PROCES VERBAL L ASSEMBLEE GENERALE

LIGUE ILE DE FRANCE EST DE HANDBALL PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE du 13 JUIN 2009 PROJET 1

PROCES-VERBAL DE LA 41 ème ASSEMBLEE GENERALE LIGUE ILE DE FRANCE EST DE HANDBALL SAMEDI 13 JUIN 2009 A MONTREUIL sous BOIS (93) CLUBS DE SEINE & MARNE CLUBS 77 Voix CLUBS 77 Voix AVON 5 MONTEREAU 6 BAGNEAUX 2 NANGIS 6 BRIE COMTE ROBERT 3 NOISIEL 4 CHAMPS SUR MARNE 4 OURCQ 4 CHELLES 4 PONTAULT COMBAULT 8 CLAYE SOUILLY 5 PONTHIERRY 5 COULOMMIERS 5 ROISSY.OZOIR 6 GRETZ TOURNAN 4 SAINT MARD 3 LAGNY 5 LA THEROUANNE 7 LE MEE SUR SEINE 5 SENART 2000 8 LESIGNY 3 TORCY 5 HBC LOING 4 VAIRES 6 MEAUX 5 SERRIS VAL D EUROPE 6 MELUN-DAMMARIE 4 VILLEPARISIS 6 Total 1 Clubs 77 58 Total 2 voix 77 80 Total clubs présents 28 sur 41 Total 1 & 2 voix clubs présents 138 sur 177 CLUBS DE SEINE-SAINT-DENIS CLUBS 93 Voix CLUBS 93 Voix AUBERVILLIERS 6 NEUILLY SUR MARNE 6 AULNAY 8 NEUILLY PLAISANCE 4 BLANC MESNIL 6 NOISY LE GRAND 6 BOBIGNY 4 NOISY LE SEC 3 BONDY 5 PIERREFITTE 3 LE BOURGET 6 LE RAINCY 4 GAGNY 7 ROMAINVILLE 5 LES LILAS.PRE 5 ROSNY 3 LIVRY GARGAN 8 SAINT DENIS 4 MONTFERMEIL 6 SEVRAN 4 MONTREUIL 6 TREMBLAY 7 VILLEMOMBLE 8 R.V.V.G. 5 Total 1 clubs 93 67 Total 2 voix 93 62 Total clubs présents 24 sur 25 Total 1 & 2 voix clubs présents 129 sur 132 2

CLUBS DU VAL-DE-MARNE CLUBS 94 Voix CLUBS 94 Voix ALFORTVILLE 8 NOGENT 5 BONNEUIL 5 ORMESSON 6 BRY SUR MARNE 3 LE PERREUX 4 CACHAN 4 LE PLESSIS TREVISE 6 LA CAUDACIENNE 4 SAINT MANDE 8 CHAMPIGNY 5 STELLA ST MAUR 11 CHOISY LE ROI 4 SUCY EN BRIE 5 CRETEIL 7 THIAIS 6 FONTENAY SOUS BOIS 5 VALENTON 4 FRESNES 2 VILLENEUVE LE ROI 3 L HAY LES ROSES 4 VILLIERS SUR MARNE 6 IVRY 13 VITRY 6 C.S.A.K.B. 7 MAISONS ALFORT 6 MAROLLES EN BRIE 5 Total 1 clubs 94 82 Total 2 voix 94 70 Total clubs présents 27 sur Total 1 & 2 voix clubs présents 152 sur 32 159 Total général clubs 77/93/94 Total clubs présents 77/93/94 14 99 Total voix 77/93/94 79 Total voix clubs présents 77/93/94 480 (quorum 240 +1) 419 Le quorum étant atteint, Jean-Louis KIMMOUN, Président de la ligue déclare la 41 ème Assemblée Générale ouverte à 9 HEURES 10 en ce samedi 13 juin 2009. Jean-Louis KIMMOUN, ouvre la séance par une allocution consacrée à la mémoire de notre ami Georges ILTIS, Président de la C.O.C. de la ligue P.I.F.O. disparu trop tôt des suites d une longue maladie ; il demande une pensée pour le jeune capitaine de l équipe de France «Pouponnière» Maxime CANDAU, décédé brutalement des suites d un malaise cardiaque. Enfin, Il souhaite un rétablissement rapide à la jeune Zahra CHABBI du club d Aubervilliers victime d un accident de la route et actuellement hospitalisée. Il remercie chaleureusement le club de MONTREUIL HANDBALL qui nous accueille - un peu au dernier moment - et souhaite qu à l avenir les clubs puissent disposer d installations pour nous accueillir et préparer cette assemblée sereinement. 3

Il rappelle que la ligue a mis en place plusieurs projets et ce depuis les élections de juin 2008. L Assemblée Générale Financière, dissociée de l Assemblée Générale ordinaire, a voté le budget 2009 le 27 mars 2009 à l unanimité des clubs présents. Il évoque également la «rénovation» de la Commission Régionale d Arbitrage avec un dossier qui avait mal débuté, mais qui repart sur de bons rails avec son Président Firmin FAZEUILH, et avec des projets en perspective. A 9 heures 38, Jean-Louis KIMMOUN accueille Madame Marie BOURASSEAU, Déléguée de la Fédération. Madame BOURASSEAU est Présidente de la Commission des Réclamations et Litiges de la F.F.H.B. et membre du Comité Directeur fédéral. Un DVD avec l allocution du Président de la FFHB devait être visionné mais des problèmes techniques nous empêchent de le diffuser correctement, et le Président Kimmoun s en excuse auprès de lui. Il donne ensuite la parole à Michel LARMONIER, Secrétaire Général qui propose l approbation des procèsverbaux des assemblées générales des 7 juin 2008 et 27 mars 2009. Le procès-verbal de l A.G. du 7 juin 2008 est approuvé avec deux corrections à apporter: - page 3 il faut lire A.G. du 3 octobre 2008 et non du 3 octobre 2007 - page 5 au paragraphe «projet de la commission d arbitrage: il faut lire 33 euros au lieu de 30,50 et non de 31,50» Le procès-verbal