TARIF DES DOUANES - ANNEXE XVI - 1 Section XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes. 1. La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39, les courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé (n o 40.10), ainsi que les articles à usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n o 40.16); b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n o 42.05) ou en pelleteries (n o 43.03); c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple); d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (Chapitres 39 ou 48 ou Section XV, par exemple); e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n o 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (n o 59.11); f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n os 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n o 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n o 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); h) les tiges de forage (n o 73.04); ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV); k) les articles des Chapitres 82 ou 83; l) les articles de la Section XVII; m) les articles du Chapitre 90; n) les articles d'horlogerie (Chapitre 91); o) les outils interchangeables du n o 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n o 96.03); ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40, 42, 43, 45, 59, n os 68.04, 69.09, par exemple); p) les articles du Chapitre 95; q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou n o 96.12 s'ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes). 2. Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la Note 1 des Chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des n os 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées conformément aux règles ci-après : a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des n os 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, 85.38 et 85.48) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées; b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des n os 84.79 ou 85.43), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon les cas, dans les n os 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du n o 85.17 qu'à ceux des n os 85.25 à 85.28, sont rangées au n o 85.17;
XVI - 2 TARIF DES DOUANES - ANNEXE c) les autres parties relèvent des n os 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38, selon le cas, ou, à défaut, des n os 84.87 ou 85.48. 3. Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble. 4. Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du Chapitre 84 ou du Chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure. 5. Pour l'application des Notes qui précèdent, la dénomination machines couvre les machines, appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des Chapitres 84 ou 85. Note supplémentaire. 1. Dans la présente Section, l'expression «à commande mécanique» se rapporte aux produits comprenant une combinaison plus ou moins complexe de parties mobiles et stationnaires et contribuant à la production, la modification ou la transmission de la force et du mouvement.
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85 - i Chapitre 85 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes. 1. Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffeoreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du n o 70.11; c) les machines et appareils du n o 84.86; d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l art dentaire ou vétérinaire (no 90.18) e) les meubles chauffés électriquement du Chapitre 94. 2. Les articles susceptibles de relever des n os 85.01 à 85.04, d'une part, et des n os 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions. Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n o 85.04. 3. Le n o 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques : a) les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids; b) les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n o 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n o 84.21), des machines à laver la vaisselle (n o 84.22), des machines à laver le linge (n o 84.50), des machines à repasser (n os 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n o 84.52), des ciseaux électriques (n o 84.67) et des appareils électrothermiques (n o 85.16). 4. Au sens du n o 85.23 : a) on entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs («cartes mémoire flash» ou «cartes à mémoire électronique flash», par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une ou plusieurs mémoires flash («E 2 PROM FLASH», par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d un circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances; b) l expression cartes intelligentes s entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques (un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)) sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d une bande magnétique ou d une antenne intégrée mais ne contiennent pas d autres éléments de circuit actifs ou passifs. 5. On considère comme circuits imprimés au sens du n o 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits «à couche», des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple). L'expression circuits imprimés ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression, ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés, peuvent être munis d éléments de connexion non imprimés. Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du n o 85.42. 6. Aux fins du n o 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l amplification, la régénération ou la modification d un signal.
85 - ii TARIF DES DOUANES ANNEXE 7. Le n o 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance des appareils récepteurs de télévision et d autres appareils électriques (n o 85.43). 8. Au sens des n os 85.41 et 85.42, on considère comme : a) Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur, les dispositifs de l'espèce dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l'influence d'un champ électrique; b) Circuits intégrés : 1) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, inductances, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (par exemple, silicium dopé, arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphure d indium), formant un tout indissociable; 2) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, par interconnexions ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets; 3) les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociable, reposant ou non sur un ou plusieurs substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuits actifs ou passifs. Aux fins du classement des articles définis dans la présente Note, les n os 85.41 et 85.42 ont priorité sur toute autre position de la Nomenclature, à l exception du n o 85.23 susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction. 9. Au sens du n o 85.48, on entend par piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage ceux qui sont devenus inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés. Note de sous-positions. 1. Le n o 8527.12 couvre uniquement les lecteurs de cassettes et radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm. Notes supplémentaires. 1. Au sens du présent Chapitre, «assemblage de circuits imprimés» désigne une marchandise comportant au moins un circuit imprimé de la position n o 85.34, formé d'au moins un élément actif, avec ou sans élément passif. Au sens de la présente Note, «éléments actifs» désigne les diodes, les transistors et les autres dispositifs à semi-conducteurs, qu'ils soient ou non photosensibles, de la position n o 85.41, ainsi que les circuits intégrés de la position n o 85.42. 2. Au sens du présent Chapitre : a) l'expression «haute définition» dans le contexte des récepteurs de télévision et des tubes à rayons cathodiques porte sur les produits : i) dont le rapport d'image de l'écran est égal ou supérieur à 16:9, et ii) qui comportent un écran de visualisation pouvant afficher plus de 700 lignes de balayage; et b) la diagonale de l'affichage vidéo est évaluée en mesurant la plus longue droite possible sur la portion visible de la surface de l'affichage vidéo. 3. Pour l application de la position n o 85.23, «logiciel» s entend des programmes enregistrés sur disquette, disque compact, bande magnétique ou tout autre support de données convenable qui sont conçus pour être exécutés par des ordinateurs ou des appareils programmables semblables commandés par un microprocesseur. Sont exclus de la présente définition les enregistrements audio ou vidéo d un type utilisé avec un appareil d enregistrement ou de reproduction du son de la position n os 85.19, ou avec des appareils d enregistrement ou de reproduction vidéophoniques de la position n o 85.21.
