OUTILS DE SENSIBILISATION : L INFO-TRI POINT VERT Juillet 2014 1
Suivi des mises à jour du Guide MAI 2012 : JUIN 2012 : Précision concernant la consigne à donner pour les opercules. - Précisions concernant la consigne à donner pour : les couvercles, les tubes, les fermoirs et autres petits systèmes de fermeture. - Ajout d éléments d emballage : «plaquette» pour les plaquettes de médicaments ; «plaque» pour les éléments plats et rigides. JUILLET 2012 : - Précisions des consignes dans le cas des emballages multi-matériaux. - Précision de la consigne à donner pour les emballages en - en contact avec les aliments (type plats préparées). - Simplification de la consigne pour les flacons-pompe et les flacons-pistolet. - Ajout d éléments d emballage : «cornet» pour les emballages de glace en cône ; «bâtonnet» pour les glaces. OCTOBRE 2012 : - Nouveau format de consigne disponible : la version «ultra-compact light». - Ajout d éléments d emballage : «coque» pour le support des bougies ; «lien» pour les fils et ficelles. JANVIER 2013 : FEVRIER 2013 : MARS 2013 : Ajout d éléments d emballage : «bac» pour les bacs de glace; «dosette» pour les produits vendus en doses individuelles. Précisions concernant les exemples de tubes dans le tableau de consignes. - Ajout d éléments d emballage : «languette» pour le démoulage des flans par exemple ; «moule» pour les emballages de tartes et gâteaux. - Suppression de la version avec renvoi vers le numéro vert Eco-Emballages. OCTOBRE 2013 : NOVEMBRE 2013 : JUILLET 2014 Harmonisation des dénominations matériaux. Précision sur la définition des éléments d emballage devant figurer dans la consigne. Modification de la consigne pour la «coiffe» Juillet 2014 2
Sommaire 1. A LA DECOUVERTE DE L INFO-TRI POINT VERT 1.1- Donner du sens et communiquer des consignes claires 1.2 Une signalétique plébiscitée 1.3 - Une signalétique modulable qui s adapte à vos emballages 2. LES DECLINAISONS DISPONIBLES 2.1 - Version compacte 2.2 - Version ultra-compacte 3. DONNER LA BONNE INFORMATION 3.1 Construire la consigne 3.2 - Charte de nommage et consignes associées 3.3 Mention d information 4. CONDITIONS GENERALES D UTILISATION 5. LES DOCUMENTS D EXECUTION Juillet 2014 3
1. A la découverte de l Info-Tri Point Vert Donner du sens et communiquer des consignes claires Juillet 2014 4
1. A la découverte de l Info-Tri Point Vert Une signalétique plébiscitée Juillet 2014 5
1. A la découverte de l Info-Tri Point Vert Une signalétique modulable Vous avez le choix entre plusieurs configurations de l Info-Tri Point Vert, qui s adaptent en fonction de l espace disponible et des éléments qui composent votre emballage. Juillet 2014 6
2. Les déclinaisons disponibles Version compacte Juillet 2014 7
2. Les déclinaisons disponibles Version Ultra-compacte Déclinaison du format compact, cette signalétique est destinée aux surfaces d expression les plus petites. Juillet 2014 8
2. Les déclinaisons disponibles Version Ultra-compacte light Déclinaison du format ultra-compact, cette signalétique est destinée aux surfaces d expression les plus petites. FORMAT HORIZONTAL POUR LES CONSIGNES SIMPLES OU MULTIPLES : FORMATS VERTICAL ET BLOC POUR LES MONO-CONSIGNES : Juillet 2014 9
3. Donner la bonne information Construire la consigne Est considéré comme «élément» toute unité d emballage telle que définie dans le guide de la déclaration, à savoir : tout composant de l emballage qui peut être séparé du produit lors de sa consommation ou de son utilisation. Tous les éléments doivent être mentionnés dans la consigne. Dérogation au-delà de trois éléments d emballage par case : - Si tous les éléments sont composés du même matériau, regrouper les dénominations (1) sous le terme générique «ELEMENTS». Exemple : «ELEMENTS PLASTIQUES A JETER» - Si les éléments sont de matériaux différents, les regrouper sous le terme générique «AUTRES ELEMENTS» sans préciser le matériau. Exemple : «AUTRES ELEMENTS A JETER» Juillet 2014 10
3. Donner la bonne information Cas des emballages multi-matériaux (sauf cas particuliers) : - Si l un des matériaux représente plus de 50% du poids de l emballage : ce matériau est dominant et il définit donc la consigne à donner. Exemple : Sachet composé à 70% de et 30% de plastique «SACHET PAPIER A RECYCLER». - Si aucun des matériaux composant l emballage ne représente au moins 50% du poids : il n y a pas de matériau dominant. Cet emballage ne dispose pas de filière de recyclage et ne pourra donc pas être recyclé. On ne précise pas de matériau dans la consigne. Exemple : Sachet composé à 40% de, 30% d aluminium et 30% de plastique «SACHET A JETER». De manière générale : se reporter systématiquement au tableau de nommage qui contient des cas particuliers (ex : bandelette, plateau, feuille, opercule ) Points de vigilance : Rappel : L Info-Tri Point Vert ne peut en aucun cas être apposé sur les emballages perturbateurs du recyclage, ou les emballages inclus dans les consignes de tri mais ne disposant pas de filière de recyclage Seules les dénominations d emballage proposées dans la liste ci-après peuvent être utilisées. Aucun nom d emballage ne pourra être ajouté sans validation préalable d Eco-Emballages. Les consignes de tri données dans l Info-Tri Point Vert ne concernent que les emballages. Aucune indication concernant les produits ne pourra y être intégrée. Juillet 2014 11
