Stage initial Initiateur. Réglementation

Documents pareils
Réglementation. [Cours différencié PN3 et PN4] Les aquanautes normands

Règlementation : Notion de Responsabilité

Cadre réglementaire Licence fédérale (en ligne)

UC1 Cadre Réglementaire

Le Diplôme d Instructeur Fédéral

F.F.E.S.S.S.M. Commission Nationale d Apnée Manuel de formation APNEISTE NIVEAU 2

Notions de responsabilité. Commission Technique Régionale Est

Formation IE1,IE2 Janvier 2014

RESPONSABILITE ET ASSURANCES

RÉGLEMENTATION LE DIRECTEUR DE PLONGÉE (DP)

Formation Niveau 2. Réglementation concernant la protection du milieu, le matériel, les prérogatives et responsabilités du Niveau II

(Avantages réservés aux Structures Commerciales Agréées par la FFESSM)

Code du sport version juillet Guide et conseils d application

REGLEMENT DES COMPETITIONS D APNEE

NOTIONS DE RESPONSABILITE

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

Réglementation. Organisation de la plongée

QUESTIONS / REPONSES ASSOCIATION UFOLEP

Livret de Certification Plongeur niveau 1

TOUT OU PRESQUE SUR L ASSURANCE DES SPORTS TERRESTRES MOTORISES

F.F.E.S.S.S.M. Commission Nationale d Apnée Manuel de formation APNEISTE NIVEAU 1

Livret de Certification. Plongeur Niveau 2 ISO

Responsabilité civile et pénale des associations

Emplacement de la photo d ouverture du domaine

RISQUE SPORTIF, RESPONSABILITES ET ASSURANCE. MONTPELLIER 27 mai 2013

Notions de responsabilité. Stage initial initiateur CTD 74 - nov Jean-Pierre GUERRET

Les stages sportifs. L'organisateur d'un tel stage devra procéder à certaines formalités :

1. ETAT CIVIL. Madame

Quelles sont les obligations en matière d assurance pour les structures sportives?

REGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012

UC1 Cadre Réglementaire

LE DIPLOME D ETAT (D.E.)

L ASSURANCE FÉDÉRALE

CABINET LAFONT ASSUREUR DE LA F.F.E.S.S.M.

MODALITÉS D INSCRIPTION

RISQUE SPORTIF, RESPONSABILITES ET ASSURANCE. Montpellier - 13 novembre 2012

F.M.A.S. COMITE TECHNIQUE NATIONAL MANUEL du MONITEUR PLONGEUR 1 ETOILE

DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN

INTERMEDIAIRES EN ASSURANCES

CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés

L assurance de la FFE et de ses pratiquants. Présentation du 20 septembre 2014

1 - Les conditions légales et réglementaires

Examen de Guide de palanquée ANMP

Règlement Intérieur du TCGA

Fiche de renseignements FORMALITES D INSCRIPTION

CREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION

Règlementation sportive

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :

apparentés), titulaires d un diplôme ou d un titre paramédical européen, souhaitant exercer en région Nord Pasde-Calais et délivrées par les DRJSCS*

Stage Ini*ateur Club Comité Départemental 54 Nancy 11 et 12 octobre Les responsabilités des encadrants

Intermédiaires en Assurance

LES ASSURANCES DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D ÉTUDES ET DE SPORTS SOUS MARINS

ASSURANCE L assurance est-elle obligatoire et que peut-elle couvrir? responsabilité civile

Notice d information du dirigeant de club et du responsable de SCA

F.F.E.S.S.M. Commission Technique Nationale Manuel du Moniteur PLONGEUR NIVEAU I

de formation Navigation sur les eaux intérieures cerfa n * 01

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport

LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT

RECUEIL N 5 ASSURANCES

COURTIER EN ASSURANCE I. CONDITIONS REQUISES. A. Age et nationalité 23/07/2012

1. ETAT CIVIL. Adresse : code postal :.ville. Téléphone fixe (obligatoire) :.Portable... Courriel : SITUATION FAMILIALE

Mon club est-il bien assuré?

RESPONSABILITES ET ASSURANCE DANS LE DOMAINE ASSOCIATIF

Contrôle des connaissances. Licence professionnelle Notariat

PROGRAMME DE FORMATION HABILITANTE FINANCES, ASSURANCES & PRODUIT D EPARGNE COURTIERS et MANDATAIRES INTERMEDIAIRES EN OPERATIONS DE BANQUES

BPJEPS Activités nautiques mention monovalente SURF Session 2014 à l ENVSN

Chapitre Ier : Qualifications.

MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC

LA RESPONSABILITE CIVILE ET PENALE EN MATIERE DE SANTE AU TRAVAIL : BREF ETAT DES LIEUX

Responsabilités juridiques et sécurité dans les accueils collectifs de mineurs

MASTER PROFESSIONNEL STAPS MANAGEMENT ET INGENIERIE DU SPORT OPTION GESTION DU SPORT ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

RISQUE SPORTIF ET ASSURANCE

REGLEMENT PARTICULIER

Centre National de Formation de la ffgolf

ASSURANCES DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE. RC/individuelle accidents/assistance/extensions. Conventions Spéciales du contrat N

ANNEXES Garanties RC Circulation Circuit

Loi sur l enseignement privé (version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2014)

RESPONSABILITE DU DIRIGEANT EN DROIT DU TRAVAIL

Continuité d activité. Enjeux juridiques et responsabilités

LIVRET DE PRESENTATION DE LA FORMATION

INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL)

En savoir plus?

FOOTBALL ouverte depuis 1978 au collège René-Caillié

LICENCE - ASSURANCE LES INDEMNITES JOURNALIERES

l ensemble des ayants droit en situation monoparentale avec enfant(s) de moins de 6 ans.

BEPECASER EPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

DOSSIER de CANDIDATURE Aux épreuves d entrée à la formation par U.C. CQP ASSISTANT PROFESSEUR ARTS MARTIAUX Mention JUDO JUJITSU Saison 2014/2015

Vous êtes engagé dans une formation qui permet d obtenir le BAFD et d exercer les

Le livret de formation d e l a F é d é r a t i o n F r a n ç a i s e d e R u g b y

Conditions d inscription au concours

Centre de Sauvetage. Aquatique de Monaco. Dossier de presse

EDUCATEUR FEDERAL. NOM : PRENOM : Certifications : EPREUVES DE CERTIFICATIONS

COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE PARIS. 151 rue Léon-Maurice Nordmann, Paris STATUTS

DOSSIER DE CANDIDATURE + DOSSIER DE VALIDATION DES ACQUIS (SI NECESSAIRE) A RETOURNER AVANT LE 10 JUILLET 2015 A :

Comité Drôme Ardèche de Badminton Compte-rendu formation Maïf 18 novembre 2014

ETRE PRESIDENT D'UNE ASSOCIATION

F i n a l C o l l o q u i u m Paris, June

DOSSIER DE CANDIDATURE

Dossier de. Année universitaire

FOIRE AUX QUESTIONS BAFA

Transcription:

Stage initial Initiateur Réglementation Gaetano Gabriel CoDep63 Session du 16/01 au 17/01/2016

Plan Votre Formation Condition de candidature Vos stages Epreuves et examen La FFESSM Rôles et organisation Les structures fédérales Les commissions Assurances, licences et certificats médicaux L initiateur Prérogatives Rôles d un DP Brevets et espace d évolution Les enfants Informations/aides

L initiateur dans en plongée Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Brevet Initiateur Brevet Initiateur E1 E2 E3 E4

Votre cursus Si les conditions de candidatures sont respectées Stage initial Remise du livret pédagogique Stage en situation Validation du livret pédagogique Examen

Conditions de candidature à l examen Etre titulaire de la licence FFESSM en cours de validité. Etre âgé de 18 ans révolus à la date d entrée en formation, stage initial compris Etre titulaire du brevet de Plongeur Autonome Niveau 2 minimum ou d un titre ou diplôme équivalent.

Conditions de candidature à l examen Etre francophone Etre titulaire de la carte RIFA Plongée de la FFESSM Avoir effectué au minimum 12 plongées en autonomie, validées par un P5 minimum (DP-N5). Les plongeurs de Niveau 3, les Guides de Palanquée Niveau 4 (GP-N4) ainsi que les Directeurs de Plongée Niveau 5 (DP-N5) sont dispensés de cette condition

Conditions de candidature à l examen Etre présenté par le président du club d'appartenance. Présenter un certificat médical de non contreindication à la plongée de moins d un an délivré par un médecin fédéral, un médecin spécialisé ou un médecin du sport (CES, Capacité ou DU).

