Europâisches Patentamt 1 1 1 1 European Patent Office Office européen des brevets (11) EP 0 925 743 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN



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(19) J (12) Europâisches Patentamt 1 1 1 1 European Patent Office Office européen des brevets (11) EP 0 925 743 A1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: nation: (51) nt. Cl.6: A47B 45/00 30.06.1999 Bulletin 1999/26 (21 ) Numéro de dépôt: 98420244.0 (22) Date de dépôt: 23.1 2.1 998 (84) Etats contractants designes: Valla, Alain AT BE CH CY DE DK ES Fl FR GB GR IE IT LI LU 06270 Villeneuve-Loubet (FR) MC NL PT SE Cattoire, Michel Etats d'extension designes: 64500 St-Jean de Luz (FR) AL LT LV MK RO SI (74) Mandataire: (30) Priorite: 23.12.1997 FR 9716647 Perrier, Jean-Pierre et al Cabinet GERMAIN ET MAUREAU, (71) Demandeur: SOGAL FRANCE 12, rue Boileau, F-75005 Paris (FR) BP 61 53 (72) Inventeurs: 69466 Lyon Cedex 06 (FR) Hassenfratz, Robert 49120 la Tourlandry (FR) (54) Rayonnage modulaire pour l'aménagement intérieur d'une niche ou d'un placard (57) Le panneau vertical (12) du second module (B), qui est disposé dans le premier module (A), est 3^**sî*Kv\ composé d'un montant antérieur (15), muni d'une ran- z ^>Jc gée verticale (R4) de moyens de positionnement de i^l ^sf^\ / A 49*\ *t FIG1 ^'^ tablettes amovibles (14), d'un montant postérieur (16) et ^ ^Sbjjp* de panneaux verticaux intercalaires (1 7a à 1 7e) s'éten- ** 1<^^^; ' dant horizontalement entre les deux montants (12 et : ^bla^*^ J I ^ 1 6), sur lesquels ils sont positionnés et fixés, et, vertica- \ t-^^i^ir'flu l^fel^^ lement, en ménageant entre eux des espaces (E) pour j \"\ Jt<^^^^> >-v le passage des tablettes (5) du premier module (A), ces \ J^^. 'Tr^sT panneaux intercalaires (17a a 17e) étant choisis parmi ït^^ \4tyJ^i^ une série de panneaux de hauteurs différentes et corn- & X*S^^ ' i^^^^^*. portant, chacun, près de leurs bords postérieurs, une : v^^t,i f^^^^^^lfs**^ rangée verticale (R5) de moyens de ~ positionnement j : : P des tablettes (1 4) du second module. j \Â ~ j ^ CO r»- 10 CM o Û_ LU Printed by Xerox (UK) Business Services 2.16.7/3.6

1 EP 0 925 743 A1 2 Description [0001] L'invention est relative à un rayonnage modulaire pour l'aménagement intérieur d'une niche ou d'un placard. s [0002] On connaît, par exemple par FR-A-2 703 226, un aménagement intérieur de placard comprenant deux modules pouvant être déplacés l'un par rapport à l'autre pour adapter la largeur de l'ensemble aux besoins, l'un des modules étant composé d'un montant, d'un pan- w neau horizontal avec un retour vertical extrême apte à venir en appui sur un panneau horizontal de l'autre module et dans lequel les deux modules comportent des moyens de butée limitant leur déplacement relatif dans les deux sens. 15 [0003] L'écartement des deux modules permet d'adapter leur encombrement à la largeur du logement, niche ou placard mural les recevant, ou de l'espace disponible contre une paroi, tout en assurant la continuité de la fonction de rangement, et par exemple, la fonction 20 penderie. [0004] L'invention concerne l'adaptation de ce type d'aménagement à la fonction rayonnage pour bureau, bibliothèque ou étagère. [0005] Le brevet américain US-A-4 102 275 décrit 25 déjà un aménagement réglable en largeur composé de deux modules portant chacun des tablettes en porte-àfaux et dont l'extrémité libre est munie d'un retour coudé vers le bas délimitant un espace avec la tablette sous jacente. Les tablettes de chaque module s'insèrent 30 dans les espaces entre tablettes de l'autre module et peuvent ainsi coulisser lors du réglage en largeur de l'aménagement. [0006] Dans ce type de construction, les tablettes occupent une position verticale fixe, ce qui s'oppose à 35 toute modification de leur espacement vertical, par exemple pour l'adapter à la hauteur des objets à ranger ou pour en changer la fonction, par exemple passage d'une fonction bibliothèque à une fonction étagère de lingerie. 