de l Assemblée générale du 27 mars 2009 concernant le vote du budget 2009 est également soumis au vote et approuvé à l unanimité APPROBATION DES RAPPORTS DES COMMISSIONS : - Le mot du secrétaire - Les Statuts & Règlements adopté à l unanimité - Réclamations & litiges adopté à l unanimité - Organisation des compétitions adopté à l unanimité - Arbitrage adopté à l unanimité - Discipline pas de vote - Médicale pas de vote Il est rappelé que les rapports de la Discipline et de la Médicale ne se votent pas. Blaise MILLION intervient en ce qui concerne le Challenge Désiré Cario afin qu il soit dénommé «Challenge Loisir Désiré Cario». Michel LARMONIER lui indique que les vœux pour les commissions, et notamment celle de l Organisation des Compétitions, seront évoqués lors des projets. Intervention concernant Les Statuts & Règlements Yolande LINZ de Valenton demande si les clubs sanctionnés pour non respect de la CMCD redescendent au niveau Départemental ou au niveau Régional? Michèle PETIT-LETURGEZ, Présidente des Statuts & Règlements, lui indique que trois équipes redescendent en catégorie inférieure et que très peu de problèmes ont été rencontrés au niveau de la C.M.C.D. 4

Intervention concernant l arbitrage Jean FRIEDRICH de Nogent indique qu à plusieurs reprises les Moins de 16 et Moins de 18 n ont pas été arbitrés. Firmin FAZEUILH, Président de la C.R.A. confirme que des arbitres ont été désignés mais ne se sont pas déplacés ; il sera demandé aux Présidents des clubs de vérifier au moyen de Gest hand les déplacements de leurs arbitres et surtout leurs disponibilités. La C.R.A. travaille sur ce problème pour éviter ce genre de désagrément. Intervention concernant la Discipline, En l absence d Evelyne THALHA sa Présidente, c est Jean-Baptiste PINEAU qui rappelle que la pratique doit se dérouler au mieux et qu il faut sanctionner lorsque des incidents se produisent et sont de nature à entraver la bonne marche de la rencontre. Intervention concernant la Technique Dominique VERDON, responsable ETR de la ligue intervient pour la Commission Technique Il indique à l Assemblée toute la fierté qui se dégage envers nos équipes nationales et notamment l équipe masculine pour ses titres de Champion Olympique 2008 et champion du Monde 2009 ; ces victoires sont bien entendues les victoires de tous les clubs et on ne pouvait pas rêver plus extraordinaire comme récompense. Il faut continuer cette progression car le constat est que c est bien le travail qui fait la réussite de tous nos clubs et cela a bien sûr eu un impact sur l augmentation des jeunes licenciés dans les clubs. Par contre, on constate une baisse des clubs labellisés en 2008/2009. Il indique qu un emploi va être créé à la ligue afin de renforcer l aide aux clubs ; ce sera un emploi aidé. Il faut renforcer aussi l accueil des jeunes filles dont le taux de licenciées est en baisse. Mais il ne faut pas oublier aussi les problèmes de capacité d accueil, et ce par manque de structures sportives. Il faut aussi souligner le dynamisme du Comité 94 : Le 94 est champion de France garçons 2009 ; ce résultat reflète la bonne santé de la formation des catégories jeunes. Le 77 a mis en place une stratégie de développement avec les jeunes scolaires sur le Département, ce qui reste fondamental pour avancer dans le bon sens Le 93 a fait preuve d un dynamisme avec l ascension remarquable du club de TREMBLAY et donc du dynamisme dionysien en général. Il faut continuer de mutualiser nos moyens avec la volonté d associer tous les licenciés à l ascension d un club tel que Tremblay. Dominique VERDON présente Monsieur LEMIRE, Chef du Service des Sports de la Direction Régionale Jeunesse et Sports de Paris Ile de France présent ce jour. Monsieur LEMIRE ne fait que constater le travail de nos conseillers techniques : Alain DESSERTENNE et Dominique VERDON qui sont à disposition des élus et leur professionnalisme permet de structurer les dossiers importants, ce qui n est pas une mince affaire. Il faut aussi que l équipe professionnelle s adapte aux élus. Dominique VERDON félicite les clubs de : - AULNAY pour son accession de Nationale 3 féminine en Nationale 2 Féminine - BLANC MESNIL pour son accession de Pré Nationale en Nationale 3 Féminine - TREMBLAY pour son accession de Pré Nationale en Nationale 3 Masculine 5

