipement de ramassage courant [pour voitures de chemin de fer]; appareils de choc et de traction dans la classe 12 étant pièces et raccords de matériel roulant; arbres de transmission; boîtes à engrenages menant; engrenages menant; courroies en cuir électriques pour véhicules; appareils d'embrayage (pièces de matériel roulant et accessoires); boudins de bandages de roues de chemins de fer; chariots élévateurs; accoupleur et pignon à denture et appareil de choc et de traction; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; boîtes à 42

42 engrenage; engrenages pour véhicules terrestres; engrenages et pignon; draisines; poignées de wagons de chemin de fer; échangeurs thermiques pour véhicules terrestres; calèches; circuits hydrauliques pour véhicules; chambres à air pour pneumatiques; ressorts à lames; courroies en cuir pour transport; éléments mécanique pour véhicules terrestres; roues en métal pour matériel roulant et pneus d acier pour leur l utilisation; trolleys de mine (wagons); autocars; motocyclettes; moteurs principaux non électrique pour véhicules terrestres [non compris "leurs pièces"]; parachutes; pièces et accessoires pour marchandise et voitures ferroviaire - à savoir, wagons, roues, essieux et roues-essieux unités ferroviaire; pièces et raccords pour automobiles; prédicats; segments de piston; éléments de conversion d énergie; arbres d hélice; voitures extracteur pour l exploitation minière; voitures poussoir pour l exploitation minière; attelages de chemins de fer ou de wagons; wagons de marchandises; matériel roulant ferroviaire et leurs pièces et accessoires; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; appareil de contrôle de relaxation et les instruments pour les différents niveaux entre les wagons et les quais de gare; pousse-pousse; véhicules routiers et leurs parties; fusée; matériel roulant et leurs pièces et accessoires; chemins de fer (matériel roulant de -); téléphériques pour le fret ou de manutention de fret; courroies de transmission rotative de puissance reliant les moteurs et les ventilateurs de refroidissement du radiateur [pour véhicules terrestres]; disques de rotor; housses pour sièges de véhicules; arbres, essieux ou broches, roulements, accouplements ou connecteurs d arbres, transmissions et engrenages de puissance [pour véhicules terrestres]; navires; coques de bateaux et leurs parties comprises dans la classe 12; bateaux (dispositifs de commande pour -); amortisseurs et ressorts amortisseurs [pour véhicules terrestres]; amortisseurs pour wagons de chemin de fer et véhicules; ressorts amortisseurs pour véhicules; traîneaux [véhicules]; roues laminé solide (matériel roulant et accessoires); véhicules spatiaux; ensembles de broche avec des rotors; ressorts; ressorts pour matériel roulant; ressorts pour véhicules; stabilisateurs; bandes d acier; jantes d acier pour roues de matériel roulant; pneus en acier (pièces et accessoires de matériel roulant); cadres et arbres arrière; amortisseurs de suspension pour véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; systèmes de suspension et leurs accessoires; pneus d automobiles (tous les produits précité pour les véhicules; locomobiles; appareil de traction ou d attelage (pièces et accessoires de matériel roulant); tracteurs; trains et leurs parties et accessoires; transistors [électronique]; arbres de transmission pour véhicules terrestres; camions; véhicules à deux roues et leurs pièces et accessoires; trains roulants [de wagons de chemin de fer]; trains de voitures; culbuteur de déchargement [pour l inclinaison de wagons de chemin de fer]; tiges de soupapes; attelages véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; roues de véhicules; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; véhicules, navires et autres machines à transportation et leurs pièces et appareils; véhicules et leurs composants et pièces de structure; navires et leurs pièces et accessoires; motos d'eau [moto marines]; centres de roues (pièces et accessoires de matériel roulant); jantes; roueessieu unités; brouettes; fauteuils roulants pour malades; roues; roues [de chemins de fer]. (111) (151) 29 Mars 2012 (210) (732) BIOPHARM SPA. 12, Rue Ali Boumendjel, Alger GYNOSEPTINE (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 05 Avril 2012 (210) (732) RHODIA CHIMIE Société par Actions Simplifiée 40, Rue de la Haie Coq, Aubervilliers FRANCE. (740) Maître Dj. Boukrami RHOVANIL (511) 1. Produits chimiques destinés à l industrie; produits chimiques destinés aux industries de la parfumerie, des additifs, des produits cosmétiques, des produits pharmaceutiques, des aliments et des matières plastiques; matériau actif et intermédiaire de synthèse destinés aux industries de la parfumerie, des additifs, des produits cosmétiques, des produits pharmaceutiques, des aliments et des matières plastiques; produits chimiques contenant de la vanilline destinés aux industries de la parfumerie, des produits cosmétiques, des additifs, des produits pharmaceutiques, des aliments et des matières plastiques. (300) UE, le 13 Octobre 2011, N (111) (151) 05 Avril 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (Nissan Motor Co., Ltd.) N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken JAPON. 43

43 FRONTIER (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris automobiles électriques, wagons, camions, vans, véhicules de sport utilitaires, bus, véhicules de voyage (RV); voitures de sport, voitures de course, semiremorques, camion lève-palette et tracteurs de remorquage (tracteurs), et pièces structurelles et accessoires pour les tracteurs, tracteurs, alarme antivol pour les véhicules; rustines de caoutchouc adhésives pour réparer les chambres a air ou les pneus; tous inclus dans cette classe. (111) (151) 08 Avril 2012 (210) (732) Monsieur IZRIK Abderrahim N 635 Lotissement 15, Coopérative Belgaid, Bir El Djir, Oran (511) 30. Café. (111) (151) 09 Avril 2012 (210) (732) BAXTER INTERNATIONAL INC. One Baxter Parkway, Deerfield Illinois ETATS-UNIS D AMERIQUE. AERRANE (511) 5. Produits pharmaceutiques, et vétérinaires; produits hygiénique pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d animaux nuisibles; fongicides, anesthésiques à inhaler. (111) (151) 12 Avril 2012 (210) (732) MARKS AND SPENCER PLC. Une société Britannique à responsabilité limitée constituée sous les lois d Angleterre et du Pays de Galle. Waterside House, 35 North Wharf Road London W2 1NW ROYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami MARKS & SPENCER (511) 3, 16, 18, 21, 24, 25, 29, 30, 32, 33, 35. Cosmétiques; parfums; huiles essentielles; articles de toilette; déodorants à usage personnel; anti transpirants; eau de Cologne; savons; détersifs (non destinés aux procédés industriels ou de fabrication ou à l usage médical); lessives en poudre; produits liquides de lavage; préparations pour lessiver; assouplissants; préparations pour nettoyer et polir; eau de javel; shampooings; produits capillaires; dentifrices; dépilatoires; faux ongles; produits de toilette, préparations pour le soin de la peau, produits pour le bain, lotions après-rasage et crèmes à raser, tous étant non médicamenteux; parfums d inté-rieur, pots-pourris. Papier; articles en papier, cartons, articles en carton et cartes; sacs de transport en papier et en matières plastiques; produits de l imprimerie, publications et livres imprimés; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes (autres que couleurs ou vernis); pinceaux; matériel d instruction ou d enseignement (autres que les appareils); étiquettes pour plantes; étiquettes d identifi-cation pour bagages et étiquettes volantes d identifi-cation pour bagages; images, photographies, supports pour photographies, planches (gravures); blocs-notes, notes adhésives, stylos, crayons, cahiers de brouillon, affiches et manuels de formation; badges en carton, badges en papier. Articles en cuir ou en imitations de cuir; peaux, sacs, sacs à main, malles, mallettes, sacs de voyage, parapluies, parasols, cannes, sacs à dos, musettes; sacs de campeurs ou d'alpinistes; sacs de plage; bourses, portefeuilles, sangles à bagages; étiquettes pour bagages (étiquettes volantes); sacs de transport en tissu. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériel de nettoyage; paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d autres classes; vaisselle; plateaux; porte-serviettes et égouttoirs; porte-savons, distributeurs de savon; planches à découper en bois ou en matières plastiques pour la cuisine; objets décoratifs en verre, en bois, en faïence ou en porcelaine; matériel de pique-nique; bougeoirs, vases; dessous de carafes (autre qu'en papier ou linge de table); matériel pour la cuisine; casseroles; sacs isothermes; gants en caoutchouc à usage domestique; bols et bassins, tous destinés la vaisselle; baignoires pour bébés; accessoires pour salle de bains; corbeilles à linge; brosses de toilettes, barres et anneaux porte-serviettes; gobelets et supports. Tissus et produits textiles non compris dans d autres classes; tissus 44

44 d'ameublement; jetés de lit et tapis de table; linge de lit, couvertures, jetés, coussins, rideaux et stores; serviettes, rideaux de douche; dessous de carafes en matières textiles; couvertures de voyage; gants de cuisines et maniques de cuisines; dessous de carafes en tissu. Vêtements, chaussures, chapellerie. Viande, poisson, volaille et gibier non étant vivants; produits faits à partir des produits précités; fruits et légumes conservés, sèches, cuits ou congelés; produits à base de fruits et produits à base de légumes; gelées, confitures, œufs, lait et autres produits laitiers; graisses et huiles comestibles, beurre, margarine et autres succédanés du beurre; conserves alimentaires; pickles; noix et graines comestibles ainsi que produits préparés avec ces aliments; en-cas, repas cuisinés et plats cuisinés; potages et préparations pour faire du potage. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; essences de café, extraits de café, mélanges de café et de chicorée; succédanés du café, café artificiel; farine, préparations faites de céréales; semoule; pickles de fruits (sauces); pickles de légumes (sauces); pain, biscuits (autres que biscuits pour animaux), gâteaux, pâtisserie, confiseries non médicamenteuses; chocolat; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; poivre, vinaigre, sauces, épices; herbes sèches; glace à rafraîchir; boissons comprises dans la classe 30 et leurs préparations; pâtes alimentaires et produits à base de pâtes alimentaires; repas pré-cuisinés non compris dans d autres classes; plats préparés et repas préparés non compris dans d autres classes; encas non compris dans d'autres classes; poudings, desserts; jus de viande (sauces) et préparations pour faire du jus de viande; sauces à salade; galettes de farine de lentilles frites (papadum); papads; vermicelle; gressins. Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool et préparations pour faire ces boissons, sirops; jus de fruits et boissons à base de fruits. Boissons alcoolisées (à l exception des bières); vins, vins mousseux. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau, regroupement, pour des tiers, de produits divers, à savoir produits de beauté, articles de toilette, machines à usage ménager, outils à main, articles de lunetterie, appareils photographiques, CD, DVD, matériel électrique et électronique à usage domestique, y compris électroménager, bijouterie, horloges, montres, papeterie, publications, parapluies, parasols, articles de maroquinerie, bagages, sacs, meubles, accessoires de salle de bains, récipients et ustensiles ménagers, ustensiles et équipements de cuisine, équipements et ustensiles de jardinage, mobilier, tissus, vêtements, chaussures, chapellerie, articles de mercerie, jouets et jeux, équipements de sport, produits alimentaires, boissons, vins, fleurs, permettant aux clients de voir et acheter commodément ces produits dans un grand magasin, magasin de détail, supermarché, café, d un catalogue de vente par correspondance ou par moyen des télécommunications ou d un site Web. (111) (151) 12 Avril 2012 (210) (732) MARKS AND SPENCER PLC. Une société Britannique à responsabilité limitée constituée sous les lois d Angleterre et du Pays de Galle. Waterside House, 35 North Wharf Road London W2 1NW ROYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami BLUE HARBOUR (511) 3, 18, 25. Cosmétiques; parfums; huiles essentielles; articles de toilette; déodorants à usage personnel; anti transpirants; eau de Cologne; savons; détersifs (non destinés aux procédés industriels ou de fabrication ou à l usage médical); lessives en poudre; produits liquides de lavage; préparations pour lessiver; assouplissants; préparations pour nettoyer et polir; eau de javel; shampooings; produits capillaires; dentifrices; dépilatoires; faux ongles; produits de toilette, préparations pour le soin de la peau, produits pour le bain, lotions après-rasage et crèmes à raser, tous étant non médicamenteux; parfums d'intérieur. Articles en cuir ou en imitations de cuir; peaux, sacs, sacs à main, malles, mallettes, sacs de voyage, parapluies, parasols, cannes, sacs à dos, musettes; sacs de campeurs ou d alpinistes; sacs de plage; bourses, portefeuilles, sangles à bagages; étiquettes pour bagages (étiquettes volantes); sacs de transport en tissu. Vêtements, chaussures, chapellerie. (111) (151) 12 Avril 2012 (210) (732) MARKS AND SPENCER PLC. Une société Britannique à responsabilité limitée constituée sous les lois d Angleterre et du Pays de Galle. Waterside House, 35 North Wharf Road London W2 1NW ROYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami MARKS & SPENCER INDIGO COLLECTION (511) 3, 14, 18, 25. Cosmétiques; parfums; huiles essentielles; articles de toilette; déodorants à usage personnel; anti transpirants; eau de Cologne; savons; détersifs (non destinés aux procédés industriels ou de fabrication ou à l usage médical); lessives en poudre; produits liquides de lavage; préparations pour lessiver; assouplissants; préparations pour nettoyer et polir; eau de javel; shampooings; produits capillaires; dentifrices; dépilatoires; faux ongles; produits de toilette, préparations pour le soin de la peau, produits pour le bain, lotions après-rasage et crèmes à raser, tous étant 45

45 non médicamenteux; parfums d intérieur. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; horloges, montres, et étais pour montres et horloges; bracelets de montres; boutons de manchettes, pinces à cravates, épingles de cravates. Articles en cuir ou en imitations de cuir; peaux, sacs, sacs à main, malles, mallettes, sacs de voyage, parapluies, parasols, cannes, sacs à dos, musettes; sacs de campeurs ou d alpinistes; sacs de plage; bourses, portefeuilles, sangles à bagages; étiquettes pour bagages (étiquettes volantes); sacs de transport en tissu. Vêtements, chaussures, chapellerie. (111) (151) 12 Avril 2012 (210) (732) MARKS AND SPENCER PLC. Une société Britannique à responsabilité limitée constituée sous les lois d Angleterre et du Pays de Galle. Waterside House, 35 North Wharf Road London W2 1NW ROYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami SAVILE ROW INSPIRED (732) SARL I.M.C Industries Médico-Chirugicales Zone Industrielle Voie A Rouiba, B.P. 26, Alger (511) 5. Produit pharmaceutique. (111) (151) 17 Avril 2012 (210) (732) NUQUL BROTHERS COMPANY LIMITED. P.O. Box 154, Amman JORDANIE. (740) Maître M. A. Badri (511) 18, 25. Articles en cuir ou en imitations de cuir; peaux, sacs, sacs à main, malles, mallettes, sacs de voyage, parapluies, parasols, cannes, sacs à dos, musettes; sacs de campeurs ou d alpinistes; sacs de plage; bourses, portefeuilles, sangles à bagages; étiquettes pour bagages (étiquettes volantes); sacs de transport en tissu. Vêtements, chaussures, chapellerie. (111) (151) 15 Avril 2012 (210) (732) Monsieur SAYEB El Foudil Nahyat Belghanem, Ghardaia (511) 39. Conditionnement ciments. (111) (151) 16 Novembre 2011 (210) (511) 5, 16. Papier ou serviettes et coton utilisés dans les préparations pharmaceutiques et hygiéniques; serviettes et bandes hygiéniques, couches pour bébés. Papier hygiénique et produits en papier de toutes sortes, y compris mouchoirs en papier, papier toilette, serviettes en papier, papier de soie pour le nettoyage, serviettes en papier de soie, et tous les produits de l imprimerie et de la papeterie et cahiers de tous types et de toutes sortes (111) (151) 19 Avril 2012 (210) (732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL 80, Rue du 17 Septembre 1956, Ouled Yaiche, Blida 46

46 (511) 3. Shampooing aux œufs. (111) (151) 19 Avril 2012 (210) (732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL 80, Rue du 17 Septembre 1956, Ouled Yaiche, Blida (511) 3. Shampooing multivitaminé. (111) (151) 19 Avril 2012 (210) (732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL 80, Rue du 17 Septembre 1956, Ouled Yaiche, Blida (511) 3. Shampooing à la camomille. (111) (151) 19 Avril 2012 (210) (732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL 80, Rue du 17 Septembre 1956, Ouled Yaiche, Blida (511) 3. Shampooing à l huile de germe de blé. (111) (151) 19 Avril 2012 (210) (732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL 80, Rue du 17 Septembre 1956, Ouled Yaiche, Blida 47

47 (511) 2. Peintures y compris peintures industrielles; vernis, laques; enduits, peintures et apprêts; enduits de recouvrement; émaux pour la peinture; revêtements plastiques [peinture]; couchages sur bande [peinture]; diluants pour peintures; épaississants pour couleurs; additifs pour enduits; préservatifs contrôla raille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; pigments; mordants; teintures regret matières tinctoriales; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs; peintures et enduits en poudre. (511) 3. Shampooing à l huile d amande douce. (111) (151) 19 Avril 2012 (210) (732) HAYAT KİMYA SANAYİ ANONİM ŞİRKETİ Mahir İz Cad. N 25 Altunizade, Üsküdar, İstanbul TURQUIE. (740) Maître Dj. Boukrami CANBO (511) 35. Le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément (ces services peuvent être assurés par des magasins de vente au détail et en gros, électroniquement, par catalogues et autres méthodes similaires). (111) (151) 19 Avril 2012 (210) (732) AKTIEBOLAGET WILH. BECKER Bruksgården, Höganäs SUÈDE. (300) OHIM, le27 Octobre 2011, N (111) (151) 22 Avril 2012 (210) (732) LOCKTON, INC. 444 West 47th Street, Suite 900, Kansas City, Missouri, ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître Dj. Sator WE LIVE SERVICE! (511) 36. Agences d assurance, service de courtage en assurances, services de gestion des risques, information et consultation en matière d assurance. (111) (151) 22 Avril 2012 (210) (732) Madame DERAGUI Amel 15, Rue des Frères Oughlis, El Mouradia, Alger 48

48 (511) 35, 38, 45. Conseil et suivi opérationnel en branding, gestion de la marque, tout service dans le domaine du marketing et de la communication (exemples gestion de la relation client, relations publiques, relations presses, publicité, événementiel et webmarketing). Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Services de télécommunications tous médias. Les services rendus par des juristes à des individus, des groupes d'individus, des organisations ou des entreprise; les services d'enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité des personnes et des collectivités; les services rendus à des personnes en rapport avec des événements sociaux tels que services d accompagnement en société agences matrimoniales, services funéraires. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) SOCIEDAD ANÓNIMA DAMM Rosselló, 515, Barcelona ESPAGNE. INEDIT (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) QATAR NATIONAL BANK P.O. Box 1000, Doha QATAR. Thinking Beyond (511) 36. Affaires financières; affaires monétaires. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) QATAR NATIONAL BANK P.O. Box 1000, Doha QATAR. (511) 36. Affaires financières; affaires monétaires. (111) (151) 26 Avril 2012 (210) (732) E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY Market Street, Wilmington Delaware, ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. ENTAXA (511) 5. Insecticides. (111) (151) 15 Mai 2012 (210) (732) TITAN INTERNATIONAL, INC Spruce Street, Quincy 62301, Illinois ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. TOUGH. DURABLE. BUILT TO LAST. (511) 12. Pneus, roues, ensemble de moyeux de roues de véhicules. (111) (151) 15 Mai 2012 (210)

49 (732) TITAN INTERNATIONAL, INC Spruce Street, Quincy 62301, Illinois ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. TITAN MINING SERVICES (511) 42. Services de fournitures de pneus; roues, assemblage, trains roulants et chemins roulement; services de conception et d ingénierie pour pneus; roues, assemblage, trains roulants et chemins de roulement; services de maintenance et réparation pour pneus; roues, assemblage, trains roulants et chemins de roulement. (111) (151) 15 Mai 2012 (210) (732) EURL TK INDUSTRIE Zone de Dépôt N 5 Ennejma N 16/17, Local N 3, Sidi Chahmi, Oran (740) Maître N. E. Djelliout MAKARIM (511) 30. Biscuits et gaufrettes. (111) (151) 17 Mai 2012 (210) (732) Monsieur KHARCHI Samir Cité Bendiabe Guedjal, Setif (732) HANJIN SHIPPING HOLDINGS CO., LTD. Une société organisée et existante sous les lois de la République de Corée Yoido-Dong, Youngdeungpo-Ku, Séoul RÉPUBLIQUE DE CORÉE. (740) Maître Dj. Boukrami هانجين (511) 39. Transport par air, par barge, par bateau, par voiture, par ferry, par fret, par voie ferrée, par camions, et par navire; fourniture de services de stockage en entrepôt de cargaison de navire, véhicules à moteur, chemin de fer et avions; services de stockage en entrepôt et en parc à conteneurs; conditionnement de produits en vue de leurs transport; à savoir, mise en caisse de produits; services de courtage en ratière de transport; services de camionnage; services de transport par camions de déménagement; services de location de véhicules; à savoir, location de voitures et de camions; location d espaces d entrepôts, de stockage en entrepôt d entreposage en parc de conteneurs; transport sous protection d objets de valeur par air, par navire, par voie ferrée et par camion; livraison de colis par air, par navire, par voie ferrée et par camion; déchargement de cargaison; location de chambres froides pour aliments; acconage; courtage de navires; remorquage de véhicules; et location de réfrigérateur transport fluvial; offices de tourisme; escorte de î voyageurs; services d'agences de voyages. (111) (151) 15 Mai 2012 (210) (511) 35. Vente de machines agricoles, vente d aliments pour animaux. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) SARL LAD PHARMA Lotissement N 40, Petite Provence, Hydra, Alger CETACOD (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques. Production et vente de produits. 50

50 (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) ALPHARMA, LLC. Une entité organisée sous les lois de l Etat de Delaware 5 Giralda Farms, Madison, NJ ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 5, 44. Préparations vétérinaires pour la prévention et le traitement des infections parasitaires, inflammations et maladies inflammatoires, maladies respiratoires et infectieuses, maladies immunologiques, bactériennes, virales et fongiques, ostéoporose, maladies cardiovasculaires, maladies et troubles du système nerveux central, troubles urologiques, génito-urinaires et urinaires, troubles gastro-intestinaux, troubles musculosquelettiques, allergies, diabètes, hypertension, accident vasculaire cérébral, cancer, sang, douleurs, obésité, troubles digestifs, troubles ophtalmologiques, troubles de comportement, troubles de la reproduction, troubles dermatologiques, caries sensibilité dentaire, gingivite, halitose et maladies parodontales et pour la régénération de la peau et du tissu et pour baisser le cholestérol; compléments nutritionnels et suppléments alimentaires à usage médical; vaccins et substances vétérinaires, matériels diagnostiques destinés au dépistage de maladies préparations diagnostiques à usage médical et vétérinaire, tous ce qui précède pour le traitement d animaux félis canidés, bovins, porcins, équins, lamas, lapins, rongeurs, oiseaux, furets, volailles, chèvres, moutons animaux aquatiques. Mise à disposition d informations et de conseils dans le domaine de la santé des animaux et de la médecine vétérinaire. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) OLD NAVY (ITM) INC. 2 Folsom Street, San Francisco, California ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami OLD NAVY (511) 18. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; alpenstocks; malles (bagages); porte-documents; peaux corroyées; porte-cartes (portefeuilles); sangles pour équipements de soldats; boites en fibre vulcanisée; étuis pour clés (maroquinerie); mallettes pour les affaires de toilette (non garnies); porte-monnaie; portefeuilles; porte-monnaie en cotte de maille; sacs à provision; trousses de voyage (maroquinerie); anneaux de parapluies; poignes de parapluies; cannes de parapluies; fourreaux de parapluies; baleines de parapluies ou de parasols; peaux de chamois autre que pour le nettoyage; cartables d écoliers; cartables; carcasses de parapluies ou de parasols; carcasses pour sacs à main; valves en cuir; courroies de patins; cannes-sièges; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l emballage; boites en cuir ou en carton-cuir; boites à chapeaux en cuir; chevreau; écharpes pour porter les enfants; couvertures en cuir pour meubles; sacs à dos; moleskine imitation du cuir); muselières; colliers pour animaux; fils de cuir; étuis pour instruments de music sacs-housse pour vêtements pour le voyage; habits pour animaux; parasols; courroies en cuir; cartouchière; valises; sacs de plage; laisses en cuir; malles de voyage; serviettes (portedocuments); carton cuir poignés de valises; poignées de cannes; sacs à dos; sacs de voyage; filets à provision; étuis en cuir ou en carton cuir; trousses à outils en cuir vides; colliers de chiens; sacs de sport; sacs d alpinistes; sacs à bandoulières pour porter les enfants; sacs à main ; sacs à provisions à roulettes; sacs de campeurs; couvertures de peaux fourrures); fourrure; imitation du cuir; peaux d animaux de boucherie; lacets en cuir. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) Monsieur YASIN NISSAR HOSEIN P.O. Box 1611, Sharjah EMIRATS ARABES UNIS. (740) Maître M. A. Badri (511) 3. Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; savons. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2, München ALLEMAGNE. 51

51 NXPLUS (511) 9. Installations de commutation à moyenne tension. (300) OHIM, le 05 Décembre 2011, N (111) (151) 28 Mai 2012 (210) (732) BOECKER WORLD HOLDING SAL. Une société Libanaise Furn El Chebbek, Wahid Neim Street, Boecker Building - Beirut LIBAN. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 37, 41. Construction et réparation; services d installation et d assemblage (pour autant qu'ils soient compris dans la classe 37), à savoir services relatifs à la destruction des animaux nuisibles. Formation; divertissement; activités sportives et culturelles, à savoir services et programmes de formation relatifs à la sécurité alimentaire, programmes de formation relatifs aux services clientèle dans des établissements alimentaires, hôpitaux, restaurants et autres établissements. signalisation électriques; installations d alarme; équipements de transmission et d affichage de signaux; appareils pour la commande à distance des signaux; programmes de traitement de données; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs et périphériques informatiques; les produits précités pour la communication de données via des réseaux de télétransmission avec et sans fil pour la télétransmission de données et la transmission de données sur des réseaux locaux. Planification technique, recherche et développement technique d appareils, d infrastructures et appareils, en particulier dans le domaine des techniques d exploitation et de la conduite de circulation conseils techniques et expertises techniques dans le domaine des techniques d exploitation et de la conduite de circulation; relevés et location de programmes de traitement de données et technique des processus; gestion de projets techniques dans le domaine des techniques d exploitation et de la conduite de circulation; conception et développement d ordinateurs et de logiciels; conseils techniques; étude de projets techniques; gestion techniques de projets informatiques; services d un programmeur informatique; entretien et installation de logiciel. (300) OHIM, le 25 Décembre 2011 N (111) (151) 28 Mai 2012 (210) (732) FITT S.P.A. Via Piave, Sandrigo (VI) ITALIE. (111) (151) 28 Mai 2012 (210) (732) SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2, München ALLEMAGNE. TRAINGUARD (511) 9. Appareils électriques de signalisation, de mesurage, de comptage, d enregistrement, de contrôle, de commande, de réglage et de commutation; appareils électriques d encodage, de traitement, de transmission, d enregistrement et de restitution de données; instruments électroniques et appareils de saisies de données et contrôleur; installations d alarmes électriques; centres de (511) 17. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d autres classes; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques, y compris tuyaux flexibles en matière plastiqueur tuyaux de jardin, tuyaux d arrosage, tuyaux flexibles destinés à des applications techniques, tuyaux technique, accessoires des tuyaux. (111) (151) 31 Mai 2012 (210)

52 (732) SADARA CHEMICAL COMPANY. Une société à responsabilité limitée créée sous les lois du Royaume d Arabie Saoudite P.O. Box 39777, Dhahran ROYAUME D ARABIE SAOUDITE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 1. Produits chimiques et matières plastiques à l état brut destinés à une transformation ultérieure. (111) (151) 31 Mai 2012 (210) (732) SADARA CHEMICAL COMPANY. Une société à responsabilité limitée créée sous les lois du Royaume d Arabie Saoudite P.O. Box 39777, Dhahran ROYAUME D ARABIE SAOUDITE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 35, 36, 41, 45. Comptabilité; tenue de comptabilité, vérification de comptes et établissement de rapports, tenue de livres et services de traitement de données; conseil en matière de gestion et d'affaires; services d analyse, de recherche et d'informations en affaires; estimations en affaires, gestion des risques commerciaux; services d investigation en matière de comptabilité judiciaire; services d'assistance commerciale; établissement de budgets et de prévisions économiques; préparation et conseil en matière de rémunération et de feuilles de paye publicité, marketing et recherche de marché; établissement de déclarations fiscales et conseil en matière fiscale; planification et conseil en matière de ressources humaines; services de recrutement; organisation d expositions. Services de conseil financier; services financiers d entreprises, services de financement, investissements financiers et investissements de capitaux; prestations de caisse de retraite et d assurances; services fiduciaires; gestion financière; analyse financière et préparation de rapports financiers; informations et recherche en matière financière; services d évaluation financière; services de gestion des biens; planification financière, planification fiscale et planification des investissements; services de recouvrement de créances pour les entreprises, services en matière d insolvabilité. Services d enseignement; services de formation; organisation et animation de séminaires, cours, conférences, colloques et ateliers mise à disposition, en ligne, de publications électroniques (non téléchargeables); publication de livres et de textes; tous les services précités concernant les domaines des affaires, des technologies, des finances, du droit ou de la gestion. Offres de services de conseil et d assistance en matière de systèmes de comptabilité et de systèmes de gestion; services juridiques contentieux et assistance en matière de résolution de litiges, services d investigation et d analyse en matière de litiges. (111) (151) 03 Juin 2012 (210) (511) 1. Produits chimiques et matières plastiques à l état brut destinés à une transformation ultérieure. (111) (151) 31 Mai 2012 (732) Monsieur MERZOUGUI Farid 16, Rue Boukhacheba Ramdane, El Madania, Alger (740) Maître M. Elsayegh (210) (732) MOORE STEPHENS INTERNATIONAL LICENSING LIMITED. 150 Aldersgate Street, London EC1A4AB ROYAUME-UNI. MOORE STEPHENS 53

53 (511) 3. Déodorant. (111) (151) 03 Juin 2012 (210) (732) Monsieur HOUICHI Mohamed Zone d Activité Mecheria, Naama IKRAM CIMENT (511) 39. Conditionnement de ciment. (111) (151) 04 Juin 2012 (210) (732) PHILIP MORRIS BRANDS SÀRL. Quai Jeanrenaud 3, Neuchâtel, 2000 SUISSE. (740) Maître Dj. Boukrami PARLIAMENT YOUR WORLD, YOUR RULES (511) 34. Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs y compris papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes. (210) (732) EURL BPRO. Groupe N 35, Ilot N 04, Ouled Hadaj, Boumerdès (511) 17, 19. Tuyaux flexibles non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. (111) (151) 04 Juin 2012 (210) (732) EURL BPRO. Groupe N 35, Ilot N 04, Ouled Hadaj, Boumerdès (511) 17, 19. Tuyaux flexibles non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. (111) (151) 04 Juin 2012 (210) (732) EURL BPRO. Groupe N 35, Ilot N 04, Ouled Hadaj, Boumerdès (111) (151) 04 Juin 2012 (210) (732) NOVARTIS AG Basel SUISSE. (740) Maître M. A. Badri OMNITROPE SUREPAL (511) 10. Dispositif d injection pour préparations pharmaceutiques. (511) 17, 19. Tuyaux flexibles non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. (111) (151) 04 Juin 2012 (210) (732) EURL BPRO. Groupe N 35, Ilot N 04, Ouled Hadaj, Boumerdès (111) (151) 04 Juin

54 (511) 17, 19. Tuyaux flexibles non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. (111) (151) 28 Avril 2010 (210) (732) SARL C.R.A.P. Centre de Recherche et d Applications Psychologiques, Rue de Picardie N 01- Lot. La Fumée, Air-de-France, Bouzaréah, Alger (511) 30. Farines. (111) (151) 05 Mars 2012 (210) (732) Monsieur BENYAHIA Belkacem 04, Rue Narbonne, Hussein-Dey, Alger (740) Maître A. Hocine (511) 42, 45. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d analyses et de recherches industrielles; conception et développement d ordinateurs et de logiciels. Services juridiques. (111) (151) 05 Avril 2012 (210) (732) SARL MINOTERIE TOUZALA Zone Industrielle Sfisef, Sidi Bel Abbas (511) 30. Café, thé. (111) (151) 10 Février 2009 (210) (732) EURL EL KHAT EL AZREK IMPORT EXPORT Terre Merahi Messaoud, Route de Tebessa, Cheria, Tebessa (740) Maître N. E. Djelliout EL BOUNI PAIN (511) 30. Farine et semoule. (111) (151) 20 Juillet 2009 (210) (732) H.B. FULLER LICENSING & FINANCING, INC. Corporation Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, Delaware ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. 55

55 H.B. FULLER (511) 1, 17. Matériel adhésif à usage industriel et/ou commercial. Colles pour rendre étanche et/ou pour isolation. (111) (151) 01 Février 2010 (210) (732) INDUSTRIE ALIMENTAIRES DE TUNISIE - IAT - Route Khelidia, 1135 Naassen TUNISIE. (740) Maître N. E. Djelliout (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils a prépaiement; caisses enregistreuses, machines a calculer, équipement pour le traitement de l information et ordinateurs; extincteurs. Télécommunications. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. (111) (151) 03 Mars 2010 (210) (732) Monsieur HACINI Mohamed Noufel Cité Ben Boulaïd, Bâtiment R N 18, 9000 Blida (740) Maître N. E. Djelliout (511) 35, 36, 45. Conseil en organisation et direction et affaires. Assurance. Service juridique. (111) (151) 04 Mai 2010 (210) (511) 29. Fromage de tous genres, spécialités fromageries. (111) (151) 10 Février 2010 (732) SOCIETE VITAL SARL 3, Rue Ghandi, Tunis TUNISIE. (740) Maître N. E. Djelliout (210) (732) TWENTIETH CENTURY FOX FILM CORPORATION West Pico Boulevard, Los Angeles, California ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître N. E. Djelliout FOX RETRO (511) 9, 38, 41. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (511) 3, 5. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, et vétérinaires; produits hygiénique pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. 56

56 (111) (151) 11 Mai 2010 (210) (732) PMS INTERNATIONAL, S.L. Avenida Esplugues, Barcelona (Barcelona) ESPAGNE. (732) DORCHESTER INTERNATIONAL GROUP. 1-3 Crawford Place, 2 nd Floor, London WIH 4LA ROYAUME UNI. (740) Maître N. E. Djelliout (511) 9, 35, 40. Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, régulation ou contrôle de l électricité. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale; services d import-export; services de vente en gros et au détail; consultations professionnelle d affaires; approvisionnement pour des tiers. Traitements des matériaux. (111) (151) 17 Mai 2010 (210) (732) BOSNALIJEK, PHARMACEUTICAL AND CHEMICAL INDUSTRY. Société par Actions Jukiceva Street 53, Sarajevo BOSNIE-HERZÉGOVINE. (740) Maître N. E. Djelliout GOLDERM BOSNALIJEK (511) 5. Produits pharmaceutiques, et vétérinaires; produits hygiénique pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. (111) (151) 17 Mai 2010 (210) (511) 35, 36, 42, 43. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; estimation en affaires commerciales; consultation professionnelle d affaires; conseils en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; gérance administrative d hôtels; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité; recherches pour affaires; prévisions économiques; aide à la direction d entreprises commerciales ou industrielles; recherche de marché; étude de marché; promotion des ventes pour des tiers. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; agences de logement [propriétés immobilières]; gérance d immeubles; location d appartements; estimations immobilières; courtage; placement de fonds; agences immobilières; gérance de biens immobiliers; estimations financières [assurances, banques, immobilier]; courtage en biens immobiliers; location d exploitations agricoles; affermage de biens immobiliers; courtage en biens immobiliers; recouvrement de loyers; location de bureaux [immobilier]; expertises fiscales; crédit-bail. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d analyses et de recherches industrielles; conception et développement d ordinateurs et de logiciels; conseils en construction; architecture; établissement de plans pour la construction; décoration intérieure; services de dessinateurs d arts graphiques; ingénierie. Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; agences de logement [hôtels, pensions]; location et réservation de logements temporaires; services de location; services de camps de vacances [hébergement]; mise à disposition de terrains de camping; maisons de vacances; réservation d hôtels; services hôteliers; pensions; services de motels restauration [repas]; restaurants libre-service; cafés-restaurants; cafétérias; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]. (111) (151) 25 Mai 2010 (210) (732) REED EXPOSITIONS FRANCE Société par Actions Simplifiée 52, Quai de Dion Bouton, Puteaux FRANCE. 57

57 (740) Maître N. E. Djelliout DOCUMATION (511) 16, 35, 41. Produits de l imprimerie, à savoir livres, imprimés, journaux, revues, périodiques, magazines, prospectus, brochures, publications, représentations et reproductions; graphiques, manuels d orientation, affiches, photographies, matériel d instruction ou d enseignement (à l'exception des appareils), clichés, calendriers, albums, aquarelles, blocs (papeterie), blocs à dessin, cahiers, carnets, catalogues, chevalets et toiles pour la peinture, fourniture et instruments pour le dessin, pinceaux, fiches (papeterie); instruments d écriture, caractères d imprimerie; stylos et crayons. Publicité, organisation et conduite d expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité, organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de lieux d expositions, organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité, constitution de bases de données à savoir travaux de bureau et compilation de données en ligne; systématisation et recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, direction professionnelle des affaires artistiques, affichage, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers); distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d espaces publicitaires; sondages et études statistiques dans tous domaines; informations statistiques; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie; études, recherches et tests de marchés et notamment études et conseils en ciblage mercatique; enquêtes et investigations pour affaires, aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs; affaires; information, investigation, recherches ou renseignement d'affaires; consultations pour la direction des affaires; expertises en affaires; institut de sondage; projets (aide à la direction des affaires); services d'études qualitatives et quantitatives; informations en matière économique; gestion de base de données d informations statistiques. Education, divertissement, formation, organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation d exposition et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs; publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), établissement de programmes de formation, enseignement, épreuves pédagogiques, instruction, organisation de concours à buts culturel ou éducatif, photographie et reportages photographiques, informations en matière de divertissement, information en matière d organisation d exposition et de salons; production, organisation et représentation de spectacles; édition d informations collectées sur les opinions et les comportement des consommateurs. (111) (151) 03 Octobre 2010 (210) (732) a&n&a NORD-SÜD INDUSTRIE VERTRIEBS GMBH & CO. KG. Benzstrasse, Merenburg ALLEMAGNE. aqualine (511) 21, 24. Peaux chamoisées pour le nettoyage; instruments de nettoyage, actionnés manuellement; torchons (chiffons) de nettoyage, serpillières (wassingues); séchoirs à lessive; torchons (chiffons) de nettoyage; essuie-meubles; dépoussiéreurs non électriques, torchon (chiffons) pour épousseter; gants de ménage; tampons à nettoyer; éponges de ménage. Toile, textile non-tissés. (111) (151) 14 Octobre 2010 (210) (732) LES LABORATOIRES MEDIS Société Anonyme Route de Tunis, Kilomètre 7, B.P Nabeul, Tunis TUNISIE. (740) Maître N. E. Djelliout MEVIROX (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 17 Octobre 2010 (210) (732) HB BODY S.A. Sindos Industrial Area, Thessaloniki GR GRÈCE 58

58 (740) Maître N. E. Djelliout (111) (151) 03 Janvier 2011 (210) (732) BANCO ESPIRITO SANTO, S.A. Avenida da Liberdade, Lisboa PORTUGAL. (511) 1, 2, 3, 17. Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut; engrais pour les terres (naturels ou chimiques); compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques pour la conservation des aliments; matières tannantes; adhésifs [matières collantes] pour l industrie. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; colorants; mordants; résines naturelles à l état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Lessives; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, préparations de soins capillaires, lotions capillaires, dentifrices. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi- ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. (111) (151) 28 Novembre 2010 (210) (732) ACAVA LIMITED. Société de Malte 167 Merchants Street, Valletta VLT1174 MALTE. (740) Maître N. E. Djelliout (511) 36. Services bancaires et financiers et affaires, services de cartes de crédit et de débit, services monétaires, immobiliers, services d investissement par participation et acquisition du capital d'entreprises; services en matière d assurance; services en matière d assurance, services bancaires, financiers, monétaires et immobiliers fournis par le biais d un réseau interactif de communication, en particulier via l Internet. (111) (151) 03 Janvier 2011 (210) (732) INTERFOOD HOLDING B.V. Parklaan BH Eindhoven LES PAYS BAS. PERLA (511) 29, 30. Produits laitiers, lait et produits laitiers, lait et produits laitiers auxquels sont ajoutés des vitamines, minéraux, aromes et autres compléments, lait condensé et lait concentré. Sucre. (111) (151) 03 Janvier 2011 (210) (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (732) GENEBRE GROUP, S.L. Avgda. Joan Carles I, Ed. Genebre - Pol. Ind. Pedrosa l Hospitalet de Llobregat, Barcelona ESPAGNE. 59

59 (511) 6, 7, 9, 11, 17. Soupapes métalliques, autres que parties de machines; tuyaux métalliques; flexibles métalliques. Vannes (parties de machines) pour conduite d'eau et appareils de levage; pompes; siphons; mélangeurs. Manomètres et instruments électroniques appliqués aux vannes pour fluides; mélangeurs thermostatiques. Prises d eau, robinets et accessoires comprenant robinet, buse de robinet anti-éclaboussures; drains; fontaines; matériel de distribution d'eau, buses d alimentation d'eau; régulateur de jet d'eau, vannes de réglage de niveau de réservoir; filtres d'eau potable; éléments et accessoires de sanitaires comprenant des accessoires pour bain, installations pour bain, robinetterie, appareil de connexion. Joints pour tuyauteries, flexibles, vannes en caoutchouc, manchons de tuyaux non métalliques. (111) (151) 03 Janvier 2011 (210) (732) ATHBAH STUD LIMITED. International House, 41 The Parade St Helier, Jersey, JE2 3QQ ILES ANGLO-NORMANDES. (511) 5, 10, 18, 31, 35, 36, 39, 41, 42, 44. Préparations pharmaceutiques pour bêtes de race. Appareils et instruments vétérinaires. Cuir et imitations de cuir; peaux d animaux; malles et sacs de voyage; sacs à main, sacs à dos, porte-monnaie; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et articles de sellerie; habits d animaux; habits pour animaux; couvertures et tapis pour chevaux; colliers de chevaux; musettes; tapis de selles d équitation; rênes; étriers. Aliments pour animaux; animaux vivants; chevaux. Services de vente en gros en matière de vente de pension et équipements, à savoir couvertures et tapis pour chevaux, wagon-écurie, écuries, sellerie, fouets, cravaches, harnais, rênes, clous pour chevaux, étriers d équitation, planchers d étriers et brides, mors d équitation, matériel d écurie, à savoir, seaux, râtelier, mangeoire, abreuvoirs caisses pour aliments, mangeoires, grille d écuries, boites à harnais; services de vente en gros en matière de vente d'articles vestimentaires d équitation et course, à savoir culottes d équitation, jodhpurs, bottes d équitation, chapeaux d équitation, bombes, vestes d équitation, pantalons d équitation, hauts d équitation, gilets d équitation, lunettes de soleil; services de vente au détail en matière de vente de pension et équipements, à savoir couvertures et tapis pour chevaux, wagon-écurie, écuries, sellerie, fouets, cravaches, harnais, rênes, clous pour chevaux, étriers d équitation, planchers d étriers et brides, mors d équitation, matériel d écurie; services de vente au détail en matière de vente d articles vestimentaires d équitation et course, à savoir culottes d équitation, jodhpurs, bottes d équitation, chapeaux d équitation, bombes, vestes d équitation, pantalons d équitation, hauts d équitation, gilets d'équitation, l nettes de soleil; services de vente au détail en matière de vente de chevaux, services de publicité et de promotion, services d administration, tous les services précités ayant traits à la promotion de la reproduction, soin, entraînement, traitement et courses de chevaux, promouvoir et faciliter l acquisition et la distribution des connaissances des divers arts et sciences et l usage et la gestion des chevaux. Services de transport pour bêtes de race. Education, formation et entraînement ayant trait à l élevage, soin, entraînement, traitement et courses de chevaux, organisation et conduite de conférences et d expositions, organisation et conduite des compétitions, organisation de manifestations sportives et réunions de course, l organisation de spectacles équestres et de course de chevaux, services de divertissement, fournitures d information relative à l élevage, soin, entraînement, traitement et courses de chevaux, services de conseil en rapport avec des chevaux; organisation de manifestations de courses hippiques; organisation de rencontres à l occasion de courses; organisation de manifestations de saut d obstacles; organisation de manifestations de dressage équestre; organisation de manifestations d endurance équestre; organisation de spectacles équestres. Services de laboratoires. Services d insémination et de vétérinaires, service de certification relative à l élevage, soin, formation, traitement et courses de chevaux. (111) (151) 13 Janvier

60 (210) (732) N.E.T. CO UNITED S.A. P.O. Box 957, Offshore Incorporations Centre, Road Town, Tortola LES ÎLES VIERGES BRITANIQUES. ATLANTA (511) 34. Tabac; cigarettes; cigares; articles pour fumeurs; (non en métaux précieux) tout inclus dans la classe 34. (111) (151) 13 Janvier 2011 (210) (732) GENERAL PETROLEUM GMBH Max-Planck-Strasse 6, Dietzenbach ALLEMAGNE. (511) 1. Produits chimiques utilisés dans l industrie, la recherche, les expériences scientifiques, la photographie, l agriculture, le jardinage et l aménagement des forêts, et matières synthétiques non traitées, engrais naturels et synthétiques, composants d extinction d incendie, préparations pour l irrigation, soudure des minéraux, substances chimiques pour la conservation des denrées alimentaires, matières tannantes et adhésifs utilisés dans l industrie. (111) (151) 07 Février 2011 (210) (732) MASAFI CO. L.L.C. P.O. Box : 5603, Dubai EMIRATS ARABE UNIS. (511) 1, 4. Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture; résines artificiels à l état brut, matières plastiques à l état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, et mèches pour les l éclairage. (111) (151) 26 Janvier 2011 (210) (732) NATIONAL PETROCHEMICAL INDUSTRIAL COMPANY. Amanah Street, Future Bldg, 8th Floor, Jeddah ARABIE SAOUDITE. (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 10 Février 2011 (210) (732) MILLER BREWING INTERNATIONAL, INC West Highland Boulevard Milwaukee, Wisconsin ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. 61

61 (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 27 Février 2011 (210) (732) SYSTEMAIR AB. Industrivägen 3, Skinnskatteberg, Sverige SUÈDE. (511) 7, 9, 11. Aspirateurs, machine à battre, machines à laver, émulseurs, mixeurs. Fers à repasser, téléviseurs, tournedisques, lecteurs de disques compacts, fax, télécopieurs, jeux conçus pour être utilisés avec un téléviseur, appareils téléphoniques, appareils pour la destruction des insectes. Climatisations, séchoirs, ventilateurs électriques, micro-ondes, réfrigérateurs, grille-pain, chauffebain, machine à café, friteuses, bouilloires électriques. (111) (151) 09 Mars 2011 (210) (732) HAYEL SAEED ANAM & CO. P.O. Box 5302, Taiz YEMEN. (511) 11, 35. Appareils de chauffage, séchage et ventilation; souffleries (parties d installations de conditionnement d air); ventilateurs (climatisation); ventilateurs électriques à usage personnel; pièces et parties constitutives de ventilateurs et appareils de ventilation, y compris silencieux, grilles d entrée, registre de retenue et registres à organe mobile, clapets coupe-feu, collets d arrivée et de sortie, manchettes souples, portes d aération, canaux de ventilation, hottes d aération; groupe de renouvellement d air; régulateurs de tours pour souffleries; conduites calorifiques; systèmes de connexion et déconnexion de dispositifs d aération; hottes pour cuisinières; valves thermostatiques (parties d installations de chauffage); valves de contrôle du niveau des réservoirs. Services de vente au détail pour tous les produits de la classe 11 cidessus mentionnés (111) (151) 09 Mars 2011 (210) (732) SAMI N. KHOURY & CO. P.O. Box Amman JORDANIE. (511) 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. (111) (151) 10 Mars 2011 (210) (732) PureCircle SDN BHD Unit (3rd Floor), PNB Damansara N 19 Lorong Dungun, Damansara Heights Kuala Lumpur MALAISIE. 62

62 (732) FEDE-FEDERATION EUROPEENNE DES ECOLES. Rue du Rhône 116, Genève 1204 SUISSE. (511) 30. Edulcorants naturels; succédanés du sucre; et édulcorants naturels et succédanés du sucre, à savoir stevia utilise comme ingrédient pour les aliments, les boissons, la bière, le vin, les spiritueux, les compléments alimentaires, les compléments nutrionnels, et les produits de soins buccaux. (111) (151) 23 Mars 2009 (210) (732) NALCO COMPANY. Une société organise et existante sous les lois de L Etat du Delaware 1601 W. Diehl Road, Naperville, Illinois ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître M. Sator (511) 35, 40, 41, 42. Consultation d affaires dans la fabrication du papier, consultation dans les industries de l eau et des procédés de traitement. Services de traitement pour la protection contre la corrosion, consultation technique pour les industries du raffinage et de la pétrochimie; services de traitement des eaux industrielles, gestion des systèmes de traitement des eaux, location d équipement de traitement de l eau. Services éducatifs, à savoir assurer la sécurité des programmes de formation, la sécurité sur Internet des modules de formation, et des cours interactifs en ligne. Consultation technique dans les domaines de la métallurgie, du traitement de l eau, de la gestion de l eau, de l inhibition de la corrosion, de la fabrication du papier, de la fabrication des produits pharmaceutiques, de la fabrication de produits chimiques, du traitement chimique et le raffinage du pétrole; service de surveillance et d'alarme pour tous les secteurs commerciaux et industriels; services informatiques, à savoir la fourniture de recherche les moteurs pour obtenir des données sur un réseau informatique mondial. (111) (151) 17 Juin 2009 (210) (740) Maître M. Sator DEES (511) 16, 41. Produits de l imprimerie; photographies; papeterie; matériel d instructions ou d enseignement (à l exception des appareils). Education; formation, et notamment formation professionnelle; institutions d enseignement; enseignement; enseignement par correspondance; organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums; organisations et conduite d ateliers de formation; édition de livres et de revues (autres que publicitaires); prêts de livres. (111) (151) 13 Juillet 2009 (210) (732) PARFUMS JEAN JACQUES VIVIER. 14, Rue Charles Martigny, Maison Alfort FRANCE. (740) Maître M. Sator 10th Avenue GREY MAX (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 13 Juillet 2009 (210) (732) PARFUMS JEAN JACQUES VIVIER. 14, Rue Charles Martigny, Maison Alfort FRANCE. (740) Maître M. Sator 10th Avenue NOTTE BLUE (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et 63

63 abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 13 Juillet 2009 (210) (732) PARFUMS JEAN JACQUES VIVIER. 14, Rue Charles Martigny, Maison Alfort FRANCE. (740) Maître M. Sator 10th Avenue V-MAX abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 29 Novembre 2009 (210) (732) ETABLISSEMENTS CARLHIAN Société de droit Français. 47, Rue Maryse Bastié, Lyon FRANCE. (740) Maître M. Sator (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 10 Août 2009 (210) (732) PARFUMS JEAN JACQUES VIVIER. 14, Rue Charles Martigny, Maison Alfort FRANCE. (740) Maître M. Sator BIJOURKA (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 16 Novembre 2009 (210) (732) PARFUMS JEAN JACQUES VIVIER. 14, Rue Charles Martigny, Maison Alfort FRANCE. (740) Maître M. Sator Pafums CHEYENNE (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et (511) 23, 24, 26. Fils à usage textile, filés et fils guipés, cannetilles. Tissu et produits textiles, à savoir, bannières, brocarts, damas (étoffes), drapeaux (non en papier), embrasses en matières textiles, fanions (non à papier), pavillons (drapeaux), saris, tissus de dorures. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, passementeries, galons, franges, soutaches. (111) (151) 26 Janvier 2010 (210) (732) UNILEVER N.V. Société Hollandaise Weena 455, 3013 AL Rotterdam HOLLANDE. (740) Maître M. Sator VITAMAX COMPLEX (511) 3. Savons; huiles essentielles; préparations pour le bain et pour la douche; préparations pour les soins de la peau; huiles, crèmes et lotions pour la peau; préparations pour le rasage; préparations pour l avant-rasage et l aprèsrasage; préparations pour l épilation; préparations pour le bronzage et anti solaires; cosmétiques; préparations 64