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85 - iii Notes statistiques. (N.B. Ces notes ne font pas partie de la législation du Tarif des douanes.) 1. Pour les besoins statistiques de la sous-position n o 8539.10, la dimension d'un phare ou projecteur scellé est déterminée en mesurant la plus longue dimension diagonale de l'ampoule pour les phares rectangulaires, et par le diamètre pour les phares circulaires. 2. Pour les besoins statistiques de la sous-position n o 8544.70 ayant comme unité de mesure «mètre», le but visé est de capturer le nombre total de mètres obtenus en multipliant le nombre de fibres individuels par la longueur.
85-1 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85.01 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 8501.10.00 -Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - - - -D'une puissance inférieure à 18,65 W : 11 - - - - - -À courant alternatif... NMB 12 - - - - - -À courant continu... NMB 19 - - - - - -Autres... NMB - - - - -D'une puissance de 18,65 W ou plus mais n'excédant pas 37,5 W : 21 - - - - - -À courant alternatif... NMB 22 - - - - - -À courant continu... NMB 29 - - - - - -Autres... NMB 8501.20.00 00 -Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W -Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : 8501.31.00 - -D'une puissance n'excédant pas 750 W En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Moteurs à courant continu, d'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 75 W... NMB 20 - - - - -Moteurs à courant continu, d'une puissance excédant 75 W mais inférieure à 750 W... NMB 8501.32 - -D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kw 8501.32.10 00 - - -Actionneurs; Moteurs à arbre à engrenages sans balais, devant servir dans des outils électriques portatifs; Moteurs à engrenages devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils; Moteurs devant servir à la fabrication de monte-charge (ascenseurs); Moteurs électriques, d'une tension d'au moins 20 V et d'au plus 75 V, devant servir à la fabrication de chariots-gerbeurs 8501.32.20 00 - - -Moteurs devant servir comme source principale de puissance installée pour les véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90 8501.32.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG,
85-2 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 10 - - - - -Machines génératrices, à courant continu... NMB 8501.33.00 00 - -D'une puissance excédant 75 kw mais n'excédant pas 375 kw 8501.34.00 - -D'une puissance excédant 375 kw En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Moteurs à engrenages... NMB 20 - - - - -Autres moteurs... NMB 30 - - - - -Machines génératrices à courant continu... NMB 8501.40.00 -Autres moteurs à courant alternatif, monophasés En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Moteurs à condensateur permanent fractionné, à rotor externe, d'une puissance excédant 30 W mais n'excédant pas 120 W, devant servir à la fabrication des hottes de cuisine; Moteurs à engrenages, devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils; Autres moteurs, devant servir à la fabrication de systèmes de pompes à eau submersibles, d'un diamètre de pompe excédant 8,89 cm... NMB 20 - - - - -D'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 75 W... NMB 30 - - - - -D'une puissance excédant 75 W mais n'excédant pas 750 W... NMB 40 - - - - -D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 3 730 W... NMB 50 - - - - -D'une puissance excédant 3 730 W... NMB -Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : 8501.51.00 - -D'une puissance n'excédant pas 750 W En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Moteurs à engrenages... NMB 8501.52.00 - -D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kw En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 14,92 kw... NMB 20 - - - - -D'une puissance excédant 14,92 kw mais n'excédant pas 75 kw... NMB 8501.53.00 - -D'une puissance excédant 75 kw En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Pour actionner les pompes à boue, les treuils ou les tables de rotation NMB 20 - - - - -D'une puissance n'excédant pas 149 kw... NMB 30 - - - - -D'une puissance excédant 149 kw mais n'excédant pas 375 kw... NMB 40 - - - - -D'une puissance excédant 375 kw mais n'excédant pas 750 kw... NMB