40 [0007] Le brevet américain US-A-3 790 241 décrit une structure modulaire qui, composée d'un module cubique, à section transversale en H, et de tablettes, permet, en superposant les tablettes sur les modules, disposés verticalement ou couchés, de réaliser un 45 rayonnage comprenant des tablettes décalées et alternées. [0008] Toutefois, là aussi, l'intervalle entre tablettes est constant et inadaptable. [0009] La présente invention a pour objet de fournir un 50 rayonnage modulaire, adaptable en largeur, dans les limites de la plage de réglage, et dont l'espace vertical entre tablettes est également réglable, en fonction des besoins ou des désirs de décoration. [0010] Ce rayonnage modulaire est composé d'un 55 premier module comprenant un panneau vertical portant au moins une tablette horizontale, un panneau horizontal supérieur avec un retour inférieur vertical extrême, et d'un second module comprenant deux panneaux verticaux reliés par un panneau horizontal supérieur, l'un de ces panneaux verticaux étant disposé dans le premier module. [0011] Selon l'invention, le panneau vertical du premier module est muni de deux rangées verticales de moyens de positionnement pour des tablettes amovibles, ayant au plus la largeur de ce premier module, tandis que, d'une part, le panneau vertical du second module, qui est disposé dans le premier module, est composé d'un montant antérieur s'étendant sur toute la hauteur du second module et muni d'une rangée verticale de moyens de positionnement de tablettes amovi- bles du second module, d'un montant postérieur, s'étendant également sur toute la hauteur du second module, et de panneaux verticaux intercalaires s'étendant, horizontalement, entre les deux montants, sur lesquels ils sont positionnés et fixés, et, verticalement, en ménageant entre eux des intervalles pour le passage des tablettes du premier module, ces panneaux intercalaires étant choisis parmi une série de panneaux de hauteurs différentes comportant, chacun, près de leurs bords postérieurs, une rangée verticale de moyens de positionnement des tablettes du second module et que, d'autre part, le panneau vertical extérieur de ce second module comporte deux rangées verticales de moyens de positionnement de ces tablettes. [0012] Cet aménagement présente de nombreux avantages. [001 3] Le premier est qu'il permet d'adapter à volonté la répartition dans l'espace, d'une part, des tablettes du premier module qui coulissent dans le montant du deuxième module et se télescopent dans celui-ci et, d'autre part, des tablettes de ce second module, et cela grâce à la réalisation particulière du panneau vertical traversé par les tablettes télescopiques et l'organisation des moyens de positionnement des tablettes sur les différents panneaux verticaux. [0014] Le deuxième est qu'il permet à l'utilisateur d'assurer lui-même cette modification, sans qu'il soit nécessaire de faire appel à un professionnel. [0015] Le troisième est qu'il simplifie la réalisation et la fabrication du panneau traversé par les tablettes télescopiques et permet, à ces tablettes, de venir très près de la paroi contre laquelle le rayonnage est disposé, en rapport avec l'épaisseur du montant arrière contribuant à la fixation des panneaux intercalaires. [001 6] Dans une forme d'exécution de l'invention, chacune des tablettes du second module est positionnée verticalement de manière à être au-dessus ou au-dessous d'une tablette du premier module et est solidaire d'un bandeau qui, s'étendant entre le montant avant du panneau intérieur et le panneau extérieur de ce second module, a une hauteur au moins égale à l'épaisseur de la tablette du premier module dont il masque le champ. [001 7] Cet agencement améliore la finition du rayonnage. [0018] D'autres caractéristiques et avantages ressor- 2

