Adhésion Licence Assurance



Documents pareils
Guide Assurances 2013/2014. les chemins, une richesse partagée

DEMANDEZ-LE AUPRÈS DE LA FÉDÉRATION : Service aux adhérents, ou association@ffrandonnee.fr

Création : Crédits photos : FF Randonnée - FFR609

GUIDE ASSURANCES 2011/2012

NOTICE D INFORMATION

Ce contrat est assuré par Hiscox Insurance Company Limited via sa succursale française et par l'intermédiaire de Hiscox Europe Underwriting Limited.

SEMINAIRES INCENTIVE... 3

Contrat d assurance de la responsabilité civile professionnelle des adhérents Unsa-Sport

Base nautique. Hébergement : 135 lits. Base de plein air

Fédération Française de la Montagne et de l Escalade

Ooss'er Assurance. _. Fédération' Sportive et Culturelle de France

Raquette à neige. Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires. Adopté en comité directeur le 24 mai Norme d équipement

ssurance de prêt solutions

Incentive Séminaires. Organisation d événement. Te l Fa x

Fédération Française de la Montagne et de l Escalade

ASSURANCE DE PRÊT SOLUTIONS

La pratique du sport durant les vacances d été

QUESTIONS / REPONSES ASSOCIATION UFOLEP

Séminaire de préparation à la retraite Lundi 23 mars 2015

LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013

Association sportive PLUS ON S ENGAGE, AVEC LA MAIF.

en cas d accident subi lors d une activité garantie

générales Conditions RÉSUMÉ DES GARANTIES ASSUR GLISSE

Dossier assurances. La responsabilité civile. des associations. L assurance activité. La responsabilité civile. des mandataires sociaux

Modèle des mobilités de loisirs

7/13 ans nés entre le et le /13 ans. 14/17 ans nés entre le et le et le

SEMINAIRES. Déjeuner au restaurant de l hôtel pour apprécier les différentes saveurs de nos produits régionaux

PRESENTATION DU CONTRAT N

SOMMAIRE. 1. Le contexte p La démarche p Les critères par activité p. 4 et 5 Pêche VTT Pédestre Équestre

Donnez un à votre évènement!

Dossier de presse. Opération vacances à la neige : accueillir les vacanciers en toute sécurité, une préoccupation majeure pour les services de l état

CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés

Gamme Incentive. Gamme incentive 2015

Solutions Team Building Incentives

Récompenser Fidéliser Communiquer Surprendre

Pour des vacances réussies à SUPER BESSE...

AU SOMMAIRE DE CE GUIDE

DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN

DEROULEMENT DE LA COURSE. Les épreuves en «lecture de carte» : Toutes les spéciales en lecture de carte se dérouleront de la manière suivante :

Préparation d une sortie ski

EPS PLAN D ACTION DEPARTEMENTAL

Vos coordonnées actuelles : Votre adresse actuelle :

L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs

L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs

Cadre réglementaire Licence fédérale (en ligne)

TOUT OU PRESQUE SUR L ASSURANCE DES SPORTS TERRESTRES MOTORISES

Réglementation DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS

Concept. Se nourrir. Se détendre.

Sports de nature et secteur touristique dans le Doubs : Des enjeux croisés de développement?

Sommaire. Avant-propos. GRAS SAVOYE est le courtier en charge de la gestion de ces contrats.

Séminaires, événements, incentives, réunions

Protection Tempo. Demande d adhésion La protection de vos proches en toute sérénité. [ La Prévoyance ] Particulier

QUE SAVEZ-VOUS SUR LES ASSOCIATIONS?

DOSSIER DE PRESSE. Assises du Tourisme Vendredi 21 novembre 2014 Pied-de-Borne

Réglementation. [Cours différencié PN3 et PN4] Les aquanautes normands

LE DIAMANT L ANSE BLEUE HHNF. en Hébergement Seul

CYCLOTOURISME ET VTT EN MILIEU SCOLAIRE DOSSIER D'INFORMATION POUR LES INTERVENANTS EXTÉRIEURS BÉNÉVOLES

GAN AFFILIATION PROJET DE DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

DOSSIER D INSCRIPTION 2015

vidéo Pass Plagne sur vos activités dès le premier achat cadeaux fideliteé votre compte sur carte gratuite sans engagement

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.

