04 notice DCG NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 04 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations contenues dans cette notice et tous les documents qu ils recevront ultérieurement (confirmation d inscription, convocation aux épreuves, etc.). LES CANDIDATS QUI S INCRIVENT AU TITRE DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE SE REPORTERONT AUX DISPOSITIONS SPECIFIQUES A CETTE VOIE, EXPOSEES DANS LA NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS SESSION 04. Les examens du DCG et du DSCG sont organisés selon le régime défini par le décret n 0-4 du 0 mars 0.
04 notice DCG SOMMAIRE - CONDITIONS D INSCRIPTION... - MODALITÉS D INSCRIPTION... A - INSCRIPTION DES CANDIDATS... A. - INSCRIPTION... A. - VALIDATION DE L INSCRIPTION... B - DROITS D INSCRIPTION... C - CHANGEMENT D ADRESSE ET TRANSFERT DE DOSSIER... - DATES ET HORAIRES DES ÉPREUVES... 4 - CONVOCATION... 6 - DOCUMENTS ET INSTRUMENTS AUTORISÉS LORS DES ÉPREUVES... 6 A - CALCULATRICE... 6 B - PLAN COMPTABLE... 7 C - CONDITIONS RELATIVES AUX ÉPREUVES DE LANGUE VIVANTE... 7 6 - CAS DE FRAUDE... 7 7 - OBTENTION DU DCG... 7 8 CONSERVATION DE NOTES OBTENUES AU DCG... 7 9 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX NOTES OBTENUES AU DPECF, AU DECFET AU DESCF... 8 0 - TITRES ET DIPLÔMES ADMIS EN DISPENSE D ÉPREUVES... 9 - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS... 9 Annexe Calendrier des inscriptions, session 04...0 Annexe Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves... Annexe Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d épreuves 8
04 notice DCG - CONDITIONS D INSCRIPTION Sont admis à s'inscrire au DCG les candidats titulaires des titres ou diplômes suivants : - baccalauréat ; - titre ou diplôme admis en dispense du baccalauréat en vue de l inscription dans les universités ; - titre ou diplôme étranger permettant l accès à l enseignement supérieur dans le pays de délivrance (les candidats doivent en apporter la preuve, http://www.ciep.fr/enic-naricfr) ; - deux valeurs de cours du Conservatoire national des arts et métiers ; - diplôme homologué niveau I, II, III ou IV figurant sur l arrêté du 7 juin 980 modifié fixant la liste d homologation de titres et diplômes de l enseignement technologique http://cncp.gouv.fr/cncp/index.php?page=40 ; - diplômes enregistrés aux niveaux I et II du répertoire national de certification professionnelle http://www.cncp.gouv.fr/ - MODALITES D INSCRIPTION Il appartient à chaque candidat de procéder lui-même à son inscription. A - INSCRIPTION DES CANDIDATS A. - INSCRIPTION L inscription au DCG s effectue impérativement et exclusivement sur Internet à l adresse Internet suivante : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/dcs L inscription sur Internet constitue la première étape d un processus dont la suite est indiquée au point A de la présente notice. Le serveur sera ouvert du 7 janvier 04 au 7 février 04 jusqu à 7 heures (heure métropolitaine). Pour une même session, le candidat ne peut déposer qu un dossier d inscription au diplôme postulé. Le candidat précise, parmi les épreuves du DCG, celles concernées par la demande d inscription. Le cas échéant, il mentionne celles pour lesquelles il demande à conserver une note comprise entre 6/0 et 0/0 ainsi que celles pour lesquelles il souhaite faire valoir une dispense. Les notes égales ou supérieures à 0/0 sont obligatoirement conservées. Cette formalité effectuée, il est vivement conseillé au candidat d imprimer la fiche récapitulative sur laquelle figure son numéro d inscription. Il en joindra copie lors de toute correspondance avec le service d examen. A. - VALIDATION DE L INSCRIPTION Suite à son inscription sur Internet, le candidat reçoit à son adresse postale un formulaire de confirmation d inscription qu il doit renvoyer à son service gestionnaire après l avoir vérifié et signé. Si le candidat souhaite compléter ou modifier une donnée personnelle figurant sur ce document, il y procède en ROUGE et à la main. Le formulaire de confirmation d inscription, accompagné impérativement de toutes les pièces justificatives (photocopie du titre ou du diplôme permettant l inscription et/ou
04 notice DCG ouvrant droit à dispense(s) d épreuve(s), duplicata de relevé(s) de notes, timbres fiscaux ou attestation définitive de bourse...), doit être renvoyé avant le 4 mars 04 minuit (heure métropolitaine), le cachet de la poste faisant foi : - aux services rectoraux concernés pour les candidats qui résident en province ou dans les DOM ; - au SIEC (Service interacadémique des examens et concours) pour les candidats dont la résidence relève du ressort de l académie de Paris, Créteil ou Versailles ; - aux services rectoraux suivants pour les candidats résidant dans un TOM ou un pays étranger : Rectorats de gestion Rectorat de l'académie d Aix-Marseille Place Lucien Paye 6 Aix-en-Provence cedex Rectorat de l académie de Bordeaux rue Joseph de Carayon Latour - BP 9 060 Bordeaux cedex Rectorat de l'académie de Lille 0 rue Saint-Jacques BP 709 90 Lille cedex Rectorat de l'académie de Lyon 94 rue Hénon BP 647 6944 Lyon cedex 04 Rectorat de l académie de Montpellier rue de l Université 4064 Montpellier cedex Rectorat de l'académie de Nancy-Metz rue Philippe de Gueldres Case officielle n 00-40 Nancy cedex Rectorat de l académie de Nantes DIVEC 4-4 rue de la Houssinière - BP 766 446 Nantes cedex Rectorat de l'académie de Nice avenue Cap-de-Croix 068 Nice cedex Rectorat de l académie de Rennes DEXACO - CS 409 bd de la Duchesse-Anne 04 Rennes cedex Rectorat de l académie de la Réunion 4 avenue Georges Brassens 9770 Saint-Denis Messag cedex 9 Rectorat de l'académie de Strasbourg 6 rue de la Toussaint 6797 Strasbourg cedex 9 Service interacadémique des examens et concours (SIEC) 7 rue Ernest Renan 94749 Arcueil cedex Pays ou TOM de résidence Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Madagascar, Algérie, Tunisie Maroc Belgique, Royaume-Uni Suisse Andorre, Liban Luxembourg Bénin Italie, Burundi, Congo, Gabon, Monaco Côte d Ivoire Mayotte Allemagne Wallis et Futuna, St Pierre-et-Miquelon, Terres Australes Antarctiques Françaises et les autres pays étrangers ou TOM (non rattachés aux académies précédentes) ATTENTION Quel que soit le motif, aucune inscription (formalités Internet, renvoi du formulaire de confirmation d inscription) et aucune pièce justificative ne seront acceptées hors délais. 4