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85-3 50 - - - - -D'une puissance excédant 750 kw mais n'excédant pas 1 875 kw... NMB 60 - - - - -D'une puissance excédant 1 875 kw... NMB -Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) : 8501.61.00 00 - -D'une puissance n'excédant pas 75 kva 8501.62.00 00 - -D'une puissance excédant 75 kva mais n'excédant pas 375 kva 8501.63.00 00 - -D'une puissance excédant 375 kva mais n'excédant pas 750 kva 8501.64.00 - -D'une puissance excédant 750 kva En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Devant servir à la fabrication des groupes électrogènes... NMB 85.02 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. -Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : 8502.11.00 - -D'une puissance n'excédant pas 75 kva En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -D'une puissance n'excédant pas 35 kw... NMB 8502.12.00 00 - -D'une puissance excédant 75 kva mais n'excédant pas 375 kva 8502.13.00 00 - -D'une puissance excédant 375 kva 8502.20.00 -Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) 10 - - - - -Devant servir sur la ferme, à des fins agricoles seulement; Groupes électrogènes de piste, pour fournir une alimentation électrique aux aéronefs; D'une puissance n'excédant pas 35 kw... NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
85-4 TARIF DES DOUANES - ANNEXE -Autres groupes électrogènes : 8502.31.00 00 - -À énergie éolienne 8502.39 - -Autres 8502.39.10 00 - - -Ce qui suit, autres que les convertisseurs de fréquence de 400 Hz : Actionnés par turbine à gaz, autres que les groupes électrogènes de type aviation d'une puissance de 40 à 50 MW; Actionnés par turbine hydraulique;actionnés par turbine à vapeur, autres que les groupes électrogènes d'une puissance excédant 60 MW; Courant continu thermo-électrique NMB 2 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 2 % 8502.39.90 00 - - -Autres 8502.40.00 00 -Convertisseurs rotatifs électriques 8503.00 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n os 85.01 ou 85.02. 8503.00.10 - - -Stators et rotors des machines de la position 85.01 En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -De moteurs à engrenages... - 20 - - - - -De moteurs, à l'exclusion de moteurs à engrenages... - 30 - - - - -De machines génératrices, à l'exclusion des groupes électrogènes... - 8503.00.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -De moteurs à engrenages... - 20 - - - - -De moteurs, à l'exclusion de moteurs à engrenages... - 30 - - - - -De machines génératrices, à l'exclusion des groupes électrogènes... - 85.04 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10.00 00 -Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85-5 -Transformateurs à diélectrique liquide : 8504.21.00 - -D'une puissance n'excédant pas 650 kva En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -D'une puissance inférieure à 500 kva... NMB 20 - - - - -D'une puissance de 500 kva ou plus mais n'excédant pas 650 kva... NMB 8504.22.00 - -D'une puissance excédant 650 kva mais n'excédant pas 10 000 kva En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -D'une puissance excédant 650 kva mais n'excédant pas 2 500 kva... NMB 20 - - - - -D'une puissance excédant 2 500 kva mais n'excédant pas 10 000 kva NMB 8504.23.00 00 - -D'une puissance excédant 10 000 kva -Autres transformateurs : 8504.31.00 - -D'une puissance n'excédant pas 1 kva En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Transformateurs d'adaptation... NMB - - - - -Autres : 91 - - - - - -D'une puissance de moins de 40 VA... NMB 92 - - - - - -D'une puissance de 40 VA ou plus mais de moins de 1 kva... NMB 93 - - - - - -D'une puissance de 1 kva... NMB 8504.32.00 00 - -D'une puissance excédant 1 kva mais n'excédant pas 16 kva 8504.33.00 - -D'une puissance excédant 16 kva mais n'excédant pas 500 kva En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -D'une puissance excédant 16 kva mais n'excédant pas 50 kva... NMB 20 - - - - -D'une puissance excédant 50 kva mais n'excédant pas 500 kva... NMB 8504.34.00 00 - -D'une puissance excédant 500 kva 8504.40 -Convertisseurs statiques