3 EP 0 925 743 A1 4 tiront de la description qui suit en référence au dessin schématique annexé représentant, à titre d'exemple, une forme d'exécution du rayonnage modulaire selon l'invention. Figure 1 en est une vue en perspective éclatée montrant ses différents composants, Figures 2 et 3 sont des vues de face avec coupe partielle montrant ce rayonnage, lorsqu'il est respectivement en position d'extension maximale et en position d'extension minimale, Figure 4 est une vue en coupe transversale suivant IV-IV de figure 1 montrant, à échelle agrandie, l'aménagement d'une porte entre deux tablettes, Figures 5, 6 et 7 sont des vues partielles, en coupe transversale, montrant plusieurs formes d'exécution des moyens de positionnement et/ou de liaison des tablettes avec les panneaux verticaux du rayonnage. [0019] Ce rayonnage est essentiellement composé d'un premier module A et d'un second module B. Le premier module A est lui-même composé d'un panneau vertical 2, d'un panneau horizontal supérieur 3 et d'un retour vertical 4 tourné vers le bas et fixé à l'extrémité du panneau 3 qui est opposée au panneau 2. Cet élément comprend également des tablettes horizontales 5 dont le positionnement vertical et l'espacement est déterminé par deux rangées verticales et espacées R1, de moyens de positionnement 7 ménagés sur la face intérieure du panneau vertical 2. [0020] Dans la forme d'exécution représentée, les moyens de positionnement 7 sont constitués par des perforations cylindriques borgnes réparties avec un pas d'espacement P de valeur constante. Ces perforations 7 sont destinées à coopérer avec des moyens de positionnement portés par chacune des tablettes 5 pouvant, par exemple, être constitués par des tenons 9 saillant du champ des tablettes faisant vis à vis au panneau 2. [0021] Le second module B est essentiellement composé d'un panneau vertical extérieur 10, d'un panneau vertical intérieur, désigné de façon générale par la référence 12, et d'un panneau supérieur horizontal 13 reliant les deux panneaux 10 et 12. Ce module, en forme de colonne, est destiné à recevoir, supporter et positionner des tablettes horizontales 1 4. De façon connue, et comme montré aux figures 2 et 3, lorsque les deux éléments sont assemblés, le panneau intérieur 12 est disposé à l'intérieur du premier module. Il peut constituer par sa partie supérieure, butée de limitation de l'extension maximale en venant en appui contre le retour coudé 4 du premier module A, comme montré figure 2. [0022] Suivant une caractéristique essentielle de l'invention, le panneau intérieur 12 est composé d'un montant antérieur 15, par exemple en bois, d'un montant postérieur 16, constitué par une barrette métallique et s'étendant sur toute la hauteur du second module B, comme le premier montant 15, et enfin, par des panneaux intercalaires 17a, 17b, 17c, 17d, 17e,...17n, choisis parmi une série de panneaux se différenciant par leurs hauteurs. L'épaisseur du montant 1 5 est au moins 5 égale à l'épaisseur des panneaux 1 7a à 1 7e. De même, la largeur de la barrette 16 est égale à l'épaisseur des panneaux intercalaires pour ne pas déborder de ceuxci. Chaque panneau 1 7a à 1 7e est muni, sur chacun de ses champs avant et arrière, d'au moins deux tenons 1 8 10 aptes à pénétrer dans des perforations 1 9 réparties en deux rangées verticales, à savoir une rangée R2 de perforations ménagées dans le montant arrière 16 et traversant de part en part ce montant, et une rangée R3 de perforations débouchant du champ arrière du montant 15 avant 15 et composée de perforations borgnes (non représentées). Les perforations des deux rangées R2 et R3 sont réparties avec un pas d'espacement de valeur constante qui est le même que celui du pas P de répartition des perforations de positionnement des tablettes 5 20 et 1 4. A titre d'exemple, ce pas P a une valeur de l'ordre de 32 mm. [0023] Les panneaux intercalaires 17a à 17n sont positionnés par engagement de leurs tenons dans les perforations en ménageant entre eux un espace vertical 25 E de valeur égale, au jeu fonctionnel près, à l'épaisseur d'une tablette 5 du premier module A, de manière à pouvoir être traversés par l'une de ces tablettes. [0024] Il apparaît déjà qu'il est possible en modifiant la position relative des panneaux intercalaires 17a à 30 17e, de modifier l'intervalle entre les tablettes 5 pour l'adapter aux besoins du moment. Cette modification peut être effectuée par un opérateur non professionnel. [0025] On notera que le montage du panneau intérieur 12 s'effectue a plat pour faciliter la mise en place 35 de ses composants. Lorsque ceux-ci sont correctement assemblés, ils sont liés les uns aux autres par des moyens de liaison démontables tels que par des vis 24 traversant les perforations 19 du montant arrière 16 et se vissant dans le champ arrière des panneaux 17a à 40 1 7e et par des vis, non représentées, se vissant latéralement dans le montant avant 15 pour immobiliser au moins l'un des tenons 18 de chaque panneau intercalaire. Tout autre moyen connu dans le domaine de l'assemblage du mobilier peut aussi être utilisé. 