04 notice DCG Il est conseillé au candidat de retourner son formulaire de confirmation d inscription (accompagné de toutes les pièces justificatives) sous pli recommandé avec accusé de réception et de conserver le justificatif de cet envoi. Le candidat qui n'aurait pas reçu le formulaire de confirmation d inscription avant le février 04 doit en aviser son service gestionnaire au plus tard le 4 février 04, par lettre recommandée avec accusé de réception. B - DROITS D INSCRIPTION Les droits d'inscription sont fixés à euros par Unité d Enseignement(UE) conformément à l arrêté du 9 janvier 008 (JO du janvier 008). Le candidat appose sur le formulaire, dans le cadre réservé à cet effet, les timbres fiscaux d'un montant équivalent à la totalité des droits. Chaque timbre fiscal doit être signé par le candidat. A défaut de timbres fiscaux signés, le candidat résidant à l étranger doit accompagner le formulaire de la déclaration de recette attestant le versement auprès de la paierie de l Ambassade de France. Les pupilles de la Nation sont exonérés des droits d'inscription. Il en est de même pour les candidats titulaires d'une bourse d enseignement supérieur accordée par l'etat français ou par l Union européenne sur présentation d'une attestation définitive de bourse (à joindre au formulaire). Les attributions conditionnelles ne sont pas recevables. Tout formulaire de confirmation d inscription ne comportant pas les timbres fiscaux d un montant correspondant au nombre d UE concernées, ou non accompagné de la déclaration de recette ou d un justificatif d exonération, sera rejeté. Il ne sera procédé ni à restitution, ni à remboursement de tout ou partie des timbres fiscaux. C - CHANGEMENT D ADRESSE ET TRANSFERT DE DOSSIER Le candidat qui change d'adresse après le renvoi de son formulaire de confirmation d inscription doit en informer son service gestionnaire par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard le 4 mars 04. Attention : un changement d adresse peut entrainer un changement de rectorat gestionnaire, et donc du lieu de convocation, dès lors que la nouvelle adresse n est plus dans le ressort de l académie d origine. - DATES ET HORAIRES DES EPREUVES DU DCG (SESSION 04) (Arrêté du 9 octobre 0, publié au BOESR n 4 du décembre 0). UE Intitulés Dates des épreuves Horaires UE Introduction au droit Mardi 7 mai 04 de 0h00 à h00 UE 6 Finance d entreprise Mardi 7 mai 04 de 4h0à 7h0 UE 9 Introduction à la comptabilité Mercredi 8 mai 04 de 0h00 à h00 UE 7 Management Mercredi 8 mai 04 de 4h0à 8h0 UE 0 Comptabilité approfondie Lundi juin 04 de 0h00 à h00 UE 8 Systèmes d information de gestion Lundi juin 04 de 4h0à 8h0 UE 4 Droit fiscal Mardi juin 04 de 0h00 à h00 UE Économie Mardi juin 04 de 4h0à 8h0 UE 4 Épreuve facultative de langue (allemand, espagnol, italien) Mercredi 4 juin 04 de 0h00 à h00
04 notice DCG UE Contrôle de gestion Mercredi 4 juin 04 de 4h0 à 8h0 UE Anglais appliqué aux affaires Jeudi juin 04 de 0h00 à h00 UE Droit social Jeudi juin 04 de 4h0à 7h0 UE Droit des sociétés Vendredi 6 juin 04 de 0h00 à h00 UE Relations professionnelles (épreuve de soutenance d un rapport de stage) Épreuve n «RELATIONS PROFESSIONNELLES» A partir du mardi 0 juin 04 heure maximum L épreuve n relations professionnelles est une épreuve orale de soutenance d un rapport de stage dont la durée est d au moins 8 semaines ou d un rapport portant sur une expérience professionnelle d une durée au moins équivalente. Le candidat à cette épreuve doit impérativement envoyer son rapport en même temps que son formulaire de confirmation d inscriptionet ses pièces justificatives. Il adressera le tout à son service gestionnaireavant le 4 mars 04 minuit (cachet de la poste faisant foi). Le rapport doit être rédigé en langue française et comporter éléments : - l'attestation de l (des) employeur(s) certifiant la(les) période(s) et le(les) lieu(x) de stage (ou d'activité professionnelle) servant de référence au rapport ainsi que la nature des missions confiées ; - une partie de quelques pages présentant l'organisation dans laquelle s'est effectué le stage (ou l'activité professionnelle) ; - une partie structurée, qui fera l'objet de la soutenance, de 40 pages au maximum (hors annexes et bibliographie) développant un sujet directement en rapport avec les observations effectuées par le stagiaire. Le thème peut être abordé sous l'angle pratique et/ou théorique et doit permettre au candidat de faire preuve de réflexion et d'analyse critique. Aucune indication d'un établissement ou d'un organisme assurant la préparation à cette épreuve ne devra figurer dans le rapport. Remarque: La rédaction du rapport est un travail personnel du candidat. En cas de citation de sources extérieures, elles seront explicitement signalées en italiques entre guillemets. Le jury national peut prendre des sanctions envers les candidats qui plagient des sources extérieures sans en faire mention. Lors de la soutenance, le candidat peut être également interrogé sur des éléments figurant au programme de l UE tel que défini par l arrêté du 8 mars 00 (BOESR n du 8 mars 00). Le candidat peut apporter tout document qu il juge utile pour étayer sa soutenance ainsi qu un ordinateur portable et autonome équipé des logiciels qu il souhaite utiliser. 4 - CONVOCATION Entre 0 et jours avant le début des épreuves, le candidat dont l inscription est validée reçoit une convocation lui précisant la date, l heure et le lieu de chacune des épreuves - DOCUMENTS ET INSTRUMENTS AUTORISES LORS DES EPREUVES A - CALCULATRICE Une calculatrice de poche peut être utilisée sous certaines conditions (circulaire n 99-86 du 6 novembre 999 - Bulletin officiel de l éducation nationale n 4 du novembre 999). 6