85-6 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 8504.40.10 00 - - -Chargeurs de batteries, à usage commercial, à l'exclusion de ceux pour charger les batteries devant servir aux lampes de sûreté pour les mineurs et ceux devant servir à la fabrication des voitures à voyageurs de chemin de fer ou de tramways 8504.40.20 00 - - -Blocs d'alimentation devant servir avec les instruments de chirurgie, d'art dentaire, d'art vétérinaire ou aux fins de diagnostic 8504.40.30 00 - - -Blocs d'alimentation pour les machines automatiques de traitement de l'information de la position 84.71 8504.40.40 00 - - -Régulateurs de vitesse pour moteurs électriques 8504.40.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - - - -Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : 31 - - - - - -Redresseurs... - 32 - - - - - -Onduleurs... - 33 - - - - - -Convertisseurs de courant alternatif et convertisseurs de fréquence.. - 34 - - - - - -Convertisseurs de courant continu... - 35 - - - - - -Blocs d'alimentation... - 39 - - - - - -Autres... - - - - - -Autres : 91 - - - - - -Chargeurs de batteries, à usage non commercial... - 92 - - - - - -Chargeurs de batteries, à usage commercial... - 93 - - - - - -Blocs d'alimentation... - 99 - - - - - -Autres... - 8504.50.00 00 -Autres bobines de réactance et autres selfs 8504.90 -Parties 8504.90.10 - - -Assemblages de circuits imprimés pour les marchandises des souspositions 8504.40 et 8504.90 10 - - - - -De chargeurs de batteries... - 20 - - - - -De blocs d'alimentation... - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85-7 8504.90.20 00 - - -Autres parties des blocs d'alimentation pour les machines automatiques de traitement de l'information de la position 84.71 8504.90.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Assemblages de circuits imprimés, de transformateurs électriques et autres bobines de réactance et autres selfs... - - - - - -Autres, de transformateurs électriques : 81 - - - - - -D'une puissance inférieure à 500 kva... - 82 - - - - - -D'une puissance de 500 kva ou plus... - 85.05 Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. -Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation : 8505.11.00 00 - -En métal 8505.19.00 00 - -Autres 8505.20.00 00 -Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques 8505.90.00 00 -Autres, y compris les parties 85.06 Piles et batteries de piles électriques. 8506.10 -Au bioxyde de manganèse 8506.10.10 00 - - -Piles alcalines ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants; Batteries de piles électriques, 9 volts, devant servir à la fabrication de détecteurs de fumée
85-8 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 8506.10.90 00 - - -Autres NMB 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 5 % 8506.30.00 00 -À l'oxyde de mercure NMB 7 % TPAC, TPMD, TPG, 8506.40.00 00 -À l'oxyde d'argent NMB 7 % TPAC, TPMD, TPG, 8506.50 -Au lithium 8506.50.10 00 - - -Piles ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants 8506.50.90 - - -Autres 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 5 % 10 - - - - -D'un volume extérieur n'excédant pas 300 cm³... NMB 20 - - - - -D'un volume extérieur excédant 300 cm³... NMB 8506.60.00 00 -À l'air-zinc NMB 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 5 % 8506.80 -Autres piles et batteries de piles 8506.80.10 00 - - -Devant servir à la fabrication de détecteurs de fumée 8506.80.90 00 - - -Autres NMB 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 5 % 8506.90.00 00 -Parties 85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire.