- NOGENT Pour son accession de Nationale 3 en Nationale 2 masculine - Le KREMLIN BICETRE qui dispute les barrages de Nationale 2 Masculine - Et l excellent parcours de nos clubs de LNH : CRETEIL dont la reconstruction est en bonne voie, IVRY avec une équipe très jeune et TREMBLAY pour la place de 3 ème et donc européenne Et pour les jeunes - Les moins 16 féminines de STELLA qui terminent première du championnat LIFE/PIFO - Les moins 18 féminines de RVVG qui terminent première du championnat LIFE/PIFO sans aucune défaite. - Les moins 16 masculin de TORCY 0qui terminent premier du championnat LIFE/PIFO - Les moins de 18 masculins de CRETEIL qui terminent troisième du championnat de France - Pour les Inter ligues 2009 : les garçons ont perdu en finale et les filles terminent 4 ème Il laisse ensuite la parole à Alain DESSERTENNE qu il tient à remercier pour son travail et sa collaboration de 20 ans à la ligue, son engagement et son investissement. Alain prend la parole et donne des informations sur les résultats des jeunes évoluant dans les sélections; il rappelle qu il ne faut surtout pas oublier le club pour lequel ils sont licenciés et qui est le formateur. Il souhaite à tous une très bonne fin de saison. M. LEMIRE de la D.R.D.J.S. prend ensuite la parole et excuse M. MONNEREAU Directeur Régional de son absence en raison d une réunion avec le basket. Il rappelle le plaisir qu à l Etat d être près du mouvement sportif. Il constate une grande assiduité à cette assemblée étant donné le nombre important de clubs présents ce matin. Ceci est la preuve que la réussite des équipes nationales passe par la volonté, les résultats des clubs et aussi le travail accompli avec les Comités Départementaux et les Ligues régionales. Il constate que le côté concret, précis et interrogatif des clubs ce matin montre l intérêt du travail du mouvement sportif. Tous les joueurs en réussite ont forcément débuté en bas de l échelle, puis est arrivée la progression du joueur par le travail accompli tout au long de ces années de formation. On peut aussi se poser des questions: «Quelle place pour l Etat». On peut comprendre l inquiétude de tous. La transformation des services déconcentrés de la Jeunesse et des Sports à l échelle régionale ou départementale sera forcément une phase de transition à laquelle il faudra être attentif. La formation passe par celle des cadres, des arbitres et des dirigeants. L accession au haut niveau est liée aussi au développement de la discipline et aux résultats sur le terrain. Au vu des titres accumulés par les équipes nationales, Il ne faut surtout pas oublier le nom du club de départ qui apporte l excellence sportive et passe par la détection départementale, puis régionale et enfin les Pôles Espoirs. Il termine en indiquant que les instances doivent être au plus près des clubs pour ce développement. C est pourquoi le remplacement d Alain DESSERTENNE sera assuré. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Pascal BOUCHET, Trésorier Général, prend la parole en indiquant que les documents comptables ont été remis dans la pochette complémentaire à l arrivée des clubs mais également envoyés il y a environ 48 heures par adresse électronique à tous les correspondants ; des problèmes techniques et de temps nous ont malheureusement empêchés de les faire parvenir plus tôt aux clubs. On peut constater une amélioration des comptes (voir la dernière AG pour le vote du budget 2009). 6

Monsieur BIGUE de Sénart 2000 demande des explications quant au délai du retour des cartons de mutation pour remboursement qui lui a paru très court. Pascal BOUCHET indique qu effectivement le délai entre la demande de retour émanant de la Fédération et la demande parvenue aux clubs, de la part de la ligue, était effectivement trop court. Yolande LINZ de VALENTON demande s il y a une baisse des coûts de photocopies et divers frais liés à ces lignes du budgétaires, étant donné les envois par adresses électroniques. Pascal BOUCHET indique effectivement une baisse de l affranchissement (moins de courrier) ; concernant la partie «photocopie» il y a eu un changement de copieur donc l évaluation n est pas connue à ce jour. Il