64 pour le maquillage et pour retirer le maquillage; gel de pétrole; préparations pour les soins des lèvres; talc; ouate (coton) à usage cosmétique; coton tiges; lingettes, serviettes hygiéniques ou compresses à usage cosmétique; lingettes, serviettes ou compresses à usage de nettoyants cosmétiques pré hydratées ou pré imprégnées; masques de beauté; packs faciaux. (111) (151) 17 Mai 2010 (210) (732) TRW INTELLECTUEL PROPERTY CORP Tech Center Drive, Livonia, Michigan ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître M. A. Badri (511) 9, 12. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, appareils et instruments électroniques et électriques se rapportant aux systèmes électriques et électroniques, systèmes de freinage, systèmes de direction et systèmes de retenue pour passagers; appareils et instruments de communication; systèmes d entraine-ment électrique pour systèmes de freinage, pompes et pompes à carburant; capteurs; commutateurs, tableaux de connexion et commandes; systèmes de diagnostic électriques et électroniques pour tous les produits précités; ordinateurs; logiciels; CD-ROM; programmes d'ordinateur; appareils, instruments, ordinateurs et logiciels relatifs à un réseau de communication mondiale; parties et garnitures pour tous les produits précités; microélectronique et micro puces pour les télécommunications; antennes; émetteurs-récepteurs à haute fréquence; appareils et équipements de communication, localisation et retransmission et traitement de données; électronique pour la prévention des accidents; électronique de direction; commandes électroniques pour systèmes de moteurs; capteurs et électronique pour systèmes de retenue intelligents; électronique de communication et intégration pour véhicules; calculateurs d habitacle; appareils et instruments de commande de chauffage, ventilation et climatisation; commandes de tableau de bord; commandes de système de freinage et de suspension; commandes de colonne de direction; dispositifs de commande de moteur et polyvalents, ainsi que groupes d instruments; lasers; systèmes de communication spatiale; appareils et équipements de soudage électriques; équipements de soudage à l arc et de soudage de goujons; électrodes de soudage; panneaux solaires; systèmes de reconnaissance technique aéroportés et terrestres; systèmes avioniques; systèmes et appareils d identification dactyloscopique; appareils et équipements de communication, localisation ainsi que retransmission et traitement de données; systèmes informatisés de communication et distribution; composants électriques et électroniques, dispositifs et sous ensembles destinés à la fabrication; raccordements électriques; appareillage de commutation; logiciels téléchargeâmes sur Internet; publications électroniques téléchargeâmes; disques compacts; musique numérique; appareils de télécommunication; appareils électroniques de régulation de vitesse; aides de pointage radar automatique; radar; appareils et antennes radar, appareils radar pour la navigation; appareils de conduite automatique de véhicules; systèmes d'assistance à la conduite pour véhicules; systèmes automatiques de freinage d urgence; pièces et accessoires de tous le produits précités. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; fauteuils roulants pour malades; moteurs de véhicules terrestres; parties de carrosserie, transmissions et composants de véhicules; composants, modules, systèmes et éléments structurels de véhicules; attaches, systèmes de fixation en métal ou en matières plastiques, pièces moulées et ensembles de précision en matières plastiques, faisceaux de fils et attaches pour tuyaux et garnitures, tous en tant que composants pour véhicules; freins et systèmes, appareils et instruments de freinage pour véhicules; à savoir systèmes de freinage antiblocage, systèmes anti patinage et systèmes de freinage de véhicules avec contrôle de stabilité; freins de base, freins à tambour, tambours, freins à disque, rotors, étriers de frein; sabots et garnitures de frein; actionneurs de frein, servofreins, maîtres-cylindres et systèmes électroniques d actionnement de frein; capteurs de vitesse de roue; éléments constitutifs, parties et garnitures pour tous les produits précités; systèmes de surveillance pour pneus; systèmes de retenue pour passagers, leurs ensembles et éléments constitutifs; ceintures de sécurité et prétensionneurs de ceintures de sécurité; dispositifs de retenue intelligents; harnais de sécurité pour les enfants; rideaux gonflables; coussins gonflables et détecteurs d'impact pour coussins gonflables; protège-genoux gonflables et équipements de gonflage s'y rapportant; systèmes de déverrouillage à distance sans clé; systèmes à infrarouges; systèmes de sécurité intégrés 65

65 pour véhicules; commutateurs et commandes, tous en tant que composants pour véhicules; composants et systèmes électriques et électroniques pour véhicules; systèmes antivol et de sécurité pour véhicules; systèmes de direction et suspension; crémaillères de direction assistées; boîtiers de direction; rotules de suspension, timoneries de direction; douilles en caoutchouc vulcanisé; rotules embouties pour barres d accouplement; modules hydrauliques de direction; systèmes de direction à assistance électrique; directions hydrauliques actionnées électriquement; modules intégrés de direction et suspension; systèmes de suspension à dispositif antiroulis; volants de direction; roues; colonnes de direction; arbres intermédiaires; systèmes de roue-à-roue; leviers de commande de direction; timoneries de direction; biellettes de barre antiroulis; vérins hydrauliques; directions actionnées électriquement; sys-tèmes de direction assistée; soupapes de moteurs, systèmes intégrés de commande de soupapes; moteurs et soupapes pour véhicules; pompes autorégulatrices à combustible pour véhicules; bagues de siège et guides en métal; poussoirs de soupape; rotateurs, chapeaux de retenue et joncs de retenue de trains de soupapes; ensembles culbuteurs; modules de culasse; cylindres de roues; freins de stationnement à tambour-dans-chapeau; modules; amplificateurs hydrauliques; systèmes d'assistance de freinage mécanique; amplificateurs à aspiration (servofreins à dépression); actionnement d amp-lification du contrôle de glissement; systèmes de freinage électro hydrauliques; commande de stabilité électronique; freins électromécaniques; freins de stationnement électriques; freins électro-hydrauliques; systèmes de commande de direction de couple; direction assistée de la commande de ceinture et du support; direction assistée de la commande de la colonne; structures de la colonne; direction électronique assisté du pignon; direction arrière; direction par système d an-neaux; système de direction manuel et mécanique; suspension de commande active et dynamique; commande de roulettes semi active; commande de roulettes active; coffres; jambes de force et timonerie; systèmes de direction avancés; distribution de la direction de fluide; boîtier de direction intégral; systèmes de soutien actifs et adaptatifs; systèmes de contrôle des rétracteurs actifs; ensembles de rétracteurs et boucles; ensembles d airbag et de boucles; régulateurs de la hauteur; modules actionneurs d airbag; commutateurs; pompes de gonflage d airbag par étape et simple; pompes de gonflage d'airbag à double étape; propulseurs; unités de commande d airbag; capteurs télécommandés; systèmes de contrôle de la pression directe du pneu; dispositifs d entrée à distance passifs; capteurs télécommandés; électroniques du système de contrôle dérapé et avancé; électroniques d actionnement; électroniques du freinage; électroniques avancés de suspension; électroniques avancés de direction; systèmes de commande de navigation; systèmes d avertissement pré-collision; systèmes d avertissement du changement de voie; systèmes de guidage du changement de voie; systèmes d aide d angle mort; systèmes d'aide vidéo de la conduite; électroniques d exposition, dispositifs de commande et actionneurs; dispositifs de commande de gestion de puissance; dispositifs de commande d interface manuels et mécaniques; plaquettes de freins à disque; direction électrique et hydraulique; direction assistée électrique et hydraulique; direction assistée hydraulique; jambes de force et timonerie; systèmes de soutien actifs et adaptatifs pour passager; plaquettes de freins; disques de freins; kits de frein; calibres; cylindres de roues; cylindres récepteurs d embrayage; tuyaux flexibles; amplificateurs de puissance des freins; crémaillères et pompes de direction; amortisseurs; joints à rotule et leurs ensembles; ensembles de tiges d entretoise centrales; articulations de barres stabilisatrices; tiges axiles; bras de contrôle à chenilles; arbustes; soufflets; étrésillons; leviers de piste; leviers d équilibre; kits de réparation; systèmes de prévention de roulement et d atténuation; systèmes de freinage d urgence automatique; systèmes de contrôle de stabilité électronique pour véhicule; systèmes de direction avant actif; systèmes d indication de distance qui suit; systèmes de freinage d atténuation des collisions; systèmes de contrôle des feux de route; systèmes de reconnaissance de signe de la limite de vitesse; capteurs intégrés; capteurs inertiels; prétendues de ceinture de sécurité; capteurs d accélération à distance latéral et impact; systèmes de détection de l occupant; capteurs d accélération à distance de la zone d écrasement; capteurs de boucles de ceintures de sécurité; pompes de gonflage d airbag avant impactes et multi-étape; pompes de gonflage d airbag latérales impactes et multi-étape; systèmes de rappel de ceinture de sécurité; systèmes d assistance de stationnement; embouts à chenilles; bras de contrôle et joints à ro-tule; pièces et accessoires de tous les produits précités. (300) GB, le 17 Novembre 2009, N (111) (151) 13 Juillet 2010 (210) (732) UNILEVER N.V. Société Hollandaise Weena 455, 3013 AL Rotterdam HOLLANDE. (740) Maître M. Sator OXIFRESH (511) 3. Détergents; préparations et substances, toutes pour lessiver; préparations pour assouplir les tissus, assouplissants pour les tissus; préparations pour blanchir; préparations détachantes; préparations pour désodoriser et rafraîchir destinées à être utilisées sur les vêtements et les textiles; savons; savons pour aviver les textiles; préparations pour laver les vêtements et les textiles à la 66

66 main; amidon de blanchisserie; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. (111) (151) 08 Novembre 2010 (210) (732) STAIRS INDUSTRIAL CO., LTD. (Une société Taïwanaise) Chinoise N 27, Lane 267, Huacheng Road, Sinjhuang City, Taipei County 242, Taiwan REPUBLIQUE DE CHINE. (740) Maître M. Sator (511) 7. Pompes (machines); pompes (parties de machines ou de moteurs); pompes centrifuges; moteurs, autres que pour véhicules terrestre; moteurs électriques, autres que pour véhicules terrestres; moteurs d'entraînement autres que pour véhicules terrestres; pompes pour installations de chauffage; mécanismes de commande pour machines ou moteurs; régulateurs de vitesse pour machines ou moteurs; pompes pour stations d épuration. (111) (151) 10 Janvier 2011 (210) (732) MICROSOFT CORPORATION. Société organisée et existante sous les lois de l Etat de Washington One Microsoft Way, Redmond, Washington ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître M. Sator ALDHABI (511) 9. Logiciels pour la conception, l affichage et l impression des polices. (111) (151) 27 Janvier 2011 (210) (732) SKY IP INTERNATIONAL LIMITED. Grant Way, Isleworth, TW7 5QD ROYAUME-UNI. (740) Maître M. A. Badri SKY NEWS ARABIA (511) 9, 38, 41. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de radio, de télévision, pour l enregistrement du son, la reproduction du son, de télécommunications, de signalisation, de contrôle (inspection), et d enseignement; appareils pour l enre-gistrement de programmes de télévision; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou la réception du son, des images ou de contenu audiovisuel; appareils électriques et électroniques pour recevoir des diffusions par satellite, terrestres ou par câble; télévisions; écrans à cristaux liquides et plasma; systèmes de cinéma à domicile; amplificateurs; hautpar-leurs; radios; dispositifs audio et/ou audiovisuels sans fil; dispositifs audio et/ou audiovisuels sans fil portables; télécommandes; contrôleurs de jeux; contrôleurs de jeux sans fil; claviers sans fil; récepteurs de télévision incluant un décodeur; boîtiers de décodeurs; boîtiers de décodeurs numériques; boîtiers de décodeurs haute définition; magnétoscope personnel ; boîtiers de décodeurs pour décoder et recevoir des diffusions par satellite, terrestres et par câble; appareils pour décoder des signaux codés y compris boîtiers de décodeurs pour la réception de télévision; appareil pour boîtier de décodeur comportant un décodeur et un guide de visualisation interactive; appareil pour boîtier de décodeur comportant un décodeur et un enregistreur pour enregistrer des programmes de télévision et audio; appareil de boîtier de décodeur comportant un décodeur et un enregistreur programmable pour transférer des enregistrement mémorisés vers une mémoire et pour effacer les anciens enregistrements; antennes paraboliques; convertisseurs à faible bruit; mesureurs de champ satellite; logiciels permettant la recherche de données; programmes codés pour ordinateurs et pour le traitement des données et les télécommunications; téléphones; téléphones portables; agendas électroniques; modems pour téléphones et radios; récepteurs de télévision incluant un décodeur; boîtiers de décodeurs pour le décodage et la réception de diffusions par satellite, câble terrestre et ligne d'abonné numérique (DSL), par l Internet, ou d'autres diffusions électroniques; appareils pour décoder des signaux codés; programmes enregistrés de télévision et de radio; programmes enregistrés pour la diffusion ou autre transmission sur des télévisions, des radios, des téléphones portables, des agendas électroniques et sur des ordinateurs personnels; enregistrements vidéo; appareils et instruments multimédia; ordinateurs portables ou de poche; lecteurs de DVD; ordinateurs; matériel informatique; matériel informatique, appareils et instruments, tous destinés à transmettre, afficher, recevoir, mémoriser et rechercher des informations électroniques; programmes informatiques; jeux électroniques sur ordinateurs; jeux électroniques 67

67 interactifs sur ordinateurs; logiciels; logiciels et appareils de télécommunications destinés à permettre la connexion à des bases de données et à l'internet; logiciels fournis sur l Internet; équipement de terminaison de réseau; routeurs de réseaux informatiques à fil et/ou sans fil, modems, pare-feu et/ou transitions; logiciels et programmes informatiques pour la distribution à, et l utilisation par, des utilisateurs d une chaîne de télévision numérique pour la visualisation et l achat de produits et services; logiciels de jeux sur ordinateurs et logiciels de quiz sur ordinateurs; jeux vidéo et/ou quiz sur ordinateur pour l utilisation avec des récepteurs et des écrans de télévision ou avec des écrans vidéo ou avec des écrans d ordinateurs; programmes informatiques pour télévision interactive et pour jeux et/ou quiz interactifs; appareils électroniques pour l utilisation avec des récepteurs de télévision pour jouer à des jeux; consoles de jeux; dispositifs de jeux vidéo interactifs constitués de matériel et logiciels informatiques et d accessoires, à savoir des consoles de jeux, des contrôleurs de jeux et des logiciels pour la commande des contrôleurs de jeux; dispositifs électroniques portables et/ou de poche pour jeux interactifs vidéo et sur ordinateurs; dispositifs électroniques portables et/ou de poche pour recevoir, jouer et transmettre de la musique, des sons, des images, du texte, des signaux, des informations et des codes; publications électroniques; jeux sur ordinateurs; jeux vidéo sur ordinateur; écrans vidéo; projecteurs vidéo; bandes, disques et fils, tous magnétiques; cassettes et cartouches, toutes prévues pour l'utilisation avec les bandes susmentionnées; cassettes, bandes et cartouches audio et vidéo vierges et préenregistrées; disques compacts; DVD; disques phonographiques; disques laser pour l enregistrement des sons ou vidéo; cartouches ROM, cédéroms, cartes et disques, cartes à circuits intégrés, supports de mémoire, supports d'enregistrement, tous préenregistrés avec des jeux et/ou quiz vidéo pour ordinateurs; cartes codées; antennes signalétiques pour radio et télévision; musique, sons, vidéos, images, texte et informations fournis par un réseau de télécommunications, par distribution en ligne et par l Internet et/ou le World Wide Web ou autre réseau de communications; enregistrements interactifs de son et/ou audio; enregistrements de musique, vidéo, son et/ou audio (téléchargeables) fournis par des sites web Internet MP3; lecteurs de fichiers MP3; enregistreurs et/ou lecteurs portables de fichiers audio et/ou vidéo; enregistreurs et/ou lecteurs de fichiers audio et/ou vidéo; sonneries de téléphone (téléchargeables); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments pour la réception de diffusions de radio et de télévision y compris pour la réception de diffusions par câble, satellite et numériques; cartes à mémoire; cartes de crédit; cartes de fidélité; appareils ou instruments acoustiques; adaptateurs; antennes; amplificateurs; appareils et instruments de divertissement pour l'utilisation avec un écran d'affichage externe ou moniteur; appareils et instruments de communication; cartes bancaires ou cartes de crédit codées ou magnétiques; film cinématographique; instruments et appareils cinématographiques; supports de données; appareils, équipements et instruments de stockage des données; instruments et appareils électriques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement de l image et/ou audiovisuels; instruments et appareils électroniques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement de l image et/ou audiovisuels; instruments et appareils de reproduction de films; instruments et appareils électriques portables de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement de l image et/ou audiovisuels; instruments et appareils électroniques portables de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement de l image et/ou audiovisuels; jeux interactifs éducatifs ou de divertissement pour l utilisation avec des récepteurs de télévision et des appareils vidéo; téléphones portables; films cinématographiques; appareils et équipements téléphoniques; pièces et accessoires pour tous les produits susmentionnés; lunettes de soleil, étuis en cuir pour téléphones portables; produits vendus électroniquement, à savoir contenu médiatique téléchargeable, y compris vidéos et films, programmes de télévision, jeux pour ordinateurs, musique, images et sonneries de téléphone fournis par Internet, ligne téléphonique, service de diffusion par câble, sans fil, par satellite ou terrestre; étuis, boîtiers, housses protectrices et pièces et accessoires pour ceux-ci, tous pour l utilisation avec des lecteurs de fichiers MP3, des dispositifs de stockage de musique, des dispositifs de stockage de média et d'autres dispositifs électroniques de consommation; équipements électriques, électroniques et informatiques pour machines utilisés pour la conservation, la production et l utilisation rentable de la chaleur, de la lumière et de l eau, y compris commandes thermostatiques, panneaux solaires pour la production d électricité, dispositifs photovoltaïques, piles solaires, détecteurs de mouvement appareils pour réguler la température; appareils pour régler l éclairage panneaux de commande pour turbines pour la génération de puissance équipements électriques, électroniques et informatiques utilisé pour la production d énergie alternative incluant l'énergie éolienne, l énergie hydroélectrique, l énergie des marées, l énergie géothermique, l énergie solaire, la biomasse, et les biocombustibles; équipement de commande et de régulation utilisé pour la production d énergie alternative y compris l énergie éolienne, l énergie hydroélectrique, l énergie des marées, l énergie géothermique, l énergie solaire, la biomasse, et les biocombustibles; publications électroniques (téléchargeables), y compris publications, revues et bulletins d information électroniques concernant la protection de l environnement, la conservation de 68

68 l énergie et l écologie, la protection des animaux et les projets d énergie renouvelable, y compris l énergie éolienne, l énergie hydroélectrique, l énergie des marées, l énergie géothermique, l énergie solaire, la biomasse, et les biocombustibles; appareils et instruments pour systèmes de télévision à circuit fermé et systèmes de surveillance; appareils et instruments pour la surveillance de sécurité personnelle; appareils et instruments pour la surveillance et le contrôle de la sécurité domestique; appareils de sécurité domestique et personnelle; dispositifs de sécurité domestique et personnelle; alarmes de sécurité domestique et personnelle; équipements de protection électroniques, y compris équipements de détection et d'alarme incendie, équipements d'alarme antivol et d intrusion et équipements de détection de mouvement; appareils et instruments radio, de téléphone, de télévision et de signalisation, caméras, appareils et instruments de contrôle et d'enregistrement du son et de l'image et de reproduction du son et de l image, tous à des fins de commande et de télémétrie pour la sécurité domestique et personnelle; systèmes de télévision à circuit fermé (CCTV); moniteurs; caméras; lentilles optiques; boîtiers de caméras; appareils photo préemballés; magnétoscopes (VCR); logiciels de commande de systèmes; appareils de surveillance vidéo; détecteurs; appareils de commande d accès; lecteurs; cartes de commande d accès magnétiques ou codées; appareils de surveillance; panneaux électroniques de gestion d'alarme et de surveillance; panneaux d alarme; détecteurs de bris de verre; détecteurs de fumée; détecteurs de monoxyde de carbone; enregistreurs audio numériques; magnétoscopes numériques; serveurs audio numériques; serveurs vidéo numériques; équipements de communication électriques; équipements de programmation de messages; équipements radioélectriques; équipements de verrouillage électroniques; appareils et équipements de secours (sauvetage); alarmes électriques; dispositifs électroniques pour l ouverture de portes; dispositifs électroniques de protection; alarmes d intrusion et équipements antivol; appareils de détection d intrusion; équipements de détection de mouvement; appareils de commande électroniques; appareils électroniques pour contrôler le fonctionnement de machines; appareils de commande à distance pour la commande du fonctionnement de machines; appareils informatiques pour la commande du fonctionnement de machines; équipements de réseau électroniques; équipements de communication électroniques; dispositifs pour la programmation de messages; appareils de verrouillage électroniques ; logiciels informatiques, logiciels de systèmes d'exploitation, dispositifs et matériel pour la transmission, la réception, la synchronisation, l affichage, la sauvegarde, la surveillance, le contrôle, le partage, le codage, le décodage, le cryptage, l accès, l accès à distance, la création, la collecte, le stockage, la sécurisation, le retrait, le transfert, la dissémination, la localisation, l organisation ou l'utilisation d'une autre manière de données, voix, multimédias, de supports audio ou visuels, de musique, de photographies, de dessins, d images, de supports audiovisuels, de vidéos, de texte, de graphiques ou d'autres données, y compris par le biais d un réseau de communications mondial; logiciels informatiques, logiciels de systèmes d exploitation, dispositifs et matériel pour la synchronisation de données, de fichiers, de courriels, de contacts, de calendriers, de listes de tâches, de messages textuels, de photos, de musique, de supports audio ou visuels ou audiovisuels, de vidéos, de texte, de graphiques, de programmes et d autres informations entre ordinateurs et dispositifs de poche ou autres dispositifs et vice versa; plates-formes de communications pour permettre la synchronisation instantanée, continue, programmée et perpétuelle de données entre ordinateurs et dispositifs de poche ou autres dispositifs, et vice versa; cartes multimédia, cartes de mémoire, cartes de mémoire flash, puces de mémoire, dispositifs média pour le stockage des données, modules d extension, cartes d'extension, cartes magnétiques, cartes SIM, cartes d appels téléphoniques, écouteurs, casques à écouteurs, dispositifs électroniques portables et/ou de poche pour la réception, le stockage, la lecture et la transmission de données, de voix, de supports multimédias, de supports audio ou visuels, de musique, de photographies, de dessins, d images, de supports audiovisuels, de vidéos, de texte, de graphiques ou d autres données; dictionnaires, encyclopédies et textes de référence en ligne (téléchargeables); publications en ligne, y compris journaux, revues (périodiques), bandes dessinées, bulletins (publications), livres, manuels d utilisateur, supports d'instruction et d enseignement (téléchargeables); posters, photographies, images, articles, coupons et billets en ligne (téléchargeables), dictionnaires, encyclopédies et textes de référence électroniques en ligne; logiciels pour le traitement de paiements électroniques et le transfert de fonds vers et depuis d'autres sites; logiciels d authen-tification en ligne et téléchargeables; logiciels et bases de données de conversion en ligne, y compris conversion de devises et conversion de mesures; logiciels pour la surveillance de communications en ligne et de conversations de salons de discussion et pour alerter des tiers de leur contenu; logiciels pour la surveillance de l utilisation d ordinateurs et de l Internet par les enfants; logiciels relatifs à la protection et à la sécurité en ligne; vêtements de protection pour cyclistes; cadenas (électriques) pour bicyclettes; pièces et accessoires pour tous les produits susmentionnés; système de navigation par satellite pour bicyclettes; systèmes de géo localisation par satellite pour l utilisation avec des bicyclettes; ordinateurs pour l utilisation avec des bicyclettes; ergomètres; appareils informatiques pour la lecture de compteurs à distance; compteurs pour bicyclettes; télémètres; dispositifs de mesure de puissance; tachymètres; lunettes; lunettes de sport; visières; lunettes de protection; lunettes de soleil; étuis à lunettes; étuis à lunettes de soleil; montures de lunettes; verres de lunettes; sangles pour lunettes de soleil et lunettes; casques; casques pour cyclistes; casques; casques de protection pour le sport; sacs de sport pour casques de protection; articles de protection pour le sport; gants de protection; visières; radios; 69

69 dispositifs de communication; antennes radio; pièces pour radios; housses portables pour radios; appareils radio électroniques; radios mobiles; fixations pour radios; récepteurs et émetteurs radio; transcrives radio; radios pour véhicules; radios solaires; pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus. Services de télécommunications; services de télécommunications mobiles et fixes; services de communications; services de communications par satellite, cellulaires et radio; émissions de télévision et de radio; services de transmission et de communication; diffusion et/ou transmission de programmes radio et/ou de télévision et/ou de films; diffusion et/ou transmission par satellite, TNT, câble, ligne d'abonné numérique et large bande de programmes audio et/ou audiovisuels; transmission de programmes audio, vidéo et/ou audiovisuels (par n'importe quels moyens); transmission de films vidéo; diffusion et transmission de programmes de télévision et de films à des ordinateurs personnels; diffusion et communications au moyen d ordinateurs ou de manière assistée par ordinateur; transmission de programmes audio, vidéo et/ou audiovisuels par protocole internet (IPTV); services de télécommunications par Internet, y compris, mais pas exclusivement, des services fournis en utilisant la voix sur réseau IP (VOIR); fourniture d'accès et/ou de connectivité à des réseaux à large bande, qu'ils soient fixée, portables ou sans fil; transmission de texte, messages, son et/ou images; télécommunication et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission de contenu audiovisuel; communication d'informations (y compris des pages web), de données par radio, télécommunications et par satellite; services de collecte et transmission de messages par téléphone et téléphone portable, de radiomessagerie, de déviation d appels, de répondeur et de renseignements; services de numérotation personnelle; services de diffusion et de retrait d'informations basées sur des écrans de télévision; location d'appareils et d'instruments de télécommunications et de communications de rechange en cas de panne, perte ou vol; transmission assistée par ordinateur de messages et d images; services de messagerie, à savoir envoi, réception et redirection de messages sous forme de texte, audio, images graphiques ou vidéo ou d une combinaison de ces formats; messagerie instantanée; services de messagerie courte (SMS); services de messagerie multimédia (MMS); services de messagerie unifiée; services de répondeur; services de vidéoconférence; services de vidéo téléphonie; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications pour d'autres opérateurs; fourniture d accès à des conférences électroniques, des groupes de discussion et des salons de discussion; fourniture de salons de discussion; location d appareils, instruments, installations ou composants pour l utilisation dans la fourniture des services susmentionnés; services de conseil, d'information et de consultation concernant tout ce qui précède; services de communications par satellite, télévision et/ou radio; services d'agences de presse; fourniture d accès à des nouvelles, actualités et informations sportives; location d appareils de communications; services de courriels; services de télécommunications relatifs à l Internet; télécommunication d informations (y compris de pages web) ; fourniture de services basés sur la localisation pour appareils et instruments de télécommunications et de communications; fourniture de services de protocoles d applications sans fil y compris ceux utilisant une voie de communication sécurisée; fourniture d'informations relatives à ou d identification d appareils et instruments de télécommunications et de communications; fourniture de liaisons de télécommunications à des bases de données informatiques et des sites web sur l Internet; services de télécommunications dédiés à la vente de produits et services par communications interactives avec des clients; services de télévision interactive étant des services de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission; services interactifs pour téléspectateurs y compris ceux utilisant pour la visualisation des téléphones portables et des ordinateurs personnels, étant des services de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission; services d'émission de télévision incorporant des services interactifs pour guides de télévision et pour une sélection automatisée intelligente pour l'enregistrement de programmes; services interactifs pour téléspectateurs facilitant l enregistrement de programmes amorcé automatiquement sur la base des habitudes/préférences des clients, étant des services de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission ; fourniture à des téléspectateurs interactifs (y compris ceux utilisant pour la visualisation des téléphones portables et des ordinateurs personnels) d accès à des informations, des données, des graphiques, des contenus audio et/ou audiovisuels à partir d'un groupe restreint de sites web ou portails Internet; diffusion et transmission de télévision interactive, de jeux interactifs, de nouvelles interactives, de sports interactifs, de divertissements interactifs et de compétitions interactives; services de télécommunication et/ou de communication et/ou de diffusion et/ou de transmission de vidéo à la demande et quasiment à la demande; diffusion en continu de flux vidéo à la demande à des téléspectateurs; fourniture d accès à des films, des vidéos et des programmes de télévision à des téléspectateurs à la demande et pratiquement à la demande; services de consultation professionnels relatifs à la diffusion; fourniture d accès à une base de données stockant des informations concernant une pluralité de produits et services; autorisation d accès à l Internet; fourniture d une connexion entre sites web et téléspectateurs par le biais d'un portail de télévision interactive; services de portails internet; services de portails web; fourniture de services à large bande; services de portails de télévision interactive fournissant l'accès à des sites Internet pour les téléspectateurs par le biais de leur équipement de réception de télévision y compris les équipements de réception de télévision numérique; fourniture d accès à des sites web Internet à des utilisateurs de téléphones 70

70 portables; services de consultation professionnels et services d information et de conseil relatifs à tous les services susmentionnés; location de temps d accès à une base de données d informations; informations de télécommunications; services d'informations factuelles relatifs aux émissions de télévision; services de communication audiovisuelle; services de communication de données; services de diffusion de données; distribution de messages; télécommunication et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission de programmes radio, de programmes de télévision, de films et de films cinématographiques; télécommunication et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission de matériel audio et/ou visuel, et de matériel provenant de bandes vidéo préenregistrées : transmission de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de films cinématographiques, de bandes vidéo préenregistrées, de matériel audio et/ou visuel, de cassettes vidéo préenregistrées, de DVD ou de disques vidéo préenregistrés; location d équipements de communications; envoi de messages; services de communications téléphoniques ou par téléphone; services de communication sans fil; services de vente électronique, à savoir distribution par télécommunication de contenu médiatique, y compris des vidéo et des films, des programmes de télévision, des jeux pour ordinateurs, de la musique, des images et des sonneries de téléphone fournis par Internet, ligne téléphonique, câble, transmission sans fil, par diffusion par satellite ou terrestre; surveillance, organisation et analyse d informations d appel à des fins d administration de marchés et d'affaires; services de filtrage d appels; services d identification d appels; services informatiques pour l accès à un réseau de communications ou un réseau informatique; services informatiques pour l accès à des divertissements, de l éducation, des informations et des données par réseau téléphonique, par ligne, par câble, par fil ou fibre, par base de données ou réseau informatique; services informatiques pour l'accès à des informations, des messages, du texte, du son, des images et des données par le biais d'un ordinateur ou d'un réseau informatique; services informatiques pour l'accès à et la récupération de programmes de radio et de télévision; transfert et transmission de programmes, données, fichiers, courriels, contacts, calendriers, listes de tâches, messages textuels, photos, musique, informations audio, visuelles, audiovisuelles, vidéo, texte, graphiques, programmes et autres informations par le biais de réseaux de télécommunications et de réseaux de communications mondiaux; services d'accès à des données éloignées; services de courriel, de notification de courriel et d'identification; messagerie instantanée en ligne; fourniture de conférences en ligne, de groupes de discussion, panneaux de discussion et salons de discussion; services de portail Internet; services de portails Web; services de télécommunication et/ou de communication et/ou de diffusion et/ou de transmission de vidéo en ligne à la demande ou quasiment à la demande; services de télécommunications en ligne pour permettre l accès et la récupération de données, fichiers, courriels, contacts, calendriers, listes de tâches, messages textuels, photos, musique, informations audio, visuelles, audiovisuelles, vidéo, texte, graphiques, programmes et autres informations par le biais d'un ordinateur ou d'un réseau informatique ou d un dispositif électronique, incluant des services fournis par le biais d'un réseau de communications mondial; services de télécommunications en ligne concernant la webdiffusion et le podcasting, y compris des services fournis par le biais d'un réseau de communications mondial; services interactifs pair à pair; fourniture de services d interrogation interactifs étant des services de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion; gestion et filtrage en ligne de communications électroniques; conseils ou fourniture d'informations en rapport avec ce qui précède; informations concernant tous les services susmentionnés fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par le biais d'un service d'assistance ou de l Internet. Services d'éducation et de divertissement; fourniture de formation; fourniture de contenu audiovisuel concernant les divertissements, l'éducation, la formation, le sport et la culture; services d'éducation et de divertissement au moyen de radio, télévision, téléphonie, l Internet et de bases de données en ligne; location de films cinématographiques, vidéos, DVD, enregistrements sonores, appareils d'enregistrement sonore, appareils de sport, postes de télévision et magnétoscopes, enregistreurs DVD et enregistreurs radio; production de films pour la télévision et le cinéma; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); publication de magazines, livres, texte et supports imprimés; publication de livres ou de revues électroniques en ligne; fourniture de publications électroniques; dictionnaires en ligne, encyclopédies en ligne, et textes de référence en ligne; publications en ligne, y compris journaux, magazines (périodiques), bandes dessinées, bulletins (publications), livres, manuels d utilisateurs, supports d instruction et d enseignement; posters, photographies, images, articles, coupons et billets en ligne; fourniture d'installations d enregistrement en studio; services de production de spectacles en direct; organisation d activités et de compétitions sportives; services de box-office; production et présentation de programmes transmis par la télévision, l Internet ou d autres canaux de télécommunication pour effectuer des visualisations, une sélection et un achat interactifs de produits; services de réservation de billets concernant des divertissements; production, présentation et distribution de programmes de radio et de télévision, télévision interactive, jeux interactifs, divertissements interactifs, et compétitions interactives; production, présentation et fourniture de compétitions, tournois, jeux, quiz, divertissements de studio et événements avec participation des spectateurs; services de sélection de programmes de télévision interactifs pour spectateurs; fourniture de divertissements, informations, activités culturelles et sportives interactifs pour téléspectateurs; services interactifs de divertissement, éducatifs, sportifs et culturels pour téléspectateurs; services de guides de 71

71 visualisation; services de guides de visualisation facilitant l enregistrement et la location à durée limitée de programmes et de films; services d enregistrement de programmes de télévision lancés automatiquement sur la base des habitudes/préférences de visualisation des clients; services de vidéo à la demande ou quasiment à la demande de divertissements, éducatifs, sportifs et culturels; fourniture de films, vidéos et programmes de télévision à des téléspectateurs à la demande et pratiquement à la demande, étant un service de divertissement et/ou éducatif et/ou de formation et/ou sportif et/ou culturel; activités sportives et culturelles; services de paris, jeux et casino; services de paris, de jeux, de casino, de loterie ou de paris sportifs à crédit; services de paris, de jeux, de casino, de loterie ou de paris sportifs sur carte de crédit; organisation et réalisation de loteries; services de paris, jeux, casino, loterie ou paris sportifs électroniques fournis au moyen de l Internet, ou par le biais d'un réseau informatique mondial, ou en ligne depuis une base de données de réseau informatique, ou par téléphonie y compris des téléphones portables, ou par le biais d une chaîne de télévision y compris une chaîne de télévision distribuée par diffusion de télévision par satellite, terrestre ou par câble; organisation et mise en œuvre de compétitions pour utilisateurs de jeux vidéos et de jeux sur ordinateurs; services de jeux payants pay to play; services de jeux interactifs pair à pair; jeux de poker interactifs, y compris formats de jeu individuel et à plusieurs participants; présentation et production de compétitions, tournois et jeux de poker; jeux éducatifs ou de divertissement en ligne; services de publications électroniques; services d enregistrement vidéo et de tournage vidéo; services d information et de conseil concernant les ser-vices susmentionnés; fourniture de nouvelles, d actuali-tés et d informations sportives; services de nouvelles, d actualités et d'informations éducatives; services d in-formation et de conseil concernant des programmes de radio et de télévision, l éducation, la récréation, les divertissements, la musique et le sport; services d in-formation et de conseil concernant des programmes de télévision et de radio, l éducation, la récréation, les divertissements, la musique et le sport, fournis en ligne à partir d une base de données informatique ou de l Internet, ou sur des téléphones portables; services d informations factuelles concernant des programmes de télévision et de radio, des nouvelles et du sport; services d instruction; services de formation; services de loisirs; services de conseil concernant les divertissements; organisation de conférences, séminaires, symposiums ou ateliers; organisation d expositions ou de festivals; services d agences de réservation; services de cinéma; services de studio de cinéma; distribution de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de films cinématographiques, de bandes vidéos préenregistrées, de supports audio et/ou visuels, de cassettes vidéo préenregistrées, de DVD ou de disques vidéo préenregistrés; production de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de films cinématographiques, de bandes vidéos préenregistrées, de supports audio et/ou visuels, de cassettes vidéo préenregistrées, de DVD ou de disques vidéo préenregistrés; édition de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de films cinématographiques, de bandes vidéos préenregistrées, de supports audio et/ou visuels, de cassettes vidéo préenregistrées, de DVD ou de disques vidéo préenregistrés; location de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de films cinématographiques, de bandes vidéos préenregistrées, de supports audio et/ou visuels, de cassettes vidéo préenregistrées, de DVD ou de disques vidéo préenregistrés; présentation de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de films cinématographiques, de bandes vidéos préenregistrées, de supports audio et/ou visuels, de cassettes vidéo préenregistrées, de DVD ou de disques vidéo préenregistrés à des fins de divertissement, d éducation, pour des besoins sportifs ou culturels; services de parcs d attractions avec un thème de films, ou productions radio ou de télévision; organisation et gestion de parcs d'attractions et de parcs à thèmes; organisation de divertissements; préparation de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de bandes vidéo préenregistrées, de DVD, de supports audio et/ou visuels, de cassettes vidéo préenregistrées, de disques vidéo préenregistrés ou de films cinématographiques pour la distribution en vue de la transmission ou de la diffusion par des moyens quelconques; fourniture de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de supports audio et/ou visuels ou de films cinématographiques en ligne (non téléchargeables); publication de supports imprimés et d enregistrements; services d imagerie numérique; postsynchronisation; édition de bandes vidéo; divertissement; production de films; location de films cinématographiques; studios de cinéma; fourniture d'installations de salles de cinéma; production de spectacles; production de bandes de films vidéo; location d équipement audio; location d appareils d éclairage pour théâtres ou studios de télévision; location de films cinématographiques; location de projecteurs et accessoires de cinéma; location d équipement radio; location de télévisions et d équipement de télévision; location d équipement de sport; location de caméras vidéo; location de bandes vidéo; location de magnétoscopes; production théâtrales; services de studios de cinéma; organisation ou hébergement de cérémonies de remises de prix; présentation de films; production d effets spéciaux pour films; services de réservation (inclus dans cette classe) pour événements sportifs, scientifiques, politiques et culturels, étant un service de divertissement et/ou éducatif et/ou de formation et/ou sportif et/ou culturel; production d illustrations pour films animés; services de studios d'enregistrement; fourniture de contenu vidéo et audio, le consommateur étant autorisé à effectuer une visualisation unique ou multiple du contenu médiatique par le biais d un dispositif de lecture quelconque, tous concernant les divertissements, l éducation, les sports et la culture; éducation et fourniture de formation en rapport avec la protection de l environnement, la conservation de l énergie, l écologie et la protection des animaux; éducation et 72

72 fourniture de formation en rapport avec des sources d énergie alternatives, incluant l énergie éolienne, l énergie hydroélectrique, l énergie des marées, l énergie géothermique, l énergie solaire, la biomasse, et les biocombustibles; publication de support d instructions et de support promotionnel concernant la protection de l environnement, la conservation de l énergie, l écologie et la protection des animaux; agencement et réalisation de séminaires et d'ateliers (formation); établissement de programmes de formation et de manuels de formation; organisation et réalisation de cours en matière de sécurité et de cours éducatifs; services de reportages d actualités en ligne; fourniture en ligne d informations et de connaissances encyclopédiques générales concernant les divertissements, l éducation, la formation, les sports, la culture, les informations, l actualité, les programmes satellite, télévision et radio, la musique, les films, les livres et autres supports imprimés, les jeux vidéo, les jeux sur ordinateur, les machines de jeux, les salles de jeux ou les parcs d attraction; services de traduction en ligne; fourniture de suivi de santé en ligne; services de bibliothèque en ligne y compris prêt et échange de livres et d autres publications et photographies; fourniture de classes, séminaires, ateliers, expositions et présentations en ligne; jeux de carte en ligne; organisation de camps de sport et de vacances; fourniture de sonneries de téléphone (non téléchargeables); arrangement, organisation, gestion et parrainage d individus dans des activités sportives et/ou une équipe de sport; fourniture de services de cyclisme professionnel, à savoir fourniture de services d assistance au cours d événements de cyclisme; organisation d événements de cyclisme services de consultation, information et conseil concernant tous les services susmentionnés; conseil ou fourniture d'information en rapport avec ce qui précède; information concernant tous les services susmentionnés fournis en ligne à partir d une base de donnée informatique ou par le biais d un service d assistance ou par l Internet. (300) OHIM, le 18 Août 2010, N (111) (151) 17 Février 2011 (210) (732) KG INTERNATIONAL FZCO. P.O. Box 17122, Jebel Ali, Dubai LES IMIRATS ARABES UNIS. (740) Maître M. A. Badri (511) 12. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. (111) (151) 09 Mars 2011 (210) (732) COMPANHIA NITRO QUÍMICA BRASILEIRA Société Brésilienne Av. Dr. José Artur Nova, 951, São Miguel Paulista, São Paulo, SP BRÉSIL. (740) Maître M. Sator (511) 13. Nitrocellulose. (300) BR, le 30 Novembre 2010, N (111) (151) 09 Mars 2011 (210) (732) COMPANHIA NITRO QUÍMICA BRASILEIRA Société Brésilienne Av. Dr. José Artur Nova, 951, São Miguel Paulista, São Paulo, SP BRÉSIL. (740) Maître M. Sator (511) 13. Nitrocellulose. (300) BR, le 30 Novembre 2010, N (111) (151) 16 Mars 2011 (210) (732 GANT AB. Société Suédoise , Nacka Strand SUÈDE. (740) Maître M. Sator 73

73 (511) 25. Vêtements, chaussures, chapellerie. (111) (151) 16 Mars 2011 (210) (732 GANT AB. Société Suédoise , Nacka Strand SUÈDE. (740) Maître M. Sator (511) 25. Vêtements, chaussures, chapellerie. (111) (151) 16 Mars 2011 (210) (732) N.E.T. CO UNITED S.A. P.O. Box 957, Offshore Incorporation Centre, Road Town, Tortola LES ÎLES VIERGES BRITANIQUES. (511) 12, 37. Automobiles; camions; voitures; véhicules électriques; fourgonnettes; voitures de sports; moteurs pour véhicules terrestre; ambulances; autocaravanes; campingcar. Maintenance et réparation pour véhicules à moteur; stations-services pour véhicules [ravitaillement et entretien]; rechapage de pneus; nettoyage de véhicules à moteur; graissage de véhicule; traitement préventif contre la rouille pour véhicules; polissage de véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules [réparations]; lavage d automobiles. (111) (151) 20 Mars 2011 (210) (732) GREAT WALL MOTOR COMPANY LIMITED. Société organisée et existante sous les lois de la République Populaire de Chine 2266 Chaoyang South Street, Baoding, Hebei CHINE. (740) Maître M. Sator PARADOX (511) 34. Tabac; cigarettes; cigares; articles pour fumeurs; (non en métaux précieux) tout inclus dans la classe 34. (111) (151) 20 Mars 2011 (210) (732) GREAT WALL MOTOR COMPANY LIMITED. Société organisée et existante sous les lois de la République Populaire de Chine 2266 Chaoyang South Street, Baoding, Hebei CHINE. (740) Maître M. Sator (511) 12, 37. Automobiles; camions; voitures; véhicules électriques; fourgonnettes; voitures de sports; moteurs pour véhicules terrestre; ambulances; autocaravanes; campingcar. Maintenance et réparation pour véhicules à moteur; stations-services pour véhicules [ravitaillement et entretien]; rechapage de pneus; nettoyage de véhicules à moteur; graissage de véhicule; traitement préventif contre la rouille pour véhicules; polissage de véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules [réparations]; lavage d automobiles. (111) (151) 28 Mars 2010 (210)

74 (732) AL JAZEERA FINANCE CO. P.O. Box 22310, Doha QATAR. (511) 16, 35, 42. Carton (brut, mi- ouvré ou pour la papeterie ou l imprimerie); produits de l imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles); matériel d instruction et d enseignement (à l exception des appareils); cartes à jouer; caractères d imprimerie; clichés, diapositives, matière plastique pour l'emballage; affiches; almanach; objets d art gravés, lithographies; cartes, chromos; plans, croquis, planches, sceaux. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, expertise en affaires, estimation en affaires commerciales, courrier publicitaire, diffusion d'échantillons, étude de marché, gestion de fichiers informatiques, projets (aide a la direction des affaires), promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché; conseils en stratégie. Services de dessins industriels, de dessinateurs d arts graphiques pour emballage, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), étude de projets techniques, établissement de plans, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques, bureaux de rédaction; étude et création de marques et de logos. (111) (151) 28 Mars 2011 (210) (511) 36. Services financiers, financement de ventes à tempérament, prêts à tempérament, investissements de capitaux, financement de l achat et crédit-bail immobilier, gestion immobilière location et financement de l immobilier, gestion financière, investissements dans l immobilier, automobiles, assurances et affaires financières. (111) (151) 27 Mars 2011 (210) (732) LOGIC DESIGN Société par actions simplifiée 221, Boulevard Jean Jaurès Boulogne Billancourt FRANCE. (740) Maître M. A. Zizine LOGIC DESIGN (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (Nissan Motor Co., Ltd.) N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken JAPON. Inspired Performance (511) 12, 37. Automobiles, wagons, camions, vans, véhicules de sport utilitaires, bus, véhicules de voyage (RV); voitures de sport, voitures de course, semi-remorques, camion lèvepalette et tracteurs de remorquage (tracteurs), et pièces structurelles et accessoires pour les tracteurs, alarme antivol pour les véhicules; rustines de caoutchouc adhésives pour réparer les chambres a air ou les pneus. Réparation, entretien installation d appareils de télécommunication; réparation, entretien inspection d auto-mobiles et leurs pièces; réparation entretien d installations de lavage de véhicules; location d installation de lavage de véhicules; location d installations de lavage d automobiles; nettoyage de véhicules; polissage de véhicules. (111) (151) 04 Avril 2011 (210) (732) SUZUKI MOTOR CORPORATION. 300 Takatsuka-cho, Minami-ku Hamamatsu-shi, Shizuoka-ken JAPON. DZIRE (511) 12. Véhicules, motocyclettes, véhicules tous terrains, leurs pièces et accessoires. (111) (151) 05 Avril

75 (210) (732) NIPPON DENSHIN DENWA KABUSHIKI KAISHA, (faisant aussi commerce sous nippon telegraph and telephone corporation.) Société Japonaise Anonyme 3-1 Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (740) Maître M. Sator (511) 9, 37, 38, 42. Commutateur privé; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs; extincteurs; fils et câbles électriques; batteries, piles ou accumulateurs; appareils électriques de contrôle; caisses d accumulateurs électriques; coupleurs acoustiques; machines à additionner et à calculer; antennes; avertisseurs électriques à sonnette d alarme; ampèremètre; appareils pour l amplification des sons; amplificateurs stéréophoniques; caisses ou boîtes de batteries; appareils pour la recharge des batteries; sonnettes annonciatrices ou cloches de signalisation ou avertisseurs (timbre); manchons de jonction pour câbles électriques; caméras cinématographiques; caméras vidéo; appareils-photo '35-mm.'; appareils photographiques; cartes encodées à piste magnétique; unités centrales; disjoncteurs ou coupe-circuits; dispositifs servant de raccords aux lignes et circuits électriques; bobines électromagnétiques; appareils électriques de commutation; disques compacts non-graves, à blanc; disques compacts préenregistrés; programmes servant à assurer l opération des ordinateurs; logiciels d'ordinateur ou programmes servant aux commutations de télécommunications, ainsi qu aux moyens de la messagerie vocale et de la messagerie en général, et permettant de traiter la voix, tout support vidéo et tout support sous forme télécopiée ou de facsimilé, ainsi que toutes données, et d accéder, soit à un réseau global d'ordinateurs, soit à un réseau de communications établies au moyen d'ordinateurs interactifs servant à fournir ou à rendre disponibles des données ou de l'information sur une grande variété de matières d'intérêt public, devant être livrées et réalisées sous forme de données d'ordinateur; système à fonctions de crypter et de décrypter ou de déchiffrer, conçu afin de permettre de faire interface en liaison avec des réseaux de télévision par câble, pour usages pédagogiques et de loisirs, ainsi que pour usages dans les domaines des paiements par voie électronique, des ventes de logiciels électroniques et des données et renseignements en matière démographique, ainsi que dans celui du cryptage ou du décryptage des données ou de l'information, et également afin de permettre d'accéder au commerce électronique, de faciliter la conception assistée par ordinateur (dite, [sous forme d'initiales anglaises] 'CAD'), ainsi que la conception réalisée à base d'un circuit intégré à grande échelle, et de permettre aux processus automatisés des cycles de commande de se dérouler entre les détaillants et les fabricants intéressés; connecteurs ou conjoncteurs électriques; supports magnétiques d informations ou de données, laissés en blanc; supports optiques d'informations ou de données, laisses en blanc; stylos électroniques; disquettes pour ordinateurs, laissées en blanc; circuits intégrés; interphones; tableaux ou panneaux d interface ou de liaison pour ordinateurs; inverseurs; bandes magnétiques non-enregistrées; disques optiques; filtres optiques; miroirs optiques; scanneurs optiques; récepteurs ou combinés de téléphone; récepteurs audio et vidéo; dispositifs électriques de résistance; semiconducteurs; gaines pour câbles d électricité; émetteurs, soit de signaux de téléphone, soit de signaux électroniques de radio; émetteurs de signaux de téléphone; fils télégraphiques; fils téléphoniques; télécopieurs; téléphones portables; téléphones cellulaires; téléphones sans fils; antennes sans fils et mâts d antennes ou pylônes s y rapportant; logiciel d ordinateur permettant d accéder, soit à un réseau global informatisé d ordinateurs, soit à un réseau de communication reliant des ordinateurs interactifs; 'bips' ou avertisseurs à sifflet d4alarme; terminaux d'ordinateur servant aux téléconférences; cassettes de bandes vidéo; disques vidéo; disques compacts, dits [sous forme d'initiales anglaises:] 'CD-ROM' ou à mémoire morte; bandes audio enregistrées auxquelles figure 'en vedette' de l information se rapportant aux divertissements, ainsi qu aux intérêts généraux, les jeux d ordinateur en étant exclus; voltmètres, dispositifs d'essai et de vérification servant au circuit intégré à grande échelle, dit [sous forme d'initiales anglaises:] 'LSI', téléphones numériques, modems, amplificateurs numériques, convertisseurs permettant au courant de changer périodiquement de sens: du courant alternatif au courant continu et du courant continu au courant alternatif et circuit intégré à grande échelle, dit [sous forme d'initiales anglaises:] 'LSI'; la fibre optique, câbles de fibres optiques; connecteurs pour câbles de fibres optiques et gaines de fibres optiques, servant à retransmettre la lumière et les images; minuteurs pour appels téléphoniques, compteurs pour appels téléphoniques, compteurs de taux d erreurs pour lignes de transmission téléphonique, compteurs de vibrations optiques et compteurs servant à mesurer la puissance optique correspondante; appareils de traitement de texte, et radios, ceux-ci étant tous des produits compris dans la classe 9; machines à calculer; programmes de jeux d'ordinateur; claviers d'ordinateur; mémoires d'ordina- 76

76 teur ayant fait l'objet d un enregistrement; dispositifs périphériques d'ordinateur; programmes d ordinateur ayant fait l objet d un enregistrement; programmes d'ordinateur [à base de logiciel téléchargeable], programmes d'ordinateur [à base de logiciel téléchargeable]; imprimantes devant être utilisées en conjonction avec des ordinateurs; appareils de traitement de données; dispositifs de protection pour exploitation personnelle contre les accidents; et appareils de téléphone; boules, tampons d'oreilles ou protège-tympans; verre traité [non à usage pour le bâtiment]; machines électriques de soudure à l arc; machines électriques de coupe de métaux (par le moyen de l arc, du gaz ou du plasma); appareils électriques de soudure; ozoniseurs [ozonisateurs]; électrolyseurs [cellules électrolytiques]; dispositifs de mire-œufs; appareils servant à produire les plans dits bleus ou 'ozalid'; machinés servant à compter et à trier les pièces de monnaie; panneaux de signalisation électrifiée pour affichage éventuellement des chiffres-cibles, des rendements actuels ou de tous éléments semblables; machines à photocopier; instruments et appareils de dessin ou de préparation de plans d étude; appareils de contrôle de l'affranchissement et à fonction d horodateurs ou d'enregistreurs des heures et dates pertinentes; chronographes [appareils enregistreurs de durées]; machines de bureau servant à enregistrer, par système de cartes perforées, les heures de travail; machines permettant de voter et de contrôler et compter les voix; appareils à compter et à contrôler les timbres-poste; équipement de stations-service pour remplissage en essence ou carburant; portières, barrières ou portillons permettant un accès automatique déclenché par l introduction de pièces de monnaie, en prépaiement pour parcs à voitures, et dits également parcomètres; dispositifs et équipement de sauvetage; autopompes à incendie ou bouches d incendie; ajutages ou jets à tuyau d incendie; systèmes d installations d extinction automatique d incendie, pour objets préventifs; alarmes d'incendie; alarmes de détection de fuites de gaz; dispositifs d'avertissement antivol; casques de protection; appareils de signalisation lumineuse ou mécanique pour la sûreté du trafic ferroviaire; triangles de signalisation ou d avertissement pour véhicules en panne; panneaux de signalisation routière lumineuse ou mécanique; machines et appareils de plongée [non destinés à l usage sportif]; jeux d arcades (appareils s y rapportant), adaptés à l usage à l extérieur et conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur; dispositifs électriques pour l ouverture des portes; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; simulateurs servant à l entraînement sportif; appareils et instruments de laboratoire; machines et appareils de distribution ou de contrôle de l électricité; convertisseurs électriques à action rotative; appareils de modification de phases; appareils électriques ou magnétiques de mesure ou de métrage et d essai ou de contrôle; fers à repasser électriques; appareils électrothermiques à onduler ou friser les cheveux; interphones ou sonneries électroniques; dispositifs et appareils de télécommunications; machines, appareils et leurs pièces détachées, électroniques; logiciels d'ordinateur; noyaux ou âmes magnétiques; fils de résistance électrique; électrodes; bateaux-pompes à incendie; fusées d'alerte; voitures de pompiers; allume-cigares pour automobiles; gants de protection contre les accidents; masques respiratoires de protection contre la poussière; masques à gaz; masques de protection pour le soudage; habillements pour la protection contre le feu; lunettes de protection [lunettes simples et protection oculaire en général]; jeux du grand public des consommateurs (appareils s'y rapportant), adaptés à l usage à l extérieur et conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur; circuits électroniques et disques compacts, dispositifs dits [sous forme des initiales anglaises:] 'CD-ROM' ou à mémoire morte et ayant été gravés avec des programmes servant de supports aux jeux portables ou tenus à la main et équipés de moyens d'affichage à cristaux liquides; ceintures de plongée lestées de poids plombés [pour plonger sousmarine autonome]; flotteurs gonflables pour la natation; casques protecteurs pour les sports; cylindres à air [pour plonger sous-marine autonome]; planchettes de flottage pour natation; dispositifs régulateurs [pour plonger sous-marine autonome]; disques à jouer sur phonographe ou électrophone; métronomes; circuits électroniques et disques compacts, dispositifs dits [sous forme des initiales anglaises:] 'CD-ROM' ou à mémoire morte et ayant été gravés avec des programmes de performance automatisées pour instruments de musique électroniques; dossiers de musique téléchargeâmes; films cinématographiques impressionnés; dossiers d images téléchargeâmes; disques vidéo gravés et bandes vidéo enregistrés; publications électroniques. Câblage de télécommunications; construction; réparation; services d installation. Services d installation, de réparation et d'entretien des câbles sous-marins, des fils aériens pour la transmission de l électricité, de l équipement de communication servant aux mesures de contrôle appliquées au domaine du bâtiment, des systèmes de télécommunications, des facilités de télécommunications, des facilités de communication de données, et des systèmes d ordinateur; services de construction des installations de communication; services d'installation et de réparation des appareils de téléphone et des fils de téléphone; services de construction sous terre; location à terme et à bail du matériel de construction et des machines servant au travaux de génie civil, ainsi que des engins de terrassement et des excavateurs; fourniture d'informations en matière de construction; services de consultation, de supervision et de direction, assurés dans le domaine des travaux de construction et de génie civil, et d'inspection et d'entretien des facilités de réseau d'électricité installées dans les bâtiments, ainsi que des autres facilités intégrées à de tels bâtiments; service de désinfection des appareils de téléphone, ceux-ci étant tous des services compris dans la classe 37; services de supervision et de direction de la construction de bâtiments; fourniture et installation d isolation calorifuge ou d insonorisation; installation et réparation de dispositifs d'alarme devant prévenir en cas de vol; location de machines servant au nettoyage; services de nettoyage [de la surface extérieure] des édifices; services de nettoyage de vêtements; services de nettoyage des véhicules; services d installation, d entretien et de réparation de 77