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85-9 8507.10.00 -Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -12 V... NMB 8507.20 -Autres accumulateurs au plomb 8507.20.10 00 - - -Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90 8507.20.90 - - -Autres 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 7 % 10 - - - - -6 V... NMB 20 - - - - -12 V... NMB 30 - - - - -36 V... NMB 8507.30 -Au nickel-cadmium 8507.30.10 00 - - -Piles ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants; Devant servir dans des lampes de sûreté pour mineurs 8507.30.20 00 - - -Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90 8507.30.90 00 - - -Autres NMB 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 7 % 8507.40 -Au nickel-fer 8507.40.10 00 - - -Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90 8507.40.90 00 - - -Autres NMB 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 7 %
85-10 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 8507.50 -Au nickel-hydrure métallique 8507.50.10 00 - - -Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90 8507.50.90 00 - - -Autres NMB 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 7 % 8507.60 -Au lithium-ion 8507.60.10 00 - - -Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90 8507.60.90 00 - - -Autres NMB 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 7 % 8507.80 -Autres accumulateurs 8507.80.10 00 - - -Piles alcalines ou piles au lithium ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants; Accumulateurs électriques à faible décharge, devant servir à la fabrication, à l'entretien ou à la réparation des bouées et des balises pour le gouvernement du Canada 8507.80.20 00 - - -Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90 8507.80.90 00 - - -Autres NMB 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 7 % 8507.90.00 00 -Parties 85.08 Aspirateurs. -À moteur électrique incorporé :
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85-11 8508.11.00 00 - -D'une puissance n'excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 litres NMB 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 3 % 8508.19.00 00 - -Autres NMB 7,5 % TPAC, TPMD, TPG, 8508.60.00 00 -Autres aspirateurs NMB 7,5 % TPAC, TPMD, TPG, 8508.70 -Parties 8508.70.10 00 - - -D'aspirateurs de la sous-position 8508.19 8508.70.90 00 - - -Autres - 8 % TPAC, TPMD, TPG, 85.09 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n o 85.08. 8509.40 -Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presseslégumes 8509.40.10 00 - - -Fouloirs à raisins pour usages domestiques NMB 8 % TPAC, TPMD, TPG, 8509.40.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, 20 - - - - -Mélangeurs pour aliments... NMB 30 - - - - -Presse-fruits et presse-légumes... NMB 8509.80 -Autres appareils 8509.80.10 00 - - -Vaporisateurs aux ultrasons NMB 8 % TPAC, TPMD, TPG,
85-12 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 8509.80.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -À apprêter les aliments... NMB 20 - - - - -Pour nettoyage des parquets ou tapis... NMB 8509.90 -Parties 8509.90.20 - - -Devant servir à la fabrication de marchandises de cette position; Des marchandises des n os tarifaires 8509.40.90 ou 8509.80.90 30 - - - - -Des marchandises du n o tarifaire 8509.80.90... - En fr. TPAC, TPMD, TPG, 8509.90.90 00 - - -Autres - 3 % TPAC, TPMD, TPG, 85.10 Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10.00 00 -Rasoirs 8510.20 -Tondeuses 8510.20.10 00 - - -Pour la coupe des poils des animaux domestiques; Alimentées par courant alternatif, pour la coupe des cheveux NMB 6 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 2,5 % 8510.20.90 00 - - -Autres 8510.30.00 00 -Appareils à épiler 8510.90.00 00 -Parties
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85-13 85.11 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. 8511.10.00 00 -Bougies d'allumage 8511.20.00 00 -Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques 8511.30.00 -Distributeurs; bobines d'allumage En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Distributeurs... NMB 20 - - - - -Bobines d'allumage... NMB 8511.40.00 00 -Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices 8511.50.00 00 -Autres génératrices 8511.80.00 -Autres appareils et dispositifs En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - - - -Régulateurs de tension ou régulateurs de tension-courant, avec relais de coupure : 11 - - - - - -Conçus pour les circuits de 6, 12 ou 24 V... - 19 - - - - - -Autres... - 8511.90.00 -Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Des démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, autres génératrices ou autres appareils et dispositifs... - 20 - - - - -Des distributeurs et bobines d'allumage... - 85.12 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n o 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles.
85-14 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 8512.10.00 00 -Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes - 5,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 3 % 8512.20.00 -Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Appareils d'éclairage, y compris les lampes intérieures... - 20 - - - - -Appareils de signalisation visuelle, y compris les feux d'arrêt et les feux de virage... - 8512.30 -Appareils de signalisation acoustique 8512.30.10 00 - - -Sonneries ou vibrateurs devant servir à la réparation des camions forestiers, ou à la fabrication de telles parties; Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques 8512.30.90 00 - - -Autres - 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 6,5 % 8512.40.00 00 -Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée - 6 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 6 % 8512.90.00 -Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -D'appareils d'éclairage... - 20 - - - - -D'appareils de signalisation... - 85.13 Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n o 85.12. 8513.10 -Lampes 8513.10.10 00 - - -Lampes de poche; Lampes de sûreté pour mineurs