indique par ailleurs que sur les comptes 2008 il y a eu l intégration du nouveau plan comptable. D une façon générale, il y a une réellement augmentation des ressources - donc des licenciés mais il faut se méfier de la saison suivante, c est-à-dire que l on peut prévoir une baisse des licenciés. Pour les charges de personnel, il y a eu effectivement un poste arrêté à mi-année et un autre en fin d année (départ des deux Agents de Développements du Sport) Pierre GIBOIN rappelle que dans le compte caisse il doit y avoir 100 uros maximum. Pascal BOUCHET indique qu il a y effectivement une somme supérieure que la somme autorisée (soit environ 900 uros) due à une remise d espèces non effectuée à la banque ; il sera vigilant cette année. L Assemblée demande quelle est la nature des placements et des perte? Pascal BOUCHET indique que les placements sont risqués. La ligue possède depuis plusieurs années des actions Eurodisney qui n ont plus de valeur à ce jour; il faudra prévoir l ouverture de comptes à terme plus sûrs. Il précise qu il faut attendre de toute façon pour la revente de ces actions une éventuelle remontée et, en étant pessimiste, si on en tire 5000 ce serait une petite satisfaction. Il indique également qu E.D.F. n avait pas effectué de relève de compteur depuis 2007 et qu il a fallu effectuer le paiement d un rattrapage en une fois. Concernant les «frais des bénévoles» c est équilibré en charges et en produits. Il rappelle que les frais kilométriques sont déductibles des impôts et que tous les bénévoles des clubs peuvent en bénéficier. Pascal BOUCHET effectue ensuite la lecture du rapport de la Commissaire aux Comptes, Madame Myriam DEMBELE. Il indique aussi que la trésorerie n est pas «excellente». Il termine en indiquant que le compte de résultat de l exercice est excédentaire et qu il va proposer une affectation du résultat après la lecture du rapport des vérificateurs aux comptes, Messieurs André ALLES et Mohamed REBIHA. Il donne donc la parole à André ALLES qui procède à la lecture de son rapport. Pascal BOUCHET indique que l Assemblée doit ensuite avaliser la mission de la Commissaire aux Comptes, Madame DEMBELE du Cabinet D.M.E. CONSEIL sis 9 rue de Châteaudun PARIS 9 ème. L Assemblée demande de préciser quel sera le montant de la prestation du cabinet comptable. Jean-Louis KIMMOUN indique qu elle est d environ 4.600 TTC L assemblée donne son aval en ce qui concerne le choix du Commissaire aux Comptes à l unanimité des membres présents. Il est ensuite demandé à l assemblée de donner quitus au Trésorier. L Assemblée Générale donne quitus au trésorier à l unanimité. Un membre de l Assemblée Générale précise que ce quitus devrait être donné au Président pour sa gestion. Il est pris note de cette remarque et l assemblée donne quitus pour la gestion de la ligue à l unanimité. 7

Pascal BOUCHET propose ensuite d affecter le résultat excédentaire de la façon suivante soit 103.303,74 ; et ce afin de se préserver pour l avenir suite à deux années excédentaires de la façon suivante : 20.000 affectés pour les PROJETS DE DEVELOPPEMENT 5.000 affectés pour l ENTRETIEN ET TRAVAUX DU SIEGE DE LA LIGUE 78.303,74 affecté au compte «RESERVE»afin de résorber en partie les déficits des exercices précédents. Cette affectation est mise au vote et approuvée à l unanimité. Jean-Louis KIMMOUN donne ensuite la parole à Michel LARMONIER, Secrétaire général de la ligue. Michel LARMONIER apporte des explications sur les nouvelles procédures Gest hand en ce qui concerne les mutations. Il indique que les cartons de mutations sont à présent disponibles sur Gest hand et donc ne seront plus retirés à la ligue comme les années précédentes. Les clubs devront les remplir comme à l accoutumée avec un envoi à la ligue quittée et à la FFHB en envoi simple et la démission au club quitté doit toujours se faire en envoi en recommandé avec A.R. tout en conservant le récépissé pour la constitution du dossier. Le délai de dépôt du dossier complet à la ligue reste toujours de 14 jours après la date de démission du Recommandé en joignant le chèque correspondant aux années d âge des cartons de mutation. Yolande LINZ de Valenton indique qu il faut acheter un logiciel adapté car elle n a pu effectuer l impression