45 [0026] Les tablettes 1 4 du second module coopèrent avec des moyens de positionnement, par exemple, des perforations 25 dont une rangée verticale R4 est ménagée sur le montant avant 15 et dont une autre rangée R5 est ménagée près du bord arrière de chacun des 50 panneaux intercalaires 1 7a à 1 7e, et de manière a être en vis à vis du panneau vertical 10 du second module B. Les rangées verticales R4 et R5 sont dans le même plan vertical que deux rangées de perforations, non représentées ménagées contre la face interne du pan- 55 neau externe 1 0 précité. [0027] Les perforations 25 peuvent être utilisées pour coopérer avec des tenons 28 saillant des champs latéraux des tablettes 1 4, comme montré à la figure 1, mais 3

5 EP 0 925 743 A1 6 elles peuvent aussi recevoir, comme montré figure 5, les tenons 29 de consoles amovibles 30, de positionnement des tablettes 14, ou comme montré figure 6, être traversées par des vis 32 se vissant dans le champ des tablettes 14. La figure 7 montre qu'elles peuvent aussi recevoir la partie vissable 33a de tenons 33 dont la tête 33b est destinée a s'engager dans un alésage de la tablette 1 4 et à coopérer avec un dispositif de blocage 34 de type à came rotative ou autre. Les moyens de positionnement et de liaison des tablettes 14 qui viennent d'être décrits peuvent être remplacés par tout autre moyen utilisé pour l'assemblage des éléments de mobilier. Les mêmes moyens sont utilisés pour la fixation des tablettes 5 sur le panneau vertical 2 du premier module A. [0028] Lorsque les différents éléments du second module B sont ainsi assemblés, les panneaux 10 et 12 peuvent être reliés par une traverse de contreventement 35, montrée aux figures 1 à 4. [0029] On notera que, si pour permettre le coulissement, il est indispensable que les tablettes 5 du premier module A soient au niveau des espaces E ménagés entre les panneaux intercalaires du panneau vertical 12, les tablettes 14 peuvent occuper toute position verticale, pourvu qu'elles ne soient pas au même niveau que les tablettes 5. Toutefois, dans un but esthétique, et comme montré figures 2 et 3, les tablettes 14 sont en général disposées de manière à être sensiblement au même niveau que les tablettes 5, c'est-à-dire au-dessus ou au-dessous, en fonction des besoins du rangement. [0030] Les figures 2 et 3 montrent que, avec cet aménagement de rayonnage, le second module B peut être déplacé d'une position d'extension maximale, représentée a la figure 2, à une position d'extension minimale, représentée à la figure 3, de manière à permettre l'ajustement de la largeur du rayonnage à la dimension de la niche ou du placard dans lequel il est disposé. Le verrouillage de l'extension peut être réalisé au moyen de vis verticales disposées transversalement à l'extrémité des tablettes 5 et se vissant dans les tablettes 1 4. Ces vis peuvent également servir de butée de limitation de l'extension maximale du second module B en venant buter contre les panneaux intercalaires 17a à 17e. [0031] Dans la forme d'exécution représentée à la figure 4, chacune des tablettes 1 4 du second module B est disposée de manière à être, respectivement, audessous pour la tablette 14a et au-dessus pour la tablette 1 4b des tablettes 5a et 5b du premier module A, venant d'ailleurs en contact de frottement avec celles-ci. Pour masquer, dans le second module, les champs des tablettes 5a et 5b, chacune des tablettes 1 4a et 1 4b est solidaire d'un bandeau 40 qui est plaqué contre elle et disposé dans le prolongement de la tablette 5a ou 5b correspondante, dont il a, au moins, la même épaisseur. [0032] Dans la forme