Conditions de candidature à l examen Avoir effectué dans l ordre chronologique: une formation initiale de 2 jours et un stage en situation. L ensemble des stages doit être effectué dans un délai de 3 ans maximum à partir de la fin du stage initial

Synthèse du cursus

Synthèse du cursus

Les compétences C1 «Accueil des plongeurs» : accueillir, conseiller et répondre aux demandes des plongeurs et du public. C2 «Conception pédagogique» : concevoir une progression, une séance ou un cursus de formation. C3 «Formation des plongeurs» : conduire des séances de formation pratiques ou théoriques.

Les compétences C5 «Organisation» : organiser, planifier le déroulement de l activité. C6 «Sécurisé l activité» : sécuriser l activité, prévenir les risques et intervenir si besoin. C7 «Connaissance support» : posséder les connaissances en appui des compétences requises. C10 : ENSEIGNEMENT 0 20 m (GP-N4)

Epreuves de l examen 1 Epreuve du mannequin : coefficient 1 2 Epreuve de pédagogie pratique (avec et sans scaphandre) : coefficient 2 3 Epreuve de pédagogie organisationnelle : coefficient 2 4 Epreuve de réglementation : coefficient 2

Epreuves de l examen Pour être reçu à l examen, le candidat doit : Obtenir un total général pour l ensemble de toutes les épreuves d au moins 70 points. Ne pas avoir de note inférieure à 5/20.

Epreuves de l examen Pour être reçu à l examen, le candidat doit : Obtenir la moyenne de 10/20 sur l ensemble constitué des 2 épreuves de pédagogie. Avoir réalisé toutes les épreuves. Toute épreuve non faite, est éliminatoire

La FFESSM Rôles et organisation Les structures fédérales Les commissions Assurances, licences et certificats médicaux

FFESSM La fédération Française d Etude et de Sports Sous-marins : Statut d association loi 1901 Fédération agréée Fédération délégataire Membre fondateur de la CMAS

Son administration

Les structures fédérales CDN Comités régionaux ou Inter régionaux Comités Départementaux CODEP Club et SCA

FFESSM ses principaux rôles Elle est délégataire du ministère des sports, de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative. Elle est le lien avec la CMAS Contrôle la gestion des organismes décentralisés ( comités interrégionaux, régionaux et départementaux). Elle veille au respect de la réglementation en vigueur.

La CDN Elle a pour objet tout ce qui relève de la pratique, de l enseignement, des brevets, de la règlementation et du développement de la plongée ainsi que de l ensemble du matériel mis en œuvre. Elle organise la formation, l évaluation et la certification des plus hauts niveaux de cadres de plongée subaquatique

Les Comités régionaux ou interrégionaux Relayent la politique fédérale nationale Relayent les demandes et souhaits des Codep, des clubs,des SCA, des licenciés Représentent la fédération auprès de DRJSCS, CROS, CR

Les Comités régionaux ou interrégionaux Mutualisent les moyens et mettent en place des formations ou des manifestations inter clubs Organisent les compétitions régionales Donnent un avis motivé lorsque des clubs demandent des subventions fédérales ou CNDS

Les CODEP Relais de la politique fédérale nationale et régionale Relais des demandes et souhaits des clubs, des SCA et, plus généralement, des licenciés Organisation des compétitions départementales pour les disciplines concernées

Les CODEP Représentation auprès des DDCSPP, CDOS, Représentation auprès des offices départementaux des sports des Conseils généraux

Les CODEP Mutualisation des moyens et mise en place de formations ou de manifestations inter-clubs sous couvert du comité régional Donner un avis motivé lorsque des clubs demandent des subventions fédérales

Les commissions Technique Apnée Archéologie subaquatique Audiovisuelle Environnement et Biologie Subaquatique Hockey Subaquatique Juridique Médicale et Prévention Nage avec Palmes Nage en Eau Vive Plongée sportive (orientation sub. et Plongée Sportive en Piscine) Pêche Sous Marine Plongée Souterraine Tir sur Cible Subaquatique

Coté législation Ministère des sports Code du sport Certificats médicaux Assurances Partie Réglementaire Arrêtés Modifié par arrêté du 6 avril 2012 Livre III -Titre II-Section 3 MFT