77 l équipement et des appareils, dits hardware, d ordinateurs; services d installation et de réparation des appareils électroménagers; fourniture d'information en matière de réparations; services devant assurer l élimination de toute interférence et le déparasitage des appareils ou installations électriques; et l installation, l'entretien et la réparation des machines; opération ou direction, vérification ou entretien dans le domaine du bâtiment; service de construction navale; réparation ou entretien des navires; réparation ou entretien des avions; réparation des bicyclettes; réparation ou entretien des automobiles; réparation ou entretien du matériel roulant du réseau ferroviaire; réparation ou entretien des véhicules motorisés à deux roues; réparation ou entretien des machines et appareils cinématographiques; réparation ou entretien des machines et instruments du domaine optique; réparation ou entretien des machines et appareils photographiques; réparation ou entretien des machines et appareils de chargement et de déchargement; réparation ou entretien des alarmes d'incendie; réparation ou entretien des machines et appareils de bureau; réparation ou entretien des appareils de climatisation ou de conditionnement de l air [pour applications industrielles]; entretien ou réparation des brûleurs; réparation ou entretien des chaudières, dites boilers; réparation ou entretien des pompes; réparation ou entretien des machines et appareils de congélation; réparation ou entretien des machines et appareils électroniques; réparation ou entretien des machines et appareils de télécommunications; réparation ou entretien des appareils de téléphone; réparation des postes de radio ou de télévision; réparation ou entretien des machines et appareils de télécommunications; réparation ou entretien des machines et appareils ou matériel du domaine de la construction; réparation ou entretien des appareils électroménagers du consommateur; réparation ou entretien des appareils d'éclairage électriques; réparation ou entretien des machines et appareils du système de distribution ou de contrôle de l'électricité; réparation ou entretien des générateurs d'électricité; réparation ou entretien des moteurs électriques; réparation ou entretien des appareils et instruments de laboratoire; réparation ou entretien des machines et instruments de mesure et d essai ou de vérification; réparation ou entretien des machines et appareils du domaine médical; réparation ou entretien des armes à feu; réparation ou entretien des machines et appareils du domaine de l'imprimerie ou de la reliure; réparation ou entretien des machines et appareils du domaine du traitement des produits chimiques; réparation ou entretien des machines et appareils du domaine de la fabrication des produits de verrerie; réparation ou entretien des machines et instruments du domaine de la pêche; réparation ou entretien des machines et outils du domaine du travail des métaux; réparation ou entretien des machines et instruments du domaine de la fabrication des chaussures ou des travaux de la cordonnerie; réparation ou entretien des hauts-fourneaux ou fours du domaine industriel; réparation ou entretien des machines et appareils du domaine de l'industrie et de l'exploitation minières; réparation ou entretien des machines et appareils du domaine de la fabrication des produits en caoutchouc; réparation ou entretien des machines et systèmes du domaine de la fabrication des circuits intégrés; réparation ou entretien des machines et systèmes du domaine de la fabrication des semi-conducteurs; réparation ou entretien des machines et appareils servant au traitement des aliments ou des boissons; réparation ou entretien des machines et appareils servant aux domaines du débitage ou tronçonnage du bois, de la charpente, des boiseries et de la menuiserie, ou de la fabrication des vernis de placage ou du contreplaqué; réparation ou entretien des machines et appareils servant au domaine des textiles; réparation ou entretien servant au domaine de la fabrication des tabacs; réparation ou entretien des machines et appareils servant au domaine des travaux de peinture; réparation ou entretien des machines et du matériel ou des outillages servant au domaine de l'agriculture; réparation ou entretien des machines et appareils servant au domaine de la production de la pulpe ou la pâte à papier, de la papeterie ou de l'industrie et du traitement du papier en général; réparation ou entretien des machines et appareils servant au domaine du traitement des produits en plastique; réparation ou entretien des machines et appareils servant au domaine du conditionnement ou de l emballage; réparation ou entretien des machines à coudre; réparation ou entretien des réservoirs de stockage ou citernes; réparation ou entretien de l'équipement installé aux stations-service de remplissage en carburant; réparation ou entretien des systèmes mécanisés d accès automatique aux parcs à/voitures, également dits parcomètres; réparation ou entretien des appareils ou installations servant à permettre le stationnement de bicyclettes; réparation ou entretien des lavevaisselle servant au domaine industriel; réparation ou entretien des appareils devant servir à cuisiner dans le domaine industriel; réparation ou entretien des machines à laver servant au domaine industriel; réparation ou entretien des installations de lavage de véhicules; réparation ou entretien des distributeurs automatiques; réparation ou entretien des machines à moteur électrique ou balayeuses automotrices servant à nettoyer les sols; réparation ou entretien des machines et appareils servant au domaine des consoles de jeux et de divertissements; réparation ou entretien des machines et appareils devant servir aux domaines des salons de beauté et des salons de coiffure pour hommes; réparation ou entretien de l équipement devant servir à contrôler et à minimiser la pollution de l eau; réparation ou entretien des appareils devant servir à purifier l'eau; réparation ou entretien des machines et appareils devant servir à compacter les déchets; réparation ou entretien des machines et appareils devant servir à broyer ou à concasser les déchets; réparation ou entretien des machines et appareils devant servir au domaine de la plongée sous-marine; réparation ou entretien des centrales nucléaires; réparation ou entretien des installations assurant la fabrication des produits chimiques; services de restauration de mobilier; services de réparation de parapluies; réparation ou entretien des instruments de musique; réparation ou entretien de coffre-fort; réparation de chaussures; réparation ou entretien d horlogerie et de montres; services d'aiguisage de ciseaux et de couteaux; services d'installation ou de réparation de serrurerie; réparation ou entretien des chauffe-eau fonctionnant au gaz; réparation ou entretien 78

78 des réchauds non-électriques servant dans le domaine de la cuisine; réparation ou entretien des marmites et casseroles servant à cuisiner; réparation ou entretien d'enseignes; réparation de sacs à main ou de bourses ou d'étuis; réparation des objets décoratifs ou bibelots personnels; réparation de jouets ou de poupées; réparation du matériel de sports; réparation du matériel du jeu de billard; réparation des machines et appareils des jeux sous forme de console; réparation ou entretien de baignoires ou d'installations semblables; réparation des unités de cuvette de cabinet de toilette, équipées de facilité de jet d'eau servant au lavage; réparation du matériel de pêche; réparation de lunettes; services de soins et de réparation des fourrures; services de lessivage et de blanchissage du linge; services de pressage à vapeur de vêtements ou de repassage du linge; réparation de vêtements [raccommodage de vêtements]; services devant faire bouffer le rembourrage ou le capitonnage en coton pour les lits de style japonais, dits 'futons'; réparation des tapis dits de style 'tatami'; services de ramonage de cheminées; services de nettoyage des surfaces extérieures des édifices; services de nettoyage de fenêtres ou de vitres; services de nettoyage de moquettes et de tapis; services de polissage de sols et de planchers; services de nettoyage de fosses septiques; services de nettoyage des baignoires et des chaudières de salle de bain; services de balayage de rues ou de routes; services de nettoyage des réservoirs de stockage ou des citernes; services de destruction des animaux nuisibles [autres que dans les domaines, soit de l'agriculture, soit de la sylviculture ou de la foresterie, soit de l horticulture]; services de stérilisation des machines et appareils servant au domaine médical; location des machines et appareils servant aux chantiers de construction; location de machines servant à nettoyer les sols ou les planchers; location des balais à frange; location des appareils ou installations servant au lavage de véhicules; location des machines à laver électriques; location des sèche-linge; location des essoreuses pour vêtements; location des machines et appareils servant aux domaines de l industrie et de l exploitation minières. Service d'accès à l Internet; service de location de ligne d'accès ou de raccordement; télécommunications; fourniture d'informations en matière de l'annuaire des numéros de téléphone; services d'entrée et d'introduction permettant d accéder aux télécommunications, à savoir: ceux assurant l'accès par des liaisons de télécommunications à un réseau informatique global; services de communication numérique interactive, à savoir: la transmission par voie numérique des programmes de télévision diffusés ou émissions télévisées, des diffusions audio, des documents imprimés et des messages électroniques (à l'exclusion des jeux d'ordinateur), cela, par la voie des réseaux informatiques en liaisons interconnectées à l échelle globale; réseau numérique à services intégrés; services de diffusion de programmes de télévision; services de diffusion des programmes de télévision par câbles; services de transmission des informations ou nouvelles assurée par la voie des images visuelles et du texte et dirigée aux reporters ou envoyés spéciaux et aux agences de presse par la voie de la diffusion des programmes de télévision par câbles, ainsi que par celle servant à diffuser les émissions télévisées au moyen de la télévision en circuit fermé; services des téléconférences tant audio que vidéo; service de messagerie électronique; service de messagerie vocale; service de transmission de télécopies ou de facsimilés; services de communication téléphonique; services de télécommunications, à savoir: la transmission par voie électronique de données, d'images et de documents, dirigée via les terminaux d ordinateur; service de télécommunication se rapportant aux données et assurée par voie vocale; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; services de communication assurés par satellite; services de transmission d images assurés par satellites de communication; fourniture d informations en matière de communication de données se rapportant aux télécommunications, ainsi qu'à la diffusion radiophonique ou d'émissions télévisées; fourniture de renseignements au sujet des numéros de téléphone; fourniture d'informations se rapportant à une gamme étendue de domaines des télécommunications, notamment ceux des: communications effectuées par téléphone, télégraphiques, par terminaux d'ordinateur et par le moyen du texte sous forme dite vidéo, ainsi que par celui du réseau dit à valeur ajoutée (également dit [représenté sous les initiales anglaises:] VAN'); services de diffusion de télétexte; services de radiomessagerie; services de messagerie par téléphone; services de transmission par téléscripteur; location d'appareils de télécommunications; service assurant un réseau de communication, dit à valeur ajoutée, y compris des services de vente au détail, dits également télé-achat et assurés en ligne par la vole d'un circuit établi par satellite ou de télécommunication, ceux-ci étant tous des services compris dans la classe 38; service de diffusion de télévision par câbles; service de communication par téléphone cellulaire; fourniture de forums de discussions sur l internet; services de communication assurés par terminaux d'ordinateur; services de communication assurés par réseau de fibres optiques; services de communication assurés par téléphone; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; services de panneau d'affichage électronique; services de courrier électronique, dits courriel; services de transmission de télécopies; informations en matière de télécommunication; services d'expédition ou d'envoi de messages; services des agences de presse; services de messagerie [radiophoniques, par téléphone ou par tout autre moyen de communication par voie électronique]; services permettant d accéder aux bases de données; services assurant l'accès par un raccordement de télécommunications à un réseau informatique global; services permettant à l'usager d'accéder à un réseau informatique global [prestataires de services]; services de radiodiffusion; location de durées ou temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; location d'appareils pour la transmission de messages; location de modems; location d'appareils servant à la télécommunication; location des téléphones; services de la transmission par satellite; informations en matière de télécommunication; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications; services des téléconférences; services télégraphiques; services du téléphone; service de diffusion des émissions télévisées; services 79

79 de télex; services de la messagerie vocale; et services de radiodiffusion. Prestation de services d application; prestation de services permettant d accéder aux bases de données par la voie, soit de l internet, soit d'un téléphone portable, soit de tout autre média du domaine des télécommunications; location de serveurs de mise en mémoire de données dans le domaine des réseaux de télécommunications; services d identification du commerce électronique; services d identification des usagers agréés, assurés en ligne ou en mode interactif; traitement de données informatiques assuré par le moyen d'ordinateurs; services de commande et de contrôle à distance des systèmes d ordinateurs; développement, expansion et intégration de fonctions supplémentaires, ainsi que l'établissement de l environnement des programmes d'ordinateur et des ordinateurs, y compris les unités centrales et circuits électroniques et les disques magnétiques et bandes magnétiques servant à mettre en mémoire les programmes d'ordinateur, ainsi que tous autres équipements et appareils périphériques; services d inspection des moyens de connectivité entre ordinateurs; services d inspection permettant de contrôler les vérifications ou essais effectués en ce qui concerne les opérations des programmes informatisés installés sur les ordinateurs; fourniture de moteurs de recherche; prestation de services scientifiques et technologiques, ainsi que des services de recherche et de planification ou d'étude s y rapportant; prestation de services d'analyse et de recherche dans le domaine industriel; services d étude et de développement du matériel ou des équipements d'ordinateurs, dits hardware, ainsi que du logiciel, d ordinateurs; services d ordinateur, à savoir: location de durées d accès à une base de données d ordinateur, ainsi que l étude et la fourniture de site web, de page d'accueil et de panneau d affichage électronique; services informatisés de vente au détail assurés en ligne ou en mode interactif; services informatisés permettant de commander des produits ou services et assurés par téléphone, ainsi que par la voie de terminaux d'ordinateur; services de consultation, d'étude, de recherche et de développement ou d'élaboration, assurés en matières de systèmes d ordinateur, de réseaux d'ordinateur, de télécommunications, de systèmes permettant des échanges de communication réciproque et de radiodiffusion ou de télévision; services de mise à jour du logiciel d'ordinateur; services d'ordinateur, à savoir: ceux permettant d assurer un moyen d'accès interactif à un réseau global de données informatisées, qui, à son tour, sert à permettre la transmission et la dissémination ou la diffusion d une gamme étendue de données; services d'ordinateur, à savoir: ceux permettant d'accéder aux bases de données informatisées, cela, en ligne ou en mode interactif; services de programmation d ordinateurs pour des tiers; location d'ordinateurs; location de logiciel d ordinateurs; fourniture de logiciel d ordinateur téléchargé à partir d'un réseau informatisé global; services permettant d assurer l étude, le développement et l hébergement de pages d accueil sur un réseau d ordinateurs pour des tiers; fourniture d'une base de données intégrée/qui comprend l information se rapportant à une société; mise à disposition de durées d accès permettant d accéder aux bases de données /sites web/ pages d accueil, tous informatisés et appartenant à des tiers, cela, par la voie d un réseau d ordinateurs reliés au niveau global; préparation d avant-projets et établissement de plans, dans le domaine de la construction, et d études ou de conceptions de projets architecturaux et d ingénierie, ainsi que la préparation d avant-projets et l établissement de plans, en général; services assurant les recherches et le développement nécessaires aux produits et menés à bout pour le compte des tiers; services d'analyse technique et de mise à l essai ou de vérification des produits, assurés pour le compte des tiers; services d'analyse technique, de mise à l essai ou de vérification et de consultation, assurés dans le domaine de la construction, ainsi que l'opération ou la mise en œuvre des réseaux informatisés correspondants et les services d intégration se rapportant aux réseaux de communication s appliquant au domaine local en ce qui concerne les ordinateurs globaux, internationaux et personnels; services d étude et de développement ou d élaboration assurés pour le compte des tiers dans le domaine des installations de télécommunications et des réseaux de télécommunications; fourniture d information et de données par la voie d un réseau de communication reliant des ordinateurs interactifs, ainsi que par celle d un réseau global d ordinateurs; fourniture d information et de données par le moyen d'un réseau global informatisé d ordinateurs; services de consultation assurés dans les domaines du matériel ou des équipements d ordinateurs, dits hardware, ainsi que dans celui de l'architecture; fourniture d information et de données, en général, et fourniture de supports et de matériel devant servir, soit à une campagne publicitaire y relative, soit aux expositions correspondantes; prestation de services permettant à des usagers multiples d accéder à un panneau d affichage, soit d ordinateur, soit électronique; services informatisés d ordinateur, à savoir: fourniture d articles de journaux et de données présentées sous forme de pièces documentaires, mis à disposition en ligne ou en mode interactif; services informatisés d'ordinateur, à savoir: fourniture de magazines mis à disposition en ligne ou en mode interactif; services informatisés d ordinateur, à savoir: fourniture de matériel et de supports, mis à disposition en ligne ou en mode interactif et devant permettre une interaction immédiate en temps réel avec d'autres usagers d ordinateurs en matière de forums de discussion, ceux-ci étant tous des services compris dans la classe 4; services de consultation architecturale; architecture; reconstitution de données informatisées; services d expertises en matière de matériel ou d équipements d ordinateurs, dits hardware; duplication de programmes d ordinateur; services d expertises en matière de logiciel d ordinateur; services d étude et d élaboration en matière de logiciel d ordinateur; services d installation de logiciel d ordinateur; services d entretien ou de maintenance de logiciel d ordinateur; services d étude ou de conception en matière de système d ordinateur; services d analyse en matière de systèmes d ordinateurs; services de protection contre les virus informatiques d ordinateurs; services d expertises assurés dans le domaine des économies d énergie; services de conversion de données ou de documents de leur état 80

80 de supports physiques à celui de médias électroniques; services de création et d'entretien de sites web pour des tiers; fonctions servant à convertir les données de programmes d'ordinateur, ainsi que les données en général [ce processus ne constituant pas une conversion physique]; ingénierie; location de serveurs web; services de recherche et de développement ou d élaboration pour des tiers; location de serveurs web; et services de recherche technique; mise à disposition de données météorologiques; étude et conception architecturales; services de géomètre et levés de terrain; levés de terrain ou recherches géologiques; étude et conception de machines, d appareils et d'instruments [y compris de leurs pièces détachées] ou bien des systèmes étant composés de toutes machines, de tous appareils et de tous instruments semblables; services d étude et de conception; services d étude et de conception de logiciels d ordinateur, de programmation d ordinateur, ou d entretien ou de maintenance de logiciels d ordinateur; service de conseils techniques se rapportant à la performance, l opération ou la mise en œuvre, etc., des ordinateurs, des automobiles et de toutes autres machines devant imposer à des opérateurs quelconques de ces éléments techniques des niveaux élevés de connaissances personnelles, d expertise ou d expérience, afin de répondre aux besoins d exactitude et de précision également imposés lors de leur opération; services d'essais, d inspection ou de recherche en matière de produits pharmaceutiques, de produits cosmétiques ou de produits alimentaires; services, soit de recherches effectuées dans le domaine de la construction de bâtiments, soit de la planification en matière d'urbanisme; services d essais, de vérification ou de recherches en matière de prévention de la pollution; services d'essais, de vérification ou de recherches en matière d'électricité; services d essais, de vérification ou de recherches en matière du génie civil; services d essais, d inspection ou de recherche en matière de l agriculture, de l élevage de bétail ou de la pisciculture ou des pêches; services d essais, d inspection ou de recherche en matières des machines, des appareils et des instruments; location des appareils de mesurage; location des appareils et des instruments de laboratoire; location des instruments de dessin. (111) (151) 13 Avril 2011 (210) (732) MAJID AL FUTTAIM PROPERTIES LLC. P.O. Box 60811, Dubai EMIRATES ARABES UNIS. (511) 35, 36. Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Assurance; affaires financières; affaires monétaires, affaires immobilières. (111) (151) 14 Avril 2011 (210) (732) LABORATOIRE BIODIM 84, Rue de Grenelle, Paris FRANCE. LEDERTREXATE (511) 5. Produits pharmaceutiques, vétérinaires; et hygiénique; produits diététiques pour enfants et malades; préparations pharmaceutiques et médicinales; médicaments pour la médecine humaine. (111) (151) 21 Avril 2011 (210) (732) AWAN GENERAL TRADING L.L.C. P.O. Box: Ra's Al-Khayma LES EMIRATES ARABES UNIS. (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 02 Mai 2011 (210) (732) TOUIL ET FILS IMPORT EXPORT S.A.R.L Rue Ibrahim Zeghar, El Eulama, Sétif (740) Maître Dj. Sator 81

81 (511) 3, 8. Papier de verre [verré], pierre ponce. Disques à couper et à meuler, pierres à aiguiser, meules à aiguiser à la main. (111) (151) 10 Mai 2011 (210) (732) NASTORE LIMITED. Savvides Center, Acropoles Avenue 59-61, 2012 Nicosia CHYPRE. (511) 9, 11, 17. Appareils de contrôle de chaleur, verre revêtu d un dépôt conducteur, thermostats, émetteurs (télécommunication), appareils pour l enregistrement de temps, programmes d ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), semi-conducteurs. Corps chauffants, plaques de chauffage, radiateurs électriques, thermoplongeurs, chauffage pour véhicules, plaques chauffantes, filaments électriques chauffants, dispositifs chauffante antibuée (antigivre) pour véhicules, appareils électriques de chauffage, installations de chauffe. Matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur. _ (111) (151) 12 Mai 2011 (511) 3. Parfums, eau de toilette, déodorant. (111) (151) 16 Mai 2011 (210) (732) CHRYSLER GROUP LLC. Société organisée et existante selon les lois de l Etat de Delaware 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills, State of Michigan ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître M. Sator SAHARA (511) 12. Automobiles, pièces détachées et leurs accessoires. (111) (151) 16 Mai 2011 (210) (732) CHRYSLER GROUP LLC. Société organisée et existante selon les lois de l Etat de Delaware 1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills, State of Michigan ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître M. Sator (210) (732) Monsieur AMRIOUI Kamel Cité la Montagne, Bloc 4 H 7, Bourouba, Alger (740) Maître N. E. Djelliout (511) 12. Automobiles, pièces détachées et leurs accessoires. (111) (151) 24 Mai 2011 (210) (732) SARL IBRAHIM ET FILS IFRI Zone industrielle Ahrik, Ighzer Amokrane, IFRI-Ouzelguen 06231, Bejaia (740) Maître M. Sator 82

82 (511) 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture; résines artificiels à l état brut, matières plastiques à l état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, et mèches pour les l éclairage. Produits pharmaceutiques, et vétérinaires; produits hygiénique pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d autres classes; minerais. Machines et machines-outils; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l enre-gistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires, nombres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu; munitions et projectifs; explosifs; feux d artifice. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqués non compris dans d autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes; produits de l imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles); matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils); matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes); caractères d imprimerie; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d autres classes; peaux d animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, (non compris dans d autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque); peignes et éponges; brosses (à l exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d autres classes. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d autres classes); matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d autres classes; couvertures de lit et de table, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d autres classes; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris 83

83 dans d autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs; allumettes. Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Assurance; affaires financières; affaires monétaires, affaires immobilières. Construction; réparation; services d installation. Télécommunications. Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. Traitement de matériaux. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d analyses et de recherches industrielles; conception et développement d ordinateurs et de logiciels. Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. Services médicaux; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens vétérinaires; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services et des individus; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus. (111) (151) 29 Mai 2011 (210) (732) SOCIETE FRIGORIFIQUE & BRASSERIE DE TUNIS «S.F.B.T». Boulevard de le Terre, Centre Urbain Nord, 1080 Tunis TUNISIE. (740) Maître N. E. Djelliout (111) (151) 29 Mai 2011 (210) (732) SOCIETE FRIGORIFIQUE & BRASSERIE DE TUNIS «S.F.B.T». Boulevard de le Terre, Centre Urbain Nord, 1080 Tunis TUNISIE (740) Maître N. E. Djelliout (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 29 Mai 2011 (210) (732) SOCIETE FRIGORIFIQUE & BRASSERIE DE TUNIS «S.F.B.T». Boulevard de le Terre, Centre Urbain Nord, 1080 Tunis TUNISIE (740) Maître N. E. Djelliout (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. 84

84 (111) (151) 29 Mai 2011 (210) (732) SOCIETE FRIGORIFIQUE & BRASSERIE DE TUNIS «S.F.B.T». Boulevard de le Terre, Centre Urbain Nord, 1080 Tunis TUNISIE (740) Maître N. E. Djelliout (111) (151) 29 Mai 2011 (210) (732) SOCIETE FRIGORIFIQUE & BRASSERIE DE TUNIS «S.F.B.T». Boulevard de le Terre, Centre Urbain Nord, 1080 Tunis TUNISIE (740) Maître N. E. Djelliout (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 29 Mai 2011 (210) (732) SOCIETE FRIGORIFIQUE & BRASSERIE DE TUNIS «S.F.B.T». Boulevard de le Terre, Centre Urbain Nord, 1080 Tunis TUNISIE (740) Maître N. E. Djelliout (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 29 Mai 2011 (210) (732) SOCIETE FRIGORIFIQUE & BRASSERIE DE TUNIS «S.F.B.T». Boulevard de le Terre, Centre Urbain Nord, 1080 Tunis TUNISIE (740) Maître N. E. Djelliout (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. 85

85 (111) (151) 29 Mai 2011 (210) (732) SOCIETE FRIGORIFIQUE & BRASSERIE DE TUNIS «S.F.B.T». Boulevard de le Terre, Centre Urbain Nord, 1080 Tunis TUNISIE (210) (732) GUANGZHOU LIDIYA LEATHER CO., LTD. N B13, Kangzheng Road, Nanhang Avenue East, Shiling Town, Huadu District, Guangzhou, Guangdong CHINE. (740) Maître N. E. Djelliout (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 06 Juin 2011 (210) (732) AUJAN INDUSTRIES CO. SJC. P.O. Box 990, Dammam ARABIE SAOUDITE. (511) 18. Peaux d animaux, imitations de cuir, porte-monnaaie sacs à main, chariots à dossiers, parapluies, cartables d écoliers, sellerie, lanières de cuir. (111) (151) 06 Juin 2011 (210) (732) AL ABERAH FOR INDUSTRIAL SERVICES. LTD. P.O. Box Amman JORDANIE. (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 06 Juin 2011 (511) 43. Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. (111) (151) 06 Juin 2011 (210)

86 (732) AL ABERAH FOR INDUSTRIAL SERVICES. LTD. P.O. Box Amman JORDANIE. (111) (151) 23 Juin 2011 (210) (732) Monsieur EL HADJ ABDELLAH Bessam Place des Abassides, Damas, Côté Hôpital des Abassides SYRIE. (740) Maître Dj. Sator (511) 43. Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. (111) (151) 13 Juin 2011 (210) (732) Monsieur BOUSNANE Youcef B.P. 061, BL Belghanem, Ghardaia (740) Maître A. Bouras (511) 3. Cire à épiler. (111) (151) 20 Avril 2004 (210) (511) 25. Confection de bonneterie. (732) Monsieur SEBAI Aomar 72 Lotissement les Caroubiers, Dely Brahim, Alger (111) (151) 13 Juin 2011 (210) (732) ORION CORPORATION. Orioninti 1, Espoo FINLANDE. EASYHALER (511) 10. Instruments médicaux et inhalateurs. 87

87 (511) 29. Lait. (111) (151) 02 Septembre 2010 (210) (732) COMPAGNNIE INTERNATIONALE D EDITION DE LOGICIELS. Le Millénaire 2-35 Rue de la Gare, Paris FRANCE. (740) Maître M. Sator (511) 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42. Logiciels de gestion commerciale, comptable, financière, de paie, d actifs, de temps, de coûts salariaux, de fiscalité et de conformité de gestion des moyens de paiement, de ressources humaines et de gestion des relations clients; logiciel (programme enregistré d ordinateurs), logiciel de gestion, d achat, de vente, de production, de distribution, d administration financière, comptable et des ressources humaines, d analyse et de finance, logiciel de suivi, de documentation. Matériel informatique (ordinateurs, modems, périphériques d ordinateurs) vendu en rapport avec les logiciels précités. Supports d enregistrement magnétiques, disques audionumériques, disques vidéo, CD et CD ROM. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles); matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils); matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés ; tous ces produits relatifs aux logiciels de gestion commerciale, comptable, financière, de paie, de gestion des moyens de paiement, de gestion d actifs, de temps, de coûts salariaux, de fiscalité et de conformité, de ressources humaines et de gestion des relations clients publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; gestion de fichiers informatiques; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; locations d espaces publicitaires; diffusion d annonces publicitaires; aide à la direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; expertise comptable; facturation; établissement de déclarations fiscales; service de traitement des paiements. Paye; préparation de feuilles de paye; consultation pour les questions de personnel; établissement de relevés de comptes; recueil et systématisation de données dans un fichier central; services de saisie et de traitement de données informatiques; présentations de produits sur un site internet permettant au client d acheter ces produits par tout moyen y compris de télécommunication. Assurances; affaires financières affaires monétaires; affaires immobilières; analyse financière; consultation en matière financière; estimations financières (assurances, banques, immobilier); affaires bancaires; consultation en matière d assurances; estimations fiscales; expertises fiscales; informations en matière financières et d assurance. Services de transmission d informations par voie téléphonique, télématique; services de messageries électroniques par réseau Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données (services de communication). Messagerie électronique. Transmission sécurisée d'information contenue dans des bases de données. Fourniture d accès à des bases de données interactives ou non, à des services d information et de communication en ligne, fourniture d accès et de connexions à un réseau de télécommunication (y compris réseau informatique), à des bases de données, à un site Internet, à un portail de réseau de télécommunication, à un service de messagerie électronique, à des pages électroniques, informations relatives aux services précités notamment par un réseau de communication, services d'échange d informations, de signaux, d images, de sons et de données en ligne sécurisés ou non sécurisés, services de navigateur Web (logiciels de navigation), tous ces produits relatifs aux logiciels de gestion commerciale, comptable, financière, de paie, de gestion des moyens de paiement, de gestion d actifs, de temps, de coûts salariaux, de fiscalité et de conformité, de ressources humaines et de gestion des relations clients formation; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; microédition; académies (éducation), éducation; formation; assistance technique, à savoir assistance (formation) à l installation et à l utilisation des logiciels et formation à la détection et à la correction des anomalies des logiciels; organisation et conduite de colloques, de séminaires et de conférences. Assistance téléphonique, à savoir assistance (formation) à l utilisation, à la détection et la correction des anomalies des logiciels, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d éducation ou de formation). Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; programmation pour ordinateur; consultation en matière d ordinateurs; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; analyse pour l implantation de systèmes d ordinateurs; reconstitution de bases de données; consultation en matière de logiciels; duplication de programmes informatiques; Hébergement de sites informatiques; conseils techniques 88

88 en matière de logiciels; assistance technique à la détection des anomalies de logiciels et à la correction de ces anomalies; assistance téléphonique, à savoir assistance à l utilisation, la détection et la correction des anomalies de logiciels; mise à disposition de moteurs de recherche pour l obtention de données sur un réseau informatique mondial. (111) (151) 04 Juillet 2011 (210) (732) PARFUMS JEAN JACQUES VIVIER. 14, Rue Charles Martigny, Maison Alfort FRANCE. (740) Maître M. Sator 10th Avenue MAN S GAME (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 07 Juillet 2011 (210) (732) CHARLES FARAUD Société par Actions Simplifiée Zone Industrielle la Tapy, Avenue de Gladenbach Monteux FRANCE. (740) Maître M. A. Zizine (111) (151) 21 Août 2011 (210) (732) REMOTEREPORT TRADING LIMITED. Société organisée et existante sous les lois d Angleterre et du Pays de Galles Waterside, P.O. Box 365, Harmondsworth UB7 0GB ROYAUME-UNI. (740) Maître M. Sator AVIOS (511) 35. Services de publicité, de commercialisation et de promotion pour des compagnies aériennes; publicité, organisation, promotion, exploitation, surveillance et gestion de régimes de fidélisation, de systèmes d indication et de programmes pour les usagers réguliers; information, conseil et assistance, tous relatifs aux services susmentionnés. (300) GR, le 22 Février 2011, N (111) (151) 28 Août 2011 (210) (732) SIAM YOKO COMPANY LIMITED. 340 Moo 4 Soi Sriboonrueng 1, Thepharak Rd., Thepharak, Ampur Muang, Samutprakarn THAILANDE. (740) Maître M. Sator (511) 29. Fruits conservés, sèches et cuits; fruits cuisinés; conserves de fruits; gelées, confitures, compotes et marmelades; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits; fruits mixés (smoothies); fruits congelés; salades de fruits; tranches de fruits; écorces (zestes de fruits); pectine à usage alimentaire; fruits confits; encas à base de fruits; desserts à base de crème, de lait et de fruits. (300) MC, le 19 Janvier 2011, N (511) 3. Gel amaigrissant; gel pour contours des yeux; gel pour hommes; tonifiant léger; poudre pour bébé; poudre rafraîchissante; savon à la glycérine; savon vaginal; savon vaginal liquide; savon à la papaye; savon blanchissant aux herbes; shampooing aux herbes; huile de bain hydratante; crème de bain; shampooing hydratant; soin du visage; masque de traitement des cheveux lotion nourrissante pour cheveux; démêlant des cheveux; gel coiffant; déodorant à bille; lotion solaire; lotion hydratante, rouge à pointes de seins; crème pour mains et corps; crème antivieillissement; crème anti-acné; crème blanchissante pour le corps; 89

89 crème blanchissante pour le visage; crème de nuit; crème raffermissant des seins; crème de développement des seins; lotion pour mains et ongles; mousse faciale; sels de bain; produit démaquillant; crème pour douche; brillant à lèves; crayon pour yeux; mascara; crème de suppression des boutons. (111) (151) 29 Août 2011 (210) (732) SKY IP INTERNATIONAL LIMITED. Grant Way, Isleworth, TW7 5QD ROYAUME-UNI. (740) Maître M. A. Badri (511) 9, 38, 41. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de radio, de télévision, pour l enregistrement du son, la reproduction du son, de télécommunications, de signalisation, de contrôle (inspection), et d enseignement; appareils pour l enregistrement de programmes de télévision; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou la réception du son, des images ou de contenu audiovisuel; appareils électriques et électroniques pour recevoir des diffusions par satellite, terrestres ou par câble; télévisions; écrans à cristaux liquides et plasma; systèmes de cinéma à domicile; amplificateurs; hautparleurs; radios; dispositifs audio et/ou audiovisuels sans fil; dispositifs audio et/ou audiovisuels sans fil portables; télécommandes; contrôleurs de jeux; contrôleurs de jeux sans fil; claviers sans fil; récepteurs de télévision incluant un décodeur; boîtiers de décodeurs; boîtiers de décodeurs numériques; boîtiers de décodeurs haute définition; magnétoscope personnel ; boîtiers de décodeurs pour décoder et recevoir des diffusions par satellite, terrestres et par câble; appareils pour décoder des signaux codés y compris boîtiers de décodeurs pour la réception de télévision; appareil pour boîtier de décodeur comportant un décodeur et un guide de visualisation interactive; appareil pour boîtier de décodeur comportant un décodeur et un enregistreur pour enregistrer des programmes de télévision et audio; appareil de boîtier de décodeur comportant un décodeur et un enregistreur programmable pour transférer des enregistrement mémorisés vers une mémoire et pour effacer les anciens enregistrements; antennes paraboliques; convertisseurs à faible bruit; mesureurs de champ satellite; logiciels permettant la recherche de données; programmes codés pour ordinateurs et pour le traitement des données et les télécommunications; téléphones; téléphones portables; agendas électroniques; modems pour téléphones et radios; récepteurs de télévision incluant un décodeur; boîtiers de décodeurs pour le décodage et la réception de diffusions par satellite, câble terrestre et ligne d'abonné numérique (DSL), par l Internet, ou d'autres diffusions électroniques; appareils pour décoder des signaux codés; programmes enregistrés de télévision et de radio; programmes enregistrés pour la diffusion ou autre transmission sur des télévisions, des radios, des téléphones portables, des agendas électroniques et sur des ordinateurs personnels; enregistrements vidéo; appareils et instruments multimédia; ordinateurs portables ou de poche; lecteurs de DVD; ordinateurs; matériel informatique; matériel informatique, appareils et instruments, tous destinés à transmettre, afficher, recevoir, mémoriser et rechercher des informations électroniques; programmes informatiques; jeux électroniques sur ordinateurs; jeux électroniques interactifs sur ordinateurs; logiciels; logiciels et appareils de télécommunications destinés à permettre la connexion à des bases de données et à l Internet; logiciels fournis sur l Internet; équipement de terminaison de réseau; routeurs de réseaux informatiques à fil et/ou sans fil, modems, pare-feu et/ou transitions; logiciels et programmes informatiques pour la distribution à, et l utilisation par, des utilisateurs d une chaîne de télévision numérique pour la visualisation et l achat de produits et services; logiciels de jeux sur ordinateurs et logiciels de quiz sur ordinateurs; jeux vidéo et/ou quiz sur ordinateur pour l utilisation avec des récepteurs et des écrans de télévision ou avec des écrans vidéo ou avec des écrans d ordinateurs; programmes informatiques pour télévision interactive et pour jeux et/ou quiz interactifs; appareils électroniques pour l utilisation avec des récepteurs de télévision pour jouer à des jeux; consoles de jeux; dispositifs de jeux vidéo interactifs constitués de matériel et logiciels informatiques et d accessoires, à savoir des consoles de jeux, des contrôleurs de jeux et des logiciels pour la commande des contrôleurs de jeux; dispositifs électroniques portables et/ou de poche pour jeux interactifs vidéo et sur ordinateurs; dispositifs électroniques portables et/ou de poche pour recevoir, jouer et transmettre de la musique, des sons, des images, du texte, des signaux, des informations et des codes; publications électroniques; jeux sur ordinateurs; jeux vidéo sur ordinateur; écrans vidéo; projecteurs vidéo; bandes, disques et fils, tous magnétiques; cassettes et cartouches, toutes prévues pour l'utilisation avec les bandes susmentionnées; cassettes, bandes et cartouches audio et vidéo vierges et préenregistrées; disques compacts; DVD; disques phonographiques; disques laser pour l enregistrement des sons ou vidéo; cartouches ROM, cédéroms, cartes et disques, cartes à circuits intégrés, supports de mémoire, supports d'enregistrement, tous préenregistrés avec des jeux et/ou quiz vidéo pour ordinateurs; cartes codées; antennes signalétiques pour radio et télévision; musique, sons, vidéos, images, texte et informations fournis par un réseau de télécommunications, par distribution en ligne et par l Internet et/ou le World Wide Web ou autre réseau de communications; enregistrements interactifs de son et/ou audio; enregistrements de musique, vidéo, son et/ou audio 90

90 (téléchargeables) fournis par des sites web Internet MP3; lecteurs de fichiers MP3; enregistreurs et/ou lecteurs portables de fichiers audio et/ou vidéo; enregistreurs et/ou lecteurs de fichiers audio et/ou vidéo; sonneries de téléphone (téléchargeables); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments pour la réception de diffusions de radio et de télévision y compris pour la réception de diffusions par câble, satellite et numériques; cartes à mémoire; cartes de crédit; cartes de fidélité; appareils ou instruments acoustiques; adaptateurs; antennes; amplificateurs; appareils et instruments de divertissement pour l'utilisation avec un écran d'affichage externe ou moniteur; appareils et instruments de communication; cartes bancaires ou cartes de crédit codées ou magnétiques; film cinématographique; instruments et appareils cinématographiques; supports de données; appareils, équipements et instruments de stockage des données; instruments et appareils électriques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement de l image et/ou audiovisuels; instruments et appareils électroniques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement de l image et/ou audiovisuels; instruments et appareils de reproduction de films; instruments et appareils électriques portables de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement de l image et/ou audiovisuels; instruments et appareils électroniques portables de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement de l'image et/ou audiovisuels; jeux interactifs éducatifs ou de divertissement pour l utilisation avec des récepteurs de télévision et des appareils vidéo; téléphones portables; films cinématographiques; appareils et équipements téléphoniques; pièces et accessoires pour tous les produits susmentionnés; lunettes de soleil, étuis en cuir pour téléphones portables; produits vendus électroniquement, à savoir contenu médiatique téléchargeable, y compris vidéos et films, programmes de télévision, jeux pour ordinateurs, musique, images et sonneries de téléphone fournis par Internet, ligne téléphonique, service de diffusion par câble, sans fil, par satellite ou terrestre; étuis, boîtiers, housses protectrices et pièces et accessoires pour ceux-ci, tous pour l utilisation avec des lecteurs de fichiers MP3, des dispositifs de stockage de musique, des dispositifs de stockage de média et d'autres dispositifs électroniques de consommation; équipements électriques, électroniques et informatiques pour machines utilisés pour la conservation, la production et l utilisation rentable de la chaleur, de la lumière et de l eau, y compris commandes thermostatiques, panneaux solaires pour la production d électricité, dispositifs photovoltaïques, piles solaires, détecteurs de mouvement appareils pour réguler la température; appareils pour régler l éclairage panneaux de commande pour turbines pour la génération de puissance équipements électriques, électroniques et informatiques utilisé pour la production d énergie alternative incluant l'énergie éolienne, l énergie hydroélectrique, l énergie des marées, l énergie géothermique, l énergie solaire, la biomasse, et les biocombustibles; équipement de commande et de régulation utilisé pour la production d énergie alternative y compris l énergie éolienne, l énergie hydroélectrique, l énergie des marées, l énergie géothermique, l énergie solaire, la biomasse, et les biocombustibles; publications électroniques (téléchargeables), y compris publications, revues et bulletins d information électroniques concernant la protection de l environnement, la conservation de l énergie et l écologie, la protection des animaux et les projets d énergie renouvelable, y compris l énergie éolienne, l énergie hydroélectrique, l énergie des marées, l énergie géothermique, l énergie solaire, la biomasse, et les biocombustibles; appareils et instruments pour systèmes de télévision à circuit fermé et systèmes de surveillance; appareils et instruments pour la surveillance de sécurité personnelle; appareils et instruments pour la surveillance et le contrôle de la sécurité domestique; appareils de sécurité domestique et personnelle; dispositifs de sécurité domestique et personnelle; alarmes de sécurité domestique et personnelle; équipements de protection électroniques, y compris équipements de détection et d'alarme incendie, équipements d'alarme antivol et d intrusion et équipements de détection de mouvement; appareils et instruments radio, de téléphone, de télévision et de signalisation, caméras, appareils et instruments de contrôle et d'enregistrement du son et de l'image et de reproduction du son et de l image, tous à des fins de commande et de télémétrie pour la sécurité domestique et personnelle; systèmes de télévision à circuit fermé (CCTV); moniteurs; caméras; lentilles optiques; boîtiers de caméras; appareils photo préemballés; magnétoscopes (VCR); logiciels de commande de systèmes; appareils de surveillance vidéo; détecteurs; appareils de commande d accès; lecteurs; cartes de commande d accès magnétiques ou codées; appareils de surveillance; panneaux électroniques de gestion d'alarme et de surveillance; panneaux d alarme; détecteurs de bris de verre; détecteurs de fumée; détecteurs de monoxyde de carbone; enregistreurs audio numériques; magnétoscopes numériques; serveurs audio numériques; serveurs vidéo numériques; équipements de communication électriques; équipements de programmation de messages; équipements radioélectriques; équipements de verrouillage électroniques; appareils et équipements de secours (sauvetage); alarmes électriques; dispositifs électroniques pour l ouverture de portes; dispositifs électroniques de protection; alarmes d intrusion et équipements antivol; appareils de détection d intrusion; équipements de détection de mouvement; appareils de commande électroniques; appareils électroniques pour contrôler le fonctionnement de machines; appareils de commande à distance pour la commande du 91

91 fonctionnement de machines; appareils informatiques pour la commande du fonctionnement de machines; équipements de réseau électroniques; équipements de communication électroniques; dispositifs pour la programmation de messages; appareils de verrouillage électroniques ; logiciels informatiques, logiciels de systèmes d'exploitation, dispositifs et matériel pour la transmission, la réception, la synchronisation, l affichage, la sauvegarde, la surveillance, le contrôle, le partage, le codage, le décodage, le cryptage, l accès, l accès à distance, la création, la collecte, le stockage, la sécurisation, le retrait, le transfert, la dissémination, la localisation, l organisation ou l'utilisation d'une autre manière de données, voix, multimédias, de supports audio ou visuels, de musique, de photographies, de dessins, d images, de supports audiovisuels, de vidéos, de texte, de graphiques ou d'autres données, y compris par le biais d un réseau de communications mondial; logiciels informatiques, logiciels de systèmes d exploitation, dispositifs et matériel pour la synchronisation de données, de fichiers, de courriels, de contacts, de calendriers, de listes de tâches, de messages textuels, de photos, de musique, de supports audio ou visuels ou audiovisuels, de vidéos, de texte, de graphiques, de programmes et d autres informations entre ordinateurs et dispositifs de poche ou autres dispositifs et vice versa; plates-formes de communications pour permettre la synchronisation instantanée, continue, programmée et perpétuelle de données entre ordinateurs et dispositifs de poche ou autres dispositifs, et vice versa ; cartes multimédia, cartes de mémoire, cartes de mémoire flash, puces de mémoire, dispositifs média pour le stockage des données, modules d'extension, cartes d'extension, cartes magnétiques, cartes SIM, cartes d'appels téléphoniques, écouteurs, casques à écouteurs, dispositifs électroniques portables et/ou de poche pour la réception, le stockage, la lecture et la transmission de données, de voix, de supports multimédias, de supports audio ou visuels, de musique, de photographies, de dessins, d images, de supports audiovisuels, de vidéos, de texte, de graphiques ou d autres données; dictionnaires, encyclopédies et textes de référence en ligne (téléchargeables); publications en ligne, y compris journaux, revues (périodiques), bandes dessinées, bulletins (publications), livres, manuels d utilisateur, supports d'instruction et d enseignement (téléchargeables); posters, photographies, images, articles, coupons et billets en ligne (téléchargeables), dictionnaires, encyclopédies et textes de référence électroniques en ligne; logiciels pour le traitement de paiements électroniques et le transfert de fonds vers et depuis d'autres sites; logiciels d authentification en ligne et téléchargeables; logiciels et bases de données de conversion en ligne, y compris conversion de devises et conversion de mesures; logiciels pour la surveillance de communications en ligne et de conversations de salons de discussion et pour alerter des tiers de leur contenu; logiciels pour la surveillance de l utilisation d ordinateurs et de l Internet par les enfants; logiciels relatifs à la protection et à la sécurité en ligne; vêtements de protection pour cyclistes; cadenas (électriques) pour bicyclettes; pièces et accessoires pour tous les produits susmentionnés; système de navigation par satellite pour bicyclettes; systèmes de géo localisation par satellite pour l utilisation avec des bicyclettes; ordinateurs pour l utilisation avec des bicyclettes; ergomètres; appareils informatiques pour la lecture de compteurs à distance; compteurs pour bicyclettes; télémètres; dispositifs de mesure de puissance; tachymètres; lunettes; lunettes de sport; visières; lunettes de protection; lunettes de soleil; étuis à lunettes; étuis à lunettes de soleil; montures de lunettes; verres de lunettes; sangles pour lunettes de soleil et lunettes; casques; casques pour cyclistes; casques; casques de protection pour le sport; sacs de sport pour casques de protection; articles de protection pour le sport; gants de protection; visières; radios; dispositifs de communication; antennes radio; pièces pour radios; housses portables pour radios; appareils radio électroniques; radios mobiles; fixations pour radios; récepteurs et émetteurs radio; transcrives radio; radios pour véhicules; radios solaires; pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus. Services de télécommunications; services de télécommunications mobiles et fixes; services de communications; services de communications par satellite, cellulaires et radio; émissions de télévision et de radio; services de transmission et de communication; diffusion et/ou transmission de programmes radio et/ou de télévision et/ou de films; diffusion et/ou transmission par satellite, TNT, câble, ligne d'abonné numérique et large bande de programmes audio et/ou audiovisuels; transmission de programmes audio, vidéo et/ou audiovisuels (par n'importe quels moyens); transmission de films vidéo; diffusion et transmission de programmes de télévision et de films à des ordinateurs personnels; diffusion et communications au moyen d ordinateurs ou de manière assistée par ordinateur; transmission de programmes audio, vidéo et/ou audiovisuels par protocole internet (IPTV); services de télécommunications par Internet, y compris, mais pas exclusivement, des services fournis en utilisant la voix sur réseau IP (VOIR); fourniture d'accès et/ou de connectivité à des réseaux à large bande, qu'ils soient fixée, portables ou sans fil; transmission de texte, messages, son et/ou images; télécommunication et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission de contenu audiovisuel; communication d'informations (y compris des pages web), de données par radio, télécommunications et par satellite; services de collecte et transmission de messages par téléphone et téléphone portable, de radiomessagerie, de déviation d appels, de répondeur et de renseignements; services de numérotation personnelle; services de diffusion et de retrait d'informations basées sur des écrans de télévision; location d'appareils et d'instruments de télécommunications et de communications de rechange en cas de panne, perte ou vol; transmission assistée par ordinateur de messages et d images; services de messagerie, à savoir envoi, réception et redirection de messages sous forme de texte, audio, images graphiques ou vidéo ou d une combinaison de ces formats; messagerie instantanée; services de messagerie 92

92 courte (SMS); services de messagerie multimédia (MMS); services de messagerie unifiée; services de répondeur; services de vidéoconférence; services de vidéo téléphonie; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications pour d'autres opérateurs; fourniture d accès à des conférences électroniques, des groupes de discussion et des salons de discussion; fourniture de salons de discussion; location d appareils, instruments, installations ou composants pour l utilisation dans la fourniture des services susmentionnés; services de conseil, d'information et de consultation concernant tout ce qui précède; services de communications par satellite, télévision et/ou radio; services d agences de presse; fourniture d'accès à des nouvelles, actualités et informations sportives; location d appareils de communications; services de courriels; services de télécommunications relatifs à l Internet; télécommunication d informations (y compris de pages web); fourniture de services basés sur la localisation pour appareils et instruments de télécommunications et de communications; fourniture de services de protocoles d applications sans fil y compris ceux utilisant une voie de communication sécurisée; fourniture d'informations relatives à ou d identification d appareils et instruments de télécommunications et de communications; fourniture de liaisons de télécommunications à des bases de données informatiques et des sites web sur l Internet; services de télécommunications dédiés à la vente de produits et services par communications interactives avec des clients; services de télévision interactive étant des services de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission; services interactifs pour téléspectateurs y compris ceux utilisant pour la visualisation des téléphones portables et des ordinateurs personnels, étant des services de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission; services d'émission de télévision incorporant des services interactifs pour guides de télévision et pour une sélection automatisée intelligente pour l'enregistrement de programmes; services interactifs pour téléspectateurs facilitant l enregistrement de programmes amorcé automatiquement sur la base des habitudes/préférences des clients, étant des services de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission; fourniture à des téléspectateurs interactifs (y compris ceux utilisant pour la visualisation des téléphones portables et des ordinateurs personnels) d accès à des informations, des données, des graphiques, des contenus audio et/ou audiovisuels à partir d'un groupe restreint de sites web ou portails Internet; diffusion et transmission de télévision interactive, de jeux interactifs, de nouvelles interactives, de sports interactifs, de divertissements interactifs et de compétitions interactives; services de télécommunication et/ou de communication et/ou de diffusion et/ou de transmission de vidéo à la demande et quasiment à la demande; diffusion en continu de flux vidéo à la demande à des téléspectateurs; fourniture d accès à des films, des vidéos et des programmes de télévision à des téléspectateurs à la demande et pratiquement à la demande; services de consultation professionnels relatifs à la diffusion; fourniture d accès à une base de données stockant des informations concernant une pluralité de produits et services; autorisation d accès à l Internet; fourniture d une connexion entre sites web et téléspectateurs par le biais d'un portail de télévision interactive; services de portails internet; services de portails web; fourniture de services à large bande; services de portails de télévision interactive fournissant l'accès à des sites Internet pour les téléspectateurs par le biais de leur équipement de réception de télévision y compris les équipements de réception de télévision numérique; fourniture d accès à des sites web Internet à des utilisateurs de téléphones portables; services de consultation professionnels et services d information et de conseil relatifs à tous les services susmentionnés; location de temps d accès à une base de données d informations; informations de télécommunications; services d'informations factuelles relatifs aux émissions de télévision; services de communication audiovisuelle; services de communication de données; services de diffusion de données; distribution de messages; télécommunication et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission de programmes radio, de programmes de télévision, de films et de films cinématographiques; télécommunication et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission de matériel audio et/ou visuel, et de matériel provenant de bandes vidéo préenregistrées : transmission de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de films cinématographiques, de bandes vidéo préenregistrées, de matériel audio et/ou visuel, de cassettes vidéo préenregistrées, de DVD ou de disques vidéo préenregistrés; location d équipements de communications; envoi de messages; services de communications téléphoniques ou par téléphone; services de communication sans fil; services de vente électronique, à savoir distribution par télécommunication de contenu médiatique, y compris des vidéo et des films, des programmes de télévision, des jeux pour ordinateurs, de la musique, des images et des sonneries de téléphone fournis par Internet, ligne téléphonique, câble, transmission sans fil, par diffusion par satellite ou terrestre; surveillance, organisation et analyse d informations d appel à des fins d'administration de marchés et d'affaires; services de filtrage d appels; services d identification d appels; services informatiques pour l accès à un réseau de communications ou un réseau informatique; services informatiques pour l accès à des divertissements, de l éducation, des informations et des données par réseau téléphonique, par ligne, par câble, par fil ou fibre, par base de données ou réseau informatique; services informatiques pour l'accès à des informations, des messages, du texte, du son, des images et des données par le biais d'un ordinateur ou d'un réseau informatique; services informatiques pour l'accès à et la récupération de programmes de radio et de télévision; transfert et transmission de programmes, données, fichiers, 93