d'exécution représentée, les deux bandeaux 40 s'étendent sur toute la largeur du montant 15 et forment ainsi, au droit des tablettes 14a et 14b, des feuillures 42 qui peuvent être mises à profit pour accueillir les bords, respectivement, supérieur et inférieur, de portes 43. Les charnières 44 de ces portes sont fixées par des moyens coopérant avec les perforations 25 de la rangée verticale R4 ménagée dans le 5 montant 15. [0033] Il ressort de ce qui précède que, grâce à son agencement, le rayonnage selon l'invention peut non seulement être réglé en largeur, mais également être modifié dans le nombre et la répartition verticale de ses 10 tablettes et, voire même, muni d'accessoires complémentaires, tels que portes ou tiroirs, en fonction des besoins de la décoration, des besoins de stockage ou de la fonction finale du rayonnage. Ces modifications peuvent être effectuées par une personne non spéciali- 15 sée, capable d'assembler les éléments d'un meuble fourni prêt à monter. Un autre avantage de cette construction est qu'il permet de réaliser le panneau vertical intérieur 12 du second module B suivant une technique de fabrication simple, tout en donnant à ce panneau la 20 rigidité suffisante pour supporter les tablettes des deux modules et la manoeuvre d'extension. [0034] Enfin, le recours à un profilé métallique constituant le montant arrière 16 permet de limiter l'intervalle entre le bord arrière des tablettes 5 et la paroi contre 25 laquelle le rayonnage est appliqué, à une valeur de l'ordre de 2mm, c'est-à-dire à une valeur non perceptible à l'oeil et n'affectant pas l'esthétique de la construction. 30 Revendications 1. Rayonnage modulaire pour l'aménagement intérieur d'une niche ou d'un placard composé de deux modules pouvant être déplacés l'un par rapport a 35 l'autre pour adapter la largeur de l'ensemble, le premier module (A) comprenant un panneau vertical (2) portant au moins une tablette horizontale (5), un panneau horizontal supérieur (3) avec un retour inférieur vertical extrême (4) apte à venir en appui 40 sur le panneau horizontal supérieur (1 3) du second module (B), ce second module (B) comprenant également deux panneaux verticaux (10 et 12) reliés à ce panneau horizontal (13) et dont l'un est disposé dans le premier module (A), caractérisé 45 en ce que le panneau vertical (2) du premier module (A) est muni de deux rangées verticales (R1) de moyens de positionnement (7) pour des tablettes amovibles (5), ayant au plus la largeur de ce premier module, tandis que, d'une part, le pan- 50 neau vertical (12) du second module (B), qui est disposé dans le premier module (A), est composé d'un montant antérieur (15), s'étendant sur toute la hauteur du second module et muni d'une rangée verticale (R4) de moyens de positionnement de 55 tablettes amovibles (14) du second module, d'un montant postérieur (16), s'étendant également sur toute la hauteur du second module, et de panneaux verticaux intercalaires (17a à 17n) s'étendant hori- 4

7 EP 0 925 743 A1 8 zontalement entre les deux montants (1 2 et 1 6), sur lesquels Ils sont positionnés et fixés, et, verticalement, en ménageant entre eux des espaces (E) pour le passage des tablettes (5) du premier module (A), ces panneaux intercalaires (1 7a à 1 7n) 5 étant choisis parmi une série de panneaux de hauteurs différentes et comportant, chacun, près de leurs bords postérieurs, une rangée verticale (R5) de moyens de positionnement des tablettes (14) du second module et que, d'autre part, le panneau ver- w tical extérieur (10) de ce second module (B) comporte deux rangées verticales de moyens de positionnement de ces tablettes. 8. Rayonnage modulaire selon la revendication 1, caractérisé en ce que chacun des panneaux intercalaires (17a à 17c) comporte, en saillie de chacun de ses bords verticaux, respectivement avant et arrière, deux chevilles de positionnement (18), aptes à s'engager dans des perforations (1 9) réparties avec un pas (P) de valeur constante sur deux rangées verticales (R2, R3) ménagées, respectivement, l'une (R2) dans le champ avant du montant arrière (16) et, l'autre (R3), dans le champ arrière du montant avant (15), et sa liaison avec ces deux montants est assurée par des organes de liaison démontables, tels que des vis (24). 