Assurance et responsabilité La responsabilité civile (RC) Obligation de réparation à un dommage causé à un tiers, qu il soit corporel, moral ou matériel Elle couvre les dommages volontaires et involontaires causés à un tiers

Assurance et responsabilité La responsabilité civile (RC) obligatoire pour pratiquer la plongée La licence fédérale inclue cette assurance

Assurance et responsabilité La responsabilité pénale Est l obligation de répondre d actes constituant une infraction définie par la loi, en subissant une sanction dans les formes et conditions elles mêmes définies par la loi. L infraction peut être volontaire ou involontaire maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposé par la loi ou règlement

Assurance et responsabilité La responsabilité pénale Elle est puni par des peines allant de la simple amende à l emprisonnement Ce délit peut être sanctionné sans qu aucun préjudice n ait été constaté.

Assurance et responsabilité Les obligations en plongée Obligation de résultat: notion de contrat Obligation de moyen: Prendre toutes les précautions possibles pour éviter un dommage. (respect du CDS) En plongée nous avons obligation de moyen

Assurance et responsabilité Les obligations en plongée les notions de risque, ou de risques partagés n existent pas pour les ENFANTS Il y a donc : Obligation de MOYENS ET Obligation de RESULTATS Voir Texte de Maître Maurice Oliviero ( FFESSM 1993)

Assurance individuelle Si dommage sans tiers responsable, l assurance en RC ne marche pas. L ensemble des frais incombe donc à la victime, sauf si une assurance individuelle a été souscrite.

Assurance et responsabilité

Procédures de déclaration Responsabilité civile : 5 jours Individuelle complémentaire : 10 jours Condition de déclaration définie dans le «résumé d application des garanties du contrat fédéral» Consultable sur le site du Cabinet Lafont : www.cabinet-lafont.com

La Licence Atteste de l appartenance à la FFESSM et elle est obligatoire pour participer aux activités de plongée (exept baptême) Permet le passage des différents brevets fédéraux Elle offre des avantages : permis de pêche sous marine, couverture en R.C et possibilité de souscrire une assurance complémentaire.

Certificats médicaux Pour les Niveau 1, Niveau 2, Niveau 3 et Qualification PA /PE associées un certificat médical délivré par tout médecin est accepté (sauf enfants cf chapitre enfant). La FFESSM conseille toutefois de faire appel, chaque fois que cela est possible, à un médecin fédéral ou spécialisé en plongée.

Certificats médicaux Pour toutes personnes désirant obtenir un brevet de plongée >N3, il est obligatoire de faire appel à un médecin fédéral ou spécialisé en plongée. Article 9-1 : Règles communes: durée de validité : le certificat médical de non contreindication est valable une année.

Certificats médicaux

L initiateur Prérogatives Rôles d un DP Brevets et espace d évolution Les enfants

Les prérogatives l Initiateur E1 Surveiller et organiser des séances en bassin (piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n excède pas 6 mètres). Avoir la responsabilité d'enseignement en bassin. (Directeur de Plongée). Participer aux jurys du brevet Niveau 1.

Les prérogatives l Initiateur E1 Enseigner du débutant au Plongeur Autonome Niveau 2 dans l'espace 0-6 mètres en milieu artificiel comme en milieu naturel.* En milieu artificiel : valider des compétences du brevet Niveau 1.

Les prérogatives l Initiateur E2 peut en plus des prérogatives du E1: Enseigner, sauf avis contraire du président du club, la plongée au sein d'un club, dans l espace 0-20 mètres (jusqu'au Niveau Guide de Palanquée Niveau 4), sous la direction d'un moniteur 1er degré licencié (E3).*

Les prérogatives l Initiateur E2 peut en plus des prérogatives du E1: Valider les compétences du Niveau 1 et du Niveau 2, la délivrance de ces brevets se fait sous la signature du président de club pour le Niveau 1, et du président de club et d un moniteur E3 pour le Niveau 2. Valider les plongées qu'il a encadré.

Enseignement en milieu naturel

Exploration en milieu naturel

Le DP CDS: Art. A. 322-72 La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le lieu de mise à l eau ou d immersion Il est responsable techniquement de l'organisation, des dispositions à prendre pour assurer la sécurité des plongeurs et du déclenchement des secours,

Le DP Il s'assure de l'application des règles et procédures en vigueur. Il fixe les caractéristiques de la plongée Lors d une plongée aux mélanges, le directeur de plongée justifie également des aptitudes PN-C

Le DP Il peut donc autoriser en piscine les autonomes à plonger si Prof < 6 m autoriser les guides de palanquée (N4) à effectuer des baptêmes uniquement en piscine si Prof < 6 m.