93 courriels, contacts, calendriers, listes de tâches, messages textuels, photos, musique, informations audio, visuelles, audiovisuelles, vidéo, texte, graphiques, programmes et autres informations par le biais de réseaux de télécommunications et de réseaux de communications mondiaux; services d'accès à des données éloignées; services de courriel, de notification de courriel et d'identification; messagerie instantanée en ligne; fourniture de conférences en ligne, de groupes de discussion, panneaux de discussion et salons de discussion; services de portail Internet; services de portails Web; services de télécommunication et/ou de communication et/ou de diffusion et/ou de transmission de vidéo en ligne à la demande ou quasiment à la demande; services de télécommunications en ligne pour permettre l accès et la récupération de données, fichiers, courriels, contacts, calendriers, listes de tâches, messages textuels, photos, musique, informations audio, visuelles, audiovisuelles, vidéo, texte, graphiques, programmes et autres informations par le biais d'un ordinateur ou d'un réseau informatique ou d un dispositif électronique, incluant des services fournis par le biais d'un réseau de communications mondial; services de télécommunications en ligne concernant la webdiffusion et le podcasting, y compris des services fournis par le biais d un réseau de communications mondial; services interactifs pair à pair; fourniture de services d interrogation interactifs étant des services de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion; gestion et filtrage en ligne de communications électroniques; conseils ou fourniture d informations en rapport avec ce qui précède; informations concernant tous les services susmentionnés fournies en ligne à partir d une base de données informatique ou par le biais d un service d assistance ou de l Internet. Services d éducation et de divertissement; fourniture de formation; fourniture de contenu audiovisuel concernant les divertissements, l'éducation, la formation, le sport et la culture; services d'éducation et de divertissement au moyen de radio, télévision, téléphonie, l Internet et de bases de données en ligne; location de films cinématographiques, vidéos, DVD, enregistrements sonores, appareils d'enregistrement sonore, appareils de sport, postes de télévision et magnétoscopes, enregistreurs DVD et enregistreurs radio; production de films pour la télévision et le cinéma; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); publication de magazines, livres, texte et supports imprimés; publication de livres ou de revues électroniques en ligne; fourniture de publications électroniques; dictionnaires en ligne, encyclopédies en ligne, et textes de référence en ligne; publications en ligne, y compris journaux, magazines (périodiques), bandes dessinées, bulletins (publications), livres, manuels d utilisateurs, supports d instruction et d enseignement; posters, photographies, images, articles, coupons et billets en ligne; fourniture d'installations d enregistrement en studio; services de production de spectacles en direct; organisation d activités et de compétitions sportives; services de box-office; production et présentation de programmes transmis par la télévision, l Internet ou d autres canaux de télécommunication pour effectuer des visualisations, une sélection et un achat interactifs de produits; services de réservation de billets concernant des divertissements; production, présentation et distribution de programmes de radio et de télévision, télévision interactive, jeux interactifs, divertissements interactifs, et compétitions interactives; production, présentation et fourniture de compétitions, tournois, jeux, quiz, divertissements de studio et événements avec participation des spectateurs; services de sélection de programmes de télévision interactifs pour spectateurs; fourniture de divertissements, informations, activités culturelles et sportives interactifs pour téléspectateurs; services interactifs de divertissement, éducatifs, sportifs et culturels pour téléspectateurs; services de guides de visualisation; services de guides de visualisation facilitant l enregistrement et la location à durée limitée de programmes et de films; services d enregistrement de programmes de télévision lancés automatiquement sur la base des habitudes/ préférences de visualisation des clients; services de vidéo à la demande ou quasiment à la demande de divertissements, éducatifs, sportifs et culturels; fourniture de films, vidéos et programmes de télévision à des téléspectateurs à la demande et pratiquement à la demande, étant un service de divertissement et/ou éducatif et/ou de formation et/ou sportif et/ou culturel; activités sportives et culturelles; services de paris, jeux et casino; services de paris, de jeux, de casino, de loterie ou de paris sportifs à crédit; services de paris, de jeux, de casino, de loterie ou de paris sportifs sur carte de crédit; organisation et réalisation de loteries; services de paris, jeux, casino, loterie ou paris sportifs électroniques fournis au moyen de l Internet, ou par le biais d un réseau informatique mondial, ou en ligne depuis une base de données de réseau informatique, ou par téléphonie y compris des téléphones portables, ou par le biais d une chaîne de télévision y compris une chaîne de télévision distribuée par diffusion de télévision par satellite, terrestre ou par câble; organisation et mise en œuvre de compétitions pour utilisateurs de jeux vidéos et de jeux sur ordinateurs; services de jeux payants pay to play; services de jeux interactifs pair à pair; jeux de poker interactifs, y compris formats de jeu individuel et à plusieurs participants; présentation et production de compétitions, tournois et jeux de poker; jeux éducatifs ou de divertissement en ligne; services de publications électroniques; services d enregistrement vidéo et de tournage vidéo; services d information et de conseil concernant les services susmentionnés; fourniture de nouvelles, d actualités et d informations sportives; services de nouvelles, d actualités et d'informations éducatives; services d information et de conseil concernant des programmes de radio et de télévision, l éducation, la récréation, les divertissements, la musique et le sport; services d information et de conseil concernant des programmes de télévision et de radio, l éducation, la récréation, les divertissements, la musique et le sport, fournis en ligne à partir d une base de données informatique ou de l Internet, ou sur des téléphones portables; services d informations factuelles 94

94 concernant des programmes de télévision et de radio, des nouvelles et du sport; services d instruction; services de formation; services de loisirs; services de conseil concernant les divertissements; organisation de conférences, séminaires, symposiums ou ateliers; organisation d expositions ou de festivals; services d agen-ces de réservation; services de cinéma; services de studio de cinéma; distribution de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de films cinématographiques, de bandes vidéos préenregistrées, de supports audio et/ou visuels, de cassettes vidéo préenregistrées, de DVD ou de disques vidéo préenregistrés; production de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de films cinématographiques, de bandes vidéos préenregistrées, de supports audio et/ou visuels, de cassettes vidéo préenregistrées, de DVD ou de disques vidéo préenregistrés; édition de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de films cinématographiques, de bandes vidéos préenregistrées, de supports audio et/ou visuels, de cassettes vidéo préenregistrées, de DVD ou de disques vidéo préenregistrés; location de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de films cinématographiques, de bandes vidéos préenregistrées, de supports audio et/ou visuels, de cassettes vidéo préenregistrées, de DVD ou de disques vidéo préenregistrés; présentation de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de films cinématographiques, de bandes vidéos préenregistrées, de supports audio et/ou visuels, de cassettes vidéo préenregistrées, de DVD ou de disques vidéo préenregistrés à des fins de divertissement, d éducation, pour des besoins sportifs ou culturels; services de parcs d attractions avec un thème de films, ou productions radio ou de télévision; organisation et gestion de parcs d'attractions et de arcs à thèmes; organisation de divertissements; préparation de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de bandes vidéo préenregistrées, de DVD, de supports audio et/ou visuels, de cassettes vidéo préenregistrées, de disques vidéo préenregistrés ou de films cinématographiques pour la distribution en vue de la transmission ou de la diffusion par des moyens quelconques; fourniture de programmes radio, de programmes de télévision, de films, de supports audio et/ou visuels ou de films cinématographiques en ligne (non téléchargeables); publication de supports imprimés et d enregistrements; services d imagerie numérique; postsynchronisation; édition de bandes vidéo; divertissement; production de films; location de films cinématographiques; studios de cinéma; fourniture d'installations de salles de cinéma; production de spectacles; production de bandes de films vidéo; location d équipement audio; location d appareils d'éclairage pour théâtres ou studios de télévision; location de films cinématographiques; location de projecteurs et accessoires de cinéma; location d équipement radio; location de télévisions et d équipe-ment de télévision; location d équipement de sport; location de caméras vidéo; location de bandes vidéo; location de magnétoscopes; production théâtrales; services de studios de cinéma; organisation ou hébergement de cérémonies de remises de prix; présentation de films; production d effets spéciaux pour films; services de réservation (inclus dans cette classe) pour événements sportifs, scientifiques, politiques et culturels, étant un service de divertissement et/ou éducatif et/ou de formation et/ou sportif et/ou culturel; production d illustrations pour films animés; services de studios d'enregistrement; fourniture de contenu vidéo et audio, le consommateur étant autorisé à effectuer une visualisation unique ou multiple du contenu médiatique par le biais d un dispositif de lecture quelconque, tous concernant les divertissements, l éducation, les sports et la culture; éducation et fourniture de formation en rapport avec la protection de l environnement, la conservation de l énergie, l écologie et la protection des animaux; éducation et fourniture de formation en rapport avec des sources d énergie alternatives, incluant l énergie éolienne, l énergie hydroélectrique, l énergie des marées, l énergie géothermique, l énergie solaire, la biomasse, et les biocombustibles; publication de support d instructions et de support promotionnel concernant la protection de l environnement, la conservation de l énergie, l écologie et la protection des animaux; agencement et réalisation de séminaires et d'ateliers (formation); établissement de programmes de formation et de manuels de formation; organisation et réalisation de cours en matière de sécurité et de cours éducatifs; services de reportages d actualités en ligne; fourniture en ligne d informations et de connaissances encyclopédiques générales concernant les divertissements, l éducation, la formation, les sports, la culture, les informations, l actualité, les programmes satellite, télévision et radio, la musique, les films, les livres et autres supports imprimés, les jeux vidéo, les jeux sur ordinateur, les machines de jeux, les salles de jeux ou les parcs d attraction; services de traduction en ligne; fourniture de suivi de santé en ligne; services de bibliothèque en ligne y compris prêt et échange de livres et d autres publications et photographies; fourniture de classes, séminaires, ateliers, expositions et présentations en ligne; jeux de carte en ligne; organisation de camps de sport et de vacances; fourniture de sonneries de téléphone (non téléchargeables); arrangement, organisation, gestion et parrainage d individus dans des activités sportives et/ou une équipe de sport; fourniture de services de cyclisme professionnel, à savoir fourniture de services d assistance au cours d événements de cyclisme; organisation d événements de cyclisme services de consultation, information et conseil concernant tous les services susmentionnés; conseil ou fourniture d'information en rapport avec ce qui précède; information concernant tous les services susmentionnés fournis en ligne à partir d une base de donnée informatique ou par le biais d un service d assistance ou par l Internet. (300) OHIM, le 08 Mars 2011, N (111) (151) 19 Septembre

95 (210) (732) EIZO NANAO CORPORATION. 153 Shimokashiwano-machi, Hakusan-shi, Ishikawa JAPON. (740) Maître M. Sator RadiNET (511) 9. Logiciels d ordinateurs pour gérer l étalonnage et le contrôle de la qualité (CQ) des moniteurs. (111) (151) 25 Septembre 2011 (210) (511) 3. Savons non pour le corps humain, détergents, produits pour lavage et blanchiment non pour le corps humain; produits pour laver la vaisselle; substances pour la lessive; produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; produits de lavage des bouteilles; détachants; produits pour nettoyage des réservoirs, des réservoirs de voitures, des pipelines, des planchers, des murs et des plafonds; siccatifs et additifs de rinçage pour le nettoyage de verre et de bouteilles. (111) (151) 18 Octobre 2011 (210) (732) HUNAN TEA COMPANY LIMITED. Longping High Technology Industrial Development Zone, Changsha, Hunan CHNIE. (740) Maître M. A. Badri (732) TIME INTERNATIONAL (SPORT) LIMITED. Hudson House, Ground Floor, Triq Giovanni Felice, Mriehel, Birkirkara BKR 3000 MALTE. (511) 30. Thé, thé glacé, boissons à base de thé, sucre, miel, pâtisserie; gâteaux préparations faites de céréales; nouilles; crèmes glacées. (511) 35. Rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits (à l exclusion de leur transport) en tant qu'articles de vêtements, chaussures, chapellerie ainsi que de leurs accessoires et équipements connexes, afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits. (111) (151) 27 Septembre 2011 (210) (732) DIVERSEY, INC th Street, Sturtevant, Wisconsin ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître M. Sator DIVOS (111) (151) 19 Octobre 2011 (210) (732) AWAL GULF MANUFACTURING CO. B.S.C. (C). Building 429, Road 108, Sitra 601 BAHREÏN. (511) 11. Appareils d éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération y compris réfrigérateurs et appareils de climatisation. (111) (151) 27 Octobre

96 (210) (732) RETRACTABLE TECHNOLOGIES, INC. 511 Lobo Lane, Little Elm, Texas ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. marteaux (outils), bastringues (outils), polissoirs et coupe-ongles, électriques ou non électriques, limes à ongles et pinces à ongles, casse-noix, ciseaux, tournevis, nécessaires de rasage, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), clefs (outils), couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), clés pour dévisser des boulons (outils). (111) (151) 20 Novembre 2011 (210) (511) 10. Seringues a usage médical, à savoir seringues thérapeutiques sans aiguilles munies de raccords leur pouvant être reliées à un système de distribution de solution intraveineuse, une structure de guidage extensible et inclinable en facilitant le montage. (111) (151) 10 Novembre 2011 (210) (732) NOVARTIS AG Basel SUISSE. (740) Maître M. A. Badri CAPERIL (511) 5. Préparations pharmaceutiques, à noter préparations cardio-vasculaires. (111) (151) 20 Novembre 2011 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (Nissan Motor Co., Ltd.) N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken JAPON. (511) 8. Outils à mains et accessoires (actionnés manuellement); coutellerie, trousses de manucure, trousses de pédicure, lames (outils), pinces à envies, coupoirs, découpoirs (outils), produits de taillanderie (outils) ; limes (outils), polissoirs d ongles, électrique ou non électrique, (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (Nissan Motor Co., Ltd.) N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken JAPON. (511) 21. Ustensiles et récipients pour ménage ou cuisine; verre, porcelaine et faïence non compris dans d autres classes, capsules de bouteilles métalliques, gobelets en porcelaine anglaise tendre, grils pour camping, dessous de carafe, non en papier et autre que linge de table; sacs refroidisseurs, plateaux décoratifs en cristal, verre à des fins ménagères, récipients à boisson isolés, baguettes japonaises, porte-bouteilles en pet (récipients), nécessaires pour pique-nique (vaisselle), y compris plats, cruches, glacières portatives, bouteilles à eau en acier inoxydable réutilisables, statues et figurines (statuettes) d'automobiles en verre sacs de toilette, gobelets de voyage, gobelets (récipients pour boisson) en verre, verres en métaux non précieux, vases. (111) (151) 21 Novembre 2011 (210) (732) GENERAL MOTORS LLC. Société organisée et existante selon les lois de l Etat de Delaware 300 Renaissance Center, City of Detroit, State of Michigan ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître M. Sator INTELLILINK (511) 9. Modules d interface électroniques vendus comme faisant partie intégrante d un véhicule terrestre à moteur pour une interface avec et sans fil de dispositifs portatifs et dispositifs électroniques mobiles. 97

97 (111) (151) 22 Décembre 2010 (210) (732) ANGEL YEAST CO., LTD. Société organisée et existante sous les lois de la République Populaire de Chine. 168 Chengdong Avenue, Yichang, Hubei REPUBLIQUE POLULAIRE DE CHINE. (740) Maître Dj. Sator (740) Maître M. Sator EFFACID (511) 5. Produits pharmaceutiques, et vétérinaires; produits hygiénique pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. (111) (151) 15 Décembre 2011 (210) (511) 30. Sucre, gâteaux, tapioca, farine de soja, farine de blé, condiments, béchamel, levure, les enzymes alimentaires, préparations aromatiques pour aliments. (111) (151) 24 Novembre 2011 (210) (732) NIRMA LIMITED. Nirma House, Ashram Road, Ahmedabad : , Gujarat INDE. (740) Maître M. Sator NIRMA (511) 3. Savons pour le lavage et détergents sous forme de poudre, morceaux de savon, poudre pour lessiver, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, shampooings, solution dentaire, huile pour cheveux, colorants pour cheveux, préparations pour laver et faire pousser les cheveux. (111) (151) 23 Novembre 2011 (210) (732) H2 PHARMA 21, Rue Jacques Tati, ZAC de la Croix, Bois d Arcy FRANCE. (732) FUNDACIÓN COLECCIÓN THYSSEN-BORNEMISZA. Paseo del Prado, 8, Madrid ESPAGNE. MUSEO THYSSEN-BORNEMISZA (511) 9, 16, 35, 40, 41, 43. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes; produits de l imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles); matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils); matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes); caractères d imprimerie; clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Traitement de matériaux. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. (300) OHIM, le 11 Octobre 2011, N

98 (111) (151) 26 Janvier 2012 (210) (732) JEDDAH FACTORY FOR VEGETABLE OILS CO. P.O. Box 19577, Jeddah ARABIE SAOUDITE. mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. (111) (151) 07 Mars 2012 (210) (732) SARL INES COSMETICS Zone d Activité Bordj-Bou-Arréridj (740) Maître A. Bouras REACTION (511) 5. Huile de graine de nigelle à usage médical, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour enfants et bébés; emplâtres médicaux, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, couches hygiéniques pour patients qui souffrent d'incontinence urinaire et couches hygiéniques pour femmes. (111) (151) 23 Février 2012 (210) (732) PET INCORPORATED Number One General Mills Boulevard, Minneapolis, Minnesota ÉTATS-UNIS DAMÉRIQUE. PROGRESSO (511) 29, 30. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masque de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crème pour le cuir. (111) (151) 29 Mars 2012 (210) (732) BAXTER INTERNATIONAL INC. One Baxter Parkway, Deerfield Illinois ÉTATS-UNIS DAMÉRIQUE. PERIOLIMEL (511) 5, 10. Préparations et substances pharmaceutiques, préparations et substances nutritionnels; tous pour l administration parentérale (intraveineuse ou intra péritonéale) ou centrale; solutions à base de glucose et d aminoacides. Poches à plusieurs compartiments pour perfusion intraveineuse contenant des produits et substances pharmaceutiques. (111) (151) 05 Avril 2012 (210) (732) SARL ECLAMOD 06, Rue Hamdani Lahcéne, Hydra 16035, Alger (740) Maître Dj. Sator 99

99 (111) (151) 09 Avril 2012 (210) (511) 9, 11. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; interrupteurs, interrupteurs horaires analogiques, interrupteurs horaires électroniques, interrupteurs horaires modulaires, interrupteurs crépusculaires, sonnettes domestiques, télé rupteurs, minuteries d escaliers, relais de contrôle de niveaux d eau, détecteurs de proximité, détecteurs de mouvements, détecteurs de gaz twists et vannes, horlo-ges modulaires, compteurs d énergie modulaires, transformateurs, transformateurs de commande, transformateurs de puissance, transformateurs pour piscine, transformateurs à bornes, transformateurs d isolement triphasés, autotransformateurs, autotransformateurs monophasés, porte-fusibles, portefusibles modulaires, porte-fusibles tripolaires, fusibles, fusibles en verre protection électronique, fusibles industriels, fusibles à couteau, fusibles domestiques, clips de connections pour porte-fusibles, tiges de connections pour portes-fusibles, sectionneurs, ballasts pour lampes à décharge (transformateurs de courant). Appareils d éclairage, luminaires étanches, plafonniers, plafonniers prismatiques. (111) (151) 05 Avril 2012 (210) (732) SARL ECLAMOD 06, Rue Hamdani Lahcéne, Hydra 16035, Alger (740) Maître Dj. Sator (732) EURL PRORAM Lotissement Said Hamdine N 17A, Alger (511) 9. Ordinateurs, écrans, imprimantes, lecteurs de code à barres, caisses enregistreuses. (111) (151) 09 Avril 2012 (210) (732) BAXTER INTERNATIONAL INC. One Baxter Parkway, Deerfield Illinois ÉTATS-UNIS DAMÉRIQUE. EXTRANEAL (511) 5. Produits pharmaceutiques à savoir solutions de dialyse. (111) (151) 11 Avril 2012 (210) (732) SARL FALCO Fabrication de Confiserie Lot N 06-A 4 Zone Industrielle Bordj-Bou-Arreridj (511) 9. Transformateurs, transformateurs de commande, transformateurs de puissance, transformateurs pour piscine, transformateurs à bornes, transformateurs d isolement triphasés, autotransformateurs, autotransformateurs monophasés, porte-fusibles, porte-fusibles modulaires, porte-fusibles tripolaires, fusibles, fusibles en verre protection électronique, fusibles industriels, fusibles à couteau, fusibles domestiques, clips de connections pour porte-fusibles, tiges de connections pour portes-fusibles, sectionneurs. 100

100 (511) 30. Confiseries. (740) Maître N. E. Djelliout (111) (151) 11 Avril 2012 (210) (732) SARL FALCO Fabrication de Confiserie Lot N 06-A 4 Zone Industrielle Bordj-Bou-Arreridj (511) 30. Confiseries. (111) (151) 15 Avril 2012 (210) (732) Madame METIDJI Meriem Ep. BENHARIGA Lot 124, Es-Senia, Oran (511) 18, 20, 21, 24, 27. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d autres classes; peaux d animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie. Meubles de toute sorte (tables, chaises, buffets, vaisseliers, meubles de jardin, balancelle en osier et plastique et meubles d appoint, salons de cuir et tissus, décoration), glaces (miroirs), cadres luminaire, toile; produits, non compris dans d autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, matelas. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, vases, cache pot, bibelots, faisselle; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d autres classes. Tissus et produits textiles non compris dans d autres classes; jetés de lit; tapis de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. (111) (151) 16 Avril 2012 (210) (732) GROUPE INDUSTRIEL SAIDAL EPE/SPA. Route de Wilaya N 11, B.P. 141, Dar El Beida, Alger (511) 30. Pâtisserie. (111) (151) 15 Avril 2012 (210) (732) EURL MADINA ZAHRA IMPORT/EXPORT 222 Lot Guessas, Draria, Alger (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques à usage humain ainsi que leur commercialisation. (111) (151) 16 Avril 2012 (210) (732) BAJAJ AUTO LIMITED. Akurdi, Pune INDE. (740) Maître M. Sator 101

101 BAJAJ (511) 12. Véhicules; appareils de locomotion parterre; automobiles, véhicules à quatre roues, à trois roues et à deux roues, motocyclettes, scooters, mobylettes, carénages, guidons, suspensions avant et arrière, cadres de véhicules, garde-boues avant et arrière, indicateurs de changement de direction avant et arrière, moteurs pour véhicules terrestres, systèmes de transmission, silencieux, roues avant et arrière, jantes de roues, pneus, porte-bagages, sièges, fourches; assemblage de phare, assemblage d'indicateur de vitesse, miroirs, bras oscillant, assemblage de réservoir de carburant/essence, réservoirs métalliques, assemblage de feu arrière; pièces et garnitures, composants et accessoires pour tous les produits susmentionnés. (111) (151) 19 Avril 2012 (210) (732) EURL PMAG IMPORT/EXPORT Cité Kaouch, Lot B03, Chéraga, Alger (511) 29. Produits laitiers et dérives. (111) (151) 22 Avril 2012 (210) (732) LOCKTON, INC. 444 WEST 47th Street, Suite 900, Kansas City, Missouri, ÉTATS-UNIS DAMÉRIQUE. (740) Maître Dj. Sator (511) 29, 30. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Thé, riz, sucre, sel, et épices. (111) (151) 19 Avril 2012 (210) (732) EURL PMAG IMPORT/EXPORT Cité Kaouch, Lot B03, Chéraga, Alger (511) 29, 30. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Thé, riz, sucre, sel, et épices. (111) (151) 22 Avril 2012 (210) (732) SARL LE BERGERE Lotissement les Dunes N 38, Chéraga, Alger (511) 36. Agences d assurance, services de courtage en assurances, services de gestion des risques, information et consultation en matière d assurance. (111) (151) 23 Avril 2012 (210) (732) SARL NOUVELLE CONFISERIE DE BOUIRA Lot Hocini Frères, Bouira SONIC (511) 30. Confiserie. (111) (151) 23 Avril 2012 (210) (732) SARL INES COSMETICS Zone d Activité Bordj-Bou-Arréridj 102

102 (740) Maître A. Bouras JUST FOR SHE (511) 3. Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) SARL GRAFIL Zone Industrielle Route de M Sila, Bordj-Bou-Arreridj BIBAN (511) 6. Portails métalliques. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) SARL GRAFIL Zone Industrielle Route de M Sila, Bordj-Bou-Arreridj AGRAFIX (511) 6. Poteaux métalliques. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) SARL GRAFIL Zone Industrielle Route de M Sila, Bordj-Bou-Arreridj GRAFIX (511) 6. Poteaux métalliques. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) SARL GRAFIL Zone Industrielle Route de M Sila, Bordj-Bou-Arreridj GRAFISPORT (511) 6. Clôtures métalliques. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) SARL GRAFIL Zone Industrielle Route de M Sila, Bordj-Bou-Arreridj GRAFAUTO (511) 6. Clôtures métalliques. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) SARL LAD PHARMA Lotissement N 40, Petite Provence, Hydra, Alger CIBYLASE (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques. Production et vente de ces produits. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) SARL LAD PHARMA Lotissement N 40, Petite Provence, Hydra, Alger SIROP ATC (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques. Production et vente de ces produits. 103

103 (111) (151) 24 Mai 2012 (740) Maître A. Bouras (210) (732) YASIN NISSAR HOSEIN P.O. Box: 1611, Sharjah EMIRATS ARABES UNIS. (740) Maître M. A. Badri (511) 30. Sel. (111) (151) 03 Janvier 2012 (210) (511) 3. Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; savons. (732) EURL DJILOX TRAD IMPORT/EXPORT Cité 426 Lots El-Eulma, Setif (111) (151) 27 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur GHERBI Lyes 107 Bis, Rue Didouche Mourad, Alger (511) 16. Sachet (enveloppes et pochettes) en matières plastiques pour emballage, sachets pour la cuisson en micro onde, sac à ordure en matières plastiques. (111) (151) 15 Février 2012 (210) (511) 30. Riz. (111) (151) 25 Mars 2012 (210) (732) SARL SEL EL HAMRAYA El Hamraya, El Oued (732) MTY TIKI MING ENTERPRISES INC. 3465, Boulevard Thimens, Saint-Laurent (Quebec) H4R 1V5 CANADA. (740) Maître M. A. Badri SUKIYAKI (511) 43. Restaurants. 104

104 (111) (151) 11 Mars 2012 (210) (732) Monsieur MEZOUAR Hacene Cité Chott, El Oued (740) Maître M. Sator AFFIRMATION (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 06 Décembre 2009 (210) (732) HI-SHEAR CORPORATION Skypark Drive, Torrance, CA ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (511) 16. Livre. (111) (151) 29 Juin 2009 (210) (732) PARAS PHARMACEUTICALS LIMITED. Paras House, 6/B, Sattar Taluka Society, Near Navjeevan P.O., Ahmedabad INDE. HSL (511) 6. Attaches structures métalliques, à savoir rivets, écrous, épingles, cols, vis, rivets aveugles, boulons aveugles et écrous de coussinets de roues. (300) US, 19 Juin 2009, N 77/763,899 (111) (151) 03 Janvier 2010 (210) (511) 5. Produits pharmaceutiques, et vétérinaires; produits hygiénique pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. (111) (151) 10 Août 2009 (210) (732) PARFUMS JEAN JACQUES VIVIER. 14, Rue Chrles Martigny, Maison Alfort FRANCE. (732) MEDY-TOX INC , Gag-ri, Ochang-myeon, Cheongwon-gun, Chungcheongbuk-do, CORÉE. CUNOX (511) 5. Toxine botulique pour le traitement de spasmes musculaires, préparations pharmaceutiques pour le traitement de rides inter sourcilières, rides de la glabelle et autres rides du visage, préparations pharmaceutiques destinées à une utilisation en chirurgie cosmétique, préparations 105

105 pharmaceutiques pour les soins de la peau, préparations pharmaceutiques pour le traitement de la douleur, préparations pharmaceutiques pour le traitement du spasme hémifacial et/ou blépharospasme, préparations pharmaceutiques pour le traitement de la dystonie, préparations pharmaceutiques pour le traitement du torticolis, Préparations pharmaceutiques pour le traitement de la paralysie cérébrale, préparations pharmaceutiques pour le traitement des pathologies articulaires, préparations pharmaceutiques pour le traitement de l acné, préparations pharmaceutiques pour le traitement des maux de tête, préparations pharmaceutiques pour le traitement de la migraine, préparations pharmaceutiques pour le traitement de l hyperhidrose, préparations pharmaceutiques pour le traitement de la douleur myofasciale, préparations pharmaceutiques pour le traitement des troubles musculaires, préparations pharmaceutiques pour le traitement de troubles neurologiques, préparations pharmaceutiques pour le traitement des troubles orthopédiques, préparations pharmaceutiques pour le traitement des troubles liés à l'âge, Préparations pharmaceutiques pour le traitement des troubles ophtalmologiques. (300) KR, le 10 Juillet 2009, N (111) (151) 14 Février 2010 (210) (732) HIKMA PHARMACEUTICALS Bayader Wadi Al Seer, Industrial Area P.O. Box , Amman JORDANIE. BONACOR PLUS (511) 5. Produits pharmaceutiques, et vétérinaires; produits hygiénique pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. (511) 12. Pompes à air [accessoires pour véhicules]; véhicules aériens; chaînes antidérapantes; bandages pour automobiles; automobiles; guidons de bicyclettes; bandages pour bicyclettes; bicyclettes; garnitures de freins pour véhicules; enveloppes (pneumatiques); housses pour sièges de véhicules; housses pour pneumatiques; housses pour roues de véhicules; pneus de motocycles; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; chambres à air pour bicyclettes; chambres à air pour motocycles; chambres à air pour pneumatiques; chambres à air pour roues de véhicules; chambres à air pour pneus de véhicules; filets portebagages pour véhicules; pneus; trousses pour la réparation des chambres à air; jantes de roues de véhicules; housses de selles pour bicyclettes; housses de selles pour motocycles; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; segments de freins pour véhicules; amortisseurs pour véhicules; porte-skis pour automobiles; clous pour pneus; crampons pour pneus; bandages de roues pour véhicules; pneus pleins pour roues de véhicules; bande de roulement pour le rechapage des pneus; bandes de roulement pour véhicules (courroies); bandes de roulement pour véhicules (type tracteur); pneus sans chambre à air pour bicyclettes; pneus sans chambre à air pour motocycles; valves de bandages pour véhicules; pneus de roue de véhicule; roues de véhicules, véhicules électriques; bateaux; locomotives; essuie-glaces; parebrise. (111) (151) 08 Mars 2010 (210) (732) UNILEVER N.V. Une société Hollandaise Weena 455, 3013 AL Rotterdam HOLLANDE. (740) Maître. M. Sator (111) (151) 22 Février 2010 (210) (732) HANKOOK TIRE CO., LTD. Une société Coréenne #647-15, Yoksam-dong, Kangnam-gu, Seoul COREE DU SUD. (740) Maître A. Boukrami VANTRA (511) 3. Détergents; préparations et substances, toutes pour lessiver; préparations pour assouplir les tissus, assouplissants pour les tissus; préparations pour blanchir; préparations détachantes; préparations pour désodoriser et rafraîchir destinées à être utilisées sur les vêtements et les textiles; savons; savons pour aviver les textiles; préparations pour laver les vêtements et les textiles à la main; amidon de blanchisserie; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. 106

106 (111) (151) 24 Mars 2010 (210) (732) NYCOMED PHARMA AS. Drammensveien 852, P.O. Box 205, 1372 Asker NORVÈGE. (740) Maître A. Boukrami (111) (151) 06 Septembre 2010 (210) (732) COOPERATIVA CENTRAL DOS PRODUTO- RES RURAIS DE MINAS GERAIS LTDA. Rua Ltambé 40, Belo Horizonte, Minas Gérais, BRÉSIL. (511) 5, 10. Produits pharmaceutiques; produits de diagnostic; produits hygiéniques à usage médical; substances et préparations diététiques à usage médical; vitamines et préparations de vitamines; aliments pour bébés; emplâtres; matériel pour pansements. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, ainsi que leurs parties et garnitures; implants artificiels; matériel pour sutures. (111) (151) 08 Avril 2010 (210) (732) ASICS CORPORATION. Une Société Japonaise 1-1 Minatojima-Nakamachi 7-chome, Chuo-ku Kobe City, Hyogo Prefecture JAPON. (740) Maître M. Sator (511) 29. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. (111) (151) 14 Octobre 2010 (210) (732) KALE NOBEL AMBALAJ SANAYI VE TICARET A.S. Buyukkaristiran Mevki Muratli Sapagi, Luleburgaz Kirklareli TURQUIE. (511) 18, 25. Sacs de sports, sacoches de ceinture, sacs à band ouillères, sac-pochettes, sacs fourre-tout, sacs à main, sacs de paquetage (sacs marins), sacs "boston", sacs de voyage, sacs pour le linge, sacs pour chaussures, havresacs, sacs à dos, étuis, serviettes (maroquinerie), attaché cases, mallettes, malles, sacs à roulettes, sacs (enveloppes, pochettes), bourse, portefeuilles, parasols, parapluie, cannes. Vêtements, chaussures, chapellerie. (511) 16. Matériaux d emballage et matériaux pour rouler faits de papier, carton et matières plastiques. (111) (151) 26 Octobre 2010 (210)

107 (732) REFRIGERATION INDUSTRIES AND STORAGR CO. KSC. P.O. Box: Safat KOWEÏT. (511) 35, 39. Gérance d affaires et administration commerciale, publicité, recherches pour affaires et recherche de marchés. Transport et entreposage de marchandises. (111) (151) 22 Novembre 2010 (210) (732) EDENRED Société Anonyme Boulevard Gabriel Péri Malakoff FRANCE. (740) Maître A. Boukrami (511) 9, 16, 35, 36,43. Cartes magnétiques, optiques, à mémoire ou microprocesseur électronique avec ou sans contact (fréquence radio, infrarouge ou autres), jetables ou rechargeables utilisables de manière prépayée ou post payée, pouvant contenir un ou plusieurs porte-monnaie électroniques, valables pour tous types d applications et notamment contrôle d'accès physique, contrôle d accès aux systèmes informatiques, contrôle de cartes de fidélité; logiciels pour le traitement de commandes (achats) commerciales; logiciels pour le traitement de l information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); périphériques d'ordinateurs y compris écrans d'ordinateurs; modems; connecteurs à un réseau de communication, notamment informatique ou téléphonique; appareils émetteurs et récepteurs de communications; dispositifs informatiques interactifs; réseaux informatiques en particulier réseaux locaux informatiques à savoir équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés); publications électroniques (téléchargeables). Produits de l'imprimerie y compris magazines, journaux, prospectus, guides, brochures; jetons, cartes, tickets, coupons, articles de papeterie et de bureau (à l exception des meubles). Gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement d informations commerciales dématérialisées et sécurisées relatives aux domaines de l'hôtellerie, de la restauration (alimentation), du commerce, des affaires et de la finance; administration des commandes (achats) commerciales; gestion des affaires commerciales, administration commerciale; services d'administration commerciale pour l acquisition de biens ou de services au moyen de cartes électroniques, coupons, bons ou contremarques; conseils, consultations, informations, expertises en matière d'organisation et de direction des affaires; services d informations ou renseignements d'affaires relatifs à la diffusion et à l utilisation de cartes prépayées, de cartes cadeaux et autres titres de paiement; gestion de comptes clients comportant des informations relatives à des cartes prépayées, des cartes cadeaux et autres titres de paiement; conseils administratifs pour l organisation de l épargne en entreprise; étude et recherche de marchés; investigations pour affaires; prévisions économiques; recueil (notamment compilation) et systématisation de données dans un fichier central notamment dans une base de données informatique; tenue de livres et suivi de facturation; rédaction et saisie de correspondance administrative et commerciale; établissement et vérification de relevés de comptes, de déclarations et de documents fiscaux, comptables et sociaux; analyses comptables notamment analyses des coûts de production et commerciaux; informations et études statistiques; publicité, y compris publicité sur supports électroniques et informatiques, diffusion d échantillons et de prospectus y compris via les réseaux de communication électroniques et informatiques; location d espaces publicitaires y compris sur supports électroniques et informatiques; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle; services de promotion des ventes; location et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons et imprimés); publicité et mise à jour de documentation publicitaire y compris via les réseaux de communication électronique et informatique; relations publiques; organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité y compris sur support électronique et informatique; sélection et recrutement de personnel pour des tiers, y compris via des réseaux de 108

108 communication électronique et informatique; estimations en affaires commerciales; mise en relation commerciale (conseil et recherche de partenaires dans le domaine des affaires; organisation administrative et commerciale des relations) entre acheteurs et vendeurs professionnels d équipements neufs et occasions ou entre clients et prestataires de services; conseil, analyse et expertise en matière d évaluation des moyens administratifs nécessaires pour la gestion de commandes (achats) commerciales, la fourniture de repas, de produits alimentaires et de services domestiques; recrutement et gestion de personnel intérimaire et temporaire; études, recherches et consultations relatives à l évaluation et l amélioration des conditions de travail des salariés (audit en organisation des affaires). Emission, compensation, remboursement de bons, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique, permettant l organisation du paiement de la fourniture de repas et de produits alimentaires et tout autre produit ou service; services de cartes de crédit et de cartes de fidélité; gestion d avantagés financiers liés à l utilisation d une carte de fidélité, services de cartes de fidélité (autres qu à but publicitaire) permettant de capitaliser des avantages; assurances, affaires financières et monétaires; conseils, consultations, informations et expertises dans le domaine financier; affacturage, gestion de trésorerie (pour des tiers), recouvrement de créances, transfert électronique de fonds; services de financement d acquisition de biens ou de services au moyen de cartes électroniques, coupons, bons ou contremarques; gérance d immeubles et de biens immobiliers; location d appartements et de biens immobiliers; constitution et placement de capitaux; investissements de capitaux; constitution et placement de fonds, constitution et gestion de fonds communs de placement, constitution et gestion de portefeuilles de participations financières, opérations financières de constitution et de gestion de l épargne salariale; conseils en matière de constitution et de gestion de l épargne en entreprise. Service d hôtellerie, de restauration (alimentation); services de traiteurs (restauration) et de cuisiniers à domicile; services de réservation d hôtels, de pensions, services d informations en matière d hôtellerie et de restauration (alimentation); pouponnières, halte-garderie, crèches d enfants. (300) FR, le 28 Mai 2010, N 10/ (111) (151) 05 Janvier 2011 (210) (732) COTUPLAS Société par actions simplifiée R.C.S. Châlons-en Champagne, Zone Industrielle, P.O. 18, Sainte-Ménéhould FRANCE. (511) 3, 20, 21. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques et produits de beauté; nécessaires de cosmétique, lotions pour les cheveux; dentifrices. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (non compris dans d autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : récipients d emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques; récipients pour emballages commerciaux consistant en des bouteilles, des tubes à presser non métalliques, jarres, baume à lèvres (cosmétiques), tubes de rouge à lèvres, poudriers, récipients pour eyeliner, récipients pour gloss à lèvres (cosmétiques); récipients d emballage non métalliques utilisés à des fins industrielles et commerciales; récipients d emballage plastique; récipients d emballage en matières plastiques pour produits cosmétiques et de beauté. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué); applicateurs pour produits cosmétiques; récipients pour emballages commerciaux consistant en des vaporisateurs de parfums; récipients consistant en des boîtes faites en matière plastique; peignes et éponges; brosses (à l exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, applicateurs cosmétiques, flacons, vaporisateurs à parfums, pulvérisateurs de parfums, poudriers, boîtes à savon, nécessaires de toilette, tous ces produits n étant ni en métal précieux, ni en plaqué. (300) FR, le 08 Juillet 2010, N 10/ (111) (151) 09 Janvier 2011 (210) (732) SAIC MOTOR CO., LTD. Room 509, Block 1, N 563 Songtao Road, Zhangjiang High Tech Park, Shanghai CHINE. (740) Maître M. Sator (740) Maître A. Boukrami 109

109 (511) 12, 37, 39. Véhicules électriques; camionnettes; véhicules à locomotion parterre, par air, par eau et sur rail; automobiles; voitures; pare-chocs de véhicules; embrayages pour véhicules terrestres; carrosseries de véhicules terrestres; sièges de véhicules; trousses pour la réparation des pneus de véhicule et des chambres à air. Informations en matière de réparation; location de grues [machines de chantier]; installation, entretien et réparation de machines; installation et réparation d appareils électriques; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l air; Installation et maintenance des appareils d'éclairage; entretien et réparation d'automobiles; stations-service [remplissage en carburant et entretien]; Service antirouille; Réparation des pneus. Service de transport, de conditionnement de produits, d emballage des cadeaux, de transport d'automobiles; service de location d automobile, de location de véhicules, de dépôt de marchandises, de distribution [livraison] de produits et de courrier, de visites touristiques. (111) (151) 25 Janvier 2011 (210) (732) SIX CONTINENTS HOTELS, INC. 3 Ravinia Drive Atlanta Georgia ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M. Sator (511) 3. Gel amaigrissant; gel pour contours des yeux; gel pour hommes; tonifiant léger; poudre pour bébé; poudre rafraîchissante; savon à la glycérine; savon vaginal; savon vaginal liquide; savon à la papaye; savon blanchissant aux herbes; shampooing aux herbes; huile de bain hydratante; crème de bain; shampooing hydratant; soin du visage; masque de traitement des cheveux; lotion nourrissante pour cheveux; démêlant des cheveux; gel coiffant; déodorant à bille; lotion solaire; lotion hydratante; rouge à pointes de seins; crème pour mains et corps; crème antivieillissement; crème anti-acné; crème blanchissante pour le corps; crème blanchissante pour le visage; crème de nuit; crème raffermissant des seins; crème de développement des seins; lotion pour mains et ongles; mousse faciale; sels de bain; produit démaquillant; crème pour douche; brillant à lèvres; crayon pour yeux; mascara; crème de suppression des boutons. (111) (151) 12 Mai 2011 (511) 43. Services hôteliers, services de motels, fourniture d hébergement, services de logements temporaires; services de réservation pour hébergement à l hôtel et autres logements; informations sur les vacances et planification relative au logement; services de bars, de boîtes de nuit et de salons de cocktails, services de cafés, services de restaurants et de snack-bars; services d approvisionnement en nourriture et en boissons; mise à disposition d'installations pour conférences, expositions et réunions; services hôteliers d enregistrement des arrivées et des départs des clients, services électroniques d'information en matière d hôtellerie, services d'assistance et de conseil dans les domaines précités. (210) (732) NAK SEALING TECHNOLOGIES CORPORATION. N 336, Industrial Rd., Nankang Industrial Zone, Nantou City, Taiwan CHINE. (111) (151) 21 Février 2011 (210) (732) SIAM YOKO COMPANY LIMITED. 340 Moo 4 Soi Sriboonrueng 1, Thepharak Rd., Thepharak, Ampur Muang, Samutprakarn THAILANDE. 110

110 (511) 6. Joints métalliques, joints huilés métalliques, joints métalliques, rondelles métalliques, plaques métalliques de calage, anneaux (métalliques), manchons métalliques (articles métalliques), capsules de bouchage métalliques. (111) (151) 13 Juin 2011 (210) (732) A.P. MØLLER - MAERSK A/S. Esplanaden 50, DK-1098 Copenhagen K DANEMARK. (740) Maître A. Boukrami (740) Maître A. Boukrami ORIENTE ARROZ DO MUNDO (511) 29, 30, 31. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. (111) (151) 04 Août 2011 (511) 39. Transport, y compris transport maritime, transport ferroviaire et routier, emballage et entreposage de marchandises, livraison de marchandises, chargement et déchargement de marchandises, expédition de marchandises, location de conteneurs. (300) DK, le 22 Février 2011, N VA (111) (151) 16 Juin 2011 (210) (732) BENTLEY MOTORS LIMITED. Une société Anglaise Pym s Lane, Crewe, Cheshire, CW1 3PL ROYAUME-UNI. (740) Maître A. Boukrami BENTLEY (511) 3, 21. Parfum, eau de Cologne, après-rasage, déodorants, cosmétiques, lotions pour les cheveux, savons, produits d hygiène corporelle. Articles en verre, cristal, faïence et porcelaine; bouteilles et récipients en verre; carafes; flacons de parfum. (210) (732) COBANK, ACB. Une Banque à charte fédérale des Etats-Unis d Amérique 5500 S. Quebec Street, Greenwood Village CO ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami COBANK (511) 36. Services bancaires. (111) (151) 14 Septembre 2011 (210) (732) DOW AGROSCIENCES LLC. Une société à responsabilité limitée de l Etat de Delaware 9330 Zionsville Road, Indianapolis, Indiana ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître A. Boukrami (111) (151) 01 Août 2011 (210) (732) NOVARROZ-PRODUTOS ALIMENTARES, S.A. Rua da Moura, N 43, Adães, UL, Oliveira de Azemeis PORTUGAL. (511) 5. Insecticides destinés à l agriculture. 111

111 (111) (151) 25 Septembre 2011 (740) Maître M. Sator (210) (732) EURL KADRI TOURISME ET HOTELS KTH. Hôtels et Restaurant. 75, Cité Japonaise, Ouled Yaich, Blida (740) Maître Moncef Consulting (511) 1, 4. Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l éclairage. (111) (151) 07 Mars 2012 (511) 43. Service de restauration (Alimentation), hébergement temporaire. Service de traiteurs, service hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d enfants, mise à disposition de terrains de camping. (111) (151) 06 Décembre 2011 (210) (210) (732) EXXON MOBIL CORPORATION. Société constituée sous les lois de l Etat de New Jersey 5959 Las Colinas Boulevard, Irving, Texas , ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître M. Sator (732) E. I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY Market Street, Wilmington, Delaware, ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. OKINA (511) 5. Pesticides, herbicides, fongicides, insecticides. (111) (151) 07 Mars 2012 (210) (732) EXXON MOBIL CORPORATION. Société constituée sous les lois de l Etat de New Jersey 5959 Las Colinas Boulevard, Irving, Texas , ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (511) 1, 4. Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l éclairage. (111) (151) 22 Mars

112 (210) (732) CRYOSTAR SAS. Une société Française Boite Postal 48, Zone Industrielle, F Hesingue FRANCE. (740) Maître Dj. Boukrami CRYOSTAR (511) 6, 7, 9, 11, 37. Récipients métalliques pour le stockage de gaz comprimés et liquéfiés, et parties et équipements de ces récipients. Pompes pour liquides cryogéniques; turbines; turbo détendeurs; compresseurs; générateurs d électricité, machines pour remplir les récipients à pression de gaz, et parties et équipements pour ces produits. Distributeurs de carburants pour installations de remplissage, et parties et équipements pour ces distributeurs. Installations et appareils pour la liquéfaction des gaz; échangeurs thermiques; vaporisateurs; appareils pour chauffer le gaz; installations et appareils de réfrigération, et parties et équipements pour tous ces produits. Services d installation, d entretien, de mise à niveau et de réparation d appareils, de machines et d usines industrielles. (111) (151) 29 Mars 2012 (210) (732) SUMMIT ELECTRIC SUPPLY COMPANY, INC Stanford Drive, N.E., Albuquerque, NM ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (732) STAR-SPORT-GROUP LIMITED. Une société constituée au Royaume-Uni Hamilton House, Mabledon Place, Bloomsbury London, WC1H 9BB ROYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 14, 25, 28, 32. Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; horloges et montres; bijoux fantaisie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; équipements pour jeux informatiques de poche. Bières; eaux minérales et gazettes; boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; panaché; boissons dés alcoolisées, bières et vins sans alcool. (111) (151) 16 Avril 2012 (210) (732) EURL AMAMRA CHIC MAGISTIQUE Zone d Activité 120, Lot N 25, Chelghoum Laid, Mila (740) Maître N. E. Djelliout (740) Maître M. A. Badri SUMMIT (511) 35. Services de franchises de distribution dans le domaine des produits électriques, commerciaux, institutionnels et industriels utilisés en matière de services d ingénierie, de construction, ainsi que d applications d'entretien, de réparation et de fonctionnement; mise à disposition d'informations sur des produits, historiques des commandes, historiques des transactions, suivis, ainsi qu analyses en matière de services et produits industriels et électriques par le biais de sites Web. (111) (151) 29 Mars 2012 (210) (511) 34. Tabac à chiquer. (111) (151) 13 Janvier 2011 (210)

113 (732) N.E.T. CO UNITED S.A P.O. Box 957, Offshore Incorporations Centre, Road Town, Tortola LES ÎLES VIERGES BRITANNIQUES. CANYON (511) 34. Tabac; cigarettes; cigares; articles pour fumeurs (non en métaux précieux) tout inclus dans la classe 34. (111) (151) 14 Mars 2011 (210) (732) NIPPON PISTON RING CO., LTD , Honmachi-Higashi, Chuo-ku Saitama City, Saitama JAPON. (511) 7. Pièces et accessoires de moteurs y compris segments de pistons, bagues d étanchéité, cylindres, chemises de cylindre et boites, pistons, vannes, arbre à cames, culbuteurs, sièges de soupapes, guides de soupape, poussoirs, pièces d'étanchéité pour moteurs rotatifs y compris joints apex, anneaux d'étanchéité pour huile, anneaux latéraux, coins scellés et bagues d étanchéité d'arbre, accouplements d arbres, et tous les produits compris dans cette classe. (111) (151) 05 Avril 2011 (210) (732) NINE WEST DEVELOPMENT CORPORATION. Une société constituée à l Etat de Delaware (Etats-Unis d Amérique) 1007 Orange Street, Suite 225, Wilmington, Delaware ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître A. Boukrami BOUTIQUE 9 (511) 14, 18, 25. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d autres classes; peaux d animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à main. Vêtements, chaussures, chapellerie. (111) (151) 05 Juin 2011 (210) (732) Monsieur MAHENNI Abderrani Bois des Pins, Bâtiment G 4 N 17, Hydra, Alger (740) Maître M. Sator LES PAGES AGRO (511) 9, 16, 35, 38, 41, 42. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, opti-ques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de con-trôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseigne-ment; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes; produits de l imprime-rie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles); matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils); matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes); caractères d imprimerie; clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Télécommunications. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d analyses et de recherches industrielles; 114

114 conception et développement d ordinateurs et de logiciels; services juridiques. (111) (151) 04 Juillet 2011 (210) (732) PARFUMS JEAN JACQUES VIVIER. 14, Rue Charles Martigny, Maison Alfort FRANCE. (210) (732) CHIVAS HOLDINGS (IP) LIMITED. Une société de Royaume-Uni Renfrew Road, Paisley, Renfrewshire, PA3 4DY ROYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami (740) Maître M. Sator 10th Avenue BARON (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 14 Juillet 2011 (210) (732) CHIVAS HOLDINGS (IP) LIMITED. Une société de Royaume-Uni Renfrew Road, Paisley, Renfrewshire, PA3 4DY ROYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 33. Boissons alcooliques (à l exception des bières). (300) CE, le 04 Juillet 2011, N (111) (151) 14 Juillet 2011 (210) (732) CHIVAS HOLDINGS (IP) LIMITED. Une société de Royaume-Uni Renfrew Road, Paisley, Renfrewshire, PA3 4DY ROYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 33. Boissons alcooliques (à l exception des bières); spiritueux; liqueurs; boissons distillées; gin; whisky; liqueurs de whisky; boissons à base de ou contenant du whisky; boissons à base de ou contenant du genièvre; apéritifs; cocktails. (300) CE, le 26 Avril 2011, N (111) (151) 14 Juillet 2011 (511) 33. Boissons alcooliques (à l exception des bières). (300) CE, le 16/06/2011 N

115 (111) (151) 19 Septembre 2011 (210) (732) EIZO NANAO CORPORATION. 153 Shimokashiwano-machi, Hakusan-shi, Ishikawa JAPON. (740) Maître M. Sator RadiForce (511) 9. Moniteurs d ordinateurs; moniteurs vidéo; moniteurs à affichage à cristaux liquides. (111) (151) 27 Septembre 2011 (210) (732) DIVERSEY, INC th Street, Sturtevant, Wisconsin ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître M. Sator DIVOSAN (511) 5. Produits pour désinfecter, assainir et préparations germicides. (111) (151) 20 Octobre 2011 (210) (732) EMPRESA IMPORTADORA-EXPORTADORA FARMACUBA. 70 Street, #29B14, e/ 29B y 29C Playa, Havana CUBA. (740) Maître A. Boukrami TRIENOR (732) GLAXOSMITHKLINE TRADING SERVICES LIMITED. 6900, Cork Airport Business Park, Kinsale Road, Cork IRLANDE. (740) Maître Dj. Boukrami SOLDEO (511) 5. Produits et substances pharmaceutiques pour le traitement et/ou l atténuation des maladies et troubles du système nerveux central et maladies et troubles d ordre psychiatrique. (111) (151) 23 Octobre 2011 (210) (732) MERCK SHARP & DOHME CORP. Société de l Etat de New Jersey One Merck Drive, Whitehouse Station, NJ ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami JACORIN (511) 5. Préparations pharmaceutiques à usage humain. (111) (151) 26 Octobre 2011 (210) (732) CHONGQING CHANGAN AUTOMOBILE CO., LTD. Une société organisée et existante sous les lois de la République Populaire de Chine 260 Jianxin East Road, Jiangbei District, Chongqing CHINE. (740) Maître M. Sator (511) 5. Produits pharmaceutiques: notamment pilules contraceptives. (111) (151) 20 Octobre 2011 (210)

116 (511) 12. Autobus; camionnettes, fourgonnettes, fourgons [véhicules]; voitures; châssis de véhicules; pare-brise; machines motrices pour véhicules terrestres; machines et moteurs pour véhicules terrestres amortisseurs de suspension pour véhicules; roues de véhicules; volants pour véhicules. (111) (151) 03 Novembre 2011 (210) (732) BEATS ELECTRONICS, LLC. Une société à responsabilité limitée de l Etat de Delaware 1601 Cloverfield Blvd, Suite 5000N, Santa Monica, CA ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami BEATSAUDIO (511) 9. Ecouteurs; étuis de transport pour écouteurs; microphones; haut-parleurs audio; haut-parleurs; équipements audio, à savoir, lecteurs multimédias, lecteurs multimédias portables, lecteurs de DVD, lecteurs de CD, lecteurs multimédias pour automobiles, lecteurs de DVD pour automobiles, lecteurs de CD pour automobiles, lecteurs audionumériques, lecteurs audionumériques portables, lecteurs audionumériques pour automobiles; téléphones portables et accessoires, à savoir, téléphones cellulaires, téléphones intelligents, et écouteurs pour téléphones portables; assistants numériques personnels et dispositifs électroniques numériques portables sans fil pour communiquer, enregistrer, organiser, transmettre, manipuler, mémoriser et revoir des fichiers textes, données, images et audio; ordinateurs; composants audio, à savoir, câbles électriques et câbles pour la transmission de sons et images; musique téléchargeables via Internet et dispositifs sans fil; et enregistrements visuels et audiovisuels téléchargeâmes proposant de la musique et des divertissements musicaux. (111) (151) 24 Novembre 2011 (511) 4, 35, 40. Pétrole brut et produits pétroliers raffinés, à savoir combustibles et huiles, graisses et lubrifiants industriels. Publicité, gestion des affaires et fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale concernant des services relatifs à l industrie pétrolière et au pétrole brut et produits pétroliers raffinés. Services de raffinage du pétrole. (111) (151) 08 Décembre 2011 (210) (732) SYNGENTA PARTICIPATIONS AG. Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel SUISSE. (740) Maître Dj. Boukrami SYNERGY (511) 5. Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. (111) (151) 12 Décembre 2011 (210) (732) JAN BURGER CORPORATION. Une société de l Arabie Saoudite P.O. Box 77 Riyadh ARABIE SAOUDITE. (740) Maître A. Boukrami (210) (732) PETRÔLEOS MEXICANOS Une société du Mexique Marina Nacional 329, Edificio "A" Piso 8 Col. Huasteca, Mexico D.F. C.P MEXIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 29, 30, 43. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, 117