Charte de nommage et consignes associées LA CONSIGNE (1) (2) (3) Commentaire Dénomination Matériau(x) Consigne de tri associée Aérosol 1 plastique Aérosol / plastique et son bouchon Si bouchon ou capuchon sur aérosol. Ampoule verre Concerne uniquement l'emballage, pas l'ampoule à filament ou basse consommation. Bac Bac autres A jeter Baguette Bandelette plastique bois A jeter Bandelette autres A jeter Barquette Carton Par exemple : bac de glace CAS PARTICULIER si la bandelette est imbibée (ex : entourant les petits suisses) : «Bandelette A jeter» CAS PARTICULIER si la barquette est susceptible de contenir des restes d aliments (ex : plats préparés), préciser «Barquette vidée» Barquette autres A jeter Par exemple : bol, coupelle Bâtonnet Bâtonnet autres A jeter Bidon plastique Bocal verre Boîte Par exemple : bâtonnet de glace Par exemple : boîtier, écrin, coffre, coffret, salière 1 Si matériau = «autres», préciser dans la consigne de quel matériau il s agit Juillet 2014 12
Boîte 2 autres A jeter Bonbonne verre plastique Bouchon tous matériaux A jeter Si sur autre emballage que aérosol / bouteille / brique / flacon Bouteille plastique et son bouchon Bouteille verre et son bouchon CAS PARTICULIER Brique Brique et son bouchon Si bouchon sur brique. Canette Cagette Cagette autres A jeter Caisse Caisse autres A jeter Caissette CAS PARTICULIER * Si bouchon vissable : "Bouteille verre et son bouchon " * Si bouchon débouchable : "Bouteille verre / Bouchon liège A jeter" * Si l emballage est susceptible de contenir des restes d aliment une fois le produit consommé (ex : moule rainuré pour cakes), la consigne est «A jeter» * Si l emballage peut être bien vidé et ne contient pas de reste de nourriture, la consigne est «Caissette vidée -» Caissette autres A jeter. Cale Cale autres A jeter Capsule Capsule autres A jeter Par exemple : coin, cornière, éléments de bourrage (chips ), copeaux de bois 2 Si matériau = «autres», préciser dans la consigne de quel matériau il s agit Juillet 2014 13
Cintre 3 Cintre autres A jeter Coiffe Coque Coque CAS PARTICULIER Par exemple : emballage de bougie chauffe-plat Par exemple : blister + plastique : *Si éléments facilement séparables : coque plastique à jeter / dos à recycler *Si éléments pas facilement séparables : Coque plastique et à jeter Coque autres A jeter Par exemple : blister monomatériau Cornet Cornet autres A jeter Couvercle Couvercle autres A jeter Cubitainer plastique Dosette verre Dosette autres A jeter Emballage individuel Emballage individuel autres A jeter Enveloppe Etiquette Etiquette autres A jeter Etui Par exemple : emballage de glace en cône Par exemple : papillote entourant les bonbons Par exemple : cavalier, Fourreau, manchon, pick up, cornet, kraft, cadeau 3 Si matériau = «autres», préciser dans la consigne de quel matériau il s agit Juillet 2014 14
Etui 4 autres A jeter Fermoir CAS PARTICULIER *Si l élément principal est à recycler : fermoir à recycler *Si l élément principal est à jeter : fermoir à jeter Feuille Exemple feuille : feuille entourant une tablette de chocolat Feuille CAS PARTICULIER cuisson : feuille = A jeter Feuille autres A jeter Filet Filet autres A jeter Film plastique A jeter plastique Flacon verre Flacon plastique / / verre et son bouchon plastique Flacon bille verre CAS PARTICULIER vernis à ongles: flacon verre = A jeter Si bouchon sur flacon. Flacon bille plastique / verre et son bouchon Si bouchon sur flacon bille. plastique Flacon pistolet verre Flacon pompe plastique verre Gobelet verre 4 Si matériau = «autres», préciser dans la consigne de quel matériau il s agit. Juillet 2014 15