04 notice DCG Les calculatrices ne sont utilisables que si l autorisation est mentionnée sur le sujet. Sont acceptées, lorsqu'elles sont autorisées pour une épreuve donnée, toutes les calculatrices de poche, y compris les calculatrices programmables et alphanumériques, à condition que leur fonctionnement soit autonome, qu'elles ne disposent pas de moyens de transmission et qu'il ne soit pas fait usage d'imprimantes. II n'y a donc pas de conditions relatives aux fonctions, aux capacités de mémoires ou au type d'écran. Les conditions relatives à l usage d une calculatrice dans la salle d épreuve sont les suivantes : - les candidats ne peuvent utiliser qu'une seule machine ; - la calculatrice doit être identifiée par le nom, le prénom et le numéro de matricule porté sur la convocation de son possesseur sur une étiquette collée au dos de la machine ; - il est interdit d'utiliser tout autre élément matériel ou documentaire (disquette, notice, téléphone portable...) ; - le prêt ou l'échange de machines entre candidats est interdit ; - la communication entre candidats ou avec l'extérieur, sous quelque forme que ce soit, est interdite. B - PLAN COMPTABLE La liste des comptes du plan comptable général n est autorisée que si mention en est faite sur le sujet. Les services des examens ne disposant pas de plan comptable, chaque candidat doit donc apporter son propre plan comptable. C - CONDITIONS RELATIVES AUX ÉPREUVES DE LANGUE VIVANTE L'usage de machines (agendas, traductrices...) et du dictionnaire est interdit pour les épreuves de langue vivante. 6 - CAS DE FRAUDE Le ministère chargé de l enseignement supérieur prend chaque année des sanctions à l'encontre des candidats fraudeurs (annulation de l'épreuve, interdiction de se présenter aux examens et aux concours, dépôt de plainte...). 7 - OBTENTION DU DCG Le DCG est délivré aux candidats qui ont obtenu une moyenne générale au moins égale à 0/0 à l'ensemble des épreuves constitutives du diplôme, sans note inférieure à 6/0. En ce qui concerne l'épreuve facultative de langue étrangère, seuls les points obtenus audessus de 0/0 s'ajoutent au total des points servant au calcul de la moyenne générale, sous réserve d'avoir passé au moins quatre épreuves lors d une ou de plusieurs sessions. Les épreuves qui font l'objet d'une dispense ne sont pas prises en compte pour le calcul de la moyenne générale. A l issue du jury national du DCG, le candidat peut consulter ses résultats sur le site internet du rectorat gestionnaire. Aucun résultat ne sera communiqué par téléphone ou par mail. 7
04 notice DCG 8 CONSERVATION DE NOTES OBTENUES AU DCG Le candidat qui n a pas rempli les conditions de délivrance du DCG conserve de façon définitive toute note égale ou supérieure à 0/0 obtenue à une épreuve du DCG. Les notes inférieures à 6/0 ne sont pas conservées. Lors de son inscription, le candidat peut demander à conserver les notes comprises entre 6/0 et 0/0 obtenues lors d une session antérieure. L attention des candidats est attirée sur le fait que la réinscription à une épreuve annule définitivement toute note acquise précédemment à cette épreuve. Pour une session donnée, la moyenne générale est calculée en fonction des notes conservées et de celles nouvellement acquises. 9 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX NOTES OBTENUES AU DPECF, DECF ET AU DESCF Les notes obtenues par les candidats aux épreuves du diplôme préparatoire aux études comptables et financières (DPECF), du diplôme d études comptables et financières (DECF) et du diplôme d études supérieures comptables et financières (DESCF) sont prises en compte selon le tableau de correspondance suivant : DPECF DECF X DCG 4 6 7 8 9 0 X X 4 X X X X X X 4 X DESCF 6 X 7 X 4 X Toute note égale ou supérieure à 0/0, obtenue à une épreuve du DPECF, du DECF ou du DESCF, est définitivement acquise. 8
04 notice DCG Les notes inférieures à 6/0 ne sont pas conservées. Toute note comprise entre 6/0 et 0/0 peut, à la demande du candidat lors de son inscription, être reportée sur l épreuve correspondante du DCG. En ce qui concerne l épreuve du DECF, la note obtenue est reportée sur l épreuve et l épreuve 4 du DCG. Toutefois, les candidats ayant obtenu une note comprise entre 6/0 et 0/0 à l épreuve du DECF peuvent choisir, lors de leur inscription, entre le report de cette note sur une seule des deux épreuves correspondantes du DCG ou le report sur les deux épreuves. L inscription à une épreuve du DCG annule définitivement la possibilité de report de la note obtenue précédemment dans l épreuve correspondante du DPECF, du DECF ou du DESCF. Une note obtenue à l épreuve du DCG est conservée dans les conditions prévues au point 8 de la présente notice. Attention : cette possibilité de report concerne exclusivement les notes obtenues à des épreuves du DPECF, DECF, DESCF et doncne s applique pas aux dispenses. S agissant des dispenses d épreuves du DCG, il convient de se référer aux arrêtés cités ci-dessous. 0 - TITRES ET DIPLOMES ADMIS EN DISPENSE D EPREUVES La liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d épreuves du DCG est fixée par l arrêté du 0 novembre 009 (BOESR n 4 du décembre 009) (annexe ). La liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves du DCG est fixée par l arrêté du 8 septembre 0 (BOESR n du 7 septembre 0) (annexe ). Ces textes sont d'application stricte et limitative. Les tableaux récapitulant ces dispenses sont consultables à l adresse Internet suivante : http://www.siec.education.fr ; rubrique «examens» ; sous-rubrique «DCG/DSCG», onglet «s inscrire» et/ou sur le site du rectorat gestionnaire. Les dispenses d épreuves ne peuvent être sollicitées que lors du processus d inscription. Les diplômes qui permettent de bénéficier de dispenses doivent avoir été obtenus dans leur intégralité. Les titres diplômes produits postérieurement au 4 mars 04 ne seront pas pris en considération au titre de la session en cours. - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS Pour toute demande de renseignements complémentaires, le candidat doit s adresser au service des examens de l académie dont il relève. 9
04 notice DCG Annexe : Calendrier Session 04 du DCG/DSCG DIPLOME POSTULE DCG DSCG Date nationale d ouverture des inscriptions sur Internet mardi 7 janvier 04 mardi avril 04 Date nationale de fermeture des inscriptions sur Internet vendredi 7 février 04 à 7h00 (heure métropolitaine) vendredi mai 04 à 7h00 (heure métropolitaine) Date nationale de retour : - des dossiers d inscription ; - des rapports (UE DCG) ; - des mémoires (UE 7 DSCG) ; - des Livrets (VAE*). vendredi 4 mars 04 à minuit (cachet de la poste faisant foi) vendredi août 04 à minuit (cachet de la poste faisant foi) VAE* validation des acquis de l expérience 0
04 notice DCG Annexe : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispensesd épreuves. Consultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique «examens» ; sous-rubrique «DCG/DSCG» ; onglet «s inscrire» et/ou sur le site du rectorat gestionnaire. - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD - CAPET, AGREGATION 4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM - BTS, DUT 6 - DIPLÖME NATIONAL DE LICENCE 7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER 8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION 9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES 0 - AUTRES