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85-15 8513.10.90 00 - - -Autres NMB 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 5 % 8513.90 -Parties 8513.90.10 00 - - -De lampes de poche et de lampes de sûreté pour mineurs 8513.90.90 00 - - -Autres - 3,5 % TPAC, TPMD, TPG, 85.14 Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. 8514.10.00 00 -Fours à résistance (à chauffage indirect) 8514.20.00 00 -Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques 8514.30.00 00 -Autres fours 8514.40.00 00 -Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques 8514.90.00 00 -Parties 85.15 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. -Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre :
85-16 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 8515.11.00 00 - -Fers et pistolets à braser 8515.19.00 00 - -Autres -Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance : 8515.21.00 00 - -Entièrement ou partiellement automatiques 8515.29.00 00 - -Autres -Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma : 8515.31.00 - -Entièrement ou partiellement automatiques En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Appareils pour le soudage, au jet de plasma... NMB 30 - - - - -Appareils pour le soudage, fonctionnant au courant continu ou au courant alternatif et continu... NMB 8515.39.00 - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - - - -Non rotatifs : 11 - - - - - -Type transformateur, à courant alternatif... NMB 19 - - - - - -Autres... NMB 20 - - - - -Rotatifs... NMB 8515.80.00 00 -Autres machines et appareils 8515.90.00 -Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG, 20 - - - - -D'appareils pour le soudage, fonctionnant au courant alternatif et continu... - 80 - - - - -D'autres machines et appareils de soudage... -
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85-17 85.16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n o 85.45. 8516.10 -Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques 8516.10.10 00 - - -Thermoplongeurs pour préparations photographiques 8516.10.20 00 - - -Thermoplongeurs devant servir dans les véhicules automobiles 8516.10.90 - - -Autres 6,5 % TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Chauffe-eau électriques, conçus pour usages domestiques... NMB -Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires : 8516.21.00 00 - -Radiateurs à accumulation - 8 % TPAC, TPMD, TPG, 8516.29.00 - -Autres 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 5 % - - - - -Appareils électriques, pour le chauffage des locaux : 11 - - - - - -Usages domestiques... - 12 - - - - - -Avec ventilateur incorporé... NMB 13 - - - - - -Type infrarouge... NMB 19 - - - - - -Autres... - 20 - - - - -Appareils électriques, pour le chauffage du sol... - -Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : 8516.31.00 - -Sèche-cheveux En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Sèche-cheveux, pour usages domestiques... NMB
85-18 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 8516.32 - -Autres appareils pour la coiffure 8516.32.10 00 - - -Fers à friser 8516.32.90 00 - - -Autres NMB 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 5 % 8516.33 - -Appareils pour sécher les mains 8516.33.10 00 - - -Muraux NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, 8516.33.90 00 - - -Autres 8516.40.00 00 -Fers à repasser électriques 8516.50.00 00 -Fours à micro-ondes 8516.60 -Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires 8516.60.10 - - -Fours à pain; Barbecues d'intérieur sans fumée; Cuiseurs à vapeur pour le riz 10 - - - - -Fours à pain... NMB 20 - - - - -Barbecues d'intérieur sans fumée... NMB 30 - - - - -Cuiseurs à vapeur pour le riz... NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, 8516.60.20 - - -Fours et cuisinières 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 5 % 10 - - - - -Fourneaux de cuisine, encastrables... NMB 20 - - - - -Cuisinières... NMB
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85-19 8516.60.90 - - -Autres 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 5 % 10 - - - - -Tables de cuisson... NMB -Autres appareils électrothermiques : 8516.71 - -Appareils pour la préparation du café ou du thé 8516.71.10 00 - - -Appareils pour la préparation du café NMB 9 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 5 % 8516.71.20 00 - - -Appareils pour la préparation du thé NMB 8 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 5 % 8516.72 - -Grille-pain 8516.72.10 00 - - -Automatique 8516.72.90 00 - - -Autres NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, 8516.79 - -Autres 8516.79.10 00 - - -Vaporiseurs pour les tissus 8516.79.90 00 - - -Autres NMB 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 5 % 8516.80.00 -Résistances chauffantes En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Conçues pour la cuisson, pour usages domestiques... - 8516.90 -Parties