Gobelet 5 autres A jeter Housse Housse autres A jeter Languette Languette autres A jeter CAS PARTICULIER si multi-matériaux (emballage complexe) : ne pas préciser le matériau. Consigne : «Languette A jeter» Lien CAS PARTICULIER *Si l élément principal est à recycler : lien à recycler *Si l élément principal est à jeter : lien à jeter Moule verre Moule autres A jeter Muselet et plaque Par exemple : système de fermeture de vin pétillant, champagne Opercule Opercule autres A jeter CAS PARTICULIER si multi-matériaux (emballage complexe) : ne pas préciser le matériau. Consigne : «Opercule A jeter» Panier Plateau osier plastique A jeter Plateau autres A jeter Plaque Plaque autres A jeter CAS PARTICULIER : le plateau très gras comme celui en contact avec le poisson fumé est à jeter. CAS PARTICULIER : la plaque très grasse comme celle en contact avec le poisson fumé est à jeter. 5 Si matériau = «autres», préciser dans la consigne de quel matériau il s agit. Juillet 2014 16
Plaquette 6 Plaquette autres A jeter Par exemple : plaquette de médicaments Poche souple plastique A jeter Par exemple : Pochon, Doypack, poche BIB CAS PARTICULIER si la pochette est susceptible de contenir des restes d aliments, Pochette préciser «Pochette vidée» Pochette autres A jeter Pot verre Pot autres A jeter Rouleau Rouleau autres A jeter Ruban Ruban autres A jeter Sac Sac autres A jeter Sachet Sachet autres A jeter CAS PARTICULIER si le pot en est susceptible de contenir des restes d aliments, préciser «Pot vidé» Par exemple : Bobine, mandrin Par exemple : bracelet élastique, collier, contour pack, croisillons Stick Par exemple : rouge à lèvres Stick autres A jeter Par exemple : déodorant en stick, stick unidose 6 Si matériau = «autres», préciser dans la consigne de quel matériau il s agit. Juillet 2014 17
Terrine Tonneau 7 grès céramique plastique A jeter Tonneau autres A jeter Tube verre Si la terrine comporte un couvercle, le mentionner. Par exemple : «Terrine et couvercle grès A jeter» Par exemple : Baril, tonnelet, fût Par exemple : tube de crème en Tube autres A jeter Par exemple : tube de dentifrice 7 Si matériau = «autres», préciser dans la consigne de quel matériau il s agit. Juillet 2014 18
3. Donner la bonne information Mention d information La mention d information a été prévue pour répondre aux disparités locales dans les dispositifs de collecte. Son apposition est obligatoire dans le cadre de l utilisation de l Info Tri Point Vert. Lors de l utilisation de consignes personnalisées, associée ou non au bloc Point Vert, l apposition de la mention d information n est pas obligatoire mais elle est recommandée. 2 types de mention d information sont prévues selon les lieux de vente du produit. Elle sera placée sous le cartouche des consignes ou placée à droite de celui-ci, selon les cas. Juillet 2014 19
4. Conditions Générales d Utilisation Pour accéder au téléchargement des outils de l Info-Tri Point Vert, vous devez prendre connaissance et accepter les Conditions Générales qui régissent leur utilisation. Ces CGU sont disponibles sur le site www.ecoemballages.fr. Résumé des conditions générales d utilisation : L apposition de l Info-Tri Point Vert sur vos emballages remplace l apposition du Point Vert. A ce titre, l Info-Tri Point Vert doit être lisible et visible du consommateur lors de l acte d achat ou de mise à disposition du produit emballé. L Info-Tri Point Vert ne peut en aucun cas être apposé sur les emballages perturbateurs du recyclage, ou les emballages inclus dans les consignes de tri mais ne disposant pas de filière de recyclage. La liste des emballages perturbateurs du recyclage est publiée sur le site d Eco-Emballages : http://www.ecoemballages.fr/fileadmin/contribution/pdf/entreprises/emballages -perturbateurs-version2012.pdf L Utilisateur est autorisé à apposer l Info-Tri Point Vert à condition que les consignes soient précisées pour chaque composant de l emballage. L Info-Tri Point Vert ne pourra être apposé que sur les emballages ménagers soumis à une responsabilité élargie du producteur. L utilisateur s engage à respecter ou à faire respecter par ses prestataires les conditions de mise en œuvre précisées dans ce guide d utilisation et dans la charte graphique. Juillet 2014 20
5. Les documents d exécution Fichiers à télécharger - La charte graphique - Les fichiers graphiques : TYPE 1 format bloc info_tri_point_vert_type1_format_bloc_cs2.ai info_tri_point_vert_type1_format_bloc_pdf TYPE 2 format horizontal info_tri_point_vert_type2_format_horizontal_cs2.ai info_tri_point_vert_type2_format_horizontal_pdf TYPE 3 format vertical info_tri_point_vert_type3_format_vertical_cs2.ai info_tri_point_vert_type3_format_vertical_pdf TYPE 4 format ultra-compact info_tri_point_vert_type4_format_ultra_compact_cs2.ai info_tri_point_vert_type4_format_ultra_compact_pdf TYPE 5 format personnalisé info_tri_point_vert_type5_format_personnalise_cs2.ai info_tri_point_vert_type5_format_personnalise_pdf Le téléchargement de l Info Tri Point Vert (charte graphique et éléments graphiques) est libre, mais son utilisation est soumise à l acceptation des conditions générales d utilisation détaillées sur le site internet d Eco-Emballages. Juillet 2014 21