04 notice DCG obtenu EPREUVES DU DCG codes de à 4 6 7 8 9 0 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Certificat d'études comptables 000000 8 9 Certificat d études économiques 000000 Certificat d études juridiques 000000 Certificat supérieur d organisation et de gestion des entreprises 000000 4 6 7 8 9 0 Certificat supérieur de relations économiques européennes et internationales 0000006 4 6 7 8 9 0 Certificat supérieur de révision comptable 0000007 4 6 7 8 9 0 Certificat supérieur de traitement des données et informations 0000008 4 6 7 8 9 0 Certificat supérieur juridique et fiscal 0000004 4 6 7 8 9 0 Diplôme d études comptables supérieures (régime 96) 0000009 6 7 8 9 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD DEUG Administration économique et sociale 007 000000 DEUG Droit 007 000000 DEUG Economie et gestion 007 000000 DEUG Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis 007 0000006 8 DEUG Mathématiques appliquées et sciences sociales 007 000000 8 DEUG Sciences économiques 007 0000004 DEUST Comptabilité (orienté vers la) 007 0000007 8 9 EPREUVES DU DSCG 4 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7
04 notice DCG DEUST Techniques juridiques, fiscales et comptables, Aix-Marseille 007 0000008 8 9 Licence Administration économique et sociale 007 00000 8 9 Licence Droit 007 000000 Licence Economie appliquée, Paris 9 007 00000 8 Licence ès sciences économiques 007 00000 8 Licence Mathématiques appliquées et sciences sociales 007 0000009 8 Maîtrise Administration économique et sociale 007 000004 8 9 Maîtrise Banque, finance, assurance, spé Industrie et finances internationales, Paris 007 000009 6 8 9 Maîtrise Banque, finance, assurance, IUP Paris 007 000004 8 9 Maîtrise Droit 007 00000 8 9 Maîtrise Droit privé 007 000000 8 9 Maîtrise Droit privé, mention Droit des affaires 007 000009 4 8 9 Maîtrise Droit public 007 00000 8 9 Maîtrise Echanges internationaux 007 00000 8 9 Maîtrise Econométrie 007 000006 8 9 Maîtrise Economie appliquée, Paris 9 007 000007 8 9 Maîtrise Economie et gestion de l entreprise 007 000008 8 9 Maîtrise ès sciences économiques ou maîtrise Sciences économiques 007 00000 8 9 Maîtrise Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis 007 00000 8 9 Maîtrise Juriste d entreprise, IUP Toulouse 007 000007 8 9
04 notice DCG - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD (suite) Maîtrise Management et gest des entrepr, économiste d entrepr, Nice Sophia Antipolis 007 000008 8 9 Maîtrise Management et gest des entrepr, spé Ingénierie économique, IUP Toulouse 007 000006 8 9 Maîtrise Mathématiques appliquées et sciences sociales 007 00000 8 9 Maîtrise Méthodes informatiques appliquées à la gestion 007 000006 8 9 Maîtrise Sciences juridiques et politiques 007 00000 8 9 Maîtrise Sciences politiques 007 000004 8 9 MSG 007 000007 6 7 8 9 MSG Bordeaux 4 008 0000040 6 7 8 9 MSG Orléans 008 000004 6 7 8 9 MST Audit et gestion opérationnels de l entreprise, Lyon 007 000008 4 6 7 8 9 MST Economie d entreprise, Lille 007 000000 6 8 9 MST Economie d entreprise, Rennes 007 000009 6 7 8 9 MST toutes mentions juridiques, économiques, comptables ou de gestion 007 00000 8 9 MSTCF 007 00000 4 6 7 8 9 0 MSTCF Bordeaux 4 008 000004 4 6 7 8 9 0 MSTCF Caen 008 000004 4 6 7 8 9 0 MSTCF Nice 008 0000044 4 6 7 8 9 0 MSTCF Orléans 008 000004 4 6 7 8 9 0 MSTCF Paris 008 0000046 4 6 7 8 9 0 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 4
04 notice DCG - CAPET, AGREGATIONS CAPET D Techniques comptables 000000 4 6 7 8 9 0 CAPET Economie et gestion option A Economie et gestion administrative 000000 4 6 7 8 9 0 CAPET Economie et gestion option B Economie et gestion comptable 000000 4 6 7 8 9 0 CAPET Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale 0000004 4 6 7 8 9 0 CAPET Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion 000000 4 6 7 8 9 0 Agrégation nd degré Techniques économiques de gestion 0000007 4 6 7 8 9 0 Agrégation Economie et gestion option A Economie et gestion d entreprise 0000008 4 6 7 8 9 0 Agrégation Economie et gestion option B Economie et gestion comptable et financière 0000006 4 6 7 8 9 0 Agrégation Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale 0000009 4 6 7 8 9 0 Agrégation Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion 000000 4 6 7 8 9 0 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM CPC (certificat de premier cycle) INTEC 00 0400000 8 9 DEFC (diplômes d'études financières et comptables) INTEC 00 04000004 4 6 7 8 9 0 DES (diplôme d études supérieures) 007 0400000 4 6 7 8 9 0 DESE (diplôme d études supérieures économiques) Comptabilité et gestion 007 04000006 8 9 DGC (diplôme de gestion et de comptabilité) INTEC 0400000 4 6 7 8 9 0 DSC (diplôme supérieur de responsable comptable) 007 04000007 8 9 0 DSG (diplôme supérieur de responsable en gestion) 007 04000008 8 9 DSGC (diplôme supérieur de gestion et de comptabilité) INTEC 0400000 4 6 7 8 9 0 6 7 6 7 - BTS - DUT
04 notice DCG BTS Comptabilité 964 000000 8 9 BTS Comptabilité et gestion d'entreprise (CGE) 989 00000 8 9 BTS Comptabilité et gestion 00 00000 8 9 BTS Comptabilité et gestion des organisations (CGO) 000000 6 8 9 DUT Administration des collectivités publiques et des entreprrises, option FC 007 0000008 8 9 DUT Carrières juridiques 007 0000006 9 DUT GACO 007 0000009 8 9 DUT GEA, option FC 000000 6 8 9 DUT GEA, option GAPMO 007 000000 8 9 DUT GEA, option PMO 000000 DUT GEA, option RH 0000004 Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : fiscalité" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : contrôle de gestion" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité et paye" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilités agricoles" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité et gestion des associations" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : révision comptable" 6 - DIPLÔME NATIONAL DE LICENCE 0 0600000 4 9 0 0600000 8 9 0 0600000 8 9 0 06000004 4 9 0 0600000 4 9 0 06000006 9 0 6