117 sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de restaurants; services de restauration rapide; services de cafés. (111) (151) 22 Décembre 2011 (210) (732) PAYLESS SHOESOURCE WORLDWIDE, INC. Jayhawk Towers, 700 Southwest Jackson Street, Suite 202, Topeka, Kansas ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami ZOE & ZAC (511) 3, 14, 18, 25. Cosmétiques et produits de toilette. Bijoux de fantaisie, articles de bijouterie et montres. Sacs à main, sacs à bandoulières, sacs fourre-tout, porte-monnaie, portefeuilles et sacs à dos. Chaussures. (111) (151) 25 Décembre 2011 (210) (732) WARWICK INTERNATIONAL HOTELS NV. Société de droit du Curacao Schottegatweg Oost 44, CURACAO. (740) Maître M. Sator WARWICK (511) 32, 33, 39, 43. Bières. Boissons alcooliques. Organisation de voyage, agences de tourisme, réservation de places de voyages. Hôtellerie, restauration (alimentation), bars, réservation de chambres d hôtel. (111) (151) 12 Janvier 2012 (210) (732) (732) AT PHARMA SPA. 10, Ibrahim Hadjres, Beni Messous 16206, Alger (511) 5. Produits para pharmaceutiques, (eau de mer) (hygiène nasale). (111) (151) 02 Février 2012 (210) (732) PARFUMS JEAN JACQUES VIVIER. 14, Rue Charles Martigny, Maison Alfort FRANCE. (740) Maître Maya. Sator NILDA (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 27 Février 2012 (210) (732) PHILIP MORRIS BRANDS SÀRL. Quai Jeanrenaud 3, Neuchâtel, 2000 SUISSE. (740) Maître Dj. Boukrami CARAT (511) 34. Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac à rouler, tabac à pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac (non à usage médical); articles pour fumeurs, y compris papier et tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boites à cigarettes, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poches à rouler les cigarettes, briquets; allumettes. (111) (151) 14 Mars

118 (210) (732) IBERFRASA, S.L.U. Polígono Industrial. 17, Quintanar de la Orden, Toledo ESPAGNE. (740) Maître Dj. Sator SAAMIX (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; colorants pour la lessive et le blanchissage, produits de blanchiment [lessive], bleu de lessive, cire pour la blanchisserie, produits de glaçage pour le blanchissage, produits de blanchissage, lessives, produits pour parfumer le linge, matières à essanger le linge, lessive de soude, détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d opérations de fabrication et ceux à usage médical, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage. (111) (151) 01 Avril 2012 (210) (732) WATANIYA TELECOM ALGERIE SPA. Capital ,00 DZD 66, Route de Ouled Fayet, Chéraga, Alger Nedjma Khallasli (511) 35, 38, 41. Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Télécommunications. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. (111) (151) 07 Février 2013 (210) (732) IP HOLDINGS LIMITED. C/O Maples Corporate Services Limited. P.O. Box: 309 GT, Ugland House, Grand Cayman, KY ILES CAÏMAN. اوريدو ooredoo (511) 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs, télécommunications électriques et électroniques, appareils et instruments téléphoniques et de communication; appareils et instruments pour la communication de données; appareils et instruments pour le traitement, la transmission, le stockage, l enregistre-ment, la réception et la récupération de données sous la forme de données codées, textes, audio, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats; appareils, instruments et équipement pour le traitement de l image; appareils photographiques; modems; cartes codées; cartes à puce; hologrammes; moyens de stockage de l information, des données, des images et du son; cartes magnétiques vierges ou préenregistrées; cartes à puce; cartes contenant des microprocesseurs; cartes à circuits intégrés; cartes d identification électroniques; cartes téléphoniques; cartes téléphoniques prépayées; cartes de crédit; cartes de débit; cartes pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec des téléphones; supports de données magnétiques, numériques et optiques; moyens d'enregistrement et de stockage (vierges et préenregistrés) pour les données magnétiques, numériques et optiques; publications électroniques (téléchargeables) proposées en ligne à partir de bases de données informatiques, de l Internet ou d autres réseaux électroniques; appareils et instruments de réception et de transmission par satellite; appareils pour le téléchargement audio, vidéo et le téléchargement de données sur Internet; adaptateurs pour l utilisation avec les télécommunications et les appareils et instruments de communication; radiotéléphones, téléphones mobiles et fixes; appareils pour l accès à des émissions radiodiffusées ou transmises. Papier, carton et produits fabriqués avec ces matières, non inclus dans d autres classes; imprimés; articles pour reliures; photos; papeterie, adhésifs pour la papeterie; ou pour l utilisation ménagère; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et matériel de bureau (à l exception des meubles); matériel éducatif et pédagogique (à l exception des appareils); matières plastiques pour l emballage (non incluses dans d'autres classes); caractères d imprimerie; clichés; magazines (périodiques), les annuaires commerciaux sous format papier; brochures; livres, machines manuelles pour cartes de crédit; tableaux de dessin; enveloppes [papeterie]; formulaires, imprimés; manuels [guides]; 119

119 cartes (géographiques etc.); cartes postales; imprimés; bulletins, journaux, publications (imprimés); panneaux en papier ou en carton; périodiques. Publicité; direction des affaires; gestion des affaires; travaux de bureau; compilation de répertoires pour publication sur des bases de données informatiques, sur Internet ou d'autres réseaux électroniques; apport d informations et de conseils sur l offre et la promotion de la sélection et l'exposition des produits; apport d'information promotionnelle sur la fourniture de produits dans les domaines de la télécommunication; la vente au détail dans le domaine des télécommunications et des produits multimédia; le regroupement, pour avantager d autres, d'une variété de produits dans le domaine des télécommunications et des multimédias, permettant aux clients de voir et acheter facilement ces produits, y compris les services fournis en ligne à partir d'une base de données informatique, de l Internet ou d autres réseaux électroniques; organisation et animation d'expositions à des fins commerciales; services de promotion des affaires, recherche, gestion, administration, assistance et information; services de stratégie d entreprise et de planification; la fourniture de renseignements commerciaux; la fourniture de services d annuaire; services de réponse téléphonique pour les autres; fourniture des informations de l'annuaire commercial; conseil en gestion des affaires; administration commerciale pour la licence des produits et services aux tiers; agences d informations commerciales; publicité en ligne sur un réseau informatique; organisation d expositions à but commercial ou publicitaire; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires; publicité extérieure; répondeur téléphonique pour abonnés absents; demander des abonnements aux services de télécommunications pour des tiers; location de temps publicitaire dans les médias; information commerciale et conseils aux consommateurs [magasin de conseil aux consommateurs]; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; systématisation de l information dans des bases de données informatiques; informations et services de conseil relatifs aux services précités. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Services bancaires, y compris à domicile, par Internet et à distance, assurances et services financiers, y compris les services fournis par Internet ou tout autre réseau électronique, les services de réduction y compris les services de cartes de réduction; émission et rachat de jetons, de bons et de points; services de cartes de crédit; services de cartes de paiement; fourniture de services de paiement électronique, y compris les services de transfert électronique de fonds et les systèmes de transaction en ligne, la gestion de fonds et d investissements, la fourniture d informations et de services de conseil relatifs aux affaires monétaires et aux services susmentionnés, y compris la fourniture d informations à partir d'une base de données informatique, de l Internet ou d un autre réseau électronique, les services de financement et de garantie en matière de télécommunications et appareils et instruments de communication; la fourniture de services de paiement électronique, y compris les services de transfert électronique de fonds et les systèmes de transaction en ligne. Réparation et entretien des appareils et instruments de télécommunication et de communication; la fourniture d'informations, services de consultance, services de conseil, et l assistance concernant les services précités, y compris la fourniture de ces services en ligne à partir d une base de données informatique, de l Internet ou d'un autre réseau électronique. Télécommunications, télécommunications fixes et mobiles, et services de communication par satellite, cellulaire et radio; la location et le crédit-bail (leasing) d appareils et d ins-truments de télécommunication, téléphoniques et de communication; la communication de l'information (y compris les pages web), et des données par radio, par les télécommunications et par satellite; services du téléphone, téléphone mobile, la collecte et la transmission de messages, la radiomessagerie, le renvoi d appel, les renseignements de l annuaire et le courrier électronique; transmission et réception du son, des données, des images, de la musique et de l information ou la transmission de programmes radio ou de télévision; les services de messagerie, notamment l envoi, la réception et le renvoi de messages sous forme de texte, audio, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats; services de messagerie unifiée; services de messagerie vocale; services de vidéoconférence; services de téléphonie vidéo; la fourniture de connexions de télécommunications aux bases de données informatiques, à l Internet ou autres réseaux électroniques; donner l'accès aux sites web numériques audio, vidéo et de données à partir de sites Web d une base de données, l Internet ou tout autre réseau électronique; livraison de contenu audio, vidéo et de données par télécommunications; télécommunications et communications des services de bases de données, à savoir permettre au consommateur de télécharger le contenu numérique à partir d un réseau et d un serveur vers une base de données individuelle. l Éducation; le service de formation; le divertissement; les activités sportives et culturelles; l éducation et la formation, y compris ces services fournis en ligne à partir d un ordinateur, l Internet ou tout autre réseau électronique; fourniture de jeux; fourniture de publications électroniques en ligne; fourniture de livres électroniques et de journaux en ligne; services de divertissement radio et télévision y compris ceux fournis en ligne à partir d un ordinateur, l Internet ou tout autre réseau électronique; activités sportives et culturelles; les services d exposition liés à l éducation, le divertissement et la formation; organisation et animation de conférences, séminaires, symposiums, travaux dirigés et ateliers; des cours interactifs et à distance et des sessions proposées en ligne via un lien de télécommunication ou un réseau informatique ou fournis par d autres moyens; services de bibliothèques électroniques pour l accès aux informations électroniques (y compris les informations d archives) sous forme textuelle, audio et/ou vidéo; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d une base de données informatique, de 120

120 l Internet ou tout autre réseau électronique; la fourniture d informations et de conseils concernant tous les services précités. (111) (151) 01 Avril 2012 (732) Monsieur BEN AISSA Souheil Par la Rue Yacout el Hamaoui, Dar Fadhal, 2036 la Soukra, Tunis TUNISIE. (740) Maître A. Boukrami (210) (732) SARL BEAUTY FACE Fabricant de Produits Cosmétique Villa 13, Ilot 4, Lot Communal, Cité KRIM Belkacem, Dar EI-Beida, Alger (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 24 Mai 2009 (210) (732) Monsieur BEN AISSA Souheil Par la Rue Yacout el Hamaoui, Dar Fadhal, 2036 la Soukra, Tunis TUNISIE. (740) Maître A. Boukrami (511) 30. Farines et préparations faites de céréales, toutes sortes de pains, biscottes, biscuits, gâteaux, produits comprenant de la pâte boulangère, biscuitières ou pâtissière, tous ces produits étant nature et/ou aromatisés et/ou fourrés et/ou nappés, tous produits de boulangerie, de pâtisserie, brioches, cakes, crackers, crêpes, pain d épice, pâte pour gâteaux, gaufres, gaufrettes, macarons (pâtisserie), petits pains, petits fours (pâtisserie), tartes, fond de tartes, tortillas, tourtes, croissants, pains au chocolat, madeleines, levain, poudre pour faire lever, confiserie. (111) (151) 15 Octobre 2009 (210) (732) NATIONAL PAINTS FACTORIES CO. Société Jordanienne P.O. Box 533, Abu Alanda JORDANIE. (740) Maître A. Boukrami (511) 30. Farines et préparations faites de céréales, toutes sortes de pains, biscottes, biscuits, gâteaux, produits comprenant de la pâte boulangère, biscuitières ou pâtissière, tous ces produits étant nature et/ou aromatisés et/ou fourrés et/ou nappés, tous produits de boulangerie, de pâtisserie, brioches, cakes, crackers, crêpes, pain d épice, pâte pour gâteaux, gaufres, gaufrettes, macarons (pâtisserie), petits pains, petits fours (pâtisserie), tartes, fond de tartes, tortillas, tourtes, croissants, pains au chocolat, madeleines, levain, poudre pour faire lever, confiserie. (111) (151) 24 Mai 2009 (210) (511) 2. Couleurs et vernis, mastic et enduits pour peinture, diluants pour peinture, adhésifs. (111) (151) 10 Décembre 2009 (210) (732) YAMATAKE CORPORATION. 19F Tokyo Building Marunouchi, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (740) Maître A. Boukrami 121

121 (511) 7, 9, 10, 11, 35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Machines pour la préparation de boissons gazeuses; appareils pour la fabrication d eau gazeuse; gazéificateurs; aérocondenseurs; machines agricoles; condenseurs à air; souffleries d'aspiration; bière (appareils pour tirer de la bière sous pression); pompes à bière; machines soufflantes; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; machines soufflantes; souffleries d'aspiration; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; tubes de chaudières [parties de machines]; appareils et machines pour la reliure à usage industriel; machines à capsuler les bouteilles; remplisseuses; machines à plomber les bouteilles; machines à boucher les bouteilles; rince-bouteilles; garnitures de freins autres que pour véhicules; calendriers; alimentateurs pour carburateurs; carburateurs; cartouches pour machines à filtrer; convertisseurs catalytiques; installations de dépoussiérage pour le nettoyage; centrifugeuses (machines); pompes centrifuges; centrifugeuses [machines]; machines à cigarettes à usage industriel; machines d'assemblage de carte de circuit imprimé; soupapes de machines; machines et appareils électriques de nettoyage; moteurs à air comprimé; machines à air comprimé; pompes à air comprimé; compresseurs [machines]; compresseurs pour réfrigérateurs; installations de condensation; câbles de commande de machines ou de moteurs; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; commandes (hydrauliques) pour machines et moteurs; dispositifs de commande à air comprimé de machines ou de moteurs; convertisseurs (de combustible) pour moteurs à combustion interne; convertisseurs d'aciérie; transporteurs; accouplements autres que pour véhicules terrestres; pilons [machines]; générateurs de courant; coupeuses [machines]; découpeuses; cylindres de machines; machines pour la laiterie; désaérateurs [dégazeurs] d eau d alimentation; membranes de pompes; taraudeuses; estampilleuses; arracheuses [machines]; désintégrateurs; broyeurs à ordures [déchets]; dispositifs (hydrauliques) pour l'ouverture et la fermeture des portes [pièces de machines]; dispositifs (pneumatiques) pour l ouverture et la fermeture des portes [pièces de machines]; séparateurs d'eau; machines de drainage; dresseuses; foreuses; machines motrices autres que pour véhicules terrestres; installations pour 1 aspiration de poussières pour le nettoyage; installations de dépoussiérage pour le nettoyage; dynamos; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; machines électromécaniques pour l industrie chimique; appareils élévatoires; élévateurs; gaufreuses; escaliers mécaniques; excavateurs; pots d échappement pour moteurs; alimentateurs de chaudières de machines; régulateurs d eau d'alimentation; machines de remplissage; machines à filtrer; filtres [parties de machines ou de moteurs]; filtres pour le nettoyage de l air de refroidissement pour moteurs; finisseuses (machines); garnitures de chaudières de machines; machines pour la minoterie; moulins à blé; carneaux de chaudières de machines; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; machines de fonderie; convertisseurs de combustibles pour moteurs à combustion interne; économiseurs de carburant pour moteurs; broyeurs d ordures; souffleries pour la compression, l évacuation et le transport des gaz; gazéificateurs; générateurs d'électricité; générateurs d'électricité; machines à travailler le verre; bagues de graissage (parties de machines); marteaux piqueurs; manipulateurs industriels [machines]; échangeurs thermiques [parties de machines]; appareils de lavage à haute pression; porteoutils (parties de machines); trémies pour le déchargement mécanique; dispositifs hydrauliques d'ouverture et de fermeture des portes [pièces de machines]; turbines hydrauliques; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; appareils encreurs [imprimerie]; joints (universels) [joints de cardan]; étiqueteuses (machines); machines à travailler le cuir; appareils de levage; ascenseurs, autres que remonte-pentes; métiers [machines]; machines-outils; machines pour l'industrie textile; appareils d'usinage; collecteurs d échappement pour moteurs; machines à travailler les métaux; machines à traire; gobelets-trayeurs [ventouses] pour trayeuses; fraiseuses; moulins [machines]; mixeurs; malaxeurs; machines à moulurer; moules [parties de machines]; machines à buriner; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; moteurs autres que pour véhicules terrestres; machines à moulurer; moules [parties de machines]; escaliers roulants; grugeoirs [machinesoutils]; machines de raffinage du pétrole; machines d'emballage; machines à empaqueter; machines pour la peinture; margeurs [imprimerie]; machines pour la fabrication du papier; planches de lithographie; pistons d amortisseurs; dispositifs pneumatiques pour l ouverture et la fermeture des portes [pièces de machines]; marteaux-piqueurs; machines et instruments pneumatiques ou hydrauliques; transporteurs pneumatiques; installations pneumatiques de transport par tubes; presses; presses (lisseuses); presses [machines à usage industriel]; machines à satiner; détendeurs de pression [parties de machines]; régulateurs de pression [parties de machines]; soupapes de pression [pièces de machines]; cylindres d'imprimerie; machines à imprimer; machines pour l impression sur la tôle; planches pour l impression; presses d imprimerie; rouleaux d imprimerie [machines]; pulvérisateurs pour eaux d égouts; membranes de pompes; pompes à vides (machines); pompes [machines]; pompes [parties de machines ou de moteurs]; pompes pour installations de chauffage; poinçonneuses; détendeurs de pression (parties de machines); démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; régulateurs [parties de machines]; bagues (de graissage) [pièces de machines]; robots [machines]; rouleaux d'imprimerie [machines]; cylindres de laminoirs; laminoirs; machines à satiner; machines à cacheter [sceller] à usage industriel; séparateurs; séparateurs (vapeur/huile); pulvérisateurs pour eaux d égouts; cisailles électriques; tamis [machines ou parties de ma- 122

122 chines]; cribleurs; installations de criblage; installations de criblage; machines à ajuster; lisseuses; appareils à souder fonctionnant au gaz; machines à trier pour l'industrie; régulateurs de vitesse de machines et moteurs; ressorts [parties de machines]; escaliers roulants; déshuileurs de vapeur; convertisseurs pour aciéries; machines à stéréotyper; couseuses; ventouses pour machines à traire; machines pour l industrie sucrière; surchauffeurs; ventouses pour machines à traire; lances thermiques [à oxygène] [machines]; machines à travailler le tabac; porte-outils (parties de machines); convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; transmissions de machines; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres; transporteurs (pneumatiques); compacteurs pour les détritus; débroussailleuses (machines); installations pneumatiques de transport par tubes; tubes (de chaudière) [pièces de machines]; tympans [imprimerie]; machines à couler les caractères d'imprimerie; joints de cardan; pompes à vide (machines); soupapes (à clapet) [pièces de machines]; soupapes [parties de machines]; vibrateurs (machines) à usage industriel; appareils de vulcanisation; appareils de lavage; compacteurs pour les détritus; broyeurs d'ordures; réchauffeurs d'eau [parties de machines]; métiers à tisser; soudeurs à gaz; machines électriques à souder; machines à envelopper. Bouliers compteurs; accumulateurs électriques; conduits acoustiques; actinomètres; aéromètres; appareils pour l analyse de l'air; alarmes incendie; instruments d alarmes; ampèremètres; amplificateurs; tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs; tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs; anémomètres; batteries d anodes; anodes; anticathodes; avertisseurs antivol; aperto mètres [optique]; guichets automatiques bancaires (GAB); machines et instruments de contrôle automatique de la combustion; trébuchets de laboratoire [de haute précision] ;ballons météorologiques (ballons sonde); lecteurs de codes à barres; baromètres; batteries électriques; sonneries [appareils avertisseurs]; appareils de contrôle d'accès par reconnaissance biométrique; instruments de contrôle de chaudières; boîtes de dérivation [électricité]; câbles en fibre optique; machines à calculer; calorimètres; caméscopes; appareils photographiques; mesures de capacité; cartes magnétiques (encodées); cathodes; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; unités centrales de traitement (processeurs); appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; appareils et instruments de chimie; puces (à ADN); puces (circuits intégrés); appareils de chromatographie de laboratoire; disjoncteurs; conjoncteurs; horloges [dispositifs d'enregistrement du temps]; vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu; bobines d'électroaimants; bobines électriques; mécanismes pour appareils de prépaiement; appareils électriques de commutation; commutateurs; lecteurs de disques compacts; disques compacts [audio-vidéo]; disques compacts (CD- Rom); comparateurs; claviers d'ordinateur; mémoires pour ordinateurs; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; périphériques pour ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés; programme d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; logiciels, programmes enregistrés; ordinateurs; imprimantes pour ordinateurs; conducteurs électriques; conduits (acoustiques); raccords de lignes électriques; raccordements électriques; connexions; contacts électriques; contacts électriques en métaux précieux; tableaux de commande [électricité]; contrôleur; convertisseurs; convertisseurs électriques; détecteurs de fausse monnaie; mécanismes pour appareils à jetons; coupleurs [informatique]; accouplements électriques; redresseurs de courant; supports de données magnétiques; supports d'enregistrement optiques; appareil pour le traitement de l'information; densimètres; densitomètres; détecteurs; détecteurs (de métal) à usage industriel ou militaire; détecteurs de fumée; appareils de diagnostic non à usage médical; appareils de diagnostic non à usage médical; appareils de diffraction [microscopie]; variateurs d'éclairage (régulateurs) électriques; tubes à décharges électriques autres que pour l éclairage; disques (compacts) [audiovidéo]; disques (compacts) [à mémoire morte]; disques optiques; unités de disquettes pour ordinateurs; disques (magnétiques); appareils pour mesurer la distance; appareils pour l enregistrement de distances; tableaux de distribution [électricité]; pupitres de distribution [électricité]; distributeurs automatiques; puces à ADN; dispositif pour la fabrication de puces ADN; unités de disquettes pour ordinateurs; canalisations électriques; lecteurs de DVD; dynamomètres; bouchon d'oreille; installations électriques pour la commande à distance d opérations industrielles; installations électriques d'allumage à distance; indicateurs de pertes électriques; appareils de soudure électrique; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; bobines électromagnétiques; débitmètres électromagnétiques; crayons électroniques [pour unités d affichage visuel]; publications électroniques téléchargeables; étiquettes électroniques pour les marchandises; dispositifs de commande pour ascenseurs; cartes magnétiques encodées; codeurs (magnétiques); posemètres; écrans pour le visage (pour la protection des ouvriers); détecteurs de fausse monnaie; câbles en fibre optique; dispositifs de contrôle d accès par reconnaissance des empreintes digitales; avertisseurs d incendie; échelles de sauvetage; appareils pour l analyse des aliments; fréquencemètres; distributeurs de carburants pour stationsservice; pompes à combustible autorégulatrices; fours pour expériences en laboratoire; galvanomètres; alarmes (contre les fuites) de gaz; instruments pour l analyse des gaz; distributeurs d essence pour stations-service; gazomètres; portillons de parking à voitures actionnés grâce à des monnaies ou à des jetons; indicateurs de pente; appareils de contrôle de la chaleur; appareils héliographiques; hydromètres; hygromètres; cartes magnétiques d identification; dispositifs électriques d allumage à distance [mise à feu]; batterie d allumage; dispositifs de traitement de l image; indicateurs de pente; couveuses pour la culture bactérienne; indicateurs de quantités; compteurs de vitesse; indicateurs de niveau d'eau; indicateurs [électricité]; cartes à circuits intégrés (cartes à mémoire); circuits intégrés; appareils d intercommunication; interfaces pour ordinateurs; inverseurs [électricité]; machines à facturer; appareils d ionisation non pour le traitement de l air; dispositifs 123

123 de contrôle d accès par reconnaissance de l iris; changeurs de disques pour le traitement de données; lactodensimètres; pèse-lait; ordinateurs portables; verres ophtalmologiques; appareils et équipement de secours; dispositifs de commande pour ascenseurs; fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques]; régulateurs (variateurs) de lumière; pointeurs électroniques électroluminescents; ballasts d'éclairage; serrures électriques; serrures électriques; indicateurs de pertes électriques; supports de données magnétiques; encodeurs magnétiques; unités à bande magnétique pour ordinateurs; bandes magnétiques; manomètres; instruments et machines pour essais de matériaux; mesures; appareils de mesurage; appareils électriques de mesure; instruments de mesurage; enregistreurs de mesures; détecteurs d objets métalliques à usage industriel ou militaire; ballons météorologiques; instruments météorologiques; compteurs; microprocesseurs; modems; machines à compter et trier l argent; appareils électriques de surveillance; moniteurs (matériels); moniteurs (programmes d ordinateurs); souris [informatique]; tapis de souris; appareils et instruments nautiques; ordinateurs bloc-notes; instruments d observation; appareils et instruments optiques; lecteurs optiques; supports de données optiques; disques optiques; fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques]; verre optique; articles optiques; lentilles optiques; fours pour expériences en laboratoire; ozoniseurs (ozonisateurs); dispositifs de contrôle d accès par reconnaissance des veines palmaires; podomètres; stylos (électroniques) [unités d affichage visuel]; appareils périphériques d'ordinateurs; distributeurs de carburant et de combustible pour stations-service; appareils pour la photo télégraphie; cellules photovoltaïques; appareils et instruments de physique; plaques pour accumulateurs électriques; lecteurs de DVD; traceurs; prises de courant; calculatrices de poche; pointeurs électroniques électroluminescents; téléphones portables; trébuchets [balances]; appareils de mesure de précision; manomètres; bouchons indicateurs de pression pour valves; enregistreurs de pression; appareils de mesure de pression; circuits imprimés; imprimantes pour ordinateurs; sondes à usage scientifique; unités centrales de traitement [processeurs]; programmes (informatiques) [logiciels téléchargeables]; programmes du système d exploitation enregistrés (pour ordinateurs); dispositifs de protection personnelle contre les accidents; appareils de protection contre la surtension; publications électroniques téléchargeables; boutons de sonnerie; indicateurs de quantités; radars; appareils de lecture de code-barres; lecteurs optiques; lecteurs [informatique]; écouteurs téléphoniques; appareils pour l'enregistrement des distances; réducteurs [électricité]; réfractomètres; appareils électriques de contrôle; régulateurs (variateurs) de lumière; appareils de téléguidage; installations électriques pour la commande à distance de processus industrielles; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux; appareils roentgen non à usage médical; pèse-sels; satellites à usage scientifique; balances; explorateurs (scanneurs) (informatique); appareils électriques pour le scellement de matières plastiques [conditionnement]; pompes autorégulatrices à combustible; semiconducteurs; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; émetteurs de signaux électroniques; simulateurs d'entraînement sportif; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; règles à calcul; indicateurs de pente; cartes à puce intelligentes [cartes à circuits intégrés]; détecteurs de fumée; logiciels enregistrés; piles solaires; vannes magnétiques (interrupteurs électromagnétiques); sonars; appareils pour l enregistrement du son; appareils et machines de sondage; porte-voix; spectroscopes; indicateurs de vitesse; sphéromètres; systèmes d arrosage anti-incendie; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; tableaux de connexion; sectionneurs (électricité); tachymètres; unités à bande magnétique pour ordinateurs; écouteurs téléphoniques; transmetteurs téléphoniques; téléphones portables; distributeurs de billets de banque; indicateurs de température; appareils d'analyse à usage non médical; installations électriques pour préserver du vol; ampoules thermoïoniques; thermomètres, non à usage médical; thermostats; horloges[ dispositifs pour l enregistrement du temps]; appareils pour l enregistrement de temps; transformateurs électriques; transistors [électronique]; transmetteurs [télécommunication]; émetteurs de signaux électroniques; tubes (à décharge électrique) autres que pour l éclairage; acoumètres; valves solénoïdes (interrupteurs électromagnétiques); variomètres; distributeurs automatiques; cartouches de jeux vidéo; magnétoscopes; viscosimètres; protecteurs contre les surtensions; voltmètres; plaquettes de silicium [pour circuits intégrés]; indicateurs du niveau d'eau; ondemètres; appareils et instruments de pesage; machines de pesage; appareils de soudure électrique; écrans pour la protection du visage des ouvriers; repose-poignet pour ordinateurs; lasers non à usage médical. Coussins à air à usage médical; matelas à air à usage médical; oreillers à air à usage médical; appareils pour l analyse à usage médical; sphygmotensiomètres; bandages (de maintien); bassins hygiéniques; couvertures chauffantes, à usage médical; appareils pour l analyse du sang; chaises percées; contraceptifs non chimiques; doigtiers à usage médical; gants à usage médical; appareillages thérapeutiques à air chaud; vibreurs à air chaud à usage médical; sacs à glace à usage médical; appareils de massage; appareils et instruments médicaux; appareils pour l allaitement; suspensoirs; appareils de massage par vibrations. Accumulateurs de chaleur; appareils d'ionisation pour le traitement de l air; appareils de conditionnement d air; installation de climatisation; appareils pour le refroidissement de l air; appareils de désodorisation de l air; sécheurs d air; installations de filtrage d'air; appareils et machines pour la purification de l air; sécheurs d air; stérilisateurs d air; stérilisateurs d'air; baignoires pour bains de siège; tubes de chaudières de chauffage; chaudières, autres que pièces de machines; brûleurs; radiateurs de chauffage central; appareils de chromatographie à usage industriel; appareils de chromatographie à usage industriel; serpentins [parties d installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; condensateurs (à gaz) autres que parties de machines; climatiseurs; cuisinières; appareils et installations de refroidissement; installations et machines à rafraîchir; régulateurs de tirage [chauffage]; 124

124 appareils de dessiccation; sécheurs d air; sèchecheveux; filtres pour l'eau potable; dessiccateurs d air; appareils de séchage; appareils et installations de séchage; conduits métalliques de chauffage central; ventilateurs [climatisation]; souffleries [parties d'installations d'aération]; robinets de conduites (am); alimentateurs de chaudières de chauffage; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles]; filtres pour la climatisation; filtres à eau potable; tuyaux flamboyants [industrie du pétrole]; chasses d'eau; chauffe-pieds (électriques ou non électriques); congélateurs; allume-gaz; économiseurs de carburant; fourneaux; fours (à l'exception des fours pour expériences); accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; boilers à gaz; condenseurs de gaz, à l'exception des pièces de machines; allumeurs de gaz; accessoires de régulation et de sécurité pour conduites de gaz; laveurs de gaz [parties d installations à gaz]; appareils pour l'épuration du gaz; appareils à sécher les mains pour lavabos; foyers; accumulateurs de chaleur; échangeurs thermiques, autres que pièces de machines; pompes à chaleur; récupérateurs de chaleur; appareils de chauffage; appareils électriques de chauffage; chaudières de chauffage; installations de chauffe; installations de chauffage à eau chaude; plaques de chauffage; appareils à air chaud; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; bouches à eau; incinérateurs; appareil d'ionisation pour le traitement de l air; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; allumeurs de gaz; appareils et installations d'éclairage; appareil pour l'épuration de l'huile; fours [à l exception des fours pour expériences]; pasteurisateurs; robinets de canalisation; installations pour la purification des eaux d'égouts; radiateurs [chauffage]; appareils et machines frigorifiques; appareils et installations de réfrigération; récupérateurs de chaleur; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; dispositifs de réglage et de sûreté pour appareils à eau; réchauffeurs d'air; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; appareils et installations sanitaires; laveurs de gaz [parties d installations à gaz]; installations pour la purification des eaux d'égouts; baignoires pour bains de siège; collecteurs solaires [chauffage]; tuyaux flamboyants [industrie du pétrole]; poêles; poêles (appareils de chauffage); vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage];soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; appareils de ventilation [climatisation]; hottes aspirantes; hottes d aération pour laboratoires; rondelles de robinets d'eau; réservoirs pour le traitement des eaux usées [à usage industriel]; réservoirs de traitement des eaux usées à usage ménager; installation de conduites d eau; installations de distribution d'eau; accessoires de régulation pour appareils et conduites d'eau ou de gaz; accessoires de sécurité pour appareils et conduites d'eau ou de gaz; installations pour la purification de l'eau; installations pour l'approvisionnement d eau. Publicité; services de publicité; mise à jour de documentation publicitaire; location d'espaces publicitaires; analyse (prix de revient); évaluations d'affaires; aide à la direction des affaires; vérification de comptes; estimations d affaires; conseils professionnels pour entreprises; assistance commerciale pour les systèmes environnementaux et le contrôle de qualité; informations d affaires; renseignements d affaires commerciales; enquêtes commerciales; conseils en organisation et gestion d affaires; aide à la gestion d affaires; gestion commerciale via la recherche, la planification et la mise en œuvre de marketing pour l amélioration de la qualité des produits; conseils en gestion d'entreprises; assistance en gestion commerciale liée aux installations pour personnes âgées; conseils en organisation des affaires; recherche commerciale; agences d informations commerciales; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; saisie de données dans des bases de données informatiques; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; conseils professionnels pour entreprises; recherche de données dans des fichiers informatiques pour le compte de tiers; démonstration de produits; publicité par mailing direct; reproduction de documents; création d expertises en affaires; organisation d expositions à des fins commerciales ou publicitaires; gestion de fichiers informatiques; agences d import-export; aide à la gestion commerciale ou industrielle; informations commerciales; agences d'informations commerciales; enquêtes commerciales; investigations commerciales; facturation; concession de licences de produits et services de tiers (administration commerciale -); gestion (services de conseils destinés aux entreprises); gestion de fichiers informatisés; assistance en matière de gestion commerciale et industrielle; recherche en marketing; études de marketing; location de machines et d équipement de bureau; publicité en ligne sur un réseau informatique; organisation d expositions à buts commerciaux ou publicitaires; organisation d expositions à caractère commercial ou publicitaire; publicité extérieure; services de sous-traitance [support commercial]; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de biens et de services pour d autres entreprises]; location (machines et équipements de bureau); location d espaces publicitaires; location de photocopieuses; location de distributeurs automatiques; reproduction de documents; recherches en affaires; service de promotion de vente pour des tiers; systématisation d informations dans des bases de données informatiques. Installation et réparation d appareils pour le conditionnement de l air; nettoyage et réparation de chaudières; supervision de travaux de construction; services d isolation (construction); construction de foires et de stands; services d'étanchéité (construction); nettoyage de bâtiments [surfaces extérieures]; nettoyage de bâtiments [intérieur]; location de bouteurs; installation et réparation de dispositifs d alarme en cas de vol; services de maintenance et de réparation de brûleurs; travaux d ébénisterie [réparation]; nettoyage d édifices [surface extérieure]; nettoyage de bâtiments [ménage]; installation, entretien et réparation de matériel informatique; génie civil (activités de construction); location de machines de chantier; informations en matière de construction; services d étanchéité [construction]; installation de portes et de fenêtres; services d'installation et de réparation 125

125 d appareils électriques; installation et réparation d'ascenseurs; extermination (vermine) autre que pour l'agriculture; construction d'usines; installation et réparation de dispositifs d alarme en cas d incendie; installation et réparation d appareils de réfrigération; installation et réparation de fourneaux; installation et réparation de chauffage; informations en matière de construction; informations en matières de traitement de matériaux; installation de portes et fenêtres; services d'isolation (construction); installation et réparation d' ascenseurs; réparation de serrures de sécurité; installation, maintenance et réparation de machines; installation, entretien et réparation de machines et d'équipements de bureau; peintures intérieures et extérieures; travaux de tapissiers; plomberie; réparation de pompes; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits; location de bulldozers; location de machines et outils pour la construction; location de grues (machines de chantier); informations en matière de réparations; rivetage; services en matière de toitures; traitement contre la rouille; peinture ou réparation d'enseignes; entretien et réparation de chambres fortes; supervision de travaux de construction; installation et réparation de téléphones; vulcanisation de pneus [réparation]; rembourrage de meubles; réparation de capitonnages; destruction des animaux nuisibles, autres que dans l'agriculture; pose de papiers peints; installation et réparation d entrepôts; nettoyage de vitres; installation de portes et fenêtres; câblage de télécommunications; travaux de câblage (intérieurs); travaux de câblage électrique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; télévision par câble; radiotéléphonie mobile; services de forums de discussion sur l'internet; services de communication entre terminaux d'ordinateurs; communications par réseaux de fibres optiques; communication télégraphiques; communications par téléphone; transmission de messages et d images assistée par ordinateur; communications par terminaux d ordinateurs; services de tableaux d affichage électroniques [services de télécommunications]; courrier électronique; transmission par télécopie; informations en matière de télécommunications; transmission de messages; agences de presse; services de messagerie (par radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques); mise à disposition d'un accès à des banques de données; fourniture de forums de discussion sur l Internet; gestion d une chaîne de téléachat (transmission); fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture à des utilisateurs d'un accès à un réseau informatique mondial (fournisseurs de services); location de télécopieurs; location d appareils pour la transmission de messages; location de modems; location d équipement de télécommunications; location de téléphones; transmission par satellite; location d'appareils pour la transmission de messages; expédition et transmission de dépêches; services d abonnements à un service de télécommunication pour le compte de tiers; informations sur les télécommunications; fourniture de canaux de télécommunications pour services de téléachat; services de routage et de jonction de télécommunications; services de téléconférence; communications télégraphiques; envoi de télégrammes; transmission de télégrammes; communications téléphoniques; services téléphoniques; fourniture de canaux de télécommunications pour services de téléachat; service de télex; transmission de télécopies; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission de télégrammes; services de courrier vocal; agences de presse. Transports aériens; organisation de voyages; location de bateaux; entreposage de bateaux; transport par bateau; réservation de places de voyage; courtage (de fret); courtage de transport; services de parcs de stationnement; location d'automobiles; transport en automobile; livraison de marchandises; livraison de marchandises; distribution d'énergie; distribution de l électricité; accompagnement de voyageurs; expédition de marchandises; expédition de marchandises; affrètement; affrètement; distribution [livraison] de produits; stockage de marchandises; camionnage; informations en matière d'entreposage; informations (transport); emballage de marchandises; emballage de marchandises; livraison de colis; portage; transport par chemin de fer; renflouage de navires; location de fauteuils roulants; location de fauteuils roulants; services de dockers; stockage; stockage (physique) de données ou documents stockés électroniquement; location de conteneurs d entreposage; information en matière d entreposage; entreposage de marchandises; entreposage de marchandises; transport; transport et entreposage de déchets; informations en matière de transport; réservation de voyages; accompagnement de voyageurs; sauvetage sous-marin; déchargement; locations de véhicules; location d entrepôts; distribution d eau; adduction d eau; empaquetage de marchandises. Location d appareils de climatisation; désodorisation de l air; rafraîchissement de l air; purification de l air; assemblage de matériaux (sur commandes et pour des tiers); chaudronnerie; destruction d'ordures; galvanoplastie; meunerie; location d appareils de chauffage; incinération d'ordures; informations en matière de traitement des matériaux; placage des métaux; fraisage; apprêtage du papier; traitement du papier; tirage de photographies; services de photogravure; services polygraphiques; impression en offset; production d énergie; recyclage d'ordures et de déchets; location d appareils de climatisation; location de générateurs; location d appareils de chauffage; tri de déchets et de matériaux recyclables [transformation]; vulcanisation [traitement de matériaux]; enfouissement d ordures et de déchets; incinération d'ordures et de déchets; recyclage d ordures et de déchets; location de compacteurs de déchets; location de broyeurs de déchets; traitement des déchets [transformation]; traitement des boues d épuration. Organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposiums; organisation et conduite d'ateliers de formation; cours par correspondance; services d'imagerie numérique; doublage; montage (de bandes vidéo); éducation religieuse; informations en matière d éducation; examens pédagogiques; services d éducation; publication électronique assistée par ordinateur; organisations d expositions à but culturels ou éducatifs; clubs de santé (mise en forme physique); informations en matière d éducation; services d'instruction; interprétation du langage gestuel; services de ma- 126

126 quette autres qu'à des fins publicitaires; services de micro filmage; formation pratique [démonstration]; exploitation d'installations sportives; mise à disposition d'infrastructures de loisir; informations en matière de récréation; location de caméras vidéo; location de magnétoscopes; location de bandes vidéos; interprétation du langage gestuel; organisations et conduites de symposiums; enseignement; formation (pratique) [démonstration]; services de traductions; montage et traitement de bandes vidéo; location de bandes vidéo; enregistrement (filmage) sur bande vidéo; organisation et conduite d ateliers [formation]. Conseils en construction; services d'un architecte; recherches en bactériologie; recherche biologique; étalonnage (mesurage); récupération de données informatiques; conseils dans le domaine du matériel informatique; programmation pour ordinateurs; duplication de programmes informatiques; fourniture de programmes informatiques via l'internet; location d'ordinateurs; installation de logiciels; entretien de logiciels; mise à jour de logiciels; services de conseils en matière de logiciels; conception de logiciels informatiques; services de conception de systèmes informatiques; analyse de systèmes informatiques; services de protection contre des virus informatiques; établissement de plans pour la construction; assistance (en matière de logiciels); conseils en matière de matériel informatique; assistance dans le domaine de l économie d énergie; installation de logiciels informatiques; création et entretien de sites web pour des tiers; conversion de programmes et de données informatiques [conversion non physique]; décoration d'intérieure; conception de systèmes informatiques; services de dessin industriel; décoration intérieure; établissement de plans de construction; duplication de programmes informatiques; assistance dans le domaine de l économie d énergie; ingénierie; recherche dans le domaine de la protection de l environnement; services d informations météorologiques; services de dessinateurs d arts graphiques; hébergement de sites informatiques [sites web]; dessin industriel; installation de logiciels; création et entretien de sites web pour des tiers; maintenance de logiciels; essais de matériaux; recherche en mécanique; services d informations météorologiques; dessinateurs pour emballages; études de projets techniques; services de protection (contre des virus informatiques); fourniture de moteurs de recherche pour l'internet; contrôle de qualité; récupération de données informatiques; location d'ordinateurs; location de logiciels informatiques; location de serveurs web; recherche biologique; recherches géologiques; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers); service de recherche sur la protection de l environnement; moteurs de recherche sur Internet; location de serveurs web; location de logiciels d ordinateurs; mise à jour de logiciels; conception de logiciels; études de projets techniques; stylisme [esthétique industrielle]; arpentage; levés de terrain; recherche technique; services d essai de matériaux; architecture urbaine; prévisions météorologiques. Maisons de retraite pour personnes âgées; maisons de retraite pour personne âgées; location de salles de réunion; location de chaises, tables, linge de table et verrerie. Services d aromathérapie; chiropractie [chiropraxie]; services de maisons de repos; dentisterie; location de matériel pour exploitation agricole; soins de santé; fourniture de conseils en matière de santé; fourniture de conseils en matière de santé (sur l Internet); fourniture de conseils en matière de santé (par téléphone); informations sur la santé; maisons de repos; cliniques; services hospitaliers; massages; services médicaux; dispensaires; services de soins infirmiers; conseils en matière de pharmacie; physiothérapie; physiothérapie; services d'un psychologue; location d'installations sanitaires; maison de convalescence; destruction des animaux nuisibles dans l agriculture, 1 horticulture et la sylviculture; location de produits de soins infirmiers; location d'appareils médicaux; informations médicales; informations concernant des institutions médicales; informations concernant les soins infirmiers; informations concernant les installations de soins infirmiers pour personnes âgées et/ou handicapées. Concession de licence de logiciels [services juridiques]; conseils en matière de propriété intellectuelle; conseils en sûreté; enregistrement de noms de domaine (services juridiques); location d alarmes incendie; location d'extincteurs d'incendie; protection civile; veilleurs (de nuit); inspection de fermes en matière de sécurité; concession de licences de propriété intellectuelle; octroi de licences de droits de propriété intellectuelle; concession de licence de logiciels [services juridiques]; ouverture de serrures de sécurité; surveillance et contrôle à distance via une caméra vidéo; surveillance d alarmes antieffraction et de sécurité; agences de surveillance nocturne; ouverture de serrures; commande à distance par télécommunications pour climatiseurs et installations de fourniture d eau. (111) (151) 24 Mars 2010 (210) (732) BURLING LIMITED. P.O. Box 71 Craigmuir Chambers Road Town, Tortola ILES VIERGES BRITANNIQUES. (740) Maître A. Boukrami (511) 25. Vêtements, chaussures, chapellerie. (111) (151) 24 Mars 2010 (210) (732) COLACEM S.P.A. Via Della Vittorina 60, Gubbio, Perugia ITALIE. 127

127 (740) Maître A. Boukrami (740) Maître A. Boukrami (511) 25, 35. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. (511) 19. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. (111) (151) 17 Juin 2010 (210) (111) (151) 12 Juillet 2010 (210) (732) COLOMBINA S.A. La Paila, Zarzal, Valle COLOMBIE. (740) Maître A. Boukrami (732) SOCIETE DES PRODUITS NESTLÉS.A Vevey SUISSE. (740) Maître A. Boukrami FORTIS (511) 1, 29. Préparations bactériologiques autres qu à usage médical ou vétérinaire; compléments alimentaires à base de fer ou de ses sels. Légumes et pommes de terre (conservés, congelés, sèches ou cuits), fruits (conservés, congelés, sèches ou cuits), champignons (conservés, sèches ou cuits), viande, volaille, gibier, poisson et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; œufs; lait, crème, beurre, fromage et produits laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait prédomine; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l alimentation humaine; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l alimentation humaine; agents blanchissants du café et/ou du thé (succédanés de crème); saucisses; charcuterie, beurre de cacahouète; soupes, soupes concentrées, potage, bouillon-cubes, bouillon, consommés. (111) (151) 08 Juillet 2010 (210) (732) ERKAN EMEN Mesihpaşa Mahallesi Malkoç Pasaji N : 41/1 Laleli Eminönü, Istanbul TURQUIE. (511) 30. Sucettes. (111) (151) 19 Août 2010 (210) (732) TOSHIBA LIGHTEC KABUSHIKI KAISHA, (faisant aussi commerce sous le nom de Toshiba lighting & technologie corporation.) Une société japonaise par Actions , Funakoshi-cho, Yokosuka-shi, Kanagawa JAPON. (740) Maître A. Boukrami (511) 11. Lampes électriques; appareils et instruments d éclairage; lampes, tubes et ampoules fluorescents; appareils d éclairage utilisant des diodes luminescentes (LED); tubes lumineux pour l éclairage. (111) (151) 16 Septembre

128 (210) (732) TROPICANA PRODUCTS, INC th Avenue East, Bradenton Florida ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître A. Boukrami GOODBURST (511) 32. Jus de fruits et boissons de jus de fruits. (111) (151) 30 Septembre 2010 (210) (732) 1) SNR DENTON US LLP. Une société en nom collectif à responsabilité limitée organisée sous les lois de l Etat de Delaware 233 S. Wacker Drive, Suite 7800, Chicago, Illinois ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. 2) SNR DENTON UK LLP. Une société en nom collectif à responsabilité limitée organisée sous les lois de l Angleterre One Fleet Place, London, EC4M7WS ROYAUME UNI. (740) Maître A. Boukrami SNR DENTON (511) 16, 41, 45. Produits de l imprimerie; publications; brochures; manuels; livres; livrets; circulaires; rapports; matériels d'instruction et d enseignement (autres que les appareils); papeterie; tous les produits précités relatifs aux sujets, questions, affaires et services juridiques. Organisation et conduite de séminaires et de conférences; services d enseignement et de formation; information en matière d éducation; préparation de rapports; tous les services précités relatifs aux sujets, questions, affaires et services juridiques; mise à disposition de services d information et de conseils relatifs aux services précités. Services juridiques; services de recherches techniques et juridiques; services d information relatifs aux affaires juridiques; émission d informations juridiques; conseils juridiques; services de consultation juridique; services d information juridique; services juridiques relatifs aux affaires commerciales; services d assistance juridique; services d investigations; préparation de rapports; services d agences de brevets et de marques; services de constitution et d enregistrement de sociétés; mise à disposition de servies d information, de consultation et de conseils relatifs aux services précités. (300) GB, le 26 Mai 2010, N (111) (151) 07 Octobre 2010 (210) (732) FRITO-LAY TRADING COMPANY (EU- ROPE) GMBH. Spitalgasse 2, CH 3011 Bern SUISSE. (740) Maître A. Boukrami GOOD2GO (511) 29, 32. Boissons à base de lait et d avoine contenant du jus de fruits et/ou jus aromatisés aux fruits. Jus d avoine et de fruits et/ou boissons de jus aromatisés aux fruits. (111) (151) 14 Octobre 2010 (210) (732) ASTRAZENECA UK LIMITED. 2, Kingdom Street, London, W2 6BD ROYAUME-UNI. (740) Maitre A. Boukrami DESALER D (511) 5. Préparations et substances pharmaceutiques. (111) (151) 06 Décembre 2010 (210) (732) BASF SE. Société de droit Allemand Carl-Bosch-Strasse 38, Ludwigshafen am Rhein ALLEMAGNE. (740) Maitre A. Boukrami KIXOR (511) 1, 5. Produits chimiques pour l agriculture, l horticulture et la sylviculture, notamment composés chimiques et principes actifs utilisés dans les pesticides, préparation pour la fortification des plantes, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, préparations chimiques pour le traitement des semences, surfactants, substances chimiques d origine naturelle ou de synthèse 129

129 destinées, soit à attirer des insectes dans le but de les piéger, soit à créer de la confusion sexuelle. Produits pour détruire et combattre les animaux nuisibles, fongicides, herbicides, pesticides. (111) (151) 05 Janvier 2011 (210) (732) CEREXAGRI Une société Française 1, Rue des Frères Lumière, Plaisir FRANCE. (740) Maitre A. Boukrami AKITO (511) 5. Pesticides, insecticides, fongicides, herbicides. (111) (151) 10 Janvier 2011 (210) (732) PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A.. Une société Suisse Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel SUISSE. (210) (732) A.P. MØLLER - MÆRSK A/S. Esplanaden 50, DK-1098 Copenhagen K DANEMARK. (740) Maître A. Boukrami SEAGO (511) 39. Transport, y compris transport maritime, transport ferroviaire et routier, emballage et entreposage de marchandises, livraison de marchandises, chargement et déchargement de marchandises, expédition de marchandises, location de conteneurs. (300) DK, le 22 Février 2011, N VA (111) (151) 17 Janvier 2010 (210) (732) BOCHUMER EISENHÜTTE HEINTZMANN GMBH & CO. KG. Bessemerstr. 80, Bochum ALLEMAGNE. (740) Maître A. Boukrami (511) 34. Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac à rouler, tabac à pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac (non à usage médical); articles pour fumeurs, y compris papier et tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boites à cigarettes, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poches à rouler les cigarettes, briquets; allumettes. (111) (151) 13 Juin 2011 (511) 6, 7, 8, 9, 11, 12, 17, 19, 40. Pièces de construction et profils en acier ou métal laminées, étirées, pressées, forgées et coulées, en particulier pour le soutènement de zones, élançons, galeries d accrochage et puits de mines, d étages d exploitation, de tunnels, de canalisations, d abris, de bunkers, de galeries de sécurité pour la construction routière el la construction hydraulique; cadres, bagues, arceaux, bouchons, timbres, élançons, marchepieds, consoles, écarteurs, articulations et éléments d étirage el de boulonnage en acier ou mêlai pour le soutènement de zones, élançons, galeries d accrochage et puits de mines, d étages d exploitation, de tunnels, de canalisations, d abris, de bunkers, de galeries de sécurité pour la construction routière el la construction hydraulique; profilés en forme de gouttière et profilés d'âme en acier ou métal; éléments et pièces de 130

