TRAVAUX DE TRANCHÉE ET D EXCAVATION 1 BUT Fournir à tous les employés des lignes de conduite en ce qui a trait aux mesures de sécurité à suivre avant et pendant l'exécution de travaux de tranchée et d'excavation. 2 PORTÉE Cette procédure définit qui sera responsable de l'émission du permis de travail, de l'inspection du terrain, de l'évaluation des besoins d étançonnement, de la signalisation et de la surveillance des travaux. Page 1 de 5
3 DÉFINITIONS Travaux de tranchée et d'excavation : travaux de creusage de plus de 1,25 m lorsque : o Des employés exécutent certains travaux; o Il y a risque de bris aux équipements ou aux bâtiments en cas d'effondrement; o Il y a risque de bris de tuyaux, de conduites et de câbles souterrains lors du creusage. Étançonner : Soutenir à l aide de grosses pièces de bois ou de métal placées le plus verticalement possible. Entretoiser : Maintenir un écartement fixe entre deux pièces en les reliant avec des pièces de bois ou de métal. 4 PROCESSUS 4.1 Identification des risques Avant d'exécuter tous travaux de tranchée et d'excavation, le surveillant ou gestionnaire chargé des travaux et l'ingénieur identifieront les conditions du terrain : Type de sol; Zone de glissement de terrain; Routes avoisinantes; Structures, bâtiments et matériel avoisinants; Aires d'opération des équipements; Emplacement de toutes installations souterraines telles conduites de gaz, câbles électriques, autres conduits, etc. Lorsqu on doit effectuer des travaux d excavation près d une structure, d un bâtiment ou de matériel, un ingénieur civil doit approuver les travaux. Les mesures telles que la profondeur et la dimension de l excavation doivent être évaluées et inscrites à la section des mesures de sécurité du permis d excavation. 4.2 Évaluation des besoins d étançonnement Lors de travaux de tranchée et d'excavation d'une profondeur de plus de 1.25 m et dont l'angle d'inclinaison des côtés par rapport à l'horizontale est de 45 ou plus, ou que la nature du sol présente un risque d'effondrement, l'une des dispositions suivantes sera prise: Étayer les parois par un étançonnement et un entretoisement. Fournir un système amovible d étançonnement composé de plaques de métal et d'entretoisement dont les éléments sont soudés ou boulonnés et qui peut soutenir les parois de la tranchée à partir du niveau du sol jusqu'au fond de la tranchée, et qui peut être déplacé au fur et à mesure des travaux. Les parois des tranchées ou des excavations doivent être étançonnées, à moins qu elles ne présentent pas de danger de glissement ou d effondrement et qu un ingénieur civil atteste qu il n est pas nécessaire d étançonner, compte tenu de la Page 2 de 5
pente, de la nature du sol et de sa stabilité. Cette attestation doit être inscrite à la section des mesures de sécurité du permis d excavation. 4.3 Mesures de sécurité Lors des travaux de tranchée et d'excavation, aucun véhicule ne doit stationner ou circuler à moins de trois (3) mètres du sommet des parois. Aucun matériel (déblais, tuyaux) ne doit être déposé à moins de 1 mètre du sommet des parois. Des échelles d accès à la tranchée doivent être placées à tous les quinze (15) mètres linéaires. 4.4 Signalisation Les tranchées et excavations doivent être signalées au moyen de barricades, bandes réfléchissantes et signaux lumineux. Faire une vérification visuelle journalière des signaux lumineux afin de s'assurer qu'avec l'avancement des travaux, leur nombre est suffisant. Signaler de façon distinctive toutes les zones de travail qui présentent les conditions suivantes : Un obstacle sur la route, Tous obstacles à plus de cent (100) mètres l'un de l'autre. Il doit y avoir un signaleur lorsqu'il y a danger pour les travailleurs et que les conditions suivantes se présentent : Visibilité réduite pour les automobilistes, à cause de certaines conditions climatiques comme le brouillard ; Forme de la route qui cache les travailleurs de la vue des automobilistes, comme les travaux en bas de pente ou à la sortie d'une courbe ; Toutes autres conditions dues aux mouvements des véhicules ou des équipements nécessaires aux opérations. 4.5 Surveillance des travaux Tout le long de l'avancement des travaux, le surveillant ou gestionnaire aura la responsabilité de vérifier que les conditions de travail sont identiques à celles prévues lors de la planification des travaux et de l'émission du permis. Page 3 de 5
4.6 Permis de travail Le permis de travail se divise comme suit : Date d'émission : Surveillant : Durée du permis : Département : Endroit de travail : Description du travail : Identification des risques : Mesures de sécurité : Identification des travailleurs : Fermeture du permis : Classement : Date à laquelle le permis est émis. Nom du surveillant/gestionnaire ou de la personne responsable des travaux. Inscrire la date de début et de fin des travaux. Nom du secteur responsable des travaux. Lieu exact où s'effectue le travail. Brève description des travaux à exécuter. Identifier le type de sol et cocher les risques pertinents. Identifier les mesures de sécurité prises avant le début des travaux. Inscrire le nom et le numéro de matricule de tous les employés affectés à l'exécution des travaux et faire signer dans l'espace approprié. Le surveillant/gestionnaire ou la personne en charge des travaux signe la fermeture du permis en y indiquant la date de la fin des travaux. Après la fermeture du permis, celui-ci sera classé dans le ficher central du secteur. 5 RESPONSABILITÉS Rôle Surveillant / gestionnaire Employés Responsabilité Émettre le permis pour l'exécution de tous travaux de tranchée ou d'excavation. Suivre les instructions décrites dans cette procédure et dans le permis de travail. 6 RÉFÉRENCES Aucune Page 4 de 5
7 DOCUMENTATION DE SOUTIEN ZV-S-F-FORM Permis de travaux de tranchée et d excavation 8 RÉVISION Version Date de la Révisé par Approuvé Modifications version par 01 07-10-1994 Document original 02 03 30-05-1996 04 08-10-2015 Anne-Marie Proulx Pascale Gauthier Mise en forme selon l élément 8 HSEQ MS. Séparation du permis et de la procédure en deux documents distincts. Page 5 de 5