04 notice DCG Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité de la construction et promotion ou agences et syndicats de co propriétaires" 0 06000007 4 9 Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : responsable de portefeuille client en cabinet d'expertise comptable" 0 06000008 9 7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER Master Droit, économie et gestion, mention Sciences du management et administration, spécialité Analyse et gestion financières, Nancy 00 0700008 Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Contrôle de gestion, Dijon Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance, université Dijon Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance et pilotage des organisations, Dijon 0700004 7 007 0700006 7 00 006 070000 7 Master Gestion, mention Sciences du management, spécialité Gestion financière et fiscalité, Paris 0700009 7 Master CCA, CNAM 0 070000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Aix-Marseille 0 0700000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Amiens 0 0700000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Angers 0 0700008 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Besançon 00 0 0700004 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Bordeaux 4 0 0700000 4 6 7 8 9 0 Master CCA Brest 0 0 07000046 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Bretagne Sud 0 07000044 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Caen 0 0700000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Clermont-Ferrand 0 070000 4 6 7 8 9 0 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 7
04 notice DCG Master CCA, Dijon 0 07000004 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Grenoble 0 0700000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Le Mans 0 0700009 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Lille 0 07000006 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Limoges 0 07000007 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Littoral Côte d'opale 0 0700004 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Lyon 0 07000008 4 6 7 8 9 0 Master CCA Marne-la-Vallée 0 0 07000048 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Montpellier 0 07000009 4 6 7 8 9 0 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER (suite) Master CCA, Nancy 0 0700000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Nantes 0 070000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Nice Sophia Antipolis 0 070000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Orléans 0 070000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Paris 0 0700004 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Paris 0 070000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Paris Dauphine 0 070000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Paris 0 0 070000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Paris 0 0700004 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Paris 0 0700006 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Paris 0 07000040 4 6 7 8 9 0 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 8
04 notice DCG Master CCA, Pau 0 0700007 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Poitiers 0 0700008 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Reims 0 0700006 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Rennes 0 070000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Réunion (La) 0 0700007 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Rouen 0 0700009 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Saint-Etienne 0 0700000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Strasbourg 009 0 07000049 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Strasbourg 008 0700004 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Toulouse 0 070000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, Valenciennes 0 070000 4 6 7 8 9 0 Master CCA, tous établissements 0 0700000 4 6 7 8 9 0 Master Sciences économiques et de gestion, mention Sciences et métiers du management et de l international, spécialité Stratégie, pilotage et contrôle dans l entreprise, Evry Master Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion, mention Système d'information et contrôle de gestion, spécialité Contrôle de gestion industrielle et des services, Rennes 8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION Diplôme Audencia Nantes, filière Audit, expertise comptable 008 08000098 0700007 Diplôme Ecole de gestion des entreprises et informatique, EPTG La Rochelle 007 08000006 8 9 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 0700004 6 7 6 7 Diplôme Ecole de management de Normandie (Caen), filière Finance des groupes 00 080000 6 7 Diplôme Ecole de management de Normandie (Le Havre), filière Audit et finance d'entreprise 00 08000 6 7 Diplôme Ecole management européen, filière Finance compta contrôle, IECS Strasbourg 007 0800008 6 7 8 9 0 9
04 notice DCG Diplôme Ecole de management européen, IECS Strasbourg 007 08000086 6 7 8 9 Diplôme EDHEC du Nord 007 0800000 6 7 8 9 Diplôme EDHEC du Nord, Nice, parcours "expertise en finance et contrôle" 00 0800009 6 7 Diplôme ESC Amiens 994 08000094 6 7 8 9 Diplôme ESC Amiens 99 007 0800004 8 9 7 Diplôme ESC Amiens, option Audit, contrôle, préparation DECF 007 080000 6 7 8 9 Diplôme ESC Bordeaux 994 08000009 6 7 8 9 Diplôme ESC Bordeaux 99 007 0800006 6 7 8 9 7 Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, contrôle de gestion 007 080000 6 7 8 9 Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, droit et contrôle de gestion 008 08000097 7 Diplôme ESC Bretagne Brest 007 0800008 6 7 8 9 Diplôme ESC Bretagne Brest, option Contrôle de gestion 007 0800007 6 7 8 9 Diplôme ESC Bretagne Brest, filière audit expertise 0 08000 Diplôme ESC Caen 007 08000048 6 7 8 9 Diplôme ESC Chambéry 007 08000007 6 7 8 9 Diplôme ESC Chambéry, filière Finance, comptabilité, contrôle 008 08000087 Diplôme ESC Clermont-Ferrand 994 0800000 6 7 8 9 Diplôme ESC Clermont-Ferrand 99 007 0800000 8 9 Diplôme ESC Clermont-Ferrand, dominante Finance comptabilité 007 0800009 6 7 8 9 Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise 008 009 08000088 7 Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise 00 08000 Diplôme ESC Dijon 007 080000 6 7 8 9 6 7 0