130 raccordement en acier ou métal et raccordements qui en sont composés pour arceaux, cadres, bagues, capuchons, cachets et panneaux de soutènement; agrafes; colliers, colliers de retenue et colliers à oreilles; vis, écrous et boulons; seuils d'embase, consoles de support, fixations de capot et sabots de retenue de capot en acier ou métal; coffrages pour zones, tunnels, étages d'exploitation et puits et leurs pièces en acier ou métal, en particulier arceaux de coffrage, bagues de coffrage, membranes de coffrage amovibles ou fixes, écarteurs, segments rabattables, charpentes, articulations, ancres, marchepieds et seuils d embase; échafaudages de coffrage en acier ou métal, membranes de coffrage amovibles ou fixes en acier ou métal, segments de cuvelage en acier ou métal pour la construction de routes et la construction hydraulique; brides, éléments de raccordement et bandes de fixation en acier ou métal pour segments de cuvelage; coffrages en acier, coffrages en tôle, profilés en tôle, tôles de coffrage, panneaux de coffrage de tranchées; soupapes métalliques, à savoir soupapes de surpression, soupapes de sécurité, soupapes de coupure, soupapes de commande, valves de contrôle, robinets papillons, valves de contrôle, valves de contrôle, vannes à fermeture rapide, valves de contrôle, soupapes de circulation et soupapes d aspiration; tuyaux métalliques; robinets métalliques pour conduites d'eau et de produits comprimés; chaînes métalliques, en particulier chaînes à maillons en acier rond; portails, portes et couvercles métalliques, en particulier portails d'entrée, portes de sécurité, portails et portes de sécurité, en particulier portails et portes de protection en cas d'inondation, d incendie et d irradiation, portes de sal-les blanches; tourniquets non automatiques; bornes et panneaux routiers métalliques non lumineux et non mécaniques; bornes métalliques; dispositifs d'interdiction de traversée métalliques, coffrets d'arrêt métalliques; pièces de construction, préformes et profils métalliques assemblés et tôles sous forme de glissières de sécurité, de barrières de sécurité, de murets de sécurité et de murets de glissement, de parois d'isolation acoustique et de parois brise-vue pour routes; pièces de construction, préformes, profils métalliques pour glissières de sécurité, barrières de sécurité, murets de sécurité, murets de glissement, parois d isolation acoustique et parois brise-vue pour routes. Appareils et dispositifs mécaniques, électromécaniques, électro hydrauliques, hydrauliques, électropneumatiques et pneumatiques d actionnement de portes, portail et clapets; fermetures rapides pour ouvertures de grandes pièces; plateformes de travail; appareils et dispositifs et composants mécaniques d exploitation minière mécanisée, en particulier pour le soutènement hydraulique, en particulier de tréteaux de piles à flèche auto marchants; appareils et dispositifs mécaniques de placement, détachement et déplacement de dispositifs et composants d'excavation; appareils et dispositifs d avance, de renversement et de haubanage, en particulier pour l exploitation minière; cadres, piles à files et tréteaux de soutènement auto marchants en acier, métal et/ou plastique; pièces de tréteaux de soutènement auto marchants en acier, métal et/ou plastique, en particulier de tréteaux de piles à flèche, en particulier panneaux de rupture, panneaux suspendus, étançons hydrauliques, casquettes, barres, pendules, plaques, cylindres hydrauliques, la direction, segments d'étanchéité, coulisseaux de retour, coulisseaux télescopiques, appareils et dispositifs d'injection; vérins de travail, en particulier vérins hydrauliques, pneumatiques, électro hydrauliques et hydropneumatiques de compression, d étirage, d avance, de tension, télescopiques, d alignement, de soutien, de commande et de réglage; pompes pour substances sous pression, en particulier pompes hydrauliques et pompes à huile haute pression; pièces de pompes hydrauliques, en particulier arbres d entraînement, boîtiers de pompes, pièces basse et haute pression, soupapes de circulation, soupapes de coupure, valves de sécurité et entraînements de pompe; machines-outils; outils entraînés à la machine, en particulier pour le traitement de pièces à usiner, notamment outils de coupe, outils à dresser, outils de pliage, outils à presser, outils à estamper, outils perforateurs, outils à découper et outils d'encochage; machines de pliage et machines de cintrage, en particulier pour fers profilés et rails; cintreuses, presses à dresser et outils à dresser, en particulier pour fers profilés et rails; presses hydrauliques, en particulier presses hydrauliques horizontales, presses d excavation hydrauliques, presses à quatre colonnes, presses multiples, presses à col-de-cygne, presses à deux montants, presses à mouler; accessoires de transport, à savoir entraîneurs; chaînes de production, en particulier pour la fabrication et le traitement entièrement automatisés de pièces à usiner en acier, métal et/ou plastique selon des méthodes par et/ou sans enlèvement de copeaux, essentiellement composées de bandes transporteuses, d'appareils et de dispositifs de suspension et de guidage pour arbres transporteurs, bandes transporteuses, bandes de travail, bandes à griffes, bandes empilables, voies à rouleaux, chaînes de remorquage, chaînes de suspension, plateformes de levage, postes de levage, appareils de levage, supports d'abaissement, abaisse-charges, postes d abaissement, plateformes pivotantes, appareils tourneurs, transbordeurs, manipulateurs, blocages, secoueurs, dispositifs de freinage, d empilement et de transfert, appareils d accumulation, tables d écoulement, encageurs escamotables, palonniers de grue, grues empileuses, transporteurs souterrains, groupes d entraînement ou servomoteurs, stations d entraînement, de renvoi, de tension, de compensation et de chargement. Appareils et composants actionnés manuellement pour l exploita-tion minière mécanisée, en particulier pour le soutènement en taille hydraulique, en particulier tréteaux de piles à flèche auto marchants; appareils actionnés manuellement pour poser, détacher et déplacer des appareils d'excavation et des pièces d excavation; appareils actionnés manuellement d avance, de renversement et de haubanage, en particulier pour l exploitation minière. Appareils et dispositifs de commande, en particulier pour la commande d écluses, en particulier de sas de décompression et de dispositifs d'arrêt et de dosage; 131

131 installations, appareils et dispositifs transportables pour le dosage et la conduite de personnes devant utiliser des écluses; machines et appareils d'observation, en particulier fenêtres et miroirs d observation; touches de sollicitation; appareils et dispositifs de contrôle, appareils et dispositifs de surveillance, appareils et dispositifs de réglage; appareils et équipements de commutation; tourniquets automatiques; portes coulissantes électriques; bornes et panneaux routiers mécaniques et/ou lumineux; bornes mécaniques, hydrauliques et électriques, bornes lumineuses; bornes d'alimentation; dispositifs d interdiction de traversée et coffrets d arrêt mécaniques, hydrauliques et électriques; composants mécaniques, moules et pièces profilées pour glissières et barrières de sécurité. Appareils et outils d éclairage. Chariots de coffrage et leurs pièces, en particulier chariots de transport. Pièces de construction et profils en matières plastiques laminées, étirées, pressées, forgées et coulées, en particulier pour le soutènement de zones, étançons, galeries d'accrochage et puits de mines, d étages d'exploitation, de tunnels, de canalisations, d abris, de bunkers, de galeries de sécurité pour la construction routière et la construction hydraulique; cadres, bagues, arceaux, bouchons, timbres, étançons, marchepieds, consoles, écarteurs, articulations et éléments d étirage et de boulonnage en matières plastiques pour le soutènement de zones, étançons, galeries d accrochage et puits de mines, d étages d exploitation, de tunnels, de canalisations, d abris, de bunkers, de galeries de sécurité pour la construction routière et la construction hydraulique; profilés en forme de gouttière et profilés d âme en matières plastiques; éléments et pièces de raccordement en matières plastiques et raccordements qui en sont composés pour arceaux, cadres, bagues, capuchons, étançons et panneaux de montage; seuils d embase, consoles de support, fixations de capot et sabots de retenue de capot en matières plastiques; coffrages pour zones, tunnels, étages d exploitation et puits et leurs pièces en matières plastiques, en particulier arceaux de coffrage, bagues de coffrage, membranes de coffrage amovibles ou fixes, écarteurs, segments rabattables, charpentes, articulations, ancres, marchepieds et seuils d embase; échafaudages de coffrage en matières plastiques; brides, éléments de raccordement et bandes de fixation en matières plastiques pour segments de cuvelage; joints et mastics, en particulier joints plats en fer et en matières plastiques; tuyaux, en particulier tuyaux pour substances sous pression et tuyaux à haute pression, non métalliques. Portails, portes et couvercles non métalliques, en particulier portails d'entrée, portes de sécurité, portails et portes de sécurité, en particulier portails et portes de protection en cas d inondation, d'incendie et d'irradiation; bornes et panneaux routiers non métalliques, non lumineux et non mécaniques; bornes non métalliques; dispositifs d interdiction de traversée et coffrets d'arrêt non métalliques; éléments de protection transportables selon la méthode de construction prête à coffrer, en particulier systèmes d'alimentation électrique de secours; pièces de construction, préformes, et profils non métalliques assemblés sous forme de glissières de sécurité, de barrières de sécurité, de murets de sécurité, de murets de glissement, de parois d isolation acoustique et de parois brise-vue pour routes; pièces de construction, préformes et profils non métalliques pour glissières de sécurité, barrières de sécurité, murets de sécurité, murets de glissement, parois d isolation acoustique et parois brise-vue pour routes. Traitement thermique de profils en acier. (111) (151) 03 Mai 2012 (210) (732) BORYUNG CO., LTD. Changgyeonggung-Ro 136 (wonnam-dong), Jongro-Gu, Séoul CORÉE. (511) 5. Agent affectant le système nerveux; médicaments pour les organes sensoriels; médicaments antiallergiques, agents cardiovasculaires, agents pour les organes respiratoires; agents affectant les organes digestifs; Agents pour les organes génito-urinaires, préparations de vitamines; agents pour systèmes endocriniens, agents de traitement des tumeurs; antibiotiques préparations à des fins médicales, préparations biologiques à des fins médicales, préparations antifongiques à usage médical, agents pour la thérapie cellulaire. (111) (151) 03 Mai 2012 (210) (732) NBA PROPERTIES, INC. 645 Fifth Avenue, New York, New York ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. 132

132 (511) 41. Services d'enseignement et de divertissement consistant en des programmes périodiques de télévision et de radio dans le domaine du basket-ball et de la transmission en direct de matchs de basket-ball et de démonstrations de basket-ball; production et distribution de spectacles de basket-ball via radio et télévision, de compétitions de basket-ball et de programmes en matière de basket-ball; organisation et conduite de stages et de camps de basket-ball, de stages et camps d entraîneurs, de stages et camps d équipes de danse et d événements de basket-ball; services de divertissement sous forme d apparitions personnelles par une mascotte costumée ou une équipe de danse dans des jeux et exhibitions de basket-ball, cliniques, camps, promotions et autres événements de basket-ball, événements spéciaux et fêtes; services de fan club; services de divertissement à savoir fourniture d'un site web contenant du matériel multimédia sous forme de programmes télévisés marquants, de programmes télévisés interactifs marquants, d enregistrements vidéo, d enregistrements de flux de données vidéo, de morceaux choisis de vidéos interactives, de programmes radiophoniques, de programmes radiophoniques marquants, et d enregist-rements audio dans le domaine du basket-ball; fourniture d actualités et d informations sous forme de statistiques et de jeux questionnaires dans le domaine du basket-ball; jeux en ligne non téléchargeables, à savoir, jeux informatiques, jeux vidéo, jeux vidéo interactifs, jeux d adresse, jeux d arcades, jeux de fêtes pour adultes et enfants, jeux de plateau, puzzles, et jeux de questions méli-mélo; services de publication électronique à savoir édition et publication de revues, guides, (bulletins, lettres d'information), livres à colorier, et programmes de jeux dans le domaine du basketball en faveur de tiers en ligne par le biais de l Internet, tous dans le domaine du basket-ball; fourniture de bases de données informatisées et de sites web en ligne dans le domaine du basket-ball. (111) (151) 30 Avril 2012 (210) (732) FRS HÔTEL GROUP (LUX) S.À R.L. Une société du Luxembourg 37, Rue d Anvers, L-1130 Luxembourg GRAND DUCHÉ DE LUXEMBOURG. (740) Maître Dj. Boukrami FAIRMONT HERITAGE PLACE (511) 36, 43. Affaires immobilières; appartements de logement; gérance d'immeubles et de logements; services de gestion de logements; vente, location et crédit-bail de logements, appartements, constructions, maisons, condominiums et autres biens immobiliers d habitation; services de promotion et de gestion immobilières; octroi et gestion des droits de tiers d'utiliser des propriétés immobilières; octroi et gestion des droits de d utiliser des appartements, résidences et propriétés immobilières en fraction d intérêt à des membres de clubs de vacances; services relatifs aux appartements, résidences, propriétés immobilières en fraction d intérêt, membres de clubs de vacances, adhésions à des clubs, multipropriété de biens immobiliers de vacances; multipropriété de biens immobiliers; mise à disposition de logements; crédit-bail de logements pour des tiers; location de logements; location d appartements; appartements avec services; services relatifs aux propriétés commerciales, centres commerciales et galeries marchandes ainsi que biens immobiliers de toute sorte, et installations y relatives; services relatifs à la vente de biens immobiliers à multipropriété et à propriété intervalle; services relatifs à l'échange de biens immobiliers y compris biens immobiliers à multipropriété et à propriété intervalle; services d'adhésion relatifs à la multipropriété de biens immobiliers; mise à disposition d informations sur les biens immobiliers, logements, commodités de multipropriété de biens immobiliers et crédit-bail de logements; multipropriété de biens immobiliers; multipropriété de biens immobiliers de vacances; services d adhésion relatifs à la multipropriété de biens immobiliers; services financiers; services relatifs aux hypothèques; services de cartes de crédit; services monétaires; services de mise à disposition de dépôt en coffres-forts; services d assurances; y compris tous les services précités fournis électroniquement ou en ligne à partir d une base de données informatiques ou via Internet; services d informations, de conseils et de consultation relatifs aux services précités; tous compris dans la classe 36. Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services hôteliers et de lieu de villégiature, services d'hébergement hôteliers, services d entretien ménager, services de réservation pour hébergement hôtelier; location de chambres; réservations de logements temporaires; réservations pour des séjours de longues et courtes durées dans des logements et condominiums; services de résidences privées et d amicales, y compris services de garderie d enfants, réservations pour restaurants et repas, banquet et activités à caractère social pour des occasions spéciales; mise à disposition d installations pour conférences, services de banquets; services de bars, cafés, restaurants, services de salons-bars et cafésrestaurants, services de cuisson des aliments; services de traiteurs; mise à disposition d installations pour conventions et expositions; y compris tous les services précités fournis électroniquement ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou via Internet; services d information, de conseils et de consultation concernant tous les services précités; tous compris dans la classe 43. (111) (151) 30 Avril 2012 (210) (732) CELGENE CORPORATION. Une société constituée dans l Etat de Delaware 86 Morris Avenue, Summit, New Jersey ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. 133

133 (740) Maître Dj. Boukrami CELGENE AVILOMICS RESEARCH (511) 5, 9, 42. Préparations pharmaceutiques pour le traitement d oncologie, de l auto-immunité et des troubles inflammatoires. Logiciels téléchargeables pour concevoir des médicaments covalents destinés aux domaines de la recherche pharmaceutique et la bioinformatique; images, photographies, animations, captures d écrans d ordinateurs, et images en 3D d ordinateur téléchargeables; fichiers audio et vidéo et fichiers multimédia téléchargeables proposant conception de médicaments covalents; ensembles de données et bases de données téléchargeables proposant conception de médicaments covalents; publications électroniques téléchargeables sous formes de magazines, articles de magazines, couvertures de magazines et de journaux, fichiers textes, lettres circulaires, journaux, suppléments de presse écrite, rapports, brochures, circulaires, périodiques, pamphlets, dépliants, articles techniques, et résumés, les produits précités étant relatifs aux domaines de la recherche pharmaceutique et la bioinformatique destinés aux professionnels dans les domaines de la science et de la médecine; publications téléchargeables électroniques sous formes de magazines, articles de magazines, couvertures de magazines et de journaux, fichiers textes, lettres circulaires, journaux, suppléments de presse écrite, rapports, brochures, circulaires, périodiques, pamphlets, dépliants, fichiers audio et vidéo, fichiers multimédia, ensembles de données, bases de données, captures d'écrans d'ordinateurs, images en 3D, articles techniques, et résumés dans les domaines de la recherche pharmaceutique et la bioinformatique. Services de recherche et de développement pharmaceutiques; recherche dans les domaines de biotechnologie, de chimie et de produits pharmaceutiques; recherche et services d essais dans les domaines de biotechnologie, de chimie et de produits pharmaceutiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de biotechnologie, de chimie et de produits pharmaceutiques; services de recherches scientifiques. (111) (151) 04 Mai 2009 (210) (732) SAMA MINERAL WATER W.L.L. P.O. Box Amman JORDANIE. (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 27 Juin 2009 (210) (732) NBA PROPERTIES, INC. 645 Fifth Avenue, New York, New York ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (511) 41. Services d enseignement et de divertissement consistant en des programmes périodiques de télévision et de radio dans le domaine du basket-ball et de la transmission en direct de matchs de basket-ball et de démonstrations de basket-ball; production et distribution de spectacles de basket-ball via radio et télévision, de compétitions de basket-ball et de programmes en matière de basket-ball; organisation et conduite de stages et de camps de basket-ball, de stages et camps d'entraîneurs, de stages et camps d équipes de danse et d'événements de basketball; services de divertissement sous forme d apparitions personnelles par une mascotte costumée ou une équipe de danse dans des jeux et exhibitions de basket-ball, cliniques, camps, promotions et autres événements de basket-ball, événements spéciaux et fêtes; services de fan club; services de divertissement à savoir fourniture d un site web contenant du matériel multimédia sous forme de programmes télévisés marquants, de programmes télévisés interactifs marquants, d enregistrements vidéo, d enregistrements de flux de données vidéo, de morceaux choisis de vidéos interactives, de programmes radiophoniques, de programmes radiophoniques marquants, et d enregistrements audio dans le domaine du basket-ball; fourniture d actualités et d' informations sous forme de statistiques et de jeuxquestionnaires dans le domaine du basket-ball; jeux en 134

134 ligne non téléchargeâmes, à savoir, jeux informatiques, jeux vidéo, jeux vidéo interactifs, jeux d'adresse, jeux d arcades, jeux de fêtes pour adultes et enfants, jeux de plateau, puzzles, et jeux de questions méli-mélo; services de publication électronique à savoir édition et publication de revues, guides, (bulletins, lettres d information), livres à colorier, et programmes de jeux dans le domaine du basketball en faveur de tiers en ligne par le biais de l Internet, tous dans le domaine du basket-ball; fourniture de bases de données informatisées et de sites web en ligne dans le domaine du basket-ball. _ (111) (151) 08 Juillet 2009 (210) (732) PRESBY ENVIROMENTAL, INC. 143 Airport Road, Whitefield, NH ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. ADVANCED ENVIRO-SEPTIC (511) 11. Appareils de filtration d eau, à savoir, unités de purification d eau pour le traitement d eaux usées qui consiste en un tuyau d écoulement non-métallique perforé, surmonté d une structure multicouche laquelle a été traitée avec des bactéries et/ou microbes pour utilisation dans le traitement d eaux usées et d eaux d égout septiques, et qui sont utilisables et fonctionnelles lorsque placées dans le sol; Tuyaux faisant partie d installations sanitaires, à savoir, tuyau d écoulement non-métallique perforé, surmonté d une structure multicouche laquelle à été traitées avec des bactéries et/ou microbes pour utilisation dans le traitement d eaux usées et d eaux d égout septiques, et qui est utilisable et fonctionnel lorsque placé dans le sol; Appareils de filtration d eau, à savoir, structure multicouche laquelle a été traitée avec des bactéries et/ou microbes pour utilisation dans le traitement d eaux usées et d eaux d égout septiques, et qui sont utilisables et fonctionnelles lorsque placées dans le sol. (300) US, le 30 Juin 2009, N 77/771, 198 (111) (151) 01 Février 2010 (210) (732) HIKMA PHARMACEUTICALS Bayader Wadi Al Seer, Industrial Area P.O. Box , Amman JORDANIE. (511) 5. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d animaux nuisibles; fongicides, herbicides. (111) (151) 22 Février 2010 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (Nissan Motor Co., Ltd.) N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken JAPON. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propert (511) 12. Véhicules automobiles, (y compris véhicules électriques), automobiles, wagons, camions, camionnettes, véhicules utilitaires de sport, bus, véhicules récréatifs (VR); voitures de sport, voitures de course, camions chariots élévateurs à fourche et tracteurs de remorquage et leurs pièces structurelles et accessoires, tracteurs alarmes antivols, pour véhicules, rondelles adhésives en caoutchouc pour réparation de chambres à air ou pneus; tous les produits précités étant dans cette classe internationale 12. (111) (151) 22 Février 2010 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (Nissan Motor Co., Ltd.) N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken JAPON. LINAPEX (511) 12. Véhicules automobiles, (y compris véhicules électriques), automobiles, wagons, camions, 135

135 camionnettes, véhicules utilitaires de sport, bus, véhicules récréatifs (VR); voitures de sport, voitures de course, camions chariots élévateurs à fourche et tracteurs de remorquage et leurs pièces structurelles et accessoires, tracteurs alarmes antivols, pour véhicules, rondelles adhésives en caoutchouc pour réparation de chambres à air ou pneus; tous les produits précités étant dans cette classe internationale 12. (111) (151) 25 Mars 2010 (210) (732) KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC. Three Lakes Drive, Northfield, Illinois ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUES. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propert (111) (151) 14 Juin 2010 (210) (732) ELRINGKLINGER AG. Max-Eyth-Strasse Dettingen ALLEMAGNE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propert Dirko (511) 17. Produits d étanchéité; en particulier des mastics; masses de remplissage pour calfeutrer. (300) CTM, le 21 Décembre 2009, N (111) (151) 30 Juin 2010 (210) (511) 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; biscuits, cookies et biscuits salés (crackers). (732) KYE SYSTEMS CORP. N 492, Sec. 5, Chongsin Rd., Sanchong City, Taipei County 24160, Taiwan CHINE. (111) (151) 11 Mai 2010 (210) (732) REEM BATTERIES & POWER APPLIANCES CO. SAOC. P.O. Box 3, Postal Code 124 SULTANAT D OMAN. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propert (511) 9. Batteries de voitures. (511) 9. Ordinateurs, matériel informatiques, périphériques informatiques, équipement pour traitement de l information; dispositifs d encodage et de reproduction de données, à savoir, claviers et imprimantes d ordinateur; dispositifs de pointage à usage avec ordinateurs, à savoir, pointeurs lasers; dispositifs de contrôle de curseur d ordinateur, à savoir, souris d ordinateur, tapis de souris, boules roulantes, claviers, scanners, imprimantes d ordinateur, imprimantes d'ordinateur multifonction; dispositifs d introduction pour écriture, à savoir, tablettes numériseur, bloc-notes numériques, et stylos numériques; jeux vidéo et programmes de jeux d'ordinateur; dispositif de commande de jeu vidéo avec programmes de jeux et d'écrans vidéo; dispositif de commande de jeux d ordinateur et jeux vidéo, à savoir, manettes de jeu, tablettes de jeu emballant des galets; moniteurs d'ordinateur, écrans à cristaux liquides, projecteurs à écran à cristaux liquides; dispositifs de poin- 136

136 tage et indicateur lasers lumineux pour l utilisation avec des ordinateurs sans fil; présentateurs de la nature d'un pointeur de la télécommande sans fil à distance; contrôle du curseur pour les ordinateurs; appareil pour l enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images; haut-parleurs audio, haut-parleurs, amplificateurs, tuners stéréo; systèmes de cinéma maison comprenant des baladeurs et des amplificateurs; cartes son; cartes de capture vidéo, écrans vidéos, cartes de graphiques; microphones, casque d écoute, écouteurs, écouteurs à usage avec ordinateurs; télécommandes pour des dispositifs de divertissement, à savoir, télévisions et stéréos; boîtes vidéo pour utilisation avec des téléviseurs; boîtiers décodeur; bâtis de vidéo numérique pour afficher des images numériques, clips vidéos et musique; lecteurs MP3, lecteurs MP4, lecteurs médias portables, combinaison de lecteurs vidéos et enregistreurs; enregistreurs vidéo numériques DVRs; lecteurs audio numériques; stéréos personnels; radios; photographiques et appareils optiques et instruments, à savoir, caméras, caméscopes, caméras numériques, caméras pour ordinateur, caméras vidéo, caméras web, caméscopes de vidéo numérique, trépieds pour appareils photo; stands et supports pour appareils photographiques, à savoir, caméras; caméras réseau IP; dispositifs de stockage de données, à savoir, disques durs; dispositifs de stockage informatique, à savoir lecteurs de cartes électroniques, lecteurs flash, clés USB, unités de disque d ordinateur; réseaux informatiques et dispositifs de communication, à savoir, modems, concentrateurs de réseau informatique, commutateurs, routeurs, ponts, systèmes de localisation mondiaux, cartes d interface de réseau d ordinateurs, cartes de PCMCIA; cartes de modem de fax d ordinateur; points d accès LAN pour connecter les utilisateurs d'ordinateur du réseau; blocs d alimentation électriques; blocs d'alimentation continus; station d accueil pour ordinateur; assistants numériques personnels; appareils de charge pour les équipements rechargeable, chargeurs de batterie, dispositifs de charge de batterie; téléphones d Internet; supports d information optiques pour programmes informatiques d enregistrement; systèmes informatique miniatures, à savoir, conseils principaux d ordinateur, caisses transportâtes d ordinateur, câble pour ordinateur; adaptateurs de carte d ordinateur; adaptateurs de réseau d ordinateurs; adaptateurs Ethernet; adaptateurs de carte flash; logiciel enregistré sur des disques compacts rom à usage dans le fonctionnement des périphériques informatiques. sacs, conteneurs, étuis de transport, étuis, pochettes, manchons, serviettes, pochettes muni de protection interne anti-choque, sacs étirables et/ou réglables et/ou déformables, sacs, conteneurs, étuis de transport, pochettes, manchons, serviettes, pochettes muni de protection interne anti-choque; valises, fourretout, sacs de déplacement, sacs à dos, conteneurs, mallettes et sacs, serviettes, tous adaptées pour le transport électrique et équipement électronique, y compris les ordinateurs portables et le matériel photographique; pièces et accessoires pour tous les produits précités; sacs pour les appareils photo et le matériel photographique; étuis pour appareils photo. _ (111) (151) 12 Août 2010 (210) (732) COLOROBBIA ESPAÑA, S.A. Ctra. Comarcal 814, km. 16,3 E Vilafamés, Castellón ESPAGNE. (511) 2. Couleurs, vernis, laques, tintes pour l impression et décoration numérique inkjet de céramique, verre et métaux (articles en métal émaillé et non émaillé); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. (300) CTM, le 18 Février /2010, N (111) (151) 31 Janvier 2011 (210) (732) CREDIT AGRICOLE S.A , Boulevard Pasteur, Paris FRANCE. BANKING ON COMMON SENSE (511) 9, 36. Cartes magnétiques ou à microprocesseur; cartes de débit; cartes de crédit. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires bancaires; affaires immobilières; investissement de capitaux; consultations en matière financière; cote en bourse; courtage en bourse; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit; émission de titres de paiement; émission de cartes de crédit; caisses de prévoyance; analyse financière; estimations financières (banque, assurance, immobilier), estimations fiscales; services de financement, prêt (finances); informations et opérations financières; transactions financières; constitution de capitaux; services de 137

137 gestion et de placement de fonds; services d épargne; actuariat; affacturage; agences de crédit; expertise immobilière; gérance de biens immobiliers; services de cartes de crédits et de cartes de débits; opérations de change, dépôts en coffres forts, vérification de chèques; transfert électronique de fonds. (300) OHIM, le 11/01/2011 N (111) (151) 10 Mars 2011 (210) (732) ORIENT PROVISION & TRADING CO. LTD. P.O. Box 11035, Jeddah ARABIE SAOUDITE. (740) Maître M. Hamdane (511) 9. Ensembles de radiotéléphonie; appareils téléphoniques; téléphones vidéo; téléphones portables; talkie-walkie; chargeurs pour batteries électriques; cellules galvaniques. (111) (151) 07 Septembre 2011 (210) (732) THE GILLETTE COMPANY. One Gillette Park, Boston, MA ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUES. GOOD NEWS (511) 29, 30, 32. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, ainsi que tous les produits compris dans cette classe. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, ainsi que tous les produits compris dans cette classe. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, ainsi que tous les produits compris dans cette classe. (511) 8. Rasoirs et lames de rasoirs; distributeurs, cassettes, supports et cartouches, tous contenant des lames de rasoir, et leurs pièces structurelles. (111) (151) 07 Septembre2011 (210) (732) UNI-CHARM KABUSHIKI KAISHA (UNI-CHARM CORPORATION) 182, Shimobun, Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi, Ehime-ken JAPON. (111) (151) 23 Octobre 2011 (210) (732) G FIVE IP (SINGAPORE) PTE. LTD. S.a.r.l. constituée sous les lois de Singapoure 2 Shenton WAY#18-01 SGX Centre 1, (068804) SINGAPOURE. (511) 5. Serviettes périodiques, tampons périodiques, slips périodiques, bandes périodiques, protège-slips 138

138 périodiques, protège-slips hygiéniques, culottes/slips périodiques, masques jetables non tissés tels que ceux portés par des personnes comme protection contre le rhum et le SRAS (syndrome respiratoire aigu sévère), culottes/protections/ couches pour incontinents, serviettes pour incontinents, tampons absorbants pour incontinents, coton hydrophile, tampons absorbants pour l allaitement, matériel dentaire, papier huilé à usage médical, plaquettes, gaze, capsules, coques oculaires, bandage pour les oreilles, sparadraps, bandages, collodions, tampons d allaitement, bracelets à usage médical, sperme pour l insémination artificielle, lait en poudre pour bébés, lactose, attrapemouches, papier antimite, préparations pharmaceutiques tels que les anti-hémorroïdaux, emménagogues, désinfectants urinaires, dermatites et les purulences, agents anti-dermo-infectieux, désinfectants, cataplasmes, analgésiques, agents antiprurits, savons médicinaux, huiles médicamenteuses pour bébés, poudres médicamenteuses pour bébés, préparations médicamenteuses pour le bain, préparations vitaminées, préparations de chondroitine, déodorants non à usage personnel. (732) E. I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY Market Street, Wilmington, Delaware, ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUES. BENEVIA (511) 5. Pesticides, herbicides, fongicides, insecticides. (111) (151) 08 Février 2012 (210) (732) SARL MEDITHERAL 65, Rue Djamel Harkat, Mohammadia, Pins Maritimes, Alger (111) (151) 24 Octobre 2011 (210) (732) MILLER BREWING INTERNATIONAL, INC West Highland Boulevard, Milwaukee, Wisconsin ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUES. (511) 35, 41. Organisation d expositions à but commerciaux ou de publicité, organisation d expositions à but culturels ou éducatifs, organisation de colloques, conférences, congrès. Publicité en ligne sur un réseau informatique et publication de livres et périodiques en ligne. (111) (151) 27 Février 2012 (210) (732) SARL DJAWHARA LYNA Hamiz, Dar El Beida, Alger (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 06 Décembre 2011 (210)

139 (511) 19. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. (111) (151) 01 Mars 2012 (210) (732) SARL BIOCARE Route National 44, Sidi Kassi, Ben M hidi, El Tarf Spiracare (511) 5. Produits pharmaceutiques, et vétérinaires; produits hygiénique pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. (111) (151) 12 Avril 2012 (210) (732) MARKS AND SPENCER PLC. Une société Britannique à responsabilité limitée constituée sous les lois d Angleterre et du Pays de Galles Waterside House, 35 North Wharf Road London W2 1NW ROYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami PER UNA (511) 3, 14, 18, 25. Cosmétiques; parfums; huiles essentielles; articles de toilette; déodorants à usage personnel; anti transpirants; eau de Cologne; savons; détersifs (non destinés aux procédés industriels ou de fabrication ou à l usage médical); lessives en poudre; produits liquides de lavage; préparations pour lessiver; assouplissants; préparations pour nettoyer et polir; eau de javel; shampooings; produits capillaires; dentifrices; dépilatoires; faux ongles; produits de toilette, préparations pour le soin de la peau, produits pour le bain, lotions après-rasage et crèmes à raser, tous étant non médicamenteux; parfums d intérieur. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; horloges, montres, et étuis pour montres et horloges; bracelets de montres; boutons de manchettes, pinces à cravates, épingles de cravates. Articles en cuir ou en imitations de cuir; peaux, sacs, sacs à main, malles, mallettes, sacs de voyage, parapluies, parasols, cannes, sacs à dos, musettes; sacs de campeurs ou d alpinistes; sacs de plage; bourses, portefeuilles, sangles à bagages; étiquettes pour bagage (étiquettes volantes); sacs de transport en tissu. Vêtements, chaussures, chapellerie. (111) (151) 15 Juin 2010 (210) (732) M.B.I. Cité Brarma N 8, Coperative El Chourouk, Setif (511) 38, 41, 42. Site Internet. Formation et éducation. (111) (151) 05 Janvier 2012 (210) (732) BYD COMPANY LIMITED. Yan an Road, Kuichong Town, Longgang District, Shenzhen CHINE. (740) Maître M. A. Badri (511) 12. Véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ou par rail, véhicules électriques, automobiles; moteurs pour véhicules terrestres; dispositifs antivol pour véhicules; carrosseries d automobiles, motocycles, bicyclettes, draisines, autobus; volants pour véhicules; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage], roues pour véhicules; avions, bateaux, indicateurs de direction pour véhicules; pare-chocs de véhicules; bandages de roues pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; voitures de sport; porte-bagages pour véhicules; housses pour sièges de véhicules; autocars; autocaravanes; amortisseurs pour automobiles; portes de véhicules; segments de freins pour véhicules; châssis pour véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; voitures d enfants. 140

140 (111) (151) 12 Janvier 2012 (210) (732) AT PHARMA SPA. 10, Ibrahim Hadjres, Beni Messous 16206, Alger (511) 3. Produit pour les soins de la bouche non à usage médical, (Spray Haleine), (cosmétique). (111) (151) 12 Janvier 2012 (210) (732) AT PHARMA SPA. 10, Ibrahim Hadjres, Beni Messous 16206, Alger (511) 29. Fromages. (300) TN, le 25 Novembre 2011, N (111) (151) 24 Janvier 2012 (210) (732) SARL FRIDA Cooperative Ennasr, N 53 J6 Jolie Vue, Kouba, Alger (511) 25. Sous vêtements homme et enfant. (111) (151) 29 Janvier 2012 (511) 3. Produit pour les soins de la bouche non à usage médical, (Spray Haleine), (cosmétique). (111) (151) 19 Janvier 2012 (210) (732) SARL UTEMA 10, Rue Amar Bensamra, Hussein Dey, Alger (210) (732) B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance (SA) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse Paris FRANCE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 20. Les articles de literie (par exemple : matelas, sommiers, oreillers). (111) (151) 12 Mars

141 (210) (732) Monsieur HARIZI Hammou Rue Med Essaadik Ben Yahia, Berriane, Ghardaia ALGERIER. (210) (732) EURL PMAG IMPORT/EXPORT Cité Kaouch, Lot B03, Chéraga, Alger (511) 3. Papiers abrasifs. (111) (151) 14 Mars 2012 (210) (732) SARL DRIOUCHE COSMETIQUES LABORATOIRES GHALIA. 51, Rue Didouche Mourade, Alger (511) 3. Produits cosmétiques : teinture pour cheveux, crèmes oxydantes, crèmes défrisantes, sérum capillaire, roll-on, crème dépilatoires, poudre dépilatoires, shampooing, poudres décolorantes. (111) (151) 17 Avril 2012 (210) (732) ROTAM AGROCHEM INTERNATIONAL COMPANY LIMITED. 7/F, Cheung Tat Centre, 18 Cheung Lee Street Chai Wan, Hong Kong CHINE. SESAME (511) 5. Insecticides, herbicides, fongicides, parasiticides produits pour la destruction des animaux nuisibles; (111) (151) 19 Avril 2012 (511) 29, 30. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Thé, riz, sucre, sel, et épices. (111) (151) 30 Avril 2012 (210) (732) CELGENE CORPORATION. Une société constituée dans l Etat de Delaware 86 Morris Avenue, Summit, New Jersey ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami TIME TO LIVE (511) 41. Services éducatifs et de divertissement, à savoir, mise à disposition de programmes sur les améliorations apportées au traitement du myélome multiple mis en évidence à travers des histoires de réussite de patients accessibles via radio, télévision, satellite, audio, vidéo et réseaux informatiques; divertissement sous forme de documentaires; services d informations de divertissement, à savoir mise à disposition d informations et communiqués sur les améliorations apportées au traitement du myélome multiple; développement et dissémination de matériels éducatifs de tiers dans le domaine du myélome multiple; conduite d expositions éducatives relatives au myélome multiple et les améliorations apportées au traitement du myélome multiple; services éducatifs, à savoir, conduite de programmes dans le domaine de myélome multiple et les améliorations apportées au traitement du myélome multiple; services éducatifs, à savoir, conduite de cours, de séminaires, de conférences, d ateliers, de sorties pédagogiques dans le domaine de myélome multiple et les améliorations apportées au traitement du myélome multiple et distribution de matériels y relatifs. (111) (151) 24 Mai 2012 (210) (732) GLAXO GROUP LIMITED. Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue, Greenford, Middlesex, UB6 0NN ANGLETERRE. 142

142 (740) Maître Dj. Boukrami VENTOLIN (511) 5. Préparations et substances pharmaceutiques et médicinales. (732) EURL ENTREPRISE EL ASSIL THE VERT (Import-Export) Cooperative Essaada, Lot N 26, Cité Yahiaoui, Setif (111) (151) 10 Juin 2012 (210) (732) BAAZEEM TRADING CO. P.O. Box 2156, Riyadh ARABIE SAOUDITE. (740) Maître M. A. Badri (511) 30. Thé. (111) (151) 04 Juillet 2012 (210) (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 10 Juin 2012 (210) (732) SARL NSB. 03, Allée Narbonne, Hussein Dey, Alger (732) Monsieur SIDI ACHOUR Mohamed Rue Ferroviaire N 04, Khazrouna, Beni Mered, Blida (511) 11. Appareil de cuisson. (111) (151) 22 Mai 2012 (210) (732) Monsieur HAMEL Ahmed Cité 1500 Logements N 06, Bâtiment 06, Ouled Moussa, Boumerdès (511) 29, 30. Fruits secs, chips pomme de terre. Chocolat, chips mais. (111) (151) 07 Juin 2012 (210)

143 (511) 5. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d animaux nuisibles; fongicides, herbicides. (111) (151) 07 Février 2013 (210) (732) IP HOLDINGS LIMITED. C/O Maples Corporate Services Limited P.O. Box: 309 GT, Ugland House, Grand Cayman, KY ILES CAÏMAN. (511) 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d enregistre-ment magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; cais-ses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs, télécommunications électriques et électroniques, appareils et instruments téléphoniques et de communication; appareils et instruments pour la communication de données; appareils et instruments pour le traitement, la transmission, le stockage, l enregistrement, la réception et la récupération de données sous la forme de données codées, textes, audio, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats; appareils, instruments et équipement pour le traitement de l image; appareils photographiques; modems; cartes codées; cartes à puce; hologrammes; moyens de stockage de l information, des données, des images et du son; cartes magnétiques vierges ou préenregistrées; cartes à puce; cartes contenant des microprocesseurs; cartes à circuits intégrés; cartes d identification électroniques; cartes téléphoniques; cartes téléphoniques prépayées; cartes de crédit; cartes de débit; cartes pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec des téléphones; supports de données magnétiques, numériques et optiques; moyens d enregistrement et de stockage (vierges et préenregistrés) pour les données magnétiques, numériques et optiques; publications électroniques (téléchargeables) proposées en ligne à partir de bases de données informatiques, de l Internet ou d autres réseaux électroniques; appareils et instruments de réception et de transmission par satellite; appareils pour le téléchargement audio, vidéo et le téléchargement de données sur Internet; adaptateurs pour l utilisation avec les télécommunications et les appareils et instruments de communication; radiotéléphones, téléphones mobiles et fixes; appareils pour l accès à des émissions radiodiffusées ou transmises. Papier, carton et produits fabriqués avec ces matières, non inclus dans d autres classes; imprimés; articles pour reliures; photos; papeterie, adhésifs pour la papeterie; ou pour l'utilisation ménagère; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et matériel de bureau (à l exception des meubles); matériel éducatif et pédagogique (à l exception des appareils); matières plastiques pour l emballage (non incluses dans d'autres classes); caractères d imprimerie; clichés; magazines (périodiques), les annuaires commerciaux sous format papier; brochures; livres, machines manuelles pour cartes de crédit; tableaux de dessin; enveloppes [papeterie]; formulaires, imprimés; manuels [guides]; cartes (géographiques etc.); cartes postales; imprimés; bulletins, journaux, publications (imprimés); panneaux en papier ou en carton; périodiques. Publicité; direction des affaires; gestion des affaires; travaux de bureau; compilation de répertoires pour publication sur des bases de données informatiques, sur Internet ou d autres réseaux électroniques; apport d informations et de conseils sur l offre et la promotion de la sélection et l exposition des produits; apport d'information promotionnelle sur la fourniture de produits dans les domaines de la télécommunication; la vente au détail dans le domaine des télécommunications et des produits multimédia; le regroupement, pour avantager d autres, d'une variété de produits dans le domaine des télécommunications et des multimédias, permettant aux clients de voir et acheter facilement ces produits, y compris les services fournis en ligne à partir d une base de données informatique, de l Internet ou d autres réseaux électroniques; organisation et animation d expositions à des fins commerciales; services de promotion des affaires, recherche, gestion, administration, assistance et information; services de stratégie d en-treprise et de planification; la fourniture de renseignements commerciaux; la fourniture de services d an-nuaire; services de réponse téléphonique pour les autres; fourniture des informations de l annuaire commercial; conseil en gestion des affaires; administration commerciale pour la licence des produits et services aux tiers; agences d informations commerciales; publicité en ligne sur un réseau 144

144 informatique; organisation d expositions à but commercial ou publicitaire; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires; publicité extérieure; répondeur téléphonique pour abonnés absents; demander des abonnements aux services de télécommunications pour des tiers; location de temps publicitaire dans les médias; information commerciale et conseils aux consommateurs [magasin de conseil aux consommateurs]; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; systématisation de l information dans des bases de données informatiques; informations et services de conseil relatifs aux services précités. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Services bancaires, y compris à domicile, par Internet et à distance, assurances et services financiers, y compris les services fournis par Internet ou tout autre réseau électronique, les services de réduction y compris les services de cartes de réduction; émission et rachat de jetons, de bons et de points; services de cartes de crédit; services de cartes de paiement; fourniture de services de paiement électronique, y compris les services de transfert électronique de fonds et les systèmes de transaction en ligne, la gestion de fonds et d investissements, la fourniture d informations et de services de conseil relatifs aux affaires monétaires et aux services susmentionnés, y compris la fourniture d informations à partir d une base de données informatique, de l Internet ou d un autre réseau électronique, les services de financement et de garantie en matière de télécommunications et appareils et instruments de communication; la fourniture de services de paiement électronique, y compris les services de transfert électronique de fonds et les systèmes de transaction en ligne. Réparation et entretien des appareils et instruments de télécommunication et de communication; la fourniture d informations, services de consultance, services de conseil, et l assistance concernant les services précités, y compris la fourniture de ces services en ligne à partir d une base de données informatique, de l Internet ou d'un autre réseau électronique. Télécommunications, télécommunications fixes et mobiles, et services de communication par satellite, cellulaire et radio; la location et le crédit-bail (leasing) d appareils et d instruments de télécommunication, téléphoniques et de communication; la communication de l informa-tion (y compris les pages web), et des données par radio, par les télécommunications et par satellite; services du téléphone, téléphone mobile, la collecte et la transmission de messages, la radiomessagerie, le renvoi d appel, les renseignements de l annuaire et le courrier électronique; transmission et réception du son, des données, des images, de la musique et de l information ou la transmission de programmes radio ou de télévision; les services de messagerie, notamment l envoi, la réception et le renvoi de messages sous forme de texte, audio, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats; services de messagerie unifiée; services de messagerie vocale; services de vidéoconférence; services de téléphonie vidéo; la fourniture de connexions de télécommunications aux bases de données informatiques, à l Internet ou autres réseaux électroniques; donner l accès aux sites web numériques audio, vidéo et de données à partir de sites Web d une base de données, l Internet ou tout autre réseau électronique; livraison de contenu audio, vidéo et de données par télécommunications; télécommunications et communications des services de bases de données, à savoir permettre au consommateur de télécharger le contenu numérique à partir d'un réseau et d un serveur vers une base de données individuelle. l Éducation; le service de formation; le divertissement; les activités sportives et culturelles; l éducation et la formation, y compris ces services fournis en ligne à partir d un ordinateur, l Internet ou tout autre réseau électronique; fourniture de jeux; fourniture de publications électroniques en ligne; fourniture de livres électroniques et de journaux en ligne; services de divertissement radio et télévision y compris ceux fournis en ligne à partir d un ordinateur, l Internet ou tout autre réseau électronique; activités sportives et culturelles; les services d exposition liés à l éducation, le divertissement et la formation; organisation et animation de conférences, séminaires, symposiums, travaux dirigés et ateliers; des cours interactifs et à distance et des sessions proposées en ligne via un lien de télécommunication ou un réseau informatique ou fournis par d autres moyens; services de bibliothèques électroniques pour l accès aux informations électroniques (y compris les informations d archives) sous forme textuelle, audio et/ou vidéo; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d une base de données informatique, de l Internet ou tout autre réseau électronique; la fourniture d informations et de conseils concernant tous les services précités. (111) (151) 07 Février 2013 (210) (732) IP HOLDINGS LIMITED. C/O Maples Corporate Services Limited P.O. Box: 309 GT, Ugland House, Grand Cayman, KY ILES CAÏMAN. (511) 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; 145

145 appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs, télécommunications électriques et électroniques, appareils et instruments téléphoniques et de communication; appareils et instruments pour la communication de données; appareils et instruments pour le traitement, la transmission, le stockage, l enregistrement, la réception et la récupération de données sous la forme de données codées, textes, audio, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats; appareils, instruments et équipement pour le traitement de l image; appareils photographiques; modems; cartes codées; cartes à puce; hologrammes; moyens de stockage de l information, des données, des images et du son; cartes magnétiques vierges ou préenregistrées; cartes à puce; cartes contenant des microprocesseurs; cartes à circuits intégrés; cartes d identification électroniques; cartes téléphoniques; cartes téléphoniques prépayées; cartes de crédit; cartes de débit; cartes pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec des téléphones; supports de données magnétiques, numériques et optiques; moyens d enregistrement et de stockage (vierges et préenregistrés) pour les données magnétiques, numériques et optiques; publications électroniques (téléchargeables) proposées en ligne à partir de bases de données informatiques, de l Internet ou d autres réseaux électroniques; appareils et instruments de réception et de transmission par satellite; appareils pour le téléchargement audio, vidéo et le téléchargement de données sur Internet; adaptateurs pour l utilisation avec les télécommunications et les appareils et instruments de communication; radiotéléphones, téléphones mobiles et fixes; appareils pour l accès à des émissions radiodiffusées ou transmises. Papier, carton et produits fabriqués avec ces matières, non inclus dans d autres classes; imprimés; articles pour reliures; photos; papeterie, adhésifs pour la papeterie; ou pour l utilisation ménagère; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et matériel de bureau (à l exception des meubles); matériel éducatif et pédagogique (à l exception des appareils); matières plastiques pour l emballage (non incluses dans d autres classes); caractères d imprimerie; clichés; magazines (périodiques), les annuaires commerciaux sous format papier; brochures; livres, machines manuelles pour cartes de crédit; tableaux de dessin; enveloppes [papeterie]; formulaires, imprimés; manuels [guides]; cartes (géographiques etc.); cartes postales; imprimés; bulletins, journaux, publications (imprimés); panneaux en papier ou en carton; périodiques. Publicité; direction des affaires; gestion des affaires; travaux de bureau; compilation de répertoires pour publication sur des bases de données informatiques, sur Internet ou d autres réseaux électroniques; apport d informations et de conseils sur l offre et la promotion de la sélection et l exposition des produits; apport d information promotionnelle sur la fourniture de produits dans les domaines de la télécommunication; la vente au détail dans le domaine des télécommunications et des produits multimédia; le regroupement, pour avantager d autres, d'une variété de produits dans le domaine des télécommunications et des multimédias, permettant aux clients de voir et acheter facilement ces produits, y compris les services fournis en ligne à partir d une base de données informatique, de l Internet ou d autres réseaux électroniques; organisation et animation d expositions à des fins commerciales; services de promotion des affaires, recherche, gestion, administration, assistance et information; services de stratégie d entreprise et de planification; la fourniture de renseignements commerciaux; la fourniture de services d annuaire; services de réponse téléphonique pour les autres; fourniture des informations de l annuaire commercial; conseil en gestion des affaires; administration commerciale pour la licence des produits et services aux tiers; agences d informations commerciales; publicité en ligne sur un réseau informatique; organisation d expositions à but commercial ou publicitaire; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires; publicité extérieure; répondeur téléphonique pour abonnés absents; demander des abonnements aux services de télécommunications pour des tiers; location de temps publicitaire dans les médias; information commerciale et conseils aux consommateurs [magasin de conseil aux consommateurs]; compilation d informations dans des bases de données informatiques; systématisation de l information dans des bases de données informatiques; informations et services de conseil relatifs aux services précités. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Services bancaires, y compris à domicile, par Internet et à distance, assurances et services financiers, y compris les services fournis par Internet ou tout autre réseau électronique, les services de réduction y compris les services de cartes de réduction; émission et rachat de jetons, de bons et de points; services de cartes de crédit; services de cartes de paiement; fourniture de services de paiement électronique, y compris les services de transfert électronique de fonds et les systèmes de transaction en ligne, la gestion de fonds et d investissements, la fourniture d informa-tions et de services de conseil relatifs aux affaires monétaires et aux services susmentionnés, y compris la fourniture d informations à partir d'une base de données informatique, de l Internet ou d un autre réseau électronique, les services de financement et de garantie en matière de télécommunications et appareils et instruments de communication; la fourniture de services de paiement électronique, y compris les services de transfert électronique de fonds et les systèmes de transaction en ligne. Réparation et entretien des appareils et instruments de télécommunication et de communication; la fourniture d'informations, services de consultance, services de conseil, et l assistance concernant les services précités, y compris la fourniture de ces services en ligne à partir 146

146 d une base de données informatique, de l Internet ou d un autre réseau électronique. Télécommunications, télécommunications fixes et mobiles, et services de communication par satellite, cellulaire et radio; la location et le crédit-bail (leasing) d appareils et d instruments de télécommunication, téléphoniques et de communication; la communication de l'information (y compris les pages web), et des données par radio, par les télécommunications et par satellite; services du téléphone, téléphone mobile, la collecte et la transmission de messages, la radiomessagerie, le renvoi d appel, les renseignements de l annuaire et le courrier électronique; transmission et réception du son, des données, des images, de la musique et de l information ou la transmission de programmes radio ou de télévision; les services de messagerie, notamment l envoi, la réception et le renvoi de messages sous forme de texte, audio, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats; services de messagerie unifiée; services de messagerie vocale; services de vidéoconférence; services de téléphonie vidéo; la fourniture de connexions de télécommunications aux bases de données informatiques, à l Internet ou autres réseaux électroniques; donner l accès aux sites web numériques audio, vidéo et de données à partir de sites Web d une base de données, l Internet ou tout autre réseau électronique; livraison de contenu audio, vidéo et de données par télécommunications; télécommunications et communications des services de bases de données, à savoir permettre au consommateur de télécharger le contenu numérique à partir d un réseau et d un serveur vers une base de données individuelle. l Éducation; le service de formation; le divertissement; les activités sportives et culturelles; l éducation et la formation, y compris ces services fournis en ligne à partir d un ordinateur, l Internet ou tout autre réseau électronique; fourniture de jeux; fourniture de publications électroniques en ligne; fourniture de livres électroniques et de journaux en ligne; services de divertissement radio et télévision y compris ceux fournis en ligne à partir d un ordinateur, l Internet ou tout autre réseau électronique; activités sportives et culturelles; les services d exposition liés à l éducation, le divertissement et la formation; organisation et animation de conférences, séminaires, symposiums, travaux dirigés et ateliers; des cours interactifs et à distance et des sessions proposées en ligne via un lien de télécommunication ou un réseau informatique ou fournis par d autres moyens; services de bibliothèques électroniques pour l accès aux informations électroniques (y compris les informations d archives) sous forme textuelle, audio et/ou vidéo; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d une base de données informatique, de l Internet ou tout autre réseau électronique; la fourniture d informations et de conseils concernant tous les services précités. (111) (151) 31 Mars 2009 (210) (732) SARL FALCO Fabrication de Confiserie Lot N 06-A 4 Zone Industrielle, Bordj-Bou-Arreridj (511) 30. Céréales pour petit déjeuner. (111) (151) 24 Décembre 2009 (210) (732) UNILEVER N.V. Weena 455, 3013 AL Rotterdam HOLLANDE. (740) Maître M. Sator (511) 3, 5. Détergents, préparations et substances pour buanderie; préparations de conditionnement de tissus; préparations de blanchiment; préparations de nettoyage, polissage, récurage et abrasives; préparations pour le lavage de la vaisselle; savons; liquides de lavage des mains; tissus imprégnés à préparations et substances pour le nettoyage et le polissage. Désinfectants; préparations sanitaires; préparations pour la destruction de vermines, 147

147 insectes et animaux nocifs; fongicides; germicides; bactéricides; algicides; insecticides; désherbants; déodorants, autres que pour usage personnel; préparations de purification de l air; insectifuges. (111) (151) 05 Janvier 2010 (210) (732) SARL FROMAGERIE REGAL Route de Bou-Ismail, Kolea, Tipaza (111) (151) 11 Janvier 2010 (210) (732) EURL FLAVEUR Cité Sidi Abad, Tessala El Mardja, Alger (511) 3, 5. Savon hydroalcoolique. Alcool à usage médicale. (111) (151) 13 Janvier 2010 (210) (732) BASF AGRO B.V., ARNHEM (NL) - ZWEIGNIEDERLASSUNG WADENSWIL. Société de droit Suisse Moosacherstrasse 2, AU SUISSE. (740) Maître A. Boukrami STRATAGEM (511) 29. Fromage, produits laitiers et dérivés. (111) (151) 10 Janvier 2010 (210) (732) SARL SFT IMPORT/EXPORT Lot 164, Route Batna, Ain M lila, Oum-El-Bouaghi (511) 5. Préparations pour détruire et combattre les animaux nuisibles, herbicides, fongicides, pesticides. (111) (151) 19 Janvier 2010 (210) (732) CHAMBRE ALGERO-ALLEMANDE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE. 97, Chemin Sfindja (Ex : Laperlier), El-Biar, Alger (511) 35. Organisations des salons. (511) 12. Pièces de rechange véhicules. (111) (151) 03 Février 2010 (210)

148 (732) Monsieur BENATHMANE Soufiane Cité 700 Logements N 259, M sila (732) Monsieur TAZI Mohamed Lotissement les Rosiers Lot C N 50, El Hamiz, Dar-El-Beida, Alger (511) 30. Café. (111) (151) 04 Février 2010 (210) (732) SPA CONCORDAL 19, Rue Menad Arab, les Sources, Bir Mourad Rais, Alger (511) 30. Café. (111) (151) 25 Février 2010 (210) (732) SARL NAVIPAP Zone Industrielle Atlas, Route de Béni Tamou, Blida (511) 16. Papier. (511) 2. Laque (peinture). (111) (151) 08 Février 2010 (210) (111) (151) 25 Février 2010 (210) (732) SARL NAVIPAP Zone Industrielle Atlas, Route de Béni Tamou, Blida 149

149 (111) (151) 14 Mars 2010 (210) (732) Monsieur CHIHANI Lamri Zone Industrielle Touggourt, Touggourt (511) 16. Papier. (111) (151) 28 Février 2010 (210) (732) Monsieur ZERGOUNI Mohamed Cité Frère Kélouaze, Rue 12 N 47, Eucalyptus, Alger Devis (511) 20. Matelas. (511) 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café (111) (151) 21 Mars 2010 (210) (732) SPA BATIMATEC EXPO 107, Rue des Jeunes Aveugles, Draria, Alger (111) (151) 28 Février 2010 (210) (732) EURL SAIDA Zone Industrielle d Oued Smar Elargie, B.P. 41, Alger (511) 35. Organisation d exposition à buts commerciaux ou de publicité. (111) (151) 22 Mars 2010 (210) (511) 35, 37, 39. Vente, réparation, distribution des véhicules. (732) SARL SALIP N 82 Cité El Hayet, Sidi Mabrouk, Constantine 150