85-20 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 8516.90.10 00 - - -Encastrements pour appareils pour sécher les mains 8516.90.20 00 - - -Encastrements et bases de métal pour fers à repasser électriques 8516.90.30 00 - - -Assemblages pour les fours à micro-ondes incorporant au moins deux des éléments suivants : chambre à cuisson, châssis de support autoportant, porte ou couverture extérieure 8516.90.40 00 - - -Assemblages de circuits imprimés pour les fours à micro-ondes 8516.90.50 00 - - -Chambres à cuisson, assemblées ou non, pour fours ou cuisinières 8516.90.60 00 - - -Panneaux supérieurs, avec ou sans éléments chauffants ou contrôles, pour fours ou cuisinières 8516.90.70 00 - - -Assemblages de portes pour fours ou cuisinières incorporant au moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre ou isolation - - -Encastrements pour grille-pain : 8516.90.81 00 - - - -Pour grille-pain automatique 8516.90.82 00 - - - -Pour autres grille-pain 8516.90.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, 70 - - - - -Pour fours ou cuisinières... -
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85-21 85.17 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n os 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. -Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : 8517.11.00 - -Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Avec répondeur téléphonique... NMB 20 - - - - -Sans répondeur téléphonique... NMB 8517.12.00 - -Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Téléphones cellulaires, conçus pour installation dans les véhicules automobiles... NMB 20 - - - - -Téléphones cellulaires, autres... NMB 8517.18.00 - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Visiophones... NMB - - - - -Autres : 91 - - - - - -Postes téléphoniques d'usagers par fil, à combinés avec fil, avec répondeur téléphonique... NMB 92 - - - - - -Postes téléphoniques d'usagers par fil, à combinés avec fil, sans répondeur téléphonique... NMB 99 - - - - - -Autres... NMB -Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : 8517.61.00 00 - -Stations de base 8517.62.00 - -Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage 10 - - - - -Appareils de commutation, pour la téléphonie... - 30 - - - - -Modems, y compris les modems télécopies, des types utilisés avec les machines de traitement de l'information de la position 84.71... NMB - - - - -Autres modems : En fr. TPAC, TPMD, TPG,
85-22 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 41 - - - - - -Modems télécopieurs... NMB 49 - - - - - -Autres... NMB 8517.69 - -Autres 8517.69.10 00 - - -Appareils télécopieurs, dits de «fac-similé»; Autres appareils pour la téléphonie ou la télégraphie 8517.69.20 00 - - -Récepteurs d'appel, d'avertissement ou de téléappel NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, 8517.69.90 - - -Autres 6 % TAU, TNZ, TPAC, 20 - - - - -Récepteurs radiotéléphoniques ou radiotélégraphiques, pour aéronefs NMB - - - - -Autres : 95 - - - - - -N'excédant pas 400 MHz... NMB 96 - - - - - -Excédant 400 MHz mais n'excédant pas 1 000 MHz... NMB 97 - - - - - -Excédant 1 000 MHz... NMB 8517.70.00 -Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - - - -Assemblages de circuits imprimés : 11 - - - - - -De modems... - 13 - - - - - -De téléphones... - 19 - - - - - -Autres... - 85.18 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. 8518.10.00 -Microphones et leurs supports En fr. TPAC, TPMD, TPG, 10 - - - - -Microphones... NMB 20 - - - - -Supports pour microphones... NMB -Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes :
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85-23 8518.21.00 00 - -Haut-parleur unique monté dans son enceinte NMB 6,5 % TAU, TNZ, TPAC, 8518.22.00 00 - -Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte NMB 6,5 % TAU, TNZ, TPAC, 8518.29 - -Autres 8518.29.10 00 - - -Excitateurs de cône à compression ou tweeters de cône à compression, devant servir à la fabrication de systèmes de haut-parleurs 8518.29.20 00 - - -Haut-parleurs, sans enveloppe, avec échelle de fréquence de 300 Hz à 3,4 MHz et un diamètre n'excédant pas 50 mm, pour les télécommunications NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, 8518.29.90 00 - - -Autres NMB 6,5 % TAU, TNZ, TPAC, 8518.30 -Casque d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs 8518.30.10 00 - - -Combinés téléphoniques - - -Autres : 8518.30.91 00 - - - -Écouteurs et casques téléphoniques 8518.30.99 00 - - - -Autres NMB 4,5 % TPAC, TPMD, TPG, 8518.40 -Amplificateurs électriques d'audio-fréquence
85-24 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 8518.40.10 00 - - -Pour les applications de la téléphonie par fil NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC, 8518.40.90 00 - - -Autres NMB 6,5 % TAU, TNZ, TPAC, 8518.50.00 00 -Appareils électriques d'amplification du son - 6,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM, TPG : 3 % 8518.90 -Parties 8518.90.10 - - -Saladiers, culasses de champ et pôles inducteurs pour les haut-parleurs dont les dimensions de montage sont supérieures à 203 mm, cônes et bordures de cônes, pare-poussières et anneaux de centrage, devant servir à la fabrication des haut-parleurs; Des excitateurs de cône à compression ou tweeters de cône à compression, devant servir à la fabrication de systèmes de haut-parleurs; Des haut-parleurs, sans enveloppe, avec échelle de fréquence de 300 Hz à 3,4 MHz et un diamètre n'excédant pas 50 mm, pour les télécommunications; Des microphones et leurs supports et écouteurs 10 - - - - -Des microphones et leurs supports... - En fr. TPAC, TPMD, TPG, 8518.90.20 00 - - -Des amplificateurs électriques d'audio fréquence pour les applications de la téléphonie par fil - En fr. TAU, TNZ, TPAC, 8518.90.30 - - -D'autres amplificateurs électriques d'audio-fréquence; De combinés téléphoniques; Autres, des haut-parleurs 10 - - - - -Des amplificateurs électriques d'audio-fréquence... - 20 - - - - -Des combinés téléphoniques... - 30 - - - - -Autres, des haut-parleurs... - En fr. TAU, TNZ, TPAC, 8518.90.90 00 - - -Autres 85.19 Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son.