des renouvellements de ses licences; elle précise toutefois que la ligue l a dépannée en imprimant tous ses renouvellements sur papier. Monsieur CHOGNARD de Vitry se demande si la période de mutation est toujours la même. Michel LARMONIER confirme que la période reste la même du 1 er juin au 15 juillet. Patrick RANFAING de NOISIEL rappelle que les mutations de province pour raisons professionnelles sont de plus en plus nombreuses et que cela a forcément un coût pour les clubs qui accueillent ces joueurs qui souhaitent toujours pratiquer ce sport. Michel LARMONIER lui indique que, pour ce genre de question, il faut faire des vœux afin qu ils soient étudiés par la FFHB et éventuellement validés. Grégory PRADIER indique qu il ne faut pas attendre la réunion de l Assemblée Générale pour se procurer les documents nécessaires afin de «lisser» la charge de travail de la ligue. Aucune autre question à ce sujet n étant posée, le Président propose de faire une pause de 15 minutes. Reprise des débats à 10 Heures 45. PRESENTATION DES PROJETS ARBITRAGE: Firmin FAZEUILH indique que la saison prochaine, aucune fiche de disponibilité ne sera adressée étant donné le peu de retour au secrétariat. Les désignations seront effectuées par gest hand et les arbitres devront être très réactifs en cas d indisponibilité. L arbitre peut aussi envoyer de lui-même par mail ses indisponibilités à la C.R.A. qui en tiendra compte. 8

En ce qui concerne la formation, celle-ci a été décentralisée cette année avec des réunions dans les départements 77 et 93 ; il rappelle que la CRA attend toute proposition pour accueillir les formations d arbitres. Il indique également que les tests physiques et écrits sont obligatoires pour tous. En ce qui concerne la carte d arbitre, celle-ci est à présent obsolète et sera remplacée par un autocollant apposé sur la licence le jour où l arbitre se présente aux tests. L arbitre doit forcément présenter sa licence «joueur» lorsqu il est désigné. Aimen ZREN d AUBERVILLIERS demande pourquoi passer de 7 à 9 arbitres? Firmin FAZEUILH indique que c est une évolution qui paraît normale étant donné le nombre de championnats à arbitrer; la ligue est actuellement en-dessous des comités. Il indique qu en ce qui concerne le LABEL ECOLE D ARBITRAGE, un dossier est en suspend à la Fédération; c est celui de LIVRY GARGAN. Yolande LINZ de VALENTON indique que c est 3 arbitrages et non 5. Sur le 94 c est 10 arbitrages. Le club de MONTREUIL demande si la règle pour un arbitre qui se déplace sur un match qui n a pas lieu (ou reporté) est toujours l indemnité de déplacement uniquement? Firmin FAZEUILH confirme que la règle est bien celle-ci et que cela n a pas changé. Mohamed REBIHA de SAINT-DENIS indique qu il faut savoir quelle est la cause de report éventuel et qu il faut peut-être le facturer au seul club fautif. Firmin FAZEUILH indique que cette saison aucune sanction n a été appliquée aux clubs mais que le règlement prévoit des sanctions en cas de non justification d une absence avec un laps de temps. Il indique ensuite qu un nouveau partenaire a signé un contrat avec la Fédération pour les arbitres fédéraux; c est l équipementier HUMMEL. La Fédération a donc d ores et déjà sollicité les clubs afin d équiper ses arbitres. Les clubs s inquiètent de savoir si pour l arbitrage de la Nationale 3 l équipement HUMMEL sera obligatoire. Firmin FAZEUILH confirme que cela est obligatoire à ce niveau bien que ce sont des arbitres régionaux désignés par la C.R.A. qui assurent ces matches. Mohamed REBIHA demande pourquoi la FFHB impose la marque HUMMEL, que ce n est pas forcément légal, et si des sanctions seront appliquées aux clubs si des arbitres officient avec une autre marque. Philippe MOISSERON de SERRIS demande si justement les arbitres qui officient sur la Nationale 3 seront équipés par la C.C.A.; si non pourquoi imposer un fournisseur? Firmin FAZEUILH indique que la C.R.A. va procéder à la recherche d un partenaire. Robert BIGUE de SENART demande si les championnats de France Moins 18 ans seront aussi arbitrés avec des arbitres portant la marque HUMMEL Firmin FAZEUILH confirme qu il s agit d une compétition nationale soumise aux règles de la Fédération. Il demande ensuite le vote du passage de 7 à 9 arbitrages Contre : 0 - Abstentions : AUBERVILLIERS, BONDY, CHAMP SUR MARNE Le passage à 9 arbitrages est adopté à la majorité. STATUTS & REGLEMENTS Division CONTRIBUTION MUTUALISE AU DEVELOPPEMENT DES CLUBS Michèle PETIT LETURGEZ prend la parole et confirme à l assemblée que le vote de 9 arbitrages sera donc appliqué sur les CMCD 2009/2010. Elle donne des informations sur les nouvelles dispositions pour les équipes 1/3/5 : il faut remplir les obligations TECHNIQUE et ARBITRAGE sauf les JEUNES ARBITRES 9