AUDIT SEO BAP : ANDALPES. CONCURRENT «DIRECT» : Aucun. 5 MEILLEURS RESULTATS : «ski en france et amérique latine»

La carte ZAP + 88 : un "pass" d'accès à la culture, au sport et aux loisirs

Dossier Accueil Clientèle de Groupe

ORGANISER L'EPS A L'ECOLE PRIMAIRE

LA RETRAITE Madelin. Option 2T, rente couple réversion totale (100%) :

Notice. Lexique. Cardif Garantie Emprunteur Série B / Notice - 5

Programmer l E.P.S. Que proposer pour varier les activités sur l ensemble du cycle?

ICELAND ROVERS INCENTIVES À L ÉCOUTE DE VOS ENVIES

Pass sport loisirs (8-11 ans) Le Pass âge (12-14 ans)

TOUT SAVOIR SUR LA SAISON Partenaire Officiel

Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :

IO La lecture des programmes permet de constater que :

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :

Maison de la Montagne

LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT

Les Fiches Pratiques. La filière STAPS et les diplômes multi-disciplinaires. Sommaire. Objectifs. Avant-Propos

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :

Notice d information Prévoyance indemnités journalières en cas d hospitalisation Capital Décès et PTIA Valant Dispositions Générales + Assistance

Ski en activité Séminaire - Team Building. r a n d o n n é e Raq u e t t e s EXCLUSIF! Dans les Vosges Course de Ski

CHARTE QUALITE DES SEJOURS L

PROGRAMMATION EPS Document d aide à la programmation d école en EPS Groupe départemental EPS I.A. Côte d Or 2011

ASSOCIATION POUR LES ASSURANCES MEDICALES. 79, rue de Tocqueville PARIS. -Association régie par la Loi de 1901-

DE L EXPÉRIENCE DANS LES CHAMPS DE

Fédération Française de Cyclotourisme

Agréments Jeunesse & Sports, Jeunesse Éducation Populaire

nos réalisations Ananda events : pour vous emmener au sommet

LIGUE DE FOOTBALL PARIS ILE DE FRANCE RESUME DES GARANTIES CONTRAT N ASSURANCES DES LICENCIES SAISON 2015/2016.

HEXAVENTOUR. Comment devenir partenaire/sponsor? Un tour de France sans moyen motorisé

Association Sportive Loi 1901

Garanties 2010 Assurance de Prêt Solutions

Coris Groupe APRIL. Association d assurance SARL Membre de la KD Groupe. Seule la version Française est juridiquement contraignante

BO hors-série n 3 du 19 juin 2008 «Horaires et programmes d enseignement de l école primaire»

UC1 Cadre Réglementaire

FEDERATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL

Introduction. Qu est ce qu une association? -Un contrat - Une personne morale - Une responsabilité civile et pénale CHANTONNAY

Transcription:

Adhésion Licence Assurance Toute association, a besoin, pour pérenniser son activité, d adhérents. Ø La relation entre les deux s établit par une adhésion. Il y a deux façons d adhérer : à titre individuel ou à titre familial. Cette adhésion est matérialisée par une licence. Ø La licence individuelle est un titre annuel nominatif. Ø La licence familiale est un titre délivré à un titulaire et ses rattachés (conjoint(e), concubin(e) notoire, ou partenaire pacsé(e), ainsi que les enfants, petits- enfants, mineurs ou majeurs de moins de 25 ans ceci sous certaines conditions. Ø La licence est distribuée, dans les deux cas, par l association adhérente de la Fédération Française de Randonnée. Ø Elle court du 1 er Septembre au 31 Août, avec extension de la couverture d assurance au 31 Décembre de chaque année. Ø La licence et sa cotisation se décompose en trois parts : Association, Fédération et Assurance. Elle a pour but de permettre, notamment pour la part association, de financer les moyens nécessaires à votre sécurité (formation d animateurs, d éco veilleurs) pour pratiquer dans les meilleures conditions l activité de randonnée. Ø Afin que l Association bénéficie de la Responsabilité Civile de la Fédération tous les adhérents sans exception doivent souscrire une licence avec, au minimum, une assurance Responsabilité Civile.

Les deux principaux types de licences recommandés (individuelle ou familiale) : Licence I R A et licence I M P N Les deux assurent pour La Responsabilité Civile et les Accidents Corporels. Elles se différencient par le type d activité. Sont décrites ci- après les principales activités.