150 (111) (151) 12 Avril 2010 (210) (732) AMGEN INC. One Amgen Center Drive, Thousand Oaks, California ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUES. CHESTRATA (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 11 Avril 2010 (210) (732) EURL HIGH STATR IMPORT EXPORT 58, Rue 1 er Novembre, Bordj-Bou-Arreridj (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 12 Mai 2010 (210) (732) SOCIETE DES PATES INDUSTRIELLE SARL SOPI. Siège Social/ Usine : N 13 Route de Boufarik, Guerrouaou, Blida ALGERIE (740) Maître M. Elsayegh (511) 7, 9, 11. Machines et machines-outils; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, opti-ques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseigne-ment; appareils et instruments pour la conduite. Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. (511) 30. Couscous. (111) (151) 06 Juillet 2010 (210) (732) SARL BROSSERIE RAÏS Zone Industrielle Lot 505, Section 04, Chéraga, Alger 151

151 (511) 30. Biscuits. (111) (151) 16 Septembre 2010 (210) (732) Monsieur YVON VACHE 16, Impasse Khalsi, Sidi Bou Said TUNISIE. (740) Maître N. E. Djelliout (511) 16, 21. Pinceaux, balais, brosses, rouleaux pour peinture. (111) (151) 03 Août 2010 (210) (732) ETS. ISKOUNENE LOUNIS Abattage et Découpage Industriel de Viande de Boucherie Azaghar, Akbou, Bejaia (511) 10, 24. Bandages orthopédiques, tissus élastiques orthopédiques, bandages orthopédiques pour les articulations, genouillères orthopédiques, ceintures orthopédiques, ceintures médicales, tous article orthopédiques et tous articles de soutien, de contention ou de maintien des articulations, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Tissus élastiques orthopédiques. (111) (151) 21 Septembre 2010 (210) (732) SARL ATTIA ELECTRONICS 07, Boulevard Houari Boumediene, Bordj-Bou-Arreridj (511) 40. Abattage d animaux, «volailles». (111) (151) 31 Août 2010 (210) (732) SARL ACHOURI BISCUIT Cité 05 Juillet, Chabet El Ameur, Boumrdès ACHOURI BISCUIT ROLLA (511) 7, 9, 11. Réfrigérateur, congélateur, aspirateur, climatiseur (split système, armoire). Téléviseur (LCD-plasma), lavelinge, lave-vaisselle, cuisinière, distributeur d eau. Chauffage (à gaz-électrique, bain d-huile), sèchecheveux, DVD, DVIX, kit parabole. (111) (151) 23 Septembre 2010 (210)

152 (732) SARL ESSAMAH Cité El Karma, Bayada 39150, El Oued (111) (151) 24 Novembre 2010 (210) (732) Monsieur LOUNES Said 26, Lot Zouaoui Benaouda, Kolea 42400, Tipaza (511) 3. Produits cosmétiques. (111) (151) 23 Septembre 2010 (210) (732) Monsieur GOUMIDI Djamel Hai Letouat, Zone Industrielle Oued Yaich, Blida (511) 29, 31. Fruits et légumes surgelées. Fruits et légumes frais. (111) (151) 02 Décembre 2010 (210) (732) Monsieur AISSANI Madjid Lot N 82, Bousmail, Tipaza (511) 29. Lait et produits laitiers. (111) (151) 03 Novembre 2010 (210) (732) Monsieur MANSOUR Abdelfattah Cité Tiksebt, El-Oued SOUF STAR PLUS + (511) 3. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires : produits de démaquillage, rouge à lèvres; masques de beautés, produites de rasage, produites pour la conservation du cuir (cirages); crème pour le cuir. (511) 30. Biscuiterie. (111) (151) 19 Décembre 2010 (210) (732) EURL COMESTA MEDIA N 181, Bois des Cars 3, Dely-Ibrahim, Alger 153

153 (511) 16, 35. Revue. Publicité, gestion des affaires commerciales. (111) (151) 20 Décembre 2010 (210) (732) EURL - NOVAMILK ALGERIE (Import-Export) Cité 216 Logements, Tour 01 N 01, Garidi, Kouba, Alger PARADOS (511) 30. Café. (511) 1, 4. Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture; résines artificiels à l état brut, matières plastiques à l état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, et mèches pour les l éclairage. (111) (151) 16 Février 2012 (210) (732) EURL EL CHOUROUK TABACS El Hachichia, Lotissement 134, Lots N 87, Mezloug, Setif (111) (151) 16 Janvier 2012 (210) (732) GLAXO WELLCOME MANUFACTURING PTE LTD. 1 Pioneer Sector 1, Jurong, Singapore SINGAPOUR. VOTRIENT (511) 5. Préparations et substances pharmaceutiques et médicinales, vaccins. (111) (151) 07 Mars 2012 (210) (732) EXXON MOBIL CORPORATION. Société constituée sous les lois de l Etat de New Jersey 5959 Las Colinas Boulevard, Lrving, Texas ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUES. (511) 34. Tabac à chiquer. (111) (151) 09 Février 2011 (210) (732) Monsieur ZABAR Karim Cité 20 Aout 55, Bâtiment B7 N 116, Setif ALGÉRIE. (740) Maître M. Sator MOBIL 154

154 (511) 36. Affaire monétaire. (111) (151) 06 Mars 2011 (210) (732) SARL PROMEUBLE 15 Bis, Rue Abou Nouas, Hydra, Alger (511) 7, 9. Ascenseur. Dispositif de commande pour ascenseur. (111) (151) 09 Mars 2011 (210) (732) Monsieur BAZIZ Mohamed (Confiserie Boulba) Haouch Bakalem, Dar El Baida, Alger (511) 30. Confiserie. (111) (151) 25 Mai 2011 (210) (732) SARL SPOCAA 10, Rue Rabie Bouchama, El Harrach, Alger (511) 32. Jus de fruits. (111) (151) 27 Septembre 2011 (210) (732) Monsieur HATTALI Walid Soufiane. 48, Rue El Arbi Ben M hidi, Alger (511) 30. Confiserie. (111) (151) 09 Mars 2011 (210) (732) Monsieur BAZIZ Mohamed (Confiserie Boulba) Haouch Bakalem, Dar El Baida, Alger (511) 16. Serviettes de table en papier; papier hygiénique; essuie tout; mouchoirs de poche en papier; linge de table en papier; gobelets en papier. (111) (151) 06 Octobre 2011 (210)

155 (732) Madame FAKANI Fatma Zone Industrielle Ouled Mohamed, Chlef (111) (151) 23 Novembre 2011 (210) (732) Monsieur BOUCHAMA Mohamed 18, Rue Tahar Ben Senouci, Hussein Dey, Alger (511) 3. Détergent. (111) (151) 12 Octobre 2011 (210) (732) EURL RANO IMPORT EXPORT 05, Rue Mohammedi Abbés, Quartier la Gare, Biskra (511) 29, 30. Lait et produits laitiers. Café, thé. (111) (151) 23 Novembre 2011 (210) (511) 7, 9, 11. Machine à coudre, à tricoter, machine à laver cuisine électrique. Appareil pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et de l image, équipement pour le traitement de l information et des ordinateurs. Chauffage; de production de vapeur, de cuisson.de réfrigérateur de sechage.de ventilateurs, appareils ou installation de climatisations, congélateurs, cuisinières. (111) (151) 25 Octobre 2011 (210) (732) FADERCO SPA. Zone Industrielle N 22, les Eucalyptus, Alger COTY (511) 16. Papier hygiénique mouchoir en papier serviette en papier essuie-tout en papier. (732) Monsieur DJOUIDER Ali N 73, Hai El Moudjahid, Bourouba, El Harrach, Alger PHARMY (511) 3, 5, 16, 25. Savons; parfums; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour cheveux; dentifrices; dépilatoires; produits de démaquillage; rouge à lèvres; masque de beauté; produits de rasage. Bandes; culottes ou serviettes hygiéniques. Serviette de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; couches en papier ou en cellulose (à jeter). Couches en matières textiles. (111) (151) 18 Novembre 2011 (210) (732) SARL TCHIN-LAIT Route Nationale N 12, Bir Slam, Bejaia 156

156 (511) 29, 32. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants); conserves de viande ou de poisson; fromages Boissons lactées où le lait prédomine. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades; nectars de fruit; sodas; apéritifs sans alcool. _ (111) (151) 10 Janvier 2012 (210) (732) Monsieur HAFRI Daoud Quartier Aïn D hab 26001, Medea (511) 10, 5, 3. Appareils et instruments médicaux. Produits para pharmaceutiques et pharmaceutiques. Cosmétiques. (111) (151) 25 Janvier 2012 (210) (732) BIOPHARM SPA. 12, Rue Ali Boumendjel, Alger SanyTech (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 27 Février 2012 (210) (732) EURL KLICK 42 LSP. Bâtiment 04, Fouka, Tipaza (511) 3. Gaufrettes. (111) (151) 12 Janvier 2012 (210) (732) AT PHARMA SPA. 10, Ibrahim Hadjres, Beni Messous 16206, Alger click.dz (511) 42. Conception de développement de logiciels. (111) (151) 06 Mars 2012 (210)

157 (732) SARL INFOTECH Rue Chennouf Belkacem, M sila (511) 2. Toner pour imprimante laser et photocopieur, encre pour imprimante jet encre, encre et master pour duplicopieur. (111) (151) 19 Mars 2012 (210) (732) SARL RAHMINE SOPROCO Chaoua Khrecia, Alger (511) 5. Pommade à usage médical. (111) (151) 28 Décembre 2009 (210) (732) BIO SIDUS S.A. Lavalle 310, 4th Floor (1047) Buenos Aires ARGENTINE. (511) 3. Savon. (111) (151) 10 Février 2013 (210) (732) SNC WOODPECKER DJENNADI & CIE. Rue du C.E.M. Centre d Affaire, Lot N 06, El Achour, Alger WOODPECKER (511) 43. Services de restauration. (111) (151) 26 Mai 2009 (210) (732) EURL BENYAHIA TAYEB IMPORT/EXPORT Cite Bendebache, 20 Août 55, Setif NEUTROMAX (511) 5. Produits hématologiques. (111) (151) 04 Août 2010 (210) (732) DOW JONES TRADEMARK HOLDINGS LLC. 1211, Avenue of the Americas New York, New York ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. DOW JONES (511) 41. Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. (111) (151) 30 Août

158 (210) (732) SAF WALID 149, Parc Ben Omar, Kouba, Alger (511) 35. Organisation de salon à caractère commercial. (111) (151) 19 Octobre 2010 (210) (732) BEIQI FOTON MOTOR CO., LTD. Laoniuwan Village North, Shayang Road, Shahe Town, Changping District, Beijing CHINE. (740) Maître M. Sator (511) 12, 35, 36, 37. Automobiles, camions, tracteurs, motocycles, voitures, autocars, chariots élévateurs à fourche, véhicules de levage, remorques (véhicules), chariots dévidoirs pour tuyaux; chariots de coulée, moteurs pour véhicules terrestres; bétonnières automobiles; ambulances, camions pour le nettoyage, arroseuses [véhicules], omnibus; voitures de sport, wagonnets, véhicules pour le transport militaire; automobiles pour l ingénierie; châssis pour automobiles. Publicité; agences d import-export, la promotion des ventes pour des tiers; l organisation d expositions techniques ou commerciales; démonstration de produits; systématisation de données dans un fichier central, services d appel d offres; consultation professionnelle d affaires, étude de marché, informations d affaires, consultation pour les questions de personnel, comptabilité, aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales. Prêt [finances]; services de financement, gérance de fortunes, prêt sur nantissement; caisses de prévoyance, services de liquidation d entreprises [affaires financières]; consultation en matière financière; courtage en bourse; cote en bourse, informations financières. Services de construction; informations en matière de réparation, location de machines de chantier, location d excavateurs; location de bulldozers, location de grues [machines de chantier], location de balayeuses automotrices; réalisation de revêtements routiers; réparation de capitonnages; installation, entretien et réparation de machines; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites; installation et réparation d appareils électriques, l'installation et l entretien des appareils d éclairage, entretien et réparation d automobiles; services de lavage de véhicules, services de lubrification de véhicules; stations-service [remplissage en carburant et entretien]; polissage de véhicules, traitement préventif contre la rouille pour véhicules; services de pulvérisation de peinture pour véhicules; rechapage de pneus; travaux de réparation de pneus en caoutchouc, installation et réparation de dispositifs d alarme en cas de vol. (111) (151) 11 Janvier 2011 (210) (732) RK AGENCE COMMUNNICATION ÉVÉNEMENTIELLE. 12, Rue Burdeau, Alger Centre (511) 35. Organisation d exposition à caractère économique. (111) (151) 14 Février 2011 (210) (732) WELLA AKTIENGESELLSCHAFT Berliner Allée 65, Darmstadt ALLEMAGNE. TRIPLE BLEND (511) 1, 3. Produits chimiques à usage industriel pour la production de produits cosmétiques. Cosmétiques, à savoir produits pour nettoyage, l entretien et l embellissement du cuir chevelu er des cheveux; lotions capillaires. (300) OHIM, le 17 Août 2010, N

159 (111) (151) 21 Février 2011 (210) (732) SARL KHELIFI IMPORT/EXPORT N 131, Cité Communale, Ain M lila L'AIGLE D'OR (511) 12. Pièces de rechange automobiles. (111) (151) 02 Mars 2011 (210) (732) SARL TAMMY FROMAGERIE Route des Dunes, Chéraga, Alger (511) 12, 20, 28. Tricycle, Poussette, vélo, voiture d enfants, motocyclettes, sièges, auto pour bébés. Chaise bébé- Lit pour bébé (parc), marche bébé, bureau enfant. Balançoire, trottinette. (111) (151) 24 Février 2011 (210) (732) SOMEDIAL SPA. B.P. 128, Zone Industrielle Oued Smar, El-Harrach, Alger DIOLONE (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 01 Mars 2011 (210) (732) Monsieur RAHMOUNE Sofiane Bâtiment 06, Cité Sonalgaz, 16, Ben Aknoun, Alger (511) 29. Fromage. (111) (151) 01 Mars 2011 (210) (732) LABORATOIRE PHARMACEUTIQUE ALGERIEN L.P.A. Zone Industrielle Boudouaou Est, Boumedès (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques ainsi que la commercialisation de ces produits. _ 160

160 Brevets d inventions Les abonnements au BOPI prennent effet le premier janvier de l'année en cours, quelle que soit la date à laquelle la souscription est faite Adresse: INAPI 42, rue Larbi Ben M'Hidi (3ème étage) - BP Alger Gare : (021) Fax: (021) (021) Web : http : // www. Inapi. org - inapi. org 161

161 Formalités liées au dépôt d'une demande de brevet d'invention Pour effectuer le dépôt, d'une demande de brevet d'invention, il convient de remettre ou d'envoyer à l'inapi à l'appui de la demande en (05) cinq exemplaires dont les imprimés sont fournis ou transmis au déposant par les services compétents de l'inapi. * Une description aussi claire que possible de l'invention, en langue nationale, traduite en langue française en (02 exemplaires), et comportant une ou plusieurs revendications décrivant les caractéristiques principales de l'invention pour lesquelles la protection est demandée ; * Un abrégé descriptif de l'invention dont le texte ne doit pas excéder 15 lignes; * Des dessins en (02 exemplaires), s il y a lieu, * La quittance de paiement ou le chèque barré libellé au nom de l'inapi, d'un montant de douze mille cinq cent ,00 dinars. II est généralement recommandé de demander une recherche d'antériorité parmi les brevets protégés qui produisent leurs effets en Algérie et une recherche sur l état de la technique afin de mieux juger de l'opportunité de breveter ou non. Les recherches d'antériorités et celles sur l état de la technique sont subordonnées au paiement d'une taxe de deux mille quatre cent (2 400,00) dinars pour la première et deux mille cinq cent (2 500,00) dinars en Hors Taxe pour la seconde. Un dépliant intitulé «Comment protéger une invention en Algérie?» est distribué gratuitement par les services de l INAPI compétents en la matière. 162

162 TAXES EN MATIERE DE BREVET Codes Taxes pour les demandes de brevets d invention et certificat d addition Tarif Actuel Taxe de dépôt et de première annuité... Taxe de dépôt de certificat d addition.. Taxe de revendication de priorité. Taxe de publication de brevet d invention Taxes d annuittés de la 2 ème à la 5 ème annuité. de la 6 ème à la 10 ème... de la 11 ème à la 15 ème annuité. de la 16 ème à la 20 ème annuité. Taxes supplémentaires Taxe de publication des brevets d invention et des certificats d addition par tranche de 5 pages en plus des 10 premières. Taxe de publication des dessins : - Petit format par feuille au-delà de 3 - Grand format au-delà de 2.. Taxe de rectification autorisée d erreur matérielle : - Pour la première. - Pour chacune des suivantes Taxe de transformation en brevet d invention d un certificat d addition non délivrée Taxe d inscription relative à une demande de brevet. Taxe d inscription de cession ou concession d un brevet.. Surtaxe de retard pour le paiement des annuités dans le délais de grâce de 6 mois Egale au montant de l annuité impayée Taxe de restauration Taxes pour l obtention de renseignements Taxe de délivrance d une copie officiel par feuille Taxe d authentification d un fasicule imprimé d un brevet d invention Taxe de délivrance d un état des annuités d un brevet d invention... Taxe de délivrance d une copie certifiée d inscription au registre spécial des brevets.. Taxe de recherche d antériorité par objet

163 Brevets d'inventions délivrés (11) Numéro de publication (21) Numéro de dépôt de la demande (22) Date de dépôt de la demande (30) Données relatives à la priorité (73) Nom du ou des titulaires (74) Nom du mandataire (54) Titre de l'invention 164

164 (11) 7301 (22) 20 Janvier 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR du (73) BENIT, CLAUDE 4, Bld de la Gare, F-77230, Dammartin En Goele FRANCE. (74) Maître M. Sator (54) DISPOSITIF DE MONTAGE ET DE RAC- CORDEMENT DE CONDUITES D INSTAL-LATIONS SANITAIRES PREVUES EN AR-RIERE D UNE PAROI ET PROCEDE COR-RESPONDANT (57) L'invention concerne un dispositif et un procédé de montage et raccordement d'au moins une conduite d'installation sanitaire prévue en arrière d'une paroi, et un procédé correspondant. Le dispositif comprend au moins un élément de raccordement avec une partie arrière destinée à être raccordée à une extrémité libre de la conduite et une partie avant présentant des moyens de raccordement à un autre élément de l'installation sanitaire, prévu en avant de la paroi et au moins un boîtier qui présente une face ouverte, par laquelle peut être introduit un élément de raccordement (3) et une ouverture pour le passage d'une extrémité libre de la conduite, caractérisé en ce que ledit boîtier (1, 2) présente, en outre, une face ouverte (12) par laquelle peut être introduit un élément de raccordement, ledit boîtier étant destiné à être introduit dans un passage (6) ménagé à travers ladite paroi (4) depuis l'avant de la paroi et présentant des moyens (18) pour sa fixation contre la face frontale (41 ) de ladite paroi (4). (73) ANSALDO ENERGIA S.P.A. Via Nicola Lorenzi, 8 Genova ITALIE. (74) Maître A. Boukrami (54) ENSEMBLE PALIER POUR TURBINE À GAZ (57) La présente invention concerne une turbine à gaz qui possède un rotor (2), qui est équipé d'un arbre (3) qui s'étend suivant un axe longitudinal (A) et possède au moins une rainure annulaire (5), un ensemble palier (10) qui peut être logé dans la rainure (5) et est doté d'un palier lisse (11) et d'un corps de soutien cylindrique (12) agencé autour du palier lisse (11); le palier lisse (11) fait saillie dans la direction axiale par rapport au corps de soutien (12) dans la zone de contact entre le corps de soutien (12) et le palier lisse (11). (11) 7303 (22) 16 Décembre 2008 (21) PCT/IB2008/ (30) GB du GB du (73) SYNGENTA PARTICIPATIONS AG. Schwarzwaldallee 215, CH-4028 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSÉS INSECTICIDES (57) La présente invention concerne un composé de formule (I), (11) 7302 (22) 29 Décembre 2008 (21) PCT/IB2008/ (30) IT MI2007A du caractérisé en ce que A1, A2, A3, A4, G1, L, R1, R2, R3, R4, Y1, Y2 et Y3 sont comme définis dans la revendication 1 ; ou un sel ou N-oxyde de celui-ci. De plus, la présente invention concerne des procédés et des intermédiaires pour préparer des composés de formule (I), des compositions insecticides, acaricides, 165

165 molluscicides et nématicides comprenant ceux-ci et des procédés de leur utilisation pour combattre et contrôler les insectes, acariens, mollusques et nématodes nuisibles. (11) 7304 (22) 23 Décembre 2008 (21) PCT/IN2008/ (30) IN 2527/MUM/2007 du (73) SUN PHARMA ADVANCED RESEARCH COMPANY LIMITED. 17/B, Mahal Industrial Estate Off Mahakali Caves Road Andheri Mumbai INDE. (74) Maître A. Boukrami (54) NANODISPERSION (57) La présente invention porte sur une nanodispersion comprenant des nanoparticules de dimension moyenne inférieure à 300 nm dispersées dans un véhicule renfermant un solvant miscible à l'eau et de l'eau. Les nanoparticules renferment un ou plusieurs dérivés de taxane, un polymère et un tensioactif comprenant un mélange d'acides gras ou ses sels ainsi que du stérol ou ses dérivés ou ses sels. (11) 7305 (22) 01 Janvier 2009 (21) PCT/IN2009/ (30) IN 00010/MUM/2008 du (73) CTR MANUFACTURING INDUSTRIES LIMITED. Nagar Road, Pune , Maharashtra INDE. (74) Maître A. Boukrami (54) SYSTÈMES ET PROCÉDÉ DE PRÉVENTION DE PROTECTION D UN OLTC CONTRE LE FEU ET/OU D UN TRANSFOR - MATEUR CONTRE L EXPLOSITION (57) La présente invention concerne un système et une méthode pour la prévention, la protection OLTC du feu et/ou la prévention, la protection et/ou la détection des explosions et/ou résultant d'incendie de transformateur électrique à l'avance avant la décomposition du fluide de refroidissement combustible/ huile diélectrique. (11) 7306 (22) 02 Janvier 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du US 61/018, 834 du (73) ABBOTT PRODUCTS GMBH Hans-Bockler-Allee Hannover ALLEMAGNE. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES COMPRENANT DES GRANULES DE LIPASE MICROBIENNE PURIFIÉE ET PROCÉDÉS DE PRÉVENTION OU DE TRAI- TEMENT DES TROUBLES DIGESTIFS (57) La présente invention concerne des compositions pharmaceutiques comprenant des granules contenant au moins une lipase microbienne purifiée produite par recombinaison, l'utilisation desdites compositions pharmaceutiques pour la fabrication d'un médicament pour la prévention ou le traitement de certaines maladies ou troubles tels que l'insuffisance endocrine pancréatique, et un procédé pour la fabrication desdites compositions pharmaceutiques. (11) 7307 (22) 06 Janvier 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 11/970,197 du (73) ALSTOM TECHNOLOGY LTD. Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) ENSEMBLE SOUPLE RECUPERATION POUR ECHAPPEMENT DE PRODUITS DE COMBUSTION DANS UNE TURBINE (57) L'invention concerne un récupérateur comprenant un conduit (403) de gaz de chauffe ; un collecteur (215) d'admission ; un collecteur (225) d'évacuation ; et une zone de chauffe en une seule passe disposée dans le conduit de gaz de chauffe et formée d'une pluralité de premiers ensembles rampe-tube à une seule rangée et d'une pluralité de deuxièmes ensembles rampe-tube à une seule rangée. Chaque ensemble de la pluralité de premiers ensembles rampe-tube à une seule rangée, comprenant une pluralité de premiers tubes générateurs (201) échangeurs de chaleur, est raccordé en parallèle afin d'être traversé par un écoulement d'un milieu fluide et comprend en outre une rampe (205) d'admission raccordée au collecteur (215) d'admission. Chaque ensemble de la pluralité de deuxièmes ensembles rampe-tube à une seule rangée, comprenant une pluralité de deuxièmes tubes générateurs (201) échangeurs de chaleur, est raccordé en parallèle afin d'être traversé par l'écoulement de milieu fluide 166

166 provenant de premiers tubes générateurs échangeurs de chaleur correspondants, et comprend en outre une rampe (305) d'évacuation raccordée au collecteur (225) d'évacuation. Chacune des rampes (205) d'admission est raccordée au collecteur (215) d'admission via au moins une canalisation correspondante parmi une pluralité de premières canalisations (220) de liaison et chacune des rampes (305) d'évacuation est raccordée au collecteur (225) d'évacuation via au moins une canalisation correspondante parmi une pluralité de deuxièmes canalisations (220) de liaison. cadre (3') sont actionnés indépendamment l'un de l'autre et un troisième bras de cadre (4) et un quatrième bras de cadre (4') sont liés au cadre (1) avec des articulations simples (8), couplant la rotation des troisième et quatrième bras de cadre (4, 4'). Lesdits premier et second bras de cadre (3, 3') et les troisième et quatrième bras de cadre (4, 4') sont contenus dans deux plans différents, lesdits plans étant orthogonaux. (11) 7308 (22) 18 Janvier 2008 (21) PCT/US2008/ (73) 1/ FUNDACION FATRONIK; PASEO MIKELETEGI 7 Parque Tecnologico, E San Sebastian ESPAGNE. 2/ CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) 3, Rue Michel-Ange, F Paris Cedex 10 FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) MANIPULATEUR PARALLÈLE À DEUX DEGRÉS DE LIBERTÉ (57) L'invention porte sur un manipulateur parallèle à deux degrés de liberté, qui comprend un cadre (1), quatre bras de cadre (3, 3', 4, 4'), quatre bras de plateforme (5, 5', 5'', 5'''), chaque bras de cadre et bras de plateforme (3, 3', 4, 4', 5, 5', 5'', 5''') ayant une première extrémité et une seconde extrémité, une plateforme (6) et un effecteur terminal, la première extrémité de chaque bras de cadre (3, 3', 4, 4') étant liée au cadre (1) et la seconde extrémité de chaque bras de cadre (3, 3', 4, 4') étant liée à une première extrémité d'un bras de plateforme (5, 5', 5'', 5'''), la seconde extrémité de chaque bras de plateforme (5, 5', 5'', 5''') étant liée à la plateforme (6), et la plateforme (6) étant liée à l'effecteur terminal. Dans ledit manipulateur, un premier bras de plateforme (3) et un second bras de (11) 7309 (22) 16 Décembre 2008 (21) PCT/NO2008/ (30) NO du (73) STATOIL ASA. N-4035 Stavanger NORVÈGE. (74) Maître M. Sator (54) PROCÉDÉ D AUTO-AJUSTEMENT (AJUS- TEMENT AUTONOME) DE L ÉCOULEMENT D UN FLUIDE A TRAVERS UNE SOUPAPE OU UN DISPOSITIF DE COM-MANDE D É- COULEMENT DANS DES INJECTEURS POUR LA PRODUCTION DE PÉTROLE (57) L'invention porte sur un procédé d'injection d'un fluide à l'intérieur d'un gisement ou d'une formation de gaz et/ou d'huile, le fluide s'écoulant dans le gisement ou la formation à travers une pluralité de soupapes autonomes ou de dispositifs de commande d'écoulement autonomes (2) disposés le long d'un injecteur (24), les soupapes (2) ayant un volume d'écoulement sensiblement constant au-dessus d'une pression différentielle donnée pour ajuster de façon autonome l'écoulement du fluide afin de garantir un débit volumique sensiblement constant de l'injecteur 167

167 (24) au gisement ou à la formation le long d'une longueur d'injecteur. (54) NOUVEAUX DERIVES DIHYDROINDO- LONES, LEUR PROCEDE DE PREPARA- TION ET LES COMPOSITIONS PHARMA- CEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT (57) Composés de formule (I) (11) 7310 (22) 04 Février 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) IT MI2008U du (73) SANMIRO S.R.L. Via Raffaello, 4 I Cesana Brianza (LC) ITALIE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) SUPPORT A RIVER POUR UN MANCHE (57) L invention concerne un support à fixer sur des poêles à frire et similaires, qui comprend un élément incurvé mince (3) configuré de manière à enlacer de façon inamovible une protubérance de raccord (13) d un manche (14). Sur la surface externe (50) dudit élément (3), deux paires d incisions latérales (10) sont fournies. Ces dernières définissent des parties latérales (11) de l élément incurvé (3) devant être ajustées avec force dans des rainures latérales (12) de la protubérance de raccord (13). dans laquelle : m et n représentent 1 ou 2, A représenté un groupement pyrrolyle, X représente le groupement C(O), S(O) ou SO 2, R 1 et R 2 représentent un groupement alkyle, ou forment ensemble avec l atome d azote qui les porte un groupement hétérocyclique, R 3 et R 4 forment ensemble avec les atomes qui les portent un groupement hétérocyclique, R 5 représente un atome d hydrogène ou groupement alkyle, R 6 représente un atome d hydrogène ou un atome d halogène, Médicaments. (11) 7312 (22) 15 Septembre 2008 (21) PCT/FR2008/ (30) FR du (73) 1/ IFP. 1-4, Avenue de Bois Préau F Rueil Malmaison Cedex FRANCE. 2/ ENI S.P.A. PIAZZALE, MATTEL 1I Roma ITALIE. (11) 7311 (22) 28 Juillet 2010 (21) (30) FR du (73) LES LABORATOIRES SERVIER 35, Rue de Verdun, Suresnes Cedex FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (74) Maître M. Sator (54) REACTEUR EN LIT FIXE COUCHES MINCES POUR LE TRAITEMENT CHI- MIQUE DE SOLIDE CATALYTIQUE FINEMENT DIVISE (57) La présente invention décrit un réacteur à lit fixe en couches minces destiné à des traitements chimiques, notamment à la réduction du catalyseur de synthèse Fischer-Tropsch. Le réacteur est conçu sous forme de modules similaires, compacts, et respecte un rapport perte de charge linéaire sur pression de sortie compris dans certaines limites. 168

168 (54) NOUVEAUX DÉRIVÉS D INSULINE À PROFIL TEMPOREL/D ACTION EXTREMEMENT RETARDÉ (57) L'invention concerne de nouveaux analogues d'insuline à profil temporel/d'action basal, caractérisés en ce que a) la fin de chaîne B est composée d'un radical aminoacide basique amidé tel que lysine ou argininamide, b) le radical aminoacide N-terminal de la chaîne A de l'insuline est un radical lysine ou arginine, c) la position A8 de l'aminoacide est occupée par un radical histidine, d) la position A21 de l'aminoacide est occupée par un radical glycine, et e) une ou plusieurs substitutions et/ou additions de radicaux aminoacide chargés négativement ont eu lieu dans les positions A5, A15, A18, B-1, B0, B1, B2, B3 et B4. _ (11) 7313 (22) 06 Janvier 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) DE du US 61/044,662 du DE du (73) SANOFI-AVENTIS DEUTSCHLAND GMBH Brüninstrasse 50, Frankfurt am Main ALLEMAGNE. (74) Maître M. Sator (54) NOUVEAUX DÉRIVÉS D INSULINE À PROFIL TEMPOREL/D ACTION EXTREMEMENT RETARDÉ (57) L'invention concerne de nouveaux analogues d'insuline à profil temporel/d'action basal, caractérisés par une addition et/ou une substitution de radicaux aminoacide chargés négativement et positivement, et par une amidation du groupe carboxy C-terminal de la chaîne B, et de l'histidine en position 8 de la chaîne A de l'insuline. L'invention concerne également la fabrication et l'utilisation de ces analogues d'insuline. (11) 7314 (22) 06 Janvier 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) DE du US 61/044,659 du DE du (73) SANOFI-AVENTIS DEUTSCHLAND GMBH Brüninstrasse 50, Frankfurt am Main ALLEMAGNE. (74) Maître M. Sator (11) 7315 (22) 05 Février 2009 (21) PCT/IB2009/ (30) IB PCT/IB2008/ du (73) DEBIOPHARM SA. Forum Après-demain Ch. Messidor 5-7 CH-1002 Lausanne SUISSE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) CYCLOSPORINE NON IMMUNOSUP- PRESSIVE POUR LE TRAITEMENT DE LA DYSTROPHIE MUSCULAIRE (57) La présente invention concerne l'utilisation d'un dérivé de cyclosporine A non immunosuppressive pour la prévention ou la réduction de la dégénérescence musculaire chez un sujet souffrant de dystrophie musculaire des ceintures. (11) 7316 (22) 28 Juillet 2010 (21) (73) NERGECO 08, Rue de l Industrie, Dunieres FRANCE. (74) Maître M. Sator (54) PORTE RAPIDE A RIDEAU SOUPLE ANTI PANIQUE (57) Cette porte à rideau souple à ouverture et fermeture verticale automatique offre une fonction anti panique comprenant : deux montants (2) verticaux définissant un plan de fonctionnement normal (P) et un arbre (3) disposé à l'extrémité supérieure des montants pouvant être entraînés par des moyens électromécaniques 169

169 (5, 6); un rideau (7) souple relié à l'arbre (3), entre une position de fermeture et une position d'ouverture. Selon l'invention, la porte (1) comprend pour assurer sa fonction anti panique : une zone de contact anti panique (13) possédant un marquage disposé sur une face du rideau; au moins des premiers moyens de détection anti panique optoélectroniques disposés du côté du rideau portant la zone de contact anti panique inclus dans un plan de détection (P') sensiblement parallèle au plan de fonctionnement normal (P) formant un écran de détection sensiblement parallèle à la zone de contact anti panique, de sorte qu'un contact avec le rideau (7) au niveau de la zone de contact anti panique (13) conduit à une coupure de l'écran de détection (21); des moyens d'actionnement aptes à provoquer la remontée automatique du rideau (7) en position ouverte en réponse à la coupure de l'écran de détection, les moyens d'actionnement comprenant au moins un système à énergie mécanique intrinsèque qui favorise la remontée du rideau. l'œdème maculaire diabétique, à l'aide d'un composé de Formule I. (11) 7318 (22) 18 Février 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/029,738 du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) INHIBITEURS DU RECEPTEUR DE CHIMIOKINE CXCR3 (57) Cette invention concerne un composé 3-(amido ou sulfamido)-4-(4-azinyle substitué)benzamide ou benzsulfonamide défini ici. Le composé 3-(amido ou sulfamido)-(4-azinyle substitué)benzamide ou benzsulfonamide est utile comme inhibiteur du récepteur de chimiokine CXCR3, et pour la prévention ou le traitement d'une maladie médiée par le récepteur de chimiokine CXCR3 ou d'une affection associée chez un patient le nécessitant. (11) 7319 (22) 05 Février 2009 (21) PCT/FR2009/ (11) 7317 (22) 05 Mars 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/035,073 du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) TRAITEMENT POUR DES TROUBLES OCULAIRES (57) L'invention porte sur un traitement pour des troubles oculaires, tels que la dégénérescence maculaire, et de préférence la dégénérescence maculaire liée à l'âge, la rétinopathie diabétique et (30) FR du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) ASSOCIATION ENTRE UN SEL DE BIS- THIAZOLIUM OU L UN DE SES PRECU- RSEURS ET L ARTEMISININE OU L UN DE SES DERIVES POUR LE TRAITEMENT DU PALUDISME SERVICE (57) L'invention a pour objet une association, qui comprend un sel de bis- thiazolium, composé de formule (Vl) ou l'un de ses précurseurs, et l'artémisinine ou l'un de ses dérivés. L'invention a également pour objet une composition pharmaceutique comprenant au moins un sel de bis-thiazolium, composé de formule (VI) ou l'un de ses précurseurs, et l'artémisinine ou l'un de ses dérivés. L'invention a aussi pour objet 170

170 l'utilisation d'une telle association pour la préparation d'un médicament destiné au traitement ou à la prévention du paludisme sévère. L'invention a enfin pour objet un kit pour le traitement ou la prévention du paludisme sévère. (11) 7320 (22) 27 Février 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR 08/01117 du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (74) Maître M. Sator (54) TRIAZOLOPYRIDAZINES EN TANT QU INHIBITEURS DE PAR1, PRODU- CTION DE CELLES-CI, ET UTILISATION EN TANT QUE MÉDICAMENTS (57) La présente invention concerne des composés de formule (I) (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) COMPOSÉS DÉRIVÉS D AZETIDINES, LEUR PRÉPARATION ET LEUR APPLI- CATION EN THERAPEUTIQUE (57) Composés répondant à la formule (I) à activité antithrombotique, qui inhibent en particulier le récepteur 1 activé par une protéase, des procédés de production de ces composés et leur utilisation en tant que médicaments. (11) 7322 (22) 23 Janvier 2009 (21) PCT/EP2009/ dans laquelle : R représente un groupe (C1-C6)alkyle, un groupe halo(c1-c6)alkyle; R1 représente un atome d'hydrogène, un groupe (C1-C6)alkyle; R2 représente un groupe (C1-C6)alkyle substitué par un ou plusieurs groupes choisis parmi le groupe hydroxy, le groupe (C1-C6)alcoxy et éventuellement substitué par un groupe halo(c1-c6)alkyle; groupe hétérocycle éventuellement substitué par un ou plusieurs hydroxy, un groupe (C1-C6)alcoxy, un groupe hydroxy(c1- C6)alkyle; groupe hétérocycle(c1-c6)alkyle éventuellement substitué par un ou plusieurs hydroxy; R3 et R4 représentent chacun un groupe phényle, éventuellement substitué par un ou plusieurs atomes ou groupes choisis parmi un atome d'hydrogène, un halogène, un groupe (C1-C6)alkyle, un groupe halo(c1-c6)alkyle, un groupe (C1-C6)alcoxy, un groupe halo(c1-c6)alcoxy ou cyano; Y représente un atome d'hydrogène, un halogène, un groupe (C1- C6)alkyle, un groupe halo(c1-c6)alkyle, un groupe (C1-C6)alcoxy, un groupe halo(c1-c6)alcoxy, un groupe (C1-C6)alkylS(O)p ou cyano; p est compris entre O et 2; à l'état de base ou de sel d'addition à un acide. Procédé de préparation et application en thérapeutique. (11) 7321 (22) 23 Janvier 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du (30) EP du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (74) Maître M. Sator (54) SELS DE TRIAZOLIUM EN TANT QU INHIBITEURS DE PAR1, LEUR PRO- DUCTION ET LEUR UTILISATION EN TANT QUE MÉDICAMENTS (57) La présente invention concerne de nouveaux composés de formule (I) à activité antithrombotique, qui inhibent en particulier le récepteur 1 activé par une protéase (PAR1), des procédés de production de ces composés et leur utilisation en tant que médicaments. (11) 7323 (22) 01 Août 2010 (21)

171 (73) METICHE SLIMANE 4, Rue Lot d Appreval, Villa 19, Kouba 16231, Alger ALGERIE (54) APPAREILLAGE POUR L'ETUDE DU COMPORTEMENT DES ENROBES BITUMINEUX EN FLUAGE STATIQUE. (57) La présente invention concerne un appareillage pour l'étude du comportement des enrobés bitumineux en fluage statique. Cet appareillage a pour objet de réaliser des essais de fluage statique en laboratoire sur des éprouvettes d'enrobés bitumineux de différentes dimensions avec possibilité de contrôle de la température. L'invention décrite dans le présent document consiste principalement en la modification matérielle des pièces d'un oedomètre utilisé normalement pour des essais de mécanique de sol et en l'introduction de nouvelles pièces ainsi qu'en la connexion d'un bain marie à l'oedomètre afin de contrôler la température des essais et ce, en vue d'adapter l'appareillage résultant aux essais de fluage sur les enrobés bitumineux. (11) 7324 (22) 10 Février 2009 (21) PCT/IB2009/ (73) FERRING INTERNATIONAL CENTER SA. Ch. de la Vergagnausaz 50, CH-1162 Saint-Prex SUISSE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DU CANCER DE LA PROSTATE PAR LE DEGARELIX, ANTAGONISTE DE GNRH (57) L'invention porte sur des utilisations et des régimes d'administration de doses d'un antagoniste de l'hormone libérant la gonadotrophine (GnRH) pour un traitement sans danger et efficace du cancer de la prostate androgène-dépendant sans provoquer de pic de testostérone et/ou d'autres effets secondaires d'une thérapie par agoniste de GnRH, tels qu'une infection du tractus urinaire, ou un effet secondaire apparenté à l'arthralgie ou cardiovasculaire. (21) PCT/FR2009/ (30) FR du (73) LES LABORATOIRES SERVIER 35, Rue de Verdun F Suresnes Cedex FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) ASSOCIATION D UN INHIBITEUR DU COURANT SINUSAL ET D UN BÊTA- BLOQUANT (57) Association d'un inhibiteur du courant If sinusal et d'un β-bloquant, ainsi que les compositions pharmaceutiques qui la contiennent. (11) 7326 (22) 29 Janvier 2009 (21) PCT/GB2009/ (30) GB du (73) JOHNSON MATTHEY PLC Hatton Garden, London EC1N 8EE GRANDE BRETANE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) ABSORBANTS (57) L invention concerne une composition d absorbant appropriée pour enlever le mercure, l arsenic ou l antimoine de courants de fluide. La composition d absorbant comprend 5 à 50 % en poids d un composé de sulfure de cuivre particulaire, 30 à 90 % en poids d une matière de support particulaire et le reste d un ou plusieurs liants, la teneur en sulfure de métal de l absorbant, autre que le sulfure de cuivre, étant inférieure à 5 % en poids. (11) 7327 (22) 03 Août 2010 (21) (30) US 61/ du US 12/ du (73) CHEN MING-TE N 02, Lane 334, San-Fon Road, Fon Chou City, Taichung Hsien,Taiwan CHINE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (11) 7325 (22) 12 Février 2009 (54) PROCEDE DE FABRICATION DE CHAUS- SURE (57) Une méthode de fabrication de chaussures comprend un premier moule fait de matériau rigide et un 172

172 second moule présentant une concavité dans laquelle la chaussure est reçue. La chaussure comprend une partie supérieure, un élément de connexion et une semelle, dans laquelle l'élément de connexion et la semelle sont connectés à la partie supérieure. Le second moule transmet une thermoénergie ultra-sonique à l'élément de connexion et à la semelle, ainsi ces derniers sont correctement rétrécis est correspondent de façon sure à la partie supérieure. (11) 7328 (22) 19 Novembre 2008 (21) PCT/JP2008/ (30) JP du (73) UNI-CHARM CORPORATION. 182, Shimobun, Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi, Ehime, JAPON. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCÉDÉ DE FAÇONNAGE De FEILLES ET FEILLES FABRIQUÉES A L AIDE DU PROCÉDÉ (57) L'invention concerne un procédé de façonnage destiné à former une partie extensible, rendue extensible dans la direction de son épaisseur, sans rompre une feuille en polymère thermoplastique, et une feuille fabriquée par le procédé de façonnage. Le procédé de façonnage façonne la partie extensible, extensible dans la direction de l'épaisseur de la feuille (10) en polymère thermoplastique, à l'aide d'un moule stationnaire (5) et d'un moule mobile (6) qui présentent plusieurs lames de moulage (2). Les lames de moulage sont configurées de telle sorte qu'au moins des courbes ou des lignes incurvées dont les sections ont des formes similaires projetées sur la feuille sont agencées autour du centre de similitude et de telle sorte qu'elles s'étendent séparément dans la direction de l'épaisseur de la feuille depuis le moule stationnaire et le moule mobile sans être en contact les unes avec les autres mais en s'engrenant en alternance les unes dans les autres. Le procédé de façonnage comprend l'étape qui consiste à introduire la feuille entre le moule stationnaire et le moule mobile et l'étape qui consiste à amener les lames de moulage du moule stationnaire et du moule mobile à s'engrener pour ainsi étendre la feuille entre les extrémités de tête des lames de moulage adjacentes. La feuille est fabriquée à l'aide de ce procédé. (11) 7329 (22) 10 Février 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du EP du EP du (73) BAYER SCHERING PHARMA AKTIENGE- SELLSCHAFT Müllerstrasse. 178, Berlin ALLEMAGNE. (74) Maître M. Sator (54) SYSTÈME D ADMINISTRATION DE MÉDICAMENT PRÉSENTANT UN EFFET STABILISATEUR (57) L invention concerne un système d'administration de médicament servant également de forme posologique unitaire, qui comprend une matrice pelliculaire mince soluble dans l'eau contenant: a) un copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol (copolymère greffé PVA-PEG) comme matrice polymère soluble dans l'eau; b) un ingrédient actif qui est un stéroïde dans lequel les positions 6 et 7 du squelette stéroïdien sont tous deux un résidu -CH2-, cette matrice pelliculaire présentant une épaisseur inférieure à 300 μm. (11) 7330 (22) 08 Août 2010 (21) (73) Monsieur BOUKEBEL Boussaad 6, Brise Marine, Bordj El Bahri, Alger (54) VIS DE FIXATION POUR MANCHE A BALAI (57) La vis de fixation obtenue selon la présente invention, présente la particularité d'être fabriqué par un moulage permanent. Le type de moule choisi permet une production en grande série. Le travail (le chauffage de la matière, le moulage, et démoulage) est manuel. La matière de la vis résiste à la force de l'utilisateur et à l'effet de l'eau et des produits chimiques. Le nouveau produit assure un assemblage parfait entre les manches et les différents balais. (11) 7331 (22) 10 Février 2009 (21) PCT/IB2009/00037 (30) US 61/027,741 du EP du US 61/147,956 du

173 (73) FERRING INTERNATIONAL CENTER S.A. Chemin de la Vergognausaz 50, CH-1162 Saint-Prex SUISSE (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) TRAITEMENT DU CANCER DE LA PROSTATE AU STADE METASTASIQUE PAR LE DEGARELIX (57) L'invention porte sur des compositions contenant du degarelix pour le traitement d'un cancer de la prostate au stade métastasique chez un sujet. (11) 7333 (22) 09 Janvier 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du EP du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) DERIVE DE PYRIDINE (57) L'invention porte sur des composés représentés par la formule (I) (11) 7332 (22) 10 Janvier 2008 (21) PCT/AT2008/ (73) EXSS ENGINEERING GES.M.B.H. Exerzierplatzstrasse 85, A-8051 Graz AUTRICHE. (74) Maître A. Boukrami (54) DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DU SYSTÈME DE RETOUR DES GAZ DANS STATIONS-SERVICE (57) L'invention concerne un procédé, et un dispositif pour la mise en œuvre du procédé, de surveillance du retour des gaz dans des stations-service, en particulier avec : un épurateur d'hydrocarbure (6) prévu entre l'unité de distribution de carburant et le réservoir de stockage (6), les fractions d'hydrocarbure pouvant être renvoyées dans le réservoir de carburant; et un organe de contrôle (14) pour la sécurité du fonctionnement. Selon l'invention : la quantité de gaz apportée à l'épurateur d'hydrocarbure par un ou plusieurs distributeurs de carburant (4) au moyen de leurs pompes à vide (12) est enregistrée par un appareil de mesure de débit massique de gaz (33, 34); une unité de commande compare le débit volumique au nombre de pompes à vide actives et utilise ces informations conformément à sa programmation; et un organe de contrôle sert de soupape de sécurité. sous forme libre ou de sel ou de solvate, dans laquelle T 1, T 2, X, R a, R b, R 8 et R 9 ont les significations telles qu'indiquées dans la description. Ces composés sont utiles pour traiter des voies aériennes inflammatoires ou obstructives, une hypertension pulmonaire, une fibrose pulmonaire, une fibrose du foie, des maladies musculaires et des troubles squelettiques systémiques. L'invention porte également sur des compositions pharmaceutiques qui contiennent les composés et sur des procédés pour préparer les composés. (11) 7334 (22) 09 Janvier 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) PYRROLOPYRIMIDINES ET PYRROLO- PYRIDINES 174

174 (57) L'invention concerne des composés de la formule (I) sous forme libre, de sel ou de solvate, dans laquelle X, T 1, T 2 et T 4 ont les significations indiquées dans la description, qui sont utiles pour le traitement de maladies médiées par le récepteur ALK-5 et/ou ALK-4. L'invention concerne également des compositions pharmaceutiques qui contiennent les composés et des procédés pour la préparation des composés. (11) 7335 (22) 09 Janvier 2009 (21) PCT/JP2008/ (30) JP du JP du JP du (73) UNI-CHARM CORPORATION. 182, Shimobun, Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi, Ehime JAPON (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) COUCHE JETABLE DE TYPE CULOTTE SON PROCÉDÉ DE FABRICATION (57) L'invention concerne une couche jetable de type culotte qui présente moins de fronces sur le côté le plus à l'intérieur d'une zone d'entrejambe. Dans la zone d'entrejambe (6) de la couche jetable de type culotte (1), l'invention concerne une matière centrale (26) absorbant les fluides corporels située entre une feuille latérale superficielle interne (23) perméable aux liquides et une feuille latérale superficielle externe (24) imperméable aux liquides. Sur le côté interne de la feuille latérale superficielle interne (23), une feuille est placée le plus à l'intérieur (21) qui empêche le contact entre la feuille latérale superficielle interne (23) et la peau de l'utilisateur. La feuille le plus à l'intérieur (21) présente des extrémités opposées dans le sens avantarrière (A), et des parties à proximité des extrémités opposées sont reliées à au moins la feuille latérale superficielle interne (23) ou à au moins la feuille latérale superficielle externe (24). De plus, la feuille le plus à l'intérieur (21) présente un pli (36) situé sur une partie de la ligne centrale (P) de la couche (1) et suspendu en direction de la feuille latérale superficielle interne (23). (11) 7336 (22) 09 Janvier 2009 (21) PCT/JP2008/ (30) JP du (73) UNI-CHARM CORPORATION. 182, Shimobun, Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi, Ehime JAPON. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCÉDÉ DE PRODUCTION D UN EMBALLAGE D ARTICLES ABSOR- BANTS ET EMBALLAGE D ARTICLES ABSORBANTS (57) La présente invention concerne un procédé de production d'un emballage d'articles absorbants duquel peut être retiré facilement un article d'une paire d'articles absorbants et dans lequel l'autre article restant peut être facilement et hygiéniquement stocké, sans que l'article absorbant ne se froisse ou ne durcisse. Dans la première étape, un premier et un second coussinet d'allaitement (2(i), 3(i)) sont fournis sur une bande de feuille d'emballage (29). Dans la deuxième étape, le premier et le second coussinet d'allaitement sont fournis dans un état tel que le premier coussinet d'allaitement (2(ii)) soit déplacé d'un quart de sa hauteur (H) dans le sens de la longueur (Y) par rapport à la ligne centrale horizontale (32) vers le bord supérieur (30), tandis que le second coussinet d'allaitement (3(ii)) est déplacé d'un quart de sa hauteur (H) dans le sens de la longueur (Y) vers le bord inférieur (31). Dans la troisième étape, le premier et le second coussinet d'allaitement (2, 3 (iii)) sont pliés en deux vers la ligne centrale horizontale (32) respectivement depuis le bord supérieur et le bord inférieur (30, 31). Dans la quatrième étape, les bords supérieur et inférieur (30, 31) de la bande de feuille d'emballage (29) sont pliés vers la ligne centrale horizontale (32). Dans la cinquième étape, une zone de liaison (20) est formée entre le premier et le second coussinet d'allaitement (2, 3(v)) et découpée le long d'une ligne de coupe (33). 175

175 (73) WINDTAMER CORPORATION Mt. Read Boulevard, Rochester, NY ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) ENSEMBLE SUPPRESSEUR DE VENT A ORIFICE D ENTRÉE (11) 7337 (22) 14 Janvier 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/020,882 du (57) L'invention concerne un ensemble turbine éolienne doté d'un diffuseur, comprenant un suppresseur de vent à orifice d'entrée et une enveloppe disposée à l'intérieur dudit suppresseur. L'ensemble selon l'invention comprend une turbine éolienne disposée à l'intérieur de l'enveloppe, cette dernière étant connectée à un diffuseur. (73) BABCOCK & WILCOX POWER GENERATION GROUP, INC. 20 S. Van Buren Avenue, Barberton, OH ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) ÉCHANGEUR DE CHALEUR (57) L'invention concerne un échangeur de chaleur ayant un agencement de surfaces de transfert de chaleur et une paire de séparateurs verticaux vapeur/eau raccordés structurellement l'un à l'autre pour fournir une structure de support intégrale pour l'échangeur de chaleur. Le raccordement structurel comprend des éléments structurels supérieurs et inférieurs s'étendant entre la paire de séparateurs verticaux vapeur/eau. Les éléments structurels supérieurs et inférieurs comprennent des collecteurs, et un agencement de surface de chauffage s'étendant entre et étant raccordé de façon fluide aux collecteurs. Une armature de support structurel entoure l'échangeur de chaleur pour le support de celui-ci par le bas, l'armature fournissant un support structurel et une rigidité à l'échangeur de chaleur et un moyen par lequel l'échangeur de chaleur peut être prélevé et soulevé pour être positionné dans un endroit souhaité. (11) 7339 (22) 16 Janvier 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) PROCEDE ET INTERMEDIAIRES POUR LA PREPARATION DE DERIVEES D'ACIDES 5-BIPHENYL-4-YL-2- METHYLPENTANOIQUE (57) L'invention porte sur un nouveau procédé pour produire des inhibiteurs de NEP ou des promédicaments de ceux-ci, en particulier des inhibiteurs de NEP comprenant un acide ou ester d'acide γ-amino-δ-biphényl-α-méthylalcanoïque. De manière détaillée, les nouveaux procédés, selon la présente invention, sont en fin de compte corrélés à la synthèse d'intermédiaires pour préparer les inhibiteurs de NEP ci-dessus, à savoir des composés selon la formule (1), (11) 7338 (22) 11 Mars 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 12/009,057 du