Pas d obligations si une équipe de Division 2 possède une équipe réserve en Nationale. A NOTER : La date du 30 mars 2009 est repoussée au 30 avril 2009 pour le contrôle des socles Elle indique que la commission fera son maximum pour prévenir les clubs au plus tôt des quotas déjà effectués et contrôler les lacunes constatées début janvier 2010 afin de palier au plus tôt aux problèmes. Un courrier leur sera adressé mais les clubs ne doivent pas oublier que Gest hand est un outil de contrôle et qu à tout moment les désignations par exemple d arbitrage peuvent être contrôlées. L Assemblée procède ensuite au vote du projet de la CMCD 2009/2010 Le projet C.M.C.D. est adopté à l unanimité. ORGANISATION DES COMPETITIONS Malik HACHED rappelle à l assemblée différentes informations et propositions: 1 / La suppression des brassages féminins c est-à-dire que la saison 2009/2010 sera la dernière année d application avec 3 poules : Pré Nationale/Excellence/Honneur et ensuite en 2010/2011 il y aura deux poules de 12 de Pré Nationale et Excellence. Baptiste PERREAU de Montreuil demande des explications sur la façon de procéder en ce qui concerne ce brassage. Malik HACHED lui indique qu il n y a pas de tirage au sort, et que la commission procède à des poules équilibrées. Roger CHOGNARD de Vitry demande si les clubs sanctionnés par ces quotas manquants auront droit à une accession en Pré Nationale? Il lui est confirmé que les clubs accédant sportivement à la Pré Nationale en 2009/2010 et sanctionnés lors de la saison précédente ne pourront accéder à cette division. Malik HACHED demande le vote de la suppression des barrages. Marc DELBO pense qu un vote réservé aux seuls clubs féminins qui peuvent être intéressés par cette mesure serait utile. Michel LARMONIER confirme que le vote concerne l ensemble de l assemblée. Abstentions: GRETZ/LE BOURGET/ST DENIS/ST MANDE/CHAMPIGNY/HAY LES ROSES/CHAMPS sur marne Contre: 0 La suppression définitive des brassages est adoptée à la majorité. Malik HACHED propose ensuite de voter pour l adoption du GOAL AVERAGE PARTICULIER au lieu du GOAL AVERAGE GENERAL ceci pour une équité des résultats finaux et en conformité avec ce qui se fait au niveau national. Abstentions: MONTREUIL/VILLIERS SUR MARNE Contre: 0 Le goal avérage particulier est adopté à la majorité Malik HACHED souhaite à présent que les clubs votent pour les nouvelles modalités des championnats jeunes. Il indique que les délayages jeunes Moins 18 seront simplifiés avec moins de barrages; 1 BARRAGE les 14/15 novembre 2009 et ensuite les championnats débuteront les 21/22 novembre 2009. 10

La fin est prévue le 10/11 AVRIL 2010 ; cela libèrera le mois de mai pour effectuer les barrages d accession au championnat de France 2010/2011. Marc GILLET de VAIRES indique que ce projet ne concerne que quelques clubs. Malik HACHED précise que la reprise aura lieu le 3 mai; des réunions ont eu lieu à la ligue il y aura trois tournois sur trois départements et les comités auront terminé en mai. Le projet LIFE/PIFO moins 18 garçons n a pas été retenu donc cela fera 12 équipes. Il indique que si la Commission avait retenu 16 équipes il y aurait eu trop de dates et que le but est de faire moins de barrages. Patrick RANFAING de NOISIEL demande quelles sont les équipes prétendantes? Malik HACHED indique qu une réunion plénière aura lieu le 21 août pour effectuer les poules de classement des championnats jeunes. Toutefois un premier classement sera effectué par les Comités Départementaux. Marc GILLET pense que les fiches de niveau sont mal adaptées ; un niveau Haut et un niveau Bas est indiqué et qu il aurait été plus logique d indiquer «REGIONAL» et «DEPARTEMENTAL» Malik confirme que ce changement sera