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85-25 8519.20 -Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement 8519.20.10 00 - - -Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton 8519.20.90 00 - - -Autres NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG, 8519.30 -Platines tourne-disques 8519.30.10 00 - - -À changeur automatique de disques NMB 3,5 % TPAC, TPMD, TPG, 8519.30.90 00 - - -Autres 8519.50.00 00 -Répondeurs téléphoniques -Autres appareils : 8519.81 - -Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur 8519.81.10 00 - - -Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques - - -Autres appareils de reproduction du son : 8519.81.21 - - - -Lecteurs de disques compacts; Lecteurs de cassettes de poche; Autres lecteurs de cassettes 10 - - - - -Lecteurs de cassettes, pour installation dans les véhicules automobiles NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, 8519.81.29 00 - - - -Autres NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG, - - -Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure et machines à transcrire :
85-26 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 8519.81.31 00 - - - -À bandes magnétiques NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG, 8519.81.39 00 - - - -Autres - - -Autres : 8519.81.91 - - - -Pour la reproduction ou la duplication commerciale des audiocassettes; Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples 10 - - - - -Pour la reproduction ou la duplication commerciale des audiocassettes NMB 20 - - - - -Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples... NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG, 8519.81.99 00 - - - -Autres NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG, 8519.89 - -Autres 8519.89.10 00 - - -Électrophones; Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples; Machines à transcrire 8519.89.90 00 - - -Autres NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG, 85.21 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10.00 00 -À bandes magnétiques 8521.90 -Autres 8521.90.10 00 - - -Lecteurs de vidéodisque au laser
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 85-27 8521.90.90 00 - - -Autres NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, 85.22 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n os 85.19 ou 85.21. 8522.10.00 00 -Lecteurs phonographiques 8522.90 -Autres 8522.90.10 00 - - -Assemblages de circuits imprimés 8522.90.90 00 - - -Autres 85.23 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. -Supports magnétiques : 8523.21 - -Cartes munies d'une piste magnétique 8523.21.10 00 - - -Cartes munies d'une piste magnétique non enregistrée NMB 8,5 % TPAC, TPMD, TPG, 8523.21.20 00 - - -Cartes munies d'une piste magnétique enregistrée NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, 8523.29 - -Autres 8523.29.10 00 - - -Non enregistrés, d'une largeur n'excédant pas 4 mm - En fr. TAU, TNZ, TPAC,
85-28 TARIF DES DOUANES - ANNEXE 8523.29.20 - - -À caractère musical, y compris les enregistrements d'opéras, d'opérettes, de comédies musicales et les autres enregistrements ayant une teneur musicale importante; Enregistrements des numéros de music-hall et de cabaret, qu'ils soient musicaux ou non, y compris les monologues et les soliloques et les autres enregistrements ayant un caractère divertissant semblable; À caractère publicitaire à l'exclusion des commerciaux pour la radio et la télévision, importés uniquement pour des fins de référence; Enregistrements vidéo à l'exclusion des grands reportages ou des enregistrements d'actualités 10 - - - - -Enregistrements vidéo, à l'exclusion des grands reportages ou des enregistrements d'actualités... - 7 % TPAC, TPMD, TPG, 8523.29.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG, - - - - -Bandes magnétiques enregistrées : 11 - - - - - -Logiciels pré-emballés, pour les machines automatiques de traitement de l'information, préconditionnés pour la vente au détail... NMB 12 - - - - - -Logiciels personnalisés... NMB 13 - - - - - -Autres logiciels... NMB 14 - - - - - -Pour la reproduction du son ou de l'image... NMB 19 - - - - - -Autres... NMB - - - - -Disques magnétiques enregistrés, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image : 21 - - - - - -Logiciels pré-emballés, pour les machines automatiques de traitement de l'information, préconditionnés pour la vente au détail... NMB 22 - - - - - -Logiciels personnalisés... NMB 23 - - - - - -Autres logiciels... NMB 29 - - - - - -Autres... NMB -Supports optiques : 8523.41 - -Non enregistrés 8523.41.10 00 - - -Supports préparés non enregistrés 8523.41.90 00 - - -Autres NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG, 8523.49 - -Autres