2. Rayonnage modulaire selon la revendication 1, 15 caractérisé en ce que chacune des tablettes (14) du second module (B) est positionnée verticalement de manière à être, au-dessus ou au-dessous d'une tablette (5) du premier module (A) et est solidaire d'un bandeau (40) qui, s'étendant entre le 20 montant avant (15) du panneau intérieur (12) et le panneau extérieur (10) de ce second module (B), à une hauteur au moins égale à l'épaisseur de la tablette (5) du premier module (A), dont il masque le champ. 25 3. Rayonnage modulaire selon la revendication 2, caractérisé en ce que chacun des bandeaux (40) s'étend sur l'avant du champ avant de la tablette (5) dont il est solidaire pour former une feuillure 30 d'accueil d'au moins une porte (43). 4. Rayonnage modulaire selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de positionnement des tablettes (5 et 14), ménagés dans les 35 panneaux (2, 10 et 12) des deux modules (A et B) sont constitués par des rangées verticales (R1, R4 et R5) de perforations (7, 25) espacées par un pas (P) de valeur constante. 40 5. Rayonnage modulaire selon l'ensemble des revendications 1 et 4, caractérisé en ce que les perforations (7 et 25) coopèrent avec des consoles amovibles (30). 45 6. Rayonnage modulaire selon l'ensemble des revendications 1 et 4, caractérisé en ce que les perforations coopèrent avec des vis de fixation (32), les traversant et se vissant dans le champ des tablettes (5 et 14). 50 7. Rayonnage modulaire selon l'ensemble des revendications 1 et 4, caractérisé en ce que les perforations (7 et 25) coopèrent avec la partie filetée (33a) de tenons amovibles (33) comportant une tête 55 (33b) s'engageant dans un alésage de la tablette (5 ou 14) correspondante pour déboucher dans un organe de blocage (34) de la tablette. 5

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EP 0 925 743 A1 Office européen des brevets RAPPORT DE RECHERCHE EUROPEENNE Numéro de la demande EP 98 42 0244 Catégorie^ A,U DOCUMENTS CONSIDERES COMME PERTINENTS utation au document avec indication, en cas de besoin, des parties pertinentes FR 2 703 226 A (SOGAL FRANCE) 7 octobre 1994 * abrégé; figures 1-4 * Revendication concernée CLASSEMENT DE LA DEMANDE (lnt.ci.6) 1,4 A47B45/00 FR 2 742 639 A (CUILLER PARTICIPATIONS S.A.) 27 juin 1997 * abrégé; figure 1 * A A US 2 628 145 A (SLATTERY) 10 février 1953 * revendication 1; figures 1,2,4 * FR 2 632 837 A (DAPSANSE) 22 décembre 1989 * abrégé; figures 1,2 * DOMAINES TECHNIQUES RECHERCHES (lnt.ci.6) A47B Le présent rapport a ete établi pour toutes les revendications uaie a acnevemem «la recherche LA HAYE 29 mars 1999 UAI fcuuhie DES DOCUMENTS CITES i '. panicuiieremeni pemnem a lui seul : particulièrement pertinent en combinaison avec un autre document de la même catégorie i arrière-plan technologique ) divulgation non-écrite 1 : document intercalaire Examinateur Jones, C T théorie ou principe à la base de l'invention E : document de brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt ou après cette date D : cité dans la demande L : cité pour d'autres raisons & : membre de la même famille, document correspondant

EP 0 925 743 A1 ANNEXE AU RAPPORT DE RECHERCHE EUROPEENNE RELATIF A LA DEMANDE DE BREVET EUROPEEN NO. EP 98 42 0244 La présente annexe indique les membres de la famille de brevets relatifs aux documents brevets cités dans le rapport de recherche européenne visé ci-dessus. Lesdits members sont contenus au fichier informatique de l'officeeuropéen des brevets à la date du Les renseignements fournis sont donnés à titre indicatif et n'engagent pas la responsabilité de l'office européen des brevets. 29-03-1999 Document brevet cite au rapport de recherche Date de publication FR 2703226 A 07-10-1994 AUCUN Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication FR 2742639 A 27-06-1997 AUCUN US 2628145 A 10-02-1953 AUCUN FR 2632837 A 22-12-1989 AUCUN Pour tout renseignement concernant cette annexe : voir Journal Officiel de l'office européen des brevets, No. 12/82 10