effectué. Après discussion, le vote est demandé pour ces projets : - Projet délayages et championnat moins 18 masculins - Projet délayage et championnat moins 16 masculins - Projet délayage et championnat moins 16 et moins 18 Féminins Abstentions : Hay les roses Contre : 0 Ces projets sont adoptés à la majorité. Alain DESSERTENNE intervient pour donner des explications sur le championnat de France jeunes et il ne peut que constater que de toute façon soit on gagne des places, soit on en perd. Mais plus nous aurons de meilleurs résultats sur notre ligue et plus nous aurons forcément de places. Philippe JOLIVET intervient pour indiquer aussi que, plus on a d ayants droit plus on appauvrit les championnats régionaux. Mohamed BENRHAZAL de BLANC MESNIL pense qu il serait judicieux, afin de récupérer des places, que tout le monde joue le jeu et donc ne pas effectuer les barrages avec des joueurs en partance. Alain DESSERTENNE rappelle qu il y va de la responsabilité des clubs qui s y engagent et si l on peut faire évoluer les règlements en ce sens il faudra absolument le faire. Jean-Baptiste FERRER souhaite que l on rappelle les critères demandés aux clubs pour accéder au championnat de France moins 18. Malik HACHED indique que les critères sont connus d avance par les clubs; il y a étude de la fiche de niveau déposée avec le résultat des équipes moins de 18, moins de 16 et moins de 14 ; ensuite une réunion des commissions sportives régionale et départementales est programmée afin de faire cette étude. Il est proposé de voter le projet «qualification championnat de France moins 18 masculins (page 63) Abstention : 0 Contre : 0 Le projet «qualification championnat de France moins 18» est adopté à la majorité 11

En ce qui concerne le projet des Finalités Moins 14 féminines et masculines (en page 64 du document de travail), Malik HACHED indique que ce projet a été mis en place à la suite d une réunion avec les comités mais que ce sont des finalités existantes il y a quelques années ; seules restent à déterminer les modalités des finales. Il est demandé de voter le projet «finalités moins 14 féminines et masculines» : Abstention : 0 Contre : 0 Le projet «finalités Moins 14» est adopté à la majorité. En ce qui concerne le calendrier sportif, quelques dates restent à confirmer. Yolande LINZ de Valenton demande des explications sur la nouvelle formule de la Coupe de France. Malik HACHED lui indique que les frais d inscription sont de 25 Euros et que si un club départemental ou régional ne désire pas s inscrire, il doit le signaler rapidement à la FFHB (sauf un club national). Il n y aura pas de pénalisation en cas de forfait au premier tour. Il donne ensuite des informations importantes en ce qui concerne les règlements fédéraux pour les années d âges autorisées pour les équipes réserves de Nationale. Il fallait au minimum pour les garçons : 8 joueurs de moins 21 ANS et 6 joueuses pour les filles sur la feuille de match les saisons précédentes. Il faut à présent 4 joueurs ou joueuses de Plus de 21 ANS au maximum Les règlements régionaux sont réactualisés par rapport à la Fédération. Il est demandé que tous les règlements concernant les années d âge soient précisés par écrit très rapidement afin que les clubs aient le plus de précisions avant les championnats. Blaise MILLION soulève le problème du championnat VETERANS et désire savoir si on peut autoriser à jouer avec des licences «LOISIRS» car le championnat Désiré Cario n étant pas un championnat officiel, cela facilitera les éventuelles mutations, les licences «VETERANS» n existant plus. Malik HACHED pense qu effectivement on peut envisager ce cas de figure, sauf pour des joueurs évoluant en Vétérans et qui sont également Arbitres. L assemblée approuve cette demande. Jean- Louis KIMMOUN propose ensuite de passer aux éventuelles questions diverses. Yves BOURIOT de TORCY indique que Dominique VERDON, en tant que technicien, devrait préciser les critères et mode de fonctionnement des entrées en pôle d Eaubonne et ce afin d éviter tous discours faux et inutiles. Dominique VERDON donne des explications sur les modalités du «recrutement» pour le Pôle masculin francilien à savoir : 1. Sélections ligues LIFE et PIFO 2. Préparation au moins une année avant l entrée où l aspect technique et physique est observé 3. Deux problèmes se posent: «le club «géniteur» ; «quelle est sa position» car il ne faut pas le déshabiller. 4. Le jeune entrant ne devrait pas changer de club la première année afin qu il puisse trouver une certaine sérénité entre sa cellule familiale, l internat, le travail scolaire et son équilibre personnel. 12