Qui peut être DP Profondeur <6m Milieu artificiel: Exploration ou enseignement DP N2 ou N3 + Initiateur = E1 minimum 0m 60m Milieu artificiel ou Naturel Exploration P5 minimum >6m Milieu artificiel ou Naturel Enseignement E3 ou équivalent minimum.

Matériel de secours obligatoire sur le site de plongée Bouteille d O² avec BAVU et trois tailles de masques, Moyen de communication pour appeler les secours, Trousse de secours, Bouteille d eau potable,

Matériel de secours obligatoire sur le site de plongée Couverture isothermique, Tablette de notation, Un jeu de tables, Un moyen de rappel des plongeurs en immersion, Blocs de plongée équipé.

Le matériel obligatoire pour l initiateur en milieu naturel Tout le matériel obligatoire en autonomie Deux détendeurs complets montés sur deux sorties indépendantes. +

Réglementation des piscines Ce que l initiateur directeur de plongée doit savoir: prendre connaissance du dispositif de secours et d évacuation prendre connaissance du POSS de l établissement déterminer les moyens d alerte (téléphone et son mode de fonctionnement)

Réglementation des piscines Ce que l initiateur directeur de plongée doit savoir: Tenir à jour la liste des personnes présentes au sein de l installation (qui sera demandée par les pompiers en cas de sinistre) En cas de besoin, mettre en œuvre et coordonner les premiers secours et gérer le reste des adhérents.

Brevets et espace d évolution Plongeur Encadré (PE) Plongeur Autonome (PA) 0m - 6m 0m -12m PE 12 PA 12 0m 20m PE 20 PA 20 0m 40 m PE 40 PA 40 0m 60m PE 60 PA 60

Brevets et espace d évolution Plongeur Encadré (PE) Plongeur Autonome (PA) 0m - 6m 0m -12m Pack découverte Niveau 1 + 0m 20m Niveau 1 Niveau 2 0m 40 m Niveau 2 Niveau 3 0m 60m Niveau 3

Les Enfants

Condition de plongée Les plongées en bouteille doivent rester impérativement dans la courbe de sécurité des moyens de décompression utilisés, Jusqu'à l'âge de 12 ans, le jeune plongeur n'effectue qu'une plongée par jour, Lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas six mètres, le niveau de l'encadrement est au minimum E1,

Condition de plongée Les compétences des diplômes et des qualifications jeunes bulles ou jeunes plongeurs sont validées et signées par un E2, La délivrance des diplômes et des qualifications se fait au niveau d un club affilié ou d une structure commerciale agréée, sous la responsabilité du président du club ou du responsable de la structure, par un E3 (licencié) minimum.

Condition de plongée Les profondeurs et effectifs à respecter pour les baptêmes sont les mêmes qu'en milieu naturel. La pratique de l'activité est prohibée lorsque la température de l'eau est inférieure à 12 degrés. Lorsque la température de l'eau est inférieure à 23 C, la durée de la plongée ne doit pas excéder 25 minutes.

Condition de plongée Le matériel du jeune plongeur doit être adapté à sa morphologie. Les éléments de la trousse de premiers secours doivent être adaptés à l'âge, à la morphologie, et au poids des plongeurs concernés (BAVU, dosages des médicaments ).

Dérogation Les enfants âgés de 12 ans révolus peuvent entrer en formation niveau 1 sous les conditions suivantes: Demande formulée par l enfant. Demande formulée par les parents auprès du président du club. Avis favorable du moniteur. Avis favorable du président du club Certificat médical d un médecin fédéral

Condition plongée enfant

Où aller chercher les informations? Auprès de votre tuteur Auprès de votre président de club (guide du dirigeant) Auprès des moniteurs du club ou du département Sites et revues spécialisé

Information pratique Site ligue d auvergne http://www.ctla.fr Site Codep 63 http://www.codep63ffessm.fr/ CTN http://www.ctn.ffessm.fr FFESSM http://www.ffessm.fr CMAS http://www.cmas2000.org Assurance Lafont http://www.cabinet-lafont.com Ministère des sports : http://www.jeunessesports.gouv.fr