La Licence IRA ou ou FRA (familiale) Activités de randonnées pédestres et de loisirs de pleine nature. Activités assurées : Ø La pratique de la randonnée pédestre à pied, en raquettes à neige, de toute durée, en gîte ou camping ou bivouac et avec ou sans animateur encadrant ; Ø La pratique du ski nordique regroupant le ski de fond sur pistes damées et balisées et tout déplacement à ski, en terrain enneigé nordique, la randonnée nordique (promenade, randonnée) ainsi que le raid nordique ; Ø La pratique de toutes les formes de marches (nordique, afghane, marches d endurance dont audax, etc.), trekking, géocaching, marche aquatique côtière ; ou longe côte ; Ø La pratique en autonomie de la randonnée, sous toutes les formes décrites précédemment, donc en dehors de toute programmation officielle de l association dont sont membres les assurés ( l animation ou l encadrement d un groupe sur initiative personnelle étant exclu ) ; Ø La randonnée avec animaux de bât pour port de charges y compris les enfants ; Ø Les activités de plein air ingrédients de l environnement naturel d une randonnée pédestre (exemple : camping, footing, boules, pêche golf équitation manège), patinage sur glace et sur roulettes, roller skating, luge, tennis de table, baignade, barque etc. ; Ø Les activités énumérées ci- avant doivent pour celles qui concernent les différents types de randonnée, se pratiquer sur des lieux spécifiques : cheminements sur itinéraires balisés ou non, enneigés ou non, sans limite d altitude en montagne, y compris sur des itinéraires possédant des aménagements destinés à sécuriser la progression (échelles, mains courantes) utilisés de façon ponctuelle et sur de courtes distances et ce dans le monde entier. Ø Peuvent être utilisés les cheminements nécessitant un moyen de transport non motorisé pour assurer la continuité de l itinéraire sur une courte distance : barque, bateau à chaine. Exclusions : Sont exclues les randonnées exigeant, pour progresser, toute utilisation de matériel de sécurité de façon durable et l utilisation permanente de techniques de progression.

La Licence IMPN ou FMPN (familiale) Activités assurées en plus des activités décrites précédemment : Activités physiques et sportives de pleine nature. Ø La randonnée glaciaire avec parcours sur des glaciers, passage avec petite escalade et, plus généralement dès que l itinéraire exige en toute circonstance une technique et/ou matériel spécifique à la haute montagne sans toutefois dépasser la cotation Peu Difficile ; Ø La via ferrata ou la via corda : Ø Les sports de glisse «hivernaux» ; Ø Ski alpin sur piste et hors piste dans le domaine de la station ; Ø Ski de randonnée/ski- alpinisme - Snowboarding, Snowkite ; Ø Les activités nautiques Canoë kayak (eau calme, eau vie, mer) canyoning, rafting ; Ø Les courses ou autres formes de randonnées Courses d orientation Trail ; Ø Cyclotourisme, cyclisme et leurs disciplines associées (exclus cyclocross et sur piste) ; Ø VTT (exclue VTT de descente et BMX) ; Ø randonnée équestre. Les activités énumérées ci- dessus sont aussi assurées pour la pratique hors association. Toutefois, il est vivement recommandé aux pratiquants de se conformer aux recommandation de pratiques définies par les fédérations sportives délégataires.

Les risques exclus des garanties des licences IMPN et FMPN Exclusions quant aux activités : Ø Les pratiques suivantes : escalade, varappe, alpinisme à partir de la cotation Assez Difficile, bobsleigh, luge sur piste de compétition, saut à l élastique, plongée avec bouteilles, chasse, corrida et courses landaise ou à la cocarde. Exclusions quant aux moyens utilisés : Ø L utilisation d un bateau (moteur ou voile) d une longueur supérieure à 5.05m, tous les engins aériens y compris ULM, parapente, delta- plane, parachute ascensionnel ou non, et tous véhicules terrestres à moteur. Exclusions quant aux lieux d évolution : Ø Les pratiques d activités sportives à l intérieur de bâtiments qui leur sont adaptés (gymnase, patinoire ou piscine couverte). Exclusion générale Ø De façon générale sont exclues toutes les disciplines relevant d une autre fédération que la Fédération Française de Randonnée lorsqu elles sont pratiquées au sein ou sous couvert d un groupement sportif affilié à la dite fédération et dont l assuré est adhérent.!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!