04 notice DCG 8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite) Diplôme ESC Dijon, filière Audit, expertise, conseil 008 08000096 Diplôme ESC Grenoble 007 080000 6 7 8 9 Diplôme ESC Grenoble, parcours Expertise comptable et audit financier 008 08000099 Diplôme ESC La Rochelle 007 08000046 8 9 6 7 6 7 Diplôme ESC La Rochelle, filière Expertise comptable, audit 009 0800004 6 7 Diplôme ESC Le Havre 007 08000047 6 7 8 9 Diplôme ESC Lille 007 0800004 6 7 8 9 Diplôme ESC Lyon 007 0800006 6 7 8 9 Diplôme ESC Lyon, section Finance comptabilité 007 080000 6 7 8 9 0 Diplôme ESC Marseille Provence 994 080000 6 7 8 9 Diplôme ESC Marseille Provence 99 007 0800007 6 7 8 9 Diplôme ESC Marseille, Euromed management, parcours audit expertise 0 08000 7 6 7 Diplôme ESC Montpellier 994 080000 6 7 8 9 Diplôme ESC Montpellier 99 007 0800000 6 7 8 9 7 Diplôme ESC Montpellier, option Audit 007 0800008 6 7 8 9 7 Diplôme ESC Montpellier, option Contrôle de gestion 007 0800009 6 7 8 9 7 Diplôme ESC Nantes 007 080000 6 7 8 9 Diplôme ESC Nice Sophia Antipolis 007 080000 6 7 8 9 Diplôme ESC Pau 007 080000 6 7 8 9 Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable 009 0 080000 6 7 Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable 0 0 080006 6 7
04 notice DCG Diplôme ESC Pau, parcours expertise comptable 0 080007 Diplôme ESC Poitiers 007 0800006 6 7 8 9 Diplôme ESC Reims 007 0800009 8 9 Diplôme ESC Reims, option Analyse, gestion et politique financière 007 0800007 6 7 8 9 Diplôme ESC Reims, option Contrôle de gestion 007 0800008 8 9 Diplôme ESC Reims, parcours Expertise, comptabilité et finance 008 0800000 Diplôme ESC Rennes 007 08000040 8 9 6 7 6 7 7 8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite) Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable 008 008 080000 6 7 Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable 009 0800006 Diplôme ESC Rouen 99 007 0800004 6 7 8 9 Diplôme ESC Rouen, filière Expertise comptable 009 0800007 Diplôme ESC Saint-Etienne 007 0800009 8 9 Diplôme ESC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion 007 0800004 6 7 8 9 Diplôme ESC Toulouse 007 0800004 6 7 8 9 Diplôme ESC Toulouse, parcours Comptabilité, contrôle de gestion 008 080000 Diplôme ESC Tours 007 08000044 6 7 8 9 Diplôme ESC Troyes 007 0800004 6 8 9 Diplôme ESCAE Amiens 007 08000049 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Bordeaux 007 0800000 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Brest 007 080000 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Clermont-Ferrand 007 080000 6 7 8 9 7 6 7 6 7 7
04 notice DCG Diplôme ESCAE Dijon 007 080000 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Grenoble 007 0800004 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Le Havre 007 080000 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Lille 007 0800006 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Marseille 007 0800007 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Montpellier 007 0800008 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Nantes 007 0800009 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Nice Sophia Antipolis 007 08000060 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Pau 007 0800006 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Poitiers 007 0800006 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Reims 007 0800006 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Rouen 007 08000066 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Toulouse 007 0800006 6 7 8 9 Diplôme ESCAE Tours 007 08000064 6 7 8 9 8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite) Diplôme ESCEM Tours-Poitiers 999 007 0800007 6 7 8 9 Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Audit et expertise juridique et comptable 999 007 08000068 6 7 8 9 Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Contrôle de gestion stratégique 999 007 08000069 6 7 8 9 Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Ingénierie financière et finance de marché 999 007 08000070 6 7 8 9 Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux 999 007 0800007 6 7 8 9 Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, parcours Audit et expertise comptable 008 080000 6 7
04 notice DCG Diplôme ESCP-EAP Paris 007 0800004 6 7 8 9 Diplôme ESCP-EAP Paris, filière Expertise comptable 008 008 08000089 Diplôme ESCP-EAP Paris, option Comptabilité, audit et management 007 080000 6 7 8 9 0 Diplôme ESCP-EAP Paris, option Planification, prévision et contrôle de gestion 007 080000 6 7 8 9 Diplôme ESCP-Europe Paris, filière Expertise comptable 009 080004 Diplôme ESG Paris 007 08000004 8 9 Diplôme ESG Paris, option Audit et expertise comptable 008 08000090 Diplôme ESLSCA 007 0800007 8 9 Diplôme ESLSCA, option Expertise et contrôle 007 0800007 6 8 9 Diplôme ESLSCA, option Finance 007 08000074 6 8 9 Diplôme ESSCA Angers 007 08000076 6 7 8 9 Diplôme ESSCA Angers, majeure Audit-expertise 009 0800008 Diplôme ESSEC 007 08000080 6 7 8 9 Diplôme ESSEC, filière Audit 007 08000077 6 7 8 9 0 Diplôme ESSEC, filière Comptable 007 08000078 6 7 8 9 0 Diplôme ESSEC, filière Contrôle de gestion 007 08000079 6 7 8 9 Diplôme ESSEC, filière Expertise comptable 008 0800009 Diplôme HEC 007 08000084 6 7 8 9 Diplôme HEC, filière Contrôle et expertise 008 0800009 Diplôme HEC, section Comptabilité 007 0800008 6 7 8 9 0 Diplôme HEC, section Contrôle de gestion 007 0800008 6 7 8 9 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 6 7 4
04 notice DCG 8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite) Diplôme supérieur de gestion, filière Finance, ECCIP 007 0800000 6 7 8 9 Diplôme supérieur de gestion, filière Gestion des systèmes d information, ECCIP 007 0800000 8 Diplôme supérieur de gestion, toutes filières, ECCIP 007 0800000 8 9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES DCU er cycle, IPEC Saint-Etienne 007 09000009 8 9 DCU er cycle, ISEC Aix-Marseille 007 09000008 8 9 DCU er cycle, ITEC Toulouse I 007 09000007 8 9 DCU ème cycle, IPEC Saint-Etienne 007 090000 4 6 7 8 9 0 DCU ème cycle, ISEC Aix-Marseille 007 090000 4 6 7 8 9 0 DCU ème cycle, ITEC Toulouse 007 0900000 4 6 7 8 9 0 DCU, ISEC Aix-Marseille 008 009 0900006 8 9 Diplôme CESEM Reims 007 0900000 8 9 Diplôme CESEM Reims, option Comptabilité 007 0900000 8 9 Diplôme CPA Lille 007 0900000 8 9 Diplôme CPA Lyon 007 090000 8 9 Diplôme CPA Nice 007 090000 8 9 Diplôme CPA Paris 007 0900004 8 9 Diplôme CPA Toulouse 007 090000 8 9 Diplôme d études supérieures de gestion, filière Finance et systèmes d informations financiers, INT management Evry 007 09000004 6 7 8 9 Diplôme d études supérieures de gestion, INT management Evry 007 0900000 6 7 8 9 7 7 7