En terme économique: il est difficile de faire un choix mais on doit essayer au maximum d aider les familles car rentre en ligne de compte l origine social du jeune; à ce moment précis, il ne doit pas y avoir de discrimination. Jean-Louis KIMMOUN intervient en indiquant qu il y a en effet beaucoup de problème d organisation au sein de l Association du Handball Francilien. Une réunion est prévue le 22 juin 2009 afin de mettre à plat toute l organisation avec les cadres responsables. Il indique que le pôle est financé par la Région ile de France, le CNDS, les clubs, les ligues et les comités ainsi qu une participation financière des parents. Jacques CHARLIER d AVON demande s il est possible d envisager l installation d un pôle dans le sud de la Seine-et-Marne. Dominique VERDON indique que la distribution géographique en Ile-de- France est très compliquée. Il faut étudier le coût qui paraît très important, faire toutes les études nécessaires au plus près de tous les besoins. Effectivement un projet très intéressant apparaît à PROVINS avec le «Centre des Hussards» et qui a été transmis au bureau directeur de la ligue. Philippe JOLIVET indique qu il faut faire l alternance entre le pôle et le centre de formation en club. Une action globale avec les comités reste à mener. Blaise MILLON pense que la ligue et les clubs devraient récupérer le coût de la formation au départ du jeune vers des clubs tels que MONTPELLIER, CHAMBERY, etc. Dominique VERDON promet de travailler par rapport à toutes les interrogations d aujourd hui et dès septembre un cabinet d expertise sera mandaté pour faire la meilleure étude possible pour se protéger financièrement et surtout protéger les jeunes joueurs. Michel LARMONIER termine en donnant des informations qui font suite à la réunion des secrétaires généraux organisée par la Fédération les 29 et 30 mai 2009. Pour la C.M.C.D. : les techniciens en formation seront encore pris en compte cette saison. Pour l assurance M.M.A.: il est obligatoire de renvoyer toute déclaration d accident à Strasbourg et non au siège. Pour le speaker: celui-ci doit obligatoirement être licencié. Pour les brûlages: Le N/2 existe toujours en ajoutant + 3; par contre il n y aura plus de brûlage pour les joueurs évoluant en championnat de France moins 18 ans. Ludovic LAGREE de SERRIS s étonne des augmentations systématiques de la fédération sur les tarifs car les clubs essaient justement de ne pas procéder à des augmentations de tarifs appliquées pour leurs licenciés. Marie BOURASSEAU, Déléguée de la Fédération prend note de toutes ces indications qu elle fera remonter auprès du Président. Elle indique qu elle n a pas connaissance de tous les dossiers en cours mais qu elle confirmera que les clubs sont de toute façon en grandes difficultés financières. Roger CHOGNARD de VITRY confirme que les clubs ne pourront plus faire face à de telles augmentations à court terme. Baptiste PERREAU de MONTREUIL suit les clubs dans les informations concernant le côté financier. L ordre du jour et les questions diverses étant épuisés, Jean-Louis KIMMOUN donne la parole à Madame BOURASSEAU, Déléguée fédérale. Elle indique qu elle est nouvelle élue et qu elle ne peut malheureusement répondre sur tous les sujets, n ayant pas connaissance comme elle l a indiqué précédemment de tous les dossiers en cours. 13

Elle confirme qu en ce qui concerne les C.M.C.D. il y a eu très peu de cas au niveau fédéral c est donc une évolution positive. Elle termine en confirmant qu elle sera le porte-parole de cette assemblée. Pascal BOUCHET donne à nouveau des explications sur la nouvelle formule de la coupe de France. Jean-Louis KIMMOUN clôture cette Assemblée Générale à 13 heures 10 et propose d effectuer à présent la remise des récompenses et trophées. Jean-Louis KIMMOUN Président de séance Michel LARMONIER Secrétaire de Séance 14