176 ou un sel de ceux-ci, formule dans laquelle R1 et R2 sont, indépendamment l'un de l'autre, hydrogène ou un groupe protecteur d'azote, et R3 est un groupe carboxyle ou un groupe ester, de préférence un groupe carboxyle ou un ester alkylique. (11) 7340 (22) 19 Janvier 2009 (21) PCT/IB2009/ douce, - un capteur (150, 152, 155) de la profondeur d'une interface (170) entre de l'eau douce et de l'eau salée, à l'intérieur de ladite enveloppe et - un moyen (145) d'asservissement de cette profondeur adapté à commander le débit d'au moins une pompe (125) adaptée à pomper de l'eau douce au dessus de ladite interface, en fonction de ladite profondeur, ledit moyen d'asservissement étant adapté à maintenir la profondeur de ladite interface en dessous de l'embouchure d'au moins une dite source d'eau douce. (30) DE du DE du IB PCT/IB2008/ du (73) AVESTON GRIFFORD LTD. Craigmuir Chambers, P.O. Box 71, Road Town, Tortola ILES VIERGES BRITANNIQUES. (74) Maître A. Boukrami (54) PHOTOBIORÉACTEUR (57) L'invention concerne un procédé d'exploitation de photo bioréacteur fermé permettant la culture de micro-organismes phototropiques. Le photo bioréacteur comprend un liquide de culture et est entouré partiellement ou totalement par un corps d'eau. Il existe une différence de densité entre le liquide de culture et l'eau avoisinante pour que la position de la photo bioréacteur dans le corps d'eau soit contrôlée. On décrit par ailleurs une photo bioréacteur fermé pour la culture des micro-organismes considérés. Cette photo bioréacteur est conçue pour contenir un liquide de culture et pour être entouré partiellement ou totalement par un corps d'eau. La photo bioréacteur comprend un système de détermination de différence de densité entre le liquide de culture et l'eau avoisinante. (11) 7341 (22) 23 Janvier 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR du FR du (73) PERIL MICHEL Colline Bellevue, 340 Corniche des Santolines, F Mandelieu FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE CAPTA- TION D EAU DOUCE SOUS-MARINE (57) Le dispositif de captation d'eau d'au moins une source d'eau douce sous-marine comporte : - une enveloppe (110) entourée d'eau salée isolant une quantité d'eau au dessus d'au moins une source d'eau (11) 7342 (22) 12 Janvier 2009 (21) PCT/FI2009/ (30) FI du (73) ABLOY OY. Wahlforssinkatu 20 FI Joensuu FINLANDE. (74) Maître A. Boukrami (54) PROCÉDÉ ET AGENCEMENT DE STOCKAGE ET DE VERROUILLAGE POUR STOCKER DES CLÉS À DES SERRURES (57) L'invention porte sur un procédé et sur un agencement de stockage et de verrouillage pour stocker des clés à des serrures et pour contrôler l'utilisation des clés. L'agencement de stockage et de verrouillage est constitué par une boîte fermée (1) ou par une unité de stockage similaire, une serrure centrale (3) et sa clé (3a), ainsi qu'un certain nombre de serrures auxiliaires (4, 5, 6, 7), ayant chacune sa clé désignée (4a, 5a, 6a, 7a). Les serrures sont disposées dans une boîte fermée (1), ou dans une unité de stockage similaire, de telle sorte qu'elles peuvent être déverrouillées à l'aide des clés à l'extérieur de la boîte. La serrure centrale (3) est agencée de façon à contrôler le fonctionnement des serrures auxiliaires (4, 5, 6, 7), de telle sorte que, lorsque la serrure centrale (3) est verrouillée, elle empêche les clés (4a, 5a, 6a, 7a) des serrures auxiliaires (4, 5, 6, 7) d'être retirées de leurs serrures respectives et, une fois que la serrure centrale (3) est déverrouillée, elle peut être utilisée pour sélectionner l'actionnement d'une seule serrure auxiliaire (4, 5, 6, 7) à la fois en utilisant la clé correspondante, de telle sorte que la clé 177

177 (4a, 5a, 6a, 7a) pour la serrure auxiliaire (4, 5, 6, 7) peut être retirée de la serrure auxiliaire (4, 5, 6, 7). (73) UCB PHARMA, S.A. Allée de la Recherche 60, B-1070 Bruxelles BELGIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSÉES COMPRENANT UN GROUPE CYCLOBUTOXY (57) La présente invention porte sur des composés représentés par la formule (I) (11) 7343 (22) 23 Janvier 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/023,107 du (73) CLOPAY PLASTIC PRODUCTS COMPANY, INC Duke Boulevard, Mason, OH ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) MATÉRIAUX ELASTOMÈRS (57) Certains modes de réalisation de la présente invention comprennent des films élastomères d'un grammage d'environ 40 gsm ou moins ou d'environ 25 gsm ou moins. D'autres modes de réalisation comprennent des stratifiés élastomères comprenant le film élastomère selon l'invention lié à un ou plusieurs substrats (tels que des tissus non tissés). Des procédés de préparation des films élastomères et des stratifiés élastomères sont également décrits. comprenant un groupe cyclobutoxy, sur des procédés pour les préparer, sur des compositions pharmaceutiques comprenant lesdits composés et sur leur utilisation en tant que produits pharmaceutiques. (11) 7345 (22) 21 Janvier 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP 61/006,554 du (73) TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LIMITED. 1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka JAPON. (74) Maître M. Sator (54) COMPOSÉS TRICYCLIQUES PRÉSEN- TANT UNE ACTIVITÉ ANTAGONISTE ENVERS LE FACTEUR DE LIBÉRATION DE LA CORTICOTROPINE ET COMPOSI- TIONS PHARMACEUTIQUES LES CON- TENANT (57) L'invention concerne un composé représenté par la formule (I') (11) 7344 (22) 22 Janvier 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du US 61/023,207 du dans laquelle X est de l'azote ou CRx, Rx est de l'hydrogène, etc., R 1 est un groupe hydrocarbure éventuellement substitué, etc., R 2 est un groupe hydrocarbure éventuellement substitué, etc., le noyau A est un noyau hétérocyclique de 5 à 8 chaînons, etc., et Y 1, Y 2 et Y 3 sont chacun du carbone ou de l'azote 178

178 éventuellement substitués, etc.. L'invention concerne également un sel ou un promédicament dudit composé, présentant une activité antagoniste sur le récepteur CRF, ainsi que leur utilisation. (11) 7346 (22) 23 Janvier 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) GB du (73) TYPHONIX AS. Hetlandsgaten 9 N-4340 Bryne NORVEGE. (74) Maître M. Sator (54) VANNE DE REGULATION DE FLUIDE (57) L'invention concerne une vanne de régulation de fluide (1) qui comprend une chambre d'entrée (2) cylindrique comportant une ouverture (3) d'entrée de fluide et une chambre de sortie (4) cylindrique étranglée coaxiale comportant une ouverture (5) de sortie de fluide, ladite chambre d'entrée contenant une cage (6) cylindrique coaxiale débouchant dans la chambre de sortie, et ladite cage comportant dans sa paroi cylindrique au moins une ouverture (7) de vanne qui permet au fluide de passer, de l'ouverture d'entrée de fluide dans la chambre de sortie. La vanne de régulation comprend de plus un bouchon (10) cylindrique coaxial pouvant être déplacé axialement par rapport à ladite cage afin de fermer et d'ouvrir l'ouverture de vanne, et un actionneur de vanne (9, 11, 12, 13) pouvant être actionné pour déplacer le bouchon ou la cage, l'un par rapport à l'autre, afin de fermer ou d'ouvrir l'ouverture de vanne. Ladite ouverture de vanne est placée de sorte que le fluide sortant de la cage depuis la chambre d'entrée présente une composante de vitesse tangentielle par rapport à l'axe (31) cylindrique de la cage. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) ARTICLE ABSORBANT (57) L'invention concerne un article absorbant à excellente capacité d'ajustement et qui permet de prévenir les fuites latérales d'excrétions telles que le sang menstruel, de façon infaillible. Un article absorbant (1) de forme allongée comprend une couche supérieure, une couche inférieure, un élément absorbant (4) de forme allongée, et une paire de barrières antifuites (5). Ces barrières anti-fuites (5) comprennent des parties barrières de base (50) dressées sur la couche supérieure, des premières parties dressées (51) constituées de plusieurs premiers éléments élastiques (51b) qui s'étendent dans le sens de la largeur des parties barrières de base (50) sensiblement d'une extrémité à l'autre, dans le sens de la longueur de l'article (1), et des secondes parties dressées (52) qui sont placées sous les premières (51) et qui s'étendent dans le sens de la largeur des parties barrières de base (50) sensiblement d'une extrémité à l'autre, dans le sens de la longueur de l'article (1), et de plusieurs seconds éléments élastiques (52b) placés dans le sens de la longueur de l'article (1), dans un état tendu, la rigidité des secondes parties dressées (52) étant supérieure à celle des premières (51). (11) 7348 (22) 17 Décembre 2008 (21) PCT/JP2008/ (30) JP, du (73) UNI-CHARM CORPORATION. 182, Shimobun, Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi, Ehime JAPON (11) 7347 (22) 17 Décembre 2008 (21) PCT/JP2008/ (30) JP du (73) UNI-CHARM CORPORATION. 182, Shimobun, Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi, Ehime JAPON (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) ARTICLE ABSORBANT AVEC FEUILLE D EMBALLAGE (57) L'invention porte sur un article absorbant avec une feuille d'emballage, avec laquelle l'article absorbant peut être facilement emballé après son utilisation. L'invention porte sur un article absorbant (1) comportant une feuille d'emballage qui comprend à la fois un corps d'article absorbant long dans la direction verticale (2), comprenant une feuille supérieure perméable aux liquides, une feuille arrière imperméable 179

179 aux liquides et un élément absorbant qui est introduit entre les feuilles supérieure et arrière et qui peut retenir un liquide, et une feuille d'emballage longue dans la direction verticale (3), disposée de façon à couvrir la feuille arrière du corps d'article absorbant (2) et qui est également constituée de telle sorte que l'article (1) peut être replié avec la feuille supérieure à l'intérieur, suivant une largeur de pliage prédéterminée (L1) dans la direction de la longueur du corps de l'article (2), une première région d'étiquette (33) avec une largeur prédéterminée étant disposée dans une région d'extrémité dans le sens de la longueur de la feuille d'emballage (3) et la longueur (L3) de la première région d'étiquette (33) étant inférieure à celle de la largeur de pliage (L1). comprenant de la phénothiazine comme additifs de réduction de la décomposition thermique pour des gels utilisés dans les fluides de traitement de puits. Le composé donneur d'électrons comprenant de la phénothiazine joue le rôle de stabilisateur dans les fluides de traitement de puits à des températures allant jusqu'à environ 500 F (260 C). (11) 7350 (22) 28 Janvier 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) FR du (11) 7349 (22) 27 Janvier 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 12/020,755 du US 12/020,671 du (73) BJ SERVICES COMPANY Westway Park Blvd. Houston, TX ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) COMPOSITIONS ET PROCÉDÉS DE TRAITEMENT DE FORMATIONS SOU- TERRAINES À TEMPÉRATURE ÉLEVÉE (57) La présente invention concerne des compositions et des procédés de traitement de formations souterraines à température élevée allant jusqu'à environ 500 F (260 C). Les compositions et procédés utilisent un copolymère synthétique de poids moléculaire élevé et un tampon de ph qui maintient le ph dans une plage allant d'environ 4,5 à environ 5,25 pour les compositions. Le copolymère synthétique de poids moléculaire élevé dérive de l'acrylamide, de l'acide acrylamidométhylpropanesulfonique, et du phosphonate de vinyle. L'invention concerne également un fluide de traitement de puits à température élevée comprenant un composé donneur d'électrons (73) ETS A. DESCHAMPS ET FILS Usine de Bourisson B.P. N 20, F-16400, la Couronne FRANCE. (74) Maître M. Sator (54) STRUCTURE TISSÉE ET PANNEAU OU RÉCIPIENT COMPORTANT UNE TELLE STRUCTURE (57) L'invention concerne une structure tissée comprenant au moins deux parois (11, 12) tissées reliées l'une à l'autre par au moins un fil de liage non rapporté (13). Selon l'invention, la variation de la longueur entre deux laissés consécutifs dudit au moins un fil de liage (13), chacun desdits laissés correspondant à un pris par un fil de trame d'une paroi différente (11, 12), est continue sur au moins une partie de ladite structure dans le sens de la cha*ne et/ou dans le sens de la trame. La présente invention est applicable aux domaines de l'aéronautique, maritimes, de l'ameublement, de l'automobile. (11) 7351 (22) 28 Janvier 2009 (21) PCT/US2009/

180 (30) US 61/023,968 du US 61/023,959 du (73) LALLEMAND, INC Prefontaine Montreal, Quebec, H1W 2N8 CANADA. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCÉDÉ POUR PROLONGER LA DURÉE DE CONSERVATION SANS POURRITURE ET AMÉLIORER LES CARACTÉRISTI-QUES AROMATIQUES DE PRODUITS DE BOULANGERIE ET DE PÂTISSERIE (57) L'invention concerne un nouveau procédé pour prolonger la durée de conservation sans pourriture et pour améliorer l'arôme de produits de boulangerie et de pâtisserie par application de levure vivante sur la surface du produit de boulangerie et de pâtisserie après cuisson et refroidissement, avant que le produit ne soit emballé dans des sacs fermés, puis stocké à température ambiante. Ce procédé peut être utilisé pour tous les types de produits de boulangerie et de pâtisserie, notamment les pains, les pains mollets, les bagels, les pâtes à pizza, les tortillas à farine de froment, les croissants, les gâteaux, les muffins, les donuts et les pains pita. Ce procédé peut également être utilisé pour produire des produits de boulangerie et de pâtisserie contenant de la levure probiotique vivante (Saccharomyces cerevisiae var. boulardii). (11) 7352 (22) 30 Janvier 2009 (21) PCT/IB2009/ (30) ES P du (73) COMPACT-HABIT, S.L. Pol. Ind. La Cort C. Marbusca, Parcel. La 27 E Cardona ESPAGNE. (74) Maître A. Boukrami (54) PROCÉDÉ ET INSTALLATION DE FABRICATION D ÉLÉMENTS MODU- LAIRES PRISMATIQUES CREUX DE BÉTON ARMÉ ET ÉLÉMENT OBTENU (57) L'invention concerne un procédé de fabrication d'éléments modulaires monolithiques prismatiques creux en béton armé de section rectangulaires, comprenant les étapes du bétonnage de ses parois latérales en deux coffrages disposés horizontalement, de la réalisation d'une rotation desdits coffrages de sorte qu'ils se retrouvent disposés verticalement des deux côtés d'un troisième coffrage, ce troisième coffrage étant horizontal, de la réalisation du bétonnage de la dalle de lisse d'assise, du placement d'un coffrage entre les parois latérales pour le bétonnage de la dalle supérieure et de l'extraction de l'élément modulaire, de sorte qu'on obtienne un monolithisme de haut niveau. Dans ce procédé, tous les bétonnages sont réalisés à l'horizontal, et on maîtrise précisément les mesures de l'élément obtenu. (11) 7353 (22) 26 Janvier 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) US 61/063,015 du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) PROCÉDÉS ET COMPOSITIONS FAISANT APPEL À DES POLYPEPTIDES DE FUSION KLOTHO-FGF (57) L'invention concerne des procédés, des trousses et des compositions destinés à prévenir ou traiter des états ou troubles métaboliques liés à l'âge. L'invention porte sur des polypeptides de fusion Klotho qui comprennent au moins une protéine Klotho ou un fragment actif de cette dernière. Les protéines de fusion Klotho précitées sont utilisées pour traiter et prévenir une variété d'états et de troubles métaboliques liés à l'âge. (11) 7354 (22) 26 Février 2009 (21) PCT/IB2009/ (30) US 61/032,657 du (73) PFIZER INC. 235 East 42nd Street, New York NY ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître M. Sator (54) DÉRIVÉS D INDAZOLE (57) Cette invention concerne des composés, des compositions pharmaceutiques et des méthodes de traitement d'une pathologie induite par l'activité du récepteur CB1 chez un mammifère, notamment chez l'homme. Ces méthodes consistent à administrer à un mammifère nécessitant un tel traitement une quantité thérapeutiquement efficace du composé de formule (I), 181

181 dans laquelle R 1, R 2 et R 3 sont tels que définis dans la description. (11) 7355 (22) 27 Février 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/067,843 du US 61/116,809 du (73) WYETH LLC. Five Giralda Farms Madison, New Jersey ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître M. Sator (54) DÉRIVÉS HÉTÉROCYCLIQUES BICYCLI-QUES PONTÉS OU DERIVES HÉTEROCY-CLIQUES SPIRO BICYCLIQUES DE PYRAZOLO[1,5- A]PYRIMIDINES, PROCÉDÉ POUR LEUR PROCÉDÉS PREPARATION ET LEURS UTILISATIONS (57) L invention concerne des composés de formule A dans laquelle les variables sont telles que définies par le présentes. L'invention concerne également des compositions pharmaceutiques, des kits et des articles de fabrication comportant de tels composés ; des procédés et des intermédiaires utiles pour préparer les composés, et des procédés d'utilisation desdits composés. (11) 7357 (22) 30 Janvier 2009 (21) PCT/GB2009/ (30) GB du GB du GB du (73) TITAN WOOD LIMITED. Kensington Centre, 66 Hammersmith Road, London W11 8UD GRANDE BRETAGNE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCÉDÉ D ACÉTYLATION DE BOIS ET PRODUIT CORRESPONDANT et des composés de qualité pharmaceutique de ceux-ci, qui inhibent sélectivement l activité de Raf kinase et qui sont utiles pour traiter des troubles à médiation par des Raf kinases. (11) 7356 (22) 30 Janvier 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/025,725 du US 61/101,595 du (73) TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LIMITED. 1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka JAPON. (74) Maître M. Sator (54) DÉRIVÉS D OXIME EN TANT QU INHIBI- TEURS DE HSP90 (57) L'invention concerne des composés inhibiteurs de HSP90 répondant à la formule (I) (57) La présente invention concerne un procédé d'acétylation de bois qui consiste à immerger le bois dans un fluide d'acétylation sous pression, puis à chauffer le bois dans des conditions contrôlées, afin de déclencher deux réactions exothermiques distinctes. Le procédé permet de valoriser simultanément de grandes quantités de tailles de bois du commerce qui présentent une classe de durabilité naturelle de 4 ou 5, de manière à obtenir un produit unique qui présente une classe de durabilité naturelle de 1 ou 2. (11) 7358 (22) 29 Janvier 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/025,597 du (73) AMIRA PHARMACEUTICALS, INC Waples Street, Suite 100, San Diego, CA ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) ANTAGONISTES AMINOALKYL- BIPHÉNYLE N, N DISUBSTITUÉS DES RÉCEPTEURS D2 DE LA PROSTA- GLANDINE 182

182 (57) L'invention concerne des composés qui sont des antagonistes des récepteurs PGD2. Elle concerne aussi des compositions pharmaceutiques renfermant les composants décrits ici ainsi que des méthodes d'utilisation de tels antagonistes des récepteurs PGD2, seuls ou en association avec d'autres composés, pour le traitement d'états ou de maladies respiratoires, cardiovasculaires et autres dépendant de PGD2 ou induits par PGD2. (21) PCT/US2009/ (30) US 61/026,563 du (73) GLAXO GROUP LIMITED. Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue, Greenford, Middlesex, UB6 0NN GRANDE BRETAGNE. (74) Maître A. Boukrami (54) PHARMACOPHORES DUALS, ANTAGO- NISTES DES RÉCEPTEURS MUSCARINI- QUES ET INHIBITEURS DE L ACTIVITÉ PDE4 (57) La présente invention concerne de nouveaux composés représentés par la formule (I) (11) 7359 (22) 04 Février 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) PYRROLO [2,3-D] PYRIDINES ET LEUR UTILISATION COMME INHIBITEURS DE TYROSINE KINASE (57) Cette invention concerne des composés de formule I et des sels de ceux-ci pharmaceutiquement acceptables, des compositions pharmaceutiques et leur utilisation comme chromophores duals possédant une activité inhibitrice contre PDE4 et les récepteurs d'acétylcholine muscariniques (machr), ces composés convenant pour traiter des maladies respiratoires. (11) 7361 (22) 05 Février 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/026,568 du (73) GLAXO GROUP LIMITED. Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue, Greenford, Middlesex, UB6 0NN GRANDE BRETAGNE. (74) Maître A. Boukrami (54) PHARMACOPHORES DUALS, ANTAGO- NISTES DES RÉCEPTEURS MUSCARINI- QUES ET INHIBITEURS DE L ACTIVITÉ PDE4 (57) La présente invention concerne de nouveaux composés représentés par la formule (I) et leurs sels, les substituants étant tels que définis dans la description, ainsi que des procédés permettant de les préparer; des composés pharmaceutiques contenant ces composés, en particulier pour une utilisation dans le cadre d une ou plusieurs maladies associées avec la tyrosine kinase. (11) 7360 (22) 05 Février 2009 et leur utilisation dans le traitement de maladies respiratoires, notamment des maladies antiinflammatoires et allergiques telles que les maladies 183

183 pulmonaires obstructives chroniques (MPOC), l'asthme, la rhinite (par exemple la rhinite allergique), la dermatite atopique ou le psoriasis. (11) 7362 (22) 05 Février 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/026,572 du (73) GLAXO GROUP LIMITED. Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue, Greenford, Middlesex, UB6 0NN GRANDE BRETAGNE. (74) Maître A. Boukrami (54) PHARMACOPHORES DUALS, ANTAGO- NISTES DES RÉCEPTEURS MUSCARINI- QUES ET INHIBITEURS DE L ACTIVITÉ PDE4 (57) La présente invention concerne de nouveaux composés représentés par la formule (I), (54) DISPOSITIF DE CONNEXION ÉLECTRI- QUE EXTERNE DES CELLULES ÉLECT- RIQUEMENT ACTIVES D UN PANNEAU ÉLECTRIQUEMENT ACTIF, TELLES QUE LES CELLULES GÉNÉRATRICES D ÉLE-CTRICITE D UN PANNEAU PHOTOVOLTAÏQUE (57) Dispositif de connexion électrique externe d'un panneau photovoltaïque (1 ), comprenant un connecteur mâle (100) disposé sur la tranche du panneau photovoltaïque (1 ), comportant une pluralité de bandelettes de connexion externes (5, 5', 5") reliées électriquement aux cellules génératrices d'électricité, une barrette d'interconnexion électrique des bandelettes externes (160), comportant des moyens de jonction électrique (165) avec les bandelettes de connexion externe, et des circuits électriques adaptés à l'interconnexion des cellules génératrices d'électricité, un premier connecteur extérieur (180) comportant un moyen (181 ) de jonction électrique avec une première bandelette de connexion externe, et un deuxième connecteur extérieur (190) comportant un moyen (191 ) de jonction électrique avec une deuxième bandelette de connexion externe et un moyen de maintien (140) de l'assemblage du connecteur mâle (100), de la barrette d'interconnexion (160), du premier (180) et du deuxième (190) connecteur externe. des compositions pharmaceutiques et leur utilisation thérapeutique, par exemple comme inhibiteurs de la phosphodiestérase de type IV (PDE4) et comme antagonistes des récepteurs d'acétylcholine muscariniques (machr), dans le traitement et/ou la prophylaxie de maladies respiratoires, notamment des maladies inflammatoires et/ou allegiques telles que la maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC), l'asthme, la rhinite (par exemple la rhinite allergique), la dermatite atopique ou le psoriasis. (11) 7363 (22) 25 Février 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) EP du (73) 1/ ARCELORMITTAL - STAINLESS AND NICKEL ALLOYS 1 à 5, Rue Luigi Cherubini, F Saint Denis FRACE. 2/ MULTI CONTACT FRACE 4, Rue de l Industrie F Hesingue FRANCE. (74) Maître M. Sator (11) 7364 (22) 10 Mai 2006 (21) PCT/IT2006/ (73) KITE GEN RESEARCH S.R.L. Via B. Telesio 2, I Milano ITALIE. (74) Maître N. E. Djelliout (54) SYSTÈME ET MÉTHODE DESTINÉS À PILOTER AUTOMATIQUEMENT LE VOL DE PROFILS D AILE MOTRICE (57) La présente invention présente un système (1) permettant de piloter automatiquement le vol d'au 184

184 moins un profil d'aile motrice (2), ledit système comprenant un premier moyen de détection (3) embarqué sur un tel profil d'aile motrice (2) et conçu pour détecter les premiers éléments d'informations (3a) concernant au moins une position et au moins une orientation dans l'espace de ce profil d'aile motrice (2) ainsi que les accélérations à laquelle ce même profil d'aile motrice (2) est soumis ; un second moyen de détection (5) situé au sol et conçu pour détecter une tension s'appliquant aux câbles d'entraînement (21) du profil d'aile motrice (2) ainsi qu'une position du contrepoids d'une unité d'entraînement (9); des moyens de traitement et de commande (7) conçus pour convertir la teneur de ces informations (3a, 5a) en une action mécanique motrice agissant sur les treuils de l'unité d'entraînement (9) de façon à faire suivre au profil d'aile motrice (2) une trajectoire de vol TV1, TV2, TV3,...,TVn qui optimise l'effet de «portance» s'appliquant au profil d'aile motrice (2). L'invention concerne également une méthode destinée à piloter automatiquement le vol d'au moins un profil d'aile motrice (2) via le système (1). réalise un transfert de la première station de base radio (enb) vers une seconde station de base radio (enb), la première station de base radio (enb) transmet une instruction de rapport d'informations de localisation à la seconde station de base radio (enb), et une étape dans laquelle la seconde station de base radio (enb) rapporte les informations de localisation de la station mobile (UE) au MME d'échange selon l'instruction de rapport d'informations de localisation. (11) 7366 (22) 04 Février 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/026,077 du (73) BIPAR SCIENCES, INC. 400 Oyster Point Boulevard, Suite 200 South San Francisco, CA ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (11) 7365 (22) 04 Février 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du JP du (73) NTT DOCOMO, INC. 11-1, Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, JAPON. (74) Maître M. Sator (54) PROCÉDÉ DE COMMUNICATION MOBILE ET STATION DE BASE RADIO (57) L'invention porte sur un procédé de communication mobile qui comprend une étape dans laquelle un MME d'échange transmet une instruction de rapport d'informations de localisation qui ordonne que les informations de localisation d'une station mobile (équipement utilisateur, UE) soient rapportées à une première station de base radio (nœud B évolué, enb), une étape dans laquelle la première station de base radio (enb) rapporte les informations de localisation de la station mobile (UE) au MME d'échange selon l'instruction de rapport d'informations de localisation, une étape dans laquelle, si la station mobile (UE) (74) Maître M. Sator (54) PROCÉDÉS DE DIAGNOSTIC ET DE TRAITEMENT DE MALADIES MÉDIÉES PAR PARP (57) La présente invention concerne des procédés d'identification d'une maladie pouvant être traitée avec des modulateurs de gènes exprimés de manière différentielle dans une maladie, comprenant au moins les modulateurs de PARP, par identification du niveau d'expression de gènes exprimés de manière différentielle, comprenant au moins PARP, dans une pluralité d'échantillons provenant d'une population, impliquant une prise de décision concernant l'identification de la maladie pouvant être traitée par les modulateurs des gènes exprimés de manière différentielle, la décision étant prise en se basant sur le niveau d'expression des gènes exprimés de manière différentielle. Le procédé peut en outre comprendre le traitement de la maladie dans une population de sujets sans modulateurs des gènes exprimés de manière différentielle identifiés. Le procédé concerne l'identification de l'expression régulée à la hausse de gènes exprimés de manière différentielle identifiés dans une maladie et la prise d'une décision concernant le traitement de la maladie. Le niveau d'expression des gènes exprimés de manière différentielle dans une maladie peut également aider à déterminer l'efficacité du traitement avec les modulateurs des gènes exprimés de manière différentielle. 185

185 (54) HÉTÉROCYCLES SPIROCYCLIQUES, MÉDICAMENTS CONTENANT CES COMPOSÉS, LEUR UTILISATION ET PROCÉDÉ POUR LES PRODUIRE (57) L'invention concerne des hétérocycles spirocycliques de formule générale (I), (11) 7367 (22) 04 Mars 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR du (73) CERAM HYD 1 Bis, Rue Katherine Mansfield, F Avon France. (74) Maître M. Sator (54) MATERIAU POUR UN DISPOSITIF ELECTROCHIMIQUE (57) La présente invention concerne un matériau pour un dispositif électrochimique, notamment une pile à combustible, un électrolyseur ou un accumulateur, comportant une matrice et du nitrure de bore activé contenu dans la matrice. leurs tautomères, leurs stéréoisomères, leurs mélanges et leurs sels, notamment leurs sels physiologiquement compatibles, qui comprennent des acides inorganiques ou organiques présentant des propriétés pharmacologiques intéressantes, en particulier une action inhibitrice de la transduction de signaux médiée par tyrosine kinases. L'invention concerne également l'utilisation desdits composés pour traiter des maladies, notamment des maladies tumorales, ainsi que l'hyperplasie prostatique bénigne (HPB), des affections des poumons et des voies respiratoires, ainsi que la manière de les produire. (11) 7369 (22) 09 Février 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR du (73) 1/ TAGATTITUDE 4, Rue de Chevreloup, F Rocquencourt FRANCE. 2/ CASYOPE 56, Rue de Panicale, F la Verrière FRANCE. (74) Maître M. Sator (54) PROCEDE ET SYSTEME DE DISTRIBU- TION DE BILLETS DE BANQUE A PAR- TIR D'UN DISTRIBUTEUR AUTOMATI- QUE DE BILLETS (11) 7368 (22) 05 Février 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du (73) BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIO- NAL GMBH. Binger Strasse 173, Ingelheim am Rhein ALLEMAGNE. (74) Maître A. Boukrami (57) Ce procédé de distribution de billets de banque à partir d'un distributeur automatique de billets, comporte, après authentification d'un utilisateur, une étape (122) de fourniture, par un automate du distributeur automatique de billets, de billets correspondant à un montant prédéterminé. Il prévoit l'établissement (104) d'un canal de communication mobile entre un équipement portable de l'utilisateur proche du distributeur automatique de billets, et une unité d'authentification; le téléchargement (110), par le distributeur automatique de billets d'un code numérique à partir de l'unité d'authentification; l'envoi (114), par l'équipement portable, via le canal de communication mobile sécurisé, à destination de l'unité 186

186 d'authentification d'un signal sonore généré à partir du code numérique et émis par le distributeur automatique de billets; l'authentification (118) de l'utilisateur par l'unité d'authentification; et la transmission (122) au distributeur automatique de billets d'une instruction d'activation de l'automate pour la fourniture de billets correspondant au montant prédéterminé. (11) 7370 (22) 11 Mars 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) JP du (73) 1/ JAPAN OIL, GAS AND METALS NATIONAL CORPORATION. 1310, Omiya-Cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa JAPON. 2/ INPEX CORPORATION , Akasaka, Minato-ku, Tokyo, JAPON. 3/ COSMO OIL CO., LTD , Shibaura, Minato-ku, Tokyo, JAPON. 4/ JX NIPPON OIL & ENERGY CORPORATION. 6-3, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (74) Maître M. Sator (54) PROCÉDÉ DE TRAITEMENT POUR LA PRODUCTION D'UNE BASE DE CARBU- RANT DIESEL ET PROCÉDÉ DE CALCUL DU DEGRÉ DE CRAQUAGE D UNE FRAC- TION DE CIRE (57) L'invention concerne un procédé de traitement pour la production d'une base de carburant diesel à partir d'une huile de Fischer-Tropsch. Le procédé de traitement d'une huile de Fischer-Tropsch comprend : (a) une étape lors de laquelle une huile synthétique obtenue par le procédé de synthèse de Fischer-Tropsch est fractionnée avec un rectificateur en au moins deux fractions, c.-à-d. une fraction intermédiaire qui comprend des ingrédients ayant une plage de points d'ébullition qui correspond à celle d'une huile de carburant diesel et une fraction de cire qui comprend un ingrédient de cire plus lourd que la fraction intermédiaire ; (b) une étape lors de laquelle la fraction de cire est mise en contact avec un catalyseur d'hydrocraquage dans un réacteur d'hydrocraquage pour hydrocraquer la fraction et obtenir ainsi un produit de craquage ; (c) une étape lors de laquelle un séparateur gaz/liquide est disposé après le réacteur d'hydrocraquage de l'étape (b) pour séparer/éliminer une matière gazeuse du produit de craquage et obtenir une huile du produit de craquage ; (d) une étape lors de laquelle la composition de la matière gazeuse séparée/éliminée lors de l'étape (c) est déterminée ; (e) une étape lors de laquelle le degré de craquage lors de la réaction d'hydrocraquage est calculé à partir de la composition de la matière gazeuse déterminée à l'étape (d) ; (f) une étape lors de laquelle les conditions de fonctionnement du réacteur d'hydrocraquage sont contrôlées de manière à ce que le degré de craquage calculé à l'étape (e) devienne un degré de craquage cible. L'invention concerne également un procédé de détermination du degré de craquage lorsqu'une fraction de cire obtenue par fractionnement d'une huile de Fischer-Tropsch avec un rectificateur est hydrocraquée. (11) 7371 (22) 07 Septembre 2010 (21) (73) Monsieur MISSERGHINI Mohamed 20, Rue Boutaiba Ali Ain-Fekan 29525, Mascara (54) TESTEUR AUTO DETECTION DE COM- POSANT ELECTRONIQUES (57) Testeur auto détection de composants électronique est un instrument de mesure intelligent. Il a la forme d'un boîtier manuel portable ou d'un pupitre. Cette invention est sous: Classe 9, appareil ou instrument scientifique de mesurage. Il suffit de connecter le composant électronique inconnu aux sondes du testeur. Le testeur va détecter et analyser automatiquement ce composant pour afficher son type, son brochage et ses paramètres utiles; sur un afficheur LCD 2x16 ou LCD 4x20 après moins de 2 secondes. Ce testeur ne détecte pas seulement les semiconducteurs (tels que les diodes, les transistors, les thyristors et les triacs), mais il détecte et mesure aussi: les résistances, le court-circuit, les condensateurs et détermine le type de diode (au silicium, au germanium, Schottky, infrarouge et LED). Des adapta- 187

187 teurs spéciaux permettent aussi la mesure des paramètres de: la diode Zener, les régulateurs de tension 78XX/79XX et les optocoupleurs. (11) 7372 (22) 10 Mars 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR du (73) IMAGENE 2, Allée du Doyen Georges Brus Parc Scientifique Unité 1, F Pessac FRANCE. (74) Maître M. Sator (57) La présente invention concerne un rasoir pour le rasage (10) comportant un manche (12) et un logement (16) monté sur le manche. Le logement comporte une extrémité proximale (18), une extrémité distale (20) et au moins une lame (30) pourvue d'un bord coupant (44). La lame est montée sur le logement au moyen d'une structure support de lame (60). Une garde (26) disposée à l'extrémité distale du logement comporte une pluralité de reliefs (34) sensiblement perpendiculaires à la lame et définissant une pluralité de fentes (42). Une cavité de rinçage (32) située en dessous de la lame est définie par une surface intérieure de la garde et une surface intérieure de la structure support de lame. La cavité de rinçage présente une surface d'ouverture d'au moins 80% permettant le libre passage de l'eau sur sensiblement toute la longueur de la lame. (54) CONTENANT DESTINE A RECEVOIR ET CONSERVER DU MATERIEL BIOLOGI- QUE, NOTAMMENT DE L'ADN (57) L'objet de l invention est un contenant destiné à conserver du matériel biologique déshydraté sous atmosphère contrôlée, notamment à température ambiante et plus particulièrement de I'ADN, comprenant une enveloppe (12) en matériau étanche aux gaz, caractérisé en ce que l'enveloppe (12) est en matériau métallique et de forme cylindrique fermée à une extrémité et comprend un bouchon (16) destiné à être lié de façon étanche à ladite enveloppe. (11) 7374 (22) 23 Novembre 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/120,145 du (11) 7373 (22) 08 Septembre 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/095,840 du (73) THE GILLETTE COMPANY. World Shaving Headquarters IP/Legal Patent Department - 3E One Gillette Park Boston, MA ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) RASOIRS POUR RASAGE, ET CARTOU- CHES (73) THE GILLETTE COMPANY. World Shaving Headquarters IP/Legal Patent Department - 3E One Gillette Park Boston, MA ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) COUVERCLE POUR CARTOUCHE DE RASAGE COMPORTANT DES CANAUX D ÉCOULEMENT (57) L'invention concerne une cartouche de rasoir qui comporte une première partie terminale latérale, une seconde partie terminale latérale, une partie avant et une partie arrière, la partie arrière comportant une paroi terminale arrière. Au moins une lame est montée dans le boîtier, la lame ayant une longueur qui s'étend de la première partie terminale latérale jusqu'à la seconde partie terminale latérale. Un dispositif de protection est positionné à l'avant du boîtier et s'étend de la première partie terminale latérale jusqu'à la seconde partie 188

188 terminale latérale. Un couvercle est positionné au niveau de la partie arrière du boîtier et a une longueur qui s'étend de la première partie terminale latérale jusqu'à la seconde partie terminale latérale. Le couvercle comporte une pluralité de côtes généralement transversales à la lame, qui définissent une pluralité de canaux qui s'étendent à partir de la partie arrière du boîtier le long d'au moins une partie de la paroi arrière. (11) 7376 (22) 05 Février 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du US 61/028,302 du (11) 7375 (22) 02 Février 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP du (73) AMCOR FLEXIBLES KREUZLINGEN LTD. Finkernstrasse 34, CH-8280 Kreuzlingen SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) EMBALLAGE POUR PRODUIT ALIMEN- TAIRE EN FORME DE BLOC (57) Un emballage (10) pour produit alimentaire en forme de bloc (12) est tel qu une découpe sur un matériau d emballage en forme de film (14) possède au moins une couche enroulée dans une direction d enroulement et qui forme une région de chevauchement autour de quatre côtés successifs (A, B, C, D) d un produit alimentaire en forme de bloc (12) et est repliée par-dessus deux parois parallèles opposées (E, F). Pour ouvrir l emballage, le matériau d emballage en forme de film (14) peut être séparé en tirant sur un volet d ouverture (16) qui part d une région de chevauchement, le long d une bande de déchirement (30), dans une direction opposée à la direction d enroulement. Le matériau d emballage (14) qui possède au moins une couche est composé d un matériau de substrat (18) qui possède au moins un film polymère orienté dans la direction d enroulement, et le volet de déchirement (16) est formé par une partie du matériau d emballage (14) dans la région de chevauchement, si bien que le volet de déchirement (16), avec ses bords de délimitation (17), définit la largeur (e) de la bande de déchirement (30) qui peut être retirée du matériau d emballage (14) dans le sens d orientation du film polymère. (73) BAYER SCHERING PHARMA AKTIENG- ESELLSCHAFT Müllerstrasse Berlin ALLEMAGNE. (74) Maître A. Boukrami (54) SYSTÈME D'ADMINISTRATION DE MÉ- DICAMENT CONTENANT DE L ESTRADIOL (57) L invention concerne des systèmes d'administration de médicament qui se présentent sous la forme de films minces solubles dans l'eau (cachets) contenant de l'estradiol, ou les dérivés de celui-ci, en faibles quantités. Les cachets de l'invention sont appropriés pour le traitement, l'atténuation ou la prévention d'un état physique causé par l'insuffisance des taux d'oestrogènes endogènes chez un mammifère femelle. (11) 7377 (22) 13 Février 2008 (21) PCT/IT2008/ (73) SELEX SISTEMI INTEGRATI S.P.A. Via Tiburtina, 1231 I-Roma ITALIE. (74) Maître A. Boukrami (54) DISPOSITIF RADIO POUR UN RÉSEAU SANS FIL (57) La présente invention concerne un dispositif radio pour un réseau sans fil, qui comprend : un boîtier de protection extérieur (3) logeant un circuit d'émetteur-récepteur électronique (4) et quatre éléments rayonnants (5) portés par le boîtier de protection et ayant des orientations différant l'une de l'autre. Le boîtier de protection extérieur (3) est conçu de manière à ce que, lorsqu'il est fixé sur une surface plane, il se fixe lui-même avec un seul élément de radiation (5) 189

189 sensiblement perpendiculaire à la surface plane ; le dispositif radio peut déterminer de façon autonome l'orientation adoptée et comprend un sélecteur automatique (20) permettant de sélectionner l'élément rayonnant (5) fixé de façon sensiblement perpendiculaire à la surface plane. solides sont séparés d'une huile synthétique brute formée par une réaction de synthèse de Fischer- Tropsch; et un procédé de séparation magnétique selon lequel les particules magnétiques présentes dans l'huile synthétique brute qui a subi le procédé de séparation solide-liquide sont piégées, et les particules magnétiques sont séparées de l'huile synthétique brute. Le procédé de séparation magnétique est réalisé en utilisant un séparateur magnétique à gradient élevé qui comporte une conduite d'introduction d'une solution de nettoyage qui introduit une solution de nettoyage pour laver par intermittence les particules magnétiques piégées, et une conduite de déchargement d'une solution de nettoyage qui décharge la solution de nettoyage après l'utilisation de la solution pour laver les particules magnétiques. (11) 7378 (22) 12 Mars 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du JP du (73) 1/ JAPAN OIL, GAS AND METALS NATIONAL CORPORATION. 1310, Omiya-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa JAPON. 2/ INPEX CORPORATION , Akasaka, Minato-ku, Tokyo, JAPON. 3/ COSMO OIL CO., LTD , Shibaura, Minato-ku, Tokyo, JAPON. 4/ JX NIPPON OIL & ENERGY CORPORATION. 6-3, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (74) Maître M. Sator (54) PROCÉDÉ D'ÉLIMINATION DE PARTI- CULES MAGNÉTIQUES D UNE HUILE SYNTHÉTIQUE BRUTE DE FISCHER- TROPSCH ET PROCÉDÉ DE FABRICA- TION D UNE HUILE SYNTHÉTIQUE BRUTE DE FISCHER-TROPSCH (57) L'invention concerne un procédé d'élimination de particules magnétiques d'une huile synthétique brute de Fischer-Tropsch, qui comprend: un procédé de séparation solide-liquide selon lequel les composants (11) 7379 (22) 11 Mars 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du (73) 1/ JAPAN OIL, GAS AND METALS NATIONAL CORPORATION. 1310, Omiya-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa JAPON. 2/ INPEX CORPORATION , Akasaka, Minato-ku, Tokyo, JAPON. 3/ COSMO OIL CO., LTD , Shibaura, Minato-ku, Tokyo, JAPON. 4/ JX NIPPON OIL & ENERGY CORPORATION. 6-3, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (74) Maître M. Sator (54) PROCEDE DE FABRICATION D UN CARBURANT SYNTHETIQUE (57) L'invention concerne un procédé de fabrication d'un carburant synthétique à partir d'une huile brute synthétique de Fischer-Tropsch obtenue par une 190

190 synthèse de Fischer-Tropsch. Le procédé selon l'invention inclut (a) un procédé selon lequel l'huile brute synthétique obtenue par une synthèse de Fischer- Tropsch est soumise à une distillation fractionnée dans une colonne de distillation de raffinage pour obtenir au moins deux fractions, à savoir une fraction intermédiaire qui inclut les composants dans la plage de points d'ébullition correspondant à l'huile combustible pour diesel et une fraction de cire qui inclut la fraction de cire qui est plus lourde que ladite fraction intermédiaire, (b) un procédé selon lequel les particules magnétiques qui sont incluses dans la fraction de cire obtenue par le procédé (a) sont séparées et éliminées à une température de traitement de 100 à 450 C au moyen d'un séparateur magnétique à gradient élevé, et (c) un procédé selon lequel la fraction de cire à partir de laquelle les particules magnétiques ont été éliminées, obtenue par le procédé (b), est soumise à un craquage d'hydrogénation. (74) Maître M. Sator (54) PROCÉDÉ D ÉLIMINATION SÉLECTIVE DE CATALYSEURS D UNE HUILE SYN- THÉTIQUE BRUTE DE FISCHER- TROPSCH ET PROCÉDÉ DE RECYCLAGE DES CATALYSEURS ÉLIMINÉS (57) L'invention concerne un procédé d'élimination sélective de catalyseurs d'une huile synthétique brute de Fischer-Tropsch. Le procédé comprend : un procédé d'extraction d'une pâte qui contient des catalyseurs magnétiques et une huile synthétique brute de Fischer- Tropsch obtenue par une réaction de synthèse de Fischer-Tropsch dans un réacteur de synthèse ; un procédé de séparation à partir de la pâte de tous les catalyseurs ayant un diamètre donné ou supérieur au moyen d'un premier séparateur solide-liquide ; et un procédé selon lequel les catalyseurs qui n'ont pas été séparés de la pâte, de laquelle les catalyseurs ayant un diamètre donné ou supérieur ont été séparés en utilisant le premier séparateur solide-liquide, sont séparés en utilisant un second séparateur solide-liquide. (11) 7380 (22) 12 Mars 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du JP du JP du (73) 1/ JAPAN OIL, GAS AND METALS NATIONAL CORPORATION. 1310, Omiya-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa JAPON. 2/ INPEX CORPORATION , Akasaka, Minato-ku, Tokyo, JAPON. 3/ COSMO OIL CO., LTD , Shibaura, Minato-ku, Tokyo, JAPON. 4/ JX NIPPON OIL & ENERGY CORPORATION. 6-3, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (11) 7381 (22) 21 Octobre 2008 (21) PCT/FR2008/ (30) EP du (73) ARCELORMITTAL FRANCE 1 à 5, Rue Luigi Cherubini, F Saint Denis FRANCE. (74) Maître M. Sator (54) PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE SOUF- FLAGE DE GAZ SUR UNE BANDE EN DÉ- FILEMENT (57) La présente invention concerne un procédé d'action sur la température d'une bande (4) en défilement par soufflage de gaz ou d'un mélange eau/gaz selon lequel on projette sur chaque face de la bande une pluralité de jets de gaz ou d'un mélange eau/gaz s'étendant en direction de la surface de la bande et disposés de telle sorte que les impacts (24, 34) des jets de gaz ou d'un mélange eau/gaz sur chaque surface de la bande sont répartis aux nœuds d'un réseau bidimensionnel. Les impacts (24) des jets sur une face (A) ne sont pas en regard des impacts (34) des jets sur l'autre face (B), et les jets de gaz ou d'un mélange 191

191 eau/gaz sont issus de buses tubulaires (23, 33) alimentées par au moins un caisson de répartition (21, 31 ) et s'étendant à distance du caisson de répartition de façon à laisser libre un espace de circulation du gaz ou du mélange eau/gaz en retour parallèlement au sens longitudinal de la bande et perpendiculairement au sens longitudinal de la bande. (11) 7383 (22) 15 Septembre 2010 (21) (73) Monsieur BENSID Abdelkader Cité Chounane, Bloc : 1828, N 09, Djelfa (54) DISPOSITIF D ECOUVILLONNAGE DES SURFACES PLANES (11) 7382 (22) 04 Février 2009 (21) PCT/DK2009/ (30) DK PA du (73) MK PARTNER HOLDING APS. Mosevangen, 1, DK-6710 Esbjerg V DANEMARQUE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PLANCHE À ROULETTES (57) L'invention porte sur une planche à roulettes avec deux roues (11), ladite planche à roulettes comportant une plaque avant (15) et une plaque arrière (16), reliées l'une à l'autre par un élément ressort (3), qui est fixé à une tige (1 et 2) aux deux extrémités de l'élément ressort (3). Les deux roues (11), la plaque avant (15) et la plaque arrière (16) sont fixées de façon inclinée (4) à la tige (8, 11) à l'aide de liaisons à vis (4, 12) de façon à former un angle par rapport aux côtés supérieurs des plaques (15 et 16). De cette façon, la plaque avant (15) et la plaque arrière (16) sont protégées contre des ruptures, car les roues (11) ne sont pas fixées directement à la plaque avant (15) et à la plaque arrière (16), mais aux tiges (1 et 2) avec l'élément ressort (13). (57) La présente invention concerne un dispositif d'écouvillonnage des surfaces planes pour le contrôle de l'efficacité du nettoyage et de la désinfection, surtout dans les industries agroalimentaires. Il est constitué de deux éléments séparés, un élément composé 1 et un élément fixateur 2. L'élément composé 1 est formé d'un cylindre creux 7 prolongé par un moyen de préhension 6 et d'une tige cylindrique 10 qui est reliée à la surface convexe de la paroi latérale de l'élément cylindrique 7, d'un ressort de compression 4 qui est introduit dans l'espace creux 8 de l'élément cylindrique 7, et d'une tige 11 sous forme d'un polyèdre hexagonal reliée à un disque 13 qui présente à sa face distale une surface rugueuse en petits cônes 14. Ce dispositif permet, par l'intermédiaire d'un écouvillon, l'application d'une pression constante sur toute la surface à contrôler par tous les opérateurs, il délimite lui-même les dix centimètres carrés (superficie recommandée) et il crée aussi un schéma de balayage constant. (11) 7384 (22) 18 Février 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) US 61/030,137 du (73) 1/ NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. 2/ XENON PHARMACEUTICALS INC Gilmore Way, Burnaby, British Columbia V5G 4W8 CANADA. (74) Maître A. Boukrami (54) INHIBITEURS HÉTÉROCYCLIQUES DE LA STÉAROYL-COA DÉSATURASE (57) L'invention concerne des dérivés hétérocycliques représentés par la formule (I) qui modulent l'activité de la stéaroyl-coa désaturase. L'invention concerne également des procédés 192

192 d'utilisation des dérivés qui modulent l'activité de la stéaroyl-coa désaturase et des compositions pharmaceutiques comprenant ces dérivés. (11) 7385 (22) 20 Février 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US 61/066,632 du US 61/139,361 du (73) AMGEN INC. One Amgen Center Drive Thousand Oaks, California ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) ANTICORPS DIRIGES CONTRE L ANGI- OPOÏÉTINE 1 ET L ANGIOPOÏÉTINE 2 ET LEUR UTILISATION (57) L'invention porte sur une pompe à chaleur chimique qui comprend une partie réacteur (1) qui contient une substance active et une partie évaporateur/condenseur (3) qui contient la partie de liquide volatil qui existe dans un état condensé et peut être absorbée par la substance active. Un canal (4) interconnecte la partie réacteur et la partie évaporateur/condenseur. Pour chauffer la partie réacteur, une partie de cette paroi est conçue sous la forme d'un collecteur d'énergie solaire, ce qui peut conduire à une structure très compacte. Une matrice (13) est disposée, au moins dans la partie réacteur, pour la substance active de telle sorte que la substance active, à la fois dans son état solide et dans son état liquide, ou dans sa phase en solution, est contenue ou portée par ou liée à la matrice. La matrice est avantageusement d'un matériau inerte, tel qu'un oxyde d'aluminium, et présente des pores qui sont perméables au liquide volatil et dans lesquels la substance active est située. En particulier, on peut utiliser un matériau qui a une surface ou des surfaces au niveau desquelles la substance active peut être liée dans son état liquide. Par exemple, la matrice peut être un matériau comprenant des particules séparées telles qu'une poudre ou un matériau fibreux compressé. (21) PCT/IB2008/ (73) ABB RESEARCH LTD. Affolternstrasse 44, CH-8050 Zurich SUISSE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) GESTION EN LIGNE DES PERFORMAN- CES D UN PROCESSUS DE SÉPARATION À MEMBRANE (57) L'invention concerne un procédé de prédiction en ligne des performances d'une installation de désalinisation à osmose inverse (OI). Le procédé fait intervenir : (i) un modèle mathématique de l'unité à OI; (ii) une estimation en ligne des paramètres physiques de membrane du modèle mathématique non linéaire représentant l'unité à OI; (iii) une analyse du paramètre estimé de transport sur membrane en fonction du temps. Sur la base de l'analyse de ces paramètres estimés, les opérateurs de l'installation peuvent nettoyer les membranes pour rétablir les performances de l'installation de désalinisation à OI. Le procédé est mis en œuvre au sein d'un système de commande informatisé utilisé pour l'acquisition de données et la commande de l'installation de désalinisation à OI. Le procédé contribue à maintenir les performances des installations de désalinisation à OI au niveau souhaité et à accroître la durée de vie des membranes sans affecter la qualité de l'eau de perméat produite. (11) 7387 (22) 25 Juin 2008 (21) PCT/SE2008/ (30) US 61/037,807 du (73) TELEFONAKTIEBOLAGET L M ERICSSON (PUBL). S Stockholm SUEDE. (74) Maître M. Sator (11) 7386 (22) 19 Février 2008 (54) PROGRAMMATION AMÉLIORÉE DE LIAISON MONTANTE DANS UN SYS- TÈME CELLULAIRE 193

193 (57) La présente invention concerne un procédé (200) pour l utilisation dans un système d accès cellulaire sans fil (100), selon lequel des utilisateurs (120) dans une cellule (110) du système (100) reçoivent une ou plusieurs instructions de commande de puissance de transmission sur un canal de commande (205), les instructions de commande de puissance de transmission comprenant (225) un identifiant pour l utilisateur ou les utilisateurs visés, ledit identifiant étant un identifiant pour un utilisateur spécifique (230) ou pour un groupe d utilisateurs (235). Un utilisateur ignore (240) une ou plusieurs instructions de commande prédéfinies si l identifiant de l instruction de commande est destiné à un groupe d utilisateurs dans lequel est compris ledit utilisateur. (11) 7389 (22) 20 Février 2008 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du (73) TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA 1, Toyotacho, Toyota-shi, Aichi, JAPON. (74) Maître A. Boukrami (54) PROCÉDÉ DE STOCKAGE DE L ÉNERGIE HÉLIOTHERMIQUE (11) 7388 (22) 20 Février 2008 (21) PCT/JP2009/ (30) JP du (73) TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA 1, Toyotacho, Toyota-shi, Aichi, JAPON. (57) La présente invention concerne un procédé de stockage de l'énergie héliothermique. Le procédé de stockage de l'énergie héliothermique décrit dans la présente invention comprend l'acquisition de l'énergie héliothermique, l'utilisation d'une partie de l'énergie héliothermique acquise susmentionnée pour effectuer une réaction de façon à générer de l'hydrogène à partir de l'eau, et l'utilisation d'une autre partie de l'énergie héliothermique acquise susmentionnée pour effectuer une réaction de façon à synthétiser l'ammoniac à partir de l'azote et de l'hydrogène obtenu à l'étape (b). (74) Maître A. Boukrami (54) PROCÉDÉ DE CONVERSION DE L ÉNERGIE SOLAIRE (57) L'invention concerne un procédé de conversion d'une énergie solaire obtenue dans une première région en une énergie motrice devant être utilisée dans une seconde région ayant un rayonnement solaire inférieur à la première région. Le procédé comprend : une étape dans laquelle dans la première région, l'énergie solaire obtenue est utilisée comme seule source d'énergie pour synthétiser l'ammoniaque à partir de l'air et de l'eau ; une étape dans laquelle l'ammoniaque est transférée de la première région à la seconde région ; et une étape dans laquelle, dans la seconde région, l'ammoniaque est brûlée de manière à générer de l'azote et de l'eau afin d'obtenir une énergie motrice. (11) 7390 (22) 19 Février 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR du (73) VAM DRILLING FRANCE 7, Rue des Frères Lumière F Cosne Cours sur Loire FRANCE. 194