04 notice DCG Diplôme EAP Paris 007 090000 8 9 Diplôme EDC Courbevoie 007 09000006 8 9 Diplôme ICI-ENE, cycle de perfectionnement des cadres de l exportation 007 0900009 8 9 Diplôme ICN Nancy 007 0900008 6 7 8 9 Diplôme IDA Paris 007 0900000 8 9 Diplôme IEECS Strasbourg 007 0900006 6 7 8 9 Diplôme IEECS Strasbourg, section Audit et contrôle de gestion 007 090000 6 7 8 9 0 Diplôme IEEFSI Lille 007 090000 8 9 Diplôme IEP 007 090000 8 9 Diplôme IEP Paris 007 0900007 8 9 9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES (suite) Diplôme IEP Paris, section Economique et financière 007 0900006 6 7 8 9 Diplôme IEP, section Economique et financière ou section Economie et entreprise 007 0900004 8 9 Diplôme IESEG Lille 007 090000 6 7 8 9 Diplôme INSEEC Bordeaux 007 0900004 8 9 Diplôme IPAG Paris 007 090000 8 9 Diplôme ISA 007 0900009 6 7 8 9 Diplôme ISC Paris, option Expertise, audit et contrôle 007 0900000 6 7 8 9 Diplôme ISC Paris 007 090000 8 9 Diplôme ISC Paris, filière expertise audit et contrôle 00 0900007 7 6 7 6
04 notice DCG Diplôme ISG Paris, cycle national, spécialisation comptabilité audit contrôle 0 0900008 Diplôme ISGC Saint-Etienne 007 0900008 8 9 Diplôme ISGC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion 007 0900007 6 7 8 9 6 0 - AUTRES Diplôme de statisticien économiste, ENSAE 007 000000 6 7 8 9 Examen de sortie, Ecole du commissariat de l air 007 000000 8 9 7
04 notice DCG Annexe : Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d épreuves Cconsultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique «examens» ; sous-rubrique «DCG/DSCG» ; onglet «s inscrire» et/ou sur le site du rectorat gestionnaire. Les pays concernés : Allemagne Belgique Bénin Burkina Faso Burundi Cameroun Canada Centrafrique Congo Côte d'ivoire Djibouti Egypte Gabon Grande-Bretagne Liban Madagascar Mali Maroc Niger Rwanda Sénégal 8
04 notice DCG Suisse Togo Tunisie épreuves du DCG épreuves du DSCG délivré à compter de délivré jusqu'en (année) inclus codes 4 6 7 8 9 0 4 6 7 ALLEMAGNE Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Bankbetriebslehre und Finanzierung, Université de Mannheim (jusqu'en 007 inclus) Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Wirtschaftsprüfung und Treuhandwesen, Université de Mannheim (jusqu'en 007 inclus) Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, toutes filières, Université de Mannheim (jusqu'en 007 inclus) Diplôme Ingénieur commercial, Institut catholique des hautes études commerciales de Bruxelles (jusqu'en 007 inclus) Grade Ingénieur commercial, option Contrôle et fiscalité, Ecole de commerce de Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et économiques, Université libre de Bruxelles (jusqu'en 007 inclus) Grade Ingénieur commercial, toutes options, Ecole de commerce de Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et économiques, Université libre de Bruxelles (jusqu'en 007 inclus) Graduat Comptabilité, option Fiscalité, Institut d'enseignement supérieur de Namur (jusqu'en 007 inclus) Licence Sciences commerciales, Institut catholique des hautes études commerciales de Bruxelles (jusqu'en 007 inclus) Diplôme de premier cycle, option Gestion des entreprises ou option Gestion des banques, Institut national d'économie de Cotonou (jusqu'en 007 inclus) 007 00000 6 7 8 007 00000 6 7 8 007 00000 8 BELGIQUE 007 00000 8 007 000006 8 007 000007 8 007 000004 8 9 007 000008 8 BENIN 007 000009 8 9 9
04 notice DCG BURKINA FASO Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des administrations, option Finance comptabilité, Institut universitaire de technologie de Ouagadougou (jusqu'en 007 inclus) 007 00000 8 9 BURUNDI Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Finance comptabilité, Institut supérieur de gestion des entreprises de Bujumbura (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Gestion commerciale et industrielle, Institut supérieur de gestion des entreprises de Bujumbura (jusqu'en 007 inclus) 007 0000 8 9 007 0000 8 9 CAMEROUN Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion de l'entreprise du Cameroun (jusqu'en 007 inclus) Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des entreprises du Cameroun (à compter de 009) Brevet d'études commerciales générales, Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales, Université de Douala (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études supérieures de commerce, option Sciences et techniques de gestion, Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales de Douala (jusqu'en 007 inclus) Diplôme universitaire de technologie Gestion, Institut catholique de Yaoundé (jusqu'en 007 inclus) Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université d'afrique centrale de Yaoundé (jusqu'en 007 inclus) 007 0000 8 9 009 9 007 00004 8 9 007 0000 6 8 9 007 00006 8 9 007 00007 6 7 8 9 0 CANADA Baccalauréat Sciences comptables, Université du Québec de Montréal (jusqu'en 007 inclus) 007 00008 8 9 CENTRAFRIQUE Diplôme de sortie, Institut universitaire de gestion, Université de Bangui (jusqu'en 007 inclus) 007 00006 8 9 0
04 notice DCG CONGO Licence Gestion, option Gestion financière et comptable, Université Marien Ngouabi (jusqu'en 007 inclus) 007 00009 8 9 CÔTE D'IVOIRE Brevet de technicien supérieur, option Comptabilité, Côte d'ivoire (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'ingénieur ESCA, ESCAE, Institut national polytechnique Houphouët Boigny (jusqu'en 007 inclus) Diplôme du second cycle des études comptables supérieures, ESCAE, Institut national polytechnique Houphouët Boigny (jusqu'en 007 inclus) Diplôme universitaire de technologie, section Finance comptabilité, Côte d'ivoire (jusqu'en 007 inclus) Diplôme, Institut supérieur de comptabilité, INSET d'abidjan (jusqu'en 007 inclus) Diplôme, option Finance comptabilité, Ecole supérieure de commerce d'abidjan (jusqu'en 007 inclus) Diplôme, toutes options, Ecole supérieure de commerce d'abidjan (jusqu'en 007 inclus) Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université d'abidjan (jusqu'en 007 inclus) Brevet de technicien supérieur Comptabilité gestion, Lycée d'etat de Djibouti (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études professionnelles approfondies, Département administration gestion, Université Senghor d'alexandrie (jusqu'en 007 inclus) Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des entreprises, Gabon (jusqu'en 007 inclus) 007 00000 8 9 007 00004 6 7 8 9 007 0000 6 7 8 9 0 6 7 007 00006 8 9 007 0000 6 7 8 9 0 6 7 007 0000 6 7 8 9 007 0000 8 9 007 00007 6 7 8 9 0 6 7 DJIBOUTI 007 00008 8 9 EGYPTE 007 00009 6 7 8 7 GABON 007 00000 8 9
04 notice DCG Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des administrations, Institut supérieur de technologie, Université Omar Bongo de Libreville (jusqu'en 007 inclus) Maîtrise Gestion, Institut national des sciences de gestion de Libreville (jusqu'en 007 inclus) 007 0000 8 9 7 007 0000 6 7 8 9 GRANDE-BRETAGNE Diplômes de Bachelor of Arts (BA) in Social Studies with Honours in Economics, in Business economics, in Economics and statistics, in Managerial statistics, in Economics of Agriculture Food and Environment, in Economics and Geography, in Economics and Politics, in Accounting and financial studies, in Business and accounting studies, in Mathematics with economics, Université d'exeter (jusqu'en 007 inclus) 007 0000 8 LIBAN Diplôme de technicien supérieur Expertise et révision des comptes du Liban (jusqu'en 007 inclus) 007 00004 8 9 MADAGASCAR Diplôme de fin d'études du premier cycle, filière Droit, Université de Madagascar (jusqu'en 007 inclus) 007 0000 MALI Diplôme de sortie, filière Gestion, Ecole nationale d'administration du Mali (jusqu'en 007 inclus) Diplôme universitaire de technicien supérieur, spécialité Comptabilité ou Comptabilité et gestion du Mali (jusqu'en 007 inclus) Certificat d'études universitaires supérieures Techniques de gestion, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) Diplôme de sortie, Ecole supérieure de commerce de Marrakech (jusqu'en 007 inclus) Diplôme de sortie, Institut des hautes études de management de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) 007 00006 8 9 007 00007 8 9 MAROC 007 000074 8 9 007 00007 6 7 8 9 007 000077 8 9
04 notice DCG Diplôme de sortie, option Gestion finance, Ecole supérieure de gestion de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études supérieures Sciences économiques, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) Diplôme Ingénierie financière, option Finance d'entreprises, Ecole polyfinance de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) 007 000076 8 9 007 000044 8 9 007 00004 6 7 8 9 MAROC (suite) Diplôme Ingénierie financière, toutes options, Ecole polyfinance de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) Diplôme, option Finance comptabilité, Institut supérieur de commerce et d'administration des entreprises du Maroc (jusqu'en 007 inclus) Diplôme toutes options, Institut supérieur de commerce et d'administration des entreprises du Maroc (jusqu'en 007 inclus) Licence appliquée Management des systèmes d'information et de décision, Université Cadi Ayyad de Marrakech (jusqu'en 007 inclus) Licence Economie, option Economie de l'entreprise, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) Licence Economie, toutes options, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) Licence Sciences économiques, option Economie de l'entreprise, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed er d'oujda (jusqu'en 007 inclus) Licence Sciences économiques, option Economie d'entreprise, Université Cadi Ayyad de Marrakech (jusqu'en 007 inclus) Licence Sciences économiques, option Management, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed er d'oujda (jusqu'en 007 inclus) 007 000046 6 7 8 9 007 00008 6 7 8 9 007 00009 6 7 8 9 007 000047 8 9 007 0000 6 8 9 007 0000 8 9 007 000049 8 9 007 00004 9 7 007 000048 8 9 Licence Sciences économiques, toutes options, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed er d'oujda (jusqu'en 007 inclus) 007 00000 8 9 Licence Sciences économiques, Université de Fès (jusqu'en 007 inclus) 007 0000 8 9 MBA Finance, Institut des hautes études de management de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) 007 0000 6 7 8 9
04 notice DCG NIGER Licence de sciences et techniques Comptables et financières, Ecole supérieure de commerce et d'administration des entreprises de Niamey (à compter de 008) Master Comptabilité, contrôle, audit, Ecole supérieure de commerce et d'administration des entreprises de Niamey (à compter de 008) Diplôme, Institut africain et mauricien de statistique et d'économie appliquée de Kigali (jusqu'en 007 inclus) Brevet de technicien supérieur Comptabilité gestion du Sénégal (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études supérieures de commerce et d'administration des entreprises, ENSUT de Dakar (jusqu'en 007 inclus) Diplôme universitaire de technologie, option Finance comptabilité, ENSUT de Dakar (jusqu'en 007 inclus) Licence Sciences économiques, mention Management, Ecole des hautes études commerciales, Université de Lausanne (jusqu'en 007 inclus) Diplôme universitaire de technologie, option Finance comptabilité, Institut universitaire de technologie de gestion de Lomé (jusqu'en 007 inclus) Diplôme universitaire de technologie, option Gestion commerciale, Institut universitaire de technologie de gestion Lomé (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études universitaires de premier cycle Economie et gestion, Université libre de Tunis (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études universitaires de premier cycle Etudes comptables, Institut supérieur de gestion de Sousse (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études universitaires de premier cycle Sciences comptables, Université libre de Tunis (jusqu'en 007 inclus) 008 000079 6 8 9 009 000080 6 RWANDA 007 00007 8 SENEGAL 007 00008 8 9 007 00009 8 9 007 000060 8 9 SUISSE 007 00006 8 9 TOGO 007 00006 8 9 007 00006 8 TUNISIE 007 000064 8 9 007 000066 9 007 00006 8 9 4
04 notice DCG Licence fondamentale, domaine Economie et gestion, mention Gestion, spécialité Comptabilité, Université libre de Tunis (à compter de 008) Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université libre de Tunis (jusqu'en 007 inclus) Maîtrise Etudes comptables, Institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises, Université Tunis (jusqu'en 007 inclus) Maîtrise Etudes comptables, Institut supérieur de gestion de Sousse (jusqu'en 007 inclus) 008 000078 7 9 007 00007 6 7 8 9 007 000068 8 007 000069 8 9 TUNISIE (suite) Maîtrise Finance, Université libre de Tunis (jusqu'en 007 inclus) 007 000070 6 7 8 9 Maîtrise Gestion comptable, Institut des hautes études commerciales, Université de Tunis (jusqu'en 007 inclus) Maîtrise Gestion comptable, Institut supérieur de gestion, Université Tunis (jusqu'en 007 inclus) 007 000067 6 7 8 9 0 6 7 007 00007 6 7 8 9 Maîtrise Sciences comptables, Université libre Tunis (jusqu'en 007 inclus) 007 00007 6 7 8 9